Informations - Communauté de communes des Bords de Veyle

CHAVEYRIAT
Informations
Octobre 2011
n° 180
REUNION DU 06 OCTOBRE 2011
Membres présents : MM. JACQUET - RAPY - GUILLET - MICHON - LABALME - BUCHET et
Mmes RONGEAT - LAURENT - BERTILLOT - BRETONNIERE - FROMONT - MIVIERE.
Membre excusé : M. COULON-AUGER
A) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 01/09/2011:
Approuvé à l’unanimité.
B) COMPTE RENDU DES COMMISSIONS ET DES SYNDICATS :
1) Commission voirie : réunion du 06/09/2011 : Robert MICHON :
- Signalétique : un répertoire a été constitué concernant la numération de toutes les maisons ainsi
que l’emplacement de chaque panneau indicateur des rues, chemins, impasses … Choix du matériel
et marchés : les appels d’offre vont être élaborés.
2) Commission Bâtiments : réunion du 14/09/2011 : Gérard GUILLET :
-Visite de la salle polyvalente avec M. Jacques CHARNAUX, économiste.
Un diagnostic du bâtiment concernant l'étude de la structure et des fluides va être établi : une
première étude fait ressortir trois évidences : du fait des matériaux utilisés pour la construction de la
salle, il est impossible d’effectuer de nouvelles ouvertures, le toit ne peut être modifié car les
entretoises servent de linteaux et s’il y a lieu de faire un agrandissement, ce sera une nouvelle
construction.
- Une étude énergétique a été réalisée dans les appartements communaux (en face du bar) par la
société HELIANTE : nous sommes en attente du rapport.
- Un devis a été demandé à l’entreprise BARBEROT pour la réparation d’un coin de mur de l’église.
3) Commission Éclairage Public : réunion du 15/09/2011 : Gérard GUILLET :
- Compétence Éclairage Public : nous sommes en attente de précisions pour prendre une décision
définitive.
4) CCBV : Conseil Communautaire du 28/09/2011 : Claude JACQUET :
- Redevance incitative : présentation du mode opératoire retenu par le cabinet GIRUS :
Suite à l'étude effectuée, les membres du bureau ont approuvé la proposition de la commission
déchets du 2/09/2011 proposant que la tarification soit effectuée en fonction du foyer avec une part
fixe de 60 % (base = 12 levées /an/foyer – la levée supplémentaire est estimée à 2 € environ) et une
part variable à 40 % dont 20 % affectés à la levée et 80% à la pesée.
Actuellement, le poids moyen des déchets/habitant/an est de 210 kg, un bon trieur devrait arriver à
100 kg et un moyen à 140 kg. Ce système de tarification pénalise les mauvais trieurs.
Le passage à la Redevance Incitative permettra de stabiliser le coût de collecte dans les 5 ans à venir.
L'ADEME intervient en subventionnant l’acquisition du matériel nécessaire à la mise en place
(puces, bacs …) à hauteur de 6,40 € / habitant.
Le 2ème semestre 2012 servira de test à blanc. S'il est concluant, le passage à la Redevance
Incitative pourrait intervenir dès le mois de janvier 2013.
Le conseil communautaire doit approuver les modalités de mise en place de la Redevance Incitative.
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- Marchés :
* Ordures Ménagères et collecte sélective arrivant à échéance au 31/12/2011.
Objet du marché : collecte, transport et tri des déchets ménagers et assimilés.
L’appel d'offres est ouvert : ce marché, décomposé en 2 lots (Collecte et transport des ordures
ménagères résiduelles / Collecte, transport, tri et valorisation des déchets recyclables en apport
volontaire) sera conclu à compter du 01/01/2012.
* Enquête de dotation (terrain + achats bac et puces) :
Objet du marché : enquête, fourniture et distribution des bacs roulants.
Lancement d'un appel d'offres ouvert pour les prestations générales suivantes :
- La réalisation d'une enquête de conteneurisation sur son territoire.
- La réalisation et la fourniture du fichier informatique de dotation (élaboration du fichier des
redevables).
- La fourniture des bacs roulants neufs et la mise en place des puces électroniques.
- La fourniture des pièces détachées et accessoires.
- Le retrait des bacs non réutilisables actuellement en place.
Durée du marché : Enquête de conteneurisation de 3 mois maximum (janvier à mars) – Marché
forfaitaire et à bons de commande d'une durée maximum de 4 ans à compter du 01/01/2012.
* Acquisition d’un logiciel de gestion de la Redevance Incitative :
Objet du marché : fourniture, installation et maintenance d'un logiciel redevance incitative
d'enlèvement des ordures ménagères.
Durée du marché : enquête de conteneurisation de 3 mois maximum (janvier à mars) – Marché
forfaitaire et à bons de commande d'une durée maximum de 4 ans à compter du 01/01/2012.
* Exploitation de la déchèterie :
Ce marché arrivant à échéance au 31/12/2011, il sera conclu pour une durée de 5 ans à compter du
01/01/2012.
* Restauration (choix du prestataire) :
Objet du marché : fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service enfance jeunesse
de la CCBV.
Durée du marché : il sera conclu à compter du 01/10/2011 jusqu'au 30/09/2012.
Le conseil communautaire a approuvé le choix du prestataire fait par les membres du bureau : «
BOURGOGNE REPAS » est retenu.
* Transport (choix des prestataires) :
Objet du marché : exécution de services de transports des enfants pour les déplacements en période
scolaire et des enfants lors des accueils du centre de loisirs sans hébergement.
Durée du marché : il sera conclu à compter du 01/10/2011 jusqu'au 30/09/2012. Il sera ensuite
reconductible une fois par décision expresse. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 2
ans.
4 prestataires ont répondu à l'offre : Autocars PLANCHE, BAS, Transport de l'Ain et Transport
CLUNYSOIS.
Pour le lot n°1 : transport d'enfants dans le cadre des missions de la CCBV (transport au gymnase et
à la piscine) : les membres du bureau ont retenu les Autocars PLANCHE.
Pour le lot n°2 : transport des enfants du centre de loisirs sans hébergement (marché à bons de
commande) : les membres du bureau ont retenu les Autocars BAS.
- Adhésion ressourcerie-recyclerie de l'agglo Bourg :
Lors du dernier conseil communautaire, Mesdames Cécile BERNARD, Vice Présidente déléguée à
« l'environnement et au développement durable à Bourg-en-Bresse agglomération » et Lucy BRAY
ont présenté le projet de ressourcerie-recyclerie (centre de récupération, de valorisation et de revente
des encombrants) dans le but que la communauté adhère à ce projet.
Une participation de 0,24 € / habitant sera demandée au titre de l'adhésion, soit 1 864 € dont 80 %
seront pris en charge par l'ADEME. La récupération des matériaux par la ressourcerie sera facturée à
hauteur du montant actuel pour la benne d'encombrants.
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Le conseil communautaire devra délibérer sur le souhait de la communauté d'adhérer à ce projet et
dans le cas où ce choix serait positif, celui-ci devra également nommer un représentant et un
suppléant.
- Point sur l'aménagement de la déchèterie :
Le cabinet CSD AZUR avait valorisé les travaux d'aménagement de la déchèterie pour un montant
de 167 000 € TTC, auxquels s'ajouteraient les frais d'acquisition du terrain. Avec toutes les aides,
l'autofinancement de la CCBV représenterait 87 000€.
Approbation du conseil communautaire.
- Personnel :
* Titularisation de Céline DESPLANCHES, secrétaire chargée de l'accueil et de Patrick ROCHE,
responsable du service environnement.
* Arrivée de Fabien DUBOIS (Intervenant musical) :
Suite à la demande de disponibilité de Stève SCHILLINGER, intervenant musical auprès des écoles,
Fabien DUBOIS a été recruté sous contrat, pour l'année scolaire 2011-2012, sur le grade d'assistant
spécialisé d'enseignement artistique – 1er échelon.
- Modification du tarif des tickets accueil à l'unité :
Lors du Conseil Communautaire en date du 9/03/2011, les tarifs du centre de loisirs ont été modifiés
selon les préconisations de la CAF, c'est à dire en fonction des ressources des familles (Quotients
Familiaux), hormis le ticket unitaire pour l'accueil périscolaire.
Il est donc nécessaire de décliner ce tarif en 3 seuils. Actuellement à 1,10 € la ½ heure, ce tarif est
modifié de la manière suivante :
- QF 1 : 1,10 € - QF 2 : 1,20 € - QF 3 : 1,30 €.
Approbation du conseil communautaire.
- Point sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) :
Il a été envisagé dans le cadre du SDCI le regroupement de la Communauté de Communes des
Bords de Veyle (CCBV) avec la Communauté de Communes Chalaronne Centre (CCCC).
L'ensemble des communes de la CCBV a également délibéré sur ces perspectives de regroupement :
* Délibération de la commune de VONNAS en date du 9/06/2011 : avis favorable à l'unanimité sur
un principe de regroupement des 2 communautés de communes.
* Délibération de la commune de BIZIAT en date du 9/06/2011 : vote à main levée sur la question
« Etes-vous favorable à un travail en commun et au rapprochement des 2 communautés : CCBV et
CCCC ? » OUI à l'unanimité - « Dans quel délai » 3 voix pour 2011-2013 et 8 pour 2014-2016.
* Délibération de la commune de CHANOZ-CHATENAY en date du 9/06/2011 : avis favorable à
l'unanimité sur le principe de regroupement des 2 communautés – souhait que cette fusion se réalise
sur la période 2014-2016.
* Délibération de la commune de MEZERIAT en date du 4/07/2011 : vote à bulletins secrets sur la
question « Etes- vous favorable à un travail en commun et au rapprochement des 2 communautés
CCBV et CCCC ? » Décision à la majorité de ne pas être favorable à un travail en commun visant à
un rapprochement puis à une fusion – décision à la majorité que le processus de rapprochement doit
être conduit sur la période 2014-2016.
* Délibération de la commune de ST JULIEN-SUR-VEYLE en date du 18/07/2011 : le conseil
municipal émet à l'unanimité un avis favorable à une étude de faisabilité visant à un rapprochement
des deux communautés de communes en vue d'une éventuelle fusion et souhaite que ce travail en
commun puisse se réaliser durant la fin du présent mandat.
* Délibération de la commune de CHAVEYRIAT en date du 01/09/2011 : le conseil municipal à
l'unanimité n'est pas favorable à une fusion à court terme entre les deux communautés de communes
– Souhaite qu'un travail commun entre les deux communautés soit réalisé sur les aspects financiers,
administratifs et sur les compétences d'ici à la fin du présent mandat afin que les élus de la prochaine
mandature puissent valablement se positionner dans le cas où l'Etat viendrait demander de nouveaux
regroupements dans le cadre de l'élaboration du prochain SDCI après 2017.
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5) Cap3b : Comité syndical du 29/09/2011 : Claude JACQUET :
- Zone d'activité économique Bourg Sud : présentation par UP2M, mandataire, du déroulement des
études préalables à la constitution de la ZAC :
Par délibération en date du 16/06/2011, le comité syndical a attribué les études urbaines techniques
et environnementales de la ZAC Bourg Sud aux groupements suivants :
- UP2M : architecte/urbaniste/programmiste/expert AEU
- ADP DUBOIS : paysagiste
- INTERVIA : étude réglementaire loi sur l'eau, dossiers réglementaires, étude d'impact,
infrastructure et VRD.
- TRANS'FAIRE : développement durable.
- Prise en considération du périmètre du projet de ZAC Bourg Sud :
- Approbation des objectifs suivants, par le comité syndical :
* Créer une nouvelle zone à vocation économique d'une superficie d'environ 40 ha.
* Permettre un développement économique exogène au bassin de Bourg en Bresse avec
l'implantation d'entreprises extérieures.
* Diminuer l'évasion des entreprises existantes en leur offrant la possibilité de se développer sur un
site approprié.
* Assurer une complémentarité avec d'autres projets structurants d'aménagement du territoire
(aménagement de la RD 1075).
* Assurer l'adéquation du projet avec les besoins en termes d'équipements publics.
* Définir les conditions d'un processus opérationnel ménageant l'équilibre entre la faisabilité de
l'opération et l'intérêt public.
* Assurer un aménagement cohérent et qualificatif de ce secteur porte d'entrée du territoire.
- Afin d'avancer dans la prise en considération de cette opération d'aménagement, le comité syndical
approuve le périmètre du projet de la zone d'aménagement concerté.
- Contrat de Territoire de Tourisme et de Loisirs Adaptés (CTTLA) : validation du programme
d'actions par le comité syndical.
- Leader : validation des modalités de l'appel à projets culturels par le comité syndical :
Mise en place d'un appel à projets culturels sur le territoire du bassin de Bourg en Bresse pour les
années 2012-2013.
- Voie verte « BOURG/MONTREVEL » : participation des EPCI concernés :
Le comité syndical décide de solliciter la participation financière de Bourg en Bresse Agglomération
et de la Communauté de Communes de MONTREVEL EN BRESSE pour l'étude d'opportunité et de
faisabilité d'aménagement d'une voie verte sur le territoire intercommunautaire de MONTREVEL
EN BRESSE / BOURG EN BRESSE Agglomération pour un montant de 7 675 € chacune.
- Présentation de l'avis du Conseil Local de Développement (CLD) sur le tourisme d'affaires.
- Administration générale : mise en place du contrôle de légalité par voie dématérialisée.
- Compte-rendu des principales décisions prises par le Président au regard de ses délégations.
L'étude d'opportunité et de faisabilité d'aménagement d'une voie verte sur le territoire
intercommunautaire de MONTREVEL EN BRESSE / BOURG EN BRESSE a été attribué à Alkhos
(CHARNAY LES MACON, 71) le 11/07/2011 pour un montant de 10 600 € H.T pour la tranche
ferme, 15 575 € H.T pour la tranche conditionnelle 1 et 12 590 € H.T pour la tranche conditionnelle
2.
- Location et maintenance d'un photocopieur couleur et d'un fax attribué à Rex Rotary
(PERONNAS, 01), le 27/07/2011, pour un montant de 4 600 € H.T pour la location.
6) Commission urbanisme : réunion du 06/10/2011 : Véronique LAURENT :
- Permis d’aménager
- CSA Promotion sur parcelle située « Bourg d’Avard »
* Aménagement d’un lotissement de 18 lots « L’Orée du village » en remplacement du permis de
lotir délivré en 2008.
- Déclaration préalable
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- Mme Adeline ALEXANDRE sur parcelle située « Les Rognards »
* Réfection de la toiture sur bâtiment d’habitation. Tuiles nuancées rouges.
- M. Lucien GUILLERMIN sur parcelle située « Le Village »
* Pose d’un velux sur toiture côté Ouest.
- Questions diverses
- Présentation de la réforme de la fiscalité de l’aménagement qui entrera en vigueur le 1er mars
2012 : application de la taxe d’aménagement. Délibération à prendre avant le 30/11/2011.
C) DELIBERATIONS :
* Demande de prise en charge par le Conseil Général des frais d’entretien et de consommation de
l’éclairage public du carrefour de la Genetière.
* Proposition de convention de mission d’accompagnement entre la commune et le CAUE (Conseil
d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Ain) de l’opération cœur du village :
aménagement d’espaces publics (cheminements piétons, places) et accessibilité mairie suite à la
réunion du 16 septembre 2011.
* Mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de la légalité : convention entre le
Préfet de l’Ain et la Commune. Coût de l’acquisition et de l’installation d’un certificat numérique :
60 €/an.
D) INFOS DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
a) AG du sou des Ecoles le 09/09/2011 : Ghislaine RONGEAT :
Rapport moral présenté par la présidente Mme Marie-Hélène CARVALHAL. Remerciements aux
communes de CHANOZ CHATENAY et CHAVEYRIAT pour leurs aides financières, aux
enseignants, aux membres du bureau pour leurs aides bénévoles.
Rapport d’activités : énumération des sorties (Aquarium, Scènes vertes, théâtre…) et dépenses
réalisées pour la somme de 9 500 €.
Rapport financier présenté par la trésorière Mme Caroline JANODY :
Recettes : 8 165.56 € (Cotisations 2 045.00€ - Manifestation Boudin 1 819.83€ - Manifestation
Loto 2 049.57€ - Manifestation Pétanque 571.41€ - Manifestation Fête de l’école 1 481.43€ Intérêts bancaires 198.32€).
Dépenses : 11 926.96 € (Divers 189.01€ - Assurance 239.00€ - Enveloppes classes 700.00€ - Noël
1 514.85€ - Sorties classes 4 415.10€ - Sortie ARINTHOD CM1-CM2 4861.00€ - Frais 8.00€)
Baisse de participation de 30 % sur les manifestations en 4 ans.
Les commissaires aux comptes ont donné Quitus.
Adoption des rapports par les 32 personnes présentes à l’assemblée générale.
Réélection du tiers sortant – 13 membres, 3 sortants et 2 rentrants.
Remerciements du directeur d’école M. Gilles PONCET pour le travail effectué par les membres du
sou des écoles.
Composition du bureau : Présidente : Mme Marie-Hélène CARVALHAL,
Vice-président : M. Michel CAPUTO,
Secrétaire : Mme Séverine MARTIN,
Secrétaire Adjointe : Mme Nathalie CURT,
Trésorière : Mme Caroline JANODY,
Trésorier Adjoint : M. Fabrice GOYON.
b) Compte rendu de la journée de formation sur l'ambroisie le 15/09/2011 à PERONNAS :
Robert MICHON :
Plante importée d’Amérique dans les années 1880, inquiétante car très allergisante (rhinite,
bronchite, asthme, …). Elle peut mesurer jusqu’à trois mètres de haut et s’adapte à tous les terrains.
Les graines peuvent vivre jusqu’à 40 ans. Elle ne peut être détruite que par arrachage ou sulfatage.
(Elle n’est pas dangereuse pour les animaux au stade d’herbe). Voir document ci-joint.
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c) Compte rendu réunion avec la SAFEGE du 29/09/2011 : Robert MICHON : bouclage avec
renforcement du réseau d'eau au lieu dit « Le Village » - VC n° 203. Changement des canalisations à
partir de la montée de l’Odion jusqu’au restaurant, route de Vandeins, route de Chanoz jusqu’au
monument aux morts. Travaux prévus jusqu’à la fin de l’année 2011.
E) COURRIERS :
- Rapport d’activité et compte administratif de l’année 2010 du Syndicat Intercommunal d’Énergie
et de Communication de l’Ain. Document consultable en mairie.
- Courrier de l’association des amis du musée départemental d’histoire de la résistance et de la
déportation de l’Ain et du Haut Jura souhaitant constituer un inventaire du patrimoine historique de
chaque commune. Pour les aider dans cette démarche, cette association propose à chaque commune
de devenir membre du Comité d’Honneur de cette association. La cotisation s’élève à 30 € pour les
communes de moins de 1 500 habitants. La commune de CHAVEYRIAT n’adhère pas.
F) INFORMATION :
La Ludothèque Brin d’Malice.
La ludothèque de la communauté de commune Chalaronne Centre s’arrête à CHAVEYRIAT.
Pendant 2 heures, la salle de la cantine devient un lieu dédié au jeu où vous pouvez emprunter jeux
et jouets mais également rester avec vos enfants et les accompagner dans leurs jeux. Jeux de société,
de construction, d’initiation … il y en a pour tous les goûts.
Alors plus de temps à perdre, venez découvrir la ludothèque Brin d’Malice. Elle vous accueille à la
salle de la cantine de CHAVEYRIAT le 3ème jeudi de chaque mois de 16h à 18h.
Pour tout renseignement : Ludothèque Brin d’Malice, Communauté de Communes Chalaronne
Centre, 100 avenue Foch, CHATILLON SUR CHALARONNE. Tél : 04.74.55.46.95.
Opération brioches du 08 octobre 2011 : Pascale MIVIERE.
Somme versée à l'ADAPEI : 1 269,50 €.
Ont participé à la collecte :
Membres du CCAS : Liliane BERTILLOT, Anne BRETONNIERE, Annie MARTIN, Pascale
MIVIERE, Ghislaine RONGEAT.
Bénévoles : Patrice ANTOINET, Joël COULON-AUGER, Marie-Pierre FONTENILLE, Gérard
GUILLET, Alain JACQUET, Christine JACQUET, Françoise JOSEPH et Paul LAURENT.
Les enfants :
Julie ANTOINET, Dorian et Laura BERTILLOT, Amandine BORNAREL, Alicia FORET,
Jonathan FETET, Camille JACQUET, Célia, Elisa et Joana LIMA, Mélaine et Vivian MONNET,
Justine et Salomé MOREL, Lucas PAGNEUX, Emmy PERRIER, Maud PETIT, Amélia THEUIL,
Alycia et Thomas VIGNET.
Un grand merci aux donateurs, aux bénévoles et aux habitants de CHAVEYRIAT pour leur bon
accueil.
Magazine « Au fil de l’Ain » : Ghislaine RONGEAT.
Dans ce magazine pour le mois d’octobre 2011vous pouvez lire un article et voir des photos sur les
communes de CHAVEYRIAT - MEZERIAT - CONDEISSIAT, seulement consultable sur
Internet : www.aufildelain-mag.com
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- Agenda MOIS D’OCTOBRE 2011
* Jeudi 27
=
Réunion publique d’information sur la redevance incitative
(Ordures ménagères)
* Vendredi 28
=
Assemblée Générale de la FNACA à MEZERIAT
* Lundi 31
=
Don du sang à MEZERIAT
MOIS DE NOVEMBRE 2011
* Vendredi 04
=
Assemblée Générale de l’Union Bouliste
* Dimanche 06
=
Repas paroissial à CHANOZ CHATENAY
* Vendredi 11
=
Cérémonie du souvenir Banquet des Anciens Combattants
* Dimanche 13
=
Thé dansant des Donneurs de Sang à MEZERIAT
* Samedi 19
=
Concours de belotte de l’ASCC Foot – Pot au feu
Sous réserves des modifications non parvenues ce jour en Mairie
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