avis de reunion - Ville de Massy

Transcription

MAIRIE DE MASSY
(ESSONNE)
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AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 mai 2016
se réunira en Salle des mariages
le jeudi 19 mai 2016 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2016 A 20 H 30
1 – Renouvellement urbain de MASSY-OPERA - Approbation de la Charte de relogement
des locataires du 1-3 rue de Montpellier.
2 – Approbation des comptes de gestion 2015 du Budget Principal et des Budgets Annexes
Assainissement et ZAC des Franciades.
3 – Compte Administratif 2015 Budget Principal.
4 – Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement Budget Principal.
5 – Compte Administratif 2015 Budget Annexe d'Assainissement.
6 – Affectation du résultat d'exploitation 2015 du Budget Assainissement.
7 – Compte Administratif 2015 Budget Annexe ZAC des Franciades.
8 – Projet d'aménagement de Vilgénis - attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour la
conception et le suivi des espaces publics.
9 – Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2015 par la
Commune et les titulaires de concessions d'aménagement.
10 – Acquisition d'un terrain en emplacement réservé, cadastré AR 213, sis rue de la
Saussaye, appartenant à la Société TOTAL MARKETING SERVICE FRANCE.
11 – Approbation du classement d'office dans la voirie communale de l'impasse des Ifs.
12 – Chemin rural "Sentier des Pierrottes" - cession de la partie ouest du sentier aux
propriétaires riverains suite à son déclassement.
13 – 58 F, rue de Longjumeau - approbation de l'acquisition d'un pavillon.
14 – Conservation de la dénomination initiale du parvis devant l'Opéra de Massy : " Place de
France" et suppression de la dénomination " Place de l'Opéra".
15 – Accord de la protection fonctionnelle à un agent municipal.
16 – Autorisation d'exercice d'un mandat spécial.
17 – Création d'Emplois Saisonniers.
18 – Agrément au titre du Service Civique Volontaire.
19 – Signature d'une convention d'aide au développement avec l'association Comité de
Jumelage de la Ville de Massy.
20 – Signature d'un avenant n°1 à la convention financière avec l'Office de Tourisme 2016 versement d'une deuxième avance de trésorerie remboursable d'un montant de 48 000€.
21 – Opéra de Massy - présentation du rapport d'exécution de la Délégation de Service
Public - Saison 2014/2015.
22 – Attribution d'une subvention sur projet à l'association sportive du Collège Denis Diderot.
23 – Participation financière du Conseil Départemental pour la mise à disposition des
équipements sportifs pour l'année scolaire 2015-2016 aux collèges massicois Denis Diderot,
Gérard Philipe et Blaise Pascal.
24 – Garantie d'emprunts en faveur de la société immobilière 3F pour une opération
d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux - ZAC Ampère - Délibération
complémentaire.
25 – Marché de fourniture de jeux et jouets pour les services de la Ville de Massy Approbation du dossier de Consultation, de la procédure d'Appel d'Offre, de l'Attribution et de
la Signature des marchés.
26 – Signature d'une convention cadre triennale de partenariat relative aux dispositifs d'aides
en direction des jeunes en difficulté d'insertion (Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes).
27 – Demande d'agréments et aides financières auprès du collectif CLAS relatives au contrat
d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2016/2017 des Espaces Thomas
Mazarik, Bièvre Poterne, Parvis de la Vendée.
28 – Signature d'une convention de partenariat relative au dispositif aide aux vacances
sociales 2016 pour les Espaces Lino Ventura et Parvis de la Vendée.
29 – Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances
dans le cadre de l'appel à projet " Aides aux projets vacances" via l'association vacances
ouvertes.
Décisions Février 2016 :
Signature d'une convention relative à l'organisation d'un séjour pour 1 classe
d'environnement du 22 mars au 01 avril 2016 pour 1 classe de l'école élémentaire J. Moulin
pour un coût de 17 255€ TTC (TVA à la marge sur le transport).
Signature de conventions de mise à disposition à titre gracieux de locaux scolaires à
diverses associations massicoises pour l'année 2015-2016.
Financement de la formation "Bientraitance et estime de soi" pour 2 agents de la ville, d'un
montant de 250€ (non assujetti à la TVA).
Financement de la formation "Transmission de la variation imposée fin de 2ème cycle 2016 danse contemporaine fille" pour 1 agent de la ville, d'un montant de 25€ (non assujetti à la
TVA).
Signature d'une convention pour la location de l'exposition "Les Génocides du XXème siècle"
du 8 mars au 5 avril 2016, par la fondation "Mémorial de la Shoah" à la médiathèque Jean
Cocteau pour un montant de 1000€ net à payer.
Contrat pour une décision de prospective sur les effectifs de collégiens à l'horizon 2025 et
2030 avec FORS Recherche Sociale pour un montant de 9 900,00€ TTC.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place de 5 ateliers de 3 heures chacun
pour la création d'une planche BD manga par Madame Céclia RAVIX-ANTONINI du 23 au
27 février 2016 à la médiathèque Hélène Oudoux pour un montant total de 750€ net à payer.
Financement de la formation générale "Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animation" pour 1
agent de la ville, d'un montant de 445€ (non assujetti à la TVA).
Signature d'un contrat pour un montant de 854,40€ TTC, TVA 20% avec l'association
"Olympio" le jeudi 3 mars 2016 de 14h à 21h pour l'organisation de débats sur l'addiction aux
écrans pour les secteurs enfance, jeunesse et famille de l'Espace Bièvre Poterne.
Signature du contrat de vente pour un montant de 105 € non assujetti à la TVA avec
l'association "Le p'tit Brin d'Paille" pour l'organisation d'une visite à la ferme de Longjumeau
le mercredi 2 mars 2016 dans le cadre des activités du secteur enfance de l'espace Lino
Ventura.
Acceptation des conditions générales de vente et signature des contrats de réservation de
l'association "Savoir Apprendre" Exploradome pour deux visites de 8 participants les jeudis
25 février et 3 mars 2016 de 13h30 à 16h15 d'un montant de 180€ non assujetti à la TVA
(soit 90€ chacune) organisées dans le cadre des activités du secteur enfance de l'espace du
Parvis de la Vendée.
Renouvellement de l'adhésion pour un montant de 270€ et signature de la convention de
l'association "Vacances Ouvertes" pour les espaces Bièvre Poterne, Parvis de la Vendée et
Lino Ventura pour des projets vacances pour l'année 2016.
Acceptation des conditions générales de vente du Château de Fontainebleau et signature de
la confirmation de réservation d'un montant de 225€ non assujetti à la TVA pour une visite le
vendredi 26 février 2016 à partir de 14h organisée dans le cadre des activités du secteur
famille de l'espace Bièvre Poterne.
Acceptation des conditions générales de vente et signature du devis de la société Space
Jump Trampoline Sport pour un montant de 171,60€ TTC, TVA 20%, pour une sortie au parc
de loisirs le mercredi 24 février 2016 de 14h30 à 15h30 organisée dans le cadre des activités
du secteur jeunesse de l'espace Lino Ventura.
Signature de l'avenant n°1 au marché n°T15038 ayant pour objet l'exploitation de la filtration
du chauffage des piscines municipales et du chauffage de différents bâtiments à usage
sportif à Massy avec la société Dalkia SA pour modification de la répartition de la part
variable de la formule de révision de prix.
Financement de la formation à l'utilisation de la balayeuse SCHMIDT Cleango 400 pour 4
agents de la ville, d'un montant de 990€ TTC (825€ HT).
Financement de la formation "Remise à niveau français" pour le personnel communal, d'un
montant de 5 460€ (non assujetti à la TVA).
Signature d'une convention pour la location de l'exposition "TONALITES" du 15 mars au 16
avril 2016, par l'association "Les parvis poétiques" à la médiathéque Jean Cocteau pour un
montant total de 280€ net à payer.
Approbation de l'indemnité d'un montant de 122,78€ en règlement du sinistre DAB16 001 du
2 janvier 2016 (dommages au domaine public par tiers identifié).
Financement de l'inscription aux 9ème Rencontres nationales de la communication interne
pour 1 agent de la ville, d'un montant de 708€ TTC (590€ HT).
Signature d'une convention pour la location de l'exposition "Les camps, du préjugé à
l'extermination" du 8 mars au 5 avril 2016, par la société d'édition "COMM'S" à la
médiathèque Hélène Oudoux pour un montant de 640€ TTC transport inclus.
Signature de contrat ayant pour objet la réalisation de 15 reportages vidéo, avec la société
BKE pour un montant de 5 342,63 € HT soit 6 411,15€ TTC.
Convention de prestations de services avec la Clinique Vétérinaire du Clocher pour les soins
et vaccinations des chiens de la brigade cynophile sans montant minimum et avec un
montant annuel maximum de 1 800€ TTC.
Renouvellement d'adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) pour
l'année 2016 pour un montant de 900€.
Signature d'un contrat avec la société ABC Conseil pour une étude pour la mise en
accessibilité des bâtiments communaux pour un montant de 3 300€ HT soit 3 960€ TTC
(TVA 20%). Marché n°T16005.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Yannick Adjaoud
applicable à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de 52,80 euros.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Kévin Lecalier
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Madame Isabelle FugierGarrel applicable à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de 189,20
euros.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Pierre Dunas
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Eric Glon
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Madame Katy Klein
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Frédéric Klein
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Christophe
Tonnellier applicable à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de 422,40
euros.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur David Douchet
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Mario Bischoff
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Franck Chauvel
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Jonny Coppier
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Philippe Sage
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Jacky
Lecoquierre applicable à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de
105,60 euros.
Acceptation du contrat de réservation et des conditions générales de vente pour un montant
de 148,50€ pour la visite d'une exposition et intervention au planétarium de la Cité des
Sciences et de l'Industrie le mardi 16 février 2016 à 10 heures et à 13 heures pour deux
groupes de l'école élémentaire Appert.
Signature d'un contrat avec la société BUREAU VERITAS pour une mission de contrôle
technique pour l'aménagement d'une école maternelle de 9 classes dans une coque
existante place du Grand Ouest à Massy, pour un montant de 7 625€ HT, soit 9 150€ TTC
(TVA 20%). Marché n°T16003.
Signature d'un contrat avec la société CEBTP pour des sondages de sol pour les travaux
d'extension du stade Ladoumègue pour un montant de 8 600€ HT, soit 10 320€ TTC (TVA
20%). Marché n°T16004.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l'association
"ECLATS D'ECRIRE", représentée par Monsieur Jean Paul RABRET, Président, pour des
ateliers de lecture dans la salle de spectacle de l'Espace Lino Ventura le vendredi 25 mars
2016 de 20h à 22h30, jeudi 31 mars 2016 de 14h à 17h et le vendredi 1 avril 2016 de 20h à
23h.
Signature d'un contrat pour un montant de 300€ TTC avec la société CONCEPT
EVENEMENTS pour la location d'une structure gonflable le mercredi 24 février 2016 de 16h
à 21h30 dans le cadre de la soirée organisée par les Espaces Thomas Mazarik et Parvis de
la Vendée.
Renouvellement de l'adhésion pour un montant de 300€ et signature de l'avenant à la charte
déontologique des relais de Cultures du Cœur pour l'année 2016.
Financement de la formation au logiciel REQUIEM V5 pour 5 agents de la ville, d'un montant
de 1 575€ (exonéré de TVA).
Signature d'une convention relative à l'organisation d'un séjour pour une classe
d'environnement du 5 au 15 avril 2016 pour 2 classes de l'école élémentaire Emilie du
Châtelet pour un coût de 31 800€ TTC (TVA à la marge sur le transport).
Signature d'un contrat ayant pour objet une animation autour des jeux de société sur le
temps méridien pour l'année 2015/2016, avec le centre social APMV et ce à titre gracieux.
Renouvellement de l'adhésion à l'Union des Maires de l'Essonne (UME) et à l'Association
des Maires de France (AMF).
Signature d'un contrat de prestation pour la conférence "la rivalité entre l'Iran et les
monarchies pétrolières" par Monsieur Bernard HOURCADE de la société IRAN CONSULT
France SARL dans le cadre du projet du monde arabe porté par la Direction des Affaires
Culturelles le 18 mai 2016 à l'auditorium de l'Opéra pour un montant de 250€ TTC.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux scolaires à titre gracieux à
l'association LES PETITS DIABLOTINS pour l'année scolaire 2016.
Signature d'une convention de mise à disposition, à titre gracieux, de matériels
informatiques, auprès de 14 enseignants dans le cadre des Classes Mobiles Tablettes.
Signature d'un contrat pour la conférence "Tunisie 5 ans après la révolution: les chemins
sinueux de la démocratisation" par Monsieur Vincent GEISSER dans le cadre du projet du
monde arabe porté par la Direction des Affaires Culturelles le 16 avril 2016 au centre culturel
de la mosquée pour un montant de 250€ net à payer.
Acceptation des conditions générales de vente et signature du devis de la société CISION
pour l'abonnement de veille presse au module "News Management".
Acceptation des conditions générales de vente et signature du devis de l'Agence Cultival
pour un montant de 345€ TTC, TVA 20% pour une sortie au manoir hanté de Paris le 26
février 2016 à partir de 21h organisée dans le cadre des activités du secteur jeunesse de
l'Espace Bièvre Poterne.
Signature du contrat pour un montant de 1 300€ non assujetti à la TVA avec l'Association
"Animakt" pour l'organisation d'un spectacle de musique et de mime le mardi 23 février 2016
de 9h30 à 14h30 dans le cadre des activités des secteurs enfance/famille de l'Espace Lino
Ventura.
Signature d'un contrat pour un montant de 576€ avec la société CONCEPT EVENEMENTS
pour la location d'une structure gonflable dans le cadre d'une animation sur le thème de la
montagne le jeudi 25 février 2016 à partir de 16h organisée par l'Espace Lino Ventura.
Signature d'un contrat pour le vernissage du salon des artistes le 2 avril 2016 à 12h00 à
l'espace liberté avec la société Happy Cook pour un montant de 3 118,48€ TTC.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place du spectacle de contes "Le mardi
pardi!" par Madame Violaine ROBERT de l'association Mille et un chemins le samedi 12
mars 2016 à la médiathèque Jean Cocteau pour un montant global de 450€ net à payer.
Modification d'une régie d'avances à la Direction des Affaires Culturelles.
Signature d'un contrat ayant pour objet une intervention handball sur le temps périscolaire du
vendredi pour l'année 2015/2016, avec Massy Essonne Handball et ce à titre gracieux.
Signature d'un contrat ayant pour objet la création d'un jeu de société, sur le temps
périscolaire pour le 1er semestre 2016 avec l'association Ludo Pinocchio, pour un montant
de 877,50€ non assujettis à la TVA.
Signature d'un contrat de prestation ayant pour objet un stage de découverte équitation les
4, 5 et 7 avril 2016, avec le poney club du bois de Verrières pour un montant de 924€ non
assujetti à la TVA.
Signature d'une convention relative à l'organisation d'un séjour pour une classe
d'environnement du 20 au 28 juin 2016 pour 3 classes de l'école élémentaire L. Moreau pour
un coût de 46 368€ HT, soit 50 400€ TTC (TVA à la marge, à 20% et 10%).
Financement de la formation "Bâton télescopique" pour 2 agents de la ville, d'un montant de
1600 € (exonération de TVA).
Signature d'une convention pour la mise à disposition à titre gratuit de l'exposition
"Ouvertures sur l'architecture du monde arabe" du 5 avril au 3 mai 2016 par l'association
Massy Photo Club à la médiathèque Hélène Oudoux.
Signature d'un contrat avec la société DEMAY pour l'entretien des sirènes de la ville
installées sur les bâtiments communaux, pour un montant annuel forfaitaire de 392,16€ HT
soit 470,59€ TTC (TVA 20%) pour la maintenance préventive et sans montant minimum avec
un montant annuel maximum de 1 000€ HT pour la maintenance corrective. Marché
n°T16001.
Signature d'un avenant n°1 avec la société Eiffage Energie Services IDF au contrat pour la
maintenance préventive, l'astreinte et la réparation des climatisations fixes et mobiles
installées dans divers sites de la ville ayant pour objet l'ajout au contrat d'un climatiseur
SPLIT à l'école du Pileu à maintenir pour un montant annuel de 195€ HT, soit 234€ TTC.
Marché n°T14072.
Signature d'un avenant n°1 avec la société FOUSSIER QUINCAILLERIE au marché de
fourniture de différents types de matériel et produits pour les ateliers municipaux, lot n°1,
ayant pour objet la prise en compte de la modification du conditionnement d'articles au BPU.
Marché n°T13081 lot n°1.
Signature d'un avenant n°5 avec la société Daugeron et Fils au marché de fourniture de
différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux, lot n°5 ayant pour objet
la prise en compte au BPU de la suppression des références 010069 et 010721 remplacées
respectivement par les références 506692 et SMART6090MARR. Marché n°T13081 lot n°5.
Signature d'un contrat avec la société STEM PROPRETE pour l'entretien des sanitaires du
Parc Georges Brassens, pour un montant de 7 116,76€ HT soit 8 540,11€ TTC (TVA 20%).
Marché n°T16015.
Aliénation de gré à gré du véhicule Peugeot 308 de type Premium 1,6 HDI FAP BVM P6
acquis en 2008 au garage Renault AB Auto Villaine, sis 8 rue de Versailles à Massy.
Signature d'un contrat ayant pour objet un spectacle "l'homme cirque" le 29/03/2016 avec le
théâtre Firmin Gémier et 24 séances de 6 ateliers cirque pour 4 classes élémentaires des
écoles Moreau et Painlevé du 8 mars au 15 avril 2016 avec la compagnie Biosph'Air pour un
montant de 435€ TTC pour le spectacle et 1 610,40€ net à payer pour les ateliers.
Signature d'un contrat avec la compagnie Traversant 3 pour deux représentations du
spectacle "Un caillou dans la botte" (5 000,70€ TTC) dans le cadre du 20ème prix lecture
inter BCD le vendredi 3 juin 2016.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux scolaires à titre gracieux au
syndic de copropriété LES JARDINS DE L'ATLAS pour l'année scolaire 2016.
Signature d'une convention d'occupation à titre exceptionnel et révocable du logement sis 62
rue de Longjumeau au profit de Monsieur Samuel EXUME à compter du 1er février 2016
pour un loyer mensuel de 898,45€.
Signature d'une convention d'occupation précaire d'un logement de fonction à usage
d'habitation sis 42 rue Marx Dormoy, groupe scolaire Gambetta au profit de Monsieur
DESPRES Denis à compter du 16/12/15 pour une redevance mensuelle de 288,34€.
d'habitation sis rue de Montpellier, groupe scolaire Appert au profit de Monsieur Alain
SERGENT à compter du 01/03/2016 pour une redevance mensuelle de 624,74€.
d'habitation sis rue de Montpellier, groupe scolaire Appert au profit de Monsieur Yannick LE
MENTEC à compter du 01/03/2016 pour une redevance mensuelle de 480,57€.
rue Eugène Crétel au profit de Madame PANCHOO Veena à compter du 1er janvier 2016
pour un loyer mensuel de 360,42€.
Signature d'un contrat avec la société MAIQUAL pour une mission d'assistance à maîtrise
d'ouvrage pour la réalisation de plans lots second œuvre, opération école maternelle place
du Grand Ouest pour un montant de 7 980€ HT soit 9 576€ TTC (TVA 20%). Marché
n°T16016.
Signature d'un avenant n°1 avec la société SCOPING, mandataire du groupement et la
société GROUPE GAMBA (cotraitant) au marché de mission d'études d'ingénierie bâtiment
pour la construction du groupe scolaire Ampère, ayant pour objet le prise en compte de la
fusion absorption de la société GAMBA ACCOUSTIQUE par la société GROUPE GAMBA.
Marché n°T15019.
Signature d'un contrat avec la société PEV pour une prestation de lutte contre les taupes
pour un montant de 3 279,76€ HT soit 3 935,71€ TTC (TVA 20%). Marché n°T16014.
Signature d'un contrat avec la société PEV pour le désherbage des cimetières Sud et des
Sablons pour un montant de 9 415,20€ HT soit 11 298,24€ TTC (TVA 20%). Marché
n°T16013.
Signature d'un contrat ayant pour objet la mise à disposition gracieuse de 5 peintures de
Madame Ymen BERHOUMA, marraine du salon des artistes massicois du 31 mars au 11
avril 2016 à l'espace liberté avec la prise en charge forfaitaire des repas pour un montant de
440 euros et la prise en charge d'un billet d'avion A/R pour un montant maximum de 400€.
Signature d'un avenant n°1 au contrat ayant pour objet des interventions sur le temps
périscolaire pour l'année 2015/2016, avec l'association culture, danse et animation pour un
montant de 3 717€ pour 2016 non assujetti à la TVA.
Approbation du quantum des dommages au montant de 9 728,40€ TTC et acceptation de
l'indemnité afférente de PNAS en règlement du sinistre DAB15 017 (Dégât des eaux au sein
d'un logement de fonction).
Avenant n°3 d'un montant en moins value de 1 334,58€ TTC portant sur la régularisation de
la prime versée au titre des années 2014 et 2015 du marché de prestations de service en
assurance pour les besoins de la ville - lot 3: Flotte automobile et risques annexes - Décision
modificative.
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du fonds de soutien à
l'investissement public local - Enveloppe destinée aux bourgs centres.
Signature d'un contrat avec la société DEFI Environnement pour une étude parasitologique
sur plusieurs arbres d'ornement de la ville pour un montant de 3 979,56€ HT soit 4 775,47€
TTC. Marché n°T16012.
Signature d'un contrat ayant pour objet la découverte de la langue et de la culture arabe par
une approche ludique, sur le temps périscolaire pour l'année 2015/2016, avec l'association
Savoirs des jardins méditerranéens, pour un montant de 2 835€ non assujetti à la TVA.
Décisions Mars 2016 :
Commune de Massy c/ Société Détection Electronique France (DEF). Requête déposée
auprès du Tribunal Administratif de Versailles portant sur la demande d'annulation du
marché "Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) des bâtiments
communaux de Massy". Paiement note d'honoraires au Cabinet Palmier & Associés pour un
montant de 1 440€ TTC (TVA 20%) - Contentieux hors marché.
Commune de Massy c/ M. et Mme Paul JAILLET. Paiement de la facture d'honoraires de 1
240,00€ TTC (TVA 20%) présentée par le Cabinet DS Avocats pour les diligences réalisées
du 18 décembre 2015 au 28 janvier 2016 dans le cadre de la requête déposée par Monsieur
et Madame Paul JAILLET, devant la Cour Administrative d'Appel, concernant la demande de
l'annulation d'un arrêté du 18 avril 2012 accordant un permis de construire à M. et Mme
BERGDOLT pour l'extension d'une maison d'habitation.
Commune de Massy c/ Recours indemnitaire suite au référé expertise Hélène Oudoux à
l'initiative de la commune de Massy c/ Véolia et autres. Paiement de la note d'honoraires à
Maître Hélène CAYLA DESTREM du Cabinet A5 Avocats pour un montant de 2 376,00€
TTC (TVA 20%).
Signature du marché passé en procédure adaptée ayant pour objet les prestations de
conseil juridique hors contentieux pour les besoins de la ville. Marché à prix unitaires à bons
de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, sur la durée
totale de trois ans ferme.
Cession de gré à gré de téléphones CISCO à la ville de Villebon sur Yvette pour un montant
de 500,00€.
Résiliation pour motif d'intérêt général du marché de mandat d'études en vue de
l'aménagement du secteur commercial, passé avec la Semmassy, suite aux évolutions des
projets immobiliers et d'infrastructures du périmètre.
Financement de la formation "Comprendre et calculer les dotations de votre commune ou de
votre EPCI" pour 1 élu de la ville, d'un montant de 576€ TTC (480€ HT).
Signature d'une convention simplifiée de formation professionnelle d'un montant de 350€
non assujetti à la TVA avec la Fédération des Centres Sociaux pour une formation intitulée
"Les Fondamentaux du travail en Centre Social" pour la référente famille de l'Espace Lino
Ventura.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Stanislas
Verlaque-Truqui applicable à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de
230,40 euros.
Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec Monsieur Leray applicable
à l'organisation des fêtes foraines à Massy pour un montant de 204,80 euros.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux situés dans la halle du marché
des Graviers à titre gratuit avec l'association vélo Club de Massy Palaiseau du 1er janvier au
31 décembre 2016.
Signature de conventions de mise à disposition de locaux et/ou équipements sportifs à titre
gratuit avec les associations Judokwai de Massy - Karaté Shotokan essonnien - ring de
Massy - Shark Boxing - du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations Humanitaria - Suprémassy - times for school - Vivre ensemble du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations Massy Golf Club - Massy modèles club - APEI - du 1er août
2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations Dream Team de Massy Académy - Gaboxe - Internationale de
Massy - Massy United Futsal - du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations Club Léo Lagrange - Culture Danse Animation - Danse Rock
Association - du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations sportives des lycées Gustave Eiffel, Fustel de Coulanges et
Parc de Vilgénis - du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations sportives des collèges Denis Diderot, Gérard Philippe et Blaise
Pascal du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec les associations amicale Laïque Tir à l'arc - Cercle d'escrime de Massy Association Sportive des commerçants Massy-Graviers - Omnisports des sourds de Massy
du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux et/ou équipements sportifs à titre
gratuit avec l'association Vélo Club de Massy Palaiseau du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Tricolore Sportive de Massy du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Rugby Club de Massy Essonne du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Massy Essonne Handball du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Entente Sportive de Massy du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Football Club de Massy 91 du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
gratuit avec l'association Force Longjumeau Alliance Massy 91 du 1er août 2015 au 31 juillet
2016.
gratuit avec l'association Massy Athlétic Sport du 1er août 2015 au 31 juillet 2016.
Signature d'une convention pour la location de l'exposition "Arabica, la culture arabe en
Europe" du 1er avril au 3 mai 2016, par l'Institut du Monde Arabe à la médiathèque Jean
Cocteau pour un montant de 960€ TTC.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place du spectacle "Contes pour le petit
monde" par Monsieur Bernard CHEZE de l'association ESTA-FETE le vendredi 1er avril
2016 à la médiathèque Hélène Oudoux pour un montant global de 681,65€ TTC.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place d'une séance de contes des 1001
nuits dans le cadre du projet "Cultures du Monde Arabe" par Monsieur Pascal QUERE de
l'association DANS LE VIVIER DU CONTE le samedi 2 avril 2016 à la médiathèque Jean
Cocteau pour un montant global de 500€ net à payer.
Rapporte et remplace la décision du 27 octobre 2015 Signature d'un avenant n°3 avec la
société ID VERDE au marché d'entretien des espaces verts publics, ayant pour objet l'ajout
et la suppression de surfaces à entretenir ainsi que l'ajout de prestation au DQE pour un
montant total de moins 84 829, 24 € HT. Marché n°T14030.
Décision Modificative - Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation du logiciel de
gestion des délibérations Webdélib et du parapheur électronique I-Parapheur avec la société
Adullact pour une durée d'un an renouvelable deux fois maximum et pour un montant annuel
de 6 080,00 euros HT soit 7 296,00 euros TTC (TVA 20%).
Avenant n°1 au contrat de maintenance des logiciels et matériels Horoquartz relatifs à la
gestion des temps de présence des agents avec la société Horoquartz portant sur la
modification du périmètre de configuration.
Avenant n°1 au marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la révision du Plan Local
d'Urbanisme avec CITADIA CONSEIL pour un montant de 4 000 € TTC ayant pour objet la
réalisation de réunions supplémentaires et le passage en Commission départementale de
préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers.
Signature d'un contrat avec la société GESOP pour la maintenance des portes motorisées
salle d'escalade rue Migneaux à Massy pour un montant de 5 238, 86 € HT, soit 6 286, 63
TTC (TVA 20%) pour la maintenance préventive et à bons de commandes sans montant
minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000 € HT pour la maintenance
corrective et l'ouverture et fermetures des portes à la demande de la Ville. Le montant total
payé au titre du contrat ne pourra excéder 8 000 € HT. Marché n°T 16017.
Signature du contrat avec la société "AFROCUBOP Productions" pour un montant de 900€
TTC, TVA 5,5% pour l'organisation d'une batucada déambulatoire le vendredi 04 mars 2016
de 15h à 17h dans le cadre du carnaval organisé par les Espaces Bièvre Poterne, Thomas
Mazarik, Lino Ventura et Parvis de la Vendée.
Signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit et temporaire de locaux situés
au 16 et 32 allée Albert Thomas à Massy (Essonne) avec le centre social APMV représenté
par Madame Annie Clément, Présidente dans le cadre d'animation socioculturelle.
Signature d'un contrat pour un montant de 8 400€ non assujetti à la TVA pour l'organisation
de deux sessions de formation BAFA (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateurs) en
externat du 16 au 23 avril 2016 et du 22 au 29 octobre 2016.
Signature d'un avenant de régularisation n°1 au contrat de prestation avec l'association
Zoom Association en raison d'ateliers théâtre supplémentaires pour les apprenants en socio
linguistiques de l'espace Lino Ventura.
Signature d'un contrat de prestation pour un montant de 3 966€ non assujetti à la TVA pour
des animations en pied d'immeuble et afin d'accroître l'attractivité du quartier Emile Zola.
Signature du contrat avec l'Association "La Fabuleuse Family Compagnie" pour un montant
de 1 000€, non assujetti à la TVA, pour l'organisation d'un spectacle de jonglerie, de magie
et d'acrobaties burlesques le vendredi 04 mars 2016 à 17h30 dans le cadre du carnaval
organisé par les Espaces Bièvre Poterne, Thomas Mazarik, Lino Ventura, Parvis de la
Vendée et l'unité Convivialité/Vie de Quartiers.
Signature du contrat pour un montant de 1 300€ non assujetti à la TVA avec l'association
"Arc en Ciel" pour un théâtre forum le samedi 12 mars 2016 à 17h30 dans le cadre de la
semaine des femmes organisée pour les Espaces Bièvre Poterne, Lino Ventura et Thomas
Mazarik.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place de 5 ateliers de 3 heures chacun
pour la création d'une planche BD manga par Madame Océane MAURETTE les 6 avril, 4 et
11 mai, 15 et 29 juin 2016 de 15h à 18h à la médiathèque Jean Cocteau pour un montant
total de 750€ net à payer.
Signature d'un contrat de prestation pour une rencontre littéraire par Monsieur Anouar
BENMALEK le 20 mai 2016 à l'auditorium de l'Opéra de Massy pour un montant de 250€ net
à payer, transport inclus.
Signature d'un contrat pour les traitements biologiques sur plusieurs arbres d'ornement de la
ville avec la société BIOSPHERE pour un montant de 18 127€ HT soit 21 752,40€ TTC (TVA
20%). Marché n°T16011.
Signature d'une convention pour un montant de 45,60€ TTC, TVA 20% avec l'Opéra de
Massy pour l'organisation d'un atelier maquillage le mercredi 16 mars 2016 de 15h à 16h30
dans le cadre des activités de l'espace Bièvre Poterne.
Signature d'un contrat d'un montant de 3 360€ TTC, TVA 20%, avec la société LASER
MOVEMENT ayant pour objet une prestation de laser qui aura lieu le vendredi 18 décembre
2015 de 18h à 19h30 sur l'esplanade de la résidence Emile Zola dans le cadre de la fête des
lumières.
Signature d'un contrat de prestation pour une rencontre littéraire par Monsieur Yahia
BELASKRI le 20 mai 2016 à l'auditorium de l'Opéra de Massy pour un montant de 250€ net
à payer, transport inclus.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place d'un spectacle musical "Monsieur
Mandarine à la médiathèque" à titre gratuit le samedi 7 mai 2016 à la médiathèque Jean
Cocteau par l'association MANDARINE.
Signature d'un contrat de prestation pour la mise en place du concert "Missing Waves" par
l'association EDIM le samedi 16 avril 2016 à la médiathèque Jean Cocteau pour un montant
de 600€ net à payer.
Signature d'un contrat avec le Centre National d'Art Lyrique pour la location de
l'amphithéâtre le 5 avril 2016 dans le cadre de la comédie musicale Erwan et Izia portée par
le conservatoire de la ville de Massy pour un montant de 3 400€ HT soit 4 080€ TTC.
Acceptation des conditions particulières de vente pour un montant de 204,55 HT soit 225 €
TTC (TVA à 20 %) pour l'entrée à l'espace Rambouillet pour 45 élèves et 9
accompagnateurs de l'école élémentaire Appert le 31 Mars 2016.
Signature d'une convention avec M. Luc PERROCHEAU, éducateur sportif territorial,
l'Autorisant à exercer des activités à titre privé dans les établissements aquatiques de la ville
du 7 mars 2016 au 31 décembre 2016.
Financement de la formation "Comment tout dire (ou pas!) aux enfants ?" pour 1 agent de la
ville, d'un montant de 150€ TTC (125€ HT).
Financement de l'inscription aux 10èmes journées d'étude nationales de l'ANDIISS pour 1
agent de la ville, d'un montant de 140€ (non assujetti à la TVA).
Avenant n°1 au marché d'étude "Site de Vilgénis- Etude de projet urbain" avec AGENCE
LECLERCQ/BASE/INGETEC pour un montant de 9 175 € HT soit 11 010 € TTC ayant pour
objet la réalisation de trois perspectives supplémentaires et d'un héliodon.
Approbation de l'indemnité d'un montant de 221,41€ en règlement du sinistre DAB16 002 du
8 février 2016 (Dommages au domaine public par tiers identifié).
Financement de la formation "L'évaluation des projets culturels" pour 1 agent de la ville, d'un
montant de 840€ (non assujetti à la TVA).
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du fonds de soutien à
l'investissement public local - Enveloppe destinée aux grands projets d'investissement.
Renouvellement de l'adhésion à l'association des Maires d'Ile-de-France (AMIF).
Signature d'un marché ayant pour objet une étude prospective pour Cinémassy. Marché à
prix forfaitaire avec la société HEXACOM pour un montant de 12 611,25€ HT soit 15
133,50€ TTC.
Signature d'un avenant n°1 avec la société SOGELINK au contrat d'abonnement au logiciel
de gestion des DICT ayant pour objet l'ajout de prestations pour un montant de 368,90€ HT
soit 442,68€ TTC (TVA 20%). Marché n°T15082.
Signature d'un contrat avec la société BURGEAP pour une évaluation quantitative des
risques sanitaires et la pose de piézomètres dans le cadre du diagnostic complémentaire
des milieux souterrains Groupe Scolaire Ampère Sud pour un montant de 8 000€ HT, soit 9
600€ TTC (TVA 20%). Marché n°T16002.
Financement de la formation "Permis étranger - prolongation du code" pour 1 agent de la
ville, d'un montant de 269€ TTC (224,17€ HT).
Signature d'un contrat ayant pour objet l'animation d'une conférence sur la thématique de la
biodiversité par François Lasserre, d'un montant de 400€ TTC. (TVA non applicable, art.
293B du CGI).
Signature d'un contrat de cession pour la mise en place d'une séance de contes "Ma mère
d'Algérie" par Monsieur Rachid AKBAL de l'association LE TEMPS DE VIVRE le 16 avril
2016 à la médiathèque Hélène Oudoux pour un montant global de 773,32€ TTC.
Financement de la formation "Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animation" pour 1 agent de
la ville, d'un montant de 330 € (non assujetti à la TVA).
Signature du marché passé en procédure adaptée ayant pour objet l'organisation de séjours
de vacances pour l'été 2016 pour des enfants âgés de 6 à 14 ans de la ville de Massy (2
lots) avec les sociétés: Sarl Vacances Farwest Enfants pour le lot 1: organisation d'un séjour
été équitation pour des enfants de 6 à 12 ans. ODCVL Grand Angle pour le lot 2:
organisation d'un séjour été équitation pour des enfants de 12 à 14 ans. Marché à prix
unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant global maximum
de 206 999€ HT.
Financement de la formation "Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur" pour 1 agent de
la ville, d'un montant de 605€ (non assujetti à la TVA).
Financement de la formation "Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur" pour 1 agent de
Financement de la formation "Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animation" pour 1 agent de
la ville, d'un montant de 455 € (non assujetti à la TVA).
Financement de la formation "Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animations" pour 1 agent de
l'association de parents d'élèves PEEP MASSY CENTRE pour la fin de l'année scolaire
2015-2016.
l'association de parents d'élèves indépendants APEI pour la fin de l'année scolaire 20152016.
l'association de parents d'élèves indépendants APEIMP pour la fin de l'année scolaire 20152016.
l'association de parents d'élèves FCPE Gambetta Ferry pour la fin de l'année scolaire 20152016.
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux scolaires à titre gracieux au
cabinet LOISELET ET DAIGREMONT pour l'année scolaire 2016.
l'association de parents d'élèves FCPE Atlantis PCR pour la fin de l'année scolaire 20152016.
Signature d'un contrat avec ERDF pour le raccordement au réseau public d'électricité du
groupe scolaire Gambetta rue Eugène Crétel pour un montant de 1 253,04€ HT soit 1
503,65€ TTC (TVA 20%). Proposition n°1252281002.
Signature d'un contrat avec la société Air Compresseur Service marché pour une prestation
de maintenance préventive et corrective des compresseurs du centre technique municipal
pour un montant annuel forfaitaire de 1 541€ HT soit 1 849,20€ TTC (TVA 20%) pour la
maintenance préventive, plus la maintenance corrective à bons de commande qui ne pourra
excéder 4 000€ HT pendant toute la durée du contrat. Marché n°T16018.
Signature de l'acte de sous-traitance valant acceptation et agrément des conditions de
paiement de la société d'entretien industriel et de revêtements spéciaux et de travaux publics
et de la société MGCE, sous-traitants du Groupement Solidaire constitué des sociétés
EUROVIA IDF (Mandataire) et ESSONNE TP, pour un montant maximum respectif de 7
867,50€ HT et 22 721€ HT pour la commande n°EP160051 du marché de petits travaux de
voirie et d'assainissement sur l'espace public de la ville de Massy. Marché n°T13018.
EP160051.
Signature d'un avenant n°1 avec le groupement constitué des sociétés Atelier 208
(Mandataire) Bethic et Brageot économiste au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux
d'extension du stade Ladoumègue, ayant pour objet de fixer le coût prévisionnel des travaux
sur lequel s'engage le maître d'œuvre à un montant de 2 098 800€ HT et d'arrêter le forfait
définitif de rémunération du maître d'œuvre à 97 149,60€ HT soit 116 579,52€ TTC (TVA
20%). Le montant de l'avenant est de 4 989,60€ HT soit 5 987,52€ TTC (TVA 20%). Marché
n°T15031.
Signature d'une convention pour le transport d'instruments de musique Aller-Retour du
conservatoire de musique à l'Opéra de Massy dans le cadre des répétitions de la comédie
musicale Erwan et Izia le 8 avril 2016 pour un montant de 450 euros TTC.
Signature d'un contrat pour la conférence "Mutations urbaines et architecturales au MoyenOrient: formes et effets des conflits à Bagdad et à Beyrouth" par Madame Caecilia PIERI
dans le cadre du projet du monde arabe porté par la Direction des Affaires Culturelles le 15
juin 2016 à la médiathèque Hélène Oudoux pour un montant de 250€ net à payer.
boulevard du 1er mai, groupe scolaire Roux/Tenon au profit de Monsieur ISSA Thaer à
compter du 1er mars 2016 à titre gracieux.
Avenant n°1 au marché des séjours de vacances pour l'été 2016 pour des enfants et jeunes
âgés de 4 à 17 ans, avec ALEFA Sans Frontières pour le lot 26 - substitution du séjour pour
un autre équivalent, pour un montant de 1 343€ par participant (association non assujettie à
la TVA).
Signature d'une convention pour la location de deux expositions "Instruments du monde
arabe" et "le Oud arabe: son influence sur la lutherie et les instruments en Europe" du 31 mai
au 30 juin 2016, par le Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale - CPFI Le Mans à
la médiathèque Jean Cocteau et à la médiathèque Hélène Oudoux pour un montant global
de 1 996,60€.
Signature d'un contrat avec l'association SOIF DE BITUME sise 50 avenue Saint-Marc
91300 MASSY, pour la mise à disposition d'artistes pour l'animation commerciale La
Printanière du Vieux Massy, qui se déroulera les 2 et 3 avril 2016 dans le Vieux Massy, pour
un montant de 2 300€ (association loi 1901, non assujettie à la TVA).
Signature d'un contrat pour la conférence "Pensées arabes contemporaines" par Leyla
Dakhli dans le cadre du projet autour du monde arabe porté par la Direction des affaires
culturelles le 21 juin 2016 à l'auditorium de l'Opéra de Massy pour un montant de 250€ net à
payer.
Signature de contrat ayant pour objet la mise à disposition d'une plateforme de
communication pour échanger avec les Etablissements d'accueil Petite Enfance de la Ville
de Massy à titre gratuit avec la société KIDIZZ APP SAS (2016).
Signature de contrat ayant pour objet la mise à disposition d'une plateforme de
communication pour échanger avec les Etablissements d'accueil Petite Enfance de la Ville
de Massy à titre gratuit avec la société KIDIZZ APP SAS (2016-2017).
Signature d'une convention relative à l'organisation d'un séjour pour un séjour en classe
d'environnement du 7 au 9 mars 2016, pour 2 classes de l'école élémentaire R. Descartes,
pour un coût de 11 985€ TTC.
Acceptation de l'option d'engagement et des conditions générales de vente pour l'entrée et la
visite guidée de la grande galerie de l'évolution pour un montant de 187,27€ HT soit 206 €
TTC (TVA à 10%) pour 2 groupes de l'école élémentaire Appert le 13 mai 2016.
Signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit et temporaire d'une salle
située au 2ème étage de la Maison de la Formation et de l'Emploi avec l'Institut de
Formation et de Professionnalisation des secteurs de la santé du Médico Social et des
services à la personne représenté par Madame Jacqueline Delangle, Directrice pour le
parcours de formation tremplin et la préparation opérationnelle à l'emploi collective.
Commune de Massy c/ Monsieur David LAZARO GUERREIRO - Demande de réparation
suite au préjudice subi par son fils Antony, au centre de loisirs Moreau élémentaire: recours
devant la Cour d'Appel de Versailles. Désignation du cabinet A5 AVOCATS pour représenter
les intérêts de la Commune de Massy.
Monsieur et Madame NAOURI C/ PREFECTURE DE L'ESSONNE - Requête devant le
Tribunal Administratif de Versailles se rapportant à l'arrêté préfectoral en date du 05/11/14
portant rectification de l'arrêté du 03/06/14 déclarant d'utilité publique le projet
d'aménagement de la ZAC FRANCIADES-OPERA sur le territoire de Massy. Paiement note
d'honoraires au Cabinet FIDAL pour un montant de 864,00€ TTC (TVA 20%).

avis de reunion - Ville de Massy

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