Compte rendu du conseil consultatif du 12 février 2013

COMITÉ CONSULTATIF DE TRANSPORT
Mardi 12 février 2013
9 heures
Salle André Gauthier
(Centre administratif, 80 rue Jean-Baptiste-Meilleur)
Procès-verbal
Étaient présents :
Diane Bériault, directrice adjointe, école Jean-Duceppe
Christiane Deshaies, Collège Esther-Blondin
Alexandre Ducharme, directeur adjoint, école Félix-Leclerc
Josée Dupuis, directrice adjointe, Service de l'organisation scolaire
Sylvie Hamel, commissaire
André Lachapelle, directeur, Service de l'organisation scolaire
Sylvio Parent, régisseur, Service de l'organisation scolaire, secteur du transport
Daniel Forest, directeur général adjoint
Étaient absents :
Serge Bérubé, représentant du Comité de parents
Steve Plante, commissaire
1.
OUVERTURE DE LA RÉUNION
Madame Hamel souhaite la bienvenue et la bonne année 2013 aux participants à 9 h 5.
2.
LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est adopté avec les ajouts suivants :
14.1 Grille-famille
14.2 Coordonnées de transport sur le site CSA
3.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 20 NOVEMBRE 2012
Le procès-verbal est adopté.
4.
SUIVI AU PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 20 NOVEMBRE 2012
Madame Dupuis explique que la formation sur l’intimidation sera présentée au service du
transport d’ici la mi-mars.
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Plusieurs règles de l’orthographe rectifiée peuvent être utilisées dans ce texte page 1 de 4
Monsieur Lachapelle explique que la rencontre de mise au point s’est bien déroulée avec le
transporteur Kéolis. Une seconde rencontre aura lieu en mars 2013. Monsieur Parent
souligne que la situation ne s’est pas dégradée et que le transporteur a pris des actions
concrètes auprès de certains conducteurs problématiques. Notre inspecteur a également
constaté une nette amélioration en regard à la consigne de vérification du véhicule à la fin
de chaque parcours.
Madame Dupuis explique que l’horaire de l’école Henri-Bourassa sera modifié en 13-14.
Monsieur Parent explique qu’il y a 5 élèves qui utilisent le transport pour le CFP des
Moulins. Tout semble bien se dérouler pour l’instant.
5.
DÉPENSES AU 30 DÉCEMBRE 2012
Madame Dupuis explique le document des dépenses en transport scolaire au 30 décembre
2012. Elle souligne que la dépense en berline se maintient et qu’il n’y a pas d’augmentation
aussi marquée que par le passé.
6.
COUT DU CONTRAT B
Madame Dupuis explique le document du cout du contrat B. Il y a deux contrats B de
moins qu’en novembre. Elle souligne que cette année, nous réussissons à mieux
rentabiliser nos contrats B. Monsieur Parent rappelle également que nous avons diminué le
cout par jour des contrats B (de 80 $ à 60 $). Ceci a eu un impact sur la dépense totale.
7.
CONTRAT DES COLLÈGES PRIVÉS
Madame Dupuis explique et commente la version finale du contrat des collèges privés.
Madame Deshaies aimerait savoir s’il est possible d’inscrire l’heure de départ de ses
véhicules à 16 h 40 en annexe du contrat. Monsieur Parent explique qu’il ne peut garantir
chaque année l’arrivée de tous les véhicules à 16 h 40. Par contre, il tente d’arriver le plus
tôt possible aux trois collèges.
Le contrat sera présenté au conseil du mois de mars 2013.
8.
PREMIER VERSEMENT DE LA COMPENSATION ESSENCE
Madame Dupuis annonce que le premier versement pour la compensation essence des
berlines pour la période de septembre à décembre s’élève à 26 000 $.
9.
CONTRATS DE BERLINES 2013-2014
Madame Dupuis et monsieur Parent expliquent et commentent les modifications aux
prochains contrats de berlines. Il faut souligner que la prime de 100 $ est éliminée.
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Monsieur Parent présente une analyse des couts de berlines des autres commissions
scolaires. Il s’agit d’appliquer la structure de contrat des autres commissions scolaires à
notre réalité et d’en dégager la dépense totale. Il fait remarquer que les couts seraient
plus élevés avec les autres structures de contrats. Certaines commissions scolaires font
affaire avec des transporteurs écoliers et d’autres avec des particuliers. Il est donc
avantageux de poursuivre avec la structure de contrat actuelle.
Monsieur Parent présente deux scénarios d’augmentation pour le contrat de
minifourgonnette. Il fait remarquer qu’entre un gel des couts et une augmentation de 1 $
par parcours, la différence est minime (moins de 85 000 $). De plus, la structure de
paiement du contrat B n’est pas modifiée (gel des couts). Le comité souhaite que le tarif
par parcours passe de 8 $ à 9 $.
Monsieur Parent souhaite également permettre l’utilisation de véhicules 9 passagers pour
les élèves présentant des problématiques majeures de transport. Il fait référence à la
clientèle du pavillon des Érables. Certains élèves doivent être isolés dans le véhicule, car ils
représentent un danger pour le conducteur et les autres élèves. En utilisant un véhicule
plus grand, nous éviterions de transporter seuls certains élèves. Le cout pour ce type de
véhicule serait de 20 $ par jour et de 1,50 $ du kilomètre. Madame Dupuis explique que
cet ajout au contrat nous permettrait d’embaucher rapidement un candidat qui possèderait
un tel véhicule sans devoir obtenir l’approbation du conseil.
Madame Dupuis rappelle qu’il faudra également préparer une résolution permettant au
directeur de l’organisation scolaire de signer les contrats de berlines.
Les contrats de berlines seront présentés au petit plénier du 26 mars et seront adoptés au
conseil du mois d’avril. Les conducteurs seront informés des modifications au contrat après
le 26 mars.
10. AGENT DE BUREAU CLASSE 1
Monsieur Lachapelle explique qu’une agente de bureau nous a quittés pour un poste de
secrétaire d’école. Ce poste sera aboli pour le remplacer par un poste de technicien en
transport scolaire. De plus, nous avons une technicienne qui est en retraite progressive
(40 %) et qui doit quitter dans 3 ans. Ce poste sera aboli lors de son départ.
11. CORRESPONDANCE
Pas de correspondance.
12. DEMANDE(S) ÉCOLE(S)
Madame Dupuis explique que l’école de la Paix a fait un changement d’horaire faisant en
sorte de ne plus transporter le préscolaire et le primaire ensemble le matin. Monsieur
Parent lui fournira une réponse lorsque la clientèle sera inscrite à son école, mais il est peu
probable que nous puissions acquiescer à sa demande.
Madame Dupuis annonce que l’école de la Source a également fait une demande de
changement d’horaire.
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13. PLAINTES
Madame Dupuis explique le contexte et la problématique qui ont amené une famille de la rue
Annette de Mascouche à avoir recours au comité d’appel pour faire modifier le point
d’embarquement de leurs enfants du préscolaire. Puisque la rue Annette est un cul-de-sac,
les enfants du préscolaire sont embarqués et débarqués au coin de la rue. L’arrêt est situé à
222 mètres du domicile et les enfants attendent sur un trottoir. Le comité d’appel fera la
recommandation de maintenir le point d’embarquement au coin de la rue lors du conseil du
mois de février.
14. VARIA
14.1 Grille-famille
Le montant pour la grille-famille s’élève à 13 000 $ pour l’année scolaire 12-13.
14.2 Coordonnées de transport sur le site CSA
Madame Dupuis explique que les coordonnées de transport seront disponibles sur le site
Internet de la CSA pour la prochaine rentrée scolaire. Seuls les élèves du préscolaire et des
collèges privés recevront un avis par la poste. Ceci représente une économie d’environ
15 000 $. Le service du transport travaille avec les technologies de l’information pour
finaliser les derniers détails.
15. PROCHAINES RENCONTRES
Le mardi 9 avril 2013 à 9 heures à la salle André-Gauthier dans l’éventualité où le contrat
de transport par berlines ne serait pas accepté lors du plénier du 26 mars.
Le mercredi 22 mai à 9 heures à la salle André-Gauthier.
16. LEVÉE DE LA RÉUNION
Madame Hamel remercie les participants à 10 h 30.
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