Association de Gestion de la Cantine et de la Garderie

MAIRIE D’IZEAUX
Service cantine et accueil périscolaire
1 place de la liberté
38140 Izeaux
Tél/fax : 04.76.93.80.87
Mail : [email protected]
Règlement Intérieur Cantine, Garderie périscolaire et TAP
Année Scolaire 2014-2015
PREAMBULE
L'accueil périscolaire et la cantine sont organisés par la mairie d'Izeaux.
Ce service s'adresse aux enfants scolarisés dans les écoles maternelle et élémentaire d'Izeaux.
Une boîte aux lettres est à la disposition de tous à l'entrée de la cantine. Il est possible d'y déposer les
courriers mais pas les paiements.
HORAIRES D'ACCUEIL
Le service périscolaire fonctionne tous les jours d'école :
 Le matin
LUNDI / MARDI / JEUDI / VENDREDI
 Le midi
LUNDI / MARDI / JEUDI / VENDREDI
 Le soir
LUNDI / MARDI / JEUDI / VENDREDI
 Le MERCREDI matin
 Le MERCREDI après la classe
: de 7h15
: de 11h45 (11h50)
: de 15h30 (15h35)
: de 7h15
: de 11h55 (12h00)
à 8h20
à 13h20
à 18h30
à 8h50
à 13h00
INSCRIPTIONS
Des permanences sont organisées courant juin pour les inscriptions annuelles. Des permanences sont
également organisées avant la rentrée de septembre. (Les enfants arrivant en cours d’année peuvent bien
entendu être inscrits auprès du personnel, pendant les heures de permanence ou de garderie).
L'inscription administrative est valable pour une année scolaire et doit être renouvelée chaque année.
Tous changements de situation, résidence, téléphone devront être signalés au personnel.
MODALITES D'ACCUEIL DE LA GARDERIE, DE LA CANTINE
Le personnel accueille les enfants dans les locaux de la cantine et les cours de récréation de la cantine et
de l'école élémentaire.
 Garderie du matin (lundi / mardi / mercredi / jeudi / vendredi) :
Le temps d'accueil de la garderie du matin n'est pas soumis à une inscription préalable.
Les parents doivent accompagner leur enfant à l'intérieur des locaux et s'assurer de sa prise en charge par
le personnel.
A 8h20 (8h50 le mercredi) :
- les enfants de maternelle sont conduits jusqu'à leur classe et sont confiés à leur enseignante.
- les enfants des classes primaires sont conduits dans la cours de récréation de l'école élémentaire.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
1
 Pause méridienne (lundi / mardi / jeudi / vendredi) :
Ce temps périscolaire est soumis à une inscription préalable voir paragraphe « réservation des repas ».
Les enfants de maternelle sont conduits par une ATSEM directement dans les locaux de la cantine (en
empruntant le passage couvert qui relie l'école maternelle et la cantine). Ils sont ensuite pris en charge par
le personnel de la cantine pour prendre leur repas dans la salle qui est réservée aux élèves de maternelle.
A 13h00, les enfants de la maternelle sont pris en charge par une ATSEM et une personne de la cantine. A
13h15, les enfants partent avec l’ATSEM dans les locaux de l’école maternelle.
Les enfants des classes primaires sont pris en charge par le personnel de la cantine dans la cour de l'école
élémentaire à 11h50, ils sont ensuite conduits dans les locaux de la cantine, dans la salle de restauration
qui leur est réservée. Après le repas, un temps de récréation est prévu sauf intempéries (forte chute de
neige, pluie excessive…). Cette récréation est indispensable aux enfants car elle leur permet de se
détendre et d’aborder la seconde partie de la journée plus sereinement et plus studieusement. Elle se
déroule dans la cours de l'école élémentaire.
Les enfants de maternelle et de primaire sont accueillis dans des salles séparées pour le repas. Chaque
groupe d'enfants doit rester dans les locaux qui lui sont attribués.
Le personnel encourage les enfants à goûter les plats proposés et veille à ce qu'ils mangent un minimum,
de façon à aborder l'après-midi dans de bonnes conditions.
Si certains enfants refusent malgré tout de se nourrir convenablement, le responsable de la cantine en
informera les parents afin qu’ils prennent les mesures nécessaires au bien être de l’enfant.
En cas d'absence (ou grève) d'un enseignant sans préavis , les enfants inscrits à la cantine peuvent
être accueillis sous réserve des dispositions suivantes : arrivée et départ de l'enfant impérativement
accompagné d'un adulte désigné. Dans ce cas, l'adulte responsable doit les accompagner à la cantine pour
11h50 précises et venir les chercher à 13h15 précises.
 Garderie du mercredi midi:
Le temps d'accueil à la garderie du mercredi midi est soumis à une inscription préalable.
Les enfants de maternelle sont conduits à la garderie par une ATSEM dans les locaux de la cantine.
Les enfants de primaire sont pris en charge par le personnel de la garderie dans la cour de l'école
élémentaire à 12h00, ils sont ensuite conduits dans les locaux de la garderie.
A 12h15, un fruit sera servi aux enfants qui le souhaitent.
Pour des raisons d'hygiène, aucun "en cas" personnel ne pourra être accepté dans les locaux de la
garderie.
 Garderie du soir (lundi / mardi / jeudi / vendredi):
L'accueil à la garderie du soir n'est pas soumis à une inscription préalable.
Les enfants de maternelle sont conduits à la garderie par une ATSEM dans les locaux de la cantine.
Les enfants de primaires sont pris en charge par le personnel de la cantine après la classe et/ou après les
TAP
Un goûter est proposé à chaque enfant entre 16h30 et 17h00. Les produits frais seront privilégiés.
Après le goûter, des activités sont proposées aux enfants par le personnel : jeux, travaux manuels,
dessins, sorties dans la cour.
Nota :
 Les enfants dont les parents sont en retard (à la sortie de l'école et aux TAP) seront
automatiquement conduits à la garderie.
 Dans ce cas, toute heure entamée sera due dans son intégralité.
 Les enfants doivent impérativement attendre leurs parents à l’intérieur de la garderie.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
2
MODALITES D'ACCUEIL DES TAP
Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) se composent d’ateliers qui ne sont pas obligatoires.
Les enfants ne participant pas aux TAP pourront quitter l'école dès 15h30 (15h35 pour l'école élémentaire)
ou être accueillis à la garderie.
Les enfants qui n'ont pas quitté l'école, sont regroupés dans la cour pour un temps de recréation, et sont
dirigés par le personnel communal aux TAP (rappel : inscription obligatoire) ou à la garderie (sans
inscription).
Après les TAP, les enfants doivent impérativement attendre leurs parents :

Pour les maternelles :
-
à l'école maternelle
 Pour les élémentaires :
-
pour l'aide aux devoirs
pour l'anglais
pour les ateliers sportifs
pour l'atelier médiathèque
: à 16h30 au portail de l'école élémentaire
: à 16h30 au portail de l'école élémentaire
: à 16h30 au portail de l'école élémentaire
: à 16h30 au portail de l'école élémentaire
-
pour le roller hockey
pour le tennis
: 17h au gymnase ou à la cantine scolaire entre 17h30 et 17h40
: 16h25 aux terrains ou à la cantine scolaire entre 16h45 et 16h55
-
pour la garderie TAP
: entre 16h20 et 16h30 à la cantine scolaire.
Pour les enfants de l'école élémentaire (soit du CP au CM2), une autorisation parentale sera
proposée aux parents afin de permettre aux enfants de quitter seuls les TAP.
En cas de retard, les parents doivent impérativement prévenir le personnel périscolaire au :
04.76.93.80.87.
En dehors des heures d'ouverture de la cantine et de la garderie, le personnel est présent dans la
journée de 8h30 à 9h et de 15h à 15h30 (lundi mardi jeudi et vendredi).
En cas d'absence des parents à la fin des TAP et en cas de l'absence d'autorisation parentale
permettant à l'enfant à quitter seul le TAP, tout enfant encore présent sera conduit à la garderie.
MENUS DU RESTAURANT SCOLAIRE
Les repas sont livrés et préparés par un prestataire extérieur. Ils sont remis en température dans les locaux
de la cantine, selon les normes en vigueur.
Des menus sans viande peuvent être commandés à la demande des parents lors des inscriptions
mensuelles.
Allergies alimentaires : En cas d’allergie alimentaire de l’enfant, les parents sont tenus d’en informer le
responsable de la cantine dès l’inscription. Après la présentation d’un certificat médical, un protocole
d’accompagnement individualisé (P.A.I) sera obligatoirement mis en place conformément aux prescriptions
du décret 2001-118 du 25 juin 2001 relatif à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la
sécurité des aliments. Les modalités d’application seront examinées individuellement.
RESERVATION DES REPAS

Fréquentations régulières
Chaque mois, un calendrier d’inscription est adressé aux parents qui sont tenus de le remplir et de le
retourner au personnel de la cantine au plus tard le 20 du mois précédent (par exemple : le 20 septembre
pour le mois d’octobre)
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
3

Fréquentations occasionnelles, modifications des jours de fréquentation ou annulation d’une
prestation:
Les inscriptions aux repas ou toutes modifications des jours de fréquentation doivent être faites auprès du
personnel de cantine avant le jeudi matin 9h pour la semaine suivante:
-
par mail à l'adresse : [email protected]
ou par téléphone
: 04.76.93.80.87 (du lundi au vendredi de 7h15 à 9h00)
Aucune déduction de facturation ne sera faite en cas d’absence sauf pour :
- les absences pour cause de maladie pour huit jours consécutifs au minimum signalées à la
responsable de la cantine le premier jour de l’absence avant 9h00. Seul le repas commandé et livré
sera facturé pour ce 1er jour. (fournir un certificat médical)
- les absences d'un enfant suite à une grève ou une absence d'un enseignant, si le personnel de la
cantine est prévenu avant 9h00 le jour de classe qui précède l'absence.
- Les cas de force majeure (hospitalisation, naissance, décès…), à titre exceptionnel, la modification
des inscriptions pourra avoir lieu au plus tard la veille avant 9h00.
Attention :
 dans tous les cas, c'est aux parents de prévenir le personnel de la cantine.
 Si le personnel de la cantine est prévenu après ce délai, le repas est facturé au tarif normal,
car dans ce cas nous ne pouvons plus l'annuler auprès du traiteur.
TARIFS

Tarifs de la cantine
Les tarifs des repas sont votés par le conseil municipal d'Izeaux.
La mairie subventionne les tarifs en fonction du quotient familial.
La tarification est calculée suivant le quotient familial établi selon le calcul de la Caisse d'Allocations
Familiales.
Le quotient familial utilisé pour le calcul est celui fourni en juillet de l'année N-1 (l'année N étant l'année de
la rentrée scolaire). Il est basé sur les revenus imposables de l'année N-2.
Ex : pour une inscription pour l'année scolaire 2014 - 2015, l'attestation de QF à fournir est celle de juillet
2013 (basé sur les revenus 2012), l'avis d'imposition à fournir est celui de l'année 2013 (basé sur les
revenus 2012).
TRANCHE 1
TRANCHE 2
TRANCHE 3
TRANCHE 4
TRANCHE 5
TRANCHE 6
TRANCHE 7
TRANCHE 8
TRANCHE 9
Quotient inférieur à 600
Quotient compris entre 601 et 700
Quotient compris entre 701 et 800
Quotient compris entre 801 et 900
Quotient compris entre 901 et 1200
Quotient compris entre 1201 et 1400
Quotient compris entre 1401 et 1600
Quotient compris entre 1601 et 2000
Quotient au-delà de 2001
2.80 €
3.10 €
3.50 €
4.00 €
4.50 €
5.00 €
5.50 €
6.00 €
6.50 €
En cas de non fourniture du quotient (ou des éléments permettant son calcul), le repas sera
facturé suivant le barème de la tranche la plus élevée.
Pour les parents séparés, et en cas de garde alternée, le quotient pris en compte sera la
moyenne du quotient de chaque parent.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
4

Tarifs de l’accueil périscolaire et garderie TAP
Les tarifs de la garderie sont votés par le conseil municipal d'Izeaux:
- Tranche horaire de 7h15 à 8h20
: 1,10 euros.
- Tranche horaire du mercredi de 12h00 à 13h00
: 1,10 euros.
- Tranche horaire de 15h30/15h35 à 16h30
: 1,10 euros.
- Tranche horaire de 16h30 à 17h30
: 1,80 euros (car gouter collectif)
- Tranche horaire de 17h30 à 18h30
: 1,10 euros.
Toute heure de garderie entamée est due.
FACTURATION
La facturation des repas, des heures de garderie et des TAP est établie et payable en fin de mois auprès
de la Perception de Rives et non auprès du personnel communal.
Le règlement pourra être effectué :
- par chèque bancaire libellé à l’ordre du trésor public
- en espèces au guichet de la perception
- par carte bancaire soit au guichet soit sur simple appel téléphonique auprès de la perception de
Rives.
- Par paiement sur le site internet de la DGFIP (TIPI)
- Par prélèvement automatique
Pour les parents souhaitant mettre en place un prélèvement automatique, les documents suivants sont à
fournir :
- un RIB
- un mandat de prélèvement SEPA
- le règlement financier signé.
Le non paiement de la garderie, des TAP ou de la cantine entraînera l'exclusion automatique de l’enfant.
Les dates de prélèvements seront les suivantes :
Périodes facturées
Du 2 au 30 septembre 2014
Du 1er au 17 octobre 2014
Du 3 au 28 novembre 2014
Du 1er au 19 décembre 2014
Du 5 au 30 janvier 2015
Du 2 au 27 février 2015
Du 2 au 31 mars 2015
Du 1er au 30 avril 2015
Du 4 au 29 mai 2015
Du 1er juin au 3 juillet 2015
Dates de prélèvement
12 novembre 2014
10 décembre 2014
12 janvier 2015
11 février 2015
11 mars 2015
10 avril 2015
11 mai 2015
11 juin 2015
10 juillet 2015
10 août 2015
DISCIPLINE
Les enfants, leurs parents, et le personnel se doivent respect mutuel. Les grossièretés et les insultes ne
seront pas tolérées.
Le personnel de la cantine s'engage à n’utiliser qu’à bon escient les moyens mis à leur disposition pour
ramener le silence (sifflet)
Par ailleurs, les enfants et leurs parents s'engagent à respecter le matériel.
Il est interdit de se livrer à des jeux violents ou de nature à causer des accidents à soi même ou à autrui.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
5
Les objets ou jeux personnels sont interdits afin d'éviter toute dispute, vol, chantage, etc…
Détails des comportements sanctionnables (liste non exhaustive) et sanctions applicables :
1. Comportement irrespectueux, violence verbale (grossièreté, manque de respect envers les adultes ou
d’autres enfants….) ou dégradation du matériel :
- Convocation des parents et avertissement écrit.
- Au troisième avertissement l’enfant sera exclu une journée complète.
- En cas de récidive, l’enfant sera exclu une semaine.
Les enfants trop turbulents ou insolents peuvent être isolés par le personnel.
Le troisième isolement donnera lieu à un avertissement écrit adressé aux parents par Monsieur le Maire.
2. Violence physique :
- Exclusion de l’enfant une journée sans préavis
- Exclusion une semaine en cas de récidive.
Ces sanctions seront strictement appliquées.
RESPONSABILITE
Si un enfant doit exceptionnellement quitter la cantine entre 11h45 et 13h30, il devra être en possession
d’une autorisation signée des parents désignant la personne à laquelle il devra être confié. Les parents
auront, au préalable, prévenu oralement le personnel de la cantine.
Un numéro de téléphone devra impérativement être noté sur la fiche de renseignement lors de
l’inscription afin que le personnel puisse joindre les parents durant les périodes de prise en charge
en cas de maladie, d’accidents…
SANTE ET HYGIENE
Le personnel n'est pas habilité à administrer des médicaments aux enfants.
Tout enfant malade sera refusé.
L’enfant qui se blessera, même légèrement, devra immédiatement prévenir la personne chargée de
l'encadrement.
Les enfants devront se présenter le matin à la garderie dans un état de propreté convenable et des chaussures
adaptées (pas de tongs et de talons).
Les parents autorisent le personnel de la garderie, des TAP et de la cantine à prendre toutes mesures
urgentes suite à un accident survenu à l'enfant.
En cas d'accident, les secours seront appelés en priorité et la famille sera immédiatement prévenue par
téléphone.
CONSEIL DE CANTINE / GARDERIE / TAP
Un conseil de cantine / garderie / TAP sera mis en place par la municipalité. Ce conseil se réunira une fois
par an. Seront conviés les parents d’élèves, le personnel de la cantine, les directrices d'écoles et les
délégués des enfants.
Ce conseil se veut un lieu d'échanges pour favoriser la communication entre les personnes concernées par
la cantine, la garderie et les TAP.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
6
ACCEPTATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Chaque famille reçoit un exemplaire de ce règlement lors de l'inscription de ses enfants à la cantine, la
garderie ou aux TAP.
Le coupon ci-joint est à retourner obligatoirement à la cantine dans les plus brefs délais pour signifier
l'acceptation de ce règlement.
L'acceptation du règlement conditionne la fréquentation de la cantine, de la garderie et des TAP.
INFORMATIONS SPECIFIQUES AUX TAP
Les TAP (Temps d’Activités Périscolaires) se composent d’ateliers de découverte et d'initiation sportifs et
culturels, Ceux ci ne sont pas obligatoires.
Les enfants ne participant pas aux TAP pourront quitter l'école dès 15h30 (15h35 pour l'école
élémentaire)ou être accueillis à la garderie.
Aucune sortie n'est possible:
- au cours des TAP
- au cours de la garderie de 15h30 à 16h30
Contenu des TAP
Les ateliers ont lieu le lundi, mardi, jeudi et vendredi à partir de 15 h 30 (15h35 pour l'école élémentaire) et
sont à caractère culturel, artistique et sportif.
Ils sont encadrés par des animateurs sportifs et culturels, des enseignants et par le personnel communal
(ATSEM, bibliothécaire et autres si besoin).
Rappel : Les enfants qui participent à ces ateliers doivent être impérativement inscrits.
La durée et le nombre d'enfants accueillis aux TAP varient selon les activités (voir ci dessous). La
municipalité se laisse la possibilité de modifier le nombre d'enfants accueillis en fonction des demandes de
chaque animateur.
Nombre d'enfants accueillis aux TAP
Pour un objectif de qualité d'accueil, chaque encadrant prend en charge, au maximum: :

TAP maternelle :
-
garderie confort : 16 enfants
 TAP élémentaire :
-
roller hockey : de 12 à 18 enfants (selon âge)
tennis : 10 enfants
ateliers sportifs : 16 enfants
atelier médiathèque : 12 enfants
anglais: 16 enfants
aide aux devoirs : 12 enfants
garderie traditionnelle : nombre en fonction des besoins
Durée des TAP
La durée de chaque TAP est adaptée à chaque activité.
 TAP maternelle :
- garderie confort : de 15h30 à 16h30
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
7
 TAP élémentaire :
- roller hockey
: de 15h35 à 17h30*(dont trajet jusqu'au gymnase)
- tennis
: de 15h35 à 16h45**(dont trajet jusqu'aux terrains)
- ateliers sportifs
: de 15h45 à 16h30***
- atelier médiathèque : de 15h45 à 16h30***
- anglais
: de 15h45 à 16h30***
- aide aux devoirs
: de 15h45 à 16h30***
- garderie traditionnelle : de 15h45 à 16h30*** (Les enfants ne peuvent pas quitter la garderie
avant 16h30)
* : Les enfants inscrits aux TAP "roller hockey" pourront amener un gouter qu'ils mangeront durant le trajet
"école - gymnase ".
** : Un gouter sera servi aux enfants inscrits aux TAP "tennis" lors de leur arrivée à la garderie.
*** : Entre la fin de l’école (15h35) et le début des TAP débutant à 15h45, les enfants auront un temps de
récréation (surveillance par les agents de garderie)
Points particuliers
Roller hockey
Chaque enfant pourra amener son équipement personnel : chaussures et protections.
Le cas échéant, le matériel sera prêté aux enfants à chaque séance.
Le port de vêtements adaptés est obligatoire.
Tennis
Le port de chaussures de tennis (semelle blanche et non à semelle noire) et de vêtements adaptés est
obligatoire. Chaque enfant pourra amener sa raquette personnelle. Le cas échéant, le matériel sera prêté
aux enfants à chaque séance.
Ateliers sportifs
Le port de chaussures de sport et de vêtements adaptés est obligatoire.
Aides aux devoirs
L’aide aux devoirs est proposée aux enfants de CE1 au CM2.
Elle ne se substitue pas à l’investissement des parents : un créneau horaire par enfant ne peut pas suffire
à faire les devoirs de la semaine. L’aide aux devoirs n’est pas du soutien scolaire.
Pendant ce temps de devoirs, les enseignantes aideront les enfants à préparer leur lecture, à apprendre
leurs leçons, les tables, leurs récitations ou encore à préparer les mots de dictée.
Si la demande dépasse les places disponibles, une priorité sera donnée aux enfants en difficultés
scolaires (choix effectué par les enseignants), à ceux dont les 2 parents travaillent jusqu'au moins 17h15
(attestation d'employeur).
Mode d'inscription
Les inscriptions ne se font que pour UN SEUL TAP de "VACANCES A VACANCES".
Si les demandes d'inscription dépassent les places disponibles, une liste d'attente "2° et 3° VOEUX"
sera créée afin de satisfaire au mieux les demandes. La validation des inscriptions "2° vœux et 3° vœux"
se fera la semaine précédant la rentrée, et sera transmise par mail.
Deux périodes d’inscriptions seront prévues :
- la 1ère inscriptions : fin juin pour les périodes "Rentrée-Toussaint" et "Toussaint-Noel"
- la 2ème inscription : en décembre pour les périodes "Noel- Février", "Février-Pâques", "PâquesGrandes vacances"
Une attestation d'assurance scolaire devra être fournie.
Dans tous les cas, c'est aux parents de prévenir le personnel périscolaire de l'absence d'un enfant.
Tout TAP inscrit ou entamé est dû.
COMMUNE D'IZEAUX - REGLEMENT INTERIEUR CANTINE / GARDERIE / TAP - année 2014/2015
8