JOLIBOIS - Terres d`Aunis

«JOLIBOIS»
Aménagement de 19 lots à bâtir,
ZAC « Le Fief de Dompierre »
17138 SAINT XANDRE
CHARENTE MARITIME
DEMANDE DE PERMIS D’AMENAGER
PA 10 - REGLEMENT
04 Août 2014
CREA Architecture Aménagement Urbanisme Habitat
22 Rue Eugène Thomas 17000 LA ROCHELLE / Tél. 05.46.41.40.70 Fax 05.46.41.10.32
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°2
AMENAGEMENT «JOLIBOIS»
A- DISPOSITIONS GENERALES
A.1
CHAMP D'APPLICATION
Ce règlement est applicable en sus du droit des tiers et des règles générales
d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune de SAINT XANDRE et plus
particulièrement sur l’emprise de la ZAC « Le Fief de Dompierre », à savoir : le PLU
(Plan Local d’Urbanisme) zone AUZ, le CCCTG (Cahier des Charges de Cession de
Terrains Général) et de ses annexes.
Un cahier des prescriptions architecturales et paysagères a été établi pour les
tranches 1 et 2 de la ZAC « Le Fief de Dompierre ». Ce document vient en
complément de l’ensemble des règlements administratifs existants.
Le règlement est opposable à quiconque détient ou occupe, à quelque titre que ce
soit, un terrain compris dans l'assiette foncière du lotissement.
Le règlement doit être, obligatoirement, rappelé dans tous les actes de succession,
de vente, de revente, et de location d'un lot par voie de reproduction intégrale.
L’aménageur ou toutes autres personnes pouvant s’y substituer, se réserve la
possibilité d’utiliser les voies créées et l’ensemble des réseaux du lotissement pour
de futures extensions ou raccordements privatifs sans que les acquéreurs ne
puissent s’y opposer et demander une quelconque indemnité.
A.2
OBJET DU REGLEMENT
Le règlement a pour objet de déterminer les règles de construction imposées dans le
lotissement.
Il fixe les règles d’urbanisme et de servitudes d’intérêt général imposées dans
l'assiette foncière du lotissement.
Le présent règlement s'applique à l'intérieur du lotissement "Jolibois", situé sur la
commune de SAINT XANDRE, tel que le périmètre en est défini sur le plan
topographique et autres documents graphiques du dossier de demande de permis
d’aménager.
Le lotissement est projeté sur les parcelles cadastrales : ZE 296, et une partie des
parcelles ZE294, ZE292 correspondant à l’îlot A de la tranche 1 de la ZAC « Le Fief
de Dompierre ».
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°3
A.3
DIVISION DU TERRAIN
Le lotissement est divisé tel que figuré au plan de composition joint à la demande de
permis d’aménager.
Il se décompose ainsi :
Surfaces privatives
19 lots individuels
Surfaces espaces communs
Voiries
Espaces verts
Surface total du lotissement
4 533 m²
4 533 m²
1 007 m²
791 m²
216 m²
5 540 m²
Les surfaces ci dessus seront précisées après bornage des lots par le géomètre
expert de l’opération.
A4
ADAPTATIONS MINEURES
Il ne peut être dérogé aux dispositions du présent règlement, à l'exception,
conformément à l'article L 123-1 du Code de l'Urbanisme, des adaptations mineures
rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le
caractère des constructions avoisinantes.
Les adaptations mineures font l’objet d’un avis motivé de l’autorité compétente pour
la délivrance des autorisations d’utiliser le sol.
A.5
REFERENCES AU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
Le présent lotissement est en zone AUZ du Plan Local d’Urbanisme de SAINT
XANDRE approuvé le 26 mai 2011.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°4
AMENAGEMENT «JOLIBOIS»
B- REGLEMENT
B.1
OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sont interdites toutes les occupations ou utilisations du sol autres que celles citées à
l’article B.2 ci-dessous.
B.2
OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL ADMISES
Sont admises les constructions à usage d’habitations, les bâtiments annexes
qui y sont rattachés (garages, abris de jardin, ….), les piscines et les clôtures.
Il ne sera autorisé qu’un seul logement par lot.
La division des lots n’est pas autorisée.
La réunion de deux lots pour l’édification d’une seule construction est
autorisée et dans ce cas, un seul accès depuis la voie sera réalisé.
L’exercice d’une profession libérale pourra être autorisé,
--->si cette activité est comprise dans la construction principale, et que sa surface
n’excède pas 30% de la Surface Plancher de la l’habitation,
--->si les façades de la construction ne comprennent pas de vitrines ou d’enseignes,
et qu’elle ne génère pas de nuisances pour le voisinage.
B. 3
ACCES PIETONS ET VEHICULES
L'accès à une voie ouverte à la circulation publique doit présenter des
caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense
contre l’incendie, de la protection civile, et du ramassage des déchets ménagers et
répondre à l’importance ou à la destination de l’immeuble ou de l’ensemble
d’immeubles envisagé.
L’emplacement des accès aux lots est fixé comme indiqué au plan de
composition (PA04-1).
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°5
Pour les lots 01 à 16, deux places non closes d’une surface minimum de
5mx5m devront être réalisées sur la parcelle, conformément aux indications du
plan de composition (PA04-1).
Pour les lots 17 à 19, une place non close d’une surface minimum de 2.5mx5m
devra être réalisée sur la parcelle, conformément aux indications du plan de
composition (PA04-1).
Il ne pourra être autorisé qu’un seul accès véhicule par lot d’une largeur de 5m
maxi.
La couverture des places non closes par des dispositifs de treille ou de pergolas est
autorisée.
Pour tous les lots et dans la mesure du possible, les entrées « charretière » (places
non closes) mitoyennes, entre deux lots devront être composée d’une seule et même
plateforme, sans différence de niveaux entre elles.
Des accès piétons privatifs sont autorisés pour les lots 06, 07 et sur une partie
du lot 11, comme figuré au plan de composition (PA04-1).
La position de ces accès piétons devra prendre en compte les plantations ou
espaces vert, les équipements techniques, coffrets, candélabres,…, réalisés par
l’aménageur en bordure du lot.
Les portillons devront être proprement intégrés dans la clôture avec une largeur maxi
de 1.00m.
La mise en œuvre de ces accès devra figurer à la demande de permis de construire.
Pour les lots 01 à 06, tout accès automobile et piétons sont interdits depuis le
chemin des Gallerands.
B. 4 CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS
D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT
PAR LES RESEAUX PUBLICS
Les raccordements aux différents réseaux devront être effectués à la charge de
l’acquéreur, conformément aux règles d’hygiène et de sécurité en vigueur, et aux
prescriptions des services publics intéressés.
Aucune modification des équipements mis en place par l’aménageur dans le
cadre du programme des travaux ne sera autorisée.
1- Eau potable
Toute construction ou installation doit être raccordée obligatoirement au réseau
public de distribution d'eau potable dans les conditions et suivants les modalités
définis par le gestionnaire du réseau.
Pour chaque raccordement au réseau d’eau potable de la commune un système
anti-retour (clapet anti-retour ou dis connecteur) doit être installé pour sécuriser le
réseau public.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°6
Lorsque les piscines sont alimentées par le réseau d’eau potable, un dispositif
spécifique pour éviter tout retour d’eau par siphonage ou contre pression (bac de
disconnexion ou disconnecteur de pression) doit être mis en place sur le piquage
établi sur le réseau d’eau potable.
2- Eaux usées
Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public
d’assainissement des eaux usées dans les conditions et suivants les modalités
définies par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, compétente en
matière de collecte, transfert et traitement des eaux usées.
Ce raccordement, parfaitement étanche, ne doit accepter aucune eau pluviale,
eau de nappe ou d’infiltration.
3- Eaux pluviales
Les eaux pluviales sont en règle générale conservées sur l’unité foncière. Les
dispositifs d’infiltration doivent être conçus, dimensionnés et implantés suivant la
configuration et la perméabilité des sols et pour éviter toute résurgence sur les
fonds voisins.
Toutefois, les dispositions prévues dans la ZAC permettent de recueillir les eaux
de surface et les eaux de toiture des lots correspondant à l’îlot A de la tranche 1
de la ZAC.
La ZAC dans son ensemble traitant les rétentions nécessaires avant rejet dans le
milieu naturel.
Les eaux pluviales provenant des toitures et du ruissellement des lots pourront
soit être raccordées au réseau d’assainissement des eaux pluviales créé dans le
cadre du lotissement et de la ZAC, soit être récupérées ou traitées sur la parcelle.
Il est interdit de rejeter des eaux autres que pluviales dans le réseau
d’assainissement des eaux pluviales, excepté les eaux de refroidissement non
polluées et les eaux de vidange dé chlorées des piscines.
Dans tous les cas, « les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas faire
obstacle au libre écoulement des eaux pluviales » (article 641 du code civil).
Le niveau naturel du sol des propriétés ne pourra être modifié de façon sensible,
en tout cas ces mouvements ne pourront avoir pour effet soit de s’opposer au
ruissellement naturel, soit de rejeter dans un lot voisin les eaux qui normalement
n’auraient pas dû prendre cette direction.
4- Electricité et Téléphone
Toute construction ou installation doit être raccordée en souterrain au réseau
public d’électricité et de téléphone.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°7
5- Gaz
Toute construction pourra être raccordée au réseau public de gaz. Tous les frais
de raccordement à ce réseau seront à la charge des acquéreurs.
6- Ordures ménagères
Pour toute construction ou ensemble de constructions, une aire de stockage
des conteneurs sera prévue sur chaque parcelle.
Les bacs seront sortis le jour de la collecte et rentrés sur la propriété privée après
chaque collecte.
Un système devra être prévu pour masquer, depuis l’espace public, les bacs
restant à l’extérieur de la construction.
B. 5
CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
La superficie des terrains ne sera définitive qu'après bornage et établissement du
plan de vente des lots par un géomètre expert.
B. 6
IMPLANTATION
DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET
EMPRISES PUBLIQUES
L'implantation des bâtiments doit être compatible avec l’article 9 des
Dispositions générales du PLU.
Dans un souci de développement durable, sous réserve de la protection des sites et
des paysages, il est recommandé de concevoir les bâtiments de manière à ce qu’ils
bénéficient aux mieux des apports solaires afin de les utiliser pour l’éclairage naturel,
le chauffage et/ou la production d’électricité, tout en veillant à leur confort thermique
d’été.
L’exposition vis-à-vis de l’ensoleillement et l’accès à une unité foncière constituent
deux paramètres majeurs pour définir l’implantation d’un bâtiment. En règle générale,
il conviendra de chercher à dégager un maximum d’espaces non bâtis au sud.
L’implantation des constructions est considérée en excluant les débords de toiture.
Les implantations des constructions devront se conformer au plan de
composition (PA 4-1).
Les piscines non couvertes doivent s’implanter avec un retrait minimum de 2 mètres
par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques ouvertes à la circulation
(lots n°06, 07, 10 et 11).
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°8
B. 7
IMPLANTATION
DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES
SEPARATIVES
1- Implantations des bâtiments par rapport aux limites séparatives latérales
1.1 L'implantation des constructions nouvelles doit être compatible avec l’article 9
des Dispositions Générales du Plan Local d’Urbanisme.
1.2 Les bâtiments peuvent être implantés en limites séparatives ou en retrait.
Dans le cas d’une implantation en retrait, les bâtiments doivent être implantés,
par rapport à une ou plusieurs limites séparatives, en observant un retrait d’au
moins 3 mètres. Ce retrait est mesuré horizontalement entre tout point des
bâtiments, ou parties de bâtiment, et les limites séparatives.
2- Implantations des bâtiments par rapport aux limites séparatives (autres que
latérales)
Les bâtiments doivent être implantés, par rapport aux limites séparatives, en
observant un retrait d’au moins 3 mètres. Ce retrait est mesuré horizontalement
entre tout point des bâtiments, ou parties de bâtiment, et les limites séparatives.
Toutefois une implantation en limite séparative est admise lorsque la hauteur du
bâtiment n’excède pas 4,00 mètres pour les parties de bâtiments situées dans les
marges de reculement définies ci dessus.
3- Constructions autres que des bâtiments
Les constructions ne constituant pas des bâtiments peuvent être implantées sur
une ou plusieurs limites séparatives, ou en observant un retrait par rapport à une
ou plusieurs limites séparatives.
Les piscines non couvertes devront respecter un retrait minimum de 1 mètre par
rapport à l’ensemble des limites séparatives.
B. 8
IMPLANTATION
DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX
AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE.
Non réglementé
B. 9
EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
L’emprise au sol ne peut excéder 60 % de la surface totale de l'unité foncière.
Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol pour les constructions et installations
nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
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Règlement – 04 Août 2014 – page n°9
B. 10 HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
1- Définition
La hauteur maximale des façades est la différence altimétrique entre le point le
plus élevé des façades et le niveau moyen de la voie qui fait face à l’assise du
projet et au droit des extrémités de la construction.
La hauteur maximale d’une construction, ou d’une partie de construction, est la
différence altimétrique entre le point le plus élevé de cette construction
(cheminées et autres superstructures techniques exclus) et le niveau moyen de la
voie qui fait face à l’assise du projet au droit des extrémités de cette construction.
2- Règle générale
Dans le lotissement la hauteur des constructions est limitée à R+1.
La hauteur maximale des façades sur voies ou emprise publique ne doit pas
excéder 9 mètres à l’égout.
La hauteur maximale des constructions est limitée à 12 mètres.
La hauteur maximale des bâtiments annexes indépendants autres que les garages
(abris de jardin, abris bois, pergola,…) ne devra pas excéder 4 mètres.
Les éléments techniques nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables
dédiés à l’alimentation de la construction ne sont pas comptabilisés dans le calcul
des hauteurs à condition qu’ils fassent l’objet d’une bonne intégration dans leur
environnement.
B. 11 ASPECT
EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEUR
ABORDS
1- Aspect général
La situation, l’architecture, l’aspect esthétique, les dimensions, l’aspect extérieur
des constructions nouvelles ainsi que des adjonctions ou modifications de toutes
constructions existantes, ne doivent pas être de nature à porter atteinte au
caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des paysages urbains et naturels
environnants.
Les différents murs et toitures d’un bâtiment ou d’un ensemble de bâtiments
aveugles ou non, visibles ou non de la voie publique, doivent présenter une unité
d’aspect.
Les constructions peuvent être d’expression architecturale traditionnelle ou
contemporaine.
Le recours à des matériaux et des mises en œuvre innovantes en matière
d’aspect et de techniques de la construction (recherche de qualité
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°10
environnementale, économies d’énergie,…) est admis dans le respect d’une
bonne intégration à leur environnement.
Tout pastiche d'une architecture archaïque ou étrangère à la région est interdit.
Les constructions à ossature et bardages bois doivent être composées en
harmonie avec l’environnement bâti existant notamment en ce qui concerne la
tonalité des matériaux employés.
2- Adaptation au site
Les constructions devront être conçues en fonction du terrain naturel
existant, et devront s’y adapter sans que celui-ci soit modifié.
Les remblais sont interdits.
Toutefois, si des remblais sont nécessaires, ces derniers devront être
justifiés et paysagés. Ils viendront obligatoirement mourir en pente douce
sur les limites séparatives, ou sur les limites avec les voies et espaces
communs, pour rattraper les niveaux du terrain naturel avant travaux.
Les buttes rapportées ainsi que la création de merlons sont interdites.
Les constructions sur tertres ou plateformes surélevées sont interdites.
Le niveau des rez-de-chaussée des habitations ne devra pas excéder +0.15m par
rapport au niveau de référence au droit des coffrets ERDF et GRDF (Voir plan de
composition PA04-1).
3- Façades
L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques
creuses, ou agglomérés de ciment par exemple) est interdit.
Pour toutes les constructions, les enduits devront être blanc ou blanc
calcaire.
Les enduits auront un aspect lisse (finition grattée fin, lissé et/ou taloché),
sans relief particulier.
Uniquement dans le cas de constructions de type contemporain, des
couleurs d’enduit gris clair ou gris anthracite pourront être autorisées.
Toutefois, la couleur grise ne devra pas être employée sur plus de 40% de la
surface de la façade visible de la rue.
Le choix des matériaux et des couleurs ne devra pas conduire à obtenir une
façade d’aspect monochrome.
Conformément aux dispositions du cahier des prescriptions architecturales de la
ZAC, les constructions devront utiliser sur leur façade au moins 2 et au
maximum 3 couleurs ou matériaux.
Les volets en bois et les menuiseries pourront, selon l’architecture, être
comptabilisé comme matériaux contribuant à l’animation des façades.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°11
Les coffres de volets roulants apparents et/ou en saillie sont interdits.
Les matériaux de façade autorisés sont :
¾
le bois de teinte naturelle ou peint
¾
l’enduit blanc ou coloré
¾
le bardage zinc
¾
le bardage coloré
Les couleurs autorisées pour les façades sont :
Blanc calcaire –
Blanc –
RAL 9001
Gris
anthracite
–
RAL 7016
RAL 1013
Gris clair –
RAL 7035
Les couleurs autorisées pour les menuiseries (baies, volets…) sont :
Gris clair –
Blanc calcaire –
Blanc –
RAL 7035
Gris
anthracite
RAL 7016
–
RAL 1013
Gris chaud –
RAL 9001
Bleu-acier –
RAL 1019
RAL 5008
Pour les constructions situées à l’angle de deux voies, ou bordant un
espace commun (espace vert) (lots 06, 07, 10 et 11), le mur pignon et/ou la
partie de façade visible devra faire l’objet d’un traitement soigné, il sera
animé par des percements et/ou des modénatures.
La pose de panneaux solaires (solaire thermique, photovoltaïque) en façade est
autorisée dans la mesure où ceux-ci s’inscrivent dans l’architecture du bâtiment et
participent pleinement à la composition architecturale, et à condition d’assurer une
bonne intégration à leur environnement (exemple brise soleil, fausse baie…).
4- Volumétrie
La hauteur des constructions est limitée à R+1. Dans la mesure du possible,
les variations d’épannelage sont encouragées.
L’association de plusieurs volumes est préférable à la création d’un seul et unique
volume. Le recours aux décrochés, aux variations d’épannelage, aux toitures
mixtes ou aux variations d’orientations de lignes de faîtage est encouragé.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°12
Toutefois, les constructions à volume éclaté et proéminent sont à proscrire.
De même, les volumes de type « cul levé » disproportionnés et les effets de
tour sont interdits.
Les volumes de type « cul levé » proéminent sont interdits en limite de
propriété.
5- Toitures
Les toitures simple pente, double pente et toitures terrasses sont autorisées. Les
toitures mixtes sont encouragées.
Dans le cas de toitures en pente, des variations dans l’orientation des lignes de
faîtage au sein d’un même bâtiment sont, également encouragées.
Une grande variété de matériaux utilisés sur des pentes appropriées ainsi que des
toitures terrasses sont admises pour les constructions d'architecture
contemporaine (zinc, toiture végétalisée, verre, bac acier). Dans tous les cas les
matériaux employés pour la toiture devront être adaptés à l’architecture du projet
et garantir une bonne intégration à leur environnement.
Les toitures et couvertures des constructions nouvelles de style traditionnel
régional devront présenter une pente comprise entre 28 % et 32 %.
Les couvertures autorisées sont :
¾
les tuiles canal teintes mélangées vieilli
¾
¾
la toiture végétalisée
le zinc ou bac acier, de teinte sombre
Dans le cas de couverture en tuiles « canal » de teintes mélangées, la pose se
fera sans ordre. Les tuiles ordonnées selon leur teinte sont interdites.
Les tuiles en béton ou vernissées sont interdites.
Les toitures à quatre pentes et à croupes latérales sont interdites.
Les conduits de fumée seront réalisés soit en maçonnerie enduite de forme
rectangulaire et droite, sans empattement à la base, soit en inox ou en acier laqué
de forme rectangulaire ou circulaire. Ils seront dans la mesure du possible
rapprochés du faîtage.
Les panneaux solaires (solaire thermique, photovoltaïque) en toiture sont
autorisés à condition qu’ils s’intègrent du mieux possible dans le pan de toiture. La
pose des panneaux solaires en toitures terrasses est également autorisée. Dans
tous les cas, leur intégration doit être recherchée pour en limiter l’impact visuel.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°13
Dans tous les cas, les éléments techniques et de superstructures doivent être
intégrés harmonieusement à la couverture.
Les descentes d’eaux pluviales devront s’intégrer au mieux dans la composition
du bâtiment. Elles seront soit intégrées à l’intérieur du bâtiment, soit de la même
couleur que la façade ou des menuiseries, soit en zinc.
Les descentes d’eaux pluviales en PVC sont interdites sur le lotissement.
6- Constructions annexes
En règle générale, les annexes indépendantes à la construction devront être le
moins perceptible possible depuis les emprises publiques.
Elles devront présenter un aspect en cohérence avec les constructions principales
auxquelles elles se rattachent et s’insérer dans le paysage environnant.
Les matériaux et les couleurs (toitures et façades) utilisés pour les annexes
devront présenter le même aspect que le bâtiment principal, ils seront similaires à
ceux de l’habitation ou en bois naturel ou peint.
Les constructions annexes métalliques sont interdites.
7- Clôtures
Les clôtures ne sont pas obligatoires. Mais en cas de création d’une clôture,
le projet devra être joint au dossier de Permis de Construire.
1- Généralités
Les clôtures devront par leur aspect, leur nature et leurs dimensions, s'intégrer
harmonieusement à l'environnement urbain et être compatibles avec la tenue
générale de l'aménagement.
Elles doivent respecter les plantations existantes (arbres, haies et boisements).
2- Modalités et hauteurs
Les clôtures par rapport aux voies, emprises publiques et limites
séparatives devront se conformer au plan de clôture (PA 04-2).
A proximité immédiate des carrefours, les clôtures y compris végétales ne
devront pas limiter la visibilité, des modalités particulières pourront être
imposées pour des raisons de sécurité.
Les clôtures entre deux entrées places non closes, mitoyennes entre deux
lots, sont interdites.
Les clôtures en retour des places non closes sur la parcelle et en retour
jusqu’aux constructions seront traitées à l’identique des clôtures à
l’alignement des voies (même matériaux et même couleur).
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°14
A l’alignement comme en limites séparatives, les différents murs devront
suivre la pente des terrains sans redents. Le couronnement des murs de
clôture devra être parallèle à la pente de la rue.
Les murs de clôture pourront être doublés d’une haie. Les dispositifs à
claire voie au dessus des murets enduits sont interdits.
Les dispositifs visant à occulter ou à faire pare vent (type canisses,
bambou, bâche) en doublement des clôtures sont interdits.
A l’alignement comme en limites séparatives, les semelles de fondations des
murs de clôture ne devront en aucun cas déborder sur les emprises publiques
ou les fonds voisins.
En cas de raccord entre deux clôtures de hauteurs différentes, la clôture la plus
haute devra présenter un pan coupé sur au moins 1m linéaire afin de rejoindre
progressivement la hauteur de la clôture la plus basse.
3- Matériaux et aspect des clôtures
Les clôtures, portail et portillon en PVC sont déconseillés sur le
lotissement.
Murs :
Les murs de clôture en agglomérés de ciment seront obligatoirement
enduits sur les deux faces. Les enduits seront affleurant.
Les enduits utilisés pour l’ensemble des murs de clôture seront blanc
ou blanc calcaire.
Les enduits des murs de clôture seront descendus suffisamment bas sous le
niveau fini des voiries et espaces verts communs afin d’avoir une finition
parfaite depuis les emprises publiques.
Pour tout mur d’un linéaire supérieur à 20m, le mur devra être fractionné à
l’aide de dispositifs permettant la création d’un rythme.
Le fractionnement pourra être réalisé par la mise en place de madrier bois
non jointifs, de barreaudage en acier ou de haies.
Il sera autorisé un seul type de dispositifs de fractionnement par mur de
clôture.
Grillages :
Les grillages seront obligatoirement en acier plastifiés, rigides et de
couleurs verte pour se fondre dans l’environnement.
Ils pourront être doublés d’une haie.
Pare-vues :
Des clôtures formant pare-vue, sont autorisées, en limites séparatives, à
l’arrière des constructions principales, sur une longueur de 5 m maximum,
mesurée au nu de la façade. Leur hauteur sera limitée à 1.60m par rapport
au terrain naturel avant travaux.
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Règlement – 04 Août 2014 – page n°15
Les matériaux utilisés pour les murs pare vue devront être en harmonie avec
le bâtiment principal.
Portails et portillons :
Les portails et portillons des lots seront de même nature, ils présenteront un
couronnement horizontal à l’exception de ceux ouvragés en ferronnerie ou en
boiserie. Ils seront proprement intégrés à la clôture.
L’ensemble formé par la clôture, les piliers, le portail et le portillon devra avoir
la même hauteur.
Dans le cas où le portail est implanté en retrait par rapport à la clôture en
alignement, les retours jusqu’au portail devront être traités à l’identique de la
clôture en alignement.
Des accès piétons privatif sont autorisés pour certains lots, comme figurés au
plan de composition PA04-1.
Ces accès seront équipés de portillons de 1m de large maximum implantés
en continuité de la clôture.
Muret technique :
Les installations techniques (regards, boîtiers, coffrets, compteurs,
boîtes aux lettres, etc.) seront être intégrés dans les clôtures et seront
implantées selon une logique de dissimulation.
Les acquéreurs auront soin de maintenir, d’assurer et d’entretenir les
installations techniques mises en place par l’aménageur. Aucunes
modifications ne seront autorisées.
Un muret technique en acier, d’une hauteur comprise entre 1m et 1.20m
sera fourni par l’aménageur.
Ce muret intégrera les coffrets techniques et la boîte aux lettres.
Le muret sera obligatoirement positionné comme indiqué au plan de
clôtures (PA04-2) au plus tard à l’achèvement de la construction.
B. 12 OBLIGATIONS DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions
et installations doit être assuré sur le terrain d’assiette du projet, en dehors des
voies ouvertes à la circulation automobile.
Lors de toute opération de construction, d’extension, et de changement de
destination, il doit être réalisé des aires de stationnement selon les dispositions ciaprès.
Pour les constructions existantes, étendus ou faisant l’objet d’un changement de
destination, il n’est tenu compte, pour le calcul des places de stationnements exigés,
que des besoins supplémentaires créés par les modifications apportées.
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Règlement – 04 Août 2014 – page n°16
Pour les constructions destinées à l’habitation, il est exigé :
- 1 place de stationnement automobile pour les constructions d’une surface de
plancher inférieure ou égale à 80 m² et,
- 1 place de stationnement supplémentaire par tranche de 50 m² de surface de
plancher.
Pour les constructions destinées, aux bureaux et services, il est exigé :
- une surface affectée au stationnement au moins égale à 20% de la surface de
plancher de la construction.
B. 13 OBLIGATIONS DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS
L’aménagement des abords doit être conçu dans le respect de l’article 9 des
Dispositions Générales du PLU et, le cas échéant, en vue de créer des zones
ombragées et protégées du vent.
Quelle que soit leur surface, les espaces libres – c’est-à-dire les espaces non
consommés par les constructions y compris les reculs par rapport à l’alignement, les
aires de stationnement en surface et les circulations des véhicules - doivent faire
l’objet d’un traitement paysager approprié à leur fonction et au contexte environnant.
Les espaces libres doivent être conçus :
¾
comme un accompagnement des constructions existantes ou projetées sur
l’unité foncière,
¾
en tenant compte de la composition des espaces libres voisins,
¾
en fonction de la nature du sol, de la topographie et de la configuration du
terrain pour notamment limiter le ruissellement,
afin de participer à une mise en valeur globale du cadre de vie.
En cas de retrait de la construction par rapport aux voies et emprises publiques, les
espaces compris entre la clôture et la construction devront obligatoirement être
traités en espaces d’agrément.
Les arbres existants doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’abattage. Tout
arbre abattu doit être remplacé en privilégiant les espaces locales (se reporter à
l’annexe du présent règlement).
Les acquéreurs auront soin de maintenir, d’assurer et d’entretenir des plantations
suffisantes et de choisir des arbres et arbustes correspondant au caractère du
secteur (se reporter à l’annexe du présent règlement).
Dans tous les cas sont proscrites les plantations de haies persistantes mono
spécifiques constituées de conifères, (thuya, chamaecyparis, cyprès de
Leyland), ou d’espèces horticoles ou exogènes persistantes tels que les
photinias, les lauriers palmes et les elaeagnus. De même les végétaux invasifs
de type robinier, érable negundo, ailanthe, buddleia, etc. ne sont pas autorisés.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°17
Les espaces libres doivent être conçus de manière à limiter le ruissellement.
Pour le recueil et la gestion des eaux pluviales les surfaces perméables ou
drainantes sont à privilégier. Les toitures végétalisées entrent notamment dans ce
processus en participant à la régulation des eaux pluviales tout en améliorant
notamment le confort thermique du bâtiment.
Les circulations (accès au garage, allée privative, aire de stationnement, …) doivent
être conçues de façon à permettre à l’eau de pénétrer dans le sol : recours à des
dalles alvéolées, surfaces sablées/stabilisées (+ ciment éventuel), gazon renforcé
(mélange terre/pierres engazonné), pavés non jointoyés sur lit de sable, ….
B. 14 COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOL
La Surface de Plancher attribuée à l’Ilot A est de 2160 m².
La constructibilité globale sera répartie lot par lot par l’aménageur à la vente de
chaque lot.
L’attestation de Surface de Plancher correspondante sera annexée à la demande de
permis de construire.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°18
AMENAGEMENT «JOLIBOIS»
ANNEXE 1 –
CONTRAINTES ET PRESCRIPTION PAYSAGERES
Ce document définit les contraintes et les prescriptions pour le paysagement des lots
individuels, groupés et collectifs. Le paysagement doit se faire dans une relative
cohérence avec les espaces publics, privilégier une composition « naturelle » et
respecter la palette végétale prescrite.
I - Traitement de clôture grillagé doublée d’une haie en alignement
et /ou en limites séparatives
¾ La réalisation de cette haie incombe directement à l’acquéreur.
Il peut réaliser la partie de la haie localisée sur son terrain et
installer un grillage en limite de propriété.
¾ La haie est constituée de 3 espèces caduques et de 2 espèces
persistantes.
Clôture (Grillage)
Réalisation acquéreur
Ligne arbustive
Réalisation acquéreur
¾ La lisière est constituée par une haie d’arbuste à port libre. Ces
arbustes sont choisis dans la palette végétale proposée dans le
chapitre suivant et sont plantés en ligne espacée de 1 m et à 80
cm de la limite de propriété.
¾ Les haies mono spécifiques d’arbustes ou de conifère (tuya,
cyprès…) sont interdites.
¾ Le terrain peut être clôturé à l’aide d’un grillage acier plastifié
rigide vert dans une hauteur de 1m20.
Exemple de module de haie :
1
C
C2
P1
P2
C3
P1 P2
C
C2
P1 C3
P2
C
C2
C3 0.8m
grillage
Arbustes caducs, deux espèces C1, C2 et C3 à choisir : cornouiller mâle, cornouiller
sanguin, noisetier, arbre à perruques, fusain d’Europe, lavatère, viorne lantane, viorne aubier
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°19
Arbustes persistants, deux espèces P1 et P2 à choisir : arbousier, lyciet, griselina, pourpier
de mer, phillyrea, pittosporum, nerprun alterne
II - Traitement de clôture en alignement sur rue et en retour
jusqu’aux constructions
III - Palette végétale
La palette végétale composant les haies sera établie à partir de la liste ci-dessous.
Cette liste doit également servir de référence pour le paysagement des jardins pour
permettre une cohérence du lotissement et répondre aux contraintes agronomiques
du sol.
L’acquéreur peut proposer des variations qui seront soumises à validation de
l’architecte conseil de la ZAC.
Les espèces alors introduites auront un port naturel, il sera préféré les floraisons
simples, les arbustes à fructification automnale et hivernale et les feuillages clairs.
Il est déconseillé l’usage d’espèces à feuillage panaché ou coloré, à moins que ce
soit pour marquer une perspective ou un point d’appel remarquable.
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°20
La plantation d’arbres en façade n’est pas une obligation cependant si l’acquéreur
souhaite en réaliser, les essences seront préférentiellement choisies dans cette
palette.
Les haies ou massifs arbustifs mono spécifiques sont interdits.
Les arbres plantés seront d’une force d’au moins 14/16 et comporteront un tuteurage
bipode.
Les arbustes plantés seront d’une force d’au moins 60/80 et branchu dès la base. Ils
comporteront un paillage sable ou biodégradable.
Tout paillage en bâche plastifiée est interdit.
ESSENCE D’ARBRE DE GRAND GABARIT:
¾
¾
¾
¾
¾
¾
¾
¾
Le micocoulier – Celtis australis
L’eucalyptus – Eucalyptus gunii
Le frêne oxyphylle – Fraxinus angustifolia oxycarpa
Les chênes caducs –Quercus petreae, Quercus robur
Le chêne tauzin – Quercus pyrenaïca
Le chêne vert – Quercus ilex
L’érable Automn Blaze – Acer fremanii « Automn Blaze »
L’orme champêtre – Ulmus minor
Micocoulier
Eucalyptus
Frêne oxyphylle
Chêne tauzin
Chêne vert
Erable
Blaze
Chêne pubescent
Automn Orme champêtre
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°21
ESSENCE D’ARBRE DE PETIT GABARIT POUR FACADE:
¾
¾
¾
¾
¾
¾
¾
Le mimosa – Acacia dealbata
Le savonnier du japon – Kolreuteria paniculata
Les muriers – Morus alba, Morus nigra
L’arbre à soie - albizia julibrissin
Le sophora – Sophora japonica
Le tamaris – Tamarix
Des fruitiers divers : cerisier aigre, cognassier, figuier, prunier, poirier, pommier…
Mimosa
Savonnier
Mûrier blanc
Mûrier noir
Arbre à soie
Sophora
Tamaris
Figuier commun
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°22
ESSENCE D’ARBUSTE PERSISTANT POUR LES HAIES:
¾
¾
¾
¾
¾
¾
¾
¾
L’arbousier – Arbutus unedo
Le lyciet commun – Lycium halimifolium
Le griselina – Griselina littoralis
Le pourpier de mer – Atriplex halimus
L’alavert – Phillyrea angustifolia
Le pittospore – Pittosporum tobira
Le nerpun alterne – Rhamnus alaterna
L’escalonia blanc – Escallonia iveyi
Arbousier
Lyciet commun
Griselina
Pourpier de mer
Alavert
Pittospore
Nerpun alterne
Escalonia
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°23
ESSENCE D’ARBUSTE CADUC POUR LES HAIES:
¾ Le cornouiller mâle – Cornus mas
¾ Le cornouiller sanguin – Cornus sanguinea
¾ Le noisetier – Corylus avellana
¾ Le fusain d’Europe – Euonymus europaeus
¾ Le lavatère maritime – Lavatera olbia
¾ La viorne lantane – Viburnum lantana
¾ La viorne aubier – Viburnum opulus
¾ Le deutzia perle rose - Deutzia perla rosea
Cornouiller commun Cornouiller sanguin
Lavatère maritime
Viorne lantane
Noisetier
Fusain d’Europe
Viorne aubier
Deutzia perle rose
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°24
CREA – LTA ST XANDRE – Demande de permis d’aménager
Règlement – 04 Août 2014 – page n°25