Fêtes Maritimes Brest 2016 - Office du Tourisme

ACTE RENDU EXÉCUTOIRE
compte tenu de :
la publication le : 24/12/2015
la transmission au contrôle de légalité le :24/12/2015
Acte original consultable au
Service des Assemblées,
Hôtel de la Métropole
24, rue Coat Ar Guéven
29238 Brest Cedex 2
Conseil Municipal du 17 décembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
Conseillers en exercice
55
Date de convocation
3 décembre 2015
Président : M. François CUILLANDRE
Secrétaire de séance : Mme Tifenn QUIGUER
Le Conseil Municipal de la Ville de BREST s'est réuni le jeudi 17 décembre 2015 à 17 heures, sous la
Présidence de M. François CUILLANDRE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
M. F. CUILLANDRE, Maire, Mme B. ABIVEN , M. A. MASSON, M. J-L. POLARD, Mme M-P.
CREFF, M. P. APPERE, Mme I. MONTANARI, M. M. SAWICKI, Mme K. COZ-ELLEOUET,
M. J-C. LARDIC, Mme A-M. KERVERN, Mme M. LOUSSOUARN , M. Y. MASSON, Mme P.
SALAUN-KERHORNOU, M. R. SALAMI, Mme N. CHALINE, M. Y. GUEVEL, Mme J.
HERE, Mme S. JESTIN , M. R. JESTIN , M. H. TRABELSI, Adjoints.
Mme C. BELLEC, M. M. GOURTAY, Mme C. MIGOT, M. F. PELLICANO, M. C.
KERMAREC, Mme Y. LE GUEN, M. E. GUELLEC, M. P. GUEZENNEC, M. T. FAYRET,
Mme I. MELSCOET, Mme T. QUIGUER, M. R. PICHON, M. M. COATANEA, Mme J.
LE GOIC, M. P. KARLESKIND, Mme C. PERON, M. B. SIFANTUS, Mme B. MALGORN,
Mme C. LE GUEN BOUCHER, M. M. CALONNEC , Mme C. MARGOGNE, M. P.
KERBERENES, M. M. BERTHELOT, Mme N. COLLOVATI, Mme V. BOURBIGOT, M. L.
GUILLEVIN , M. R. HERVE, Conseillers.
ABSENT(S) EXCUSE(S) AYANT DONNE PROCURATION :
Mme G. ABILY, Adjointe.
Mme R. FILIPE, Mme M. GUEYE, Mme F. BONNARD-LE FLOCH, M. F. RESPRIGET,
Mme R. FAGOT-OUKKACHE, Mme B. HU, Conseillers.
C2015-12-168
SPORTS
Fêtes Maritimes Brest 2016 - Office du Tourisme - Approbation d'un projet de convention entre la Ville de Brest
et l'Office du Tourisme de Brest métropole relative à la location d'emplacements de camping sur les terrains de
sports de la Ville de Brest pour l'hébergement des visiteurs.
Délibération n° C2015-12-168
Edité le 23/12/2015 18:18:48
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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2015
Délibération n° C2015-12-168
Le rapporteur, M. Alain MASSON
donne lecture du rapport suivant
Sports – Fêtes Maritimes Brest 2016 - Office du Tourisme - Approbation d'un projet de
convention entre la Ville de Brest et l'Office du Tourisme de Brest métropole relative à la
location d'emplacements de camping sur les terrains de sports de la Ville de Brest pour
l'hébergement des visiteurs.
EXPOSE DES MOTIFS
Pour permettre l’accueil des visiteurs lors des fêtes maritimes de Brest 2016, la Ville de Brest met,
sur ses équipements sportifs, des emplacements à disposition de l’Office de Tourisme de Brest
métropole, en vue de leur location. La période d’occupation s’étend du 12 au 19 juillet 2016.
Une proposition de tarifs relative à ces emplacements fait l’objet d’une délibération spécifique.
Il est proposé d’établir une convention entre la Ville de Brest et l’Office de Tourisme de Brest
métropole. Elle précisera notamment les modalités de mise à disposition des emplacements sur les
équipements, les rôles respectifs de la Ville de Brest et de l’Office de Tourisme ainsi que les
conditions financières de ces prestations. Il est prévu notamment que les réservations effectuées par
l’Office de Tourisme pour le compte de la ville de Brest fassent l’objet d’une rétribution en faveur
de l’Office de Tourisme. Ainsi, la Ville de Brest percevra de la part de l’Office du Tourisme le
montant des réservations prises par l’Office du Tourisme diminué de 10 % du montant des
réservations qu’il aura effectuées.
DELIBERATION
En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal, après avis des commissions compétentes,
d’approuver le projet de convention ci-joint entre la Ville de Brest et l’Office du Tourisme de Brest
métropole relative à la location des emplacements sur les terrains de sport de la Ville de Brest pour
l’hébergement des visiteurs lors des fêtes maritimes de Brest 2016.
Avis commissions :
Avis de la Commission II : Education - Enfance - Culture - Sport : FAVORABLE A L'UNANIMITE
Décision du Conseil :
ADOPTE A L'UNANIMITE
Délibération n° C2015-12-168
Edité le 23/12/2015 18:18:48
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