Une nouvelle Assemblée Générale…

La lettre
Janvier 2015
Sommaire
Édito......................................... 1
Edito
Une nouvelle
Assemblée
Générale…
Histoire AMF............................ 2
Enjeux stratégiques................. 2
Données assurantielles............ 2
Données comptables,
chiffres clés............................. 2
Modèle économique,
business plan........................... 3
La filiale AMF Assurances....... 3
Gouvernance AMF.................... 3
Rôle des Délégués................... 3
SGAM VIANA............................ 3
Organigramme AMF................. 4
Partenariats Mutualistes......... 4
Offre AMF Assurances............. 4
Save the date !
Au 15 janvier 2015, une seule liste de Délégués a été déposée au Secrétariat
du Comité Spécialisé de Sélection et de Rémunérations. Elle sera soumise au
vote des sociétaires au printemps prochain.
Renouvelée à 50 %, féminisée à 40 %, cette liste qui permet d’assurer la
représentation des fonctionnaires des trois titres de la Fonction Publique, est
composée de candidats délégués qui se sont investis dans la vie associative,
mutualiste ou syndicale de leur environnement professionnel. Ce sont des Agents
Publics exerçant des métiers divers, dans un cadre géographique départemental
et régional permettant d’assurer leur proximité auprès des sociétaires.
Disposant de qualités professionnelles reconnues, ils seront en capacité d’exercer
au plus vite et au mieux la représentation des sociétaires et la défense de leurs
intérêts dès la prochaine Assemblée Générale à l’issue de leur élection.
Cette lettre leur est dédiée, afin de leur présenter de façon synthétique un
cadre qu’ils connaissent déjà très bien pour la plupart d’entre eux.
À toutes et à tous une excellente lecture, et une très bonne année 2015.
Jean-Luc NODENOT
Président Directeur Général
AG 2015 :
le 22 juin 2015
à Paris
www.amf-assurance.fr
1
La lettre
Histoire
L’AMF (Assurance Mutuelle des Fonctionnaires) est née en 1936 à l’initiative, notamment,
de militants de l’AFCM (Association Française de Cautionnement Mutuel) qui souhaitaient
protéger le patrimoine des Comptables Publics face aux risques inhérents à leur
Responsabilité Personnelle et Pécuniaire.
Jusqu’au début des années 1980, l’AMF était la mutuelle des Comptables Publics et
des Régisseurs. Elle couvrait alors plus de 50.000 Comptables puis, elle a élargi le
spectre de son activité au domaine IARD (assurance Auto, Habitation,…) pour connaître,
avant sa reconfiguration en 2008, 180.000 sociétaires dont 33.000 Comptables et
Régisseurs, et un chiffre d’affaires de l’ordre de 70 millions d’euros.
En 2008, l’AMF qui avait développé son activité IARD dans la sphère de Bercy, élargie
depuis le début des années 1990 aux Mutuelles de la Fonction Publique (hors Éducation
Nationale et PTT) a décidé de transférer cette activité dans une filiale commune avec
le Groupe Matmut, dénommée « AMF Assurances » avec pour objectif de bâtir une
offre alternative à celle de la GMF, protectrice des métiers des mutuelles partenaires et
soucieuse de présenter un atout dans le cadre des référencements en cours et à venir.
Afin de conserver le lien avec les sociétaires, l’AMF continue de proposer aux
souscripteurs d’AMF Assurances la couverture de leur Défense Pénale Professionnelle
et de leur Assistance (Domicile et Déplacement).
Le Conseil d’Administration et les Délégués de l’AMF, sont issus de la mouvance
Associative et Mutualiste. Ainsi, les Comptables Publics et les adhérents des Mutuelles
de la Fonction Publique disposent d’une représentation permettant de garantir à la fois
la défense de leurs intérêts mais également la descente et la remontée d’information.
La prochaine liste des Délégués sera soumise à élection au printemps prochain. Elle
intègre des Comptables Publics membres des différentes Associations ainsi que des
Mutualistes d’origines diverses (MGEFI, MCDEF, Harmonie Fonction Publique, MGET,
Intériale, MGAS, MAEE, MMJ, …) Les Fonctionnaires des trois titres sont représentés
et un maillage géographique serré permet d’assurer la proximité des Délégués avec
les sociétaires.
Les enjeux stratégiques
Ce n’est pas la dimension économique de l’AMF (elle a le chiffre d’affaires d’une fédération)
qui représente un enjeu pour les partenaires de l’AMF mais son positionnement au sein
du GEMA (Groupement des Entreprises Mutuelles d’Assurance) qui rassemble les blocs
mutualistes d’assurance (COVÉA (MAAF, MMA, GMF), SFÉREN (MATMUT et MACIF),
MAIF, ….), sa reconnaissance en tant qu’assureur de niche du risque professionnel
des fonctionnaires (par la Cour des Comptes, par la DGFIP, …) et enfin sa capacité
à fédérer des Mutuelles et à organiser la défense de leur périmètre, tant du côté des
Institutions Paritaires que des Groupes mutualistes d’assurance, dans le cadre de leur
partenariat d’assurances avec le Groupe MATMUT et la société AMF Assurances.
Par ailleurs, en étant en situation de veille concurrentielle (produits, réglementation,
innovation) l’AMF représente un outil d’informations précieux pour les Mutuelles
Partenaires.
Enfin, l’AMF permet, grâce à son articulation avec la BFM, d’offrir aux Mutuelles une
palette d’offres Banque / Assurances complète.
Du côté des Comptables Publics, l’intérêt est tout aussi direct. L’AMF travaille en lien
étroit avec l’ensemble des Associations des Comptables Publics et son binôme avec
l’AFCM permet tout simplement de garantir le maintien du régime de Responsabilité
des Comptables Publics. Sans assurabilité, le régime serait condamné.
Les données assurantielles
L’AMF exerce dans trois branches :
• Le chiffre d’affaires réalisé en RPC (cotisations acquises) s’élève à 3,4 M€,
• le chiffre d’affaires GPMT (qui est composé des branches Défense Pénale
Professionnelle et Assistance) s’élevait à 1,5 M€.
Le résultat annuel représente, en période de croisière, 7 % du chiffre d’affaires global
(4,5 M€), les fonds propres de la société s’élevant à 34,5 M€. La société, qui a une
caractéristique de « mini holding », détient des participations dans le Groupe MATMUT
(4,90 % d’AMF Assurances), la MACIF (1,5 % de Mutavie) et dispose d’une filiale dédiée
à l’investissement immobilier d’entreprises, AMF Immo.
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L’AMF assure 31.000 Comptables Publics et Régisseurs, et près de 180.000
Fonctionnaires pour la couverture de leur Défense Pénale Professionnelle et l’Assistance.
Elle assure, par ailleurs, des Associations ou des Groupes professionnels (ADAFIP, …).
Les contrats
Le contrat APIC (Comptables Publics, Régisseurs)
Ce contrat permet de protéger le Comptable Public face aux risques généraux (dépenses,
détournements) et du recouvrement. Les Régisseurs sont protégés face aux risques
généraux (vols, faux billets, erreurs de caisse).
Ce contrat protège les Comptables Publics qui peuvent engager leur patrimoine via leur
Responsabilité Personnelle et Pécuniaire.
Ce contrat comprend également la garantie Défense Pénale Professionnelle et l’Assistance
Juridique des Comptables Publics, si nécessaire.
Le régime de Responsabilité vient d’évoluer (Loi du 28 décembre 2011). La jurisprudence
de la Cour des Comptes et des Chambres Régionales n’est pas stabilisée, et il est encore
difficile de mesurer quelle sera la charge future de ce risque qui a évolué (doublement
entre 2008 et 2013). L’AFCM, l’AMF et les Associations Comptables travaillent en étroite
liaison avec les Pouvoirs Publics et la Cour des Comptes pour conserver un régime
assurable et supportable pour la communauté des Comptables Publics.
Ces contrats sont distribués directement par l’AMF.
Le GPMT (Garanties de Protection Mutualiste pour Tous) comprend les
garanties suivantes :
L’Assistance à Domicile : elle organise la mise en place de dispositifs d’aides au maintien
au domicile, en cas d’accident qui désorganise la vie quotidienne de l’Agent.
L’Assistance des Personnes en Déplacement : elle couvre bien entendu les sociétaires
pour les déplacements pour convenances personnelles mais également les déplacements
professionnels. Elle intègre les frais de rapatriement, les frais médicaux et d’hospitalisation
à l’étranger, …
La Défense Pénale Professionnelle : elle organise une protection des Agents Publics en
cas de poursuite pénale dans le cadre de leurs fonctions professionnelles ou en cas de
litige les opposant à leurs employeurs.
Ces contrats sont distribués par la filiale AMF Assurances et proposés à l’occasion de
la souscription d’un contrat (Auto, Habitation, …).
Les données comptables, les chiffres clés
A l’instar de la comptabilité des Mutuelles Santé régies par le Livre II du Code de la
Mutualité, la comptabilité des sociétés d’Assurances (l’AMF est régie par le Code des
Assurances) se distingue par un résultat technique auquel s’agrège un résultat non
technique intégrant le résultat financier et le résultat exceptionnel.
Le compte technique
Les cotisations acquises au titre d’un exercice correspondent aux cotisations émises dans
l’année, diminuées de la fraction des cotisations concernant l’exercice suivant (Primes
Non Acquises) ainsi que des primes cédées aux réassureurs. Elles sont augmentées
des Primes Non Acquises de l’année précédente.
Les produits financiers alloués : il s’agit de la quote-part des produits financiers
correspondant aux provisions techniques.
Sinistres : la charge des sinistres intègre les règlements de sinistres y compris les frais
de règlements externes (IMA, MATMUT Protection Juridique) et internes ainsi que la
variation de la Provision pour Sinistres À Payer (PSAP).
Frais généraux : ils se subdivisent en frais d’acquisition, frais d’administration et autres
charges techniques (comptabilité, ...).
Dans notre mutuelle, qui a la caractéristique d’une société de protection juridique de
par les garanties couvertes (Défense Pénale Professionnelle, Responsabilité Personnelle
Pécuniaire), les frais généraux représentent en moyenne 43 % des cotisations émises.
Le Compte non technique
Il enregistre le résultat financier (produits des placements moins les charges (frais de
gestion interne et externe) et parfois un résultat exceptionnel (opérations spécifiques),
comme en comptabilité générale.
Les comptes de bilan
Les commentaires ci-après se concentrent sur les provisions techniques.
Provisions pour Primes Non Acquises (PPNA) La Provision pour Primes Non Acquises est destinée à constater la fraction des cotisations
La lettre
se rapportant à la période comprise entre la date de l’inventaire et la date de la prochaine
échéance. Elle est calculée au prorata temporis contrat par contrat.
Gouvernance de l’AMF
Provisions pour Sinistres à Payer (PSAP)
Ces provisions correspondent à l’estimation du coût de l’ensemble des sinistres non
réglés à la clôture de l’exercice qu’ils aient été déclarés ou non. Les provisions sont
chargées des frais générés par la gestion des sinistres.
La gouvernance de l’AMF intègre un Conseil d’Administration (21 membres) et un
Bureau composés de représentant des Comptables Publics et Régisseurs, ainsi que
de militants mutualistes issus des Mutuelles Partenaires (MGEFI, MCDEF, Harmonie
Fonction Publique, MGET, Intériale, MGAS, MAEE, MMJ...).
Provisions pour Risques en Cours (PREC)
Une provision pour risques en cours est constituée lorsque le montant estimé des
sinistres, augmenté des frais d’acquisition, d’administration et de gestion, susceptibles
de se produire dans l’exercice suivant, et relatifs aux contrats conclus avant cette date,
excède la provision pour primes non acquises.
À l’AMF, la PSAP (4,3 M€) représente 1,5 année de chiffre d’affaires RPC. Elle a
presque doublé depuis 2010.
La Mutuelle intègre dans ses statuts la possibilité que l’Assemblée Générale affecte une
partie de son résultat au reversement d’une quote-part de ses cotisations sous forme de
ristourne. Celle-ci concerne le plus souvent les contrats RPC et s’élève à 370 K€ environ.
Le Bureau (6 Membres), élu chaque année, permet d’assurer l’animation des
nombreuses Commissions mises en place dans le cadre de la Directive européenne
Solvabilité II (Comité des Risques, d’Audit, de Sélection...). Une Commission de
Contrôle proposée par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale complète
la gouvernance de l’AMF. Elle a en charge les missions d’audit.
Le modèle économique, le Business Plan
La Mutuelle nécessite par sa structuration, ses métiers, son rôle, de disposer d’un chiffre
d’affaires de l’ordre de 7 M€ et, comme toute entreprise, de relais de croissance pour
garantir sa pérennité moyen/long terme.
Les Business Plans initiaux (2008 / 2011) intégraient ces contraintes au travers d’une
répartition 50 / 50 entre chiffre d’affaires RPC et chiffre d’affaires GPMT (Défense
Pénale Professionnelle, Assistance), le GPMT étant, par nature, le relais de croissance
car lors de chaque souscription d’un contrat (Auto, MRH, accidents de la vie), la filiale
AMF Assurances propose les garanties GPMT. Les projections de croissance de la
filiale attendue au départ (cible de 500.000 assurés) permettaient de parvenir à ces
objectifs de chiffre d’affaires.
Six ans après, même si les perspectives de développement sont fortes, le chiffre
d’affaires GPMT ne représente que 1,5 M€ (179.000 souscripteurs). C’est pourquoi
le pilotage des résultats a nécessité, depuis 6 ans, la maitrise des frais généraux, des
investissements et nous avons souhaité renforcer les capitaux propres par la création
d’une filiale immobilière chargée d’investir et de lever de la dette.
Les capitaux propres de l’AMF (34 millions d’Euros) garantissent un résultat financier
récurrent de l’ordre de 1 million d’euros (brut de frais) qui pallie l’insuffisance du volume
des produits d’assurance. Le Business Plan 2014 / 2017 atteste des équilibres actuels
de la mutuelle. Les perspectives de développement d’AMF Assurances, qui pourrait
représenter au sein de SFÉREN (SGAM MACIF / MATMUT) la réponse mutualiste
IARD à destination des Agents Publics, sont de nature à atteindre les objectifs initiaux
de développement.
La filiale AMF Assurances
La filiale propose la gamme de contrats MATMUT IARD (Référence©, Essentiel©)
enrichie par des dispositifs affinitaires dédiés aux Agents Publics incluant notamment
l’utilisation professionnelle du véhicule, le logement de fonction, le logement formation, des
garanties mutation, des garanties spécifiques (MPAP – Multigaranties Professionnelles
des Agents Publics), les avantages Carré Mutuel© dédiés aux souscripteurs ayant choisi
d’être adhérents des Mutuelles Santé Partenaires.
Depuis le 1er janvier 2015, les tarifs Auto de la filiale baissent de 5 %, ce qui devrait
repositionner la gamme de façon plus concurrentielle sur le marché, notamment vis-à-vis
de la GMF. La filiale AMF Assurances ne propose aucun produit Santé / Prévoyance de
la gamme MATMUT aux souscripteurs en recherche de couverture santé et les renvoie
vers les Mutuelles Santé Partenaires de la Fonction Publique. La filiale, à l’instar de
l’AMF avant sa reconfiguration, joue la carte du développement et de la fidélisation des
Agents Publics, adhérents des Mutuelles Santé de la Fonction Publique et se situe en
appui des Mutuelles dans les relations avec les Employeurs Publics.
Son chiffre d’affaires en constante progression ainsi que la croissance du portefeuille
devraient porter la filiale à 200.000 assurés et plus de 100 M€ de chiffre d’affaires à
la fin de l’année 2015.
Chaque sociétaire de l’AMF peut être candidat au poste d’Administrateur ou à celui
de Membre de la Commission de Contrôle.
Les candidatures sont soumises à l’analyse du CSSR (Comité Spécialisé de Sélection
et de Rémunérations) qui rend ses conclusions à l’Assemblée Générale des Délégués
qui élit les Administrateurs et les Membres de la Commission de Contrôle.
L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. Elle est composée de
110 Délégués titulaires (qui peuvent être remplacés par 55 Délégués suppléants),
40 Délégués représentent la sphère RPC, (31.000 sociétaires, deux tiers du chiffre
d’affaires), 108 Délégués représentent la sphère GPMT -DPP, Assistance- (180.000
sociétaires, un tiers du chiffre d’affaires) et 2 Délégués représentent la sphère divers
(Associations...). Les Délégués sont élus tous les six ans (scrutin majoritaire de liste
à un tour).
Le rôle des Délégués
Les Délégués sont réunis en Assemblée Générale ordinaire (voire Extraordinaire), en
principe, une fois par an (le troisième lundi de juin), à Paris. Ils sont régulièrement
informés des résultats de la Mutuelle au travers de deux lettres d’information et
reçoivent en amont de l’Assemblée Générale tous les documents nécessaires à
l’exercice des votes (rapport annuel).
Les Assemblées Générales Ordinaires, à l’instar de celles des Mutuelles Santé Livre
II, votent le rapport de gestion incluant les comptes de la société et le quitus aux
Administrateurs.
Les Délégués élisent les Administrateurs et les Membres de la Commission de Contrôle
et nomment également les Commissaires aux Comptes.
En Assemblée Générale Extraordinaire, sont essentiellement traitées les modifications
statutaires. Au-delà de ces missions qui découlent de leur responsabilité, les Délégués,
de par leur immersion dans les sphères professionnelles, sont les relais permettant
d’organiser une information ascendante et descendante en lien avec le sociétariat qui
doit permettre à la fois de traiter d’éventuels dysfonctionnements, mais également
d’être en veille constante vis-à-vis de leurs attentes.
SGAM VIANA
Depuis le 11 décembre 2009, l’AMF adhère à la SGAM VIANA qui rassemble la
MATMUT et MATMUT Mutualité, afin de bénéficier, le cas échéant, de la solidarité
financière du Groupe, de son appui technique et de ses services.
Matmut SAM (Mutuelle)
Matmut Mutualité (Mutuelle)
Trois représentants des Instances de l’AMF siègent au Conseil de Surveillance de la
filiale AMF Assurances. Le Président de l’AMF occupe la Présidence du Conseil de
Surveillance de la filiale.
3
La lettre
Organigramme de l’AMF
Direction Générale
Bureau
J-M. Delaunay
D. Combe - C. Guicheteau
C. Pain - L. Le Gall
Président Directeur Général
J-L. Nodenot
Finances
Commission
de Contrôle
Y. Marthos
P. Clauss – V. Larrieu
D. Martin - R. Prenant
Directeur Général Délégué
I. Gueudry
Audit
interne
Ressources
Humaines
Système
d’Information
Direction des
Risques
Gestion des
risques
Responsable Gestion des risques
D. Pucheu
Actuariat
Réassurance
Contrôle Interne
et Conformité
Pôle Développement /
Partenariats et
Communication
Responsable Assurance
D. Pucheu
Pôle Gestion RPC
Partenariats 2015
Comme chaque année, les Présidents des Mutuelles ont été destinataires des
budgets mis à disposition de chaque Mutuelle souhaitant développer des actions
communes avec la filiale AMF Assurances dans le domaine de la communication,
du développement.
AMF Assurances
En ce contexte incertain et difficile, il reste indispensable d’être bien assuré et la diminution
de votre pouvoir d’achat ne doit pas nuire à votre protection. Vous le savez déjà, AMF
Assurances vous propose une large gamme de contrats clairs, sans option, qui vous
protègent des mauvaises surprises dans votre vie privée comme professionnelle. Mais
nous souhaitions aller encore plus loin en prenant part aux efforts demandés à chacun.
Initiative inédite sur le marché de l’assurance en ce début d’année, les tarifs de nos contrats
Auto, Moto et Camping-car, hors gamme « Essentiel », baissent de 5%*. Et comme une
bonne nouvelle n’arrive jamais seule, les tarifs pour les autres contrats sont gelés**.
Et ce n’est pas tout, notre volonté est aussi de vous permettre de maîtriser votre budget
grâce aux nombreuses réductions à cumuler conçues pour s’adapter à votre rythme de
vie. Avec le nouveau Bonus Booster AMF Assurances, les jeunes conducteurs prudents
ne sont pas oubliés.
Soucieuse de votre protection et celle de vos proches, AMF Assurances s’adapte à
vos besoins en créant de nouvelles offres « Essentiel ». Centrées sur des garanties
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Responsable Comptable
R. Ben Taarit
Pôle Administratif
Pôle Comptabilité
L’AMF recommande une utilisation de ce budget partenarial à hauteur de 20 % pour la
valorisation du partenariat AMF Assurances / AMF / Mutuelle à l’occasion de l’Assemblée
Générale nationale ou de réunions de militants, les 80 % restants pouvant être utilisés
dans le cadre de la communication (publicités revues, produits, …).
Les actions spécifiques relatives à la mutualisation dans les écoles ou les centres de
formation sont décidées en concertation avec les équipes d’AMF Assurances.
fondamentales à des tarifs resserrés, elles vous permettent d’ajuster ainsi au mieux
votre protection en Auto et Habitation Résidence Principale.
Bien plus que de simples résolutions, AMF Assurances s’engage.
C’est le moment de choisir un assureur dédié à votre statut d’agent public, un assureur
qui vous comprend.
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**À conditions de garanties et de taxes identiques, et pour les contrats Auto et Camping-car gamme
Essentiel, hors évolution du bonus/malus.
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