Etude de sol - Aquitaine

ETUDE DE PRESCRIPTION ET DE DIMENSIONNEMENT
DE FILIERES D’ASSAINISSEMENT
MAITRISE D’ŒUVRE
ETUDE COMPARATIVE DES FILIERES AGREEES
Permis de Construire, Certificat d’Urbanisme, Réhabilitation
ª L’étude de sol à la parcelle
Cette étude vous est demandée, en général, par le Service Assainissement de votre commune (SPANC : Service Public
d’Assainissement Non Collectif).
L’étude hydro-pédo-géologique permet de vérifier si le sol en place est apte ou non à la mise en place d’un
dispositif d’assainissement non collectif.
ª Référence : plus de 700 études de conception et de dimensionnement
La réalisation de cette étude est indispensable, et se pose en préalable à toute demande de certificat d’urbanisme ou de
permis de construire en vue d’une prescription de filière d’assainissement.
Le déroulement :
Les objectifs :
- Etude du contexte géologique,
hydrogéologique et hydrographique
- Réalisation de sondages à la tarière à
main ou au tractopelle
- Mesure de perméabilité des sols
- Prescrire et dimensionner le type de
traitement à mettre en place en
fonction d’éventuelles contraintes et
des
souhaits
de
l’usager
Le but de cette étude est de prescrire et de dimensionner la filière d’assainissement adapté à votre terrain.
ª Dépôt de Permis de Construire, de Certificat d’Urbanisme (habitation non réalisée)
L’étude de sol sera réalisée en fonction de la localisation de l’habitation sur le terrain, de la topographie, de
l’environnement en général (ruisseau, forage, arbres, …), de l’emplacement du futur dispositif d’assainissement, …
Il s’agit d’une étude qui est donc réalisée en fonction du projet du propriétaire.
ª Réhabilitation de dispositifs d’assainissement (habitation déjà réalisée)
Cette étude est réalisée en fonction des critères précédemment décrits (contexte environnemental, topographique,
bâtiments existants, …) mais elle prend aussi en compte les sorties des eaux usées au niveau de votre habitation et les
ouvrages d’assainissement existants afin de proposer la solution la plus adaptée au site (écoulement par gravité ou
refoulement, conservation d’ouvrages existants, …).
ª Consultation d’entreprises - Maîtrise d’œuvre - Etude comparative (technique et financière) des
filières agréées
La Société AQUITAINE-ENVIRONNEMENT peut également vous proposer d’autres prestations telles que la
consultation d’entreprises et/ou la maîtrise d’œuvre ainsi qu’une étude comparative sur le plan technique et
financier dans le cas de prescription de filières agréées (arrêté du 07/09/2009). Cette étude complémentaire vous
permet de réaliser le bon choix dans le cas d’une prescription avec plusieurs dispositifs d’assainissement.
ª Qualité
Le bureau d’étude AQUITAINE-ENVIRONNEMENT adhère au SYNABA et adhère à la « CHARTE pour la qualité de
l’Assainissement Non Collectif de la Gironde ».
ª Délai de réalisation
Le bureau d’étude AQUITAINE-ENVIRONNEMENT s’engage à réaliser l’étude dans des délais très rapides (moins de 10
jours environ) à réception de tous les documents utiles à la réalisation de celle-ci.
AQUITAINE ENVIRONNEMENT – SARL au capital de 25 000 euros – RCS 484 617 022 Mont de Marsan
La Coume – 40160 PARENTIS EN BORN – Code NAF : 742C
Tel : 05 58 78 56 92 – Fax : 05 58 78 57 18 – Email : [email protected]
Site Web : www.aquitaine-environnement.fr