VILLE D`EVRY

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Objet du marché
MARCHE DE NETTOIEMENT DU CENTRE AQUATIQUE
ANNEES 2014-2017
Maître de l'ouvrage
VILLE DE CHATELAILLON-PLAGE
Mandataire
Monsieur le Maire de la ville de CHATELAILLON-PLAGE
Remise des offres
Date limite de réception : vendredi 21 février 2014 à 12h00
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 OBJET GENERAL DU MARCHE _______________________________________ 3
Article 1. Définition _____________________________________________________________ 3
Article 2. Durée _________________________________________________________________ 3
CHAPITRE 2 CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION _______________________________ 4
Article 1. Moyens humains _______________________________________________________ 4
1. Dispositions générales _________________________________________________________________ 4
2. Personnels, Conducteurs, Personnels d’entretien ___________________________________________ 4
3. Personnel de Maîtrise _________________________________________________________________ 4
Article 2. Moyens techniques _____________________________________________________ 5
1. Généralités __________________________________________________________________________ 5
2. Moyens de communication _____________________________________________________________ 5
3. Consommables _______________________________________________________________________ 6
Article 3. Prescriptions diverses relatives à l’exécution des travaux _______________________ 6
1. Cas de force majeure __________________________________________________________________ 6
2. Modification de service ________________________________________________________________ 6
CHAPITRE 3 DETAIL DES PRESTATIONS __________________________________________ 7
Article 1. Prestation de nettoyage des plages, bassins et sanitaires _______________________ 7
1. Nettoyage des parties intérieures ________________________________________________________ 7
2. Analyses de l'eau et relevés de compteurs _________________________________________________ 7
3. Nettoyage des parties extérieures _______________________________________________________ 8
Article 2. Prestations de nettoyage aux arrêts techniques ____________ Erreur ! Signet non défini.
Article 3. Prestations de nettoyage des bassins, plages et toboggans extérieurs à la mise en
service estivale _________________________________________________________________ 8
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CHAPITRE 1 OBJET GENERAL DU MARCHE
Article 1. Définition
Le marché soumis aux prescriptions du présent C.C.T.P. a pour objet :
Le nettoyage 7j/7j des Plages et bassins intérieurs et extérieurs, sanitaires, toboggans,
analyses d’eau et relevés de compteurs, du nettoyage lors des fermetures techniques
biannuelles et du nettoyage des plages et bassins avant mise en service estivale, dont la liste
est précisée dans le présent document.
Il comprend :
1.
Prestations de nettoyage du centre aquatique
Le présent marché engage le titulaire à une obligation de moyen et de résultat vis à vis des
objectifs fixés pour chaque opération. L’obtention de ces objectifs passe par la définition et
la réalisation de travaux selon des fréquences et des périodes d’interventions qui, dans leurs
ensembles, définissent un standard d’entretien.
Le titulaire doit mettre en œuvre et organiser les moyens nécessaires à l’obtention des
niveaux de prestation fixés comme objectifs pour l’ensemble des prestations considérées.
D’une façon générale, il convient d’assurer le maintien des parties nommées ci-dessus en
constant état de propreté et de salubrité.
Article 2. Durée
Le présent marché est conclu du 1er avril 2014 au 31 décembre 2017.
Il peut toutefois être dénoncé avant cette échéance :
1/ à l’initiative de la collectivité;
- sans délais, en cas de faute grave ou manquement grave de l’entreprise à ses
obligations par simple envoi d’un courrier LRAR. La résiliation interviendra alors à la fin
du mois au cours duquel la dénonciation aura été notifiée.
- en cas de mécontentement de la collectivité de la prestation réalisée par l’entreprise
(non respect des délais, mauvaise qualité des prestations…), celui-ci sera signifié à
l’entreprise par LRAR. A l’issue de 3 courriers de ce type, la collectivité sera en droit de
résilier le marché de façon unilatérale. Celle-ci sera effective à la fin du mois au cours
duquel la dénonciation aura été notifiée.
2/ à l’initiative de l’entreprise :
A l’issue de chaque date anniversaire (1er janvier 2015 1er janvier 2016, 1er janvier 2017)
par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois au moins avant la fin de
chaque période annuelle.
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CHAPITRE 2 CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION
Article 1. Moyens humains
L’entreprise sera dotée :
du personnel d’encadrement nécessaire à la surveillance des équipes en place avec
au minimum une personne, responsable qualifié, en permanence sur le territoire de
la Commune, ayant la capacité de prendre toute décision concernant le
fonctionnement et l’exécution du service,
de personnels qualifiés en nombre suffisant pour assurer:
- les prestations définies au présent C.C.T.P.
- la manipulation des matériels utilisés par l’entreprise.
L’ensemble du personnel sera sensibilisé à la propreté et aux actions en faveur de
l’environnement.
1. Dispositions générales
L’entrepreneur est également tenu de disposer du personnel qualifié suffisant pour
permettre, à tout moment, la maintenance et la réparation des matériels, à moins qu’il ne
justifie, pour ces travaux, d’un contrat avec une entreprise spécialisée.
Le titulaire du marché pourra proposer à la collectivité le recrutement de personnel local
afin d’effectuer la prestation de nettoiement.
Le Maire pourra exiger le remplacement de tout employé dont la conduite serait un obstacle
à la bonne exécution du service, sans que l’entreprise puisse prétendre à quelconque
indemnité.
2. Personnels, Personnels d’entretien
Les personnels de l’entreprise, devront être valides, soignés, polis et de bonne conduite. Ce
personnel sera rémunéré par l’entrepreneur et pourvu de vêtements de travail dans les
conditions prévues aux conventions collectives et en adéquation avec le lieu de travail.
3. Personnel de Maîtrise
L’entrepreneur assurera une maîtrise efficace dont l’action doit s’étendre sur :
 le respect de l’horaire,
 la surveillance du personnel et le respect des consignes de travail,
 la surveillance de la tenue du personnel,
 la surveillance de l’exécution de l’ensemble des prestations,
 la prise de contact avec le responsable technique du Centre aquatique une par
moi au minimum.
Ce responsable informera en temps et en heures le responsable technique ou la direction du
Centre aquatique:
 des changements éventuels de personnel,
 des modifications intervenues dans l’exécution des prestations (fréquence,
périmètres, circuits, etc...),
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 des éventuelles modifications de prestations,
 des dysfonctionnements repérés et les moyens pour y remédier.
Article 2. Moyens techniques
1. Généralités
L’entrepreneur aura à sa charge la fourniture du matériel nécessaire à l’exécution de la
mission en nombre, capacité et performance suffisants permettant d’assurer toutes
prestations du présent marché, hors robot subaquatique qui est propriété du Centre et mis à
disposition de l’entreprise :
un nettoyeur HP eau chaude, nécessaires au nettoyage des plages, à raccorder
au réseau fixe de distribution du Centre aquatique.
une centrale de distribution de produit de désinfection.
La fourniture des produits de lavage, détartrage, désinfection validés par le
Centre aquatique.
le petit matériel nécessaire aux opérations annexes de nettoiement, nettoyage
et aux diverses opérations décrites dans le présent C.C.T.P.
Cette liste n’est pas limitative, l’entrepreneur gardant l’initiative et la responsabilité du choix
du matériels qu’il utilise. L’administration communale formulera ses avis et réserves quant
aux matériels proposés et, notamment, vis-à-vis du respect des normes françaises en ce qui
concerne la sécurité.
L’entrepreneur présente, à l’autorité du Centre aquatique les matériels proposés. Le
matériel ne peut être mis en œuvre qu’après agrément du responsable technique. La
Direction du Centre aquatique se réserve le droit de refuser certains types de matériels sans
pour autant que l’entreprise puisse prétendre à une quelconque indemnité.
L’entreprise reste responsable de ses matériels et engins de nettoyage.
Nota : Un robot subaquatique propriété du Centre aquatique, sera mis à disposition de
l’entreprise pour le nettoyage des fonds des bassins.
2. Moyens de communication
L’entreprise titulaire du présent marché doit assurer, pendant les heures ouvrables, une
liaison avec la direction du Centre aquatique.
Durant les Weekend, jours fériés ou périodes d’absence du responsable technique du centre
aquatique, la direction du Centre devra pouvoir joindre en permanence par téléphone, sur le
site, le personnel de l’entreprise.
Pour assurer cette liaison, l’entreprise doit :
Relier son agent à un réseau téléphonique type portable.
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3. Consommables
Tous les produits de consommation pour le lavage, détartrage et désinfection, sont à la
charge et aux frais de l’entrepreneur.
Article 3. Prescriptions diverses relatives à l’exécution des travaux
1. Cas de force majeure
Par décision de la collectivité, ou en raison de circonstances particulières telles que
catastrophe naturelle, plan ORSEC, etc..., entrainant la fermeture du Centre aquatique, les
prestations pourront être supprimées.
En remplacement des tâches prévues au marché, l’entrepreneur pourrait être appelé à
mettre à disposition des services techniques municipaux, son personnel aux heures
ouvrables.
Dans cette hypothèse, il n’y a pas de modifications du forfait de l’entreprise.
2. Modification de service
L’entreprise est tenue d’assurer les opérations définies par le présent marché sur toute
nouvelle extension du Centre aquatique.
Le marché pourra éventuellement s’étendre à d’autres surfaces et ouvrages ultérieurement
pris en compte par le Centre aquatique, dans la limite de 10% du montant initial du marché,
par application des prix unitaires indiqués par l’Entrepreneur dans le détail quantitatif
estimatif initial.
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CHAPITRE 3 DETAIL DES PRESTATIONS
Article 1. Prestations de nettoyage des plages, basins et sanitaires
Les prestations décrites ci-dessous, sont à effectuer :
-
Pour la partie intérieure, toute l’année 7j/7j, à l’exception de la période du 24 décembre au
1er janvier, ainsi que les 2 x 4 jours des fermetures technique.
Pour la partie extérieure, de juin à début septembre (uniquement les mercredis, samedis,
dimanches et jours fériés en juin et 7j/7j en juillet, août et 1ère semaine de septembre)
Les prestations quotidiennes doivent être impérativement terminées à 9h pour les bassins
intérieurs et 10h pour les bassins extérieurs.
1 Nettoyage des parties intérieures :
Entretien quotidien toute l’année entre 6h et 9h:
Mise en place et retrait du robot dans les bassins : sportif et ludique
Nettoyage du robot (filtres et brosses)
Nettoyage des plages et parties sanitaires par nettoyeur HP eau chaude.
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Lavage et désinfection des plages et caillebotis.
Lavage et désinfection des douches et des sanitaires (sol, mur et robinetterie)
Lavage et désinfection des siphons et cuvettes (par roulement)
Lavage et désinfection des pédiluves
Nettoyage et désinfection du sauna et hammam (tous les deux jours)
Entretien hebdomadaire :
Lavage des bords de bassins et pédiluves à la ligne de flottaison (bihebdomadaire en
juillet et août)
Lavage et désinfection du local MNS
Lavage et désinfection de la tour de toboggan
Nettoyage des canons inox et des échelles
Entretien mensuel :
Détartrage des plages
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Analyses quotidiennes de l’eau des bassins et relevés de
compteurs :
Analyses de l’eau de tous les bassins en service, tous les matins d’ouverture, consignation
des valeurs dans le cahier sanitaire et calibrage des analyseurs et pompes doseuses si
nécessaire. (Suivant protocole de formation assurée par le technicien du Centre aquatique)
Relevés quotidiens des compteurs eau, gaz et électricité avec consignation dans le cahier
sanitaire.
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3 Nettoyage des parties extérieures
Entretien quotidien terminé à 10h:
Mise en place et retrait du robot dans les bassins : ludique, réception toboggan.
Nettoyage par pompe et raclette dans la pataugeoire à la place du robot.
Nettoyage des plages par nettoyeur HP eau chaude fournis par le titulaire.
o Lavage et désinfection des plages et caillebotis
o Lavage et désinfection des pédiluves
Entretien hebdomadaire :
Lavage des bords de la pataugeoire à la ligne de flottaison (bihebdomadaire)
Lavage et désinfection des tours de toboggans
Nettoyage des échelles
Article 2 Prestations de nettoyage aux arrêts techniques
Cette prestation concerne la partie intérieure, elle est biannuelle, en mars et septembre
durant quatre à cinq jours plein et comprend :
Décapage et détartrage des bassins, fond et parois
Décapage et désinfection des plages
Décapage et désinfection des bacs tampons des bassins
Décapage et désinfection des douches, sanitaires, sauna/hammam et couloir salle de
gym (sol, mur et robinetterie)
Décapage et détartrage des siphons et cuvettes
Décapage et détartrage du pédiluve
Décapage et détartrage du local MNS et matériel
Détartrage et nettoyage de la tour et de la glisse du toboggan
Détartrage et nettoyage des canons inox et échelles
Nettoyage des encadrements de vitres
Nettoyage de l’ensemble de la vitrerie sur les deux faces et sur les hauteurs
Article 3 Prestations de nettoyage des bassins, plages et toboggans
extérieurs avant la mise en service estivale
Cette prestation est annuelle, en avril mai et comprend :
Décapage et détartrage des bassins, fond et parois
Décapage et désinfection des plages et pédiluves
Décapage et désinfection du bac tampon des bassins
Détartrage et nettoyage de la tour et de la glisse des toboggans
Détartrage et nettoyage des échelles
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