EPPAC Aviation gie COURS PAR CORRESPONDANCE

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EPPAC Aviation gie COURS PAR CORRESPONDANCE
EPPAC Aviation gie
COURS PAR CORRESPONDANCE & SEMINAIR
PILOTE PROFESSIONNEL AVION---CPL (A)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
I - ASPECT REGLEMENTAIRE DE VOTRE PREPARATION cours par correspondance
1 - CONDITIONS D'INSCRIPTION ET VERIFICATION DU NIVEAU
Les formations dispensées sont modulaires. Le candidat doit être titulaire de la licence de Pilote Privé
pour se voir délivrer une attestation de fin de stage satisfaisant. Il devra en fournir une copie à l’OSFT.
Diplômes admis en équivalence
Conformément aux dispositions de l'alinéa 4 de l'appendice 1 aux FCL 1.160 et 165, les candidats à une
formation théorique CPL ou CPL et IR, se verront convier à justifier du niveau des connaissances de
base. La détention de l'examen d'un baccalauréat technique, un BTS ou DEUG ( ou d'un titre
universitaire équivalent ) est jugée suffisante.
Test
En l'absence de titre universitaire, ils se verront adresser un test d'évaluation du niveau des
connaissances de base.
L'admission ne pourra être effective et le cours débuté, que si cette évaluation est jugée satisfaisante.
2 - ORGANISATION DE LA FORMATION
L’OSFT s'engage à assurer la formation d'un stagiaire régulièrement inscrit, pour trois présentations à
l'examen, s'étalant sur un délai maximum de 1 an, après obtention de l'attestation de fin de formation
satisfaisante ( AFFS ) qui sera, en cas de réussite, délivrée pour la première inscription.
Les cours, exercices et examens blancs de base sont adressés en une seule fois au stagiaire, lors de son
inscription.
Les éventuels compléments de formation et de remise à niveau ou suite à échec sont essentiellement
personnalisés et dépendent de chaque cas particulier.
Des formations de mise à niveau simplifiées ( FMNS ) peuvent être envisagées dans certains cas
particuliers ( exemple : candidats n'ayant pas réussi l'ensemble des certificats en une année ).
Nous consulter.
Discipline des stagiaires
Le candidat à l'examen reste libre du choix de la première session à laquelle il se présente et de
l'organisation de son travail ( sous réserve des dispositions ci-après ).
En outre, le stagiaire s'engage par écrit à respecter le règlement intérieur de l'école, notamment en ce
qui concerne le déroulement des études, et les modalités de rédaction du test final de contrôle ( TFC )
présidant à la délivrance de l'attestation de fin de formation satisfaisante ( AFFS ).
Liaison des stagiaires avec l'école ( OSFT )
La totalité de la formation peut se dérouler par correspondance. Le candidat n'a aucune démarche à
effectuer physiquement auprès de l'OSFT.
Suivi des stagiaires
Le stagiaire reste en liaison permanente avec un instructeur en charge de sa formation. Il peut
correspondre avec lui, par courrier, Fax ou téléphone, sans limitation.
Cet instructeur s'est engagé à :
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- donner réponse à tous les stagiaires qui le sollicitent,
- terminer les formations quelles que soient les circonstances.
Le stagiaire est donc suivi de façon permanente sans risque d'abandon de l'OSFT.
Calendrier
Conformément aux dispositions de l'alinéa 8 de l'appendice 1 aux FCL 1.160 et 165, et à de l'alinéa 7
de l'appendice 1 aux FCL 1.205, et au programme de l'OSFT, la durée moyenne des études est
calculée sur la base de :
- 6 à 10 mois ( 300 à 350 heures environ ) pour la préparation de l'examen de CPL.
- 6 à 10 mois ( 300 à 350 heures environ ) pour la préparation de l'examen de IR.
- 8 à 12 mois ( 350 à 400 heures environ ) pour la préparation des examens de CPL et IR.
Un raccourcissement ou rallongement de ces temps moyens de formation peuvent s'envisager.
Nous consulter.
Mais aucune formation ne peut s'étaler sur une période supérieure à 18 mois.
Ces délais sont comptés à partir de la réception du premier envoi pour correction.
3 - SUIVI DE LA FORMATION
Considérant qu'aucune formation ne peut faire l'objet d'une progression parfaitement linéaire, et que le
but recherché est d'amener le stagiaire au niveau de l'examen avec des chances raisonnable de réussite,
en fin de progression, seul sera pris en compte pour la délivrance de l'attestation de fin de formation
satisfaisante
( AFFS ), le test final de contrôle ( TFC ).
Toutefois, pour permettre aux instructeurs de déceler les défaillances des stagiaires en cours de
formation, des séries d'exercices jalonnent les différentes étapes de la progression.
Le retour de ces exercices par le stagiaire, et l'examen attentif des corrigés et commentaires qui lui
seront fournis en retour, est un impératif de pédagogie.
Par suite, aucun Test final de contrôle (TFC) ne sera pris en compte sans un retour complet
pour correction des exercices de chaque certificat présenté à l'examen.
A titre indicatif, un calendrier type est présenté ci-dessus.
Par ailleurs, considérant qu'une bonne progression doit être régulière et ininterrompue, le stagiaire
devra adresser à l'OSFT, pour correction, des exercices à périodicité régulière.
Sauf cas particulier dûment justifié auprès de la Direction, le stagiaire ne devra pas laisser s'écouler
plus de trente jours sans adresser à l'OSFT une série d'exercices ou examen blanc pour
correction.
A titre indicatif, nous conseillons, pour le CPL, que :
- l'ensembles des questionnaires des différentes matières puissent se diviser en 15 envois,
- les 5 examens blancs fassent l'objet de 5 envois différents.
- Soit un total de 20 envois.
Une périodicité recommandée est de 1 envoi pour correction par quinzaine.
Ce découpage amènerait à étaler la formation sur 40 semaines.
De même nous conseillons, pour le CPL + IR, que :
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- l'ensembles des questionnaires des différentes matières puissent se diviser en 15 envois,
- les 10 examens blancs fassent l'objet de 10 envois différents.
- Soit un total de 25 envois.
La périodicité recommandée étant de 1 envoi pour correction par quinzaine.
Ce découpage amènerait à étaler la formation sur 50 semaines.
Le stagiaire qui, pour des raisons personnelles, est dans l'impossibilité de respecter la fourchette de
calendrier préconisé, devra en aviser immédiatement l'instructeur en charge de son dossier.
Ce dernier lui proposera sans délai un nouveau calendrier personnalisé, après consultation du
responsable pédagogique.
Ce nouveau calendrier établi à la demande du stagiaire aura valeur contractuelle.
Toute nouvelle modification ne pourra s'effectuer qu'après avis de l'instructeur.
Ces modifications éventuelles qui ont un caractère individuel et qui sont destinées à donner plus de
souplesse et d'efficacité à la formation, et seront consignées dans le dossier du stagiaire.
4 - SANCTION DES ETUDES
Une formation ne sera déclarée satisfaisante, et ne donnera lieu à l'établissement d'une AFFS, que si le
candidat a réussi son test TFC.
La décision de délivrance de l'AFFS est prise par le responsable pédagogique, sur proposition de
l'instructeur en charge du stagiaire, et après examen du livret individuel de progression.
En cas de refus, avis en est immédiatement donné au stagiaire, et des mesures de compléments de
formation l'accompagnent.
La décision ne peut valablement être prise que si les 5 examens blancs fournis ont été retournés à
l'OSFT.
Le TFC de chaque examen
Dans le but de ne pas pénaliser les candidats domiciliés très loin de l'OSFT, ou domiciliés outre-mer,
il n'a pas été prévu de faire passer de test devant l'instructeur.
Le candidat a signé l'engagement de respecter les directives de l'OSFT quant aux modalités de
passage du TFC.
Les 5 examens blancs corrigés, la notation s'effectue de la façons suivante :
Il est calculé :
- la moyenne des 3 meilleures notes pour chaque certificat,
- la moyenne des 3 meilleures notes pour l'ensemble de l'examen.
Les notes étant arrondies à l'entier inférieur.
1 - Si cette moyenne est supérieure ou égale à 15/20 pour chaque certificat, l'AFFS est délivrée.
2 - Si cette moyenne est comprise entre 10/20 et 15/20 pour un ou plusieurs certificats, mais que la
moyenne générale de l'examen est supérieure à 15/20, sur proposition de l'instructeur en charge du
dossier, et au vu du livret de progression, l'AFFS est délivrée, assortie de conseils délivrés par
l'instructeur, pour que le candidat comble ses lacunes, entre la délivrance de l'AFFS et l'examen.
Remarque :
Cette mesure a pour objectif de tenir compte des délais d'inscription et de ne pas systématiquement
imposer au candidat d'être prêt au moment de l'inscription ( environ deux mois avant l'épreuve ),
mais de l'être au jour de l'examen.
3 - Dans l'un des cas suivants :
- moyenne inférieure à 10/20 pour un ou plusieurs certificats,
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
- moyenne générale inférieure à 10/20
la délivrance de l'AFFS est différée.
Un programme complémentaire personnalisé de mise à niveau est adressé au stagiaire.
L'AFFS
L'attestation AFFS est remise au candidat jugé par l'OSFT apte à présenter l'examen théorique, avec
des chances raisonnables de réussite.
5 - PASSAGE DE L'EXAMEN
Conformément à son engagement écrit, le stagiaire reste libre de s'inscrire à la session d'examen de
son choix.
Les démarches et frais d'inscription restent à sa charge, mais il doit aviser l'OSFT :
- de la session à laquelle il s'inscrit,
- du résultat obtenu.
6 - TRAITEMENT DE L'ECHEC
L'inscription du stagiaire à l'OSFT lui assure une préparation pour 3 présentations à l'examen
sur un délai maximum de 1 an.
En cas d'échec total ou partiel lors de la première présentation, le stagiaire doit aviser immédiatement
l'OSFT des résultats obtenus, qui seront communiqués à l'instructeur en charge de son dossier.
Le responsable pédagogique après consultation de l'instructeur, transmettra au stagiaire un programme
complémentaire personnalisé, accompagné de documentation et questionnaires éventuels appropriés à
son cas, et destiné à le conduire à la réussite du ou des certificats non obtenus.
Le stagiaire sera invité à préciser la session de seconde présentation.
L'AFFS reste valable dans ce cas.
La même procédure sera appliquée en cas de second échec.
II - ASPECT PRATIQUE DE VOTRE PREPARATION
1 - L’EXAMEN DE PILOTE PROFESSIONNEL
C’est un examen très particulier, sans rapports avec le TT, tant par sa philosophie que par le mode
de traitement des questions. Il s’agit de vérifier que le candidat possède :
1 - les connaissances minimales requises,
2 - un esprit méthodique et rigoureux.
Pour cette raison, lors du traitement des questions, chaque détail a son importance, et rien ne doit être
négligé ou laissé au hasard.
Il nécessite donc une parfaite connaissance du programme et une préparation soignée.
2 - LE COURS PAR CORRESPONDANCE
Il s'adresse à des pilotes privés, et suppose le cours de pilote privé parfaitement connu.
A - Une méthode adaptée qui a fait ses preuves
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rédacteurs du cours comme les instructeurs chargés du suivi des candidats sont des professionnels
expérimentés de l’enseignement aéronautique.
Leurs directives sont précieuses.
Le cours par correspondance qui vous sera adressé se compose de :
1 - Pour la partie « cours » :
- Le cours de METEOROLOGIE complet .
- Le cours de REGLEMENTATION AERIENNE complet .
- Le cours AERODYNAMIQUE ET MECANIQUE DE VOL complet .
- Le cours OPERATIONS AERIENNES complet .
- Le cours FACTEURS HUMAINS complet .
- Le cours NAVIGATION ET RADIONAVIGATION complet .
- Le cours de CONNAISSANCE AVION ( cellules, moteurs et instruments de bord ), compléments
au cours de Pilote Privé .
2 - Pour la partie « entraînement à l’examen » :
- Un recueil de questions de « CONNAISSANCE ET UTILISATION AVION » regroupant
cellules, moteurs, instruments de bord, aérodynamique et mécanique de vol et opérations aériennes,
destiné à la préparation de l’épreuve P.P du matin ( plus de 400 questions ) .
- Une série de questions diverses de NAVIGATION ET RADIONAVIGATION, calculs
préliminaires.
- Une série de questions de REGLEMENTATION AERIENNE ( V.F.R ) .
- Une série de questions et 5 dossiers METEO ( environ 350 questions ) .
- Un lot de 5 épreuves C.P.L, telles que posées à des examens récents et particulièrement
démonstratifs, contenant :
+ Météorologie,
+ Réglementation,
+ Opérations,
+ Navigation .
3 - Pour la partie « suivi de la progression » :
- Mise à jour éventuelle, documentation complémentaire et réactualisation des connaissances de
Réglementation, Opérations et toute matière nécessaire ( à l’initiative de l’instructeur chargé du suivi
de votre formation ).
- Une méthode d’organisation du travail conseillée.
- L’envoi pour correction et conseils de traitement de ces différentes préparations sans limitation de
nombre ni de durée.
B - Une préparation personnalisée
C’est vous qui fixerez la durée de votre préparation, en fonction de vos disponibilités.
C - Une assistance continue et sans limite de durée
Après étude des chapitres correspondants, en suivant les conseils qui vous seront fournis, vous rédigez
et envoyez les exercices et examens blancs correspondants à votre progression, qui sont remis à
l’instructeur chargé de votre suivi, et qui vous les réexpédiera corrigés et annotés.
C’est vous qui en fixez la fréquence.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La durée n’en est limitée que par les dispositions réglementaires ( vous ne devez pas, par exemple,
rester plus d'un mois sans adresser d'envoi pour correction ).
Vous avez également la possibilité, indépendamment de tout envoi de série d’exercices ou examens
blancs, d’écrire à votre instructeur, à tout moment, pour le consulter sur tout point qui vous semblerait
obscur, ou pour lui demander conseil. N’hésitez pas à le faire.
Une réponse vous est assurée.
Ainsi, le suivi de votre progression est continu.
Le nombre de courriers que vous pouvez adresser n’est pas limité.
3 - MODALITES D’INSCRIPTION aux Séminairs et au Cours par correspondance
3.1-A réception de votre inscription et du règlement correspondant, nous vous inscrirons au cours par
correspondance de notre centre commun d’études qui vous adressera en un seul envoi :
1 - Un accusé réception d’inscription portant un numéro de dossier ( à rappeler dans toute
correspondance ultérieure ).
2 - Le descriptif de la méthode et l’organisation du travail conseillée.
3 - Le cours complet.
4 - Les exercices préliminaires.
5 - Les 5 examens blancs.
Il nous semble opportun que vous mesuriez dans sa globalité l’étendue du programme complet, et le
volume de travail qu’il représente.
Ceci afin de vous aider à mieux gérer votre temps de préparation.
Cet envoi comprend l’ensemble du cours, les cours en salle prévus à l'appendice 3 du FCL 1.055, les
frais de port, ainsi que les frais de réponses et corrections aux différents envois effectués au cours de la
progression, leur nombre n’étant pas limité .
Seuls les frais d’envoi des courriers et devoirs restent à la charge du client .
3.2-A réception de votre inscription et du règlement correspondant, en ce qui concerne les
FORMATIONS THEORIQUES ; COURS EN SALLE : SEMIN'Air
PILOTE PROFESSIONNEL CPL Avion,
Le tarif pour COURS COMPLET (cours correspondance et aides / assistances) est de: 4769 €
Le tarif pour AIDES et ASSITANCES uniquement est de: 1920 €
Les matières enseignées en Séminairs sont :
020 - CONNAISSANCES GENERALES AVION
010 - DROIT et CIRCULATION AERIENNE
030 - PERFORMANCES et PREPARATION du VOL
040 - FACTEURS HUMAINS
050 - METEOROLOGIE
060 - NAVIGATION
070 - PROCEDURES OPERATIONNELLES
080 - AERODYNAMIQUE / MECANIQUE du VOL
090 - COMMUNICATIONS VFR-IFR
Pour chaque matière enseignée en Séminair, les durées en heures et en jours, le prix de chaque matière, est
consultable sur le site www.eppac-aviation.eu
Les matières enseignées en Séminair sont dissociables, elles peuvent être choisies par le candidat..
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Si vous êtes inscrit à un organisme homologué de cours par correspondance, notre cours complet ne vous concerne pas; seuls
"aide et assistance " vous concerne.
Pour les autres candidats, vous êtes inscrit à notre centre commun d'études par correspondance OSFT -editions AJM.
Les examens blancs complets sont "écrits" en temps et conditions réels après accomplissement complet de la formation
(exercices préliminaires). Délivrance de l'Attestation de Formation
INSCRIPTION: l'inscription à l'un de ces stages doit être adressée le plus tôt possible. Elle ne peut être prise en considération
qu'accompagnée des droits correspondants. L'accusé de réception de celle-ci comportera tous les détails complémentaires
nécessaires.
Manuels et ses QCM (questions à choix multiples ) doivent être en possession du candidat.
4 - CONSEILS PRATIQUES
Ne perdez pas de temps entre deux envois.
En effet, le volume des connaissances à assimiler est important et rien ne doit être laissé au hasard.
Présentez-vous à l’examen presque « à coup sûr ».
N’allez pas à l’examen « pour voir ». En effet, les échecs, d’une part découragent, d’autre part il n’est
généralement organisé que trois examens par an ... Et vous n'avez qu'une année seulement pour obtenir
la totalité des certificats requis.
Mettez toutes les chances de votre côté.
Il est évident que tout examen présente un risque. On ne peut avoir la certitude du succès.
Il n’est acquis que lorsque la « collante » portant la mention ADMIS est entre vos mains.
Toutefois, une préparation sérieuse réduit considérablement cette incertitude.
Soyez confiant.
Des spécialistes hautement confirmés ont mis au point, pour vous, cette méthode.
Vous arriverez à l’examen sans appréhensions : vous saurez ce qui vous attends, et les questions qui
vous seront posées ne vous dérouteront pas : vous serez prêt.
Appliquez la méthode à la lettre.
Les moindres détails de ce cours ont été étudiés par des spécialistes. Ne cherchez pas à innover.
Appliquez scrupuleusement la méthode qui vous est expliquée, et tenez bien compte des remarques,
des conseils et des corrections qui vous seront retournées par votre instructeur.
Le résultat est à ce prix...
...mais il sera là.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ATTENTION :
Conformément à l'appendice 1 au FCL 1.160, en ce qui concerne la form atio n modulaire
au CPL, il est obligatoire que la durée de la formation n'excède pas 1 8 mois.
Ce délai est compté à partir du premier envo i pour correction.
DOCUMENTS A JOINDRE A TOUTE DEMANDE D’INSCRIPTION
( COURS MODULAIRE )
Afin de respecter les dispositions de la réglementation JAR / FCL.1, ainsi que les conditions
d’homologation du programme d’instruction de l’Institut Aéronautique A.J.M, nous vous
prions de joindre à toute demande d’inscription les documents suivants :
1 – Copie des « titres ou diplômes universitaires » admissibles en équivalence pour
l’inscription,
à défaut ;
nous réclamer un test d’évaluation qui devra nous être retourné préalablement à la
demande d’inscription.
2 – Copie de la licence de pilote privé ( TT ou PPL )
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ENGAGEMENT DE STAGIAIRE
Je soussigné (e) :
Nom :................................................................................................................................................................
Prénom :............................................................................................................................................................
Adresse :...........................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
.........................................................................................................................................................................
certifie m'être inscrit (e) à l'école homologuée de formation à distance A.J.M, aux fins d'y préparer l'examen de :
.........................................................................................................................................................................
J'ai pris connaissance de ce que l'obligation pour le candidat de passer par une école homologuée pour présenter
l'examen de P.P, d'I.F.R ou P.P + I.F.R lui confère des garanties, mais en revanche lui donne des obligations,
notamment de :
- respecter un découpage de la progression,
- respecter des temps minimums et maximums entre les envois,
- ne pas faire durer ma formation complète plus de 18 mois,
- respecter une méthode de travail,
- respecter de règles morales.
J'ai également pris connaissance du fait qu'un certificat médical de classe 1 me sera exigé pour débuter une
formation pratique.
Je m'engage donc :
- à assurer moi-même mon inscription à l'examen, à l'issue de la formation ;
- à aviser l'école, en la personne de mon instructeur, de toute difficulté ou demande de modification de
programme ;
- à respecter la méthode de travail globale exposée ci-dessus, et respecter ses modifications éventuelles
demandées par mon instructeur ;
- à respecter les délais d'expédition des envois pour correction ;
- à rédiger les examens blancs dans les conditions de l'examen réel, et en particulier sans l'aide de documents
ni de matériel autre que celui autorisé à l'examen.
Signature
(précédée de la mention "lu et approuvé")
Nous vous demandons de nous retourner après signature, un engagement à respecter ces règles.
Cet engagement est demandé par l'administration, qui se réserve de vérifier sa présence dans votre dossier
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GÄNÄRALES DE VENTE
Clause nÅ 1 : Objet
Les conditions gÄnÄrales de ventes dÄcrites ci-aprÅs dÄtaillent les droits et obligations de la sociÄtÄ GIE Eppac-aviation et de son
client dans le cadre de la vente des marchandises et des prestations de services suivantes :
(le vendeur doit recenser les marchandises soumises aux CGV)
Toute prestation accomplie par la sociÄtÄ GIE Eppac-aviation implique donc l’adhÄsion sans rÄserve de l’acheteur aux prÄsentes
conditions gÄnÄrales de vente.
Clause nÅ 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellÄs en euros et calculÄs hors
taxes.
Par voie de consÄquence, ils seront majorÄs du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La sociÄtÄ GIE Eppac-aviation s’accorde le droit de modifier ses tarifs É tout moment.
Toutefois, elle s’engage É facturer les marchandises commandÄes aux prix indiquÄs lors de l’enregistrement de la commande.
Clause nÅ 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposÄs comprennent les rabais et ristournes que la sociÄtÄ GIE Eppac-aviation serait amenÄe É octroyer compte tenu
de ses rÄsultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Clause nÅ 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipÄ.
Clause nÅ 5 : ModalitÇs de paiement
Le rÅglement des commandes s’effectue :
- soit par chÅque ;
- soit par carte bancaire.
- Soit en espÅces ;
- Tout autres moyens de paiements acceptÄs par GIE Eppac-aviation
Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser un acompte de 10% du montant global de la facture, le solde
devant Ñtre payÄ É rÄception des marchandises. Clause nÅ 6 : Retard de paiement
En cas de dÄfaut de paiement total ou partiel des marchandises livrÄes au jour de la rÄception, l’acheteur doit verser É la sociÄtÄ
GIE Eppac-aviation une pÄnalitÄ de retard Ägale É une fois et demi le taux de l’intÄrÑt lÄgal.
Le taux de l’intÄrÑt lÄgal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. Cette pÄnalitÄ est calculÄe sur le
montant hors taxes de la somme restant due, et court É
compter de la date d’ÄchÄance du prix sans qu’aucune mise en demeure prÄalable ne soit nÄcessaire.
Clause nÅ 7 : Clause rÇsolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause Ö Retard de paiement Ü, l’acheteur ne s’est pas acquittÄ des
sommes restant dues, la vente sera rÄsolue de plein droit et pourra ouvrir droit É l’allocation de dommages et intÄrÑts au profit de
la sociÄtÄ GIE Eppac-aviation.
Clause nÅ 8 : Clause de rÇserve de propriÇtÇ
La sociÄtÄ GIE Eppac-aviation conserve la propriÄtÄ des biens vendus jusqu’au paiement intÄgral du prix, en principal et en
accessoires.
á ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la sociÄtÄ
GIE Eppac-aviation se rÄserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procÄdure collective, les marchandises vendues et
restÄes impayÄes.
Clause nÅ 9 : Livraison
La livraison est effectuÄe :
- soit par la remise directe de la marchandise É l’acheteur ;
- soit par l’envoi d’un avis de mise É disposition en magasin É l’attention de l’acheteur ;
- soit au lieu indiquÄ par l’acheteur sur le bon de commande.
Le dÄlai de livraison indiquÄ lors de l’enregistrement de la commande n’est donnÄ qu’É titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de consÄquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra
pas donner lieu au profit de l’acheteur É :
- l’allocation de dommages et intÄrÑts ;
- l’annulation de la commande.
Le risque du transport est supportÄ en totalitÄ par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou dÄtÄriorÄes lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les rÄserves nÄcessaires
sur le bon de commande É rÄception desdites marchandises. Ces rÄserves devront Ñtre, en outre, confirmÄes par Äcrit dans les
cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandÄ AR.
Clause nÅ 10 : Force majeure
La responsabilitÄ de la sociÄtÄ GIE Eppac-aviation ne pourra pas Ñtre mise en oeuvre si la non-exÄcution ou le retard dans
l’exÄcution de l’une de ses obligations dÄcrites dans les prÄsentes conditions gÄnÄrales de vente dÄcoule d’un cas de force
majeure.
á ce titre, la force majeure s’entend de tout ÄvÄnement extÄrieur, imprÄvisible et irrÄsistible au sens de l’article 1148 du Code
civil.
Clause nÅ 11 : Tribunal compÇtent
Tout litige relatif É l’interprÄtation et É l’exÄcution des prÄsentes conditions gÄnÄrales de vente est soumis au droit franàais.
á dÄfaut de rÄsolution amiable, le litige sera portÄ devant le Tribunal de commerce …… (lieu
du siège social).
Fait É ……………………. (ville), le …………………… (date)
…………………………… (signature du client)
…………………………… (signature du représentant légal la société)