Sommaire - preventique
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Sommaire No 135 - Mai-juin 2014 Photo Sylvain Harrison « Un architecte, un maître d’école, un médecin, par exemple, ne connaissent que de façon incomplète les problèmes de l’habitation, de l’éducation, de la santé. Car chacun de ces problèmes intéresse toutes les activités humaines, et dépasse les limites de la connaissance de chaque spécialiste. » Alexis Carrel*, L’homme, cet inconnu, Plon 1935 * Prix Nobel de médecine en 1912 Préventique 68 crs de la Martinique 33000 Bordeaux Tél. : 05 56 79 10 55 - Télécopie : 05 57 87 45 64 Courriel : [email protected] www.preventique.org/Preventique_Securite Éditeur : Groupe Préventique, sarl au capital de 76 000 €, RCS Bordeaux 378 224 745 Rédaction Directeur de la publication : Éric Dejean-Servières Rédacteur en chef : Hubert Seillan, tél. : 05 56 79 10 55, [email protected] Secrétariat de rédaction : Denis Chazal, tél. : 05 57 87 45 65, [email protected] Comité d’orientation Robert Andurand, Patrick Brochard, William Dab, Alain Faupin, Patrick Lagadec, Michel Llory, Yann Macé, Jean-François Narbonne, Jean-Christophe Niel, Michel Turpin, Bernadette de Vanssay, François Vernoux Conception et réalisation graphique : Denis Chazal Abonnements/diffusion : Delphine Prévôt, tél. : 05 57 87 45 68, [email protected] Publicité/Communication : Tél. : 05 56 79 10 55 Magalie Dargère, [email protected] N° de commission paritaire : 1015 T 87215 ISSN : 2262-2144 - Dépôt légal : juin 2014. Impression : Grafo, 48970 Basauri, Espagne La revue est imprimée sur papier constitué de 75 à 85 % de fibres de bois certifiés PEFC. Couverture : dessin Marc Fersten Deux documents, « Préventica » et « Formations du Groupe Préventique », sont insérés dans ce numéro. P. 10 4 Le salaire, facteur de risque ou vecteur de prévention ? par Sébastien Millet 10 Coopération d’un Sdis et d’un industriel Condition nécessaire à la prévision opérationnelle par Xavier Pergaud et Sébastien Prouzet 12 France-Maroc, deux pays, un projet en prévention par Silanus 13 Bref panorama des colloques et conférences à Casablanca 15 Risques sanitaires Une démarche européenne de prévention et d’indemnisation par Claude Viau 17 14-18, Chronique d’une catastrophe majeure - 2 Le risque de guerre, mai-juin 1914 par Alain Faupin et Hubert Seillan Cahier spécial « Performances » Santé et travail P. 21 30 Les entreprises et la maîtrise des conformités légales par Thomas Audiffren, Franck Guarnieri et Jean-Marc Rallo 36 Les assistants en santé-sécurité au travail Enquête sur leurs activités et compétences par Joëlle Careil, Nathalie Faisant et Bruno Maurin 40 De l’étude de poste à l’amélioration des conditions de travail, l’engagement d’une entreprise contre les TMS par Béatrice Duffaud 44 Retours d’entreprises Ars Provence, Métal Laser et Voilerie SNS 46 La chronique juridique Abonnement 2014 : 6 numéros par an, France métrop. : 143 €, hors métrop. et étranger : 160 €, étudiants et retraités : - 50 % Le bulletin d’abonnement est en 3e page de couverture 2 Préventique - N° 135 - Mai-juin 2014 Panorama de jurisprudence, février à mai 2014 par Stéphanie Gonsard et Romain Finot 47 Les fiches-conseil du médecin du travail Cigarette électronique et travail par Émile Phan Chan The Photo B. Duffaud/SIST 26/07 Photo via www.master-prnt.com Photo FergusM1970, via Wikimedia Commons (licence Creative Commons) P. 30 Dossier P. 22 Les entreprises, les services de santé au travail et l’État dossier établi par Hubert Seillan 23 État des lieux et perspectives P. 40 P. 47 par Hubert Seillan 27 Le point de vue des services et des entreprises avec Martial Brun, Serge Lesimple, Véronique Demon, Pascal Biache et Philippe Bourrel 28 « Quelques piste de réflexion » L’actualité en rubriques P. 51 par William Dab, grand témoin 29 La table ronde des partenaires sociaux avec Francis Lefebvre (FO), Maurice Demuynck, Abderrafik Zaïgouche (CGT), Bernard Salengro (CFE-CGC) et Alain Lejeau (Medef ) 52 Brèves d’actualités CHSCT de la fonction publique, chutes de hauteur, accidents domestiques chez les enfants 29 « Simplification, lisibilité, harmonisation » par Valérie Delahaye-Guillocheau (ministère du travail) 54 Préventica actualité La mondialisation a considérablement fait évoluer le crime entretien avec Alain Bauer 56 Actualité manifestations 56 Angers, 13 mars 2014, piloter par le management Index des annonces publicitaires −−Assises nationales des risques technologiques −−Aston Pack −−Séminaire Préventique « Sûreté-sécurité » −−Séminaire Préventique « Sécurité, externalisation et sous-traitance » −−Air Liquide Welding −−Formation Préventique « Managing Safely in France » −−Séminaire Préventique « Danger, droit et management » −−ActuEnvironnement.com et Environnement & technique −−Vigicom −−Pack abonnement Préventique −−Préventica Nantes 2014 9 13 16 global des risques 58 Montpellier, 19 et 20 mars 2014, Les rencontres Villermé 60Jurisprudence 33 35 57 61 64 2e de couv. 3e de couv. 4e de couv. L’extension continue du champ de l’obligation de sécurité de résultat : le contrôle judiciaire a priori des décisions des entreprises par Hubert Seillan 63Librairie L’actualité des livres par Hubert Seillan N° 135 - Mai-juin 2014 - Préventique 3