Livret licence pro Aménagement des territoires urbains 2016

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SOMMAIRE
1. PRESENTATION DE LA FACULTE…………………………………………………………..p.4
Equipe de direction
Scolarité et examens
Relations internationales
Bureau d’aide à l’insertion professionnelle
2.PRESENTATION DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE
« AMENAGEMENT DES TERRITOIRES URBAINS »…………………………………………p.5
Direction
Secrétariat pédagogique
Enseignants
Calendrier
3. DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS…………………………………………………...p.8
I. Tableaux récapitulatifs par semestre
II. Descriptifs des enseignements
Semestre 1, p. 10
Semestre 2, p. 20
4. ORGANISATION DES ETUDES…………………………………………………………….p.25
Inscriptions en 2 temps
Les examens
Principes généraux
5. PRINCIPES GENERAUX CONCERNANT LES RESULTATS………............................p.26
Capitalisation des résultats
Compensation des résultats
Règles de progression des études
6.TEXTES OFFICIELS REGISSANT LES EPREUVES DE CONTROLES DES
CONNAISSANCES………………………………………………………………………………p.27
7. SERVICES DE L’UPEC A CONNAITRE…………………………………………………...p.29
Les bibliothèques
SCUIO-BAIP (information et orientation)
Culture et vie de l’étudiant (SCVE)
Médecine préventive
Salles informatiques en libre-service
8. VOCABULAIRE EN USAGE…………………………………………………………………p.30
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1. PRESENTATION DE LA FACULTE DES LETTRES, LANGUES ET SCIENCES HUMAINES
l Equipe de direction
Doyen : Anne-Lise HUMAIN-LAMOURE
Vice-doyens :
Guillaume POIRET (moyens) – [email protected]
Jean-Marc LEBLANC (pédagogie) – [email protected]
Graciela VILLANUEVA (recherche) – [email protected]
Vincent FERRÉ (relations internationales) – [email protected]
Responsable administrative : Karine BELLANCE
[email protected] - 01 45 17 11 92
Secrétaire de direction : Laurence NIZIER
[email protected] - 01 45 17 11 32
l Scolarité et examens
Accueil
Site Campus centre - bât. i, 1er étage, bureau i2 107
[email protected] - 01 45 17 11 79
Horaires d’ouverture
Lundi, mardi, mercredi, jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h00.
Fermé au public le vendredi. Journée continue en juillet et en septembre.
Les étudiants pourront y trouver les :
• pochettes d’inscription administrative,
• attestations de réussite,
• certificats de scolarité,
• certificats d'assiduité,
• formulaires de demande d’équivalence internes à la Faculté,
• relevés de notes,
• informations concernant les résultats d'examens et les sessions de rattrapage.
l Relations internationales
Dans le cadre d'accords de partenariat avec des universités étrangères, vous pouvez réaliser
une partie de votre cursus à l'étranger en validant des crédits ECTS suivant le contrat d'études
arrêté avant votre départ.
Contact : Vincent RONACH
Site Campus centre - bât. i, 1er étage, bureau i3 102
[email protected] - 01 45 17 66 86
l Bureau d’aide à l’insertion professionnelle (BAIP)
Sa mission est d’informer et d’orienter les étudiants dans leur recherche de stage ou d'un
premier emploi. Il est chargé de diffuser des offres de stages et d'emplois et accompagne les
étudiants dans la signature des conventions. Il entretient des relations avec les acteurs socioéconomiques et institutionnels de la région et développe des partenariats.
Contact : Philippe JOSEPH-REINETTE
Site Campus centre - bât. i, 1er étage, bureau i2 108
[email protected] - 01 45 17 70 53
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2. PRESENTATION DE LA LICENCE PROFESSIONNELLE
« AMENAGEMENT DES TERRITOIRES URBAINS »
l Directreurs du département de Géographie
- Laurent Lespez ([email protected])
- Serge Lhomme ([email protected])
l Responsables de la licence professionnelle
Jean Estebanez
[email protected]
Aline Garnier
[email protected]
l Secrétariat pédagogique
Brigitte Tremblay
[email protected]
Horaires d’ouverture
• lundi, mardi, jeudi et vendredi 8h30-12h30 / 13h15-15h50
• mercredi : 8h30-12h30 / 13h15-18h30
- Rôle du secrétariat :
• accueil des étudiants,
• inscription dans séminaires et les groupes de travaux dirigés,
• diffusion et actualisation de l’information,
• mise à jour des emplois du temps,
• prise des rendez-vous avec les enseignants.
l Enseignants
Enseignant
Floriane Boulay
[email protected]
Fabrice Ripoll
[email protected]
Léa Drumont
Emilie Degueurce
[email protected]
Pascal Gillet
Franck Gnonlonfoun
[email protected]
Anne-Lise Humain-Lamoure
[email protected]
Serge Lhomme
[email protected]
Perrine Michon
[email protected]
Françoise Navarre
[email protected]
Marc Normand
[email protected]
Sophie Blanchard
[email protected]
Jean-Marie Prévost
[email protected]
Simon Mauroux
[email protected]
Pablo Hurlin-Sanchez
[email protected]
Bruno Rossi
[email protected]
Fonction
Organisme
Chargée de mission
Assemblée des communautés
de France
Maître de conférences
Département de géographie –
UFR des lettres, UPEC
Attachée territoriale
Secteur Montreuil - Bagnolet,
Direction de l'habitat et du
renouvellement urbain
Directrice de l’aménagement et de Mairie de Moissy-Cramayel
l’urbanisme
Chargé de mission
SCUIO – BAIP UPEC
Chargé de mission
Ministère de l’Ecologie –
Secrétariat d’Etat au Logement
Maître de conférences
Département de géographie UFR des lettres
Maître de conférences
Département de géographie UFR des lettres
Maître de conférences
Département de géographie UFR des lettres
Maître de conférences
Institut d'urbanisme de Paris,
UPEC
Consultant
Marc Normand Consultant
AGPR
Département de géographie –
UFR des lettres, UPEC
Responsable bureau d’études,
services techniques
Chargé de mission
Ville de Moissy-Cramayel
Chargé de mission
Assistant Ingénieur
Assemblée des Communautés
de France
Assemblée des Communautés
de France
Service Vie de l’Etudiant UPEC
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Philippe Schmit
[email protected]
Vincent Xolin
[email protected]
Elise Olmedo
[email protected]
Chargé de mission
Directeur du développement
ATER
Assemblée des communautés
de France
CODIC
Département de géographie –
UFR des lettres, UPEC
l CALENDRIER
Licence professionnelle aménagement des territoires urbains
Enseignements du premier semestre :
Du 21 septembre 2014 au 18 décembre 2014
Vacances de Noël :
Du samedi 19 décembre 2015 au lundi 4 janvier 2016 au matin
Révisions et rattrapage des derniers enseignements :
Du 4 janvier au 8 janvier 2016
Examen de fin de premier semestre :
Du 11 janvier au 15 janvier 2016
Enseignements du second semestre :
Du 25 janvier au 2 avril 2016
Soutenance des projets tutorés :
Du 28 mars au 1 avril 2016
Stage :
Du 4 avril au 31 juillet 2016 (4 mois minimum à temps complet obligatoire)
Soutenance des rapports de stage :
Dans la semaine du 12 septembre 2016
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ATTENTION AU PLAGIAT !
Vos enseignants sont très vigilants vis-à-vis du plagiat : sous forme orale, lors d’un
exposé, sous forme écrite, pour un devoir à la maison, voire en DST de contrôle
continu et/ou en partiel lors des examens finaux.
Le plagiat compromet vos chances de réussite.
Le plagiat est inadmissible, quel que soit le niveau du cursus.
Les études universitaires obéissent à des règles déontologiques : respect de la propriété
intellectuelle (voir l’article L335-2 ; lien ci-dessous*) et honnêteté. Il est essentiel de consulter
des ouvrages critiques mais leur utilisation doit s’exercer selon des règles précises.
Voici en résumé quelques rappels utiles :
- Pour les travaux rendus dans le cadre du contrôle continu, tout emprunt d’idées doit
être clairement signalé par l’étudiant, qu’il s’agisse d’un ouvrage critique (sous forme de
livre) ou d’un site internet, quel qu’il soit (y compris Wikipedia). Pour un ouvrage, les
références (auteur, titre de l’ouvrage, lieu d’édition, éditeur, date et page/s de la citation ou des
citations) devront être indiquées explicitement. Il en va de même pour tout emprunt sur internet
qui devra mentionner le nom et l’adresse du site consulté (son auteur le cas échéant) et la
date de consultation.
- Toute citation (même une seule phrase, voire seulement quelques mots) doit
être clairement indiquée par des guillemets, et accompagnée d’une référence précise
(entre parenthèses, ou mieux encore dans une note de bas de page) à l’auteur, à l’ouvrage, au
site, selon les cas (Voir ci-dessus).
- Même reformulée, une citation doit être clairement signalée par l’étudiant qui
montrera qu’il s’agit d’un emprunt dans les conditions évoquées ci-dessus.
Depuis 2009, la Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines dispose d’un
logiciel anti-plagiat. Tout travail plagié entraînera procédure disciplinaire.
*www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006279172&cidTexte=LEGIT
EXT000006069414
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3. DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS
La qualité de l’expression française
Quelle que soit la discipline choisie par l’étudiant, la qualité de l'expression française constitue une
condition nécessaire à la réussite des études dans une Faculté des Lettres, Langues et Sciences
humaines - et même au-delà. En effet, la recherche de stage et d'emploi ainsi que l'exercice de tout
métier demandent cette maîtrise linguistique.
L’expression française fait l’objet d’un cours spécifique pendant toute la L1. Afin d’assurer la continuité
pédagogique de cet enseignement, la correction de l’orthographe et de la grammaire (syntaxe,
ponctuation, etc.) sera prise en compte dans l'évaluation de tous les travaux écrits réalisés à la
maison et à l’université. Les fautes relevées feront l’objet d’un barème intégré à la note globale de la
copie : l’enseignant pourra enlever de 1 à 3 points (/20) en fonction du nombre de fautes commises
par double page.
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I. TABLEAUX RECAPITULATIFS PAR SEMESTRE
Intitulés des UE
Licence 3 – Semestre 1
Intitulés des éléments constitutifs
Vol h/sem
(ECUE)
UE 1 : Les enjeux de l’aménagement et
du développement des espaces
périurbains
11 ECTS
ECTS
1.5
ECUE 1 - Connaître le périurbain
2
1.5
ECUE 2 - Géographie de l’Ile-de-France
2
2
ECUE 3 - Analyse territoriale
2
2
ECUE 4 - Procédures d’aménagement
3
ECUE 5 - Culture générale et droit public
2
ECUE 1 - Intercommunalité
4
2.5
3
UE 2 : Droit de l’urbanisme, de
l’intercommunalité et finances locales
4.5
ECUE 2 - Droit de l’urbanisme
4
11 ECTS
3.5
ECUE 3 - Finances locales
3
UE 3 : Gestion et conduite de projet
Environ 4 h
ECUE 1 - Diagnostic et projet territorial
2.5
ECUE 2 - Informatique et cartographie
8 ECTS
Environ 1 h
Intitulés des UE
UE 4 : Espaces urbains et outils
numériques
(3 enseignements au choix +
techniques audiovisuelles obligatoires)
8 ECTS
ECUE 3 - Projet professionnel
Licence 3 – Semestre 2
Vol
Intitulés des éléments constitutifs
h/sem
(ECUE)
3,75
5
2
1
ECTS
ECUE 1 - Techniques de communication
audiovisuelles
2
3
ECUE 2 - Urbanisme commercial
2
3
ECUE 3 - Politiques de l’habitat
2
3
ECUE 4 - Systèmes d’Information Géographique
(SIG)
2
3
ECUE 5 - Dessin technique (Autocad)
2
UE 5 :
Projet tutoré
6
UE 6 : Stage de 4 mois
16
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II. DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS
1er semestre
UE 1 : les enjeux de l’aménagement et du développement des espaces périurbains
Ø Connaître le périurbain
Enseignante : Fabrice Ripoll
Volume horaire hebdomadaire : 1h30
Descriptif du cours :
Pavillons et lotissements incarnent le rêve de beaucoup de Français et sont devenus en trente ans le
mode d’habitat le plus répandu en France. Pourtant, ils sont souvent considérés comme la plaie de
l’architecture et peinent à proposer un modèle de socialité convaincant, tandis que leur coût
environnemental est souvent pointé du doigt. L’enjeu de ce cours sera de dresser un état des lieux de
la périurbanisation en France en cherchant à comprendre les facteurs de développement de ce
nouveau mode d’habiter qui remet en question les rapports ville/campagne, en éclairant les sociabilités
qui s’y déroulent et en soulignant les impacts économiques, sociaux et environnementaux de cette
nouvelle forme de croissance urbaine dont la durabilité est aujourd’hui questionnée.
Bibliographie :
- BERGER M., (2004), Les péri-urbains de Paris : de la ville centre à la ville éclatée?, Paris, CNRS
- DEGOUTIN S., (2006), Prisonniers volontaires du rêve américain, Paris, Editions de la Villette
- DEZERT, METTON, STEINBERG, (1991) La périurbanisation en France, Paris, SEDES
- LOUDIER-MALGOUYRES C., (2013), Le retrait résidentiel à l’heure de la métropolisation, Paris, PUF,
Collection La ville en débat
- MANGIN David, (2004) La ville franchisée, Paris, Editions de la Villette
- MASBOUNGI A. (dir.), (2008), Faire ville avec les lotissements, Paris, Editions Le Moniteur, Collection
Projet urbain, Meddat
- ROUGE L. (dir.), (2013), Réhabiliter le périurbain. Comment vivre et bouger durablement dans ces
territoires ? Paris, Editions Loco, Forum Vies mobiles
- VANIER M., ROUX E., (2008) La périurbanisation : problématiques et perspectives, Paris, Diact, La
Documentation Française
Sitographie :
http://fr.forumviesmobiles.org/
http://www.metropolitiques.eu
http://www.iau-idf.fr
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : épreuves dans le cadre du contrôle continu
2ème session : 1 oral
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Ø Géographie de l’Ile-de-France
Enseignant : Sophie Blanchard
Volume horaire hebdomadaire : 1h30
Descriptif du cours :
Ce cours vise à familiariser les étudiants avec l’organisation spatiale de la région Ile-de-France :
occupation de l’espace, structure fonctionnelle, population, paysage…
On insistera également sur les évolutions qu’a connues la région Ile-de-France à l’époque
contemporaine, en insistant sur les héritages, le poids et les effets des politiques d’aménagement du
territoire et les mutations actuelles qui bouleversent largement l’ancien modèle centre/périphérie. Dans
cette optique, on reprendra les grandes étapes de la planification urbaine et de l’aménagement : 1860
et 1913, le plan Prost, 1965 puis la crétaion de la région, enfin le processus engagé en 1994 jusqu’à
aujourd’hui. Afin d’envisager les principaux enjeux spatiaux dans toute leur complexité, le cours
abordera aussi des études de cas à différentes échelles : certains projets du centre de Paris, les
proches banlieues, la création et le devenir de nouvelles centralités avec le cas des villes nouvelles, de
La Défense, mais aussi des marges péri-urbaines.
Dans la mesure des possibilités offertes par l’emploi du temps une ou deux visites de terrain seront
effectuées.
Bibliographie :
BECKOUCHE P., (1999), Pour une métropolisation raisonnée : diagnostic de l’Ile-de-France, Paris, La
Documentation Française, 140 p.
BERGER M., (2004), Les péri-urbains de Paris : de la ville centre à la ville éclatée ?, Paris, CNRS, 317
p.
IAURIF/INSEE, (2001-2003), Atlas des Franciliens, 3 tomes, Paris, La Documentation Française.
MERLIN P. (2003), L’Ile-de-France. Hier, aujourd’hui, demain, Paris, La Documentation Française, 160
p.
SAINT-JULIEN Th., LE GOIX R., (2007), La métropole parisienne. Centralités, inégalités, proximités,
Paris, Belin, 336 p.
SOULIGNAC F., (1993), La Banlieue parisienne. 150 ans de transformations, Paris, La Documentation
française, 218 p.
A consulter également : La revue Les Cahiers de l’IAU-IDF, en ligne (http://www.iau-idf.fr).
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 1 écrit de 1 h 30 (50%) et 1 dossier de presse (50%)
2ème session : 1 oral
Ø Analyse territoriale
Enseignant :
Volume horaire hebdomadaire : 2h
Descriptif du cours :
L’objectif de cet enseignement est de parvenir à la rédaction d’études locales multithématiques
(paysage, environnement, démographie, habitat, économie, transports, …), en particulier selon les
modèles de rapports de présentation de PLU ou de SCOT.
L’accent sera mis sur trois points :
- Les diverses sources de données mobilisables (recensements de la population de l’INSEE,
enquête logement, Filocom, enquêtes ménage-déplacement, Inventaire communal, documents
contractuels, observation, réalisation de questionnaires ou d’entretiens, …)
11 | P a g e
-
Les principales méthodes statistiques et cartographiques de traitement des données
L’interprétation et le commentaire des informations.
Après un premier temps d’exposé sur les finalités, les sources et les méthodes de l’analyse territoriale,
un ou deux cas concrets serviront de point d’appui à la progression du cours et aux apprentissages.
L’enseignement se clôturera par la présentation orale et la remise d’un rapport écrit sur ces cas
d’étude.
Bibliographie :
BROWAEYS X., CHATELAIN P., Etudier une commune : paysages, territoires, populations, sociétés,
Armand Colin, 2009.
CERTU, Le rapport de présentation de PLU, CERTU, 2009.
CERTU , Le schéma de cohérence territoriale, SCOT : contenu et méthodes, CERTU, 2003.
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : Une moyenne de notes de contrôle continu
2ème session : 1 oral
Ø Procédures d’aménagement
Enseignant : Léa Drumont
Volume horaire hebdomadaire : 2h
L'objectif de cet enseignement est de former les étudiants aux différentes politiques publiques
d'aménagement du territoire (hors procédures d'urbanisme) susceptibles d'intéresser les espaces
périurbains. Après un bref rappel sur l'histoire et les référentiels classiques de l'aménagement du
territoire en France, l'accent sera mis sur le cadrage institutionnel des politiques publiques aujourd'hui
(lois de décentralisation, LOADDT…). Différentes actions seront passées en revue : politiques
contractuelles nationales et régionales, politique régionale européenne, appels à projets, quelques
politiques sectorielles et aménagements spécifiques à certains espaces.
L'objectif est également d'apprendre à faire une note de synthèse – épreuve des concours de la
fonction territoriale notamment. L'évaluation de fin de semestre consiste en une note de synthèse sur
un dossier documentaire portant sur l'aménagement du territoire en France.
Bibliographie
LACOUR C. et DELAMARRE A., 50 ans d’aménagement du territoire, La Documentation française,
Paris, 2013, 7e ed.
MERLIN P., L’aménagement du territoire en France, La Documentation française, 2007.
VANIER M. et al., La France : aménager les territoires, Armand Colin, 2009
DATAR, ouvrages de la collection "Territoires en mouvement" de la Documentation Française.
Sites internet
www.datar.gouv.fr : sur l'aménagement du territoire
www.etd.asso.fr : sur les projets de territoires et le développement territorial
http://europa.eu.int/pol/reg/index_fr.htm : sur la politique régionale européenne
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 1 écrit de 3 h
2ème session : 1 oral
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Ø Culture Générale - Droit public
Enseignant : Léa Drumont
Volume horaire hebdomadaire : 2 h 30
Descriptif du cours :
Dans l’optique de la préparation aux concours de la fonction publique territoriale, cet enseignement vise
à donner aux étudiants des connaissances essentielles en droit public et en culture générale plus
particulièrement en relation avec les épreuves d'admission aux concours de technicien territorial et de
rédacteur territorial.
En culture générale, les étudiants sont particulièrement invités, en complément de l'enseignement, à se
préparer par une lecture régulière de la presse et d'ouvrages de référence sur les grandes questions de
société du 19ième au 21ième siècle (voir bibliographie).
En droit public, le cours traitera notamment des origines et des sources du droit administratif, de
l’organisation et de l’activité administratives, du service public, de la justice administrative, du régime
des actes administratifs, de la responsabilité de la puissance publique, de la fonction publique et du
domaine public.
Bibliographie :
Chapus R., Droit administratif général, 2 tomes, Montchrestien, 2001
Long M. et al., Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 2003
Guédon F., La culture générale aux concours de la fonction publique, Studyrama, 2005
Grandguillot D., Nishimata A., QCM de culture générale aux concours de la fonction publique, Gualino
Eds, 2005
Chrestia P., Monera F., Droit public, concours administratifs, Studyrama, 2006
Georges P., Siat G., Droit public, Sirey, 2004
Larralde J-M., Leclerc S., QCM droit public aux concours de la fonction publique, Gualino Eds
Crozet Y. et al., Les grandes questions de la société française, Armand Colin, 2005
Delhoume B., Devenir rédacteur territorial, Hachette, 2008
Cantié C., Droit public : catégorie B, Hachette, 2007
Bréus-Gongora L. et al., Technicien supérieur territorial : catégorie B, Foucher, 2008
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : 1 écrit de 2 heures en culture générale, 1 oral en droit public
2ème session : 1 oral
UE 2 : Droit de l’urbanisme, de l’intercommunalité et finances locales
Ø Intercommunalité
Enseignant : A-L. Humain Lamoure, S. Mauroux, P. Hurlin-Sanchez
Volume horaire hebdomadaire : 3 h
Descriptif du cours :
13 | P a g e
Les intercommunalités constituent aujourd’hui un maillon essentiel de la gestion locale des territoires.
L’effet conjugué de l’émiettement communal et de la décentralisation confère aux collectivités
territoriales des champs d’intervention élargis. Les formes d’association se sont diversifiées et
généralisées en particulier depuis les années 80 : des syndicats aux pays en passant par les différents
statuts de l’intercommunalité à fiscalité propre. L’émergence de ces nouveaux territoires de
l’intervention publique est en fait indissociable de celle de l’organisation institutionnelle et du
mouvement de décentralisation. L’histoire de ce mouvement intercommunal souligne, par exemple, les
enjeux majeurs portés par l’Etat notamment dans les espaces urbains. Divers aspects de
l’intercommunalité seront abordés : histoire du mouvement, aspects juridiques, logiques territoriales et
politiques. Cette approche centrée sur l’intercommunalité permettra de fait de dresser le tableau des
modes de gestion des territoires. Un accent particulier sera mis sur la gestion intercommunale de
l'urbanisme désormais en fort développement.
Bibliographie :
Aubelle Vincent, La commune nouvelle, Berger Levrault, 2015
Benchendick François, Droit de la coopération intercommunale, Le Moniteur, 2013
Desjardins Xavier, Boino Paul, Intercommunalité, Territoire et Politiques, La Documentation Française,
2009
Estèbe Philippe, L'égalité des territoires, une passion française, PUF, Collection La ville en débat, 2015
Sites internet :
https://www.banatic.interieur.gouv.fr/www.intercommunalites.com
www.datar.gouv.fr
www.territoires.gouv.fr
http://www.adcf.org
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 1 oral
2ème session : 1 oral
Ø Droit de l’urbanisme
Enseignant : V.Xolin (CM), E. Degueurce (TD)
Volume horaire hebdomadaire : 1h 30 CM + 9 demi-journées de TD de 4 heures
Descriptif du cours :
INTRODUCTION
- Aperçu historique
- Présentation générale du cours et de la bibliographie
THEME 1 : LE ROLE NORMATIF DE L’ETAT
-
Les outils et moyens directs d’intervention
Droit de l’urbanisme et droit de l’environnement
THEME 2 : L’ETAT GARANT DES GRANDES POLITIQUES PUBLIQUES
-
Les politiques publiques du logement et de la ville
La préservation des patrimoines naturels et artificiels
THEME 3 : LES ESPACES A ENJEUX
-
L’outil prévisionnel de base : la DTA et les schémas nationaux
Les PIG et OIN, outils opérationnels
14 | P a g e
THEME 4 : DE L’INTERCOMMUNALITE TECHNIQUE A L’INTERCOMMUNALITE DE PROJET
-
Une pratique ancienne et ses grands héritages
De nouvelles démarches, les SCOT
THEME 5 : LA PREPONDERANCE DES COMMUNES
-
La carte communale et son utilisation
Les PLU et leurs annexes ; les documents connexes aux PLU
THEME 6 : LA POLITIQUE FONCIERE
-
La puissance publique, acteur du marché foncier et immobilier
Préemption et expropriation, des droits exorbitants ; le rôle des EPF
THEME 7 : LE FINANCEMENT DE L’AMENAGEMENT ET DE L’URBANISME
-
Le financement ordinaire de l’urbanisme
Les taxes spéciales : focus sur le Grand Paris
THEME 8 : LES PROCEDURES D’AMENAGEMENT
-
Les lotissements
Les ZAC
THEME 9 : LES AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE
-
PD, PC et DP
Autorisations connexes
THEME 10 : LA SANCTION DES REGLES PAR LE JUGE ADMINISTRATIF
-
Les tribunaux chargés de l’application du droit de l’urbanisme
Modalités de jugement
CONCLUSION
- Les grandes réformes en cours
- Questions en suspens
Manuels :
Jean Bernard AUBY, Hugues PERINET-MARQUET, Rozen NOGUELLOU, Droit de l’Urbanisme et de
la Construction, Montchrestien, Collection Domat Droit public/privé, 9e éd. Paris, 2012
Pierre SOLER-COUTEAUX, Droit de l’Urbanisme, Dalloz, 4e éd. Paris, 2008
Code de l’Urbanisme commenté, Dalloz, 21e éd. Paris, 2012
Jacqueline MORAND-DEVILLERS, La commune, l’urbanisme et le droit, LGDJ, Paris, 2002
Patrick HOCREITERE, avec la participation de Jean-Paul MENG, L’urbanisme et les collectivités
locales, 3 tomes, SOFIAC, Paris, depuis 1984, mise à jour permanente
Collectif, Mémento pratique Francis Lefebvre – Urbanisme, Construction 2012-2013, éditions Francis
Lefebvre, Paris, 2011
Joseph COMBY et Vincent RENARD, Les politiques foncières, collection « Que sais-je ? », PUF, Paris,
1996
Revues périodiques :
Revue Etudes Foncières
15 | P a g e
Bulletin de Jurisprudence de l’Urbanisme (BDJU)
Jurisclasseur Urbanisme, construction
Sites internet :
www.legifrance.gouv.fr
http://europa.eu/index_fr.htm
www.datar.gouv.fr
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 1 écrit de 3h sur le cours (50 %) et une note de TD (50 %)
2ème session : 1 oral
Ø Finances locales
Enseignant : F.Navarre (IUP)
Volume horaire hebdomadaire : 1h30 CM + 1h 30 TD sur 14 séances
Descriptif du cours :
Dans les années récentes, sous l'effet des vagues successives de décentralisation, sous le poids de la
montée en charge de l'intercommunalité, compte tenu des réformes engagées et en cours (fiscalité
locale, échelons territoriaux…), le paysage des finances publiques locales s'est profondément
transformé. Résultats de ré-aménagements successifs et incessants, les dispositifs encadrant tant les
ressources que les dépenses des collectivités territoriales sont allés en se multipliant. L'objet du cours
consistera à faire abstraction de cette densité, de la rigueur des chiffres ou des obligations comptables
pour mettre en évidence les principales lignes directrices, les points forts, les grandes tendances et
surtout, les enjeux en la matière pour les territoires, et leurs développements. L’objectif est ainsi
d’aboutir à un point de vue synthétique.
Après quelques données de cadrage d'ensemble, seront successivement présentés :
- le cadre organisationnel (les instructions comptables) et temporel (le cycle budgétaire annuel) à
l'intérieur duquel se déroulent les opérations financières des collectivités
- les principales ressources (impôts, subventions, emprunts…) dont elles disposent ; une place toute
particulière sera accordée au financement de l'intercommunalité
- les dépenses qu'elles assument, selon le mode de gestion qu'elles adoptent
- des méthodes disponibles pour analyser la situation financière d'une collectivité.
L'ensemble s'appuiera sur des exemples de comptes, d'états fiscaux… empruntés à divers communes
et groupements, fournissant ainsi des éléments concrets pour étayer des dialogues avec des élus,
compléter des diagnostics, qualifier des interventions… dans des localités.
Bibliographie :
Clérembaux J., 2013, « Guide de l’élu délégué au budget », Dossier d’Experts, Groupe territorial,
122 p.
Laignel A., Guene C., Rapport de l’Observatoire des Finances locales : Les finances des collectivités
locales en 2013 : état des lieux, 2013, 207 p.
disponible à l’adresse : http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/OFL2013_00.pdf, consulté le
26/06/14
Picard C., Sottou F., Le budget local en pratique, éd. Le Moniteur, 2004, 209 p.
Parmi les nombreuses ressources disponibles, le site officiel http://www.collectivites-locales.gouv.fr/
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 1 écrit de 3h + 1 note de contrôle continu dans le cadres des TD
2ème session : 1 oral
16 | P a g e
UE 3 : Gestion et conduite de projet
Ø Diagnostic et projet territorial
Enseignant : M.Normand
Volume horaire hebdomadaire : 6 journées et deux demi-journées dans le semestre
Descriptif du cours :
ØÀ partir d’exemples, on définira et expliquera :
Ø
Les notions de diagnostic, de stratégie et de projet territorial.
Ø
Les principaux types de projet de territoire (Pays, PETR, Agglomération, SCOT, Agenda
21, PNR, PER, Projets Inter-entreprises…).
Ø
Des méthodes d’animations possibles et l’organisation pour le management d’un projet
Ø
La prise en compte du développement durable dans un projet
Ø
Les notions de participation et de concertation et leurs mises en œuvre
Ø Dans le cadre de 3 études de cas, via des jeux de rôle et des travaux de groupes, les étudiants
seront amenés à réaliser un diagnostic complet, à élaborer une stratégie de territoire, et à aborder
les aspects pratiques de la concrétisation d’un projet.
L’accent sera mis sur la qualité synthétique et la clarté de la restitution du travail par les étudiants.
On soulignera la nécessité de tenir compte des freins humains et techniques qui s’opposent à la
pratique de la démocratie participative et sur les moyens à mettre en œuvre pour en minimiser les
effets.
Bibliographie :
Ø
Quatre ouvrages sur les méthodes et les outils appliqués aux projets de territoire :
• Abdellah Mezziouane « Conduite et évaluation d’un projet de territoire » – Lettre du cadre
•
•
territorial, (2004).
Carole Desmarais « La concertation dans la conduite de projet » – Territorial éditions,
(2007).
Gérard-François Dumont « Diagnostic et gouvernance de territoire » - Armand Collin, (2012)
• Collectif « Coopérer et décider dans les nouveaux territoires » - Enquêtes sur dix territoires Mairie-conseils Caisse des Dépôts, (2013)
Ø
Un livre sur le management de projet en général : Jean Claude Corbel « L’essentiel du
management de projet » – Décitre (2013)
- Un livre-dictionnaire assez facile d’accès et utile : Romain Pasquier « Dictionnaire des politiques
territoriales » - SciencesPo -. Les Presses (août 2012)
Sites internet généralistes :
- http://www.projetdeterritoire.com : L’indispensable site d’ETD (Entreprise Territoire et
Développement), avec ses études, ses exemples téléchargeables et la possibilité de commander de
nombreux documents concernant les projets de territoire.
- www.datar.gouv.fr : le site de la DATAR (Délégation à l’aménagement du territoire).
- http://www.unadel.asso.fr : le site de l’« union nationale des acteurs et structures du développement
local » : les projets de territoire au quotidien.
- http://www.territorial.fr : des fiches pratiques et toute l’actualité sur le développement territorial
- http://www.teddif.org : territoires, environnement et développement durable en Île-de-France
- http://www.decentralisonsautrement.fr/ : site issu d’une démarche inter associative regroupant
plusieurs réseaux nationaux d’acteurs du développement local
17 | P a g e
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : Contrôle continu (avec un contrôle long) en TD
2ème session : 1 oral
Plan et horaire des cours « Diagnostic et projet de territoire » 2014 - 2015
Horaires
Dates
Jeudi
14h00 – 18h00
Vendredi
9h00 – 13h00
Vendredi
14h00 - 17h00
30 oct.
ØDéfinitions et généralités : le diagnostic, la
stratégie, le plan d’actions
Exercice : Exemple du « petit commerce »
ØNotion de développement durable
ØLes différents types de projets de territoire
(Intercommunalité de projet, pays))
Exercice : Comparaison de 2 chartes de
territoire
13 nov.
Étude de cas N°1 (méthode Métaplan et
utilisation de tableaux interactifs)
Diagnostic pour une charte de Territoire
- Atouts
- Faiblesses
Étude de cas N°1 (méthode Métaplan) :
Fin du diagnostic de territoire :
− Menaces
− Opportunités
− Territoire rêvé
20 nov.
ØLes différents types de projets de territoire
(Pays, PETR, SCOT, Agenda 21, PER, PNR,
Projets interentreprises…)
Ø Réalisation du projet : « du prédiagnostic au
suivi des actions ».
Exercice : Comparaison de trois types de
fiche action
Exercice : Prise en compte du
développement durable dans une action
d’un contrat de territoire
ØLes acteurs en présence
Exercice : Recherche des acteurs
ØNotion de management de projet
Étude de cas N°2
(méthode par représentation graphique) :
- Élaborations des stratégies
Etude de cas N°2
(méthode par représentation graphique) :
- Choix d’une stratégie
- Présentation d’un projet
Étude de cas N°3 : (Brain storming)
Émergence d’un projet tenant compte de
plusieurs niveaux de territoire :
- Prise en compte des interrelations
- Choix d’un projet par chaque territoire
Étude de cas N° 3 : (Brain storming)
− Prise de décision concertée
− Modalités et moyens de réalisation
− L’importance de la concertation
ØProjet et marketing territorial
ð14H00 -16H00
ème
Exposés des étudiants - 2
série
26 et 27
nov.
Étude de cas N°2
(Représentation
graphique) :
- Diagnostic
4 dec.
11 déc.
Exposés des étudiants - 1ère série
18 déc.
Conclusions : comportement sur le terrain
Contrôle écrit
Ø Informatique et cartographie
Enseignant : S. Lhomme
Volume horaire hebdomadaire : 2 h 30 TD
Descriptif du cours :
Ce cours a pour objectif d’apporter aux étudiants la maîtrise des méthodes et des techniques
essentielles pour concevoir des cartes thématiques et pour rédiger et présenter un rapport (traitement
de texte).
18 | P a g e
Une grande partie de cet enseignement sera consacrée à l’initiation des règles de sémiologie
graphique et à l’apprentissage des logiciels de cartographie assistée par ordinateur (CAO et DAO).
L’objectif est de donner à l’étudiant les moyens de réaliser des cartes et de choisir le mode de
représentation adapté à la question posée et aux variables disponibles. Le cours abordera toutes les
étapes nécessaires à la réalisation et à la présentation des travaux cartographiques : obtention des
fonds cartographiques, préparation des données statistiques, insertion dans un rapport, commentaire,
communication. La réalisation de posters sous Illustrator sera également abordée.
Bibliographie
BEGUIN, PUMAIN, 2000. La représentation des données géographiques. A. Colin, Paris.
MINVIELLE, SOUJAH, 2003, L’analyse statistique et spatiale, Editions du Temps, 284 p. [Chap. 5
Sémiologie graphique et cartographie automatique, p.101-155).
ZANIN, TREMELO 2003, Savoir faire une carte : aide à la conception et à la réalisation d’une carte
thématique univariée, Belin Sup Géographie, 200p.
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : 2 épreuves pratiques (contrôle continu)
2ème session : 1 oral
Ø Projet professionnel
Volume horaire global : 10 h (5 séances de 2h)
Descriptif du cours :
Cet enseignement a pour objectif de préparer les étudiants à la recherche de stage et à la recherche
d’emploi. Plusieurs thèmes et outils en relation avec cette problématique seront abordés :
-
Le marché de l’emploi : modes d’appréhension et techniques de recherche d’emploi
La rédaction du CV
La rédaction de la lettre de motivation
Le portefeuille d’expériences et de compétences
Modalités de contrôle des connaissances:
Régime général : une épreuve pratique dans le cadre du TD (contrôle continu)
2ème session : 1 oral
19 | P a g e
2ème semestre
Ces enseignements se dérouleront sur huit semaines, parallèlement au projet tutoré, le reste du
semestre étant consacré au stage.
UE 4 : Esapces urbains et outils numériques
Enseignements optionnels (3 au choix sous réserve d'un nombre suffisant d'étudiants +
enseignement de techniques audiovisuelles obligatoire)
Ø Techniques de communication audiovisuelles
Enseignant : B. Rossi, J.P. Jacquemin
Volume horaire : Trois journées et demi de formation + trois séances de deux heures sur l’écriture de
scénario
Descriptif du cours :
L’objectif de cet enseignement est d’initier les étudiants aux techniques de prises de vues : des règles
de base du cadrage vidéo à la scénarisation en passant par les techniques d'interview, pour les
amener vers une pratique autonome d'un logiciel de montage vidéo.
Modalités de contrôle des connaissances : Une note correspondant à une évaluation technique du
projet tutoré
Ø Urbanisme commercial
Enseignant : V. Xolin
Volume horaire hebdomadaire : 3 h
SEANCE 1 – Définitions et évolutions historiques majeures
-
Définitions fondamentales
Commerce, écriture, civilisation
Du troc à la monnaie
Routes commerciales, négoce
SEANCE 2 – Des grands magasins à la grande distribution
-
Des « passages » aux magasins populaires
L’invention de la distribution moderne
La régulation commerciale en France
Un débat inachevé
SEANCE 3 – Les spécificités françaises et les tendances à venir
-
La distribution à la française et son expansion mondiale
GSA, GSS, maxidiscompte
Le monde des franchisés, intégrés ou succursalistes
La place du e-commerce
20 | P a g e
SEANCE 4 – Le développement et la vie du site
-
Le choix du site
Sa validation économique
L’animation du site par le marketing
Nouvelles approches
SEANCE 5 – Vie d’une opération, stratégies d’acteurs
-
De l’identification du foncier à l’inauguration
Le parcours administratif
Diversité des acteurs
Les mesures d’accompagnement
SEANCE 6 – Quelques exemples français et dans le monde
SEANCE 7 – Nouveaux modes et lieux de consommation et leurs contradictions
SEANCE 8 – Préparation méthodologique à l’évaluation
BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
J. BOTHOREL, P. SASSIER, La grande distribution, Bourin, Paris 2005
C. JACQUIAU, Les coulisses de la grande distribution, Albin Michel, Paris, 2000
C. LHERMIE, Carrefour ou l’invention de l’hypermarché, Vuibert, Paris, 2003
M.-E. LECLERC, Du bruit dans le landernau, Albin Michel, Paris, 2004
P. MOATI, L’avenir de la grande distribution, Odile Jacob, Paris, 2001
F. BELLANGER, Escale(s), temps et lieux de la consommation, Transit, Paris, 2001
P. LETANG, Urbanisme commercial, Ed. du Moniteur, Paris, 2008
J.-A. FRESNEAU, R. SCHWARTZ, Guide juridique et pratique de l’urbanisme commercial, 3e éd., EFE,
Paris, 2008
M. PERROT, Faire ses courses, Stock, Paris, 2009
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : 1 oral
2ème session : 1 oral
Ø Politiques de l’habitat
Enseignant : F. Gnonlonfoun
Volume horaire hebdomadaire : 3 h
Descriptif du cours :
Le logement constitue un enjeu majeur de l’action publique : il est à la croisée des préoccupations en
matière de cohésion sociale, de salubrité, de santé publique, d’urbanisme, de développement local et
d’écologie.
Cette thématique sera abordée selon deux axes principaux :
21 | P a g e
Dans un premier temps, une approche sera faite en termes de besoins et de marchés. Il s’agira de
répondre aux questions suivantes : qu’est ce qu’un marché du logement ? quels sont ses mécanismes,
ses forces et ses faiblesses potentielles ? comment analyser les besoins en habitat sur un territoire ?
Cette réflexion s’appuiera sur un diagnostic général de la situation du logement en France.
Une seconde approche sera faite en termes d’acteurs et d’outils d’intervention. Il sera étudié le rôle
des nombreux acteurs publics et privés intervenant dans ce domaine, en tout premier lieu celui de l’Etat
et des collectivités territoriales, mais également celui des agences de l’Etat (Agence nationale de
l’Habitat, Agence nationale de rénovation urbaine,...), des organismes bailleurs sociaux, des
fédérations professionnelles, des opérateurs de terrain et des associations.
Cet enseignement sera ponctué d’interventions de professionnels de l’immobilier.
Une sortie terrain sera également organisée, afin d’avoir une vision concrète des enjeux dans ce
domaine ainsi que des stratégies, modes opératoires et difficultés rencontrées par les acteurs de
terrain.
Bibliographie :
Conseil d’Etat, Droit au logement, droit du logement, rapport public 2009, la documentation française,
2009
Fondation Abbé Pierre, L’état du mal-logement en France, Rapports annuels de la Fondation, Paris,
dernière édition : 2009.
Anah, MEEDDM, Atlas de l’habitat privé : fonctions, enjeux, évolutions, 2008
Site internet :
Site du ministère du logement : www.logement.gouv.fr
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : 1 oral
2ème session : 1 oral
Ø Systèmes d’Information Géographique (SIG)
Enseignant : H. Charreire
Volume horaire hebdomadaire : 3 h
Descriptif du cours :
L’objectif de ce cours est d’initier les étudiants aux Systèmes d’Information Géographique (SIG), à
travers l’apprentissage de logiciel de SIG. Après avoir défini les SIG en général, leurs fonctions et leurs
domaines d’application, nous progresserons dans la découverte des SIG en allant de la prise en main
la plus élémentaire (sélection, superposition, représentation des données spatialisées…) à la conduite
d’analyses plus sophistiquées (agrégation de données, création de zones tampon, recalages
géométriques entre deux cartes,…).
Il s’agit de rendre les étudiants suffisamment autonomes en fin d’enseignement pour réaliser un dossier
thématique combinant gestion de données, création de cartes et analyse spatiale.
Bibliographie
Bordin P., 2002, SIG. Concepts, outils et données, Hermès, 259 p.
Denègre J., Salve F., 1996, Les Systèmes d’Information Géographique, PUF coll. « Que sais-je ? ».
Dumolard P., Allignol F., Quesseveur E., Paul E., L’outil informatique en géographie, ouvrage en ligne
(http://iga.ujf-grenoble.fr/book_geoinfo.pdf) [Chapitre 6 sur les SIG]
Minvielle E., Souiah S.A., 2003, L’analyse statistique et spatiale, Editions du Temps, 284 p. [Chapitre 7
sur les SIG, p.189-242]
22 | P a g e
Sites internet
- Cours en ligne sur Mapinfo de Pascal Barbier (Ecole Nationale des Sciences Géographiques)
http://www.ensg.ign.fr/FAD/Supports_de_Cours.html
- Site de Thierry Joliveau, professeur à l’Université de Saint-Etienne
http://www1.c2m.univ-st-etienne.fr/joliveau/Enseignement/SIG/Introduction_SIG.htm
- Université Québec à Montréal
http://www.unites.uqam.ca/dgeo/geo7530/stb1000.htm
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : Epreuves pratiques pendant les TD
2ème session : Une épreuve pratique
Ø Dessin technique (Autocad)
Enseignant : Jean-Marie Prévost
Volume horaire hebdomadaire : 3 h
Descriptif du cours :
L’objectif de cette formation est de permettre utiliser AutoCAD dans ses fonctions en 2D pour réaliser
des projets DAO. Le cours développera plus particulièrement les compétences suivantes :
- Étudier l’environnement d’AutoCAD
- Savoir utiliser les commandes de dessin
- Savoir modifier les éléments dessinés
- Apprendre à gérer son dessin grâce aux calques et à obtenir des informations sur les
- objets
- Apprendre à créer et à modifier des hachures, des textes, des cotes et des tableaux
- Apprendre à créer et à modifier des blocs
- Apprendre à se servir des références externes
- Créer une mise en plan et imprimer
- Apprendre à gérer les fichiers AutoCAD
- approche sur l'interface Autocad MAP et SIG
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : Epreuves pratiques pendant les TD
2ème session : Une interrogation orale
23 | P a g e
UE 5 : Projet tutoré
Le projet tutoré est un travail collectif dont l'objectif est de placer les étudiants en situation
professionnelle. Un problème concret d'aménagement leur sera soumis en début de second semestre
et devra faire l'objet d'un traitement méthodique depuis le diagnostic jusqu'à la proposition de solutions.
Ce travail sera encadré par un représentant de l'équipe enseignante. Il fera l'objet de la production d’un
document audiovisuel et d'une soutenance.
Pour mémoire les projets tutorés traités les années passées étaient :
- 2013-2014 : L’université et la ville à Créteil (documentaire réalisé pour le compte de
l’UPEC)
- 2012-2013 : Arts et culture dans le CESO (commanditaire : AUDESO : Agence
d'urbanisme et de développement Essonne Seine-Orge)
- 2011-2012 : Panorama de l’activité commerciale sur le territoire du Centre-EssonneSeine-Orge (commanditaire : AUDESO : Agence d'urbanisme et de développement
Essonne Seine-Orge)
- 2011-2012 : L’implantation du futur stade de rugby en Essonne (commanditaire
AUDESO : Agence d'urbanisme et de développement Essonne Seine-Orge)
- 2011-2012 : Diagnostic territorial de la communauté de communes du Pays Fertois
(commanditaire : IAU – IDF)
-Le Pays de Juine (Essonne) : cartographie du diagnostic territorial et des enjeux
-Actualisation des fiches de présentation des communautés de communes d'Ile-de-France pour
le compte de l'IAURIF (Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France)
-Etude de transferts de compétences pour la communauté de communes du Val Bréon (Seineet-Marne)
-Diagnostic de trois polarités commerciales secondaires du territoire de la communauté de
communes des Portes de l’Essonne
-Evaluation des politiques territoriales contractuelles du département de la Seine-et-Marne sur
sept territoires
-Communication et valorisation de la licence professionnelle
-Valorisation de l'offre territoriale du Pays de Roissy
-Réalisation d'un document audiovisuel sur les enjeux d'aménagement du Plateau de Vert-leGrand en Essonne (AUDESO : Agence d'urbanisme et de développement Essonne SeineOrge)
-Réalisation du SIG participatif (commune de Moissy-Cramayel)
-Réalisation d’un document audiovisuel sur les enjeux d’aménagement de la Seine en Essonne
(AUDESO : Agence d'urbanisme et de développement Essonne Seine-Orge)
-Réalisation d’un document audiovisuel sur les espaces de respiration de la vallée de l’Orge
(SIVOA : Syndicat mixte de la vallée de l’Orge Aval)
-Réalisation d’un document audiovisuel sur l’agriculture périurbaine (Association Le Triangle
Vert)
-Avant-projet du rapport de présentation d’un PLU (Commune de Suzy – Aisne)
-Réalisation de plusieurs documentaires sur les enjeux d’aménagement des quartiers de gare de
l’Essonne (AUDESO : Agence d'urbanisme et de développement Essonne Seine-Orge)
-L’université et la ville à Créteil (documentaire réalisé pour le compte de l’UPEC)
-L’université et la ville à Sénart (documentaire réalisé pour le compte de l’UPEC)
-Documentaire sur le plan local d’urbanisme de Bonneuil-sur-Marne
-Documentaire sur le plan local d’urbanisme d’Alfortville
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : 1 rapport collectif (dossier ou support audiovisuel + soutenance)
2ème session : 1 oral
24 | P a g e
UE 6 : Stage
Le stage d'une durée de quatre mois se déroulera en entreprise, en collectivité locale ou en association
et devra permettre à l'étudiant d'approfondir les connaissances assimilées dans l'année par une
immersion en milieu professionnel. Il fera l'objet d'une convention de stage définissant les tâches
confiées par l'employeur à l'étudiant et sera validé par un rapport de stage à soutenir devant un jury
composé d'enseignants et de professionnels.
Modalités de contrôle des connaissances :
Régime général : 1 rapport de stage (rapport + soutenance)
2ème session : 1 oral
4. ORGANISATION DES ETUDES
l Inscription en DEUX temps
er
1 temps : inscriptions administratives
Sur le site de l’UPEC (www.u-pec.fr) ou auprès de la scolarité de la Faculté.
Une fois vos droits d’inscription payés, vous récupérez votre carte d'étudiant auprès de la Scolarité
générale de l'université. C'est ce qui confère le statut d'étudiant de l’UPEC.
2ème temps : inscriptions pédagogiques, dans les cours magistraux et groupes de TD
Sur le site de la Faculté (www.u-pec.fr > Facultés, écoles, instituts > Lettres, langues et sciences
humaines) et auprès du secrétariat pédagogique.
Ces inscriptions permettent d'élaborer son choix de parcours, d'options, de régime de contrôle
des connaissances, l’emploi du temps.
Le nombre de place dans les groupes étant limité, si vous ne vous présentez pas à ces inscriptions en
temps et en heure, ou si vous ne faites pas votre inscription en ligne aux dates officielles, vous risquez
de ne pas trouver de place dans certains groupes.
Toutes les informations concernant les inscriptions dans les groupes de TD et au service des examens
sont affichées par les secrétariats des départements et sur le site Internet de la Faculté des Lettres,
Langues et Sciences Humaines : http://lettres-sh.u-pec.fr/ > Départements
l LES EXAMENS
A chaque fin de semestre, les calendriers d’examens seront disponibles sur le site web de la Faculté
des Lettres, Langues et Sciences Humaines : http://lettres-sh.u-pec.fr/ > Scolarité > Examens
l PRINCIPES GENERAUX
I - L’organisation des enseignements de la Licence dans les domaines des Arts, lettres et
langues et des Sciences humaines et sociales est régie par les arrêtés des 9 et 30 avril 1997
(respectivement J.O. du 15 avril et du 4 mai 1997) et le décret du 1er août 2011. La licence
professionnelle est régie par l’arrêté du 17 novembre 1999.
Ces documents sont disponibles pour consultation à la Scolarité.
Parmi les dispositions principales :
• Les études conduisant à la licence sont organisées sur une durée de trois ans. Chaque année
se décompose en deux semestres d’enseignement (au total six semestres).
• Les semestres sont organisés sous forme d’unités d’enseignement (U.E.) capitalisables.
• Les UE peuvent être composées de plusieurs ECUE (Elément constitutif d’unité
d’enseignement).
• Les ECTS (European Credit Transfer System)
25 | P a g e
Dans le cadre européen, pour le développement de la coopération universitaire et de la mobilité, tous
les enseignements sont validés sous forme d’ECTS :
> Un semestre de licence = 30 ECTS
> Une année de licence =
60 ECTS
> La licence complète =
180 ECTS
III – Equivalences
Les étudiants ayant fait des études universitaires avant leur inscription à la Faculté des Lettres,
Langues et Sciences humaines, peuvent déposer une demande de validation de leurs acquis
universitaires par équivalence interne à l’UFR.
Plus d’informations : campus centre, bâtiment i2, bureau 107
5. PRINCIPES GENERAUX CONCERNANT LES RESULTATS
l CAPITALISATION DES RÉSULTATS
Tout ECUE ou UE pour lequel l’étudiant a obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne est
acquis (capitalisé) sans limitation de durée, mais en cas d’interruption puis de reprise d’études
l’étudiant se trouve dans une situation de validation des études supérieures : les règles de prise en
compte d’UE ou d’ECUE validés s’appliquent en fonction du parcours visé, de la date de validation de
l'UE ou de l'ECUE et d'une éventuelle nécessité d'une actualisation de connaissances.
l COMPENSATION DES RÉSULTATS
Les résultats sont comptabilisés à quatre niveaux :
- L’ECUE (Elément Constitutif d’Unité d’Enseignement)
- L’UE (Unité d’Enseignement)
- Le semestre
- L’année
À chaque semestre, les notes sont additionnées selon des coefficients déterminés et la moyenne est
calculée. Il y a donc «compensation» entre les notes d’un même ECUE, entre les ECUE d’une même
UE, entre les UE d’un même semestre, entre les semestres d’une même année.
à L'étudiant n'est pas autorisé, dans le but d’augmenter sa note, à se représenter à des UE ou ECUE
validés.
Mentions de diplôme
Les mentions sont attribuées sur la base de la moyenne sur 20 des deux derniers semestres du
diplôme concerné, soit S3 et S4 pour le DEUG, S5 et S6 pour la Licence, les deux semestres de M1
pour la maîtrise et les deux semestres de M2 pour le Master.
A partir de 12 > mention Assez bien
A partir de 14 > mention Bien
A partir de 16 > mention Très bien
A partir de 18 > mention Excellent
Modalités de délivrance du DEUG : La délivrance du DEUG aux étudiants qui en auront fait
préalablement la demande, se fera sur la base de la validation de chacune des deux premières années
de licence.
L’obtention de la Licence est obligatoire pour l’inscription en Master 1. Le passage conditionnel
entre la licence et le master 1 n'est donc pas autorisé. Cf. art. 5 de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au
diplôme de master :
« Pour être inscrits dans les formations conduisant au diplôme de master, les étudiants doivent justifier:
- soit d'un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du
diplôme national de master
- soit de l'une des validations prévues aux articles L 613-3-4-5 du code de l'éducation. »
26 | P a g e
6. TEXTES OFFICIELS REGISSANT LES EPREUVES DE CONTROLES DES CONNAISSANCES
Extraits de la charte des examens de l’Université Paris-Est Créteil Val de Marne.
III -1 La préparation des examens
Convocation
Le calendrier des épreuves terminales de première et de deuxième session est communiqué par voie
d’affichage sur des panneaux réservés à cet effet, au moins quinze jours avant le début des épreuves.
La convocation comporte l’indication de la date, de l’heure et du lieu de chaque épreuve. En tout état
de cause une convocation individuelle doit être envoyée aux étudiants dispensés d’assiduité.
La liste des documents ainsi que la nature des instruments de calcul autorisés doivent être indiquées
sur le calendrier des épreuves.
En l’absence de toute indication, aucun document ou matériel ne sera autorisé.
III -2 Le déroulement des épreuves
Ø Déroulement des épreuves orales
Ce type d’épreuves peut relever du contrôle continu ou du contrôle terminal.
Les interrogations orales sont, par définition, des contrôles individuels et, même si la période des
examens oraux est commune, le sujet peut être différent pour chaque étudiant.
Le candidat signe la liste d’émargement au moment de son épreuve orale après présentation de la
carte d’étudiant.
Ø Déroulement des épreuves écrites
Ce type d’épreuves peut concerner du contrôle continu ou du contrôle terminal.
Les épreuves écrites de contrôle terminal doivent être organisées de manière à garantir l’anonymat des
copies. Cet anonymat doit être respecté jusqu’au-delà de la correction.
Les dispositions décrites ci-dessous concernent les épreuves écrites de contrôle terminal.
III - 2.1 L’accès aux salles d’examen
Ø Les étudiants ne conservent avec eux que le matériel autorisé pour l’épreuve. Les vêtements
d’extérieur, sacs, porte-documents, cartables, doivent être déposés à l’entrée dans la salle. Il en
est de même des téléphones portables (ou de tout autre dispositif de stockage d’émission ou de
réception d’informations) qui doivent être éteints.
Ø Un étudiant n’est autorisé à composer que :
• sur présentation de sa carte d’étudiant et d’une pièce d’identité ;
• s’il se présente avant le début de l’épreuve (ouverture des enveloppes contenant le
sujet). En cas de grève des transports ou d’intempéries, les surveillants ont la possibilité
de retarder l’ouverture des enveloppes contenant les sujets.
Ø Un retard de 30 minutes est toléré, mais aucun délai complémentaire ne sera accordé au
candidat retardataire. A l’inverse, nul ne peut sortir de la salle d’examen avant ce délai.
Ø Exceptionnellement et passé le délai de tolérance les candidats qui sont autorisés à quitter
momentanément la salle d’examen pendant l’épreuve devront remettre, avant de sortir, leur
copie au surveillant qui la leur rendra à leur retour. Les étudiants ne sont autorisés à quitter
provisoirement la salle qu’un à la fois. Le surveillant notera sur le procès verbal, l’heure de
sortie et l’heure de retour du candidat.
III - 2.2 La tenue de l’épreuve
Ø Les principes
• Les étudiants doivent obligatoirement composer à la place qui leur a été éventuellement
assignée. En outre, les surveillants sont autorisés à procéder à tout changement de place
s’ils l’estiment nécessaire au bon déroulement de l’épreuve.
• Les étudiants doivent respecter les règles de déroulement de l’épreuve. Les étudiants
présentant un handicap peuvent bénéficier d’aménagements particuliers décidés par une
commission médicale : temps majoré, utilisation de matériels appropriés, surveillancesecrétariat. L’accessibilité des locaux doit leur être assurée.
Ø Le déroulement
• Les étudiants émargent la liste de présence à l’entrée de la salle d’examen et se rendent à
la place qui leur est assignée.
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Si un étudiant se présente au moment de l’épreuve sans figurer sur la liste d’émargement il
est autorisé à composer. Toutefois, la note obtenue à cette épreuve ne sera prise en
compte qu’après vérification de la régularisation de sa participation.
• Les candidats ne peuvent composer que sur le matériel d’examen mis à leur disposition:
documents éventuels, copies et papier brouillon fournis par l’université. Aucun signe
distinctif permettant d’identifier le candidat ne doit être apposé sur les copies.
• A l’issue du temps de composition et dans le respect du temps minimum de présence
imposé dans la salle d’examen, les candidats doivent remettre leur copie et émarger la liste
de présence avant de quitter la salle. Le candidat indique sur sa copie le nombre
d’intercalaires contenus dans ce document.
Les incidents et fraudes
En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens ou concours, le
surveillant responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la
tentative sans interrompre la participation à l'épreuve du ou des candidats. Il saisit les
pièces ou matériels permettant d'établir ultérieurement la réalité des faits. Il dresse un
procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de fraude ou
de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, mention est portée au procèsverbal.
Toutefois, en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le déroulement des
épreuves, l'expulsion de la salle peut être prononcée par l’enseignant responsable de
l’épreuve ou son représentant.
•
Ø
Les étudiants soupçonnés de fraude (dont le plagiat), de tentative de fraude ou de trouble à
l'ordre public relèvent de la section disciplinaire de l’université.
III - 3.3 La délibération du jury
Le jury se réunit à l’issue de chaque session et délibère à partir des résultats obtenus par les candidats
tant en contrôle continu qu’en contrôle terminal. Lorsqu'une compensation entre les deux semestres
d'une même année universitaire est prévue, le jury examine également l'ensemble de l'année.
Le jury est souverain et seul habilité à procéder à des modifications de notes.
Les décisions du jury sont définitives et sans appel, à l’exclusion d’erreur matérielle.
III - 3.4 L’affichage des résultats
A l’issue de la délibération, les procès-verbaux définitifs des résultats (admis ou ajourné) signés par le
président du jury sont affichés sans que les notes ne soient mentionnées nominativement. Le délai de
communication des résultats est au maximum de huit jours ouvrables après la délibération
Le document affiché ne doit comporter aucune rature qui ne soit contresignée par le président du jury. Il
doit être daté et signé par le président du jury qui l'arrête dans sa forme définitive.
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7. SERVICES DE L’UPEC A CONNAITRE
l LES BIBLIOTHEQUES
Il existe des bibliothèques universitaires sur les sites de : Campus Centre, Mail des Mèches, Sénart,
Médecine et Droit. Pour une liste plus exhaustive des différentes bibliothèques à votre disposition ou
tout autre renseignements en lien avec le fonctionnement de la bibliothèque universitaire : www.u-pec.fr
Les bibliothèques offrent des documents imprimés et électroniques pour accompagner vos études et
vos recherches menées à l'UPEC. Les collections des bibliothèques (livres et revues) sont très
majoritairement en accès libre dans les salles de lecture.
Les ressources électroniques sont accessibles :
- sur place, à partir des ordinateurs de l'université ou sur votre ordinateur portable en connexion wifi
(réservée aux étudiants et personnels de l'UPEC)
- en grande majorité à distance, 7j/7 et 24 h/24, via le site Internet.
En savoir plus : www.u-pec.fr
l LE SERVICE COMMUN UNIVERSITAIRE D’INFORMATION, D’ORIENTATION ET D’INSERTION
PROFESSIONNELLE (SCUIO-BAIP)
Le SCUIO-BAIP informe et aide l’étudiant pour son orientation tout au long de son cursus universitaire :
du premier au troisième cycle, et prépare son entrée sur le marché du travail. Le service met à la
disposition des étudiants avec l’aide des documentalistes un fonds documentaire sur les secteurs
professionnels, les formations à l’échelle nationale et des ordinateurs en libre service pour consulter les
différents sites web des établissements de l’Enseignement supérieur. Il aide à construire son projet
professionnel avec l’aide de conseillers d’orientation psychologues (élaboration du curriculum vitae,
rédaction de la lettre de motivation, préparation à l’entretien d’embauche).
Contact
Site Campus centre - bâtiment i, niveau dalle
[email protected], 01 45 17 12 17
En savoir plus : www.u-pec.fr > Etudiant > Orientation
l LE SERVICE CULTURE ET VIE DE L’ETUDIANT
Le service Culture et Vie de l'Étudiant de l'UPEC regroupe dans un même espace les différents
services liés à la vie universitaire. Il a pour mission de simplifier les démarches administratives autour
de la rentrée universitaire et de faciliter durant toute l'année l'accès à la vie culturelle et associative.
Les différentes antennes : Culture (ateliers et évènements) (01 45 17 19 84, [email protected]) /
Le Fonds de Soutien aux Initiatives Étudiantes (01 45 17 11 53, [email protected]) / Jobs,
emplois étudiants (01 45 17 65 20, [email protected]) / Vie associative (01 45 17 11 53, [email protected]) / Logement (01 45 17 70 64, [email protected]) / Accompagnement des
étudiants étrangers (01 45 17 65 19, [email protected] ) / Accompagnement étudiants
handicapés (01 45 17 13 83, [email protected] )
En savoir plus : www.u-pec.fr > Etudiant > Vie étudiante
l MEDECINE PREVENTIVE
Ce service est à votre disposition pour répondre à vos attentes en matière d'information, conseil,
handicap, examen médical, entretien psychologique.
Des médecins assurent la visite médicale obligatoire en 1er cycle.
Ils peuvent vous délivrer des certificats médicaux : aménagement du temps d'épreuve, prêt d'honneur,
travail, stage, sports.
Vous pouvez également demander un rendez-vous pour une consultation gratuite avec un médecin
pour des ennuis de santé ou autres.
Contact
Site Campus centre – niveau parking - La maison de la Santé
[email protected], 01 45 17 13 70 ou 01 45 17 15 15
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l LES SALLES INFORMATIQUES EN LIBRE-SERVICE
Les étudiants ont accès à des salles informatiques en libre-service sur présentation de leur carte
d'étudiant :
Site Campus Centre
Bâtiment i 2 : 317, 306, 314 le libre service se fait en cas de non occupation des salles par les cours.
Horaires d'ouverture : voir affichage bâtiment i, salle 317
Bâtiment T2 : 340-338-336-332
Du lundi au vendredi : 8h – 20h, et samedi : 8h – 12h
Bâtiment P4 (niveau dalle) : D 10 – D 11 – D 19 – D26
Du lundi au vendredi : 8h - 20h, et samedi : 8h – 12h
Site Mail des mèches
Faculté des sciences économiques et de gestion (bâtiments blancs à la sortie du métro "Créteil
Université") : 204 - 205
Du lundi au vendredi : 9h – 18h
Site de la Faculté de Droit : salle 306
Du lundi au vendredi : 9h – 18h
Site de l’IUT Sénart
Bâtiment FU1 (rez-de-chaussée) : porte 005
Du lundi au vendredi (pour l'ensemble du site) : 13h – 18h
8. VOCABULAIRE EN USAGE
ECTS : European Credit Transfer System : crédit d’enseignement pour la mobilité européenne. Les
ECTS expriment, sous la forme d’une valeur numérique, la quantité de travail que requiert chaque unité
de cours (UE ou ECUE). Une année d’enseignement supérieur est fixée à 60 crédits = 30 crédits par
semestre d’études. Une licence correspond donc à 180 ECTS.
ESPÉ : Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education, qui remplace les IUFM dans chaque
académie et participe à la gestion pédagogique et administrative des masters MEEF (stages,
notamment).
FSDIE : Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes, qui finance des projets
collectifs étudiants. L’Université a, en outre, la possibilité de rémunérer des étudiants pour des tâches
administratives. Se renseigner auprès du service Stages-Emplois (Vie et culture de l’étudiant).
Master : correspond à 4 semestres d’études (2 ans) et à 120 crédits européens. Le master fait suite à
la licence.
UE : Unité d'enseignement homogène comportant éventuellement plusieurs ECUE (Elément constitutif
d’une unité d’enseignement = matière).
UFR : Unité de Formation et de Recherche. Dénomination officielle de ce qu’on appelle couramment
Faculté.
VAE : Validation des Acquis de l'Expérience - permet à toute personne engagée dans la vie active
d'obtenir tout ou partie d'un diplôme en faisant valoir ses expériences personnelles et/ou
professionnelles. En savoir plus : [email protected]
VAP : Validation des Acquis Professionnels - permet à toute personne engagée dans la vie active de
faire valoir des expériences professionnelles dans le but de reprendre des études et candidater à une
formation. En savoir plus : [email protected]
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