COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2014 L`an

COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2014
L’an deux mil quatorze le 5 avril à 20 H 30 le Conseil municipal de la Commune de MONTRY, légalement
convoqué en date du 31 mars 2014 s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur
Michel CAMUS, Maire
Présents : MM. Michel CAMUS, Françoise SCHMIT, Patrice DELVECCHIO, Isabelle EIFFREN, Eric MAILLARD, Laïla
NOURANI ROUMILA, Emmanuel DEMUR, Pierrette DEGRIS, José GUERREIRO, Béatrice GUIBAN, Pierre
GUERAND, Noëlle RAFFETIN, Gilbert COLIN, Nathalie LESAULT MENNESSIER, Jacques ROBERTY, Céline
FONTAINE, Andréa AMPOLO, Thierry DUMAS, Sonia LEVIS, Eric BOULANGER, Carole JOUANNEAU, Eric ANDRÉ,
Micheline GIRARD
Secrétaire de séance : M. Pierre GUERAND
N° 2014/04/05/01
Objet : Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales,
M. Pierre GUERAND. est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
MM. Sonia LEVIS et Emmanuel DEMUR sont désignés en tant qu’assesseurs.
Le Président M. Jacques ROBERTY, procède à l’appel nominal des membres du conseil.
Monsieur le Président invite le conseil à procéder à l’élection du Maire
Après un appel de candidatures sont candidats :
M. Michel CAMUS
M. Thierry DUMAS
Mme Micheline GIRARD
il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sous enveloppe fermée sur
papier blanc.
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : Zéro
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 23
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 22
- Majorité absolue : 12
M. Michel CAMUS a obtenu seize – 16 voix
M. Thierry DUMAS a obtenu cinq – 5 voix
Mme Micheline GIRARD a obtenu une – 1 voix
M. Michel CAMUS ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.
N° 2014/04/05/02
Objet : Détermination du nombre d’adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30 % arrondi à l’entier inférieur de l’effectif légal
du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de six adjoints
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le maire,
Le conseil municipal
Après en avoir délibéré
A l’unanimité
Décide d’approuver la création de six postes d’adjoints au Maire
N° 2014/04/05/03
Objet : Election des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17
Monsieur le Maire
invite le conseil à procéder à l’élection des adjoints sachant qu’il s’agit d’un scrutin de liste bloquée.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sous enveloppe fermée sur
papier blanc.
Après dépouillement les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 23
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 22
- Majorité absolue : 12
Liste n° 1 : seize - 16 voix
- Mme Françoise SCHMIT
- M. Eric MAILLARD
- Mme Isabelle EIFFREN
- M. Emmanuel DEMUR
- Mme Laïla NOURANI ROUMILA
- M. José GUERREIRO
Liste n° 2 : six – 6 voix
- M. Thierry DUMAS
- Mme Sonia LEVIS
- M. Eric BOULANGER
- Mme Carole JOUANNEAU
- M. Eric ANDRÉ
Le Conseil municipal est clos à 10 H 34 après étude des points à l’ordre du jour