valeur a neuf

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valeur a neuf
III - MONTANT DES GARANTIES
A) INCENDIE ET EVENEMENTS ASSIMILES
-
Biens Immobiliers et Assimilés
Valeur de reconstruction à neuf
-
Biens Mobiliers et ceux en tous lieux
Valeur de remplacement ou de
reconstitution à neuf
B) DOMMAGES ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES
-
Appareils, installations et équipements
électriques ou électroniques jusqu'à 1000 KVA
1er risque de 25.000 €
C) DEGÂTS DE LIQUIDES
-
Biens Immobiliers et Assimilés
Biens Mobiliers et ceux en tous lieux
-
Refoulement d'égoûts et de canalisations
Recherche des fuites
Valeur de reconstruction à neuf
Valeur de remplacement ou de
reconstitution à neuf
1er risque de 25.000 €
1er risque de 16.000 €
D) EVENEMENTS NATURELS
-
Biens Immobiliers et Assimilés
Biens Mobiliers et ceux en tous lieux
Valeur de reconstruction à neuf
Valeur de remplacement ou de
reconstitution à neuf
E) VOL ET VANDALISME - VOL
-
Sur détériorations
Sur Biens Mobiliers
dont :
Objets de valeur
Vol des espèces et valeurs
. en coffre-fort
. en meuble ou tiroir-caisse
Vol sur la personne
Frais réels
1er risque de 150.000 €
1er risque de 60.000 €
1er risque de 4.000 €
1er risque de 2.000 €
1er risque de 2.000 €
F) BRIS DES GLACES ET AUTRES PRODUITS VERRIERS
1er risque de 25.000 €
y compris bris de vitraux
G) BRIS DE MACHINES + MR INFORMATIQUE
 Machines, matériels, équipements et
installations d'informatique, bureautique,
d'audio et de vidéo
Valeur de remplacement ou de
reconstitution à neuf
(VàN du parc évalué à 30.000 €)
 - Tondeuse John Deere - Année 2002 - 997 AVG 59 Valeur à neuf : 26 K€
- Broyeur Saelen - Année 2007 - n° 07112 Valeur à neuf : 12 K€
Gbis) RISQUES TRANSPORTS
1er risque de 7.500 €
H) FRAIS ET PERTES
-
Frais et pertes
Frais de reconstitution
Pertes indirectes sur justificatifs
-
Honoraires d'experts
Cahier 2008 - Commune de Genech
Lot n°3 - Dommages aux biens
1.000.000 €
76.000 €
10 % de l'indemnité
selon barème UPEMEIC
21/61
III - MONTANT DES GARANTIES (suite)
I)
FRAIS SUPPLEMENTAIRES D'EXPLOITATION
-
J)
Frais supplémentaires d'exploitation
Période d'indemnisation
300.000 €
12 mois
RESPONSABILITES
- Tous dommages confondus
3.000.000 €
K) ATTENTATS, TERRORISME, SABOTAGE,
MOUVEMENTS POPULAIRES ET ASSIMILES
-
Biens immobiliers et assimilés
Biens mobiliers
Valeur de reconstitution
à neuf
L) CATASTROPHES NATURELLES
-
Biens immobiliers & assimilés
Biens mobiliers
Valeur de reconstitution
à neuf
M) TOUS RISQUES EXPOSITION
(maxi 3 manifestations par an ; durée maximale 17 jours,
plafond maximal de 25.000 € par exposition)
Plafond de 25.000 € par sinistre dont
8.000 € pour la casse des objets fragiles
LIMITATION CONTRACTUELLE D'INDEMNITE
Pour l'ensemble des conséquences d'un
sinistre y compris garanties de frais et pertes
et de responsabilités) : ………………………
L.C.I. de 7.500.000 €
dont contenu : ………………………………
L.C.I. de 1.000.000 €
Dont objets de valeurs et objets précieux…….
dont biens meubles en tous lieux
dont mobiliers urbains : ...............................
dont ouvrages d'art et de génie civil : ...........
L.C.I.
L.C.I.
L.C.I.
L.C.I.
Cahier 2008 - Commune de Genech
Lot n°3 - Dommages aux biens
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de
de
de
de
60.000 €
15.000 €
75.000 €
160.000 €