Le règlement intérieur. - Collège Saint

Le règlement intérieur.
Le règlement intérieur du collège Saint Pierre définit les droits mais également les devoirs de
chacun des membres de la communauté éducative dans l'établissement comme la loi fixe les règles
dans la société, ainsi que pendant les sorties scolaires.
A
ABSENCES :
Les élèves sont tenus à une grande assiduité tel que le prévoit : la loi du 10 juillet 1989 et les
circulaires du 6 mars 1991 et du 25 octobre 1996.
En cas d’absence prévue :
Les parents doivent impérativement prévenir le collège de la future absence de leur enfant en
remplissant la partie droite d'un billet d'absence sur l'agenda.
En cas d’absence non prévue :
Les parents doivent impérativement avertir le collège par téléphone, email ou télécopie avant la
première heure de cours ou aurait du être présent l’enfant.
Au retour de cette absence les parents doivent remplir dans l’agenda de correspondance de l’élève
un coupon « absence »
Pour toute absence provoquée par une maladie, les familles doivent obligatoirement fournir un
certificat médical.
Si au retour d’une absence, l’élève ne dispose pas de billet d’absence daté et signé par les parents,
celui-ci ne sera pas autorisé à entrer en classe et placé en étude jusqu'à régularisation de
l'absence .
Un élève manquant une évaluation, peut être amené à la rattraper si le professeur concerné le
juge utile.
Les rendez-vous médicaux, les analyses, etc. doivent êtres pris en dehors des heures de cours.
Cependant la pose d’appareils spécialisés (orthodontie) ne s’effectuant que certains jours de la
semaine l’enfant sera autorisé à s’absenter sur présentation d’un justificatif de médecin.
En cas d’absences injustifiées ou répétées, le chef d’établissement se verra dans
l’obligation de prévenir les services de la Direction Académique Départementale des
Services de lEducation Nationale de l'Aube et des poursuites pourront être engagées
contre la famille . Les mesures financières à l’encontre des familles qui favorisent l'absence de
leur enfant au collège sont : - arrêts des fonds sociaux collégiens - arrêt du versement des bourses
ou retrait d'une fraction - Amende de 750 €uros et le refus de réinscription dans le collège pour
l'année suivante.
Les absences nuisent au bon déroulement de la scolarité d’un enfant. Les cours se déroulant sans
sa présence, il doit rattraper son retard et chercher à comprendre les explications qu’il n’a pas
eues, de plus le refus de passage en classe supérieure peut être envisagé .
Il est donc préférable d’éviter toute absence inutile.
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AGENDA DE CORRESPONDANCE
Cet agenda de correspondance est le moyen normal de communication « parents-collège » et ne
doit, sous aucun prétexte , quitter le sac de l’élève.
Les parents s’engagent à le CONSULTER ET A LE SIGNER régulièrement ;
En cas de perte, de détérioration ou disparition de l’agenda de corrrespondance , un autre agenda
sera redonné à l’élève contre la somme de 15 €.
Seul l'agenda fourni par le collège est autorisé au sein de l'établissement.
A.P.E.L (association des parents d'élèves de l'enseignement libre)
L'A.P.E.L est la seule association de parents autorisée dans l'établissement.
ASSIDUITE :
Les élèves assistent à tous les cours et études de l'emploi du temps.
Cette fréquentation est également obligatoire pour toutes les options qui auront été choisies en
début d’année par la famille ainsi que pour les cours d’EPS, sauf dispense médicale
(voir dispense de sport).
ATTITUDE ET CONDUITE :
Attitude respectueuse et tenue correcte exigées :
Le souci de politesse et du respect de l’autre est demandé à tous.
Une tenue décente est exigée : les vêtements doivent être propres, le maquillage léger. Les
pantalons troués, les tee-shirts, jupes trop courtes ou shorts trop courts, sous vêtements apparents
ou dos nus ne seront pas tolérés, le corp doit être couvert des épaules aux genoux.
Les inscriptions à caractère provocateur sont également interdites.
Les familles veillent à la propreté corporelle de leur enfant et veille pour les filles à ce que le
maquillage soit léger.
Le port de la casquette, bonnet, capuche, etc. est interdit à l’intérieur des bâtiments.
Dans les salles de classe, l'élève devra retirer son manteau, blouson, écharpe, mitaines etc.
En cas de tenue non conforme, l'élève sera dans l'obligation de porter un vêtement fourni
par le collège.
Le collège, lieu de travail, à respecter.
D’importants travaux visant à améliorer les conditions de travail et de sécurité des élèves sont
réalisés. Ces réalisations doivent être respectées de tous.
Toute détérioration entraînera de lourdes sanctions pour les coupables.
Les frais de remise en état ou de remplacement seront facturés aux familles.
Un comportement correct est indispensable au sein de l’établissement et lors de sorties
pédagogiques.
B
BUREAU DE LA VIE SCOLAIRE :
Le passage à la vie scolaire est obligatoire pour tous renseignements concernant la vie au collège
(Absence, Retard, Autorisations de sortie, Visa sur l’agenda de correspondance etc)
Avant de rentrer en classe un élève absent doit impérativement faire viser son agenda de
correspondance par la vie scolaire.
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C
CASIERS :
Les demi-pensionnaires ont à leur disposition un casier individuel pour décharger leur cartable en
début de demi-journée. Une caution est demandée. En cas de perte de la cléf, celle-ci sera refaite
aux frais de l'élève.
En aucun cas il ne sera donné de double à un élève qui aurait oublié sa clef chez lui.
L'accès aux casiers s'effectue aux horaires suivants :
7 H 30 - 7 H 55
12H 00 à 12 H 15
13 H 15 à 13 H 25
16H25 à 16h35
17h30 à 18 H 00
CHEWING GUM- SUCETTES
Le chewing-gum et les sucettes sont interdits dans l’établissement.
CIGARETTES
Il est interdit aux élèves de fumer y compris devant le collège. De plus, il est interdit d’être en
possession de tabac, de substances illicites, d’allumettes, de briquets.
COUR DE RECREATION :
Seule la partie goudronnée est autorisée, pelouse , piste d'athlétisme sont interdites, ainsi que le
parking
Les élèves ont le droit de jouer au ping-pong dans la cour de récréation. Lorsque la fin de
récréation est annoncée par les surveillantes, les raquettes et balles doivent être rangées
immédiatement, sinon elles seront confisquées.
Il est formellement interdit de cracher sur le sol à l’intérieur comme à l’extérieur, et notamment
sur ses camarades.
COUPS ET BLESSURE (Geste de violence) :
En cas de coups ou blessures à un camarade, une exclusion peut être prononcée par le chef
d'établissement,
Les parents sont tenus de venir rechercher leur enfant immédiatement.
Un conseil de discipline peu être réuni par la suite.
CONTRÔLE DES CONNAISSANCES :
L’établissement pratique le contrôle continu des connaissances.
un relevé de notes est adressé aux familles à chaque période et un bulletin trimestriel établi à
l’issu des conseils de classes.
* Chaque professeur organise au cours de l’année un certain nombre d’épreuves évaluant
l’acquisition des connaissances de l’élève.
*
Un brevet blanc est organisé chaque fin de trimestre pour les élèves de 3°. Les résultats sont
pris en compte dans le calcul des moyennes trimestrielles.
* La note zéro pourra être attribuée aux élèves pour tout devoir non rendu. Elle figurera sur le
relevé de notes.
*
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CONSEIL DE DISCIPLINE :
Le conseil de discipline est composé :
Du Chef d’établissement
De son adjoint
Du professeur principal de la classe et de(s) professeurs(s) concerné(s) si nécessaire.
Du personnel d’éducation.
Des parents de l’élève ou représentants légaux ayant procédé à l’inscription de l’élève.
De l’élève lui-même
D’un représentant de l’A.P.E.L. à la demande de la famille ou du collège.
D'un élève délégué de classe à la demande de l'élève convoqué.
 Les motifs retenus sont exposés (vol, fraude aux contrôles, violence, consommation ou
fourniture de drogue, Racket, inconduite, manque de travail, non respect des personnes et du
matériel, etc…).

Après avoir entendu l’élève, ses parents et les différents membres du conseil, le Chef
d’établissement arrête une décision et en informe la famille (par lettre recommandée avec accusé de
réception).
 En cas d’exclusion définitive, le chef d’établissement transmet les adresses des établissements
qui peuvent accueillir l’élève et alerte les services académiques.
Aucune autre personne n'est autorisée à assister au conseil de discipline sans l'accord du
chef d'établissement.
D
DEUX ROUES
Les élèves doivent tenir leur bicyclette ou cyclomoteur (moteur éteint) à la main pour entrer ou
sortir de la cour du collège.
Le Chef d’établissement se réserve la possibilité d’interdire l’entrée dans le collège d’un véhicule en
trop mauvais état de fonctionnement ou non conforme à la protection de l’environnement.
Les bicyclettes et cyclomoteurs sont rangés dans un abris
non gardé
à l’entrée du collège.
En aucun cas le collège ne pourra être tenu comme responsable des détériorations ou vols commis
durant la journée.
Il est recommandé aux élèves d’attacher leurs bicyclettes et cyclomoteurs avec des antivols et de
retirer les éclairages non fixes..
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DISPENSE D’E.P.S
Les demandes de dispense d’E.P.S ne pourront être acceptées qu’à titre exceptionnel après accord
donné par le chef d’établissement ou son adjoint.
Les élèves seront autorisés à rentrer ou rester chez eux si une dispense de plus de trois semaines
leur a été accordée par un certificat médical ( dans le cas ou le cours d’E.P.S. a lieu en début ou
fin de demi journée.) et après avoir rempli le formulaire correspondant dans l’age
Toute dispense inférieure à 21 jours, fera obligation à l'élève d'être présent en étude.
E
ENTREE AU COLLEGE :
L’entrée au collège se fait exclusivement par le portail rue Marguerite Bourgeoys. Le matin, les
portes sont ouvertes dès 7 H 30. L’après-midi l’accueil des externes ne sera possible qu’à partir de
13 H 15.
Les élèves qui arrivent avant 7 H 30 et 13 H 15 ne sont pas sous la responsabilité du Collège et
doivent attendre sur le trottoir.
Les élèves sont tenus d’emprunter le passage piétons à l’entrée et à la sortie du collège ainsi que le
passage protégé par des plots, à l’intérieur, qui mène du portail à la cour de récréation. Les élèves
doivent entrer directement dans la cour et ne pas stationner devant le portail du collège, y compris
sur le parking attenant ou sous les porches des bâtiments voisins.
L’accès et la sortie des bâtiments aux élèves s’effectuent uniquement par la porte d’entrée sous le
préau dans la cour.
G
GRILLE DES SANCTIONS
Les sanctions sont appliquées selon le barème déterminé par une grille des sanctions distribuée en
début d'année scolaire et affichée dans l'établissement
H
HORAIRES :
Les élèves doivent se ranger dans les rangs à 7 h 50 le matin et 13h20 l’après-midi, ainsi qu’à la
fin des récréations.
A la sonnerie du début de matinée, des récréations du matin et de l’après –midi les professeurs
viennent chercher les élèves dans leurs rangs.
Tout élève qui arrive après la sonnerie est considéré comme en retard (cf Retard)
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I
ILLICITE
L’introduction d’ouvrages (tracts politiques, écrits contraires à la religion, revues
pornographiques ou photographiques) est strictement interdit.
Voir aussi Objet dangereux
INTERCOURS
Les intercours sont exclusivement réservés aux circulations entre les salles.
Les déplacements se font en silence et sans bousculade.
L'accès aux toilettes se fait exclusivement pendant les récréations
JEUX - JOUETS
Le collège est un lieu de travail, aucun jeu, jouet, balle, ballon ne doit être apporté.
M
MANUELS SCOLAIRES PRETES PAR LE COLLEGE :
Les livres scolaires et autres supports (CD audio etc…) sont la propriété de l'établissement.
Un chèque de caution est demandé en début d’année scolaire.
En fin d’année, il sera rendu si les livres n’ont pas subi de détérioration ou n’ont pas été perdus .
Tous les livres doivent être couverts et transportés dans un cartable le plus rigide possible.
Dans le courant de l’année tout livre égaré doit être remplacé, afin de permettre de suivre
convenablement les cours et d’effectuer les devoirs à la maison. Une demande doit être effectuée
auprès de la vie scolaire et le montant du livre sera facturé.
MALADE :
Aucun médicament ne peut être donné sans une ordonnance qui doit être remise au bureau de la
vie scolaire, avec les médicaments prescrits. Un élève ne doit pas apporter de médicaments sans
ordonnance, ni en donner à ses camarades.
Un élève malade doit se rendre à l'accueil qui avertira la famille. Une autorisation de sortie dans
l'agenda scolaire devra être remplie par la famille et l'accueil. Si le jour suivant l'élève est
toujours absent, la famille devra avertir le collège , remplir un billet d'absence et joindre un
certificat médical pour le retour.
En cas d’accident ou de nécessité, le Chef d’établissement ou son représentant est habilité à
prendre toutes dispositions nécessaires immédiates, y compris l’appel aux services médicaux
d’urgence.
MATERIEL :
L'élève doit avoir toujours avec lui le matériel nécessaire à chaque cours. En cas d’absence de
matériel le professeur en fait l’observation écrite dans l’agenda de correspondance et devra être
signé par la vie scolaire et les parents.
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MATERIEL INFORMATIQUE
Le collège met à disposition des élèves une salle informatique pour les cours. L'accès au matériel
informatique est réglementé par une charte que les élèves signent en arrivant au collège. Le non
respect de la charte et de l'utilisation du matériel informatique prive le droit d'accès pour tout ou
partie de l'année scolaire.
O
OBJET DANGEREUX
L’introduction d’objets d’agression ou de défense, de briquets, de cutters, armes, couteaux,
pistolets à billes , laser, entraînera leur confiscation.
Tout élève surpris en possession d’objet interdit sera passible de sanction et ses parents seront
convoqués, dans certains cas la police sera prévenue.
OBJETS INTERDITS
Les appareils électroniques du type console de jeux , les balles , ballons, appareils photos et
camescopes etc. sont interdits au collège même dans la cour de récréation et pendant les sorties
pédagogiques.
P
PERMIS A POINTS
Chaque élève bénéficie d'un permis a points en début d'année crédité de 10 points. Chaque élève
peut gagner des points sur son permis par son assiduité, son travail scolaire (conseil de classe) et
peut en perdre lorsqu'il commet un écart au règlement.( voir grille des sanctions à la fin du
règlement). Lorsque l'élève a perdu 5 points, la famille est alerté par un courrier. Lorsqu'il ne
reste que 3 points surt le permis un rendez vous est fixé avec l'élève, la famille, le professeur
principal et l'adjoint de direction. Un élève qui perd tous ses points est exclu deux journées de
l'établissement.
R
RASSEMBLEMENT
Les élèves se rassemblent, par classe, dans la cour aux emplacements prévus, en début de demijournée et après les récréations. A la sonnerie, les élèves doivent être rangés deux par deux dans le
calme. Les casques audio doivent être retirés et rangés dans les sacs.
RENDEZ-VOUS :
Les familles sont reçues par les membres de l'équipe éducative uniquement sur R.D.V.
Les parents doivent se présenter obligatoirement à l’accueil et attendre les personnes avec qui
ils ont rendez-vous dans la salle d’attente au rez-de-chaussée. Ils ne doivent en aucun cas pénétrer
dans l'établissement sans l’autorisation du Chef d’établissement.
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RESPONSABILITES :
Les élèves sont sous la responsabilité du collège pendant leurs heures de cours . Si l’élève doit être
au collège avant sa première heure de cours ou après sa dernière heure de cours, ses parents
doivent le signaler par écrit -sur l'agenda scolaire -au service de la vie scolaire
Chaque élève doit avoir une assurance individuelle accidents pour les activités scolaires et doit
fournir une attestation en début d’année.
Dans le cas contraire, le Collège Saint Pierre assurera l’élève auprès de sa compagnie d’assurance
et l’adhésion sera facturée à la famille.
Le collège n’est pas responsable de l’argent, des bijoux et autres objets précieux ou non, téléphones
portables, appareils électroniques etc. égarés ou disparus.
Ces vols ne sont pas couverts par l’assurance de l’établissement.
RETENUES :
La retenue est une sanction appliquée à un élève qui déroge au règlement intérieur ou qui ne
fournit pas un travail nécessaire en classe où à la maison. La retenue peut être imposée du lundi
au vendredi selon la décision de la vie scolaire.
Un élève qui ne se présenterait pas à sa retenue verrait celle-ci doublée. En cas de nouvelle
absence, l'élève ne sera pas autorisé à réintégrer la classe avant d'avoir effectué sa retenue, et sera
convoqué avec sa famille.
RETARD :
Les retardataires doivent se présenter au bureau de la vie scolaire ou auprès des surveillantes en
salle d’étude pour être autorisé à intégrer sa classe. La partie droite du billet de retard doit
impérativement être complétée par la famille pour la journée suivante.
Les élèves en retard de plus de 15 minutes ne seront pas admis en classe et seront placés en étude
en attendant l’heure de cours suivante .
L’élève qui arrive trop fréquemment en retard sera déclaré à Monsieur le Directeur Académique
des Services de l'Education Nationale comme le prévoit la législation et sanctionné (cf grille des
sanctions)
S
SALLE DE CLASSE :
Les élèves doivent maintenir la propreté des classes, des couloirs et de la cour de récréation.
Il peut être demandé à un élève qui salit volontairement une salle, de passer le balai à la fin de
l’heure, et dans la cour de ramasser les déchets.
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SANCTIONS :
L’élève qui ne respecte pas, dans l’esprit et à la lettre le règlement, est passible selon la gravité de
la faute, des sanctions suivantes :
Simple observation orale
Observation écrite dans l'agenda de correspondance
Obligation de faire un travail supplémentaire contrôlé.
Obligation de rester à l’étude du soir (décision du chef d’établissement) pour une durée limitée.
Retenue
Travail d’intérêt général
Lettre d'avertissement
Exclusion temporaire.
Avertissement du conseil de classe : Un élève qui ne tient pas compte des avertissements
comportement ou discipline donnés aux conseils de classe pourra voir sa réinscription
refusée l'année suivante.
Conseil de médiation
Conseil de discipline
SORTIE DU COLLEGE :
Les élèves peuvent attendre leurs parents dans la cour du collège. Ceux qui demandent à leur
enfant d’attendre dans la rue en prennent l’entière responsabilité. Le collège ferme ses portes à
18h00.
Afin d'éviter aux élèves des heures d'étude inutiles, des autorisations spéciales de sortie ou
d'arrivée plus tardives sont effectuées durant l'année scolaire. Ces autorisations sont à rendre à la
vie scolaire impérativement dans les délais impartis, afin de permettre une surveillance étroite
des enfants.
Le collège se réserve le droit d'annuler une autorisation ou d'en priver certains élèves
indisciplinés, ou qui n'aurait pas rendus leur autorisation dans les délais impartis.
T
TELEPHONE PORTABLE :
Les téléphones portables sont autorisés dans la cours de récréation uniquement, ils sont interdits
dans les rangs et dans les bâtiments. En cas de non respect de cette règle les objets seront
confisqués et récupérés uniquement 7 jours plus tard.
Un courrier est adressé à la famille pour l'informer.
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TRAVAIL :
Chaque collégien suit un cursus de quatre années au collège afin d’acquérir des savoirs, des savoirfaire qui lui permettront d’envisager de poursuivre des études dans le cadre de son projet
professionnel, et également d’acquérir des savoir- être qui lui seront nécessaires pour sa vie
d'adulte responsable.
L’acquisition des savoir et savoir faire s’effectue uniquement par un travail assidu en classe et à la
maison. Aussi chaque élève devra effectuer le travail demandé , et il devra se soumettre aux
contrôles des connaissances. Le non-respect de ces dispositions pourra entraîner des sanctions.
Toute tricherie volontaire ou devoir non rendu sera passible d'un zéro.
V
VESTIAIRES :
Un casier est mis à la disposition des élèves demi pensionnaire.
L'accès au vestiaire est réglementé selon des horaires affichés sur les portes. Les casiers doivent
être vidés tous les soirs.
Le règlement intérieur fixe les règles qui doivent permettre à chaque élève de travailler et
de s’épanouir dans son collège. Seul ce règlement placé dans l'agenda scolaire fait
référence pour le collège Saint Pierre en l'Isle.
Il n’a d’autre but que de favoriser la réussite de tous
et de bien vivre ensemble…
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