2004-1063 relatif aux temps partiel dans la fonction publique

Note NB - D2004-10314 du 30 novembre 2004

AUTOCARS LABAT

Chartres, le 31 Janvier 2007 L`inspecteur d`académie, directeur des

temps partiel – temps non complet surcotisation

Guide concernant la gestion des temps partiels.

nécessités de service et pourront être revues au moment du renouvellement de la demande. 5. DUREE DES AUTORISATIONS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET REINTEGRATION A TEMPS PLEIN Le décret n°2004-1063 d...

Stéphan MARET, Directeur délégué

Temps partiel et retraite3 - La CGT Finances Publiques

tract APLD ALTIS V4

FOOTJOY MyJoys - American Golf

Droit de la Fonction publique

durée du travail - Collectif Roosevelt