LES SYSTEMES DE DE SANTE

LES SYSTEMES DE SANTE
B.TOUMANION Consultant/ Formateur
EHESP Management
Objectif du cours
• Il s’agit:
•
•
•
•
De définir un système de santé
De connaître les objectifs d’un système de santé
D’étudier les moyens et qualités d’un système de santé
De savoir les différents types de systèmes de santé et les
critères de comparaison,
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Définition
• Le système de santé peut être défini comme l’ensemble des
moyens (organisationnels, humains, structurels, financiers)
destinés à réaliser les objectifs d’une politique de santé.
• Il constitue un sous-système du système économique
général (au même titre que la défense, l’éducation, ou
l’agriculture) et se trouve en concurrence avec et
dépendant des autres sous-systèmes pour ce qui concerne
l’affectation des ressources.
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Ses objectifs
• Le système de santé doit pouvoir identifier les besoins de
la population (rôle de l’épidémiologie);
• Déduire les priorités et mettre en place les actions
nécessaires pour réaliser des objectifs prédéfinis
(problématique de la décision en santé publique qui doit
concilier équité, efficacité et rationalité économique).
• Pour cela il dispose de moyens et il doit posséder un
certain nombre de qualités.
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Les moyens du système de santé
Au nombre de quatre, ils reposent sur :
Une organisation
Des structures
Des matériels
Des hommes
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Les moyens du système de santé
La restauration de la santé distribution de soins
à l’individu malade
La prévention se propose d’éviter ou de réduire
le nombre et la gravité des maladies ou
accidents.
La promotion de la santé élargit le concept de
prévention de prévention, elle met à la
disposition des populations les moyens
d’augmenter leur capital santé
L’éducation pour la santé a pour objectif de
mettre à portée de tous l’information nécessaire
à des choix adaptés à la santé présente et future.
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Qualités du système de santé
Le système de santé idéal doit être:
• Global, c’est-à-dire ne négliger
particulièrement la prévention
aucun
secteur,
plus
• Equitable;
• Accessible: l’accessibilité
géographique(proximité),
informationnelle;
comprend trois dimensions,
économique(coût)
et
• Efficace autant d’un point de vue technique qu’économique;
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Qualités du système de santé
• Le système de santé idéal doit être:
• Acceptable: le système de santé doit avoir l’assentiment de la
population; ceci explique les difficultés parfois rencontrées
lorsqu’on veut appliquer une politique copiée sur d’autres pays.
• Planifiable et évaluable
• Souple et modifiable: le système de santé doit pouvoir s’adapter
à toute situation nouvelle imposée par le type de morbidité
(sida), le progrès technologique(IRM), une situation
inattendue(canicule) ou les conditions socio-économiques
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Les différents systèmes de santé
• Les systèmes de santé sont caractérisés par leur extrême
diversité selon l’histoire et les caractéristiques
socioculturelles propres à chaque pays.
• Ils poursuivent tous les mêmes objectifs: assurer l’égalité
d’accès aux soins, d’excellents résultats sanitaires et ne pas
coûter cher.
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Les principaux critères de comparaison
RoyaumeUni
Allemagne
EtatsUnis
France
assistance
assurance
assurance
assurance
7,6
10,7
13,9
9,5
82,2
74,9
44,4
76
Financement prédominant
impôt
cotisation
cotisation
cotisation
Rôle de l’Etat
majeur
mineur
mineur
majeur
Liberté donnée aux acteurs
non
oui
non
oui
Espérance de vie (2000)
77,8
77,7
76,8
79
Taux de mortalité infantile (2000)
5,6
4,4
6,9
4,6
Protection sociale
Dépenses
%(2001)
de
santé/PIB
en
Dépenses publiques/
dépenses de santé en %
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Les principaux critères de comparaison
La protection
sociale de la
population
La part des
dépenses de santé
dans le PIB
Les indicateurs
sanitaires
La part des
dépenses
publiques dans
les dépenses
totales de santé
La liberté donné
aux acteurs
Le rôle des
pouvoirs publics
(Etat)
Le financement
prédominant du
système
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Les principaux types de
système de santé
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Les systèmes d’assurance maladie
(France, Allemagne)
• Ils sont fondés sur le versement de cotisations
• Les dépenses sont en majeure partie prises en charge par
les caisses d’assurance maladie et financées par les
cotisations sociales.
• Il sont souvent coûteux et parfois responsable d’inégalités
d’accès aux soins.
• Le système français est centralisé tandis que le système
allemand est organisé au niveaux des régions.
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Les systèmes libéraux de santé
(Etats-Unis)
• Ils sont également fondés sur le versement de cotisations.
• Ils permettent l’accès à des soins de qualité pour les
populations couvertes, mais engendrent de fortes
inégalités.
• Les dépenses de santé sont très élevées.
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Les systèmes nationaux de santé (GrandeBretagne, Espagne, Italie, pays nordiques ,etc)
• Ils assurent un accès quasiment gratuit aux soins pour
l’ensemble de la population.
• L’offre de soins est organisée par l’Etat et financée par
l’impôt.
• Les niveaux de dépenses sont relativement bas et la qualité
des soins variable.
• Ils sont souvent caractérisés par des files d’attente très
longues avant de pouvoir accéder aux spécialistes.
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Fonctionnement par pays
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Le système Américain
• Il associe trois systèmes de protection maladie
Assurance privée à tire
individuel ou par
l’intermédiaire des
employeurs
Assurance maladie
pour les personnes
âgées
Assistance médicale gratuite
pour les plus pauvres
financés par l’Etat fédéral
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Le système américain
Le système américain associe plusieurs paradoxes:
• Niveau de dépenses élevé(14%) et pourcentage de
population sans couverture de santé élevé (14%).
• Système libéral mais très contrôlé par les réseaux intégrés
de santé (HMO), organisations concurrentes entre elles qui
jouent les rôles d’assureurs et de producteurs de soins.
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Le Royaume-Unis
Ses principes sont simples:
• Protection social type assistance assurant à chaque citoyen
ou résident du Royaume-Uni d’être soigné gratuitement (
hormis les médicaments pour lesquels existe un ticket
modérateur)
• Financement essentiellement par l’impôt (86%), les
cotisations (10%) et les patients (4%) contrôler par le
parlement et géré par l’administration;
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Le Royaume-Uni
• Planification de la production de soins par région selon
l’âge, le sexe et la pathologie régionale;
• Etablissements hospitaliers tous nationalisés et leurs
praticiens salariés avec toutefois d’avoir une part d’activité
libérale;
• Généralistes payés selon le principe de la capitation,
réglementant l’accès aux établissements de soins et aux
spécialistes
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Le Royaume-Uni
• Cliniques privées payées au prix de journées et médecins
privés payés à l’acte sans participation du NHS(rôle des
assurances privés)
• Niveau de dépenses assez bas (7,2% du PIB en 2002) mais
prise en charge publique élevée (82)
• Défauts: médecine à 2 vitesses, files d’attente,
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Le système allemand
Le système allemand comporte un certain nombre de spécificités:
• Système d’assurance maladie financé par les cotisations sociales
avec concurrence entre les caisses;
• Paiement à l’acte du médecin généraliste, la valeur de l’acte
diminuant quand le volume augmente
• Rôle mineur des pouvoirs publics dans la gestion du système
• Niveau de dépenses assez élevé (10% du PIB)
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Le système français
Le système français présente les caractéristiques suivantes:
• Liberté donnée aux acteurs mais rôle majeur de l’Etat;
• Professionnels libéraux payés à l’acte;
• Etablissements de santé financés à l’activité à partir de
2004;
• Non-maîtrise des dépenses de santé, à l’origine de la loi du
13 Août 2004 relative à l’assurance maladie.
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