AG-1213-05

AG-1213-05
Procès-verbal de l’assemblée générale
annuelle du 21 juin 2012
Présences à Rimouski
Émilien Arsenault
Claude Aubut
Tchabagnan Ayeva
Martin Carmichael
Vianney Gallant
Richard Lepage
Ghislaine Michaud
Claude Ouellet
Simon Ouellet
Paul Pelletier
Denis J. Roy
Raymonde Simard
Jacques Thériault
Norman Thibault, conseiller syndical de la FNEEQ
Louise Bérubé
Colombe Michaud
Ginette Pelletier
Sylvie St-Laurent
Présences à Lévis
Jean Bruneau
Marc Gagnon
Jacques Okoué Edou
Réjean Bujold
Patrick Lyonnais
Alphonsine Uwimana
Denis Delamarre
Micheline A. Montreuil
Jacques Vandersleyen
Michelle Forest
Nicole Tardif
Ordre du jour
1.
Ouverture de la rencontre.
2.
Lecture et adoption de l'ordre du jour (AG-1213-04).
3.
Lecture et adoption du procès-verbal de la réunion régulière du 15 juin 2011 (AG-1011-06).
4.
Développement des cégeps en région et maintien du réseau collégial (demande d’appui polit ique) (AG-1213-06).
5.
États financiers de l'année 2011-2012 (AG-1213-07).
6.
Rapport du comité de surveillance (AG-1213-08).
7.
Rapport annuel du comité exécutif (AG-1213-09).
Pause pour le souper – (Celui-ci est offert par le SCCCUQAR).
8.
Appuis financiers :
8.1 Étudiantes et étudiants haïtiens;
8.2 Journal le Mouton noir.
9.
Budget du SCCCUQAR pour 2012-2013 (AG-1213-07).
10.
Placements du SCCCUQAR.
11.
Élections au comité exécutif:
1
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11.1
11.2
11.3
11.4
Vice-présidence à la convention collective;
Vice-présidence à la mobilisation;
Vice-présidence au campus de Lévis;
Secrétariat-trésorerie.
12.
Élections au comité de surveillance (2 postes + 1 poste de substitut).
13.
Élections au conseil syndical du SCCCUQAR:

Biologie, chimie et géographie;

Lettres et humanités;

Mathématiques, informatique et génie;

Psychologie et travail social;

Sciences de l’éducation à Rimouski:

Sciences de l’éducation à Lévis;

Sciences de la gestion:

Rimouski;

Lévis;

Sciences infirmières;

Sociétés, territoires et développement.
14.
Élections des personnes représentant les chargées et chargés de cours aux instances universitaires:
14.1 À la sous-commission des études de premier cycle (1 poste);
14.2 À la commission des études (1 poste).
15.
Élections des personnes représentantes aux modules et observatrices aux départements pour
l’année 2012-2013 :
15.1 Départements ou unités départementales :

Biologie, chimie et géographie;

Lettres et humanités;

Mathématiques, informatique et génie;

Psychologie et travail social;

Sciences de l’éducation à Rimouski

Sciences de l’éducation à Lévis;

Sciences de la gestion à Rimouski;

Sciences de la gestion à Lévis;

Sciences infirmières;

Sociétés, territoires et développement.
2
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15.2
Modules:

Enseignement en adaptation scolaire et sociale (Rimouski);

Enseignement en adaptation scolaire et sociale (Lévis);

Enseignement secondaire;

Préscolaire primaire;

Développement social;

Psychosociologie;

Histoire;

Biologie;

Géographie;

Sciences de l’administration (Rimouski);

Sciences de l’administration (Lévis);

Sciences comptables (Rimouski);

Sciences comptables (Lévis);

Lettres;

Sciences de la santé;

Génie;

Mathématique, informatique;

Travail social;
16.
Varia
16.1. Campagne camp Vol d’été CSN;
16.2. Tirage malettes FNEEQ.
17.
Levée de l’assemblée.
1.
Ouverture de la rencontre
Louise Bérubé, présidente, constate le quorum et souhaite la bienvenue aux membres présents puis déclare l’assemblée ouverte. Elle souligne également la présence, à Rimouski, du
nouveau conseiller syndical du SCCCUQAR, Monsieur Normand Thibault.
2.
Lecture et adoption de l’ordre du jour (AG-1213-04)
Il est proposé par Ghislaine Michaud, appuyée par Simon Ouellet d’adopter l’ordre du jour.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
Il est proposé par Louise Bérubé, appuyée par Martin Carmichael, que Réjean Bujold agisse à
titre de président d’assemblée.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
3
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3.
Lecture et adoption du procès-verbal de la réunion annuelle du 15 juin 2011 (AG-101106)
Il est proposé par Denis Delamarre, appuyé par Denis J-Roy, d’adopter le procès-verbal de la
réunion régulière du 15 juin 2011 avec la modification suivante: ajouter le nom de Nicole
Tardif aux présences à Lévis
La proposition est adoptée à l’unanimité.
4.
Développement des cégeps en région et maintien du réseau collégial (demande
d’appui politique) (AG-1213-06).
Il est proposé par Vianney Gallant, appuyé par Tchabagnan Ayeva, d’adopter la proposition
suivante:
Considérant que les populations des régions de l’Abitibi-Témiscamingue, du Bas-SaintLaurent, de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine et du Saguenay-Lac-Saint-Jean ont connu une
baisse démographique importante entre 1996 et 2006;
Considérant que l’Institut de la statistique du Québec prévoit une baisse démographique importante pour ces régions entre 2006 et 2031;
Considérant que cette baisse démographique affectera, à quelques exceptions près, la fréquentation des cégeps partout au Québec;
Considérant que cette chute des effectifs étudiants au collégial pourrait intensifier la concurrence entre les collèges de la région de Montréal et entre celle-ci et les autres régions du
Québec;
Considérant que certaines régions du Québec pourraient se retrouver privées de certaines
institutions d’enseignement supérieur;
Considérant, à la suite d’un avis du Conseil supérieur de l’éducation, que la société québécoise a l’obligation morale de permettre aux personnes de recevoir une formation sans avoir à
quitter leur communauté;
Considérant la volonté gouvernementale d’occuper et de mettre en valeur tout le territoire
québécois;
Considérant qu’un réseau collégial en santé sur tout le territoire québécois constitue une richesse collective.
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Recommandations
Que le Syndicat des chargées et des chargés de cours de l'Université du Québec à Rimouski appuie les pistes de solutions suivantes visant à assurer le développement des
cégeps en région et le maintien d’un véritable réseau collégial sur tout le territoire québécois :
1)
Gérer l’offre de formation collégiale avec une vision nationale cohérente évitant notamment les programmes en concurrence;
2)
Implanter un mécanisme de centralisation des demandes d’admission permettant une
meilleure répartition dans le réseau;
3)
Combler les places disponibles dans les programmes à faible effectif de certains collèges
avant d’accorder de nouvelles autorisations de ces mêmes programmes dans d’autres
collèges;
4)
Mettre en place des mesures incitatives, financières ou autres, pour favoriser la mobilité
des étudiantes et des étudiants dans le réseau;
5)
Implanter des programmes exclusifs permettant aux collèges ciblés de se démarquer
dans des champs spécifiques;
6)
Accorder la priorité aux programmes offerts en région au moment du recrutement
d’étudiantes et d’étudiants étrangers;
7)
Valoriser la formation technique, entre autres par des campagnes nationales de promotion;
8)
Gérer de façon intégrée la formation professionnelle et la formation technique, nota mment pour favoriser une continuité entre les deux niveaux de formation et faciliter le
partage de locaux et équipements;
9)
Favoriser une meilleure concertation entre les différents partenaires en vue de rehausser
la formation de la main-d’œuvre;
10) Financer la formation continue par des enveloppes ouvertes;
11) Bonifier le programme d’aide financière aux études;
12) Réviser certains éléments du mode de financement actuel du réseau collégial afin de t enir compte des réalités régionales.
5
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La proposition est adoptée à l’unanimité
5.
États financiers de l’année 2011-2012 (AG-1213-07)
Le secrétaire-trésorier présente les états financiers de l’année 2011-2012.
Il est proposé par Patrick Lyonnais, appuyé par Micheline A. Montreuil, d’adopter les états
financiers de l’année 2011-2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
6.
Rapport du comité de surveillance (AG-1213-08)
Il est proposé par Nicole Tardif, appuyée par Martin Carmichael, de recevoir le rapport du
comité de surveillance pour l’année 2011-2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
7.
Rapport annuel du comité exécutif (AG-1213-09)
Il est proposé par Micheline A. Montreuil, appuyée par Sylvie St-Laurent, de recevoir le
rapport du comité exécutif pour l’année 2011-2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Pause- souper
8.
Appuis financiers
8.1
Étudiantes et étudiants haïtiens
La présidente rappelle la position adoptée par l’assemblée générale à l’effet
d’accorder, en 2011-2012, la somme de 4 000$ pour la venue des étudiantes et étudiants haïtiens touchés par les conséquences du tremblement de terre de 2010 et
d’être à nouveau consultée à ce sujet pour l’année 2012-2013. Elle ajoute que le Comité exécutif est d’accord pour renouveler ce montant pour la présente année.
Il est proposé par Jean Bruneau, appuyé par Denis J. Roy, d’accorder à ces mêmes
étudiantes et étudiants la somme de 4000$ pour l’année 2012-2013.
La proposition est adoptée à l’unanimité
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Journal Le Mouton noir
Madame Ginette Pelletier présente aux membres la demande d’appui financier du
journal Le Mouton Noir.
Il est proposé par Ginette Pelletier, appuyée par Jacques Okoué-Edou, que le
SCCCUQAR fasse un don au journal Le Mouton noir au montant de 1 000,00$.
La proposition est adoptée à l’unanimité
9.
Budget du SCCCUQAR pour 2012-2013 (AG-1213-07)
Le secrétaire-trésorier présente la proposition de budget pour l’année 2012-2013 de la part
du comité exécutif.
Il est proposé par Micheline A. Montreuil, appuyée par Claude Ouellet, d’adopter le budget
2012-2013 tel que proposé au document AG1213-07. Ce document fait partie intégrante du
présent procès-verbal.
La proposition est adoptée à l’unanimité
10.
Placements du SCCCUQAR
Il est proposé par Jacques Thériault, appuyé par Alphonsine Uwimana, que la proposition
suivante soit adoptée :
-
Considérant que le SCCCUQAR est un organisme à but non-lucratif;
Considérant les surplus financiers accumulés depuis plusieurs années;
Considérant les demandes répétées du Comité de surveillance à l’effet que le Comité
exécutif et l’Assemblée générale se penchent sur la question;
Considérant une baisse prévisible des revenus due à la diminution graduelle du nombre
de charges de cours;
Considérant les sommes engagées par l’Assemblée générale du 2 mai 2012 afin de soutenir la cause des étudiantes et étudiants;
Considérant les sommes à verser à la secrétaire, Carmen Forest, en vertu de la Loi sur
l’équité salariale;
Considérant que les conditions d’accès et de remboursement des sommes consenties en
vertu du Fonds d’entraide auraient probablement besoin d’être bonifiées.
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Que l’assemblée générale maintienne le taux actuel de la cotisation syndicale afin de permettre aux instances de faire une analyse sérieuse de la situation pour une prise de décisions à cet
effet lors d’une réunion devant se tenir à l’automne 2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Il est proposé par Sylvie St-Laurent, appuyée par Denis J. Roy, que la proposition suivante
soit adoptée :
-
Considérant les nombreuses demandes de dons reçues par le SCCCUQAR;
Considérant la légitimité de plusieurs d’entre elles;
Considérant que ces demandes exigent parfois des dons supérieurs à 1 000,00 $;
Considérant les difficultés engendrées par l’exigence de référer à l’assemblée générale les
demandes supérieures à ce montant,
Considérant les interrogations soulevées par certaines demandes à l’effet de statuer si
celles-ci correspondent à la mission de notre organisme;
Que l’assemblée générale autorise le Comité exécutif, après analyse des demandes reçues, à
verser des dons jusqu’à concurrence de 1 500,00 $ jusqu’à une analyse complète et une mise
à jour des politiques de dons et d’appuis financiers lors d’une réunion à tenir à l’automne
2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Il est proposé par Micheline A. Montreuil, appuyée par Jean Bruneau, que l’assemblée générale ratifie la décision du Comité exécutif à l’effet de verser la somme de 1 500,00$ aux étudiantes et étudiants dans le cadre du «Projet Maroc» lors de sa réunion du 20 avril 2012.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Élections
Il est proposé par Ginette Pelletier, appuyée par Micheline A. Montreuil, que Louise Bérubé
agisse en tant que présidente d’élections et que Raymonde Simard et Marc Gagnon agissent
comme scrutatrice et scrutateur respectivement à Rimouski et à Lévis.
La proposition est adoptée à l’unanimité
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Élections au comité exécutif
11.1
Vice-présidence à la convention collective
Claude Aubut propose Ginette Pelletier au poste de vice-présidence à la convention
collective.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Madame Pelletier accepte sa mise en
nomination, elle est donc déclarée élue sans opposition par la présidente d’élections.
11.2
Vice-présidence à la mobilisation
Tchabagnan Ayeva propose Claude Ouellet au poste de vice-président à la mobilisation.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Monsieur Ouellet accepte sa mise en
nomination, il est donc déclaré élu sans opposition par la présidente d’élections.
11.3
Vice-présidence au campus de Lévis
Alphonsine Uwimana propose Nicole Tardif au poste de vice-présidence au campus
de Lévis.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Madame Tardif accepte sa mise en
nomination, elle est donc déclarée élue sans opposition par la présidente d’élections.
11.4
Secrétariat-trésorerie
Jean Bruneau propose Réjean Bujold au poste de secrétariat-trésorerie.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Monsieur Bujold accepte sa mise en
nomination, il est donc déclaré élu sans opposition par la présidente d’élections.
11.
Élection au comité de surveillance
12.1
Deux membres réguliers
Sylvie St-Laurent propose Simon Ouellet et Richard Lepage propose Émilien Arseneault.
Comme les deux personnes acceptent d’être mises en nomination et qu’il n’y a pas
d’autre mise en candidature, la présidente d’élection les déclare élues sans opposition.
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12.2 Substitut
Claude Aubut propose Ghislaine Michaud au poste de substitut.
Comme la personne concernée accepte d’être mise en nomination et qu’il n’y a pas
d’autre mise en candidature, la présidente d’élection la déclare élue sans opposition.
12.
Élection au conseil syndical

Biologie, chimie et géographie: Claude Ouellet propose Tchabagnan Ayeva;
Monsieur Ayeva accepte sa nomination et est déclaré élu.

Lettres et humanités: Denis J. Roy propose Claude Aubut;
Monsieur Aubut accepte sa nomination et est déclaré élu.

Mathématiques, informatique et génie: Ginette Pelletier propose Richard Lepage;
Monsieur Lepage accepte sa nomination et est déclaré élu.

Psychologie et travail social: Aucune candidature;

Sciences de l’éducation à Rimouski: Ginette pelletier propose Ghislaine Michaud;
Madame Michaud accepte sa nomination et est déclarée élue.

Sciences de l’éducation à Lévis: Réjean Bujold propose Jean Bruneau;
Monsieur Bruneau accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de la gestion à Rimouski: Khalid El-Mellahi propose Paul Pelletier;
Monsieur Pelletier accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de la gestion à Lévis: Jacques Okoué-Edou propose Jacques Vandersleyen;
Monsieur Vandersleyen accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences infirmières: Nicole Tardif propose Micheline A. Montreuil;
Madame Montreuil accepte sa nomination et est déclarée élue.

Sociétés, territoires et développement: Aucune candidature
Il est proposé par Réjean Bujold, appuyé par Nicole Tardif, que le Comité exécutif soit mandaté pour trouver des personnes pour occuper les postes demeurés vacants.
La proposition est adoptée à l’unanimité
10
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14.
Élection des personnes représentant les chargées ou chargés de cours aux instances
universitaires
14.1
À la sous-commission des études de 1er cycle
Claude Aubut propose Ghislaine Michaud.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Madame Michaud accepte sa mise en
nomination, elle est donc déclarée élue sans opposition par la présidente d’élections.
14.2
À la commission des études
Claude Aubut propose Ginette Pelletier.
Comme il n’y a pas d’autre candidature et que Madame Pelletier accepte sa mise en
nomination, elle est donc déclarée élue sans opposition par la présidente d’élections.
15.
Élections des personnes représentantes aux modules et observatrices aux départements pour l’année 2011
15.1
Personnes observatrices aux départements

Sciences de la Gestion à Rimouski: Louise Bérubé propose Émilien Arseneault;
Monsieur Arsenault accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de la Gestion à Lévis: Jacques Vandersleyen propose Jacques OkouéEdou;
Monsieur Okoué-Edou accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de l'Éducation à Rimouski: Claude Aubut propose Raymonde Simard;
Madame Simard accepte sa nomination et est déclarée élue.

Sciences de l'Éducation à Lévis: Alphonsine Uwimana propose Nicole Tardif;
Madame Tardif accepte sa nomination et est déclarée élue.

Sciences infirmières: Louise Bérubé propose Micheline A. Montreuil;
Madame Montreuil accepte sa nomination et est déclarée élue.
11
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15.1

Mathématique, informatique et génie: Raymonde Simard propose Richard
Lepage;
Monsieur Lepage accepte sa nomination et est déclaré élu.

Psychosociologie et travail social: Aucune candidature;

Lettres et humanité: Ginette Pelletier propose Denis J. Roy;
Monsieur Roy accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sociétés territoires et développement: Aucune candidature;

Biologie, chimie et géographie: Louise Bérubé propose Claude Ouellet.
Monsieur Ouellet accepte sa nomination et est déclaré élu.
Personnes représentantes aux modules

Enseignement en adaptation scolaire et sociale (Rimouski): Louise Bérubé
propose Denis J. Roy;
Monsieur Roy accepte sa nomination et est déclaré élu.

Enseignement en adaptation scolaire et sociale (Lévis): Émilien Arseneault
propose Réjean Bujold;
Monsieur Bujold accepte sa nomination et est déclaré élu.

Enseignement secondaire: Émilien Arseneault propose Maryse Aubut, celle-ci
ayant expédié une procuration à cet effet est déclarée élue.

Préscolaire primaire: Louise Bérubé propose Ghislaine Michaud;
Madame Michaud accepte sa nomination et est déclarée élue.

Développement social: Aucune candidature;

Psychosociologie: Aucune candidature;

Histoire: Aucune candidature;

Biologie: Aucune candidature;

Géographie: Tchabagnan Ayeva propose Claude Ouellet;
Monsieur Ouellet accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de l’administration à Rimouski: Khalid El-Mellahi propose Émilien
Arseneault;
12
AG-1213-05
Monsieur Arsenault accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de l’administration à Lévis: Jacques Vandersleyen propose Jacques
Okoué-Edou
Monsieur Okoué-Edou accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences comptables à Rimouski: Aucune candidature;

Sciences comptables à Lévis : Aucune candidature;

Lettres: Sylvie St-Laurent propose Vianney Gallant;
Monsieur Gallant accepte sa nomination et est déclaré élu.

Sciences de la santé: Aucune candidature;

Génie: Émilien Arseneault propose Richard Lepage;
Monsieur Lepage accepte sa nomination et est déclaré élu.

Mathématique, informatique: Émilien Arseneault propose Richard Lepage;
Monsieur Lepage accepte sa nomination et est déclaré élu.

Travail social: Aucune candidature.
Il est proposé par Émilien Arsenault, appuyé par Richard Lepage, que le Comité exécutif soit mandaté pour trouver des candidats là où il n’y en a pas.
La proposition est adoptée à l’unanimité
16.
Varia
16.1
Campagne «Camp Vol d’été Leucan-CSN»
Louise Bérubé explique aux membres présents les buts et les modalités de cette
campagne qui consiste en l’achat de billets au coût unitaire de 5,00$.
16.2
Tirage des malettes FNEEQ
Deux porte-documents qui ont été remis aux participantes et participants au Congrès
de la FNEEQ sont mis au tirage
Suite à celui-ci, les gagnants sont: Khalid El-Mellahi à Rimouski et Alphonse Uwimana, à Lévis.
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17.
Levée de l’assemblée
L’ordre du jour étant écoulé, il est proposé par Jean Bruneau, appuyé par Marc Gagnon de
lever l’assemblée.
Réjean Bujold, secrétaire-trésorier
SCCCUQAR -CSN
14