Handball GERSTHEIM - Handball Club de Gerstheim

HBC GERSTHEIM
44 Rue du Général de Gaulle
67150 GERSTHEIM
06 25 86 36 75
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REGLEMENT INTERIEUR
DU HANDBALL CLUB DE GERSTHEIM
Le présent règlement intérieur détermine les dispositions destinées à faciliter le fonctionnement interne de
l’association (Handball Club de GERSTHEIM). Il a été voté et approuvé par l’Assemblée Générale dans la
séance du 18 mai 2013 qui s’est tenue au hall d’accueil de l’espace multi sports de GERSTHEIM.
DISPOSITIONS GENERALES
 A l’extérieur, les joueurs, leur encadrement et leurs supporteurs sont les ambassadeurs du club. A
domicile, ils sont un exemple pour les autres joueurs, pour les adversaires et pour les spectateurs. Un
comportement correct est donc exigé en toutes circonstances.
 Il est interdit de commettre des actes de violence et de dégradation des matériels mis à disposition
pendant les entraînements et les compétitions.
 Le non-respect de ces règles peut valoir une suspension temporaire ou exclusion définitive (en cas
d’acte volontaire), sans remboursement de la cotisation.
ARTICLE 1 :
Force obligatoire.
 Le règlement intérieur a la même force obligatoire que les statuts de l’association. Nul ne pourra s’y
soustraire.
ARTICLE 2 :
Admission.
 La demande de participation au Handball club de GERSTHEIM implique l’adhésion à l’association
(handball club de GERSTHEIM). A ce titre, l’adhérent s’engage à respecter les statuts et le
règlement intérieur, ainsi qu’au versement de la cotisation associative.
ARTICLE 3 :
Cotisation et inscription.
 Le montant de la cotisation est valable pour la cotisation sportive jusqu’au 14 juillet et une semaine
après dépôt du dossier de demande d’adhésion. Le montant est voté lors de chaque assemblée
générale.
 Un délai de 15 jours est accordé aux nouveaux joueurs afin de se rendre compte si la pratique du
handball dans le club les satisfaits.
 L’admission est prononcée par le comité de direction lequel, en cas de refus, n’as pas à faire
connaître le motif de sa décision.
ARTICLE 4 :
Créneaux horaires et utilisation des installations.
 Seuls les membres adhérents du Handball club de GERSTHEIM peuvent pratiquer le handball durant
les créneaux horaires réservés à cet effet. Chaque responsable d’équipe dispose des clés ouvrant les
placards à matériel. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes ; il doit veiller
au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en
est le dernier utilisateur. De même, il doit veiller à ce que les locaux restent en état de propreté initial
et que les deux soient mis sous alarme à la fin des entrainements et matchs.
ARTICLE 5 :
Communication/ Droit à l’image.
 Tout adhérent autorise sans contre partie le Handball Club de GERSTHEIM ainsi que ses partenaires
sportifs, économiques ou médiatiques à utiliser les images prises dans le cadre des activités du club et
sur lesquelles il apparaît, seul ou en groupe, quel que soit le support utilisé.
 Le Handball Club de GERSTHEIM ne saurait être responsable de l’exploitation à son insu d’images
de ses adhérents prises en dehors du cadre des activités du club ou issus de ses publications puis
détournés à des fins immorales. Le cas échéant, le Handball Club de GERSTHEIM se réserve le
droit d’engager toutes actions qu’il jugera utiles pour désengager sa responsabilité et obtenir
réparation.
ARTICLE 6 :
Etat d’esprit.
 Tout adhérent (et parents pour les mineurs) s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et
respect des autres, sur et en dehors des terrains (tribunes et extérieur). Il conviendra également de
respecter les arbitres, les adversaires mais aussi également les joueurs du Handball Club de
Gerstheim.
 Le respect envers des entraîneurs, animateurs, dirigeants, joueurs et spectateurs est exigé en toutes
circonstances et son absence entraînera l’application des sanctions internes pouvant aller jusqu’à
l’exclusion définitive du club et sans remboursement de la cotisation.
ARTICLE 7 :
Responsabilité.
 Le Handball Club de GERSTHEIM se dégage de toutes responsabilités en cas d’accident ou lors de
détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles
destinées à la pratique du handball
 Le Handball Club de GERSTHEIM n’engage pas la responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents
en dehors de la salle omnisports (en dehors des déplacements organisés par le club).
 Si un adhérent se rend coupable d’incivilités, le bureau directeur du club se réserve le droit de se
retourner contre lui et exiger de sa part la prise en charge partielle ou totale du montant du préjudice
qu’il soit civil ou pénal. Il s’expose également à des actions décidées par le bureau directeur.
 Tout joueur qui aura un comportement irrespectueux envers son équipe et/ou l’équipe adverse sera
suspendu de un à plusieurs matchs. En cas de récidives, celui-ci sera renvoyé définitivement du club
sans remboursement de cotisation.
ARTICLE 8 :
Encadrements des jeunes.
 Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l’entraîneur ou animateurs dans la salle en début
de séance.
 Tout mineur restera sous la total responsabilité du ou des parents ou représentant l’égal en dehors des
horaires d’entraînement. Par conséquent, une fois l’horaire des entraînements terminés, le Handball
Club de GERSTHEIM se décharge de toute responsabilité quand à la charge des mineurs
 Toute adhésion entraîne l’acceptation de toutes les clauses du règlement.
 Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou
contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement écrit, puis en cas de récidive,
par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement de cotisation.
ARTICLE 9 :
Transports.
 A l’adhésion, les parents de joueurs mineurs s’engagent à effectuer gratuitement au moins deux
déplacements pour les matchs.
 Toute personne (parents, joueurs, entraîneurs, managers ou autres) transportant des joueurs ou
d’autres membres de l’association dans son véhicule personnel doit vérifier, auprès de son assurance,
la validité de sont contrat pour ce type de transport.
 L’association de Handball Club de GERSTHEIM ne pourra en aucun cas être considérée responsable
des dommages matériels ou humains pouvant subvenir lors de ces déplacements.
ARTICLE 10 :
Assemblée générale.
 Les convocations aux Assemblées Générales contiennent l’indication du sommaire du jour. Elles sont
portées à la connaissance des sociétaires par lettre ou courrier électronique dans les quinze jours
précédents la tenue de l’assemblée (date, lieu et ordre du jour).
 Aucune personne étrangère à l’association ne peut assister à l’Assemblée Générale sauf invitation par
le président ou le bureau.
ARTICLE 11 :
Modification, litige, réclamation et discipline.
 Le présent règlement peut être modifié par un vote du conseil d’administration. Toute décision
disciplinaire prise par le conseil d’administration sera communiquée par lettre ou courrier
électronique au licencié.
 En cas de sanction sportive attribuée par un arbitre et faisant l’objet de dates de suspension et
d’amende, le joueur impliqué devra assumer totalement la charge financière. Le club peut envisager
de suspendre l’adhérent en attendant la notification de sanction, augmenter le durée de suspension ou
radier définitivement l’adhérent sans remboursement de cotisation.
 Si un adhérent souhaite faire appel de la décision prise par le conseil d’administration, il devra le
faire par écrit dans les sept jours qui suivent. Ce délai expiré, la demande ne pourra pas être
examinée.
ARTICLE 12 :
Les entraînements et compétitions.
 Le joueur doit être présent aux entraînements et s’engage à participer aux compétitions pour
lesquelles il a été retenu (championnat, coupe, tournois, matchs amicaux) en tenue de sport adéquate
et aux horaires indiqués.
 Sur le terrain, le joueur doit obligatoirement porter la tenue du club pendant les matchs ainsi que pour
les échauffements.
 En cas d’empêchement majeur, le joueur préviendra dans les plus brefs délais le responsable
(entraîneur, dirigeant d’équipe).
 Pendant les vacances scolaires, les séances d’entraînement pourront être aménagées.
 Le joueur (ainsi que les parents pour les mineurs) s’engage à respecter les choix et les consignes
sportives données par l’entraîneur et/ou la direction technique.
 Le calendrier et les différents résultats figureront sur le site internet de l’association. Les rendez-vous
du match sont communiqués par l’entraîneur.
 En cas de blessure, les responsables d’équipes veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la
déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du bureau. Le joueur concerné par
une blessure et qui l’emmène à plus de deux semaines d’arrêt devra ramener à l’entraîneur un
certificat de reprise établi par sont médecin pour qu’il puisse reprendre la compétition.
 Il appartient au seul entraîneur de désigner les joueurs qui participeront aux matchs, notamment sur
les bases des critères suivant : travail aux entraînements, sérieux qualités sportives. Les joueurs sont
tenus d’accepter les décisions prisent part leurs entraîneurs.
ARTICLE 13 :
Le matériel.
 Les ballons, poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur de ranger le
matériel avec les meilleures précautions.
 Les ballons et matériels sont mis à dispositions des joueurs, qui en sont responsables. Toutes pertes
ou dégradation du matériel du club ou de la municipalité entraînera le remplacement et sera à la
charge du ou des responsables des pertes ou dégradations
ARTICLE 14 :
Séances d’essais.
 Toute personne désirant s’essayer à la pratique du handball pourra le faire sur autorisation de l’équipe
technique. Trois séances peuvent être accordées, dans un délai maximum d’un mois, Au-delà, la
personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription
complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du handball au sein du Handball Club de
GERSTHEIM.
ARTICLE 15 :
Entretien des installations
 Les joueurs sont tenus de respecter et de participer à la propreté des installations. En week-end et en
compétitions, les joueurs doivent en priorité, ramasser tous leurs déchets (bouteilles vides,
pansement, papier, etc..). Ils sont tenus de laisser l’aire de jeu et les vestiaires propres. Le passage de
la raclette dans les vestiaires et douches sont demandés.
ARTICLE 16 :
Procuration.
 Dès sont arrivée en Assemblée Générale, le détenteur de la procuration doit la présenter au bureau à
l’Assemblée Générale qui en examine la conformité. Pour être déclarée recevable la procuration doit
comporter au minimum l’identification de l’association, la date, l’heure et le lieu de l’Assemblée
Générale, sa nature ainsi que le nom de la personne absente et désirant voter.
ARTICLE 17 :
L’assurance.
 Les adhérents sont assurés en cas d’accident survenant dans le cadre des activités de l’association,
par l’assurance fédérale, à la prise de la licence.
 L’assurance couvre les dépenses en complément de la sécurité sociale et des mutuelles personnelles
éventuelles. L’assurance de l’association ne couvre pas le vol des objets personnels (bijoux,
vêtements, chaussures, etc…).
 Si l’adhérent souhaite avoir une couverture d’assurance supplémentaire (indemnités journalières,
etc..), il doit en informer l’association lorsqu’il rend sont dossier d’inscription, afin que le surcoût lié
à ce service soit calculé, majorant ainsi sa cotisation.
 Si aucune demande n’est faite lors de l’inscription, l’adhérent ne pourra en aucun cas prétendre
percevoir une quelconque indemnité de la part de l’association.
ARTICLE 18 :
Les commissions.
 Les commissions permettent de structurer le fonctionnement du club entre les différents organes
actifs (conseil d’administration-entraîneurs-commissions-joueurs) et impliquer d’avantage de
membres pour un domaine particulier. Ils doivent contribuer à améliorer la communication interne et
externe. Chaque responsable de commission est nommé par le bureau directeur. Un planning pour
chaque commission avec les responsables est mis en place part le bureau directeur
A) Sportive.
Le responsable de la commission sportive a les compétences pour coordonner les actions
pédagogiques et techniques des entraîneurs, dans un projet global du club. Il est membre du
conseil d’administration.
Les entraîneurs doivent se conformer aux directives du responsable de la commission qui se
réunira régulièrement pour assurer la mise en œuvre du projet technique général (toutes
catégories).
B) Sponsoring.
La commission (sponsoring) a en charge la recherche et la fidélisation de partenaires financiers
afin d’assurer un apport supplémentaires de fonds. Le club s’engage à assurer à ses différents
partenaires une contre partie publicitaire.
Le responsable de la commission (sponsoring) a un lien privilégié avec le président et le
trésorier.
C) Fêtes et manifestations.
La commission a en charge l’organisation et la mise en œuvre de manifestations festives ou
sportives (soirée, loto, vide-grenier, tournois, buvettes).
Le responsable de cette commission sera particulièrement vigilent quand au respect des
législations spécifiques des domaines concernés, lorsque le club sera considéré comme
organisateur.
Le responsable de la commission (fêtes et manifestations) a un lien privilégié avec le président et
le trésorier.
D) Communication.
La commission a en charge l’élaboration et la diffusion de tout support de communication
nécessaire à la vie du club (affiche, prospectus, banderoles, articles de presses, site internet,
etc.…).
Le président
La secrétaire