Ordre du jour

Direction Générale
MR/HB
REUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL
-----------------------------Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire :
Le JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville –
Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 03 JUILLET 2014
02 - APPROBATION du RAPPORT d’ACTIVITE 2013 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL
pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION
II-2 – DIRECTION des FINANCES
03 - TAXE d’HABITATION – ABATTEMENT SPECIAL à la BASE en FAVEUR des
PERSONNES HANDICAPEES ou INVALIDES
04 - TAXE COMMUNALE sur la CONSOMMATION FINALE d’ELECTRICITE (TCCFE) –
COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE – ANNEE 2015
05 - SAISON CULTURELLE – CONVENTION de MECENAT avec la SOCIETE LE FOLL
06 - SIGNATURE d’une CONVENTION de BILLETTERIE avec TICKETNET
07 - SIGNATURE d’une CONVENTION de BILLETERIE avec FRANCE BILLET (FNAC)
II-3 – DIRECTION de l’URBANISME
08 - SIGNATURE d’une CONVENTION de VIEILLE FONCIERE avec l’ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER des YVELINES pour la REALISATION de PROJETS URBAINS /
PROGRAMMES d’HABITAT sur la COMMUNE d’ANDRESY (DITE CONVENTION
MULTI SITES)
09 - SIGNATURE d’une CONVENTION de VEILLE FONCIERE avec l’ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER des YVELINES et la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX
RIVES de SEINE pour la REALISATION d’un PROJET URBAIN / PROGRAMME
d’HABITAT – SECTEUR des BAS COTEAUX
10 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE au
TITRE des INSTALLATIONS CLASSEES pour la PROTECTION de l’ENVIRONNEMENT
de la SOCIETE MCEI à ACHERES
II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
11 - CREATION d’un COMITE d’HYGIENE de SECURITE et des CONDITIONS de
TRAVAIL (CHSCT) COMMUN pour les AGENTS de la VILLE et du CCAS – FIXATION du
NOMBRE de REPRESENTANTS du PERSONNEL et INSTITUTION du PARITARISME
12 - FIXATION du NOMBRE de REPRESENTANTS du PERSONNEL au COMITE
TECHNIQUE (CT) COMMUN PLACE et INSTITUTION du PARITARISME
II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE
13 - SIGNATURE d’une CONVENTION de DONS d’ŒUVRES avec les
UEMATSU et WATANABE
ARTISTES
14 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre le CLUB HISTORIQUE
d’ANDRESY (CHA) et la VILLE d’ANDRESY
15 - FIXATION du TARIF de VENTE de LIVRES dans le CADRE de la BRADERIE
ORGANISEE le 15 NOVEMBRE 2014 pour les 30 ANS de la BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
16 - ADOPTION du REGLEMENT du CONCOURS de LETTRES « CHERE
BIBLIOTHEQUE » PROPOSE par la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE à l’OCCASION de ses
30 ANS
II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
17 - SIGNATURE d’une CONVENTION RELATIVE à la REUTILISATION des
INFORMATIONS FIGURANT dans les LISTES de RESULTATS d’EXAMENS par les
COLLECTIVITES TERRITORIALES
18 – PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour
les ELEVES du 1er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS
ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE
II-7 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
19 - AUTORISATION de SIGNATURE du MARCHE de TRAVAUX pour l’EXTENSION et
le REAMENAGEMENT de la STRUCTURE d’ACCUEIL PETITE ENFANCE « les
OURSONS »
20 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l’AGENCE des ESPACES VERTS de la
REGION ILE de FRANCE pour l’EXTENSION du PARC NATUREL de l’ILE NANCY
21 - AVENANT n° 4 au CONTRAT d’EXPLOITATION des INSTALLATIONS
THERMIQUES des BATIMENTS COMMUNAUX
22 - MISE en SOUTERRAIN des RESEAUX de TELECOMMUNICATION RUE du
MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY – SIGNATURE d’une CONVENTION ENTRE la
VILLE d’ANDRESY et le SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ENFOUISSEMENT des
RESEAUX TELEPHONIQUES et d’ELECTRICITE de la REGION de CONFLANS et CERGY
(SIERTECC)
23 - DECLARATION PREALABLE pour des TRAVAUX de REMPLACEMENT de la PORTE
d’ACCES au CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Andrésy, le 12 septembre 2014
Le Maire,
Hugues RIBAULT
Vice Président de la Communauté
D’Agglomération des Deux Rives de Seine
Direction Générale
MR/HB
Andrésy, le 12 septembre 2014
Mesdames et Messieurs
les Maires Adjoints
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL
le :
Le JEUDI 18 SEPTEMBRE 2014 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville –
Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du 03 JUILLET 2014
02 - APPROBATION du RAPPORT d’ACTIVITE 2013 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL
pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION
II-2 – DIRECTION des FINANCES
03 - TAXE d’HABITATION – ABATTEMENT SPECIAL à la BASE en FAVEUR des
PERSONNES HANDICAPEES ou INVALIDES
04 - TAXE COMMUNALE sur la CONSOMMATION FINALE d’ELECTRICITE (TCCFE) –
COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE – ANNEE 2015
05 - SAISON CULTURELLE – CONVENTION de MECENAT avec la SOCIETE LE FOLL
06 - SIGNATURE d’une CONVENTION de BILLETTERIE avec TICKETNET
07 - SIGNATURE d’une CONVENTION de BILLETERIE avec FRANCE BILLET (FNAC)
II-3 – DIRECTION de l’URBANISME
08 - SIGNATURE d’une CONVENTION de VIEILLE FONCIERE avec l’ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER des YVELINES pour la REALISATION de PROJETS URBAINS /
PROGRAMMES d’HABITAT sur la COMMUNE d’ANDRESY (DITE CONVENTION
MULTI SITES)
09 - SIGNATURE d’une CONVENTION de VEILLE FONCIERE avec l’ETABLISSEMENT
PUBLIC FONCIER des YVELINES et la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX
RIVES de SEINE pour la REALISATION d’un PROJET URBAIN / PROGRAMME
d’HABITAT – SECTEUR des BAS COTEAUX
10 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE au
TITRE des INSTALLATIONS CLASSEES pour la PROTECTION de l’ENVIRONNEMENT
de la SOCIETE MCEI à ACHERES
II-4 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
11 - CREATION d’un COMITE d’HYGIENE de SECURITE et des CONDITIONS de
TRAVAIL (CHSCT) COMMUN pour les AGENTS de la VILLE et du CCAS – FIXATION du
NOMBRE de REPRESENTANTS du PERSONNEL et INSTITUTION du PARITARISME
12 - FIXATION du NOMBRE de REPRESENTANTS du PERSONNEL au COMITE
TECHNIQUE (CT) COMMUN PLACE et INSTITUTION du PARITARISME
II-5 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE
13 - SIGNATURE d’une CONVENTION de DONS d’ŒUVRES avec les
UEMATSU et WATANABE
ARTISTES
14 - SIGNATURE d’une CONVENTION de PARTENARIAT entre le CLUB HISTORIQUE
d’ANDRESY (CHA) et la VILLE d’ANDRESY
15 - FIXATION du TARIF de VENTE de LIVRES dans le CADRE de la BRADERIE
ORGANISEE le 15 NOVEMBRE 2014 pour les 30 ANS de la BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
16 - ADOPTION du REGLEMENT du CONCOURS de LETTRES « CHERE
BIBLIOTHEQUE » PROPOSE par la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE à l’OCCASION de ses
30 ANS
II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
17 - SIGNATURE d’une CONVENTION RELATIVE à la REUTILISATION des
INFORMATIONS FIGURANT dans les LISTES de RESULTATS d’EXAMENS par les
COLLECTIVITES TERRITORIALES
18 – PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour
les ELEVES du 1er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS
ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE
II-7 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
19 - AUTORISATION de SIGNATURE du MARCHE de TRAVAUX pour l’EXTENSION et
le REAMENAGEMENT de la STRUCTURE d’ACCUEIL PETITE ENFANCE « les
OURSONS »
20 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l’AGENCE des ESPACES VERTS de la
REGION ILE de FRANCE pour l’EXTENSION du PARC NATUREL de l’ILE NANCY
21 - AVENANT n° 4 au CONTRAT d’EXPLOITATION des INSTALLATIONS
THERMIQUES des BATIMENTS COMMUNAUX
22 - MISE en SOUTERRAIN des RESEAUX de TELECOMMUNICATION RUE du
MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY – SIGNATURE d’une CONVENTION ENTRE la
VILLE d’ANDRESY et le SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ENFOUISSEMENT des
RESEAUX TELEPHONIQUES et d’ELECTRICITE de la REGION de CONFLANS et CERGY
(SIERTECC)
23 - DECLARATION PREALABLE pour des TRAVAUX de REMPLACEMENT de la PORTE
d’ACCES au CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les
projets de délibérations.
La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement
complémentaire.
Vous en souhaitant bonne réception, et dans l’espoir de vous compter parmi nous à cette
occasion,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments
les meilleurs.
Le Maire,
Hugues RIBAULT
Vice Président de la Communauté
D’Agglomération des Deux Rives de Seine