BON DE COMMANDE La commune de : Code postal : Représentée
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BON DE COMMANDE La commune de : Code postal : Représentée
BON DE COMMANDE La commune de : Code postal : Représentée par (nom, fonction) : ________________________________________________________________________________ ayant simulé son score sur Qualiscore.fr, souhaite publier le score ainsi obtenu dans le domaine ci-dessous et bénéficier de l’ensemble des droits associés pendant une durée d’un an, et dans les conditions décrites aux conditions générales de vente de Qualiscore. Le représentant, dûment habilité, est conscient des droits et devoirs créés par cette décision. Le contrat prendra effet à la date de réception du règlement par Qualiscore ; il sera valable un an. Domaine de notation (cocher le domaine souhaité) : □ Santé □ Commerce & artisanat □ Social □ Sécurité □ Transports □ Environnement □ Vie économique □ Education □ Culture & loisirs □ Sports □ Petite enfance □ Finance Montant H.T. 800 € TVA 20% 160 € Montant TTC 960 € Joindre au bon de commande un mandat de 960 € à l’ordre de Qualiscore. Date, signature et tampon de la commune : A envoyer à : Qualiscore 6 rue de Provence 78000 Versailles Qualiscore SAS – 6 rue de Provence – 78000 Versailles – RCS Versailles