Catégorie de société : exploiter le potentiel de la croissance

Catégorie de société : exploiter le potentiel
de la croissance composée avec report d’impôt
La Catégorie de société vous permet de faire des substitutions entre divers placements et
de profiter d’une croissance composée, grâce à une structure de report d’impôt, à mesure
que vos besoins changent.
Avantages de la Catégorie de société
• Souplesse requise pour modifier des placements sans subir d’incidence fiscale*
• Croissance composée
• Souplesse et efficience fiscale tout au long de la vie
* Les substitutions entre fonds au sein de la structure de Catégorie de société ne sont pas des opérations immédiatement imposables.
L’impôt sur les gains en capital est payé par l’investisseur si le placement dans le fonds de la Catégorie de société fait l’objet d’un rachat
ou d’une substitution à l’extérieur de la Catégorie de société.
Franklin
Quotentiel
Templeton Placements
à l’abri
de l’impôt
Franklin
Franklin
Bissett
Franklin
Mutual
Series
Traitement fiscal plus avantageux grâce aux solutions de Catégorie de société
Les distributions des CPG et des obligations sont imposées à titre de revenus d’intérêts,
soit au taux marginal. Par comparaison, les distributions des fonds de la Catégorie de
société consistent surtout en des gains en capital fiscalement avantageux.
Distributions de CPG et d’obligations
Impôt payé†
Revenu d’intérêts
47,97 %
Distributions de fonds de la Catégorie de société de Franklin Templeton
Impôt payé†
Gains en capital
23,98 %
Dividendes déterminés††
31,67 %
†
Suppose le taux marginal d’imposition en Ontario pour 2014, pour les revenus compris entre 150 000 $ et 220 000 $. †† Les dividendes versés par les fonds de la Catégorie de société sont considérés
comme des dividendes déterminés canadiens.
Avantages de la Catégorie de société de Franklin Templeton
Un accès à une gamme
diversifiée de solutions
non enregistrées
•P
lus de 30 fonds de Franklin Templeton, y compris les portefeuilles Franklin Quotentiel,
fournissent un vaste choix de placements pour répondre à l’évolution de vos besoins
Efficience fiscale grâce à une
structure unique de société
•E
n vertu de la structure de la Catégorie de société, toutes les distributions sont versées sous une
forme fiscalement efficiente, soit des gains en capital ou des dividendes déterminés canadiens.
Substitutions illimitées
avec report d’impôt
•L
es substitutions entre placements de la Catégorie de société ne sont pas immédiatement
imposables
•L
’impôt sur les gains en capital est reporté jusqu’à ce que les placements soient retirés de
la Catégorie de société
Stratégie fiscale efficace
•L
es substitutions fiscalement avantageuses vous permettent de vous constituer un patrimoine
plus rapidement qu’à l’extérieur de la Catégorie de société
•L
’impôt est reporté jusqu’au retrait des placements, ce qui peut correspondre au moment où
votre fourchette d’imposition est moins élevée
Voyez cet exemple :
1. Jacques investit 100 000 $ dans des fonds hors de la Catégorie de société.
2. Marie investit 100 000 $ dans des fonds de la Catégorie de société de Franklin Templeton.
3. Tous les quatre ans, Jacques et Marie procèdent à des substitutions de fonds dans leurs portefeuilles afin de tenir compte de
l’évolution de leurs besoins.
Après 20 ans
Pendant 20 années, les substitutions de fonds de la Catégorie de société de Franklin Templeton dans le portefeuille de Marie
n’ont pas donné lieu à de l’impôt sur les gains en capital, ce qui a permis à la valeur de son placement à impôt reporté d’atteindre
320 714 $. La valeur du placement de Jacques, qui était assujetti à l’impôt lorsque des substitutions étaient effectuées, n’a
atteint que 289 911 $, soit une différence de 10,6 %. Au cours de ces 20 années, Jacques a dû payer 24 888 $ en impôt sur
les gains en capital découlant de ses substitutions, ce qui a réduit la valeur de son portefeuille, tandis que le placement de Marie
a été plus efficient sur le plan fiscal en raison de la structure de la Catégorie de société.
Le diagramme ci-dessous illustre cet exemple sur la période de 20 ans.
AVANTAGES DES SUBSTITUTIONS AVEC REPORT D’IMPÔT
350 000 $
320 714 $
300 000 $
289 911 $
250 000 $
200 000 $
150 000 $
100 000 $
50 000 $
0$
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Années
Catégorie de société (Marie)
Hors Catégorie de société (Jacques)
Substitution de fonds
Cet exemple suppose un taux de rendement composé moyen de 6 % par année pour les deux portefeuilles de placement. Suppose que les deux investisseurs gagnent un revenu situé dans la
fourchette d’imposition de 150 000 $ à 220 000 $, pour laquelle le taux marginal d’imposition des gains en capital s’élève à 23,98 % en Ontario pour 2014. Le taux de rendement utilisé ne sert
qu’à illustrer les effets de la croissance à taux composé et ne se veut pas une indication des valeurs futures de fonds ni des rendements de placements dans des fonds particuliers. Par ailleurs,
on suppose que les deux portefeuilles de placement de cet exemple n’ont versé aucune distribution au cours de cette période. Si ces distributions avaient été prises en compte dans ces scénarios,
chaque investisseur aurait un impôt à payer, calculé en fonction du type de distributions et de leur taux marginal d’imposition.
Pour en savoir plus sur la façon dont les solutions de Catégorie de société Franklin Templeton peuvent vous aider
à investir plus efficacement sur le plan fiscal à l’extérieur de votre REER, consultez le site www.franklintempleton.ca.
Les incidences fiscales d’un placement dans un fonds ou un portefeuille de Catégorie de société sont fonction en partie de la situation fiscale de l’ensemble de la Catégorie Société Franklin Templeton, Ltée et
diffèrent de celles d’un placement dans un fonds commun de placement qui ne fait pas partie d’une structure à catégories multiples. Les clients devraient consulter un fiscaliste pour les questions d’impôt.
Les distributions de fonds versées sous forme d’espèces sont assujetties aux taux d’imposition correspondant au type de revenus. Les types de revenus incluent les intérêts, les dividendes déterminés, les
dividendes non déterminés, les gains en capital et le remboursement de capital.
Si vous substituez des fonds ou des portefeuilles de Catégorie de société à d’autres fonds ou portefeuilles de Catégorie de société, les substitutions sont effectuées avec report d’impôt, de sorte que vous ne
réalisez pas de gain ou de perte en capital sur les substitutions. Les sommes investies dans des fonds communs de placement peuvent donner lieu à des commissions, des commissions de suivi, des frais de
gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus de Placements Franklin Templeton avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leur rendement
passé n’est pas garant de leur rendement futur.
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