II ffi`Loire - Ville de Châteauneuf-sur

EW
Æl14
Châteauneuf
II
ffi'Loire
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE
-
FRATERNITE
VILLE DE CHATEAUNEUF.SUR.LOIRE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL le
Vendredi 2l septembre 2012 à 20 heures 30
en Mairie
ORDRE DU JOUR
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:
Adoption des Procès-Verbaux des Conseils Municipaux du 1"' juin 2012 et du 12 juillet2012
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations d'attributions
FINANCES:
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Approbation du rapport d'activité 2011 du SICTOM
Avenant à la convention de partenariat 2012 relalif à la mise en æuvre d'actions liées au Contrat départemental
pour la ville
Avenant à la convention de partenariat avec Culture O'Centre pour la finalisation du projet < La Manègerie >
Participation 201 1-2012 aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Ville d'Orléans
Approbation du montant des indemnités d'assurances versées à la commune de Châteauneuf-sur-Loire suite au
sinistre survenu le 04 juillet 2012
Approbation du montant des indemnités d'assurances versées à la commune de Châteauneuf-sur-Loire suite au
sinistre survenu le 21 juin 2012
Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de I'habitat LogemloireUréaménagement de quatre contrats de prêts
Dissolution de la régie municipale de recettes pour l'encaissement des produits de la cantine scolaire
Extension de la régie municipale de recettes < Châteauneuf jadis et naguère >
MARCHÉS PUBLICS:
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Construction du restaurant scolaire municipal - lot n'7 (menuiseries intérieures) - Conclusion d'un avenant n"2 au
marché de travaux
Contrat de maintenance du logiciel Carrus de Cegid public - Renonciation partielle à I'application de pénalités de
retard
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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:
Convention entre la ville et Cultures du Cæur du Loiret
RESSOURCES HUMAINES:
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Réforme statutaire du cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux : modification du tableau des effectifs
URBANISME
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Dénomination d'une voie nouvelle dans le lotissement < Le Clos des Noyers
, place Aristide Briand BP 29
.
45110 Châteauneuf-sur-Loire
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Té1. : 02 38 58 41
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rlFax : 02 38 58 39
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[email protected]
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wlwv.chateauneuf-sur-loire.com
MUSEE
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Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Centre pour la création du
nouveau dépliant du Musée
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles du Centre pour l'achat de
l1 gravures au Musée
Fixation tarif entrée au Musée le 9 décembre 2012 (Saint Nicolas)
Modification de tarif d'un ouvrage en vente au comptoir des ventes du Musée
Entrée d'ouvrages et d'objets au comptoir des ventes du Musée
Convention tripartite avec le Conseil Régional du Centre et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire
pour adhésion du Musée à < la Loire à vélo >
QUESTIONS DIVERSES
Fait à Châteauneuf-sur-Loire, le 14 septembre2Ol2
Le Maire,
Loïs LAMOINE
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