commission scolaire de la capitale

COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE
ÉCOLE DU VIGNOBLE
CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
Troisième séance ordinaire du conseil d’établissement de l’école du Vignoble, tenue à l’école
du Vignoble située au 6300, rue de Montrachet, le mardi 25 février 2014, à 19 h 15.
Compte-rendu
Présences : Annie Hubert, Julie Boulet, Stéphane Riverin, Isabelle Desaulniers,
Marie Pier Drolet, Léo Gagné, Véronique Lesage, Josée Dufresne, Jocelyne LaRochelle,
Jocelyn Dumas, Johanne Forgues, Annie Tremblay, Marc Fournier.
Absences : Gaston Rochon.
1. Ouverture de l’assemblée
1.1
Consignation des présences et vérification du quorum
Constatant qu’il y a quorum, la présidente, déclare ouverte la séance ordinaire du
conseil d’établissement à 19 h 15.
2. Adoption de l’ordre du jour
Léo Gagné propose que l'ordre du jour soit accepté tel quel.
3. Adoption des procès-verbaux des séances du 5 novembre et du 3 décembre 2013
ATTENDU QUE, comme stipulé par la Loi sur l'instruction publique à l'article 69, la
secrétaire du conseil a fait la lecture du procès-verbal de la séance spéciale du 5
novembre 2013 aux membres du conseil d’établissement;
EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR Annie Hubert que le procès-verbal soit
accepté, avec une modification.
Modification : Corriger le titre du compte-rendu de l’assemblée extraordinaire.
ATTENDU QUE, comme stipulé par la Loi sur l'instruction publique à l'article 69, la
secrétaire du conseil a fait la lecture du procès-verbal de la séance spéciale du 3
décembre 2013 aux membres du conseil d’établissement;
EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR Véronique Lesage que le procès-verbal
soit accepté tel que rédigé.
4. Projet grand Défi Pierre Lavoie 2014
Le directeur informe les membres du conseil d’établissement que l’école participera au
Grand Défi Pierre Lavoie, dans une formule adaptée aux conditions de l’école, avec la
participation du service de garde. Nous espérons une bonne participation de la part des
parents.
5. Temps réparti pour les spécialités en 2014-2015
La loi sur l’Instruction publique stipule à l’article 86 que
« Le conseil d’établissement approuve le temps alloué à chaque matière obligatoire ou à
option proposée par le directeur de l’école en s’assurant :
1° de l’atteinte des objectifs obligatoires et de l’acquisition des contenus obligatoires
prévus dans les programmes d’études établis par le ministre;
3° du respect des règles sur la sanction des études prévues au régime pédagogique. »
Le conseil d’établissement s’était prononcé sur la répartition du temps alloué aux
spécialités dans une résolution du 30 mars 2010, pour les années scolaires 2010-2011,
2011-2012, 2012-2013.
ATTENDU QU’UN statu quo avait été approuvé pour 2013-2014;
CONSIDÉRANT l’ajout du 3e cycle se fera en 2015-2016;
CONSIDÉRANT QU’UNE discussion de fond devra être faite en 2014-2015;
IL EST PROPOSÉ PAR le directeur que la répartition actuelle du temps des spécialités
soit reconduite pour 2014-2015. Appuyé par Josée Dufresne.
6.
Reddition de compte au sujet du budget de l’année en cours (2013-2014)
La loi sur l’Instruction publique stipule à l’article 96.24 que
« Le directeur de l’école prépare le budget annuel de l’école, le soumet au conseil
d’établissement pour adoption, en assure l’administration et en rend compte au conseil
d’établissement. »
Le directeur présente au conseil l’état actuel du budget de l’année 2013-2014.
7. Consultation concernant les règles de répartition des ressources financières de la
commission scolaire de la Capitale pour 2014-2015
CONSIDÉRANT QUE l’article 275 de la Loi sur l’instruction publique précise que la commission
scolaire doit établir et rendre publics les objectifs et les principes de répartition des ressources
entre la commission scolaire et ses établissements;
CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 78 de la Loi sur l’instruction publique, la Commission
scolaire de la Capitale a demandé l’avis du conseil d’établissement de l’école du Vignoble sur les
règles de répartition des ressources financières pour l’année scolaire 2014-2015;
CONSIDÉRANT la présentation de la consultation fait par Marc Fournier, directeur de l’école;
CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil ont pris connaissance des objectifs et des principes
énumérés dans les règles;
CONSIDÉRANT les avis et commentaires qui ont été formulés par les membres du conseil
d’établissement de l’école du Vignoble;
Sur proposition de Annie Tremblay, il est résolu à l’unanimité;
DE DONNER UN AVIS favorable à la proposition soumise à la consultation des conseils
d’établissement par la Commission scolaire de la Capitale.
NOTA BENE : il faut corriger le montant dans l’étoile à la page 20. Il faut écrire 304 M$ ou
304 000 000 $, mais pas 304 000 000 M$.
8. Recommandations à la directrice générale pour les critères de sélection du
directeur d’école.
ATTENDU QUE le directeur général a envoyé à la présidente du conseil d’établissement un
document de consultation sur les critères de sélection des directeurs d’école. Le conseil peut
donner son avis sur des critères spécifiques qu’il voudrait que la direction générale prenne en
considération lors d’une éventuelle nomination à l’école du Vignoble.
ATTENDU QUE la Loi sur l’instruction publique stipule à l’article 79.2 que
« Le conseil d’établissement doit être consulté par la commission scolaire sur :
… 2° les critères de sélection du directeur de l’école. »
ATTENDU QUE les membres du conseil expriment leurs avis.
EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR Marie-Pier Drolet que la présidente du conseil
d’établissement fasse parvenir une lettre au directeur général pour lui informer de l’avis du conseil.
9. Informations
9.1. Rapport de la représentante au comité de parents
La représentante nous remet le compte-rendu de la dernière réunion.
9.2. Rapport du directeur de l’école
9.2.1. Le directeur informe le conseil des développements concernant l’organisation
scolaire 2014-2015 et de la situation de Saint-Émile.
À la lumière des inscriptions reçues pour 2014-2015, la commission scolaire et les
directions d’école du quartier travaillent pour trouver une solution pour conserver
toute la clientèle dans Saint-Émile. Nous espérons pouvoir donner des informations
officielles aux conseils d’établissement lors des réunions de mars 2014.
9.3. Rapport de la représentante du service de garde
Madame Annie Tremblay, responsable du service de garde, nous entretient sur les
activités vécues au service de garde. Elle remercie tous les enseignants pour leur
collaboration lors de la journée patin au Colisée Pepsi. Annie nous mentionne que
l’équipe du service de garde travaille sur l’élaboration du programme d’Activités du
service de garde pour 2014-2015.
9.4. Rapport de la porte-parole de l’OPP
La porte-parole donne un rapport au sujet de la dernière réunion de l’OPP. Les
points suivants ont été abordés :
 Sécurité aux abords de l’école;
 Pédibus 2014;
 Parascolaire au service de garde
 Sondage au sujet d’un service de traiteur
9.5. Rapport du représentant de la communauté
M. Gaston Rochon, représentant de la communauté, étant absent, aucune
information n’est donnée.
10. Levée de l’assemblée et date de la prochaine rencontre
À 21 h 7, l’ordre du jour étant épuisé, Julie Boulet la présidente, déclare levée la
séance ordinaire du conseil d’établissement.
La prochaine rencontre du conseil d’établissement aura lieu le mardi 25 mars 2014, à
19 h 15.