valeur a neuf
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III - MONTANT DES GARANTIES A) INCENDIE ET EVENEMENTS ASSIMILES - Biens Immobiliers et Assimilés Valeur de reconstruction à neuf - Biens Mobiliers et ceux en tous lieux Valeur de remplacement ou de reconstitution à neuf B) DOMMAGES ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES - Appareils, installations et équipements électriques ou électroniques jusqu'à 1000 KVA 1er risque de 25.000 € C) DEGÂTS DE LIQUIDES - Biens Immobiliers et Assimilés Biens Mobiliers et ceux en tous lieux - Refoulement d'égoûts et de canalisations Recherche des fuites Valeur de reconstruction à neuf Valeur de remplacement ou de reconstitution à neuf 1er risque de 25.000 € 1er risque de 16.000 € D) EVENEMENTS NATURELS - Biens Immobiliers et Assimilés Biens Mobiliers et ceux en tous lieux Valeur de reconstruction à neuf Valeur de remplacement ou de reconstitution à neuf E) VOL ET VANDALISME - VOL - Sur détériorations Sur Biens Mobiliers dont : Objets de valeur Vol des espèces et valeurs . en coffre-fort . en meuble ou tiroir-caisse Vol sur la personne Frais réels 1er risque de 150.000 € 1er risque de 60.000 € 1er risque de 4.000 € 1er risque de 2.000 € 1er risque de 2.000 € F) BRIS DES GLACES ET AUTRES PRODUITS VERRIERS 1er risque de 25.000 € y compris bris de vitraux G) BRIS DE MACHINES + MR INFORMATIQUE Machines, matériels, équipements et installations d'informatique, bureautique, d'audio et de vidéo Valeur de remplacement ou de reconstitution à neuf (VàN du parc évalué à 30.000 €) - Tondeuse John Deere - Année 2002 - 997 AVG 59 Valeur à neuf : 26 K€ - Broyeur Saelen - Année 2007 - n° 07112 Valeur à neuf : 12 K€ Gbis) RISQUES TRANSPORTS 1er risque de 7.500 € H) FRAIS ET PERTES - Frais et pertes Frais de reconstitution Pertes indirectes sur justificatifs - Honoraires d'experts Cahier 2008 - Commune de Genech Lot n°3 - Dommages aux biens 1.000.000 € 76.000 € 10 % de l'indemnité selon barème UPEMEIC 21/61 III - MONTANT DES GARANTIES (suite) I) FRAIS SUPPLEMENTAIRES D'EXPLOITATION - J) Frais supplémentaires d'exploitation Période d'indemnisation 300.000 € 12 mois RESPONSABILITES - Tous dommages confondus 3.000.000 € K) ATTENTATS, TERRORISME, SABOTAGE, MOUVEMENTS POPULAIRES ET ASSIMILES - Biens immobiliers et assimilés Biens mobiliers Valeur de reconstitution à neuf L) CATASTROPHES NATURELLES - Biens immobiliers & assimilés Biens mobiliers Valeur de reconstitution à neuf M) TOUS RISQUES EXPOSITION (maxi 3 manifestations par an ; durée maximale 17 jours, plafond maximal de 25.000 € par exposition) Plafond de 25.000 € par sinistre dont 8.000 € pour la casse des objets fragiles LIMITATION CONTRACTUELLE D'INDEMNITE Pour l'ensemble des conséquences d'un sinistre y compris garanties de frais et pertes et de responsabilités) : ……………………… L.C.I. de 7.500.000 € dont contenu : ……………………………… L.C.I. de 1.000.000 € Dont objets de valeurs et objets précieux……. dont biens meubles en tous lieux dont mobiliers urbains : ............................... dont ouvrages d'art et de génie civil : ........... L.C.I. L.C.I. L.C.I. L.C.I. Cahier 2008 - Commune de Genech Lot n°3 - Dommages aux biens 22/61 de de de de 60.000 € 15.000 € 75.000 € 160.000 €