Sécurité et protection de la santé dans le BTP

ΛιϖρεΣανσΤιτρε1.βοοκ Παγε 1 Μαρδι, 16. νοϖεμβρε 2010 5:37 17
Sommaire détaillé
OUTILS
Chap. 2 page 1
PRATIQUES
Table des matières générale
2
Table des matières générale
0 - OUTILS
PRATIQUES
Avant-propos
Chap. 1 - Comment est organisé cet ouvrage
Chap. 2 - Table des matières générale
Chap. 3 - Index
Chap. 4 - Abréviations et sigles
Chap. 5 - Comment rechercher et gérer l’information
Chap. 6 - L’ordonnancement
Chap. 7 - La logistique de chantier
Chap. 8 - Mémento SPS
8/1
Formations à la sécurité
8/2
Habilitations et autorisations
8/3
Références bibliographiques
8/4
Logiciels dédiés sécurité
8/5
Sites internet en rapport avec la sécurité
8/6
Lexique des termes de sécurité
Chap. 9 - Approvisionnement dans les chantiers ne comportant pas de logisticien
Chap. 10 - Mémento du médecin du travail
10/1 Activité physique et santé au travail
10/2 Notions de base pour l’évaluation et le mesurage du bruit sur les chantiers
10/3 Vision et santé au travail des seniors dans le BTP
10/4 Préventions des dyschromatopsies (daltonisme) dans les métiers de la construction
10/5 Plan de continuité d’activité des entreprises en période de pandémie grippale
10/6 Alcool et travail : une association problématique
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OUTILS
Chap. 2 page 2
PRATIQUES
Table des matières générale
10/7 Cœur au travail : trois gestes pour sauver une vie
10/8 Risques psychosociaux et conduites addictives : une liaison dangereuse
pour la santé-sécurité au travail
1 - LA
PRÉVENTION DANS LE
BTP
Chap. 1 - Exigences de l’homme dans le travail
Chap. 2 - Évolution des règles de prévention
Chap. 3 - Psychologie de la prise de risque
Chap. 4 - Rapport annuel de la branche AT/MP de la CNAMTS
4/1
La branche AT/MP au sein de la Caisse nationale d’assurance maladie
des travailleurs salariés
4/2
4/3
Bilan 2007 de la politique de prévention
Bilan 2007 des actions de réparation
4/4
La tarification en 2007
4/5
Résultats chiffrés de l’année 2007
4/6
Statistiques et compte de résultats de la branche AT/MP pour 2009
Chap. 5 - Accidents du travail : approche économique et juridique
5/1
5/2
Coût des accidents du travail
Tarification des cotisations « accidents du travail »
5/3
Une nouvelle jurisprudence en matière d’accident du travail
5/4
Les arrêts de la Cour de cassation
Chap. 6 - Maladies professionnelles
Chap. 7 - Nécessité d’une réglementation pour le BTP
Chap. 8 - Dangers de l’ignorance des droits du travail
Chap. 9 - Management de la santé et de la sécurité au travail
9/1
9/2
Systèmes de management santé-sécurité au travail
OHSAS (Occupation Health and Safety Assessment Series) 18 001 et 18 002
9/3
Le référentiel MASE
9/4
Le référentiel GEHSE
9/5
9/6
Le référentiel UIC
Le référentiel ILO-OSH
9/7
Le référentiel CEFRI
9/8
9/9
Les référentiels étrangers
Management intégré
9/10 Le développement des normes consacrées au management de la santé
et de la sécurité au travail (MSST)
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OUTILS
Chap. 2 page 3
PRATIQUES
Table des matières générale
Chap. 10 - Mise à jour du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
Chap. 11 - Circulaire DRT 2005/8 du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du
décret n° 2004-924 du 1er septembre 2004 et de l’arrêté du 21 décembre 2004
Chap. 12 - La modernisation du dialogue social
Chap. 13 - Le nouveau Code du travail
Chap. 14 - Circulaire DGT 2008/22 relative aux charges éthiques, dispositifs d’alerte
professionnels et au règlement intérieur
14/1 La Cour de cassation pose des limites aux systèmes d’alerte professionnelle
Chap. 15 - Changement d’appellation des CRAM en CARSAT
Chap. 16 - Résultats du sondage INRS-ANACT sur les TMS
2 - LES
INSTITUTIONS
Avant-propos
Chap. 1 - Ministère de l’Emploi et de la Solidarité
1/1 Le rapport 2008 de l’inspection du travail
Chap. 2 - Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement
Chap. 3 - Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics
(OPPBTP)
Chap. 4 - Service médical du travail / Médecine du travail (SMT)
4/1
Les services de santé au travail et l’évaluation des risques
4/2
Les services de santé au travail et l’intervenant compétent en risques professionnels
4/3
La réforme de la médecine du travailþ: le décret n°þ2004-760 du 28þjuillet 2004 et la
circulaire DRT n°þ3 du 7þavril 2005
4/4
Le plan santé au travail 2005-2009
Chap. 5 - Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
3 - LES
RESPONSABILITÉS EN MATIÈRE D’HYGIÈNE, DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
Avant-propos
Chap. 1 - Bases juridiques de la responsabilité
Chap. 2 - Responsabilité contractuelle
Chap. 3 - Responsabilité extra-contractuelle
Chap. 4 - Responsabilité administrative
Chap. 5 - Responsabilité des constructeurs
Chap. 6 - Responsabilité dolosive
Chap. 7 - Responsabilité pénale
Chap. 8 - Les obligations des partenaires à l’acte de construire
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Chap. 2 page 4
PRATIQUES
Table des matières générale
8/1
Les obligations du maître d’ouvrage pour la conception des lieux de travail
8/2
Les obligations de l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail
8/3
Les obligations du coordinateur en matière de sécurité et de santé
8/4
Les obligations du salarié en matière d’hygiène
4 - LA
COORDINATION SÉCURITÉ – PROTECTION DE LA SANTÉ (SPS)
Chap. 1 - Transposition de la directive européenne n°þ89/391 «þSécurité-Santé
des travailleursþ»
Chap. 2 - Transposition de la directive européenne n°þ92/57 «þChantiers
temporaires et mobilesþ»
2/1
Transposition des directives européennes SPS en Espagne et notamment
les directives 89/391/CEE et 92/57/CEE
2/2
Transposition des directives européennes SPS en Italie
2/3
Transposition des directives européennes SPS en Allemagne et notamment
la directive 92/57/CEE
2/4
Transposition des directives européennes SPS en Belgique
2/5
Transposition des directives européennes SPS au Grand-Duché du Luxembourg
2/6
Transposition des directives européennes SPS en Irlande
2/7
Liste non exhaustive d’organismes traitant des risques professionnels
Chap. 3 - Des partenaires nouveauxþ: les coordonnateurs
3/1
Organismes habilités pour la formation des coordonnateurs SPS
Chap. 4 - Missions des autres intervenants dans l’acte de construire
dans le cadreþSPS
Chap. 5 - Contrat du coordonnateur
5/1
Estimation de la durée d’intervention des coordonnateurs de conception
ou de réalisation
5/2
Le document de présentation du coordonnateur
Chap. 6 - Documents de la coordination
6/1
Le document d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)
Chap. 7 - Rencontres entre les intervenants SPS
7/1
Charte de coopération pour la SPS entre le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et
le coordonnateur SPS
Chap. 8 - Formation au secourisme
Chap. 9 - Exemples réussis de collaboration coordonnateur et architecte
Chap. 10 - Incidence financière de l’imprécision d’un PGC
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OUTILS
Chap. 2 page 5
PRATIQUES
Table des matières générale
Chap. 11 - Études et commentaires d’un PGCSPS de génie civil
Chap. 12 - Aide à la rédaction d’un PGC bâtiment
12/1 Organisation générale du chantier
12/2 Mesures de coordination prises par le coordonnateur
12/3 Mesures générales prises pour assurer le maintien du chantier en bon ordre et en état
de salubrité satisfaisant
12/4 Renseignements pratiques concernant les secours, l’évacuation du personnel et les
mesures communes d’organisation prises en la matière
12/5 Modalités de coopération entre entrepreneurs, employeurs ou travailleurs
indépendants
12/6 Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT)
Chap. 13 - Informations sur l’utilisation des grues à tour et des grues à montage
rapide sur les chantiers du BTP
Chap. 14 - Le carnet d’entretien de l’immeuble
Chap. 15 - La visite de chantier
Chap. 16 - Aide à la rédaction d’un Dossier d’interventions ultérieures
d’un ouvrage d’art (DIUO)
16/1 Contournement Nord d’Annecy
16/2 Passage inférieur (PI) du carrefour de la RN 201
16/3 Le bassin de rétention (ou de décantation)
16/4 Murs de soutènement du collège de La Salle
16/5 PI (passage inférieur) Grafenberg
16/6 PS (passage supérieur) «þChez Robertþ»
16/7 Viaduc de la Bornalle
16/8 Grand mur de la Bornalle
Chap. 17 - Le PGSCSPS (Plan général simplifié de coordination sécurité protection
de la santé)
5 - L’INTERVENTION D’ENTREPRISES
D’UNE ENTREPRISE UTILISATRICE
EXTÉRIEURES AU SEIN
Chap. 1 - Réglementation européenne concernant l’intervention d’entreprises
extérieures au sein d’une entreprise utilisatrice
Chap. 2 - Principales dispositions du décret n° 92-158 du 20 février 1992
Chap. 3 - Mode opératoire pour le bon déroulement d’une opération
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OUTILS
Chap. 2 page 6
PRATIQUES
Table des matières générale
Chap. 4 - Annexes et modèles divers
4/1
Annexes
4/2
Modèles
Chap. 5 - Arrêt de la Cour de cassation n° 07-87650 du 25 novembre 2008
6 - L’ANALYSE
ET L’ÉVALUATION DES RISQUES
Avant-propos
Chap. 1 - Analyse des risques propres
Chap. 2 - Analyse des risques de coactivité sur le chantier
Chap. 3 - L’évaluation des risques
Chap. 4 - Les méthodes d’évaluation des risques
Chap. 5 - L’évaluation des risques routiers dans l’entreprise
Chap. 6 - L’intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP)
et les coordonnateurs de conception et de réalisation
7 - LA
PRÉVENTION DES RISQUES SPÉCIFIQUES
Avant-propos
Chap. 1 - Le point sur l’amiante
Chap. 2 - Plomb
2/1
Travaux pour rendre le plomb inaccessible
Chap. 3 - Termites
3/1
Classification et détection des termites
3/2
Traitements préventifs
3/3
Traitements curatifs
3/4
Réglementation – Normes – Certification de qualité
3/5
Modifications 2006 de la réglementation
Chap. 4 - Bruit
4/1
Notions sur le bruit
4/2
Effets du bruit sur la santé
4/3
Réglementation
4/4
Moyens d’action
4/5
Démarche
4/6
Conclusion
Chap. 5 - Déchets de chantier
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OUTILS
Chap. 2 page 7
PRATIQUES
Table des matières générale
Chap. 6 - Électricité
6/1
Principes généraux
6/2
Prévention des accidents électriques
6/3
Les installations électriques provisoires de chantiers
Chap. 7 - Rayonnements ionisants
Chap. 8 - Risque routier
8/1
Le transport des matières dangereuses
8/2
Le risque routier et la pollution
8/3
Le risque routier : prévention dans les PME
8/4
Les statistiques 2008 des accidents liés au risque routier
8/5
Les risque routier professionnel
Chap. 9 - Lutte contre le feu
9/1
Principaux risques de feux
9/2
Rôle du coordonnateur SPS
9/3
Généralités sur le feu
9/4
Classification des matières et des matériaux
9/5
Phases du déroulement d’un incendie
9/6
Extinction
9/7
Extincteurs
9/8
Matériels de lutte contre l’incendie
9/9
Détection incendie
9/10 Informations pratiques
Chap. 10 - Les éthers de glycol
10/1 Risques toxicologiques des éthers de glycol
10/2 Réglementation et classification relative aux éthers de glycol
Chap. 11 - Les légionelles
Chap. 12 - Les aptitudes confirmées
Chap. 13 - Les risques liés au transport manuel des charges
13/1 Les troubles musculo-squelettiques (TMS)
Chap. 14 - Le risque chimique
Chap. 15 - Prévention des accidents types
Chap. 16 - Le risque biologique
Chap. 17 - Les risques dans les travaux de démolition
Chap. 18 - Les risques dus aux produits de démoulage des bétons
Chap. 19 - Les risques dus à l’emploi du ciment
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OUTILS
Chap. 2 page 8
PRATIQUES
Table des matières générale
Chap. 20 - Risques et moyens de prévention dans les travaux de terrassement
Chap. 21 - Risques et moyens de prévention lors des approvisionnements
et des manutentions dans le bâtiment
Chap. 22 - Les risques des « pots de chantier »
Chap. 23 - Protection des travailleurs exposés à des conditions climatiques
particulières
Chap. 24 - Les risques dans les travaux de découpage et soudage au chalumeau
Chap. 25 - Prévention des travaux temporaires en hauteur
Chap. 26 - Le soudage manuel à l’arc avec électrodes enrobées
8 - LES
ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL
Chap. 1 - Conception et construction des équipements de travail
Chap. 2 - Appareils et installations de levage
Chap. 3 - Équipements de chantier
Chap. 4 - Échafaudages extérieurs à un bâtiment
Chap. 5 - Les plates-formes suspendues
Chap. 6 - Synergie homme-machine
6/1
Les grues mobiles
6/2
Les grues auxiliaires de chargement
6/3
Les chargeuses-pelleteuses et les pelles hydrauliques
6/4
Les chariots automoteurs de manutention
6/5
Les monte-matériaux
6/6
Les possibilités des engins de terrassement
6/7
Les chariots automoteurs de manutention
6/8
Choix d’un siège à suspension pour chariots élévateurs
Chap. 7 - Les règles de maintenance
9 - LES
ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Chap. 1 - Emploi et réglementation des équipements deþprotectionþindividuelle
1/1
Un salarié est supposé porter les EPI que son employeur met à sa disposition
1/2
Équipements de travail et équipements de protection individuelle :
nouvelle réglementation
Chap. 2 - Protections individuelles de la tête
2/1
Protection de la tête
2/2
Protection de la vue
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OUTILS
Chap. 2 page 9
PRATIQUES
Table des matières générale
2/3
Protection de l’ouïe
Chap. 3 - Protection des voies respiratoires
Chap. 4 - Protection de la peau et des membres supérieurs
Chap. 5 - Protection des membres inférieurs
Chap. 6 - Autres protections
6/1
Gilet de sauvetage
6/2
Harnais antichute
6/3
Protection des articulations
10 - LA
CONCEPTION DES LIEUX DE TRAVAIL
Chap. 1 - Aspects et responsables de la conception des lieux de travail
Chap. 2 - Obligations du maître d’ouvrage
Chap. 3 - Phases d’une opération
Chap. 4 - Conception des structures des bâtiments : exemple des toitures
Chap. 5 - Conception des locaux sociaux
5/1
Les installations destinées au personnel
5/2
Les locaux pour les services sociaux
Chap. 6 - Aération, ventilation et climatisation
Chap. 7 - Les ascenseurs
Chap. 8 - Éclairage provisoire des chantiers de bâtiment et de génie civil
Chap. 9 - Accessibilité et aménagement des lieux de travail pour les handicapés
11 - TEXTES
OFFICIELS
Avant-propos
Chap. 1 - Décret n° 65-48 du 8 janvier 1965
Chap. 2 - Circulaire du 29 mars 1965 relative à l’application du décret n° 65-48
du 8 janvier 1965 (JO des 5 et 6 avril 1965)
Chap. 3 - Principaux textes officiels concernant le BTP
3/1
Principaux textes officiels parus en 2005
3/2
Principaux textes officiels parus en 2006
3/3
Principaux textes officiels parus en 2008
3/4
Principaux textes officiels parus en 2009
Chap. 4 - Accord national relatif au travail de nuit dans le BTP
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OUTILS
Chap. 2 page 10
PRATIQUES
Table des matières générale
12 - MANAGEMENT
DE LA QUALITÉ
Avant-propos
Chap. 1 - Évolutions des concepts de la qualité
Chap. 2 - L’entreprise et son environnement
Chap. 3 - Aspects économiques : les coûts de la qualité
Chap. 4 - Les démarches et les reconnaissances possibles
Chap. 5 - Les référentiels des systèmes qualité
Chap. 6 - Les moyens d’un système qualité
Chap. 7 - Mise en place d’un système qualité
Chap. 8 - Les indicateurs et les tableaux de bord qualité
Chap. 9 - Les enquêtes de satisfaction
Chap. 10 - L’audit qualité
Chap. 11 - La certification
Chap. 12 - Accréditation et organismes d’accréditation
Chap. 13 - Les formations à la qualité
Chap. 14 - L’environnement européen de la certification
et de l’attestation de conformité
Chap. 15 - Définitions et terminologie
13 - ERGONOMIE
APPLIQUÉE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Avant-propos
Chap. 1 - Généralités
Chap. 2 - Le transport manuel des charges et les contraintes posturales
2/1
La réglementation sur la manutention manuelle
Chap. 3 - Ambiances thermiques et travail
3/1
Introduction
3/2
Rappels de physique
3/3
Rappels de physiologie
3/4
Pathologies liées à la chaleur
3/5
Ergonomie des ambiances thermiques et situations de travail
3/6
Plan national canicule
Chap. 4 - Santé au travail – santé publique : une synergie entre le suivi
post-professionnel et la prévention secondaire des cancers dans le BTP
4/1 Travail et voyage : mieux partir pour bien revenir
4/2 Prendre soin de son dos
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OUTILS
PRATIQUES
Chap. 2 page 11
Table des matières générale
Chap. 5 - Les mémos conseils du médecin du travail
5/1
Activité physique et santé au travail dans le BTP
5/2
Prévention du stress au travail dans le BTP
5/3
Automesure de sa santé : une prévention participative
5/4
Prévention du travail sous de fortes chaleurs
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Juin 2011 - 38
Sécurité et Protection de la Santé
dans le BTP
Optimisez la sécurité de vos chantiers
De la conception d’un ouvrage à sa réception, ce guide regroupe de
manière synthétique les points clés de la réglementation relative à
l’hygiène, la santé et la sécurité qui concernent les chantiers du BTP.
Description
SOMMAIRE
De la conception d’un ouvrage à sa livraison, le guide « Sécurité et protection de la
santé dans le BTP » concerne tous les intervenants. Indispensable pour maîtriser
une réglementation complexe, il couvre tous les aspects à prendre en compte pour
optimiser la sécurité sur les chantiers.
Outils pratiques
La prévention dans le BTP
Objectifs de la publication :
- Intégrer en amont les procédures de sécurité ;
- Maîtriser les missions et obligations des différents intervenants ;
- Construire une méthodologie pour l’organisation concrète de la sécurité sur un chantier.
Retrouvez dans vos classeurs et sur Internet :
- Les références aux textes officiels et les moyens concrets de les appliquer ;
- Des fiches « sécurité » par type d’intervention (EPI, utilisation d’engins de chantier, etc.)
et par type de travaux (VRD, toitures, etc.) ;
- Des outils prêts à l’emploi.
Vous disposerez des clés pour optimiser la sécurité de vos chantiers.
Les institutions
Les responsabilités en
matière d'hygiène, de santé
et de sécurité
La coordination sécurité,
protection de la santé (SPS)
L'intervention d'entreprises
extérieures au sein d'une
entreprise utilisatrice
L'analyse et l’évaluation
des risques
Avantages
La prévention des risques
spécifiques
Identifiez les rôles et outils de la coordination SPS
À partir des directives européennes, ce guide définit clairement le champ
d’intervention de la coordination SPS et les missions du coordinateur (contrat du
coordinateur, documents spécifiques, PGC, PGCSPS…).
Les équipements de travail
Les équipements de
protection individuelle
Disposez d’informations exhaustives
Ce guide rassemble l’ensemble des textes officiels et précise la nature exacte des
responsabilités de chacun des intervenants. De la conception à l’entretien, toutes
les étapes d’un projet de construction sont abordées.
La conception des lieux de
travail
Adoptez les outils pour une prévention efficace
Pour chaque risque (amiante, plomb…), vous retrouverez les méthodes d’évaluation
et les recommandations adaptées. Une description des avantages et inconvénients
des différents équipements à prévoir est également précisée.
Ergonomie appliquée en
santé et sécurité au travail
Textes officiels
Le management de la qualité
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