Objet : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Transcription

ROYAUME DU MAROC
MINISTERE DE L’INTERIEUR
PREFECTTURE D’INEZGANE AIT-MELLOUL
COMMUNE URBAINE D’AIT MELLOUL
MARCHE N ° : ……………..……….
Objet :
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE GRADINS AU STADE MUNICIPAL
D’ AIT MELLOUL (1ERE TRANCHE ) A AIT MELLOUL
MAITRE D’OUVRAGE :
COMMUNE URBAINE D’AIT MELLOUL
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Architecte
Abdelaziz ZAAZAI
Imm. Al Amal 1ère Étage Av. Hassan II – Agadir
Tél. : 028.84.72.91 *** Fax : 028.84.72.93
Travaux De Construction de Gradins Au Stade Municipal___________________________________________________________________
D’Ait Melloul ( 1ère Tranche ) A Ait Melloul
1
Royaume du Maroc
Ministère de l’Intérieur
Préfecture d’Inezgane Ait-Melloul
Commune Urbaine D’Ait Melloul
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GRADINAU STADE MUNICIPAL
D’ AIT MELLOUL (1ERE TRANCHE ) A AIT MELLOUL
Marché passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l’alinéa 2 paragraphe 1 de
article 16 et de l’alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5
Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
Entre:
le Président du Conseil communal d’Ait Melloul, , agissant au nom et pour le compte de la
Commune Urbaine D’Ait Melloul. En qualité d’ordonnateur .
D'une part,
Et :
Monsieur :………………….................... En Qualité de :………………………………………………
Agissant au nom et pour le compte de : ………………………………………………………….....
Forme juridique de la Société………………………………………………………............………….
Au Capital de : ……………………………………………………………………………...……….....
Adresse du Siège Social de la Société:………………………………………………….…………...
………………………………………………………………………………………………………..….
Faisant élection de domicile à : …………………………………………………………………….....
……………………………………………………………………………………………………………
Inscrit au registre de commerce sous le numéro:……………………………………………………
Affilié à la C.N.S.S sous le n° : …………………………………………………………….…………
N° de Patente : ……………………………………………………………………….…………………
Titulaire du compte bancaire ouvert au:………………………………………………..………..…..
…………………………………………………………………………………………………………….
Sous le numéro (RIB) :
D'autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
2
CHAPITRE I : CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet Travaux de construction de gradins au stade Municipal d’Ait
Melloul – 1ére Tranche sis au quartier Al Massira à Ait Melloul à la Préfecture d’Inzegane Ait
Melloul.
ARTICLE 2: DEFINITION
Dans l’ensemble du présent document les termes seront utilisés avec les définitions suivantes :
Maître d’Ouvrage désigne : Monsieur le Président du conseil Communal Urbain Ait Melloul
L’Entrepreneur désigne l’entreprise titulaire de l’ensemble des travaux du présent marché.
Le marché désigne l’ensemble des documents contractuels énumérés dans l’article 4 ci-dessous.
ARTICLE 3: MODE DE PASSATION DU MARCHE
Le Présent Marché est passé par appel d’offres ouvert sur offre de prix en application de l’alinéa 2
paragraphe 1 de article 16 et de l’alinéa 3 paragraphe 3 de l’article 17 du décret n° 2.06.388 du 16
Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat
ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
ARTICLE 4: CONSISTANCE DES TRAVAUX
Les travaux à réaliser en lot unique comprennent (Gros œuvre - menuiserie métallique)
ARTICLE 5 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE REFERENCES AUX TEXES GENERAUX
ET SPECIAUX
Les obligations de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux objet du présent marché résultent de
l’ensemble des documents suivants:
A - Pièces constitutives du marché
Les pièces contractuelles constituant le marché seront par ordre de priorité:
1 - Acte d’engagement
2 - Le Présent Cahier des Prescriptions Spéciales (C.P.S)
3- Les plans d’exécution.
4- Le bordereau des prix et détails estimatifs des travaux.
5- Cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.T).
En cas de contradiction entre ces documents, les prescriptions du document portant le numéro le
moins élevé primeront.
B – Références aux textes Généraux :
1) le Dahir n°1-02-297 du 25 rejeb 1423 ( 03 octobre 2002 ) portant promulgation de la loi n° 78-00
portant la charte communale tel qu’elle a été modifié et complété .
2) le dahir n° 1.02.09 du 18/02/2009 portant loi n°45-08 relatif à l’organisation des finances des
collectivités locales et leur groupement.
3) décret n° 2-09-441 du 17 moharrem 1431( 03 janvier 2010 ) portant règlement de comptabilité
publique des collectivités locales et leur groupement.
4) et provinces passés par collectivités locales et leur groupement
5) Le décret n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur
contrôle.
6) Le décret N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le Cahier des Clauses
Administratives Générales de travaux (C.C.A.G.T) applicables aux marchés de travaux
exécutés pour le compte de l’Etat.
7) Le Dahir n° 1.56.211 du 8 Joumada I 1376 (11/12/1956) relatif aux garanties pécuniaires des
soumissionnaires et adjudicataires de marchés.
3
8) Le Dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement des marchés publics L’instruction du
Premier Ministre du 6 juin 1965.
9) Le décret n°2-73-685 du 12 Kaada 1393 (08 Décembre 1973) portant revalorisation des salaires
minimum.
10) Vu l’Arrêté du ministre de l’intérieur n° 365- 02 du 20HIJA ( 05 mars 2002 ) portant délégation
de pouvoir aux wali des régions ;
11) La circulaire N° 4-59 S.G.G du 12 février 1959, et l'instruction n° 23-59 S.G.G du 6 octobre
1959 relatives aux travaux de l'Etat, des établissements Publics et des collectivités locales.
12) La circulaire n° 242-56P du 13 juin 1940 relative à la fourniture de ciment et le Décret
n° 1-85-347 du 20 décembre portant promulgation de la loi 30-85 relative à la taxe sur valeur
ajoutée (T.V.A).
13) La circulaire 6001 bis TP du 7 août 1985 relative aux transports des matériaux et marchandises
pour l’exécution des travaux publics. L’arrêté 350-67 des TPC du 15/7/1967 et règles
techniques PNM7 CL006 et 005 y sont annexés.
14) Les textes officiels réglementant la main d’œuvre et les salaires.
15) La circulaire 1/61/C8A/SGG du 30 Janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine
et de fabrication nationale.
16) Textes applicables en matière d’assurance.
17) Textes applicables en matière d’accident de travail.
C- Référence aux Textes Spéciaux
Le devis général d’architecture (D.G.A) réglant les conditions d’exécution des bâtiments
administratifs rendu applicable par le décret royal n°406.67 du 9 Rabia II 1387 (17 Juillet 1967). Les
règlements en vigueur contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant
du public (locaux d’habitation).
Les règlements de police et de voirie en vigueur au moment de l’exécution des travaux.
Le Dahir n°1.70.157 du 30.7.70 relatif à la normalisation modifiée par le dahir portant loi n° 1.93.221
rendant applicable l’ensemble des normes marocaines ou à défaut les normes françaises (D.T.U) et les
prescriptions techniques provisoires ayant valeur de cahier des charges.
La note circulaire n° 16 du 1.2.82 relative à la nouvelle procédure d’acquittement des droits de
timbres.
En fin tous les textes réglementaires rendus applicables en la matière lors de la souscription de l’acte
d’engagement et de la signature du présent CPS par l’attributaire du marché. Il est expressément
stipulé qu’en cas de contradiction entre des dispositions du présent marché ainsi que les dispositions
du décret du 05 Février 2007 sus indiqué.
L’entrepreneur ne pourra en aucun cas, exciper de l’ignorance des documents énumérés au présent
article pour se soustraire aux obligations qui en découlent. S’il estime que la désignation des divers
documents est insuffisante, l’entrepreneur est tenu de requérir les renseignements complémentaires
avec la signature du marché, celle-ci impliquant qu’il est parfaitement renseignements
complémentaires avec la signature du marché, celle-ci impliquant qu’il est parfaitement renseigné
avant la remise de son acte d’engagement.
ARTICLE 6 : LITIGES
En vertu de l’article 73 du CCAGT Tous litiges pouvant survenir entre l’entrepreneur et le maître
d’ouvrage seront porté devant les tribunaux compétents.
ARTICLE 7 : DELAI D'EXECUTION
Le délai d'exécution du présent marché est fixé à 3 (Trois) mois à compter du lendemain du jour de la
date la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.
ARTICLE 8 : PENALITES
A défaut par l'Entrepreneur de n'avoir pas terminé les travaux dans le délai d’exécution prescrit par
l’article 7 du présent CPS , et conformément aux dispositions de l’article 60 du C.C.A.G.T.il lui
sera appliqué sans préjudice une pénalité de retard de un pour mille du montant initial du marché
par jour calendrier de retard sera opérée d’office sur les décomptes, sans toutefois que ces pénalités
dépassent 10% du montant initial du marché.
Ainsi les mesures qui pourraient être prises par l'Administration en application de l'article N° 70 du
C.C.A.G.T et
4
ARTICLE 9 : RECEPTION PROVISOIRE
Conformément à l’article 65 du CCAGT.
Un procès verbal de réception provisoire sera dressé dés l'achèvement des travaux.
Une commission composée à cet effet doit être constituée par les représentants du maître d’ouvrage
maître d’œuvre et l’entrepreneur titulaire du présent marché.
Tous les défauts constatés lors de cette visite devrant être réparés conformément aux règles de l’art
si non la réception ne sera pas prononcée sans pour cela que le délai d’exécution ne soit prolongé.
ARTICLE 10 : RECEPTION DEFINITIVE
Conformément à l’article 68 du CCAG T
La réception définitive sera prononcée à l'expiration du délai de garantie contractuelle, soit
1 (UN) AN après la réception provisoire.
Le Maître d’ouvrage adressera à l’entrepreneur au plus tard dix (10) mois après la réception
provisoire les listes détaillées des malfaçons relevées.
L’entrepreneur disposera d’un délai de deux (2) mois pour y remédier.
Le Maître d’ouvrage délivrera alors après vérification et à l’issue de cette période de deux (2) mois, le
procès –verbal de réception définitive des travaux.
ARTICLE 11 : CAUTIONNEMENT .
le cautionnement provisoire est fixé à 45000,00 dhs (quarante cinq Mille Dirhams) il sera
restitué à l’entrepreneur après le dépôt de la caution définitif dans les délais prévu par les lois
en vigueur .
Le cautionnement définitif est fixé est fixée à 3% (trois pour cent) du montant initial du
marché. il doit être constitué dans un délai de 30 trente jours qui suivent la date de réception
de la lettre de notification d’approbation, il sera restitué après la réception définitive des
travaux.( article 12 du CCAGT ).
Les dispositions de l’article 15 du CCAGT seront strictement applicables au présent marché.
ARTICLE 12 : RETENUE ET DELAI DE GARANTIE
La retenue de garantie à prélever sur les décomptes est de dix pour cent (10 %) elle cessera de croître
lorsqu'elle atteindra Sept pour cent (7%) du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du
montant des avenants et ce conformément à l’article 59 du C.C.A.G.T.
Le délai de garantie est fixé à UN AN à partir de la date de la réception provisoire des travaux
faisant objet du présent marché.
ARTICLE 13 : DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR
L’adresse du domicile élu de l’entreprise est celui précisée dans l‘acte d’engagement A défaut par
l'Entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l’article 17 du C.C.A.G.T en ne faisant pas élection de
domicile, toute notification lui sera valablement faite à l’adresse du siège social de l’entreprise
indiquée dans LE C.P.S
ARTICLE 14 : FRAIS DE TIMBRES ET D'ENREGISTREMENT
L’Entrepreneur supportera les frais de timbre et s'il y a lieu, les frais d'enregistrement de ce
présent marché en vertu de l’article 6 du CCAGT.
ARTICLE 15 : DELAI DE NOTIFICATION D’APPROBATION
Conformément à l'article 79 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5/02/2007) L’approbation
du présent marché doit être notifiée à l’entrepreneur dans un délai de quatre vingt dix (90) jours à
compter de la date de l’ouverture des plis.
5
Si la notification de l’approbation n’est pas intervenue dans ce délai, l’entrepreneur est libéré de
son engagement vis-à-vis du maître d’ouvrage. Dans ce cas, mainlevée lui est donnée, à sa demande,
de son cautionnement provisoire, le cas échéant.
Toutefois le maître d’ouvrage peut, dans un délai de dix (10) jours avant l’expiration du délai
visé au premier ci-dessus, proposer à l’entrepreneur, par lettre recommandée, de maintenir son offre
pour une période supplémentaire déterminée.
L’entrepreneur dispose d’un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la
lettre du maître d’ouvrage pour faire connaître sa réponse. En cas de refus de l’entrepreneur,
mainlevée lui est donnée de son cautionnement provisoire, le cas d’échéant
ARTICLE 16 : SOUS-TRAITANCE
Se conformer à l'article 84 du décret n° 2-06-388 du 16 Moharrem 1428 (5/02/2007) fixant les
conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relative
leurs gestions et à leur contrôle
ARTICLE 17 : NANTISSEMENT
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent Marché il est précisé que :
1 - La liquidation des sommes dues par l'Administration, Maître de l'Ouvrage en exécution du
présent marché sera opérée par les soins De Monsieur le président de la commune urbaine d’Ait
Melloul,
2 - Le fonctionnaire compétent chargé de fournir au titulaire du présent marché ainsi qu'au
bénéficiaire du nantissement ou subrogation les renseignements et les états prévus à l'article 7 du
dahir 28-08- 1948 est Monsieur le président de la commune urbaine d’Ait Melloul,
3 - Les paiements prévus au présent marché seront effectués par le Percepteur d’Ait Melloul seul
qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.
4- En cas de nantissement du présent marché, l'administration contractante délivra sans frais à
l'Entrepreneur sur sa demande et contre récépissé un exemplaire spécial du marché portant la
mention “exemplaire unique”. En application de l’article 11 du CCAGT,
ARTICLE 18 : REVISION DES PRIX
En application de l’article 14 du décret n° 2.06.388 du 16 Moharrem 1428 (5 Février 2007), et
vu que le délai du marché est inférieur à quatre mois, les prix du présent marché sont
fermes, toutefois si la notification d’approbation du marché n’a pas été notifiée à
l’attributaire dans les quatre vingt dix (90) jours qui suivent la date d’ouverture des pliset
que l’attributaire maintien son offre , les prix du marché seront révisables selon les formules
suivantes :
1. Gros Œuvre
P1 = P1o (0,15 + 0,85 BAT1/BAT1o)
BAT1o est la valeur de l’index de gros œuvre revêtement et étanchéité au mois de la date
limite de remise des offres.
BAT1 est la valeur du même l’index du mois de la date de l’exigibilité de la révision.
P1o : est le montant hors taxe de la prestation considérée.
P1 : est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée.
2. Menuiserie métallique
P2 = P2o (0,15 + 0,85 BAT2/BAT2o)
BAT2o est la valeur de l’index de menuiserie au mois de la date limite de remise des offres.
BAT2 est la valeur du même index du mois de la date de l’exigibilité de la révision.
P2o : est le montant hors taxe de la prestation considérée.
P2 : est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée.
6
ARTICLE 19 : TAXES SUR LES PRIX
Tous les prix unitaires sont établis par l’entreprise comportent toutes les charges mais hors TVA qui
ne sera majorée qu’au montant global du détail estimatif.
ARTICLE 20: MODE DE REGLEMENT- MODE DE PAIEMENT
Les travaux faisant l’objet du présent marché seront réglés par application des prix unitaires établis
pour chaque nature d’ouvrage par l’entrepreneur aux quantités réellement exécutées, les quantités
prises en compte résulteront d’attachements pris en cours des travaux.
Les renseignements fournis par le maître d’ouvrage ne dispensent pas l’entrepreneur
d’affronter les difficultés particulières susceptibles d’être rencontrées.
En cas l’entrepreneur ne peut se prévaloir de l’insuffisance de renseignements fournis par
l’administration pour revenir en cours de marché sur les prix qu’il a accepté ou pour demander une
indemnité.
L’entrepreneur sera réputé s’être rendu compte sur place des difficultés des travaux, et il n’aura
droit à aucune plus value sur les prix du bordereau, quelque soient les difficultés spéciales
rencontrées pendant les travaux.
Les attachements ou avancement des travaux seront pris sur le chantier par l’agent chargé de la
surveillance en présence de l’entrepreneur (ou de son représentant) convoqué à cet effet et
contradictoirement avec lui. Toutefois, si l’entrepreneur ne répond pas à la convocation et ne se fait
pas représenter, les attachements seront pris en son absence.
Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et dans le
décompte définitif les prix éventuellement révisés aux quantités réellement exécutées et
régulièrement constatées.
Le montant global sera majoré du montant de la TVA. Après vérification et approbation du
métré d’exécution, sera réglé par virement au compte bancaire de l’entreprise indiqué dans
son acte d’engagement.
MODE DE PAIEMENT
La commune urbaine d’Ait Melloul se libérera des sommes dues par lui au présent marché, en faisant
donner crédit au compte bancaire indiqué dans l’acte d’engagement de titulaire du présent marché .
ARTICLE 21 : VALIDITE DU MARCHE
Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire qu'après son approbation par l’autorité
compétente.
ARTICLE 22 : NETTOYAGE DU CHANTIER
L’entrepreneur devra évacuer régulièrement les locaux ou il travaille des gravois et débris divers qui
sont le fait de son activité. L’Administration pourrait à tout moment exiger ce nettoyage lorsqu’il
n’aura pas été exécuté spontanément les locaux devront être parfaitement nets. Les gravois et débris
devront être déposés au voisinage des constructions en un ou plusieurs endroits désignés par
l’Administration ils seront ensuite enlevés par l’entrepreneur aux décharges publiques.
Aux cas où l’état de propreté du chantier lui-même ne serait pas satisfaisant l’Administration
pourrait faire exécuter le nettoyage par l’entrepreneur chaque fois qu’il le jugera nécessaire. En tout
cas de cause ce nettoyage devra être fait une fois par mois au moins.
ARTICLE 23 : MALFAÇONS
Si des malfaçons viennent d'être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits aux frais de
l'entrepreneur.
ARTICLE 24 : OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR
1- L'entrepreneur sera responsable de provoquer lui même les instructions écrites et figurées qui
pourraient lui manquer, dans ces conditions il ne pourra jamais se prévaloir du manque de
renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté de l'administration.
2- Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les
prix figurent les frais suivants :
Branchement du chantier au réseau d’eau, d’électricité etc. ainsi que les consommations
correspondantes pendant toute la durée des travaux.
7
ARTICLE 25 : OBLIGATIONS PARTICULIERES
Les obligations de l’entreprise comportent non seulement l’observation des prescriptions des testes
énumères ci dessus mais aussi l’observation de tout autre décret, arrête, réglementation ou norme en
vigueur à la date de la remise de l’offre applicable aux travaux du présent marché.
Dans le cas où un point du projet ne serait pas conforme à une publication en vigueur l’entreprise
devrait le signaler l’Administration avant la remise de son offre. Tous les frais d’une modification
du projet une fois le marché passé seraient à la seule charge de l’entreprise.
ARTICLE 26 : PLANS DE RECOLLEMENT
En fin d’exécution l’entrepreneur remettra à l’administration un calque et trois tirages des plans pliés
suivant format 21x31 indiquant avec fidélité comment les travaux ont été exécutés tant ce qui
concerne les travaux visibles que les travaux cachés.
1. Dessins de conduites canalisations conducteurs visibles ou non visibles tels qu’ils ont été posés
repérés par les symboles et teintes conventionnelles avec indications des sections et autres
caractéristiques. Ces dessins indiqueront la position de tous les regards poste d’eau appareils
électriques.
2. Dessins de conduites canalisations conducteurs visibles ou non visible tels qu’ils ont été posés
par les symboles et teintes conventionnelles avec indication des sections et autres caractéristiques.
Ces dessins indiqueront la position de tous les regards postes d’eau appareils électriques, prises
courants, boîtes foyers lumineux, écoulement des égouts.
3. Faute par l’entrepreneur d’avoir fourni les plans de recollement trente jours (30jours) après la
réception provisoire il lui sera appliqué une retenue forfaitaire de 1 % (1 pour cent) du montant
initial du marché arrondie à la dizaine de dirhams supérieure.
ARTICLE 27: ORDRES DE SERVICE - LETTRES - INSTRUCTIONS
L’entrepreneur se conformera strictement aux plans tracés et dessins de détails dressés parle Maître
d’Ouvrage ainsi qu’aux ordres de services lettres et instructions signés par le comité de suivi.
L’entrepreneur sera tenu de provoquer lui même les instructions écrites ou figurées qui pourraient
lui manquer.
Dans ces conditions il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour justifier un
retard dans l’exécution.
ARTICLE 28 : PRIX
Il est formellement stipulé que l’entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature et
des conditions et difficultés d’exécution des travaux pour avoir personnellement examiné dans leurs
détails les pièces du projet établis par le Maître d’Ouvrage, avoir visité l’emplacement de la
construction : s’être entouré de tous les renseignements nécessaires désirables pour que l’ouvrage
fini soit conforme à toutes les règles de l’art et aux prescriptions du marché.
Les prix établis par l’entrepreneur correspondant à des ouvrages en parfaite état d’achèvement et de
fonctionnement ils comprennent également tous les percements saignés rebouchages raccords etc. En
généal. toutes charges imposées par la réglementation en vigueur.
ARTICLE 29 : ASSURANCE
Avant tout commencement des travaux ,l’entrepreneur doit adresser à la municipalité d’Ait Melloul
une ou plusieurs attestations délivrés par un ou plusieurs établissements agrées , justifiant la
souscription d’une ou plusieurs polices d’assurances pour couvrir les risques inhérents à l’exécution
du présent marché et précisant leurs dates de validité, à savoir ceux rapportant aux accidents de
travail , aux véhicules automobiles et engins, la responsabilité civile incombant à l’entrepreneur et
aux dommages à l’ouvrage, conformément au décret n° 2-05-1433 du 26 Kadaa 1426 (28/12/2005)
approuvant la modification de l’article 24 du CCAGT .
ARTICLE 30 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR DIRECTION ET ENCADREMENT DU
CHANTIER
8
L'Entrepreneur doit être présent en permanence sur le lieu des travaux ou se faire représenter par un
agent agrée par l’Administration de façon à ce qu’aucune opération ne soit retardée ou suspendue.
L’entrepreneur est tenu de répondre aux convocations qui lui sont adressées pour se rendre soit dans
les bureaux du Maître d’ouvrage soit sur les lieux des travaux.
A l’issue de ces réunions ou visites des procès verbaux doivent être produits en présence de
l’Entreprise.
ARTICLE 31 : CHARGES PARTRICULIERES
Les prix remis par l’entreprise comprendront tous les frais afférents à l’entreprise et notamment les
frais suivants :
- Tous les frais de douane taxes et impôts divers.
- Tous les frais de voirie (balisage affichage échafaudage) exigé par l’Administration.
- Tous les frais de branchement et de consommation d’eau et d’électricité pendant la durée des
travaux.
- Tous les frais de gardiennage de nuit et pendant les jours féries du chantier et de ces abords.
- Les frais des essais sur béton par un laboratoire agrée, le nombre sera décidé par le maître
d’ouvrage.
ARTICLE 32 : MODE D’EXECUTION DES OUVRAGES
D’une manière générale les travaux seront exécutés suivant les règles de l’art.
Si les désignations du CPS ne sont pas suffisantes il demeure bien entendu que la signature du
marché implique que les renseignements complémentaires ont été obtenus par l’entrepreneur avant
la remise de ses offres des prix.
ARTICLE 33: PRESCRIPTIONS APPLICABLES A TOUS LES CORPS D’ETAT
L’entrepreneur ne pourra aucun cas se prévaloir des difficultés douanières ou d’approvisionnement
pour toute fourniture en temps utile
A cet effet l’entrepreneur sera tenu dans les huit jours (8jous) suivant la délivrance de l’ordre de
service de commencer les travaux à remettre à l’Administration le double des bons de commande des
matériels et matériaux certifiés conformes par les fournisseurs.
ARTICLE 34 : IMPLANTATION
L’implantation des ouvrages devra être faite par un géomètre agrée à la charge de l’entreprise, en
présence de l’administration avant le commencement des travaux.
ARTICLE 35 : RESILIATION
Les conditions de résiliation du présent marché sont celles indiquées au cas prévus par les clauses
du C.C.A.G.T
ARTICLE 36 : CONNAISSANCES DU DOSSIER
Une série complète des plans dressés par L’administration ayant été remis en même temps que le
présent dossier de pièces contractuelles à l’entreprise soumissionnaire celle ci –déclare :
- Avoir pris pleine connaissance de l’ensemble du dossier et du projet
- Avoir Fait préciser tout point susceptible de contestations.
- Avoir fait tout calcul et sous détail.
- N’avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d’ouvrage présenté par elle
et nature à donner lieu à discussion.
-Avoir apprécié toute difficulté résultant du bâtiment existant des accès des alimentations des
branchements en eau et en électricité et toute autre difficulté qui pourront se présenter pour
laquelle aucune réclamation ne sera prise en considération.
ARTICLE 37 : COMMENCEMENT DES TRAVAUX
9
En exécution de l'article 36 du C.C.A.G.T. Le commencement des travaux intervient sur ordre de
service du maître d’ouvrage qui doit être donné dans un délai maximum de soixante (60) jours qui
suit la date de la notification de l’approbation du marché.
L’entrepreneur doit commencer les travaux dans les délais fixés par l’ordre de service du maître
d’ouvrage. Lorsque l’ordre de service notifiant l’approbation du marché prescrit également le
commencement de l’exécution des travaux, un délai de quinze ( 15) jours doit s’écouler entre la date
de notification de cet ordre de service et le commencement effectif du délai d ‘exécution.
Si au cours des travaux il est constaté que la marche des travaux n’est pas en conformité avec le
programme établi par l’entrepreneur et que ce retard n’est pas dû à un cas de force majeure,
l’entrepreneur devra dans un délai de quinze (15) jours à partir de la mise en demeure qui lui aura été
faite par ordre de service, prendre toutes les mesures nécessaires pour rattraper le retard constaté et
proposer un nouveau programme de travaux permettant de rattraper ce retard. Passé ces délais,
l’administration se réserve le droit de prendre toutes les mesures utiles aux frais, risques et périls de
l’entrepreneur.
ARTICLE 38: ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENT
Vu les courts délais d’exécution des travaux les acomptes sur l’approvisionnement ne seront pas
prévus.
ARTICLE 39 : ECHANTILLONAGE
L ‘entrepreneur devra soumettre à l’agrément du maître de l’ouvrage un échantillon de chaque
espèce de matériaux ou de fourniture qu’il compte utiliser il ne pourra mettre en œuvre des
matériaux qu’après acceptation donnée par ordre de service délivrée l’Administration.
Les échantillons acceptés seront déposés au bureau de chantier prévu à l’article n° 201 & 202 du DGA
et serviront de base de vérification pour la réception des travaux.
L’entrepreneur devra présenter toute réquisition les certificats et attestations prouvant l’origine de la
qualité des matériaux proposés.
ARTICLE 40: REGLEMNT DE POLICE ET VOIRIE
L’entrepreneur devra obligatoirement se soumettre à tous les règlements de police et voirie en
vigueur. L’entrepreneur sera responsable de tous les dégâts ou détournement commis par son
personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les bâtiments avoisinants mis à sa disposition.
ARTICLE 41 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES -TRAVAUX EN AUGMENTATION ET EN
DIMINUTION :
Les dispositions des articles 51 , 52 et 53 du C.C.A.GT., sont respectivement appliquées sans aucune
restriction au présent marché ..
ARTICLE 42 : ETUDE DU BETON ARME :
Les plans et calcules du béton armé et charpente métallique seront réalisés par un Bureau d’Etudes
agrée approuvé par le Maître d’œuvre et le Maître d'ouvrage. Ces plans doivent être approuvés par
un organisme de contrôle agréé.
Les frais inhérents aux études des ouvrages. Ainsi que leur approbation par le bureau de contrôle
agréé seront à la charge de l'entreprise, y compris suivi et réception des ouvrages.
Les plans et notes de calculs seront remis en cinq exemplaires, pour vérification et approbation par le
maître d’œuvre et le maître d'ouvrage.
L’entrepreneur aura aussi à sa charge tous les frais de laboratoire.
CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES :
ARTICLE 1 : TERMINOLOGIE DIMENSION DES MATERIAUX :
La terminologie, les dimensions et les tolérances appliquées aux matériaux, aux parties d’ouvrage et
aux ouvrages, sont celles définies par les normes de l’AFNOR et le D.G.A.
En cas d’imprécisions, les normes AFNOR prévaudront sur le devis général d’architecte.
10
ARTICLE 2 : PROVENANCE DES MATERIAUX :
D’une façon générale, la Provenance des matériaux devra être agréé par le comité de suivi sur
proposition de l’entrepreneur.
Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine, il ne sera fait
appel aux matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de les procurer sur le marché
marocain.
Le tableau ci-après indique l’origine et la qualité des principaux articles :
DESIGNATION
MATERIAUX
Sable de mer ou de
carrière
QUALITE OU TYPE
Gros sable des sablières de la
région
De concassage de calcaire dur des
meilleures carrières agréés de la
Gravettes, pierres cassées région, tamisés lavés avant emploi
De pierres dures des meilleurs
Tout-venant et Moellons
carrières de région
Ciment
CM25, CPJ35 ou CPJ45
Agglos
Tuyau de ciment hourdis
élément préfabriqués en
ciment
Acier doux et à haute
adhérence
Les carrières de la région de bonne
qualité
- D° -
- D° Norme AFNOR P 15.302
Des usines agréées
usine de la région de bonne qualité
Des usines agréées
- D° -
Devront satisfaire aux conditions
de l’article 61 du
DGA
> MENUISERIE >
Des dépôts et usines
du MAROC
DESIGNATION MATERIAUX
Cèdre ou sapin rouge
QUALITE OU TYPE
Sec à l’air normes AFNOR
Contre-plaqué
Quincaillerie et serrurie
Fils et câbles
Disjoncteurs
PROVENANCES
Okoumé ou acajou
Bonne qualité
ELECTRICITE >
QUALITE OU TYPE
Bonne qualité
Coffret en fonte distributeur
Bonne qualité
Petit appareillage
(interrupteur, Bonne qualité
prise de courant)
Lustrerie
Bonne qualité
PLOMBERIE >
QUALITE OU TYPE
Canalisation amiante ciment
Classes 25
Canalisations T.F.G
Tariff I - III
Appareils sanitaires
C.E.C ou V.B
Robinetterie
Chromé ou Afmeco
Fonte
Salubre
PROVENANCES
Des dépôts agréés du
MAROC
- D° - D° -
PROVENANCES
Des
câbleries
MAROC
du
Meilleure qualité
Meilleure qualité
Meilleure qualité
PROVENANCES
Dépôts du MAROC
- D° - D° - D° - D° -
PEINTURE ET VITRERIE >
11
QUALITE OU TYPE
Chaux de lin
Fours de la région
Huile de lin
Blanc de zinc
Peinture glycérophtalique,
vinylique, huile, silicons et latex
Peinture anti-rouille
Blanc gélatineux
Production locale
Dépôts agréés
Marque et qualité à faire agréer
par l’Architecte
Minium de plomb
De bonne qualité
PROVENANCES
Fours de la région.
AFNOR A/85 des
usines du MAROC
Article 69 du D.G.A
Des dépôts agrées
Des dépôts agréés
Des dépôts agréés 1er choix
a) Qualité des matériaux
Tous les matériaux entrant dans la composition des ouvrages seront de première qualité et
exempts de tout défaut.
L’entrepreneur devra soumettre à l’agrément de l’Architecte dans le délai de quinze (15) jours
calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service signifiant
l’approbation du marché, un échantillon de chaque espèce de matériau ou fourniture qu’il se propose
d’employer, ainsi que sa provenance.
Il ne pourra mettre en oeuvre ce matériaux qu’après acceptation.
Les échantillons des matériaux seront déposés au bureau de chantier et serviront de base de
vérification pour la réception des travaux.
L’entrepreneur devra pouvoir présenter à toute réquisition des attestations et certificats
prouvant l’origine et la qualité des matériaux proposés.
Les matériaux refusés seront immédiatement évacués du chantier et les ouvrages
éventuellement commencés avec ces matériaux seront démolis et refais aux frais de l’Entreprise.
ARTICLE 3 : AGREGATS POUR MORTIER ET BETON :
COMPOSITION GRANULOMETRIQUE
Les agrégats pour mortier et béton répondront aux conditions granulométriques fixées par les
normes AFNOR P 18.304.
1°) Sable pour mortiers et enduits
On devra avoir : d = 0,02 mm
D = 1,6 mm
L’équivalent de sable sera supérieur à 75.
2°) Sable ou mélange de sable pour bétons et enduits grossiers la granulométrie est définie
comme suit :
POURCENTAGE EN POIDS DES ELEMENTS PASSANT AU TAMIS DE :
0.16
0.135
0.63
1.25
2.5
5
2 à 10
10 à 30
28 à 55
45 à 80
70 à 90
95 à 100
L’équivalent de sable sera supérieur à 75.
3°) Gravillons
On devra avoir : d = 2 mm (tamis)
D = 25 mm (passoire)
Et pourcentage su refus à la passoire d+D compris entre 33 et 66.
2
4°) Eau de gâchage
L’eau employée pour la confection des mortiers et béton répondra à la norme P 18.303.
12
Il est toutefois stipulé que la granulométrie pourra éventuellement être modifiée selon les
résultats des essais sur éprouvettes effectués à la charge de l’entrepreneur par le laboratoire public
d’essais et d’études de Casablanca, de façon à obtenir les résistances définies pour les bétons ci-après.
ARTICLE 4 : COMPOSITIONS DES MORTIERS ET BETONS :
COMPOSITION DES MORTIERS :
Chaux
Sable Grain de
Désignatio
n
Ciment Grasse
Riz
Eteinte
Mortier
250
500
500
N°1
CM 25
660
Mortier
N°2
300
CM 25
500
Gravette
8/15
15/25
Emploi
Dégrossi d’enduit
340
Hourdage de
maçon
Mortier de reprise
de béton
Mortier
N°3
400
CPJ35
1000
500
Mortier
n°4
500
CPJ35
700
1000
Mortier
N°5
250
CM25
Mortier
N°6
500
Enduit lisse chape,
scellement, support
de revêtement
150
Enduit bâtard
300
Sikalite 1
dose par
sac
ciment
Mortier pour agglos
support de façade
COMPOSITION DES BETONS :
Désignation
Ciment
Chaux
Grasse
Eteinte
Grain de
Sable Riz
Gravette
8/15
15/25
700
300
Emploi
Béton N°1
200
CPJ35
450
Béton N°2
250
CPJ35
450
300
700 Gros béton
Béton cyclope
Béton N°3
300
450
300
700 Béton branché
coffré et dallage
Béton N°4
350
CPJ45
350
300
700 Béton armé pour
ossature bâtiment
Béton N°5
400
CPJ
350
700
300
150
Béton de propreté
Béton armé pour
ossature ouvrages
d’art
Les quantités d’agrégats entrant dans la composition des bétons N°4 et N°5 sont données à titre
indicatif pour permettre à l’entrepreneur d’établir ses prix.
13
Elles n’ont aucune valeur contractuelle. Les quantités réelles et leur teneur en eau seront
déterminés par le laboratoire Public d’essais et d’études après agrément des agrégats par
l’administration.
Par contre, la nature des agrégats entrant dans la composition de ces bétons, est imposée par
le tableau ci-dessus :
ARTICLE 5 : SPECIFICATIONS CONCERNANT LES MORTIERS ET BETONS :
Tous les mortiers et bétons seront fabriqués mécaniquement sauf en ce qui concerne le poids
du ciment par mettre cube, béton mis en œuvre, la composition définitive du béton résultera d’un
étude effectué par l’Entreprise et contrôlée par un laboratoire spécialisé ayant reçu l’agrément de
l’administration.
La durée du malaxage de fabrication ne sera pas inférieure à deux minutes.
La quantité d’eau introduite dans la bétonnière sera déterminée en tenant compte de
l’humidité des granulats qui sera évaluée selon une méthode soumise à l’agrément de l’ingénieur. Les
quantités de sable et de gravillons composant chaque gâchée seront déterminés à l’aide de la brouette
à gabarit.
Le tableau des dosages indiqué à l’article 3.5 ne deviendra définitif qu’après acceptation par
l’Ingénieur. L’Entrepreneur ne pourra prétendre à aucune indemnité en cas de modification par
l’administration des dosages prévus.
Le béton armé sera vibré et pervibré. La granulométrie et la quantité d’eau de gâchage seront
déterminé à la suite d’une étude faite aux frais de l’Entrepreneur et dont les résultats seront
déterminé soumis à l’approbation de l’Ingénieur.
ARTICLE 6 : RESISTANCE DES BETONS :
Les résistances obtenues aux essais définis ci-après, devront être au moins égales aux
minimaux ci-dessous :
BETONS
RESISTANCE A 7 JOURS
Compression
Traction
Béton N°1
Béton N°2
Béton N°3
7/10 de la
résistance à
28 jours
Béton N°
4 et 5
7/10 de la
résistance à
28 jours
RESISTANCE A 28 JOURS
Compression
Traction
8/10 de la
180 KG / cm2
résistance à 28 jours
8/10 de la
230 KG / cm2
8/10 de la
270 KG / cm2
180 KG / cm2
20,5 KG / cm2
22 K / cm2
Plasticité
L’affaissement obtenu dans les essais de plasticité sera compris entre 2,5 à 4 cm pour les
bétons mis en place par vibration et entre 5 et 7,5 cm pour les bétons mis en place par piquage.
ARTICLE 7 : ACIERS POUR ARMATURES :
Les aciers pour béton armé pourront être soit des ronds lisses de la nuance F et E 24 (Norme
AFNOR 35015), soit les barres à haute adhérence de la nuance T et E (Norme AFNOR 350016).
ARTICLE 8 : ADJUVANTS - PRODUITS POUR CURE DE BETON :
Les adjuvants éventuellement utilisés seront à l’agrément de l’Ingénieur.
Le produit pour cure de béton assurera la protection du béton frais contre la dessiccation due
au soleil et au vent. Il consistera en une couche d’enduit temporaire imperméable, teinte soumise à
l’agrément de l’Ingénieur.
ARTICLE 9 : ETANCHEITE :
PRESCRIPTIONS GENERALES
14
Les couvertures devront présenter une fois terminées des surfaces parfaitement régulières et
bien dégauchies dans tous les sens, les arrêtes, faîtages, etc... devront être bien rectilignes, sans
inflexion ni irrégularité d’aucune espèce. Toutes les rencontres de lucarnes, cheminées etc... ainsi que
les pénétrations de croupes seront parfaitement raccordées avec les revers de couverture.
Des essais de mise à eau seront effectués (sauf dans les cas de toitures inclinées) pour vérifier
la tenue du revêtement d’étanchéité.
A cet effet, on établira le niveau d’eau à quelques centimètres au dessous des points hauts des
solins.
On maintiendra le niveau pendant soixante douze heures.
Aucune trace d’humidité ne devra être constatée sur les plafonds ou sur les murs.
Des prélèvements, au cas où ils seraient prescrits, devront être effectués au plus tard à la fin
des travaux d’étanchéité proprement dit et en tout cas, avant l’exécution de la protection. Ces
prélèvements pour essais à la charge de l’Entrepreneur seront limités à un échantillon par terrasse
d’une superficie inférieure à 500 m2.
Le rebouchage sera effectué immédiatement.
Les frais de prélèvement, d’essais et de rebouchage seront entièrement à la charge de
l’Entrepreneur.
Tous les éléments constituant les complexes étanches seront mesurés, pour le plat, entre les
parties verticales des reliefs, et pour les solins au métré linéaire développé sur les gorges. Tous les
vides supérieurs à 0,20 m2 seront déduits.
Tous les échantillons retenus par l’Architecte resteront sous forme de panoplie fixé la barque
du chantier jusqu’à la fin des travaux.
Ces travaux seront couverts, suivant l’article 205 du D.G.A, par leur garantie décennale.
L’Entrepreneur devra produire un certificat de garantie sur papier timbré avant le
commencement des travaux.
> MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE >
ARTICLES 10 : PROFILES :
Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.
Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l’ouvrage, ses
dimensions et l’usage qui en est prévu.
Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10.
Comme il est précisé ci avant, les éléments seront livrés sur le chantier avec une couche de
peinture antirouille soigneusement appliquée.
Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l’appui
des échantillons.
Ceux-ci devront avoir l’aspect de finition qu’ils auraient en œuvre. Cette finition devra
également être précisée dans l’offre.
Les scellements devront faire l’objet d’une étude particulière pour tenir compte des structures
qui doivent recevoir des ferronneries et qu’il est rigoureusement interdit de dégrader.
ARTICLE 11 : PREPARATION ET QUALITE :
Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin. Ils devront répondre,
d’une manière générale, aux conditions suivantes :
1- Les métaux non ferreux seront inoxydables.
2- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.
3- Ils seront aussi étanches que possible à l’air et à la poussière.
En général, les profilés devront comporter des soudeurs électriques, par rapprochement sans
apports. Ces assemblages seront enduits, meulés, limés et rebouchés pour les rendre propre et nets.
Les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités. Les profilés creux (profilés à
froid) comporter des trous de ventilation pour évacuer les eaux de condensation.
Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la bonne qualité et la bonne
présentation des éléments.
15
Elles devront être soumise à l’approbation de l’architecte avant les commandes et figurer sur un
tableau d’échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée des travaux. Elles
seront nécessairement des modèles les plus récents. Ces quincailleries devront être très complètes,
serrures, verrous, loqueteaux, butées d’arrêts, amortisseurs, etc...
Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis en laiton à tête fraisée,
goûte de suif ou par taquets inoxydables. Les par closes seront placées à l’intérieur avec mastic
contre-mastic dont il est nécessaire de prévoir les épaisseurs.
Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre
d’utilisation normale. Les articulations, pivots, serrures etc... Graisses, les garnitures en bois posés,
polies, parfaitement propres.
Les clefs seront remises au maître de l’ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec
étiquettes précisant leur destination.
> PLOMBERIE - SANITAIRE >
ARTICLES 12 : QUALITÉS DES MATERIAUX :
Tous les matériaux entrant dans la construction des ouvrages seront de première qualité et
exempts de tous défauts.
L’entrepreneur devra fournir avant approvisionnement une liste et la provenance des matériaux et
appareils seront de 1ère choix, rebutés et devront être conformes aux arrêtés et circulaires techniques
en vigueur et en particulier :
- A la dernière norme A F N O R.
- Aux documents technique du R E E F.
Chaque fois qu’il existe une estampille de qualité NF - USE SGM etc... ou un certificat de
qualité délivré par un organisme officiel, les matériaux et appareils seront revêtus de qualité
équivalente.
Ces échantillons seront soumis à l’agrément du maître d’œuvre et du maître d’ouvrage avant
mise en œuvre.
Tous matériels ou matériaux bon conformes à l’échantillon seront obligatoirement refusés.
La demande de réception du matériel devra être présentée au moins quinze jours avant son
emploi.
L’entrepreneur devra prendre toutes ses précautions pour posséder sur chantier, les quantités
suffisantes de matériaux vérifiés et acceptés, nécessaires à la bonne marche des travaux.
ARTICLE 13 : MODE D’EXECUTION :
L’entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services de distribution pour obtenir tous les
renseignements utiles pour l’exécution des travaux. il se soumettra tous les vérifications et visites des
agents de ces services et leur fournir tous les documents et pièces justificatives demandées.
L’entrepreneur devra respecter :
Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages indiqués par les termes du présent
marché.
Les dessins et schémas d’installations à fournir par l’entrepreneur devront être rigoureusement
suivis.
Au cas où l’entrepreneur constaterait des omissions ou erreurs dans les pièces écrites, il devra en
avertir l’architecte, faute de quoi, sa responsabilité restera entière.
Les traversées des ouvrages de maçonnerie, les percements, les saignées, d’encastrement dans les
maçonneries et cloisons, les raccords d’enduits, tous scellements des tubes et fourreaux ou
manchettes, tous les raccords divers résultant de la fixation des appareillages, la protection antirouille
des pièces ou métaux ferreux et la peinture générale de ces tuyaux et installations seront inscrits dans
le présent article. L’entrepreneur doit inclure dans ses prix toutes ces sujétions.
Toutes les précautions seront prises pour assurer une distribution suffisante. L’entrepreneur
s’assurera du débit de chaque appareil, les percements, en mortier du même composition que
l’enduit.
En aucun cas, il ne sera fait de scellement ou de percement dans un élément portier (porteur,
poteaux, nervures).
En cas de nécessité, l’ingénieur en béton armé en sera avisé. Les trous destinées à recevoir les
chevilles auront exactement la dimension de la chevilles qui doit pénétrer en force.
16
Les saignées ne devront jamais traverser une cloison de part en part, même dans les briques 3
trous. Les trous qui seront faits dans le carreaux de faïence et dans les revêtements (sols ou verticaux)
seront à la chignole et non au tamponnoir.
Dans les traversées de murs, cloisons, planchers, les canalisations seront protégées par des
fourreaux de diamètre approprié en tube galvanisé rugueux extérieurement pour permettre le
scellement.
Aux traversées de planchers, il dépasseront le nu de revêtement fini de 2 cm au minimum et
seront munis d’un collier et de fermeture. Aux traversées de cloisons, ils dépasseront légèrement la
surface de l’enduit.
Toutes les tuyauteries traversant les terrasses passeront dans les fourreaux (comme ci-dessus) avec
hébergement sur le tube ou serré par un collier.
Les tuyauteries enterrées seront bitumées et revêtues de bande de jute.
Les tubes en fonte seront maintenues par les colliers démontables galvanisées, espacés suivant les
prescriptions. Des tampons hermétiques seront judicieusement disposés pour permettre la visite de
ces installations.
Les canalisations d’alimentation et de distribution seront en tube galvanisé à chaud
extérieurement et intérieurement. Les manchons seront galvanises à chaud extérieurement.
Les raccords seront en fonte malléable, galvanisés également intérieurement et extérieurement. Les
raccordements seront en tube cuivre de diamètre approprié d’une section parfaitement circulaire.
Les raccordements en plomb seront d’un diamètre approprié. Les raccordements aux évacuations
seront munis de bouchons de dégorgement permettant un treillage facile. Ils devront avoir leur
section circulaire, les culottes en plomb ne devront pas être encastrées, mais placées à l’extérieur des
maçonnerie, leur aboutissement à la chute sera protégé par un fourreau.
Toutes ces canalisations seront montés sur colliers démontables.
Les canalisations encastrées seront sans joints, raccords ou soudures. Elles seront entourées d’un
isolant bande.
En aucun cas, les tuyaux et éléments en plomb ou en cuivre ne seront encastrés dans la
maçonnerie au mortier de ciment. Les tuyaux et éléments en fer galvanisés ne pourront être encastrés
dans le plâtre.
Les gargouilles en plomb laminé seront fermées pendant la durée des travaux par une plaque en
plomb qui ne sera enlevé que l’exécution de l’étanchéité.
>ELECTRICITE >
ARTICLE 14 : MODES D’EXECUTION DES TRAVAUX REGLEMENTATION :
Indépendamment des textes généraux cités au cahier des prescriptions générales, l’entrepreneur
du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux législatifs et réglementaires
marocains en vigueur durant la réalisation de ses travaux, soit en particulier :
- L’arrête du Ministère des Travaux Publics et des communications n°350.67 du 15.07.67 NM CL 005
publié en annexe de cet arrêté.
- L’arrêté viziriel du 28 juin 1983 concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui
mettent en œuvre des courants électriques, modifié et complété par les arrêtés du 4.4.40 - 20.7.45 et
28.12.51.
- L’arrêté du Ministère des Travaux Publics n° 127.63 du 15 MARS 1963 et complété par l’arrêté du
28.07.1963 concernant les conditions technique auxquelles doivent satisfaire les distributions
d’énergie électrique.
- Le décret du 1.12.1953 relatif à la protection de la radiodiffusion contre les parasites industriels.
- La norme C 13.100 réglementant l’ installations de postes d’abonné intérieur et raccordés au réseau
de distribution de 2ème catégorie.
- La norme C 12.100 concernant la protection des travailleurs contre les courants électriques.
- Toutes les publications de l’U.T.E actuellement en vigueur auxquelles les normes NM CL 005 - C
13.100 et 12.100 font appel.
- Un cahier des charges D.T.I. n° 701.
Il ne sera admis aucun frais supplémentaire résultant des modification imposées pour rendre
l’installation conforme aux exigences de la Régie Autonome de Distribution à toute la réglementation
précédente.
17
ARTICLE 15 : CANALISATIONS ELECTRIQUES :
NATURE DES CANALISATIONS
Les lignes principales seront en câble U 1000 R02V Les canalisations appelées “lignes “ ou non
précisées dans le descriptif seront également en conducteur H 07 Vu passés sous conduit isolant tube
encastré.
Toutefois, dans certains locaux, leur nature sera impérativement déterminée. Les câbles du
type capothène ne seront en aucun cas admis.
Conditions de pose
Conditions générales
Elles répondront aux prescriptions du chapitre III de la norme 7-11 CL005.
Par ailleurs, tous les conducteurs et câbles devront être déposés sans démolitions.
D’autre part, tous les passages principaux de l’installation dans les éléments porteurs du gros
œuvre pourront être avantagement réservé avant coulage du béton, mais en aucun cas pratiqués
après construction.
Canalisations enterrées
Elles seront réalisées en câble U 1000 R01 V sous buses de diamètre minimale 100. Les buses
seront enterrées à 0,80 m du sol fini et seront raccordées dans des regards de tirage au moins tous les
30 m.
Aux remontées verticales de buses ou de regards, les câbles passeront sous tube acier sur une
hauteur minimale de 2 m.
Tous les travaux afférents aux canalisations enterrées : buses, regards, tube galvanisés sont à
la charge de l’entrepreneur.
Canalisation en câbles apparents
Sur parcours apparents, les câbles seront fixés sur colliers “ATLAS” cadmiés ou sur chemin de
câbles suspendus en plafonds du sous-sol. Les câbles apparents traverseront les parois sous
fourreaux en tube acier galvanisé.
Canalisations encastrées.
Elles seront réalisées en conducteur U 500 V posées sous conduit, la section des conduits sera
conforme aux tableaux 3 m de la norme NM 7-11 CL 005. Les conduits seront noyés dans les dalles ou
les formes et encastrées dans les cloisons ou dans plinthes réservées à cet effet. On veillera au cours
de la pose des conduits à ce qu’il ne se forment pas d’un susceptible de retenir les eaux de
condensation et d’infiltration. Les saignées d’encastrement devront respecter les indications du
tableau V du D.T.U. 70.1.
Quand ils alimentent un foyer lumineux, un interrupteur ou une prise de courant, les devront
s’arrêter dans un boîtier d’encastrement en bakélite.
Les conduits seront soit de type M.R.B. soit type isolant répondant aux spécifications
suivantes :
- Conduits M.R.B.
Ils seront en tube acier émaillé et les raccords filetés seront montés à la céruse.
Au droit les joints de dilatation des bâtiments, ces tubes devront être raccordés :
* Soit par un manchon de même nature pouvant coulisser librement et de manière étanche sur les
conduits.
* Soit par un manchon en conduit isolant ICD. La pose des conduits MRB est interdite en apparent et
en castrée dans les douches. Dans ces locaux, les conduits seront obligatoirement isolants.
- Conduits isolants
Ils seront type ICDE ou IPDPE et devront être mis en œuvre avec tous les accessoires.
Boite de dérivation avec embouts de connexion étanches, etc...
Section et repérage des conducteurs :
* Section
18
Les sections sont déterminées en fonction de la norme NM CL 005, tableau 3.6 pour les intensités
admissibles.
Elles devront être vérifiées pour que les chutes de tensions ne dépassent pas 3% pour le circuit
lumière le plus défavorisé.
* Repérage des conducteurs
Pour les conducteurs U 500 V, on respectera dans toute l’installation, les continuités de couleur
d’isolant pour : les conducteurs de phase (de préférence rouge ou jaune). Si la même couleur est
utilisée pour les trois phases, on “sterling” type PH1.
- Le conducteur neutre (obligatoirement bleu claire).
- Le conducteur de terre (obligatoirement jaune torsadé vert ou à défaut noir).
- Pour les câbles, on repéra les conducteurs par abréviation sur bonde “sterling” type PH1, etc...
NOTA : En aucun cas, le conducteur bleu claire et le conducteur vert jaune ou à défaut noir, ne
pourront être utilisés à un usage que celui défini ci-dessus.
ARTICLE 16 : DERIVATIONS ET CONNEXIONS :
Les épaisseurs entre conducteurs sont formellement interdites. Dans toute l’installation, les
dérivations et connexions du conducteur neutre devront être accessibles.
Les dérivations sont interdites sur les bornes des douilles de lampe à incandescence.
Les connexions et dérivations seront exclusivement localisées dans les tableaux et dans les
boites de dérivations réservées à cet effet. Les connexions seront réalisées par bornes isolées fixées sur
les tableaux ou les boites de dérivation.
Les dérivations seront réalisées exclusivement une borne avec un maximum de cinq
conducteurs par borne et fixées dans les boîtiers d’encastrement. Elles pourront être faites sur les
bornes des appareils (repiquage) à condition que ceux-ci soient revus à cet effet.
ARTICLE 17 : APPAREILLAGE BASSE TENSION :
Tous les matériaux utilisés devront être soumis à l’approbation de l’architecte.
Tout appareillage devra porter la marque de conformité aux normes NF - USE. Les appareils
seront soigneusement choisis compte tenu des risques que présentent certains locaux et qui seront
précisés dans la description détaillée.
TABLEAUX :
seront en plastique agrée par l’ONE.
Ils seront dimensionnés pour recevoir 20% de matériel supplémentaire (voir descriptif).
L’équipement électrique sera fixé sur châssis ou sur platine la borne de terre devra être fixé à
même de l’armoire et devra être accessible sans démontage. Tous les appareils de coupure et de
protection seront repérés par étiquette dilophane gravée.
Toutes les serrures des tableaux devront s’ouvrir avec la même clé.
Appareils de protection et de coupure générale “basse tension”.
Dans sa soumissions, l’entrepreneur devra préciser pour les disjoncteurs combinées,
contracteurs etc...
- La marque ;
- Le type ;
- Le nombre de pôles ;
- Le calibre ;
- Le réglage et éventuellement le pouvoir de coupure.
Les disjoncteurs différentiels auront pour plage de déclenchement 450 MA + 5 MA, suivant les
précisions données.
FUSIBLES
Tous les fusibles seront du type “claire” les intensités nominales seront déterminés à partir de
la section des conducteurs suivant le tableau S 5 de la norme NM 5-11 CL 005. Les fusibles devront
être du type à cartouches ou à broches.
Commandes d’éclairage
Les interrupteurs devront avoir un calibre minimal de 10 A et posséder des contacts en argent.
Ils seront obligatoirement à coupure omnipolaire pour les circuits polyphasés et les circuits
monophasés ayant une puissance supérieure à 100 W.
Pour les circuits comprenant plus de 2 ponts d’allumage, ils seront replacés par des
télérupteurs à commande par bouton poussoir, ils seront fixés par vis sur leurs boîtiers
d’encastrement à l’exclusion de tout système à griffe.
19
Prise de courant
Les prises de courant normales seront du type 2*10A+N+T. Les types des autres prises seront
précisés plus lion, de plus dans les locaux humides ou exposés, elles seront de meilleure qualité.
Appareils d’éclairage
Incandescence
Les douilles de lampes à incandescence seront en laiton sauf dans les locaux ou elles seront en
porcelaine.
Elles seront d’un modèle :
- A baïonnette pour les lampes jusqu’à 150 W
- A vis pour les lampes de puissance supérieure. Les douilles à interrupteur sont interdites. Tout
repiquage de conducteurs sur les douilles est prescrit.
ARTICLE 18 : PROTECTION DES PERSONNES :
De manière générale, les mesures de protection des personnes contre les dangers présentés
par les courants électriques seront réalisées conformément aux indications du chapitre 6 de la norme
NM 7-11 CL 005.
Toutes les mesures devront être prises contre les contacts directs, en particulier dans les
tableaux électriques qui seront fermés à clé où tous les conducteurs et câblages devront être isolés.
Lorsqu’ils contiennent les fusibles à cartouches, ces tableaux devront être équipée d’une pince
isolante.
Si les interrupteurs sont incorporés à ces tableaux, leur manœuvre devra se faire tableau
fermé.
Les mesures de protection contre les contacts directs seront d’un type B.1 (C.F article 6.3-5.1 de
la norme NM 7-11 CL 005). Le régime de neutre adopté sera du neutre séparé.
Elles comprendront :
- La mise à la terre des masses susceptibles d’être accidentellement sous tension, les armatures
métalliques des luminaires.
- La mise à la terre des liaisons équipotentielles propres à certains locaux.
Dans la réalisation des circuits de terre, la section des conducteurs de terre sera conforme au
tableau 6 de la norme NM 7-11 CL 005.
Cette prise de terre sera réalisée par un conducteur en cuivre de 28 mm2 placé à fond de
fouilles auteur du bâtiment.
Ce conducteur sera relié par soude-brasure au ferraillage des semelles de piliers de façades.
Toutes dispositions devront être prises pour obtenir une impédance de cette terre inférieure à 10 hm.
Dispositions propres à certains locaux
Liaisons équipotentielles
Dans les douches et les salles d’eau, on réalisera l’interconnexion des tuyauteries d’eau chaude et
froide juste en amont des robinets de vidanges, juste en aval des siphons lorsqu’elles donnent sur un
réseau en fonte un conducteur en cuivre nu 4 mm2 qui pourra être encastré dans les formes granitos
et qui sera relié au circuit de terre.
Volume de protection des douches, conformément au paragraphe 6.4.1 de la norme NM 7-11 CL 005,
il ne sera installé ni interrupteur ni prises de courant, ni appareils d’éclairage à moins de 1 m du
volume ayant pour base le receveur de la douche.
ARTICLE 19 : RECEPTION DES TRAVAUX :
Il est rappelé que tous les plans et schémas concernant les postes de livraison et de
transformation sont à soumettre avant tout début d’exécution à l’accord du distributeur d’énergie
A la fin des travaux et après mise sous tension, la réception technique des installations portera
sur :
- Les niveaux d’éclairement ;
- Les sections des conducteurs ;
- Le calibrage des protections ;
- L’équilibrage des phases ;
- Le niveau d’isolement des installations ;
- Les mises à terre ;
- Les dispositions de protection des personnes.
20
>PEINTURE - VITRERIE >
ARTICLE 20 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SPECIALES :
Les matériaux mis en œuvre devront répondre en ce qui concerne leurs qualités physiques et
leur mode d’utilisation, aux conditions et prescriptions des articles n° 68 à 72 inclus n° 173 et 176
inclus du l’approbation du maître d’œuvre.
Tous les matériaux seront de première qualité et mis en œuvre conformément aux
prescriptions des fabricants.
Tous les éléments peints devront être couverts et ne devront pas présenter d’imbus.
L’architecte pourra demander l’exécution de couches supplémentaires sur celles prévues et sans que
l’entrepreneur puisse prétendre
à aucun supplément si les peintures ne couvraient pas
parfaitement le support.
Tous les rechampissages, quels que soient, sont compris dans les prix unitaires notamment les
chambranles.
Il pourra être demandé, sans majoration de prix, l’emploi de couleurs dignes, telles que vert
de zinc, oxyde chromé bleu de prusse, etc...
Les travaux de peinture comprendront obligatoirement les phases suivantes :
a) apprêts, nettoyage des fonds, brûlage pour menuiseries bois, rebouchage, impression, enduit
général, etc...
b) la première couche de peinture.
c) la deuxième couche de peinture après séchage parfait de la première.
d) le nettoyage parfait de toutes les pièces de quincaillerie. Tous les sols devront être efficacement
protégés afin de n’être pas tachés.
Chaque opération terminée pourra faire l’objet d’un constat, les deux couches de peinture
devront se différencier par une couche légère nuance de tonalité, la dernière couche étant bien
entendu au ton exact défini par le maître d’œuvre.
L’attention de l’entrepreneur est attiré sur le fait que les menuiseries et quincailleries posées,
impressionnées, n’implique pas obligatoirement que cette impression ne soit pas à refaire,
l’impression faite avant pose des menuiseries étant simplement destinée à protéger ces éléments
pendant la durée des travaux.
Les travaux, tels que le nettoyage final des lieux, sont à la charge de l’entrepreneur et devront
être exécutés de façon parfaite, les sols en mosaïques, les plinthes et le retour horizontal des plinthes
devront être en lessives à plusieurs reprises au savon noir de 1ère qualité, l’esprit
de sol étant formellement interdit. Les hauts et les bas de portes hors vues devront être peints, les
serrures de portes bloquées devront être nettoyées avec précautions à l’essence et huilées ainsi que
toutes les autres quincailleries, crémones, paumelles, etc...
Toutes les paumelles ou charnières perforées devront être huilées.
Les vitrages seront également soigneusement nettoyées avant la remise des bâtiments au
maître d’œuvre.
Seront à la charge de l’entrepreneur, le transport des matériaux, leur mise en œuvre, la
confection des échantillons.
L’entrepreneur sera responsable des dégradations dues à ses travaux, et en particulier, des
taches d’huile sur sols qui pourront être refaits à sa charge.
La vitrerie sur menuiserie bois métallique sera réalisée verre clair, non déformant, en verre
demi-double, simili-glace et verre lustral ou armé, selon les dimensions des volumes employés et leur
destination.
La totalité de ces verres sera posée à double bain de mastic sous parclose bois ou métalliques
vissées.
Les peintures seront vinyliques dans les locaux sauf les salles d’eau, salles de bains et cuisines
qui seront glycérophtaliques.
Les menuiseries bois seront peintes en glycérophtalique.
Les menuiseries métalliques et ferronneries seront peintes en glycérophtalique sur deux
couches anti-rouille au minimum de plomb.
21
CHAPITRE III : MODE D'EXECUTION ET D'EVALUATION DES OUVRAGES
100 - GROS ŒUVRE -AMENAGEMENT EXTERIEUR
A) TERRASSEMENT
a) Généralités
Les fouilles en terrain de toute nature seront descendues aux Cotes reconnues et acceptées par la
Maîtrise d’œuvre; elles seront exécutées aux largeurs strictement nécessaires et feront l'objet d'un
procès verbal de réception. Aucun travail de béton ou de maçonnerie ne sera entrepris avant
l'accord de la Maîtrise d’œuvre. Les prix de règlement comprennent toutes les sujétions de
boisage, étaiement, talutage, relèvement des terres, les épuisements, pompages qui pourraient être
rendus nécessaires, le remblaiement dans le périmètre du chantier, ou évacuation aux décharges
publiques pour les terres en excédent, ainsi que la démolition des ouvrages pouvant être
rencontrés lors de l'exécution des fouilles. Ces fouilles seront payées au mètre cube théorique des
plans de fondation, quelque soit leur profondeur et leur ouverture et sans plus value pour
foisonnement.
b) Description des ouvrages
101 - FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS TOUT TERRAIN Y/C ROCHER
Dans tous terrains y /compris rocher en toute profondeur, suivant prescriptions ci-avant,
exécutées aux engins mécaniques ou à la main, y compris épuisement des eaux de surface ou
provenant de la nappe et blindage des fouilles.
Les déblais seront mis en dépôt et réglés sur place aux emplacements désignés par la Maîtrise
d’œuvre.
Ce prix comprend également la mise en dépôt dans l'enceinte du chantier des déblais jugés
réutilisables par la Maîtrise d’œuvre et l'évacuation à la décharge publique des déblais excédentaires.
Ouvrage payé au mètre cube, y compris toutes sujétions, au prix :…………………N°101
102 - FOUILLES EN PUITS, TRANCHEE OU EN RIGOLES DANS TOUT TERRAIN Y/C
ROCHER
En particulier pour fondations de murs, longrines, semelles isolées et semelles filantes y
compris jet sur berges, épuisement des eaux de surface ou provenant de la nappe, blindage éventuel
des fouilles.
Ce prix comprend également la mise en dépôt dans l'enceinte du chantier des déblais jugés
réutilisables par la Maîtrise d’œuvre et l'évacuation à la décharge publique des déblais excédentaires
Ouvrage payé au mètre cube en place, mesures prises au vide de construction conformément
aux plans béton armé sans aucune majoration pour façon de talus, y compris assèchement des fouilles
et toute mesure nécessaire à la bonne exécution des fouilles suivant les règles de l'art, au prix :
...………………………………………………………………….. N°102
103 - MISES EN REMBLAIS
Ce prix concerne l'apport de terre en cas de déficit des terres provenant des fouilles ou
l'utilisation de celles-ci, si elles sont jugées réutilisables par la Maîtrise d’œuvre. Le remblais doit se
faire par couches successives de 0.20m maximum. Ce prix comprend également le compactage au
rouleau vibrant ou à la dame vibrante, l'arrosage abondant des chargements, transports,
déchargements et toutes manutentions des terres. Ouvrage payé au mètre cube théorique terrassé
sans majoration pour foisonnement, au prix : . N°103
22
B) FONDATIONS
a) Généralités
Les ouvrages en béton armé en fondation seront réalisés en béton B4 dosé à 350 kg/m3 de CPJ
45, obligatoirement vibré pervibré, ils comprennent le coffrage et le décoffrage, les étais, toute les
sujétions de mise en œuvre à toute profondeur et à toute hauteur, la fabrication exclusive aux engins
mécaniques, le dosage à l'aide des caisses, les essais de granulométrie et de résistance, la protection
solaire et thermique.
Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour parties courbes, pentes, formes irrégulières,
coffrage perdu des sous faces.
Ces bétons seront payés au mètre cube réellement exécutés y compris toutes sujétions de mise
en œuvre.
Tous ces bétons devront répondre aux prescriptions du chapitre II. Les aciers seront comptés
par ailleurs. Les huiles de décoffrage seront à soumettre à l'agrément de la Maîtrise d’œuvre.
104 - GROS BETON
Gros béton exécuté en béton N°2 dosé à 250 kg/m3 de CPJ 35, pour massif ou autres..
Ce béton sera payé suivant les cotes théoriques des plans de béton armé.
Ouvrage payé au mètre cube, au prix :………………...……………………………..N°104
105 - BETON DE PROPRETE
Le béton de propreté sera exécuté en béton B1, suivant épaisseurs définies aux plans et
débordant de chaque coté des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans du bureau
d'études.
Le prix de règlement comprend le coffrage des joues, le dommages et toutes sujétions de mise en
œuvre.
Ouvrage payé au mètre cube théorique des plans, y compris toutes sujétions d'exécution, : … N°105
106 - MACONNERIE DE MOELLONS EN FONDATION
Les murs en fondation de toutes épaisseurs et de toutes formes seront exécutés en moellons
hourdis au mortier ordinaire n°2, les parements seront dressés sur leurs faces de façon à ne présenter
ni creux ni saillies. Les joints seront soigneusement remplis au mortier, 30% des blocs devront faire
toute l'épaisseur du mur.
Ouvrage payé au mètre cube, y/compris traversées de maçonnerie pour canalisation de tous
diamètres compris linteau de protection, toutes fournitures et sujétions., au prix :….N°106
107 - BETON POUR B.A. EN FONDATION POUR TOUS LES OUVRAGES
Béton armé pour tous les ouvrages selon plans de B.E.T y compris le coffrage et le décoffrage,
les étais et toute sujétion de mise en œuvre à toute profondeur et à toute hauteur. La fabrication
exclusive aux engins mécaniques.
Le prix de règlement comprend toutes les sujétions pour partie courbe, voûtes, arcs, pentes,
formes irrégulières réserve de trémies, y compris fourniture et pose des joints de dilatation en
polystyrène.
Ouvrage payé au mètre cube, au prix :………………………………….……………..N°107
108- ACIER A HAUTE ADHERENCE (FeE40) POUR B.A. EN FONDATION POUR TOUS LES
OUVRAGES
Les armatures en acier pour ouvrage en béton armé selon détails et plans de B.E.T, seront
payées au kilogramme en appliquant le poids au mètre linéaire par la norme A.45002.
Les armatures devront être parfaitement propres, sans aucune trace de rouille non adhérente,
de peinture ou de graisse.
Cet ouvrage comprend la fourniture des armatures, leur façonnage suivant les plans du B.A , la
mise en place dans les coffrages, le calage par cales en béton ou plastique préfabriqués. Le prix de
règlement tient compte des coupes, chutes, fil de ligatures et toutes sujétions, elles seront payées au
kilogramme théorique des plans de B.A.
Ouvrage payé au kilogramme au prix :…………………………………...…………...N°108
23
109- HERISSONAGE EN PIERRES SECHES DE 0,20
Les sols sur terre-plein et sur les allées de circulations et trottoir périphérique seront fondés sur
un blocage de pierres sèches de 0,20m d'épaisseur, les pierres posées en hérisson, la pointe en l'air
rangées à la main, puis damées.
Les interstices seront remplis par des petits éléments afin d'assurer un parfait calage
de l'ensemble. L'utilisation de gravois est formellement interdite.
Ouvrage payé au mètre carré, au prix :……………….……………………………….N°109
110 - FORME EN BETON DE 0,10 M D’EPAISSEUR Y COMPRIS ACIERS
Forme en béton de 0,10 m sur blocage exécuté en béton dosé à 350 kg. Elle sera coulée
soigneusement au niveau de la cote du sol fini. Les dalles seront armées suivant plans de béton armé.
Après prise l'ouvrage sera protégé par une couche de sable.
Ouvrage payé au mètre carré, au prix :……….……………………………………….N°110
111 - BETON REFLUE POUR DALLE EXTERIEUR
Ce prix comprend le dallage extérieur en béton reflué pour allées de circulation et trottoir
périphérique selon plan de l’architecte. Y compris :
- Fouilles
- Réglage et compactage du sol
- Treilles soudés
- Dallage en béton reflué de 10cm d’épaisseur sera collé sur blocage de pierres sèches
avec joints transversaux tous les 2m.
Ouvrage payé au mètre carré, au prix :………………………...………………………N°111
112 - ARASE ETANCHE
Sur chaînage, Voile et longrines périphérique suivant plan.
Composée de :
- 1 chape au mortier de ciment
- 1 couche de bitume 1.500 kg/m2
- 1 feutre 36S
- 1 couche de bitume 1.500 kg/m2
Ouvrage payé au mètre carré au prix :………………………………………..………N° 112
C) CANALISATIONS - EGOUTS - REGARDS
a) Généralités
a.1 - Canalisations - égouts
Terrassement à toutes profondeurs y compris, canalisations en PVC posé sur lit de sable, prix
comprenant coupes, joints, colliers, supports, percements et remplissage des trous et saignées,
raccords, et toutes sujétions.
Aucun remblai ne sera mis en place avant les essais d'étanchéité qui feront l'objet d'un procès verbal,
la tranchée sera remblayée de la façon suivante :
- Le remblai primaire sera exécuté jusqu'à 0,20 m au dessus de la buse avec des terres criblées ne
comprenant aucun élément dur.
- Mise en place du remblai par couches de 0,20 m damées et arrosées pour éviter tout tassement
ultérieur (densité optimum proctor modifié 95 %)
- Exécution suivant plans, cotes de départ et pentes scrupuleusement respectées.
- L'Entrepreneur devra s'assurer que les cotes du radier permettent tous les branchements aux points
prévus.
- Ce prix comprendra les terrassements, la fourniture et la pose des buses sur lit de sable, le
remblaiement et d'une façon générale toutes fournitures et sujétions.
- Les canalisations seront payées au mètre linéaire, mesures prises à l'horizontale sur l'axe après
construction sans majoration pour joints ou pièces spéciales, raccords, parties courbes et inclinées,
mais sans déduction des vides provenant des pénétrations, des amenées des canalisations diverses,
des regards, etc...
24
a.2 - Regards
Les regards seront exécutés en béton banché N°3 reposant sur un radier de 0,15 d'épaisseur. Les
parois intérieures seront enduites au mortier N°5 hydrofuge avec gorges à la bouteille. L'arrivée et le
départ des buses se fera à 0,10 m du radier. Les regards non visitables seront couverts par des
tampons en B.A., scellés.
Les regards visitables comporteront un tampon de visité en béton armé avec anneau de levage
rabattable en fer galvanisé. L'épaisseur des regards sera en fonction de leur profondeur suivant les
normes en vigueur; le cas échéant, les regards seront armés.
L'étanchéité sera assurée par un joint étanche en polyester comprimé de section appropriée et
seront payés compris terrassement en terrain de toute nature et à toutes profondeurs et remblais,
échelons et toutes sujétions.
113 - CANALISATIONS EN PVC POUR EVACUATION
Terrassements en terrain de toute nature, jets sur berge, remblaiement et évacuation, compris
buses en béton comprimé posées sur lit de sable, raccordée sur le pourtour au mortier riche, calées
à l’aide de palatins en ciment après essais d’étanchéité et réception par le maître d’œuvre, la
tranchée sera remblayée de la manière suivante :
La première partie de remblai sera exécutée jusqu’à 0.20m au dessus de la buse avec des terres
triées, ne comportant aucun élément dûr, mise en place des remblais par couches de 0.20m damées
pour éviter tout tassement ultérieur. Densité du remblai après compactage 95% de la densité
« Optimum Proctor ».
Exécution suivant plans et pentes scrupuleusement respectées. Ce prix comprendre les
terrassements, la fourniture et pose des buses, le remblaiement, l’évacuation aux décharges
publiques et d’une façon générale toutes fournitures et sujétions.
a) Diamètre 100mm
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix :……………………………………..….N°113a
b) Diamètre 200mm
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix :………………………………………..N°113b
c) Diamètre 300mm
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix :………………………………………..N°113c
114 – REGARDS POUR EVACUATION
En béton compris terrassements en terrain de toutes natures et évacuation à la décharge publique,
béton de propreté, raccordement aux canalisations, façon de cuvette, enduits, et pour les regards
visibles tampon en béton armé avec formation de feuillures rectilignes, anneau de levage et double
cornière.
Ouvrage payé à l'unité, y compris toutes sujétions d'exécution, comme suit :
a) 40 x 40 non visitable
Ouvrage payé à l’unité, au prix :…………………………………………………….N°114a
b) 50 x 50 visitable
Ouvrage payé à l’unité, au prix :……………………………………...…………….N°114b
115– CANIVEAUX ARMES
Ils seront exécutés suivant les plans fournis par la Maîtrise d’œuvre et détail de B.E.T, réalisés en
béton. Ce prix comprend les terrassement, le radier, les parois , les feuillures, les dalettes, les
enduits intérieurs au ciment gras avec formation des gorges, les raccordements aux canalisations,
les armatures, toutes les fournitures nécessaires et toutes sujétions d’exécution.
Ouvrage payé au mètre linéaire, au prix :………………………………………………N°115
D) BETON ET ACIER EN ELEVATION
a) Généralités
Les ouvrages en B.A. en élévation seront réalisés en béton B4.Ils comprennent outre les sujétions
prévues pour les B.A. en fondation, les larmiers, les joints en creux de toutes sections indiquées
aux plans de détails de B.E.T, le levage et la mise en œuvre à toute hauteur en engins mécaniques
exclusivement.
Les fonds de coffrage seront nettoyés au jet d'eau avant le coulage des bétons.
25
Les prix comprennent également les sujétions de recoupement des balèvres, les réserves de
larmiers, les engravures, les trémies, les joints de dilatation en polystyrène expansé, etc
Ces bétons seront payés au mètre cube théorique des plans d'exécution de B.A. visés "BON
POUR EXECUTION".
Le volume des armatures ne sera pas déduit.
116 - BETON POUR BETON ARME EN ELEVATION POUR TOUS OUVRAGES
En béton N°4 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de détails par le bureau
d’études, y compris coffrage, décoffrage, joints de dilatation en polystyrène, recoupement des
balèvres, réserve de larmiers, de trous et trémies, engravures etc… suivant plans d’architecte et de
béton armé.
Le béton doit être conforme à la NM10-01-008.
Suivant plans de béton armé, depuis le dessus du dallage du rez-de-chaussée jusqu’à la terrasse.
Ouvrage payé au mètre cube selon plans tout ouvrages sans plus value pour éléments irréguliers
inclinés, béton brut pour les gradins et pour béton brut de décoffrage, y compris toutes sujétions
(voile, poteaux, poutres, confortement, cache rideaux, jardinière, raidisseurs, dalle pleine,
acrotère, arcades, cintres portiques), au prix :…………...…...N°116
117- ACIERS A HAUTE ADHERENCE ( FeE40) POUR B.A. EN ELEVATION POUR TOUS LES
OUVRAGES
Ouvrage de même spécifications que les aciers en fondations pour tous les ouvrages en
élévation, mais destiné aux ouvrages en élévation.
Ouvrage payé au kilogramme, au prix :……………………………… .………………N°117
118- BETON COFFRE
Le béton coffré pour les marches et estrade n° 3 sera exécuté suivant désignation du plan y
compris terrassement, coffrage décoffrage et toutes sujétions de pose et de fourniture .
Ouvrage payé au mètre cube, au prix :...................................………………..…............n°118
E) MACONNERIE
a) Généralités
L'Entrepreneur devra l'exécution des poteaux raidisseurs et des tendeurs nécessaires à la bonne
tenue des ouvrages. Au dessus de tous les cadres posés dans les cloisons simples, l'Entrepreneur
exécutera un linteau, soit en armant et en remplissant de béton une rangée de briques creuse, soit en
exécutant un linteau en B.A. préfabriqué ou non.
La liaison des parois dans les doubles cloisons sera assurée par des épingles en acier doux
galvanisé de diamètre 8 mm, disposés tous les mètres en hauteur, longueur et en quinconce. Dans le
cas d'utilisation de maçonneries en agglomérés de ciment porteurs, ceux-ci devront avoir reçu
l'approbation du Bureau d'Etudes. D'une manière générale, tous les matériaux servant à la réalisation
des cloisons et maçonneries devront être soumis à l'approbation de la Maîtrise d’œuvre.
Les briques devront répondre aux caractéristiques de la qualité et avoir les caractéristiques de
l’article 18 du Devis Général d'Architecture. Le choix des briques qui comporteront des éléments
insuffisamment cuits seront entièrement refusés.
Les agglomérés de ciment devront répondre aux caractéristiques de l’article 74 du Devis
Général d'Architecture. La mise en œuvre des briques et des agglomérés sera conforme aux
prescriptions de l’article 120 du Devis Général d'Architecture.
Les prix unitaires comprennent les sujétions de joint de dilatation et de raccordement aux
matériaux voisins.
119- CLOISONS DE 0,10M EN AGGLOS
Murs et murette en agglomérés creux de ciment vibré de première qualité dont le choix est à
soumettre à la Maîtrise d’œuvre, hourdés au mortier de ciment M2. Les joints seront soigneusement
croisé et parfaitement remplis et essuyés au montage.
Ouvrage payé au mètre carré réel tous vides déduits, au prix :…..………………....N°119
26
120 - CLOISONS DE 0,20M EN AGGLOS
Murs et murette en agglomérés creux de ciment vibré de première qualité dont le choix est à
soumettre à la Maîtrise d’œuvre, hourdés au mortier de ciment M3. Les joints seront soigneusement
croisé et parfaitement remplis et essuyés au montage.
Ouvrage payé au mètre carré réel tous vides déduits, au prix :………….…………N°120
121 - APPUIS DE FENETRES
De toutes largeurs, exécuté en mortier gras de ciment lisse. Ouvrage comprenant le béton armé
de l'appui (renformis de pente) le bourrage d'un joint étanche (dense ou cordon suiffé étanche) sous
le cadre de menuiserie, armature en grillage tourné verticalement à l'extérieur sur 0,10m et enduit
gras. Compris joint, grillage et toutes sujétions de raccordement et d'enduits.
Ouvrage payé au mètre linéaire, pour appuis de toute longueur et de toute largeur compris
toutes
fournitures
nécessaires
et
toutes
sujétions
de
mise
en
œuvre,
au
prix :………………………………………………………………………………..………..……N°121
F) ENDUITS
a) Généralités
Le prix de règlement des enduits comprend : les arêtes, les saillies, angles rentrants ou
saillants, les tableaux petites largeurs, les feuillures, larmiers, becs d'auvent, les retraits dans l'enduit,
les joints en creux de toutes dimensions à la rencontre d'enduits avec les ouvrages en B.A., fourniture
et pose des baguettes d'angles sur tous les coins saillants, les épaisseurs et tous motifs architecturaux
figurant sur les plans d'Architecte. Ces prix comprennent également la fourniture et la pose de
grillage pare-fissures, maille de deux galvanisé, fixé par cavaliers en bande de 0,25m en largeur et
placé en recouvrement de toutes les rencontres d'ouvrages de l'ossature béton armé avec les cloisons,
double cloisons plancher, afin d'éviter les fissurations d'enduits dues au retrait.
Toutes les sujétions pour échafaudages à toute hauteur, de toute nature, seront comprises dans
les prix, ainsi que la protection éventuelle des parties délicates d'ouvrages. Ces enduits seront payés
quelle que soit leur nature au mètre carré réel, tous vides déduits.
b) Descriptions des ouvrages
122 - ENDUITS EXTERIEURS ET INTERIEUR AU MORTIER LISSE DE CIMENT
Sur murs, sur tous les éléments de façades qui ne comportent pas d’indications brut de
décoffrage. Après imbibition complète du support et passage d’une barbotine dosée à 450 kg de
ciment au M3, afin d’améliorer l’accrochage du mortier N°2, une couche d’enduit sera appliquée en
une ou plusieurs passes d’épaisseur ne dépassant pas 0,01m au mortier plus produit hydrofuge. Une
couche de finition sera ensuite passée au bouclier dite « FINO » de 0,005 d’épaisseur N°4. Le tout sera
parfaitement dressé, y compris arrêtes, baguette d’angles, cueillies, grillage galvanisés maille 0,25m
pour jonction entre cloison, béton, façon des joints creux et toutes autres sujétions, l’enduit extérieur
sera rustique.
Ouvrage payé au mètre carré développé tous vides déduits compris toutes sujétions de
larmiers, d’engravures et toutes sujétions d’exécution, au prix :…….…………...……..N°122
123 - DALETTES EN B.A. JUSQU'A 0,10 M D’EPAISSEUR
Réalisées en béton B4 pour les dalles de faible épaisseur jusqu'à 0,10m et notamment pour les
paillasses d'évier, lavabos, placards, faux-plafonds, et tous les ouvrages horizontaux de ce genre. La
fourniture des aciers d'armatures, ainsi que leur façonnage et leur pose, le coffrage et le décoffrage
sont compris dans le présent prix.
Ouvrage payé au mètre carré réel, compris toutes sujétions d'exécution, au prix :..N°123
124 - FAÇON DE DESSUS ET NEZ D'ACROTERE
Ce prix comprend la façon en enduit gras avec larmier, glacis, en gravures et arrêt de solin et
joint de dilatation les larmiers devront être parfaitement rectilignes.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix :.……………………………………………...N° 124
27
G) DIVERS
125 – MISE A LA TERRE
La mise à la terre de masse doit être réalisée par piquet battu ou foré minimum 4 avec regards
étanche de visite et raccordée par un conducteur cuivre nu 20mm² minimum ceinturant l’ensemble
du bâtiment et remontant en boucle au tableau principale du bâtiment.
Cette terre aura une valeur ohmique inférieure à 5 ohms. L’entrepreneur doit s’assurer de la
valeur exacte de la prise de terre si nécessaire la compléter par d’autres piquets.
Ouvrage payé à l’ensemble, y compris toutes sujétions de fouilles et remblai, au prix :…N °125
126 - TUBE ORANGE
Fourniture et pose de tube orange de tout diamètre, y compris toutes sujétions suivant plan
d’électricité. Ouvrage payé à l’ensemble, au prix………………………………………………... N°126
127 - PEINTURE VINYLIQUE MATE SUR ENDUIT EXTERIEUR
Suivant instructions du Maîtrise d’œuvre sur tout ou partie de façade extérieures (en
parties horizontales, inclinées ou verticales).
Exécution sur enduit taloché.
Teinte à soumettre, pour approbation au Maîtrise d’œuvre suivant tableau
d'échantillonnage.
1) Brossage énergique à la brosse à chiendent afin d'enlever toutes les parties non adhérentes,
2) Une couche de vinyle dilué à 5% d'eau passé à la brosse,
3) Deux couches croisées de Peinture Vinylique dont la teinte est approuvée, (12 heures sont
nécessaires entre chaque couche).
Ouvrage payé au mètre carré, compté à la surface réelle, sans coefficient de majoration de
surface, compris toutes sujétions d'exécution au prix :…………….....…………………N° 127
200 - MENUISERIE METALLIQUE
A) MENUISERIE METALLIQUE
201 - PORTE METALLIQUE
Exécutés suivant plan de détail de l'Architecte, comprenant :
- 1 ouvrant ou plus à la française ouvrants
- Faces composées de deux tôles galvanisées avec rejet d’eau.
- Pré cadre :tube carré avec pattes de scellements et système de vissage pour recevoir le
dormant.
- Cadre dormant : tube carré assemblage par vis été équerres de renforcement.
- Cadre battant : tube carré, assemblage par fer plat, fer à TE et équerres de
renforcement.
- Couvre joint en fer plat, fixation par vis.
- Portes fournies avec par-close et jointes d’étanchéité.
Quincaillerie :
- 6 pattes de scellement.
- 1 sabot métallique scellé au sol dans plot en béton..
- 1 verrou à porte cadenas.
- 1 jambe de force rabattant en fer de diamètre 20
- Sablage, brossage, décalaminage et protection anti-rouille en 2 couches de chromâtes de
zinc.
28
Ce prix comprend la peinture en glycérophtalique laquée de couleur aux choix de l’architecte et
toutes sujétions de fournitures, de pose et scellements et accessoires nécessaires pour leur réalisation
sur les lieux.
a) PM1 400 * 250
Ouvrage payé à l'unité au prix :…………………………………..……………………N°201a
b) PM2 200 * 300
Ouvrage payé à l'unité au prix :…………………………….…….……………………N°201b
c) PM3 200 * 200
Ouvrage payé à l'unité au prix :…………………………….…….……………………N°201c
202 – MAIN COURANTE
Exécuté suivant plan de détail de l’architecte en tube rond scellé par les pattes de
scellement, y compris peinture à l’huile sur métaux suivant les normes en vigueur couleur au
choix de l’architecte.
Ouvrage payé au mètre linéaire, y compris toutes sujétions, au prix :………………N°202
203 - GARDE CORPS
Exécuté suivant plan de détail de l’architecte scellé au garde du corps par une patte de
scellement chaque mètre linéaire, y compris :
• Peinture à l’huile sur métaux suivant les normes en vigueur couleur au choix de
l’architecte.
Ouvrage payé au mètre carré, y compris toutes sujétions, au prix :………....….…N°203
204 - COUVERTURE EN CHARPENTE METALLIQUE
Exécutés selon détails du B.E.T agrée, comprenant :
- IPE.
- Les panne IPE.
- La clé.
- Les tiges d’ancrage.
- Platines.
- Cornières.
- Couverture en tôle striée.
- Gouttière
- Décentes
- Peinture :
- Deux couche antirouille
- Deux couches glycérophtaliques laquées
- Une couche d’émail glycérophtalique, couleur aux choix de l’architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture, pose et toutes pièces de
fixation, au prix :……………………………………………………………………N°204
29
BORDEREAU DES PRIX -DETAIL ESTI MATIF
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE GRADINS AU STADE MUNICIPAL D’AIT MELLOUL 1ERE TRANCHE A AIT MELLOUL
N°
DU
Prix
100
101
102
103
104
DESIGNATION DES OUVRAGES
Unité
Quantité
GROS ŒUVRE
A - Terrassement
-------
---
FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS T.T Y/C ROCHER
LE METRE CUBE:………………………...………
m³
370,00
FOUILLE EN PUITS, EN TRANCHEE ET EN RIGOLES
DANS T.T Y/C ROCHER
LE METRE CUBE:………………………………
m³
550,00
MISE EN REMBLAIS
LE METRE CUBE:…………………
m³
B - Fondations
----
PRIX UNITAIRES Hors TVA en dirhams
PRIX TOTAL
EN CHIFFRE
---
En lettre
---
---
--
--
--
250,00
--
m³
GROS BETON
LE METRE CUBE:……………………………
6,00
m³
105
BETON DE PROPRETE,
LE METRE CUBE:………………………………
50,00
m³
106
107
108
109
MACONNERIE DE MOELLONS EN FONDATIONS
LE METRE CUBE:…………………
140,00
BETON POUR B.A EN FONDATION POUR TOUS les
OUVRAGEs
LE METRE CUBE:………………………………………
m³
125,00
ACIER A HAUTE ADHRENCE (FeE40) POUR B.A
EN FONDATION POUR TOUS LES OUVRAGES
LE KILOGRAMME :…………………………
Kg
11875,00
HERISSONAGE EN PIERRES SECHES DE 0,20
LE METRE CARRE:………………………………
m²
2185
30
110
111
112
113
FORME EN BETON DE 0,10M D'EPAISSEUR Y/C
ACIERS
LE METRE CARRE:……………………………………………
m²
925,00
BETON REFLUE POUR DALLE EXTERIEUR
LE METRE CARRE:………………………………………
m²
1260,00
ARASE ETANCHE
LE METRE CARRE:………………………..…
m²
160,00
C - Canalisations -Egouts -Regards
----
--
--
--
--
CANALISATION EN PVC POUR EVACUATION :
----
--
--
--
--
a) DIAMETRE 100
LE METRE LINEAIRE:……………………………
ml
5,00
b) DIAMETRE 200
LE METRE LINEAIRE:…...……….…………………
ml
45,00
c) DIAMETRE 300
LE METRE LINEAIRE:……………………………
ml
5,00
a) 40*40 NON VISITABLE
L'UNITE:…………………..
U
6,00
b) 50*50 VISITABLE
L'UNITE:………………………..
U
5,00
REGARDS POUR EVACUATION :
114
115
116
117
CANIVEAUX ARMES
LE METRE LINEAIRE:….…………………
D - Béton et Acier en Elévation
BETON POUR B.A EN ELEVATION POUR TOUS
OUVRAGES
LE METRE CUBE:………………..……………………..
ml
7,00
m³
540,00
ACIER A HAUTE ADHRENCE (FeE40) POUR B.A EN
ELEVATION POUR TOUS LES OUVRAGES
LE KILOGRAMME :………………………..………………
Kg
54000,00
31
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
BETON COFFRE
LE METRE CUBE:………………………………………………
m³
E - Maçonnerie
----
CLOISON DE 0,10M EN AGLOS
LE METRE CARRE:……………………………………
m²
10,00
CLOISON DE 0,20M EN AGLOS
LE METRE CARRE:………………………………
m²
300,00
APPUIS DE FENETRE
LE METRE LINEAIRE:…………………………
F - Enduit
ml
----
84,00
5,00
--
--
--
--
--
--
--
--
--
--
--
ENDUITS EXTERIEUR ET INTERIEUR
AU MORTIER LISSE EN CIMENT
LE METRE CARRE:……………………
m²
1500,00
DALETTES EN B.A JUSQU'À 0,10M D'EPAISSEUR
LE METRE CARRE:………………………
m²
23,00
FACON DE DESSUS ET NEZ D'ACROTERE
LE METRE LINEAIRE:……………………
ml
110,00
G - Divers
----
--
MISE A LA TERRE
L'ENSEMBLE…………………………
Ens
1,00
TUBE ORANGE
L'ENSEMBLE……………………………………
Ens
1,00
m²
200,00
PEINTURE VINYLIQUE MATE SUR ENDUIT EXTERIEUR
Total Gros Œuvres
32
200
MENUISERIE METALLIQUE
201
PORTE METALLIQUE
a) PM1 DE 400*250
L'UNITE:………………………………………………..
U
1,00
b) PM2 DE 200*300
L'UNITE:…………………………………………………..
U
6,00
c) PM3 DE 200*200
L'UNITE:…………………………….
U
1,00
MAIN COURANTE
LE METRE LINEAIRE:…………………
ml
64,00
GARDE CORPS
LE METRE CARRE:……… ………
m²
55,00
CHARPENTE METALLIQUE
m²
350,00
202
203
204
200 -TOTAL MENUISERIE METALLIQUE
RECAPITULATIF
100 - GROS ŒUVRES.
200 - MENUISERIE METALLIQUE:… …………...……
TOTAL Hors TVA
TAUX T.V.A 20% : …………………………………………………
TOTAL T.T.C : …………………………………………………
Arrêté le présent Bordereau des prix - détail estimatif à la somme de :
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
33
MARCHE N° ………………
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE GRADINS AU STADE MUNICIPAL D’AIT
MELLOUL 1ERE TRANCHE A AIT MELLOUL
Arrêté le montant du présent marché à la somme de (en chiffres et en lettres)
……………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………
Dressé par l’Architecte maître d’œuvre
du projet
Vu et Vérifié par le Service
Technique Municipal
A Agadir le …………………………….
A Ait Melloul le …………………………..
Présenté par le Président de la C.U Ait Lu et Accepté sans réserves par L’Entrepreneur
Melloul
A Ait Melloul le …………………………..
A ………………… le …………………………..
Vu et transmis par Mr le Gouverneur
de la Préfecture Inzegane Ait Melloul
A Inzegane le …………………………..
Approuvé par Mr le Wali de la Région Souss Massa Daraa
A Agadir le …………………………..
34

Objet : CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Transcription

Documents pareils

District d`Ait Melloul

Commune urbaine de AIT MELLOUL Référence

raphaël melloul - raphaelmelloul

Patrimoine personnel de l`entrepreneur bientôt protégé ? Hervé

La garantie biennale de bon fonctionnement

Lot 04 REVETEMENT DE SOL COLLEet DPGF

Fichier joint - Avis complémentaire en ligne

Memo Entrepreneur Entrepreneur Entrepreneur

Flyer ES 26-07 - Rhône