Administration générale

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AUDE
SERIE L
ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX
REVOLUTIONNAIRES
Répertoire numérique
établi par Marc Trille, rédacteur-chef territorial
sous la direction de Sylvie Caucanas, conservateur en chef,
directeur des Archives départementales de l'Aude
CARCASSONNE 2000
PREFACE
Dans notre mémoire collective, la Révolution française tient une place à part. Cette
époque de notre histoire, fort contrastée, où furent affirmés bien haut les principes de Liberté,
d’Egalité et de Fraternité pour tous les hommes, où furent jetées les bases d’une société
nouvelle plus juste, fut aussi entachée par la violence et la terreur. Et le débat
historiographique autour de cette période demeure encore, plus de deux cents ans après, vif et
passionné, voire passionnel. Ainsi que l’écrit Georges Lefebvre, le nom de la Révolution
« soit qu’on l’exècre, soit qu’on l’admire, ne se taira pas de longtemps sur les lèvres des
hommes ».
En dépit de la floraison des nombreuses études et publications que suscita la
célébration du bicentenaire, il y a maintenant presque quinze ans, des pans entiers de l’histoire
de ce temps demeurent toujours dans l’ombre. Aux Archives départementales de l’Aude, des
documents dormaient encore, qui n’avaient pu jusqu’à présent être mis à la disposition du
public. Grâce à la publication de cet inventaire dont la mise au point a nécessité deux longues
années de patients travaux, ces fonds sont désormais facilement accessibles, ouvrant de
nouvelles perspectives sur la façon dont fut vécue dans le département la Révolution
française. Chercheurs et historiens pourront ainsi trouver des éclairages originaux sur cet
événement hors du commun qui provoqua de profonds et durables bouleversements
institutionnels, sociaux et économiques, et auquel je demeure personnellement profondément
attaché en tant qu'homme et élu républicain.
Marcel Rainaud
Président du Conseil général de l'Aude
INTRODUCTION
Conformément au cadre de classement des archives départementales, la série L
dans l’Aude regroupe les papiers des administrations et des tribunaux révolutionnaires, à
l’exception toutefois des fonds d’archives relatifs aux domaines nationaux qui trouvent
réglementairement leur place dans la série Q. Elle couvre une période de dix années, depuis la
division de la France en départements le 26 février 1790 jusqu'à l’institution des préfectures le
28 pluviôse an VIII.
La série est divisée en dix sous-séries correspondant au fonds du département, aux
fonds de chacun des six districts, aux fonds des municipalités de cantons, aux fonds des
comités de surveillance et des sociétés populaires et enfin aux fonds des juridictions. A
l’intérieur de chacune des sous-séries ainsi déterminées, le cadre de classement suivi est celui
préconisé par la circulaire du 11 novembre 1874, complétée par l’instruction du 25 juin 1929.
La série composée de 4433 articles (liasses ou registres) représente, après
classement et reconditionnement, 110 mètres linéaires. Si dans l’ensemble, les archives de la
période révolutionnaire, du moins celles qui sont parvenues jusqu'à nous, ont été bien
conservées, il faut cependant noter que les papiers du district et des tribunaux de Limoux ont
souffert d’inondations1. Par ailleurs, dans quelques fonds d’archives de justice de paix, en
particulier ceux d’Alaigne, de Cailhau et de Saint-Hilaire, certains articles sont en mauvais
état et de ce fait, leur consultation ne peut être autorisée.
Des institutions nouvelles, à l’origine des fonds d’archives
Une des réformes les plus importantes de la Révolution française est certainement
la création des départements. Destiné à simplifier et à unifier les multiples divisions
territoriales qui existaient jusqu’alors dans le pays, le nouveau découpage de la France mis en
place en 1790 bouleverse les institutions.
La Constituante fait du département « une aire d’exécution du pouvoir central »
mais lui reconnaît en même temps le pouvoir d’administrer certains intérêts locaux (sous-série
1 L). Le Conseil du département, assemblée élue délibérante et temporaire, ordonne les
travaux et les dépenses du département ; le Directoire du département, organe exécutif et
permanent, a dans ses attributions les écoles, les prisons, l’entretien des églises, les grands
travaux (routes et canaux), l’assistance et l’agriculture. La Convention, soucieuse de
consolider le pouvoir central, limite considérablement les pouvoirs de ces administrations qui
sont loin de retrouver la totalité de leurs attributions après le 9 thermidor.
1
On sait notamment que les inondations de 1820 furent particulièrement graves et qu’elles causèrent
d’importants dommages au tribunal de Limoux, provoquant la perte d’un grand nombre de registres
paroissiaux et d’état civil.
Les districts, subdivisions du département créées également en 1790, sont dans
l’Aude au nombre de six : Carcassonne (sous-série 2 L), Castelnaudary (sous-série 3 L),
Lagrasse (sous-série 4 L), Limoux (sous-série 5 L), Narbonne (sous-série 6 L), Quillan (soussérie 7 L). Ils sont eux aussi gérés par une assemblée délibérante et par un exécutif, le
Directoire de district. Circonscriptions fortement marquées par le régime de la Terreur et, de
ce fait, devenues impopulaires, les districts sont supprimés par la constitution de l’an III et
remplacés par les municipalités de canton (sous-série 8 L) jusqu’en l’an VIII, date de création
d’unités territoriales plus étendues, les arrondissements.
La sous-série 9 L regroupe les fonds d’archives des comités de surveillance
révolutionnaire qui se voient confier, par décret du 14 frimaire an II, l’application des mesures
révolutionnaires concurremment avec les municipalités. Ces comités, chargés au départ de
surveiller uniquement les étrangers et les suspects, reçoivent par le décret du 17 septembre
1793 un pouvoir de police pour arrêter tous « les ennemis de la liberté ». L’abandon de la
Terreur après le 9 thermidor marque la disparition de tous ces comités qui sont supprimés par
la loi du 1er ventôse an III. Dans cette même sous-série sont répertoriés les fonds des sociétés
populaires qui sont, dans les premiers temps, des lieux où les citoyens discutent, commentent
les journaux, font l’apprentissage de la démocratie et qui, après 1792, prennent une
importance grandissante par le soutien qu’elles apportent à la politique montagnarde et
terroriste mise en place à Paris. Appelées à seconder les représentants du peuple en mission,
elles reçoivent des pouvoirs très étendus et jouent un rôle non négligeable dans la
dénonciation et l’arrestation des suspects, l’établissement d’impôts exceptionnels sur les
riches, la surveillance et l’épuration des administrations. Après la chute de Robespierre, les
sociétés populaires, dont l’existence était étroitement associée au fonctionnement de la
Terreur, sont sévèrement épurées et tendent à disparaître. Le décret du 23 août 1795 ordonne
leur dissolution.
Enfin, la dernière sous-série, 10 L, est composée des fonds des juridictions que la
Révolution substitua à l’édifice judiciaire de l’Ancien Régime. De 1790 à brumaire an IV, les
tribunaux de district jugent au civil et au criminel. A partir de brumaire an IV, siège à
Carcassonne le tribunal civil de département, tandis que quatre tribunaux correctionnels sont
installés à Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne. Le tribunal criminel du
département est mis en place à Carcassonne à partir de 1791 ; il devient à partir de l’an IV
l’instance d’appel des tribunaux correctionnels du département. Créées dès 1790, les justices
de paix se voient confier les affaires civiles de 1790 à l’an X, les affaires correctionnelles de
1790 à l’an IV et celles de simple police de l’an IV à l’an X. Quant aux tribunaux de
commerce, ils sont institués à Carcassonne et à Narbonne le 11 janvier 1791, à Castelnaudary
et à Limoux le 13 mai 1791. Par ailleurs, il faut signaler l’existence du tribunal militaire du
2ème arrondissement de l’armée des Pyrénées-Orientales, qui est installé à Sigean le 15
septembre 1793 et y siège jusqu’au 19 fructidor an III.
Constitution et classement de la série
Si on s’en réfère aux rapports annuels d’activité du service, c’est en 1845 qu’est
entrepris aux Archives départementales de l’Aude le classement des papiers provenant des
« administrations centrales, de districts et de cantons »2. En 1901, il est spécifié que « pour se
conformer au désir du Conseil général, M. Doinel va maintenant entreprendre l’analyse des
papiers de l’époque révolutionnaire »3. Joseph Poux poursuit l'œuvre entreprise par son
prédécesseur, obéissant ainsi aux prescriptions ministérielles qui demandent aux archivistes
départementaux de dresser partout en France un état détaillé des fonds d'archives
révolutionnaires. L'intérêt pour l'histoire de cette période est alors très important : Jean Jaurès
n'a-t-il pas adressé le 27 novembre 1903 à la Chambre des Députés un projet de résolution
invitant le gouvernement à commencer le classement et la publication des documents
d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution française4. En 1904, l'inventaire
sommaire d'une partie de la série L reçoit le bon à tirer du ministère de l'Instruction publique5.
En 1922, 1925 articles de la série L sont inventoriés6. En 1928, le répertoire numérique de la
série L est prêt pour l’édition : il porte sur 3025 articles, comprenant notamment les archives
des greffes judiciaires alors tout récemment versées7. Toutefois la série L est encore fort
incomplète : il y manque en particulier une grande partie des fonds des municipalités de
canton, restés le plus souvent dans les mairies, ainsi que la plupart des archives des justices de
paix. Grâce à un intense travail de collecte mené au cours des cinquante dernières années, ces
documents sont petit à petit regroupés aux Archives départementales. Un certain nombre est
aussitôt inventorié et coté en continu à la suite du répertoire existant, tandis que le reste est
simplement mis sur les rayonnages, sans ordre véritable.
En 1998, lorsqu’est entrepris le classement définitif de la série L, 3225 articles ont
fait l’objet d’une analyse tandis que 24 mètres linéaires d’archives sont encore complètement
non classés. Il a fallu, dans un premier temps, ordonner et analyser cette masse documentaire
non inventoriée, puis ensuite revoir avec précision les analyses de l’ancien répertoire, les
détailler, contrôler les dates extrêmes et bien souvent reprendre entièrement le classement de
certains ensembles de documents. Enfin, en dernier lieu, il a été procédé à la refonte complète
de l’ordre des dossiers de manière à ce que le classement soit conforme au cadre réglementaire
préconisé par les circulaires.
Afin de guider le chercheur dans ses investigations, le présent répertoire comprend
des orientations bibliographiques, un état de sources complémentaires et différentes annexes :
 la reproduction des bonnes feuilles de l’inventaire sommaire qui fut rédigé par Joseph Poux
en 1928 mais en resta au stade des épreuves. Détaillant exhaustivement les affaires traitées
dans 54 registres (délibérations du directoire du département, du conseil et de
l’administration centrale du département ; arrêtés du directoire et du conseil du
département), ce répertoire peut être d’une grande utilité pour l’historien.
2
Archives départementales de l’Aude, 3 T 3.
4
5
6
7
Archives départementales de l’Aude, 3 T 6 et 3 T 29.
3
 un tableau de concordance des calendriers républicain et grégorien couvrant la période
allant de l’an II à l’an VIII.
 la table de concordance entre les cotes de l’ancien répertoire et celles du nouveau.
 un tableau des noms géographiques cités dans l’index.
 un index des noms de lieux et des noms de personnes, limité toutefois au seul répertoire
numérique (et ne recouvrant pas en conséquence l’inventaire sommaire de 1928).
Intérêt des fonds
Il ne saurait être question ici d’essayer d’énumérer les nombreuses pistes de
recherche que le lecteur, grâce à ce répertoire, pourra suivre. L’intérêt des fonds
révolutionnaires audois est considérable et multiple. C'est tout d'abord une source de première
importance pour la connaissance des faits historiques à l'échelon local et l'étude de la vie des
communautés d'habitants au cours de ces années riches en péripéties. On pourra suivre ainsi
pas à pas les événements marquants, qu'il s'agisse des émeutes de subsistance occasionnées
par le transport de grains sur le Canal du Midi ou bien de l’insurrection des « brigands royaux
du Lauragais ». Par ailleurs, les délibérations des comités de surveillance et des sociétés
populaires nous donnent un éclairage essentiel sur l’histoire du mouvement politique pendant
la Terreur. On peut seulement regretter, comme le faisait déjà en 1928 Joseph Poux 8 , le
caractère relativement incomplet de ces fonds, dû vraisemblablement à de malheureuses
destructions. En principe ces archives auraient dû être remises au district et par le district au
département : il semble que cette double transmission se soit mal effectuée. Les fonds
judiciaires, enfin, sont particulièrement précieux, non seulement par le rôle que jouèrent le
tribunal criminel du département et les tribunaux d'exception mais aussi par la richesse des
dossiers de procédure qui nous permet de mieux appréhender la vie quotidienne durant cette
période. L'analyse détaillée qui a été faite de ces dossiers ( noms et lieu d'origine des parties,
motifs des inculpations), lorsque cela s'est avéré possible, devrait en faciliter l'utilisation.
La série L a déjà été largement exploitée par les chercheurs, mais ils sont loin d’en
avoir épuisé toutes les ressources. L’ambition de ce répertoire, en facilitant l’accès aux
documents, est de provoquer un renouveau des études sur cette période riche et troublée de
l’histoire du département de l’Aude.
8
ORIENTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES
La célébration du bicentenaire de la Révolution française en 1989 fut l'occasion
d'une profusion exceptionnelle de publications. Depuis cette date, plus de 10 000 titres sont
parus sur l'époque révolutionnaire. Il n'était donc pas possible, dans le cadre de cet inventaire,
de faire une recension exhaustive des références bibliographiques sur le sujet. Nous avons
donc choisi de ne citer sur le plan national que quelques ouvrages de référence, renvoyant
pour une vue d'ensemble à la Bibliographie annuelle de l'histoire de France et aux
nombreuses études historiographiques publiées. En revanche, nous nous sommes efforcés de
répertorier dans leur ensemble tous les travaux, édités ou non (mémoires de maîtrise, thèses,
etc.), sur l'histoire du département.
Ouvrages généraux
Furet (François) et Ozouf (Mona), Dictionnaire critique de la Révolution française. Paris,
Flammarion, 1988.
Godechot (Jacques), La Révolution française. Chronologie commentée 1787-1799 suivie de
notices biographiques sur les personnages cités. Paris, Librairie Académique Perrin, 1988.
Godechot (Jacques), Les institutions politiques de la France sous la Révolution et sous
l'Empire. Paris, P.U.F., 1951 (nouvelle édition, 1985).
Ouvrage déjà ancien mais indispensable pour la connaissance des institutions de la France durant cette période.
Soboul (Albert), Suratteau (J.-R.) et Gendron (F.), Dictionnaire historique de la Révolution
française. Paris, P.U.F., 1989.
Tulard (Jean), Fayard (Jean-François), et Fierro (Alfred), Histoire et dictionnaire de la
Révolution française 1789-1799. Paris, Robert Laffont, 1998 (Collection Bouquins).
Nouvelle édition, augmentée par rapport à celle de 1987. A voir en particulier les cinquième et sixième parties
consacrées à l'historiographie de la Révolution française (grands courants de l'historiographie, sources,
bibliographie).
Ouvrages sur l'histoire du département
Généralités
On consultera bien évidemment les chapitres consacrés à la Révolution dans les
ouvrages sur l'histoire du département :
Crémadeills (Jacques) dir., L'Aude de la préhistoire à nos jours. Saint-Jean-d'Angély, éditions
Bordessoules, 1989.
Histoire des pays d'Aude. Carcassonne, Centre départemental de documentation pédagogique,
1980.
Guilaine (Jean), Fabre (Daniel) dir., Histoire de Carcassonne. Toulouse, Privat, 1984.
A voir également :
Michaud (Jacques), Cabanis (André) dir., Histoire de Narbonne. Toulouse, Privat, 1981.
Cazals (Rémy), Autour de la Montagne Noire au temps de la Révolution. Carcassonne, CLEF
89, 1989.
Cazals (Rémy), Documents sur la Révolution Française (Aude, 1789-1799). Carcassonne,
Archives départementales de l'Aude, 1990.
Cazals (Rémy), Les Audois et l'événement révolutionnaire. Carcassonne, Association des
Amis des Archives de l'Aude, 1989.
Fournier (Georges), Démocratie et vie municipale en Languedoc du milieu du XVIIIe au début
du XIXe siècle. Toulouse, Les Amis des Archives de la Haute-Garonne, 1994, 2 vol.
Fournier (Georges), "Entre vallée de l'Hérault et vallée de la Garonne : les bastions fermement
républicains sous le Directoire", dans Révolution et Contre-Révolution dans la France du
Midi (1789-1799). Toulouse, Presses Universitaires du Mirail, 1991, p. 181-203.
Fournier (Georges), La Révolution dans l'Aude, 1789-1799. Paris, Horvath, 1989.
Fournier (Georges), "Les incidents électoraux dans la Haute-Garonne, l'Aude et l'Hérault
pendant la Révolution", dans Les Pratiques politiques en province à l'époque de la Révolution
française. Montpellier, Université Paul Valéry, 1989, p. 63-76.
Fournier (Georges), "Réalité et limites de la réaction thermidorienne dans l'Hérault, l'Aude et
la Haute-Garonne", dans 120e congrès national des sociétés historiques et scientifiques. Aixen-Provence, 1995, p. 485-496.
Gotti (Sébastien), Royalisme et contre-révolution dans l'Aude des débuts de la Révolution à la
Restauration. Toulouse, Université de Toulouse-Le Mirail, mémoire de maîtrise, 2000, dact.
Larguier (Gilbert), "Adresses à l'Assemblée nationale, août 1789-avril 1790. L'exemple
audois", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, t. 87, 1988, p. 75-79.
Laurent (R.) et Gavignaud (G.). La Révolution française dans le Languedoc-méditerranéen.
Toulouse, Bibliothèque historique Privat, 1987.
Mac Phee (Peter), "Les Corbières en Révolution 1780-1830 : révolution paysanne, viticulture
et environnement", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 95,
1995, p. 163-174.
Thibon (Christian), "Un pays pyrénéen et la Révolution, les attitudes des habitants du Pays de
Sault envers l'Etat révolutionnaire", dans Revue géographique des Pyrénées et du Sud-Ouest,
tome 60, fascicule 3, 1989, p. 403-424.
Valentin (Jean), La Révolution dans l'Aude 1789-1799. Documents des Archives
départementales de l'Aude. Carcassonne, C.D.D.P., s.d.
Etats généraux
Begouen (comte), "Les élections aux Etats généraux de 1789 dans la sénéchaussée de
Castelnaudary", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 43, 1939,
p. 136-151.
Guiraud (Jean), "La préparation des élections aux Etats généraux de 1789. L'assemblée des
trois ordres du diocèse de Carcassonne", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de
l'Aude, tome 45, 1941, p 80-100.
Larguier (Gilbert) dir., Cahiers de doléances audois. Carcassonne, Association des Amis des
Archives de l'Aude, 1989.
Larguier (Gilbert), 1789 dans la sénéchaussée de Limoux. Suivi du texte intégral du cahier de
doléances de Raymond Ribes subdélégué de l'intendant. Villelongue d'Aude, Comité
Limouxin du Bicentenaire, 1989.
Larguier (Gilbert), et Viala (Marie-Rose), "A propos des cahiers de doléances audois.
Processus électoral et rédaction des cahiers de doléances", dans Mémoire du Centenaire de la
Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, 1989, p. 99-106.
Raffanel (Jean), "A propos des cahiers de doléances audois. Un thème qui va devenir le
symbole de 1789 : la liberté", dans Mémoire du Centenaire de la Société d'Etudes
Scientifiques de l'Aude, 1989, p. 108-110.
Renaux (Camille), "Quatre cahiers de doléances de Castelnaudary", dans Mémoires de la
Société des Arts et des Sciences de Carcassonne, deuxième série, tome IV, 1908, p. 233-235.
Viala (Paul-Henri), Préparation des états-généraux (5 mai 1789) à Narbonne. Narbonne,
Archives municipales, multigraphié, + cinq diapositives, 1984.
Création du département de l'Aude
Bertrand (Paul), La création du département de l'Aude. Toulouse, Université des Sciences
Sociales, D.E.S., 1971, dact.
Blaquière (Henri), "L'influence de la tradition dans la formation du département de l'Aude",
dans Folklore n° 17-18, 1939, p. 283-285.
Tissier (Jean), "Narbonne pendant la Révolution. La formation du département de l'Aude",
dans Bulletin de la Commission Archéologique et Littéraire de Narbonne, tome XIII, 1914,
p. 415-457.
Administrations et organismes politiques
Districts
Bertrand (Paul), L'administration du district de Narbonne pendant la Révolution 1790-1795.
Toulouse, Université des Sciences Sociales, thèse de 3e cycle, 1973, dact.
Cantons
Bonnery (André), "Brève histoire de l'éphémère canton de Trèbes", dans Bulletin de la Société
d'Etudes Historiques de Trèbes, tome 3, 1989, p. 23-26.
Comités de surveillance et clubs
Mandoul (J.), "Le club des jacobins de Carcassonne", dans La Révolution française, 1893 :
août, p. 154-169 ; septembre, p. 232-260 ; octobre, p. 308-336.
Poux (Joseph), Note sur le Comité de surveillance du canton d'Espéraza institué le 20 floréal
an II. Carcassonne, Roudière, s.d.
Rufas (Marcel), Le Comité de surveillance révolutionnaire de Carcassonne (17 avril 1793-30
ventôse an II). Toulouse, D.E.S., 1946, dact.
Rufas (Marcel), "Le Comité de surveillance révolutionnaire de Carcassonne et les suspects de
Carcassonne (17 avril 1793-21 mars 1795)", dans Annales historiques de la Révolution
française, 1954, p. 232-253 et 1955, p. 349-359.
Police, sûreté générale
Audy (Jean), "Une émeute contre-révolutionnaire à Carcassonne (1792)", dans Bulletin de la
Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 59, 1958, p. 24-25.
Balland (Antoine), Edition du registre de police de Montolieu (Aude) 1790-1793. Paris,
mémoire de maîtrise d'enseignement supérieur, s.d., 4 vol., dact.
Descadeillas (René), Les suspects pendant la Terreur dans le district de Castelnaudary
(10 août 1792-9 thermidor an II). Paris, Imprimerie nationale, 1954, p. 195-208.
Gain (commandant A. de), La Révolution dans l'Aude. L'émeute du 17 août 1792 à
Carcassonne. Carcassonne, Roudière, 1911.
Marfan (Albert), Arrestation du vicomte de Mirabeau à Castelnaudary et son incarcération à
l'Hôtel de Ville. Toulouse, Privat, 1930.
Tassy (colonel Henri), "Le soulèvement populaire du mois d'août 1792 dans le district de
Carcassonne", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 92, 1992,
p. 89-104 et tome 93, 1993, p. 87-96.
Tassy (colonel Henri), "Révolte de la faim en 1790", dans Bulletin de la Société d'Etudes
historiques de Trèbes, n° 4, 1992, p. 29-37 et n° 5, 1993, p. 54-59.
Population et société
Capera (Jean-Claude), "Prénomination et révolution dans quelques régions audoises", dans
Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 89, 1989, p. 69-79.
Fauré (Jacqueline), "La population de Narbonne de 1787 à 1799", dans Narbonne.
Archéologie et histoire, tome 3, XLVe Congrès de la Fédération historique du Languedoc
méditerranéen et du Roussillon. Montpellier, 1973, p. 27-31.
Marquié (Claude), "Quelques aperçus sur la société audoise pendant la Révolution", dans
Masclet (Jean-Patrice), La vie intellectuelle dans l'Aude au XVIIIe siècle. Esotérisme et francmaçonnerie. Montpellier, Université Paul Valéry, D.E.S. d'histoire, 1969, dact.
Sire (Pierre), "La Révolution française et les prénoms", dans Folklore, 1939, n° 17-18, p. 286293.
Subsistances
Bloch (Camille), "Le prix du blé et du pain en 1789 à Narbonne", dans Mémoires de la Société
des Arts et des Sciences de Carcassonne, première série, tome VII, 1894, p. 107-108.
Dutil (Léon), "La circulation des grains dans l'Aude à l'époque révolutionnaire", dans La
Révolution française, 1905, n° 8, p. 97-113 et n° 9, p. 205-233.
Godechot (Jacques) et Moncassin (Suzanne), "Démographie et subsistances en Languedoc (du
XVIIIe au début du XIXe siècle)", dans Bulletin d'histoire économique et sociale de la
Révolution française, 1964, p. 19-60.
Biens nationaux
Balmes (Louis), La vente des biens nationaux de première origine dans le district de
Carcassonne. Toulouse, mémoire de maîtrise, 1977, dact.
Chabert (E.), La vente des biens nationaux de première origine dans le district de Limoux.
Toulouse, mémoire de maîtrise, 1973, dact.
Ribero (Laurent), "Documents sur les "biens vendus" de Fontfroide en 1791", dans Bulletin de
la Commission Archéologique et Littéraire de Narbonne, tome 31, 1970, p. 141-148.
Viala (Paul-Henri), "La vente des biens nationaux de première origine dans le district de
Narbonne, 1791-an IV", dans Bulletin de la Commission Archéologique et Littéraire de
Narbonne, tome 38, 1976, p. 135-160.
Affaires militaires
Audy (Jean), "Les réfractaires de l'an II", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de
l'Aude, tome 58, 1957, p. 11-14.
Bouges (Philippe), "La garde nationale de Narbonne au début de la Révolution (août 1789-14
juillet 1790)", dans Bulletin de la Commission archéologique et littéraire de Narbonne,
tome 39, 1979, p. 39-62.
Cobb (Richard), Les armées révolutionnaires des départements du Midi. Toulouse, Soubiran,
1955.
Gibert (Urbain), "Réfractaires et déserteurs à la fin de l'Empire", dans Mémoires de
l'Académie des Arts et des Sciences de Carcassonne, 1960-1962, p. 183-193.
Lacassagne (Jacqueline), "Formation de la garde nationale à Narbonne", dans Bulletin de la
Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 64, 1963, p. 327-328.
Larguier (Gilbert), "L'émigration militaire dans le département de l'Aude (1789-1825)", dans
Recrutements, Mentalités, Sociétés. Montpellier, Centre d'histoire militaire et de défense
nationale de Montpellier, 1974, p. 157-176.
Pourcine (Pascal), Le département de l'Aude et la guerre avec l'Espagne 1792-1795.
Toulouse, Université des Sciences Sociales, thèse de doctorat de 3e cycle, 1986, dact.
Sagnes (Jean) dir., L'Espagne et la France à l'époque de la Révolution française (1793-1807).
Perpignan, Presses universitaires de Perpignan, 1993.
Tissinier (Gaston), "L'insurrection des "Brigands Royaux" de l'an VII à Salles-sur-l'Hers et
dans les environs", dans Mémoires de l'Académie des Arts et des Sciences de Carcassonne,
5e série, tome 1, 1982-1986, p. 365-391.
Enseignement et culture
Baichère (Edmond), "Notes et nouveaux documents pour servir à l'histoire de l'instruction
publique de l'Aude, de 1790 à 1807", dans Mémoires de la Société des Arts et des Sciences de
Carcassonne, première série, tome 10, 2e partie, 1901-1904, p. 228-252.
Bloch (Camille), "L'Ecole Centrale de l'Aude", dans Mémoires de la Société des Arts et des
Sciences de Carcassonne, première série, tome 7, 1ère partie, 1894, p. 66-82.
Bloch (Camille), L'instruction publique dans l'Aude pendant la Révolution 1790-1800. Paris,
A. Colin et Cie, 1894.
Delbecq-Alibert (Chantal), Les reflets du passé. Narbonne, les Narbonnais et leur patrimoine
historique de 1789 à 1939. Université Paul Valéry-Montpellier III, thèse de doctorat, 2000,
6 vol., dact.
Fourié (Jean), "L'Ecole Centrale de l'Aude", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques
de l'Aude, tome 76, 1976, p. 209-217.
Fournier (Georges), "La langue des assemblées locales en Languedoc pendant la Révolution",
dans Lengas, 2 volumes, tome I, 1985, p. 157-177.
Galfano (Georges), "A quel endroit les archives de la Cité ont-elles été brûlées en 1793 ?",
dans Mémoires de la Société des Arts et des Sciences de Carcassonne, cinquième série,
tome 1, 1988, p. 315-319.
Massip (Maurice), "L'instruction publique à Narbonne pendant la Révolution", dans Bulletin
de la Commission Archéologique et Littéraire de Narbonne, tome 2, 1893, p. 373-387.
Poux (Joseph), "La fête de la souveraineté du peuple à Carcassonne", dans Revue méridionale,
1903, p. 5-12.
Poux (Joseph), "Documents inédits sur le théâtre à Carcassonne à la fin du Directoire", dans
Revue méridionale, 1903, p. 116-122 et 134-135.
Poux (Joseph), "Jacques Gamelin, professeur. Le cours de dessin à l'Ecole Centrale de l'Aude
(1796-1803)", dans Réunion des Sociétés des Beaux-Arts des départements, 35e session, 1911,
p. 246-279.
Justice
Galfano (Georges), L'office de bourreau à Carcassonne. Carcassonne, 1988, dact.
Gau (Caroline), Le tribunal criminel de l'Aude, 1792-1796. Toulouse, Université des Sciences
Sociales, mémoire de D.E.A. d'histoire du droit et des institutions, 1994, dact.
Tassy (colonel Henri), "Le brassier de Villemoustaussou Jean Chanard, guillotiné en 1792"
dans Bulletin de la Société d'Etudes Historiques de Trèbes, n° 4, 1992, p. 38-48.
Cultes
Alaux (Henri), "Le mariage d'un prêtre carcassonnais sous la Révolution", dans Mémoires de
la Société des Arts et des Sciences de Carcassonne, quatrième série, tome 10, 1983, p. 77-83.
Andrieu (J.-P.), "Expulsion et départ pour l'exil du clergé fidèle dans le département de
l'Aude", dans Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, juillet-août 1913.
Andrieu (J.-P.), "Incarcération des ecclésiastiques insermentés et des suspects dans le
département de l'Aude en 1793", dans Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, aoûtnovembre 1913.
Andrieu (J.-P.), "Les populations et les curés intrus dans le département de l'Aude", dans
Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, 11 juillet 1914, p. 555-560.
Andrieu (J.-P.), "Les pouvoirs publics et la religion dans le département de l'Aude sous la
Convention", dans Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, décembre 1913-avril 1914.
Andrieu (J.-P.), "Lettres de prêtres insermentés dans l'Aude, déportés en Espagne", dans
Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, 4 janvier 1913, p. 15-19 et 11 janvier 1913,
p. 36-40.
Andrieu (J.-P.), Notes et documents pour servir à l'histoire religieuse du département de
l'Aude pendant la Révolution. Carcassonne, Bonnafous, 1914.
Andrieu (J.-P.), "Suppression des ordres religieux d'hommes dans le département de l'Aude en
1790", dans Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, août-septembre 1914.
Andrieu (J.-P.), "Une élection de curés constitutionnels à Castelnaudary", dans Semaine
religieuse du diocèse de Carcassonne, 20 juin 1914, p. 495-500.
Azais (Raymond), "Le clergé et le culte sous la Révolution à Villepinte", dans Bulletin de la
Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 78, 1978, p. 96.
Bories (Marcel) dir., "L'Eglise de l'Aude et la Révolution", supplément à la Semaine religieuse
du diocèse de Carcassonne, 1990.
Guilhem (abbé), "Le départ pour l'Espagne de l'abbé Passemar, curé de Gramazie et Ferran,
prêtre déporté", dans Semaine religieuse du diocèse de Carcassonne, 18 janvier 1913, p. 5860.
Narbonne (Louis), "La fin de l'archevêché de Narbonne et l'église de Saint-Just pendant la
Révolution", dans Bulletin de la Commission Archéologique et Littéraire de Narbonne, tome
1, 1891, p. 325-339.
Robion (Claude-Marie), "A l'épreuve de la Révolution : confréries et pénitents en pays d'Aude
(XVIIIe-XIXe siècles)", dans Provence historique, 156, 1989, p. 285-300.
Sabarthès (Auguste), "Arthur-Richard Dillon, dernier archevêque de Narbonne (1763-1806)",
dans Bulletin de la Commission Archéologique et Littéraire de Narbonne, tome 18, 19331935 ; tome 19, 1937-1938, p. 493-559 ; tome 20, 1939-1940, p. 1-92 et 163-214.
Sabarthès (Auguste), Etude historique sur l'abbaye de Saint-Paul (le clergé de Saint-Paul de
Narbonne pendant la Révolution). Narbonne, Caillard, 1893.
Sabarthès (Auguste), Histoire du clergé de l'Aude de 1789 à 1803. Carcassonne, Editions
Roudière, 1939.
Sabarthès (Auguste), "La Constitution civile du Clergé dans le département de l'Aude", dans
Bulletin de littérature ecclésiastique de l'Institut catholique de Toulouse, 1959, p. 38-56 et
136-149.
Sabarthès (Auguste), "L'organisation de l'église constitutionnelle de l'Aude", dans Bulletin de
littérature ecclésiastique de Toulouse, tome LXIII, 1961, p. 245-274.
Toreilles (Philippe), "Organisation d'un diocèse après le Concordat", tiré-à-part de La Revue
du clergé français, 1898.
Personnages
Bloch (Camille), "Documents inédits. Les journées du 20 juin et du 10 août 1792 racontées
par Azéma, député de l'Aude à la Législative", dans La Révolution française, février 1894,
p. 170-182.
Bloch (Camille), "Documents inédits : correspondance des députés de l'Aude de 1791 à
1793", dans La Révolution Française, n° 8 du 14 février 1896, p. 156-174, et n° 9 du 4 mars
1896, p. 234-250.
Caucanas (Sylvie) et Cazals (Rémy) éd., Venance Dougados et son temps. André Chénier.
Fabre d'Eglantine. Actes du colloque international tenu à Carcassonne les 5, 6 et 7 mai 1994.
Carcassonne, Les Audois, 1995.
Caucanas (Sylvie) et Cazals (Rémy), Eychenne (Marie-José) et Maynard (Marie-Noëlle),
Poètes audois dans la tourmente. Catalogue d'exposition. Musée des Beaux-Arts de
Carcassonne. 22 avril-18 juillet 1994. Carcassonne, Musée des Beaux-Arts et Bibliothèque
municipale de Carcassonne, Archives départementales de l'Aude, 1994.
Cazals (Rémy) et Fabre (Daniel) dir., Les Audois. Dictionnaire biographique. Carcassonne,
Association des Amis des Archives de l'Aude, Fédération Audoise des Oeuvres Laïques,
Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, 1990.
Raynier (P.), Biographie des représentants du département de l'Aude de 1789 à 1900.
Toulouse, Passeman, s.d. (1901).
Vedel (Sandrine), Venance Dougados orateur révolutionnaire. Toulouse, Université de
Toulouse-Le Mirail, mémoire de maîtrise, 1999, dact.
Localités
Cardenal (L. de), "Les noms révolutionnaires des communes de l'Aude et de l'Hérault", dans
Folklore, n° 17-18, p. 281-282.
Fournier (Georges), "Aspects économiques et sociaux de la Révolution dans quelques
communes du Languedoc de 1789 à l'an III", dans Economie et société en LanguedocRoussillon de 1789 à nos jours. Montpellier, Centre d'histoire contemporaine du Languedoc
méditerranéen et du Roussillon, 1978, p. 143-167.
Ramière de Fortanier (Jean), "Renseignements sur huit villages du canton de Durban pendant
la Révolution", dans Bulletin de la Société d'Etudes Scientifiques de l'Aude, tome 54, 1953,
p. LII-LIV.
Azille
Bertrand (Auguste), Notes sur la communauté d'Azille (1790-1795). Administration d'une
communauté rurale du Languedoc au XVIIIe siècle. Carcassonne, Gabelle, 1930.
Belpech
Cazanave (Jean), Bilan de fin d'Ancien Régime et nouvelle économie des pouvoirs à Belpech
de 1790 à 1800. Toulouse, mémoire de maîtrise, 1984, dact.
Cazanave (Jean), "Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1789-1800)", dans
Cazanave (Jean), La transition révolutionnaire à Belpech, 1789-1800. Belpech, éd. mairie de
Belpech, 1989.
Cazanave (Jean), "L'histoire d'une division. L'été 1791 à Belpech", dans Mémoires de la
Société d'Histoire du Garnaguès, tome I, 1994, p. 69-73.
Bram
Jacquemay (Claude), En Lauragais sous la Révolution et l'Empire : Bram. Quillan, 1986.
Pourcine (Pascal), Bram, une communauté rurale du Lauragais dans la seconde moitié du
XVIIIe siècle. Toulouse, Université des Sciences Sociales, D.E.A., 1982.
Carcassonne
Alaux (Henri), "Fêtes données à Carcassonne lors de la proclamation de la Constitution en
1793", dans Mémoires de la Société des Arts et des Sciences de Carcassonne, première série,
tome 1, 1988, p. 185-189.
Fournier (Georges), "Mutations sociales et pouvoir local à Béziers et à Carcassonne de 1789 à
1800", dans La ville en pays catalan et languedocien de 1789 à nos jours. Montpellier, Centre
d'histoire contemporaine du Languedoc méditerranéen et du Roussillon, 1982, p. 195-210.
Castelnaudary
Falcou (Francis), La Révolution à Castelnaudary : les faits essentiels. Les hommes marquants.
Castelnaudary, 1989.
Cuxac-Cabardès
Courrière (Fernand), Ils chantaient la liberté. Chronique d'un village de la Montagne Noire
pendant la Révolution. Carcassonne, Garae-Hésiode, 1989.
Laprade
Baichère (Edmond), "Une pétition des habitants de Laprade aux commissaires du département
de l'Aude, 10 août 1790", dans Mémoires de la Société des Arts et des Sciences de
Carcassonne, première série, tome 10, 1ère partie, 1901, p. 35-40.
Narbonne
Viala (Paul-Henri), La propriété foncière à Narbonne en 1791. Université de Toulouse, thèse
de doctorat de 3e cycle, 1982.
Ouveillan
Larguier (Gilbert), "Structures agraires et sociales d'un village narbonnais : Ouveillan (fin
XVIIIe, début XIXe siècle)", dans Economie et Société en Languedoc-Roussillon de 1789 à
nos jours. Montpellier, Centre d'histoire contemporaine du Languedoc méditerranéen et du
Roussillon, 1978, p. 143-167.
Pépieux
Baichère (Edmond), "Les électeurs de Pépieux à l'assemblée primaire d'Azille en 1790", dans
Mémoires de la Société des Arts et des Sciences de Carcassonne, première série, tome 10,
2e partie, 1901-1904, p. 205-209.
Puivert
Maugard (Gaston), "89 au village. La matière de Puivert et la matière de Lavelanet", tiré à part
de L'An I de la liberté en Languedoc et en Roussillon. Actes du colloque de Béziers (8-9
décembre 1989), 1991, p. 81-91.
Tuchan
Bélissens (Joseph), "La Révolution de 1789 à Tuchan", dans Bulletin de la Société d'Etudes
Scientifiques de l'Aude, tome 51, 1950, p. 113-136 ; tome 52, 1951, p. 111-155 ; tome 54,
1953, p. 46-59.
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Archives départementales de l’Aude
Série B (Cours et juridictions d’Ancien Régime)
Inventaire imprimé et supplément dactylographié
A consulter dans la mesure où un grand nombre des registres des juridictions d’Ancien
Régime se poursuivent pendant les premières années de la Révolution française et contiennent
de ce fait des actes des nouvelles juridictions mises en place (tribunaux de district
notamment).
Voir également les documents relatifs à la réunion des Etats généraux de 1789 et à la
rédaction des cahiers de doléances et en particulier :
B 100-102 : Délibérations des communautés portant procès-verbal de rédaction de
leurs cahiers de doléances et d’élection des députés à l’assemblée générale de la sénéchaussée
de Carcassonne tenue pour l’élection des députés du Tiers-Etat et de la noblesse aux Etats
généraux, 1789.
B 3178-3179 et 3262 : Instructions pour la convocation des Etats généraux, cahiers de
doléances des communautés d’habitants et des Trois Ordres, 1789.
Série E (Féodalité, familles, notaires, état civil)
Inventaires dactylographiés
On peut consulter dans cette série les archives notariales (sous série 3 E) et l’état civil
(sous série 5 E) de l’époque révolutionnaire.
Série J (Documents entrés par voie extraordinaire)
La série J, constituée de fonds d’archives privées, comprend un assez grand nombre de
pièces pouvant intéresser l’histoire de la Révolution française. Nous avons regroupé ici par
thèmes l’essentiel de ces documents.
Sous série 3 J (Pièces isolées et petits fonds)
Bicentenaire de la Révolution française : 3 J 1417.
Lois, proclamations du roi : 3 J 1243, 1246, 1858.
Correspondance : 3 J 1384.
Fêtes, chansons patriotiques : 3 J 1248, 1250, 1252, 1257, 1727.
Etats généraux, cahiers de doléances : 3 J 194, 623, 709, 910, 924, 954, 1245,
1259
Personnalités : 3 J 252, 270, 379, 413, 419, 441, 535, 604, 634.
Police : 3 J 1142,1378.
Santé publique : 3 J 265, 543, 1851.
Economie
Subsistances : 3 J 198, 1258.
Commerce, industrie : 3 J 178, 1383.
Administration des communes : 3 J 107, 255, 544, 1080, 1261.
Contributions : 3 J 132.
Biens nationaux : 3 J 86, 327.
Cadastre : 3 J 2066.
Poids et mesures : 3 J 1247, 1604.
Eaux et forêts : 3 J 155.
Affaires militaires : 3 J 161, 226, 227, 605, 612, 731, 751, 752 ; 1244, 1251, 1254,
1262, 1375.
Travaux publics, transports : 3 J 129, 225, 333, 1818.
Enseignement, sciences et arts : 3 J 552, 553, 1249, 1253, 1255.
Cultes : 3 J 85, 102, 170-172, 321, 594, 860, 1218, 1269, 1374, 1705, 1728, 1822.
Municipalités de canton
Canton de Belcaire, administration générale : 3 J 1732.
Canton de Coursan, délibérations : 3 J 491.
Canton de Lézignan, délibérations : 3 J 490.
Canton de Limoux, administration générale : 3 J 1256, 1704.
Canton de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : 3 J 492.
Sociétés populaires
Société des Amis de la Constitution de Castelnaudary : 3 J 1829.
Tribunaux
Actes et pièces de procédure : 3 J 324, 674, 1260, 1636, 1896.
Sous série 5 J (Fonds Léon Nelli, collectionneur et érudit)
Lois, décrets, arrêtés, circulaires : 5 J 10-15.
Organisation générale : 5 J 49/2.
Municipalités : 5 J 49/3-4.
Personnalités : 5 J 96/21 ; 5 J 116, 123, 124, 170-172.
Commerce, industrie : 5 J 48/7 ; 5 J 114.
Trésor public : 5 J 48/1, 6.
Contributions : 5 J 50/3-10 ; 5 J 115.
Eaux et forêts : 5 J 48/2.
Affaires militaires : 5 J 48/4, 5, 9, 10 ; 5 J 54/2 ; 5 J 74 ; 5 J 96/16, 19, 20, 22 ; 5 J
100 ; 5 J 175 ; 5 J 178/3.
Travaux publics : 5 J 48/3.
Cultes : 5 J 50/1, 2 ; 5 J 96/23.
Assistance : 5 J 50/11.
Comités de surveillance : 5 J 49/1.
Tribunaux : 5 J 48/8 ; 5 J 54/1, 3 ; 5 J 96/17, 18.
Sous série 6 J (Fonds de la famille de Calages)
6 J 49 : Factums et imprimés relatifs aux Etats généraux, à la période révolutionnaire
et au Consulat.
6 J 50-51 : Journaux, 1789-an V.
Sous série 11 J (Fonds de la Société des arts et des sciences de Carcassonne)
11 J 73 : Clergé séculier et régulier du district de Castelnaudary. - Tableau général,
pensions et traitements, 1791-1793.
Sous série 13 J (Fonds de la famille Girard)
13 J 34-50 : Papiers d’Antoine Marie Girard, député de l’Aude à la Convention.
Voir en particulier :
13 J 48 : Activités politiques dans l’Aude, 1791-1798.
13 J 49 : Activités en tant que représentant en mission, 1793-1794.
13 J 50 : Ecrits et papiers politiques divers, 1793-1797.
Série K ( Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1790)
Inventaire dactylographié
1 K 1-15 : Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes publics,
etc., 1789-1800.
1 K 29-43 : Collection des lois promulguées sur les décrets de l’Assemblée nationale,
1789-1791.
1 K 44-58 : Bulletin des lois, an II- an VIII.
1 K 543-546 : Table du Bulletin des lois, 1789-1814.
2 K 12-34 : Le Moniteur Universel, 1790-1800.
Série Q (Domaines, enregistrement, hypothèques)
Inventaire imprimé
Cette série est particulièrement importante pour l’historien de la Révolution française
dans la mesure où y sont regroupés tous les dossiers concernant les biens nationaux de la
séquestration à la liquidation.
Archives communales
Dans tous les fonds d’archives communales on peut trouver des documents de la
période révolutionnaire. Les registres de délibérations des communes sont généralement une
source fort intéressante pour le chercheur. On se reportera pour en connaître le détail aux
inventaires qui ont pu être dressés pour chaque commune9.
9
Qu’il s’agisse de fonds d’archives communales déposées ou non déposées, ces inventaires sont consultables aux
Archives départementales de l’Aude.
Nous avons choisi de ne mentionner ici que les documents d’administration
communale (il s’agit généralement de registres de délibérations) contenant des actes des
municipalités de canton et qui auraient dû réglementairement prendre place dans la sous-série
8 L.
Carcassonne
1 D 15 : Contient les délibérations de la municipalité de canton du 19 nivôse au 12
floréal an VIII.
Cuxac-Cabardès
1 D 7 : Contient les délibérations de la municipalité de canton de l’an VIII.
Fendeille
1 D 3 : Contient les délibérations de la municipalité de canton du 3 brumaire an IV au
17 nivôse an VI.
Lagrasse
1 D 8 : Contient les avis et arrêtés de la municipalité de canton du 9 germinal an V au
22 floréal an VIII.
Montolieu
2 D 1 : Contient les procès-verbaux de l’an V à l’an VII et les arrêtés de l’an IV à l’an
VIII de la municipalité de canton.
Saint-Michel-de-Lanès
1 D 4 : Contient les délibérations de la municipalité de canton du 10 brumaire an IV au
9 prairial an VIII.
Bibliothèque municipale de Carcassonne
Voir pour le détail :
Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements.
Tome XIII. Paris, Librairie Plon, 1891.
A citer notamment :
Ms 54 (nouvelle cotation Ms 53): Mélanges par L.-J. Gabriel de Chénier, XVIIIe
siècle.
Ms 222 (nouvelle cotation Ms 153) : Registre des réquisitions faites par le président du
comité civil et militaire établi à Narbonne en exécution de ses différents arrêtés, 1793.
Ms 235 pièce 11 (nouvelle cotation Ms 161) : Nomination des officiers de
l’archiconfrérie des Pénitents blancs de Carcassonne, 1791.
Ms 249 (nouvelle cotation Ms 138) : Catalogue des livres appartenant à des émigrés,
an III.
Voir aussi le fonds de la famille Chénier (manuscrits du poète André Chénier, oeuvres
imprimées annotées de la main du poète, correspondance du poète et de sa famille, XVIIIe
siècle) ainsi que la presse révolutionnaire et les recueils d’actes imprimés tels que, par
exemple :
Recueil des actes du Comité de salut public avec la correspondance officielle des
représentants en mission et le registre du conseil exécutif provisoire... Paris, Imprimerie
nationale, 28 vol., 1889-1951.
Bibliothèque municipale de Narbonne
On peut citer les deux manuscrits suivants :
Ms 224 : Appel de MM. les députés de l’Assemblée nationale, 1789-1791 .
Ms 279 : Mémoire pour la ville de Castelnaudary sur la délibération des électeurs du
département de l’Aude du 12 juin 1790, concernant l’alternat de l’assemblée du
département, vers 1790 .
Archives départementales de l’Ariège
Série J (Documents entrés par voie extraordinaire)
Sous série 1 J (Pièces isolées et petits fonds)
1 J 182, 337 : Décret de la Convention nationale relatif à la réunion de plusieurs
communes du département de l’Aude à celui de l’Ariège, 2 prairial an II.
1 J 400 : Délibération de la ville de Carcassonne portant adresse de remerciements et
adhésion à l’Assemblée nationale, 1789.
1 J 402 : Souscription de la société populaire de Quillan pour la levée de cavaliers,
1790-1794.
1 J 465 : Acquittement par le tribunal criminel de l’Aude de Jean Dangereux de laBastide-du-Peyrat, accusé d’avoir provoqué l’attroupement sur les châteaux de
Lagarde et Léran pour les piller et démolir et requête dudit Dangereux pour traduire les
maire, officiers municipaux et notables du Peyrat pour fausse accusation, février 1793.
Sous série 34 J ( Fonds Cazanobes)
34 J 8-11 : Carcassonne. - Loi sur les impositions des ecclésiastiques, suppression des
droits d’entrée, administration du trésor public, 1791.
34 J 16-17 : Limoux. - Procès-verbaux de l’assemblée des trois ordres du diocèse,
1789.
34 J 19 : Narbonne. - Loi sur la circonscription des paroisses du lieu, 1791.
Série L (Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire)
Répertoire numérique dactylographié
Sous série 1 L (Administration départementale)
1 L 173 : Directoire exécutif de l’administration centrale de l’Aude, nomination
d’André Cordier de Bélesta au titre de capitaine du bataillon n° 1 de volontaires
nationaux du département de l’Aude, 11 novembre 1791.
Sous série 3 L (District de Mirepoix-Pamiers)
3 L 5 : Translation du siège du district de Mirepoix à Pamiers et rattachement de
plusieurs communes du département de l’Aude à celui de l’Ariège, 26 mars 1792-14
thermidor an IV.
8 L (Tribunal criminel)
Dossiers de procédure concernant des Audois : 8 L 29, 34, 50, 52, 53, 55-60, 63, 65.
10 L (Tribunal du district de Mirepoix-Pamiers)
Dossiers de procédure concernant des Audois : 10 L 31.
12 L (Tribunal civil du département)
Dossiers de procédure concernant des Audois : 12 L 70.
14 L (Tribunal correctionnel de Pamiers)
Dossiers de procédure concernant des Audois : 14 L 40, 41, 45, 51, 52, 56.
Archives départementales de la Haute-Garonne
Se reporter aux inventaires imprimés suivants :
- Inventaire sommaire de la sous série 1 L. Archives de la période révolutionnaire (1790-an
VIII). Tome1. Toulouse, 1990, 376 p.
- Inventaire sommaire de la sous série 1 L. Archives de la période révolutionnaire (1790-an
VIII). Tome 2. Toulouse, 2000, 246 p.
Archives départementales de l’Hérault
- Archives de la période révolutionnaire. Répertoire numérique de la série L. Administration
du département et des districts (1790-an VIII). Tome 1. Montpellier, 1984, 248 p.
- Archives de la période révolutionnaire. Répertoire numérique de la série L. Municipalités
de cantons. Sociétés populaires. Comités de surveillance. Fonds judiciaires (1790-an VIII).
Tome 2. Montpellier, 1986, 270 p.
On mentionnera en particulier :
Organisation générale : L 1-8, 14, 18, 23, 27, 32-52, 54-63, 670, 1131, 4213,
5081.
Correspondance : L 534.
Elections : L 4146.
Police : L 969, 1059, 4167, 4171.
Santé publique : L 2895.
Economie
Subsistances : L 1134, 1145, 1146, 1160, 3754, 4221.
Trésor public : L 1446, 1474.
Contributions : L 1520, 1624.
Biens nationaux : L 4383, 4384.
Affaires militaires : L 1732-1738, 1814, 1816, 1934, 1935, 2000, 2027, 4401, 4473,
4493, 5256, 5584, 5910.
Travaux publics : L 2182, 2372, 2378, 2381-2385, 2405, 2407, 5280.
Transports : L 1688.
Archives : L 2525.
Justice : L 2611, 6118, 6122.
Cultes : L 2696.
Sociétés populaires : L 5526.
Tribunal du district de Béziers, dossiers de procédure : L 6118, 6122.
Tribunal criminel, dossiers de procédure : L 7100, 7155, 7314, 7441, 7522, 7545,
8831.
Archives départementales des Pyrénées-Orientales
Répertoire numérique dactylographié
L 468 : Réunion par les Commissaires du roi d’une partie du Languedoc à l’ancien
Roussillon ; réunion des communes et terroirs du département de l’Aude (district de Quillan) ;
réunion de communes secondaires à des communes plus importantes, 1790-an VIII.
L 1054 : Tribunaux militaires du 1er arrondissement (Perpignan, Puycerda, Figuères) et
ème
du 2 arrondissement (Narbonne, Toulouse), correspondance, an II-an IV.
Lp 1002 : Directoire du département, délimitation des forêts limitrophes des districts
de Perpignan, Quillan et Prades (correspondance), 1792-an IV
Lp 1010*-1015* : Régie générale (direction de Perpignan), droits perçus auprès des
fabricants de peaux et de cuirs, 1790.
Lp 1010* : Ville de Narbonne, portatif de charges et décharges.
Lp 1011* : Département de la banlieue de Narbonne, portatif de charges
et décharges.
Lp 1012* : Département de Limoux, portatif de charges et décharges.
Lp 1013* : Département de Limoux, sommier.
Lp 1015* : Département de Carcassonne, portatif de charges et
décharges.
Archives départementales du Tarn
- Inventaire sommaire des Archives départementales postérieures à 1789, Tarn, Période
révolutionnaire. Série L. Tome 1. Albi ; 1924, 460 p.
révolutionnaire. Série L. Tome 2. Albi ; 1938, 433 p.
- Répertoire numérique des séries L et II L. Albi, 1941, 66 p.
révolutionnaire. Série L. Tome 3, Albi ; 1970, 112 p.
Archives nationales (Paris)
Pour repérer les nombreux fonds d’archives conservés aux Archives nationales
concernant la période révolutionnaire, il convient de se reporter aux ouvrages suivants :
- Les Archives nationales. Etat général des fonds, tome II, 1789-1940. Paris, Archives
nationales, 1978, 656 p.
- Les Archives nationales. Etat des inventaires, tome II, 1789-1940. Paris, Archives
nationales, 1991, 300 p.
On consultera en particulier les séries B (Elections et votes), C (Assemblées
nationales), D (Missions des représentants du peuple et comités des assemblées), F
(Versements des ministères et des administrations qui en dépendent), Q (Domaines), W
(Juridictions extraordinaires).
REPERTOIRE
SOUS-SERIE 1 L
FONDS DU DEPARTEMENT
LOIS ET DECRETS, DELIBERATIONS, ARRETES
Déclaration des droits de l'homme, lois constitutionnelles
1L1
Droits de l'homme et du citoyen, Constitution française.
1790-an III
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : affiche (1790, 1793) ; projet de
Constitution du peuple français : affiche (1793) ; Constitution française, précédée de la
Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, 64 p. (1791) ; acte constitutionnel,
précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, 24 p., deux exemplaires
(1793) ; procès-verbal de la proclamation de l'acte constitutionnel, séance publique des
autorités constituées de la ville de Carcassonne, 8 p. (1793) ; serment de fidélité à la
Constitution de l'an III : affichette (an III).
1 L 2*-3*
Tableau du dépouillement et recensement du voeu des assemblées
primaires et des armées de terre et de mer sur la Constitution présentée
par la Convention nationale à l'acceptation du peuple français et sur les
décrets des 5 et 13 fructidor an IV. Paris, imprimerie de la République,
vendémiaire an IV.
an IV
Document en double exemplaire.
1L4
Comité de Constitution de
délibérations, correspondance.
l'Assemblée
nationale.-
Décisions,
1790
1L5
Envoi par les cantons des procès-verbaux d'acceptation de la
Constitution.- Correspondance.
an II
Actes législatifs et réglementaires, proclamations
1 L 6*-54*
Proclamations, déclarations, lettres patentes du roi, lois et décrets
(collection imprimée et reliée).
1790-an II
6*
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
21 avril-juillet 1790.
août 1790.
septembre 1790.
octobre 1790.
novembre 1790.
décembre 1790.
janvier 1791.
février 1791.
mars 1791.
avril 1791.
mai 1791.
juin 1791.
juillet 1791.
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
36*
37*
38*
39*
40*
41*
42*
43*
44*
45*
46*
47*
48*
49*
50*
51*
52*
53*
54*
1 L 55*-57*
août 1791.
septembre 1791.
octobre 1791.
novembre 1791.
décembre 1791.
janvier 1792.
février 1792.
mars 1792.
avril 1792.
mai 1792.
juin 1792.
juillet 1792.
1er-14 août 1792.
15-31 août 1792.
1er-20 septembre 1792.
21-30 septembre 1792.
octobre 1792.
novembre 1792.
décembre 1792.
janvier 1793.
février 1793.
mars 1793.
avril 1793.
mai 1793.
juin 1793.
juillet 1793.
août 1793.
vendémiaire an II.
brumaire an II.
frimaire an II
nivôse an II.
pluviôse an II.
ventôse an II.
germinal an II.
1er floréal-15 prairial an II.
Lois et décrets (collection imprimée et reliée).
55*
56*
57*
1790-1791
novembre-décembre 1790.
janvier-février 1791.
mars-avril 1791.
1 L 58*
Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée
nationale, tome V. Paris, imprimerie nationale, 1791.
1791
1 L 59*-73*
Décrets de la Convention nationale (collection imprimée et reliée). 1792
59*
60*
61*
62*
63*
64*
65*
66*
67*
68*
21 septembre-31 octobre 1792.
janvier 1793.
février 1793.
mars 1793.
avril 1793.
mai 1793.
juillet 1793.
vendémiaire an II.
brumaire an II.
frimaire an II.
69*
70*
71*
72*
73*
nivôse an II.
ventôse an II.
germinal an II.
floréal an II.
prairial an II.
1 L 74*
Lois de la République française (collection imprimée et reliée).
5 fructidor an III-4 brumaire an IV
1 L 75-77
Lettres patentes, proclamations, déclarations, lettres du roi (collection
imprimée et non reliée).
1789-1792
75
76
77
1 L 78-94
Lois (collection imprimée et non reliée).
78
79
80
87
88
89
90
91
92
93
94
1 L 95-96
9 octobre 1789-31 juillet 1790.
août-octobre 1790.
27 février 1791-25 juillet 1792.
1790-1792
29 août-29 décembre 1790.
janvier 1791.
février 1791.
octobre 1791.
janvier-mars 1792.
avril 1792.
mai-juin 1792.
juillet 1792.
août 1792.
septembre 1792.
Proclamations du roi, lois et décrets (collection imprimée de placards).
1789-an VIII
95
96
octobre 1789-novembre 1791.
1792-an VIII.
1 L 97
Décrets de l'Assemblée nationale (collection imprimée et non reliée).
1791-1792
1 L 98
Actes du corps législatif non sujets à la sanction du roi (collection
imprimée et non reliée).
21 novembre 1791-29 août 1792
1 L 99-118
Décrets de la Convention nationale (collection imprimée et non reliée).
1792-an II
99
100
101
102
103
104
105
106
107
108
22 septembre-octobre 1792.
1er-15 mars 1793.
16-31 mars 1793.
avril-mai 1793.
juin 1793.
1er-15 juillet 1793.
16-31 juillet 1793.
1er-15 août 1793.
109
110
111
112
113
114
115
116
117
118
1 L 119-120
Arrêtés et extraits d'arrêtés du Comité de Salut public et de la Convention
nationale (collection imprimée et non reliée).
an II-an V
119
120
1 L 121-130
16-31 août 1793.
vendémiaire an II.
1er-15 brumaire an II.
16-30 brumaire an II.
frimaire-nivôse an II.
pluviôse an II.
ventôse an II.
germinal-prairial an II.
an II.
an III-an V.
Bulletins de la Convention nationale (collection imprimée de placards).
1793-an IV
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
février-août 1793.
vendémiaire-brumaire an II.
frimaire-nivôse an II.
ventôse-prairial an II.
thermidor-fructidor an II.
vendémiaire-brumaire an III.
frimaire-nivôse an III.
pluviôse-ventôse an III.
germinal-prairial an III.
messidor an III-vendémiaire an IV.
1 L 131
Proclamations, délibérations, arrêtés du Directoire exécutif (collection
imprimée de placards).
an IV-an VII
1 L 132
Proclamations du Conseil exécutif provisoire de la République, de la
Convention nationale, du Directoire exécutif et du Comité de Salut public
(collection imprimée et non reliée).
1793-an V
1 L 133
Proclamations, instructions, avis concernant les élections, les fêtes, la
police, l'armée, les travaux publics, l'instruction publique (collection
an II-an VIII
Voeux, pétitions et factums
1 L 134
Rapports, dénonciations, pétitions adressés à l'Assemblée nationale, à la
Convention nationale et au Conseil des Cinq-Cents (collection imprimée
et non reliée).
1790-an VI
1 L 135*
Lettre de Monsieur et de M. le Comte d'Artois, au roi leur frère, avec la
déclaration signée à Pilnitz le 27 août 1791, par l'empereur et le roi de
Prusse. Lettre au roi par M. le prince de Condé, M. le duc de Bourbon,
M. le duc d'Enguhien. Paris, chez Laurent libraire, 1791, 23 p.
1791
1 L 136*
Déclarations de deux cents quatre vingt dix députés sur les décrets qui
suspendent l'exercice de l'autorité royale, et qui portent atteinte à
l'inviolabilité de la personne sacrée du roi. Paris, 1791, 30 p.
1791
Factum en faveur de la royauté.
1 L 137*
Dernière séance des régicides, ou le bonheur promis. Londres. 1791,
34 p.
1791
Factum monarchiste hostile à Philippe d'Orléans.
1 L 138*
Notice des pièces authentiques, relatives aux principaux Agents de la
faction de l'Etranger, qui ont conspiré contre la souveraineté du Peuple
français, et contre la Représentation nationale, Paris, imprimerie
patriotique et républicaine, an II, 122 p.
an II
1 L 139*
Robespierre aux frères et amis, et Camille Jordan aux fils légitimes de la
monarchie et de l'Eglise, impr., s.d., 26 p.
s.d. [an VIII]
Libelle royaliste.
Lois et décrets : transcription, enregistrement, transmission
Transcription
1 L 140*-147*
Transcription des lois et décrets.
140*
141*
142*
143*
144*
145*
146*
147*
1790-1792
23 juillet-19 septembre 1790.
17 novembre-12 décembre 1790.
15 décembre 1790-19 janvier 1791.
27 septembre 1790-2 mars 1791.
18 février-20 mars 1791.
10 août 1790-4 mars 1792.
1 L 148*
Transcription des actes particuliers du commissaire du Directoire exécutif
près l'administration centrale.
20 germinal-2 brumaire an IV
1 L 149*
Transcription de la loi qui fixe le mode de remboursement des
obligations contractées pendant la dépréciation du papier monnaie. an VI
Enregistrement
1 L 150*-161*
Enregistrement des lois.
150*
151*
152*
153*
154*
155*
156*
157*
158*
159*
160*
161*
1 L 162*-163*
24 décembre 1791-30 mai 1792.
31 mai-11 août 1792.
30 octobre 1792-15 février 1793.
15 février-9 mai 1793.
9 mai-7 août 1793.
7 août 1793-27 vendémiaire an II.
30 vendémiaire-13 pluviôse an II.
13 pluviôse-5 messidor an II.
8 messidor an II-13 brumaire an IV.
27 brumaire an IV-16 messidor an V.
24 messidor an V-23 vendémiaire an VIII.
28 vendémiaire an VIII-22 nivôse an XI.
Enregistrement des lois et décrets.
162*
163*
1791-an II
an II
9 brumaire-15 prairial an II.
17 frimaire-11 prairial an II
Transmission
1 L 164
Agence nationale de l'envoi des lois.- Correspondance adressée aux
autorités du département.
1790-an IV
Délibérations de l'administration du département
Directoire du département
1 L 165*-173*
Délibérations du Directoire du département 10.
165*
166*
167*
168*
169*
170*
171*
172*
173*
1 L 174
10
1790-an IV
4 août 1790-11 février 1791.
12 février 1791-12 janvier 1793.
12 février-8 juin 1791.
9 juin-10 septembre 1791.
12 septembre 1791-3 janvier 1792.
5 janvier-16 juillet 1792.
18 juillet 1792-13 mars 1793.
15 mars 1793-1 vendémiaire an III.
4 vendémiaire an III-4 brumaire an IV.
Extraits de délibérations.
1790-an IV
Les registres cotés 1 L 165 et 167 à 173 ont fait l'objet d'un dépouillement analytique : voir ci-après annexe 1.
Conseil du département
1 L 175*-187*
Délibérations du Conseil du département (collection imprimée)11.
1790-an II
175*
176*
177*
178*
179*
180*
181*
182*
183*
184*
185*
186*
187*
3 novembre-4 décembre 1790 (double du précédent).
3 novembre-4 décembre 1790 (double des précédents).
15 novembre-14 décembre 1791 (double du précédent).
15 novembre-14 décembre 1791 (double des précédents).
3 novembre 1790-14 décembre 1791.
3 novembre 1790-14 décembre 1791 (double du précédent).
2 novembre 1792-4 janvier 1793.
2 novembre 1792-4 janvier 1793 (double du précédent).
2 novembre 1792-4 janvier 1793 (double des précédents).
13 frimaire-4 nivôse an II.
13 frimaire-4 nivôse an II (double du précédent).
1 L 188
Extraits de délibérations (collection imprimée et non reliée). 1790-an IV.
1 L 189*-195*
Délibérations du Conseil du département (collection manuscrite).
1791-an II
189*
190*
191*
192*
193*
194*
195*
1 L 196*
17 juillet 1792-4 février 1793.
12 avril-25 mai 1793.
25 mai-9 août 1793.
9 août 1793-13 frimaire an II.
Session du Conseil du département.- Cahier de notes
.
15 novembre-14 décembre 1791
Administration centrale du département
1 L 197*-201*
Délibérations de l'Administration centrale du département (collection
manuscrite)12.
an IV-an VIII
197*
198*
199*
200*
201*
1 L 202
11
12
7 brumaire an IV-20 messidor an V.
21 messidor an V-28 messidor an VI.
2 thermidor an VI-1 floréal an VII.
2 floréal-29 fructidor an VII.
29 fructidor an VII-19 germinal an VIII.
Délibérations de l'Administration centrale du département (collection
an IV-an VIII
Les registres cotés 1 L 175, 178, 181 et 186 ont fait l'objet d'un dépouillement analytique : voir ci-après
annexe 1.
Les registres cotés 1 L 197 à 201 ont fait l'objet d'un dépouillement analytique : voir ci-après annexe 1.
Commission populaire départementale
1 L 203
Commission populaire départementale.- Création : délibération de
l'assemblée générale des députés des communes, des autorités constituées
et des sociétés populaires du département de l'Aude.
1793
Arrêtés de l'administration du département
Directoire du département
1 L 204*-212*
Arrêtés du Directoire du département concernant le district de
Carcassonne13.
1790-an IV
204*
205*
206*
207*
208*
209*
210*
211*
212*
1 L 213*-217*
Castelnaudary 14.
1790-an IV
213*
214*
215*
216*
217*
1 L 218*-220*
14
15
16
19 août 1790-22 mai 1791.
19 mai 1791-9 novembre 1792.
10 novembre 1792-21 brumaire an IV.
Arrêtés du Directoire du département concernant le district de Limoux16.
1790-an IV
221*
222*
223*
224*
13
5 août 1790-18 avril 1791
18 avril 1791-3 janvier 1792.
18 octobre 1791-2 août 1792.
30 juillet 1792-16 juin 1793.
12 juin 1793-30 brumaire an IV.
Lagrasse 15.
1790-an IV
218*
219*
220*
1 L 221*-226*
4 août 1790-14 janvier 1791.
15 janvier-20 avril 1791.
19 avril-3 septembre 1791.
28 avril-20 décembre 1791.
27 août 1791-30 mars 1792.
14 septembre 1791-27 avril 1792.
2 avril 1792-5 mars 1793.
21 février 1793-30 brumaire an IV.
4 mars 1793-14 brumaire an IV.
13 août 1790-22 mars 1791.
21 mars-26 mai 1791.
26 mai 1791-9 janvier 1792.
9 janvier-3 décembre 1792.
225*
226*
1 L 227*-231*
Narbonne17.
1790-an IV
227*
228*
229*
230*
231*
1 L 232*-234*
4 août 1790-5 mai 1791.
15 septembre 1791-31 mai 1792.
30 mai 1792-31 mai 1793.
8 mars 1793-28 brumaire an IV.
Arrêtés du Directoire du département concernant le district de Quillan18.
1790-an IV
232*
233*
234*
1 L 235
16 novembre 1792-13 thermidor an II.
24 fructidor an II-13 vendémiaire an IV.
17 août 1790-20 août 1791.
21 août 1791-2 janvier 1793.
2 janvier 1793-19 brumaire an IV.
Arrêtés du Directoire du département (collection imprimée de placards).
1791-an VII
Conseil du département
1 L 236*-237*
Arrêtés du Conseil du département relatifs aux travaux publics et à la
comptabilité départementale.
1793-an IV
236*
237*
1 L 238*-243*
Arrêtés du Conseil du département relatifs aux contributions. 1792-an V
238*
239*
240*
241*
242*
243*
1 L 244*-247*
18
District de Carcassonne, 14 septembre 1792-4 pluviôse an IV.
District de Castelnaudary, 27 septembre 1792-15 floréal an IV.
District de Lagrasse, 8 octobre 1792-6 frimaire an V.
District de Limoux, 28 septembre 1792-25 ventôse an V.
District de Narbonne, 1er septembre 1792-29 frimaire an V.
District de Quillan, 2 novembre 1792-8 messidor an IV.
Arrêtés du Conseil du département relatifs à la liquidation définitive de
créances.
1792-an II
244*
245*
246*
247*
17
16 mars 1793-5 ventôse an III.
9 ventôse an III-29 brumaire an IV.
District de Carcassonne, 1er décembre 1792-29 frimaire an III.
District de Castelnaudary, 1er décembre 1792-16 frimaire an II.
District de Limoux, 1er décembre 1792-12 messidor an II.
District de Narbonne, 1er décembre 1792-2 vendémiaire an II.
1 L 248*-255*
Arrêtés du Conseil du département portant fixation et approbation des
charges locales des municipalités 19.
1792-an V
248*-249*
250*-251*
252*
253*
254*
255*
District de Carcassonne.
248*
19 janvier-24 mai 1792.
249*
19 janvier 1792-19 frimaire an V.
District de Castelnaudary.
250*
28 février 1792-7 frimaire an V.
251*
11 fructidor an II-11 ventôse an III.
District de Lagrasse, 3 mars 1792 - 26 nivôse an V.
District de Limoux, 13 janvier 1792 - 8 frimaire an V.
District de Narbonne, 18 février 1792 - 17 floréal an V.
District de Quillan, 2 mars 1792 - 26 nivôse an V.
Administration centrale du département
1 L 256*-257*
Arrêtés de l'Administration centrale du département relatifs aux mesures
de police.
an V-an VIII
256*
257*
1 L 258*-262*
Arrêtés de l'Administration centrale du département, bureau de la police
administrative, civile et militaire.
an IV-an VIII
258*
259*
260*
261*
262*
1 L 263*-271*
1er fructidor an V-26 vendémiaire an VII.
31 brumaire an VII-26 pluviôse an VIII.
1er frimaire-8 ventôse an IV.
8 ventôse-9 thermidor an IV.
10 thermidor an IV-6 floréal an V.
7 floréal an V-2 brumaire an VII.
3 brumaire an VII-7 messidor an VIII.
Arrêtés de l'Administration centrale du département, bureau des
contributions.
an IV-an IX
263*
264*
265*
266*
267*
268*
269*
270*
271*
2 frimaire-4 floréal an IV.
15 ventôse-21 prairial an IV.
30 floréal-23 fructidor an IV.
23 fructidor an IV-29 frimaire an V.
9 prairial-3ème jour complémentaire an V.
3ème jour complémentaire an V-16 frimaire an VI.
18 frimaire-1er floréal an VI.
1er floréal an VI-7 pluviôse an VII.
11 pluviôse an VII-15 prairial an IX.
1 L 272*
Arrêtés de l'Administration du département portant dégrèvement
d'impositions.
7 brumaire an IV-27 floréal an V
1 L 273*
Arrêtés de l'administration centrale du département, bureau des
subsistances.
27 brumaire an IV-22 vendémiaire an V
19
Les registres cotés 1 L 249, 250 et 252 à 255 ont fait l'objet d'un dépouillement analytique : voir ci-après
annexe 1.
1 L 274*-279*
Arrêtés de l'Administration centrale du département, bureau des ponts et
chaussées.
an IV-an VIII
274*
275*
276*
277*
278*
279*
1 L 280
28 brumaire an IV-15 nivôse an V.
20 nivôse-3 thermidor an V.
4 thermidor an V-28 ventôse an VI.
28 ventôse an VI-8 vendémiaire an VII.
11 vendémiaire-17 thermidor an VII.
17 thermidor an VII-4 germinal an VIII.
Arrêtés de l'Administration centrale du département (extraits imprimés).
an IV-an VIII
Représentants du peuple en mission
1 L 281*-284*
Arrêtés des représentants du peuple en mission.
281*
282*
283*
284*
1791-an IV
15 août 1791-15 octobre 1793.
10 août 1791-3 pluviôse an II.
6 frimaire an II-22 vendémiaire an IV.
24 pluviôse an II-1 ventôse an III.
Instructions, adresses, proclamations de l'administration du
département
1 L 285
Tableau des administrateurs du département (1790) ; instructions de
l'administration du département (an IV - an VIII) ; adresses, avis,
proclamations du Directoire, du Conseil et de l'Administration centrale
du département (1791 - an VII).
1790-an VIII
Collection imprimée de placards.
1 L 286
Circulaires de l'administration centrale du département (collection
imprimée).
an IV-an VIII
1 L 287-288
Instructions du département adressées aux municipalités de canton
(collection imprimée).
an IV-an VIII
287
288
an IV-an VI.
an VII-an VIII.
ADMINISTRATION GENERALE
Organisation générale et circonscriptions territoriales
Organisation politique
1 L 289
Organisation du gouvernement révolutionnaire de la Convention
nationale par les représentants en mission.
an II
Instructions ; nominations des représentants en mission : Boisset, Berlier, Chénier et
Chaudron-Rousseau ; nominations des juges de paix ; nominations des administrateurs
municipaux des communes des districts de Carcassonne et Limoux.
1 L 290-292
Nominations, installations et destitutions des autorités constituées.
an III-an VIII
290
291
292
1 L 293
Epuration, destitution des fonctionnaires publics : arrêtés du
représentant du peuple Clauzel nommant les administrateurs du
département, des municipalités et les fonctionnaires (an III) ; état
nominatif des administrateurs de département avec des notes sur leurs
qualités civiques et morales (an IV), an III - an IV.
Nominations et installations des commissaires des administrations
municipales de cantons : instructions, arrêtés, délibérations,
correspondance, an IV-an VIII.
Administrations municipales de cantons : tableaux des administrateurs,
réponses à une enquête demandant l'identité et la profession des
commissaires, an IV-an VI.
Incompatibilité des fonctions d'administrateur et de notable : procèsverbal de délibération du Conseil du département (1793) ; suppression
des signes de la royauté et de la féodalité : instructions, mémoires,
correspondance (1792-1793).
1792-1793
Organisation administrative
1 L 294
Commission provisoire d'administration du Languedoc.- Instructions,
délibérations, correspondance adressée à la commission secondaire du
diocèse de Limoux.
1790-1791
1 L 295
Divisions et attributions des bureaux de l'administration du département
de l'Aude.- Instructions, tableau des attributions, état des fournitures de
bureau remises au secrétaire général de l'administration, correspondance.
1790-1791
1 L 296
Commission nationale des administrations civiles, police et tribunaux.Circulaires.
an II-an IV
1 L 297
Situation familiale des fonctionnaires envers les émigrés.- Déclarations.
an IV-an V
Circonscriptions territoriales
1 L 298
Divisions administratives.- Organisation et fixation des limites.
1790-an IV
Procès-verbal des limites, divisions et sous-divisions du département de Carcassonne
(1790) ; tableau de la réunion des cantons et municipalités des six districts (1790) ;
contentieux avec le département des Pyrénées-Orientales au sujet de la forêt de
Boucheville et des communes de Montfort, Gincla et Puilaurens (1790-an IV) ; fixation
des limites des départements de l'Aude et de l'Hérault dans les communes de Pérignan
(Fleury) et Lespignan (1791-1792).
1 L 299
Division en districts et cantons.- Organisation et fixation des limites :
tableaux, mémoires, pétitions, délibérations, correspondance. 1790-1791
1 L 300
Division en cantons.- Organisation et fixation des limites : pétitions,
an IV-an VI
1 L 301
Circonscriptions communales.- Mise en place et organisation. an IV-an V
Demande d'érection du lieu de Laval (commune de Quillan) en commune distincte
(an V) ; demande de la commune de Saint-Frichoux d'être réunie au canton de Peyriac
(an IV) ; distraction du lieu de Ferrals de la commune de Verdun et réunion à la
commune de Papoul (an IV).
Rapports et comptes rendus sur l'esprit public et l'administration
générale
1 L 302*
Comptes rendus décadaires sur l'exécution des lois, les biens des émigrés
et l'esprit public adressés au Comité de Salut public, au Comité des
finances, au Comité de législation. vendémiaire an III-vendémiaire an IV
1 L 303*
Comptes rendus décadaires de l'Administration du département adressés
au Conseil exécutif.
5 nivôse-8 prairial an II
1 L 304*-306*
au Conseil exécutif concernant les contributions, les manufactures, les
travaux publics et les domaines nationaux.
an II-an III
304*
305*
306*
1 L 307*
6 nivôse an II-12 floréal an III.
12 floréal-5 fructidor an II.
6 fructidor an II-17 frimaire an III.
au Comité de législation.
17 frimaire-30 germinal an III
1 L 308*
au Comité de législation de la Convention nationale.
1er brumaire-30 germinal an III
1 L 309*
à la Commission des administrations civiles, police et tribunaux.
8 prairial an II-29 vendémiaire an III
1 L 310*
au ministre de la Police générale.
15 germinal-12 floréal an VI
1 L 311*-312*
au ministre de l'Intérieur.
an VI-an VII
311*
312*
1 L 313
1er ventôse an VI-18 frimaire an VII.
1er frimaire-1er jour complémentaire an VII.
Comptes rendus décadaires de la situation politique et morale rendus à
l'Administration du département par l'Administration des districts.
an III-an IV
Districts de Carcassonne (an III) ; Castelnaudary (an III) ; Lagrasse (an III - an IV) ;
Limoux (an III) ; Quillan (an III).
1 L 314
Comptes rendus décadaires de la situation politique et morale rendus à
l'Administration du département par les Administrations cantonales.
an V-an VIII
Cantons d'Alet (an VII) ; Alzonne (an VI-an VIII) ; Arques (an VI) ; Castelnaudary
(an VII) ; Coursan (an VI) ; Cuxac-Cabardès (an V-an VI) ; Félines (an VI) ; Gaja-laSelve (an VI-an VIII) ; Labécède (an VI) ; Lagrasse (an VI) ; Lézignan (an VI) ; MasCabardès (an VI) ; Montolieu (an VI) ; Narbonne (an VI) ; Preixan (an VI) ; Puivert
(an VI) ; Rodome (an VI) ; Roquefort (an VI) ; Saint-Laurent (an VI).
Correspondance
Correspondance passive
1 L 315-326
Correspondance générale.
315
316-320
1790-an IV
Correspondance générale adressée au président du département, an IIan IV.
Correspondance générale adressée aux administrateurs du département
(classée par district de provenance), 1790-an III.
316
District de Carcassonne, 1790-an III.
317
Districts de Castelnaudary et Lagrasse, 1791-an III.
318
District de Limoux, 1791-an III.
319
District de Narbonne, 1791-an III.
320
District de Quillan, 1791-an III.
321-326
1 L 327-331
Correspondance
département.
327
328
329
330
331
1 L 332
Correspondance générale adressée au procureur général, syndic de
département (classée par district de provenance), 1790-an III.
321
District de Carcassonne, 1790-an III.
322
District de Castelnaudary, 1790-an III.
323
District de Lagrasse, 1790-an III.
324
District de Limoux, 1790-an III.
325
District de Narbonne, 1790-an III.
326
ministérielle
adressée
aux
administrateurs du
1791-an VIII
1791-1792.
1793.
an IV-an V.
an VI.
an VII-an VIII.
Correspondance des députés à l'Assemblée nationale et à la Convention
nationale adressée au département.
1789-an II
Lettres collectives (1790-an II) ; Azéma (1791-1792) ; Bénazet (1791) ; Causse (1791) ;
Destrem (1791-1792) ; Dupré (1790-1792) ; Fabre (1791-1792) ; Marragon (1793) ;
Périès (1792) ; Ramel (1791-1793) ; Ribes (1792) ; Tournier (1793).
1 L 333-340
Correspondance des autres départements.
333-334
335
336
337-340
1 L 341-349
1790-an VIII
Correspondance des administrations des autres départements adressée
aux administrateurs du département de l'Aude, an II-an VIII.
333
an II-an VI.
334
an VII-an VIII.
Adresses et motions des Directoires des départements concernant les
événements de la Révolution, 1790-1791.
Arrêtés, procès-verbaux, délibérations des Directoires des départements
concernant les événements de la Révolution, 1792-an V.
Tableaux des signatures et empreintes des sceaux des administrateurs
des départements pour servir à l'authenticité des actes émanant de leur
autorité, an IV-an VIII.
337
an IV.
338
an V.
339
an VI.
340
an VII - an VIII.
Correspondance des Administrations municipales de cantons adressée à
l'Administration du département (classée par canton de provenance).
an IV-an VIII
341
342
343
344
345
Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belcaire, Belpech.
Bouisse, Bugarach, Cailhau, Capendu, Carcassonne, Les Cassès,
Castelnaudary, Castelreng, Caunes, Cavanac, Chalabre, Conques.
Coursan, Cuxac-Cabardès.
Durban, Espéraza, Espezel, Fabrezan, Fanjeaux, Félines, Fendeille,
Gaja-la-Selve.
Ginestas, Labastide-d'Anjou, Labécède, Lagrasse.
346
347
348
Lézignan, Limoux, Marsa, Mas-Cabardès, Montolieu.
Montréal, Narbonne, Névian, Pennautier, Peyrefitte, Peyriac, Preixan,
Puilaurens, Puivert.
Quillan, Rodome, Roquefort, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire,
Saint-Laurent, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saissac, Salles-surl'Hers, Serviès, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, Villasavary,
Villepinte.
Correspondance active des autorités du département
1 L 349*-356*
Transcription de la correspondance générale du président du département.
an II-an III
349*
350*
351*
352*
353*
354*
355*
356*
1 L 357*-358*
Transcription de la correspondance du Directoire de département avec les
députés.
1791-an II
357*
358*
1 L 359*-371*
5-25 nivôse an II.
25 nivôse-26 pluviôse an II.
27 pluviôse-8 germinal an II.
8 germinal-8 prairial an II.
8 prairial-12 thermidor an II.
13 thermidor an II-14 brumaire an III.
13 brumaire-21 ventôse an III.
23 ventôse-29 fructidor an III.
20 novembre 1791-28 juin 1792.
9 octobre 1791-11 frimaire an II.
Transcription de la correspondance du procureur général syndic du
département.
1790-an IV
359*-365*
366*-371*
Correspondance générale du procureur général syndic du département,
1790-an IV.
359*
14 juin 1790-7 février 1792.
360*
8 février 1792-19 mars 1793.
361*
19 mars 1793-2 frimaire an II.
362*
3 frimaire-21 frimaire an II.
363*
364*
9 floréal-8 messidor an III.
365*
9 messidor an III-6 brumaire an IV.
Correspondance du procureur général syndic du département adressée
aux districts, 1790-an IV.
366*
District de Carcassonne, 17 juin 1790-27 vendémiaire an IV.
367*
District de Castelnaudary, 3 juillet 1790-11 vendémiaire
an IV.
368*
District de Lagrasse, 22 juillet 1790-15 vendémiaire an IV.
369*
District de Limoux, 23 juin 1790-11 fructidor an III.
370*
District de Narbonne, 18 juin 1790-9 vendémiaire an IV.
371*
District de Quillan, 20 juin 1790-11 fructidor an III.
1 L 372*-398*
Transcription de la correspondance du secrétaire général du département.
1792-an VIII
372*-377*
378*-389*
390*-398*
1 L 399*-410*
Correspondance générale du secrétaire général du département, 1792-an
VIII.
372*
10 décembre 1792-27 messidor an II.
373*
29 fructidor an III-17 brumaire an IV.
374*
24 brumaire-13 fructidor an IV.
375*
29 messidor an V-13 prairial an VI.
376*
14 prairial an VI-22 vendémiaire an VIII.
377*
22 vendémiaire-9 floréal an VIII.
Correspondance du bureau du secrétaire général adressée aux
administrations du département, an IV-an VIII.
378*
17 brumaire-25 prairial an IV.
379*
4 messidor an IV-1 vendémiaire an V.
380*
28 pluviôse-2 messidor an V.
381*
3 messidor an V-14 brumaire an VI.
382*
14 brumaire-13 floréal an VI.
383*
13 floréal-24 messidor an VI.
384*
25 thermidor an VI-22 frimaire an VII.
385*
22 frimaire-1 ventôse an VII.
386*
1 ventôse-12 prairial an VII.
387*
12 prairial-7 fructidor an VII.
388*
8 fructidor an VII-4 frimaire an VIII.
389*
4 frimaire-24 messidor an VIII.
Correspondance du bureau du secrétaire général adressée à l'extérieur du
département, an IV-an VIII.
390*
15 brumaire-13 floréal an IV.
391*
392*
20 fructidor an IV-4ème jour complémentaire an V.
393*
1er vendémiaire-11 floréal an VI.
394*
14 floréal-24 frimaire an VI.
395*
24 frimaire-12 prairial an VII.
396*
397*
9 fructidor an VII-6 nivôse an VIII.
398*
8 nivôse-20 germinal an VIII.
Transcription de la correspondance du bureau du commissaire du
Directoire exécutif.
an IV-an VIII
399*
400*
401*
402*
403*
404*
405*
406*
407*
408*
409*
410*
18 brumaire-29 ventôse an IV.
1er germinal-2 prairial an IV.
4 vendémiaire-5 pluviôse an V.
6 pluviôse-5ème jour complémentaire an V.
1er vendémiaire-9 pluviôse an VI.
9 pluviôse-19 germinal an VI.
19 germinal-21 messidor an VI.
21 messidor an VI-12 brumaire an VII.
13 brumaire-13 pluviôse an VII.
14 pluviôse-27 prairial an VII.
27 prairial an VII-24 nivôse an VIII.
24 nivôse-29 germinal an VIII.
Correspondance active des bureaux
1 L 411*-430*
Transcription de la correspondance concernant les affaires générales.
1790-an VIII
411*-413*
414*-425*
426*-430*
1 L 431*-434*
Transcription de la correspondance concernant les contributions.
1791-an VIII
431*-433*
434*
1 L 435*-463*
Correspondance concernant les affaires générales adressée aux ministres
et aux receveurs des districts et du département, an VI-an VIII.
411*
26 brumaire-4ème jour complémentaire an VI.
412*
3 vendémiaire an VII-15 vendémiaire an VIII.
413*
14 vendémiaire-13 fructidor an VIII.
Correspondance concernant les affaires générales, 1790-an IV.
414*
12 juillet-3 décembre 1790.
415*
416*
417*
1er octobre-24 novembre 1791.
418*
419*
26 septembre 1792-19 octobre 1793.
420*
17 octobre 1793-28 ventôse an II.
421*
28 ventôse-13 messidor an II.
422*
13 messidor-16 floréal an II.
423*
4 floréal an II-3 brumaire an III.
424*
425*
23 floréal an III-4 brumaire an IV.
Correspondance concernant les affaires générales adressée aux districts,
1792-an II.
426*
District de Castelnaudary, 24 janvier 1792-12 décembre
1793.
427*
District de Lagrasse, 8 février 1792-19 octobre 1793.
428*
District de Limoux, 31 janvier 1792-19 octobre 1793.
429*
District de Narbonne, 25 janvier 1792-3 nivôse an II.
430*
District de Quillan, 28 janvier 1792-5 décembre 1793.
Correspondance concernant les contributions, 1791-an VIII.
431*
432*
1er fructidor an IV-25 floréal an VII.
433*
25 germinal an VII-1 ventôse an VIII.
Correspondance concernant l'emprunt forcé de l'an IV, 15 nivôse-2ème
jour complémentaire an IV.
Transcription de la correspondance du bureau de police administrative,
civile et militaire.
an III-an VIII
435*-449*
Correspondance générale du bureau de police administrative, civile et
militaire, an V-an VIII.
435*
26 floréal an V-21 vendémiaire an VI.
436*
21 vendémiaire-23 nivôse an VI.
437*
24 nivôse-19 floréal an VI.
438*
13 floréal-17 thermidor an VI.
439*
18 thermidor an VI-6 brumaire an VII.
440*
5 brumaire-21 frimaire an VII.
441*
21 frimaire-8 pluviôse an VII.
450*-455*
456*-461*
462*-463*
1 L 464*-472*
Transcription de la correspondance du bureau de la guerre.
464*-470*
471*-472*
1 L 473*-476*
442*
9 pluviôse-9 germinal an VII.
443*
11 germinal-11 prairial an VII.
444*
11 prairial-12 messidor an VII.
445*
12 messidor-9 thermidor an VII.
446*
29 thermidor-6ème jour complémentaire an VII.
447*
1 vendémiaire-21 brumaire an VIII.
448*
22 brumaire-9 pluviôse an VIII.
449*
11 pluviôse-17 floréal an VIII.
Correspondance du bureau de police administrative, civile et militaire
adressée à l'intérieur du département, an IV-an V.
450*
5 brumaire-25 nivôse an IV.
451*
25 nivôse-19 ventôse an IV.
452*
19 ventôse-9floréal an IV.
453*
9 floréal-5messidor an IV.
454*
5 messidor-25 thermidor an IV.
455*
27 thermidor an IV-1 frimaire an V.
adressée à l'extérieur du département, an III-an VIII.
456*
7 thermidor an III-6 brumaire an IV.
457*
458*
11 floréal an IV-21 brumaire an V.
459*
5 frimaire an IV-11 brumaire an VI.
460*
13 brumaire an VI-26 vendémiaire an VII.
461*
29 vendémiaire an VII-23 frimaire an VIII.
concernant les mesures de police, an V-an VIII.
462*
1er fructidor an V-29 fructidor an VI.
463*
3 vendémiaire an VII-12 vendémiaire an VIII.
1792-an IV
Correspondance du bureau de la guerre concernant les affaires
générales, 1792-an III.
464*
1er février 1792-15 octobre 1793.
465*
7 avril-19 juin 1792.
466*
19 juin-30 août 1792.
467*
30 août 1792-18 janvier 1793.
468*
18 janvier-18 juin 1793.
469*
19 juin-23 décembre 1793.
470*
7 brumaire an III-5 brumaire an IV.
Correspondance du bureau de la guerre concernant les dépenses
militaires, an II-an IV.
471*
21 brumaire an II-24 ventôse an III.
472*
Transcription de la correspondance du bureau des subsistances.
1792-an V
473*
474*
475*
476*
18 mai 1792-21 janvier 1793.
5 nivôse-3 floréal an II.
4 fructidor an II-28 ventôse an V.
Fêtes, cérémonies publiques, calendrier républicain
1 L 477
Fêtes et cérémonies publiques.- Organisation et déroulement :
instructions, circulaires, placards, programmes, discours.
1790-an VIII
1 L 478-482
Fêtes et cérémonies publiques.- Organisation et déroulement :
délibérations, correspondance (classement par canton).
1790-an VIII
478
479
480
481
482
1 L 483
Alaigne (an VI) ; Alet (an VI-an VII) ; Alzonne (an V-an VIII) ; Arques
(an V-an VII) ; Azille (an V-an VI) ; Belcaire (an V-an VII) ; Belpech
(an VI) ; Bouisse (an V-an VIII) ; Bugarach (an V-an VI) ; Cabrespine
(1792) ; Cailhau (an V-an VIII).
Capendu (an V-an VI) ; Carcassonne (1790-an VIII); Les Cassès (an Van VII) ; Castelnaudary (1792-an VII) ; Castelreng (an VI-an VII) ;
Caunes (an V-an VII) ; Chalabre (an VI) ; Conques (an V-an VII) ;
Coursan (an V-an VII) ; Cuxac-Cabardès (an V-an VIII) ; Durban
(an VI-an VIII) ; Espéraza (an V-an VI) ; Espezel (an V-an VIII).
Fabrezan (an VI) ; Fanjeaux (an V-an VIII) ; Félines (an V-an VII) ;
Fendeille (an V-an VII) ; Gaja-la-Selve (an V-an VI) ; Ginestas
(an VII) ; Labastide-d'Anjou (an V-an VII) ; Labécède (an V-an VI) ;
Lagrasse (an V-an VII) ; Lézignan (an V-an VIII).
Limoux (an IV-an VIII) ; Marsa (an VI-an VII) ; Mas-Cabardès (an Van VIII) ; Montolieu (an VI) ; Montréal (an V-an VI) ; Narbonne (an Van VIII) ; Névian (an V-an VI) ; Pennautier (an V-an VI) ; Peyrefitte (an
V-an VI) ; Peyriac (an V-an VII) ; Preixan (an V-an VIII).
Puilaurens (an V-an VI) ; Puivert (an V-an VI) ; Quillan (an V-an VII) ;
Rodome (an V-an VII) ; Roquefort (an V-an VII) ; Sainte-Colombe-surl'Hers (an V-an VII) ; Saint-Hilaire (an V-an VIII) ; Saint-Laurent
(an V-an VI) ; Saint-Michel-de-Lanès (an V-an VI) ; Saint-Papoul
(an V-an VI) ; Saissac (an V-an VIII) ; Salles-sur-l'Hers (an VIan VIII) ; Serviès (an V-an VII) ; Sigean (an V-an VIII) ; Trèbes
(an VI) ; Tuchan (an VI) ; Villardebelle (an V-an VII) ; Villasavary
(an VI) ; Villepinte (an V-an VII).
Calendrier républicain.- Mesures prescrites pour l'application du
calendrier républicain.
an II-an VI
Etats généraux, élections, municipalités
Etats généraux
1 L 484
Convocation des Etats généraux.- Liquidation des dépenses : états.
1789-1790
Elections
1 L 485-488
Assemblée générale des électeurs du département.
485
1790-an VII
Liquidation des dépenses, pétitions, état des sommes payées, 1790an IV.
486
487
488
1 L 489
Election de douze administrateurs du département, de vingt-quatre
suppléants et du procureur général syndic : procès-verbal, 31 mai13 juin 1790.
Elections des députés au Corps législatif et à la Convention nationale et
nomination de hauts jurés, d'administrateurs et de juges : procèsverbaux, listes des électeurs, 1791-1792.
Elections de députés, d'administrateurs et autres fonctionnaires : procèsverbaux, an IV-an VII.
Assemblée des électeurs des districts.
1790-an III
Elections des administrateurs, procureurs syndics, juges, curés des districts de
Carcassonne, Lagrasse, Limoux, Narbonne et Quillan : procès-verbaux, délibérations,
correspondance.
1 L 490-505
Assemblées primaires.
490
491
492-505
1 L 506-510
1790-an VII
Instructions, tableaux des cantons, correspondance, 1790-an VII.
Plainte du président de l'assemblée électorale du département aux
président et administrateurs du département au sujet de la négligence du
district de Lagrasse dans la convocation des assemblées primaires, s.d.
Listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance (classement par
canton), 1790-an VII.
492
Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Axat, Azille, Belcaire,
Bélesta, 1790-an VII.
493
Belpech, Bizanet, Bize, Bouisse, Bugarach, Cabrespine,
Cailhau, Camon, Canet, Capendu, 1790-an VII.
494
Carcassonne-cité, 1790-an VII.
495
Carcassonne-ville, 1790-1791.
496
Carcassonne-ville, 1792-an VII.
497
Cascastel, Les Cassès, Castelnaudary, Castelreng, Caunes,
Cavanac, 1790-an VII.
498
Chalabre, Conques, Couiza, Coursan, Cuxac-Cabardès,
Durban, Espéraza, 1790-an VII.
499
Espezel, Fabrezan, Fanjeaux, Félines, Fendeille, Gaja-laSelve, Ginestas, Labastide-d'Anjou, 1790-an VII.
500
Labécède, Lagrasse, Laurac-le-Grand, Leuc, Leucate,
Lézignan, Limoux, 1790-an VII.
501
Malviès, Marsa, Mas-Cabardès, Mas-Saintes-Puelles,
Molandier, Montlaur, Montolieu, Montréal, 1790-an VII.
502
Narbonne, Névian, Pennautier, Peyrefitte, Peyriac, Portel,
1790-an VII.
503
Preixan, Puilaurens, Puivert, Quillan, Rivel, Rodome,
Roquefort, Rouffiac, Sainte-Colombe-du-Peyrat, 1790an VII.
504
Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire, Saint-Laurent,
Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saissac, Salles-surl'Hers, 1790 - an VII.
505
Serviès, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, Villasavary,
Villepinte, 1790-an VII.
Assemblées communales.- Listes des électeurs, procès-verbaux,
correspondance (classement par ordre alphabétique des communes).
1790-an VII
506
Alairac (1791-1792) ; Albas (an IV) ; Alzonne (1793) ; Aragon (1792) ;
Argelliers (1790) ; Argens (1790) ; Armissan (1790-1791) ; Arzens
507
508
509
510
(1791-1792) ; Azille (1791-1792) ; Badens (1791-1793) ; Belflou
(1791) ; Belpech (1791) ; Bizanet (1790) ; Bize (1790-1792) ; Blomac
(1791-1792) ; Bouisse (1790) ; Boutenac (1790) ; Bram (1791) ;
Brousses-et-Villaret (1792) ; Cabrespine (1792) ; Canet (1790) ;
Capendu (1792) ; Cascastel (an IV-an VI) ; La Cassaigne (1791) ;
Castans (1791) ; Castelnaudary (an III) ; Caudebronde (1791-1793) ;
Caunes (1792) ; Caux-et-Sauzens (1791-1792).
Cazalrenoux (an VII) ; Cenne-Monestiés (1792) ; Citou (1792-1793) ;
Comigne (1791-1792) ; Conilhac (1790) ; Conques (1792) ; Corbières
(an IV) ; Couffoulens (1792) ; Cournanel (an V) ; Coursan (1790) ;
Cruscades (1790) ; Cumiès (1791) ; Cuxac-Cabardès (1791-1793) ;
Cuxac-d'Aude (1790) ; Douzens (1792) ; Duilhac(an II) ; Durban (an IIan VI) ; Embres-et-Castelmaure (an IV-an VI) ; Escales (1790) ; Fajacla-Relenque (1791) ; Fendeille (1791) ; Ferrals (an II) ; Feuilla (1790) ;
Fitou (1790) ; Fleury (1790) ; Fontcouverte (1790) ; Fontiers-Cabardès
(1793) ; La Force (1791) ; Fournes (1792) ; Gaja-la-Selve (1791).
Ginestas (1790-an IV) ; Gourvieille (1791) ; Gruissan (1790) ; Homps
(1790) ; Les Ilhes (1791-1792) ; Labarthe (1791) ; LabastideEsparbairenque (1792) ; Le Lac (1790) ; Lapalme (1790) ; Laprade
(1793) ; Laredorte (1791) ; Lasbordes (1791) ; Lastours (1792) ;
Laurac-le-Grand (1791) ; Lavalette (1793) ; Leuc (1791-1792) ; Leucate
(1790) ; Lézignan (1790) ; Limousis (1792) ; Luc (1790) ; Mailhac
(1790) ; Malves (1792) ; Mas-Cabardès (1792) ; Mayreville (1791) ;
Mézerville (1791) ; Miraval-Cabardès (1792) ; Mireval-Lauragais
(1791) ; Montauriol (1791) ; Montbrun (1790) ; Montclar (1792).
Montferrand (1791) ; Montolieu (1791) ; Montredon (1790) ; Moussan
(1790) ; Névian (1790) ; Ornaisons (1790) ; Ouveillan (1790-1791) ;
Palaja (1792) ; Paraza (1790) ; Payra (1791) ; Paziols (an II) ; PechLuna (1791) ; Pennautier (1791-1792) ; Pépieux (1791-1792) ; Pexiora
(1791) ; Peyrefitte (1791) ; Peyriac-de-Mer (1790) ; Pezens (17911792) ; Plaigne (1791) ; Portel (1790) ; Pradelles-Cabardès (1791) ;
Preixan (1791-1792) ; Puichéric (1792) ; Puivert (an IV) ; Quintillan (an
IV-an VI) ; Raissac (1790) ; Ricaud (1791) ; Roquefort-de-Sault (1792)
; Roquefort-des-Corbières (1790) ; Roubia (1790).
Rouffiac-d'Aude (1792-an II) ; Roullens (1793) ; Saint-André-deRoquelongue (1790) ; Saint-Couat (1792) ; Saint-Denis (1792) ; SainteEulalie (1793) ; Saint-Frichoux (1791-1792) ; Saint-Gaudéric (1791) ;
Saint-Jean-de-Barrou (an IV-an VI) ; Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
(an II) ; Saint-Marcel (1790) ; Saint-Nazaire (1790) ; Saint-Papoul
(1791) ; Saissac (1792) ; Salles-d'Aude (1790) ; Sigean (1790-an III) ;
Talairan (an II) ; Tourouzelle (1790) ; Trassanel (1792) ;
Trèbes (1792) ; Treilles (1790) ; Tuchan (an II) ; Villanière (1793) ;
Villardonnel (1791) ; Villarzel (1791) ; Villemoustaussou (1790) ;
Villesèque-des-Corbières (1790) ; Villesèquelande (1791).
Municipalités et municipalités de canton
1 L 511-514
Municipalités de canton.- Composition.
511
512
513
514
an III-an VI
Tableau des municipalités du district de Quillan, brumaire an III.
Fonctionnaires publics : tableaux, procès-verbaux de nominations,
an IV.
Tableaux des municipalités, an VI.
Composition des administrations municipales de cantons : délibérations
(cantons d'Alzonne, Caunes, Mas-Cabardès et Montréal), an IV.
1 L 515-516
Communes.- Composition.
515
516
1791-an VI
Tableau des maires, s.d.
Composition des municipalités : nominations, installations, prestations
de serment, destitutions, contentieux, délibérations, correspondance
(communes d'Alzonne, Carcassonne, Laure, Montréal, Saissac,
Ventenac-d'Aude), 1791-an VI.
Police
Instructions
1 L 517
Police générale.- Instructions.
1790-an VII
Sûreté générale
1 L 518
Fuite et arrestation du roi et de la famille royale à Varennes.- Procèsverbaux de réunions du Directoire du département, correspondance. 1791
1 L 519
Fédéralisme.- Accusations portées contre les administrateurs du
département de l'Aude pour actes de fédéralisme.
juin 1793
Délits, troubles
1 L 520-525
Crimes, délits, troubles, attroupements.
520
521-525
1790-an VIII
Arrêtés, instructions en placards, 1790 - an VIII.
Procès-verbaux des municipalités, rapports, correspondance, 1790an VIII.
521
Azille (an IV) ; Barbaira (1791) ; Belfort-sur-Rebenty
(1793) ; Belpech (an IV-an VI) ; Belvis (1791-1792) ;
Bouisse (1792-1793) ; Camurac (1791-1792).
522
Carcassonne (1791-an VI) ; Carlipa (1792) ; Castelnaudary
(1793) ; Caunes-Minervois (1792) ; Chalabre (an V-an VI) ;
Conilhac-Corbières (an VII) ; Conilhac-de-la-Montagne
(an II) ; Conques (1793) ; Cuxac-Cabardès (1791-an IV) ;
Espéraza (an II-an VIII) ; Espezel (an VI).
523
Fanjeaux (1791) ; Feuilla (1791) ; Gaja-la-Selve (an IV) ;
Gramazie (an V) ; Ladern (1793) ; Laure-Minervois (1791) ;
Lespinassière (1792) ; Lézignan (1791) ; Limoux (1790an VII).
524
Luc-sur-Orbieu (1793) ; Mas-Cabardès (an VII) ; Mérial
(1792) ; Montfort-sur-Boulzane (1793) ; Montolieu (an IV) ;
Montréal (1790-an II) ; Moussoulens (1792-an III) ;
Narbonne (1792-an VI) ; Nébias (an III) ; Niort-de-Sault
(1793) ; Pennautier (an VII) ; Pépieux (1792) ; Pezens
(an VI) ; Puginier (an III) ; Puilaurens (an VI).
525
1 L 526
Quillan (1792-an VI) ; Rennes-les-Bains (1792) ; RieuxMinervois (1792) ; Roquefeuil (1790) ; Roquefort (1791) ;
Roquetaillade (1792) ; Roullens (1792) ; Saint-Hilaire (1792an VII) ; Saint-Michel-de-Lanès (an V) ; Saint-Papoul
(an II) ; Salles-sur-l'Hers (1793) ; Sigean (an VII) ; Trèbes
(1790-1792) ; Tuchan (1791) ; Villanière (an VII).
Sûreté des routes.- Attaques de voitures de postes, escortes du courrier,
organisation de patrouilles : instructions, rapports, correspondance.
an IV-an VII
Arrestations et recherches d'individus
1 L 527
Individus recherchés.- Signalements, arrestations.
1790-an VIII
1 L 528
Détenus évadés et recherchés.- Instructions, délibérations, procèsverbaux, correspondance.
an VI-an VIII
Visites domiciliaires
1 L 529
Visites domiciliaires.- Convocations des commissaires (an II) ;
arrestations d'émigrés et de prêtres déportés (an VI-an VII). an II-an VII
Emigrés
1 L 530
Radiations de la listes des émigrés.- Arrêtés.
an V
Certificats de civisme
1 L 531
Liste des citoyens de Limoux auxquels a été accordé un certificat de
civisme.
1793
Passeports
1 L 532
Délivrance de passeports.- Instructions, correspondance.
1792-an VII
1 L 533*
Passeports délivrés par l'administration centrale du département.Enregistrement.
24 brumaire an VI-5 vendémiaire an XII
Etrangers
1 L 534
Etrangers résidant dans la ville de Carcassonne.- Déclarations. 1793-an II
Police des grandes routes
1 L 535
Circulation routière.- Réglementation : proclamation du Conseil exécutif
provisoire.
1793
Santé publique
1 L 536
Officiers de santé.- Etats des officiers de santé du département.
an V-an VI
1 L 537
Leçons publiques d'accouchement.- Proposition du citoyen Bonnet,
ancien professeur et démonstrateur en chirurgie : correspondance
adressée au département.
an VII
1 L 538
Recueil d'observations sur les épidémies du Poitou en 1784, 1785, 1786.
Poitiers, imprimerie François Barbier, 101 p.
1790
1 L 539
Rapport du conseil de santé sur la fouille des terres des ci-devant églises.
S.l., an III, 16 p. impr.
an III
ECONOMIE
Population, état civil
1 L 540
Dénombrement de la population.- Instructions, états, correspondance.
1790-an VIII
1 L 541-544
Etat civil.
541
542-543
544
1792-an VIII
Instructions, arrêtés, correspondance, 1793-an VII.
Extraits d'actes ; correspondance ; envoi des actes aux districts : reçus,
états, 1792-an VIII.
542
Districts de Carcassonne et Castelnaudary.
543
Districts de Lagrasse, Limoux, Narbonne et Quillan.
Extraits d'actes de mariage célébrés dans le Tarn et adressés aux
communes de l'Aude intéressées, an VIII.
Subsistances
Généralités
1 L 545-546
Subsistances et approvisionnements.
545
546
1 L 547*-548*
Instructions, circulaires du ministre de l'Intérieur et de la Commission du
commerce et approvisionnements, proclamation du Conseil exécutif
provisoire, 1792-an VI.
Délibérations, correspondance, 1793-an VIII.
Arrêtés du Comité de Salut public et de la Commission des subsistances
et approvisionnements.
an II-an IV
547*
548*
1 L 549
1792-an VIII
19 germinal an II-8 messidor an III.
Ravitaillement.- Etat des ouvriers travaillant pour le ravitaillement. an II
Réquisitions
1 L 550-551
Réquisitions.
550
551
1793-an II
Délibérations, arrêtés, 1793-an II.
Procès-verbaux des commissaires chargés des réquisitions dans les
cantons d'Alaigne, Chalabre et Saint-Hilaire (3 cahiers), 1793-an II.
Magasins d'abondance
1 L 552
Magasins d'abondance.
1793-an VIII
Etat des denrées versées dans les magasins de la République (1793-an V) ; magasin de
Carcassonne : quittance (an IV) ; magasin de Castelnaudary : création, états des remises
de grains faites au magasin (1793-an VIII).
Terres ensemencées, récoltes
1 L 553
Terres ensemencées.- Etats par commune.
an IV-an VI
1 L 554-555
Production de grains et fourrages.
1792-an VI
554
555
Tableaux du produit des récoltes, 1792-an VI.
Etat des grains et fourrages récoltés dans les districts de Carcassonne,
Castelnaudary, Limoux et Narbonne, an II-an III.
Grains, farines
1 L 556-558
Recensement des grains et farines.
556
557
558
1 L 559-565
Instructions, délibérations, correspondance, 1793-an III.
Commissaires recenseurs : nominations, correspondance, an II-an III.
Etats, an II-an III.
Circulation des grains.
559
560
561-564
565
1 L 566
1793-an III
1790-an VII
Arrêtés de la commission des approvisionnements et des représentants
du peuple, an III-an VII.
Instructions, mesures prises, états, procès-verbaux d'adjudication des
grains arrêtés sur le canal en 1792, correspondance, 1791-an V.
Circulation des grains sur le canal des deux-mers.
561
Troubles, mesures de protection, états des grains et des
barques en circulation, 1790-1791.
562
Entraves à la circulation, insurrection du 17 août 1792 à
Carcassonne, dommages, rapports, arrêtés, 1792.
563
Barques arrêtées et séquestrées, séquestration des grains,
contraventions, mesurage, vente des grains, 1792-1793.
564
Grains séquestrés : procès-verbaux ; grains embarqués :
déclarations, mémoires, paiement, 1792-1793.
Déclaration d'embarquement des grains à Castelnaudary et Trèbes (3
cahiers), 1791-1793.
Distribution de blé de secours par l'Etat aux communes.- Etats, reddition
de comptes, correspondance.
1792-an II
Bétail et fourrages
1 L 567-568
Recensement de bétail et fourrages.
567
568
an II-an VII
Recensement des animaux et bestiaux de toutes espèces dans les districts
de Carcassonne, Castelnaudary, Limoux et Narbonne, an II-an VII.
Recensement des avoines, pailles, fourrages et des bêtes de somme dans
les districts de Carcassonne, Castelnaudary et Narbonne, an III.
Foires et marchés
1 L 569
Tableaux des foires et marchés du
approvisionnements.- Instructions, arrêtés.
département
et des
1791-an VI
Mercuriales, maximum
1 L 570-578
Maximum des prix des denrées et marchandises augmentés du tiers sur
ceux de 1790.
an II-an III
570
571
572-578
Décrets, circulaires, an II-an III.
Délibérations, arrêtés, correspondance, an II-an III.
Tableaux des prix, an II.
572
Viande, poisson, légumes secs.
573
Animaux vivants, boissons, épicerie, droguerie.
574
Chanvres, fils et rubans, toiles et cotonnades.
575
576
577
578
1 L 579-585
Bonneterie, soierie, cuirs et peaux.
Chapellerie, papier, fer, quincaillerie.
Bois de travail, bois à brûler, charbon de bois.
Tableaux des prix du district de Toulouse.
Mercuriales.
579
580-585
1790-an VII
Tableaux fixant le maximum du prix des denrées, grains et fourrages sur
les marchés du département, 1791-an V.
Etats des grains et légumes vendus, 1790-an VII.
580
Marché de Carcassonne, 1790-an VII.
581
Marché de Castelnaudary, 1790-an VII.
582
Marché de Limoux, 1790-an VII.
583
Marchés de Lézignan et Montréal, an V-an VII.
584
Marché de Narbonne, 1789-an VII.
585
Marchés de Quillan et Sainte-Colombe,1790-1791.
Agriculture, pêche, salins
Agriculture
1 L 586
Affaires générales.- Lois, circulaires, arrêtés.
1 L 587
Etat de l'agriculture dans les communes du département.- Questionnaires,
état descriptif de l'ancien district de Lagrasse.
an V-an VI
1 L 588
Elevage de bovins.- Epizootie dans le pays de Sault : arrêtés, rapports.
1793
1 L 589-591
Secours pour pertes de récoltes occasionnées par les intempéries.Instructions, états, requêtes, mémoires, correspondance.
1789-an VIII
589
590-591
1 L 592
an II-an VIII
District de Carcassonne, 1789-an II.
Districts de Lagrasse, Limoux et Quillan, 1789-an VIII.
590
1789-an II.
591
an IV-an VIII.
Sociétés d'agriculture.- Formation d'une société libre d'agriculture à
Carcassonne : instructions, procès-verbal de séance.
an VI-an VII
Pêche
1 L 593
Pêche au boeuf à Gruissan.- Correspondance, pétition des marins de
Leucate contre ceux de Gruissan.
1790-1792
Salins
1 L 594
Salins de Mandirac, de Sigean, de Peyriac-de-Mer et autres.- Superficie,
production, fermiers, personnel : tableaux de production, correspondance.
an IV-an V
Commerce, industrie
1 L 595
Laines, cuirs, peaux, peignes, savons.- Instructions, correspondance,
recensement, procédés sur le tannage et la fabrication du savon.
an II-an VII
1 L 596
Papeteries de Brousses, Saint-Denis, Villalier et La Galaube.Recensement du vieux linge pour la fabrication du papier.
an II-an VI
1 L 597
Brevets d'invention.- Instructions, tableaux.
1791-an VIII
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
DU DEPARTEMENT
Comptabilité départementale
1 L 598-600
Comptes de gestion de l'administration centrale du département.
an IV-an V
598
599
600
1 L 601-603
Frais d'administration divers.- Mandats de paiement et justifications.
1790-an VIII
601
602
603
1 L 604-605
12 brumaire an IV-1er vendémiaire an V.
12 brumaire an IV-1er vendémiaire an V (double du précédent).
12 brumaire an IV-1er vendémiaire an V (double des précédents).
1790-1791.
1792-an III.
an IV-an VIII.
Traitement des fonctionnaires.
604
605
Instructions, arrêtés, 1791-an V.
Etats, bordereaux des ordonnancements, 1793-an VIII.
1791-an VIII
Bâtiments départementaux
1 L 606
Evêché de Carcassonne.- Procès-verbal de vérification de dégradations.
1792
1 L 607
Bâtiments de Narbonne.
an IV-an V
Projet d'installation dans les bâtiments de "l'évêché", de "l'amirauté" et de "la vicomté"
de l'école centrale secondaire, des écoles primaires, de l'école d'hydrographie, de la
bibliothèque, des tribunaux de paix, de police correctionnelle et de commerce, du
bureau de poste, du commissaire des classes, de la caserne de gendarmerie, de la maison
d'arrêt, des magasins pour entreposer les grains des contributions.
1 L 608
Palais épiscopal de Saint-Papoul.- Contentieux au sujet d'un emprunt
contracté pour effectuer des réparations : délibération du district de
Castelnaudary.
1791
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
DES DISTRICTS
Administration des districts
1 L 609
Procès-verbaux d'installation des administrateurs.
1792-an III
Districts de Carcassonne (1792-an III), Castelnaudary (an III), Lagrasse (1792),Limoux
(an III), Quillan (1792).
1 L 610*-611*
Procès-verbaux des sessions des districts de Carcassonne, Castelnaudary,
Lagrasse, Limoux, Narbonne et Quillan.
1790-1791
610*
611*
1 L 612
octobre 1790.
octobre - novembre 1791.
Surveillance de travaux par des membres du Directoire du district de
Narbonne.- Délibérations.
1790
Comptabilité des districts
1 L 613
District de Limoux.- Comptes de recettes et dépenses.
1792
1 L 614
District de Narbonne.- Comptes de recettes et dépenses (1790) ; état des
impositions des municipalités (1791).
1790-1791
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DES COMMUNES
ET DES MUNICIPALITES DE CANTON
Administration des communes
1 L 615-618
Affaires communales.- Administration générale, délibérations, police,
réquisitions, contributions, affaires militaires (classement par ordre
alphabétique des communes).
1790-an VI
615
616
617
618
Belpech (1792) ; Brenac (an V) ; Brousses-et-Villaret (an V) ;
Brugairolles (an III) ; Cabrespine (1792-1793) ; Caunes (1793) ;
Clermont (1790) ; Cuxac-d'Aude (s.d.) ; Durban (1791-1792) ;
Espéraza (an IV) ; Fenouillet (an IV) ; Fitou (1790) ; Fraissé-desCorbières (an IV) ; Ladern (1790) ; Lagrasse (1792-an VI) ; Laprade (an
III) ; Léran (an II) ; Lespinassière (an III) ; Limousis (1792) ; Limoux
(1791-an IV) ; Molandier (1790) ; Montclar (an II) ; Montolieu (1792) ;
Moussoulens (an V) ; Mouthoumet (an VI).
Narbonne, 1790 - an VI.
Narbonne : plan du temple de la raison, s.d.
Pezens (1793) ; Quillan (1791) ; Raissac (an VI) ; Rennes-les-Bains
(an IV) ; Saint-Jean-de-Barrou (1792) ; Saint-Laurent (an III) ; SaintMichel-de-Lanès (an II) ; Saint-Pierre-des-Champs (1792) ; Saissac
(an III) ; Salles (an II) ; Trèbes (1792) ; Tuchan (an II) ; Villalier
(1792) ; Villardonnel (1792) ; Vinassan (an V).
Administration des cantons
1 L 619
Administration générale, délibérations, police, santé, réquisitions.
1791-an VIII
Alet (an VII) ; Belpech (an V-an VI) ; Carcassonne (an VI) ; Cavanac (an VIII) ; CuxacCabardès (an IV-an VI) ; Ginestas (1791-an VI) ; Lagrasse (an VII) ; Pennautier (an VIan VII) ; Peyriac (an VI) ; Preixan (an V-an VI) ; Saissac (an IV-an VIII) ; Sigean
(an V) ; Villasavary (an VI).
Comptabilité des municipalités de canton et des communes
1 L 620*
Comptes des communes.- Enregistrement des arrêtés approuvant les
comptes des communes.
an VII-an XI
1 L 621-626
Dépenses des municipalités de canton et des communes.- Arrêtés de
l'administration centrale fixant les dépenses des municipalités de canton
et des communes présentées par les administrations municipales de
canton.
an VII
621
622
623
624
625
626
1 L 627-628
Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belcaire, Belpech, Bouisse,
Bugarach, Cailhau, Carcassonne.
Capendu, Les Cassés, Castelnaudary, Caunes, Cavanac, Chalabre,
Conques, Coursan, Cuxac-Cabardès.
Durban, Espéraza, Espezel, Fabrezan, Fanjeaux, Félines, Fendeille,
Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide-d'Anjou, Labécède, Lagrasse,
Lézignan.
Limoux, Marsa, Mas-Cabardès, Montolieu, Montréal, Narbonne.
Névian, Pennautier, Peyriac, Preixan, Puilaurens, Puivert, Quillan,
Rodome, Roquefort, Sainte-Colombe.
Saint-Hilaire, Saint-Laurent, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul,
Saissac, Salles, Serviès, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villasavary, Villepinte.
Comptes des recettes et dépenses des administrations municipales de
canton et des communes (classement par ordre alphabétique des
communes et des municipalités de canton).
an VII-an IX
627
628
A - L.
M - V.
1 L 629
Reddition des comptes des percepteurs pour les années V, VI, VII et VIII.
an V-an VIII
1 L 630-634
Comptes des percepteurs (classement par ordre alphabétique des
communes).
1792-an VIII
630
631
632
633
634
Alairac (an VII) ; Arquettes-en-Val (an VII) ; Azille (an VII) ; Badens
(an VI-an VIII) ; Bagnoles (an VIII) ; Baraigne (1792) ; Belpech
(1792) ; Berriac (an V-an VIII) ; Bouilhonnac (an V) ; Bouisse
(an VIII) ; Brousses-et-Villaret (an VII) ; Carcassonne (an VII) ;
Castelnaudary (an VI) ; Caudebronde (an VII-an VIII) ; Caunes (an
VIII) ; Caux (an VI) ; Cavanac (an VI).
Cazilhac (an VII) ; Citou (an V) ; Cucugnan (an VII) ; La Digne-d'Aval
(1792) ; Fanjeaux (an VII) ; Fendeille (1792) ; Fournes (an VIII) ;
Labastide-Esparbairenque (an V) ; Lairière (an VI) ; Lanet (an VI) ;
Lauraguel (1792) ; Laval (1792) ; Limousis (an VII) ; La Louvière
(1792) ; Miraval (an VI) ; Molandier (1792) ; Monestiès (an VII) ;
Montclar (an VIII) ; Montjoi (an VIII) ; Montolieu (an VII-an VIII) ;
Montréal (an V-an VIII) ; Monze (an V-an VI).
Mouthoumet (an V) ; Moux (an V) ; Pennautier (an VI) ; Peyrens (1792)
; Pezens (an VI) ; Ricaud (1792) ; Rieux-en-Val (an VII) ; Roquefère
(an VIII) ; Saint-Couat (an VIII) ; Saint-Denis (an VIII) ; Saint-Martindes-Puits (an VIII) ; Saint-Martin-Lalande (1792) ; Saissac (an VII-an
VIII) ; Salza (an V).
Talairan (an VI-an VIII) ; Taurize (an V-an VII) ; Termes (an V-an VI) ;
Tournissan (an V-an VIII) ; Trassanel (an VI - an VIII) ; Trausse (an Van VII) ; Trèbes (an - VI) ; Tuchan (an VI-an VII).
Verdun (1792) ; Vignevieille (an VIII) ; Villegailhenc (an V-an VI) ;
Villemoustaussou (an VII-an VIII) ; Villeneuve-Minervois (an VI).
TRESOR PUBLIC ET COMPTABILITE GENERALE
Généralités, instructions
1 L 635-641
Instructions.
635
636-638
639-640
641
1 L 642-643
Instructions générales, billets patriotiques de Cette (Sète), Montpellier et
Pézenas, 1790-an VIII.
Circulaires et arrêtés du ministre des Finances, 1790-an VIII.
636
1790-an III.
637
an IV-an V.
638
an VI-an VIII.
Circulaires et arrêtés des commissaires de la Trésorerie nationale, 1790an VII.
639
1790-1791.
640
1792-an VII.
Circulaires et arrêtés de la commission des revenus nationaux, an IIan III.
Comptes rendus.
642
643
1 L 644
1790-an VIII
1791-an VI
Comptes rendus du ministre des Finances sur l'activité de son ministère
au Directoire exécutif, an V-an VI.
Comptes rendus des commissaires de la trésorerie à la Convention
nationale, 1791-1793.
Correspondance du payeur général du département de l'Aude adressée
aux administrateurs du département.
an III-an VII
Dettes de la province de Languedoc
1 L 645-650
Commission interdépartementale pour la liquidation des dettes de la
province du Languedoc.
1790-1792
645-648
649
650
Procès-verbaux des séances, 1790-1791.
645
646
647
27 avril-31 août 1791.
648
22 juillet-15 octobre 1791.
Table des matières, 1790-1791.
Etats et correspondance, 1790-1792.
Caisse de l'extraordinaire
1 L 651
Instructions, circulaires et arrêtés du comité de la Caisse de
l'extraordinaire.
1790-an II
1 L 652
Etats mensuels des recettes et dépenses de la Caisse de l'extraordinaire.1791
1 L 653
Etats mensuels de situation de la Caisse de l'extraordinaire.
1792
Monnaie
Papier monnaie, assignats
1 L 654-655
Papier monnaie.
654
655
1 L 656-661
Dépêches du ministre des Finances donnant le cours moyen des
mandats, an IV-an V.
Fixation de la valeur du papier monnaie dans les départements, an IV-an
VI.
Assignats.
656-657
658
659
660
661
an IV-an VI
1792-an IV
Demandes de petits assignats pour les paiements de la main d'oeuvre et
les besoins du commerce, 1792.
656
14 janvier-20 janvier 1792.
657
4 février-18 février 1792.
Répartition d'assignats de cinq livres entre les receveurs des districts,
1792.
Démonétisation des assignats au dessus de 100 livres à l'effigie royale,
faux assignats : instructions, correspondance, an II-an IV.
Spécimens d'assignats, s.d.
Réponse du directeur général des assignats aux dénonciations contre
lui, Paris, s.d., 42 p., impr.
Bons au porteur
1 L 662
Bons au porteur.- Instructions, bons, fabrication de faux bons.
an III-an VIII
Monnaie métallique
1 L 663-666
Monnaie de cuivre.
663
664
1790-an VII
Etats des cloches et des matières de cuivre retirées des églises pour
fabrication de pièces de monnaie, 1790-an VII.
Adjudications et marchés passés avec l'Hôtel de la monnaie ; état des
pièces fabriquées, 1791-1792.
665
666
Correspondance du directeur de l'Hôtel de la monnaie avec le
département de l'Aude et instructions sur l'art de frapper la matière des
cloches sans addition, 1792-1793
Etats de répartition des pièces de monnaie entre les districts en échange
d'une contre-valeur d'assignats, 1792-1793.
Emprunts, rentes
1 L 667
Emprunt forcé de l'an II.- Instructions, états de taxations, relevés des
rôles.
an II
1 L 668-669
Emprunt forcé de l'an IV.
668
669
1 L 670-673
Loi, instructions, cours de la monnaie d'or et d'argent, an IV-an V.
Etats des opérations préliminaires, du montant des rôles de taxation et
du produit de l'emprunt, an IV.
Emprunt forcé de l'an VII.
670
671
672
673
an IV-an V
an VII-an IX
Registre des opérations du jury de répartition, 11 fructidor an VII-21
vendémiaire an VIII.
Tableaux des contribuables avec le détail des sommes imposées, an VIIan VIII.
Registre des arrêtés de l'administration du département portant révision
des cotisations, 25 vendémiaire an VIII-14 nivôse an IX.
Registre des décisions du jury de révision des taxes, 12 vendémiaire17 brumaire an VIII.
1 L 674
Rentes viagères.- Loi sur les rentes viagères déclarées dettes nationales
suivies des tableaux et des rapports servant d'instructions. Paris, an II,
112 p. impr. (trois exemplaires).
an II
1 L 675*
Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Fabre (de l'Aude), sur le projet de
résolution de la commission des finances concernant les rentes foncières.
Paris, 8 p. impr.
an V
Enregistrement, domaines et timbre
1 L 676-677
Régie nationale de l'enregistrement, des domaines et du timbre.
1790-an VII
676
677
Personnel et locaux : lois, instructions, circulaires relatives à
l'organisation des services, 1790-an VII.
Droits de timbre et tabac : adjudication pour la fourniture de papier
timbré, répression de la contrebande du tabac, 1790-an VII.
1 L 678
Domaines confisqués ou séquestrés.- Cours moyen des effets de la dette
publique devant servir de base pour les partages de présuccessions
d'ascendants d'émigrés.
an VII-an VIII
Loteries
1 L 679
Loterie nationale, agence des loteries d'immeubles à Bordeaux.Circulaires, avis en placards.
an II-an IV
Personnel
1 L 680-683
Personnel des finances.
680
681
1790-an VII
Instructions, circulaires, arrêtés, 1790 - an VII.
Payeurs et receveurs des districts : nominations, révocations,
cautionnements, taxations, 1790-an V.
Procès-verbaux de vérification des caisses des receveurs, trésoriers et
comptables des deniers publics, 1790-an V.
Déclarations de retenue des percepteurs, an VI.
682
683
CONTRIBUTIONS DIRECTES
1 L 684
Instructions du ministre des Contributions publiques (1791-1793) ;
correspondance adressée à l'administration du département (an IVan VII).
1791-an VII
Dégrèvements
1 L 685
Dégrèvements d'impositions.- Instructions, arrêtés, correspondance, états
de comparaison du montant de la contribution avec les départements
limitrophes, états des municipalités demandant un dégrèvement.
1790-an VI
1 L 686
District de Carcassonne.- Délibérations du Directoire du district de
Carcassonne relatives aux surcharges et demandes en réduction des
impôts, dégrèvements accordés aux communes.
1791-an II
1 L 687-692
687
688*-689*
690*
691*-692*
1792-an III
Mémoire du district de Castelnaudary relatif à la réduction des
contributions, tableau de dégrèvement, 1792.
Demandes de dégrèvement d'impositions des particuliers du district de
Castelnaudary, 1793.
688*
Demandes n°1-77.
689*
Demandes n°78-246.
Avis du Directoire du district de Castelnaudary sur les demandes de
dégrèvement formées par les communes, 1793-an III.
Avis du Directoire du district de Castelnaudary sur les demandes de
dégrèvement formées par les particuliers, 1793-an III.
691*
692*
28 juin 1793-4 messidor an III.
1 L 693
District de Lagrasse.- Délibérations du Directoire du district. 1790-1793
1 L 694
District de Limoux.- Ordonnances de dégrèvement des communes du
district de Limoux.
an II-an III
1 L 695
District de Narbonne.- Délibérations du Directoire du district de
Narbonne.
1792-1793
1 L 696
District de Quillan.- Mémoire sur la surcharge des contributions du
district de Quillan (1791) ; registre des demandes de dégrèvement pour le
district de Quillan (1792).
1791-1792
1 L 697-724
Demandes de dégrèvement formées par les communes et les particuliers
(ordre alphabétique des cantons).
1790-an VII
697
698
699
700
701
702
703
704
705
706
707
708
709
710
711
712
713
714
715
716
717
718
719
720
Cantons d'Alaigne, Alet et Alzonne.
Cantons d'Arques et Azille.
Cantons de Belcaire et Belpech.
Cantons de Bouisse, Cailhau, Capendu et Carcassonne.
Canton des Cassès, commune de Saint-Paulet.
Canton des Cassès, communes de Souilhe et Soupex.
Canton des Cassès, autres communes.
Canton de Castelnaudary.
Canton de Castelreng.
Canton de Caunes.
Cantons de Cavanac et Chalabre.
Canton de Conques.
Cantons de Coursan et Cuxac.
Canton de Durban.
Cantons d'Espéraza, Fabrezan et Fanjeaux.
Canton de Fendeille.
Canton de Félines, communes de Termes et Villerouge.
Canton de Félines, autres communes.
Cantons de Gaja-la-Selve, Ginestas et Labastide-d'Anjou.
Cantons de Labécède, Lagrasse et Limoux.
Cantons de Marsa, Mas-Cabardès, Montolieu et Montréal.
Cantons de Narbonne, Pennautier, Peyrefitte, Peyriac, Puivert.
Cantons de Quillan, Rodome, Roquefort, Saint-Hilaire, Saint-Laurent.
Cantons de Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul et Saissac.
721
722
723
724
Canton de Salles-sur-l'Hers.
Cantons de Trèbes, Tuchan et Villardebelle.
Canton de Villasavary.
Canton de Villepinte.
Contributions sur les biens privilégiés
1 L 725-737
Rôles et comptes des collecteurs pour les impositions des six derniers
mois de 1789 et l'année 1790 sur les biens privilégiés (classés par ordre
alphabétique des diocèses et des communautés).
1789-1790
725-729
730
731
732-733
734-736
737
1 L 738
Diocèse d'Alet, 1789-1790.
725
A-B.
726
C.
727
E-M.
728
N-Q.
729
R-V.
Diocèse de Carcassonne, 1789-1790.
Diocèse de Limoux, 1789-1790.
Diocèse de Mirepoix, 1789-1790.
732
B-F.
733
L-Q.
Diocèse de Narbonne,1789-1790.
734
A-G.
735
L-O.
736
P-V.
Diocèse de Saint-Papoul, 1789-1790.
Impositions sur les biens privilégiés.- Pétitions, mémoires, procèsverbaux, actes notariés.
1706-1793
Contribution patriotique
1 L 739
Contribution patriotique.- Rôles et correspondance.
1790-1792
1 L 740
Contribution patriotique de Richard Dillon, archevêque de Narbonne.Constitution de rentes, déclaration.
1790-an VI
Contributions foncière, mobilière, personnelle, somptuaire, des
portes et fenêtres
1 L 741
Recouvrement des impositions et liquidation de la dette publique.
an VI-an VII
Procès-verbaux des séances de l'administration centrale contenant des mesures pour
accélérer le recouvrement des contributions et la liquidation de la dette publique.
1 L 742-745
Assiette des impositions.
742
743
744
745
1 L 746*-753
749
750-753
1 L 754*-755*
an II-an III
23 frimaire-23 fructidor an II.
23 fructidor-5 messidor an III.
Contribution foncière de l'an IV payable en nature : tableaux des
quantités de grains versés.
an IV
756
757
1 L 758-759
1791-an VIII
Etats du montant des rôles des contributions par communes, 1791-1793.
746*
1791.
747*
1792.
748*
1793.
Etats du montant des rôles de la contribution foncière de l'an III payable
en grains ou en assignats, bordereaux de recettes et dépenses, an III.
Etats du montant des rôles et bordereaux de recouvrement, an IVan VIII.
750
an IV.
751
an V.
752
an VII.
753
an VIII.
Registre des paiements en nature pour le district de Limoux.
754*
755*
1 L 756-757
Registre des réclamations concernant l'évaluation des biens pour le
district de Quillan, 1791.
Déclaration de propriétés, calcul des parcelles des rôles d'une commune
non identifiée, 1791.
Registre de renseignements sur l'assiette de la contribution foncière dans
les communes des cantons de Belcaire et Espezel, 1791.
Relevés des côtes assises sur les biens nationaux qui doivent être
acquittées par la nation, an III - an IV.
Etats du montant des rôles d'imposition.
746*-748*
1791-an IV
Magasins militaires de Carcassonne, Castelnaudary et Lagrasse.
Magasins militaires de Limoux, Narbonne et Quillan.
Contribution personnelle.
758
759
an VII
Rôles de la commune de Castelnaudary.
Rôles des communes des cantons de Chalabre et Serviès.
1 L 760
Charges locales des communes.- Etat de bases pour le calcul des charges
locales des communes du département pendant l'an III.
an III
1 L 761
Etats de situation des opérations et bordereaux de recouvrement.
1791-1792
1 L 762-763
Arriéré des contributions.
762
763
an IV-an V
Etats du montant de l'arriéré des contributions sur les années 1791 à
l'an III pour la commune de Lasbordes et le canton de Castelreng, an IV.
Correspondance concernant les arriérés du canton de Trèbes, an V.
Patentes
1 L 764
Loi, instructions, circulaires, recueils.
1 L 765*
Correspondance.- Transcription de la correspondance active de
l'inspecteur général des rôles.
1792
1 L 766-768
Déclarations et quittances du droit de patente.
766
767
768
1791-an VIII
1791-1793
District de Carcassonne, 1791-1792.
District de Castelnaudary, 1792.
District de Limoux, 1791-1793.
1 L 769
Etats cantonaux et répertoire des assujettis à la patente.
1791-an VII
1 L 770
Etats récapitulatifs des assujettis à la patente.
an V-an VII
1 L 771
Rôles des patentes de l'an VIII, quittances.
an VIII
CADASTRE, ARPENTAGE
1 L 772
Etats des sections de la commune de Villemoustaussou.
s.d.
1 L 773
Cahier et papiers du citoyen Barthe, géomètre, servant au calcul de
mesurage de parcelles.- Plans, notes de calcul.
an II-an IV
CONTRIBUTIONS INDIRECTES
Sel, tabac
1 L 774
Sels et tabacs nationaux.- Inventaires, vente : instructions, procèsverbaux d'inventaires, procès-verbaux de ventes, correspondance.
1790-an II
Douanes
1 L 775
Bâtiments, fonctionnement.- Correspondance générale, réparations à
effectuer aux bâtiments des douanes de Fitou, Narbonne et La Nouvelle :
rapports, plans, devis, correspondance.
1790-an VII
Contributions en remplacement des droits supprimés
1 L 776
Arrêtés du département portant répartition des contributions pour les
années 1791, 1792 et 1793.
1791-1793
1 L 777-778
Etats de répartement de la somme assignée au département, en
remplacement de la gabelle et autres droits supprimés.
1793
777
778
1 L 779-781
Mandements fixant les contributions par commune pour le district de
Quillan.
an II
779
780
781
1 L 782-785
Districts de Lagrasse et Quillan.
Cantons d'Axat, Bélesta et Belcaire.
Cantons d'Espéraza, Espezel et Quillan.
Cantons de Rivel, Rodome et Roquefort.
Rôles de recouvrement du district de Quillan.
782
783
784
785
1790-an II
Cantons d'Axat, Belcaire et Bélesta (contributions de 1791), an II.
Canton d'Espéraza (contributions de 1790), 1790.
Cantons d'Espéraza, Espezel et Quillan (contributions de 1791), an II.
Cantons de Rivel, Rodome et Roquefort (contributions de 1791), an II.
POSTES
1 L 786
Postes et messageries nationales.- Instructions générales ; chevaux de
relais, itinéraires et frais de port : états, correspondance.
1790-an III
POIDS ET MESURES
1 L 787
Poids et mesures.- Tableau des anciennes mesures du département
comparées aux mesures républicaines : décrets, instructions, arrêtés et
placards.
1793-an VII
EAUX ET FORETS
1 L 788
Forêts.- Affaires générales. : lois, instructions, circulaires, arrêtés,
correspondance.
1791-an V
Personnel
1 L 789
Gardes forestiers.- Arrêté réglementant la fonction, tableaux des effectifs,
nominations, prestations de serment.
1793-an VII
Comptabilité
1 L 790
Etat des dépenses des maîtrises de Castelnaudary et Quillan. an VI-an VII
Gestion des forêts
Délimitation des forêts
1 L 791
Délimitation du bois de Fouloubane, commune de Fanjeaux.- Procèsverbal, correspondance.
an IV
Etats des forêts
1 L 792-794
Etats des forêts.
792
793
794
an II-an VII
Districts de Castelnaudary et Limoux.
Maîtrise de Castelnaudary.
Maîtrise de Quillan.
Coupes de bois
1 L 795
Coupes de bois des forêts de la maîtrise de Quillan.- Martelage, vente,
correspondance (forêts de Bélesta, Coudons, La Fajolle, Gesse, Mérial,
Nébias, Puivert, Rivel).
1791-an VII
Production des forêts
1 L 796
Fourniture de bois de construction au service de la marine.Correspondance.
an VI-an VII
Délits forestiers
1 L 797
Délits forestiers, dégradations et dommages causés.- Mémoires, pétitions,
estimations, état des jugements rendus par le tribunal de police
correctionnelle de Carcassonne.
1791-an VIII
Incendies de forêts
1 L 798
Incendie de la forêt des Fanges.- Rapports, correspondance. an VIII-an IX
Maîtrise de Quillan
1 L 799-802
Enregistrement des procès-verbaux des opérations forestières.
an VII-an VIII
799
800
801
802
26 prairial-27 thermidor an VII.
29 thermidor-5ème jour complémentaire an VII.
29 floréal-8 fructidor an VIII.
AFFAIRES MILITAIRES
Généralités, instructions, correspondance
1 L 803-807
Lois, décrets, instructions, circulaires, arrêtés concernant l'organisation et
le mouvement des armées, la solde et les traitements.
1790-an VIII
803
804
805
806*
807
1 L 808-816
Correspondance.
808
809-811
812
813-815
816
817-822
1 L 823-825
1791-an VI
Correspondance générale adressée à l'administration du département,
an IV-an VI.
Actes, proclamations et correspondance des généraux, 1791-an VIII.
809
1791-1792.
810
1793-an III.
811
an IV-an VIII.
Actes, proclamations et correspondance des commissaires de guerre,
1792-an VIII
Actes, proclamations et correspondance des commissaires ordonnateurs
de la 10ème division militaire, 1792-an VIII.
813
Boileau, 1792-an III.
814
Boiscler, Bonnard, Doni, Doreil, Dubreton, Farconet,
Flandin, Hion, Perrot, Probst, an II-an VII.
815
Galézay, an VIII.
Correspondance du commandant de la place de Carcassonne, an VI.
Actes, proclamations et correspondance du comité civil et militaire de
Narbonne, 1793-an II.
817
juillet 1793.
818
août-septembre 1793.
819
1er-14 octobre 1793
820
15-31 octobre 1793
821
brumaire-frimaire an II.
822
nivôse an II.
Rapports et comptes rendus imprimés sur l'administration de la guerre.
an IV-an VII
823
824
825
1 L 826-827
1790-an III.
an IV-an V.
an VI.
Instructions sur la solde et les traitements militaires. Paris, an VI, 98 p.
impr.
an VII-an VIII.
brumaire an IV-pluviôse an V.
pluviôse an V-thermidor an VI.
vendémiaire-messidor an VII.
Tableaux des quatre grandes divisions de l'armée et des emplacements
des troupes.
1792-an VII
826
827
1792-an IV.
an V-an VII.
1 L 828
Tableaux des campagnes des Français.
1793-an V
Représentants du peuple en mission auprès de l'Armée des Pyrénées
1 L 829*
Commissions données par les représentants du peuple en mission.Enregistrement.
an II-an III
1 L 830-834
Actes des représentants du peuple en mission près l'armée des PyrénéesOrientales.
an II-an III
830-832
833-834
Actes individuels.
830
Beauchamp, Bentabole, Boisset, Bonnet.
831
Cassanyes,
Châteauneuf-Randon,
Chaudron-Rousseau,
Clauzel, Compta.
832
Dartigoeyte, Delbrel, Expert, Fabre, Milhaud, Paganel, Pelet.
Actes collectifs.
833
Bonnet, Cassanyes, Fabre, Gaston.
834
Bonnet, Brunel, Cassanyes, Chaudron-Rousseau, Delbrel,
Expert, Goupilleau, Legris, Projean, Rouyer, Le Tourneur,
Vidal.
Recrutement
Instructions
1 L 835
Lois, décrets, circulaires.
1790-an VII
Levée de 100 000 hommes
1 L 836
Instructions, listes, correspondance, engagements volontaires. 1791-1793
Levée de 300 000 hommes
1 L 837
Instructions, circulaires, arrêtés.
1793
1 L 838-850
Listes des citoyens requis, délibérations, correspondance.
1793
838
839-840
841
839
Cantons de Belpech, Les Cassès, Castelnaudary, Fanjeaux,
Fendeille, Gaja-la-Selve.
840
Cantons de Labastide-d'Anjou, Labécède, Saint-Michel-deLanès, Saint-Papoul, Salles, Villasavary, Villepinte.
District de Lagrasse.
842-845
846-849
850
District de Limoux.
842
Cantons d'Alaigne, Alet, Arques, Cailhau, Castelreng,
Chalabre.
843
Canton de Limoux.
844
Cantons de Peyrefitte, Saint-Hilaire, Villardebelle.
845
Etats des volontaires du district inscrits pour la garde de la
Convention nationale à Paris.
District de Narbonne.
846
Cantons d'Armissan, Bizanet, Bize, Coursan.
847
Cantons de Ginestas, Leucate, Lézignan.
848
Canton de Narbonne.
849
Cantons de Névian, Peyriac-de-Mer, Sigean.
District de Quillan.
Levée de 30 000 hommes de cavalerie
1 L 851
Organisation d'un corps de cavalerie dans le département.
1793-an III
Levée en masse
1 L 852
Etat général des troupes cantonnées aux environs de Béziers.
s.d.
Conscriptions de l'an VII et de l'an VIII
1 L 853-854
Lois, instructions, circulaires, arrêtés, états statistiques des contingents
assignés au département.
an VI-an VIII
853
854
1 L 855-858*
Congés et exemptions.
855
856*
857*
858*
1 L 859*-861*
an VI-an VII.
an VIII.
Instructions, correspondance, liste des officiers de santé, an VII-an VIII.
Arrêtés concernant les demandes de sursis formées par les
réquisitionnaires, 28 fructidor an VI-6 floréal an VIII.
Registres des exemptions provisoires et définitives (loi du 27 messidor
an VII), an VII.
Registres des dispenses provisoires et définitives, an VII.
Jury de révision.- Registres de délibérations.
859*
860*
861*
an VII-an VIII
an VII-an VIII
22 thermidor-21 fructidor an VII.
8-30 brumaire an VIII.
16-26 pluviôse an VIII.
Conscrits et réquisitionnaires
1 L 862
Conscrits.- Listes des conscrits, des dispensés et des remplaçants.
an III-an VIII
1 L 863
Réquisitionnaires.- Réquisition : listes, correspondance (an II-an VIII) ;
listes des réquisitionnaires ou conscrits ayant versé 100 et 300 francs
pour l'habillement et l'équipement des remplaçants (an VIII). an II-an VIII
1 L 864
Conscrits et réquisitionnaires
correspondance.
de
l'armée
d'Italie.-
Instructions,
1793-an VIII
Exemptions et congés
1 L 865*
Réformés et dispensés de service militaire.- Enregistrement. an III-an VIII
1 L 866
Exemptions des militaires requis.- Enregistrement.
1 L 867*
Congés absolus et dispenses.- Enregistrement des congés absolus ou
dispenses de service militaire provisoires ou définitives accordés à des
conscrits ou réquisitionnaires.
an VII-an VIII
1 L 868-881
Dispenses et congés.- Arrêtés, rapports des officiers de santé, certificats.
an VII
868
869
870
871
872
873
874
875
876
877
878
879
880
881
an IV
Cantons de Belcaire et Capendu.
Canton de Carcassonne.
Canton de Castelnaudary.
Canton de Caunes.
Cantons de Chalabre et Coursan.
Canton d'Espéraza.
Cantons d'Espezel et Félines.
Cantons de Ginestas et Labécède.
Cantons de Lagrasse et Limoux.
Cantons de Mas-Cabardès, Montolieu, Narbonne, Névian, Pennautier,
Peyriac.
Cantons de Quillan et Saint-Hilaire.
Cantons de Saint-Laurent et Saint-Michel-de-Lanès.
Cantons de Saissac et Salles.
Cantons de Serviès, Trèbes et Villasavary.
Organisation de l'armée
Personnel
1 L 882*-883*
Enregistrement des commissions et brevets militaires.
882*
883*
1 L 884
1792-an XI
8 janvier 1792-9 vendémiaire an IV.
9 pluviôse an III-4 fructidor an XI.
Brevet de maréchal de camp pour Jean-Baptiste Louis de Bellissendy.
1791
Logement, casernement
1 L 885-888
Logement, cantonnement, casernement des troupes, ameublement,
éclairage et chauffage.
1791-an VIII
885-886
887
888
Instructions, arrêtés, délibérations, correspondance, 1791-an VIII.
885
1791-1792.
886
1793-an VIII.
Règlements sur l'éclairage, le chauffage, la propreté dans les bâtiments
militaires, 1791-an III.
Etats des logements et cantonnements des troupes, 1792.
Etapes, convois, mouvements de troupes
1 L 889-892
Lois, décrets, instructions, règlements, circulaires.
889
890
891
892
1790-an VIII
1790-1792.
1793-an II.
an III-an V.
an VI-an VIII.
1 L 893
Rations de pain et de viande aux troupes en marche.- Instructions, bons,
correspondance, réquisitions.
an II-an VI
1 L 894
1 L 895*-898*
Transcription de la correspondance active relative aux étapes. 1790-an II
895*
896*
897*
898*
1 L 899-900
1 L 901
21 janvier 1791-8 août 1792.
9 août 1792-28 juin 1793.
1er juillet 1793-5 nivôse an II.
Ordres de mouvement.- Itinéraires et séjours.
899
900
1790-an III
1790-an IV
1790-1792.
1793-an IV.
Transports par voie d'eau.- Etats des relais établis sur le canal des deux
mers.
1793
Réquisitions
1 L 902-903
Lois, décrets, règlements, instructions, circulaires.
902
903
1791-an II.
an III-an IV.
1791-an IV
1 L 904*-906*
Enregistrement des réquisitions de l'agent national du district de
Narbonne.
an II-an IV
904*
905*
906*
21 germinal-8 thermidor an II.
9 thermidor an II-7 pluviôse an III.
22 pluviôse an III-14 brumaire an IV.
1 L 907
Grains et fourrages.- Arrêtés fixant les contingents à réquisitionner.
1792-an III
1 L 908-917
Grains et fourrages.- Ordres de réquisition.
908
909
910
911
912
913
914
915
916
917
1 L 918-922
921
922
919
Versement des grains par les communes.
920
Relevés des magasins militaires.
Districts de Lagrasse et Limoux.
Animaux de trait, de bât et matériel roulant.
923
924
925
1 L 926-935
Cantons d'Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belpech.
Cantons de Bouisse, Bugarach, Cailhau, Capendu, Carcassonne, Les
Cassès, Castelnaudary.
Cantons de Castelreng, Caunes, Cavanac, Chalabre, Conques.
Cantons de Coursan, Cuxac-Cabardès, Durban, Espéraza.
Cantons d'Espezel, Fabrezan, Fanjeaux, Félines.
Cantons de Fendeille, Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide-d'Anjou,
Labécède, Lagrasse, Lézignan.
Cantons de Limoux, Mas-Cabardès, Montolieu.
Cantons de Montréal, Mouthoumet, Narbonne, Névian, Pennautier,
Peyrefitte, Peyriac.
Cantons de Preixan, Puivert, Quillan, Rodome, Roquefort, SainteColombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire, Saint-Laurent, Saint-Michel-deLanès, Saint-Papoul, Saissac, Salles.
Cantons de Serviès, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, Villasavary,
Villepinte.
Versement des grains par les communes, relevés des magasins militaires.Correspondance, arrêtés.
1792-an III
918
919-920
1 L 923-925
an VII-an VIII
an II-an VIII
Décrets, instructions, circulaires, états, an II - an III.
Instructions, ordres de réquisition, an VII - an VIII.
Délibérations, arrêtés, an II - an III.
Etats des réquisitions d'animaux et de matériel roulant opérées dans les
communes (classement par district et par ordre alphabétique des
communes).
an II-an III
926-928
929
926
an II.
927
A-M, an III.
928
P-V, an III.
District de Castelnaudary, an III.
930
931-933
934-935
Districts de Lagrasse et Limoux, an III.
931
A-M, an II.
932
N-V, an II.
933
an III.
District de Quillan, an III.
934
A-J.
935
M-V.
1 L 936
Dépôt de Carcassonne.- Procès-verbal de réception et d'estimation des
chevaux et mulets.
an II-an III
1 L 937*
Procès-verbaux d'estimation des animaux de trait, de bât et du matériel
roulant réquisitionnés dans les communes du district de Narbonne. an III
1 L 938
Etats des charrettes fournies par les communes du district de Narbonne.Liquidation et paiement.
an II-an III
1 L 939
Recensement des
correspondance.
étalons
et
des
juments
poulinières.- Etats,
an II-an III
Magasin militaire
1 L 940-943
Subsistances militaires, magasin de Narbonne.- Bons de vivres.
an II-an IV
940
941
942
943
floréal an II.
thermidor an II.
an III.
an IV.
Armes et munitions
1 L 944-946
Armes et munitions recensées dans les communes.
944
945
946
1 L 947-954
1792-1793
District de Limoux.
Fabrique d'armes.- Instructions, états, enquêtes, plans, délibérations,
correspondance.
1791-an IV
947
948
949
950
951-954
Mines et forges produisant du fer et de l'acier pour la fabrication des
armes, an II-an IV.
Cloches et cuivre recensés pour la fabrication des canons, 1791-an V.
Atelier de fabrication de piques, 1792-1793.
Ateliers de réparations d'armes et de fabrication de baïonnettes, 1792an II.
Atelier d'artillerie et de fabrication d'affûts de Carcassonne, 1793-an IV.
951
Instructions, circulaires et arrêtés, 1793-an III.
952
Fournitures et comptes, 1793-an III.
953-954 Main d'oeuvre, contrôles et salaires, an II-an IV.
953 an II.
954 an III-an IV.
1 L 955
Collecte de papier et parchemin pour fabrication de cartouches et
gargousses.- Instructions, états, correspondance.
an II-an III
Poudres et salpêtres
1 L 956
Décrets, instructions, circulaires, arrêtés.
1 L 957-958
Ateliers de fabrication du salpêtre.- Délibérations, correspondance, états
de frais et de fabrication, cahier de réception du salpêtre.
1793-an III
957
958
1 L 959
1793-an VII
Districts de Carcassonne, Castelnaudary et Lagrasse.
District de Limoux, Narbonne et Quillan.
Atelier de salpêtre de Caudiès (Pyrénées-Orientales)
an II-an III
Ampliation de commission de salpêtrier pour Martin de Caudiès, transcription des
correspondances active et passive du même Martin.
Equipement, habillement
1 L 960
Habillement des troupes.- Correspondance.
1 L 961*-962
Achat de draps.
961*
962
1 L 963-969
an II-an VIII
1793-an III
Enregistrement des achats de draps et de toile pour l'infanterie et des
expéditions d'effets pour les volontaires de l'Aude, 1793.
Achat de draps par le gouvernement des manufactures de Carcassonne et
Montolieu : instructions, échantillons, états des matières premières
destinées à la fabrication des draps, factures et comptes,
correspondance, 1793-an III.
Habillement, équipement, chaussures.- Magasins et ateliers de fabrication
de Carcassonne.
1792-an VIII
963-964
965
966
967
968
969
Décrets, instructions, circulaires, arrêtés, 1792-an VIII.
963
1792-an II.
964
an III-an VIII.
Etats et inventaires des effets confectionnés et réquisitionnés, 1793an V.
Etats des manteaux confectionnés et réquisitionnés pour les troupes à
cheval, an II.
Ateliers de fabrication de chaussures : instructions, circulaires, arrêtés,
an II-an IV.
Etats des chaussures confectionnées dans les districts, an II-an IV.
Selles, bottes confectionnées, peaux et cuirs réquisitionnés : états,
instructions, quittances, an II-an III.
1 L 970-1012
Habillement et équipement.- Mandats de 25 f. destinés aux adjudicataires
de l'habillement et de l'équipement du 1er et unique bataillon auxiliaire
de l'Aude.
an VIII
970
971
972
973
974
975
976
977
978
979
980
981
982
983
984
985
986
987
988
989
990
991
992
993
994
995
996
997
998
999
1000
1001
1002
1003
1004
1005
1006
1007
1008
1009
1010
1011
1012
Numéros 1 à 100.
Numéros 101 à 200.
Numéros 301 à 359 (lacunes).
Numéros 6237 à 6277 et 6316 à 6398.
Hôpitaux et hospices militaires
1 L 1013
Hospice militaire de Belvianes.- Approvisionnement en bois de
chauffage : correspondance adressée aux administrateurs du département.
an III
1 L 1014-1015
Hôpital militaire de Carcassonne.
1014
1015
1 L 1016
an II-an V
Travaux d'aménagement, personnel et matériel, an II-an V.
Bons d'effets et chaussures nécessaires aux militaires hospitalisés, an III.
Hôpitaux militaires de Castelnaudary, Limoux, Narbonne et Quillan.Locaux, personnel, matériel : instructions, rapports, correspondance.
1793-an IV
Secours et pensions
1 L 1017-1018
Lois, instructions, circulaires, correspondance.
1790-an VIII
1017
1018
1 L 1019-1023
Tableaux des invalides de guerre pensionnés ou secourus.
1019
1020
1021
1022
1023
1 L 1024-1034
1790 - 1793.
an II - an VIII.
1790-an VIII
Tout le département, 1790-an VIII.
Districts de Carcassonne et Castelnaudary, 1790-an III.
Districts de Lagrasse, Limoux, Narbonne et Quillan, 1790-an III.
Cantons d'Alaigne, Alet, Belpech, Carcassonne, Les Cassés,
Castelnaudary, Caunes, Chalabre, Conques, Espéraza, Espezel,
Fanjeaux, Fendeille, Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide-d'Anjou,
Labécède, Lagrasse, Limoux, an IV-an VIII.
Cantons de Marsa, Montolieu, Montréal, Narbonne, Névian, Pennautier,
Peyrefitte, Peyriac, Preixan, Puilaurens, Puivert, Quillan, Saint-Michelde-Lanès, Saissac, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, an IV-an VIII.
Secours et indemnités accordés aux familles des "défenseurs de la patrie".
1791-an VII
1024
1025
1026-1034
Instructions, correspondance, an II-an VII.
Dossiers individuels, 1791-an IV.
Listes classées par communes, an II-an III.
1026
1027-1029 District de Castelnaudary.
1027 A-C.
1028 F-M.
1029 O-V.
1030-1032 District de Limoux.
1030 A-F.
1031 L.
1032 M-V.
1033
1034
1 L 1035-1037
Extraits mortuaires des "défenseurs de la patrie" (classement par ordre
alphabétique des noms de personnes).
1793-an VIII
1035
1036
1037
A-E.
F-P.
Q-V.
Déserteurs
1 L 1038
Instructions, circulaires, arrêtés.
an II-an VIII
1 L 1039
Dénonciations, états, correspondance.
1790-an VIII
Garde nationale et autres corps spéciaux
Garde nationale
1 L 1040-1049
Garde nationale, première formation (loi du 14 octobre 1791). 1791-1793
1040
1041-1049
1 L 1050-1051
Garde nationale, 2ème formation (loi du 28 prairial an III).- Listes et
procès-verbaux.
an III
1050
1051
1 L 1052
Lois, décrets, instructions, circulaires, arrêtés, 1791-1793.
Listes, procès-verbaux d'organisation, correspondance, 1791-1793.
1041
1042
1043
1044-1045 District de Limoux.
1044
Cantons d'Alaigne, Alet, Arques.
1045
Cantons de Cailhau, Castelreng, Chalabre.
1046
Canton de Limoux.
1047
Cantons de Peyrefitte, Saint-Hilaire, Villardebelle.
1048
1049
Districts de Lagrasse, Limoux, Narbonne et Quillan.
Garde nationale.- Instructions, listes nominatives.
an V
Volontaires de l'Aude
1 L 1053-1069
Volontaires de l'Aude (décret du 21 juin 1791).
1053
1054
1791-an II
Instructions, circulaires, arrêtés, 1791-1793.
Listes des volontaires enrôlés et procès-verbaux d'organisation des
unités, 1791-1793.
1055-1056
1057-1064
1065
1066
1067
1068
1069
1 L 1070-1074
Contrôle des volontaires, 1791.
1055
Bataillon n° 1.
1056
Bataillon n° 2.
Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers, organisation,
délibérations, listes des volontaires, 1791 - 1793.
1057
Bataillon n° 1.
1058
Bataillon n° 2.
1059
Bataillon n° 4.
1060
Bataillon n° 5.
1061
Bataillon n° 6.
1062
Bataillon n° 7.
1063
Bataillon n° 8.
1064
Bataillon n° 9 (dit bataillon des chasseurs des Corbières et
des braconniers montagnards).
Comptabilité et soldes : listes et états de paiement des fournitures faites
par le district de Limoux pour les volontaires du 8ème bataillon, 17911793.
Etats des paiements effectués pour le service de la guerre, 1791-an II.
Dépenses de route des volontaires, 1791-1793.
Etats de solde, 1791-an II.
Enregistrement des secours de route aux militaires pourvus de congés
limités (3 cahiers), 1791-1793.
Bataillon auxiliaire de l'Aude.
1070-1073
1074
an VIII
Listes cantonales des contingents de formation, an VIII.
1070
Cantons d'Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belcaire, Belpech,
Cailhau, Capendu, Carcassonne, Les Cassés, Castelnaudary,
Castelreng, Cavanac.
1071
Cantons de Caunes, Chalabre, Conques, Coursan, CuxacCabardès, Durban, Espéraza, Espezel, Fabrezan, Félines,
Fendeille, Gaja-la-Selve.
1072
Cantons de Ginestas, Labastide-d'Anjou, Labécède, Lagrasse,
Lézignan, Limoux, Marsa, Mas-Cabardès, Montolieu,
Narbonne, Névian, Pennautier, Peyriac.
1073
Cantons de Preixan, Puilaurens, Puivert, Quillan, Rodome,
Roquefort, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire, SaintMichel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saissac, Salles, Serviès,
Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, Villasavary,
Villepinte.
Listes des gradés et hommes de troupe, correspondance concernant
l'habillement, l'équipement et l'armement, an VIII.
Offices de morte-paye
1 L 1075
Liste des acquéreurs des offices de morte-paye
Carcassonne.
20
de la Cité de
s.d.
20
Morte-paye : titulaire d'un office ayant pour mission de tenir garnison dans un des châteaux du royaume. Il y
avait 110 offices de morte-payes dans la Cité de Carcassonne; ces offices étaient héréditaires.
Gendarmerie nationale
1 L 1076-1078
Lois, décrets, instructions, arrêtés, correspondance générale. 1790-an VIII
1076
1077
1078
1790-1793.
an II-an IV.
an V-an VIII.
1 L 1079*
Demandes d'entrée dans la gendarmerie.
1 L 1080-1081
Dossiers des postulants gendarmes dans l'ordre alphabétique des noms.
1790-1792
1080
1081
1792
A-D.
E-V.
1 L 1082
Tableaux des effectifs, contrôles et états de soldes.
1 L 1083*
Mandements pour le traitement et le logement des gendarmes. 1791-an VI
1 L 1084
Enregistrement des commissions de gendarmes et des certificats délivrés.
1792
1 L 1085
Commissions et réquisitions pour le remplacement des gendarmes partis
aux frontières; réquisitions de la gendarmerie par le département.
1791-an V
1 L 1086
Tableaux des brigades et des emplacements.
1 L 1087-1088
Logement et casernement.- Instructions, plans, correspondance.
1792-an VIII
1087
1088
1 L 1089
1791-an V
1791-an V
1792-an V.
an VI-an VIII.
Vivres et fourrages.- Délibérations, adjudications, correspondance.
1793-an V
Marine
1 L 1090
Lois, décrets, instructions, circulaires, arrêtés.
1790-an VII
1 L 1091
Surveillance des côtes de la Méditerranée.- Rôle d'équipage, armements
de navires, correspondance.
1790-an VIII
1 L 1092
Levée de gens de mer et réquisitions d'ouvriers pour la main d'oeuvre.Instructions, états, correspondance.
1792-an VIII
1 L 1093
Echouage d'un vaisseau hollandais sur la plage de La Franqui.- Procèsverbaux du juge de paix, états de frais, correspondance.
1793
Prisonniers de guerre
1 L 1094-1095
Prisonniers de guerre et déserteurs espagnols.- Instructions, états des
prisonniers, feuilles de route, évasions, amnistie accordée par le
gouvernement espagnol à ses déserteurs.
an III-an IV
1094
1095
Défense du territoire, fortifications
1 L 1096
Projet de défense de la haute vallée de l'Aude et de la place de Quillan.Rapport.
1793
1 L 1097
Fortifications.- Places de la direction de Sète : devis général pour les
ouvrages à faire en l'an V.
an V
1 L 1098-1101*
Bois de blindage.
1098
1099
1100*
1101*
1793-an III
Bois de blindage des places fortes de Collioure et de Perpignan, main
d'oeuvre : instructions, arrêtés, réquisitions, 1793-an III.
Procès-verbaux de martelage, d'exploitation et de transport des bois,
1793-an II.
Transcription de la correspondance active de la commission des bois de
blindage, 7 mars 1793-22 floréal an II.
Actes et procès-verbaux de la commission des bois de blindage, 7 mars
1793-15 prairial an II.
Répression des troubles royalistes
1 L 1102
Troubles royalistes dans la Haute-Garonne et le Lauragais.- Réquisitions
d'hommes, organisation de patrouilles, délibérations, rapports,
correspondance.
an V-an VIII
MARCHES, TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS
1 L 1103
Travaux publics.- Décrets, instructions, circulaires, correspondance.
1790-an VII
1 L 1104
Actes des représentants du peuple en mission relatifs aux travaux publics.
an II-an III
1 L 1105*
Marché de travaux publics.- Transcription des soumissions pour les
marchés relatifs aux achats, ventes et locations concernant
l'administration générale de la République (afferme des barrières, bacs,
adjudication des travaux de fortification de la ville et cité de
Carcassonne....).
1793-an IX
1 L 1106
Routes et chemins du département, ouvrages d'art, canaux, rivières,
ports.- Etat d'entretien, rapports, délibérations.
1790-an VII
1 L 1107
Exploits d'huissiers pour le procureur général syndic du département de
l'Aude contre des entrepreneurs de travaux publics.
1792-1793
Service des ponts et chaussées
Organisation
1 L 1108
Organisation du service.- Personnel, bureaux, attributions : instructions,
correspondance.
1790-an V
Personnel
1 L 1109-1110
Traitements et indemnités.- Délibérations, états.
1109
1110
1791-an VII
1791-an V.
an VI-an VII.
Correspondance
1 L 1111
1790-an VI
1 L 1112*-1116*
Transcription de la correspondance active.
1112*
1113*
1114*
1115*
1116*
1791-an V
29 juin 1791-9 mars 1792.
10 mars-26 septembre 1792.
22 thermidor an II-25 thermidor an III.
3 frimaire an IV-28 ventôse an V
Comptabilité
1 L 1117
Circulaires, ordonnancements, réclamations.
1 L 1118-1119
Entretien des routes, chemins et autres ouvrages publics.- Etats des
dépenses.
1790-an VII
1118
1119
1 L 1120*-1121*
an II-an VIII
1790-an III.
an V-an VII.
Frais des dépenses pour le personnel et les travaux.- Enregistrement.
1790-an III
1120*
1121*
25 octobre 1790-26 septembre 1791.
11 mars 1793-7 messidor an III.
1 L 1122*
Envoi des mandements sur le fonds des travaux publics et le fonds du
canal de la Robine.
8 floréal an III-23 pluviôse an IV
1 L 1123-1125
Routes et barrières.
1123
1124
1125
an VI-an VIII
Installation de barrières pour la taxe d'entretien des routes,
emplacements, personnel, an VI-an VII.
Registre à souche du droit de passe à la barrière de la Trivalle et du
marché à Carcassonne, an VI.
Bordereaux généraux de recettes et jugements rendus pour délits de
fraude, an VII-an VIII.
Routes et chemins
1 L 1126
Routes et chemins à la charge de la province et des sénéchaussées.Entretien : mémoires des travaux.
1790
1 L 1127
Route de poste de Toulouse au Roussillon par Carcassonne et Narbonne.Entretien : devis des travaux.
1791-an VII
1 L 1128-1131
Routes et chemins.- Entretien : devis, délibérations, correspondance.
1790-an VII
1128
1129
1130
1131
1 L 1132
Routes de Paris à Perpignan par Toulouse, Carcassonne et Narbonne, de
Carcassonne à Alairac, de Carcassonne à Arzens, de Carcassonne à
Cabrespine par Villeneuve, de Carcassonne à Castres par Cuxac, de
Carcassonne à Cazilhac et Palaja.
Routes de Carcassonne à La Nouvelle par Lagrasse, de Carcassonne au
Mas-Cabardès, de Carcassonne au Minervois, de Carcassonne à
Mirepoix par Montréal, de Carcassonne au Mont-libre, de Carcassonne
au Razès, de Carcassonne à Revel par Saissac, de Carcassonne à SaintDenis par Montolieu, de Carcassonne à Saint-Hilaire, de Carcassonne à
Saint-Pons par Villalier.
Routes de Carcassonne à Bram, de Castelnaudary à Saissac, de
Castelnaudary à Mazères, de Castelnaudary à Revel, chemin de la
Haute-Corbière, chemin de la Montagne noire.
Routes d'Alzonne à Montréal, d'Azille à Rieux-Minervois, de Bize à
Mailhac, de Fabrezan à Lézignan, d'Homps à Cabezac, de Lagrasse à
Fabrezan, de Laure au chemin du Minervois, de Malves à Villalier, de
Mirepoix à Fanjeaux, de Sigean à La Nouvelle, de Trèbes à
Bouilhonnac, de Ventenac à Pennautier.
Chemin de Carcassonne au Razès traversant la Malepère depuis le pont
de Gramazie près Cailhau jusqu'à Maquens.- Projet de construction :
plans, profils.
1791
Ateliers de charité
1 L 1133
Emploi d'une somme de 80 000 livres accordée au département par décret
du 16 décembre 1790.- Circulaires ministérielles et délibérations du
Directoire du département.
1790
1 L 1134
Travaux à exécuter.- Rapports, mémoire sur les travaux à exécuter,
1791-1792
1 L 1135
Etats et contrôles des journées de travail.
1 L 1136
Tableaux généraux des travaux exécutés et des dépenses exposées.
1791-1793
1791-1793
Ouvrages d'art
1 L 1137
Ponts.- Entretien, construction : projets, plans, devis, toisés. 1790-an VII
Rivières et canaux
1 L 1138
Rivières, ruisseaux, jourres et bacs.- Entretien : adjudications de travaux,
devis, rapports, correspondance.
1791-an IV
1 L 1139-1140
Canal des deux mers.
1139
1140*
1 L 1141-1142
1 L 1143
Entretien, devis des travaux, recettes et dépenses, arrêtés,
correspondance, 1790-an VI.
Enregistrement des frais de dépenses du personnel et des travaux, an VI1810.
Canal de la Robine.
1141
1142
1790-1810
1790-1810
Travaux : délibérations et rapports, 1790-an II.
Enregistrement des frais de dépenses du personnel et des travaux, an VI1810.
Contre-canaux et rigoles.- Etat général des contre-canaux et rigoles du
canal du Midi en 1739, délibérations, conventions et mémoires des
travaux.
1790-an VIII
Ports
1 L 1144
Port et grau de La Nouvelle.- Entretien : devis et toisés, adjudications.
1790-an V
1 L 1145
Phare du port de La Nouvelle.- Construction et entretien : adjudications,
plan, correspondance.
1793-an III
Mines
1 L 1146
Instructions.
1791
ENSEIGNEMENT, ARCHIVES, SCIENCES ET ARTS
Enseignement
Généralités
1 L 1147
Lois, décrets, instructions, circulaires et arrêtés des représentants du
peuple.
1791-an VIII
1 L 1148
Mémoire sur l'éducation classique présenté par M. Viennet, membre du
Directoire du district de Narbonne.
s.d.
1 L 1149
Mémoires et renseignements sur les établissements d'instruction ou
d'éducation publique des districts de Carcassonne, Castelnaudary,
Lagrasse, Limoux et Narbonne.
1792
Enseignement supérieur
1 L 1150
Enseignement supérieur, écoles extérieures au département (génie,
marine, médecine, pharmacie, vétérinaire).- Instructions, correspondance.
1791-an VII
Enseignement secondaire
1 L 1151-1156
Ecole centrale de l'Aude.
1151
1152
1153
1154-1155
1156
1 L 1157
1792-an X
Installation de l'école, ouverture des cours, règlement intérieur,
programme des cours : arrêtés, délibérations, avis, an III-an VIII.
Personnel : paiement des professeurs de l'ancien collège, traitements,
état du personnel ; élèves : liste des élèves inscrits, élèves boursiers,
correspon-dance ; distribution des prix ; essais publics, 1792-an VIII.
Fournitures pour la bibliothèque, les salles de dessin et d'architecture,
les cabinets d'histoire naturelle et de physique : instructions, états,
correspondance, an II-an VII.
Comptabilité, an IV-an X.
1154
Instructions, budgets, états des traitements, correspondance,
an IV-an VIII.
1155*
Enregistrement des dépenses pour le paiement des
professeurs, du portier et des dépenses imprévues, an Van X.
Locaux : entretien, réparations, an V-an VIII.
Collège de Castelnaudary.- Cahier de recettes et dépenses du collège de
Castelnaudary et plan d'organisation d'une école centrale supplémentaire
dans cette ville.
1792-an V
Enseignement primaire
1 L 1158-1159*
Instituteurs.
1158
1159*
an IV-an VII
Tableaux des instituteurs primaires installés dans les communes du
département, an IV-an VII.
Registre des arrêtés de nominations des instituteurs, an IV-an VII.
1 L 1160
Tableaux des communes où doivent être établies des écoles primaires.
an IV
1 L 1161-1164
Tableaux des écoles primaires publiques et privées.
1161
1162
1163
1164
1 L 1165-1169
an VI-an VII
Cantons d'Alaigne, Alet, Alzonne, Azille, Belcaire, Belpech, Bugarach,
Cailhau, Capendu, Carcassonne, Les Cassés, Castelnaudary, Castelreng,
Caunes.
Cantons de Cavanac, Chalabre, Conques, Coursan, Cuxac, Durban,
Espéraza, Espezel, Fabrezan, Fanjeaux, Félines, Fendeille.
Cantons de Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide-d'Anjou, Labécède,
Lagrasse, Lézignan, Limoux, Mas-Cabardès, Montolieu, Narbonne,
Névian, Pennautier, Peyrefitte, Preixan.
Cantons de Puilaurens, Puivert, Quillan, Rodome, Roquefort, SainteColombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire, Saint-Laurent, Saint-Michel-deLanès, Saint-Papoul, Saissac, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle,
Villasavary, Villepinte.
Enseignement primaire, jury d'instruction primaire, nominations
d'instituteurs, ouvertures d'écoles, propositions des municipalités.Délibérations, avis du jury, arrêtés, nominations, correspondance.
1792-an IX
1165
1166
1167
1168
1169
Généralités, cantons d'Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belcaire,
Belpech, Bugarach, Cailhau, Capendu, Carcassonne, Les Cassés.
Cantons de Castelnaudary, Castelreng, Caunes, Cavanac, Chalabre,
Conques, Coursan, Cuxac-Cabardès, Durban, Espéraza, Espezel,
Fabrezan, Fanjeaux.
Cantons de Félines, Fendeille, Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide
d'Anjou, Labécède, Lagrasse, Lézignan, Limoux.
Cantons de Marsa, Mas-Cabardès, Montolieu, Montréal, Narbonne,
Névian, Pennautier, Peyrefitte, Peyriac, Preixan, Puivert, Quillan,
Rodome, Roquefort, Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Hilaire, SaintLaurent.
Cantons de Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saissac, Salles,
Serviès, Sigean, Trèbes, Tuchan, Villardebelle, Villasavary, Villepinte.
Archives et bibliothèques
Archives
1 L 1170
Organisation des archives.
1790-an VII
Pétition de l'archiviste adressée au conseil du département ; instructions ; inventaires des
archives des bureaux de l'administration centrale et du bureau des impositions du district
de Carcassonne.
1 L 1171-1180
Inventaires d'archives.
1171
1172
1173
1174
1175
1176
1177
1178-1179
1180
1 L 1181
1788-an VIII
Inventaires des papiers retirés des archives de la province du Languedoc
concernant l'Aude et les quatre cantons réunis aux Pyrénées-Orientales ;
inventaire général des titres déposés aux archives du district de
Carcassonne, 1791.
Inventaire des archives des districts de Castelnaudary, Narbonne et
Quillan envoyées au Département, an IV-an V.
Inventaire des registres d'état civil déposés aux archives de
l'administration centrale du département, an VI.
Inventaire des registres d'état civil et des registres paroissiaux déposés
aux greffes des tribunaux des districts de Carcassonne, Castelnaudary,
Lagrasse, Limoux et Quillan, an II-an VI.
Inventaires, procès-verbaux de visites des archives des diocèses de
Carcassonne, Mirepoix, Limoux, Narbonne, Saint-Papoul et du
monastère de Prouille, du couvent des Carmes de Montréal et des
Jacobins de Carcassonne, 1790-1792.
Archives de l'archevêché de Narbonne, du chapitre Saint-Just de
Narbonne et du monastère de Fontfroide : inventaires, correspondance,
1788-1792.
Extraits d'inventaires, transfert des archives de l'abbaye de Lagrasse :
procès-verbaux, délibérations, correspondance, 1790-an IV.
Inventaires des registres, titres et papiers des administrations
municipales de canton, 1792-an VIII.
1178
Cantons d'Alzonne, Azille, Carcassonne, Castelnaudary, Les
Cassés, Caunes, Cavanac, Conques, Cuxac-Cabardès,
Espéraza, Félines.
1179
Cantons de Lagrasse, Mas-Cabardès, Montolieu, Montréal,
Narbonne, Pennautier, Peyriac, Preixan, Saissac, Serviès,
Trèbes, Tuchan.
Inventaire des archives de l'administration municipale de Castelnaudary,
an VIII.
Transport des archives des Pyrénées-Orientales à Carcassonne.- Procèsverbal.
an II
Bibliothèques
1 L 1182-1183
Inventaires de bibliothèques.
1182
1183
1791-1792
Inventaire de la bibliothèque du district de Narbonne, s.d.
Inventaire de la bibliothèque de l'ancienne abbaye de Lagrasse, 1792.
1184
Inventaires des bibliothèques des bénédictins de Camon, du séminaire
d'Alet, des Capucins de Limoux, des jacobins de Limoux, des trinitaires,
jacobins, augustins et cordeliers de Limoux et Chalabre, 1791.
Sciences et arts
1 L 1185
Inventaire des objets d'art des églises.- Correspondance et inventaire fait
par Jacques Gamelin.
an VIII
JUSTICE
Instructions, correspondance
1 L 1186-1187
Instructions.
1186
1187
1 L 1188
1790-an VIII
Lois, décrets, instructions, 1790-an VII.
Lettres et circulaires du ministre de la Justice, 1793-an VIII.
Correspondance
département.
des
magistrats
adressée
à
l'administration du
an IV-an VIII
Tribunaux
Tribunal criminel du département
1 L 1189
an IV-an VI
1 L 1190
Jury.- Listes des jurés, correspondance.
1 L 1191
Accusateur public, exécuteur des jugements criminels.- Correspondance,
états de frais, devis de réparations à faire à la guillotine.
1792-an VIII
1793-an III
Tribunaux de district et de commerce
1 L 1192
Organisation, installation, logement.
1790-an VIII
1 L 1193
Tableau de l'emplacement des tribunaux correctionnels avec les noms des
cantons assignés à chaque arrondissement (imprimé).
s.d.
Tribunaux d'appel
1 L 1194
Choix des tribunaux d'appel.- Délibérations des directoires sur ce choix.
1790
Personnel
1 L 1195
Juges de paix, huissiers, secrétaires-greffiers, assesseurs.- Etats
nominatifs, nominations, démissions.
1790-an V
1 L 1196*-1199*
Traitements.
1196*
1197*
1198*
1199*
an V-an VIII
Etat des traitements des juges de paix et greffiers.
Etat des traitements des juges et greffiers des tribunaux civils,
correctionnels et criminel du département
Etat des traitements des commissaires du directoire exécutif près les
tribunaux civils, correctionnels et criminel.
Traitement des juges et greffiers : enregistrement des mandats.
Officiers ministériels
1 L 1200
Réorganisation du notariat.- Instructions, tableaux des notaires,
nominations, délibérations de districts et de municipalités. 1791-an VIII
Comptabilité
1 L 1201
Comptes imprimés du ministre de la Justice pour les dépenses de l'an IV
à l'an VI.
an IV-an VI
1 L 1202*-1203
Dépenses de l'ordre judiciaire.- Ordonnancements, frais divers.
1791-an VIII
1202*
1203
1792-an VIII.
1791-an VIII.
CULTES
Instructions
1 L 1204
Bref du pape, discours, lettres, adresses, prestations de serment,
observations (imprimés).
1790-an V
Correspondance
1 L 1205
Correspondance générale ; mariage d'un prêtre de Carcassonne : discours,
chanson, correspondance.
1791-an II
Constitution civile du clergé
1 L 1206
Lois, décrets, instructions, brefs du pape Pie VI, recueils et imprimés.
1790-1792
1 L 1207
Circonscriptions des paroisses.- Procès-verbaux et délibérations des
Directoires des districts, correspondance.
1791-1792
Personnel
Clergé constitutionnel
1 L 1208
Evêque du département.- Nomination, sacre, installation : lettre pastorale,
procès-verbaux des assemblées électorales, correspondance. 1790-1793
1 L 1209-1210
Prêtres.- Elections aux cures vacantes.
1209
1210
1 L 1211
1790-1793
Districts de Carcassonne, Castelnaudary et Lagrasse.
Districts de Limoux, Narbonne et Quillan.
Objets du culte, fondations de messes.- Recensement : correspondance.
1790-1793
Serment des ecclésiastiques
1 L 1212
Procès-verbaux de prestation de serment.
1790-an II
1 L 1213
Procès-verbaux de rétractation de serment et d'abdication de prêtrise.
1791-1795
1 L 1214
Etats des prêtres ayant prêté ou ayant refusé le serment du 27 décembre
1790.
1791-1792
1 L 1215
Serments de soumission aux lois de la République et à la Constitution de
l'an III.
an III-an VI
Prêtres réfractaires
1 L 1216
Instructions.
an II-an VIII
1 L 1217
1791-an VI
1 L 1218
Lettres de prêtres émigrés en Espagne.
1790-1793
1 L 1219
Prêtres réfractaires, émigrés, déportés, reclus.- Recherche, procèsverbaux, inventaires des biens, listes, correspondance.
an II-an VII
1 L 1220
Reclus du château de la Cité.- Surveillance, entretien, correspondance.
an II-an III
1 L 1221
Déportation de prêtres réfractaires.- Instructions du ministre de la Police
générale, correspondance.
an VI
1 L 1222
Passeports délivrés aux prêtres.- Extrait du registre tenu par la
municipalité de Carcassonne.
1792
1 L 1223
Listes cantonales des prêtres sujets à la déportation.
an VI
1 L 1224
Listes cantonales des prêtres autorisés à rester sur le territoire.
an VI
Traitements et pensions ecclésiastiques
1 L 1225
Lois, décrets, instructions, arrêtés.
1790-an VII
1 L 1226
Pétitions (1776-1792) ; instructions et correspondance du comité
ecclésiastique, du ministre de l'Intérieur et des commissaires de la
Trésorerie nationale (1790-1793).
1776-1793
1 L 1227
1790-an VIII
Tableaux des pensionnés, comptabilité
1 L 1228
Répertoire général des pensionnés.
1 L 1229
Tableaux généraux des pensionnés ecclésiastiques du département.
an V-an VIII
1 L 1230-1235
Tableaux par cantons des pensionnés des deux sexes.
1230
1231
1232
1233
1234
1235
an V-an IX
an II-an VIII
Cantons d'Alaigne, Alet, Alzonne, Arques, Azille, Belpech, Cailhau,
Capendu, Carcassonne.
Cantons des Cassès, Castelnaudary, Castelreng, Caunes, Cavanac,
Chalabre.
Cantons de Conques, Coursan, Cuxac-Cabardès, Espéraza, Fanjeaux,
Gaja-la-Selve, Ginestas, Labastide-d'Anjou.
Labécède, Lézignan, Limoux, Marsa, Mas-Cabardès.
Cantons de Montolieu, Montréal, Narbonne, Névian, Pennautier.
Cantons de Peyrefitte, Peyriac-Minervois, Preixan, Puivert, Rodome,
Roquefort, Saint-Hilaire, Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Papoul, Saissac,
Salles, Sigean, Trèbes, Villardebelle, Villasavary, Villepinte.
1 L 1236
Tableau des officiers laïcs, organistes et musiciens qui reçoivent un
traitement.
1791
1 L 1237-1244
Traitements.- Tableaux des pensionnés établis par les Directoires de
district, bordereaux, mandements (classement par district).
1791-an III
1237
1238-1239
1240-1243
1244
1 L 1245
District de Castelnaudary, 1792-an II.
1238
1791-1792.
1239
1793-an III.
1240
1791.
1241
1792.
1242
an II.
1243
Arrêtés de département relatifs aux traitements, 1792-an II.
Pensions ecclésiastiques.- Enregistrement des mandements. an VI-an VIII
Dossiers individuels
1 L 1246-1252
Pensionnés ecclésiastiques.- Requêtes et pièces justificatives (classement
par ordre alphabétique des personnes).
1790-an VIII
1246
1247
1248
1249
1250
1251
1252
A-B.
C-D.
E-G.
H-L.
M-O.
P-R.
S-V.
Circonscription de l'ancien district de Carcassonne
1 L 1253-1254
Tableaux par cantons des pensionnés ecclésiastiques des deux sexes.
an VI-an VII
1253
1254
1 L 1255-1256
Cantons d'Alzonne, Azille, Capendu, Carcassonne, Caunes, Cavanac,
Conques, Cuxac-Cabardès.
Cantons du Mas-Cabardès, Montolieu, Montréal, Pennautier, Peyriac,
Preixan, Saissac, Trèbes.
Dossiers individuels.- Requêtes et pièces justificatives des pensionnés.
an II-an VII
1255
1256
A-L.
M-V.
Circonscription de l'ancien district de Lagrasse
1 L 1257-1259
Traitements et pensions ecclésiastiques des deux sexes.- Tableaux, pièces
justificatives, correspondance.
an IV-an VII
1257
1258
1259
an IV - an V.
an VI.
an VII.
Circonscription de l'ancien district de Limoux
1 L 1260
Tableaux des pensionnés ecclésiastiques.
an VI-an VII
1 L 1261
Dossiers individuels des prêtres et religieux.
1791-an VI
1 L 1262
Dossiers individuels des religieuses.
1792-an IX
1 L 1263
Extraits des procès-verbaux de prestations de serment des ecclésiastiques
des deux sexes.
an VI-an IX
Circonscription de l'ancien district de Narbonne
1 L 1264-1266
Tableaux des ecclésiastiques des deux sexes.
1264
1265
1266
janvier-juin 1793.
juillet-décembre 1793.
an V-an VII.
1793-an VII
1 L 1267-1269
Dossiers individuels.- Requêtes et pièces justificatives des pensionnés.
an VI-an VII
1267
1268
1269
1 L 1270
A-C.
D-L.
M-V.
Contentieux entre le chapitre Saint-Just de Narbonne et le Directoire du
département sur le traitement des membres du chapitre.- Comptes du
chapitre, états des impositions, requêtes, ordonnances, correspondance.
1790-1791
Circonscription de l'ancien district de Quillan
1 L 1271
Tableaux, dossiers individuels, correspondance.
an IV-an VII
Biens et revenus ecclésiastiques
1 L 1272
Déclarations de biens et revenus de prêtres et ecclésiastiques ; requêtes de
prêtres concernant les impositions, les traitements, les biens, le traitement
des employés (musicien, carillonneur).
1789-an VI
1 L 1273*
Enregistrement des déclarations des religieuses et religieux du district de
Limoux imposés par la loi du 17 nivôse an II concernant les successions
ou héritages.
an II-an III
1 L 1274
Etats des biens et revenus possédés par des ecclésiastiques dans le
territoire des communes des Pyrénées-Orientales dépendant
anciennement des diocèses d'Alet et de Narbonne.
1790
Fenouillet, Fosse, Latour, Montalba, Pezilla, Saint-Arnac, Saint-Paul-de-Fenouillet,
Sournia, Trévillach, Vira, Vivier.
Edifices du culte
1 L 1275
Etats des églises.
1792-an V
1 L 1276*
Enregistrement des déclarations des habitants et des curés sur le choix
des églises où doit être célébré le culte pour l'arrondissement de Limoux.
an IV-an X
1 L 1277
Séminaires d'Alet, Belpech, Carcassonne et Narbonne.- Description des
bâtiments, recettes et dépenses, personnel.
1790-an II
Abbayes, prieurés, couvents et maisons religieuses
1 L 1278
Etats des prieurés, abbayes et maisons religieuses existant dans le
département en 1790.
1790
1 L 1279
Monastères et maisons religieuses.- Affaires particulières.
1790-an V et s.d.
Monastère de Camon : situation des moines (1790-1791) ; couvent des Cassès :
paiement d'une créance (1790-1792) ; monastère de Prouille : correspondance au sujet
d’une rente due par le curé de Fanjeaux (an V) ; cérémonie de bénédiction d'un
monastère de femmes (s.d.).
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE
Administration hospitalière
1 L 1280-1281
Hôpitaux et hospices du département.
1280
1281
an II-an VII
Instructions délibérations, arrêtés, commissions, états, correspondance,
an II-an VII.
Recensement des biens et des rentes des hôpitaux et hospices, an Van VI.
1 L 1282
Hospice de Carcassonne.- Comptes
ordonnancement, délibérations.
de
recettes
et dépenses,
an III-an VII
1 L 1283
Hospice de Castelnaudary.- Comptes de recettes et dépenses,
an III-an VII
1 L 1284
Hospice de Limoux.- Comptes de recettes et dépenses, ordonnancement,
délibérations.
an III-an VII
1 L 1285
Hospices de Narbonne et Quillan.- Comptes de recettes et dépenses,
an III-an VII
Assistance
1 L 1286
Secours aux indigents.- Décrets, instructions, circulaires.
1791-an IV
1 L 1287
Mendicité.- Instructions, correspondance.
1791-an IV
1 L 1288
Tableau général de la population indigente avec les causes de la
mendicité.
1792
1 L 1289
Population indigente agricole.- Instructions, états, correspondance.
1 L 1290-1303
Listes des indigents par communes (classement par district et par ordre
an II-an III
1290
1291-1295
1296
1297-1300
1301
1302-1303
an II
1291
A-I.
1292
L-O.
1293
P-V.
1294
Listes des mères et des veuves ayant des enfants à charge.
1295
Listes des veuves âgées.
District de Limoux.
1297
A-F.
1298
G-L.
1299
M-R.
1300
S-V.
1302
A-L.
1303
M-V.
ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES
Instructions
1 L 1304
Lois, décrets, instructions, circulaires.
an II-an VI
Prisons
1 L 1305
Nombre et état des prisons du département.- Questionnaires, travaux
d'entretien.
1790-an VIII
1 L 1306
Gestion des prisons.- Personnel (concierge, guichetier, officiers de
santé) : traitements ; dépenses générales : états.
1791-an VIII
1 L 1307
Mémoires de transfèrement de déportés, de ferrement des prisonniers, de
fournitures de pain, de paille, de médicaments.
an VII
1 L 1308-1311
Enregistrement des dépenses relatives aux maisons d'arrêt et de justice du
département.
an IV-an VII
1308
1309
1310
1311
an IV - an V.
an V.
an VI.
an VII.
Détenus
1 L 1312
Mouvement des prisons.- Tableaux.
1 L 1313-1314
Détenus.- Réclamations, pétitions, demandes d'élargissement (classement
par ordre alphabétique des détenus).
1793
1313
1314
an III-an IV
A-F.
G-V.
1 L 1315
Détenus mis en liberté sous caution.- Certificats de civisme.
1793
1 L 1316
Elargissements.- Procès-verbaux et arrêtés d'élargissement de détenus ;
listes des libérés et des élargissements ajournés.
1793-an II
SOUS-SERIE 2 L
FONDS DU DISTRICT DE CARCASSONNE
Lois et décrets : transmission
2 L 1-6
Envoi des lois et décrets par le département au district.- Lettres de
transmission.
1790-an II
1
2
3
4
5
6
août-décembre 1790.
mai-décembre 1791.
janvier-juin 1792.
janvier-octobre 1793.
brumaire-fructidor an II.
2L7
Envoi des lois et décrets par le département au district.- Accusés de
réception.
octobre 1792-nivôse an II
2L8
Envoi des lois et décrets par le district aux communes.- Lettres
imprimées de transmission.
1792-1793
2L9
Envoi des lois et décrets par le district aux communautés puis aux
communes.- Accusés de réception.
juin-novembre 1790
Délibérations de l'administration du district
2 L 10*-11*
Délibérations du directoire du district.
10*
11*
2 L 12*-14*
2 L 15*
26 juillet 1790-18 frimaire an II.
12 nivôse an II-16 brumaire an IV.
Procès-verbaux des sessions du conseil du district.
12*
13*
14*
1790-an IV
1791-an III
2-15 novembre 1791.
18 juillet-30 novembre 1792.
21-28 vendémiaire an III.
Procès-verbal de session imprimé du conseil du district.
27-30 novembre 1792
Arrêtés et avis de l'administration du district
2 L 16*-28*
Arrêtés et avis sur pétitions.
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
1790-an IV
28 octobre-31 décembre 1790.
1er janvier-16 mars 1791.
16 mars-20 mai 1791.
20 mai-23 août 1791.
21 décembre 1791-9 mars 1792.
9 mars-29 avril 1792.
23 juin-22 novembre 1792.
23 novembre 1792 - 26 mars 1793.
26 mars-1er octobre 1793.
2 octobre 1793-11 fructidor an II.
12 fructidor an II-15 brumaire an IV.
2 L 29*
Arrêtés concernant les affaires contentieuses.
8 nivôse-16 fructidor an II
2 L 30*
Arrêtés fixant les charges locales des communes.
2 L 31*
Arrêtés de liquidation des prestations seigneuriales.
18 novembre 1790-12 août 1793
2 L 32*
Arrêtés du bureau de la guerre.
2 L 33*
Arrêtés relatifs à l'organisation des gardes nationales.
27 avril 1792-4 thermidor an II
1792
22 nivôse an II-27 vendémiaire an IV
Instructions de l'administration du district
2 L 34*-37*
Transcription des circulaires du district adressées aux municipalités.
1791-an II
34*
35*
36*
37*
2 L 38
31 janvier 1791-10 août 1792.
15 août 1792-15 avril 1793.
18 avril-29 novembre 1793.
19 frimaire-3 thermidor an II.
Circulaires imprimées du district adressées aux municipalités. 1793-an III
2 L 39
Nomination des autorités du département.- Copie de l'arrêté de Clauzel,
représentant du peuple (s.d) ; tableau des membres de l'administration du
district (an II).
an II et s.d.
Enquêtes et comptes rendus sur l'esprit public et l'administration
générale
Enquêtes
2 L 40*
Tableaux de renseignements statistiques concernant les prix des denrées,
l'agriculture, la monnaie, les contributions, les armes, le salpêtre, les
biens nationaux, les notaires, les cultes.
1791-1792
2 L 41
Questionnaire du procureur général syndic du département concernant les
subsistances, l'agriculture, les chevaux et mulets, les contributions, les
armes, la garde nationale, les émigrés et les indigents.
s.d.
Comptes rendus décadaires
2 L 42*
Transcription des comptes rendus décadaires de l'administration du
district adressés au Comité de Salut public de la Convention.
an III
2 L 43
Comptes rendus décadaires de l'agent national près la commune de
Carcassonne adressés à l'administration du district. nivôse-prairial an III
2 L 44
Comptes rendus décadaires du Comité de surveillance et révolutionnaire
du district adressés à l'administration du district.
an III
Correspondance
2 L 45-51
Correspondance générale de l'administration du département adressée à
l'administration du district.
1790-an IV
45
46
47
48
49
50
51
2 L 52-57
Correspondance générale adressée à l'administration du district.
1790-an IV
52
53
54
55
56
2 L 57
février-décembre 1791.
janvier-juin 1792.
janvier-juin 1793.
juillet 1793-fructidor an II.
brumaire an III-brumaire an IV.
1790.
1791.
1792.
1793.
vendémiaire an III-vendémiaire an IV.
Correspondance générale adressée à l'agent national du district.
an II-an III
2 L 58
Correspondance des sociétés populaires adressée à l'agent national du
district.
an II
Sociétés populaires d'Alzonne, Azille, Cabrespine, Carcassonne-cité, Carcassonne-ville,
Caunes, Conques, Lavalette, Mas-Cabardès, Montolieu, Montréal, Rieux-Minervois,
Saissac.
Correspondance active des autorités du district
2 L 59*-62*
Transcription de la correspondance active du procureur syndic du district.
1790-1793
59*
60*
61*
62*
2 L 63*-72*
24 août 1790-20 janvier 1791.
20 janvier 1791-21 mai 1792.
21 mai-23 novembre 1792.
26 novembre 1792-17 juillet 1793.
Transcription de la correspondance active de l'agent national du district.
an II-an IV
63*
64*
65*
66*-69*
8 nivôse-5 germinal an II.
5 germinal-23 floréal an II.
23 floréal-27 messidor an II.
Correspondance envoyée à l'intérieur du district.
66*
28 messidor-2ème jour complémentaire an II.
67*
2ème jour complémentaire an II-21 frimaire an III.
68*
22 frimaire-22 germinal an III.
70*-72*
69*
22 germinal an III-5 brumaire an IV.
Correspondance envoyée à l'extérieur du district.
70*
28 messidor an II-17 brumaire an III.
71*
72*
2 L 73*-84*
Transcription de la correspondance active de l'administration du district.
1790-an IV
73*
74*
75*
76*
77*
78*
79*
80*
81*
82*
83*
84*
2 L 85*-86*
6 août 1790-13 janvier 1791.
30 juin-1er décembre 1791.
1er décembre 1791-4 mai 1792.
4 mai-25 août 1792.
25 août 1792-11 janvier 1793.
12 janvier-25 février 1793.
16 février-19 septembre 1793.
21 ventôse an II-18 vendémiaire an IV.
11 prairial an II-1er prairial an III.
3 prairial an III-6 brumaire an IV.
Transcription de la correspondance active de l'administration du district
concernant les subsistances.
1793-an III
85*
86*
7 octobre 1793-18 nivôse an II.
12 fructidor an II-29 thermidor an III.
2 L 87*
concernant la comptabilité.
28 février 1793-9 prairial an III
2 L 88*-89*
concernant les contributions.
1791-an IV
88*
89*
4 février 1791-29 fructidor an III.
16 février 1793-2 brumaire an IV.
2 L 90*
concernant les demandes de dégrèvement d'impôts.
27 vendémiaire an II-18 floréal an III
2 L 91*-92*
Transcription de la correspondance active du bureau de la guerre.
an III-an IV
91*
92*
10 nivôse-7 messidor an III.
2 L 93*-94*
relative à la commission du représentant du peuple Bentabole concernant
les recensements et réquisitions de grains et fourrages.
an II
93*
94*
2 L 95*
6-29 brumaire an II.
7-22 frimaire an II.
relative aux gardes nationales volontaires.
16 juillet 1792-28 germinal an II
Contentieux
2 L 96*
Sommier des affaires contentieuses du district.
20 août 1790-28 octobre 1790
2 L 97*
Bureau du contentieux.- Main courante.
1er pluviôse an II-29 vendémiaire an III
ECONOMIE
Subsistances
2 L 98
Subsistances.- Instructions, délibérations, correspondance.
1793-an III
2 L 99
Grains et farines.- Demandes de rétablissement de moulins sur le
Fresquel : correspondance, délibérations.
1793-an II
2 L 100
Foires et marchés.- Instructions, correspondance.
1792-an IV
2 L 101
Maximum.- Délibérations, tableaux, correspondance.
1793-an III
2 L 102*
Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se
consomment ordinairement dans l'étendue de ce district. Carcassonne,
Raymond Heirisson imprimeur, an II, 172-LXXII p.
Agriculture
2 L 103
Instructions (1791-an II) ; recensement des animaux de labour (an III) ;
épizootie à Montréal : rapport (1791).
1791-an III
2 L 104*
Enregistrement des déclarations de défrichements, dessèchements et
autres améliorations.
1791-1792
Commerce, industrie
2 L 105
Dettes des corps d'arts et métiers supprimés de la ville de Carcassonne.Addition à l'état général.
1792
2 L 106
Enquête de l'agent de la commission du commerce et des
approvisionnements de la République délégué dans les départements du
Midi sur les forges, les mines et l'emploi des métaux.
s.d.
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DU DISTRICT
2 L 107
Personnel.- Etats des traitements des fonctionnaires de l'administration du
district et de l'ordre judiciaire.
an III-an IV
2 L 108
Comptabilité du district.- Etats des recettes et dépenses, pièces à l'appui
des comptes.
an II-an III
2 L 109
Epuration de l'administration.- Agents nationaux des municipalités :
destitutions, nominations.
frimaire-germinal an II
2 L 110
Affaires communales : délibérations, dégrèvement d'impôts, affaires
militaires, cultes.
1791-an III
Carcassonne (1792-1793) ; Caunes (an III) ; Cuxac-Cabardès (1793-an III) ; SaintMartin-le-Vieil (1793) ; Villardonnel (1791).
2 L 111 - 113
Sectionnement des communes.- Délibérations municipales (ordre
1791
111
112
113
A-I.
L-P.
R-V.
Comptabilité des communes
2 L 114
Tableau de fixation du traitement des secrétaires greffiers et des dépenses
imprévues des communes.
1791
2 L 115-117
Comptabilité des communes.- Dettes actives et passives des communes.
1791-an IV
115
116-117
Instructions, tableaux, an II-an III.
Etats par communes.
116
A-L, 1791-an IV.
117
M-V, 1791-an IV.
2 L 118
Impositions par communes.- Etats.
2 L 119-120
Rôles des impositions réelles et personnelles en remplacement des
différents droits supprimés.
1790
119
120
2 L 121-123
1789-1790
Alzau, Caux.
Pennautier, Pezens, Preixan.
Rôles d'imposition foncière de Carcassonne et de ses faubourgs, par
paroisses.
1790
121
122
123
Saint-Michel, faubourgs.
Saint-Michel, ville.
Saint-Vincent.
2 L 124
Contribution mobilière.- Rôle de la commune de Montréal.
2 L 125-128
Patentes.- Certificats d'inscription et quittances du droit de patente. 1791
125
126
127
128
1791
Numéros 11-490.
Numéros 505-698.
Numéros 702-899.
Numéros 900-1082.
POIDS ET MESURES
2 L 129
Agence temporaire des poids et mesures.- Circulaires.
an III
EAUX ET FORETS
2 L 130
Ventes de coupes de bois.- Affiches.
an II
AFFAIRES MILITAIRES
2 L 131
Instructions.
1792-an III
2 L 132
an II-an III
2 L 133
Actes, circulaires et correspondance des représentants du peuple adressés
aux administrateurs et à l'agent national du district.
an II-an III
Recrutement
2 L 134
Volontaires de 1ère réquisition tenus de rejoindre immédiatement leur
corps.- Etats.
an III-an IV
2 L 135
Volontaires de 1ère réquisition exemptés.- Etats.
2 L 136
Volontaires de 1ère réquisition tenus de partir à l'expiration de congés
limités.- Etats.
an III-an IV
an III-an IV
2 L 137
Subsistances militaires.- Instructions.
an II-an IV
2 L 138
Magasin militaire du district.- Habillement et équipement des troupes :
correspondance, ordres de remise d'armes.
1793-an III
2 L 139
Armes et munitions.- Recensement, distribution : instructions, états,
correspondance.
1792-an III
2 L 140
Poudres et salpêtres.- Ateliers communaux, main d'œuvre : comptabilité.
an II-an IV
Gendarmerie
2 L 141
Commissions des gendarmes.- Enregistrement.
4 messidor an II-9 ventôse an III
2 L 142
Casernes de gendarmerie.- Réparations à faire aux gendarmeries du MasCabardès et de Peyriac : états, devis.
1793-an III
Fortifications
2 L 143
Fortifications de Carcassonne.- Réparations : tarifs, devis, adjudication,
correspondance.
1793-an VII
TRAVAUX PUBLICS
Instructions
2 L 144
Instructions générales.
1793-an II
Routes et chemins
2 L 145
Police de la voirie.- Procès-verbaux de l'ingénieur des travaux publics.
1791
Rivières et canaux
2 L 146
Contre-canaux et rigoles.- Etat général, entretien.
1793
ENSEIGNEMENT
2 L 147
Collège de Carcassonne.- Tableau des professeurs de la congrégation de
la doctrine chrétienne.
1792
2 L 148
Jardins de botanique.- Instruction des comités des domaines et
d'instruction publique de la Convention nationale.
s.d.
JUSTICE
2 L 149
Bâtiment du tribunal de district.- Réparations : offres faites à l'occasion
de l'adjudication.
1792
CULTES
2 L 150-154
Traitements et pensions ecclésiastiques des deux sexes.
150-153
154
2 L 155
1790-an III
Tableaux.
150
1791.
151
1792.
152
1793-an II.
153
an III.
Dossiers individuels du personnel laïque des chapitres de Carcassonne,
Montolieu et Montréal, 1790-1791.
Séminaires.- Etat des séminaires existant dans le district.
1790
SOUS-SERIE 3 L
FONDS DU DISTRICT DE CASTELNAUDARY
Lois constitutionnelles
3L1
Constitution de l'an III.- Diffusion : accusés de réception des
municipalités.
an III
3L2
Envoi des lois et décrets par l'administration provisoire du Languedoc au
diocèse de Saint-Papoul.- Lettres de transmission, bons des messageries,
correspondance.
1790
3 L 3-4
Envoi des lois et décrets par le département au district.- Lettres de
transmission.
1790-1791
3
4
3 L 5-10
réception.
1790-an II
5
6
7
8
9
10
3 L 11-12
1790.
1791.
octobre 1790-juin 1791.
1792.
1793-9 nivôse an II.
11 nivôse-ventôse an II.
Envoi des lois et décrets par le district aux municipalités.- Feuilles de
route.
1790-an III
11
12
1790-1791.
1792-an III.
3 L 13*-17*
13*
14*
15*
16*
17*
25 juillet 1790-13 octobre 1792.
13 octobre 1792-14 brumaire an II.
15 brumaire-8 fructidor an II.
Table des délibérations, 1er vendémiaire-8 messidor an III.
1790-an IV
3 L 18*-19*
18*
19*
1792-1793
2 octobre-16 octobre 1792.
2 octobre-17 octobre 1793.
3 L 20*-28*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
1790-an V
22 août 1790-16 mai 1791.
16 mai-7 décembre 1791.
10 décembre 1791-15 août 1792.
16 août 1792-16 mai 1793.
17 mai 1793-24 ventôse an II.
25 ventôse-9 fructidor an II.
9 fructidor an II-7 thermidor an III.
9 thermidor an III-7 brumaire an V.
Répertoire, 5 avril 1793-18 prairial an II.
Adresses, proclamations de l'administration du district
3 L 29
Adresse du Directoire du district aux citoyens : "La patrie en danger".
1793
3 L 30
Administrateurs du district.- Nominations, installations, prestations de
serment, frais de déplacement, fixation de la résidence administrative.
1790-an III
3 L 31
Personnel du district.- Traitements : états, délibérations, correspondance.
1790-an III
3 L 32
Circonscriptions communales et cantonales.- Créations, rattachements :
délibérations.
1792
Erection du lieu de La Barthe, commune de Belflou, en commune distincte ; réunion de
Cailhavel à Baraigne ; rattachement de Graissens, commune de Saint-Félix-Lauragais,
Haute-Garonne, au district de Castelnaudary ; création du canton de Mas-Saintes-Puelles
ou rattachement de Mas-Saintes-Puelles au canton de Labastide-d'Anjou ; réunion du
hameau de Boutes à Mézerville ; réunion des communes de Payra et Montauriol ;
réunion de dix métairies à la commune de Payra.
générale
3 L 33*
Transcription des comptes rendus décadaires des administrateurs du
district adressés au Comité de Salut public et de Sûreté générale.
10 floréal-30 fructidor an II
3 L 34*-35*
Transcription des comptes rendus décadaires de l'agent national du
district adressés au Comité de Salut public et de Sûreté générale.
an II-an III
34*
35*
3 L 36
10 floréal an II-30 pluviôse an III.
10 ventôse-10 floréal an III.
Compte rendu des activités du directoire du district fait au conseil du
district (14 octobre 1790) ; comptes rendus décadaires des comités de
surveillance adressés à l'agent national du district (an II).
1790-an II
Correspondance
3 L 37-41
Correspondance générale du procureur général syndic du département
adressée aux administrateurs et au procureur syndic du district.
1790-an III
37
38
39
40
41
avril 1791-mars 1792.
mai-juillet 1792.
septembre 1792-septembre 1793.
vendémiaire an II-fructidor an III.
3 L 42-46
Correspondance générale du directoire du département adressée au
directoire du district.
1790-an IV
42
43
44
45
46
3 L 47-52
47
48
49
50
51
52
3 L 53-57
1791.
1792.
janvier 1793-fructidor an II.
vendémiaire an III-brumaire an IV.
1790
1791.
1792.
janvier-septembre 1793.
vendémiaire-fructidor an II.
vendémiaire an III-frimaire an IV.
Correspondance générale adressée au procureur syndic du district.
1790-an III
53
54
55
56
57
juin-décembre 1790.
1791.
1792.
brumaire an II-thermidor an III.
3 L 58
nivôse an II-prairial an III
3 L 59
Correspondance des comités de surveillance adressée à l'agent national
du dictrict.
an II
3 L 60*
30 décembre 1792-30 frimaire an II
3 L 61*-64*
an II-an IV
61*
62*
63*
64*
3 L 65*
1er nivôse-20 germinal an II.
28 thermidor an II-13 ventôse an III.
Transcription des analyses de la correspondance active de l'agent national
du district adressées au Comité de législation de la Convention nationale.
1er brumaire-30 pluviôse an III
3 L 66*-75*
1790-an IV
66*
67*
68*
69*
70*
71*
72*
73*
74*
75*
3 L 76*
19 septembre 1790-12 février 1791.
4 mars-10 novembre 1791.
11 novembre 1791-18 avril 1792.
19 avril-3 octobre 1792.
3 fevrier-2 août 1793.
2 août 1793-26 ventôse an II.
26 ventôse an II-5 brumaire an III.
6 brumaire-9 fructidor an III.
Transcription de la correspondance active du bureau des contributions.
24 décembre 1792-9 brumaire an IV
Elections, municipalités
Elections
3 L 77
Instructions.
3 L 78
Assemblée des électeurs du district.- Instructions, procès-verbaux des
réunions, dépenses.
1790-an III
3 L 79-80
Assemblées primaires.- Procès-verbaux des réunions.
79
80
3 L 81
1790-1793
1790-1793
Cantons de Belpech, les Cassès, Castelnaudary, Fanjeaux, Fendeille,
Gaja-la-Selve, Labastide-d'Anjou, Labécède, 1790-1793.
Cantons de Laurac-le-Grand, Mas-Saintes-Puelles, Molandier, SaintMichel-de-Lanes, Saint-Papoul, Salles, Villasavary, Villepinte, 17901793.
Assemblées communales.- Procès-verbaux des réunions.
1790-an II
Airoux, Baraigne, Belpech, Cahuzac, La Cassaigne, Les Cassès, Castelnaudary,
Cazalrenoux, Fanjeaux, Labastide-d'Anjou, Labécède, Lafage, Laurac-le-Grand,
Marquein, Mas-Saintes-Puelles, Molandier, Montferrand, Montmaur, Pécharic,
Ribouisse, Saint-Gaudéric, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Martin-Lalande, Saint-Papoul,
Saint-Sernin, Salles, Villemagne, Villeneuve-la-Comptal, Villepinte, Villespy.
Municipalités
3 L 82
Composition des municipalités.- Instructions, nominations, installations,
états.
an II-an III
3 L 83
Spécimen des signatures des maires, officiers municipaux, notables et
curés des communes.
1790
Police
Délits, troubles
3 L 84
Troubles, dénonciations,
délibérations.
perquisitions.-
Instructions,
rapports,
1790-an III
Bram, Castelnaudary, Cenne, Fajac-la-Relenque, Gaja-la-Selve, Montmaur, SainteCamelle, Salles, Villepinte.
3 L 85
Morts et blessés du 10 août 1792.- Etats néants de la commune de
Montmaur.
1793
Arrestation et recherches d'individus
3 L 86
Individus recherchés.- Avis de recherche.
an II
ECONOMIE
Subsistances
3 L 87
Affaires générales.- Instructions, correspondance, recensement des grains,
farines et fourrages.
1793-an III
3 L 88
Surveillance des récoltes.- Instructions.
3 L 89
Maximum.- Instructions, tableaux du maximum des prix des denrées et
marchandises dans le district.
1793-an III
an II
Agriculture
3 L 90
Grêle.- Dommages : délibérations des communes.
1791
Commerce, industrie
3 L 91
Fixation des prix de journées et salaires d'ouvriers.- Délibérations des
communes.
1790-an II
3 L 92
Comptabilité du district.- Instructions, état des dépenses à la charge du
district, pièces à l'appui des comptes.
1790-an III
3 L 93
Bâtiments du district.- Aménagement du couvent des cordeliers de
Castelnaudary pour le logement de l'administration du district.
1790 et s.d.
3 L 94
Personnel communal.- Fixation des salaires des greffiers des communes :
division en 4 classes.
1791
3 L 95-96
Affaires communales.- Délibérations, élections, impositions, bâtiments
communaux, affaires militaires, cultes.
1789-an III
95
96
3 L 97-98
Belpech (1791), Bram (1791-1792), Cahuzac (1793), Carlipa (1792),
Castelnaudary (1791-an III), Cenne (an III), Cumiès (an III), Fajac-laRelenque (an III), Labécède (1793), Laurabuc (an III), Marquein
(1792), Mireval (1790-an II), Montferrand (1792), Montmaur (an II),
1790-an III.
Plaigne (1791-1792), La Pomarède (1789-1793), Ricaud (1791), SaintJulien-de-Briola (1791), Saint-Michel-de-Lanès (1793), Saint-Papoul
(1792-an II), Saint-Paulet (1793), Saint-Sernin (1792), Tréville (1791),
Villasavary (1792-an III), Villemagne (1792), 1789-an III.
1791
97
98
B-L.
M-V.
3 L 99-100
Recettes et dépenses des communes.- Comptes, pièces à l'appui
(classement par ordre alphabétique des communes).
1792-an III
99
100
A-I.
L-V.
3 L 101
Clôture des comptes des receveurs particuliers des communes.
3 L 102
Charges locales des communes.- Etats.
3 L 103
Dettes publiques des communes soumises à la liquidation générale.Délibérations, actes notariés justificatifs, dénonces de créances.
1710-an III
3 L 104-105
Dettes actives et passives des communes.- Tableaux, délibérations
an III
104
105
1790
1793-an IV
A-L.
M-V.
3 L 106
Finances.- Instructions, correspondance.
1790-an III
3 L 107
Loterie nationale.- Cautionnement, recettes du receveur : correspondance.
1790-an II
3 L 108
Instructions, correspondance.
1790-an II
Patentes
3 L 109-110
Certificats d'inscription et quittances des droits de patente (classement
par ordre alphabétique des communes).
1792
109
110
B-L.
M-V.
3 L 111
Sels et tabacs nationaux.- Inventaires, correspondance.
1791-1792
EAUX ET FORETS
3 L 112
Dévastation des bois.- Délibérations de la commune de Fanjeaux.
1791
AFFAIRES MILITAIRES
Généralités
3 L 113
1792-an III
3 L 114
Réquisitions.- Recensement des grains et fourrages.
1793-an III
3 L 115
Etalons et juments poulinières.- Recensement.
3 L 116
Armes et munitions.- Recensement dans les communes des armes,
munitions et matières métalliques.
1791-an II
an II
3 L 117
Hôpital militaire de Castelnaudary.- Travaux d'amenée d'eau : devis,
délibérations.
an II
3 L 118-119
Déserteurs et prisonniers de guerre.
118
119
1793-an III
Instructions, correspondance, 1793-an III.
Listes des prisonniers, signalements des déserteurs, 1793-an III.
Gendarmerie
3 L 120
Casernes de gendarmerie.- Réparations.
1792
Réparations à la caserne de Castelnaudary ; estimation des réparations à faire au
presbytère de Fanjeaux pour l'établissement d'une brigade de gendarmerie.
TRAVAUX PUBLICS
Généralités
3 L 121
Correspondance, plans de façade d'un bâtiment non identifié. 1790-an III
Routes et chemins
3 L 122
Devis d'entretien, adjudications de travaux, rapports, état des cantonniers,
correspondance.
1791-an III
3 L 123
Mémoire du directoire du district.
1791
Ouvrages d'art
3 L 124
Ponts.- Travaux de construction et d'entretien : devis, adjudications,
rapports, correspondance.
1791-an III
Rivières et canaux
3 L 125
Canaux, contre-canaux, rigoles, réservoir du Lampy et moulins.- Travaux
d'entretien : plans, devis, toisés.
1791-an III
ARCHIVES
3 L 126
Inventaire des archives du présidial et de la sénéchaussée.
s.d.
JUSTICE
3 L 127
Tribunaux et justices de paix.- Instructions, dépenses, correspondance.
1790-an II
CULTES
Généralités
3 L 128
1791
3 L 129
Elections.- Procès-verbaux d'élections aux cures vacantes.
1791
3 L 130
Serment des ecclésiastiques.- Etat des prêtres ayant prêté ou refusé le
serment.
1791-an III
Personnel
3 L 131-132
Traitements et pensions ecclésiastiques.
131
132
1791-an III
Tableaux des pensionnés ecclésiastiques des deux sexes, 1791-an III.
Monastère de Prouille, paiement des traitements : pétitions,
correspondance, 1791-an III.
3 L 133
Hospice de Castelnaudary.- Mort suspecte de l'aumônier : délibération du
directoire du district.
1791
Assistance
3 L 134
1791-an III
3 L 135
Livre de la bienfaisance nationale, section d'artisans, vieillards ou
infirmes.- Etat des bénéficiaires.
an III
3 L 136
Prisons de Castelnaudary.- Réparations : délibérations, rapports, états des
réparations, correspondance.
1790-an III
SOUS-SERIE 4 L
FONDS DU DISTRICT DE LAGRASSE
4 L 1-6
Envoi des lois et décrets par le département au district.
1-4
5
6
1790-an IV
Accusés de réception par le procureur syndic du district.
1
septembre 1790-avril 1791.
2
mai-juillet 1791.
3
4
janvier 1792-ventôse an II.
Accusés de réception par les administrateurs et le procureur syndic du
district, janvier 1793-brumaire an IV.
Accusés de réception par l'agent national du district, pluviôse-prairial
an II.
4 L 7*-21*
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
4 L 22*-24*
16 septembre-16 décembre 1790.
16 décembre 1790-4 mai 1791.
16 mai-20 septembre 1791.
21 septembre 1791-12 février 1792.
24 juin-2 décembre 1792.
28 mars-10 août 1793.
10 août-4 octobre 1793.
6 octobre 1793-1er ventôse an II.
2 ventôse-1er messidor an II.
2 messidor an II-7 vendémiaire an III.
8 vendémiaire-8 messidor an III.
22*
23*
24*
1790-an IV
15 octobre 1791-7 octobre 1792.
2-11 octobre 1792.
7 octobre 1792-24 brumaire an IV.
1791-an IV
4 L 25*-39*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
36*
37*
38*
39*
1790-an IV
5 avril-19 juillet 1791.
10 mars-21 juin 1792.
23 juin-11 octobre 1792.
11 octobre 1792-11 janvier 1793.
23 septembre 1793-20 nivôse an II.
21 nivôse-25 ventôse an II.
25 ventôse an II-27 frimaire an III.
27 frimaire-7 fructidor an III.
4 L 40
Organisation des bureaux du district.- Instructions.
4 L 41
Commission des administrations civiles, police et tribunaux.- Circulaires.
an II-an III
4 L 42
Personnel
du
correspondance.
district.-
Instructions
générales,
an III
traitements,
an II-an III
Correspondance
4 L 43-47
Correspondance générale de l'administration du département adressée à
1791-an IV
43
44
45
46
mai-novembre 1791.
nivôse-fructidor an II.
47
4 L 48-50
1790-an III
48
49
50
4 L 51-55
juillet 1790-septembre 1792.
février-octobre 1793.
an II-an III.
Correspondance générale du procureur général syndic du département
avec le procureur syndic du district.
1790-an IV
51
52
53
54
55
4 L 56-61
juillet 1790-novembre 1791.
février-décembre 1792.
janvier-avril 1793.
mai-juillet 1793.
août 1793-brumaire an IV.
1790-an IV
56
57
58
59
60
61
mai-juin 1791.
juillet-novembre 1791.
janvier-mai 1793.
juin 1793-an IV.
4 L 62
germinal an II-fructidor an III
4 L 63
Correspondance du bureau des finances de l'administration du
département adressée au district.
an II
4 L 64
Correspondance du bureau des impositions de l'administration du
département adressée au district.
1791-an II
4 L 65
Correspondance concernant
les
affaires
militaires
adressée à
1792-an III
4 L 66*-90*
1790-an II
66*
67*
68*
69*
70*
71*
72*
73*
17 juin-19 juillet 1790.
19 juillet-13 août 1790.
13 août-27 septembre 1790.
27 septembre-16 novembre 1790.
21 janvier-10 mars 1791.
13 avril-16 mai 1791.
74*
75*
76*
77*
78*
79*
80*
81*
82*
83*
84*
85*
86*
87*
88*
89*
90*
16 mai-7 juillet 1791.
25 décembre 1791-4 février 1792.
11 mars-9 mai 1792.
9 mai-20 juin 1792.
20 juin-7 août 1792.
14 février-8 avril 1793.
8-18 avril 1793.
24 septembre 1793-4 brumaire an II.
4 L 91*-95*
an II-an IV
91*
92*
93*
94*
95*
4 L 96*-98*
20 pluviôse-14 floréal an II.
14 floréal-15 thermidor an II.
15 thermidor an II-18 germinal an III.
19 germinal-4ème jour complémentaire an III.
5ème jour complémentaire an III-25 brumaire an IV.
Transcription de la correspondance active du bureau des impositions du
district.
an II-an III
96*
97*
98*
18 ventôse-11 floréal an II.
11 floréal an II-8 vendémiaire an III.
3 brumaire-1er jour complémentaire an III.
Calendrier républicain
4 L 99
Calendrier républicain.- Instructions.
an II
Instructions du ministre de l'Intérieur.
an II-an IV
Police
Instructions
4 L 100
Délits, troubles
4 L 101
Délits, troubles.- Instructions, rapports.
1790-an II
Instructions (an II) ; dévastation des terres de Nouvelles : rapports, procès-verbaux
(1790-1792) ; plainte contre le brigadier de gendarmerie de Lagrasse : procès-verbal
d'interrogatoire (1793) ; ordre de patrouiller dans les communautés de Fraisse, Tuchan,
Nouvelles, Donnove et Paziols, attestations de passage (1791).
4 L 102
Individus recherchés.- Avis de recherche.
an II
Instructions générales
an II
Passeports
4 L 103
ECONOMIE
Population
4 L 104
Dénombrement de la population.- Instructions ; états pour les communes
de Coustouge, Ferrals, Jonquières, Thézan.
an II
Subsistances
Généralités
4 L 105
Commission du commerce et approvisionnements.- Circulaires.
1792-an III
4 L 106
Commission des subsistances et approvisionnements de la République.Circulaires, correspondance.
1792-an III
Récoltes
4 L 107-108
Recensement des produits récoltés, des grains et fourrages.- Tableaux.
1790-an III
107
108
1790-1792.
1793-an III.
Grains, fourrages
4 L 109
Recensement des grains, avoines et fourrages.- Etats par commune pour
les cantons de Durban et Saint-Laurent.
an II-an III
Mercuriales, maximum
4 L 110
Maximum.- Instructions (1793-an III) ; tableaux (an II).
1793-an III
4 L 111
1792-an III
4 L 112
Mémoire sur l'élevage dans le district, tableaux des animaux de labour et
autres, des charrues et des ensemencements.
an III
4 L 113
Secours pour pertes de récoltes occasionnées par les intempéries.Requêtes, délibérations, correspondance.
1790-1792
Agriculture
Comptabilité du district
4 L 114
Journal des dépenses du district.
4 L 115-118
Pièces justificatives et comptes arrêtés par le conseil du district.
1791-an III
115
116
117
118
4 L 119
an II-an IV
1791.
1792.
1793-an II.
an II-an III.
Bordereaux des recettes et dépenses du receveur du district.
1791-an III
4 L 120
Bordereaux de vérification des caisses du receveur du district. 1791-1793
4 L 121*-123*
Journal des recettes et dépenses du receveur du district concernant les
domaines nationaux.
1791-an IV
121*
122*
123*
1791.
1er janvier 1793-13 vendémiaire an III.
7 vendémiaire an III-1er brumaire an IV.
4 L 124*
Journal des mandats de paiement des instituteurs et officiers de santé.
an II-an III
4 L 125
Comptes des commissaires préposés aux réquisitions.
1792-an II
Bâtiments du district
4 L 126
Installation des services administratifs dans les locaux de l'abbaye de
Lagrasse.- Instructions, devis, plans, correspondance.
1790-an III
4 L 127-129
Affaires communales.- Administration générale, aliénés, recensement des
grains, four banal, droits seigneuriaux, biens et revenus privilégiés,
contributions, affaires militaires, cultes : états, délibérations,
correspondance.
1672-an III
127
128
129
Albas (1790-an II) ; Cascastel (1792-an II) ; Castelmaure (1672-an II) ;
Coustouge (1772-an II) ; Durban (1790-an II) ; Embres-et-Castelmaure
(1792-an II).
Ferrals (1789-an II) ; Fontjoncouse (1790-an III) ; Fraisse (1792-an II) ;
Jonquières (1790-an II) ; Lagrasse (1792-an III) ; Mouthoumet (1791) ;
Palairac (1790) ; Quintillan (1790) ; Ribaute (an III).
Saint-Jean-de-Barrou (1791-an II) ; Saint-Laurent (1789-an II) ; SaintMartin (an III) ; Soulatgé (an III) ; Termes (an II) ; Thézan (1790an II) ; Tuchan (1790-an II) ; Villetritouls (1791).
4 L 130
Traitement des secrétaires greffiers des communes.- Délibérations.
1790-an II
4 L 131
Dettes actives et passives des communes.- Tableaux, délibérations.
1790-an II
4 L 132*-133*
Relevé des revenus et dettes des communes.
132*
133*
1791
Cantons de Bouisse, Durban, Lagrasse et Serviès.
Cantons de Fabrezan, Félines, Saint-Laurent et Tuchan.
4 L 134
Finances.- Instructions générales.
1790-an IV
4 L 135
Circulaires des commissaires de la trésorerie nationale.
1792-an III
4 L 136
Circulaires de la commission des revenus nationaux.
an II-an IV
Caisse de l'extraordinaire
4 L 137
Caisse de l'extraordinaire. Instructions, correspondance, état de la
situation au 31 décembre 1792.
1791-1793
Monnaie
4 L 138
Assignats et billets de confiance.- Instructions, délibérations du directoire
du district, correspondance.
1792-an II
4 L 139
1791-1793
4 L 140
Impositions par communes.- Tableaux.
1790-1791
Dégrèvements
4 L 141
Dégrèvements d'impositions.- Demandes des communes de Cascastel,
Embres et Castelmaure, Fraisse, Montlaur et Villeneuve.
1792
Contributions sur les biens privilégiés
4 L 142
Imposition des biens privilégiés des communes du canton de Durban.Rôles, états des biens privilégiés.
1789-1790
Contribution patriotique
4 L 143
Contribution patriotique.- Rôles, listes des contribuables.
1790-1792
Communes d'Albas, Cascastel et Villeneuve, Coustouge, Durban, Embres-etCastelmaure, Ferrals, Fontjoncouse, Fraisse, Jonquières, Quintillan, Saint-Jean-deBarrou, Saint-Laurent, Thézan.
Contributions foncière, mobilière, personnelle, somptuaire, des
portes et fenêtres
4 L 144
Impositions directes.- Bordereaux des recouvrements.
4 L 145
Contribution mobilière.- Tableaux.
1791-an VI
1791
Patentes
4 L 146
Patentes.- Instructions, états, certificats.
1791-an III
CADASTRE, ARPENTAGE
4 L 147
Unités de mesure de surface.- Questionnaires communaux.
1791
4 L 148
1791-1792
POIDS ET MESURES
4 L 149
an II-an III
EAUX ET FORETS
4 L 150
1791
AFFAIRES MILITAIRES
Instructions
4 L 151
1791-an III
Etapes, convois, mouvements de troupes
4 L 152
Subsistances, logement, chauffage et éclairage des troupes.- Instructions.
1792-an III
4 L 153
Feuilles de route des charretiers conduisant à Perpignan les céréales pour
le service de l'armée des Pyrénées-Orientales.
an II
Réquisitions
4 L 154
Recensement et réquisitions des animaux, des grains et fourrages.Instructions, délibérations, visites domiciliaires, correspondance.
an II-an IV
4 L 155
Avoines et fourrages offerts par les communes et les citoyens.- Etats,
expéditions, déclarations, bons, reçus, correspondance.
an II-an III
Armes et munitions, poudres et salpêtres
4 L 156
Armes, poudres et salpêtre.- Instructions, rapports.
1793-an III
4 L 157
Hospice militaire de Lagrasse.- Comptes de travaux effectués. an II-an III
Secours et pensions
4 L 158
Secours attribués aux parents de militaires ou de marins.- Etats des
déclarations.
an III
TRAVAUX PUBLICS
Routes et chemins
4 L 159
Routes, chemins et rivières.- Travaux : instructions, rapports,
correspondance.
1790-an III
Mines et forges
4 L 160
Mines et forges.- Instructions, questionnaires sur le fonctionnement,
correspondance.
1793-an III
4 L 161
Matières minérales existant dans le district.- Questionnaire.
an III
ENSEIGNEMENT, ARCHIVES, SCIENCES ET ARTS
Enseignement
4 L 162
1792-an III
4 L 163
Jury d'instruction du district de Lagrasse.- Délibérations, tableaux des
communes où doivent être établies des écoles, correspondance.
an III
4 L 164
Instructions et correspondance générales.
1790-an III
Sciences et arts
4 L 165
an II
JUSTICE
4 L 166
Instructions et correspondance générales.
1790-an II
CULTES
Personnel
4 L 167
Serments et déclarations d'option.
1790-1792
4 L 168
Etats, instructions, correspondance.
1791-an II
4 L 169
Hôpitaux, maisons et revenus fondés en faveur des pauvres.- Tableaux,
instructions, délibérations.
1792-an II
SOUS-SERIE 5 L
FONDS DU DISTRICT DE LIMOUX
Déclaration des droits de l'homme, lois constitutionnelles
5L1
Déclaration des droits de l'homme, lois constitutionnelles.Remboursement du voyage de l'envoyé du canton d'Arques chargé de
porter à Paris le cahier d'adhésion aux droits de l'homme et à l'acte
constitutionnel.
an II
5 L 2-4
réception par le procureur syndic du district.
1790-1793
2
3
4
1790-1792.
mars-mai 1793.
juin-juillet 1793.
5 L 5*-14*
Délibérations de l'administration du district.
5*
6*
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
5 L 15*-18*
15 juin 1790-4 mars 1791.
12 mars 1791-22 mai 1792.
31 mai 1792-1 juillet 1793.
18 août 1793-8 germinal an II.
8 germinal-24 messidor an II.
24 messidor-13 fructidor an II.
13 fructidor an II-20 brumaire an III.
21 brumaire-21 pluviôse an III.
25 pluviôse-15 thermidor an III.
15*
16*
17*
18*
1790-an IV
2-15 octobre 1792.
10-25 avril 1793.
2 octobre 1793.
1792-1793
Arrêtés, avis et ordres de réquisition de l'administration du district
5 L 19*-35*
Arrêtés et avis sur pétitions de l'administration du district.
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
1790-an II
2 mai-12 août 1791.
13 août-29 novembre 1791.
29 novembre 1791-12 mars 1792.
13 mars-22 mai 1792.
22 mai-3 août 1792.
3 août 1792-8 janvier 1793.
18 juin-17 août 1793.
17 août 1793-17 brumaire an II.
17 brumaire-8 nivôse an II.
6 nivôse an II-12 thermidor an III.
5 L 36*
Arrêtés sur pétitions concernant le canton de Chalabre.
5 L 37*
Avis du directoire du district relatifs au paiement des cuivres de
réquisition.
17 frimaire-21 floréal an II
5 L 38 *
Transcription des ordres de réquisition de l'administration du district.
1er août 1792-12 vendémiaire an III
5 L 39*
Organisation administrative.- Prestation de serments devant le directoire
du district.
6 décembre 1790-11 germinal an III
5 L 40
Délimitation des communes de Montbel et de Sainte-Colombe-duPeyrat.- Pétition, délibération, rapport.
1792-1793
générale
5 L 41
Comptes rendus décadaires de l'administration du district adressés au
département.
messidor-fructidor an III
5 L 42
Comptes rendus décadaires de l'agent national adressés à l'administration
du district.
thermidor an II
5 L 43
Comptes rendus décadaires de la municipalité de Limoux adressés à
germinal an II-pluviôse an III
5 L 44
Comptes rendus décadaires du Comité révolutionnaire et de surveillance
du district de Limoux adressés à l'administration du district.
messidor an II-floréal an III
5 L 45
du canton d'Alet adressés à l'administration du district.prairial-fructidor an II
5 L 46
du canton de Limoux adressés à l'administration du district.
messidor-fructidor an II
5 L 47
de la commune de Chalabre adressés à l'administration du district.
messidor-fructidor an II
5 L 48
de la commune de Limoux adressés à l'administration du district.
floréal-fructidor an II
5 L 49*
Transcription des analyses des délibérations et des arrêtés de
l'administration du district envoyées au Comité de Salut public et au
Comité de Sûreté générale à Paris. 3 nivôse an II-28 vendémiaire an III
5 L 50*
Registre des rapports et déclarations faits à l'administration du district.
2 ventôse an II-14 frimaire an IV
Correspondance
5 L 51-52
Correspondance passive du président et des administrateurs du
département adressée aux administrateurs et procureur syndic du district.
1791-an IV
51
juin 1791-fructidor an II.
52
5 L 53
Correspondance passive du procureur syndic du département adressée
aux administrateurs et au procureur syndic du district.
mai 1792-brumaire an IV
5 L 54
Correspondance passive adressée au procureur syndic du district.
mai 1792-vendémiaire an IV
5 L 55-56
Correspondance passive adressée à l'agent national du district. an II-an III
55
56
5 L 57-58
an II.
vendémiaire-fructidor an III.
Correspondance passive adressée aux administrateurs du directoire du
district.
1790-an III
57
58
1790-fructidor an II.
vendémiaire-fructidor an III.
5 L 59*-62*
1793-an IV
59*
60*
61*
62*
5 L 63*-70*
3 janvier-14 août 1793.
21 prairial-6 thermidor an III.
6 thermidor-30 fructidor an III.
1er jour complémentaire an III-26 brumaire an IV.
an II-an III
63*
64*
65*
66*
67*
68*
69*
70*
14 messidor-21 thermidor an II.
22 thermidor-21 fructidor an II.
21 fructidor an II-21 vendémiaire an III.
22 vendémiaire-8 frimaire an III.
9 frimaire-6 pluviôse an III.
6 pluviôse-6 germinal an III.
6 germinal-21 prairial an III.
5 L 71*
Transcription de la correspondance active du procureur syndic et de
l'agent national du district adressée au Comité de Salut public et au
Comité de Sûreté générale.
5 nivôse-3 thermidor an II
5 L 72*
Transcription de la correspondance active de l'agent national du district
relative aux réquisitions.
12 floréal an II-17 nivôse an III
5 L 73*
adressée au Comité de Salut public.
10 nivôse an II-29 frimaire an III
5 L 74*
adressée aux douze commissions et comités de la Convention nationale.
27 prairial an II-27 vendémiaire an IV
5 L 75*-93*
1790-an IV
75*
76*
77*
78*
79*
80*
81*
82*
83*
84*
85*
86*
87*
88*
89*
90*
91*
92*
93*
5 L 94*-95*
adressée au président du département.
an II-an IV
94*
95*
5 L 96*-98*
16 décembre 1790-15 avril 1791.
6 juillet-7 octobre 1791.
9 mars-22 mai 1792.
3-29 mars 1793.
30 mars-7 juin 1793.
17 octobre 1793-7 vendémiaire an III.
8 vendémiaire-15 floréal an III.
23 floréal an II-15 brumaire an IV.
adressée au département et aux municipalités.
1791-an IV
96*
97*
98*
27 ventôse an II-8 brumaire an IV.
5 L 99*
Transcription de la correspondance active adressée aux comités de
surveillance.
10 ventôse an II-4 ventôse an III
5 L 100*-101*
concernant les contributions.
an II-an IV
100*
101*
11 fructidor an II-1er germinal an III.
3 germinal an III-29 vendémiaire an IV.
5 L 102*
adressée aux ministres de la Guerre et de l'Intérieur et à la commission de
l'organisation et du mouvement des armées de terre.
10 nivôse-7 messidor an II
5 L 103*
adressée aux représentants du peuple.
10 nivôse an II-4 fructidor an III
5 L 104*
adressée au commissaire des guerres.
1er-15 messidor an II
5 L 105*
adressée au Comité des subsistances à Paris. 10 nivôse-21 prairial an II
Police
Délits, troubles
5 L 106
Police.- Troubles, dénonciations, dégradations d'églises : rapports,
1791-an III
5 L 107
Désarmement des citoyens ayant participé « aux horreurs commises sous
la tyrannie qui a précédé le 9 thermidor ».- Procès-verbaux. 1793-an III
Cantons d'Alet, Arques, Castelreng, Chalabre, Limoux, Peyrefitte, Saint-Hilaire.
5 L 108
Procès-verbaux, correspondance.
an II-an III
Santé publique
5 L 109
Officiers de santé.- Instructions, listes.
an III
ECONOMIE
Subsistances
Généralités
5 L 110
Subsistances et approvisionnements.- Instructions générales.
an II-an III
Réquisitions
5 L 111*
Ordres de réquisition de l'administration du district.
13 vendémiaire an III-21 vendémiaire an IV
5 L 112*-113*
Enregistrement des réquisitions de l'agent national du district.
112*
113
5 L 114
27 floréal an II-16 nivôse an III.
16 nivôse an III-7 brumaire an IV.
Réquisitions de grains et fourrages.- Tableaux, délibérations des
communes.
an III
Grains, fourrages
5 L 115-117
Recensement des grains et fourrages.
115
116-117
an II-an III
Tableaux généraux, an II-an III.
Procès-verbaux des commissaires recenseurs, état des terres cultivées,
population des communes, an II.
116
Cantons d'Alaigne, Alet, Arques.
117
Cantons de Cailhau, Castelreng, Chalabre, Peyrefitte, SaintHilaire, Villardebelle.
Agriculture
5 L 118
Agriculture.- Instructions, correspondance générale.
5 L 119
Récolte des grains du district.- Déclarations.
an II-an III
an III
Commerce, industrie
5 L 120
Industrie et commerce.- Laines, savons, cuirs, peaux, suifs, nerfs,
chiffons et tonneaux : instructions, correspondance, états décadaires de
remise par les communes au district.
1792-an III
COMPTABILITE DU DISTRICT
5 L 121
Comptes de recettes et dépenses du directoire du district et pièces
justificatives.
1791-1792
5 L 122*
Transcription des ordres de paiement du directoire du district concernant
les affaires militaires.
3 septembre 1793-23 brumaire an II
5 L 123*
Enregistrement des mandats pour le paiement des charrettes, chevaux et
mulets requis.
26 pluviôse-22 germinal an II
5 L 124*
Enregistrement des mandats de paiement des manteaux requis et remis au
district.
12 pluviôse-5 germinal an II
5 L 125
Administration générale des communes.- Délibérations des communes.
1791-an IV
5 L 126
Affaires
communales.Administration
contributions, biens privilégiés, cultes
correspondance.
:
générale,
agriculture,
états, délibérations,
1789-an III
Alet (1792-1793) ; Antugnac (1792-1793) ; Bellegarde (1790) ; Belloc (1793) ;
Cambieure (1789-1790) ; Chalabre (an II-an III) ; Clermont (1790) ; Ladern (1790) ;
Limoux (1791-an II) ; Montjardin (1792).
5 L 127-128
1791
127
128
A-L.
M-V.
5 L 129-130
Comptes de recettes et dépenses et pièces justificatives des communes.
1791-1792
129
130
5 L 131
Alet, Belcastel-et-Buc, Caudeval, Chalabre, Ladern.
Limoux, Peyrefitte, Saint-Couat.
an II-an III
5 L 132
Finances.- Instructions et correspondance générale.
1792-an III
Monnaie
5 L 133
Assignats et billets de confiance.- Instructions, correspondance.1792-1793
5 L 134
Assignats.- Bons d'échange.
1792
Domaines
5 L 135
Recensement des monuments et bâtiments nationaux.- Instructions, états.
an II-an III
CONTRIBUTIONS
5 L 136
Contributions directes.- Situation des opérations relatives à la
contribution foncière : états, correspondance.
1791-1793
5 L 137-142
Inscription des anciens droits supprimés en précompte du montant des
contributions foncière et mobilière de 1793 (classé par canton).
an II
137
138
139
140
141
142
5 L 143
Alaigne.
Alet.
Cailhau.
Chalabre.
Castelreng, Peyrefitte.
Saint-Hilaire, Villardebelle.
Contributions en remplacement des droits supprimés.- Recouvrement :
tableau de situation.
an II
EAUX ET FORETS
Coupes de bois
5 L 144
Coupes de bois.- Instructions, procès-verbaux de vérification et états des
bois exploitables, procès-verbaux de visites domiciliaires, ventes de
coupes de bois, correspondance.
1791-an III
Délits et litiges
5 L 145
Délits, litiges, droits d'usage.- Rapports, jugements.
1670-1792
Bois de Crausse (commune de Saint-Hilaire) : arrêts, suppliques, délibérations,
correspondance (1670-1792) ; forêt de Rieunette : requête, sentence, jugement,
délibérations (1670-1791).
AFFAIRES MILITAIRES
Généralités
5 L 146
Affaires militaires.- Instructions générales.
an II-an III
5 L 147
Représentants du peuple.- Correspondance des représentants du peuple
près l'armée des Pyrénées-Orientales adressée au district.
an II-an III
Etapes, convois
5 L 148
an II-an III
5 L 149
Transports militaires.- Correspondance.
an II-an III
5 L 150
Subsistances militaires.- Correspondance générale.
an II-an IV
5 L 151
Recensement général et réquisition des grains et fourrages pour l'armée
des Pyrénées-Orientales.- Reçus, mandements, états, correspondance.
1793-an IV
5 L 152
Recensement des chevaux, mulets, charrettes.- Etats, instructions,
correspondance.
an II-an III
5 L 153
Réquisition des prairies du district pour les chevaux de l'armée des
Pyrénées-Orientales.- Instructions, états, pétitions.
an II
Réquisitions
Armes et munitions
5 L 154
Recensement des armes et matières métalliques.- Recensement, états,
correspondance du directeur du parc d'artillerie de Quillan.
1793-an III
5 L 155
Commission de préposé-instructeur pour l'exploitation des salpêtre, salin
et charbon dans le département de l'Aude, accordée au citoyen Leduc.
an II
5 L 156
Instructions et correspondance générale ; registre des fournitures, états et
comptes des ateliers de confection du district.
an II-an III
5 L 157
Hôpital militaire de Limoux.- Instructions, matériel, correspondance.
an II-an III
Déserteurs et prisonniers de guerre
5 L 158
Listes, signalements, correspondance.
an III-an IV
5 L 159
Caserne de gendarmerie de Limoux.- Travaux : plans, devis.
1792-an X
TRAVAUX PUBLICS
Généralités
5 L 160*
Enregistrement des adjudications des travaux engagés par le district.
7 janvier 1792-1er prairial an III
Ouvrages d'art
5 L 161
Ouvrages d'art.- Travaux : adjudications, délibérations, correspondance.
1792-an III
Pont de Camon (an II) ; pont de Chalabre (1792) ; pont de Gramazie (1792) ; pont vieux
de Limoux (1792-an III) ; pont de Villefloure (an III).
Routes et chemins
5 L 162
Routes et chemins.- Entretien, réparations : instructions, adjudications,
devis, estimation, rapports, délibérations, délits, baux d'entretien.
1790-an III
5 L 163
Route de poste de Carcassonne au Mont-Libre 21.- Entretien de la partie
dépendante du district : devis, délibérations, adjudications, baux
d'entretien.
1791-an III
5 L 164
Délibérations, correspondance, comptes.
1790-an II
ENSEIGNEMENT, ARCHIVES
Enseignement
5 L 165*
Arrêtés concernant les instituteurs et institutrices nommés par le jury
d'instruction.
12 pluviôse-5 fructidor an III
Archives
5 L 166
21
Inventaire des cartes et plans concernant les travaux publics appartenant à
la nation.
an III
Mont-Louis, Pyrénées-Orientales.
JUSTICE
5 L 167
Organisation judiciaire.- Délibérations du district.
1790
CULTES
5 L 168
Etats, tableaux des ecclésiastiques des deux sexes, pétitions,
délibérations, registre de changement de domicile, correspondance.
1791-an III
Abbayes, prieurés, couvents et maisons religieuses
5 L 169
Religieuses hospitalières de Limoux.- Procès-verbaux de prestations de
serments, d'abattage des grilles du parloir et d'inventaire de l'argenterie,
ornements et linge de leur église.
an II
5 L 170
Hôpital d'Alet.- Comptes de recettes et dépenses et pièces justificatives.
1792-1793
Assistance
5 L 171
Secours aux indigents.- Instructions, correspondance.
an II-an III
5 L 172
Prisons.- Travaux, fonctionnement.
1792-an III
Prisons d'Alet : correspondance ; prison de Limoux : personnel, correspondance ; prison
du palais de justice de Limoux : avant-toisé de réparations.
SOUS-SERIE 6 L
FONDS DU DISTRICT DE NARBONNE
6 L 1-3
réception.
1791-an II
1
2
3
6L4
avril 1791-juin 1793.
juillet-septembre 1793.
octobre 1793-frimaire an II.
Envoi des lois et décrets par le district aux communes.- Etats, accusés de
réception.
1792
Délibérations de l’administration du district
6 L 5*-8
5*
6*
7*
8
1790-an IV
11 juillet 1790-22 juin 1791.
6 avril 1791-1er juin 1793.
4 juin 1793-20 vendémiaire an IV.
Extraits, 1790-an IV.
6 L 9*
18 octobre 1790-16 octobre 1792
6 L 10*-11*
Délibérations du conseil du district en surveillance permanente.
1792-an III
10*
11*
6 L 12
19 juillet 1792-9 nivôse an II.
10 nivôse an II-28 prairial an III.
Délibérations, arrêtés, proclamations du directoire du district et du
conseil du district (collection imprimée de placards).
an II-an III
Arrêtés, avis et ordres de réquisition de l’administration du district
6 L 13*-15*
Arrêtés et avis du directoire du district.
13*
14*
15*
6 L 16*
1791-an IV
25 juin 1791-1er janvier 1793.
1er janvier 1793-2 vendémiaire an III.
Enregistrement des réquisitions du directoire du district.
7 ventôse an II-3 brumaire an IV
Rapports et comptes rendus sur l’esprit public et l’administration
générale
6 L 17
Comptes rendus décadaires des administrateurs et du procureur syndic du
district.
messidor an III
6 L 18*
district adressés au Comité de salut public.
20 nivôse an II-11 vendémiaire an III
6 L 19*
district adressés au Comité de sûreté générale.
20 nivôse an II-21 frimaire an III
6 L 20
Comptes rendus décadaires de la commune de Luc adressés à
prairial an II
6 L 21
Comptes rendus décadaires des administrateurs et de l'agent national de
la commune de Narbonne adressés au district. floréal an II-pluviôse an III
6 L 22
Comptes rendus décadaires des comités de surveillance révolutionnaire
adressés au district.
an II-an III
Comités du district (vendémiaire-pluviôse an III), du canton de Ginestas (floréalfructidor an II), du canton de Narbonne (germinal-fructidor an II), du canton de Névian
(thermidor an II), de la section liberté de Narbonne (pluviôse an II).
6 L 23
Analyses des délibérations et de la correspondance des comités de
surveillance et des communes.
an II-an III
Correspondance
6 L 24-28
Correspondance générale du procureur syndic du département adressée à
l'administration et au procureur syndic du district.
1790-an IV
24
25
26
27
28
mars 1791-décembre 1792.
vendémiaire-frimaire an II.
prairial an III-brumaire an IV.
6 L 29-33
Correspondance générale du président et de l'administration du
département adressée à l'administration du district.
1790-an III
29
30
31
32
33
6 L 34-37
1790-an III
34
35
36
37
6 L 38-43
août 1790-novembre 1791.
janvier-décembre 1792.
avril 1793-frimaire an II.
nivôse-fructidor an II.
brumaire-5ème jour complémentaire an III.
mars 1791-juin 1792.
août 1793-nivôse an II.
prairial-4ème jour complémentaire an III.
an II-an III
38
39
40
41
42
43
nivôse-ventôse an II.
germinal an II.
floréal an II.
prairial-fructidor an II.
vendémiaire-ventôse an III.
6 L 44
Correspondance générale adressée au secrétaire du district.
6 L 45-50
1790-an III
45
46
47
48
49
50
1792-an III
vendémiaire-ventôse an II.
germinal-fructidor an II.
vendémiaire-frimaire an III.
nivôse-prairial an III.
messidor an III-4 brumaire an IV.
6 L 51*-58*
1790-an II
51*
52*
53*
54*
55*
56*
57*
58*
8 juillet 1790-19 juin 1792.
2 janvier-1er juillet 1792.
2 juillet 1792-7 janvier 1793.
20 septembre 1793-22 brumaire an II.
22 brumaire-10 nivôse an II.
6 L 59*-72*
an II-an III
59*
60*
61*
62*
63*
64*
65*
66*
67*
68*
69*
70*
71*
72*
5 pluviôse-5 ventôse an II.
5-25 ventôse an II.
25 ventôse-19 germinal an II.
4 prairial-13 messidor an II.
13 messidor-14 thermidor an II.
17 vendémiaire -26 brumaire an III.
26 brumaire-26 frimaire an III.
7 frimaire-26 nivôse an III.
26 nivôse-28 pluviôse an III.
28 pluviôse-24 germinal an III.
6 L 73*-84*
Transcription de la correspondance active du directoire du district.
1790-an IV
73*
74*
75*
76*
77*
78*
79*
80*
81*
82*
83*
84*
6 L 85*-88*
Transcription de la correspondance active du bureau des impositions.
1792-an IV
85*
86*
87*
88*
6 L 89*
8 juillet 1790-26 août 1791.
16 septembre 1791-23 septembre 1792.
20 juin 1792-17 thermidor an II.
17 thermidor an II-19 vendémiaire an III.
19 vendémiaire-3 frimaire an III.
3-28 frimaire an III.
28 frimaire-5 ventôse an III.
6 ventôse-19 germinal an III.
19 germinal-9 prairial an III.
9 prairial-10 thermidor an III.
10-25 thermidor an III.
10 mars-22 décembre 1792.
22 décembre 1792-1er juillet 1793.
5 juillet 1793-7 ventôse an III.
8 ventôse an III-2 pluviôse an IV.
concernant les affaires militaires.
18 thermidor an III-17 vendémiaire an IV
Elections
6 L 90
Convocation des électeurs pour la formation de l'administration du
district.- Ordonnance des commissaires du roi.
1790
6 L 91-93
Assemblées primaires.
91
92-93
6 L 94
1790-an IV
Elections du juge de paix du canton de Ginestas : délibérations,
correspondance, 1791.
Elections des maires, officiers municipaux, procureur, juge de paix et
assesseurs du canton de Narbonne : procès-verbaux par section, procèsverbaux de récolement des votes, liste des électeurs.
92
1790.
93
1792-an IV.
Contentieux au sujet de l'élection du maire et du procureur de Ventenac.
1793
Municipalités
6 L 95
Epuration des municipalités.- Délibérations du groupe de citoyens
nommés par le représentant du peuple Clauzel.
an III
6 L 96
Municipalité de Ginestas.- Démission et remplacement de l'agent
national.
an II
Police
Instructions
6 L 97
1792-an III
Dénonciations.- Délibérations, correspondance.
1792-1793
Sûreté générale
6 L 98
Délits, troubles
6 L 99
Enlèvement des marques de féodalité et de royauté.- Délibérations,
correspondance.
1793
6 L 100
Délits, troubles.
1791-an III
Incendie du four banal de Durban : envoi d'un détachement de la garde nationale de
Narbonne (1791) ; troubles à Gruissan : procès-verbaux, correspondance (1792) ;
troubles à Toulon et en Vendée : adresses, correspondance (an II-an III).
Arrestation et recherches d’individus
6 L 101
Avis de recherche de suspects.
1793
Emigrés
6 L 102
Emigrés.- Instructions, listes, états des parents d'émigrés, états des
créances sur les émigrés.
1793-an III
Certificats de civisme
6 L 103
Certificat de civisme accordé par le conseil général de la commune de
Narbonne.
an II
Passeports
6 L 104
Extraits du registre des passeports de la commune de Narbonne.
an II-an III
Santé publique
6 L 105
Cours destinés aux sages-femmes.- Instructions, liste, candidates
présentées par les communautés.
1790-1793
ECONOMIE
Subsistances
6 L 106
Circulaires de la commission des subsistances et approvisionnements de
la République et de la commission du commerce et des
approvisionnements de la République.
an II-an III
6 L 107
Recensement des grains et des fourrages dans les communes du district.Instructions, tableaux.
1793
6 L 108
Foires et marchés.- Délibérations du district.
1793
Agriculture, pêche
Agriculture
6 L 109
6 L 110
Population agricole.- Instructions, listes, correspondance.
6 L 111-113*
Amélioration des terres agricoles.
111
112*
113*
6 L 114-116
an II
1791-an IV
Déclarations, procès-verbaux de visite, 1791-1792.
Déclarations de défrichements, dessèchement, plantation et autres
améliorations,17 février 1791-14 brumaire an IV.
Procès-verbaux des visites des terrains défrichés, desséchés, plantés et
améliorés, 29 mars 1791-14 brumaire an IV.
Déclarations de récolte des grains.
114
115
116
6 L 117
1790-an IV
1790-1793
Cantons d'Armissan, Bizanet, Bize, Coursan, Ginestas.
Cantons de Leucate, Lézignan, Narbonne.
Cantons de Névian, Peyriac-de-mer, Sigean.
Calamités agricoles.- Gel des oliviers : états.
1791
Pêche
6 L 118
Pêche au boeuf.- Instructions, pétition, correspondance.
1790-1791
6 L 119
Situation des pêcheurs de Leucate.- Rapport de l'agent des pêches
maritimes.
an III
Commerce, industrie
6 L 120
Laines, chanvres,
correspondance.
cuirs
et
peaux.-
Instructions,
questionnaires,
1791-an III
Personnel du district
6 L 121
Personnel du district.- Etat, rémunérations, indemnités.
an IV
Organisation administrative du district
6 L 122
Organisation générale du directoire et des bureaux du district.Instructions, correspondance.
1790-an III
6 L 123
Inventaire des meubles et effets des bureaux du district.
s.d.
6 L 124
Comptes du directoire du district.
1790-an II
6 L 125
Logement de l'administration du district, du tribunal, de la prison, de la
gendarmerie.- Réparations : délibérations, correspondance.
1791-an II
6 L 126-127
Délibérations et procès-verbaux des municipalités.
126
127
6 L 128-136
Cantons de Coursan, Ginestas, Lézignan.
Cantons de Narbonne, Névian, Sigean.
Affaires communales.- Administration générale, délibérations,
correpsondance, élections, personnel, contentieux, comptes, cadastre,
contributions, réquisitions, écoles.
1787-an III
128
129
130
131
132
133
134
135
136
6 L 137-138
1790-an IV
Albas (an II) ; Argelliers (1790-an III) ; Argens (1791-an III) ; Armissan
(1790-an II) ; Bages (1791) ; Bizanet (1790-1791), 1790-an III.
Bize, 1790-an III.
Canet (1790-an II) ; Coursan (1790-an III) ; Cuxac (1790-an II) ;
Durban (an II-an III) ; Fabrezan (1791) ; Ferrals (1792) ; Feuilla
(1791) ; Fitou (1791), 1790-an III.
Fleury (1790-an II) ; Fraisse (an II) ; Ginestas (1790-an III), 1790-an III.
Gruissan (1790-an III) ; Lapalme (1790) ; Leucate (1791-an III) ;
Lézignan (1791) ; Mailhac (1791-an III) ; Marcorignan (1790) ;
Mirepeisset (1790-an III) ; Montredon (an II-an III) ; Moussan (1790),
1790-an III.
Narbonne (1789-an III) ; Névian (1791) ; Ouveillan (1789-an III) ;
Paraza (1791-an III) ; Peyriac-de-Mer (1791), 1789-an III.
Portel (1791) ; Pouzols (1791-an III) ; Raissac (1792-1793) ; Roquefort
(1791) ; Roubia (1791-an III) ; Sainte-Valière (1790-an III) ; SaintMarcel (1787-an III), 1787-an III
Saint-Nazaire (1789-an III) ; Sallèles (1790-an III), 1789-an III.
Salles (1790-1793) ; Sigean (1790-1791) ; Treilles (1791) ; Ventenac
(1791-an III) ; Villesèque (1791-1792) ; Vinassan (1790-an III), 1790an III.
1791
137
138
A - H.
L - V.
6 L 139*
Charges locales des communes.
1792
6 L 140*
Etat des charges locales de la municipalité de Narbonne pour l'année
1791.
1792
6 L 141
1792-an II
6 L 142
Finances.- Instructions, correspondance, tableau général des matières (or,
argent, métaux) envoyés par le district.
1791-an III
Monnaie
6 L 143
Envoi d'assignats au district.- Délibérations, correspondance.
1792-an II
Domaines
6 L 144
Etat des biens des condamnés à mort et déportés à perpétuité, des hors-laloi et des étrangers dont le pays est en guerre avec la République. an III
Communes de Conilhac, Coursan, Feuilla, Mailhac, Montseret, Sallèles.
6 L 145
Vente du bateau "La Syrène".- Délibérations.
an II
Loteries
6 L 146
Loterie nationale.- Contrainte adressée au receveur des loteries de
Narbonne, correspondance.
1793
6 L 147
Instructions, correspondance, états de recouvrement, états des envois des
rôles d'impositions au communes.
1790-an II
6 L 148
Etat général des impositions du diocèse de Narbonne.- Extraits.
6 L 149
Supplément à l'état des albergues et rentes remis au district.
1790
s.d.
Dégrèvements
6 L 150
Dégrèvements d'impositions.- Pétitions.
1792
Contribution extraordinaire de guerre
6 L 151
Matrices de rôle, déclarations de revenus des particuliers.
1793-an II
6 L 152
Sels et tabacs nationaux.- Adjudications, correspondance.
1790-1792
POSTES
6 L 153
Relais de la barque de poste.- Adjudication.
an III-an IV
EAUX ET FORETS
6 L 154
Eaux et forêts.- Instructions, correspondance.
1793-an III
AFFAIRES MILITAIRES
6 L 155
an II-an III
6 L 156
Correspondance d'officiers de l'armée des Pyrénées-Orientales et autres
adressée au district.
an II-an III
6 L 157
Correspondance des commissaires des guerres adressée au district.
an II-an III
6 L 158
Questionnaires envoyés aux municipalités concernant les volontaires,
l'habillement, l'armement, les chevaux, les charrettes, les vivres.
1793
6 L 159
Enlèvement des cravates des drapeaux du régiment de Touraine en
garnison à Perpignan par son colonel, M. de Mirabeau ; arrestation de
celui-ci.- Procès-verbaux des municipalités de Narbonne et Perpignan.
1790-1791
6 L 160
Correspondance des représentants du peuple près l'armée des PyrénéesOrientales adressée au district.
an II-an III
Recrutement
6 L 161
Questionnaire envoyé à la municipalité de Narbonne concernant la levée
de troupes.
1793
Organisation de l’armée
Personnel
6 L 162
Contentieux au sujet du commandement entre la compagnie des
grenadiers rouges et la compagnie des grenadiers bleus de Narbonne.
14 décembre 1789
6 L 163
Nombre et nomination des officiers de la légion des dragons volontaires,
cavalerie narbonnaise.- Délibérations.
1790
6 L 164
Liste des volontaires composant la 1ère compagnie du canton de
Ginestas.
1791
Etapes, convois
6 L 165
an II-an III
6 L 166
Correspondance adressée au district.
an II-an III
6 L 167
Bureau d'ordre et de surveillance.- Surveillance et paiement des
convoyeurs.
an II
Subsistances, réquisitions
6 L 168
Subsistances militaires.- Instructions, correspondance.
6 L 169-175
Magasins de Narbonne.
169
170-173
174-175
1793-an III
Transports de vivres de Narbonne à Perpignan : ordres, quittances de
transport, an II
Distribution de rations de pain : reçus, an II-an IV.
170
pluviôse an II.
171
floréal an II.
172
thermidor an II.
173
pluviôse an IV.
Frais de manutention et distribution : états, an III- an IV.
174
pluviôse an III.
175
vendémiaire an IV.
6 L 176
Liste de citoyens propres à être mis en réquisition.
an II
6 L 177
Liste des ouvriers employés aux divers ateliers de Narbonne ;
recensement des ouvriers en bois, fer, métaux.
an II
6 L 178
Animaux et matériel roulant.- Réquisition, recensement.
6 L 179
Réquisition des cordes des carillons.
an II-an III
an II
Armes et munitions
6 L 180
Armes, munitions, matières métalliques : recensement, réquisitions.Etats, instructions, délibérations, correspondance.
1793-an II
6 L 181
Etat de situation de l'atelier de réparation des armes de Narbonne.
an II
6 L 182
Instructions, délibérations, réquisitions, tableaux des mouvements de
l'atelier de salpêtre.
1792-an III
6 L 183
Etats de situation et de fabrication du salpêtre dans les communes.
an II-an III
6 L 184
Magasins et ateliers d'habillement de Narbonne : production, livraisons.Instructions, états, inventaires, correspondance.
1792-an III
6 L 185
Magasins et ateliers de Narbonne.- Bons d'effets d'habillement distribués.
an II-an III
6 L 186*
Enregistrement des effets militaires entrés et sortis du magasin.
24 septembre 1793-8 nivôse an II
6 L 187
Magasin de l'habillement militaire de Narbonne.- Etats des recettes et
dépenses.
an II-an III
6 L 188*-189*
Atelier de l'habillement militaire établi en la maison de l'évêché.- Livres
des entrées.
an II-an III
188*
189*
24 messidor an II-12 germinal an III.
6 L 190
Confection et réquisition de souliers.- Instructions, correspondance, états.
1793-an III
6 L 191
Bons de distribution de souliers.
an III-an IV
6 L 192
Hôpitaux militaires.- Administration, police, personnel, matériel,
bâtiments.
an II-an III
6 L 193
Hospice militaire de Narbonne.- Bons d'habillement délivrés aux
malades.
an III
6 L 194
Etat des militaires décédés à l'hospice militaire de Narbonne. floréal an III
Déserteurs et prisonniers de guerre
6 L 195
Déserteurs et prisonniers de guerre.- Instructions, listes, signalements,
correspondance.
an II-an III
Garde nationale et autres corps spéciaux
6 L 196*
Comité chargé de la discipline des troupes bourgeoises.- Délibérations.
9 août 1789-31 janvier 1790
6 L 197
Conseil de discipline du bataillon n°5 de la garde nationale de Narbonne.Délibération.
1793
Marine
6 L 198
Etat des gens de mer du quartier de Narbonne ; ordres de réquisition de
marins.
1791
6 L 199
Fortifications.- Instructions (1793-an III) ; travaux (1790-an III).
1790-an III
Instructions, correspondance (1793-an III) ; toisé général et définitif des ouvrages de
fortification ordonnés pendant l'année 1790 sur la côte du district de Narbonne (1790) ;
fortifications de Leucate : réquisition (1793) ; fortifications de Narbonne : devis,
adjudication, délibérations, arrêtés, correspondance (1791-an III) ; lettre de la
municipalité de Sigean au commandant de la 10ème division de l'armée des PyrénéesOrientales au sujet de la défense du territoire (1793).
TRAVAUX PUBLICS
6 L 200
1790-an III
Routes et chemins
6 L 201
Routes et chemins.- Travaux d'entretien : devis, adjudication,
correspondance.
1791-an III
6 L 202
Routes de postes Paris-Perpignan par Carcassonne et Narbonne et ParisNarbonne par Montpellier et Béziers.- Travaux d'entretien : devis,
adjudications.
1791-an III
6 L 203
Rues de Narbonne.- Pavage : devis, adjudications.
an II-an III
6 L 204
Demandes de création, états des journées de main-d'oeuvre et des
sommes employées.
1791-1793
Ouvrages d’art
6 L 205
Ponts.- Réparations, entretien : devis, états, correspondance.
1792-an II
Rivières, canaux, étangs
6 L 206
Rivière d'Aude, jourres et étangs.- Travaux de consolidation, entretien,
réparations, construction de digues : devis, délibérations, adjudications,
correspondance.
1787-an II
6 L 207
Canaux.- Réparations, entretien, trafic, personnel : arrêtés, délibérations,
correspondance.
1792-an III
6 L 208
Conseil des finances du canal de l'arrondissement du Somail.- Etats de la
situation de la caisse.
1792-an III
6 L 209
Ecluses du canal de la Robine.- Réparations et entretien : délibérations de
l'administration du département.
an II
Enseignement
6 L 210
an II-an III
6 L 211*
Commission de l'Instruction publique.correspondance reçue par la commission.
6 L 212
Réponse des municipalités à une enquête sur les enseignants des écoles
primaires.
an III
Enregistrement de la
an II-an III
Archives
6 L 213
Inventaire des registres et papiers du directoire du district de Narbonne.
1792
6 L 214
Etat sommaire des archives remises par le district aux administrations
cantonales et au département.
an IV
JUSTICE
6 L 215
Syndics des gens de mer.- Correspondance.
1793
CULTES
6 L 216
Impositions des ecclésiastiques.- Instructions.
1792
6 L 217
Réponse des municipalités à une enquête sur les prêtres du district.
an II
6 L 218
Liste des ecclésiastiques qui ont abdiqué leurs fonctions et remis leurs
lettres de prêtrise.
s.d.
6 L 219
Etats de tous les religieux de Narbonne.
Personnel
Généralités
1791-1793
Serment des ecclésiastiques
6 L 220
Procès-verbal de l'assemblée des citoyens actifs de Narbonne concernant
la lecture des discours de Mirabeau et Camus sur la Constitution civile du
clergé et prestation de serment de M. Robert, prêtre, officier municipal.
1791
Prêtres réfractaires
6 L 221
Prêtres déportés, incarcérés.- Délibérations du conseil général de la
commune de Narbonne ; liste.
1792
6 L 222
Prêtres n'ayant pas prêté serment.- Listes, pétitions, délibérations.
1793-an II
6 L 223
Tableaux, déclarations, requêtes.
1791-an IV
6 L 224
Traitement des membres du chapitre Saint-Just de Narbonne.- Arrêtés,
avis, comptes, pétitions.
1790-1792
Biens et revenus ecclésiastiques
6 L 225
Eglise de Narbonne.- Etats des biens, des revenus et charges.
1790
6 L 226
Archidiaconé des Corbières.- Compte de recettes et dépenses.
1790
6 L 227
Cures.- Déclarations des revenus et comptes présentés au district
(classement par ordre alphabétique des personnes).
1790
Cures d'Argeliers, Argens, Bages, Bizanet, Bize, Boutenac, Canet, Castelnau-d'Aude,
Céleyran, Cérame, Conilhac, Coursan, Cruscades, Cuxac, Escales, Feuilla, Fitou,
Fontcouverte, Gasparets, Ginestas, Lapalme, Leucate, Luc, Mailhac, Marcorignan,
Mirepeisset, Montrabech, Montséret, Névian, Ornaisons, Ouveillan, Paraza, Pérignan,
Peyriac-de-Mer, Portel, Pouzols, Raissac, Roquefort, Roubia, Sainte-Valière, SaintMarcel, Sallèles, Tourouzelle, Truilhas, Védilhan, Ventenac, Villedaigne.
Edifices du culte
6 L 228
Maison épiscopale et établissement du nouveau séminaire.- Réparations :
avis du directoire du district.
1792
Confréries
6 L 229
Confrérie des pénitents blancs.- Comptes, mandements, quittances.
1788-1792
6 L 230
Etablissements de bienfaisance, secours aux indigents.- Instructions,
correspondance, comptes de recettes et dépenses des hôpitaux de
Narbonne.
1791-an III
6 L 231
Maison d’arrêt de Narbonne.- Réparations à la maison d'arrêt de
Narbonne : rapports, devis, correspondance ; transfert, élargissement,
états des détenus : rapport, correspondance.
an II-an III
SOUS-SERIE 7 L
FONDS DU DISTRICT DE QUILLAN
Lois et décrets
7 L 1*
Lois et décrets reçus par le district.- Répertoire.
germinal an II-brumaire an IV
Arrêtés du comité de salut public, des représentants du peuple et de
l’administration du département
7 L 2*
Transcription des arrêtés des représentants du peuple, du Comité de Salut
public, des commissions et du directoire du département.
4 germinal an II-21 brumaire an IV
Délibérations de l’administration du district
7 L 3*-8
3*
4*
5*
6*
7*
8
7 L 9*-10*
7 L 11*-12*
12 avril 1793-26 ventôse an II.
12 thermidor an II-15 brumaire an IV.
Extraits, 1790-an III.
9*
10*
1791-an IV
1792-an II
8-15 octobre 1792.
19 juillet 1792-28 frimaire an II.
Registres de présence des administrateurs du district aux séances du
directoire en surveillance permanente.
an II-an IV
11*
12*
24 frimaire an II-28 pluviôse an III.
Arrêtés, avis et ordres de réquisition de l’administration du district
7 L 13*-21*
Arrêtés et avis du directoire du district.
13*
14*
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
1790-an IV
31 août 1790-11 février 1791.
1er juin-11 juillet 1791.
26 avril 1792-4 mars 1793.
4 mars 1793-20 pluviôse an II.
23 pluviôse an II-26 vendémiaire an III.
26 vendémiaire-20 fructidor an III.
7 L 22*
Arrêtés sur pétitions relatifs aux contributions et taxes.
30 mars 1792-28 messidor an II
7 L 23*-25*
Avis donnés par l'administration du district sur les états des charges
locales des communes.
1791-an III
23*
24*
25*
1791-20 mai 1792.
8 novembre 1792-12 pluviôse an III.
21 pluviôse-18 messidor an III.
7 L 26*
Ordres de réquisition de l'agent national du district.
28 prairial an II-18 fructidor an III
7 L 27*-28*
Ordres de réquisition du directoire du district.
27*
28*
an II-an IV
1er thermidor an II-3 brumaire an IV.
Rapports et comptes rendus sur l’esprit public et l’administration
générale
7 L 29
Comptes rendus décadaires.- Instructions.
7 L 30*-31*
Transcription des comptes rendus décadaires de l'agent national du
district.
an II-an III
30*
an II-an III
Comptes rendus envoyés au Comité de Salut public, 21 germinal an II30 pluviôse an III.
31*
Comptes rendus envoyés au Comité de Sûreté générale, 20 thermidor an
II-30 germinal an III.
Correspondance
7 L 32
Correspondance générale du président, des administrateurs et du
procureur général syndic du département adressée au directoire du
district.
avril 1793-fructidor an III
7 L 33
an II-an III
7 L 34
Correspondance générale adressée aux administrateurs du directoire du
district.
1793
7 L 35*
5 novembre 1791-21 juin 1793
7 L 36*-38*
1793-an IV
36*
37*
38*
22 juin 1793-26 prairial an II.
26 prairial an II-13 ventôse an III.
7 L 39*-41*
Transcription de la correspondance active du directoire du district.
1790-an IV
39*
40*
41*
9 avril 1793-26 prairial an III.
28 prairial an III-16 brumaire an IV.
7 L 42*
Transcription de la correspondance active du directoire du district
concernant les subsistances.
7 L 43*-44*
Transcription de la correspondance active du bureau des contributions.
an II-an IV
43*
44*
12 nivôse an II-14 brumaire an III.
7 L 45*-47*
Transcription de la correspondance active du bureau de la guerre.
an II-an IV
45*
46*
47*
13 nivôse an II-30 germinal an III.
Elections
7 L 48
Assemblées électorales.- Instructions.
an III
7 L 49
Tableau des citoyens actifs et électeurs du district avec la population par
municipalités et paroisses.
1790
Police
7 L 50
an II-an III
Aveugles et sourds-muets.- Etats communaux.
an II-an III
Santé publique
7 L 51
ECONOMIE
Subsistances
Généralités
7 L 52
Subsistances, approvisionnement, maximum.- Instructions générales,
circulaires de la commission des subsistances et approvisionnements de
la République et de la commission du commerce et des
approvisionnements de la République, délibérations, états des denrées
produites et vendues.
an II-an III
Réquisitions
7 L 53
Moissonneurs réquisitionnés.- Etats.
an II
Distribution de blé de secours.- Bons.
an II
Maximum des prix des denrées et marchandises.
an II
Grains, farines
7 L 54
Maximum
7 L 55-57
55
56
57
Tableaux n°1 (viande fraîche et salée, poisson sec et salé), n°2 (légumes
secs et verts, fruits), n°3 (production d'animaux vivants), n°4 (boissons),
n°5 (épicerie et droguerie), n°6 (laines et draperies).
Tableaux n°7 (chanvres et corderies), n°8 (fils et rubans), n°9 (toiles),
n°10 (cotons, fils de coton et cotonnades), n°11 (bonneterie), n°13 (cuirs
et peaux), n°14 (chapellerie fine et commune).
Tableaux n°15 (papier), n°16 (fer), n°17 (quincaillerie), n°18 (bois de
construction et autres), n°19 (bois à brûler), n°20 (charbon).
Agriculture
7 L 58
7 L 59
Prix des journées des cultivateurs.- Etats, délibérations.
an II-an III
an II
Administration du district
7 L 60
Administration générale.- Instructions.
an II-an III
7 L 61
Fonctionnaires destitués.- Instructions, tableaux.
an II-an III
7 L 62
Adjudication du service des porteurs chargés de l'envoi des lois et de la
correspondance du district aux municipalités.
an III
7 L 63
Dépenses du district, recouvrement d'impositions, évaluations de
domaines royaux et ecclésiastiques.- Etats.
1790-1792
7 L 64-65
Comptes de recettes et dépenses du directoire du district.
64
65
7 L 66-67
29 novembre 1790-31 octobre 1791 22.
9 décembre 1791-29 septembre 1792.
Etats des paiements effectués pour les affaires militaires.
66
67
1790-1792
an II
Habillement, solde, recrutement.
Réquisition des chevaux.
7 L 68
Etats des paiements effectués pour les fournitures d'imprimés. an II-an III
7 L 69*
Registre des mandats de paiement des fonctionnaires.
21 août 1791-26 juillet 1792
7 L 70
Incendie accidentel des bureaux de l'administration du directoire du
district.- Etats des victimes, rapports, inventaires des papiers sauvés.
an II-an III
7 L 71
Pétitions et délibérations des communes.
7 L 72*
Nominations des gardes champêtres.
5 fructidor an III-13 vendémiaire an IV
7 L 73
Recensement des monuments, des maisons occupés par les autorités
constitués et des bâtiments nationaux adjugés aux communes.Instructions, états, réponses des communes.
an II-an III
22
1790-an III
Contient en outre l'inventaire des meubles, registres et principaux papiers appartenant à l'administration du
district.
7 L 74
Affaires communales : contentieux, assistance.
1792-an II
Brenac (1792) ; Sainte-Colombe-sur-l'Hers (an II).
7 L 75
Charges locales des communes.- Etats.
7 L 76*
Enregistrement des arrêtés du directoire du département portant fixation
des charges locales des communes.
1793-an III
7 L 77
Situation financière des communes.- Instructions.
7 L 78-79
Dettes actives et passives des communes : états, correspondance
1790-an II
78
79
1790
1791-an III
A-E.
F-V.
7 L 80
Recouvrement des impositions.- Instructions,
recouvrement, états décadaires des recettes.
bordereaux de
an II-an III
EAUX ET FORETS
7 L 81*
Paiement des gardes forestiers - Cahier des mandements.
1er pluviôse an II-1er brumaire an III
AFFAIRES MILITAIRES
7 L 82
Instructions générales, délibérations du directoire du district. 1793-an III
7 L 83
Circulaires et correspondance des généraux et des commissaires des
guerres près l'armée des Pyrénées-Orientales.
an II-an III
7 L 84*
Livre d'ordre du 1er bataillon de la 1ère division du district de Quillan
(bataillon de réquisition), suivi de comptes d'un particulier (1860-1885).
13 septembre 1793-21 ventôse an II et 1860-1885
Etapes, convois
7 L 85
1793-an II
7 L 86
Ordres de route, bons d'étapes et de vivres, fermage des étapes. 1792-an II
Subsistances militaires
7 L 87
Vivres, fourrages et grains.- Instructions, correspondance, états,
délibérations.
an II-an IV
Armes et munitions
7 L 88
Fabrication d'armes.- Instructions.
1793-an III
7 L 89
Recensement des armes et matières métalliques dans les communes.Délibérations, états.
1792-an II
7 L 90
Atelier de fabrication de baïonnettes de Fougax.- Instructions, états,
correspondance.
an II-an III
7 L 91
Parc d'artillerie de Quillan.- Instructions, états du personnel et du
matériel, enquêtes, correspondance.
an II-an IV
7 L 92
an II-an III
7 L 93
Fabrication du salpêtre.- Etats communaux.
an II-an III
7 L 94
Habillement et équipement des troupes.- Circulaires de l'agence de
l'habillement, équipement et campement des troupes de la République ;
états ; correspondance.
an II-an IV
Hôpitaux militaires
7 L 95-96
Hôpital militaire de Belvianes.
95
96
an II-an III
Instructions, personnel, matériel, réquisitions, an II-an III.
Etat des effets de literie et de linge entrés à l'hôpital à titre gratuit et
onéreux, floréal an II-brumaire an III.
Prisonniers de guerre et déserteurs
7 L 97
Instructions, correspondance, listes communales des déserteurs.an II-an III
7 L 98
Liste générale
montagnards.
des
déserteurs
du
1er bataillon
des
braconniers
an III
7 L 99
Occupation du couvent Saint-Dominique de Quillan par la gendarmerie.Réparations : devis, adjudication.
1791-1792
7 L 100
Réparations à faire au château de Quillan pour servir de défense à la
ville.- Délibérations, adjudication.
1793
TRAVAUX PUBLICS
Routes et chemins
7 L 101*
Transcription des adjudications et des baux d'entretien des routes,
chemins et autres travaux publics.
18 avril 1791-29 germinal an III
7 L 102
Correspondance générale ; route du Mont-Libre : devis, adjudication ;
routes et chemins de 2ème et 3ème classe : estimations, adjudications ;
état des routes à entretenir pour le service de l'armée.
1791-an III
Ouvrages d’art
7 L 103
Ouvrages d'art.- Construction d'un pont sur l'Hers à Bélesta : tableau des
offres (s.d.) ; construction d'un pont sur l'Agly : correspondance (an II).
an II et s.d.
Mines et forges
7 L 104
Forges.- Instructions, correspondance, déclarations, tableaux de la
production, pétitions.
an II-an III
Enseignement
7 L 105
an II-an III
7 L 106*
Registre des mandats visés par le district et fournis par les municipalités
aux instituteurs et institutrices.
an II-an IV
7 L 107
Inventaires des cartes, plans et mémoires concernant les travaux publics.Instructions, correspondance, état.
an III
7 L 108
Inventaire de la bibliothèque de Quillan.- Instructions.
an III
CULTES
7 L 109
Biens et revenus des ecclésiastiques et religieux. Etats.
1790
7 L 110
1793-an III
SOUS-SERIE 8 L
FONDS DES MUNICIPALITES DE CANTONS
CANTON D’ALAIGNE
8L1
Commissaire du pouvoir exécutif près l’administration du canton.Nomination.
an V
CANTON D’ALET-LES-BAINS
8L2
Délibérations de l’administration du canton.- Extraits.
an VII
CANTON D’ALZONNE
8 L 3*-5*
Délibérations, arrêtés et avis de l’administration du canton. an IV-an VIII
3*
4*
5*
8 L 6*-8*
Transcription de la correspondance active de l’administration du canton.
an IV-an VIII
6*
7*
8*
8 L 9*-10*
8 frimaire-3 messidor an IV.
6 messidor an IV-16 frimaire an VII.
27 ventôse an V-23 floréal an VIII.
11 germinal an IV-6 prairial an VI.
12 prairial an VI-10 pluviôse an VIII.
Transcription de la correspondance active adressée au commissaire du
pouvoir exécutif près l’administration du département.
an VI-an VIII
9*
10*
9 floréal an VI-17 frimaire an VIII.
5 nivôse-24 floréal an VIII.
CANTON D’ARQUES
8 L 11
Vacants communaux d’Arques. - Dépaissance du bétail : délibérations.
an IV
CANTON D’AZILLE
Délibérations, arrêtés, procès-verbaux
8 L 12*-17*
Délibérations, arrêtés et avis de l’administration du canton.
12*
13*
14*
15*
16*
17*
8 L 18*-20*
an V-an VII
8 frimaire-18 fructidor an V.
6 thermidor an IV-5 thermidor an V.
12 thermidor an V-25 nivôse an VI.
2 pluviôse an VI-9 nivôse an VII.
15 nivôse-1er fructidor an VII.
28 fructidor an VII-23 floréal an VIII.
Transcription d’actes relatifs à l’administration du canton (prestations de
serments, nominations de fonctionnaires, procès-verbaux relatant les
cérémonies publiques, bail de la barque de Puichéric, inventaire du
mobilier et des papiers de la municipalité de canton).
an V-an VIII
18*
19*
20*
10 pluviôse an V-29 pluviôse an VI.
30 ventôse an VI-25 frimaire an VIII.
25 frimaire-23 floréal an VIII.
Correspondance
8 L 21*-23*
an VI-an VIII
21*
22*
23*
8 L 24*
1er prairial an VI-5 ventôse an VII.
6 ventôse an VII-11 pluviôse an VIII.
Transcription de la correspondance active adressée à l’administration du
département.
22 frimaire an IV-10 prairial an VI
Police
8 L 25
Emigrés. - Surveillance : délibérations, correspondance.
an V-an VI
Economie
8 L 26*
Etat civil. - Transcription des actes de décès déposés au secrétariat de
l’administration du canton.
1er vendémiaire an VII-12 ventôse an VIII
CANTON DE BELCAIRE
8 L 27
Administration générale, cultes. - Délibérations de l’administration du
canton : extraits (an IV) ; pensions ecclésiastiques : correspondance (an
VI).
an IV-an VI
CANTON DE BELPECH
8 L 28
an IV-an V
CANTON DE BOUISSE
8 L 29*-32*
Délibérations et arrêtés de l’administration du canton.
29*
30*
31*
32*
3 frimaire-4 pluviôse an IV.
4 pluviôse an IV-7 prairial an VII.
10 prairial an VII-11 vendémiaire an VIII.
an IV-an VIII
8 L 33
8 L 34*
Cultes. - Enregistrement des serments et déclarations des ministres du
culte.
an V-an VI
an IV-an VII
CANTON DE BUGARACH
8 L 35
Cultes. - Etat des religieux et ecclésiastiques pensionnés.
an VII
CANTON DE CAPENDU
8 L 36*-38*
36*
37*
38*
8 L 39
an IV-an VIII
28 brumaire an IV-20 vendémiaire an VI.
24 vendémiaire an VI-29 pluviôse an VII.
9 ventôse an VII-21 floréal an VIII.
Comptabilité de l’administration du canton. - Comptes de recettes et
dépenses.
an V-an VIII
CANTON DE CARCASSONNE
8 L 40*-41*
Délibérations de l’administration du canton.
40*
41*
8 L 42
an IV-an VIII
17 brumaire an IV-3ème jour complémentaire an V.
1er vendémiaire an VI-23 nivôse an VIII.
Elections, trésor public, archives. - Elections des membres du corps
législatif, des administrateurs du département, des juges : liste des
candidats (s.d.) ; citoyens n’ayant pas le droit de vote et ne pouvant être
nommés à une fonction publique : état (an VII) ; utilisation des assignats :
avis au public par la municipalité de Carcassonne (an IV). ; répertoire des
actes de l'administration du canton (an VII-an VIII).
an IV-an VIII et s.d.
CANTON DES CASSES
8 L 43
an IV
CANTON DE CASTELNAUDARY
8 L 44
Correspondance, affaires militaires.- Armes : réparations, recensement
(an VII) ; correspondance générale adressée à l'administration du canton
(an V).
an V-an VII
CANTON DE CASTELRENG
8 L 45
an IV
CANTON DE CAUNES
8 L 46*-48*
46*
47*
48*
8 L 49*-58*
21 brumaire an IV-29 vendémiaire an V.
6 brumaire an V-15 floréal an VII.
15 floréal an VII-21 floréal an VIII.
49*
50*
51*
52*
53*
54*
55*
56*
57*
an IV-an VIII
8 frimaire-12 fructidor an IV.
12 fructidor an IV-9 frimaire an V.
10-17 frimaire an V.
17-26 frimaire an V.
26 frimaire-12 nivôse an V.
25 frimaire-29 prairial an V.
22 nivôse-5 floréal an V.
6 floréal an V-14 ventôse an VI.
8 floréal an VI-14 floréal an VIII.
an IV-an VIII
8 L 59*
Avis sur les pétitions en dégrèvement des impositions de l’an VII.
15 ventôse-11 fructidor an VII
8 L 59*-60*
Réquisitions et arrêtés du commissaire du directoire exécutif près
l’administration municipale du canton.
an IV-an VIII
59*
60*
8 L 61*-64*
an IV-an VIII
61*
62*
63*
64*
8 L 65*-69*
21 brumaire an IV-16 ventôse an VI.
19 ventôse an VI-19 floréal an VIII.
21 brumaire an IV-27 vendémiaire an VI.
2 vendémiaire-1er jour complémentaire an VI.
3 vendémiaire an VII-16 pluviôse an VIII.
Transcription de la correspondance active du commissaire du directoire
exécutif près l’administration municipale du canton.
an IV-an VIII
65*
66*
67*
68*
69*
2 frimaire an IV-18 vendémiaire an V.
17 vendémiaire-15 thermidor an V.
17 thermidor an V-20 pluviôse an VI.
13 frimaire an VII-4 brumaire an VIII.
6 brumaire-21 floréal an VIII.
CANTON DE CAVANAC
8 L 70*-71*
Transcription des procès-verbaux des fêtes nationales et décadaires.
an VI-an VIII
70*
71*
8 L 72*
30 thermidor an VI-30 fructidor an VII.
1er vendémiaire-20 germinal an VIII.
Passeports délivrés. - Enregistrement. 5 fructidor an VII-9 floréal an VIII
CANTON DE CONQUES
8 L 73*-75*
73*
74*
75*
27 brumaire an IV-15 floréal an VII.
20 floréal an VII-10 vendémiaire an VIII.
an IV-an VIII
8 L 76
Comptabilité de l’administration du canton. - Comptes de recettes et
dépenses.
an V-an VII
CANTON DE COURSAN
Arrêtés et avis
8 L 77*
Transcription des arrêtés du département.
8 germinal an V-22 fructidor an VII
8 L 78*-80*
Avis de l’administration du canton.
78*
79*
80*
an IV-an VIII
10 nivôse an IV-28 frimaire an V.
28 frimaire an V-26 fructidor an VII.
3ème jour complémentaire an VII-16 floréal an VIII.
Correspondance
8 L 81-83
Correspondance passive.
81
82
83
an IV-an VIII
an IV-an V.
an VI.
an VII-an VIII.
Elections
8 L 84
Assemblées primaires. - Elections et nominations des agents municipaux
des communes du canton et de leurs adjoints, du juge de paix et de ses
assesseurs, du président de l’administration municipale ; listes des
électeurs.
an III-an VII
Police
8 L 85
Gardes champêtres. - Création de quatre postes.
an V
Comptabilité de la municipalité du canton
8 L 86
Budget. - Elaboration : délibérations, arrêtés.
an IV-an VIII
8 L 87*
Comptabilité. - Enregistrement des mandements.
21 frimaire an V-15 prairial an VII
Administration et comptabilité des communes
8 L 88-94
Affaires communales.
88
89
90
91
92
93
94
an IV-an VIII
Armissan, an V-an VIII.
Coursan, an V-an VIII.
Fleury, an V-an VIII.
Gruissan, an IV-an VIII.
Ouveillan, an V-an VIII.
Salles, an V-an VIII.
Vinassan, an V-an VIII.
8 L 95
Charges locales des communes. - Etats.
an III-an VI
Contributions
8 L 96
Contribution foncière. - Etats des recouvrements.
an V
8 L 97
Taxe d’entretien des routes. - Exemption : registre des déclarations.
an VI-an VIII
Affaires militaires
8 L 98-99*
Conscrits.
98
99*
an VII-an VIII
Tirage au sort : délibérations ; jury d’examen des conscrits infirmes ou
malades : procès-verbaux, an VII.
Arrêtés du département portant dispense de service militaire et délais
accordés aux conscrits du canton : enregistrement, 22 fructidor an VII-3
floréal an VIII.
Archives
8 L 100
an VI
Cultes
8 L 101
Pensions ecclésiastiques. - Instructions, états, correspondance.
an II-an VII
Assistance
8 L 102
Secours pour les familles de 32 naufragés de Gruissan. - Pétition.
an V
CANTON DE CUXAC-CABARDES
8 L 103*-104*
103*
104*
8 L 105*-106*
22 frimaire an IV-15 germinal an V.
15 germinal an V-8 floréal an VIII.
Arrêtés de l’administration du canton sur pétitions en dégrèvement
d’impositions.
an IV-an VIII
107*
108*
8 L 109*-110*
16 floréal an IV-15 ventôse an V.
22 ventôse an V-19 brumaire an VIII.
Arrêtés de l’administration du canton sur pétitions en matière générale.
an IV-an VIII
105*
106*
8 L 107*-108*
an IV-an VIII
22 frimaire an IV-7 fructidor an VII.
5ème jour complémentaire an VII-25 germinal an VIII.
Procès-verbaux de prestations de serments, des fêtes nationales et
décadaires, d’arrestations, d’adjudications.
an IV-an VIII
109*
110*
10 pluviôse an IV-21 frimaire an VII.
29 frimaire an VII-20 pluviôse an VIII.
Correspondance
8 L 111*-112*
Transcription de la correspondance active du commissaire exécutif près
an IV-an VIII
111*
112*
8 L 113*-114*
21 nivôse an IV-21 frimaire an VI.
12 frimaire an VII-11 floréal an VIII.
an IV-an VII
113*
114*
18 nivôse an IV-19 pluviôse an V.
4 nivôse an V-8 brumaire an VII.
8 L 115
Affaires communales de Cuxac-Cabardès.
an V-an VIII
CANTON DE DURBAN
Lois et décrets, instructions
8 L 116
Bulletins des lois reçus par l’administration du département. - Etats.
an VII-an VIII
8 L 117
Instructions de l’administration centrale du département.
an VII
8 L 118
Circonscriptions territoriales. - Demande de rattachement des communes
de Coustouge, Fontjoncouse, Jonquières et Villesèque au canton de
Durban : délibérations.
an IV
8 L 119
Correspondance passive de l’administration centrale du département
adressée à l’administration du canton.
an VII-an VIII
8 L 120
Installation de l’administration municipale du canton . - Procès-verbaux.
an IV
Agriculture
8 L 121
Récoltes. - Etat général des grains récoltés.
an VIII
8 L 122
Recettes et dépenses. - Etats, correspondance.
an VI-an VIII
8 L 123
an IV-an VII
Albas (an VI-an VII) ; Cascastel et Villeneuve (an V-an VI) ; Embres-et-Castelmaure
(an IV-an VI) ; Fraisse-des-Corbières (an V) ; Quintillan (an V) ; Saint-Jean-de-Barrou
(an V).
8 L 124
Comptes des recettes et dépenses rendus par le percepteur de la commune
de Fraisse.
an V-an VI
Trésor public et comptabilité générale
8 L 125
Biens nationaux. - Ferme des biens des églises : affiches, cahier des
charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance.
an V-an VI
Contributions
8 L 126
Levée et répartition des impositions. - Adjudication de la perception des
contributions, liste des répartiteurs, correspondance.
an VII
8 L 127
Dégrèvements accordés aux communes du canton de Durban.
an IV
Affaires militaires
8 L 128
Recrutement et réquisitions. - Conscrits : correspondance (an VII) ;
réquisition de fourrage pour les chevaux de l’armée : délibérations
(an IV) ; recensement des chevaux, mulets et mules : états (an VIII).
an IV-an VIII
Archives
8 L 129
Archives et mobilier de la municipalité de canton de Durban. Inventaires, certificats de dépôts.
an VIII-an X
Justice
8 L 130
Listes de jurés. - Etats des citoyens désignés par l’administration du
canton.
an VII
Cultes
8 L 131
Pensions des ecclésiastiques. - Etats, instructions, correspondance.
an III-an VII
CANTON D’ESPERAZA
8 L 132
an IV
CANTON D’ESPEZEL
8 L 133
an IV
CANTON DE FABREZAN
Délibérations
8 L 134*-136*
134*
135*
136*
an VI-an VIII
10 floréal-25 fructidor an VI.
25 fructidor an VI-26 germinal an VII.
15 prairial an VII-22 floréal an VIII.
Contributions
8 L 137
Impositions. - Emprunt forcé de l’an IV : bordereaux des recouvrements
(an V) ; patentes : états, rôles, quittances (an VI-an VIII).
an V-an VIII
Cultes
8 L 138
Pensions ecclésiastiques. - Etats des pensionnés.
an IV-an VII
CANTON DE FANJEAUX
8 L 139
8 L 140*
Adjudications. - Enregistrement.
8 L 141
Chapelle des pénitents blancs de Fanjeaux. - Réparations : devis, dessin
de l’autel de la patrie.
an VII
8 L 142
Pensions ecclésiastiques.- Correspondance.
an IV
an IV-an VI
an V
CANTON DE FELINES
8 L 143
Comptabilité des communes. - Comptes de recettes et dépenses.
an VI-an VII
CANTON DE FENDEILLE
8 L 144
an IV
CANTON DE GAJA-LA-SELVE
8 L 145
an VII
CANTON DE GINESTAS
Lois et décrets, délibérations, arrêtés
8 L 146*-147
146*
147
8 L 148*-152*
Procès-verbaux des délibérations extraordinaires et secrètes de la
municipalité, an VI-an VIII.
Extraits, an IV-an VIII.
Arrêtés et avis de l’administration du canton.
148*
149*
150*
151*
152*
an IV-an VIII
8 frimaire-1er messidor an IV.
8 messidor-25 fructidor an IV.
25 fructidor an IV-23 brumaire an V.
23 brumaire-26 nivôse an V.
an IV-an VIII
Rapports et comptes rendus sur l’esprit public et l’administration générale
8 L 153
Comptes rendus décadaires. - Instructions.
an VI
Correspondance
8 L 154-156
154
155
156
an IV-an VIII
an IV.
an V.
an VI-an VIII.
Fêtes, cérémonies publiques
8 L 157*
Transcription des procès-verbaux des fêtes décadaires et nationales.
1er vendémiaire an VII-10 nivôse an VIII
8 L 158
Fêtes et cérémonies. - Délibérations, discours.
an V-an VI
8 L 159
Listes électorales.
an III-an VII
8 L 160
Membres de l’administration municipale du canton. - Tableau.
an VI
Police
8 L 161*-162
Emigrés.
161*
162
8 L 163*-166*
an IV-an VIII
Certificats de résidence prouvant que les personnes n’ont pas émigré. Enregistrement, 21 germinal an IV-19 ventôse an VIII.
Biens, créances et dettes des émigrés. - Instructions, déclarations, états,
an IV-an V.
Passeports. - Enregistrement.
163*
164*
165*
166*
4 frimaire-2 ventôse an IV.
2 ventôse an IV-29 brumaire an VI.
29 brumaire an VI-1er fructidor an VII.
1er fructidor an VII-21 floréal an VIII.
an IV-an VIII
Economie
8 L 167
Population du canton. - Etat.
an IV-an VI
8 L 168
Etat civil. - Extraits d’actes.
an VII
8 L 169
Four à cuire le pain de Ginestas. - Adjudication.
an VII
8 L 170
Pailles et fourrages du canton. - Recensement.
Subsistances
an IV
Agriculture
8 L 171
Elevage. - Etat sanitaire des animaux : procès-verbaux, correspondance.
an IV
8 L 172
Terres agricoles et récoltes. - Etats du nombre et de la qualité des terres
ensemencées (an IV) ; état des récoltes du canton (an VII). an IV-an VII
Commerce
8 L 173
Foires. - Tableau général des foires du canton.
an VI
Administration et comptabilité de la municipalité du canton
Administration
8 L 174
Employés du secrétariat. - Nomination, traitements, pétitions.
an IV-an VII
8 L 175*-176*
Main courante du secrétariat.
175*
176*
8 L 177
an IV-an VIII
4 frimaire-27 thermidor an IV.
7 fructidor an IV-23 brumaire an VIII.
Lettres et circulaires. - Distribution : feuilles de route, accusés de
réception.
an IV-an VII
Comptabilité
8 L 178
Etats généraux des dépenses communales, état des charges locales,
comptes des recettes et dépenses, mandements, quittances. an III-an VIII
8 L 179*
Charges locales des communes. - Etat.
8 L 180*
Recettes du trésorier de l’administration du canton. - Enregistrement.
an IV-an V
8 L 181*
Recettes des fonds en numéraire métallique du trésorier de la
municipalité de canton. - Enregistrement.
20 frimaire an V-15 brumaire an VI
8 L 182*
Sorties des fonds du trésorier de la municipalité de canton. Enregistrement.
1er fructidor an IV-29 ventôse an V
8 L 183*
Dépenses des fonds en numéraire métallique du trésorier de la
municipalité de canton. - Enregistrement.
21 frimaire an V-28 frimaire an VI
8 L 184*
Mandements. - Enregistrement.
11 pluviôse an IV-2ème jour complémentaire an VI
an IV
Bâtiments
8 L 185
Presbytères du canton. - Rapport sur l’état des presbytères et leur
destination, locations.
an IV-an V
8 L 186
Agents municipaux. - Destitutions et remplacements : arrêtés.
8 L 187-189
187
188
189
23
24
an VI
an III-an VIII
Argeliers (an III-an VIII) ; Argens (an IV-an VIII) ; Bize (an IVan VIII) ; Mailhac (an IV-an VIII) ; Marcorignan 23 (an IV-an V) ;
Mirepeisset (an IV-an VIII), an III-an VIII.
Paraza (an IV-an VIII) ; Pouzols (an IV-an VIII) ; Roubia (an IVan VIII) ; Sainte-Valière (an IV-an VIII), an IV-an VIII.
Saint-Marcel24 (an IV-an VIII) ; Saint-Nazaire (an IV-an VIII) ; Sallèles
(an III-an VIII) ;Ventenac (an IV-an VIII), an III-an VIII.
Le dossier de Marcorignan concerne aussi Saint-Marcel.
Voir aussi le dossier de Marcorignan (8 L 187).
Trésor public et comptabilité générale
8 L 190
Dette publique. - Liquidation d’une créance du citoyen Ducup de Bize :
bordereau, titres.
1680-an VI
8 L 191
Emprunt forcé. - Instructions, états, quittances.
8 L 192
Domaine. - Etat sommaire des biens communaux, patrimoniaux,
nationaux invendus des communes du canton de Ginestas.
an IV-an VI
an IV-an V
Contributions directes
8 L 193
Généralités, instructions. - Instructions adressés aux percepteurs (an V) ;
remises des rôles aux percepteurs : feuilles de route (an IV-an V) ;
adjudication de la levée des impositions (an V) ; états des recouvrements
faits et des restes à recouvrer (an V-an VI).
an IV-an VI
8 L 194*-195
Dégrèvements d’impositions.
194*
195
an VI-an VIII
Enregistrement des requêtes en dégrèvement, 16 pluviôse an VI4 germinal an VIII.
Pétitions, correspondance, an VI-an VIII.
8 L 196
Contributions foncière et personnelle. - Instructions, arrêtés,
délibérations, états des contributions, correspondance.
an III-an VIII
8 L 197
Contribution foncière de l’an IV due par l’Etat pour les domaines
nationaux. - Instructions, état, correspondance.
an V
8 L 198
Contribution personnelle de l’an V. - Etats nominatifs des réclamations.
an VII
8 L 199-200
Patentes.
199
200
an IV-an VIII
Instructions, états, an IV-an VIII.
Quittances, an V.
Affaires militaires
Recrutement
8 L 201*
Actes volontaires d’engagement. - Enregistrement.
an VII
8 L 202
Conscrits. - Jury chargé d’examiner les demandes de réforme des
conscrits : procès-verbal de formation, délibération (an VII) ; conscrits et
réquisitionnaires du canton : liste (an VIII).
an VII-an VIII
8 L 203
Réquisitions des chevaux et mulets. - Etats, délibérations.
8 L 204
Secours et pensions. - Etats des militaires pensionnés.
8 L 205
Déserteurs. - Liste des conscrits déserteurs.
an IV-an VIII
an V-an VI
an VIII
Marchés, travaux publics, transports
8 L 206
Ponts et chaussées. - Tableau des prix des journées des ouvriers, bêtes de
somme et voitures.
an VI
8 L 207
Personnel du canal du Midi. - Etat des employés du canal de la division
du Somail et du canton de Ginestas, prestation de serment.
an IV
8 L 208
Police du canal de la Robine. - Délits commis sur des arbres du canal de
la Robine : procès-verbaux, délibérations.
an V
8 L 209
Entretien du canal de la Robine. - Note de l’ingénieur des ponts et
chaussées au sujet des dégâts causés aux écluses du canal de la Robine
par les barques.
1793
8 L 210
Baux et adjudications. - Adjudications des relais sur le canal du Midi (an
IV) ; adjudication de la chaussée de Sallèles (an VI) ; renouvellement des
baux des terriers du canal du Midi (an V) ; adjudication des francs-bords
du canal du Midi (an VIII).
an IV-an VIII
Enseignement, archives
8 L 211
Instruction publique. - Instituteurs primaires du canton : état ; écoles
privées, maisons particulières d’éducation ou pensionnats : état ; écoles
primaires : tableau ; établissement de cinq écoles primaires dans le
canton : arrêtés.
an IV-an VI
8 L 212
Archives. - Inventaire des papiers du district de Narbonne à remettre au
canton de Ginestas (s.d.) ; état sommaire des pièces remises par
l’administration du district à l’administration du canton de Ginestas (an
IV) ; inventaire du mobilier et état sommaire des papiers se trouvant dans
les bureaux de la municipalité de canton (an VIII).
an IV-an VIII
Justice
8 L 213
Jury. - Listes des jurés du canton.
an IV-an VI
Cultes
8 L 214
Prêtres assermentés, déportés, ayant cessé leurs fonctions. - Tableaux.
an VI
8 L 215
Traitements et pensions ecclésiastiques. - Instructions, états et tableaux
des pensionnés.
an II-an VI
8 L 216
Edifices du culte. - Etat des églises du canton.
an V
CANTON DE LABASTIDE-D’ANJOU
8 L 217
an IV-an VI
CANTON DE LABECEDE
8 L 218
an IV
CANTON DE LAGRASSE
Délibérations
8 L 219*
Délibérations de l’administration du canton 25.
an IV-an VII
Correspondance
8 L 220*-222*
an IV-an VIII
220*
221*
222*
10 frimaire-3ème jour complémentaire an IV.
23 floréal-1er jour complémentaire an VI.
13 messidor an VII-14 floréal an VIII.
8 L 223*
Transcription des comptes rendus mensuels du commissaire du directoire
exécutif adressés à l’administration du département.
thermidor an VI-germinal an VIII
Economie
Subsistances
8 L 224
Circulation de grains. - Laissez-passer.
an IV
Agriculture
8 L 225
Défrichement de terres.- Procès-verbaux.
an VII
Administration de la municipalité du canton
8 L 226
25
Nomination de l’agent municipal. - Délibération.
Ce registre, conservé à la mairie de Lagrasse, est porté en déficit en octobre 2000.
an IV
8 L 227
Recouvrement des impositions. - Percepteurs : état (an VI) ; levée des
impositions de la commune de Saint-Martin : adjudication (an III) ;
sommes à recouvrer : états (an V-an VI) ; dégrèvement de particuliers :
demandes (an IV-an VII).
an IV-an VII
Affaires militaires
8 L 228*
Enregistrement des récépissés et autres pièces remises par les
réquisitionnaires ou conscrits.
13-29 germinal an VIII
8 L 229
Organisation de l’armée. - Réquisitions : recensement des chevaux et
mulets (an IV) ; armes et munitions : enquête (an V) ; militaires des
communes de Taurize, Villar et Villetritouls, absents de leurs corps
d'armée : états (an V).
an IV-an V
CANTON DE LEZIGNAN
Délibérations
8 L 230*-234
230*
231*
232*
233*
234
an IV-an VIII
7 germinal an IV-4 floréal an V.
4 floréal-5ème jour complémentaire an V.
4 messidor-6ème jour complémentaire an VII.
1er vendémiaire-30 germinal an VIII.
Extraits, an IV-an VI.
Elections
8 L 235
Assemblées primaires du canton, sections patrie et fraternité. - Procèsverbaux des séances.
an V-an VII
Police
8 L 236
Radiation de la liste des émigrés. - Attestations de résidence.
an VII
8 L 237
Traitement du secrétaire de la justice de paix. - Contentieux. an III-an IV
8 L 238
Comptabilité. - Etats des dépenses , délibérations.
an III-an V
8 L 239
an VII-an VIII
Bizanet (an VIII) ; Lézignan (an VII).
Trésor public
8 L 240
Emprunt forcé. - Etat des retardataires, délibérations.
an VI
8 L 241*
Registre de délivrance des patentes. 28 frimaire an VI-28 pluviôse an VII
Affaires militaires
8 L 242
Habillement. - Souliers fournis par les ouvriers cordonniers du canton :
état.
an IV
Archives
8 L 243
Délibérations et état civil des communes du canton.- Inventaire.
an VIII
CANTON DE LIMOUX
8 L 244*-251*
Procès-verbaux, délibérations et arrêtés de l’administration du canton.
an IV-an VIII
244*
245*
246*
247*
248*
249*
250*
251*
16 nivôse-4 germinal an IV.
4 germinal-6 fructidor an IV.
7 fructidor an IV-2 prairial an V.
9 prairial an V-14 ventôse an VI.
14 ventôse an VI-26 nivôse an VII.
29 nivôse-26 thermidor an VII.
27 thermidor an VII-27 germinal an VIII.
8 L 252*
Avis, arrêtés et décisions de l’administration du canton.
2 nivôse-2 floréal an IV
8 L 253*
Réquisitions et procès-verbaux du commissaire du Directoire exécutif du
canton.
8 messidor an IV-11 ventôse an VII
Correspondance
8 L 254-257
Correspondance adressée à l’administration du canton.
254
255
256
257
an IV-an VII
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
Correspondance active
8 L 258*-263*
an IV-an VIII
258*
259*
260*
261*
262*
263*
16 germinal-25 messidor an IV.
27 messidor an IV-24 fructidor an V.
25 fructidor an V-22 nivôse an VII.
25 nivôse an VII-20 messidor an VII.
20 messidor an VII-6 nivôse an VIII.
6 nivôse-13 thermidor an VIII.
8 L 264*-277*
Transcription de la correspondance active du commissaire du Directoire
exécutif près l’administration municipale du canton.
an III-an VIII
264*
265*
266*
267*
268*
269*
270*
271*
272*
273*
274*
275*
276*
277*
8 L 278*
18 floréal-5 pluviôse an III.
6 ventôse an III-18 prairial an IV.
18 prairial an IV-19 germinal an V.
22 germinal an V-11 pluviôse an VI.
11 pluviôse an VI-24 ventôse an VI.
25 ventôse-5 messidor an VI.
6 messidor-2 fructidor an VI.
3 fructidor an VI-30 brumaire an VII.
30 brumaire-28 nivôse an VII.
28 nivôse-29 pluviôse an VII.
30 pluviôse-7 floréal an VII.
8 floréal-14 thermidor an VII.
14 thermidor an VII-22 pluviôse an VIII.
23 pluviôse-7 prairial an VIII.
Transcription de la correspondance active du commissaire du Directoire
exécutif près l’administration municipale du canton relative aux
contributions.
9 nivôse-27 floréal an VI
Economie
8 L 279
Subsistances. - Réquisitions, approvisionnement en grains : instructions,
états, correspondance.
an V-an VI
8 L 280*-282*
Registres des mandats.
280*
281*
282*
an IV-an X
29 pluviôse-30 fructidor an IV.
30 fructidor an IV-5 ventôse an V.
13 ventôse an VI-1er germinal an X.
8 L 283
Dégrèvements d’impositions. - Demandes.
an V
Affaires militaires
8 L 284
Citoyens servant dans les armées de la République. - Liste.
an V
8 L 285
Réquisitions militaires. - Habillement et chaussures : instructions, états,
correspondance.
an III-an VII
8 L 286
Hospice militaire de Limoux. - Délibérations de l’administration du
canton.
an IV
Enseignement
8 L 287
Instruction publique. - Etats et listes des élèves, établissement d’une
école centrale supplémentaire : pétition.
an VI
Cultes
8 L 288
Pensions ecclésiastiques. - Instructions, états.
an IV-an VII
CANTON DE MARSA
8 L 289
an IV-an VIII
CANTON DU MAS-CABARDES
Arrêtés, procès-verbaux
8 L 290*
Arrêtés de l’administration centrale du département concernant le canton
du Mas-Cabardès.
16 brumaire an VI-6 nivôse an VIII
8 L 291*
Arrêtés de l’administration du canton en matières générales.
17 pluviôse-22 messidor an VII
8 L 292*
Avis de l’administration du canton.
6 vendémiaire an VI-17 floréal an VIII
8 L 293*-294*
Arrêtés et avis sur pétitions concernant les dégrèvements d’impositions.
an IV-an VI
293*
294*
1er pluviôse an IV-19 nivôse an VI.
16 prairial an VI-4ème jour complémentaire an VII.
8 L 295*
Avis concernant la réduction des droits de patente.
21 frimaire an VII-30 ventôse an VIII
8 L 296*
Transcription d’actes relatifs à l’administration du canton (procèsverbaux d’installation et de prestation de serment des fonctionnaires,
procès-verbaux d’affichage).
27 pluviôse an VII-24 frimaire an VIII
Correspondance
8 L 297*
l’administration municipale du canton.
21 frimaire an VI-12 frimaire an VII
8 L 298*-302*
an IV-an VIII
298*
299*
300*
301*
302*
27 nivôse-23 fructidor an IV.
10 vendémiaire-19 thermidor an VI.
27 thermidor an VI-24 ventôse an VII.
24 ventôse an VII-12 brumaire an VIII.
8 L 303*
Fêtes nationales et décadaires. - Transcription des procès-verbaux.
10 brumaire an VII-20 brumaire an VIII
Cultes
8 L 304*
Prestations de serment des prêtres. - Transcription des procès-verbaux.
5ème jour complémentaire an V-1er vendémiaire an VI
CANTON DE MONTOLIEU
Arrêtés
8 L 305*
Arrêtés de l' administration du canton pris en séance.
11 floréal an IV-17 nivôse an VII
8 L 306*-307*
Transcription de la correspondance active de l'administration du canton.
an IV-an VIII
306*
307*
9 pluviôse an IV-11 messidor an VI.
11 messidor an VI-17 floréal an VIII26 .
Economie
8 L 308
Agriculture. - Etat général des récoltes.
an V-an VI
8 L 309
Pièces de comptes, mémoires.
an VI-an VIII
8 L 310*
Dépenses et recettes du bureau de l'administration du canton.
4 frimaire an VI-29 germinal an VIII
8 L 311*
Recettes et dépenses du préposé aux recettes municipales du canton pour
l'an VII.
an VII
Trésor public
8 L 312
26
Emprunt forcé. - Rôles, déclarations, arrêtés.
Avec au verso une table des lois de l'an II et l'an III.
an IV-an V
8 L 313*-314*
Patentes. - Transcription des reçus et paiements.
an VI-an VIII
1er vendémiaire an VI-29 fructidor an VII.
2 nivôse an VIII-29 germinal an VIII.
313*
314*
CANTON DE MONTREAL
8 L 315*
Délibérations de l'administration du canton.
9 floréal an VI-25 messidor an VII
CANTON DE NARBONNE
Délibérations, arrêtés
8 L 316
Délibérations de l'administration du canton : extraits.
8 L 317
Avis aux citoyens et proclamations.
an IV-an V
an III-an VIII
Correspondance
8 L 318-320
318
319
320
an IV-an VIII
an IV-an V.
an VI.
an VII-an VIII.
Elections
8 L 321
Proclamation au sujet des assemblées primaires (an V) ; état des registres
fournis pour l'émission des votes sur la Constitution (an VIII).
an V-an VIII
Police
8 L 322
Emigrés. - Etat des parents d'émigrés (an IV) ; tableau des créanciers des
émigrés (an V).
an IV-an V
Economie
8 L 323
Recensement communal de Narbonne. - Etat.
8 L 324
Etat civil. - Extraits d'actes de naissance.
an VI
an IV-an VIII
Industrie
8 L 325
Fabriques et manufactures existantes dans le canton. - Etat.
an VI
Administration
8 L 326
Organisation et personnel. - Organisation des bureaux de l'administration
du canton : délibérations (an IV) ; personnel : correspondance (an VIII) ;
locaux nécessaires aux diverses administrations : état (an IV).an IV-an VIII
Comptabilité
8 L 327
Situation de la caisse du trésorier ; charges locales : arrêtés de
l'administration du département.
an IV
8 L 328-329
Dégrèvement de contributions. - Demandes.
328
329
Contributions de l'an V.
Contributions de l'an VI.
an VII
8 L 330
Contribution personnelle et mobilière, patente. - Montant du contingent
de la contribution personnelle et mobilière de la municipalité de
Narbonne : arrêtés de l'administration du département (an VIII) ; patentes
de la commune de Narbonne : reçus (an VI).
an VI-an VIII
Cadastre
8 L 331
Compoix de Narbonne de 1654.- Extraits.
an VI
Affaires militaires
Recrutement
8 L 332
Conscription : instructions, listes, correspondance (an VII) ; militaires du
canton de Narbonne présumés être à la défense de la patrie : état (an V) ;
dispenses militaires : enregistrement (an VIII).
an V-an VIII
8 L 333
Personnel. - Etat pour payement de solde d'une colonne mobile.
an VIII
8 L 334
Logement, casernement. - Etat des bâtiments nationaux de la place de
Narbonne proposés pour être affectés au service militaire (an VI) ;
recensement des logements des gens de guerre (an VII).
an VI-an VII
8 L 335
Armes et munitions. - Arsenal de Narbonne : états de dépenses.
8 L 336
Secours et pensions. - Etat des militaires pensionnés.
an VIII
an V
Fortifications
8 L 337
Arrêtés des toisés des ouvrages de fortifications et bâtiments militaires
exécutés dans les places de Narbonne et Sigean.
an VIII
Travaux publics
8 L 338
Fontaines publiques de Narbonne. - Prise d'eau dans le canal de la Robine
pour l’alimentation de la place Sébastien (an V) ; réparations aux
fontaines publiques : contentieux au sujet du paiement des travaux (an Van VIII).
an V-an VIII
8 L 339
Redressement du canal de la Robine en amont de l'écluse du Gua. Arrêté, mémoire au sujet du fonctionnement des moulins, estimation des
terres.
1789-an IX
Archives
8 L 340
Inventaire des papiers et mobilier de la commune de Narbonne (an VIIan VIII) ; état sommaire des archives du bureau militaire de la commune
de Narbonne (an VIII).
an VII-an VIII
Cultes
8 L 341
Pensions ecclésiastiques. - Etat des religieuses et religieux du canton
pensionnés.
an IV
Assistance et prévoyance sociale
8 L 342
Hospices civils et militaires de Narbonne. - Personnel ; commission
administrative : délibérations.
an IV-an V
Etablissements pénitentiaires
8 L 343
Mouvements de la maison d'arrêt, de justice et de détention de Narbonne.
nivôse-pluviôse an VI
CANTON DE NEVIAN
Délibérations, arrêtés, adjudications
8 L 344*-345*
Délibérations et arrêtés de l'administration du canton.
344*
345*
8 L 346
an V-an VII
2 prairial an V.
4 frimaire-29 fructidor an VII.
Délibérations de l'administration du canton : extraits.
an VIII
8 L 347*-351*
Transcription des adjudications.
347*
348*
349*
350*
351*
an IV-an VIII
16 frimaire an IV-14 frimaire an V.
8-11 nivôse an VI.
20 floréal an VI-4 frimaire an VII.
12 brumaire-22 nivôse an VIII.
Economie
8 L 352
Etat civil. - Extraits des registres d'état civil.
an III-an VIII
8 L 353
an VI-an VIII
Canet (an VI-an VIII) ; Marcorignan (an VII-an VIII).
Trésor public
8 L 354
Domaines. - Etat des propriétaires qui jouissent de biens indivis avec la
République ; certificats d'affichage.
an VII
8 L 355
Contribution foncière. - Etat des recouvrements et restes à recouvrer. an V
8 L 356*-357
Patentes.
356*
357
an V-an VIII
Registre de délivrance des patentes, an V-an VIII.
Etats des contributions des patentes, an VII-an VIII.
Affaires militaires
8 L 358
Réquisition des jeunes gens. - Tableaux.
an VI
8 L 359*
Registre des feuilles de route délivrées aux conscrits et réquisitionnaires.
an VII
Travaux publics, transports
8 L 360*
Enregistrement des demandes d'exemption du droit de passe27 pour les
propriétaires de terres sises dans le canton de Névian.
24 messidor an VII-7 brumaire an VIII
Archives
8 L 361
Inventaire du mobilier et des papiers de l'administration du canton.
an VIII
CANTON DE PENNAUTIER
Instructions
8 L 362
Instructions des ministères de l'Intérieur, de la Police générale, des
Finances, de la Guerre, de la Justice.
an IV-an VII
8 L 363-366
Instructions de l'administration du département.
363
364
365
366
an IV-an VII
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
8 L 367
27
Les droits levés aux barrières, à la porte des villes, servaient à l'entretien des routes.
an IV-an VII
8 L 368-369
Correspondance de l'administration
l'administration du canton.
368
369
du
département
adressée à
an IV-an VI
an IV-an V.
an VI.
Trésor public
8 L 370
Domaines. - Projet de vente de la maison administrée par les Filles de la
Charité : délibérations, pétitions, correspondance.
an VI
CANTON DE PEYRIAC-MINERVOIS
8 L 371*-374*
371*
372*
373*
374*
8 L 375*-379*
26 brumaire an IV-17 fructidor an V.
17 fructidor an V-20 prairial an VI.
20 prairial an VI-25 prairial an VII.
Arrêtés et avis de l'administration du canton.
375*
376*
377*
378*
379*
an IV-an VIII
an IV-an VIII
27 thermidor an IV-29 brumaire an V.
29 brumaire-24 germinal an V.
28 germinal an V-18 floréal an VII.
8 L 380*
Avis du commissaire du directoire exécutif près l'administration du
canton.
30 pluviôse an VII-23 germinal an VIII
8 L 381*
Procès-verbaux du commissaire du directoire exécutif près
30 pluviôse an VII-22 nivôse an VIII
8 L 382*
l'administration du canton avec le commissaire exécutif près
l'administration centrale de département.
24 fructidor an VI-12 pluviôse an VII
8 L 383*-385*
an VI-an VIII
383*
384*
385*
8 L 386*-387*
22 fructidor an VI-5 nivôse an VII.
14 pluviôse an VII-19 vendémiaire an VIII.
19 vendémiaire-21 germinal an VIII.
an IV-an VIII
386*
387*
4 frimaire an IV-27 ventôse an VI.
28 ventôse an VI-21 floréal an VIII.
8 L 388*
Transcription des arrêtés du département en matière de dégrèvement
d'impositions.
22 brumaire an V-3ème jour complémentaire an VII
8 L 389*
Registre d'ordre pour les demandes en réduction et réclamations en
matière de contribution foncière.
3 brumaire-21 floréal an VIII
Affaires militaires
8 L 390*
Enregistrement des congés des militaires.
27 thermidor an IV-12 floréal an VIII
8 L 391*
Enregistrement des brevets et pensions.21 thermidor an IV-10 floréal an VII
CANTON DE PREIXAN
Arrêtés
8 L 392*
Arrêtés de l'administration du canton. 9 frimaire an IV-30 floréal an VIII
8 L 393*-394*
an IV-an VIII
393*
394*
16 ventôse an IV-5 messidor an VI.
26 thermidor an VII-20 floréal an VIII.
8 L 395*
6 frimaire an IV-30 floréal an VIII
8 L 396*
Procès-verbaux d'élections, d'installation et de nomination de
fonctionnaires, de prestations de serment, de fêtes officielles28.
25 brumaire an IV-30 floréal an VIII
8 L 397*
Enregistrement
passeports29 .
des
déclarations
de résidence, laissez-passer et
Agriculture
8 L 398*
Registre des déclarations des propriétés, des animaux et du matériel
d'exploitation.
19 messidor an VII-13 nivôse an VIII
8 L 399*
Registre de déclarations de défrichement.
15 germinal an VI-8 germinal an VIII
28
29
Au verso, 3 feuilles consacrées aux procès-verbaux concernant les affaires militaires.
Au verso, 11 feuilles consacrées aux procès-verbaux concernant les affaires militaires.
CANTON DE QUILLAN
8 L 400
Délibérations de l'administration du canton.- Extraits.
an IV
8 L 401
Maison d'arrêt de Quillan. - Réparations : devis estimatif.
an VI
CANTON DE RODOME
8 L 402
an IV
8 L 403
Cultes. - Prestations de serment, certificats de vie et de résidence de
prêtres.
an VI-an VII
CANTON DE SAINT-HILAIRE
8 L 404
Bois de Crausse. - Dévastation : arrêté de l'administration du
département.
an V
8 L 405
Tableaux des habitants du canton âgés de plus de 12 ans.
an IV-an V
CANTON DE SAINT-LAURENT
8 L 406*-407*
406*
107*
8 frimaire-20 nivôse an IV.
an IV
8 L 408*-410*
Avis et arrêtés de l'administration du canton.
408*
409*
410*
8 L 411*
an IV-an VIII
1er brumaire an V-20 floréal an VI.
1er floréal an VI-13 vendémiaire an VIII.
Avis de l'administration du canton relatif aux contributions.
an VI
8 L 412
Tableau des administrations communales du canton.
an V
8 L 413
Comptabilité. - Comptes, quittances, mandements, correspondance, rôles
fonciers des années V à VII.
an V-an IX
8 L 414
Affaires communales de Jonquières.
an VI-an VII
Trésor public
8 L 415
Emprunt forcé. - Bordereau de recouvrement.
an IV-an V
Généralités
8 L 416
Adjudication de la levée des impositions. - Procès-verbaux, tableaux.
an VI-an VIII
8 L 417
Etat des recouvrements faits et des restes à recouvrer.
an IV-an V
Dégrèvements
8 L 418
Dégrèvement d'impositions. - Pétitions.
s.d.
Contributions foncière, mobilière, personnelle
8 L 419*
Registre des contributions foncière et personnelle de l'an V et l'an VI.
an V-an VI
8 L 420
Contribution foncière. - Répartition entre les communes, états du montant
des rôles, tableau général de contenance des terres.
an IV-an VII
8 L 421
Contribution personnelle. - Répartition entre les communes, déclarations
des citoyens.
an IV-an VII
Patentes
8 L 422
Contribution des patentes. - Etats.
an V-an VIII
Affaires militaires
8 L 423
Conscrits, déserteurs et réquisitionnaires. - Etats.
an VII-an VIII
CANTON DE SAINT-MICHEL-DE-LANES
8 L 424
Administration générale, contributions, affaires militaires.- Délibérations
de l'administration du canton : extraits (an IV) ; pièces remises à
l'administration du canton : état (s.d.) ; correspondance (an IV-an VII) ;
citoyens assujettis à la patente : états (an V-an VI) ; officiers et hommes
de la 2ème compagnie : liste (an VIII).
an IV-an VIII
CANTON DE SAINT-PAPOUL
8 L 425
an IV
CANTON DE SAISSAC
8 L 426*-427*
426*
427*
an IV-an VIII
24 brumaire an IV-29 frimaire an VII.
1er nivôse an VII-19 floréal an VIII.
8 L 428*
Avis sur pétitions.
24 brumaire an IV-25 germinal an VIII
8 L 429*
Proclamations du commissaire exécutif près l'administration du canton.
20 messidor an VI-30 brumaire an VIII
8 L 430*
Procès-verbaux de l'administration du canton.
2 vendémiaire an VII-8 floréal an VIII
8 L 431*
Transcription des enregistrements d'actes et pièces présentés à la
municipalité de canton.
25 frimaire an III-13 germinal an VIII
Rapports et comptes rendus sur l'esprit public et l'administration générale
8 L 432*-433*
Comptes rendus mensuels de la situation politique et morale du canton du
commissaire exécutif près l'administration du canton adressés à
l'administration centrale du département.
an VI-an VIII
432*
433*
thermidor an VI-fructidor an VII.
vendémiaire-germinal an VIII.
Correspondance
8 L 434*-436*
an VI-an VIII
434*
435*
436*
8 L 437*-439*
3 fructidor an VI-8 prairial an VII.
8 prairial an VII-17 frimaire an VIII.
18 frimaire-19 floréal an VIII.
an IV-an VIII
437*
438*
439*
13 frimaire an IV-3 frimaire an VII.
6 frimaire an VII-13 brumaire an VIII.
8 L 440*
Fêtes nationales et décadaires. - Procès-verbaux.
20 nivôse an VII-30 germinal an VIII
CANTON DE SALLES
8 L 441
an IV
CANTON DE SERVIES
Instructions, délibérations, arrêtés
8 L 442*-444*
Registres d'ordre. - Transcription des arrêtés et des délibérations de
l'administration du département, de comptes rendus sur la situation
politique et morale, d'actes utiles à l'administration du canton.
an IV-an VIII
442*
443*
444*
28 nivôse an IV-15 floréal an VII.
7 prairial an VII-24 germinal an VIII.
1er thermidor an VII-21 floréal an VIII.
8 L 445*-448*
445*
446*
447*
448*
8 L 449*-451*
8 L 452*
1er frimaire an IV-14 frimaire an V.
20 frimaire an V-30 floréal an VI.
30 floréal an VI-19 messidor an VII.
Avis sur pétitions.
449*
450*
451*
an IV-an VIII
8 frimaire-25 fructidor an IV.
25 fructidor an IV-9 prairial an V.
9 prairial an V-11 floréal an VIII.
Avis du commissaire exécutif près l'administration du canton sur les
pétitions demandant dégrèvement d'impositions.
7 floréal-22 prairial an VI
8 L 453
Personnel. - Paiement : mandements.
an VII
8 L 454*-455*
Transcription des comptes rendus décadaires puis mensuels de
an VI-an VIII
454*
455*
pluviôse an VI-fructidor an VII.
vendémiaire-germinal an VIII.
Correspondance
8 L 456*-457*
an VI-an VIII
456*
457*
8 L 458*-460*
30 thermidor an VI-14 fructidor an VII.
14 fructidor an VII-10 floréal an VIII.
an IV-an VIII
458*
459*
460*
1er frimaire an IV-24 germinal an V.
24 germinal an V-13 brumaire an VII.
16 brumaire an VII-11 floréal an VIII.
8 L 461*
Transcription des mandements de l’administration du canton.
25 pluviôse an IV-16 germinal an VIII
8 L 462*
Enregistrement des quittances de la subvention du quart de l’an VIII.
pluviôse-germinal an VIII
8 L 463*-464*
Recouvrement des contributions directes. - Enregistrement des sommes
payées par les communes.
an V-an VI
463*
464*
8 L 465*-469*
an V.
an VI.
Transcription des quittances délivrées aux percepteurs concernant les
versements des recettes des contributions.
an VII-an VIII
465*
466*
467*
468*
469*
Contribution foncière de l’an VII, 5 frimaire an VII-23 pluviôse an VIII.
Subvention des guerres sur la contribution foncière de l’an VII,
29 vendémiaire-17 frimaire an VIII.
Contribution personnelle et mobilière de l’an VII, 29 pluviôse an VII-11
pluviôse an VIII.
Subvention des guerres sur la contribution personnelle et mobilière de
l’an VII, 29 brumaire-17 frimaire an VIII.
Contribution des portes et fenêtres de l’an VII, 16 ventôse-21 fructidor
an VII.
Affaires militaires
8 L 470
an V
CANTON DE SIGEAN
Instructions, délibérations
8 L 471
an IV
8 L 472*
Accusés de réception des instructions ; arrêtés, proclamations des agents
municipaux du canton (an VII-an VIII) et des agents de la commune de
Sigean (an IX-1806).
an VII-1806
8 L 473
Personnel. - Délibérations, correspondance.
an IV
Correspondance
8 L 474-479
Correspondance passive de l’administration du canton.
474
475
476
477
478
479
an IV-an VIII
an IV.
an V.
vendémiaire-ventôse an VI.
germinal-fructidor an VI.
an VII.
an VIII.
8 L 480
Correspondance des commissaires des guerres adressée à l’administration
du canton.
an IV
8 L 481*-484*
Transcription de la correspondance active de commissaire du directoire
exécutif près l’administration du canton.
an IV-an VI
481*
482*
483*
484*
10 nivôse an IV-13 floréal an IV.
24 brumaire-30 nivôse an V.
20 vendémiaire-10 pluviôse an VI.
8 L 485
Assemblée primaire de la section de la marine pour la nomination des
membres de l’assemblée électorale. - Procès-verbal.
an VII
8 L 486
Notables communaux les plus âgés.- Liste.
s.d.
Police
8 L 487
Emigrés. - Délibérations, correspondance.
an VI-an VIII
8 L 488
Dépenses de l’administration du canton. - Etats, mandements, quittances.
an V-an IX
8 L 489
Bâtiments. - Presbytère
correspondance.
de
Sigean :
délibérations,
pétitions,
an IV-an IX
8 L 490
an V-an VIII
Bages (an V-an VII) ; Feuilla (an V) ; Fitou (an V-an VII) ; Lapalme (an VI-an VII) ;
Leucate (an V-an VII) ; Peyriac-de-mer (an V-an VIII) ; Portel (an V-an VII) ;
Roquefort (an V-an VII) ; Sigean (an V-an VII) ; Treilles (an V-an VII) ; Villesèque
(an V-an VII).
Trésor public
8 L 491
Emprunt forcé. - Etats, tableaux, bordereaux de recouvrement.
an IV
8 L 492
Domaines. - Fermage des domaines du Lac et de Roquefort, Mattes et
Montpezal et autres terres : procès-verbaux d’adjudications.
an V
8 L 493
Contribution foncière. - Nominations des répartiteurs.
an VII
Affaires militaires
8 L 494
Conscrits, réquisitions, déserteurs. - Etats, correspondance.
an V-an VII
Archives
8 L 495
Papiers remis au commissaire du directoire exécutif près l’administration
du canton : inventaire (an VI) ; archives de l’administration du canton
remises à la sous-préfecture de Narbonne : état (an IX).
an VI-an IX
Cultes
8 L 496
Pensions ecclésiastiques.- Tableaux, correspondance.
an IV-an VI
CANTON DE TREBES
Arrêtés et avis
8 L 497*-498*
Arrêtés et avis de l’administration du canton.
497*
498*
an IV-an VIII
28 germinal an IV-2 prairial an V.
15 fructidor an VII-30 germinal an VIII.
8 L 499*
Comptes rendus mensuels de la situation du canton rendus par le
commissaire du directoire exécutif près l’administration du canton.
thermidor an VI-brumaire an VIII
Correspondance
8 L 500*
Transcription de la correspondance active du commissaire du directoire
exécutif près l’administration du canton.
19 germinal an IV-9 frimaire an VII
8 L 501*-502*
an IV-an VIII
501*
502*
6 ventôse an IV-3 brumaire an VI.
8 brumaire an VI-14 vendémiaire an VIII.
Economie
8 L 503*
Population. - Listes par communes des citoyens du canton.
an V
CANTON DE TUCHAN
8 L 504
Affaires communales de Paziols.
an V
CANTON DE VILLASAVARY
8 L 505
an IV
CANTON DE VILLEPINTE
8 L 506
an IV-an V
8 L 507
Contributions directes. - Dégrèvements d’impositions.
an V
8 L 508
Archives. - Inventaires des papiers des communes de Carlipa et
Lasbordes et ceux de l’administration du canton.
an VIII
SOUS-SERIE 9 L
FONDS DES COMITES DE SURVEILLANCE
ET DES SOCIETES POPULAIRES
COMITES DE SURVEILLANCE
Généralités
9L1
Comités de surveillance. - Organisation : instructions, arrêtés, règlement,
correspondance.
an II
Département
Comité de surveillance et de sûreté générale du département
9 L 2*-3*
Délibérations.
2*
3*
9L4
1793-an II
24 avril 1793-26 frimaire an II.
26 frimaire-30 germinal an II.
1793-an II
Alaigne
Comité de surveillance du canton d'Alaigne
9 L 5*-6*
Délibérations.
5*
6*
an II-an III
9 pluviôse-28 fructidor an II.
9L7
9 L 8*
an II
1er thermidor-21 fructidor an II
9 L 9*
Enregistrement des certificats de civisme.
28 pluviôse-5ème jour complémentaire an II
Alet-les Bains
Comité de surveillance du canton d'Alet-les-Bains
9 L 10*-11*
Délibérations.
10*
11*
an II-an III
28 pluviôse-16 thermidor an II.
16 thermidor an II-11 vendémiaire an III.
9 L 12*
Délibérations du comité en séance permanente.
18 messidor-20 fructidor an II
9 L 13
Extraits de délibérations, correspondance passive.
9 L 14*
10 ventôse an II-6 vendémiaire an III
9 L 15*-16*
Enregistrement des dénonciations et auditions.
15*
16*
9 L 17*
an II
An II
5 ventôse-8 thermidor an II.
28 pluviôse-29 fructidor an II
Alzonne
Comité de surveillance de la commune d'Alzonne
9 L 18*
Délibérations.
22 octobre 1793-24 thermidor an II
Arques
Comité de surveillance du canton d'Arques
9 L 19*-20*
Délibérations.
19*
20*
14 nivôse-14 messidor an II.
6 messidor an II-1er vendémiaire an III.
an II-an III
Belcaire
Comité de surveillance de la commune de Belcaire
9 L 21*
Délibérations.
13 octobre 1793-30 thermidor an II
Belpech
Comité de surveillance du canton de Belpech
9 L 22*-23*
Délibérations.
22*
23*
9 L 24*-25*
13 thermidor-5ème jour complémentaire an II.
Comptes rendus des séances, transcription des correspondances passive et
active.
an II
24*
25*
9 L 26*
an II
Enregistrement des dénonciations et du travail journalier.
10 thermidor-3ème jour complémentaire an II
Comité de surveillance de la commune de Belpech
9 L 27*
Délibérations.
6 novembre 1793-8 prairial an II
Bouisse
Comité de surveillance du canton de Bouisse
9 L 28*
Délibérations.
26 ventôse-10 fructidor an II
Cabrespine
Comité de surveillance de la commune de Cabrespine
9 L 29
Délibérations.
19 frimaire-29 thermidor an II
Cailhau
Comité de surveillance du canton de Cailhau
9 L 30*
Délibérations.
9 L 31*
Procès-verbaux des séances.
9 L 32
9 L 33*
Transcription de la correspondance active. 26 messidor-26 fructidor an II
9 L 34*
9 L 35*
Enregistrement des certificats d'exemption.
18 germinal-9 thermidor an II
an II
germinal an II
Carcassonne
Comité de surveillance du district de Carcassonne
9 L 36*
Délibérations.
9 L 37
9 L 38*-39*
38*
39*
12 frimaire-30 ventôse an III
an III
an II-an III
19 thermidor an II-6 frimaire an III.
7 frimaire-30 ventôse an III.
9 L 40*
Enregistrement des dénonciations et auditions (concerne aussi le comité
de surveillance de la commune de Carcassonne).
18 vendémiaire-1er frimaire an III
9 L 41
Contentieux entre le comité d'une part et l'agent national et le conseil
général de la commune de Trèbes d'autre part.
an III
Comités de surveillance des cantons de Carcassonne-Ville et Carcassonne-Cité
9 L 42*
Délibérations (concerne aussi le comité de surveillance de la commune
de Carcassonne).
27 prairial an II-11 frimaire an III
Comité de surveillance de la commune de Carcassonne30
9 L 43*
Transcription des avis de l'administration du district de Carcassonne sur
les procès verbaux du comité de surveillance. 30 nivôse-27 germinal an II
9 L 44
9 L 45*
9 L 46*
Enregistrement des dénonciations.
an II
26 avril 1793-7 ventôse an II
10 nivôse-16 ventôse an II
Comité de surveillance de la section des Capucins de Carcassonne-Cité
9 L 47*
Délibérations.
30 vendémiaire-26 thermidor an II
Comité de surveillance de la section de la Montagne de Carcassonne-Cité
9 L 48*
Délibérations.
13 messidor-30 thermidor an II
Les Cassès
Comité de surveillance du canton des Cassès
9 L 49*
Délibérations.
9 L 50*
Enregistrement des correspondances active et passive.
11 prairial-28 fructidor an II
Castelnaudary
Comité de surveillance du district de Castelnaudary
9 L 51*-52*
Délibérations.
51*
52*
9 L 53*
30
an II-an III
29 fructidor an II-4 pluviôse an III.
6 pluviôse-30 ventôse an III.
2ème jour complémentaire an II-27 ventôse an III
Voir aussi 9 L 40, 42.
9 L 54*
Avis sur pétitions (concerne aussi les comités de surveillance du canton
et de la commune de Castelnaudary). 11 octobre 1793-18 ventôse an III
9 L 55*
Enregistrement des dénonciations et auditions (concerne aussi les comités
de surveillance du canton et de la commune de Castelnaudary).
14 ventôse an II-5 ventôse an III
Comité de surveillance du canton de Castelnaudary31
9 L 56*
Délibérations (concerne aussi le comité de surveillance de la commune
de Castelnaudary).
Comité de surveillance de la commune de Castelnaudary32
9 L 57*-58*
Délibérations.
57*
58*
25 avril 1793-14 brumaire an II.
16 brumaire-25 pluviôse an II.
9 L 59
9 L 60*-61*
60*
61*
9 L 62*
1793-an II
octobre 1793-ventôse an II
1793-an II
Commission chargée de juger les personnes soupçonnées d'incivisme.Délibérations.
2-7 juillet 1793
Castelreng
Comité de surveillance du canton de Castelreng
9 L 63*
Délibérations.
9 L 64*
Transcription des correspondances passive et active.
9 L 65
Arrêtés, procès-verbaux d'interrogatoire, correspondance.
31
32
Voir aussi 9 L 54.
Voir aussi 9 L 54, 56.
an II
Caunes-Minervois
Comité de surveillance de la commune de Caunes-Minervois
9 L 66*-68*
Délibérations.
66*
67*
68*
9 L 69*-70*
an II
7 brumaire-21 pluviôse an II.
23 pluviôse-27 germinal an II.
69*
70*
1793-an II
3-6 novembre 1793.
Chalabre
Comité de surveillance du canton de Chalabre
9 L 71*
Délibérations.
28 prairial-4ème jour complémentaire an II
9 L 72*
Procès-verbaux des séances.
9 L 73*
9 L 74
Extraits de délibérations, correspondance.
an II
Conques-sur-Orbiel
Comité de surveillance des cantons de Conques-sur-Orbiel et Pennautier réunis
9 L 75*
Enregistrement des lois, décrets et circulaires.
1er fructidor an II-14 vendémiaire an III
9 L 76*
Délibérations de l'assemblée générale.
9 L 77*
2 fructidor an II-5 vendémiaire an III
9 L 78*
Comité de surveillance de la commune de Conques-sur-Orbiel
9 L 79*-80*
Délibérations.
79*
80*
1793-an II
13 octobre 1793-6 pluviôse an II.
9 L 81*
Transcription de la correspondance active adressée au comité de sûreté
générale de la Convention nationale et à l'agent national du district de
Carcassonne.
2 pluviôse-30 thermidor an II
9 L 82*
6 novembre 1793-23 thermidor an II
Coursan
Comité de surveillance de la commune de Coursan
9 L 83*
Instructions, procès-verbaux d'élections, correspondance.
Cuxac-Cabardès
Comité de surveillance de la commune de Cuxac-Cabardès
9 L 84*
Délibérations.
7 pluviôse-29 messidor an II
Durban-Corbières
Comité de surveillance du canton de Durban
9 L 85*
Délibérations.
Espéraza
Comité de surveillance du canton d'Espéraza
9 L 86*-87*
Délibérations.
86*
87*
6 prairial-12 fructidor an II.
an II
9 L 88
9 L 89*
Enregistrement des dénonciations et auditions.8 prairial-25 fructidor an II
9 L 90*
Registre des enquêtes, certificats de civisme et autres actes.
4 messidor-26 thermidor an II
Comité de surveillance de la commune d'Espéraza
9 L 91*
Délibérations.
19 ventôse-2 prairial an II
9 L 92
22 pluviôse-17 prairial an II
Fabrezan
Comité de surveillance du canton de Fabrezan
9 L 93*
Délibérations.
13 ventôse-29 thermidor an II
9 L 94
19 germinal-28 messidor an II
Fanjeaux
Comité de surveillance du canton de Fanjeaux
9 L 95*
Délibérations.
9 L 96*-97*
96*
97*
9 L 98
an II
28 prairial-1er thermidor an II.
Autorités constituées du canton. - Liste avec notices individuelles.
7 prairial an II
Comité de surveillance de la commune de Fanjeaux
9 L 99*
28 avril 1793-25 prairial an II
Fendeille
Comité de surveillance du canton de Fendeille
9 L 100*
Délibérations.
Fitou
Comité de surveillance de la commune de Fitou
9 L 101
Formation du comité.- Procès-verbal.
12 ventôse an II
Fleury
Comité de surveillance de la commune de Pérignan (Fleury)
9 L 102
Election des membres du comité.- Procès-verbal.
28-29 pluviôse an II
Gaja-la-Selve
Comité de surveillance du canton de Gaja-la-Selve
9 L 103*
Délibérations.
9 L 104*
Transcription de la correspondance active. 23 thermidor-29 fructidor an II
Ginestas
Comité de surveillance du canton de Ginestas
9 L 105
Arrêtés, délibérations.
Gruissan
Comité de surveillance de la commune de Gruissan
9 L 106
Election de membres du comité.- Procès-verbal.
12 ventôse an II
Labastide-d’Anjou
Comité de surveillance du canton de Labastide-d'Anjou
9 L 107*
Délibérations.
9 L 108*
Comité de surveillance de la commune de Labastide-d'Anjou
9 L 109*
Délibérations.
27 pluviôse-6 prairial an II
Labécède-Lauragais
Comité de surveillance du canton de Labécède-Lauragais
9 L 110*
Délibérations.
Lagrasse
Comité de surveillance du district de Lagrasse
9 L 111*-117*
Délibérations.
111*
112*
113*
114*
115*
116*
117*
9 L 118*
9 L 119*-120*
1793-an III
29 septembre 1793-21 nivôse an II.
25 pluviôse-8 ventôse an II.
10 fructidor an II-5 nivôse an III
1793-an III
119*
120*
1er octobre 1793-6 fructidor an II.
11 fructidor an II-30 ventôse an III.
Laure-Minervois
Comité de surveillance de la commune de Laure-Minervois
9 L 121*-122*
Délibérations.
121*
122*
an II
27 brumaire-15 floréal an II.
15 floréal-23 thermidor an II.
Lézignan-Corbières
Comité de surveillance du canton de Lézignan-Corbières
9 L 123*
an II
Limoux
Comité de surveillance du district de Limoux
9 L 124*
Délibérations.
9 L 125*-126*
125*
126*
9 L 127-129
2ème jour complémentaire an II-25 pluviôse an III
an II-an III
28 germinal an II-29 vendémiaire an III.
21 vendémiaire-29 ventôse an III.
Instructions, correspondance passive, dénonciations, enquêtes, listes des
volontaires par communes, ravitaillement (concerne aussi les comités de
surveillance du canton et de la commune de Limoux).
1793-an III
127
128
129
1793-ventôse an II.
1er germinal-5ème jour complémentaire an II.
an III.
Comité de surveillance du canton de Limoux33
9 L 130
9 L 131*
an II-an III
27 avril 1793-28 germinal an II
33
Voir aussi 9 L 127-129.
Comité de surveillance de la commune de Limoux34
9 L 132*-134*
Délibérations.
132*
133*
134*
9 L 135
1793-an II
30 septembre 1793-25 frimaire an II.
29 ventôse-17 prairial an II.
Extraits de délibérations, correspondance passive, pétitions.
an II
Mas-Cabardès
Comité de surveillance des cantons réunis du Mas-Cabardès et Cuxac-Cabardès
9 L 136*
Délibérations.
9 L 137*
Comité de surveillance de la commune du Mas-Cabardès
9 L 138*
Délibérations.
14 mai 1793-2 frimaire an II
Molandier
Comité de surveillance de la commune de Molandier
9 L 139*
Délibérations.
17 novembre 1793-29 prairial an II
Montolieu
Comité de surveillance des cantons réunis de Montolieu et Saissac
9 L 140*
Délibérations.
9 L 141*
34
Voir aussi 9 L 127-129.
Comité de surveillance de la commune de Montolieu
9 L 142*-143*
Délibérations.
142*
143*
1793-an II
4 mai 1793-10 ventôse an II.
9 L 144*
Transcription de la correspondance active. 25 brumaire-1er fructidor an II
9 L 145*
29 brumaire-15 thermidor an II
Montréal
Comité de surveillance des cantons réunis de Montréal et Alzonne
9 L 146*
Délibérations.
30 thermidor en II-11 vendémiaire an III
9 L 147*
9 L 148*
Inventaire des archives remises par les comités de surveillance des
communes des cantons de Montréal et d'Alzonne, dénonciations et
auditions, certificats de civisme.
Comité de surveillance de la commune de Montréal
9 L 149*-152*
Délibérations.
149*
150*
151*
152*
9 L 153*-154*
9 L 155*
16 octobre 1793-8 nivôse an II.
11 nivôse-1er germinal an II.
153*
154*
1793-an II
1793-an II
28 juillet 1793-25 ventôse an II.
25 ventôse-14 thermidor an II.
28 juillet 1793-16 messidor an II
Narbonne
Comité de surveillance du district de Narbonne
9 L 156
Correspondance passive, extraits de délibérations, comptabilité.
4 prairial-27 pluviôse an III
Comité de surveillance du canton de Narbonne
9 L 157
Correspondance passive, réquisitions de vêtements et ustensiles pour les
troupes.
an II
Comité de surveillance de la commune de Narbonne
9 L 158*
Délibérations de comité en séance permanente. 10 nivôse-27 ventôse an II
9 L 159
Instructions, extraits de délibérations, correspondance passive. 1793-an II
Comités de surveillance des sections "D", "Egalité", "Liberté" de Narbonne
9 L 160
Instructions, arrêtés, listes des citoyens républicains, listes électorales
pour la formation des comités.
an II
Névian
Comité de surveillance du canton de Névian
9 L 161*
10 pluviôse-21 floréal an II
Ouveillan
Comité de surveillance de la commune d'Ouveillan
9 L 162
Election des membres : procès-verbal.
28 pluviôse an II
Peyrefitte-du-Razès
Comité de surveillance du canton de Peyrefitte-du-Razès
9 L 163*
Enregistrement des lois et décrets.
9 L 164*-166*
Délibérations.
164*
165*
166*
18 prairial-24 messidor an II
an II-an III
12 nivôse-3 germinal an II.
9 L 167*
Délibérations prises en assemblée générale.
6-29 fructidor an II
9 L 168*
Transcription de la correspondance passive. 22 prairial-24 fructidor an II
9 L 169*
Enregistrement des avis du comité sur les pétitions et les certificats de
civisme.
1er messidor-3ème jour complémentaire an II
9 L 170
Liste des municipalités composant le canton ; organisation des tournées
cantonales, feuilles de route pour la distribution des instructions ; états
des indigents ; procès-verbal de recherche d'un déserteur ;
correspondance passive.
an II
Peyriac-Minervois
Comité de surveillance des cantons réunis de Peyriac-Minervois, Caunes-Minervois et
Azille
9 L 171*
Délibérations.
Comité de surveillance de la commune de Peyriac-Minervois
9 L 172*
Délibérations.
16 novembre 1793-12 nivôse an II
Quillan
Comité de surveillance du district de Quillan
9 L 173
an II-an III
9 L 174*-175*
Délibérations.
174*
175*
an III
9 L 176*
Transcription de la correspondance active. 17 brumaire-24 ventôse an III
9 L 177*
Enregistrement des dénonciation et auditions.
18 brumaire an II-7 pluviôse an III
9 L 178*
Commission chargée par le département de rechercher les suspects du
district de Quillan.- Procès-verbaux de dépositions. 12-21 octobre 1793
9 L 179
Procès-verbaux d'arrestation, pétitions, listes de détenus, correspondance.
1793-an III
Comité de surveillance de la commune de Quillan
9 L 180*-182*
Délibérations.
180*
181*
182*
9 L 183*-184*
25 avril 1793-19 brumaire an II.
19 brumaire-1er germinal an II.
3 germinal an II-19 brumaire an III.
183*
184*
1793-an III
1793-an III
13 octobre 1793-5 ventôse an II.
9 ventôse an II-16 brumaire an III.
Rieux-Minervois
Comité de surveillance de la commune de Rieux-Minervois
9 L 185*
Délibérations.
2 nivôse-20 thermidor an II
Roquefeuil
Comité de surveillance de la commune de Roquefeuil
9 L 186*
Délibérations.
9-28 fructidor an II
Saint-Hilaire
Comité de surveillance du canton de Saint-Hilaire
9 L 187*
Délibérations.
9 L 188*
an II
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
Comité de surveillance du canton de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
9 L 189*
Délibérations.
Saint-Michel-de-Lanès
Comité de surveillance du canton de Saint-Michel-de-Lanès
9 L 190*
Délibérations.
9 L 191*
10 germinal-29 fructidor an II
Saint-Papoul
Comité de surveillance du canton de Saint-Papoul
9 L 192*
Délibérations.
9 L 193*
Saint-Paulet
Comité de surveillance de la commune de Saint-Paulet
9 L 194*
Délibérations.
4 nivôse-28 pluviôse an II
Saissac
Comité de surveillance de la commune de Saissac
9 L 195*
Délibérations.
10 novembre 1793-8 fructidor an II
9 L 196*
28 brumaire-30 thermidor an II
Salles-d’Aude
Comité de surveillance de la commune de Salles-d'Aude
9 L 197
Election des membres du comité.- Procès-verbal.
30 pluviôse an II
Salles-sur-l’Hers
Comité de surveillance du canton de Salles-sur-l'Hers
9 L 198*
Délibérations.
9 L 199*
19 prairial-1er jour complémentaire an II
9 L 200*
Sigean
Comité de surveillance du canton de Sigean
9 L 201*-202-
Délibérations.
201*
202*
30 prairial an II-1er vendémiaire an III.
9 L 203
9 L 204*-205*
204*
205*
an II-an III
2 floréal-30 prairial an II.
nivôse-fructidor an II
an II
9 L 206*
Registre d'interrogatoire des détenus. 6 prairial an II-3 vendémiaire an III
Comité de surveillance de la commune de Sigean
9 L 207*
30 brumaire-20 nivôse an II
Trèbes
Comité de surveillance des cantons réunis de Trèbes et Capendu
9 L 208*
Délibérations.
9 L 209*
Délibérations du comité en séance permanente (concerne aussi le comité
de surveillance de la commune de Trèbes).
25 germinal an II-5 vendémiaire an III
Comité de surveillance de la commune de Trèbes35
9 L 210*
Délibérations.
9 L 211*-212*
211*
212*
13 octobre 1793-24 germinal an II
an II-an III
3 ventôse-6 germinal an II.
30 germinal an II-3 vendémiaire an III.
Tuchan
Comité de surveillance du canton de Tuchan
9 L 213*
Délibérations.
Villardebelle
Comité de surveillance du canton de Villardebelle
9 L 214*
Délibérations.
9 L 215*
Transcription de la correspondance passive. 16 prairial-16 fructidor an II
35
Voir aussi 9 L 209.
9 L 216*
Transcription de la correspondance active. 6 thermidor-29 fructidor an II
Villasavary
Comité de surveillance du canton de Villasavary
9 L 217*-218*
Délibérations.
217*
218*
an II
9 L 219*
17 thermidor-28 fructidor an II
9 L 220*
Villepinte
Comité de surveillance du canton de Villepinte
9 L 221*-222*
Délibérations.
221*
222*
an II
23 fructidor-26 fructidor an II.
9 L 223*
7 thermidor-29 fructidor an II
9 L 224*
9 L 225*
Enregistrement des dénonciations, auditions et certificats de civisme.
20 ventôse-6 prairial an II
SOCIETES POPULAIRES
Alet-les-Bains
Société populaire d'Alet-les-Bains
9 L 226
Délibérations.
11 frimaire an II
Carcassonne
Société des Amis de la Constitution
9 L 227
Délibérations.
1791
Société populaire de Carcassonne-ville
9 L 228
Adresses envoyées par d'autres sociétés populaires ; souscription ouverte
pour la construction d'un vaisseau de ligne qui porterait le nom du
département ; états des dons et offrandes faits à la société pour les
défenseurs de la patrie ; achat d'habillement et d'équipement pour l'armée
des Pyrénées-Orientales ; correspondance.
an II
Castelnaudary
Société des Amis de la Constitution, Société populaire de Castelnaudary
9 L 229
Société des amis de la Constitution : lettre reçue (26 juin 1791) ; Société
populaire : certificat de civisme, dissolution (an II).
1791-an II
Chalabre
Société populaire de Chalabre
9 L 230*-231*
Délibérations.
230*
231*
4 brumaire an II-16 brumaire an III.
8 frimaire-9 prairial an II.
an II-an III
9 L 232*
Enregistrement des dons faits à la société.
an II
Ginestas
Société populaire de Ginestas
9 L 233
Délibérations.
an II
Limoux
Club des Amis de la Constitution
9 L 234*-235*
Délibérations.
234*
235*
1790-an III
1er juin 1790-25 pluviôse an II.
28 pluviôse an II-25 brumaire an III.
Autres sociétés
9 L 236
Société des vrais Amis de la Constitution (1792-1793), Société des Amis
de la liberté et de l'égalité (an II), Cercle constitutionnel (an VI), Société
populaire (an II-an III), Société des vrais Amis de la République (1793) :
correspondance.
1792-an VI
Mas-Cabardès
Société populaire du Mas-Cabardès
9 L 237
14 ventôse an II
Narbonne
Société des Amis de la Constitution
9 L 238
Règlement, correspondance, adresses imprimées reçues d'autres sociétés
populaires.
1790-1792
Société populaire de Narbonne
9 L 239
Délibérations, correspondance, adresse aux habitants concernant les fêtes,
paroles d'une chanson (4 exemplaires).
an II
9 L 240
Adresses imprimées reçues d'autres sociétés populaires.
1793-an III
Société républicaine des sans-culottes de Narbonne
9 L 241
1793
Comité civil et militaire de Narbonne
9 L 242
Arrêtés, délibérations, correspondance.
1793-an II
9 L 243*
Enregistrement de la correspondance active et des réponses faites.
25 avril-23 août 1793
Quillan
Société populaire de Quillan
9 L 244
Salle des séances.- Devis de réparations, plan de la salle.
an II
Sigean
Société populaire de Sigean
9 L 245
Délibérations, pétitions.
an II
SOUS SERIE 10 L
FONDS JUDICIAIRES
TRIBUNAUX DE DISTRICT
Tribunal du district de Carcassonne
Fonctionnement de la juridiction
10 L 1*
Délibérations du jury d’accusation du tribunal du district de Carcassonne,
puis, à partir du 27 brumaire an IV, du tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Carcassonne.
13 mars 1792-30 pluviôse an IV
10 L 2*
Délibérations du tribunal du district de Carcassonne (7 décembre 179013 vendémiaire an IV) ; délibérations du tribunal civil du département
(14 brumaire an IV-16 floréal an VIII) ; délibérations du tribunal de
1ère instance de l’arrondissement de Carcassonne (5 messidor an VIII25 avril 1811) ; au verso du registre, transcription de la correspondance
active du tribunal du district de Carcassonne (20 pluviôse an II-22 floréal
an III).
1790-1811
Actes de justice et formalités d’enregistrement et de contrôle
10 L 3
Ventes judiciaires. - Minutes des décisions (1791-an II) ; pièces de
procédure (an II-an IV).
1791-an IV
10 L 4*
Consignations.- Enregistrement.
10 L 5
Actes d’exclusion des tribunaux d’appel.
1791-an IV
10 L 6-11
Lettres de ratification de contrats de vente.
1790-an IV
6
7
8
9
10
11
1e février 1791-12 octobre 1793
7 janvier-18 novembre 1790.
22 décembre 1791-5 juillet 1792.
12 juillet 1792-23 mai 1793.
13 juin 1793-6 thermidor an II.
Audiences
10 L 12*-14*
Registres des audiences des causes principales.
12*
13*
14*
12 août 1791-23 brumaire an II.
23 nivôse-17 fructidor an II.
brumaire an III-3 brumaire an IV.
1791-an IV
10 L 15*-16*
Registres des audiences des causes sommaires.
15*
16*
1791-an IV
22 juin 1791-25 vendémiaire an III.
1er brumaire an III-11 brumaire an IV.
Jugements
10 L 17*
Jugements de police correctionnelle en appel des justices de paix.Transcription.
20 décembre 1792
Bureau de paix et conciliation du district de Carcassonne
10 L 18*-22*
Registres d’audience.
18*
19*
20*
21*
22*
1790-an IV
6 décembre 1790-30 novembre 1791.
4 décembre 1791-14 octobre 1792.
10 juillet 1793-6 frimaire an III.
11 frimaire an III-6 brumaire an IV.
Tribunal du district de Castelnaudary
Personnel
10 L 23*
Juges de paix.- Nominations : enregistrement des remises des actes
relatifs aux nominations.
30 novembre 1792-18 janvier 1793
10 L 24*-28*
Jury d’accusation. - Enregistrement de la remise des procédures.
1792-an IV
24*
25*
26*
27*
28*
10 L 29*
18 octobre 1793-24 messidor an II.
5 messidor an III-5 prairial an IV.
Distribution des procès.
13 avril 1791-27 juillet 1793
10 L 30*-33*
Présentation des demandeurs.
30*
31*
32*
33*
10 L 34*-35*
10 L 36*-37*
4 juin 1792-25 mars 1793.
Présentation des défendeurs.
34*
35*
1791-1792
21 novembre 1791-13 novembre 1792.
Défauts.
36*
37*
1791-1793
1791-1792
11 avril-16 novembre 1791.
10 L 38*
Congés de la sénéchaussée du Lauragais puis, à partir du 9 décembre
1790, du tribunal du district.
3 septembre 1784-23 août 1793
10 L 39*-40*
Affirmations de voyage.
39*
40*
10 L 41*-42*
10 L 43-44
Actes d’exclusion des tribunaux d’appel. - Enregistrement.
41*
42*
1791-an IV
4 mai 1791-24 mai 1793.
3 juin 1793-16 vendémiaire an IV.
Lettres de ratification de contrat de vente.
43
44
1791-1792
1789-an III
9 janvier 1789-17 septembre 1790.
1er octobre 1790-11 novembre 1791.
10 L 45*
Commissions d’officiers, reçus des minutes de jugements et des
procédures de paix, donations entre vifs.- Transcription.
3 octobre 1791-6 brumaire an IV
10 L 46*-47*
Produits, remises de bilan, affiches de quarantaine et autres.Enregistrement.
1791-an III
46*
47*
14 avril 1791-28 novembre 1792.
3 décembre 1792-29 floréal an III.
Audiences
10 L 48*-51*
Registres des audiences du tribunal.
48*
23 février-11 août 1792.
49*
11 août 1792-12 juin 1793.
1792-an IV
50*
51*
12 juin 1793-29 messidor an II.
10 L 52*
Rôle des causes ordinaires appelées le mercredi.
s.d.
10 L 53*
Rôle des appels pour le samedi.
s.d.
10 L 54-57
Feuilles d’audience.
54
55
56
57
an III
nivôse-ventôse an III.
messidor-fructidor an III.
Jugements
10 L 58*
Jugements de contraintes.
10 L 59*-61*
Jugements sur rapports.
59*
60*
61*
18 novembre 1789-28 mars 1791
an III-an IV
16 nivôse-29 floréal an III.
29 floréal-12 thermidor an III.
12 thermidor an III-28 vendémiaire an IV.
Procédures
10 L 62
Communications des pièces de procédures. - Enregistrement. 1790-1791
10 L 63-67
Dossiers de procédure civile.
63
64
65
66
67
10 L 68-76
avril-juin 1792.
août 1792.
septembre 1792.
1793.
an II-an III.
Dossiers de procédure criminelle.
68
69
70
71
72
73
74
75
76
1792-an III
février-juillet 1790.
août-octobre 1790.
janvier-mai 1791.
juin 1791.
juillet 1791.
août 1791.
septembre-décembre 1791.
1792-an IV.
1790-an IV
Tribunal du district de Lagrasse
Organisation générale
10 L 77*
Lois et décrets.- Transcription.
1790
10 L 78*
Lois et décrets.- Enregistrement.
10 L 79
Juridiction supprimée de Fabrezan.- Pose et levée des scellés sur les
archives de la juridiction : procès-verbaux de la municipalité de
Fabrezan.
1790-1791
30 novembre 1791-28 floréal an II
Personnel
10 L 80
Juge du tribunal de district.- Installation : procès-verbal.
11 avril 1791
10 L 81
Juges de paix des cantons du district de Lagrasse.- Election : procèsverbaux.
17 octobre 1790-25 novembre 1793
10 L 82
Jury d’accusation : liste des jurés pour le 3ème trimestre 1793.
10 L 83*
Délibérations du tribunal.- Transcription.
24 décembre 1790-12 brumaire an IV
1793
10 L 84
Experts et arbitres.- Nominations, prestations de serment.
1790-an II
10 L 85*
Affirmations de voyages.
10 L 86
Consignations.- Transcription.
10 L 87*
Dépôts de titres faits au greffe du tribunal.- Enregistrement.
5 mars 1791-1er juin 1793
19 janvier 1791-25 vendémiaire an IV
28 février 1791-20 frimaire an II
Audiences
10 L 88*-90*
Registres des audiences du tribunal.
88*
89*
90*
2 mai 1792-19 vendémiaire an III.
1790-an IV
10 L 91-94
91
92
93
94
1791
janvier-juin.
juillet-août.
septembre-octobre.
novembre-décembre.
Jugements
10 L 95
Jugements.
mars-juillet 1793
Procédures
10 L 96-101
Dossiers de procédure civile et criminelle.
96
97
98
99
100
101
10 L 102
1790-an II
janvier-juin 1790.
janvier-mai 1791.
mars-avril 1792.
janvier 1793-thermidor an II.
Enquêtes.
mars-septembre 1793
Tribunal du district de Limoux
10 L 103*-121*
103*
104*
105*
106*
107*
108*
109*
110*
111*
112*
113*
114*
115*
116*
117*
118*
119*
120*
121*
10 L 122*
1790-1791
février-mars 1790.
août-octobre 1790.
24 décembre 1790.
24-31 décembre1790.
janvier 1791.
3-12 février 1791.
12-23 février 1791.
9-10 avril 1791.
13 avril 1791.
7-16 mai 1791.
16 mai-1er juin 1791.
1er-6 juin 1791.
6-25 juin 1791.
6-27 juillet 1791.
Lois.- Enregistrement.
29 mars-31 août 1793
10 L 123*-126*
Décrets.- Enregistrement.
123*
124*
125*
126*
10 L 127*
1791-an IV
2 octobre 1793-26 germinal an II.
28 germinal an II-18 pluviôse an III.
Décrets de la Convention nationale.- Enregistrement.
22 octobre 1792-13 mars 1793
Personnel
10 L 128
Notaires.- Nomination faite pour les communes de La Serpent et
Bouriège.
an III
10 L 129
Juges du tribunal de district.- Election et installation : contentieux. 1790
10 L 130*-131*
Juges de paix et greffiers.- Nomination : transcription des procèsverbaux.
1790-1791
130*
131*
10 L 132
Jugements des juges de paix des cantons d’Arques, Bugarach, Espezel et
Villardebelle remis au greffe du tribunal du district.
1791-1793
10 L 133
Comptabilité.- Rôles de frais.
1791 et s.d.
10 L 134*-135*
134*
135*
1791-an II
19 avril-28 décembre 1791.
10 juillet 1792-24 brumaire an II.
10 L 136*
Présentation des demandeurs et défendeurs.
29 octobre 1792-16 novembre 1793
10 L 137-147
Prestation de serments d’experts, nominations d’experts, enquêtes.
1791-an III
137
138
139
140
janvier-mai 1791.
juin-décembre 1791.
janvier-mars 1792.
avril-juillet 1792.
141
142
143
144
145
146
147
1793.
brumaire-germinal an II.
floréal-jours complémentaires an II.
messidor-fructidor an III.
10 L 148*
Défauts.
10 L 149*
Affirmations.
10 L 150*-151*
150*
151*
1791-1793
10 juillet 1792-22 brumaire an II
1791-an IV
17 février 1791-7 août 1792.
1er décembre 1792-25 vendémiaire an IV.
10 L 152*
Prestations de serment de fonctionnaires, commissions d’officiers de la
gendarmerie, certificats de civisme, nominations de juges,
correspondance adressée au tribunal.- Transcription.
17 octobre 1791-9 vendémiaire an IV
10 L 153*-154*
Soumissions, enchères, cautionnements, verbaux de non comparution,
prestations de serments d’experts, choix et exclusion des tribunaux
d’appel.- Transcription.
1790-an IV
153*
154*
16 décembre 1790-21 mai 1793.
20 juin 1793-1er brumaire an IV.
10 L 155
Déclarations de grossesse.
1793
10 L 156
Timbres de l’enregistrement déposés au greffe du tribunal.
1792
Audiences
10 L 157*-182*
Registres des audiences.
157*
158*
159*
160*
161*
162*
163*
164*
165*
166*
167*
168*
169*
170*
171*
172*
17 juillet-19 novembre 1790.
9-26 février 1791.
13 avril-23 mai 1791.
25 mai-30 juin 1791.
2-20 juillet 1791.
3-27 mars 1792.
28 mars-7 mai 1792.
9 mai-18 juin 1792.
1790-an IV
173*
174*
175*
176*
177*
178*
179*
180*
181*
182*
10 L 183-205
26 juin 1793-23 brumaire an II.
8 nivôse-18 ventôse an II.
22 ventôse-1er prairial an II.
26 fructidor an II-9 floréal an III.
12 floréal an III-15 vendémiaire an IV.
183
184
185
186
187
188
189
190
191
192
193
194
195
196
197
198
199
200
201
202
203
204
205
1790-an IV
1790.
mars-avril 1791.
mai-juin 1791.
juillet-août 1791.
mars-avril 1792.
mai-juin 1792.
juillet-août 1792.
septembre-octobre 1792.
janvier-mars 1793.
avril-octobre 1793.
brumaire-pluviôse an II.
ventôse-floréal an II.
prairial-fructidor an II.
germinal-floréal an III.
prairial-messidor an III.
thermidor-jours complémentaires an III.
an IV.
Jugements
10 L 206
Jugements civils.
10 L 207*
Jugements concernant les droits d’enregistrement.
10 L 208*-209*
Jugements civils en appel.
208*
209*
10 L 210
1791
28 mars-26 mai 1792
1791-1792
10 février-1er septembre 1791.
1er septembre 1791-7 février 1792.
Jugements criminels.
1792
Procédures
10 L 211-218
211
212
213
214
215
216
217
218
10 L 219
1790-an IV
août 1790-mars 1791.
avril-août 1791.
1792-1793.
frimaire-prairial an II.
messidor-fructidor an II.
an III.
an IV.
Dossiers de procédure en matière de délits forestiers.
1791
Bureau de paix et de conciliation de la ville et district de Limoux
10 L 220*-229*
Registres d’audiences.
220*
221*
222*
223*
224*
225*
226*
227*
228*
229*
1790-an IV
18 novembre 1791-21 avril 1792.
28 avril-8 octobre 1792.
13 octobre 1792-11 mai 1793.
27 mai 1793-22 nivôse an II.
1er pluviôse-21 fructidor an II.
11 vendémiaire-1er messidor an III.
Tribunal du district de Narbonne
10 L 230*
10 L 231
Instructions adressées au tribunal.
23 novembre 1790-5 brumaire an IV
an II
Personnel
10 L 232
Juges de paix. - Elections par les assemblées primaires des cantons :
procès-verbaux.
1790-an II
10 L 233*-234*
Installation, prestations de serment, nominations de juges et autres actes
du greffe.- Procès-verbaux.
1790-an IV
233*
3 novembre 1790-10 brumaire an IV.
234*
10 L 235
23 novembre 1792-26 thermidor an III.
Greffier, accusateur public et suppléant.- Nominations : procès-verbaux.
1790-1791
10 L 236*-237
Jury d’accusation.
236*
237
1792-1811
Procès-verbaux, délibérations, jugements et autres notes relatifs aux
affaires portées devant le jury d’accusation (27 thermidor an III-30 juin
1811) ; inventaire des pièces du greffe du tribunal du district de
Narbonne (an IX), an III-1811.
Listes des jurés d’accusation, 1792-an IV.
10 L 238*
Distribution des procès.
20 avril 1791-15 juillet 1793
10 L 239
Jugements du tribunal criminel de l’Aude adressés au greffe du tribunal
du district de Narbonne.- Extraits de jugements, correspondance.
1792-an III
10 L 240*-242*
240*
241*
242*
10 L 243
1791-an II
23 avril 1791-26 janvier 1792.
23 avril 1791-3 frimaire an II.
1er janvier 1793-2 frimaire an II.
Inventaire des actes déposés au greffe.
an IV
Audiences et jugements
10 L 244-290
Feuilles d’audience et minutes de jugements.
244
245
246
247
248
249
250
251
252
253
254
255
256
257
258
janvier 1791.
février 1791.
mars 1791.
avril 1791.
mai 1791.
juin 1791.
juillet 1791.
août 1791.
septembre 1791.
octobre 1791.
novembre 1791.
décembre 1791.
janvier 1792.
février 1792.
1790-an IV
259
260
261
262
263
264
265
266
267
268
269
270
271
272
273
274
275
276
277
278
279
280
281
282
283
284
285
286
287
288
289
290
10 L 291
mars 1792.
avril 1792.
mai 1792.
juin 1792.
juillet 1792.
août 1792.
septembre 1792.
octobre 1792.
novembre 1792.
décembre 1792.
janvier 1793.
février 1793.
mars 1793.
avril 1793.
mai 1793.
juin 1793.
juillet 1793.
août 1793.
septembre 1793.
octobre 1793.
frimaire an II.
nivôse-ventôse an II.
germinal-floréal an II.
prairial-messidor an II.
thermidor-fructidor an II.
vendémiaire-brumaire an III.
frimaire-nivôse an III.
pluviôse-ventôse an III.
germinal-floréal an III.
prairial-messidor an III.
thermidor-fructidor an III.
vendémiaire-brumaire an IV.
Feuilles d’audience et minutes de jugements en matière commerciale.
7 décembre 1790-3 mai 1791
Procédures
10 L 292-328
292
293
294
295
296
297
298
299
300
301
302
303
304
305
306
307
février-mars 1790.
avril-mai 1790.
juin-juillet 1790.
août 1790.
octobre 1790.
novembre 1790.
décembre 1790.
janvier 1791.
3-14 février 1791.
14-29 février 1791.
mars 1791.
2-15 avril 1791.
18-30 avril 1791.
mai 1791.
juin 1791.
5-18 juillet 1791.
1790-an III
308
309
310
311
312
313
314
315
316
317
318
319
320
321
322
323
324
325
326
327
328
20-29 juillet 1791.
5-20 août 1791.
22 août 1791.
25 août 1791.
octobre 1791.
novembre 1791.
5-15 décembre 1791.
mars-avril 1792.
mai-juin 1792.
juillet 1792.
août-septembre 1792.
octobre-décembre 1792.
janvier-juillet 1793.
août 1793-nivôse an II.
an III.
Tribunal du district de Quillan
Lois et décrets, instructions
10 L 329*-331*
Lois et décrets.- Enregistrement.
329*
330*
331*
10 L 332
an II-an IV
3 fructidor an II-15 prairial an III.
24 prairial an III-13 vendémiaire an IV.
Instructions adressées au tribunal.
1791-an III
10 L 333
Correspondance adressée au tribunal.
1792-an III
10 L 334*
Correspondance active.- Transcription.
Correspondance
Organisation territoriale des juridictions
10 L 335
Rapports
Choix des tribunaux d’appel : extrait de délibération du directoire du
département.
1791
10 L 336
Comptes rendus décadaires du tribunal.
11 ventôse an II-30 fructidor an III
Personnel
10 L 337
Juges et greffiers. - Nominations, installations : procès-verbaux.
1790-an III
10 L 338-339
Juges de paix. - Elections, prestations de serment : procès-verbaux.
1790-an III
338
339
Cantons d'Aunat (1791) ; Axat (1791) ; Belcaire (1790-1792) ; Bélesta
(1791-1792) ; Bugarach (1792) ; Espéraza (1790-1792) ; Espezel
(1793), 1790-1793.
Cantons de Marsa (1790-1792) ; Puilaurens (1790) ; Puivert (1792an III) ; Quillan (1791-an IV) ; Rivel (1791) ; Rodome (1790-an III) ;
Roquefort (1790-1792) ; Sainte-Colombe (1792-an III), 1790-an IV.
10 L 340-341*
Jury d’accusation.
340
341*
1791-an IV
Listes du jury d’accusation, 1791-an II.
Tirage au sort : procès-verbaux, 21 frimaire an II-6 brumaire an IV.
10 L 342*
Accusateur public. Transcription des actes de l’accusateur et des
dénonces.
23 décembre 1790-30 janvier 1792
10 L 343*
Délibérations du tribunal.
10 L 344
Inventaire des registres et pièces des affaires portées devant le juge de
paix de Quillan.
an IV
10 L 345
Comptabilité, archives.- Comptes de recettes et dépenses, pièces de
comptes, traitement du greffier, paiement de réparations effectuées aux
locaux, inventaire des archives.
1791-an III
18 juin 1793-14 thermidor an III
Demandeurs, défendeurs
10 L 346*
1er avril 1791-29 brumaire an II
10 L 347*
28 novembre 1791-23 brumaire an II
10 L 348*-349*
Présentation des défendeurs.
348*
349*
1791-an II
15 février-25 novembre 1791.
29 novembre 1791-24 brumaire an II.
Experts
10 L 350
Experts.- Nominations et prestations de serment.
1791-1792
Défauts.
1791-an II
Défauts, congés
10 L 351*-352*
351*
352*
10 L 353*
17 février-29 novembre 1791.
1er décembre 1791-24 brumaire an II.
Congés.
17 février 1791-14 brumaire an II
Affirmations
10 L 354*
Affirmations de voyages.
4 février 1791-26 avril 1792
Choix ou exclusion des tribunaux d’appel
10 L 355*
Déclarations de choix
transcription.
ou d’exclusion des tribunaux d’appel :
15 février 1791-3 vendémiaire an IV
Autres actes
10 L 356*
Communication des procès par écrit produits au greffe du tribunal.Enregistrement.
7 mai 1791-24 janvier 1810
10 L 357*
Commission, réceptions et prestations de serment des gardes terres et
bois.- Enregistrement.
12 février 1791-27 janvier 1792
10 L 358
Déclarations de grossesse.
10 L 359*
Dépôts de documents au greffe du tribunal.- Enregistrement.
24 nivôse an II-13 brumaire an IV
10 L 360
Empreintes du timbre déposées au greffe du tribunal.
1791-1792
1792-an II
Audiences
10 L 361*
Rôle des procès.
6 frimaire an II-13 brumaire an IV
10 L 362*
Registre des audiences criminelles.
10 L 363*-383*
Registres des audiences civiles.
363*
364*
365*
366*
367*
368*
369*
370*
371*
372*
373*
374*
375*
376*
377*
378*
379*
380*
381*
382*
383*
4 octobre 1791-6 juin 1792
1790-an IV
28 janvier-1er avril 1791.
1er avril-6 mai 1791.
6 mars-11 mai 1792.
15 mai-10 août 1792.
27 novembre 1792-22 février 1793.
2 août 1793-2 frimaire an II.
2 frimaire-28 ventôse an II.
1er germinal-19 prairial an II.
22 fructidor an II-21 nivôse an III.
23 nivôse-28 germinal an III.
13 messidor-18 fructidor an III.
Jugements
10 L 384*
Jugements d’adjudication définitive sur enchères.
14 juin 1792-13 août 1793
10 L 385*
Jugements des procès par écrit.
10 L 386*-388*
Jugements en matière de commerce.
386*
387*
388*
24 mai-4 septembre 1792
1791-an II
9 août 1791-15 février 1793.
26 février 1793-8 brumaire an II.
Procédures
10 L 389-399
389
390
391
392
393
394
395
396
397
1790-1791.
1792.
brumaire-ventôse an II.
messidor-jours complémentaires an II.
messidor an III.
1790-an IV
398
399
thermidor-fructidor an III.
vendémiaire an IV.
10 L 400
Dossiers de procédure. - Délits forestiers.
1791-an III
10 L 401-409
Dossiers de procédure criminelle.
1790-an III
401
402
403
404*-406
407
408
409
1790.
mars-avril 1791.
Attentat criminel sur les biens de Péronne, notaire à Latour de France,
16 mai 1791.
404*
16 octobre 1790-6 avril 1791.
405*
406
18 mai-juillet 1791.
1792-an III.
Bureau de paix et de jurisprudence charitable du district et de la ville de Quillan
10 L 410*-421*
410*
411*
412*
413*
414*
415*
416*
417*
418*
419*
420*
421*
1790-an IV
2 mars-1er août 1791.
18 février 1793-4 pluviôse an II.
18 fructidor an II-12 frimaire an III.
22 frimaire-8 floréal an III.
9 floréal-21 fructidor an III.
TRIBUNAL CIVIL DU DEPARTEMENT
10 L 422*
Lois, arrêtés, commissions, affirmations.- Enregistrement.
2 frimaire an IV-2 thermidor an VIII
10 L 423-424
Actes d’exclusion des tribunaux d’appel.
423
424
10 L 425-428
an IV-an V.
an VI-an VIII.
Lettres de ratification de contrats de vente.
425
426
427
428
an IV-an VIII
an IV-an VII
25 frimaire an IV-21 frimaire an V.
5 nivôse-15 thermidor an V.
30 ventôse an VI-2 frimaire an VII.
Audiences
Rôles pour l’inscription des causes
10 L 429*-430*
Rôle général des causes principales.
429*
430*
an VII-an VIII
21 frimaire an VII-22 pluviôse an VIII.
26 pluviôse-1er messidor an VIII.
10 L 431*
Rôle des causes principales de la section égalité.
13 germinal an VII-an VIII
10 L 432
Certificat de mise au rôle.
18 prairial an VII
Registres des audiences
10 L 433*-436*
Registres des audiences des causes principales.
433*
434*
435*
436*
an V-an VIII
4 pluviôse-29 prairial an V.
3 messidor-14 fructidor an V.
23 fructidor an V-12 fructidor an VI.
24 brumaire an VI-28 prairial an VIII.
10 L 437*
Registre des audiences des causes principales de la première section.
1er floréal an VII-28 prairial an VIII
10 L 438*-439*
Registres des audiences des causes sommaires.
438*
439*
36
En mauvais état.
2 frimaire an IV-26 nivôse an V 36.
1er frimaire an VII-27 prairial an VIII.
an IV-an VIII
10 L 440*
Registre des audiences des causes sommaires de la première section.
7 prairial an VII-26 floréal an VIII
10 L 441*
Registre des audiences de la section des vacations.
24 fructidor an VII-12 brumaire an VIII
10 L 442*-443*
Registres des audiences des impôts indirects et des barrières. an IV-1811
442*
443*
10 L 444*-446*
Registres des audiences des causes sommaires provisoires, appels des
juges de paix, affaires de commerce 37.
an IV-an VI
444*
445*
446*
10 L 447*-450*
22 prairial an IV-26 thermidor an VI.
9 vendémiaire an VII-18 janvier 1811.
1er nivôse an IV-23 nivôse an V.
1er pluviôse-12 fructidor an V.
17 fructidor an V-11 fructidor an VI.
Registres des audiences des causes d’appel des autres tribunaux.
an IV-an VIII
447*
448*
449*
450*
9 nivôse an IV-29 nivôse an V 38.
7 pluviôse-13 fructidor an V.
Première section, 17 brumaire an VI-29 prairial an VIII.
Section liberté, 19 germinal an VI-24 prairial an VIII.
Procédures
10 L 451
37
38
En mauvais état.
En mauvais état.
Dossiers de procédure.
an VI-an VII
JUSTICES DE PAIX
Canton d’Alaigne
10 L 452
Instructions.
10 L 453
Copie d’un jugement d’expropriation adressée au juge de paix.
10 L 454-455
Actes de justice.
454
455
an III
an VII
an IV-an VIII
Répertoires des actes et verbaux, an IV-an VI39.
Actes et verbaux, an VI-an VIII40.
10 L 456
Registre des causes qui excèdent la compétence du juge de paix41.
1791-an VI
10 L 457
Bureau de conciliation.- Répertoire des actes42.
an VI-an VII
10 L 458*-461
Jugements de simple police.
1793-an VII
458*
459*
460*
461
18 janvier 1793-8 thermidor an II.
15 thermidor an II-23 brumaire an III.
an VI-an VII.
Canton d’Alet
10 L 462*-480*
Conciliation et non conciliation.- Procès-verbaux.
462*
463*
464*
465*
466*
467*
468*
469*
470*
471*
472*
473*
474*
475*
39
40
41
42
Trois cahiers en très mauvais état.
Six cahiers en très mauvais état.
Neuf cahiers en très mauvais état.
Deux cahiers en très mauvais état.
28 août 1791-16 février 1792.
19 février 1793-14 germinal an II.
9 germinal-29 thermidor an III.
21 brumaire-11 prairial an V.
11 prairial an V-22 vendémiaire an VI.
8 brumaire-15 prairial an VI.
1er messidor an VI-21 brumaire an VII.
1er frimaire-25 prairial an VII.
5 thermidor an VII-15 vendémiaire an VIII.
21 brumaire-25 frimaire an VIII.
1791-an X
476*
477*
478*
479*
480*
25 frimaire-1er jour complémentaire an VIII.
12 vendémiaire-25 frimaire an IX.
1er nivôse-21 prairial an IX.
1er messidor-11 fructidor an IX.
15 vendémiaire-22 prairial an X.
10 L 481
Jugements et actes civils.- Répertoires des actes.
10 L 482-485
Jugements et actes civils, jugements de simple police.
482
483
484
485
1791-an VI
1791-an X
1791-an II.
an III-an V.
an VI-an VII.
an VIII-an X.
Canton d’Alzonne
10 L 486
Transmission de procédures.
10 L 487*
Répertoire des actes (1791-an IV) ; prestation de serment du juge de paix
(1791).
1791-an IV
10 L 488*
Actes de tutelle et curatelle.
10 L 489*-499*
489*
490*
491*
492*
493*
494*
495*
496*
497*
498*
499*
10 L 500*-501*
25 germinal an II-23 brumaire an VI
1791-an VII
27 juillet 1791-8 nivôse an III.
11 nivôse an III-12 vendémiaire an IV.
12 vendémiaire-25 pluviôse an IV.
9 ventôse an IV-8 ventôse an V.
8 ventôse an V-24 vendémiaire an VI.
24 vendémiaire-22 brumaire an VI.
4 nivôse-28 pluviôse an VI.
28 pluviôse-6 floréal an VI.
2 fructidor an VI-6 frimaire an VII.
6 frimaire-29 germinal an VII.
Jugements civils.
500*
501*
10 L 502-508
an IV-an VII
1791-an II
17 juillet 1791-7 décembre 1792.
2 février 1793-26 prairial an II.
Jugements et actes civils, jugements correctionnels et de simple police,
pièces de procédure.
1792-an VIII
502
503
504
505
506
1792-an II.
an III.
an IV.
an V.
an VI.
507
508
an VII.
an VIII.
Canton d’Arques
10 L 509
Conciliation et non conciliation.- Procès-verbaux (1791-an VII) ;
répertoire (an VII).
1791-an VII
10 L 510-511
Jugements et actes civils.
510
511
1791-an VII
1791-1792.
1793-an VII.
Canton d’Azille
10 L 512*
Prestation de serments, dépôts de plaintes, tutelle, curatelle, déclarations
de grossesse.- Procès-verbaux.
30 mars 1791-25 fructidor an II
10 L 513*-514*
513*
514*
10 L 515*-516*
10 L 517
9 avril 1791-3 mai 1792.
16 mai 1792-29 prairial an II.
Jugements.
515*
516*
1791-an II
1791-an II
30 mars 1791-29 février 1792.
5 janvier 1793-14 fructidor an II.
an IV-an VII
Canton de Belcaire
10 L 518
Jugements et actes civils, jugements de simple police.
an IV-an VII
Canton de Belpech
10 L 519
Instructions.
an IV-an VII
10 L 520
8 mai 1791-19 septembre 1792
10 L 521
Jugements.- Répertoire des actes.
10 L 522-524*
Jugements.
522
523
524*
an VII
1791-an II
1er janvier-2 décembre 1792.
20 janvier 1793-20 frimaire an II.
10 L 525*
Registre des audiences de police correctionnelle. pluviôse-germinal an III
10 L 526
Dossiers de procédure en matière correctionnelle43.
17 février 1793-28 brumaire an III
10 L 527*
Mandats d’arrêt délivrés par l’officier de police du canton de Belpech.Enregistrement.
11 prairial an III-2 brumaire an IV
Canton de Bouisse
10 L 528
an IV-an VII
Canton de Bugarach
10 L 529
Jugements.
1792-an VII
Canton de Cailhau
10 L 530
Jugements44.
an VI-an X
Canton de Capendu
10 L 531*-536*
Registre des audiences.
531*
532*
533*
534*
535*
536*
43
44
En mauvais état.
Très mauvais état.
21 juillet 1793-30 nivôse an II.
2 pluviôse-4 messidor an II.
12 vendémiaire-15 nivôse an III.
15 nivôse-1er messidor an III.
1793-an IV
10 L 537
Jugements et actes civils.- Répertoire des actes.
10 L 538*-552*
538*
539*
540*
541*
542*
543*
544*
545*
546*
547*
548*
549*
550*
551*
552*
10 L 553
an VII
1792-an VII
10 brumaire-19 frimaire an IV.
24 fructidor an IV-24 pluviôse an V.
10 fructidor an V-29 nivôse an VI.
9 pluviôse-18 ventôse an VI.
28 ventôse-27 prairial an VI.
27 prairial-4 fructidor an VI.
7 fructidor an VI-23 brumaire an VII.
3 frimaire-8 pluviôse an VII.
24 pluviôse-28 fructidor an VII.
an V-an VIII
Canton de Carcassonne-cité
10 L 554
Jugements.
10 L 555
an VII
an IV-an VIII
Canton de Carcassonne-ville
10 L 556*
Registre des audiences de police correctionnelle.
1er août-20 décembre 1792
10 L 557
an IV-an VII
Canton des Cassès
10 L 558*
Apposition de scellés, actes de nomination de tuteurs.- Procès-verbaux.
29 septembre 1793-14 ventôse an IV
10 L 559*
Conciliation et non conciliation.- Répertoire des procès-verbaux.
20 prairial an II-18 vendémiaire an IV
10 L 560*-562
560*
561*
562
1er janvier 1793-6 germinal an II.
20 prairial an II-30 vendémiaire an III.
26 frimaire an III-18 vendémiaire an IV.
10 L 563*
Jugements.- Répertoire.
10 L 564*-565*
Jugements.
564*
565
1793-an IV
4 prairial an II-30 pluviôse an III
1792-an III
7 décembre 1792-26 pluviôse an II.
26 ventôse an II-4 ventôse an III.
10 L 566
Jugements.- Extraits.
10 L 567
1792-an III
25 ventôse-4 floréal an IV
Canton de Castelnaudary
10 L 568*
10 L 569
Actes civils.
10 L 570*-571*
Jugements et tables alphabétiques.
570*
571*
1792-1793
an II
1791-1792
19 février-24 décembre 1791.
1er janvier-13 novembre 1792.
10 L 572
10 L 573
an VI
an VII
Canton de Castelreng
10 L 574*
Actes civils.
10 L 575*-584
575*
576*
577*
578*
579*
580*
581*
582*
10 thermidor an II-3 brumaire an IV
4 décembre 1792-3 prairial an II.
21 avril 1793-16 nivôse an II.
11 floréal an IV-10 pluviôse an V.
26 nivôse-20 prairial an V.
15 brumaire-16 germinal an VI.
1792-an X
583*
584
27 ventôse-7 fructidor an VII.
an X.
10 L 585
Jugements.- Répertoires.
10 L 586*-592
Jugements civils.
586*
587*
588*
589*
590*
591*
592
Jugements du tribunal de famille.
10 L 594*-600*
10 L 601
1793-an VIII
20 thermidor an IV-17 germinal an V.
13 germinal-2ème jour complémentaire an V.
an VII.
an VIII.
10 L 593*
594*
595*
596*
597*
598*
599*
600*
an IV-an IX
10 nivôse an IV-21 germinal an V
an IV-an VIII
21 thermidor an IV-9 germinal an V.
19 germinal-5 fructidor an V.
an VI.
2 vendémiaire-22 frimaire an VII.
15 prairial an VII-11 brumaire an VIII.
11 brumaire-22 brumaire an VIII.
21 nivôse-1er pluviôse an VIII.
Inventaire des pièces d’une procédure.
an II-an III
Canton de Caunes
10 L 602
an IV-an VIII
Canton de Cavanac
10 L 603
Jugements.
10 L 604
an VII-an VIII
an VI-an VIII
Canton de Chalabre
10 L 605
Suppression de la justice de paix du canton de Peyrefitte-du-Razès. Prise en charge par le juge de paix de Chalabre des archives et du
mobilier : inventaire, correspondance.
an X
10 L 606*-607*
Dénonciations des délits.- Transcription.
606*
607*
10 L 608*-616*
10 L 617*-618*
10 L 629*-638*
1791-an VII
1791.
1792.
1793-an II.
an III.
an IV.
an V.
4 vendémiaire-28 ventôse an VI.
18 germinal-9 messidor an VI.
8 vendémiaire-21 fructidor an VII.
Jugements.
629*
630*
631*
632*
633*
634*
635*
636*
637*
638*
1791-1792
1791.
1792.
619*
620*
621*
622*
623*
624*
625*
626*
627*
628*
1791-an VII
1791.
1792.
1793.
an II.
an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
Affaires portées devant le juge de paix.- Enregistrement.
617*
618*
10 L 619*-628*
21 février-27 décembre 1792.
10 février 1793-25 fructidor an III.
Procès-verbaux tenus par le juge de paix.- Transcription.
608*
609*
610*
611*
612*
613*
614*
615*
616*
1792-an III
1790-an VII
2 janvier 1792-18 janvier 1793.
18 janvier-14 septembre 1793.
22 septembre 1793-4ème jour complémentaire an II.
an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
Canton de Conques
10 L 639*
Jugements et actes civils.- Répertoire.
1791-1813
10 L 640*-641*
Jugements.
640*
641*
1792-an VII
30 octobre 1792-25 fructidor an IV.
25 fructidor an IV-1er frimaire an VII.
10 L 642*
Dépôts de plaintes, actes de procédure.
10 L 643
1791-1792
an VII-an VIII
Canton de Coursan
10 L 644
Assemblées de famille, tutelles, curatelles, émancipations, poses et levées
de scellés.- Procès-verbaux.
an II-an VII
10 L 645*
Inventaire des meubles et effets du château de Pérignan.- Procès-verbal.
19 octobre-6 novembre 1791
10 L 646*-662*
4 janvier 1792-6 floréal an VII
646*
647*
648*
649*
650*
651*
652*
653*
654*
655*
656*
657*
658*
659*
660*
661*
662*
10 L 663*-667*
Jugements.
663*
664*
665*
666*
667*
10 L 668
16 décembre 1792-1er septembre 1793.
11 septembre 1793-6 prairial an II.
28 fructidor an II-3 germinal an III.
17 prairial-26 messidor an IV.
8 thermidor an IV-30 pluviôse an V.
11 ventôse-23 prairial an V.
23 prairial-3 fructidor an V.
3 fructidor an V-18 brumaire an VI.
16 floréal-1er jour complémentaire an VI.
2 vendémiaire-5 frimaire an VII.
5 frimaire-4 germinal an VII.
5 germinal-6 floréal an VII.
1791-an VII
5 floréal an IV-25 vendémiaire an V.
28 germinal an V-11 brumaire an VI.
29 brumaire-29 fructidor an VI.
6 vendémiaire-12 floréal an VII.
Dossiers de procédure de simple police.
an V-an VIII
10 L 669*-672*
Dépôts de plaintes et enquêtes.- Procès-verbaux.
669*
670*
671*
672*
10 L 673*
1792-an VII
1er frimaire-23 ventôse an IV.
25 frimaire an IV-24 germinal an V.
11 ventôse-29 fructidor an VII.
Plaintes des gardes champêtres du canton.- Transcription.
13 mars-27 août 1792
Canton de Cuxac-Cabardès
10 L 674*-675*
Prestations de serment, dépôts de plaintes et auditions de témoins.Transcription.
1793-an III
674*
675*
24 janvier-11 octobre 1793.
11 octobre 1793-8 brumaire an III.
10 L 676
Jugements, actes civils, procès-verbaux de conciliation et non
conciliation.- Répertoires des actes.
an III-an X
10 L 677*-688*
677*
678*
679*
680*
681*
682*
683*
684*
685*
686*
687*
688*
10 L 689*-691*
31 janvier-25 août 1793.
10 septembre 1793-29 messidor an II.
6 thermidor an II-17 germinal an III.
7 brumaire-2 fructidor an IV.
11 floréal an V-1er brumaire an VI.
1er floréal an VI-24 fructidor an VII.
1er vendémiaire-22 frimaire an IX.
22 frimaire-24 floréal an IX.
2-22 prairial an IX.
22 prairial-16 fructidor an IX.
1er vendémiaire-22 frimaire an X.
689*
690*
691*
1793-an X
1793-an VII
25 janvier 1793-7 frimaire an III.
21 frimaire an III-27 germinal an VI.
1er floréal an VI-6ème jour complémentaire an VII.
10 L 692
an V-an VI
10 L 693
Bois et montagne de Laprade-Basse appartenant à Castanier-Poulpry.Plan.
1791
Canton de Durban
10 L 694
Jugements, procès-verbaux de conciliation et non conciliation.
an VI-an VIII
Canton d’Espéraza
10 L 695
Procès-verbaux du juge de paix.
10 L 696*
Procès-verbaux de nominations des tuteurs et subrogés tuteurs.Transcription.
6 septembre 1793-25 brumaire an III
10 L 697*-698*
697*
698*
10 L 699*-703*
1791-an III
15 août 1791-2 octobre 1792.
21 février-21 septembre 1793.
26 nivôse-3 thermidor an II.
Jugements civils.
704
705
706
707
708
709
710
711
712
1790-an II
15 décembre 1790-4 décembre 1792.
10 pluviôse-28 fructidor an II.
699*
700*
701*
702*
703*
10 L 704-712
26 septembre 1793-29 prairial an III
1791-an III
11 mars-3 juin 1791.
18 mai 1793-4ème jour complémentaire an II.
10 L 713
Jugements correctionnels.
5 février 1793-13 fructidor an III
10 L 714
4ème jour complémentaire an II-18 vendémiaire an III
Canton d’Espezel
10 L 715*
Prestations de serment des gardes.- Transcription.
28 février 1792-12 janvier 1793
10 L 716*
10 mars 1791-30 janvier 1792
10 L 717
Jugements et actes civils.- Répertoires.
10 L 718*
7 février-9 décembre 1792
10 L 719*-724
Jugements.
719*
720*
721*
722*
723
724
10 L 725
an VI-an X
1791-an X
10 mars-10 août 1791.
an V-an VI.
an VII-an X.
13 janvier 1793-11 nivôse an II
Canton de Fabrezan
10 L 726*-727*
Affaires portées devant le juge de paix.
726*
727*
10 L 728*-737*
10 L 738-739
Enregistrement, 9 janvier-31 décembre 1791.
Répertoire, an IV.
728*
729*
730*
731*
732*
733*
734*
735*
736*
737*
1791-an VIII
9 janvier 1791-29 juillet 1792.
22 août 1792-22 nivôse an IV.
29 ventôse an IV-21 brumaire an V.
21 brumaire-12 prairial an V.
27 frimaire-14 messidor an VI.
22 fructidor an VI-19 thermidor an VII.
25 thermidor an VII-17 frimaire an VIII.
738
739
1791-an IV
1791-an VI
1791-an IV.
an V-an VI.
10 L 740
an IV-an VII
10 L 741
an VI-an VII
Canton de Fanjeaux
10 L 742
10 L 743
Actes civils.
10 L 744-749*
744
745*
746*
747*
748*
749*
10 L 750-753*
an II-an VI
an II-an VIII
an II-vendémiaire an VI.
8 brumaire-14 ventôse an VI.
14 ventôse-4ème jour complémentaire an VI.
3 vendémiaire-9 pluviôse an VII.
19 pluviôse-4 prairial an VII.
Jugements.
750
751
752
753*
an IV-an VII
1791-an VII
5 avril 1791-23 avril 1793.
an II.
an IV-vendémiaire an VI.
2 floréal an VI-15 vendémiaire an VII
Canton de Félines
10 L 754*-755*
Jugements.
754*
755*
10 L 756
1791-1792
17 avril 1791-5 mars 1792.
12 mars-12 novembre 1792.
1792-an VII
Canton de Fendeille
10 L 757*-758*
Actes civils.
757*
758*
10 L 759
1791-an VI
16 mars 1791-1er frimaire an IV.
7 nivôse an IV-1er frimaire an VI.
pluviôse an IV
Canton de Gaja-la-Selve
10 L 760*-762
760*
761
762
1792-an X
15 novembre 1792-19 novembre 1793.
an II.
an V-an X.
Canton de Ginestas
10 L 763*
16 thermidor an V-9 frimaire an VII
10 L 764
Jugements civils.
10 L 765-768
765
766
767
768
10 L 769-770
1792
an II-an III
18 frimaire-12 messidor an II.
12 vendémiaire-4 germinal an III.
Jugements et dossiers de procédure de simple police.
769
770
an IV-an VIII
an IV-an V.
an VI-an VIII.
Canton de Labastide-d’Anjou
10 L 771*
10 L 772*
11 décembre 1792-19 ventôse an II
10 L 773*
Jugements.
10 L 774*
Audiences correctionnelles.- Plumitif.
10 L 775
11 avril 1793
1793
Canton de Labécède
10 L 776*
Jugements.
25 février 1791-6 novembre 1792
Canton de Lagrasse
10 L 777
Instructions générales adressées par le ministre de la justice et le directeur
du jury de l'arrondissement de Carcassonne au juge de paix. an IV-an VII
10 L 778*-782*
Conciliation et non conciliation.- Procès verbaux.
778*
779*
780*
781*
782*
10 L 783*-787*
10 L 788-791
9 décembre 1792-17 novembre 1793.
13 thermidor an IV-12 thermidor an V.
Jugements.
783*
784*
785*
786*
787*
1791-an IV
788
789
790
791
1791-an VI
an IV-an VII
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
Canton de Lézignan
10 L 792*
Conciliation et non conciliation.- Procès-verbaux (22 brumaire23 ventôse an IV) ; jugements et actes civils (an IV).
an IV
10 L 793*-794*
793*
794*
10 L 795*-797*
27 ventôse an IV-an VI.
an VII-an VIII.
795*
796*
797*
an IV-an VIII
an V.
an VI.
an VII-an VIII.
an V-an VIII
10 L 798-799
798
799
an II-an VII
an II.
an V-an VII.
Canton de Limoux
10 L 800*-805*
Actes civils.
800*
801*
802*
803*
804*
805*
1792-an VI
10 février 1792-3 ventôse an II.
3 ventôse an II-4 frimaire an III.
4 frimaire an III-16 nivôse an IV.
28 messidor an IV-21 prairial an VI.
24 prairial-8 thermidor an VI.
10 L 806
Appositions et levées de scellés.- Procès-verbaux.
10 L 807
Procès-verbaux tenus chez les particuliers.
13 juillet 1793-9 pluviôse an III
10 L 808
Conciliation et non conciliation.- Répertoire.
10 L 809*-815*
809*
810*
811*
812*
813*
814*
815*
10 L 816
an VII
an VIII
1793-an VII
29 prairial an II-15 floréal an III.
21 floréal an III-11 fructidor an IV.
11 fructidor an IV-16 vendémiaire an VI.
16 vendémiaire-13 brumaire an VI, 25 fructidor an VI-9 brumaire
an VIII.
16 pluviôse-26 ventôse an VI.
Jugements civils.- Répertoire.
2 vendémiaire an VII-5 vendémiaire an VIII
10 L 817*-820
Jugements civils.
817*
818
819
820
10 L 821*-824*
16 décembre 1790-6 décembre 1791.
1792.
an IV.
an VI.
Jugements sur comparutions volontaires.
821*
822*
823*
824*
1790-an VI
28 janvier-24 septembre 1791.
24 septembre 1791-5 juin 1792.
5 juin 1792-10 août 1793.
10 août 1793-27 floréal an IV.
1791-an IV
10 L 825*-828*
Registre des audiences correctionnelles.
825*
826*
827*
828*
10 L 829*-830*
1792-an IV
20 juin 1792-20 février 1793.
22 février 1793-29 frimaire an II.
29 frimaire an II-6 vendémiaire an III.
6 vendémiaire an III-11 vendémiaire an IV.
Registre des audiences de simple police.
829*
830*
an IV-an VII
29 prairial an IV-29 messidor an V.
4 thermidor an V-4 fructidor an VII.
10 L 831*
Jugements de simple police.- Rôle.
14 nivôse an VII-28 juin 1806
10 L 832
Dossiers de procédure correctionnelle et de simple police.
1793-an VI
Canton de Montolieu
10 L 833*
Correspondance active.- Transcription de la correspondance du juge de
paix.
3 floréal an III-28 prairial an X
10 L 834*
Actes de tutelle et curatelle.
10 L 835*
12 mars 1791-9 prairial an X
10 L 836*
5 pluviôse an V-29 brumaire an VII
10 L 837*
Actes de police correctionnelle.- Répertoire.
16 octobre 1793-14 floréal an III
10 L 838*
Déclarations d’appel au tribunal de cassation des jugements du tribunal
de police du canton de Montolieu.
10 fructidor an V
10 L 839
17 nivôse an VI
an IV-an VIII
Canton de Montréal
10 L 840
Juge de paix et des assesseurs.- Election : procès-verbal.
an IV
10 L 841
an V-an VII
10 L 842
Actes civils.
1791-an VII
10 L 843-845
843
844
845
10 L 846-850
10 L 851-852
6 mars 1791-21 frimaire an IV.
26 frimaire an IV-26 ventôse an VI.
20 germinal an VI-29 frimaire an VIII.
Jugements civils.
846
847
848
849
850
1791-an VII
1791.
1792.
1793-an II.
an III-an IV.
an V-an VII.
851
852
1791-an VIII
1793-an IV
1793-an III.
an IV.
10 L 853
an IV-an VI
10 L 854-855
1793-an VII
854
855
1793-an II.
an IV-an VII.
Canton de Narbonne
10 L 856
Inventaire des archives de la justice de paix de l’an VII.
10 L 857
Etat des membres composant le tribunal.
10 L 858-860
Apposition et levée de scellés, conseil de famille, émancipation, tutelle,
curatelle.- Procès-verbaux.
1791-an VI
858
859
860
an VIII
an IV
1791-an II (21 cahiers).
an III-an V (33 cahiers).
an VI (11 cahiers).
10 L 861
Dépôt de plaintes, enquêtes, prestations de serment, déclarations de
propriété, actes de notoriété.- Procès-verbaux (31 cahiers).
1791-an VI
10 L 862-864
862
863
864
10 L 865-868
1791-an VII
1791-an II (16 cahiers).
an III (14 cahiers).
an VI-an VII (9 cahiers).
Jugements civils.
1791-an VII
865
866
867
868
5 janvier 1791-21 janvier 1792 (26 cahiers).
21 janvier 1792-12 ventôse an II (22 cahiers).
28 ventôse-3ème jour complémentaire an II.
11 floréal an VI-16 fructidor an VII.
10 L 869
10 L 870-874
Plaintes en matière correctionnelle.- Transcription.
870
871
872
873
874
10 L 875-889
10 L 890-891
1791-an III
1er novembre 1791-31 juillet 1792 (10 cahiers de 1 à 10).
31 juillet 1792-26 juin 1793 (10 cahiers de 11 à 20).
26 juin 1793-1er prairial an II (10 cahiers de 21 à 30).
6 prairial-4ème jour complémentaire an II (4 cahiers de 31 à 34).
6 vendémiaire-4ème jour complémentaire an III (13 cahiers de 1 à 13).
875
876
877
878
879
880
881
882
883
884
885
886
887
888
889
an III-an VII
1791-an III
24 septembre-28 octobre 1791 (10 cahiers de 1 à 10).
28 octobre 1791-30 janvier 1792 (10 cahiers de 11 à 20).
30 janvier-26 avril 1792 (10 cahiers de 21 à 30).
26 avril-4 juin 1792 (10 cahiers de 31 à 40).
4 juin-24 août 1792 (10 cahiers de 41 à 50).
24 août-9 novembre 1792 (10 cahiers de 51 à 60).
9 novembre 1792-6 mai 1793 (10 cahiers de 61 à 70).
6 mai-16 août 1793 (10 cahiers de 71 à 80).
16 août 1793-16 germinal an II (10 cahiers de 81 à 90).
16 germinal-19 thermidor an II (10 cahiers de 91 à 100).
19 thermidor-29 fructidor an II (4 cahiers de 101 à 104).
1er vendémiaire-23 ventôse an III (10 cahiers de 1 à 10).
23 ventôse-21 prairial an III (10 cahiers de 11 à 20).
21 prairial-8 fructidor an III (10 cahiers de 21 à 30).
8 fructidor-6ème jour complémentaire an III (5 cahiers de 31 à 35).
Jugements et dossiers de procédure en matière de simple police.
an IV-an VII
890
891
ventôse an IV-fructidor an VI.
vendémiaire-thermidor an VII.
Canton de Névian
10 L 892
Jugements et dossiers de procédure en matière de simple police.
an IV-an VIII
Canton de Pennautier
10 L 893
Personnel. - Nomination d’un greffier provisoire.
22 germinal an VIII
10 L 894
Procès-verbaux du juge de paix.
10 L 895
an VIII
an IV-an VII
Canton de Peyrefitte-du-Razès
10 L 896*
Plaintes.- Transcription.
10 L 897*-901*
897*
898*
899*
900*
901*
an II-an VII
8 floréal an II-22 nivôse an III.
24 nivôse an III-3 brumaire an IV.
21 floréal an IV-25 floréal an V.
9 prairial an V-1er prairial an VI.
13 messidor an VI-21 germinal an VII.
10 L 902
Jugements.- Répertoires.
10 L 903*-908
Jugements.
903*
904*
905
906
907
908
2 frimaire an IV-6 germinal an V
10 floréal an IV-7 messidor an X
an IV-an X
26 floréal an IV-20 brumaire an VI.
7 vendémiaire-8 germinal an VII.
14 floréal an VII-29 germinal an VIII.
26 prairial an VIII-18 fructidor an IX.
5 vendémiaire-15 pluviôse an X.
Canton de Peyriac-Minervois
10 L 909*-911*
Jugements, procès-verbaux de conciliation et non conciliation, actes
civils.
1792-an VIII
909*
910*
911*
10 L 912-913
14 décembre 1792-16 brumaire an V.
18 vendémiaire an V-23 thermidor an VI.
25 thermidor an VI-23 messidor an VIII.
912
913
an V-an VIII
an V.
an VI-an VIII.
Canton de Preixan
10 L 914
1793-an IX
10 915*-916*
Actes civils.
915*
916*
10 L 917*-921*
29 août 1793-11 floréal an IV.
1er nivôse-25 fructidor an V.
917*
918*
919*
920*
921*
10 L 922*-929*
1793-an V
10 brumaire an IV-24 prairial an VII.
an VIII.
an IX.
an X.
Jugements civils.
922*
923*
924*
925*
926*
927*
928*
929*
an IV-an X
1793-an X
1er mars 1793-4ème jour complémentaire an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
an VIII.
an IX.
an X.
10 L 930*
Registre des audiences correctionnelles. 21 mars 1793-4 brumaire an IV
10 L 931*
10 L 932
Dossiers de procédure correctionnelle.
an II-an IV
10 L 933
Dossiers de procédure de simple police.
an IV-an IX
17 nivôse an IV-19 brumaire an VII
Canton de Puilaurens
10 L 934*-935*
Jugements.
934*
935*
1792-an II
7 septembre 1792-30 frimaire an II.
26 messidor-12 nivôse an II.
Canton de Puivert
10 L 936*
10 L 937*-942*
Plaintes et dénonciations.- Transcription.14 novembre 1791-7 floréal an III
1792-an III
937*
938*
939*
940*
941*
942*
10 L 943-945*
Jugements, conciliation et non conciliation, plaintes et informations.Répertoires.
an III-an V
943
944*
945*
10 L 946*-951*
11 vendémiaire an III.
19-26 vendémiaire an III.
an III.
an IV.
an V.
946*
947*
948*
949*
950*
951*
11 brumaire-13 germinal an V.
21 pluviôse an V-9 brumaire an VI.
10 L 952*
Jugements.
10 L 953-960
953
954
955
956
957
958
959
960
an IV-an VI
28 germinal an II-11 vendémiaire an III
1792-an X
1792-an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
an VIII.
an IX.
an X.
Canton de Quillan
10 L 961*-962*
961*
962*
10 L 963*-966*
8 décembre 1792-19 frimaire an III.
21 frimaire an III-2 vendémiaire an IV.
Jugements civils.
963*
964*
965*
966
1792-an IV
1791-1793
25 juillet 1791-3 décembre 1792.
10 L 967*
10 L 968
30 mars-3 septembre 1792
4 février 1793-2 vendémiaire an IV
Canton de Rivel
10 L 969-975
Jugements.
969
970
971
972
973
974
975
1791-1792
24 novembre 1791-24 mars 1792.
24 mars-19 août 1792.
Canton de Roquefort-de-Sault
10 L 976
Jugements et répertoires.
1791-1793
Canton de Sainte-Colombe-sur-l’Hers
10 L 977
Collection des lois et bulletins de la justice de paix.- Inventaire.
14 fructidor an X
10 L 978
Jugements, actes civils et procès-verbaux.- Répertoire.
an IV-an IX
10 L 979*-991*
Registres d’audience.
1792-an VII
979*
980*
981*
982*
983*
984*
985*
986*
987*
988*
989*
990*
991*
10 L 992-998
7 mars-4 septembre 1793.
4 germinal-4 messidor an IV.
6 messidor-26 fructidor an IV.
24 fructidor an V-18 nivôse an VI.
22 nivôse-24 pluviôse an VI.
4 ventôse an VI-15 brumaire an VII.
23 brumaire-10 frimaire an VII.
992
993
994
995
996
997
998
1793-28 germinal an II.
10 messidor an II-2 vendémiaire an IV.
17 vendémiaire-ventôse an IV.
an VII.
an VIII.
an IX.
an X.
1793-an X
Canton de Saint-Hilaire
10 L 999
Actes soumis au timbre et au droit d’enregistrement45.
10 L 1000-1004
Jugements et actes civils46.
1000
1001
1002
1003
1004
an VI
1792-an VIII
1792-an III.
an IV.
an V.
an VII.
an VIII.
10 L 1005*
Jugements.
15 ventôse an II-8 pluviôse an III.
10 L 1006
Dossiers de procédure correctionnelle.
1793
Canton de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
10 L 1007
an VI-an VIII
Canton de Saint-Michel-de-Lanès
10 L 1008
9 vendémiaire an VII-29 fructidor an VIII
10 L 1009*-1022* Conciliation et non conciliation.- Procès-verbaux.
1009*
1010*
1011*
1012*
1013*
1014*
1015*
1016*
1017*
1018*
1019*
1020*
1021*
1022*
10 L 1023
45
46
47
1792-an VIII
15 décembre 1792-1er messidor an II47 .
26 thermidor an II-24 frimaire an IV.
28 frimaire-3 fructidor an IV
5 fructidor an IV-6 germinal an V.
9 germinal-13 fructidor an V.
24 fructidor an V-13 frimaire an VI.
19 frimaire-19 thermidor an VI.
24 thermidor an VI-9 brumaire an VII.
19 brumaire-4 ventôse an VII.
9-24 ventôse an VII.
24 floréal-14 prairial an VII.
24 vendémiaire-24 germinal an VIII.
9 messidor-29 fructidor an VIII.
Jugements civils.- Répertoires.
Dix cahiers en très mauvais état.
Très mauvais état.
Contient les jugements du 19 décembre 1792 au 13 novembre 1793.
an II-an X
10 L 1024*
Jugements correctionnels.- Répertoire.
10 L 1025*-1037*
Jugements48.
1025*
1026*
1027*
1028*
1029*
1030*
1031*
1032*
1033*
1034*
1035*
1036*
1037*
10 L 1038
1792-an II
1793-an VIII
13 novembre 1793-4 messidor an II.
8 thermidor an II-28 messidor an III.
28 messidor an III-28 frimaire an IV.
24 fructidor an IV-25 nivôse an V.
17 pluviôse-15 prairial an V.
17 prairial an V-8 brumaire an VI.
15 brumaire-13 frimaire an VI.
18 frimaire-4 messidor an VI.
19 messidor an VI-25 vendémiaire an VII.
14 germinal an VII-19 frimaire an VIII.
14 nivôse-29 fructidor an VIII.
civils.
1793-an X
Canton de Saissac
10 L 1039*
Plaintes et dénonciations.- Transcription.
12 ventôse an III-10 floréal an IX
10 L 1040*
Jugements et actes civils.- Répertoire.
17 avril 1791-25 fructidor an VII
1041*
1042*
8 mai 1791-15 ventôse an V.
2 fructidor an IV-5 floréal an V.
10 L 1043*-1050* Jugements.
1043*
1044*
1045*
1046*
1047*
1048*
1049*
1050*
10 L 1051
48
1791-an V
1791-an VII
1791.
1792.
1793-an II.
an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
Pour les jugements du 19 décembre 1792 au 13 novembre 1793, voir 10 L 1009.
an IV-an VIII
Canton de Salles-sur-l’Hers
10 L 1052*
Affaires portées devant le juge de paix.- Répertoire.
22 germinal-15 fructidor an VII
1053*
1054*
1055
1056*
12 frimaire an VII-7 vendémiaire an VIII.
29 frimaire-25 pluviôse an VIII.
10 L 1057*-1063* Jugements.
1057*
1058*
1059*
1060*
1061*
1062*
1063*
an VI-an VIII
1791-an VII
15 novembre 1791-1er décembre 1792.
9 fructidor an II-9 floréal an III.
28 germinal-9 prairial an V.
12 fructidor an V-24 vendémiaire an VI.
3 brumaire-22 nivôse an VI.
29 nivôse-29 ventôse an VI.
21 germinal an VI-29 messidor an VII.
Canton de Serviès
10 L 1064
10 L 1065-1068
Jugements, procès-verbaux de conciliation et non conciliation, procèsverbaux de plaintes et informations.
an II-an IX
1065
1066
1067
1068
1793-an IX
14 pluviôse an II-23 germinal an III.
an V.
an VI-an VII.
an VIII-an IX.
10 L 1069*
Jugements du bureau de famille.
10 L 1070*
Jugements en dernier ressort.
10 février-18 août 1793
10 L 1071*
Jugements de la police rurale.
23 décembre 1793-2 nivôse an II
10 L 1072
1790-an VII
Canton de Sigean
10 L 1073
Jugements et pièces de procédure.
an III-an VII
Canton de Trèbes
10 L 1074
Affaires portées devant le juge de paix.- Répertoire.
10 L 1075*-1082* Jugements et actes civils.
1075*
1076*
1077*
1078*
1079*
1080*
1081*
1082*
10 L 1083
an VII-an X
1791-an VIII
1792.
6 janvier 1793-5ème jour complémentaire an II.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
an VIII.
an V-an VIII
Canton de Tuchan
10 L 1084-1087
Jugements.
1084
1085
1086
1087
10 L 1088
an IV-an VII
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
an VI-an VIII
Canton de Villardebelle
10 L 1089
civils.- Répertoires.
an IV-an VI
10 L 1090*-1103* Jugements.
1090*
1091*
1092*
1093*
1094*
1095*
1096*
1097*
1098*
1099*
1100*
1101*
1792-an X
3 décembre 1792-15 frimaire an II.
1er fructidor an II-14 germinal an III.
6 thermidor an IV-24 vendémiaire an VI.
15 floréal-19 fructidor an VII.
7 vendémiaire-18 ventôse an VIII.
9 germinal-29 fructidor an VIII.
6 vendémiaire-7 nivôse an IX.
1102*
1103*
25 nivôse-4ème jour complémentaire an IX.
7 vendémiaire-26 floréal an X.
Canton de Villasavary
10 L 1104
Archives de la justice de paix du canton de Villasavary remis au greffe de
la justice de paix du canton de Fanjeaux.- Inventaire. 14 messidor an X
10 L 1105
Actes civils et procès-verbaux.
an IV-an IX
10 L 1106
Conciliation et non conciliation.- Répertoires.
1792-an IX
1107*
1108*
1109*
1110*
1111*
1112*
10 L 1113
11 décembre 1792-24 fructidor an V.
1er brumaire an VI-5 frimaire an VII.
12 frimaire-9 messidor an VII.
15 messidor an VII-19 fructidor an VIII.
an IX.
12 vendémiaire-30 prairial an X.
an II-an IX
10 L 1114*-1122* Jugements.
1114*
1115*
1116*
1117*
1118*
1119*
1120*
1121*
1122*
1792-an X
1792-an X
15 décembre 1792-17 nivôse an II.
22 nivôse an II-27 fructidor an III.
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
an VIII.
an IX.
an X.
Canton de Villepinte
10 L 1123*-1124* Jugements.
1123*
1124*
10 L 1125
1792-an II
9 décembre 1792-5 frimaire an II.
7 frimaire-4 messidor an II.
9 fructidor an III-5 frimaire an IV
TRIBUNAUX DE COMMERCE
Tribunal de commerce de Carcassonne
10 L 1126*-1128* Registres des audiences.
1126*
1127*
1128*
10 L 1129*
1792-an VII
20 octobre 1792-26 pluviôse an III.
1er ventôse an III-28 pluviôse an V.
22 vendémiaire an VI-2 frimaire an VII.
Registre des audiences des jugements sujets à l’enregistrement.
1806
Tribunal de commerce de Castelnaudary
10 L 1130*
Procès-verbaux.- Transcription.
1131*
1132*
1133*
1134*
1135*
1136*
1793-an XIV
an VII-1807
an VII-an VIII.
an IX-an X.
an XI-an XII.
an XIII-an XIV.
1806.
1807.
Tribunal de commerce de Limoux
10 L 1137
Instructions.
10 L 1138
Personnel. - Election des juges.
an VI-1807
10 L 1139
Défauts et congés.
1791-1793
10 L 1140-1144
Minutes de jugements et feuilles d’audience.
1140
1141
1142
1143
1144
an IV-an VII
1791.
1792-1793.
an II-an V.
an VI.
an XII-an XIII.
10 L 1145*-1157* Jugements.
1145*
1791-an XIII
an VI-an XII
5ème jour complémentaire an VI-25 pluviôse an VII.
1146*
1147*
1148*
1149*
1150*
1151*
1152*
1153*
1154*
1155*
1156*
1157*
5 ventôse an VII-26 brumaire an VIII.
1er frimaire-26 fructidor an VIII
26 fructidor an VIII-25 frimaire an IX.
25 frimaire-2 prairial an IX.
2 prairial an IX-6 vendémiaire an X.
6 vendémiaire-5 pluviôse an X.
15 pluviôse-19 messidor an X.
19 messidor an X-22 vendémiaire an XI.
22 vendémiaire-12 ventôse an XI.
12 ventôse-27 prairial an XI.
27 prairial an XI-6 vendémiaire an XII.
6 vendémiaire-30 frimaire an XII.
10 L 1158
Jugements arbitraux, rapports d’experts.
10 L 1159
Dossier de procédure.- Règlement de la succession de Thomas Vidal,
marchand de Limoux.
1750-an X
1792-1809
Tribunal de commerce de Narbonne
10 L 1160
Membres composant le tribunal de commerce, de terre et de mer de
Narbonne.- Etat.
an IV
10 L 1161
Jugements et feuilles d’audience.
1792-an VI
TRIBUNAL CRIMINEL DU DEPARTEMENT
10 L 1162*-1163* Jury d’accusation. - Procédures remises et retirées au greffe du jury :
enregistrement.
an IV-an IX
1162*
1163*
26 brumaire an IV-17 ventôse an V.
15 brumaire an VII-13 ventôse an IX.
10 L 1164*
Délibérations de tribunal.- Transcription.
29 janvier 1792-1er messidor an VIII
10 L 1165*
Comptabilité. - Taxes des jurés, des témoins et salaires des huissiers :
enregistrement.
7 prairial an VII-19 ventôse an X
Jugements
10 L 1166*-1173* Jugements.
1166*
1167*
1168*
1169*
1170*
1171*
1172*
1173*
1792-an IX
15 avril 1792-18 octobre 1793.
25 brumaire an II-16 ventôse an III.
15 germinal an III-23 prairial an IV.
23 prairial an IV-16 floréal an V.
17 floréal an V-17 frimaire an VI.
17 frimaire-21 fructidor an VI.
17 vendémiaire-17 thermidor an VII.
18 thermidor an VII-15 frimaire an IX.
10 L 1174*
Jugements rendus sur appel des jugements correctionnels.
23 frimaire an VI-11 nivôse an X
10 L 1175*-1179
Appels et pourvois.
1175*-1176*
1793-1806
Appels portés devant le tribunal criminel à la suite de jugements
correctionnels.
1175*
17 nivôse an IV-18 germinal an VI.
1176*
23 germinal an VI-23 septembre 1806.
1177*
Déclarations
d’appel
des
jugements
criminels :
enregistrement, 16 germinal an IV-1er prairial an VIII.
1178*
Requêtes en cassation : enregistrement, 16 germinal an IV1er prairial an VIII.
1179
Requête en abolition ou commutation de peine.
1793
Procédures
10 L 1180*-1181* Procédures remises au greffe du tribunal criminel.- Enregistrement.
1792-1811
1180*
1181*
10 L 1182-1183
14 mars 1792-8 vendémiaire an V.
21 vendémiaire an V-28 juin 1811.
Inventaires de dossiers de procédure.
1182
1183
7 frimaire an IV-28 nivôse an VI.
1er pluviôse an VI-5 messidor an VIII.
an IV-an VIII
10 L 1184-1192
Dossiers de procédure49 .
1184
1185
1186
1187
49
1783-an VIII
Jean Guiraud, curé de Pignan (Hérault), prêtre réfractaire : acquitté,
6 août 1792 (16 juin-6 août 1792) ; Jean Dangereux, commandant de la
garde nationale du Peyrat (Ariège), attroupement et sédition : acquitté
17 février 1793 (11 octobre 1792-17 février 1793) ; Louis Vié, de SaintMichel-de-Lanès, assassinat : condamné à mort, exécuté, 17 mars 1793
(14 janvier-1er juin 1793) ; François Ducruix, de Vénissieux (Rhône),
sédition et propos contre les Brissotins (11 novembre 1792-20 mars
1793) ; Antoine Lautier, de Belleserre (Tarn), meurtre : condamné à
mort, 17 mai 1793 (31 mars-17 mai 1793) ; Jean-Baptiste Giret de La
Digne-d’en-Bas, vol : galères à vie par jugement de 1793, pourvoi en
abolition de peine ou commutation de peine en 1793, déporté, 17 août
1793 (3 avril 1783-19 novembre 1792).
Bernard Labattut, vicaire de Roquefeuil, prêtre réfractaire : condamné à
la déportation, 29 nivôse an II (18 août 1793-20 pluviôse an II) ;
Sébastien Laroche, de Carcassonne, vol avec effraction : acquitté,
15 pluviôse an II (8 nivôse-15 pluviôse an II) ; François Falandry,
menuisier de Lavalette, soustraction et échanges de meubles appartenant
à des prêtres émigrés : acquitté, 18 pluviôse an II (5 août 1793-18
pluviôse an II) ; Henry Beille, vicaire de Belcaire, prêtre réfractaire :
condamné à mort et exécuté, 2 ventôse an II, Jean Joseph Salvat, vicaire
de Camurac : affaire renvoyée devant la Convention, 18 ventôse an II,
Jean-Baptiste Beille, de Roquefeuil, recel de prêtre réfractaire : acquitté,
21 ventôse an II (29 novembre 1792-21 ventôse an II) ; Marie
Vignevieille, de Bellegarde, infanticide, condamnée à mort : exécutée,
15 ventôse an II (24 nivôse 17 floréal an II).
Guillaume Louis Gauzy, de Castelnaudary, prêtre réfractaire : traduit
devant le tribunal révolutionnaire à Paris, 3 germinal an II (11 ventôse15 messidor an II) ; Pierre Laffon, de Montauban, vol avec effraction :
acquitté, 18 germinal an II (3 pluviôse-18 germinal an II) ; Barthélémy
Lacombe, de Carcassonne, excès de pouvoir : privé des droits de citoyen
pendant 6 ans et confiscation du quart de ses revenus, 20 germinal an II
(21 pluviôse-20 germinal an II) ; Marie Larmet, Marie Gairaud, de Bize,
vol de canards : 4 mois de détention, 17 floréal an II (2 germinal-17
floréal an II) ; Joseph Léonard, de Narbonne, vente de biens d’un prêtre
émigré : acquitté, 18 floréal an II (23 nivôse-18 floréal an II) ; Louis
Serres, de Castelnaudary, prêtre réfractaire : condamné à la réclusion, 19
floréal an II (11 ventôse-13 prairial an II) ; Raymond Labaute, de
Montréal, tentative d’assassinat : acquitté, 21 prairial an II (10 floréal21 prairial an II) ; Jean-Baptiste Lavoye, patron de barque sur le canal,
vente de millet destiné à l’approvisionnement de la commune de Siran :
acquitté, 15 messidor an II (8 ventôse-15 messidor an II) ; Bernard
Lattes, de La Pomarède, assassinat et vol : condamné à mort, 17
fructidor an II (19 floréal-17 fructidor an II).
Jean Labadie de Sonnac, meurtre : condamné à 20 ans de fers,
15 vendémiaire an III (27 fructidor an II-15 vendémiaire an III) ; Jean
Bessac, Andrieu Grasset, Louis Jansson, François Rieux, maire, officiers
municipaux et notables de la commune de Carcassonne-Cité, négligence,
abus d’autorité, dilapidation, malversation : acquittés, 18 nivôse an III
(5 fructidor an II-18 nivôse an III) ; Joseph Compta, commissaire des
guerres de l’armée des Pyrénées-Orientales, dévastation et dégradation
de l’église de Couiza : acquitté, 19 thermidor an III (1 er pluviôse-19
Les dossiers de procédure criminelle sont classés par date de jugement ou de décision finale. L’analyse
comprend le nom de l’accusé, son domicile, le chef d’accusation, la sentence, la date de la décision finale ou
du jugement, les dates extrêmes du dossier.
1188
1189
1190
1191
1192
50
51
52
Contient deux boutons en « argent ».
En mauvais état.
Contient deux faux écus de 6 livres.
thermidor an III) ; Jacques Lauquine, d’Elne, vol : condamné à 8 années
de fers, 16 fructidor an III (23 messidor-16 fructidor an III) ; JeanPierre, Etienne et Marc Larade, Pierre Saunière, Jacques Dauxion,
Bernard Laumont, Ignace Menier, J. Labatut, d’Alet, dévastation de
l’église d’Alet : acquittés, 18 fructidor an III (2 pluviôse-18 fructidor an
III) ; Jacques Carbonnel, ex-président du tribunal militaire, terroriste :
acquitté, 19 fructidor an III (13 floréal-19 fructidor an III).
Lacamp fils dit Cadet, de Carcassonne, vol d’argenterie, de numéraires,
d’assignats : condamné à 4 ans de fers, 16 vendémiaire an IV
(1er floréal-14 fructidor an III)50 ; Pierre Cében, prêtre d’Argeliers,
infraction aux lois concernant l’exercice du culte, provocation
d’attroupements séditieux : contumace (13 germinal an II-2 brumaire
an IV) ; Etienne Mesplex, de Bordeaux, prévarication : acquitté,
19 brumaire an IV (an II-18 brumaire an IV)51 ; Jean Rigaud, de
Carcassonne, vol de draps : acquitté, 9 frimaire an IV (21 brumaire9 frimaire an IV) ; Calmel frères et Jean Escudier d’Azille, coups et
blessures : acquittés, 19 germinal an IV (23 brumaire-7 nivôse an IV) ;
Pierre Laffon, de Marcorignan, vol : condamné à 10 ans de fers,
15 floréal an IV (3 germinal-26 thermidor an IV) ; Louis François
Pastre, prêtre de Montolieu, rétractation de serment : acquitté,
4 messidor an IV (6 fructidor an III-4 messidor an IV) ; Louis Pont, de
Saissac, prêtre, rétractation de serment (5 fructidor an III-23 messidor an
IV).
Pierre Laval, d’Alès (Gard), Pierre Melard, de l’Aveyron, Anne
Tremouille, de Saint-Flour (Cantal), Marie Vialet, de Saint-Ambroix
(Gard), François Bernouin, de Saint Hypolitte (Gard), vol nocturne avec
effraction : Laval et Melard condamnés à 16 ans de fers, Tremouille et
Vialet à 16 ans de réclusion, Bernouin acquitté, 17 vendémiaire an V
(24 nivôse an IV-17 vendémiaire an V) ; François Pibusque, de
Ventenac, défaut de passeport : non-lieu (19 vendémiaire an V) ; Jean
Sabatier, de Montpellier, crime contre la sûreté intérieure : acquitté,
19 germinal an V (13 pluviôse-19 germinal an V) ; Jean Cavaillès, juré
absent de son poste (6-17 floréal an V) ; Antoine Lautier dit Baldy,
berger d’Ouveillan, vol de moutons : condamné à 8 ans de fers,
16 thermidor an V (24 vendémiaire-16 thermidor an V).
Jean et Joseph Saint-Jean, de Nîmes, Martin Goiran, de Bordeaux,
distribution de faux écus : non-lieu, 8 brumaire an VI (3-9 brumaire
an VI)52 ; Barthélémy Vidal, brassier de Montlegun, assassinat non
consommé : non-lieu, 30 brumaire an VI (16 vendémiaire-30 brumaire
an VI) ; Guillaume Taillefer, vol : condamné aux galères à vie, demande
de révision du procès (15 avril 1779-24 messidor an VI).
François Miglos Labarthe, d’Artigat (Ariège), vol de farine et de grains :
condamné à 2 ans de prison, 27 brumaire an VII (4 prairial an III27 brumaire an VII) ; Jean Saisset, capitaine réformé, d’Alzonne,
assassinat : non-lieu, 19 frimaire an VII (2ème jour complémentaire
an VI-19 frimaire an VII) ; Pierre, Baptiste et Jean Gril, Louis Guy, de
Lafage, assassinat avec préméditation : Louis Guy, Baptiste et Jean Gril
acquittés, Pierre Gril condamné à mort et exécuté, 29 nivôse an VII
(15 brumaire-29 nivôse an VII).
Auguste Daguin, de Toulouse, Jean Monjuif, de Saubens (HauteGaronne), conspiration royale (thermidor-2ème jour complémentaire
an VII) ; Antoine Martinolles, de Carcassonne, viol : non-lieu,
16 vendémiaire an VIII (3ème jour complémentaire an VII14 vendémiaire an VIII).
TRIBUNAUX CORRECTIONNELS
Tribunal correctionnel de Carcassonne
Personnel
10 L 1193
Fonctionnaire de l’ordre judiciaire. - Traitement : état nominatif,
correspondance.
an IV
10 L 1194*
Jury d’accusation. - Délibérations.
10 L 1195
Comptabilité. - Etats et pièces justificatives de dépenses.
10 ventôse an IV-10 nivôse an IX
an III-an IV
10 L 1196*
Cautionnements : enregistrement. 15 floréal an V-7 vendémiaire an VIII
10 L 1197*
Réquisitions aux juges de paix, déclarations d’appel.- Enregistrement.
5 pluviôse an V-29 prairial an X
10 L 1198
Pouvoirs de défense, déclarations d’appel, procès-verbaux de
cautionnement (pièces numérotées de 1 à 123).
11 nivôse an VII-13 prairial an VIII
Jugements
10 L 1199*
Jugements rendus par le tribunal.- Table alphabétique.
9 messidor an IV-7 vendémiaire an VIII
Procédures
10 L 1200-1206
Dossiers de procédure53 .
1200
53
an IV-an VIII
Henry Salaché, de Sainte-Eulalie, coups et blessures, 19 fructidor
an IV ; Pierre Gauffre, de Montpellier, faux passeport, 22 brumaire
an V ; Jean Oustric, d’Arfons (Tarn), mendicité, 16 nivôse an V.
Les dossiers de procédure correctionnelle sont classés chronologiquement, la date de référence étant la date
de la pièce la plus récente du dossier. L’analyse comprend le nom de l’accusé, son domicile, le chef
d’accusation, la date de la dernière pièce du dossier.
1201-1202
1203
1204
1205
1206
Jean Bigou, Jean-Pierre Clergue, Pierre Joffre, gardes forestiers des
forêts nationales de Puivert et Rivel et Pierre Rémy, receveur des
domaines nationaux, abus, négligence et malversation : non-lieu,
1er ventôse an V.
1201
Pièces de procédure.
1202
Pièces à conviction.
André Gélis, concierge du château de la Cité, complicité d’évasion,
10 germinal an V ; Claude Saisset, percepteur de Montréal,
malversation, 17 messidor an V ; Alexis Chabaud, d’Aragon, rixe, 1er
jour complémentaire an V ; Etienne Faury, de Conques, rixe, 1er jour
complémentaire an V.
Jean-Pierre Crouzet, du Mas-Cabardès, rixe, 29 vendémiaire an VI ;
Guillaume Roques, de Lézignan, délivrance de fausse monnaie,
30 brumaire an VI ; Pierre Amiel, de Leuc, vol, 17 pluviôse an VI ;
Robert Moré, de Saint-Papoul, fausses lettres de change, 29 pluviôse
an VI54 ; Guillaume Pont, du Mas-Cabardès, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 13 ventôse an VI ; Pierre Cazaux, Pierre Cournil, de
Carcassonne, rixe, 12 germinal an VI ; Baptiste Pigassou, garde forestier
de la commune de Saint-Amans (Tarn), enlèvement d’un troupeau, 22
floréal an VI ; Jean-Pierre Joucla, de Rieux, rixe, 9 fructidor an VI ;
Jean Bosc, de Cabrespine, Antoine Gary, de Saint-Amans (Tarn), rixe,
12 fructidor an VI.
Jean Antoine Grastilleur, de Brenac, atteint de folie, 3 ventôse an VII ;
Isabeau Gailhard, de Saint-Martin-le-Vieil, vol, 12 ventôse an VII ;
Joseph Azéma, secrétaire de l’administration de Saint-Laurent,
falsification de registres paroissiaux55, 15 thermidor an VII ; Arnaud
Corbière, de Carcassonne, rixe, 21 thermidor an VII.
Jean Durand, de Carcassonne et inconnus, attroupement, 18 frimaire
an VIII ; Etienne Marc, concierge des prisons de la Cité, négligence
ayant facilité une évasion, 10 pluviôse an VIII ; Marie Bazelle, Marie
Arnaud, de Montréal, vol, 19 pluviôse an VIII ; Jean Alquier, de
Termes, rixe, 17 ventôse an VIII ; Jean Labat, de Toulouse, recel de
prêtre réfractaire, 10 germinal an VIII.
Tribunal correctionnel de Castelnaudary
10 L 1207*
Déclarations du jury d’accusation.- Transcription des procès-verbaux.
9 nivôse-10 floréal an VII
10 L 1208
Jury d’accusation.- Convocation des jurés.
10 L 1209
Correspondance et procès-verbaux reçus des justices de paix.
an VII
an IV-an VII
10 L 1210
54
55
Envois de dossiers de procédure à Carcassonne.- Accusés de réception.
nivôse an VI
Contient un portefeuille et des échantillons de draps.
Contient les registres paroissiaux de Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, baptêmes, mariages et sépultures de
1778 et 1779
10 L 1211*
Remise des procédures, des visas et cautionnements.- Enregistrement.
2 fructidor an VI-3 messidor an VIII
Procédures
10 L 1212-1214
1212
1213
1214
an V-an VIII
Jean Courtiel, 12 fructidor an V ; Pierre Milhau, de Belpech, tentative
d’assassinat, 17 brumaire an VI ; Nicolas Vidal, de Salles-sur-l'Hers,
rixe, 15 pluviôse an VI ; Germain Boyé, de Montjauré (Gaja-la-Selve),
coupe de bois, 4 ventôse an VI ; Pierre et Michel Thubery, de
Montmaur, excès de violences, 20 germinal an VI ; Marie Faure, de
Pech-Luna, recel de prêtre réfractaire, 17 prairial an VI ; inconnus,
attentat contre Capelle, de Saint-Sernin, commissaire chargé de la
répartition de l’impôt, 12 fructidor an VI ; Paul Faux, Jean Fontvieille,
Germain Cathala, Pierre Maric, Henri Marssan, Antoine Cros, Jacques
Manadé, de Pech-Luna, délivrance d’un faux certificat de résidence, 5ème
jour complémentaire an VI ; François Guidor, huissier du juge de paix
du canton de Salles, Jacques Picarel, capitaine et Germain Arbignac,
sous-lieutenant de la colonne mobile de la commune de Salles,
complicité d’évasion, 16 nivôse an VII ; Pierre Crebasse, concierge de
la maison d’arrêt de la commune de Fanjeaux, complicité d’évasion,
4 ventôse an VII.
Pierre Marty, Jean Raymond Dufils, Baptiste Ayriviès, Vital et Etienne
Peyrière, Paul Metge, Guillaume Bourrel, de Montmaur, vol de gerbes,
enlèvement de bois, 2 vendémiaire an VIII ; Antoine et Louis Colomiès,
de Fonters, Baptiste Belmas, Philippe Bez et le nommé Louis, de SaintAmans, rixe, 16 vendémiaire an VIII ; Antoine Claire Pratché, de
Fanjeaux, rixe, 21 vendémiaire an VIII.
Pierre Feisseyre, d’Issel, rixe, 1er brumaire an VIII ; Pierre Rous, Paul
Gouttes, Guilhaume Causié, Jean Jammes, Pierre Sauzet, Antoine
Heples, Jean Brunel, Bertrand Cazanave, Georges Tardieu, Jean
Campagnac, de Castelnaudary, manquement à un service de la colonne
mobile, 7 brumaire an VIII ; Philippe Rieux, Antoine Espinasse, Paul
Teulé, Louis Sabatier, Louis Tardieu, et autres de Castelnaudary,
manquement à un service extraordinaire de la colonne mobile,
7 brumaire an VIII ; Arnaud Couzy, de Castelnaudary, manquement à un
service extraordinaire de la colonne mobile, 7 brumaire an VIII ; Joseph
Montaigné, de Saint-Denis, Louis Azéma, des Escudiès, commune
d'Arfons (Tarn), vente de bois non marqué, 21 brumaire an VIII ;
inconnus, incendie volontaire à Labécède, 11 nivôse an VIII.
Tribunal correctionnel de Limoux
10 L 1215
an VII-an VIII
10 L 1216
Questions de procédure. - Correspondance entre le commissaire du
pouvoir exécutif près le tribunal correctionnel de Limoux avec le
ministère de la Justice.
ventôse an V-germinal an VIII
10 L 1217
Formulaires, brouillons d’actes ou de décisions.
an VI
Personnel
10 L 1218
Membres composant les tribunaux des justices de paix.- Etat.
an V
10 L 1219*-1220* Délibérations du jury d’accusation, procès-verbaux de tirage au sort des
jurés de jugement et d’accusation.
an IV-an VIII
1219*
1220*
30 prairial an IV-29 nivôse an VI.
29 nivôse an VI-10 vendémiaire an VIII.
10 L 1221*
Accusés présentés au jury d’accusation.- Répertoire.
15 brumaire an IV-4 floréal an VI
10 L 1222
Fonctionnement des justices de paix.- Rapports des juges de paix des
cantons de Bugarach et d’Espéraza adressés au directeur du jury.
an V-an VI
10 L 1223-1226
Procédures et correspondance adressées au directeur du jury par les juges
de paix.
an IV-an VII
1223
1224
1225
1226
an IV.
an V.
an VI.
an VII.
10 L 1227
Actes de soumission à paiement de caution.
an V-an VII
10 L 1228*
Déclarations d’appel faites au greffe du tribunal correctionnel.
26 germinal an IV-19 fructidor an VI
Audiences
1229*
1230*
1231*
25 brumaire an IV-28 floréal an V.
28 floréal-24 messidor an V.
24 messidor an V-7 frimaire an VI.
an IV-an VIII
1232*
1233*
1234*
1235*
1236*
1237*
7 frimaire-22 ventôse an VI.
22 ventôse-5 fructidor an VI.
5 frimaire-18 ventôse an VII.
18 ventôse-2 thermidor an VII.
2 thermidor an VII-2 frimaire an VIII.
Procédures
10 L 1238
Frais de procédure : rôles ; pièces de procédure : inventaires.
an VI-an VII
10 L 1239-1285
1239
1240
1241
1242
an III-an VIII
Inconnus, apposition d’une affiche sur l’arbre de la Liberté de Belcaire,
s.d. ; Augustin Moralès, prisonnier de guerre espagnol, vol, 1 er jour
complémentaire an III ; Jean Matheu, Joseph Erderieu, déserteurs
espagnols, vol de savon, 25 brumaire an IV ; Pierre Audouy, Jean
Bernard, François Redon, de Limoux, coupe de bois, 26 frimaire an IV ;
plusieurs habitants de Rouvenac, rixe, 25 nivôse an IV ; Jean Clanet, de
Malras, rébellion à justice, 15 pluviôse an IV ; Pierre Vergé, Jean Clerc,
de Mérial, injures, 1er ventôse an IV ; Pétronille Banut, de Pieusse,
injures et violences graves, 5 ventôse an IV ; Pierre Cugullere, de
Limoux, injures, 5 ventôse an IV ; Cyprien et Paul Reigné, d’Axat,
défrichement de terres, 15 ventôse an IV ; Pétronille Marsal, de Pieusse,
16 ventôse an IV ; Confiscation de bois, 23 ventôse an IV ; JeanBaptiste Azais, François Pages, Blaise Pechou de Rennes-le-Château,
dégradations de biens d’un émigré, 24 ventôse an IV.
Inconnus, vol dans une maison de Sainte-Colombe, 6 germinal an IV ;
Jean-Pierre Pech, de Tourreilles, enlèvement de perrons en pierre,
15 germinal an IV ; Françoise Cantié, Madeleine Cathala, injures et
mauvais traitement, 19 germinal an IV ; Jacques Audouy, de Cépie,
défrichement de terres, 23 germinal an IV ; François Azéma, de Quillan,
vol d’un mouton, 24 germinal an IV ; habitants de Prax, commune de
Brenac, attroupement, 24 germinal an IV ; Antoine Arthozoul, Jean
Bonnet , de Saint-Louis, meurtre, 25 germinal an IV ; habitants de
La Serpent, dévastation de bois, 30 germinal an IV.
Etienne Escande, Jean Bernat, Jean-Pierre Imbert, de Pieusse, coupe de
bois sur propriété d’autrui, 13 floréal an IV ; François Vidal, d’Alet,
destruction de récolte, 20 floréal an IV ; Catherine Lapasset, de SainteColombe-sur-l'Hers, vol, 24 floréal an IV ; Géraud Bernard, de Limoux,
correspondance avec un émigré, 29 floréal an IV ; André Ferrié, de
Villasavary, Jean Pagès, Etienne Jean Rouby, Guillaume Fraiché, de La
Serpent, dépossession d’une maison, vol de mobilier, 17 prairial an IV ;
Jacques Frezols, directeur de l’hôpital militaire de Limoux, dilapidation,
vol de deniers publics, 24 prairial an IV.
Baptiste Alazet, Michel Hugues, Pierre Sabatier, Pierre Barrière,
d’Espéraza, attroupement, tentative d’assassinat de gendarmes à Fa,
1er messidor an IV ; Jean Rouzaud, Joseph Serda, de La Fajolle,
défrichement de forêt, 13 messidor an IV ; Antoine, Ignace, Michel et
Jean Menier, Marcellin et Marc Larade, Dominique Dupin, Charles
Buquet, Pierre Saunières, Pierre Bernard d’Alet, rassemblement
séditieux, 24 messidor an IV ; François Coffin, brigadier de gendarmerie
de Quillan, coups de feu tirés contre des particuliers, 27 messidor an
IV ; Jean-Pierre Majorel, de Quillan, injures envers les membres de
l’administration municipale de Quillan, 28 messidor an IV.
1243
1244
1245
1246
1247
Damien Joffres, d’Elne, intelligence avec l’ennemi, 2 thermidor an IV ;
Jacques Maury, Jacques Larade, d’Alet, rixe, 6 thermidor an IV ; Joseph
Andrieu, de Plavilla, vol, 7 thermidor an IV ; Arnaud Bousquet, d’Alet,
atteinte aux moeurs, 8 thermidor an IV ; Larade frères, d’Alet,
usurpation de biens, 9 thermidor an IV ; François Bernard, Jeanne Vila,
Baptiste Campredon, Marie Bernard, de Rouvenac, vol de récolte,
12 thermidor an IV ; Etienne Limouzy, de Gardie, destruction de
récolte, 15 thermidor an IV ; Jean Jean, de Caudeval, délit de
dépaissance, 22 thermidor an IV ; Bernard Pons, de Brugairolles,
destruction de récolte, 22 thermidor an IV ; Jean Cambon, de Limoux,
injures, 23 thermidor an IV ; Antoine Gaxieu, de Limoux, coups et
blessures, 25 thermidor an IV.
Urbain Paris, de Fourtou, rixe, 5 fructidor an IV ; Crépin, Jean et
Baptiste Rougé, Pierre France, de Saint-Ferriol, rixe, 5 fructidor an IV ;
Pierre Audounet, de Saint-Ferriol, rixe, 10 fructidor an IV ; Antoine
David, père et fils de Limoux, rixe, 15 fructidor an IV ; Joseph
Fonvieille, de Malviès, vol, 15 fructidor an IV ; Jacques Gaubil et sa
femme de Limoux, rixe, 29 fructidor an IV.
Antoine Adroit, de Roquefeuil, insultes et blessures à garde forestier,
15 vendémiaire an V ; Jean-Baptiste Revel, Germaine Fournès, de
Malviès, vol de blé, 16 vendémiaire an V ; Marguerite Amiel, de
Bellegarde, vol de blé, 18 vendémiaire an V ; Jacques Anglade, de
Sougraigne, rixe, 22 vendémiaire an V ; François Sicre, de Freychenet
(Ariège), défaut de passeport, rébellion, 28 vendémiaire an V ; François
Cerny, d’Alet, rixe, 5 brumaire an V ; François Granel, de Cabrespine,
vol, 6 brumaire an V ; Jean, orphelin de l’hôpital de Carcassonne, vol de
souliers, défaut de passeport, 12 brumaire an V ; Simon et François
Nicoleau, François Courtade, de Quillan, rixe, 12 brumaire an V ; Marie
Charles Buquet, Paul Roux, d’Alet, rixe, 21 brumaire an V ; François
Caussou, Marie Azéma de Roquefeuil, vol, 26 brumaire an V ; Hilaire
Esparre, de Niort, rixe, 28 brumaire an V ; Mathieu Value, Martin
Merou de Limoux, vol de bois, 29 brumaire an V.
Jean Rouzaud et autres voituriers de Prades-et-Montaillou, rixe,
5 frimaire an V ; Etienne Rougé, de Cassaignes, vol, 5 frimaire an V ;
Jean, Paul, Théodore, Aymeric, Jacques Maurel et autres, de Magrie,
dégradation de biens, coups et blessures, 7 frimaire an V ; Mestre aîné,
Mestre veuve Sartre, d’Alet, vol, 8 frimaire an V ; Antoine Loupia,
Christine Pech, de Saint-Couat, vol, 13 frimaire an V ; François Dalort,
de Couiza, rixe, 18 frimaire an V ; Jean-Baptiste Sermet, de Cournanel,
rixe, 18 frimaire an V ; inconnus, vol de gerbes de seigle au Bousquet,
18 frimaire an V ; Joseph Bastou, d’Axat, défrichement de terres,
22 frimaire an V ; Honoré Sabatier, curé de Villefloure, rétractation de
serment, 28 frimaire an V.
Thomas, Marie-Thérèse et Elisabeth Canet, Rose Calvet, de Campagna,
enlèvement de récolte, 8 nivôse an V ; Gabriel Sicre, de Limoux, rixe,
13 nivôse an V ; Pierre Sermet, d’Alet, délit de dépaissance, 15 nivôse
an V ; Jean-Baptiste Labaute, de Donazac, outrage à agent municipal,
18 nivôse an V ; Pierre et Vincent Laffitte, de La Serpent, enlèvement
de bois, coupes d’arbres, 22 nivôse an V ; Pierre Mouré, Marie Berteil,
de Pauligne, vol, 2 pluviôse an V ; Bernard Chapard, de Pomas, vol,
5 pluviôse an V ; Charles Tardieu, de Malviès, dévastation d’une vigne,
6 pluviôse an V ; André Bedos, d’Espéraza, rixe, 8 pluviôse an V ;
Marguerite Pélissier, de Montfort, rixe, 9 pluviôse an V ; Jean-Baptiste
Gellis, de Saint-Polycarpe, rixe, 15 pluviôse an V ; Etienne Sabatier,
Bernard Roquefort, Michel Gibert, d’Espéraza, attroupement nocturne
avec armes, menaces, 22 pluviôse an V ; Louis Majour, Antoine Rouger
et autres habitants de Limoux, désobéissance à une réquisition pour le
service de la colonne mobile, 27 pluviôse an V ; François Rouch, de
Roquetaillade, défaut de passeport, 27 pluviôse an V ; Antoine Peyre,
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Pierre Saboureau, Jean Crambes, François Bernard Saurel de Galié,
attroupement nocturne avec armes, violation de domicile, 28 pluviôse
an V.
François et Baptiste Joulia de Luc, rixe, 5 ventôse an V ; Jacques
Bonnet, meunier de Joucou, infidélité des mesures à grains, 8 ventôse an
V ; Jean Marchand, de Roquetaillade, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 8 ventôse an V ; Louis, Madeleine, Marianne, Anne et Rose
Calvet, de Roquetaillade, rixe, 12 ventôse an V ; Gabriel Marty, de
Cambieure, rixe, 15 ventôse an V ; Pierre Pons, de Bellegarde, rixe,
15 ventôse an V ; Antoine Roques, Jean Boucharel, Pierre Montagné,
Jean Roques, de Malviès, usurpation de terrains, 16 ventôse an V ; JeanBaptiste Viviès, Jacques Amigues, Jean-Louis Pages, François Babou,
Pierre Rouby, Jacques Babou, Philippe Saunière, de Couiza,
attroupement nocturne, 18 ventôse an V ; François Gabinaud, de
Campagne, destruction de récolte, 22 ventôse an V ; Jean Rougé,
Antoine et Marc Conquet et autres, de La Serpent, 22 ventôse an V ;
Hiacinthe Roudière, de Belfort, rixe, 25 ventôse an V.
Coffin, brigadier de gendarmerie de Quillan, violence avec armes,
5 germinal an V ; Henry Capis, de Belvianes, coupe de bois sur
propriété d’autrui, 15 germinal an V ; Pierre Nicolas, Antoine Silvestre,
Paul Vidal, bergers de Belvèze, délit de dépaissance, 18 germinal an V ;
Jeanne et Félix Vié, de Saint-Polycarpe, injures et coups , 22 germinal
an V ; François Lembege, Joseph Vila, Jean Bourrel, Jean Alary, Louis
Guiraud, de Rouvenac, défrichement, 26 germinal an V ; Laurent Canel,
d’Axat, défrichement , 28 germinal an V.
Julien Lafabrègue, François Roussel, gardes forestiers, de Montfort,
dévastation de forêt nationale, 2 floréal an V ; Pierre Roques,
d’Artigues, défrichement, 4 floréal an V ; Félix Aymeric, de Magrie, vol
de canards, 8 floréal an V ; Jacques Martin, notaire de Montfort, rixe, 18
floréal an V ; Jacques Rivals, de Limoux, rixe, 22 floréal an V ; François
Rivel et autres, de Villefort, enlèvement de bois, 25 floréal an V ; Louis
Caissac, de Cépie, vol de fourrage, 28 floréal an V.
Pierre Pech, de Ferran, vol, 2 prairial an V ; Jean Rouzaud, d’Ax-lesThermes (Ariège), 3 prairial an V ; Louis et Guillaume Canredon, de
Belvianes, Nicolas Rivière, de Ginoles, rixe, 5 prairial an V ; Louis
Deloupi, de Bouisse, vol, 7 prairial an V ; Claude Amigues, Paule et
Jeanne Hugues, d’Espéraza, rixe, 8 prairial an V ; Antoine Vergé, Jean
Bonnaventure, Chambert, Jean-Jacques Audoui, Jean-Pierre Audoui,
Pierre Valette, Louis Destrump, de Fanjeaux, rixe, 12 prairial an V ;
Jean Esperre, de Brenac, délit de dépaissance, 17 prairial an V ; Pierre
Etienne, Jacques Jalade, de Laval, coupe de bois sur propriété d’autrui,
17 prairial an V ; Pierre Fons, Guilhem Bès, Charles Canavy et autres de
Niort, rixe, attroupement nocturne, cris séditieux, voies de fait et
violences, 20 prairial an V ; Catherine Granges, Suzanne Lanes, de
Sonnac, rixe, 25 prairial an V ; Antoine Rech, de Magrie, insultes à juge
de paix, 25 prairial an V ; Augustin Bergé, de Ladern, rixe, 26 prairial
an V.
Marianne Puel, de Carcassonne, outrage à objet du culte catholique,
5 messidor an V ; Jean-Pierre Mouisse et Marie Magdeleine Degue,
mariés, de Limoux, construction sur la voie publique, 8 messidor an V ;
Jean-Baptiste Laffon, de Clermont, rixe, 12 messidor an V ; Jeanne
Bezombe, d’Hounoux, rixe, 18 messidor an V ; Laurent Gondal, Laurent
Tisseire, Barthélémy Laborde, Antoine Bourrade et autres, de Pomas,
délit de dépaissance, 28 messidor an V ; Pierre Bennes, de Chalabre,
insultes envers le juge de paix du canton de Chalabre, 29 messidor
an V ; Jean Belot, de Cournanel, insultes à un ministre du culte
catholique, 8 thermidor an V ; Marguerite Fonzembas, de Limoux, vol
d’une poule, 25 thermidor an V ; Jean Pech, de Bellegarde, rixe,
28 thermidor an V ; Henry Bourges, d’Alet, vol, trouble de l’audience
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de justice de paix, insultes et menaces au juge de paix du canton d'Alet
et incendie de la porte de sa maison, 1er fructidor an V ; Michel
Costesèque, de Sainte-Colombe-sur-l'Hers, vol, 2 fructidor an V ;
François Catala, marchand de Béziers, tentative de vol, 5 fructidor
an V ; Jean-Pierre Bournet de Cubières, rixe, 13 fructidor an V ;
François Mateille de Brenac, Pierre Bruilhet, Jean-Baptiste Gentiel,
Jacques Fabre, Mathieu Mateille, rixe, 18 fructidor an V ; Ignace Olieu,
de Camurac, rixe, 26 fructidor an V ; inconnus, rixe à Espéraza,
30 fructidor an V.
François Malherbes, Joseph Bonnet, Ambroise Delpey, de Roquefeuil,
rixe, 2 vendémiaire an VI ; Pierre Huc, Catherine et Marie Prax de
Villelongue, rixe, 8 vendémiaire an VI ; Marcellin Larade, d’Alet,
enlèvement de grains, 9 vendémiaire an VI ; Baptiste Rescanières, de
Bouriège, vol, 15 vendémiaire an VI ; François Vidal, de Saint-Couat,
Etienne et Jean Vidal, Jean-Pierre Marty, de Tournebouix, attroupement,
rixe, 18 vendémiaire an VI ; Reverdy, de Limoux, insultes au président
de l’administration municipale du canton de Limoux, 20 vendémiaire an
VI ; Pierre Benet, de Chalabre, rixe, 22 vendémiaire an VI ; Thomas
Vidal, de Limoux, rixe, 25 vendémiaire an VI.
Amans Jourda, de Fa, rixe, 1er brumaire an VI ; Jean Cales, de SaintBenoît, rébellion à justice, 6 brumaire an VI ; Pierre Estèbe, de
Villefloure, rixe, 6 brumaire an VI ; Joseph Matho, Joseph Bignès,
déserteurs espagnols, 10 brumaire an VI ; Paul Siau, de Couiza, rixe,
14 brumaire an VI ; Mathieu Rivière, de Nébias, rixe, 18 brumaire
an VI ; André Fourié, de Bélesta, rixe, 25 brumaire an VI ; Dominique
Casse, de Bélesta, rixe, 26 brumaire an VI ; François Roussel, de
Montgaillard, délit de dépaissance, 28 brumaire an VI ; Rose Soula, de
Sonnac, abandon d’enfant, 28 brumaire an VI.
Janet et Baptiste Carbonneau, de Vilhac (Ariège), coups de feu,
2 frimaire an VI ; Pierre Praix, de Chalabre, rixe, 2 frimaire an VI ;
Hiacinthe Viscaye, meunier d’Alet, fraude dans la mesure des grains,
4 frimaire an VI ; Thomas Vidal, de Limoux, 7 frimaire an VI ; Louis
Delpey, de Roquefeuil, construction d’une maison sur un terrain faisant
partie d’une forêt nationale, menaces à garde forestier, 12 frimaire
an VI ; Jean Fauré, de Ramounichoux, commune de Fa, injures et
menaces à un détachement de garde mobile, 15 frimaire an VI ; JeanMarie Viviès, agent municipal de Sainte-Colombe-sur-l'Hers,
falsification du rôle de l’emprunt forcé, 16 frimaire an VI ; Jean Baptiste
Arciset, ministre du culte catholique, de Chalabre, contravention à la loi
sur la police des cultes, 25 frimaire an VI.
Paul Homps, Jean Trinchan Ruffat, Jacques Dellac, de Limoux, rixe,
2 nivôse an VI ; François Pratx, de Chalabre, rixe, 2 nivôse an VI ;
Pierre et Gabriel Bennes, Marc Bouichou, de Rivel, rixe, 5 nivôse
an VI ; Guillaume Bes, de Niort, rixe, 13 nivôse an VI ; Aymeric fils, de
Routier, rixe, 14 nivôse an VI ; Jean-Louis Brousses de Limoux,
attroupement, chants patriotiques, 15 nivôse an VI ; Dominique Laffon,
Pierre Bonnery, Ambroise Roux, de Quillan, menaces de mort, coups et
blessures, 15 nivôse an VI ; Pierre Poujol, Joseph Prax, déserteurs
espagnols, défaut de passeports, 15 nivôse an VI ; Jacques Astruc,
Raymond Aymes, de Puivert, rixe, 18 nivôse an VI ; Henry Vaissenfelt,
de Limoux, banqueroute frauduleuse, 18 nivôse an VI ; Bernard Vidal,
Bernard Gouzou, de Chalabre, rixe, 18 nivôse an VI ; Jean Eveilla, de
Castelreng, portier de l’hospice civil de Limoux, complicité d’évasion,
19 nivôse an VI ; Michel Jourda, de Roquetaillade, atteinte aux moeurs,
22 nivôse an VI ; Jean-Baptiste Jaffus, Guillaume Riffou, de Rennes-lesBains, rixe, 28 nivôse an VI ; Jean-Luc Pechmarty, Jacques Fournier,
Paul Gellis, de Limoux, exposition à la vente de pain mal cuit, 28 nivôse
an VI.
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Madeleine et Marguerite Estève, de Pieusse, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 5 pluviôse an VI ; Antoine, Joseph et Jean-Louis Doutre, de
Cassaignes, vol, 8 pluviôse an VI ; inconnus, vol de bois à Bélesta,
8 pluviôse an VI ; Silvestre Monier, d’Artigues, insultes envers les
commissaires répartiteurs, 10 pluviôse an VI ; inconnus, dévastation
d’une vigne à Espéraza, 11 pluviôse an VI ; Jean Peprax, commissaire
du pouvoir exécutif près l’administration municipale du canton d’Alet,
Antoine Verdier et Gabriel Saunière, agent et adjoint municipaux de la
commune de Couiza, Saurine, président de l’administration du canton de
Couiza, participation au culte célébré par Gabriel Bernard, de Fa, prêtre
émigré, recel du même prêtre émigré, 13 pluviôse an VI ; Paul, Marie,
Baptiste et Marguerite Rodière, de Saint-Jean-de-Paracol, vol de récolte
d’avoine, 18 pluviôse an VI ; François Salles, de Rennes, vente de
poudre à miner, 22 pluviôse an VI ; Pierre Vidal, de Limoux, vol d’un
âne, 25 pluviôse an VI ; Alexandre Alese, de Limoux, outrages et
menaces à gendarme, port d’arme prohibé, 26 pluviôse an VI ; Nicolas
Argelliers, Guillaume Bigou, Jean-Baptiste Autier, de Sainte-Colombesur-l'Hers, coupe de bois, 28 pluviôse an VI ; Jean Legrand, Gilbert
Peille de Sainte-Colombe-sur-l'Hers, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 28 pluviôse an VI ; Pierre Audouy, de Bélesta, prévenu d’avoir
tué un chien de garde, 28 pluviôse an VI ; Bernard Lasserre, Sainte
Lapasset, de Fougax, vol, rixe, 28 pluviôse an VI ; Jean Guiraud,
d’Espéraza, vol de fusils, 30 pluviôse an VI.
Martin Fourn, de Limoux, insultes envers la garde nationale, 1er ventôse
an VI ; Mathieu Daoustène, de Quillan, rixe, 5 ventôse an VI ; JeanBaptiste Boulbès, de Bélesta, complicité d’attroupement et bris de porte,
8 ventôse an VI ; Evremond Rouvairollis et autres, de Limoux,
attroupements, chants, 8 ventôse an VI.
Jeanne Jammes, Christine Guilhem, Marthe Moulines, de Cournanel,
injures, 22 ventôse an VI ; Dominique Audouy, de Chalabre, rixe,
25 ventôse an VI ; Jacques Marquier, Marsal Canat, de Chalabre, rixe,
25 ventôse an VI ; inconnus, attentat contre Charles Rech, de Limoux,
26 ventôse an VI ; Marianne Denat, Catherine Delpech de Limoux, rixe,
28 ventôse an VI ; François Tisseire, percepteur de Lasserre, concussion
dans la perception des contributions, 29 ventôse an VI.
François Tournier, Jacques Fauré, de Fa, vol de bois,14 germinal an VI ;
Marie Boyer, d’Espezel, abandon d’enfant, 18 germinal an VI ; François
Belot, Alexis Guillautou, de Fourtou, délit de dépaissance, 22 germinal
an VI ; Durand orfèvre et Doutre, marchand, de Limoux, vente du
catéchisme de la constitution de 1793, 24 germinal an VI ; Pierre
Cordes, gendarme de Limoux, violences lors d’une arrestation,
25 germinal an VI ; inconnus, attentat contre Jean-Baptiste Fourié, agent
municipal, de Bélesta, 29 germinal an VI ; Guillaume Bouchou,
Raymond Autier, Pierre Saval, de Sainte-Colombe-sur-l'Hers,
attroupement et rébellion contre les gardes forestiers, 3 floréal an VI ;
Pierre Bouis, de Villardebelle, coupe de bois sur propriété d’autrui,
5 floréal an VI ; Pierre Olive, de Saint-Jean-de-Paracol, destruction d’un
toit, dévastation d’un jardin, bris de porte, 7 floréal an VI ; Pierre et
Georges Salvat, Raymond Camurac, de Fa, rixe, 8 floréal an VI ;
François Guiraud, de Castelreng, rixe, 12 floréal an VI ; Jeanne Siau,
d’Alet, rixe, 14 floréal an VI ; Jean-Baptiste Saureil, de Lasserre, rixe,
18 floréal an VI ; Antoine Calmet, de Castelreng, vol de vin, 21 floréal
an VI ; Barthélémy Amiel, commissaire du directoire exécutif près
l’administration municipale du canton de Puivert, enlèvement et
destruction des papiers de la justice de paix, 22 floréal an VI ; Antoine
Tiquet, de Molières, rixe, 22 floréal an VI ; Jacques Gasc, d’Espéraza,
attentat à la sûreté individuelle, 26 floréal an VI.
Jean Cabanes, Jean-Baptiste Labadie, de Limoux, rixe , 2 prairial an VI ;
Barthélémy Laborde, Jean-Paul Constans, Laurent Tisseire, de Pomas,
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délit de dépaissance, 15 prairial an VI ; Alexandre Alex, Thomas Vidal,
de Limoux, attentat à la sûreté individuelle, 19 prairial an VI ; François
Valmigère, de Peyrolles, rixe, 22 prairial an VI ; Astruc, juge de paix du
canton de Puivert, entrave à la perception des impôts, 25 prairial an VI ;
Jean-Pierre Pontier, cafetier de Limoux, jeu de hasard, 25 prairial an VI.
Philippe Caraguel, de Limoux, menaces, 12 messidor an VI ; Jean
Malapert, de Belvis, propos contre Bonaparte, 14 messidor an VI ; Jean
Laffon, Pierre Bonnery, Jean et Baptiste Olive, de Quillan, rixe,
18 messidor an VI ; Jean-Pierre Raynaud, de Bugarach, rixe,
19 messidor an VI ; Augustin Fauré, Antoine Tournier, Antoine Bonnet,
de Fa, délit de dépaissance, 24 messidor an VI ; Jean-Baptiste Autier,
Jean-Louis Argense, François Lajoux, Paul Soulié, Germain Artosoul,
Hiacinthe Utéza, Guillaume Bellus, de Roquefort, rixe, 25 messidor
an VI ; Alexandre Alex, de Limoux, injures contre les autorités
constituées pendant la fête décadaire, 28 messidor an VI ; Joseph
Lognon, de l’Aveyron, François Raveigne, de la Haute-Garonne, vol
d’un cheval, 28 messidor an VI.
Etienne Sicre, percepteur d’Espezel, concussion dans la perception des
contributions, rébellion contre les autorités constituées, 7 thermidor
an VI ; Félix Aymeric, percepteur de Magrie, concussion, 11 thermidor
an VI ; Catherine Thomas, de Limoux, rixe, 12 thermidor an VI ;
Barthélémy Amiel, de Puivert, rixe, 15 thermidor an VI ; épouse de
Jean-Paul Calvet, de Belfort, coupe de bois sur propriété d’autrui,
15 thermidor an VI ; Bernard Rainaud, de Limoux, rixe, 15 thermidor an
VI ; Jean Audouy, de Camps, Jean Raynaud, de Fourtou, menaces de
mort, 16 thermidor an VI ; Baptiste Fort, de Montazels, rixe,
18 thermidor an VI ; Jean Vidal Trilhe, instituteur de Limoux, délit de
chasse, 18 thermidor an VI ; Jean-Baptiste Dautil, de Limoux, rixe,
28 thermidor an VI ; François, Baptiste et Joseph Joulia de Luc, rixe,
28 thermidor an VI.
Hugues Escourrou, de Pomas, rixe, 2 fructidor an VI ; Jean Pie, Jean
Plantié, de Lescales, possession de bois coupé provenant de la forêt
communale, 2 fructidor an VI ; Catherine Salomon, de Limoux, rixe,
2 fructidor an VI ; Jacques, Louis et Marc Larade, d’Alet, rébellion à
l’exécution de mandements de justice, 4 fructidor an VI ; Baptiste Olive,
de Rivel, démolition d’un mur de clôture, 5 fructidor an VI ; Jean-Pierre
et Jean Tisseire, de Malviès, rixe, 5 fructidor an VI ; Jean-Baptiste
Baux, d’Alet, garde national, refus d’obéissance, 8 fructidor an VI ; Jean
Delpech, Pons Aybram, de Cournanel, gardes nationaux, refus
d’obéissance, 8 fructidor an VI ; Jean, Paul et Joseph Vidal, de Malras,
rixe, 8 fructidor an VI ; Silvestre et Jean Monier, d’Artigues, rixe,
15 fructidor an VI ; Deramond, Pepratx, Pepratx vieux, de Couiza, recel
d'Anne Victor de Mauléon, prêtre réfractaire, 16 fructidor an VI ; Pierre
Chaufieu Souquet, de Sainte-Colombe-de-Roquefort, incendie de bois,
19 fructidor an VI ; Jean Cantié, de Limoux, délit de dépaissance,
22 fructidor an VI ; Jean-Baptiste Rousset, de Rennes-le-Château, délit
de dépaissance, 25 fructidor an VI ; Guillaume Verdier, d’Espezel, viol,
26 fructidor an VI ; Alexis Azéma, Pierre Cuguillère, d’Antugnac, vols,
28 fructidor an VI ; Jacques et Pierre Naudy, de Limoux, délit de
dépaissance, 28 fructidor an VI.
Mathieu Joulia, de Monthaut, rixe, 2ème jour complémentaire an VI ;
Raymond Potabès, charpentier de Puivert, vol d’un arbre, 2 ème jour
complémentaire an VI ; Joseph Commeleran, Joseph Audouy, de
Chalabre, rixe, 4ème jour complémentaire an VI.
Jean, Bernard et Jean-Baptiste Limousy, de Gardie, délit de dépaissance,
2 vendémiaire an VII ; Madeleine Rouzaud, d’Aunat, rixe, 2
vendémiaire an VII ; Pierre et Marie Doutre, de Caunette-sur-Lauquet,
rixe, 5 vendémiaire an VII ; Jacques et Marie Laffitte, de Couiza, propos
injurieux à agent de la force publique, 7 vendémiaire an VII ; François
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Bousquet, Jean-Pierre Antioc, de Belvèze, rixe, 8 vendémiaire an VII ;
Barthélémy Jammes, de Festes-et-Saint-André, rixe, 8 vendémiaire an
VII ; André et Baptiste Moungé, Paul Alberny, Jean Antoine Courtade,
Guillaume Savinaud, Benoît, Jean, Philippe et Raimond Moungé, de
Serres, outrages et menaces à agent et adjoints municipaux de Serres,
12 vendémiaire an VII ; Joseph Alquié, ministre du culte catholique de
Camps, exercice du culte hors de l’église et dans l’église au son des
cloches, 15 vendémiaire an VII ; Etienne Rivière, Paul Faure, de
Quillan, coupe et vente de bois, 15 vendémiaire an VII ; Joseph
Toustou, de Belcaire, vol de gerbes d’avoine, 18 vendémiaire an VII ;
Germain Limousi, Jean-Paul Serres, Julien Jouve, de Pomas,
attroupement et rébellion contre la gendarmerie, 19 vendémiaire an VII ;
Gabriel Parra, de Limoux, coups et blessures, 22 vendémiaire an VII ;
Etienne Gabalda, d’Espéraza, rixe, 23 vendémiaire an VII ; Marguerite
Calvet, de Belvèze, coupe de bois sur propriété d’autrui, 25 vendémiaire
an VII ; Jean Goudon, père et fils, Jean Garrigue, Hugues Escourrou, de
Pomas, vol, 28 vendémiaire an VII.
Thomas Fabre, d’Alet, rixe, 2 brumaire an VII ; Jeanne-Marie Denis,
Philippe Pebernard, Jean, Jeanne-Marie et Marguerite Vidal, de Pieusse,
coupe de bois sur propriété d’autrui, 8 brumaire an VII ; Pierre
Niveduab, d’Alet, rixe, 8 brumaire an VII ; Baptiste Boyer, de Limoux,
rixe, 15 brumaire an VII ; Pierre Rouze, Etienne Belot, Antoine Cros,
Jean-Pierre Tisseire, d’Arques, délit de dépaissance, 15 brumaire
an VII ; Somavère, de Limoux, divagation de chiens, 15 brumaire
an VII ; Jean et Mathieu Sicre, Joseph Audoui de Sainte-Colombe-surl'Hers, rixe, blessure par instrument tranchant, 18 brumaire an VII.
Brunet, de Limoux, divagation de chiens, 2 frimaire an VII ; Antoine
Ruffat, Pierre et Marc Antoine Cautres, de Montfort, rixe, 2 frimaire
an VII ; Pierre Saunière, d’Alet, vol, 4 frimaire an VII ; Pierre et
Antoine Verdier, Jean-Louis Pagès, Henri Biernes, Jean-Baptiste Babou,
Pierre Labatut, père et fils, de Couiza, rixe, 5 frimaire an VII ;
Marguerite Siau, François Labatut, Jean-Pierre Cros, Baptiste Babou,
Jean-Baptiste Denjean, Bernard Cros, de Couiza, attroupement armé de
bâtons, insultes, désobéissance envers la garde nationale, 12 frimaire
an VII.
Philippa Maury, de Cournanel, rixe, 15 frimaire an VII ; Bernard
Raynaud, Jacques Amigues, de Couiza, rixe, 15 frimaire an VII ; Pierre
et Catin Arnaud, d’Espéraza, rixe, 16 frimaire an VII ; Pierre Rouby,
garde national de Couiza, sévices et Baptiste Cros, de Couiza, outrages
et désobéissance envers la garde nationale, 18 frimaire an VII ; Henry
Colomiès, Barthélémy Fau, de Limoux, délit de dépaissance, 22 frimaire
an VII ; Jean-Baptiste Vayries, de Saint-Hilaire, destruction d’un pont,
24 frimaire an VII ; Pierre Granat, de Rouffiac, vol, 25 frimaire an VII ;
Louis Lapeire, de Vendémies, rixe, 25 frimaire an VII ; Pierre Pech,
Pierre Cautet, de Bellegarde, rixe, 25 frimaire an VII ; Joseph Prax, de
Chalabre, rixe, 25 frimaire an VII.
Pierre, Joseph, Louis et Antoine Doutre, de Cassaignes, coupe de bois
sur propriété d’autrui, 2 nivôse an VII ; Jean-Baptiste Monedier, de
Saint-Hilaire, rixe, 5 nivôse an VII ; François Dezarnaud, de Villebazy,
vol de bois, 8 nivôse an VII ; Jean Faure, Jean Cazeles, de Quillan, vol
de fusils, 14 nivôse an VII ; Joseph Rolland, Joseph Cataix, adjoint et
agent municipaux de Belvis, attroupement empêchant l’arrestation d’un
prêtre réfractaire, 14 nivôse an VII ; Madeleine Vaisse d'Aunat, insultes,
15 nivôse an VII ; inconnus, attentat contre des gardes forestiers,
16 nivôse an VII ; Nicolas Monier, de Chalabre, rixe, 22 nivôse an VII ;
François et Baptiste Boulbès, de Fougax, rixe, 25 nivôse an VII ; Paul
Sabatier, d’Espéraza, 26 nivôse an VII.
Jean Bachellier, Baptiste Escure, Jean-Pierre Canet, du Bousquet, rixe,
5 pluviôse an VII ; Pierre Prax, de Saint-Hilaire, tentative de viol,
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8 pluviôse an VII ; Jean-Baptiste Rolland, de Rodome, coupe de bois
sur propriété d’autrui, 9 pluviôse an VII ; Chrisostome et Mathieu Bez,
Damien Baille, de Belcaire, rixe, 12 pluviôse an VII ; Jean-Baptiste
Caux, Marie Delpech, de Fougax, rixe, 12 pluviôse an VII ; Joseph
Sourniès, de Greffeil, coupe de bois sur propriété d’autrui, 12 pluviôse
an VII ; Jean Traillou, de Saint-Hilaire, rixe, 12 pluviôse an VII ; Blaise
Lambert, Bernard Grauby, de Bélesta, rixe, 13 pluviôse an VII ; Pierre
Bigou, Marie-Jeanne Richou, de Sainte-Colombe-sur-l'Hers, coupe de
bois sur propriété d’autrui, 15 pluviôse an VII ; Pierre Fort, de
Verzeille, injures et menaces, 15 pluviôse an VII ; Jean, François et
Charles Fargues, Raymond Vidal, de Puivert, rixe, 22 pluviôse an VII ;
Jean Gau, de Limoux, rixe, 25 pluviôse an VII ; Roland, curé de
Vendémiès, prêtre déporté, Joseph Faure, de Fa, Pierre Delmas, de
Brenac, recel de prêtre réfractaire , 25 pluviôse an VII ; Pierre Beit, de
Greffeil, vol de bois, 28 pluviôse an VII ; Pierre Négrail, Hugues
Escourrou, Gabriel Marsan, de Pomas, rixe, 28 pluviôse an VII.
Magloire Delpech, de Fougax, coupe de bois sur propriété d’autrui,
2 ventôse an VII ; Jean-Baptiste Aveza, Jean Estanave, Pierre Saunière,
Arnaud Raynaud, Jean-Pierre Bot, de Villefloure, coupe de bois sur
propriété d’autrui, 8 ventôse an VII ; François, Jean, Pierre et Etienne
Bigou, Marguerite Mathieu, Jean Richou, Anne Sicot, Catherine
Audouy, Baptiste Micheu, Baptiste Labeur, Antoine et Baptiste
Bouichou de Sainte-Colombe-sur-l'Hers, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 15 ventôse an VII ; Dardenne, garde général de la maîtrise de
Quillan, insultes, 16 ventôse an VII ; Etienne Pechou, Jean Pistre, de
Limoux, outrage à garde champêtre, 18 ventôse an VII ; Jean-Pierre et
François Bouscasse, Joseph Roger, Pierre Jean, Barthélémy Feuille de
Ladan, coupe de bois sur propriété d’autrui, 22 ventôse an VII ; Marie
Camp, Pétronille Combes, de Ladern, coupe de bois sur propriété
d’autrui, 22 ventôse an VII ; François Cuxac, de Greffeil, coupe de bois
sur propriété d’autrui, 25 ventôse an VII ; Antoine Poudou, Marianne
Limouzi, Jeanne Laffon, de Clermont, délit de dépaissance, 28 ventôse
an VII.
Sébastien Dhers, de Chalabre, vol de bois, 5 germinal an VII ; Jean
Panaris, du Tarn, outrages et coups à agent préposé aux barrières,
12 germinal an VII ; Denis Vidal, Paul Rivals, François Fourié de
Limoux, trouble de l’ordre « en sonnant d’un limaçon de mer »,
25 germinal an VII ; Clotilde Carbois, Jean-Pierre Pages , de Limoux,
rixe, 28 germinal an VII ; Ballu Saint-Père, Marc Ticheire, de Limoux,
coupe de bois sur propriété d’autrui, 28 germinal an VII.
Martin Brunet, de Limoux, délit de dépaissance, 2 floréal an VII ; Jean
Moulines, Guillaume Cuguillère, Paul Courti, de Saint-Hilaire,
dégradation de biens, 5 floréal an VII ; Pierre Rivière, de Gardie, rixe,
8 floréal an VII ; Jean Brieu, Bernard Cros, de Limoux, atteinte aux
moeurs, 18 floréal an VII ; Jeannet Rivière, de Bélesta, vol, 22 floréal an
VII ; Raymond Bosc, de Puilaurens, outrages et menaces au garde
forestier, 25 floréal an VII ; Michel Canavy, géomètre de Bélesta,
outrage au commandant de la garde nationale de Bélesta, 28 floréal
an VII ; Pierre Salvat, Jean Gabriel Peyre, Jean Vassal, de Fa, rixe,
28 floréal an VII ; Raymond Denjean, de Peyrolles, délit de dépaissance,
29 floréal an VII.
Jean Joseph Lordat, de Castelreng, menaces et injures, 5 prairial an VII ;
Jean-Pierre Rivière d’Arques, détérioration d’un chemin public,
13 prairial an VII ; Antoine Almaric, Jean Pebernard, de Pieusse, rixe,
15 prairial an VII ; Etienne et Jacques Taillan, de La Digne-Basse,
François Belot, de Cournanel, chasse prohibée, 15 prairial an VII ;
Joseph Amigues, Benoît Cavayé, de Clermont, rixe, 28 prairial an VII ;
François Baruteau, de Rennes, rixe, 28 prairial an VII.
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Jean-Louis Brousses, agent national de la commune de Limoux,
vandalisme dans les églises de Limoux, 1er messidor an VII ; Jean
Cazes, de Saint-Hilaire, refus de service en qualité de garde national,
8 messidor an VII ; Geneviève Melix, de Limoux, rixe, 8 messidor
an VII ; Joseph Marty, de Rouze (Ariège), Thomas Canet, de
Campagna, fabrication de faux papiers, 11 messidor an VII ; Joseph et
Dominique Bennet, de Galinagues, délit de dépaissance, 12 messidor
an VII ; Paul Courrent, de Fougax, coupe de bois sur propriété d’autrui,
12 messidor an VII ; Félicité Castilla, Catherine Ribes, de Limoux,
coupe de bois sur propriété d’autrui, 15 messidor an VII ; Guillaume et
Antoine Constans, de Missègre, rixe, 25 messidor an VII ; Gabriel
Bousquet, de Counozouls, rixe, 28 messidor an VII ; Jean Joseph
Lordat, de Castelreng, rixe, 28 messidor an VII.
Antoine Albaron, de Cournanel, outrages et menaces à l’agent municipal
de Cournanel, 5 thermidor an VII ; Jean Uteza, de Marsa, recel de prêtre
rebelle, 11 thermidor an VII ; Jacques Majorel, notaire de Limoux, faux,
12 thermidor an VII ; Théodore Aiguesplas, de Saint-Hilaire, refus de
service en qualité de garde national, 15 thermidor an VII ; Joseph
Jammes, de la Drôme, mendicité, 15 thermidor an VII ; Jean Laffitte,
garde champêtre de La-Digne-du-Bas, braconnage, complaisance envers
les fraudeurs, 17 thermidor an VII ; Jean Traillou, gardien de la maison
d’arrêt de Limoux, aide à l’évasion de prisonnier, 22 thermidor an VII ;
Pierre Cabayer, de Malras, rixe, 25 thermidor an VII ; François Faure,
Bertrand Millau, Josepou, Paul Berté, Escaraguel, de Limoux, rixe, 25
thermidor an VII ; Etienne Alary, de Rouvenac, rixe, 28 thermidor an
VII.
Jean Michel Gellis, de Pauligne, 3 fructidor an VII ; Gabriel Justin
Bigorre, de Quillan, blessures à coups de sabre, 12 fructidor an VII ;
Jacques Cugullère, Pierre Cachoulet, Jacques et Arnaud Jean, de SaintCouat, désobéissance à une réquisition pour servir comme gardes
nationaux, 12 fructidor an VII ; Philippe Caraguel, de Limoux, vol,
14 fructidor an VII ; Michel Arnaud, d’Espéraza, vol, 15 fructidor
an VII ; Marianne Salettes, Marianne Chaumond, de Quillan,
19 fructidor an VII ; Guillaume Courrent, ministre du culte catholique
de Fougax, cérémonie du culte dans une maison particulière, 22
fructidor an VII ; Marie Arnal, de Belcastel, rixe, 25 fructidor an VII ;
Dominique Noy, Pierre Mir, de Chalabre, rixe, 25 fructidor an VII ;
Paul Siau, de Couiza, rixe, 26 fructidor an VII ; Cerny Fabre, de
Coustaussa, vol de récolte, 28 fructidor an VII ; Bernard Lagarde, de
Bélesta, Raymond Marcerou, Antoine Roussel, de Fougax, refus de
service en qualité de gardes nationaux, 28 fructidor an VII.
Jean-Pierre Ferrier, Geneviève Foulquier de Bourigeole, vol de récolte,
2ème jour complémentaire an VII ; Hiacinthe Viscaye, d’Alet, rixe,
2ème jour complémentaire an VII ; Pierre Boucharel, de Donazac, abus
de pouvoir en qualité de commandant de patrouille, 4 ème jour
complémentaire an VII ; Guillaume Mir, de Pomas, rixe, 4ème jour
complémentaire an VII ; Jean Doutre, Catherine Planel de Rennes-lesBains, sa mère, refus de service en qualité de garde national, 5 ème jour
complémentaire an VII ; Antoine et Joseph Monnier, père et fils, de
Sougraigne, refus de service en qualité de gardes nationaux requis pour
repousser les brigands royaux, 5ème jour complémentaire an VII ; Denis
Vidal, de Limoux, rixe, 5ème jour complémentaire an VII.
Jean-Pierre Castel, de Limoux, refus du payement du droit de barrière et
insultes envers les préposés, 2 vendémiaire an VIII ; Jean-Pierre Marty,
de Routier, Jean Dantoine , d’Alaigne, rixe, 5 vendémiaire an VIII ;
Pierre Planet, Guillaume Vaichère, Claude Siau, de Couiza, refus de
marcher contre les rebelles de la Haute-Garonne, 5 vendémiaire
an VIII ; Jean Joseph Rousset, de Bugarach, refus de service permanent
de la garde nationale, 15 vendémiaire an VIII ; Jean Goût, de Malviès,
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menaces envers les préposés de la barrière de Limoux, 16 vendémiaire
an VIII ; Jean Delmas, de Carcassonne, insultes et menaces envers les
préposés de la barrière de Limoux, 16 vendémiaire an VIII ; Jérôme
Rougé, de Fanjeaux, insultes et menaces envers les préposès de la
barrière de Limoux, 16 vendémiaire an VIII ; Henry Bourges, d’Alet,
rixe, 22 vendémiaire an VIII ; Roch Nicolas Deperrand de Caudiès
(Pyrénées-Orienatles), injures et violences envers les préposés de la
barrière de Couiza, 24 vendémiaire an VIII.
Lazare Balla, de Limoux, François Jaffus, de Rennes-les-Bains, abandon
de leur compagnie de la garde nationale, à Castelnaudary, envoyée
contre les révoltés royaux, 25 vendémiaire an VIII ; Victor Rougé, de
Coustaussa, Pierre Cugullère, d’Alet, Antoine et Adrien Doutre, JeanBaptiste Miquel, de Cassaignes, Bernard Albaron, de Cournanel, refus
de marcher contre les rebelles royaux de département de la HauteGaronne, 25 vendémiaire an VIII ; François Gayraud, de Villelongue,
braconnage, 26 vendémiaire an VIII ; Pierre Calvet, d’Aiguillanes, Jean,
de Vilhac, François Arnaud, de Barrineuf, refus d’un service
extraordinaire de la garde nationale, 28 vendémiaire an VIII ; Marie
Simone Olive, de Bugarach, rixe, 28 vendémiaire an VIII.
Raymond Toustou, de Belcaire, vol, 2 brumaire an VIII ; Pierre Sudra,
de Perpignan, faux passeport, 6 brumaire an VIII ; Antoine Luguel,
Pierre Audoui, Marguerite Cabal, de Pieusse, rixe, 8 brumaire an VIII ;
Jean Roussel, de La Fajolle, rixe, 8 brumaire an VIII ; Jean Cazes, de
Saint-Hilaire, refus d’un service extraordinaire de la garde nationale,
9 brumaire an VIII ; Simon Vacabe, Benoît Théron, Michel Debes, de
Saint-Benoît, coupe de bois sur propriété d’autrui, 9 brumaire an VIII ;
inconnus, attentat contre la sûreté individuelle à Espéraza, 12 brumaire
an VIII ; Pierre Corte, adjoint municipal de Pieusse, injures à la garde
nationale, 14 brumaire an VIII ; Althanaze Ondedieu, de Rouffiac,
défaut de passeport, 16 brumaire an VIII.
Jean Valent, Sylvestre Martrete, Jean Labessede, de Castelreng, rixe,
4 frimaire an VIII ; Pierre Vidal, Pierre Roques, de Puivert, rixe,
5 frimaire an VIII ; Joseph Fourcade, de Saint-Génis (PyrénéesOrientales), assassinat, 17 frimaire an VIII ; Honoré Sabatier, curé de
Villefloure, rétractation de serment, 17 frimaire an VIII ; inconnus,
incendie volontaire à Caillau, 19 frimaire an VIII ; Pierre Joulia,
percepteur des communes de Castelreng, La-Digne-d’Amont, Loupia et
Saint-Couat, Bernard Michau, percepteur d’Ajac et La Bezole, JeanPierre Maurel et Félix Aymeric, percepteurs de Magrie, concussion,
faux, dilapidation de deniers publics, 19 frimaire an VIII ; Dominique
Casse, Guillaume Rigaud, Jean-Baptiste Labaux, de Bélesta, rixe,
25 frimaire an VIII ; inconnus, mutilation de l’arbre de la liberté de la
commune de Peyrefitte, 26 frimaire an VIII ; Jean Estèbe, de Saurat
(Ariège), vol, 28 frimaire an VIII ; Jeanne Gazeu, de Bugarach, délit de
dépaissance, 28 frimaire an VIII.
Augustin Raynaud, d’Alet, rixe, 2 nivôse an VIII ; Louis Roché, agent
municipal d’Espéraza, aide à des réquisitionnaires et conscrits
déserteurs, 4 nivôse an VIII ; inconnus, incendie volontaire à Brézilhac,
6 nivôse an VIII ; Guillaume Labadie, de Chalabre, rixe, 7 nivôse
an VIII ; Mathieu Dufey, de Lauraguel, rixe, 15 nivôse an VIII ;
inconnus, affichage de placards séditieux à Chalabre, 17 nivôse an VIII ;
Barthélémy Lapasset de Carcassonne, insultes et menaces envers les
receveurs de la barrière de Limoux, 22 nivôse an VIII ; Bertrand
Cugullère, Pierre Peprax, Antoine Roquefort, de Caudiès, insultes
envers les préposés de la barrière de Couiza, 25 nivôse an VIII ; Joseph
et Bernard Portet, d’Albosc (Ariège), défaut de passeport, 27 nivôse an
VIII ; inconnus, attentat contre des gendarmes de Bellegarde, 28 nivôse
an VIII ; Antoine Faure, de La Digne-Basse, coupe de bois sur terrain
d’autrui, 6 pluviôse an VIII ; Antoine Paillarès, d’Antugnac, vol, 8
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10 L 1286-1302
pluviôse an VIII ; Hilaire Bourrel, de Saint-Julia, insultes envers les
receveurs de la barrière de Couiza, 15 pluviôse an VIII ; Vincent
Laffitte, de La Serpent, Vincent Cavaillès, de Rouvenac, rixe, 22
pluviôse an VIII ; Pierre Izard, de Festes, coupe de bois sur terrain
d’autrui, 24 pluviôse an VIII ; Joseph Cannac, de Carcassonne, vol, 28
pluviôse an VIII.
Jean Vié, de Couiza, vol, 6 prairial an VIII ; Vitalis Homps, Jean
Mouisse, Roques fils, de Limoux, rixe, 21 prairial an VIII.
Dossiers de procédure en matière de délits forestiers.
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an IV-an VIII
prairial an IV-ventôse an V.
germinal-prairial an V.
messidor-fructidor an V.
vendémiaire-frimaire an VI.
nivôse an VI.
2-15 pluviôse an VI.
18-28 pluviôse an VI.
ventôse an VI.
germinal-prairial an VI.
messidor-2ème jour complémentaire an VI.
brumaire-ventôse an VII.
germinal-prairial an VII.
messidor-5ème jour complémentaire an VII.
brumaire an VIII.
frimaire an VIII.
22 nivôse-11 pluviôse an VIII.
12 pluviôse-12 ventôse an VIII.
Tribunal correctionnel de Narbonne
10 L 1303
Questions de procédure.- Correspondance.
an IV-an V
Personnel
10 L 1304
Membres composant le tribunal correctionnel de Narbonne.- Etat.
an IV
10 L 1305
Juges de prix.- Nomination d’un lieutenant de gendarmerie de Narbonne
pour suppléer le juge de paix, recevoir et instruire les plaintes :
ordonnance, correspondance.
an VI
10 L 1306
Timbres pour le régisseur des domaines.- Procès-verbal de dépôt au
greffe.
26 fructidor an V
Jugements
10 L 1307*
12 frimaire an IV-3ème jour complémentaire an V
Jugements.
Procédures
10 L 1308-1339
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an IV-an VIII
Michel Gazel, de Narbonne, rixe, 1er frimaire an IV ; Antoine Lauque
père, ses fils aîné et cadet, Joseph Lauque son neveu, de Mirepeisset,
rixe, 5 frimaire an IV ; Duchemin, inspecteur des étapes, abus d’autorité,
11 frimaire an IV ; Jean Fabre, Jean Régis, Louis Alquier, de Gasparets,
commune de Boutenac, délit de dépaissance, 12 frimaire an IV ;
Marguerite Fournier, Marie-Rose Gouget, Marianne Charles,
d’Ouveillan, vol de récolte, 16 frimaire an IV ; Jean Ortala, de SaintAndré, rixe, 28 frimaire an IV ; Pierre Andrieu, Pierre Bloy, de Coursan,
vol de bois, 11 nivôse an IV ; Marguerite Gélis, de Canet, vol, 19 nivôse
an IV ; Pierre Maris, de Narbonne, injures à gendarmes, 20 nivôse an
IV ; Jean Antoine, de Narbonne, vol, 22 nivôse an IV ; Bernard Bounot,
de Gruissan, rixe, 26 nivôse an IV ; Jean Baptiste, Catherine Caraguel,
de Narbonne, rixe, 28 nivôse an IV ; Claire Teisseire d'Escales, coupe
de bois sur propriété d’autrui, 28 nivôse an IV.
Antoine Bounani, Antoine Duffaud, de Coustouge, coupe de bois sur
propriété d’autrui, 5 pluviôse an IV ; Pierre Revel, d’Armissan, rixe,
11 pluviôse an IV ; Bernard Blanc, de Coursan, rixe, 15 pluviôse an IV ;
Just Donnadieu, de Saint-Nazaire, Jean Bertrand, de Ginestas, vente
illégale de blé, 15 pluviôse an IV ; Etienne Petit, Pierre Lasserre, de
Coursan, rixe, 22 pluviôse an IV ; François Soulier, de Canet, rixe,
25 pluviôse an IV ; Jean-Baptiste Rous, négociant, Joseph Bouscarel,
charretier de Pélissanne (Bouches-du-Rhône), achat et transports
illégaux de grains, 29 pluviôse an IV ; Marguerite Buscaillou de
Narbonne, effraction et destruction de meubles et d’effets, 1 er ventôse an
IV ; Marie Bousquet, de Vinassan, rixe, 5 ventôse an IV ; Guillaume
Blanc, Jean Saillou, militaires, vol d’un fusil, 12 ventôse an IV ; MarieAnne Gali, Marguerite Lacombe, de Narbonne, coupe de bois sur
propriété d’autrui, 24 ventôse an IV.
Jean-Paul Defuis, Jean Lacoste, de Mazères (Ariège), volontaires dans
le bataillon de l’Ariège, voyage avec une fausse feuille de route,
1er germinal an IV ; Barthélémy Carrière, de Salles, mauvais traitement à
enfant, 9 germinal an IV ; inconnus, coupe d’arbres à Mirepeisset,
18 germinal an IV ; Paul Huc, étapier de Sigean, falsification de bons
d’étapes, 21 germinal an IV ; inconnus, vol d’une baignoire en étain à
Armissan, 23 germinal an IV ; Joseph Arthozoul, Thérèze Maragnon, de
Narbonne, rixe, 9 floréal an IV ; Mathieu, Guiraud et Joseph Lombarde,
Joseph Lamolia, de Marcorignan, rixe, 15 floréal an IV ; Jean Labaute,
de Bize, vol de blé, 16 floréal an IV ; Catherine Bourjade, Gabrielle et
Pierre Passenaud, de Narbonne et le nommé Gilibert, de Bruxelles,
correspondance avec un moine émigré, 20 floréal an IV ; Jean Dellong,
de Bages, correspondance avec son frère, capucin, en Espagne,
20 floréal an IV ; Pierre Rouch, de Fabrezan, tentative d’assassinat,
24 floréal an IV.
Hubert Moulins, de Sallèles, vol, 10 prairial an IV ; François Delage, de
Salles, rixe, 24 prairial an IV ; Elisabeth Librau, de Salles, injures,
15 messidor an IV ; François Ader, de Cuxac, vol de tuiles, 20 messidor
an IV ; Guillaume Dézarnaud, de Lézignan, complicité d’évasion,
20 messidor an IV ; habitants de Durban, attroupement, opposition aux
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visites domiciliaires du juge de paix du canton de Durban, 26 messidor
an IV.
Pierre Benezech, de Saint-Nazaire, rixe, 1er thermidor an IV ; Marc
Domergue, de Narbonne, rixe, 1er thermidor an IV ; Hyacinthe et
Thérèse Boyer, de Narbonne, rixe, 3 thermidor an IV ; Pierre Poux,
d’Azille, vol, 3 thermidor an IV ; Catherine Andrieu, de Fabrezan, vol, 4
thermidor an IV ; Jean et Anne Perrouty, de Canet, vol de gerbes de blé,
8 thermidor an IV ; Marthe Cahuzac, de Narbonne, injures envers le
juge, 13 thermidor an IV ; Jérôme dit Rabasteing, de Saint-Nazaire, délit
de dépaissance, destruction de récolte, 16 thermidor an IV ; JeanJacques Cabanes, d’Argeliers, complicité d’incendie de gerbes de blé,
17 thermidor an IV ; Jacques Coussy, de Mirepeisset, vol, 20 thermidor
an IV ; Rose Olive, de Fabrezan, vol, 22 thermidor an IV ; Simon
Cambournac, de Narbonne, rixe, 25 thermidor an IV.
Dominique Arzac de Coursan, usurpation de terrain, 16 fructidor an IV ;
Claire et Madeleine Albertini, Jean Bregnoles, de Sigean, rixe, 27
fructidor an IV ; Jean Ferrand, Joseph Carol, Guillaume Oulès, de SaintAndré-de-Roquelongue, Joseph Marcouire, de Luc, violences et
menaces à agent municipal pour lui faire exécuter des visites
domiciliaires pendant la nuit, atteinte à la liberté individuelle,
28 fructidor an IV ; André et Guillaume Rougé, Jean Milhé, de
Narbonne, rixe, 29 fructidor an IV ; Pierre et Gabriel Amiel, de
Narbonne, vol d’un agneau, 2ème jour complémentaire an IV ; Elisabeth
Malardeau, de Montredon, vol de raisins, 5ème jour complémentaire
an IV ; Pierre Pignol, gendarme de Narbonne, rixe, 5 ème jour
complémentaire an IV.
Pierre Cayla, de Narbonne, délit de dépaissance, 2 vendémiaire an V ;
Jacques Calvet, d’Argeliers, rixe, 5 vendémiaire an V ; habitants de
Quintillan, rébellion contre le juge de paix effectuant des visites
domiciliaires, 16 vendémiaire an V ; Antoine Devèze, d’Armissan, rixe,
21 vendémiaire an V ; déserteurs étrangers, 21 vendémiaire an V ;
Marguerite Barthe, de Névian, rixe, 23 vendémiaire an V ; Gabrielle
Ribesauttes, Claire Feuille, de Névian, rixe, 23 vendémiaire an V ;
habitants d’Albas, attroupement, pillage de l’ancien presbytère,
27 vendémiaire an V ; Jean Delort, de Salles, rixe, 18 brumaire an V ;
Escaré fils, de Coursan, excès et blessures, 19 brumaire an V ;
Barthélémy Audissac, capitaine d’artillerie, Michel Tonneau, canonier,
Louis Débas, marchand de Narbonne, vol de barils de poudre,
20 brumaire an V ; Antoine Mirabel, de Fabrezan, rixe, 20 brumaire
an V ; Marie Taillefer, de Fabrezan, rixe, 24 brumaire an V.
Jean et Jacques Perraut, de Baixas (Pyrénées-Orientales), rébellion,
opposition avec armes aux préposés des douanes, 15 frimaire an V ;
Jean et François Gax, d’Argens, Pierre Peire, de La Livinière (Hérault),
coupe de bois, 16 frimaire an V ; Pierre Miquel, de Névian, coup de feu,
14 nivôse an V ; Rose Galaup, de Saint-André-de-Roquelongue, coupe
de bois sur propriété d’autrui, 29 nivôse an V ; François Berthomieu,
percepteur de Canet, concussion dans la perception des contributions, 11
pluviôse an V ; Artigue, Bertuis, Mourrut, Delort, Giniès, Basterdy,
Rainaud, Augé, matelots de Sigean, opposition à l’exécution d’un ordre
d’une autorité constituée en délivrant un matelot déserteur, 21 pluviôse
an V ; Anne Marty, de Thézan, destruction de la treille de la maison
presbytérale, 22 pluviôse an V ; Jean et Marianne Toulsa, de Canet,
rixe, 30 pluviôse an V ; Pierre Firme, de Gênes (Italie), filouterie,
2 ventôse an V ; Jean Dauga, de Pérignan, rixe, 9 ventôse an V ; André
Cavailhé, agent du citoyen Villerase, de Vendres (Hérault), usurpation
de terrains, 14 ventôse an V ; Marie Guilhem, de Narbonne, rixe,
23 ventôse an V.
Barthélémy Dupont, Jean Thourassier, de Narbonne, rixe, 5 germinal
an V ; Antoine et Joseph Ayrolles, Jean Gravilhon, Joseph Belissent, de
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Fitou, vol de planches, 10 germinal an V ; Jacques Chaptal, de l’Hérault,
mendicité, 12 germinal an V ; Laurent Escarré, de Coursan, complicité
d’évasion de son fils, violences et menaces, 22 germinal an V ;
Catherine, Angélique et Joseph Baisset de Narbonne, rixe, 23 floréal an
V ; Elisabeth Auriol, de Narbonne, rixe, 25 floréal an V ; Claude Guery,
de Saint-Marcel, rixe, 29 floréal an V ; Jean Gibert, de Luc, rixe, 30
floréal an V.
François, Jacques et Pierre Landes, François Vergnes, Thomas Ramon,
Bertrand Laboucarié, François Ferret de Luc, rixe, 8 prairial an V ; Jean,
Roch et Antoine Hérail, Jean Thore, Pierre Barrie, Etienne Cazal,
Dominique Arzac, Pierre Cambouné, Jacques Fourcade, Jacques Cazal,
de Coursan, usurpation de terrain sur le grand chemin de Narbonne à
Béziers, 15 prairial an V ; Guillaume Berthomieu, de Raissac,
usurpation de terres, 18 prairial an V ; Marie Clavel, veuve Clavel, sa
mère, de Narbonne, rixe, 18 prairial an V ; Louis Durban, Pierre Delos,
Joseph Geima, Joseph Bloy, Etienne Petit, Noël Douarche, Joseph
Figeac, Jean Lévis, de Coursan, atteinte avec armes à feu à la sûreté de
personnes, 18 prairial an V ; Elisabeth Pech, de Narbonne, rixe,
28 prairial an V ; Marie Larmet, de Bize, vol de fourrage, 29 prairial
an V.
Rose et Jean Gairaud, de Cuxac, rixe, 3 messidor an V ; Pierre Tuet, de
Narbonne, rixe, 4 messidor an V ; Michel Sagnié, François Saury, de
Carcassonne, mendicité, 15 messidor an V ; Guillaume Buscail, de
Quillan, vol, 16 messidor an V ; Germain Coussières, Gabriel Bruel, de
Narbonne, rixe, 18 messidor an V ; Gabriel Archambaud, gardien de la
maison d’arrêt de Narbonne, responsabilité dans l’évasion de
prisonniers, 21 messidor an V ; Bernard Cabanes, d’Argeliers,
usurpation d’une portion de chemin, 22 messidor an V ; Nazaire Gazel,
de Saint-Nazaire, usurpation de chemin, 3 thermidor an V ; François
Pailhès, de Saint-Marcel, dépaissance sur propriété d’autrui,
13 thermidor an V ; Françoise Barrau, veuve Carol de Tourouzelle, vol,
21 thermidor an V ; Jean Saint-Jean, de Nîmes, escroquerie,
25 thermidor an V ; Antoine Brillac, Cyprien Barthe, Mathieu Callong,
de Marcorignan, atteinte à la sûreté individuelle, 27 thermidor an V.
Hélène Delayderière, de Lézignan, rixe, 7 fructidor an V ; Jean
Limouzy, de Narbonne, rixe, 7 fructidor an V ; Joseph Espitalier,
Jacques Peyrusse, de Lézignan, rixe, 11 fructidor an V ; Marianne
Laffon, Anne Rieux, de Marcorignan, vol, 12 fructidor an V ; Marc
Doumergue, de Narbonne, rixe, 13 fructidor an V ; Jean Callong,
Marianne Flandrin, de Saint-Marcel, vol, 15 fructidor an V ; Jean-Pierre
Combes, de Conilhac, rixe, 21 fructidor an V ; Guillaume Verdier, de
Lézignan, rixe, 22 fructidor an V ; Jean Lagrange, de Narbonne,
détournement de succession, 27 fructidor an V ; Marguerite Piquet,
d’Ornaisons, rixe, 29 fructidor an V ; Anne Tournier, de Narbonne, rixe,
4ème jour complémentaire an V ; Jean-Baptiste et Baptiste Goffre,
chirurgiens, de Lavelanet, décès après opération chirurgicale de
plusieurs enfants de la commune de Bize, 5ème jour complémentaire
an V.
Anne Cazanove, de Narbonne, rixe, 2 vendémiaire an VI ; Guillaume
Villefranche, de Ferrals, dépaissance sur propriété d’autrui,
4 vendémiaire an VI ; Antoine Bonnet, d’Ornaisons, comblement d’un
fossé contrairement à un jugement du juge de paix, 7 vendémiaire an V ;
Etienne Crouzat, de Narbonne, délit de dépaissance, 8 vendémiaire an
VI ; Louis Capman, de Bize, faux témoignage, 13 vendémiaire an VI ;
Escarré, berger de Coursan, délit de dépaissance, 16 vendémiaire an VI ;
Jean Lamy , de Sallèles, coupe de bois sur propriété d’autrui, 9 brumaire
an VI ; Jean-Marie Calas, de Narbonne, rixe, 26 brumaire an VI ; Rose
Sevilhac, Jeanne Boyer, Jean Pujol, de Narbonne, vol, 25 brumaire an
VI ; Jean-Pierre et Jean Escourou, de Fontcouverte, injures et menaces,
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27 brumaire an VI ; Marie Ramon, de Montredon, rixe, 5 frimaire an
VI ; Marie Bringuier, de Villesèque, rixe, 8 frimaire an VI ; Antoine
Bousquet, de Narbonne, rixe, 11 frimaire an VI ; Joseph Pech,
d’Armissan, rixe, 12 frimaire an VI ; Joseph Crouzat, de Roubia, rixe,
15 frimaire an VI ; Anne Fabre, de Canet, rixe, 17 frimaire an VI.
Joseph Dougada, Françoise Ramond, de Lézignan, rixe, 1 er nivôse
an VI ; Jean-Baptiste Cailhau, de Moussan, vol de raisins, 16 nivôse
an VI ; Jacques Serres, de Leucate, vol d’une pioche, 21 nivôse an VI ;
Jean et Bernard Fabié, de Roquecourbe, Pierre Magnounat, de
Puichéric, rixe, 24 nivôse an VI ; Jean et Jacques Escarré, de
Montredon, rixe, 27 nivôse an VI ; Pierre Monier, de Coursan, vol d’un
cochon, 27 nivôse an VI ; Catherine Daudé, de Cuxac, rixe, 29 nivôse
an VI ; Anne Rousset, de Ferrals, rixe, 4 pluviôse an VI ; Jean-Louis
Astre, de Bages, délit de dépaissance , 6 pluviôse an VI ; Pierre Bauviel,
de Coursan, rixe, 7 pluviôse an VI ; Jean Gibert, de Luc, rixe,
11 pluviôse an VI ; Jean-Pierre Fournier, de Fabrezan, rixe, 15 pluviôse
an VI ; Raymond Ayrolles, de Fontcouverte, rixe, 21 pluviôse an VI ;
Jean Bastié, de Narbonne, rixe, 25 pluviôse an VI ; Pierre Bedos, de
Marcorignan, occupation d’un chemin public, 25 pluviôse an VI.
Paule Soulé, de Narbonne, rixe, 2 ventôse an VI ; André Tourrel, de
Ginestas, délit de dépaissance, 24 ventôse an VI ; Jeanne Escalais, de
Cuxac, rixe, 6 germinal an VI ; Antoine Ayrolles, père et fils, Joseph
Belissent, Jean Ayrolles, de Fitou, rixe, 15 germinal an VI ; Amans
Gleizes, d’Ouveillan, rixe, 2 floréal an VI ; Guillaume Berthomieu, de
Paraza, excès contre l’agent municipal du canton, 4 floréal an VI ;
Claire Montagnac, de Bages, rixe, 5 floréal an VI ; Jean Vidal, de
Narbonne, rixe, 11 floréal an VI ; Boudaud frères de Névian, destruction
de récolte, 12 floréal an VI ; Nazaire Gazel, de Saint-Nazaire,
occupation d’un chemin public, 18 floréal an VI ; Valentin Pradal, de
Narbonne, rixe, 23 floréal an VI ; Françoise Berlan, Marguerite
Fabrègues, d’Ouveillan, rixe, 25 floréal an VI.
Paul Babou, Jacques Madaule, de Narbonne, détérioration d’arbres
plantés sur la grande route de Narbonne à Carcassonne, 2 prairial
an VI ; Hilaire Garrigues, Etienne Vires, de Saint-Nazaire, délit de
dépaissance, 2 prairial an VI ; Bernard Bounatte, de Gruissan, rixe,
7 prairial an VI ; François Grisou, de Saint-Laurent, rixe, 8 prairial
an VI ; Marie Bousigues, Marie Grimaud, de Pérignan, rixe, 16 prairial
an VI ; Pierre Ramoundou, de Narbonne, rixe, 18 prairial an VI ; Joseph
Navarrot, Jean-Louis, Pierre et Joseph-Marie Puel de Narbonne, coupe
de bois , 22 prairial an VI ; Raymond Affre, ministre du culte
catholique, de Salles, exercice du culte catholique, participation à un
attroupement, 26 prairial an VI ; Vincent Laur, d’Argeliers,
défrichement, 6 messidor an VI ; Jean Semat, de Cassignoles (Hérault),
défaut de passeport, 8 messidor an VI ; Joseph Mally, de Narbonne,
rixe, 14 messidor an VI ; Anne Ayraud, de Salza, abandon d’enfant,
29 messidor an VI.
Marie-Anne Sicard, de Bize, rixe, 4 thermidor an VI ; Pierre Mecle,
Louis Barral, Miege, de Vendres (Hérault), délit de dépaissance,
7 thermidor an VI ; Marguerite Clausel, de Narbonne, abandon d’enfant,
7 thermidor an VI ; Guillaume Laureney, Jacques Goût, Barthélémy
Labatut, Joseph Martin, Auguste Amans, Gabriel Pechet Groc, de
Narbonne, désobéissance pour le service de la garde nationale, 8
thermidor an VI ; Guillaume Artus, de Bize, délit de dépaissance,
13 thermidor an VI ; Marguerite Lagrange, de Marcorignan, abandon
d’enfant, 14 thermidor an VI ; François Figeac, François Couderc,
Pierre Denus, Pierre Gerbaud de Narbonne, manquement dans le service
de la garde nationale, 16 thermidor an VI ; Pierre Espiant, de Ventenac,
rixe, 17 thermidor an VI ; Marc Guiraud, de Narbonne, désobéissance à
un ordre de service de la garde nationale, 18 thermidor an VI ; Jean
1325
1326
1327
1328
Semat, de Cassignoles (Hérault), évasion de la maison d’arrêt,
25 thermidor an VI ; Joseph Fabre, de Saint-Nazaire, rixe, 27 thermidor
an VI ; Jean-Yves Guilhaumet, de Montredon, vol d’une comporte,
27 thermidor an VI ; Jeanne Rodigues, de Sigean, rixe, 29 thermidor
an VI.
Louis Petit, de Narbonne, rixe, 1er fructidor an VI ; Pierre-Martin Fital,
Joseph Limousin, Charles Calas, Joseph Mourtellan, de Narbonne,
désobéissance à un ordre de service pour la garde nationale, 2 fructidor
an VI ; Joseph Oulès, de Tourouzelle, rixe 7 fructidor an VI ; François
Pages, Antoine Bousquet, Bernard Labrousse, de Narbonne, vol de
raisins, 12 fructidor an VI ; François Pennavaire, de Lézignan, rixe,
14 fructidor an VI ; Etienne Cadas, de Narbonne, injures envers les
militaires du poste de la porte de la liberté à Narbonne, 19 fructidor
an VI ; Louis Ricard, de Lacaze (Tarn), défaut de passeport, 21 fructidor
an VI ; Jean Limousy, Esprit Moulins, François, Jacques et Claire
Reverdy, de Narbonne, rixe, 22 fructidor an VI ; Pierre Ginestet, de
Narbonne, refus de payer les droits de barrière, 24 fructidor an VI ;
Bernard et Jean Pepy, de Moussan, vol de raisins, 27 fructidor an VI ;
Louise et Jeanne Pech, d’Armissan, vol de raisins, 29 fructidor an VI ;
Jacques Janin, de Narbonne, refus de payer les droits de barrière,
1er jour complémentaire an VI.
Jacques Gau, Jean Marc, Jean Paulet, Louis Fabre, de Narbonne, coupe
de bois sur propriété d’autrui, 2 vendémiaire an VII ; Louis Moulis, de
Narbonne, refus de payer les droits de barrière, 2 vendémiaire an VII ;
Mariane Allègre, de Cabezac, délit de dépaissance, 4 vendémiaire an
VII ; Antoine, Guillaume et Louis Brillac, de Marcorignan, rixe,
6 vendémiaire an VII ; Bertrand Romieu, de Narbonne, rixe,
7 vendémiaire an VII ; Simon Cambournac, de Narbonne, insultes à
receveur des barrières, 14 vendémiaire an VII ; Just Arnaud, Baptiste
Serres, de Leucate, rixe, 15 vendémiaire an VII ; Antoine Paulet, de
Sallèles, vol de volailles, 15 vendémiaire an VII ; Marthe Cahuzac, de
Narbonne, rixe, 19 vendémiaire an VII ; Jean Bertrand, Pierre Ras,
gendarmes de Sigean, Guillaume Canet, Jean-Baptiste Huc, Pierre
Serres, Mathieu Ferrier, de Sigean, aide à l’évasion d’un condamné à
mort, 20 vendémiaire an VII ; Jean et Armand Sabatié, de Narbonne,
rixe, 24 vendémiaire an VII ; Jacques Brosselete, de Nîmes, mendicité,
29 vendémiaire an VII.
Marianne, François, Elisabeth et Vincent Berthou, de Narbonne, rixe,
2 brumaire an VII ; Jean Cassou, de Névian, rixe, 4 brumaire an VII ;
Guillaume Colona, Jean Tarbouriech, André Pomarède, Antoine Daudé,
de Cuxac, incendie d’un bois, 10 brumaire an VII ; Jean-Baptiste Carles,
de Massat (Ariège), refus de payer le droit d’entretien des routes, 16
brumaire an VII ; Catherine Salles, de Narbonne, rixe, 2 frimaire an
VII ; François Malric, de Roubia, Jacques Serilhac, de Ginestas, coupe
de bois sur propriété d’autrui, 7 frimaire an VII ; Elisabeth Gélis,
Antoine-Paul Rollac, Marthe Noyer, Marie-Anne Goût, de Narbonne,
vol de souches, 16 frimaire an VII ; Françoise Mestre, de Narbonne,
injures et menaces, 17 frimaire an VII ; Joseph Pesqui, Antoine
Chalandon, de Narbonne, manquement au service extraordinaire de la
garde nationale, 19 frimaire an VII ; Pierre Fabre, de Narbonne,
désobéissance à un ordre de service de la garde nationale, 25 frimaire an
VII ; François Trinques, de Bagnères (Haute-Garonne), mendicité, 25
frimaire an VII ; Jean Figeac, de Narbonne, Jean Jaubert, de Lézignan,
vol de matériau dans l’église des pénitents de Lézignan, 29 frimaire an
VII.
Félix Gau, Louise Fauzan, de Narbonne, vol de bois et de souches,
2 nivôse an VII ; Joseph Bailly, de Montagny (Côte d’or), mendicité,
7 nivôse an VII ; Rose Gayssard, de Narbonne, vol, 7 nivôse an VII ;
Catherine Birou, Anne Marti, Jeanne et Marie Mourrut, Catherine
1329
1330
1331
1332
1333
Montagnac, de Bages, coupe de bois sur propriété d’autrui, 17 nivôse
an VII ; Jacquette Cambournac, de Narbonne, rixe, 19 nivôse an VII ;
Antoine Chaman, de Saint-Nazaire, rixe, 19 nivôse an VII ; Gabriel
Massip, de Narbonne, désobéissance à un ordre de service de la garde
nationale, 7 pluviôse an VII ; Marguerite Guipard, Pierre Calas, de
Narbonne, rixe, 16 pluviôse an VII ; Pierre Monier, Jean Gibert, de
Narbonne, rixe, 17 pluviôse an VII ; Antoine Sicard, Martin Fital, Jean
Rouvière, Cambournac, père et fils, de Narbonne, démolition des murs
et enlèvement de pierres du château de Saint-Pierre-des-Clairs,
commune de Montredon, 20 pluviôse an VII ; François Fabre,
d’Escales, Jeanne Boutet, de Castelnau-d’Aude, rébellion contre
officiers ministériels effectuant une saisie, 21 pluviôse an VII.
Eustache Gagetan, de Narbonne, rixe, 1er ventôse an VII ; Pierre
Courvesy, de Narbonne, désobéissance à un ordre de la garde nationale,
5 ventôse an VII ; François-Louis Forestier, de Narbonne, fabrication de
fausse monnaie, 7 ventôse an VII ; Marie Massot, Françoise Berthou, de
Narbonne, vol, 11 ventôse an VII ; Marianne Papry, de Cuxac, rixe,
14 ventôse an VII ; André Journés, Baptiste Bouis, de Gruissan,
assassinat d’un soldat de la 41ème brigade stationné à Gruissan,
15 ventôse an VII ; Raymond Garrouste, de Marcorignan, vol de
moutons, 19 ventôse an VII ; Catherine Grasset, de Coursan, vol,
20 ventôse an VII ; Marguerite Briane, d’Ouveillan, vol, 22 ventôse
an VII ; Pierre Tuet, de Narbonne, rixe, 26 ventôse an VII.
Joseph Martin, Rose Mathieu, de Saint-Nazaire, injures et menaces,
11 germinal an VII ; Toinette Brunel, de Narbonne, rixe, 14 germinal
an VII ; Etienne Vires, de Saint-Nazaire, délit de dépaissance,
16 germinal an VII ; Marie Gayraud, de Bize, vol, 17 germinal an VII ;
Anne Gimié, de Gruissan, rixe, 22 germinal an VII ; Marianne Chapuel,
de Luc, rixe, 25 germinal an VII ; Jean-Louis Pialla, de La Nouvelle,
rixe, 29 germinal an VII ; Jean Rivière, de Narbonne, rixe, 30 germinal
an VII.
Madeleine Fabré, de Narbonne, rixe, 2 floréal an VII ; Jean Gilles, de
Ginestas, rixe, 4 floréal an VII ; Pierre Fabre, de Saint-Nazaire, refus de
payer les droits de barrière, 9 floréal an VII ; Jeanne Sevigné, de
Narbonne, rixe, 13 floréal an VII ; Dorothée Ancelly, de Narbonne, rixe,
18 floréal an VII ; Martine et Rose Bonnefous, de Narbonne, rixe, 23
floréal an VII ; Elisabeth Cailhau, de Moussan, recel d’un conscrit
insoumis, 25 floréal an VII ; Marie Massende, de Narbonne, rixe,
27 floréal an VII ; Guillaume et Jean Taillefer, de Fabrezan, rixe,
29 floréal an VII.
Louis Bonnefous, Marie Cathala, d’Argeliers, délit de dépaissance,
4 prairial an VII ; Marie-Anne Arthès, Rose Brieu, de Narbonne, rixe,
7 prairial an VII ; Jean et Philippe Caffort et le nommé André, meuniers,
résidant au moulin à blé de Tourouzelle, rixe, 8 prairial an VII ; Pierre
Hérail, père et fils, de Coursan, empiétement sur un chemin public,
11 prairial an VII ; Escarré, berger du domaine de Montplaisir à
Narbonne, délit de dépaissance, rixe, 12 prairial an VII ; Henry
Montagnac, de Bages, rixe, 14 prairial an VII ; Anne Pélissier, de
Narbonne, rixe, 25 prairial an VII.
Pierre Chimbal, de Narbonne, rixe, 6 messidor an VII ; Guillaume
Lauriol, de Saint-André-de-Roquelongue, rixe, 7 messidor an VII ;
Marguerite Cousteau, de Coursan, rixe, 9 messidor an VII ; Joseph
Tarbouriech, d’Argens, rixe, 9 messidor an VII ; Jean Cazal, de
Coursan, désobéissance à un ordre de service dans la garde nationale, 17
messidor an VII ; Mathieu Fournier, Elisabeth Callong, Louis Brilhac,
de Marcorignan, refus de faire le service de la garde nationale, injures
aux gendarmes, 17 messidor an VII ; Pierre Calvet, de Mailhac, refus de
service dans la garde nationale, 19 messidor an VII ; Thomas Sicard, de
Bize, refus de service dans la garde nationale, 19 messidor an VII ;
1334
1335
1336
1337
Charles Petit, huissier de la justice de paix du canton de Coursan,
complicité ou négligence lors de l’évasion d’un prisonnier, 20 messidor
an VII ; Guillaume, Jean-Paul et Elisabeth Courtessolle, Raymond
Nadal, Anne Brunet, Pierre Pagès, Marguerite et Françoise Rolland, de
Narbonne, rixe, 27 messidor an VII.
Pierre Pastre, de Névian, rixe, 7 thermidor an VII ; Bernard Azibert, de
Narbonne, vol de fourrage, 8 thermidor an VII ; Jean-François Debas,
de Narbonne, injures à un garde national commandant de poste de la
commune de Narbonne, 8 thermidor an VII ; Andrive Rivals, de
Gruissan, rixe, 17 thermidor an VII ; Jean Brieussel, de Moussan, rixe,
19 thermidor an VII ; Jacques Mallabiau, Jeanne Chavardès, de
Pérignan, rixe, 19 thermidor an VII ; François Masse, de Narbonne,
rixe, 19 thermidor an VII ; Alexis, Etienne et Marie Chapual de Luc,
rixe, 24 thermidor an VII ; Pierre-Jean Pons, de Gruissan, refus de
service dans la garde nationale, 24 thermidor an VII ; Marie Carretier,
de Pérignan, vol de gerbes de blé, 26 thermidor an VII ; Jacques Hidrac,
de Coursan, vol de luzerne, 26 thermidor an VII ; Antoine Vaissière, de
Narbonne, complicité dans la désertion de conscrits, 26 thermidor
an VII ; Joseph Degaud, Joseph Laure, Jean Boutet, Pierre Aussillou, de
Castelnau-d’Aude, refus de service dans la garde nationale,
27 thermidor an VII ; Jean Fabre, de Cuxac, vol de gerbes de blé,
27 thermidor an VII ; Jacques Fraisse, de Thézan, vol de gerbes de blé,
29 thermidor an VII.
Barthélémy Marsal, Etienne Servole, bergers de la métairie de Malvesy,
délit de dépaissance, 6 fructidor an VII ; François Pomarède,
d’Armissan, rixe, 7 fructidor an VII ; Alexis Chapual, de Luc, rixe,
9 fructidor an VII ; Joseph Allary, de Leucate, Antoine Miquel, de
Sigean, rixe, 17 fructidor an VII ; Joseph et Gabriel Parazols, de SaintLaurent, rixe, 19 fructidor an VII ; Antoine Astruc, Jean Roques,
Guillaume Mestre, Pierre Iché, François Balmes, Jean Fontès, Thomas
Caraguel, de Narbonne, refus de service dans la garde nationale,
22 fructidor an VII ; Pierre Marcoule, Bernard Laissac, de Narbonne,
refus de service dans la garde nationale, 22 fructidor an VII ; Guilhem
fils, de Narbonne, rixe, 24 fructidor an VII ; Jacques Soulès, Noël Galy,
de Conilhac, refus de service dans la garde nationale, 26 fructidor
an VII ; François Soulier, Gabriel Gilabert, Pigassou fils, Valentin, de
Saint-Nazaire, refus de service dans la garde nationale, 26 fructidor
an VI ; Malet fils, Nicolas Roch, Mingot, Guiraud, Dureau, Paul Cordes,
désertion de la garde nationale, 27 fructidor an VII ; Jean Turrel, de
Fabrezan, vol de gerbes de blé, 1er jour complémentaire an VII ; Nicolas
Julien, de Narbonne, refus de service dans la garde nationale, 5 ème jour
complémentaire an VII ; François Malet, Louis Guiraud, Jean Rolland,
de Narbonne, refus de service dans la garde nationale, 5 ème jour
complémentaire an VII ; Raymond Monier, Simon Vignaud, JeanBaptiste Lacase, Jean-Paul Combet, Valentin Pradal, Jérôme
Guilhaumat, Vincent Debas, Joseph Baffia, de Narbonne, refus de
service dans la garde nationale, 5ème jour complémentaire an VII ; JeanPierre Rieussel, Rigaud, de Narbonne, refus de service dans la garde
nationale, 5ème jour complémentaire an VII.
Pierre Bauviel, de Coursan, Joseph Reboul, de Narbonne, rixe,
5 vendémiaire an VIII ; Jean Turrel, de Fabrezan, labour d’un chemin
public, rixe, 7 vendémiaire an VIII ; Pierre Rouquette, Guillaume
Pailhès, Gilles Decourt, Jean Durand, d’Ouveillan, rixe entre la jeunesse
d’Ouveillan et la jeunesse de Sallèles, 21 vendémiaire an VIII ;
Françoise Pons, Mathilde Rouquié, de Névian, rixe, 26 vendémiaire
an VIII ; Mathilde Rouquié, Catherine Paul, de Névian, rixe,
27 vendémiaire an VIII.
Jean Sarlagou, de Nissan (Hérault), délit de dépaissance, 7 brumaire
an VIII ; Jacques Daley, de Saint-Marcel, empiétement d’une
1338
1339
construction sur un terrain public, 9 brumaire an VIII ; Jean Gauzens, de
Coustouge, rixe, 21 brumaire an VIII ; Pierre Abrial, Pierre Fabre, de
Saint-Marcel, rixe, 24 brumaire an VIII ; Jeanne Cambounès, Guillaume
Fourès, de Coursan, rixe, 7 frimaire an VIII ; Jean-Paul et Antoinette
Berlan de Narbonne, rixe, 21 frimaire an VIII ; Simon, prêtre de
Narbonne, exercice illégal du culte, 29 frimaire an VIII.
Jean-Pierre Ferrand, de Saint-Nazaire, délit de dépaissance, 19 nivôse
an VIII ; Jean Rouvière, de Narbonne, rixe, 24 nivôse an VIII ; Louis
Valadié, gendarme de Narbonne, négligence ou connivence lors d’une
évasion de prisonniers, 30 nivôse an VIII ; Jean-Baptiste Vié, Martin
Pujol, François Carrière, Jean Soulier, Jean-Pierre Bailac et autres
habitants de Salles, défrichement de terres, 4 pluviôse an VIII ; Joseph
Prades de Narbonne, recel de déserteur, 5 pluviôse an VIII ; Grégoire
Bertuel, de Pérignan, rixe, 9 pluviôse an VIII.
Laffitte, pièce à conviction : portefeuille, s.d.
TRIBUNAL MILITAIRE DU 2EME ARRONDISSEMENT DE
L’ARMEE DES PYRENEES-ORIENTALES
10 L 1340
Instructions, mandats d’arrêt, extraits de jugements, correspondance.
an II-an VIII
10 L 1341*-1349* Registres d’audience.
1341*
1342*
1343*
1344*
1345*
1346*
1347*
1348*
1349*
10 L 1350
1793-an III
15 septembre 1793-7 pluviôse an II.
7-26 pluviôse an II.
27 pluviôse-23 floréal an II.
4 vendémiaire-19 brumaire an III.
28 germinal-19 fructidor an III.
an II-an III
Lavergne, Boulegue, Delord, dragons de la cavalerie, du dépôt de Carcassonne, faux
certificats, 29 germinal an II ; Jean-Baptiste Brun, Jacques Tastavin de Tarascon
(Bouches-du-Rhône), attentat contre l’unité et l’indivisibilité de la République,
condamnés à mort et fusillés, 21 prairial an II ; Pierre Calac, Bernard Poitevez, Jean
Rolland, Bernard Molinier, Louis Delord, charretiers volontaires dans l’armée des
Pyrénées-Orientales, vol de charrettes et de leur chargement, 17 frimaire an III ; JeanFrançois Jonquier, volontaire dans l’escadron de Marsillargues, désertion, activités
contre-révolutionnaires, 28 frimaire an III ; Raphaël Montagné, Pierre Lignères, Antoine
Poussines, Etienne Suc, Pierre Rieux, de Pépieux, Jean Millau, de Salles, charretiers de
réquisition, désertion, 1er nivôse an III.
SENTENCES ARBITRALES
10 L 1351-1357
Sentences arbitrales déposées au greffe du tribunal de district, puis du
tribunal correctionnel de Limoux.
1791-an VIII
1351
1352
1353
1354
1355
1356
1357
10 L 1358-1363
Sentences arbitrales déposées au greffe du tribunal de district de
Narbonne.
1791-an IV
1358
1359
1360
1361
1362
1363
10 L 1364
1791-1792.
1793.
an II.
germinal-fructidor an III.
an IV.
an VIII.
13 octobre 1791-30 prairial an II.
1er messidor-22 fructidor an II.
22 thermidor an III-8 prairial an IV.
Sentences arbitrales déposées au greffe du tribunal de district de Quillan.
1793-an IV
REGISTRES D’INSINUATIONS DE DONATIONS
ENTRE VIFS
Bureau de Carcassonne
10 L 1365*-1375* Registres d’insinuations de donations entre vifs déposés au greffe du
tribunal du district de Carcassonne, puis du tribunal civil du département.
1790-an VII
1365*
1366*
1367*
1368*
1369*
1370*
1371*
1372*
1790.
1791.
1792.
2 janvier 1793-12 nivôse an II.
20 nivôse -5ème jour complémentaire an II.
an III.
an IV.
12 vendémiaire-7 ventôse an V.
1373*
1374*
1375*
7 ventôse-5ème jour complémentaire an V.
an VI.
an VII.
Bureau de Lagrasse
tribunal du district de Lagrasse.
1791-an IV
1376*
1377*
1er vendémiaire-12 pluviôse an IV.
Bureau de Limoux
tribunal du district de Limoux.
1790-an IV
1378*
1379*
1380*
1381*
1382*
1790.
1791.
1792.
2 nivôse an II-9 nivôse an III.
Bureau de Quillan
tribunal du district de Quillan.
1792-an IV
1383*
1384*
1385*
1792.
14 janvier 1793-30 frimaire an II.
28 vendémiaire an III-1er vendémiaire an IV.
REPERTOIRES DE NOTAIRES
10 L 1386
Répertoires de notaires déposés au greffe de Castelnaudary. 1792-an VII
Etude de Belpech : Jacques Rouquet (an VII) ; étude de Castelnaudary : Joseph Boyer
(1792-an III) ; étude de Saint-Michel-de-Lanès : Jean Beges (an VII), Apollinaire
Laffont (1792-1793).
10 L 1387
Répertoires de notaires déposés au greffe de Limoux.
1792-an VI
Etude de Chalabre : Jean-Baptiste Clavel (an VI), Philippe Granger (1792-an V) ; étude
de Couiza : Anselme Lepaige (an V-an VI) ; étude de Limoux : Louis Brousses (an V),
Jacques Majorel (an IV-an V).
REGISTRES D’ECROU
10 L 1388*
Registre d’écrou des prisons du district de Lagrasse.
13 septembre 1791-27 nivôse an II
10 L 1389*-1390* Registres d’écrou de la maison d’arrêt de l’arrondissement du tribunal
correctionnel de Limoux.
an III-an VII
1389*
1390*
10 L 1391*
9 floréal an III-10 messidor an V.
10 messidor an V-24 pluviôse an VII.
Registre d’écrou de la prison de la tour de Narbonne.
an VII-an VIII
ANNEXE 1
INVENTAIRE SOMMAIRE DE LA SERIE L
ANNEXE 2
TABLE DE CONCORDANCE DES CALENDRIERS
REPUBLICAIN ET GREGORIEN
1er vendémiaire
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1er brumaire
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
An II
22-09-1793
23-09-1793
24-09-1793
25-09-1793
26-09-1793
27-09-1793
28-09-1793
29-09-1793
30-09-1793
1-10-1793
2-10-1793
3-10-1793
4-10-1793
5-10-1793
6-10-1793
7-10-1793
8-10-1793
9-10-1793
10-10-1793
11-10-1793
12-10-1793
13-10-1793
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An III
22-9-1794
23-9-1794
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An IV
23-9-1795
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An V
22-9-1796
23-9-1796
24-9-1796
25-9-1796
26-9-1796
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1-10-1796
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An VI
22-9-1797
23-9-1797
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An VII
22-9-1798
23-9-1798
24-9-1798
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26-9-1798
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29-9-1798
30-9-1798
1-10-1798
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An VIII
23-9-1799
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25-9-1799
26-9-1799
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30-9-1799
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1-11-1799
2-11-1799
3-11-1799
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6-11-1799
7-11-1799
8-11-1799
9-11-1799
19 brumaire
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1er frimaire
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1er nivôse
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
An II
9-11-1793
10-11-1793
11-11-1793
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13-11-1793
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18-11-1793
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20-11-1793
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22-11-1793
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29-11-1793
30-11-1793
1-12-1793
2-12-1793
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20-12-1793
21-12-1793
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30-12-1793
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1-1-1794
An III
9-11-1794
10-11-1794
11-11-1794
12-11-1794
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29-11-1794
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1-12-1794
2-12-1794
3-12-1794
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1-1-1795
An IV
10-11-1795
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30-12-1795
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1-1-1796
2-1-1796
An V
9-11-1796
10-11-1796
11-11-1796
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2-12-1796
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An VI
9-11-1797
10-11-1797
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An VII
9-11-1798
10-11-1798
11-11-1798
12-11-1798
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An VIII
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30-12-1799
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13 nivôse
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er
1 ventôse
2
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An II
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An IV
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An VII
2-1-1799
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An VIII
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An II
25-2-1794
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An III
25-2-1795
26-2-1795
27-2-1795
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An IV
26-2-1796
27-2-1796
28-2-1796
29-2-1796
1-3-1796
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An V
25-2-1797
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27-2-1797
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2-3-1797
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15-4-1797
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18-4-1797
19-4-1797
An VI
25-2-1798
26-2-1798
27-2-1798
28-2-1798
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20-3-1798
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2-4-1798
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5-4-1798
6-4-1798
7-4-1798
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9-4-1798
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15-4-1798
16-4-1798
17-4-1798
18-4-1798
19-4-1798
An VII
25-2-1799
26-2-1799
27-2-1799
28-2-1799
1-3-1799
2-3-1799
3-3-1799
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5-3-1799
6-3-1799
7-3-1799
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18-3-1799
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20-3-1799
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25-3-1799
26-3-1799
27-3-1799
28-3-1799
29-3-1799
30-3-1799
31-3-1799
1-4-1799
2-4-1799
3-4-1799
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9-4-1799
10-4-1799
11-4-1799
12-4-1799
13-4-1799
14-4-1799
15-4-1799
16-4-1799
17-4-1799
18-4-1799
19-4-1799
An VIII
26-2-1800
27-2-1800
28-2-1800
1-3-1800
2-3-1800
3-3-1800
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7-3-1800
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11-3-1800
12-3-1800
13-3-1800
14-3-1800
15-3-1800
16-3-1800
17-3-1800
18-3-1800
19-3-1800
20-3-1800
21-3-1800
22-3-1800
23-3-1800
24-3-1800
25-3-1800
26-3-1800
27-3-1800
28-3-1800
29-3-1800
30-3-1800
31-3-1800
1-4-1800
2-4-1800
3-4-1800
4-4-1800
5-4-1800
6-4-1800
7-4-1800
8-4-1800
9-4-1800
10-4-1800
11-4-1800
12-4-1800
13-4-1800
14-4-1800
15-4-1800
16-4-1800
17-4-1800
18-4-1800
19-4-1800
20-4-1800
1er floréal
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
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25
26
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29
30
1er prairial
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
An II
20-4-1794
21-4-1794
22-4-1794
23-4-1794
24-4-1794
25-4-1794
26-4-1794
27-4-1794
28-4-1794
29-4-1794
30-4-1794
1-5-1794
2-5-1794
3-5-1794
4-5-1794
5-5-1794
6-5-1794
7-5-1794
8-5-1794
9-5-1794
10-5-1794
11-5-1794
12-5-1794
13-5-1794
14-5-1794
15-5-1794
16-5-1794
17-5-1794
18-5-1794
19-5-1794
20-5-1794
21-5-1794
22-5-1794
23-5-1794
24-5-1794
25-5-1794
26-5-1794
27-5-1794
28-5-1794
29-5-1794
30-5-1794
31-5-1794
1-6-1794
2-6-1794
3-6-1794
4-6-1794
5-6-1794
6-6-1794
7-6-1794
8-6-1794
9-6-1794
10-6-1794
11-6-1794
12-6-1794
An III
20-4-1795
21-4-1795
22-4-1795
23-4-1795
24-4-1795
25-4-1795
26-4-1795
27-4-1795
28-4-1795
29-4-1795
30-4-1795
1-5-1795
2-5-1795
3-5-1795
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5-5-1795
6-5-1795
7-5-1795
8-5-1795
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11-5-1795
12-5-1795
13-5-1795
14-5-1795
15-5-1795
16-5-1795
17-5-1795
18-5-1795
19-5-1795
20-5-1795
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22-5-1795
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25-5-1795
26-5-1795
27-5-1795
28-5-1795
29-5-1795
30-5-1795
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1-6-1795
2-6-1795
3-6-1795
4-6-1795
5-6-1795
6-6-1795
7-6-1795
8-6-1795
9-6-1795
10-6-1795
11-6-1795
12-6-1795
An IV
20-4-1796
21-4-1796
22-4-1796
23-4-1796
24-4-1796
25-4-1796
26-4-1796
27-4-1796
28-4-1796
29-4-1796
30-4-1796
1-5-1796
2-5-1796
3-5-1796
4-5-1796
5-5-1796
6-5-1796
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10-5-1796
11-5-1796
12-5-1796
13-5-1796
14-5-1796
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18-5-1796
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20-5-1796
21-5-1796
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23-5-1796
24-5-1796
25-5-1796
26-5-1796
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28-5-1796
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31-5-1796
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2-6-1796
3-6-1796
4-6-1796
5-6-1796
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7-6-1796
8-6-1796
9-6-1796
10-6-1796
11-6-1796
12-6-1796
An V
20-4-1797
21-4-1797
22-4-1797
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25-4-1797
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1-5-1797
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10-5-1797
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1-6-1797
2-6-1797
3-6-1797
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5-6-1797
6-6-1797
7-6-1797
8-6-1797
9-6-1797
10-6-1797
11-6-1797
12-6-1797
An VI
20-4-1798
21-4-1798
22-4-1798
23-4-1798
24-4-1798
25-4-1798
26-4-1798
27-4-1798
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30-4-1798
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2-5-1798
3-5-1798
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5-5-1798
6-5-1798
7-5-1798
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9-5-1798
10-5-1798
11-5-1798
12-5-1798
13-5-1798
14-5-1798
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20-5-1798
21-5-1798
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1-6-1798
2-6-1798
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6-6-1798
7-6-1798
8-6-1798
9-6-1798
10-6-1798
11-6-1798
12-6-1798
An VII
20-4-1799
21-4-1799
22-4-1799
23-4-1799
24-4-1799
25-4-1799
26-4-1799
27-4-1799
28-4-1799
29-4-1799
30-4-1799
1-5-1799
2-5-1799
3-5-1799
4-5-1799
5-5-1799
6-5-1799
7-5-1799
8-5-1799
9-5-1799
10-5-1799
11-5-1799
12-5-1799
13-5-1799
14-5-1799
15-5-1799
16-5-1799
17-5-1799
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19-5-1799
20-5-1799
21-5-1799
22-5-1799
23-5-1799
24-5-1799
25-5-1799
26-5-1799
27-5-1799
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29-5-1799
30-5-1799
31-5-1799
1-6-1799
2-6-1799
3-6-1799
4-6-1799
5-6-1799
6-6-1799
7-6-1799
8-6-1799
9-6-1799
10-6-1799
11-6-1799
12-6-1799
An VIII
21-4-1800
22-4-1800
23-4-1800
24-4-1800
25-4-1800
26-4-1800
27-4-1800
28-4-1800
29-4-1800
30-4-1800
1-5-1800
2-5-1800
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4-5-1800
5-5-1800
6-5-1800
7-5-1800
8-5-1800
9-5-1800
10-5-1800
11-5-1800
12-5-1800
13-5-1800
14-5-1800
15-5-1800
16-5-1800
17-5-1800
18-5-1800
19-5-1800
20-5-1800
21-5-1800
22-5-1800
23-5-1800
24-5-1800
25-5-1800
26-5-1800
27-5-1800
28-5-1800
29-5-1800
30-5-1800
31-5-1800
1-6-1800
2-6-1800
3-6-1800
4-6-1800
5-6-1800
6-6-1800
7-6-1800
8-6-1800
9-6-1800
10-6-1800
11-6-1800
12-6-1800
13-6-1800
25 prairial
26
27
28
29
30
er
1 messidor
2
3
4
5
6
7
8
9
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12
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16
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19
20
21
22
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24
25
26
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29
30
1er thermidor
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
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17
18
An II
13-6-1794
14-6-1794
15-6-1794
16-6-1794
17-6-1794
18-6-1794
19-6-1794
20-6-1794
21-6-1794
22-6-1794
23-6-1794
24-6-1794
25-6-1794
26-6-1794
27-6-1794
28-6-1794
29-6-1794
30-6-1794
1-7-1794
2-7-1794
3-7-1794
4-7-1794
5-7-1794
6-7-1794
7-7-1794
8-7-1794
9-7-1794
10-7-1794
11-7-1794
12-7-1794
13-7-1794
14-7-1794
15-7-1794
16-7-1794
17-7-1794
18-7-1794
19-7-1794
10-7-1794
21-7-1794
22-7-1794
23-7-1794
24-7-1794
25-7-1794
26-7-1794
27-7-1794
28-7-1794
29-7-1794
30-7-1794
31-7-1794
1-8-1794
2-8-1794
3-8-1794
4-8-1794
5-8-1794
An III
13-6-1795
14-6-1795
15-6-1795
16-6-1795
17-6-1795
18-6-1795
19-6-1795
20-6-1795
21-6-1795
22-6-1795
23-6-1795
24-6-1795
25-6-1795
26-6-1795
27-6-1795
28-6-1795
29-6-1795
30-6-1795
1-7-1795
2-7-1795
3-7-1795
4-7-1795
5-7-1795
6-7-1795
7-7-1795
8-7-1795
9-7-1795
10-7-1795
11-7-1795
12-7-1795
13-7-1795
14-7-1795
15-7-1795
16-7-1795
17-7-1795
18-7-1795
19-7-1795
20-7-1795
21-7-1795
22-7-1795
23-7-1795
24-7-1795
25-7-1795
26-7-1795
27-7-1795
28-7-1795
29-7-1795
30-7-1795
31-7-1795
1-8-1795
2-8-1795
3-8-1795
4-8-1795
5-8-1795
An IV
13-6-1796
14-6-1796
15-6-1796
16-6-1796
17-6-1796
18-6-1796
19-6-1796
20-6-1796
21-6-1796
22-6-1796
23-6-1796
24-6-1796
25-6-1796
26-6-1796
27-6-1796
28-6-1796
29-6-1796
30-6-1796
1-7-1796
2-7-1796
3-7-1796
4-7-1796
5-7-1796
6-7-1796
7-7-1796
8-7-1796
9-7-1796
10-7-1796
11-7-1796
12-7-1796
13-7-1796
14-7-1796
15-7-1796
16-7-1796
17-7-1796
18-7-1796
19-7-1796
20-7-1796
21-7-1796
22-7-1796
23-7-1796
24-7-1796
25-7-1796
26-7-1796
27-7-1796
28-7-1796
29-7-1796
30-7-1796
31-7-1796
1-8-1796
2-8-1796
3-8-1796
4-8-1796
5-8-1796
An V
13-6-1797
14-6-1797
15-6-1797
16-6-1797
17-6-1797
18-6-1797
19-6-1797
20-6-1797
21-6-1797
22-6-1797
23-6-1797
24-6-1797
25-6-1797
26-6-1797
27-6-1797
28-6-1797
29-6-1797
30-6-1797
1-7-1797
2-7-1797
3-7-1797
4-7-1797
5-7-1797
6-7-1797
7-7-1797
8-7-1797
9-7-1797
10-7-1797
11-7-1797
12-7-1797
13-7-1797
14-7-1797
15-7-1797
16-7-1797
17-7-1797
18-7-1797
19-7-1797
20-7-1797
21-7-1797
22-7-1797
23-7-1797
24-7-1797
25-7-1797
26-7-1797
27-7-1797
28-7-1797
29-7-1797
30-7-1797
31-7-1797
1-8-1797
2-8-1797
3-8-1797
4-8-1797
5-8-1797
An VI
13-6-1798
14-6-1798
15-6-1798
16-6-1798
17-6-1798
18-6-1798
19-6-1798
20-6-1798
21-6-1798
22-6-1798
23-6-1798
24-6-1798
25-6-1798
26-6-1798
27-6-1798
28-6-1798
29-6-1798
30-6-1798
1-7-1798
2-7-1798
3-7-1798
4-7-1798
5-7-1798
6-7-1798
7-7-1798
8-7-1798
9-7-1798
10-7-1798
11-7-1798
12-7-1798
13-7-1798
14-7-1798
15-7-1798
16-7-1798
17-7-1798
18-7-1798
19-7-1798
20-7-1798
21-7-1798
22-7-1798
23-7-1798
24-7-1798
25-7-1798
26-7-1798
27-7-1798
28-7-1798
29-7-1798
30-7-1798
31-7-1798
1-8-1798
2-8-1798
3-8-1798
4-8-1798
5-8-1798
An VII
13-6-1799
14-6-1799
15-6-1799
16-6-1799
17-6-1799
18-6-1799
19-6-1799
20-6-1799
21-6-1799
22-6-1799
23-6-1799
24-6-1799
25-6-1799
26-6-1799
27-6-1799
28-6-1799
29-6-1799
30-6-1799
1-7-1799
2-7-1799
3-7-1799
4-7-1799
5-7-1799
6-7-1799
7-7-1799
8-7-1799
9-7-1799
10-7-1799
11-7-1799
12-7-1799
13-7-1799
14-7-1799
15-7-1799
16-7-1799
17-7-1799
18-7-1799
19-7-1799
20-7-1799
21-7-1799
22-7-1799
23-7-1799
24-7-1799
25-7-1799
26-7-1799
27-7-1799
28-7-1799
29-7-1799
30-7-1799
31-7-1799
1-8-1799
2-8-1799
3-8-1799
4-8-1799
5-8-1799
An VIII
14-6-1800
15-6-1800
16-6-1800
17-6-1800
18-6-1800
19-6-1800
20-6-1800
21-6-1800
22-6-1800
23-6-1800
24-6-1800
25-6-1800
26-6-1800
27-6-1800
28-6-1800
29-6-1800
30-6-1800
1-7-1800
2-7-1800
3-7-1800
4-7-1800
5-7-1800
6-7-1800
7-7-1800
8-7-1800
9-7-1800
10-7-1800
11-7-1800
12-7-1800
13-7-1800
14-7-1800
15-7-1800
16-7-1800
17-7-1800
18-7-1800
19-7-1800
20-7-1800
21-7-1800
22-7-1800
23-7-1800
24-7-1800
25-7-1800
26-7-1800
27-7-1800
28-7-1800
29-7-1800
30-7-1800
31-7-1800
1-8-1800
2-8-1800
3-8-1800
4-8-1800
5-8-1800
6-8-1800
19 thermidor
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1er fructidor
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
1er jour compl.
2ème
3ème
4ème
5ème
6ème
An II
6-8-1794
7-8-1794
8-8-1794
9-8-1794
10-8-1794
11-8-1794
12-8-1794
13-8-1794
14-8-1794
15-8-1794
16-8-1794
17-8-1794
18-8-1794
19-8-1794
20-8-1794
21-8-1794
22-8-1794
23-8-1794
24-8-1794
25-8-1794
26-8-1794
27-8-1794
28-8-1794
29-8-1794
30-8-1794
31-8-1794
1-9-1794
2-9-1794
3-9-1794
4-9-1794
5-9-1794
6-9-1794
7-9-1794
8-9-1794
9-9-1794
10-9-1794
11-9-1794
12-9-1794
13-9-1794
14-9-1794
15-9-1794
16-9-1794
17-9-1794
18-9-1794
19-9-1794
20-9-1794
21-9-1794
An III
6-8-1795
7-8-1795
8-8-1795
9-8-1795
10-8-1795
11-8-1795
12-8-1795
13-8-1795
14-8-1795
15-8-1795
16-8-1795
17-8-1795
18-8-1795
19-8-1795
20-8-1795
21-8-1795
22-8-1795
23-8-1795
24-8-1795
25-8-1795
26-8-1795
27-8-1795
28-8-1795
29-8-1795
30-8-1795
31-8-1795
1-9-1795
2-9-1795
3-9-1795
4-9-1795
5-9-1795
6-9-1795
7-9-1795
8-9-1795
9-9-1795
10-9-1795
11-9-1795
12-9-1795
13-9-1795
14-9-1795
15-9-1795
16-9-1795
17-9-1795
18-9-1795
19-9-1795
20-9-1795
21-9-1795
22-9-1795
An IV
6-8-1796
7-8-1796
8-8-1796
9-8-1796
10-8-1796
11-8-1796
12-8-1796
13-8-1796
14-8-1796
15-8-1796
16-8-1796
17-8-1796
18-8-1796
19-8-1796
20-8-1796
21-8-1796
22-8-1796
23-8-1796
24-8-1796
25-8-1796
26-8-1796
27-8-1796
28-8-1796
29-8-1796
30-8-1796
31-8-1796
1-9-1796
2-9-1796
3-9-1796
4-9-1796
5-9-1796
6-9-1796
7-9-1796
8-9-1796
9-9-1796
10-9-1796
11-9-1796
12-9-1796
13-9-1796
14-9-1796
15-9-1796
16-9-1796
17-9-1796
18-9-1796
19-9-1796
20-9-1796
21-9-1796
An V
6-8-1797
7-8-1797
8-8-1797
9-8-1797
10-8-1797
11-8-1797
12-8-1797
13-8-1797
14-8-1797
15-8-1797
16-8-1797
17-8-1797
18-8-1797
19-8-1797
20-8-1797
21-8-1797
22-8-1797
23-8-1797
24-8-1797
25-8-1797
26-8-1797
27-8-1797
28-8-1797
29-8-1797
30-8-1797
31-8-1797
1-9-1797
2-9-1797
3-9-1797
4-9-1797
5-9-1797
6-9-1797
7-9-1797
8-9-1797
9-9-1797
10-9-1797
11-9-1797
12-9-1797
13-9-1797
14-9-1797
15-9-1797
16-9-1797
17-9-1797
18-9-1797
19-9-1797
20-9-1797
21-9-1797
An VI
6-8-1798
7-8-1798
8-8-1798
9-8-1798
10-8-1798
11-8-1798
12-8-1798
13-8-1798
14-8-1798
15-8-1798
16-8-1798
17-8-1798
18-8-1798
19-8-1798
20-8-1798
21-8-1798
22-8-1798
23-8-1798
24-8-1798
25-8-1798
26-8-1798
27-8-1798
28-8-1798
29-8-1798
30-8-1798
31-8-1798
1-9-1798
2-9-1798
3-9-1798
4-9-1798
5-9-1798
6-9-1798
7-9-1798
8-9-1798
9-9-1798
10-9-1798
11-9-1798
12-9-1798
13-9-1798
14-9-1798
15-9-1798
16-9-1798
17-9-1798
18-9-1798
19-9-1798
20-9-1798
21-9-1798
An VII
6-8-1799
7-8-1799
8-8-1799
9-8-1799
10-8-1799
11-8-1799
12-8-1799
13-8-1799
14-8-1799
15-8-1799
16-8-1799
17-8-1799
18-8-1799
19-8-1799
20-8-1799
21-8-1799
22-8-1799
23-8-1799
24-8-1799
25-8-1799
26-8-1799
27-8-1799
28-8-1799
29-8-1799
30-8-1799
31-8-1799
1-9-1799
2-9-1799
3-9-1799
4-9-1799
5-9-1799
6-9-1799
7-9-1799
8-9-1799
9-9-1799
10-9-1799
11-9-1799
12-9-1799
13-9-1799
14-9-1799
15-9-1799
16-9-1799
17-9-1799
18-9-1799
19-9-1799
20-9-1799
21-9-1799
22-9-1799
An VIII
7-8-1800
8-8-1800
9-8-1800
10-8-1800
11-8-1800
12-8-1800
13-8-1800
14-8-1800
15-8-1800
16-8-1800
17-8-1800
18-8-1800
19-8-1800
20-8-1800
21-8-1800
22-8-1800
23-8-1800
24-8-1800
25-8-1800
26-8-1800
27-8-1800
28-8-1800
29-8-1800
30-8-1800
31-8-1800
1-9-1800
2-9-1800
3-9-1800
4-9-1800
5-9-1800
6-9-1800
7-9-1800
8-9-1800
9-9-1800
10-9-1800
11-9-1800
12-9-1800
13-9-1800
14-9-1800
15-9-1800
16-9-1800
17-9-1800
18-9-1800
19-9-1800
20-9-1800
21-9-1800
22-9-1800
ANNEXE 3
TABLE DE CONCORDANCE ENTRE ANCIENNES
ET NOUVELLES COTES
Ancienne cotation
L1
L2
L3
L4
L5
L6
L7
L8
L9
L 10
L 11
L 12
L 13
L 14
L 15
L 16
L 17
L 18
L 19
L 20
L 21
L 22
L 23
L 24
L 25
L 26
L 27
L 28
L 29
L 30
L 31
L 32
L 33
L 34
L 35
L 36
L 37
L 38
L 39
L 40
L 41
L 42
L 43
L 44
Nouvelle cotation
1L6
1L7
1L8
1L9
1 L 10
1 L 11
1 L 12
1 L 13
1 L 14
1 L 15
1 L 16
1 L 17
1 L 18
1 L 19
1 L 20
1 L 21
1 L 22
1 L 23
1 L 24
1 L 25
1 L 26
1 L 27
1 L 28
1 L 29
1 L 30
1 L 31
1 L 32
1 L 33
1 L 34
1 L 35
1 L 36
1 L 37
1 L 38
1 L 39
1 L 40
1 L 41
1 L 42
1 L 43
1 L 44
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série M
série M
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série T
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série P
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L 1301
L 1302
L 1303
L 1304
L 1305
L 1306
L 1307
L 1308
L 1309
L 1310
L 1311
L 1312
L 1313
2 L 119
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2 L 124
2 L 88
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2 L 90
2 L 125
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2 L 127
2 L 128
2 L 33
2 L 95
1 L 805, 807 ; 2 L 131, 138
2 L 133
2 L 132
2 L 92
2 L 134
2 L 135
2 L 136
2 L 139
2 L 140
1 L 1088 ; 2 L 141, 142
2 L 99, 143, 144, 145, 146
2 L 154
2 L 150
2 L 151
2 L 152
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1 L 1253
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3L2
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L 1364 : 3 L 30, 82
L 1365 : 3 L 78
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80, 81
L 1367 : 3 L 79, 80,
81
L 1368 : 3 L 80, 81
L 1369 : 3 L 29, 30,
84, 85, 86, 88, 95,
96 ; 8 L 28, 139, 217,
505, 506
L 1370 : 3 L 87
L 1371 : 3 L 89
L 1372 : 3 L 32, 90,
91, 95, 96, 112 ; 5 L
126 ; 8 L 28, 43, 217,
218, 425, 505, 506
L 1373 : 3 L 30, 31,
36, 83, 94, 95
L 1374 : 3 L 92
L 1375 : 3 L 101
L 1376 : 3 L 99
L 1377 : 3 L 100
L 1378 : 3 L 102
L 1379 : 3 L 104
L 1380 : 3 L 105
L 1381 : 3 L 103, 106
L 1382 : 1 L 635 ; 3 L
106, 108 ; 8 L 217
L 1383 : 3 L 76
L 1384 : 3 L 107, 111
L 1385 : 3 L 109
L 1386 : 3 L110
L 1387 : 3 L 113
L 1388 : 3 L 114,
115, 116 ; 8 L 44
L 1389 : 3 L 118
L 1390 : 3 L 119
L 1391 : 3 L 122
L 1392 : 3 L 93, 95,
96, 117, 120, 121,
123
L 1393 : 3 L 124
L 1394 : 3 L 125
L 1395 : 3 L 127
L 1396 : 3 L 128, 129
L 1397 : 3 L 130
L 1398 : 3 L 131
L 1399 : 3 L 134
L 1400 : 3 L 135
L 1401 : 3 L 136
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L 1489 : 4 L 89
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L 1491 : 4 L 40, 41,
42, 100, 101, 102,
103, 129, 160
L 1492 : 4 L 106
L 1493 : 4 L 105
L 1494 : 4 L 161
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L 1499 : 4 L 112
L 1500 : 4 L 113, 128
L 1501 : 4 L 115
L 1502 : 4 L 116
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L 1508 : 4 L 124
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143, 453
L 1511 : 4 L 132
L 1512 : 4 L 133
L 1513 : 4 L 134,
135, 136, 137
L 1514 : 4 L 134,
139, 148, 150
L 1515 : 4 L 63, 64
L 1516 : 4 L 96
L 1517 : 4 L 97
L 1518 : 4 L 98
L 1519 : 4 L 128,
129, 140, 145
L 1520 : 1 L 615 ; 4 L
144
L 1521 : 4 L 119
L 1522 : 4 L 120
L 1523 : 4 L 138
L 1524 : 1 L 769 ; 4 L
146
L 1525 : 4 L 151
L 1526 : 4 L 151
L 1527 : 4 L 65, 164 ;
8 L 470
L 1528 : 4 L 65
L 1529 : 4 L 152
L 1530 : 4 L 154 ; 8 L
229
L 1531 : 4 L 153, 155
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L 1533 : 4 L 126
L 1534 : 4 L 159, 160
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162, 164, 165
L 1536 : 4 L 163
L 1537 : 10 L 77
L 1538 : 10 L 83
L 1539 : 4 L 101, 166
L 1540 : 1 L 1280 ; 4
L 167 ; 8 L 34
L 1541 : 1 L 1257 ; 4
L 168
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L 1543 : 1 L 1259
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L 1547 : 5 L 4
L 1548 : 5 L 5
L 1549 : 5 L 6
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L 1551 : 5 L 8
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L 1557 : 5 L 14
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L 1559 : 5 L 15
L 1560 : 5 L 16
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L 1562 : 5 L 18
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L 1564 : 5 L 19
L 1565 : 5 L 20
L 1566 : 5 L 21
L 1567 : 5 L 22
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L 1578 : 5 L 33
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L 1580 : 5 L 36
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L 1583 : 5 L 52
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L 1638 : 5 L 107,
108, 126, 172
L 1639 : 5 L 41, 42,
43, 47 ; 8 L 153
L 1640 : 5 L 44, 45,
46, 47, 48 ; 9 L 134
L 1641 : 5 L 112
L 1642 : 5 L 113
L 1643 : 5 L 110
L 1644 : 5 L 116
L 1645 : 5 L 117
L 1646 : 5 L 116, 117
L 1647 : 5 L 114, 115
L 1648 : 5 L 118, 153
L 1649 : 5 L 119
L 1650 : 5 L 145 ; 8 L
404
L 1651 : 5 L 144
L 1652 : 5 L 144
L 1653 : 5 L 120
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L 1656 : 5 L 125
L 1657 : 5 L 130
L 1658 : 5 L 129, 130
L 1659 : 5 L 131
L 1660 : 5 L 132, 133
L 1661 : 5 L 132, 133
L 1662 : 5 L 136, 143
L 1663 : 5 L 100
L 1664 : 5 L 101
L 1665 : 5 L 122
L 1666 : 5 L 137
L 1667 : 5 L 138
L 1668 : 5 L 139
L 1669 : 5 L 140
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L 1671 : 5 L 142
L 1672 : 1 L 771
L 1673 : 5 L 146
L 1674 : 5 L 147, 150
L 1675 : 5 L 156
L 1676 : 5 L 151
L 1677 : 5 L 152
L 1678 : 5 L 154
L 1679 : 5 L 123, 124
L 1680 : 5 L 148
L 1681 : 5 L 149
L 1682 : 5 L 109, 157
L 1683 : 5 L 158
L 1684 : 5 L 159
L 1685 : 5 L 164
L 1686 : 5 L 163
L 1687 : 5 L 162
L 1688 : 5 L 160
L 1689 : 5 L 135, 161
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L 168
L 1691 : 1 L 1261
L 1692 : 1 L 1262
L 1693 : 1 L 1263
L 1694 : 5 L 170, 171
L 1695 : 6 L 4
L 1696 : 6 L 1
L 1697 : 6 L 2
L 1698 : 6 L 3
L 1699 : 6 L 9
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L 1701 : 6 L 11
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L 1703 : 6 L 6
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L 1766 : 6 L 66
L 1767 : 6 L 67
L 1768 : 6 L 68
L 1769 : 6 L 69
L 1770 : 6 L 70
L 1771 : 6 L 71
L 1772 : 6 L 72
L 1773 : 6 L 122,
129, 214
L 1774 : 6 L 137
L 1775 : 6 L 138
L 1776 : 6 L 97
L 1777 : 6 L 97, 98,
99, 100, 104, 167
L 1778 : 6 L 17
L 1779 : 6 L 20, 22
L 1780 : 6 L 21
L 1781 : 6 L 23
L 1782 : 6 L 106
L 1783 : 6 L 107
L 1784 : 6 L 114,
115, 116
L 1785 : 6 L 114, 115
L 1786 : 6 L 115, 116
L 1787 : 6 L 112
L 1788 : 6 L 113
L 1789 : 6 L 109,
110, 117, 118, 154
L 1790 : 6 L 120
L 1791 : 6 L 8, 124
L 1792 : 6 L 126 ; 8 L
234, 441 ; 9 L 135
L 1793 : 6 L 127 ; 8 L
326, 471
L 1794 : 6 L 141
L 1795 : 6 L 139
L 1796 : 6 L 142, 147
L 1797 : 6 L 85
L 1798 : 6 L 86
L 1799 : 6 L 87
L 1800 : 6 L 88
L 1801 : 6 L 143,
147, 208
L 1802 : 6 L 140, 146
L 1803 : 9 L 242, 243
L 1804 : 6 L 155
L 1805 : 6 L 160
L 1806 : 6 L 156
L 1807 : 6 L 157
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L 1809 : 6 L 184
L 1810 : 6 L 186
L 1811 : 6 L 188
L 1812 : 6 L 189
L 1813 : 6 L 184, 185
L 1814 : 6 L 187
L 1815 : 6 L 190
L 1816 : 6 L 191
L 1817 : 6 L 191
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L 1819 : 6 L 180
L 1820 : 6 L 182
L 1821 : 6 L 183
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L 1823 : 6 L 178
L 1824 : 6 L 167
L 1825 : 6 L 166
L 1826 : 6 L 158
L 1827 : 6 L 192
L 1828 : 6 L 195
L 1829 : 10 L 1341
L 1830 : 10 L 1342
L 1831 : 10 L 1343
L 1832 : 10 L 1344
L 1833 : 10 L 1345
L 1834 : 10 L 1346
L 1835 : 10 L 1347
L 1836 : 10 L 1348
L 1837 : 10 L 1349
L 1838 : 1 L 804,
805, 807 ; 10 L 1340
L 1839 : 6 L 204
L 1840 : 6 L 202
L 1841 : 6 L 201, 203
L 1842 : 6 L 199
L 1843 : 6 L 125
L 1844 : 6 L 206
L 1845 : 6 L 145,
153, 200, 205, 207,
215; 8 L 338
L 1846 : 1 L 594
L 1847 : 6 L 223
L 1848 : 6 L 217
L 1849 : 1 L 1264
L 1850 : 1 L 1265
L 1851 : 1 L 1266
L 1852 : 1 L 1267
L 1853 : 1 L 1268
L 1854 : 1 L 1269
L 1855 : 6 L 230
L 1856 : 6 L 231
L 1857 : 7 L 1
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L 1859 : 7 L 3
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L 1864 : 7 L 9
L 1865 : 7 L 10
L 1866 : 7 L 27
L 1867 : 7 L 28
L 1868 : 7 L 26
L 1869 : 7 L 14
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L 1871 : 7 L 16
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L 1874 : 7 L 19
L 1875 : 7 L 20
L 1876 : 7 L 21
L 1877 : 7 L 2
L 1878 : 7 L 32
L 1879 : 7 L 33, 34
L 1880 : 7 L 39
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L 1882 : 7 L 40
L 1883 : 7 L 41
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L 1887 : 7 L 37
L 1888 : 7 L 38
L 1889 : 7 L 29, 50,
60, 61, 62
L 1890 : 7 L 11
L 1891 : 7 L 12
L 1892 : 7 L 70
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L 1897 : 7 L 56
L 1898 : 7 L 57
L 1899 : 7 L 58, 59
L 1900 : 7 L 53, 54
L 1901 : 7 L 8
L 1902 : 7 L 66
L 1903 : 7 L 67
L 1904 : 7 L 68
L 1905 : 7 L 64
L 1906 : 7 L 65
L 1907 : 7 L 69
L 1908 : 7 L 63
L 1909 : 7 L 71, 75,
77 ; 8 L 11, 27, 132,
133, 289, 346, 400,
402
L 1910 : 7 L 78
L 1911 : 7 L 79
L 1912 : 7 L 23
L 1913 : 7 L 24
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L 1915 : 7 L 76
L 1916 : 7 L 22
L 1917 : 7 L 43
L 1918 : 7 L 44
L 1919 : 7 L 80
L 1920 : 7 L 82
L 1921 : 7 L 83, 94
L 1922 : 7 L 87
L 1923 : 7 L 88
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L 1925 : 7 L 90
L 1926 : 7 L 89
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L 1934 : 7 L 98
L 1935 : 7 L 99
L 1936 : 1 L 1271
L 1937 : 7 L 102
L 1938 : 7 L 101
L 1939 : 7 L 73, 100,
103, 107
L 1940 : 7 L 104
L 1941 : 7 L 104
L 1942 : 7 L 105, 106
L 1943 : 7 L 51, 74,
110
L 1944 : 8 L 3
L 1945 : 8 L 4
L 1946 : 8 L 5
L 1947 : 8 L 6
L 1948 : 8 L 7
L 1949 : 8 L 8
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L 1951 : 8 L 10
L 1952 : 8 L 12
L 1953 : 8 L 13
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L 1955 : 8 L 15
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L 1957 : 8 L 17
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L 1959 : 8 L 19
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L 1964 : 8 L 23
L 1965 : 8 L 26
L 1966 : 8 L 29
L 1967 : 8 L 30, 33
L 1968 : 8 L 31
L 1969 : 8 L 32
L 1970 : 8 L 36
L 1971 : 8 L 37
L 1972 : 8 L 38
L 1973 : 8 L 39
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L 1975 : 8 L 47
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L 2008 : 8 L 106
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9 L 59
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L 2264 : 9 L 218
L 2265 : 9 L 219
L 2266 : 9 L 220
L 2267 : 9 L 221
L 2268 : 9 L 222, 223
L 2269 : 9 L 224
L 2270 : 9 L 225
L 2271 : 2 L 58
L 2272 : 2 L 58
L 2273 : 2 L 58
L 2274 : 9 L 228
L 2275 : 2 L 58
L 2276 : 9 L 229
L 2277 : 2 L 58
L 2278 : 2 L 58
L 2279 : 2 L 58
L 2280 : 2 L 58 ; 9 L
237
L 2281 : 2 L 58
L 2282 : 2 L 58
L 2283 : 9 L 239
L 2284 : 9 L 244
L 2285 : 2 L 58
L 2286 : 2 L 58
L 2287 : 9 L 245
L 2288 : 10 L 2
L 2289 : 10 L 15
L 2290 : 10 L 16
L 2291 : 10 L 444
L 2292 : 10 L 445
L 2293 : 10 L 446
L 2294 : 10 L 12
L 2295 : 10 L 13
L 2296 : 10 L 14
L 2297 : 10 L 4
L 2298 : 10 L 18
L 2299 : 10 L 19
L 2300 : 10 L 20
L 2301 : 10 L 21
L 2302 : 10 L 22
L 2303 : série U
L 2304 : 10 L 1365
L 2305 : 10 L 1366
L 2306 : 10 L 1367
L 2307 : 10 L 1368
L 2308 : 10 L 1369
L 2309 : 10 L 1370
L 2310 : 10 L 1371
L 2311 : 10 L 1372
L 2312 : 10 L 1373
L 2313 : 10 L 1374
L 2314 : 10 L 1375
L 2315 : série U
L 2316 : 10 L 422
L 2317 : 10 L 442
L 2318 : 10 L 443
L 2319 : 10 L 438
L 2320 : 10 L 433
L 2321 : 10 L 434
L 2322 : 10 L 435
L 2323 : 10 L 436
L 2324 : 10 L 437
L 2325 : série U
L 2326 : 10 L 447
L 2327 : 10 L 448
L 2328 : 10 L 449
L 2329 : 10 L 450
L 2330 : 10 L 439
L 2331 : 10 L 441
L 2332 : 10 L 431
L 2333 : 10 L 429
L 2334 : 10 L 430
L 2335 : série U
L 2336 : 10 L 3
L 2337 : 10 L 3
L 2338 : 10 L 5, 423
L 2339 : 10 L 424
L 2340 : 10 L 6
L 2341 : 10 L 7
L 2342 : 10 L 8
L 2343 : 10 L 9
L 2344 : 10 L 10
L 2345 : 10 L 11
L 2346 : 10 L 425
L 2347 : 10 L 426
L 2348 : 10 L 427
L 2349 : 10 L 428
L 2350 : 10 L 1164
L 2351 : 10 L 1166
L 2352 : 10 L 1167
L 2353 : 10 L 1168
L 2354 : 10 L 1169
L 2355 : 10 L 1170
L 2356 : 10 L 1171
L 2357 : 10 L 1172
L 2358 : 10 L 1173
L 2359 : 10 L 1175
L 2360 : 10 L 1174
L 2361 : 10 L 1180
L 2362 : 10 L 1181
L 2363 : 10 L 1163
L 2364 : 10 L 1176,
1177, 1178 ; série U
L 2365 : 10 L 1165
L 2366 : 10 L 1184,
1185, 1186, 1188
L 2367 : 10 L 1186
L 2368 : 10 L 1182,
1187, 1188
L 2369 : 10 L 1188,
1189 ; série U
L 2370 : 10 L 1190,
1191, 1192
L 2371 : 10 L 1192
L 2372 : série U
L 2373 : série U
L 2374 : 10 L 1
L 2375 : 10 L 1194
L 2376 : 10 L 1199
L 2377 : 10 L 1197
L 2378 : 10 L 1196
L 2379 : Série U
L 2380 : 1 L 1199
L 2381 : 10 L 1201
L 2382 : 10 L 1202
L 2383 : 10 L 1200,
1203, 1204
L 2384 : 10 L 1204
L 2385 : 10 L 1205
L 2386 : 10 L 1206
L 2387 : 10 L 1182
L 2388 : 10 L 1183
L 2389 : 10 L 1198
L 2390 : 10 L 17
L 2391 : 10 L 515
L 2392 : 10 L 516
L 2393 : 10 L 512
L 2394 : 10 L 517
L 2395 : 10 L 531
L 2396 : 10 L 532
L 2397 : 10 L 533
L 2398 : 10 L 534
L 2399 : 10 L 535
L 2400 : 10 L 536
L 2401 : 10 L 553
L 2402 : 10 L 556
L 2403 : 10 L 557
L 2404 : 10 L 555
L 2405 : 10 L 602
L 2406 : 10 L 604
L 2407 : 10 L 643
L 2408 : 10 L 677
L 2409 : 10 L 678
L 2410 : 10 L 679
L 2411 : 10 L 674
L 2412 : 10 L 675
L 2413 : 10 L 689
L 2414 : 10 L 692
L 2415 : 10 L 839
L 2416 : 10 L 855
L 2417 : 10 L 895
L 2418 : 10 L 912
L 2419 : 10 L 913
L 2420 : 10 L 930
L 2421 : 10 L 932,
933
L 2422 : 10 L 1051
L 2423 : 10 L 1075
L 2424 : 10 L 1076
L 2425 : 10 L 1077
L 2426 : 10 L 1078
L 2427 : 10 L 1079
L 2428 : 10 L 1080
L 2429 : 10 L 1081
L 2430 : 10 L 1082
L 2431 : 10 L 1083
L 2432 : 10 L 30
L 2433 : 10 L 31
L 2434 : 10 L 32
L 2435 : 10 L 33
L 2436 : 10 L 34
L 2437 : 10 L 35
L 2438 : 10 L 29
L 2439 : 10 L 48
L 2440 : 10 L 49
L 2441 : 10 L 50
L 2442 : 10 L 51
L 2443 : 10 L 59
L 2444 : 10 L 60
L 2445 : 10 L 61
L 2446 : 10 L 38
L 2447 : 10 L 36
L 2448 : 10 L 37
L 2449 : 10 L 41
L 2450 : 10 L 42
L 2451 : 10 L 58
L 2452 : 10 L 46
L 2453 : 10 L 47
L 2454 : 10 L 45
L 2455 : 10 L 39
L 2456 : 10 L 40
L 2457 : 10 L 23
L 2458 : 10 L 52, 53
L 2459 : 10 L 43
L 2460 : 10 L 43, 44
L 2461 : 10 L 44
L 2462 : 10 L 24
L 2463 : 10 L 25
L 2464 : 10 L 26
L 2465 : 10 L 27
L 2466 : 10 L 28
L 2467 : 10 L 1207
L 2468 : 10 L 1211
L 2469 : 10 L 68, 69,
74
L 2470 : 10 L 68, 69
L 2471 : 10 L 68, 69,
70, 72
L 2472 : 10 L 69, 70,
71
L 2473 : 10 L 70, 71,
74
L 2474 : 10 L 71, 72,
74
L 2475 : 10 L 71, 72
L 2476 : 10 L 72, 73,
75
L 2477 : 10 L 71, 73,
74, 75
L 2478 : 10 L 76
L 2479 : 10 L 1212
L 2480 : 10 L 1213
L 2481 : 10 L 1214
L 2482 : série U
L 2483 : série U
L 2484 : série U
L 2485 : série U
L 2486 : 10 L 54
L 2487 : 10 L 55
L 2488 : 10 L 56
L 2489 : 10 L 57
L 2490 : 10 L 525
L 2491 : 10 L 561
L 2492 : 10 L 562
L 2493 : 10 L 558
L 2494 : 10 L 570
L 2495 : 10 L 571
L 2496 : 10 L 759
L 2497 : 10 L 760
L 2498 : 10 L 771,
772, 773, 774, 775
L 2499 : 10 L 1123,
1125
L 2500 : 10 L 78
L 2501 : 10 L 88
L 2502 : 10 L 89
L 2503 : 10 L 90
L 2504 : 10 L 87
L 2505 : 10 L 85
L 2506 : 10 L 96
L 2507 : 10 L 97
L 2508 : 10 L 98
L 2509 : 10 L 98
L 2510 : 10 L 99
L 2511 : 10 L 99
L 2512 : 10 L 100
L 2513 : 10 L 84, 95,
101, 102
L 2514 : 10 L 82, 84,
95, 101, 102
L 2515 : 10 L 84,
101, 102
L 2516 : 10 L 84,
101, 102
L 2517 : 10 L 91
L 2518 : 10 L 92
L 2519 : 10 L 93
L 2520 : 10 L 94
L 2521 : 10 L 1376
L 2522 : 10 L 1377
L 2523 : 10 L 81, 84
L 2524 : 10 L 528
L 2525 : 10 L 694
L 2526 : 10 L 79, 726
L 2527 : 10 L 740,
741
L 2528 : 10 L 756
L 2529 : 10 L 1007
L 2530 : 10 L 1072
L 2531 : 10 L 1088
L 2532 : 10 L 104
L 2533 : 10 L 106
L 2534 : 10 L 107
L 2535 : 10 L 113
L 2536 : 10 L 117
L 2537 : 10 L 119
L 2538 : 10 L 123
L 2539 : 10 L 124
L 2540 : 10 L 125
L 2541 : 10 L 127
L 2542 : 10 L 157
L 2543 : 10 L 158
L 2544 : 10 L 160
L 2545 : 10 L 161
L 2546 : 10 L 163
L 2547 : 10 L 165
L 2548 : 10 L 166
L 2549 : 10 L 167
L 2550 : 10 L 168
L 2551 : 10 L 169
L 2552 : 10 L 171
L 2553 : 10 L 172
L 2554 : 10 L 175
L 2555 : 10 L 177
L 2556 : 10 L 178
L 2557 : 10 L 180
L 2558 : 10 L 181
L 2559 : 10 L 182
L 2560 : 10 L 209
L 2561 : 10 L 153
L 2562 : série U
L 2563 : 10 L 130
L 2564 : 10 L 131
L 2565 : 10 L 152
L 2566 : 10 L 151
L 2567 : 10 L 211,
212, 213, 214
L 2568 : 10 L 200
L 2569 : 10 L 201
L 2570 : 10 L 202
L 2571 : 10 L 203
L 2572 : 10 L 204
L 2573 : 10 L 1219
L 2574 : 10 L 1220
L 2575 : série U
L 2576 : 10 L 1229
L 2577 : 10 L 1230
L 2578 : 10 L 1231
L 2579 : 10 L 1232
L 2580 : 10 L 1233
L 2581 : 10 L 1234
L 2582 : 10 L 1235
L 2583 : 10 L 1236
L 2584 : 10 L 1237
L 2585 : série U
L 2586 : série U
L 2587 : série U
L 2588 : série U
L 2589 : 10 L 1228
L 2590 : 10 L 1216
L 2591 : 10 L 1239
L 2592 : 10 L 1239,
1240, 1248
L 2593 : 10 L 1240,
1241, 1244
L 2594 : 10 L 1240,
1241
L 2595 : 10 L 1241
L 2596 : 10 L 1242,
1243
L 2597 : 10 L 1242
L 2598 : 10 L 1243,
1244
L 2599 : 10 L 1239,
1243, 1244
L 2600 : 10 L 1243,
1244
L 2601 : 10 L 1245,
1248
L 2602 : 10 L 1245
L 2603 : 10 L 1245,
1246
L 2604 : 10 L 1246,
1247, 1248, 1250
L 2605 : 10 L 1247,
1254
L 2606 : 10 L 1246,
1247
L 2607 : 10 L 1247
L 2608 : 10 L 1239,
1247, 1248
L 2609 : 10 L 1249
L 2610 : 10 L 1251
L 2611 : 10 L 1244,
1252
L 2612 : 10 L 1253
L 2613 : 10 L 1253
L 2614 : 10 L 1254,
1256
L 2615 : 10 L 1255,
1257
L 2616 : 10 L 1256
L 2617 : 10 L 1257
L 2618 : 10 L 1258
L 2619 : 10 L 1258
L 2620 : 10 L 1248,
1257, 1258, 1259
L 2621 : 10 L 1260,
1263
L 2622 : 10 L 1260,
1261, 1265
L 2623 : 10 L 1261
L 2624 : 10 L 1262,
1275
L 2625 : 10 L 1262,
1263
L 2626 : 10 L 1262
L 2627 : 10 L 1263
L 2628 : 10 L 1264
L 2629 : 10 L 1263,
1264, 1265
L 2630 : 10 L 1266
L 2631 : 10 L 1266
L 2632 : 10 L 1266,
1267
L 2633 : 10 L 1268,
1269
L 2634 : 10 L 1268,
1269
L 2635 : 10 L 1269
L 2636 : 10 L 1269,
1270
L 2637 : 10 L 1271
L 2638 : 10 L 1271
L 2639 : 10 L 1272
L 2640 : 10 L 1272,
1273
L 2641 : 10 L 1274
L 2642 : 10 L 1274,
1275
L 2643 : 10 L 1276
L 2644 : 10 L 1271,
1277
L 2645 : 10 L 1277,
1278
L 2646 : 10 L 1278
L 2647 : 10 L 1278
L 2648 : 10 L 1279
L 2649 : 10 L 1280
L 2650 : 10 L 1280,
1281
L 2651 : 10 L 1282,
1283
L 2652 : 10 L 1282,
1283
L 2653 : 10 L 1284
L 2654 : 10 L 1284
L 2655 : série U
L 2656 : série U
L 2657 : série U
L 2658 : série U
L 2659 : série U
L 2660 : série U
L 2661 : série U
L 2662 : 10 L 1286
L 2663 : 10 L 1287
L 2664 : 10 L 1288
L 2665 : 10 L 1289
L 2666 : 10 L 1290
L 2667 : 10 L 1291
L 2668 : 10 L 1292
L 2669 : 10 L 1293
L 2670 : 10 L 1294
L 2671 : 10 L 1295
L 2672 : 10 L 1296
L 2673 : 10 L 1297
L 2674 : 10 L 1298
L 2675 : 10 L 1299
L 2676 : 10 L 1300
L 2677 : 10 L 1301
L 2678 : 10 L 1302
L 2679 : série U
L 2680 : série U
L 2681 : série U
L 2682 : 10 L 1389
L 2683 : 10 L 1390
L 2684 : 10 L 1382
L 2685 : 10 L 220
L 2686 : 10 L 221
L 2687 : 10 L 222
L 2688 : 10 L 223
L 2689 : 10 L 224
L 2690 : 10 L 225
L 2691 : 10 L 226
L 2692 : 10 L 227
L 2693 : 10 L 228
L 2694 : 10 L 229
L 2695 : 10 L 825
L 2696 : 10 L 826
L 2697 : 10 L 827
L 2698 : 10 L 828
L 2699 : 10 L 817
L 2700 : 10 L 606
L 2701 : 10 L 1005
L 2702 : 10 L 230
L 2703 : 10 L 244
L 2704 : 10 L 245
L 2705 : 10 L 246
L 2706 : 10 L 247
L 2707 : 10 L 248
L 2708 : 10 L 249
L 2709 : 10 L 250
L 2710 : 10 L 251
L 2711 : 10 L 252
L 2712 : 10 L 253
L 2713 : 10 L 254
L 2714 : 10 L 255
L 2715 : 10 L 256
L 2716 : 10 L 257
L 2717 : 10 L 258
L 2718 : 10 L 259
L 2719 : 10 L 260
L 2720 : 10 L 261
L 2721 : 10 L 262
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L 2723 : 10 L 264
L 2724 : 10 L 265
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L 2770 : 10 L 308
L 2771 : 10 L 309
L 2772 : 10 L 309,
311, 312
L 2773 : 10 L 312
L 2774 : 10 L 313
L 2775 : 10 L 314
L 2776 : 10 L 315
L 2777 : 10 L 316
L 2778 : 10 L 317
L 2779 : 10 L 318
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L 2781 : 10 L 320
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L 2783 : 10 L 322
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L 2790 : 10 L 238
L 2791 : 10 L 240,
241, 242
L 2792 : 10 L 235,
237, 1306
L 2793 : 10 L 239,
1303
L 2794 : 10 L 1358
L 2795 : 10 L 1359
L 2796 : 10 L 1360
L 2797 : 10 L 1361
L 2798 : 10 L 1362
L 2799 : 10 L 1363
L 2800 : série U
L 2801 : 10 L 1308
L 2802 : 10 L 1308,
1309
L 2803 : 10 L 1309,
1310
L 2804 : 10 L 1310
L 2805 : 10 L 1310,
1311
L 2806 : 10 L 1311,
1312
L 2807 : 10 L 1312
L 2808 : 10 L 1312,
1313, 1314
L 2809 : 10 L 1313
L 2810 : 10 L 1313
L 2811 : 10 L 1314
L 2812 : 10 L 1314,
1315
L 2813 : 10 L 1315
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L 2815 : 10 L 1316,
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1317, 1322
L 2817 : 10 L 1318
L 2818 : 10 L 1318,
1319, 1320, 1339
L 2819 : 10 L 1318,
1319
L 2820 : 10 L 1318,
1319
L 2821 : 10 L 1318,
1319
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1326
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1323
L 2830 : 10 L 1323
L 2831 : 10 L 1323
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L 2833 : 10 L 1324,
1325
L 2834 : 10 L 1325
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1326
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L 2837 : 10 L 1326
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L 2839 : 10 L 1327
L 2840 : 10 L 1327
L 2841 : 10 L 1328
L 2842 : 10 L 1328,
1329
L 2843 : 10 L 1329,
1330
L 2844 : 10 L 1329
L 2845 : 10 L 1330
L 2846 : 10 L 1329,
1331
L 2847 : 10 L 1331
L 2848 : 10 L 1332
L 2849 : 10 L 1333
L 2850 : 10 L 1333,
1334
L 2851 : 10 L 1334
L 2852 : 10 L 1334
L 2853 : 10 L 1334
L 2854 : 10 L 1335
L 2855 : 10 L 1335
L 2856 : 10 L 1335
L 2857 : 10 L 1336
L 2858 : 10 L 1337
L 2859 : 10 L 1335,
1338
L 2860 : 10 L 1338
L 2861 : série U
L 2862 : série U
L 2863 : série U
L 2864 : série U
L 2865 : série U
L 2866 : série U
L 2867 : série U
L 2868 : 10 L 232
L 2869 : 10 L 668
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L 2871 : 10 L 766
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L 2873 : 10 L 768
L 2874 : 10 L 769
L 2875 : 10 L 770
L 2876 : 10 L 799
L 2877 : 10 L 870
L 2878 : 10 L 871
L 2879 : 10 L 872
L 2880 : 10 L 873
L 2881 : 10 L 874
L 2882 : 10 L 875
L 2883 : 10 L 876
L 2884 : 10 L 877
L 2885 : 10 L 878
L 2886 : 10 L 879
L 2887 : 10 L 880
L 2888 : 10 L 881
L 2889 : 10 L 882
L 2890 : 10 L 883
L 2891 : 10 L 884
L 2892 : 10 L 885
L 2893 : 10 L 886
L 2894 : 10 L 887
L 2895 : 10 L 888
L 2896 : 10 L 889
L 2897 : 10 L 890
L 2898 : 10 L 891
L 2899 : série U
L 2900 : 10 L 892
L 2901 : 10 L 1073
L 2902 : 10 L 332,
333, 335, 337, 340,
344, 360
L 2903 : 10 L 329
L 2904 : 10 L 330
L 2905 : 10 L 331
L 2906 : 10 L 334
L 2907 : 10 L 343
L 2908 : 10 L 357
L 2909 : 10 L 363
L 2910 : 10 L 364
L 2911 : 10 L 365
L 2912 : 10 L 366
L 2913 : 10 L 367
L 2914 : 10 L 368
L 2915 : 10 L 369
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L 2917 : 10 L 371
L 2918 : 10 L 372
L 2919 : 10 L 373
L 2920 : 10 L 374
L 2921 : 10 L 375
L 2922 : 10 L 376
L 2923 : 10 L 377
L 2924 : 10 L 378
L 2925 : 10 L 379
L 2926 : 10 L 380
L 2927 : 10 L 381
L 2928 : 10 L 382
L 2929 : 10 L 383
L 2930 : 10 L 355
L 2931 : 10 L 342
L 2932 : 10 L 356
L 2933 : 10 L 385
L 2934 : 10 L 384
L 2935 : 10 L 386
L 2936 : 10 L 387
L 2937 : 10 L 388
L 2938 : 10 L 361
L 2939 : 10 L 404
L 2940 : 10 L 405
L 2941 : 10 L 406
L 2942 : série U
L 2943 : série U
L 2944 : 10 L 389,
409
L 2945 : 10 L 390,
409
L 2946 : 10 L 391
L 2947 : 10 L 392
L 2948 : 10 L 393
L 2949 : 10 L 394
L 2950 : 10 L 395
L 2951 : 10 L 396
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L 2953 : 10 L 398
L 2954 : 10 L 399
L 2955 : 10 L 362
L 2956 : 10 L 341
L 2957 : 10 L 410
L 2958 : 10 L 411
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L 2960 : 10 L 413
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L 2964 : 10 L 417
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L 2968 : 10 L 421
L 2969 : 10 L 346
L 2970 : 10 L 347
L 2971 : 10 L 348
L 2972 : 10 L 349
L 2973 : 10 L 353
L 2974 : 10 L 351
L 2975 : 10 L 352
L 2976 : 10 L 1383
L 2977 : 10 L 1384
L 2978 : 10 L 1385
L 2979 : 10 L 359
L 2980 : 10 L 336
L 2981 : 10 L 345
L 2982 : 10 L 338
L 2983 : 10 L 339
L 2984 : 10 L 697
L 2985 : 10 L 698
L 2986 : 10 L 699
L 2987 : 10 L 700
L 2988 : 10 L 701
L 2989 : 10 L 702
L 2990 : 10 L 703
L 2991 : 10 L 695,
714
L 2992 : 10 L 704
L 2993 : 10 L 705
L 2994 : 10 L 706
L 2995 : 10 L 707
L 2996 : 10 L 708
L 2997 : 10 L 709
L 2998 : 10 L 710
L 2999 : 10 L 711
L 3000 : 10 L 712
L 3001 : 10 L 713
L 3002 : 10 L 696
L 3003 : 10 L 719
L 3004 : 10 L 720
L 3005 : 10 L 721
L 3006 : 10 L 722
L 3007 : 10 L 718
L 3008 : 10 L 716
L 3009 : 10 L 715
L 3010 : 10 L 725
L 3011 : 10 L 963
L 3012 : 10 L 964
L 3013 : 10 L 965
L 3014 : 10 L 966
L 3015 : 10 L 961
L 3016 : 10 L 962
L 3017 : 10 L 968
L 3018 : 10 L 967
L 3019 : 10 L 969
L 3020 : 10 L 970
L 3021 : 10 L 971
L 3022 : 10 L 972
L 3023 : 10 L 973
L 3024 : 10 L 974
L 3025 : 10 L 975
L 3026 : 8 L 134,
135, 136
L 3027 : 8 L 220,
221, 222, 225
L 3028 : 8 L 223
L 3029 : 8 L 228
L 3030 : série E
L 3031 : 10 L 902
L 3032 : 10 L 903
L 3033 : 10 L 904
L 3034 : 10 L 905,
906
L 3035 : 10 L 907
L 3036 : 10 L 908
L 3037 : 10 L 897,
898, 899, 900, 901
L 3038 : 10 L 896
L 3039 : 10 L 605
L 3040 : 10 L 944,
945
L 3041 : 10 L 952
L 3042 : 10 L 947
L 3043 : 10 L 948,
949
L 3044 : 10 L 950,
951
L 3045 : 10 L 936
L 3046 : 10 L 630
L 3047 : 10 L 631
L 3048 : 10 L 632,
633
L 3049 : 10 L 634,
635, 636
L 3050 : 10 L 637,
638
L 3051 : série U
L 3052 : 10 L 626,
627, 628, 946
L 3053 : série U
L 3054 : 10 L 608,
609, 610, 611, 612
L 3055 : 10 L 613,
614, 615, 616
L 3056 : 10 L 1008,
1023
L 3057 : 10 L 1029,
1030, 1031, 1032,
1033, 1034, 1035,
1036, 1037
L 3058 : 10 L 1012,
1013, 1014, 1015,
1016, 1017, 1018,
1019, 1020, 1021,
1022
L 3059 : 10 L 1057
L 3060 : 10 L 1052,
1061, 1062, 1063
L 3061 : 10 L 1053,
1054, 1055, 1056
L 3062 : 10 L 978
L 3063 : 10 L 992
L 3064 : 10 L 783,
784, 785, 786, 787
L 3065 : 10 L 778,
779, 780, 781, 782
L 3066 : 10 L 788
L 3067 : 10 L 789
L 3068 : 10 L 790
L 3069 : 10 L 791
L 3070 : série U
L 3071 : série U
L 3072 : 10 L 754,
755, 756
L 3073 : 10 L 1064
L 3074 : 10 L 1069,
1070, 1071
L 3075 : 10 L 1065
L 3076 : 10 L 1066
L 3077 : 10 L 1067
L 3078 : 10 L 1068
L 3079 : 10 L 521
L 3080 : 10 L 522
L 3081 : 10 L 523
L 3082 : 10 L 524
L 3083 : série U
L 3084 : 10 L 520
L 3085 : 10 L 526,
527
L 3086 : 10 L 792
L 3087 : 10 L 795
L 3088 : 10 L 796
L 3089 : 10 L 793
L 3090 : 10 L 797
L 3091 : 10 L 794
L 3092 : série U
L 3093 : série U
L 3094 : série U
L 3095 : série U
L 3096 : série U
L 3097 : série U
L 3098 : série U
L 3099 : 10 L 651,
663, 664, 665, 666,
667, 670, 671
L 3100 : 10 L 644,
645
L 3101 : 10 L 669,
672, 673
L 3102 : 10 L 646,
647, 648, 649, 650,
652, 653, 654, 655,
656, 657, 658, 659,
660, 661, 662
L 3103 : série U
L 3104 : série U
L 3105 : 10 L 865
L 3106 : 10 L 866,
867
L 3107 : 10 L 868
L 3108 : série U
L 3109 : série U
L 3110 : 10 L 862,
863
L 3111 : 10 L 864
L 3112 : série U
L 3113 : série U
L 3114 : série U
L 3115 : série U
L 3116 : 10 L 858
L 3117 : 10 L 859
L 3118 : 10 L 860
L 3119 : série U
L 3120 : 10 L 861
L 3121 : série U
L 3122 : série U
L 3123 : série E
L 3124 : 4 L 107,
128, 129 ; 10 L 86,
1388
L 3125 : série U
L 3126 : série E
L 3127 : série E
L 3128 : série E
L 3129 : série E
L 3130 : série E
L 3131 : 10 L 742
L 3132 : 10 L 750
L 3133 : 10 L 751
L 3134 : 10 L 743,
745, 746, 752, 753
L 3135 : 10 L 747,
748, 749
L 3136 : série U
L 3137 : série U
L 3138 : 10 L 744
L 3139 : série U
L 3140 : 10 L 743
L 3141 : 10 L 743
L 3142 : 10 L 743
L 3143 : 10 L 743
L 3144 : 10 L 743
L 3145 : 10 L 752
L 3146 : 10 L 762
L 3147 : 10 L 1104,
1106, 1113
L 3148 : 10 L 1114,
1115, 1116, 1117,
1118, 1119, 1120,
1121, 1122
L 3149 : 10 L 1105,
1109, 1110, 1111,
1112
L 3150 : 10 L 1107,
1108
L 3151 : 10 L 909
L 3152 : 10 L 910
L 3153 : 10 L 911
L 3154 : série U
L 3155 : série U
L 3156 : série U
L 3157 : 10 L 841
L 3158 : 10 L 846
L 3159 : 10 L 847
L 3160 : 10 L 848
L 3161 : 10 L 849
L 3162 : 10 L 850
L 3163 : série U
L 3164 : 10 L 843
L 3165 : 10 L 844
L 3166 : 10 L 845
L 3167 : série U
L 3168 : série U
L 3169 : 10 L 842
L 3170 : 10 L 840,
842
L 3171 : 10 L 851
L 3172 : 10 L 852
L 3173 : 10 L 853
L 3174 : 10 L 854,
855
L 3175 : série U
L 3176 : 10 L 510
L 3177 : 10 L 511
L 3178 : 10 L 509
L 3179 : 10 L 1040
L 3180 : 10 L 1043,
1044, 1045
L 3181 : 10 L 1046,
1047, 1048
L 3182 : 10 L 1049,
1050
L 3183 : série U
L 3184 : série U
L 3185 : 10 L 1039,
1041, 1042
L 3186 : archives
communales de
Saissac et de CenneMonestiés
L 3187 : 10 L 676,
693
L 3188 : 10 L 676,
690, 691
L 3189 : 10 L 676,
683, 684, 688
L 3190 : 10 L 680,
681, 682, 685, 686,
687
L 3191 : 10 L 914
L 3192 : 10 L 922,
923, 924
L 3193 : 10 L 925,
926, 927, 928, 929
L 3194 : 10 L 917,
918
L 3195 : 10 L 919,
920, 921
L 3196 : 10 L 915,
916
L 3197 : 10 L 931
L 3198 : 10 L 932,
933
L 3199 : 10 L 1089,
1090, 1091, 1092
L 3200 : 10 L 1093,
1094, 1095
L 3201 : 10 L 1096,
1097, 1098, 1099,
1100, 1101, 1102,
1103
L 3202 : 10 L 585
L 3203 : 10 L 574,
575, 576, 578
L 3204 : 10 L 586,
587, 588, 589, 590,
591, 592
L 3205 : 10 L 577,
579, 580, 581, 582,
583, 584, 593
L 3206 : 10 L 594,
595, 596, 597, 598,
599, 600
L 3207 : 10 L 481
L 3208 : 10 L 482
L 3209 : 10 L 483
L 3210 : 10 L 484
L 3211 : 10 L 485
L 3212 : 10 L 462,
463, 464, 465, 466,
467, 468, 469, 470
L 3213 : 10 L 471,
472, 473, 474, 475,
476, 477, 478, 479,
480
L 3214 : 10 L 1023,
1038
L 3215 : 8 L 424
L 3216 : 10 L 518
L 3217 : 10 L 717,
723
L 3218 : 10 L 724
L 3219 : 10 L 1074
L 3220 : 10 L 537
L 3221 : 10 L 538,
539, 540, 541, 542,
543, 544, 545, 546
L 3222 : 10 L 547,
548, 549, 550, 551,
552
L 3223 : série U
L 3224 : série U
L 3225 : série U
TABLEAU DE REPARTITION DES NOMS
GEOGRAPHIQUES CITES DANS L’INDEX
FRANCE
Généralités
Languedoc, Méditerranée, Midi (région), Minervois, Minervois (chemin du), Montagne noire
(chemin de la), Poitou, Touraine, Vendée.
Départements
Aude :
Airoux, Ajac, Alaigne, Alaigne (canton), Alairac, Albas, Alet-les-Bains, Alet-lesBains (canton), Alet-les-Bains (diocèse), Alzau (Pezens), Alzonne, Alzonne
(canton), Antugnac, Aragon, Argeliers, Argens-Minervois, Armissan, Armissan
(canton), Arques, Arques (canton), Arquettes-en-Val, Artigues, Arzens, Aude,
Aunat, Aunat (canton), Axat, Axat (canton), Azille, Azille (canton), Badens, Bages,
Bagnoles, Baraigne, Barbaira, Belcaire, Belcaire (canton), Belcastel-et-Buc,
Belflou, Belfort-sur-Rebenty, Bellegarde-du-Razès, Belpech, Belpech (canton),
Belvèze-du-Razès, Belvianes-et-Cavirac, Belvis, Berriac, Bessède-de-Sault,
Bizanet, Bizanet (canton), Bize-Minervois, Bize-Minervois (canton), Blomac,
Boucheville (forêt, Gincla), Bouilhonnac, Bouisse, Bouisse (canton), Bouriège,
Bourigeole, Boutenac, Boutes (Mézerville), Bram, Brenac, Brézilhac, Brousses-etVillaret, Brugairolles, Bugarach, Bugarach (canton), Cabezac (Bize-Minervois),
Cabrespine, Cabrespine (canton), Cahuzac, Cailhau, Cailhau (canton), Cailhavel,
Cambieure, Campagna-de-Sault, Campagne-sur-Aude, Camps-sur-l’Agly,
Camurac, Canet, Canet (canton), Capendu, Capendu (canton), Carcassonne,
Carcassonne (arrondissement), Carcassonne (canton), Carcassonne (diocèse),
Carcassonne (district), Carcassonne-cité , Carcassonne-ville , Carcassonne-cité
(canton), Carcassonne-ville (canton), Carlipa, Cascastel-des-Corbières,
Cascastel-des-Corbières (canton), Cassaignes, Castans, Castelmaure,
Castelnaudary, Castelnaudary (canton), Castelnaudary (district), Castelnaudary
(maîtrise des eaux et forêts), Castelnau-d’Aude, Castelreng, Castelreng (canton),
Caudeval, Caudebronde, Caunes-Minervois, Caunes-Minervois (canton),
Caunettes-sur-Lauquet, Caux-et-Sauzens, Cavanac, Cavanac (canton),
Cazalrenoux, Cazilhac, Céleyran (Salles-d’Aude), Cenne-Monestiés, Cépie,
Cérame (Lézignan-Corbières), Chalabre, Chalabre (canton), Cité de
Carcassonne, Citou, Clermont-sur-Lauquet, Comigne, Conilhac-Corbières,
Conilhac-de-la-Montagne, Conques-sur-Orbiel, Conques-sur-Orbiel (canton),
Corbières, Coudons, Couffoulens, Couiza, Couiza (canton), Counozouls,
Cournanel, Coursan, Coursan (canton), Coustaussa, Coustouge, Crausse (bois,
Saint-Hilaire), Cruscades, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Cumiès, CuxacCabardès, Cuxac-Cabardès (canton), Cuxac-d’Aude, Donazac, Donnove
(Tuchan), Douzens, Duilhac-sous-Peyrepertuse, Durban-Corbières, DurbanCorbières (canton), Embres-et-Castelmaure, Escales, Escouloubre, Espéraza,
Espéraza (canton), Espezel, Espezel (canton), Fa, Fabrezan, Fabrezan (canton),
Fajac-la-Relenque, Fanges (forêt, Puilaurens, Saint-Louis-et-Parahou),
Fanjeaux, Fanjeaux (canton), Félines-Termenès (canton), Fendeille, Fendeille
(canton), Fenouillet-du-Razès, Ferrals-les-Corbières, Ferrals (Verdun-enLauragais), Ferran, Festes-et-Saint-André, Feuilla, Fitou, Fleury, Fontcouverte,
Fontfroide (Narbonne), Fontjoncouse, Fonters-du-Razès, Fontiers-Cabardès,
Foulouban (bois, Fanjeaux), Fournes-Cabardès, Fourtou, Fraissé-des-Corbières,
Gaja-la-Selve, Gaja-la-Selve (canton), Galié (Rouvenac), Galinagues, Gardie,
Gasparets (Boutenac), Gesse (forêt, Bessède-de-Sault, Escouloubre, Le Bousquet),
Gincla, Ginestas, Ginestas (canton), Ginoles, Gourvieille, Gramazie, Greffeil,
Gruissan, Haute-Corbière (chemin), Homps, Hounoux, Issel, Jonquières, Joucou,
La Barthe (Belflou), Labastide-d’Anjou, Labastide-d’Anjou (canton), LabastideEsparbairenque, Labécède-Lauragais, Labécède-Lauragais (canton), La Bezole,
La Cassaigne, Lacombe, Ladern-sur-Lauquet, La Digne-d’Amont, La Digned’Aval, La Digne-d’en-Bas, La Digne-Basse, Lafage, La Fajolle, La Force, La
Franqui (Leucate), La Galaube (Lacombe), Lagrasse, Lagrasse (canton),
Lagrasse (district), Lairière, La Louvière-Lauragais, Lampy (Saissac), Lanet, La
Nouvelle, La Palme, La Pomarède, Laprade, Laprade-Basse, La Ramée, La
Redorte, Lasbordes, La Serpent, Lasserre-de-Prouille, Lastours, La Trivalle
(Carcassonne), Laurabuc, Laurac, Laurac (canton), Laurac-le-Grand, Lauragais,
Lauragais (sénéchaussée), Lauraguel, Laure-Minervois, Laval (Quillan),
Lavalette, Le Bousquet, Le Gua (écluse, Narbonne), Le Lac (Sigean), Lescales
(Puivert), Les Cassès, Les Cassès (canton), Les Ilhes, Le Somail (Ginestas, SaintNazaire, Sallèles-d’Aude), Lespinassière, Leuc, Leuc (canton), Leucate, Leucate
(canton), Lézignan-Corbières, Lézignan-Corbières (canton), Limousis, Limoux,
Limoux (arrondissement), Limoux (canton), Limoux (diocèse), Limoux (district),
Loupia, Luc-sur-Aude, Luc-sur-Orbieu, Magrie, Mailhac, Malepère, Malras,
Malves, Malvesy (Narbonne), Malviès, Malviès (canton), Mandirac, Salin
(Narbonne), Maquens (Carcassonne), Marcorignan, Marquein, Marsa, Marsa
(canton), Mas-Cabardès, Mas-Cabardès (canton), Mas-Saintes-Puelles, MasSaintes-Puelles (canton), Mattes (Portel-des-Corbières), Mayreville, Mérial,
Mézerville, Miraval-Cabardès, Mirepeisset, Mireval-Lauragais, Missègre,
Molandier, Molandier (canton), Molières (Ladern-sur-Lauquet), Monestiés,
Montauriol, Montazels, Montbrun-des-Corbières, Montclar, Montferrand,
Montfort-sur-Boulzane, Montgaillard, Monthaut, Montjauré (Gaja-la-Selve),
Montjardin, Montjoi, Montlaur, Montlaur (canton), Montlegun (Carcassonne),
Montmaur, Montolieu, Montolieu (canton), Montpezat (Roquefort-des-Corbières),
Montplaisir (Narbonne), Montrabech (Lézignan-Corbières), Montréal, Montréal
(canton), Montredon-des-Corbières, Montséret, Monze, Moussan, Moussoulens,
Mouthoumet, Mouthoumet (canton), Moux, Narbonne, Narbonne (canton),
Narbonne (diocèse), Narbonne (district), Nébias, Névian, Névian (canton), Niortde-Sault, Nouvelles (Tuchan), Ornaisons, Ouveillan, Palairac, Palaja, Papoul,
Paraza, Pauligne, Payra-sur-l’Hers, Pays de Sault, Paziols, Pécharic-et-le-Py,
Pech-Luna, Pennautier, Pennautier (canton), Pépieux, Pérignan, Pexiora,
Peyrefitte-du-Razès, Peyrefitte-du-Razès (canton), Peyrefitte-sur-l’Hers, Peyrens,
Peyriac-de-Mer, Peyriac-de-Mer (canton), Peyriac-Minervois, Peyriac-Minervois
(canton), Peyrolles, Pezens, Pieusse, Plavilla, Plaigne, Pomas, Portel-desCorbières, Portel (canton), Port-la-Nouvelle, Pouzols-Minervois, PradellesCabardès, Prax (Brenac), Preixan, Preixan (canton), Prouille (Fanjeaux),
Puginier, Puichéric, Puilaurens, Puilaurens (canton), Puivert, Puivert (canton),
Quillan, Quillan (canton), Quillan (district), Quillan (maîtrise des eaux et forêts),
Quintillan, Raissac-d’Aude, Ramounichoux (Fa), Razès, Rennes-le-Château,
Rennes-les-Bains, Ribaute, Ribouisse, Ricaud, Rieunette (forêt, Ladern-surLauquet), Rieux-en-Val, Rieux-Minervois, Rivel, Rivel (canton), Rodome, Rodome
(canton), Roquecourbe-Minervois, Roquefère, Roquefeuil, Roquefort-de-Sault,
Roquefort-de-Sault (canton), Roquefort-des-Corbières, Roquefort-des-Corbières
(canton), Roquetaillade, Roubia, Rouffiac-d’Aude, Rouffiac-d’Aude (canton),
Roullens, Routier, Rouvenac, Saint-Amans, Saint-André-de-Roquelongue, SaintBenoît, Saint-Couat-d’Aude, Saint-Couat-du-Razès, Saint-Denis, Sainte-Camelle,
Sainte-Colombe-de-Roquefort, Sainte-Colombe-du-Peyrat, Sainte-Colombe-surl’Hers, Sainte-Colombe-sur-l’Hers (canton), Sainte-Colombe-sur-Guette, SainteEulalie, Sainte-Valière, Saint-Ferriol, Saint-Frichoux, Saint-Gaudéric, SaintHilaire, Saint-Hilaire (canton), Saint-Jean-de-Barrou, Saint-Jean-de-Paracol,
Saint-Julia-de-Bec, Saint-Julien-de-Briola, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, SaintLaurent-de-la-Cabrerisse (canton), Saint-Louis-et-Parahou, Saint-Marcel-surAude, Saint-Martin-des-Puits, Saint-Martin-Lalande, Saint-Martin-le-Vieil, SaintMichel (paroisse, Carcassonne), Saint-Michel-de-Lanès, Saint-Michel-de-Lanès
(canton), Saint-Nazaire-d’Aude, Saint-Papoul, Saint-Papoul (canton), SaintPapoul (diocèse), Saint-Paulet, Saint-Pierre-des-Champs, Saint-Pierre-des-Clairs
(Montredon),
Saint-Polycarpe,
Saint-Sernin,
Saint-Vincent
(paroisse,
Carcassonne), Saissac, Saissac (canton), Sallèles-d’Aude, Salles-d’Aude, Sallessur-l’Hers, Salles-sur-l’Hers (canton), Salza, Sébastien (place, Narbonne),
Sérame (Lézignan-Corbières), Serres, Serviès-en-Val (canton), Sigean, Sigean
(canton), Sonnac-sur-l’Hers, Sougraigne, Souilhe, Soulatgé, Soupex, Talairan,
Taurize, Termes, Thézan-des-Corbières, Tournebouix (Bourigeole), Tournissan,
Tourouzelle, Tourreilles, Trassanel, Trausse, Trèbes, Trèbes (canton), Treilles,
Tréville, Truilhas (Sallèles-d’Aude), Tuchan, Tuchan (canton), Védillan
(Moussan), Vendémies (Limoux), Ventenac-Cabardès, Ventenac-en-Minervois,
Verdun-en-Lauragais, Verzeille, Vignevieille, Villalier, Villanière, Villardebelle,
Villardebelle (canton), Villardonnel, Villar-en-Val, Villarzel, Villasavary,
Villasavary (canton), Villebazy, Villedaigne, Villefloure, Villefort, Villegailhenc,
Villelongue-d’Aude, Villemagne, Villemoustaussou, Villeneuve-la-Comptal,
Villeneuve-les-Corbières, Villeneuve-Minervois, Villepinte, Villepinte (canton),
Villerouge-Termenès, Villesèque-des-Corbières, Villesèquelande, Villespy,
Villetritouls, Vinassan.
Ariège :
Aiguillanes, Albosc, Ariège, Artigat, Ax-les-Thermes, Barrineuf, Bélesta, Bélesta
(canton), Belloc, Camon, Camon (canton), Fougax-et-Barrineuf, Freychenet,
Lavelanet, Le Bosc, Le Peyrat, Léran, Massat, Mazères, Mirepoix, Mirepoix
(diocèse), Montaillou, Montbel, Prades, Prades-et-Montaillou, Rouze, Saurat,
Vilhac.
Aveyron : Aveyron.
Bouches-du-Rhône : Bouches-du-Rhône, Pélissanne, Tarascon.
Cantal : Cantal, Saint-Flour.
Côte-d’or : Côte d’or, Montagny.
Drôme : Drôme.
Gard : Alès, Gard, Nîmes, Saint-Ambroix, Saint-Hypolitte.
Gironde : Bordeaux.
Haute-Garonne : Bagnères-de-Luchon, Graissens (Saint-Félix-Lauragais), Haute-Garonne,
Revel, Saint-Félix-Lauragais, Saubens, Toulouse.
Hérault : Béziers, Cassignoles, Cette, Hérault, La Livinière, Lespignan, Marsillargues,
Montpellier, Nissan, Pézenas, Pignan, Saint-Pons, Sète, Siran, Vendres.
Meuse : Varennes-en-Argonne.
Paris : Paris.
Pyrénées-Orientales : Baixas, Caudiès, Caudiès-de-Fenouillèdes, Collioure, Elne, Fenouillet,
Fosse, Latour-de-France, Le Vivier, Montalba-le-Château, Mont-Libre, MontLouis, Perpignan, Pézilla-de-Conflent, Pyrénées-Orientales, Roussillon, SaintArnac, Saint-Génis, Saint-Paul-de-Fenouillet, Sournia, Trévillach, Vira.
Rhône : Rhône, Vénissieux.
Tarn : Arfons, Belleserre, Castres, Lacaze, Les Escudiès (Arfons), Saint-Amans, Tarn.
Tarn-et-Garonne : Montauban.
Var : Toulon.
Cours d’eau et canaux
Agly, Aude, Canal de la Robine, Canal des deux-mers, Canal du Midi, Fresquel, Hers.
ETRANGER
Allemagne : Pilnitz, Prusse.
Belgique : Bruxelles.
Espagne : Espagne.
Italie : Gênes, Italie.
INDEX DES NOMS DE PERSONNES
ET DES NOMS DE LIEUX
Les noms de personnes sont en petites capitales, les noms géographiques en italique.
A
ABRIAL (Pierre), de Saint-Marcel : 10 L 1337.
ADER (François), de Cuxac : 10 L 1311.
ADROIT (Antoine), de Roquefeuil : 10 L 1245.
AFFRE (Raymond), ministre du culte catholique, de Salles : 10 L 1323.
Agly (cours d’eau) : 7 L 103.
AIGUESPLAS (Théodore), de Saint-Hilaire : 10 L 1277.
Aiguillanes (Ariège) : 10 L 1281.
Airoux : 3 L 81.
Ajac : 10 L 1283.
Alaigne : 10 L 1280.
Alaigne (canton) : 1 L 341, 478, 492, 551, 621, 697, 842, 908, 1022, 1044, 1161, 1165, 1230 ;
5 L 116, 137 ; 8 L 1 ; 9 L 5-9 ; 10 L 452-461.
Alairac : 1 L 506, 630, 1128.
ALARY (Etienne), de Rouvenac : 10 L 1277.
ALARY (Jean), de Rouvenac : 10 L 1249.
ALAZET (Baptiste), d’Espéraza : 10 L 1242.
ALBARON (Antoine), de Cournanel : 10 L 1277.
ALBARON (Bernard), de Cournanel : 10 L 1281.
Albas : 1 L 506 ; 4 L 127, 143 ; 6 L 128 ; 8 L 123 ; 10 L 1314.
ALBERNY (Paul), de Serres : 10 L 1266.
ALBERTINI (Claire), de Sigean : 10 L 1313.
ALBERTINI (Madeleine), de Sigean : 10 L 1313.
Albosc (Ariège) : voir Le Bosc.
Alès (Gard) : 10 L 1189.
ALESE (Alexandre), de Limoux : 10 L 1257.
Alet-les-Bains : 1 L 1184, 1277 ; 5 L 126, 129, 170, 172 ; 9 L 226 ; 10 L 1187, 1241-1243,
1245-1247, 1252, 1253, 1255, 1260, 1264, 1267, 1268, 1279-1281, 1284.
Alet-les-Bains (canton) : 1 L 314, 341, 478, 492, 619, 621, 697, 842, 908, 1022, 1044, 1070,
1161, 1165, 1230 ; 5 L 45, 107, 116, 138 ; 8 L 2 ; 9 L 10-17 ; 10 L 462-485, 1252, 1257.
Alet-les-Bains (diocèse) : 1 L 725, 726.
ALEX (Alexandre), de Limoux : 10 L 1261, 1262.
ALLARY (Joseph), de Leucate : 10 L 1335.
ALLÈGRE (Mariane), de Cabezac : 10 L 1326.
ALMARIC (Antoine), de Pieusse : 10 L 1275.
ALQUIÉ (Joseph), ministre du culte catholique, de Camps : 10 L 1266.
ALQUIER (Jean), de Termes : 10 L 1206.
ALQUIER (Louis), de Gasparets (Boutenac) : 10 L 1308.
Alzau : voir Pezens.
Alzonne : 1 L 506, 516, 1131 ; 2 L 58 ; 9 L 18 ; 10 L 1191.
Alzonne (canton) : 1 L 314, 341, 478, 492, 514, 621, 697, 908, 1070, 1161, 1165, 1178, 1230,
1253 ; 8 L 3-10 ; 9 L 146-148 ; 10 L 486-508.
AMANS (Auguste), de Narbonne : 10 L 1324.
AMIEL (Barthélémy), de Puivert : 10 L 1263.
AMIEL (Barthélémy), commissaire du directoire exécutif près l’administration municipale du
canton de Puivert : 10 L 1260.
AMIEL (Gabriel), de Narbonne : 10 L 1313.
AMIEL (Marguerite), de Bellegarde : 10 L 1245.
AMIEL (Pierre), de Leuc : 10 L 1204.
AMIEL (Pierre), de Narbonne : 10 L 1313.
AMIGUES (Claude), d’Espéraza : 10 L 1251.
AMIGUES (Jacques), de Couiza : 10 L 1248, 1269.
AMIGUES (Joseph), de Clermont : 10 L 1275.
ANCELLY (Dorothée), de Narbonne : 10 L 1331.
ANDRÉ, meunier de Tourouzelle : 10 L 1332.
ANDRIEU (Catherine), de Fabrezan : 10 L 1312.
ANDRIEU (Joseph), de Plavilla : 10 L 1243.
ANDRIEU (Pierre), de Coursan : 10 L 1308.
ANGLADE (Jacques), de Sougraigne : 10 L 1245.
ANTIOC (Jean-Pierre), de Belvèze : 10 L 1266.
ANTOINE (Jean), de Narbonne : 10 L 1308.
Antugnac : 5 L 126 ; 10 L 1264, 1284.
Aragon : 1 L 506 ; 10 L 1203.
ARBIGNAC (Germain), sous-lieutenant de la colonne mobile de Salles-sur-l’Hers :
10 L 1212.
ARCHAMBAUD (Gabriel), gardien de la maison d’arrêt de Narbonne : 10 L 1318.
ARCISET (Jean-Baptiste), ministre du culte catholique, de Chalabre : 10 L 1255.
Arfons (Tarn) : 10 L 1200, 1214. - Les Escudiès : 10 L 1214.
Argeliers : 1 L 506 ; 6 L 128, 227 ; 8 L 187 ; 10 L 1188, 1312, 1314, 1318, 1323, 1332.
ARGELLIERS (Nicolas), de Sainte-Colombe : 10 L 1257.
ARGENSE (Jean-Louis), de Roquefort : 10 L 1262.
Argens-Minervois : 1 L 506 ; 6 L 128, 227 ; 8 L 187 ; 10 L 1315, 1333.
Ariège : 10 L 1184, 1191, 1245, 1251, 1255, 1276, 1283, 1284, 1310, 1327.
Armissan : 1 L 506 ; 6 L 128 ; 8 L 88 ; 10 L 1309, 1310, 1314, 1320, 1325, 1335.
Armissan (canton) : 1 L 846 ; 6 L 114.
ARNAL (Marie), de Belcastel : 10 L 1278.
ARNAUD (Catin), d’Espéraza : 10 L 1269.
ARNAUD (François), de Barrineuf : 10 L 1281.
ARNAUD (Just), de Leucate : 10 L 1326.
ARNAUD (Marie), de Montréal : 10 L 1206.
ARNAUD (Michel), d’Espéraza : 10 L 1278.
ARNAUD (Pierre), d’Espéraza : 10 L 1269.
Arques : 8 L 11 ; 10 L 1267, 1275.
Arques (canton) : 1 L 314, 341, 478, 492, 621, 698, 842, 908, 1044, 1070, 1165, 1230 ; 5 L 1,
107, 116 ; 8 L 11 ; 9 L 19, 20 ; 10 L 132, 509-511.
Arquettes-en-Val : 1 L 630.
ARTHÈS (Marie-Anne), de Narbonne : 10 L 1332.
ARTHOZOUL (Antoine), de Saint-Louis : 10 L 1240.
ARTHOZOUL (Joseph), de Narbonne : 10 L 1310.
Artigat (Ariège) : 10 L 1191.
ARTIGUE, matelot de Sigean : 10 L 1315.
Artigues : 10 L 1250, 1257, 1264.
ARTOIS (comte d’) : voir CHARLES, comte d'Artois.
ARTOSOUL (Germain), de Roquefort : 10 L 1262.
ARTUS (Guillaume), de Bize : 10 L 1324.
ARZAC (Dominique), de Coursan : 10 L 1313, 1317.
Arzens : 1 L 506, 1128.
ASTRE (Jean-Louis), de Bages : 10 L 1321.
ASTRUC, juge de paix du canton de Puivert : 10 L 1261.
ASTRUC (Antoine), de Narbonne : 10 L 1335.
ASTRUC (Jacques), de Puivert : 10 L 1256.
Aude : 1 L 203, 295, 298, 333-334, 519, 544, 644, 665, 961, 970-1012, 1053-1074, 1096,
1107, 1151-1156, 1171 ; 5 L 155 ; 10 L 239.
Aude (cours d’eau) : 6 L 206.
AUDISSAC (Barthélémy), capitaine d’artillerie : 10 L 1314.
AUDOUI (Jean-Jacques), de Fanjeaux : 10 L 1251.
AUDOUI (Jean-Pierre), de Fanjeaux : 10 L 1251.
AUDOUI (Joseph), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1267.
AUDOUI (Pierre), de Pieusse : 10 L 1282.
AUDOUNET (Pierre), de Saint-Ferriol : 10 L 1244.
AUDOUY (Catherine), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
AUDOUY (Dominique), de Chalabre : 10 L 1259.
AUDOUY (Jacques), de Cépie : 10 L 1240.
AUDOUY (Jean), de Camps : 10 L 1263.
AUDOUY (Joseph), de Chalabre : 10 L 1265.
AUDOUY (Pierre), de Bélesta : 10 L 1257.
AUDOUY (Pierre), de Limoux : 10 L 1239.
AUGÉ, matelot de Sigean : 10 L 1315.
Aunat : 10 L 1266, 1270.
Aunat (canton) : 10 L 338.
AURIOL (Elisabeth), de Narbonne : 10 L 1316.
AUSSILLOU (Pierre), de Castelnau-d’Aude : 10 L 1334.
AUTIER (Jean-Baptiste), de Roquefort : 10 L 1262.
AUTIER (Jean-Baptiste), de Sainte-Colombe : 10 L 1257.
AUTIER (Raymond), de Sainte-Colombe : 10 L 1260.
Aveyron : 10 L 1189, 1262.
AVEZA (Jean-Baptiste), de Villefloure : 10 L 1272.
Axat : 10 L 1239, 1246, 1249.
Axat (canton) : 1 L 492, 779, 782 ; 10 L 338.
Ax-les-Thermes (Ariège) : 10 L 1251.
AYBRAM (Pons), de Cournanel : 10 L 1264.
AYMERIC (Félix), de Magrie : 10 L 1250.
AYMERIC (Félix), percepteur de Magrie : 10 L 1263, 1283.
AYMERIC, de Routier : 10 L 1256.
AYMERIC (Théodore), de Magrie : 10 L 1246.
AYMES (Raymond), de Puivert : 10 L 1256.
AYRAUD (Anne), de Salza : 10 L 1323.
AYRIVIÈS (Baptiste), de Montmaur : 10 L 1213.
AYROLLES (Antoine), de Fitou : 10 L 1316, 1322.
AYROLLES (Jean), de Fitou : 10 L 1322.
AYROLLES (Joseph), de Fitou : 10 L 1316.
AYROLLES (Raymond), de Fontcouverte : 10 L 1321.
AZAIS (Jean-Baptiste), de Rennes-le-Château : 10 L 1239.
AZÉMA (Alexis), d’Antugnac : 10 L 1264.
AZÉMA (François), de Quillan : 10 L 1240.
AZÉMA (Joseph), secrétaire de l’administration de Saint-Laurent : 10 L 1205.
AZÉMA (Louis), des Escudiès (Arfons, Tarn) : 10 L 1214.
AZÉMA (Marie), de Roquefeuil : 10 L 1245.
AZÉMA (Michel), député à la Législative et à la Convention : 1 L 332.
AZIBERT (Bernard), de Narbonne : 10 L 1334.
Azille : 1 L 506, 521, 630, 1131 ; 2 L 58 ; 10 L 1188, 1312.
Azille (canton) : 1 L 341, 478, 492, 621, 698, 908, 1161, 1165, 1178, 1230, 1253 ; 8 L 12-26 ;
9 L 171 ; 10 L 512-517.
B
BABOU (Baptiste), de Couiza : 10 L 1268.
BABOU (François), de Couiza : 10 L 1248.
BABOU (Jacques), de Couiza : 10 L 1248.
BABOU (Jean-Baptiste), de Couiza : 10 L 1268.
BABOU (Paul), de Narbonne : 10 L 1323.
BACHELLIER (Jean), du Bousquet : 10 L 1271.
Badens : 1 L 506, 630.
BAFFIA (Joseph), de Narbonne : 10 L 1335.
Bages : 6 L 128, 227 ; 8 L 490 ; 10 L 1310, 1321, 1322, 1328, 1332.
Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne) : 10 L 1327.
Bagnoles : 1 L 630.
BAILAC (Jean-Pierre), de Salles : 10 L 1338.
BAILLE (Damien), de Belcaire : 10 L 1271.
BAILLY (Joseph), de Montagny (Côte d’or) : 10 L 1328.
BAISSET (Angélique), de Narbonne : 10 L 1316.
BAISSET (Catherine), de Narbonne : 10 L 1316.
BAISSET (Joseph), de Narbonne : 10 L 1316.
Baixas (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1315.
BALLA (Lazare), de Limoux : 10 L 1281.
BALLU SAINT-PÈRE, de Limoux : 10 L 1273.
BALMES (François), de Narbonne : 10 L 1335.
BANUT (Pétronille), de Pieusse : 10 L 1239.
BAPTISTE (Jean), de Narbonne : 10 L 1308.
Baraigne : 1 L 630 ; 3 L 32, 81.
Barbaira : 1 L 521.
BARRAL (Louis), de Vendres (Hérault) : 10 L 1324.
BARRAU (Françoise), veuve Carol, de Tourouzelle : 10 L 1318.
BARRIE (Pierre), de Coursan : 10 L 1317.
BARRIÈRE (Pierre), d’Espéraza : 10 L 1242.
Barrineuf : voir Fougax-et-Barrineuf.
BARTHE, géomètre de Narbonne : 1 L 773.
BARTHE (Cyprien), de Marcorignan : 10 L 1318.
BARTHE (Marguerite), de Névian : 10 L 1314.
BARUTEAU (François), de Rennes : 10 L 1275.
BASTERDY, matelot de Sigean : 10 L 1315.
BASTIÉ (Jean), de Narbonne : 10 L 1321.
BASTOU (Joseph), d’Axat : 10 L 1246.
BAUVIEL (Pierre), de Coursan : 10 L 1321, 1336.
BAUX (Jean-Baptiste), d’Alet : 10 L 1264.
BAZELLE (Marie), de Montréal : 10 L 1206.
BEAUCHAMP, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 830.
BEDOS (André), d’Espéraza : 10 L 1247.
BEDOS (Pierre), de Marcorignan : 10 L 1321.
BEGES (Jean), notaire de Saint-Michel-de-Lanès : 10 L 1386.
BEILLE (Henry), vicaire de Belcaire, prêtre réfractaire : 10 L 1185.
BEILLE (Jean-Baptiste), de Roquefeuil : 10 L 1185.
BEIT (Pierre), de Greffeil : 10 L 1271.
Belcaire : 9 L 21 ; 10 L 1185, 1239, 1266, 1271, 1282.
Belcaire (canton) : 1 L 341, 478, 492, 621, 699, 744, 779, 782, 868, 1070, 1161, 1165 ;
8 L 27 ; 10 L 338, 518.
Belcastel-et-Buc : 5 L 129 ; 10 L 1278.
Bélesta : 1 L 795 ; 7 L 103 ; 10 L 1254, 1257, 1258, 1260, 1271, 1274, 1278, 1283.
Bélesta (canton) : 1 L 492, 779, 782 ; 10 L 338.
Belflou : 1 L 506 ; 3 L 32. - La Barthe : 1 L 508 ; 3 L 32.
Belfort-sur-Rebenty : 1 L 521 ; 10 L 1248, 1263.
BELISSENT (Joseph), de Fitou : 10 L 1316, 1322.
Bellegarde-du-Razès : 5 L 126 ; 10 L 1185, 1245, 1248, 1252, 1269, 1284.
Belleserre (Tarn) : 10 L 1184.
BELLISSENDY (Jean-Baptiste Louis) : 1 L 884.
Belloc (Ariège) : 5 L 126.
BELLUS (Guillaume), de Roquefort : 10 L 1262.
BELMAS (Baptiste), de Saint-Amans : 10 L 1213.
BELOT (Etienne), d’Arques : 10 L 1267.
BELOT (François), de Cournanel : 10 L 1275.
BELOT (François), de Fourtou : 10 L 1260.
BELOT (Jean), de Cournanel : 10 L 1252.
Belpech : 1 L 506, 521, 615, 621, 630, 1277 ; 3 L 81, 95 ; 9 L 27 ; 10 L 1212, 1386.
Belpech (canton) : 1 L 341, 478, 493, 619, 699, 839, 908, 1022, 1070, 1161, 1165, 1230 ;
3 L 79 ; 8 L 28 ; 9 L 22-26 ; 10 L 519-527.
Belvèze-du-Razès : 10 L 1249, 1266.
Belvianes-et-Cavirac : 1 L 1013 ; 7 L 95, 96 ; 10 L 1249, 1251.
Belvis : 1 L 521 ; 10 L 1262, 1270.
BÉNAZET, député : 1 L 332.
BENET (Pierre), de Chalabre : 10 L 1253.
BENEZECH (Pierre), de Saint-Nazaire : 10 L 1312.
BENNES (Gabriel), de Rivel : 10 L 1256.
BENNES (Pierre), de Chalabre : 10 L 1252.
BENNES (Pierre), de Rivel : 10 L 1256.
BENNET (Dominique), de Galinagues : 10 L 1276.
BENNET (Joseph), de Galinagues : 10 L 1276.
BENTABOLE, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 830 ; 2 L 93-94.
BERGÉ (Augustin), de Ladern : 10 L 1251.
BERLAN (Antoinette), de Narbonne : 10 L 1337.
BERLAN (Françoise), d’Ouveillan : 10 L 1322.
BERLAN (Jean-Paul), de Narbonne : 10 L 1337.
BERLIER, représentant du peuple en mission : 1 L 289.
BERNARD (François), de Rouvenac : 10 L 1243.
BERNARD (Gabriel), de Fa, prêtre émigré : 10 L 1257.
BERNARD (Géraud), de Limoux : 10 L 1241.
BERNARD (Jean), de Limoux : 10 L 1239.
BERNARD (Marie), de Rouvenac : 10 L 1243.
BERNARD (Pierre), d’Alet : 10 L 1242.
BERNAT (Jean), de Pieusse : 10 L 1241.
BERNOUIN (François), de Saint-Hypolitte (Gard) : 10 L 1189.
Berriac : 1 L 630.
BERTÉ (Paul), de Limoux : 10 L 1277.
BERTEIL (Marie), de Pauligne : 10 L 1247.
BERTHOMIEU (François), percepteur de Canet : 10 L 1315.
BERTHOMIEU (Guillaume), de Paraza : 10 L 1322.
BERTHOMIEU (Guillaume), de Raissac : 10 L 1317.
BERTHOU (Elisabeth), de Narbonne : 10 L 1327.
BERTHOU (François), de Narbonne : 10 L 1327.
BERTHOU (Françoise), de Narbonne : 10 L 1329.
BERTHOU (Marianne), de Narbonne : 10 L 1327.
BERTHOU (Vincent), de Narbonne : 10 L 1327.
BERTRAND (Jean), de Ginestas : 10 L 1309.
BERTRAND (Jean), gendarme de Sigean : 10 L 1326.
BERTUEL (Grégoire), de Pérignan : 10 L 1338.
BERTUIS, matelot de Sigean : 10 L 1315.
BÈS (Guilhem), de Niort : 10 L 1251.
BES (Guillaume), de Niort : 10 L 1256.
BESSAC (Jean), de Carcassonne-Cité : 10 L 1187.
Bessède-de-Sault. - Forêt de Gesse : 1 L 795.
BEZ (Chrisostome), de Belcaire : 10 L 1271.
BEZ (Mathieu), de Belcaire : 10 L 1271.
BEZ (Philippe), de Saint-Amans : 10 L 1213.
Béziers (Hérault) : 1 L 852 ; 6 L 202 ; 10 L 1252, 1317.
BEZOMBE (Jeanne), d’Hounoux : 10 L 1252.
BIERNES (Henri), de Couiza : 10 L 1268.
BIGNÈS (Joseph), déserteur espagnol : 10 L 1254.
BIGORRE (Gabriel Justin), de Quillan : 10 L 1278.
BIGOU (Etienne), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
BIGOU (François), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
BIGOU (Guillaume), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1257.
BIGOU (Jean), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
BIGOU (Jean), garde forestier à Puivert et Rivel : 10 L 1201, 1202.
BIGOU (Pierre), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1271, 1272.
BIROU (Catherine), de Bages : 10 L 1328.
Bizanet : 1 L 506 ; 6 L 128, 227 ; 8 L 239.
Bizanet (canton) : 1 L 493, 846 ; 6 L 114.
Bize-Minervois : 1 L 506, 1131 ; 6 L 129, 227 ; 8 L 187, 190 ; 10 L 1186, 1310, 1317, 1319,
1320, 1324, 1330, 1333. - Cabezac : 1 L 1131 ; 10 L 1326.
Bize-Minervois (canton) : 1 L 493, 846 ; 6 L 114.
BLANC (Bernard), de Coursan : 10 L 1309.
BLANC (Guillaume), militaire : 10 L 1309.
Blomac : 1 L 506.
BLOY (Joseph), de Coursan : 10 L 1317.
BLOY (Pierre), de Coursan : 10 L 1308.
BOILEAU, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 813.
BOISCLER, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
BOISSET, représentant du peuple en mission : 1 L 289, 830.
BONAPARTE (Napoléon) : 10 L 1262.
BONNARD, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
BONNAVENTURE (Jean), de Fanjeaux : 10 L 1251.
BONNEFOUS (Louis), d’Argeliers : 10 L 1332.
BONNEFOUS (Martine), de Narbonne : 10 L 1331.
BONNEFOUS (Rose), de Narbonne : 10 L 1331.
BONNERY (Pierre), de Quillan : 10 L 1256, 1262.
BONNET, professeur et démonstrateur en chirurgie : 1 L 537
BONNET (Antoine), de Fa : 10 L 1262.
BONNET (Antoine), d’Ornaisons : 10 L 1320.
BONNET (Jacques), de Joucou : 10 L 1248.
BONNET (Jean), de Saint-Louis : 10 L 1240.
BONNET (Joseph), de Roquefeuil : 10 L 1253.
BONNET (Pierre, François, Dominique), député à la Constituante, représentant du peuple en
mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 830, 833, 834.
Bordeaux (Gironde) : 1 L 679 ; 10 L 1188, 1190.
BOSC (Jean), de Cabrespine : 10 L 1204.
BOSC (Raymond), de Puilaurens : 10 L 1274.
BOT (Jean-Pierre), de Villefloure : 10 L 1272.
BOUCHAREL (Jean), de Malviès : 10 L 1248.
BOUCHAREL (Pierre), de Donazac : 10 L 1279.
Bouches-du-Rhône : 10 L 1309, 1350.
Boucheville, forêt de : voir Gincla.
BOUCHOU (Guillaume), de Sainte-Colombe : 10 L 1260.
BOUDAUD, de Névian : 10 L 1322.
BOUICHOU (Antoine), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
BOUICHOU (Baptiste), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
BOUICHOU (Marc), de Rivel : 10 L 1256.
Bouilhonnac : 1 L 630, 1131.
BOUIS (Baptiste), de Gruissan : 10 L 1329.
BOUIS (Pierre), de Villardebelle : 10 L 1260.
Bouisse : 1 L 506, 521, 630 ; 10 L 1251.
Bouisse (canton) : 1 L 342, 478, 493, 621, 700, 909 ; 4 L 132 ; 8 L 29-34 ; 9 L 28 ; 10 L 528.
BOULBÈS (Baptiste), de Fougax : 10 L 1270.
BOULBÈS (François), de Fougax : 10 L 1270.
BOULBÈS (Jean-Baptiste), de Bélesta : 10 L 1258.
BOULEGUE, dragon de la cavalerie du dépôt de Carcassonne : 10 L 1350.
BOUNANI (Antoine), de Coustouge : 10 L 1309.
BOUNATTE (Bernard), de Gruissan : 10 L 1323.
BOUNOT (Bernard), de Gruissan : 10 L 1308.
BOURBON (duc de) : 1 L 135.
BOURGÈS (Henry), d’Alet : 10 L 1252, 1280.
Bouriège : 10 L 128, 1253.
Bourigeole : 10 L 1279. - Tournebouix : 10 L 1253.
BOURJADE (Catherine), de Narbonne : 10 L 1310.
BOURNET (Jean-Pierre), de Cubières : 10 L 1252.
BOURRADE (Antoine), de Pomas : 10 L 1252.
BOURREL (Guillaume), de Montmaur : 10 L 1213.
BOURREL (Hilaire), de Saint-Julia : 10 L 1284.
BOURREL (Jean), de Rouvenac : 10 L 1249.
BOUSCAREL (Joseph), charretier de Pélissanne (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1309.
BOUSCASSE (François), de Ladern : 10 L 1272.
BOUSCASSE (Jean-Pierre), de Ladern : 10 L 1272.
BOUSIGUES (Marie), de Pérignan : 10 L 1323.
BOUSQUET (Antoine), de Narbonne : 10 L 1320, 1325.
BOUSQUET (Arnaud), d’Alet : 10 L 1243.
BOUSQUET (François), de Belvèze : 10 L 1266.
BOUSQUET (Gabriel), de Counozouls : 10 L 1276.
BOUSQUET (Marie), de Vinassan : 10 L 1309.
Boutenac : 1 L 506 ; 6 L 227 ; 10 L 1308. - Gasparets : 6 L 227 ; 10 L 1308.
Boutes : voir Mézerville.
BOUTET (Jean), de Castelnau-d’Aude : 10 L 1334.
BOUTET (Jeanne), de Castelnau-d’Aude : 10 L 1328.
BOYÉ (Germain), de Montjauré (Gaja-la-Selve) : 10 L 1212.
BOYER (Baptiste), de Limoux : 10 L 1267.
BOYER (Hyacinthe), de Narbonne : 10 L 1312.
BOYER (Jeanne), de Narbonne : 10 L 1320.
BOYER (Joseph), notaire de Castelnaudary : 10 L 1386.
BOYER (Marie), d’Espezel : 10 L 1260.
BOYER (Thérèse), de Narbonne : 10 L 1312.
Bram : 1 L 506, 1130 ; 3 L 84, 95.
BREGNOLES (Jean), de Sigean : 10 L 1313.
Brenac : 1 L 615 ; 7 L 74 ; 10 L 1205, 1251, 1252, 1271. - Prax : 10 L 1240.
Brézilhac : 10 L 1284.
BRIANE (Marguerite), d’Ouveillan : 10 L 1329.
BRIEU (Jean), de Limoux : 10 L 1274.
BRIEU (Rose), de Narbonne : 10 L 1332.
BRIEUSSEL (Jean), de Moussan : 10 L 1334.
BRILHAC (Louis), de Marcorignan : 10 L 1333.
BRILLAC (Antoine), de Marcorignan : 10 L 1318, 1326.
BRILLAC (Guillaume), de Marcorignan : 10 L 1326.
BRILLAC (Louis), de Marcorignan : 10 L 1326.
BRINGUIER (Marie), de Villesèque : 10 L 1320.
BROSSELETE (Jacques), de Nîmes : 10 L 1326.
BROUSSES (Jean-Louis), de Limoux : 10 L 1256.
BROUSSES (Jean-Louis), agent national de la commune de Limoux : 10 L 1276.
BROUSSES (Louis), notaire de Limoux : 10 L 1387.
Brousses-et-Villaret : 1 L 506, 596, 615, 630.
BRUEL (Gabriel), de Narbonne : 10 L 1318.
Brugairolles : 1 L 615 ; 10 L 1243.
BRUILHET (Pierre), de Brenac : 10 L 1252.
BRUN (Jean-Baptiste), de Tarascon (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1350.
BRUNEL, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 834.
BRUNEL (Jean), de Castelnaudary : 10 L 1214.
BRUNEL (Toinette), de Narbonne : 10 L 1330.
BRUNET, de Limoux : 10 L 1268.
BRUNET (Anne), de Narbonne : 10 l 1333.
BRUNET (Martin), de Limoux : 10 L 1274.
Bruxelles : 10 L 1310.
Bugarach : 10 L 1262, 1280, 1281, 1283.
Bugarach (canton) : 1 L 342, 478, 493, 621, 909, 1161, 1165 ; 8 L 35 ; 10 L 132, 338, 529,
1222.
BUQUET (Charles), d’Alet : 10 L 1242.
BUQUET (Marie Charles), d’Alet : 10 L 1245.
BUSCAIL (Guillaume), de Quillan : 10 L 1318.
BUSCAILLOU (Marguerite), de Narbonne : 10 L 1309.
C
CABAL (Marguerite), de Pieusse : 10 L 1282.
CABANES (Bernard), d’Argeliers : 10 L 1318.
CABANES (Jean), de Limoux : 10 L 1261.
CABANES (Jean-Jacques), d’Argeliers : 10 L 1312.
CABAYER (Pierre), de Malras : 10 L 1277.
Cabezac : voir Bize-Minervois.
Cabrespine : 1 L 506, 615, 1128 ; 2 L 58 ; 9 L 29 ; 10 L 1204, 1245.
Cabrespine (canton) : 1 L 478, 493.
CACHOULET (Pierre), de Saint-Couat : 10 L 1278.
CADAS (Etienne), de Narbonne : 10 L 1325.
CAFFORT (Jean), meunier de Tourouzelle : 10 L 1332.
CAFFORT (Philippe), meunier de Tourouzelle : 10 L 1332.
Cahuzac : 3 L 81, 95.
CAHUZAC (Marthe), de Narbonne : 10 L 1312, 1326.
Cailhau : 1 L 1132 ; 10 L 1283.
Cailhau (canton) : 1 L 342, 478, 493, 621, 700, 842, 909, 1045, 1070, 1161, 1165, 1230 ;
5 L 117, 139 ; 9 L 30-35 ; 10 L 530.
CAILHAU (Elisabeth), de Moussan : 10 L 1331.
CAILHAU (Jean-Baptiste), de Moussan : 10 L 1321.
Cailhavel : 3 L 32.
CAISSAC (Louis), de Cépie : 10 L 1250.
CALAC (Pierre), charretier volontaire dans l’armée des Pyrénées-Orientales : 10 L 1350.
CALAS (Charles), de Narbonne : 10 L 1325.
CALAS (Jean-Marie), de Narbonne : 10 L 1320.
CALAS (Pierre), de Narbonne : 10 L 1328.
CALES (Jean), de Saint-Benoît : 10 L 1254.
CALLONG (Elisabeth), de Marcorignan : 10 L 1333.
CALLONG (Jean), de Saint-Marcel : 10 L 1319.
CALLONG (Mathieu), de Marcorignan : 10 L 1318.
CALMEL (frères), d’Azille : 10 L 1188.
CALMET (Antoine), de Castelreng : 10 L 1260.
CALVET (Anne), de Roquetaillade : 10 L 1248.
CALVET (Jacques), d’Argeliers : 10 L 1314.
CALVET (Jean-Paul), de Belfort : 10 L 1263.
CALVET (Louis), de Roquetaillade : 10 L 1248.
CALVET (Madeleine), de Roquetaillade : 10 L 1248.
CALVET (Marguerite), de Belvèze : 10 L 1266.
CALVET (Marianne), de Roquetaillade : 10 L 1248.
CALVET (Pierre), d’Aiguillanes : 10 L 1281.
CALVET (Pierre), de Mailhac : 10 L 1333.
CALVET (Rose), de Campagna : 10 L 1247.
CALVET (Rose), de Roquetaillade : 10 L 1248.
Cambieure : 5 L 126 ; 10 L 1248.
CAMBON (Jean), de Limoux : 10 L 1243.
CAMBOUNÉ (Pierre), de Coursan : 10 L 1317.
CAMBOUNÈS (Jeanne), de Coursan : 10 L 1337.
CAMBOURNAC, de Narbonne : 10 L 1328.
CAMBOURNAC (Jacquette), de Narbonne : 10 L 1328.
CAMBOURNAC (Simon), de Narbonne : 10 L 1312, 1326.
Camon (Ariège) : 1 L 1184, 1279 ; 5 L 161.
Camon (canton, Ariège) : 1 L 493.
CAMP (Marie), de Ladern : 10 L 1272.
Campagna-de-Sault : 10 L 1247, 1276.
CAMPAGNAC (Jean), de Castelnaudary : 10 L 1214.
Campagne-sur-Aude : 10 L 1248.
CAMPREDON (Baptiste), de Rouvenac : 10 L 1243.
Camps-sur-l’Agly : 10 L 1263, 1266.
Camurac : 1 L 521 ; 10 L 1185, 1252.
CAMURAC (Raymond), de Fa : 10 L 1260.
CAMUS (Armand, Gaston), député de Paris à la Constituante : 6 L 220.
Canal de la Robine : 1 L 1122, 1141-1142 ; 6 L 209 ; 8 L 208, 209, 338, 339.
Canal des deux-mers : voir canal du Midi.
Canal du Midi : 1 L 560-564, 901, 1139-1140, 1143 ; 8 L 207, 210 ; 10 L 1186.
CANAT (Marsal), de Chalabre : 10 L 1259.
CANAVY (Charles), de Niort : 10 L 1251.
CANAVY (Michel), géomètre de Bélesta : 10 L 1274.
CANEL (Laurent), d’Axat : 10 L 1249.
Canet : 1 L 506 ; 6 L 130, 227 ; 8 L 353 ; 10 L 1308, 1309, 1312, 1315, 1320.
Canet (canton) : 1 L 493.
CANET (Elisabeth), de Campagna : 10 L 1247.
CANET (Guillaume), de Sigean : 10 L 1326.
CANET (Jean-Pierre), du Bousquet : 10 L 1271.
CANET (Marie-Thérèse), de Campagna : 10 L 1247.
CANET (Thomas), de Campagna : 10 L 1247, 1276.
CANNAC (Joseph), de Carcassonne : 10 L 1284.
CANREDON (Guillaume), de Belvianes : 10 L 1251.
CANREDON (Louis), de Belvianes : 10 L 1251.
Cantal : 10 L 1189.
CANTIÉ (Françoise) : 10 L 1240.
CANTIÉ (Jean), de Limoux : 10 L 1264.
CAPELLE, de Saint-Sernin, commissaire chargé de la répartition de l’impôt : 10 L 1212.
Capendu : 1 L 506, 622.
Capendu (canton) : 1 L 342, 479, 493, 700, 868, 909, 1070, 1161, 1165, 1230, 1253 ; 8 L 3639 ; 9 L 208, 209 ; 10 L 531-553.
CAPIS (Henry), de Belvianes : 10 L 1249.
CAPMAN (Louis), de Bize : 10 L 1320.
CARAGUEL (Catherine), de Narbonne : 10 L 1308.
CARAGUEL (Thomas), de Narbonne : 10 L 1335.
CARAGUEL (Philippe), de Limoux : 10 L 1262, 1278.
CARBOIS (Clotilde), de Limoux : 10 L 1273.
CARBONNEAU (Baptiste), de Vilhac (Ariège) : 10 L 1255.
CARBONNEAU (Janet), de Vilhac (Ariège) : 10 L 1255.
CARBONNEL (Jacques), président du tribunal militaire : 10 L 1187.
Carcassonne : 1 L 1, 298, 516, 522, 534, 552, 562, 580, 592, 606, 630, 756, 797, 816, 936,
951-954, 962, 963-969, 1014-1015, 1075, 1105, 1124, 1127-1130, 1132, 1175, 1181, 1222,
1277, 1282 ; 2 L 58, 105, 110, 143, 147, 154 ; 5 L 163 ; 6 L 202 ; 8 L 42 ; 9 L 40, 42-46, 227,
228 ; 10 L 1126-1129, 1185, 1186, 1188, 1192-1206, 1210, 1245, 1252, 1280, 1284, 1318,
1323, 1350, 1365-1375. - Carcassonne-cité : 9 L 47, 48 ; 10 L 1187. - Carcassonne-ville :
9 L 228. - La Cité : 1 L 1220. - La Trivalle : 1 L 1124. - Maquens : 1 L 1132. - Montlegun :
10 L 1190. - Saint-Michel : 2 L 121, 122. - Saint-Vincent : 2 L 123.
Carcassonne (arrondissement) : 10 L 1, 2.
Carcassonne (canton) : 1 L 342, 479, 619, 621, 700, 869, 909, 1022, 1070, 1161, 1165, 1178,
1230, 1253 ; 8 L 40-42.
Carcassonne (diocèse) : 1 L 730, 1175.
Carcassonne (district) : 1 L 204-212, 238, 244, 248-249, 289, 313, 316, 321, 489, 542, 555,
567, 568, 589, 609-611, 686, 766, 777, 838, 918, 926-928, 944, 957, 1020, 1026, 1041, 1050,
1094, 1149, 1170, 1171, 1174, 1209, 1253-1256, 1290 ; 2 L 1-155 ; 9 L 36-41, 43, 81 ; 10 L
1-22, 1365-1375.
Carcassonne-cité : voir Carcassonne.
Carcassonne-ville : voir Carcassonne.
Carcassonne-cité (canton) : 1 L 494 ; 9 L 42 ; 10 L 554, 555.
Carcassonne-ville (canton) : 1 L 495-496 ; 9 L 42 ; 10 L 556, 557.
CARLES (Jean-Baptiste), de Massat (Ariège) : 10 L 1327.
Carlipa : 1 L 522 ; 3 L 95 ; 8 L 508.
CAROL (Joseph), de Saint-André-de-Roquelongue : 10 L 1313.
CAROL (veuve), de Tourouzelle : voir BARRAU (Françoise).
CARRETIER (Marie), de Pérignan : 10 L 1334.
CARRIÈRE (Barthélémy), de Salles : 10 L 1310.
CARRIÈRE (François), de Salles : 10 L 1338.
Cascastel-des-Corbières : 1 L 506 ; 4 L 127, 141, 143 ; 8 L 123.
Cascastel-des-Corbières (canton) : 1 L 497.
Cassaignes : 10 L 1246, 1257, 1270, 1281.
CASSANYES, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 831, 833, 834.
CASSE (Dominique), de Bélesta : 10 L 1254, 1283.
Cassignoles (Hérault) : 10 L 1323, 1324.
CASSOU (Jean), de Névian : 10 L 1327.
CASTANIER-POULPRY : 10 L 693.
Castans : 1 L 506.
CASTEL (Jean-Pierre), de Limoux : 10 L 1280.
Castelmaure : voir Embres-et-Castelmaure.
Castelnaudary : 1 L 506, 521, 552, 565, 581, 630, 756, 758, 1016, 1130, 1157, 1180, 1283 ;
3 L 81, 84, 93, 95, 117, 120, 133, 136 ; 9 L 54-62, 229 ; 10 L 1130-1136, 1186, 1207-1214,
1281, 1386.
Castelnaudary (canton) : 1 L 314, 342, 479, 497, 622, 704, 839, 870, 909, 1022, 1070, 1161,
1166, 1178, 1231 ; 3 L 79 ; 8 L 44 ; 9 L 54-56 ; 10 L 568-573.
Castelnaudary (district) : 1 L 213-217, 239, 245, 250-251, 313, 317, 322, 542, 555, 567, 568,
608-611, 687-692, 767, 777, 792, 838-840, 919-920, 929, 945, 957, 1020, 1027-1029, 1042,
1050, 1149, 1172, 1174, 1209, 1237, 1291-1295 ; 3 L 1-136 ; 9 L 51-55 ; 10 L 23-76.
Castelnaudary (maîtrise des eaux et forêts) : 1 L 790, 793.
Castelnau-d’Aude : 6 L 227 ; 10 L 1328, 1334.
Castelreng : 10 L 1256, 1260, 1275, 1276, 1283.
Castelreng (canton) : 1 L 342, 497, 705, 762, 842, 910, 1045, 1070, 1161, 1166, 1231 ; 5 L
107, 117, 141 ; 8 L 45 ; 9 L 63-65 ; 10 L 574-601.
CASTILLA (Félicité), de Limoux : 10 L 1276.
Castres (Tarn) : 1128.
CATAIX (Joseph), agent municipal de Belvis : 10 L 1270.
CATALA (François), marchand de Béziers : 10 L 1252.
CATHALA (Germain), de Pech-Luna : 10 L 1212.
CATHALA (Madeleine) : 10 L 1240.
CATHALA (Marie), d’Argeliers : 10 L 1332.
Caudebronde : 1 L 506, 630.
Caudeval : 5 L 129 ; 10 L 1243.
Caudiès (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1280, 1284.
Caudiès-de-Fenouillèdes (Pyrénées-Orientales) : 1 L 959.
Caunes-Minervois : 1 L 506, 522, 615, 630 ; 2 L 58, 110 ; 9 L 66-70.
Caunes-Minervois (canton) : 1 L 342, 479, 497, 514, 622, 706, 871, 910, 1022, 1071, 1161,
1166, 1178, 1231, 1253 ; 8 L 46-69 ; 9 L 171 ; 10 L 602.
Caunettes-sur-Lauquet : 10 L 1266.
CAUSIÉ (Guilhaume), de Castelnaudary : 10 L 1214.
CAUSSE (Guillaume, Jacques, Pascal), député à la Législative : 1 L 332.
CAUSSOU (François), de Roquefeuil : 10 L 1245.
CAUTET (Pierre), de Bellegarde : 10 L 1269.
CAUTRES (Marc Antoine), de Montfort : 10 L 1268.
CAUTRES (Pierre), de Montfort : 10 L 1268.
CAUX (Jean-Baptiste), de Fougax : 10 L 1271.
Caux-et-Sauzens : 1 L 506, 630 ; 2 L 119.
CAVAILHÉ (André), de Vendres (Hérault) : 10 L 1315.
CAVAILLÈS (Jean) : 10 L 1189.
CAVAILLÈS (Vincent), de Rouvenac : 10 L 1284.
CAVAYÉ (Benoît), de Clermont : 10 L 1275.
Cavanac : 1 L 630.
Cavanac (canton) : 1 L 342, 497, 619, 622, 707, 910, 1070, 1162, 1166, 1178, 1231, 1253 ;
8 L 70-72 ; 10 L 603, 604.
CAYLA (Pierre), de Narbonne : 10 L 1314.
CAZAL (Etienne), de Coursan : 10 L 1317.
CAZAL (Jacques), de Coursan : 10 L 1317.
CAZAL (Jean), de Coursan : 10 L 1333.
Cazalrenoux : 1 L 507 ; 3 L 81.
CAZANAVE (Bertrand), de Castelnaudary : 10 L 1214.
CAZANOVE (Anne), de Narbonne : 10 L 1320.
CAZAUX (Pierre), de Carcassonne : 10 L 1204.
CAZELES (Jean), de Quillan : 10 L 1270.
CAZES (Jean), de Saint-Hilaire : 10 L 1276, 1282.
Cazilhac : 1 L 631, 1128.
CÉBEN (Pierre), prêtre d’Argeliers : 10 L 1188.
Céleyran : voir Salles-d’Aude.
Cenne-Monestiés : 1 L 507, 631 ; 3 L 84, 95.
Cépie : 10 L 1240, 1250.
Cérame : voir Lézignan-Corbières.
CERNY (François), d’Alet : 10 L 1245.
Cette : voir Sète.
CHABAUD (Alexis), d’Aragon : 10 L 1203.
Chalabre : 1 L 522, 1184 ; 5 L 47, 126, 129, 161 ; 9 L 230-232 ; 10 L 1252, 1253, 1255,
1256, 1259, 1265, 1269, 1270, 1273, 1278, 1284, 1387.
Chalabre (canton) : 1 L 342, 479, 498, 551, 622, 707, 759, 842, 872, 910, 1022, 1045, 1071,
1162, 1166, 1231 ; 5 L 36, 107, 117, 140 ; 9 L 71-74 ; 10 L 605-638, 1252.
CHALANDON (Antoine), de Narbonne : 10 L 1327.
CHAMAN (Antoine), de Saint-Nazaire : 10 L 1328.
CHAMBERT, de Fanjeaux : 10 L 1251.
CHAPARD (Bernard), de Pomas : 10 L 1247.
CHAPTAL (Jacques), de l’Hérault : 10 L 1316.
CHAPUAL (Alexis), de Luc : 10 L 1334, 1335.
CHAPUAL (Etienne), de Luc : 10 L 1334.
CHAPUAL (Marie), de Luc : 10 L 1334.
CHAPUEL (Marianne), de Luc : 10 L 1330.
CHARLES, comte d’Artois (devenu Charles X) : 1 L 135.
CHARLES (Marianne), d’Ouveillan : 10 L 1308.
CHATEAUNEUF-RANDON, représentant du peuple en mission près l’armée des PyrénéesOrientales : 1 L 831.
CHAUDRON-ROUSSEAU (Guillaume), représentant du peuple en mission : 1 L 289, 831,
834.
CHAUFIEU SOUQUET (Pierre), de Sainte-Colombe-de-Roquefort : 10 L 1264.
CHAUMOND (Marianne), de Quillan : 10 L 1278.
CHAVARDÈS (Jeanne), de Pérignan : 10 L 1334.
CHÉNIER (Marie Joseph Blaise), représentant du peuple en mission : 1 L 289.
CHIMBAL (Pierre), de Narbonne : 10 L 1333.
Cité de Carcassonne : 1 L 1220 ; 10 L 1203, 1206.
Citou : 1 L 507, 631.
CLANET (Jean), de Malras : 10 L 1239.
CLAUSEL (Marguerite), de Narbonne : 10 L 1324.
CLAUZEL, représentant du peuple en mission : 1 L 290, 831 ; 2 L 39 ; 6 L 95.
CLAVEL (Jean-Baptiste), de Chalabre : 10 L 1387.
CLAVEL (Marie), de Narbonne : 10 L1317.
CLAVEL, veuve, de Narbonne : 10 L 1317.
CLERC (Jean), de Mérial : 10 L 1239.
CLERGUE (Jean-Pierre), garde forestier à Puivert et Rivel : 10 L 1201, 1202.
Clermont-sur-Lauquet : 1 L 615 ; 5 L 126 ; 10 L 1252, 1272, 1275.
COFFIN (François), brigadier de gendarmerie de Quillan : 10 L 1242, 1249.
Collioure (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1098.
COLOMIÈS (Antoine), de Fonters-du-Razès : 10 L 1213.
COLOMIÈS (Henry), de Limoux : 10 L 1269.
COLOMIÈS (Louis), de Fonters-du-Razès : 10 L 1213.
COLONA (Guillaume), de Cuxac : 10 L 1327.
COMBES (Jean-Pierre), de Conilhac : 10 L 1319.
COMBES (Pétronille), de Ladern : 10 L 1272.
COMBET (Jean-Paul), de Narbonne : 10 L 1335.
Comigne : 1 L 507.
COMMELERAN (Joseph), de Chalabre : 10 L 1265.
COMPTA (Joseph), représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 831 ; 10 L 1187.
CONDÉ (prince de) : 1 L 135.
Conilhac-Corbières : 1 L 507, 522 ; 6 L 144, 227 ; 10 L 1319, 1335.
Conilhac-de-la-Montagne : 1 L 522.
Conques-sur-Orbiel : 1 L 507, 522, 622 ; 2 L 58 ; 9 L 79-82 ; 10 L 1203.
Conques-sur-Orbiel (canton) : 1 L 342, 479, 498, 708, 910, 1022, 1071, 1162, 1166, 1178,
1232, 1253 ; 8 L 73-76 ; 9 L 75-78 ; 10 L 639-643.
CONQUET (Antoine), de La Serpent : 10 L 1248.
CONQUET (Marc), de La Serpent : 10 L 1248.
CONSTANS (Antoine), de Missègre : 10 L 1276.
CONSTANS (Guillaume), de Missègre : 10 L 1276.
CONSTANS (Jean-Paul), de Pomas : 10 L 1261.
CORBIÈRE (Arnaud), de Carcassonne : 10 L 1205.
Corbières : 1 L 507, 1064 ; 6 L 226.
CORDES (Paul), déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
CORDES (Pierre), gendarme de Limoux : 10 L 1260.
CORTE (Pierre), adjoint municipal de Pieusse : 10 L 1282.
COSTESÈQUE (Michel), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1252.
Côte-d’or : 10 L 1328.
COUDERC (François), de Narbonne : 10 L 1324.
Coudons : 1 L 795.
Couffoulens : 1 L 507.
Couiza : 10 L 1187, 1246, 1248, 1254, 1257, 1266, 1268, 1269, 1278, 1280, 1284, 1285,
1387.
Couiza (canton) : 1 L 498 ; 10 L 1257.
Counozouls : 10 L 1276.
Cournanel : 1 L 507 ; 10 L 1246, 1252, 1259, 1264, 1269, 1275, 1277, 1281.
COURNIL (Pierre), de Carcassonne : 10 L 1204.
COURRENT (Guillaume), ministre du culte catholique de Fougax : 10 L 1278.
COURRENT (Paul), de Fougax : 10 L 1276.
Coursan : 1 L 507 ; 6 L 130, 144, 227 ; 8 L 89 ; 9 L 83 ; 10 L 1308, 1309, 1313, 1314, 1316,
1317, 1320, 1321, 1329, 1332-1334, 1336, 1337.
Coursan (canton) : 1 L 314, 343, 479, 498, 622, 709, 846, 872, 911, 1071, 1162, 1166, 1232 ;
6 L 114, 126 ; 8 L 77-102 ; 10 L 644-673, 1333.
COURTADE (François), de Quillan : 10 L 1245.
COURTADE (Jean Antoine), de Serres : 10 L 1266.
COURTESSOLLE (Elisabeth), de Narbonne : 10 L 1333.
COURTESSOLLE (Guillaume), de Narbonne : 10 L 1333.
COURTESSOLLE (Jean-Paul), de Narbonne : 10 L 1333.
COURTI (Paul), de Saint-Hilaire : 10 L 1274.
COURTIEL (Jean) : 10 L 1212.
COURVESY (Pierre), de Narbonne : 10 L 1329.
COUSSIÈRES (Germain), de Narbonne : 10 L 1318.
COUSSY (Jacques), de Mirepeisset : 10 L 1312.
Coustaussa : 10 L 1278, 1281.
COUSTEAU (Marguerite), de Coursan : 10 L 1333.
Coustouge : 4 L 104, 127, 143 ; 8 L 118 ; 10 L 1309, 1337.
COUZY (Arnaud), de Castelnaudary : 10 L 1214.
CRAMBES (Jean), de Galié : 10 L 1247.
Crausse (bois) : voir Saint-Hilaire.
CREBASSE (Pierre), concierge de la maison d’arrêt de Fanjeaux : 10 L 1212.
CRÉPIN, de Saint-Ferriol : 10 L 1244.
CROS (Antoine), d’Arques : 10 L 1267.
CROS (Antoine), de Pech-Luna : 10 L 1212.
CROS (Baptiste), de Couiza : 10 L 1269.
CROS (Bernard), de Couiza : 10 L 1268.
CROS (Bernard), de Limoux : 10 L 1274.
CROS (Pierre), de Couiza : 10 L 1268.
CROUZAT (Etienne), de Narbonne : 10 L 1320.
CROUZAT (Joseph), de Roubia : 10 L 1320.
CROUZET (Jean-Pierre), du Mas-Cabardès : 10 L 1204.
Cruscades : 1 L 507 ; 6 L 227.
Cubières-sur-Cinoble : 10 L 1252.
Cucugnan : 1 L 631.
CUGUILLÈRE (Guillaume), de Saint-Hilaire : 10 L 1274.
CUGUILLÈRE (Pierre), d’Antugnac : 10 L 1264.
CUGULLÈRE (Bertrand), de Caudiès : 10 L 1284.
CUGULLÈRE (Jacques), de Saint-Couat : 10 L 1278.
CUGULLÈRE (Pierre), d’Alet : 10 L 1281.
CUGULLERE (Pierre), de Limoux : 10 L 1239.
Cumiès : 1 L 507 ; 3 L 95.
CUXAC (François), de Greffeil : 10 L 1272.
Cuxac-Cabardés : 1 L 507, 522, 1128, 1162 ; 2 L 110 ; 8 L 115 ; 9 L 84.
Cuxac-Cabardès (canton) : 1 L 314, 343, 479, 498, 619, 622, 709, 911, 1071, 1166, 1178,
1232, 1253 ; 8 L 103-115 ; 9 L 136, 137 ; 10 L 674-693.
Cuxac-d’Aude : 1 L 507, 615 ; 6 L 130, 227 ; 10 L 1311, 1318, 1321, 1322, 1327, 1329, 1334.
D
DAGUIN (Auguste), de Toulouse : 10 L 1192.
DALEY (Jacques), de Saint-Marcel : 10 L 1337.
DALORT (François), de Couiza : 10 L 1246.
DANGEREUX (Jean), commandant de la garde nationale du Peyrat (Ariège) : 10 L 1184.
DANTOINE (Jean), d’Alaigne : 10 L 1280.
DAOUSTÈNE (Mathieu), de Quillan : 10 L 1258.
DARDENNE, garde général de la maîtrise des eaux et forêts de Quillan : 10 L 1272.
DARTIGOEYTE, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 832.
DAUDÉ (Antoine), de Cuxac : 10 L 1327.
DAUDÉ (Catherine), de Cuxac : 10 L 1321.
DAUGA (Jean), de Pérignan : 10 L 1315.
DAUTIL (Jean-Baptiste), de Limoux : 10 L 1263.
DAUXION (Jacques), d’Alet : 10 L 1187.
DAVID (Antoine), de Limoux : 10 L 1244.
DEBAS (Jean-François), de Narbonne : 10 L 1334.
DÉBAS (Louis), marchand de Narbonne : 10 L 1314.
DEBAS (Vincent), de Narbonne : 10 L 1335.
DEBES (Michel), de Saint-Benoît : 10 L 1282.
DECOURT (Gilles), d’Ouveillan : 10 L 1336.
DEFUIS (Jean-Paul), de Mazères (Ariège) : 10 L 1310.
DEGAUD (Joseph), de Castelnau-d’Aude : 10 L 1334.
DEGUE (Marie Magdeleine), de Limoux : 10 L 1252.
DELAGE (François), de Salles : 10 L 1311.
DELAYDERIÈRE (Hélène), de Lézignan : 10 L 1319.
DELBREL, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 832,
834.
DELLAC (Jacques), de Limoux : 10 L 1256.
DELLONG (Jean), de Bages : 10 L 1310.
DELMAS (Jean), de Carcassonne : 10 L 1280.
DELMAS (Pierre), de Brenac : 10 L 1271.
DELORD, dragon de la cavalerie du dépôt de Carcassonne : 10 L 1350.
DELORD (Louis), charretier volontaire dans l’armée des Pyrénées-Orientales : 10 L 1350.
DELORT, matelot de Sigean : 10 L 1315.
DELORT (Jean), de Salles : 10 L 1314.
DELOS (Pierre), de Coursan : 10 L 1317.
DELOUPI (Louis), de Bouisse : 10 L 1251.
DELPECH (Catherine), de Limoux : 10 L 1259.
DELPECH (Jean), de Cournanel : 10 L 1264.
DELPECH (Magloire), de Fougax : 10 L 1272.
DELPECH (Marie), de Fougax : 10 L 1271.
DELPEY (Ambroise), de Roquefeuil : 10 L 1253.
DELPEY (Louis), de Roquefeuil : 10 L 1255.
DENAT (Marianne), de Limoux : 10 L 1259.
DENIS (Jeanne-Marie), de Pieusse : 10 L 1267.
DENJEAN (Jean-Baptiste), de Couiza : 10 L 1268.
DENJEAN (Raymond), de Peyrolles : 10 L 1274.
DENUS (Pierre), de Narbonne : 10 L 1324.
DEPERRAND (Roch Nicolas), de Caudiès (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1280.
DERAMOND, de Couiza : 10 L 1264.
DESTREM (Hugues), député à la Législative et au Conseil des Cinq-Cents : 1 L 332.
DESTRUMP (Louis), de Fanjeaux : 10 L 1251.
DEVÈZE (Antoine), d’Armissan : 10 L 1314.
DEZARNAUD (François), de Villebazy : 10 L 1270.
DÉZARNAUD (Guillaume), de Lézignan : 10 L 1311.
DHERS (Sébastien), de Chalabre : 10 L 1273.
DILLON (Richard), archevêque de Narbonne : 1 L 740.
DOMERGUE (Marc), de Narbonne : 10 L 1312.
Donazac : 10 L 1247, 1279.
DONI, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
DONNADIEU (Just), de Saint-Nazaire : 10 L 1309.
Donnove (Tuchan) : 4 L 101.
DOREIL, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
DOUARCHE (Noël), de Coursan : 10 L 1317.
DOUGADA (Joseph), de Lézignan : 10 L 1321.
DOUMERGUE (Marc), de Narbonne : 10 L 1319.
DOUTRE, marchand de Limoux : 10 L 1260.
DOUTRE (Adrien), de Cassaignes : 10 L 1281.
DOUTRE (Antoine), de Cassaignes : 10 L 1257, 1270, 1281.
DOUTRE (Jean), de Rennes-les-Bains : 10 L 1279.
DOUTRE (Jean-Louis), de Cassaignes : 10 L 1257.
DOUTRE (Joseph), de Cassaignes : 10 L 1257, 1270.
DOUTRE (Louis), de Cassaignes : 10 L 1270.
DOUTRE (Marie), de Caunette-sur-Lauquet : 10 L 1266.
DOUTRE (Pierre), de Cassaignes : 10 L 1270.
DOUTRE (Pierre), de Caunette-sur-Lauquet : 10 L 1266.
Douzens : 1 L 507.
Drôme : 10 L 1277.
DUBRETON, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
DUCHEMIN, inspecteur des étapes : 10 L 1308.
DUCRUIX (François), de Vénissieux (Rhône) : 10 L 1184.
DUCUP, de Bize-Minervois : 8 L 190.
DUFEY (Mathieu), de Lauraguel : 10 L 1284.
DUFFAUD (Antoine), de Coustouge : 10 L 1309.
DUFILS (Jean Raymond), de Montmaur : 10 L 1213.
Duilhac-sous-Peyrepertuse : 1 L 507.
DUPIN (Dominique), d’Alet : 10 L 1242.
DUPONT (Barthélémy), de Narbonne : 10 L 1316.
DUPRÉ (Joseph), député : 1 L 332.
DURAND, orfèvre de Limoux : 10 L 1260.
DURAND (Jean), de Carcassonne : 10 L 1206.
DURAND (Jean), d’Ouveillan : 10 L 1336.
Durban-Corbières : 1 L 507, 615 ; 4 L 127, 143 ; 6 L 100, 130 ; 10 L 1311.
Durban-Corbières (canton) : 1 L 344, 479, 498, 623, 710, 911, 1071, 1162, 1166 ; 4 L 109,
132, 142 ; 8 L 116-131 ; 9 L 85 ; 10 L 694, 1311.
DURBAN (Louis), de Coursan : 10 L 1317.
DUREAU, déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
E
Elne (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1187, 1243.
Embres-et-Castelmaure : 1 L 507 ; 4 L 127, 141, 143 ; 8 L 123.
ENGHIEN (duc d’) : 1 L 135.
ERDERIEU (Joseph), déserteur espagnol : 10 L 1239.
ESCALAIS (Jeanne), de Cuxac : 10 L 1322.
Escales : 1 L 507 ; 6 L 227 ; 10 L 1308, 1328.
ESCANDE (Etienne), de Pieusse : 10 L 1241.
ESCARAGUEL, de Limoux : 10 L 1277.
ESCARÉ, de Coursan : 10 L 1314.
ESCARRÉ, berger de Coursan : 10 L 1320.
ESCARRÉ, berger du domaine de Montplaisir à Narbonne : 10 L 1332.
ESCARRÉ (Jacques), de Montredon : 10 L 1321.
ESCARRÉ (Jean), de Montredon : 10 L 1321.
ESCARRÉ (Laurent), de Coursan : 10 L 1316.
Escouloubre. - Forêt de Gesse : 1 L 795.
ESCOUROU (Jean), de Fontcouverte : 10 L 1320.
ESCOUROU (Jean-Pierre), de Fontcouverte : 10 L 1320.
ESCOURROU (Hugues), de Pomas : 10 L 1264, 1266, 1271.
ESCUDIER (Jean), d’Azille : 10 L 1188.
ESCURE (Baptiste), du Bousquet : 10 L 1271.
Espagne : 1 L 1218 ; 10 L 1310.
ESPARRE (Hilaire), de Niort : 10 L 1245.
Espéraza : 1 L 522, 615 ; 9 L 91-92 ; 10 L 1242, 1247, 1251, 1252, 1257, 1260, 1266, 1269,
1270, 1278, 1282, 1284.
Espéraza (canton) : 1 L 344, 479, 498, 623, 711, 780, 783, 784, 873, 911, 1022, 1071, 1162,
1166, 1178, 1232 ; 8 L 132 ; 9 L 86-90 ; 10 L 338, 695-714, 1222.
ESPERRE (Jean), de Brenac : 10 L 1251.
Espezel : 1 L 522 ; 10 L 1260, 1263, 1264.
Espezel (canton) : 1 L 344, 479, 499, 623, 744, 780, 784, 874, 912, 1022, 1071, 1162, 1166 ;
8 L 133 ; 10 L 132, 338, 715-725.
ESPIANT (Pierre), de Ventenac : 10 L 1324.
ESPINASSE (Antoine), de Castelnaudary : 10 L 1214.
ESPITALIER (Joseph), de Lézignan : 10 L 1319.
ESTANAVE (Jean), de Villefloure : 10 L 1272.
ESTÈBE (Jean), de Saurat (Ariège) : 10 L 1283.
ESTÈBE (Pierre), de Villefloure : 10 L 1254.
ESTÈVE (Madeleine), de Pieusse : 10 L 1257.
ESTÈVE (Marguerite), de Pieusse : 10 L 1257.
ETIENNE (Pierre), de Laval : 10 L 1251.
EVEILLA (Jean), de Castelreng, portier de l’hospice civil de Limoux : 10 L 1256.
EXPERT, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 832,
834.
F
Fa : 10 L 1242, 1254, 1255, 1257, 1260, 1262, 1271, 1274. - Ramounichoux : 10 L 1255.
FABIÉ (Bernard), de Roquecourbe : 10 L 1321.
FABIÉ (Jean), de Roquecourbe : 10 L 1321.
FABRE, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 832,
833 .
FABRE (Anne), de Canet : 10 L 1320.
FABRE (Cerny), de Coustaussa : 10 L 1278.
FABRE (François), d’Escales : 10 L 1328.
FABRE (Gabriel), député à la Législative : 1 L 332.
FABRE (Jacques), de Brenac : 10 L 1252.
FABRE (Jean), de Cuxac : 10 L 1334.
FABRE (Jean), de Gasparets (Boutenac) : 10 L 1308.
FABRE (Jean-Pierre), dit Fabre de l’Aude, député au Conseil des Cinq-Cents : 1 L 675.
FABRE (Joseph), de Saint-Nazaire : 10 L 1324.
FABRE (Louis), de Narbonne : 10 L 1326.
FABRÉ (Madeleine), de Narbonne : 10 L 1331.
FABRE (Pierre), de Narbonne : 10 L 1327.
FABRE (Pierre), de Saint-Nazaire : 10 L 1337.
FABRE (Pierre), de Saint-Nazaire : 10 L 1331.
FABRE (Thomas), d’Alet : 10 L 1267.
FABRE DE L’AUDE : voir FABRE (Jean-Pierre).
FABRÈGUES (Marguerite), d’Ouveillan : 10 L 1322.
Fabrezan : 1 L 1131 ; 6 L 130 ; 10 L 79, 1310, 1312, 1314, 1321, 1331, 1335, 1336.
Fabrezan (canton) : 1 L 344, 480, 499, 623, 711, 912, 1071, 1162, 1166 ; 4 L 133 ; 8 L 134138 ; 9 L 93-94 ; 10 L 726-741.
Fajac-la-Relenque : 1 L 507 ; 3 L 84, 95.
FALANDRY (François), menuisier de Lavalette : 10 L 1185.
Fanges, forêt des : voir Puilaurens, Saint-Louis-et-Parahou.
Fanjeaux : 1 L 523, 631, 791, 1131, 1279 ; 3 L 81, 112, 120 ; 8 L 141 ; 9 L 99 ; 10 L 1212,
1213, 1251, 1280. - Bois de Fouloubane : 1 L 791. - Prouille : 1 L 1175, 1279 ; 3 L 132.
Fanjeaux (canton) : 1 L 344, 480, 499, 623, 711, 839, 912, 1022, 1162, 1166, 1232 ; 3 L 79 ;
8 L 139-142 ; 9 L 95-98 ; 10 L 742-753, 1104.
FARCONET, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
FARGUES (Charles), de Puivert : 10 L 1271.
FARGUES (François), de Puivert : 10 L 1271.
FARGUES (Jean), de Puivert : 10 L 1271.
FAU (Barthélémy), de Limoux : 10 L 1269.
FAURE (Antoine), de La Digne-Basse : 10 L 1284.
FAURÉ (Augustin), de Fa : 10 L 1262.
FAURE (François), de Limoux : 10 L 1277.
FAURÉ (Jacques), de Fa : 10 L 1260.
FAURE (Jean), de Quillan : 10 L 1270.
FAURÉ (Jean), de Ramounichoux (Fa) : 10 L 1255.
FAURE (Joseph), de Fa : 10 L 1271.
FAURE (Marie), de Pech-Luna : 10 L 1212.
FAURE (Paul), de Quillan : 10 L 1266.
FAURY (Etienne), de Conques : 10 L 1203.
FAUX (Paul), de Pech-Luna : 10 L 1212
FAUZAN (Louise), de Narbonne : 10 L 1328.
FEISSEYRE (Pierre), d’Issel : 10 L 1214.
Félines-Termenès (canton) : 1 L 314, 344, 480, 499, 623, 713, 714, 874, 912, 1071, 1162,
1167, 1178 ; 4 L 133 ; 8 L 143 ; 10 L 754-756.
Fendeille : 1 L 507, 631.
Fendeille (canton) : 1 L 344, 480, 499, 623, 712, 839, 913, 1022, 1071, 1162, 1167 ; 3 L 79 ;
8 L 144 ; 9 L 100 ; 10 L 757-759.
Fenouillet (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Fenouillet-du-Razès : 1 L 615.
Ferrals-les-Corbières : 1 L 507 ; 4 L 104, 128, 143 ; 6 L 130 ; 10 L 1320, 1321.
Ferrals : voir Verdun-en-Lauragais.
Ferran : 10 L 1251.
FERRAND (Jean), de Saint-André-de-Roquelongue : 10 L 1313.
FERRAND (Jean-Pierre), de Saint-Nazaire : 10 L 1338.
FERRET (François), de Luc : 10 L 1317.
FERRIÉ (André), de Villasavary : 10 L 1241.
FERRIER (Jean-Pierre), de Bourigeole : 10 L 1279.
FERRIER (Mathieu), de Sigean : 10 L 1326.
Festes-et-Saint-André : 10 L 1266, 1284.
Feuilla : 1 L 507, 523 ; 6 L 130, 144, 227 ; 8 L 490.
FEUILLE (Barthélémy), de Ladern : 10 L 1272.
FEUILLE (Claire), de Névian : 10 L 1314.
FIGEAC (François), de Narbonne : 10 L 1324.
FIGEAC (Jean), de Narbonne : 10 L 1327.
FIGEAC (Joseph), de Coursan : 10 L 1317.
FIRME (Pierre), de Gênes (Italie) : 10 L 1315.
FITAL (Martin), de Narbonne : 10 L 1328.
FITAL (Pierre-Martin), de Narbonne : 10 L 1325.
Fitou : 1 L 507, 615, 775 ; 6 L 130, 227 ; 8 L 490 ; 9 L 101 ; 10 L 1316, 1322.
FLANDIN, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
FLANDRIN (Marianne), de Saint-Marcel : 10 L 1319.
Fleury : 1 L 298, 507 ; 6 L 131, 227 ; 8 L 90 ; 9 L 102 ; 10 L 645, 1315, 1323, 1334, 1338.
FONS (Pierre), de Niort : 10 L 1251.
Fontcouverte : 1 L 507 ; 6 L 227 ; 10 L 1320, 1321.
FONTÈS (Jean), de Narbonne : 10 L 1335.
Fontfroide : voir Narbonne.
Fontjoncouse : 4 L 128, 143 ; 8 L 118.
Fonters-du-Razès : 10 L 1213.
Fontiers-Cabardès : 1 L 507.
FONTVIEILLE (Jean), de Pech-Luna : 10 L 1212.
FONVIEILLE (Joseph), de Malviès : 10 L 1244.
FONZEMBAS (Marguerite), de Limoux : 10 L 1252.
FORESTIER (François-Louis), de Narbonne : 10 L 1329.
FORT (Baptiste), de Montazels : 10 L 1263.
FORT (Pierre), de Verzeille : 10 L 1271.
Fosse (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Fougax-et-Barrineuf (Ariège) : 7 L 90 ; 10 L 1257, 1270-1272, 1276, 1278, 1281.
Fouloubane, bois de : voir Fanjeaux.
FOULQUIER (Geneviève), de Bourigeole : 10 L 1279.
FOURCADE (Jacques), de Coursan : 10 L 1317.
FOURCADE (Joseph), de Saint-Génis (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1283.
FOURÈS (Guillaume), de Coursan : 10 L 1337.
FOURIÉ (André), de Bélesta : 10 L 1254.
FOURIÉ (François), de Limoux : 10 L 1273.
FOURIÉ (Jean-Baptiste), agent municipal de Bélesta : 10 L 1260.
FOURN (Martin), de Limoux : 10 L 1258.
Fournes-Cabardès : 1 L 507, 631.
FOURNÈS (Germaine), de Malviès : 10 L 1245.
FOURNIER (Jacques), de Limoux : 10 L 1256.
FOURNIER (Jean-Pierre), de Fabrezan : 10 L 1321.
FOURNIER (Marguerite), d’Ouveillan : 10 L 1308.
FOURNIER (Mathieu), de Marcorignan : 10 L 1333.
Fourtou : 10 L 1244, 1260, 1263.
FRAICHÉ (Guillaume), de La Serpent : 10 L 1241.
FRAISSE (Jacques), de Thézan : 10 L 1334.
Fraissé-des-Corbières : 1 L 615 ; 4 L 101, 128, 141, 143 ; 6 L 131 ; 8 L 123, 124.
FRANCE (Pierre), de Saint-Ferriol : 10 L 1244.
Fresquel (cours d’eau) : 2 L 99.
Freychenet (Ariège) : 10 L 1245.
FREZOLS (Jacques), directeur de l’hôpital militaire de Limoux : 10 L 1241.
G
GABALDA (Etienne), d’Espéraza : 10 L 1266.
GABINAUD (François), de Campagne : 10 L 1248.
GAGETAN (Eustache), de Narbonne : 10 L 1329.
GAILHARD (Isabeau), de Saint-Martin-le-Vieil : 10 L 1205.
GAIRAUD (Jean), de Cuxac : 10 L 1318.
GAIRAUD (Marie), de Bize : 10 L 1186.
GAIRAUD (Rose), de Cuxac : 10 L 1318.
Gaja-la-Selve : 1 L 507, 523 ; 3 L 84 ; 10 L 1212.
Gaja-la-Selve (canton) : 1 L 314, 344, 480, 499, 623, 715, 839, 913, 1022, 1071, 1163, 1167,
1232 ; 3 L 79 ; 8 L 145 ; 9 L 103-104 ; 10 L 760-762.
GALAUP (Rose), de Saint-André-de-Roquelongue : 10 L 1315.
GALÉZAY, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 815.
GALI (Marie-Anne), de Narbonne : 10 L 1309.
Galié : voir Rouvenac.
Galinagues : 10 L 1276.
GALY (Noël), de Conilhac : 10 L 1335.
GAMELIN (Jacques) : 1 L 1185.
Gard : 10 L 1189.
Gardie : 10 L 1243, 1266, 1274.
GARRIGUE (Jean), de Pomas : 10 L 1266.
GARRIGUES (Hilaire), de Saint-Nazaire : 10 L 1323.
GARROUSTE (Raymond), de Marcorignan : 10 L 1329.
GARY (Antoine), de Saint-Amans (Tarn) : 10 L 1204.
GASC (Jacques), d’Espéraza : 10 L 1260.
Gasparets : voir Boutenac.
GASTON, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 833.
GAU (Félix), de Narbonne : 10 L 1328.
GAU (Jacques), de Narbonne : 10 L 1326.
GAU (Jean), de Limoux : 10 L 1271.
GAUBIL (Jacques), de Limoux : 10 L 1244.
GAUFFRE (Pierre), de Montpellier : 10 L 1200.
GAUZENS (Jean), de Coustouge : 10 L 1337.
GAUZY (Guillaume Louis), de Castelnaudary, prêtre réfractaire : 10 L 1186.
GAX (François), d’Argens : 10 L 1315.
GAX (Jean), d’Argens : 10 L 1315.
GAXIEU (Antoine), de Limoux : 10 L 1243.
GAYRAUD (François), de Villelongue : 10 L 1281.
GAYRAUD (Marie), de Bize : 10 L 1330.
GAYSSARD (Rose), de Narbonne : 10 L 1328.
GAZEL (Michel), de Narbonne : 10 L 1308.
GAZEL (Nazaire), de Saint-Nazaire : 10 L 1318, 1322.
GAZEU (Jeanne), de Bugarach : 10 L 1283.
GEIMA (Joseph), de Coursan : 10 L 1317.
GÉLIS (André), concierge du château de la Cité : 10 L 1203.
GÉLIS (Elisabeth), de Narbonne : 10 L 1327.
GÉLIS (Marguerite), de Canet : 10 L 1308.
GELLIS (Jean-Baptiste), de Saint-Polycarpe : 10 L 1247.
GELLIS (Jean Michel), de Pauligne : 10 L 1278.
GELLIS (Paul), de Limoux : 10 L 1256.
Gênes (Italie) : 10 L 1315.
GENTIEL (Jean-Baptiste), de Brenac : 10 L 1252.
GERBAUD (Pierre), de Narbonne : 10 L 1324.
Gesse, forêt de : voir Bessède-de-Sault, Escouloubre, Le Bousquet.
GIBERT (Jean), de Luc : 10 L 1316, 1321.
GIBERT (Jean), de Narbonne : 10 L 1328.
GIBERT (Michel), d’Espéraza : 10 L 1247.
GILABERT (Gabriel), de Saint-Nazaire : 10 L 1335.
GILIBERT, de Bruxelles : 10 L 1310.
GILLES (Jean), de Ginestas : 10 L 1331.
GIMIÉ (Anne), de Gruissan : 10 L 1330.
Gincla : 1 L 298. - Forêt de Boucheville : 1 L 298.
Ginestas : 1 L 508 ; 6 L 96, 131, 164, 227 ; 8 L 169 ; 9 L 233 ; 10 L 1309, 1322, 1327, 1331. Le Somail : 6 L 208 ; 8 L 207.
Ginestas (canton) : 1 L 345, 480, 499, 619, 623, 715, 847, 875, 913, 1022, 1072, 1163, 1167,
1232 ; 6 L 22, 91, 114, 126 ; 8 L 146-216 ; 9 L 105 ; 10 L 763-770.
GINESTET (Pierre), de Narbonne : 10 L 1325.
GINIÈS, matelot de Sigean : 10 L 1315.
Ginoles : 10 L 1251.
GIRET (Jean-Baptiste), de La Digne-d’en-Bas : 10 L 1184.
GLEIZES (Amans), d’Ouveillan : 10 L 1322.
GOFFRE (Baptiste), chirurgien de Lavelanet : 10 L 1319.
GOFFRE (Jean-Baptiste), chirurgien de Lavelanet : 10 L 1319.
GOIRAN (Martin), de Bordeaux : 10 L 1190.
GONDAL (Laurent), de Pomas : 10 L 1252.
GOUDON (Jean), de Pomas : 10 L 1266.
GOUGET (Marie-Rose), d’Ouveillan : 10 L 1308.
GOUPILLEAU, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 834.
Gourvieille : 1 L 508.
GOÛT (Jacques), de Narbonne : 10 L 1324.
GOÛT (Jean), de Malviès : 10 L 1280.
GOÛT (Marie-Anne), de Narbonne : 10 L 1327.
GOUTTES (Paul), de Castelnaudary : 10 L 1214.
GOUZOU (Bernard), de Chalabre : 10 L 1256.
Graissens : voir Saint-Félix-Lauragais.
Gramazie : 1 L 523, 1132 ; 5 L 161.
GRANAT (Pierre), de Rouffiac : 10 L 1269.
GRANEL (François), de Cabrespine : 10 L 1245.
GRANGER (Philippe), notaire de Chalabre : 10 L 1387.
GRANGES (Catherine), de Sonnac : 10 L 1251.
GRASSET (Andrieu), de Carcassonne-Cité : 10 L 1187.
GRASSET (Catherine), de Coursan : 10 L 1329.
GRASTILLEUR (Jean Antoine), de Brénac : 10 L 1205.
GRAUBY (Bernard), de Bélesta : 10 L 1271.
GRAVILHON (Jean), de Fitou : 10 L 1316.
Greffeil : 10 L 1271, 1272.
GRIL (Baptiste), de Lafage : 10 L 1191.
GRIL (Jean), de Lafage : 10 L 1191.
GRIL (Pierre), de Lafage : 10 L 1191.
GRIMAUD (Marie), de Pérignan : 10 L 1323.
GRISOU (François), de Saint-Laurent : 10 L 1323.
Gruissan : 1 L 508, 593 ; 6 L 100, 132 ; 8 L 91, 102 ; 9 L 106 ; 10 L 1308, 1323, 1329, 1330,
1334.
GUERY (Claude), de Saint-Marcel : 10 L 1316.
GUIDOR (François), huissier du juge de paix du canton de Salles-sur-l’Hers : 10 L 1212.
GUILHAUMAT (Jérôme), de Narbonne : 10 L 1335.
GUILHAUMET (Jean-Yves), de Montredon : 10 L 1324.
GUILHEM, de Narbonne : 10 L 1335.
GUILHEM (Christine), de Cournanel : 10 L 1259.
GUILHEM (Marie), de Narbonne : 10 L 1315.
GUILLAUTOU (Alexis), de Fourtou : 10 L 1260.
GUIPARD (Marguerite), de Narbonne : 10 L 1328.
GUIRAUD, déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
GUIRAUD (François), de Castelreng : 10 L 1260.
GUIRAUD (Jean), curé de Pignan, prêtre réfractaire : 10 L 1184.
GUIRAUD (Jean), d’Espéraza : 10 L 1257.
GUIRAUD (Louis), de Narbonne : 10 L 1335.
GUIRAUD (Louis), de Rouvenac : 10 L 1249.
GUIRAUD (Marc), de Narbonne : 10 L 1324.
GUY (Louis), de Lafage : 10 L 1191.
H
Haute-Corbière (chemin) : 1 L 1130.
Haute-Garonne : 1 L 1102 ; 10 L 1192, 1262, 1280, 1281, 1327.
HEPLES (Antoine), de Castelnaudary : 10 L 1214.
HÉRAIL (Antoine), de Coursan : 10 L 1317.
HÉRAIL (Jean), de Coursan : 10 L 1317.
HÉRAIL (Pierre), de Coursan : 10 L 1332.
HÉRAIL (Roch), de Coursan : 10 L 1317.
Hérault : 1 L 298 ; 10 L 1315, 1316, 1323, 1324, 1337.
Hers (cours d’eau) : 7 L 103.
HIDRAC (Jacques), de Coursan : 10 L 1334.
HION, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
Homps : 1 L 508, 1131.
HOMPS (Paul), de Limoux : 10 L 1256.
HOMPS (Vitalis), de Limoux : 10 L 1285.
Hounoux : 10 L 1252.
HUC (Jean-Baptiste), de Sigean : 10 L 1326.
HUC (Paul), étapier de Sigean : 10 L 1310.
HUC (Pierre), de Villelongue : 10 L 1253.
HUGUES (Jeanne), d’Espéraza : 10 L 1251.
HUGUES (Michel), d’Espéraza : 10 L 1242.
HUGUES (Paule), d’Espéraza : 10 L 1251.
I
ICHÉ (Pierre), de Narbonne : 10 L 1335.
IMBERT (Jean-Pierre), de Pieusse : 10 L 1241.
Issel : 10 L 1214.
Italie : 1 L 864 ; 10 L 1315.
IZARD (Pierre), de Festes : 10 L 1284.
J
JAFFUS (François), de Rennes-les-Bains : 10 L 1281.
JAFFUS (Jean-Baptiste), de Rennes-les-Bains : 10 L 1256.
JALADE (Jacques), de Laval : 10 L 1251.
JAMMES (Barthélémy), de Festes-et-Saint-André : 10 L 1266.
JAMMES (Jean), de Castelnaudary : 10 L 1214.
JAMMES (Jeanne), de Cournanel : 10 L 1259.
JAMMES (Joseph), de la Drôme : 10 L 1277.
JANIN (Jacques), de Narbonne : 10 L 1325.
JANSSON (Louis), de Carcassonne-Cité : 10 L 1187.
JAUBERT (Jean), de Lézignan : 10 L 1327.
JEAN, de Vilhac (Ariège) : 10 L 1281.
JEAN, orphelin de l’hôpital de Carcassonne : 10 L 1245.
JEAN (Arnaud), de Saint-Couat : 10 L 1278.
JEAN (Jacques), de Saint-Couat : 10 L 1278.
JEAN (Jean), de Caudeval : 10 L 1243.
JEAN (Pierre), de Ladern : 10 L 1272.
JÉRÔME dit Rabasteing, de Saint-Nazaire : 10 L 1312.
JOFFRE (Pierre), garde forestier à Puivert et Rivel : 10 L 1201, 1202.
JOFFRES (Damien), d’Elne : 10 L 1243.
JONQUIER (Jean-François), volontaire dans l’escadron de Marsillargues : 10 L 1350.
Jonquières : 4 L 104, 128, 143 ; 8 L 118, 414.
JORDAN (Camille) : 1 L 139.
JOSEPOU, de Limoux : 10 L 1277.
JOUCLA (Jean-Pierre), de Rieux : 10 L 1204.
Joucou : 10 L 1248.
JOULIA (Baptiste), de Luc : 10 L 1248, 1263.
JOULIA (François), de Luc : 10 L 1248, 1263.
JOULIA (Joseph), de Luc : 10 L 1263.
JOULIA (Mathieu), de Monthaut : 10 L 1265.
JOULIA (Pierre), percepteur des communes de Castelreng, La-Digne-d’Amont, Loupia et
Saint-Couat : 10 L 1283.
JOURDA (Amans), de Fa : 10 L 1254.
JOURDA (Michel), de Roquetaillade : 10 L 1256.
JOURNÉS (André), de Gruissan : 10 L 1329.
JOUVE (Julien), de Pomas : 10 L 1266.
JULIEN (Nicolas), de Narbonne : 10 L 1335.
L
LABADIE (Guillaume), de Chalabre : 10 L 1284.
LABADIE (Jean), de Sonnac : 10 L 1187.
LABADIE (Jean-Baptiste), de Limoux : 10 L 1261.
La Barthe : voir Belflou.
Labastide-d’Anjou : 3 L 81 ; 9 L 109.
Labastide-d’Anjou (canton) : 1 L 345, 480, 499, 623, 715, 840, 913, 1022, 1072, 1163, 1167,
1232 ; 3 L 32, 79 ; 8 L 217 ; 9 L 107, 108 ; 10 L 771-775.
Labastide-Esparbairenque : 1 L 508, 631.
LABAT (Jean), de Toulouse : 10 L 1206.
LABATTUT (Bernard), vicaire de Roquefeuil, prêtre réfractaire : 10 L 1185.
LABATUT (Barthélémy), de Narbonne : 10 L 1324.
LABATUT (François), de Couiza : 10 L 1268.
LABATUT (J.), d’Alet : 10 L 1187.
LABATUT (Pierre), de Couiza : 10 L 1268.
LABAUTE (Jean), de Bize : 10 L 1310.
LABAUTE (Jean-Baptiste), de Donazac : 10 L 1247.
LABAUTE (Raymond), de Montréal : 10 L 1186.
LABAUX (Jean-Baptiste), de Bélesta : 10 L 1283.
Labécède-Lauragais : 3 L 81, 95 ; 10 L 1214.
Labécède-Lauragais (canton) : 1 L 314, 345, 480, 500, 623, 716, 840, 875, 913, 1022, 1072,
1163, 1167, 1233 ; 3 L 79 ; 8 L 218 ; 9 L 110 ; 10 L 776.
LABESSEDE (Jean), de Castelreng : 10 L 1283.
LABEUR (Baptiste), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
La Bezole : 10 L 1283.
LABORDE (Barthélémy), de Pomas : 10 L 1252, 1261.
LABOUCARIÉ (Bertrand), de Luc : 10 L 1317.
LABROUSSE (Bernard), de Narbonne : 10 L 1325.
LACAMP (dit Cadet), de Carcassonne : 10 L 1188.
LACASE (Jean-Baptiste), de Narbonne : 10 L 1335.
Lacaze (Tarn) : 10 L 1325.
La Cassaigne : 1 L 506 ; 3 L 81.
Lacombe. - La Galaube : 1 L 596.
LACOMBE (Barthélémy), de Carcassonne : 10 L 1186.
LACOMBE (Marguerite), de Narbonne : 10 L 1309.
LACOSTE (Jean), de Mazères (Ariège) : 10 L 1310.
Ladern-sur-Lauquet : 1 L 523, 615 ; 5 L 126, 129 ; 10 L 1251, 1272. - Molières : 10 L 1260. Rieunette : 5 L 145.
La Digne-d’Amont : 10 L 1283.
La Digne-d’Aval : 1 L 631 ; 10 L 1184, 1275, 1277, 1284.
La Digne-d’en-Bas : voir La Digne-d’Aval.
La Digne-Basse : voir La Digne-d’Aval.
LAFABRÈGUE (Julien), garde forestier, de Montfort : 10 L 1250.
Lafage : 3 L 81 ; 10 L 1191.
La Fajolle : 1 L 795 ; 10 L 1242, 1282.
LAFFITTE : 10 L 1339.
LAFFITTE (Jacques), de Couiza : 10 L 1266.
LAFFITTE (Jean), garde champêtre de La-Digne-du-Bas : 10 L 1277.
LAFFITTE (Marie), de Couiza : 10 L 1266.
LAFFITTE (Pierre), de La Serpent : 10 L 1247.
LAFFITTE (Vincent), de La Serpent : 10 L 1247, 1284.
LAFFON (Dominique), de Quillan : 10 L 1256.
LAFFON (Jean), de Quillan : 10 L 1262.
LAFFON (Jean-Baptiste), de Clermont : 10 L 1252.
LAFFON (Jeanne), de Clermont : 10 L 1272.
LAFFON (Marianne), de Marcorignan : 10 L 1319.
LAFFON (Pierre), de Marcorignan : 10 L 1188.
LAFFON (Pierre), de Montauban (Tarn-et-Garonne) : 10 L 1186.
LAFFONT (Apollinaire), notaire de Saint-Michel-de-Lanès : 10 L 1386.
La Force : 1 L 507.
La Franqui : voir Leucate.
La Galaube : voir Lacombe.
LAGARDE (Bernard), de Bélesta : 10 L 1278.
LAGRANGE (Jean), de Narbonne : 10 L 1319.
LAGRANGE (Marguerite), de Marcorignan : 10 L 1324.
Lagrasse : 1 L 615, 756, 1129, 1131, 1177, 1183 ; 4 L 101, 126, 128, 157 ; 10 L 1376, 1377.
Lagrasse (canton) : 1 L 314, 345, 480, 500, 619, 623, 716, 876, 913, 1022, 1072, 1163, 1167,
1179 ; 4 L 132 ; 8 L 219-229 ; 10 L 777-791.
Lagrasse (district) : 1 L 218-220, 240, 252, 313, 317, 323, 489, 491, 543, 587, 590, 591, 609611, 693, 778, 841, 921, 930, 957, 1021, 1043, 1051, 1149, 1174, 1209, 1238, 1239, 12571259, 1296 ; 4 L 1-169 ; 9 L 111-120 ; 10 L 77-102, 1376, 1377, 1388.
Lairière : 1 L 631.
LAISSAC (Bernard), de Narbonne : 10 L 1335.
LAJOUX (François), de Roquefort : 10 L 1262.
La Livinière (Hérault) : 10 L 1315.
La Louvière-Lauragais : 1 L 631.
LAMBERT (Blaise), de Bélesta : 10 L 1271.
LAMOLIA (Joseph), de Marcorignan : 10 L 1310.
Lampy (Saissac) : 3 L 125.
LAMY (Jean), de Sallèles : 10 L 1320.
LANDES (François), de Luc : 10 L 1317.
LANDES (Jacques), de Luc : 10 L 1317.
LANDES (Pierre), de Luc : 10 L 1317.
LANES (Suzanne), de Sonnac : 10 L 1251.
Lanet : 1 L 631.
Languedoc : 1 L 294, 645-650, 1171 ; 3 L 2.
La Nouvelle : voir Port-la-Nouvelle.
La Palme : 1 L 508 ; 6 L 132, 227 ; 8 L 490.
LAPASSET (Barthélémy), de Carcassonne : 10 L 1284.
LAPASSET (Catherine), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1241.
LAPASSET (Sainte), de Fougax : 10 L 1257.
LAPEIRE (Louis), de Vendémies : 10 L 1269.
La Pomarède : 3 L 96 ; 10 L 1186.
Laprade : 1 L 508, 615 ; 10 L 693.
Laprade-Basse : voir Laprade.
LARADE (Etienne), d’Alet : 10 L 1187, 1243.
LARADE (Jacques), d’Alet : 10 L 1243, 1264.
LARADE (Jean-Pierre), d’Alet : 10 L 1187, 1243.
LARADE (Louis), d’Alet : 10 L 1264.
LARADE (Marc), d’Alet : 10 L 1187, 1242, 1243, 1264.
LARADE (Marcellin), d’Alet : 10 L 1242, 1243, 1253.
La Ramée : 10 L 1271.
La Redorte : 1 L 508.
LARMET (Marie), de Bize : 10 L 1186, 1317.
LAROCHE (Sébastien), de Carcassonne : 10 L 1185.
Lasbordes : 1 L 508, 762 ; 8 L 508.
La Serpent : 10 L 128, 1240, 1241, 1247, 1248, 1284.
LASSERRE (Bernard), de Fougax : 10 L 1257.
LASSERRE (Pierre), de Coursan : 10 L 1309.
Lasserre-de-Prouille : 10 L 1259, 1260.
Lastours : 1 L 508.
Latour-de-France (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274 ; 10 L 404-406.
La Trivalle : voir Carcassonne.
LATTES (Bernard), de La Pomarède : 10 L 1186.
LAUMONT (Bernard), d’Alet : 10 L 1187.
LAUQUE, fils aîné, de Mirepeisset : 10 L 1308.
LAUQUE, fils cadet, de Mirepeisset : 10 L 1308.
LAUQUE (Antoine), de Mirepeisset : 10 L 1308.
LAUQUE (Joseph), de Mirepeisset : 10 L 1308.
LAUQUINE (Jacques), d’Elne (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1187.
LAUR (Vincent), d’Argeliers : 10 L 1323.
Laurabuc : 3 L 95.
Laurac : 1 L 508 ; 3 L 81.
Laurac (canton) : 1 L 500 ; 3 L 80.
Laurac-le-Grand : voir Laurac.
Lauragais : 1 L 1102.
Lauragais (sénéchaussée) : 10 L 38
Lauraguel : 1 L 631 ; 10 L 1284.
LAURE (Joseph), de Castelnau-d’Aude : 10 L 1334.
Laure-Minervois : 1 L 516, 523, 1131 ; 9 L 121, 122.
LAURENEY (Guillaume), de Narbonne : 10 L 1324.
LAURIOL (Guillaume), de Saint-André-de-Roquelongue : 10 L 1333.
LAUTIER (Antoine), de Belleserre (Tarn) : 10 L 1184.
LAUTIER (Antoine dit Baldy), berger d’Ouveillan : 10 L 1189.
Laval (Quillan) : 1 L 301, 631 ; 10 L 1251.
LAVAL (Pierre), d’Alès (Gard) : 10 L 1189.
Lavalette : 1 L 508 ; 2 L 58 ; 10 L 1185.
Lavelanet (Ariège) : 10 L 1319.
LAVERGNE, dragon de la cavalerie du dépôt de Carcassonne : 10 L 1350.
LAVOYE (Jean-Baptiste), patron de barque sur le canal : 10 L 1186.
Le Bosc (Ariège) : 10 L 1284.
Le Bousquet : 10 L 1246, 1271. - Forêt de Gesse : 1 L 795.
LEDUC, préposé-instructeur pour l’exploitation des salpêtre, salin et charbon : 5 L 155.
LEGRAND (Jean), de Sainte-Colombe : 10 L 1257.
LEGRIS, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 834.
Le Gua (écluse) : voir Narbonne.
Le Lac : voir Sigean.
LEMBEGE (François), de Rouvenac : 10 L 1249.
LÉONARD (Joseph), de Narbonne : 10 L 1186.
LEPAIGE (Anselme), notaire de Couiza : 10 L 1387.
Le Peyrat (Ariège) : 10 L 1184.
Léran (Ariège) : 1 L 615.
Lescales : voir Puivert.
Les Cassès : 1 L 1279 ; 3 L 81.
Les Cassès (canton) : 1 L 342, 479, 497, 622, 701-703, 839, 909, 1022, 1070, 1161, 1165,
1178, 1231 ; 3 L 79 ; 8 L 43 ; 9 L 49, 50 ; 10 L 558-567.
Les Escudiès : voir Arfons.
Les Ilhes : 1 L 508.
Le Somail : voir Ginestas, Saint-Nazaire, Sallèles-d’Aude.
Lespignan (Hérault) : 1 L 298.
Lespinassière : 1 L 523, 615.
LE TOURNEUR, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 834.
Leuc : 1 L 508 ; 10 L 1204.
Leuc (canton) : 1 L 500.
Leucate : 1 L 508, 593 ; 6 L 119, 132, 199, 227 ; 8 L 490 ; 10 L 1321, 1326, 1335. La Franqui : 1 L1093.
Leucate (canton) : 1 L 500, 847 ; 6 L 115.
LÉVIS (Jean), de Coursan : 10 L 1317.
Le Vivier (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Lézignan-Corbières : 1 L 508, 523, 583, 1131 ; 6 L 132 ; 8 L 239 ; 10 L 1204, 1311, 1319,
1321, 1325, 1327. - Cérame : voir Sérame. - Montrabech : 6 L 227. - Sérame : 6 L 227.
Lézignan-Corbières (canton) : 1 L 314, 346, 480, 500, 623, 847, 913, 1072, 1163, 1167,
1233 ; 6 L 115, 126 ; 8 L 230-243 ; 9 L 123 ; 10 L 792-799.
LIBRAU (Elisabeth), de Salles : 10 L 1311.
LIGNÈRES (Pierre), de Pépieux : 10 L 1350.
LIMOUSI (Germain), de Pomas : 10 L 1266.
LIMOUSIN (Joseph), de Narbonne : 10 L 1325.
Limousis : 1 L 508, 615, 631.
LIMOUSY (Jean), de Narbonne : 10 L 1325.
Limoux : 1 L 523, 582, 615, 757, 1016, 1184, 1284 ; 5 L 43, 48, 126, 130, 157, 159, 161, 169,
172 ; 8 L 286 ; 9 L 127-129, 132-135, 234-236 ; 10 L 220-229, 1137-1159, 1215-1302, 13511357, 1378-1382, 1387, 1389, 1390. - Vendémies : 10 L 1269, 1271.
Limoux (arrondissement) : 1 L 1276.
Limoux (canton) : 1 L 346, 481, 500, 624 , 716, 843, 876, 914, 1022, 1046, 1072, 1163, 1167,
1233 ; 5 L 46, 107 ; 8 L 244-288 ; 9 L 127-131 ; 10 L 800-832, 1253.
Limoux (diocèse) : 1 L 294, 731, 1175.
Limoux (district) : 1 L 221-226, 241, 246, 253, 289, 313, 318, 324, 489, 543, 555, 567, 590,
591, 609-611, 613, 694, 754, 755, 768, 792, 842-845, 921, 930, 946, 958, 1021, 1030-1032,
1044-1045, 1051, 1065, 1149, 1174, 1210, 1260-1263, 1273, 1297-1300 ; 5 L 1-172 ; 9 L
124-129 ; 10 L 103-229, 1351-1357, 1378-1382.
LIMOUZI (Marianne), de Clermont : 10 L 1272.
LIMOUZY (Bernard), de Gardie : 10 L 1266.
LIMOUZY (Etienne), de Gardie : 10 L 1243.
LIMOUZY (Jean), de Gardie : 10 L 1266.
LIMOUZY (Jean), de Narbonne : 10 L 1319.
LIMOUZY (Jean-Baptiste), de Gardie : 10 L 1266.
LOGNON (Joseph), de L’Aveyron : 10 L 1262.
LOMBARDE (Guiraud), de Marcorignan : 10 L 1310.
LOMBARDE (Joseph), de Marcorignan : 10 L 1310.
LOMBARDE (Mathieu), de Marcorignan : 10 L 1310.
LORDAT (Jean Joseph), de Castelreng : 10 L 1275, 1276.
LOUIS, comte de Provence (devenu Louis XVIII) : 1 L 135.
LOUIS (le nommé), de Saint-Amans : 10 L 1213.
Loupia : 10 L 1283.
LOUPIA (Antoine), de Saint-Couat : 10 L 1246.
Luc-sur-Aude : 10 L 1248, 1263.
Luc-sur-Orbieu : 1 L 508, 524 ; 6 L 20, 227 ; 10 L 1313, 1316, 1317, 1321, 1330, 1334, 1335.
LUGUEL (Antoine), de Pieusse : 10 L 1282.
M
MADAULE (Jacques), de Narbonne : 10 L 1323.
MAGNOUNAT (Pierre), de Puichéric : 10 L 1321.
Magrie : 10 L 1246, 1250, 1251, 1263, 1283.
Mailhac : 1 L 508, 1131 ; 6 L 132, 144, 227 ; 8 L 187 ; 10 L 1333.
MAJOREL (Jacques), notaire de Limoux : 10 L 1277, 1387.
MAJOREL (Jean-Pierre), de Quillan : 10 L 1242.
MAJOUR (Louis), de Limoux : 10 L 1247.
MALAPERT (Jean), de Belvis : 10 L 1262.
MALARDEAU (Elisabeth), de Montredon : 10 L 1313.
Malepère : 1 L 1132.
MALET, déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
MALET (François), de Narbonne : 10 L 1335.
MALHERBES (François), de Roquefeuil : 10 L 1253.
MALLABIAU (Jacques), de Pérignan : 10 L 1334.
MALLY (Joseph), de Narbonne : 10 L 1323.
Malras : 10 L 1239, 1264, 1277.
MALRIC (François), de Roubia : 10 L 1327.
Malves : 1 L 508, 1131.
Malvesy : voir Narbonne.
Malviès : 10 L 1244, 1245, 1247, 1248, 1264, 1280.
Malviès (canton) : 501.
MANADÉ (Jacques), de Pech-Luna : 10 L 1212.
Mandirac, salin : voir Narbonne.
Maquens : voir Carcassonne.
MARAGNON (Thérèze), de Narbonne : 10 L 1310.
MARC (Etienne), concierge des prisons de la Cité : 10 L 1206.
MARC (Jean), de Narbonne : 10 L 1326.
MARCEROU (Raymond), de Fougax : 10 L 1278.
MARCHAND (Jean), de Roquetaillade : 10 L 1248.
Marcorignan : 6 L 132, 227 ; 8 L 187, 353 ; 10 L 1188, 1310, 1318, 1319, 1321, 1324, 1326,
1329, 1333.
MARCOUIRE (Joseph), de Luc : 10 L 1313.
MARCOULE (Pierre), de Narbonne : 10 L 1335.
MARIC (Pierre), de Pech-Luna : 10 L 1212.
MARIS (Pierre), de Narbonne : 10 L 1308.
Marquein : 3 L 81, 95.
MARQUIER (Jacques), de Chalabre : 10 L 1259.
MARRAGON (Jean-Baptiste), député à la Convention : 1 L 332.
Marsa : 10 L 1277.
Marsa (canton) : 1 L 346, 481, 501, 624, 717, 1023, 1072, 1168, 1233 ; 8 L 289 ; 10 L 339.
MARSAL (Barthélémy), berger de la métairie de Malvesy : 10 L 1335.
MARSAL (Pétronille), de Pieusse : 10 L 1239.
MARSAN (Gabriel), de Pomas : 10 L 1271.
Marsillargues (Hérault) : 10 L 1350.
MARSSAN (Henri), de Pech-Luna : 10 L 1212.
MARTI (Anne), de Bages : 10 L 1328.
MARTIN, salpêtrier de Caudiès-de-Fenouillèdes (Pyrénées-Orientales) : 1 L 959.
MARTIN (Jacques), notaire de Montfort : 10 L 1250.
MARTIN (Joseph), de Narbonne : 10 L 1324.
MARTIN (Joseph), de Saint-Nazaire : 10 L 1330.
MARTINOLLES (Antoine), de Carcassonne : 10 L 1192.
MARTRETE (Sylvestre), de Castelreng : 10 L 1283.
MARTY (Anne), de Thézan : 10 L 1315.
MARTY (Gabriel), de Cambieure : 10 L 1248.
MARTY (Jean-Pierre), de Routier : 10 L 1280.
MARTY (Jean-Pierre), de Tournebouix : 10 L 1253.
MARTY (Joseph), de Rouze (Ariège) : 10 L 1276.
MARTY (Pierre), de Montmaur : 10 L 1213.
Mas-Cabardès : 1 L 508, 524, 1129 ; 2 L 58, 142 ; 9 L 138, 237 ; 10 L 1204.
Mas-Cabardès (canton) : 1 L 314, 346, 481, 500, 514, 624, 717, 877, 914, 1072, 1163, 1168,
1179, 1233, 1254 ; 8 L 290-304 ; 9 L 136, 137.
Mas-Saintes-Puelles : 3 L 32, 81.
Mas-Saintes-Puelles (canton) : 1 L 501 ; 3 L 32, 80.
Massat (Ariège) : 10 L 1327.
MASSE (François), de Narbonne : 10 L 1334.
MASSENDE (Marie), de Narbonne : 10 L 1331.
MASSIP (Gabriel), de Narbonne : 10 L 1328.
MASSOT (Marie), de Narbonne : 10 L 1329.
MATEILLE (François), de Brenac : 10 L 1252.
MATEILLE (Mathieu), de Brenac : 10 L 1252.
MATHEU (Jean), déserteur espagnol : 10 L 1239.
MATHIEU (Marguerite), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
MATHIEU (Rose), de Saint-Nazaire : 10 L 1330.
MATHO (Joseph), déserteur espagnol : 10 L 1254.
Mattes : voir Portel-des-Corbières.
MAULÉON (Anne Victor de), prêtre réfractaire : 10 L 1264.
MAUREL (Jacques), de Magrie : 10 L 1246.
MAUREL (Jean-Pierre), percepteur de Magrie : 10 L 1283.
MAURY (Jacques), d’Alet : 10 L 1243.
MAURY (Philippa), de Cournanel : 10 L 1269.
Mayreville : 1 L 508.
Mazères (Ariège) : 1 L 1130 ; 10 L 1310.
MECLE (Pierre), de Vendres (Hérault) : 10 L 1324.
Méditerranée : 1 L 1091.
MELARD (Pierre), de l’Aveyron : 10 L 1189.
MELIX (Geneviève), de Limoux : 10 L 1276.
MENIER (Antoine), d’Alet : 10 L 1242.
MENIER (Ignace), d’Alet : 10 L 1187, 1242.
MENIER (Jean), d’Alet : 10 L 1242.
MENIER (Michel) d’Alet : 10 L 1242.
Mérial : 1 L 524, 795 ; 10 L 1239.
MEROU (Martin), de Limoux : 10 L 1245.
MESPLEX (Etienne), de Bordeaux (Gironde) : 10 L 1188.
MESTRE, d’Alet : 10 L 1246.
MESTRE (Françoise), de Narbonne : 10 L 1327.
MESTRE (Guillaume), de Narbonne : 10 L 1335.
MESTRE veuve Sartre, d’Alet : 10 L 1246.
METGE (Paul), de Montmaur : 10 L 1213.
Mézerville : 1 L 508 ; 3 L 32. - Boutes : 3 L 32.
MICHAU (Bernard), percepteur d’Ajac et La Bezole : 10 L 1283.
MICHEU (Baptiste), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
Midi (région) : 2 L 106.
MIEGE, de Vendres (Hérault) : 10 L 1324.
MIGLOS LABARTHE (François), d’Artigat (Ariège) : 10 L 1191.
MILHAUD, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 832.
MILHAUD (Pierre), de Belpech : 10 L 1212.
MILHÉ (Jean), de Narbonne : 10 L 1313.
MILLAU (Bertrand), de Limoux : 10 L 1277.
MILLAU (Jean), de Salles : 10 L 1350.
Minervois : 1 L 1129.
Minervois, chemin du : 1 L 1131.
MINGOT, déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
MIQUEL (Antoine), de Sigean : 10 L 1335.
MIQUEL (Jean-Baptiste), de Cassaignes : 10 L 1281.
MIQUEL (Pierre), de Névian : 10 L 1315.
MIR (Guillaume), de Pomas : 10 L 1279.
MIR (Pierre), de Chalabre : 10 L 1278.
MIRABEAU (de), colonel du régiment de Touraine : 6 L 159.
MIRABEAU (Honoré, Gabriel Riqueti, comte de) : 6 L 220.
MIRABEL (Antoine), de Fabrezan : 10 L 1314.
Miraval-Cabardès : 1 L 508, 631.
Mirepeisset : 6 L 132, 227 ; 8 L 187 ; 10 L 1308, 1310, 1312.
Mirepoix : 1 L 1129, 1131.
Mirepoix (diocèse) : 1 L 732, 733, 1175.
Mireval-Lauragais : 1 L 508 ; 3 L 95.
Missègre : 10 L 1276.
Molandier : 1 L 615, 631 ; 3 L 81 ; 9 L 139.
Molandier (canton) : 1 L 501 ; 3 L 80.
Molières : voir Ladern-sur-Lauquet.
MOLINIER (Bernard), charretier volontaire dans l’armée des Pyrénées-Orientales :
10 L 1350.
MONEDIER (Jean-Baptiste), de Saint-Hilaire : 10 L 1270.
Monestiés : voir Cenne-Monestiés.
MONIER (Jean), d’Artigues : 10 L 1264.
MONIER (Nicolas), de Chalabre : 10 L 1270.
MONIER (Pierre), de Coursan : 10 L 1321.
MONIER (Pierre), de Narbonne : 10 L 1328.
MONIER (Raymond), de Narbonne : 10 L 1335.
MONIER (Silvestre), d’Artigues : 10 L 1257, 1264.
MONJUIF (Jean), de Saubens (Haute-Garonne) : 10 L 1192.
MONNIER (Antoine), de Sougraigne : 10 L 1279.
MONNIER (Joseph), de Sougraigne : 10 L 1279.
MONTAGNAC (Catherine), de Bages : 10 L 1328.
MONTAGNAC (Claire), de Bages : 10 L 1322.
MONTAGNAC (Henry), de Bages : 10 L 1332.
Montagne noire, chemin de la : 1 L 1130.
MONTAGNÉ (Pierre), de Malviès : 10 L 1248.
MONTAGNÉ (Raphaël), de Pépieux : 10 L 1350.
Montagny (Côte-d’or) : 10 L 1328.
MONTAIGNÉ (Joseph), de Saint-Denis : 10 L 1214.
Montaillou (Ariège) : 10 L 1246.
Montalba-le-Château (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Montauban (Tarn-et-Garonne) : 10 L 1186.
Montauriol : 1 L 508 ; 3 L 32.
Montazels : 10 L 1263.
Montbel (Ariège) : 5 L 40.
Montbrun-des-Corbières : 1 L 508.
Montclar : 1 L 508, 615, 631.
Montferrand : 1 L 509 ; 3 L 81, 95.
Montfort-sur-Boulzane : 1 L 298, 524 ; 10 L 1247, 1250, 1268.
Montgaillard : 10 L 1254.
Monthaut : 10 L 1265.
Montjauré : voir Gaja-la-Selve.
Montjardin : 5 L 126.
Montjoi : 1 L 631.
Montlaur : 4 L 141.
Montlaur (canton) : 1 L 501.
Montlegun (Carcassonne) : 10 L 1190.
Mont-Libre : voir Mont-Louis.
Mont-Louis (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1129 ; 5 L 163 ; 7 L 102.
Montmaur : 3 L 81, 84, 85, 95 ; 10 L 1212, 1213.
Montolieu : 1 L 509, 524, 615, 631, 962 , 1129 ; 2 L 58, 154 ; 9 L 142-145 ; 10 L 1188.
Montolieu (canton) : 1 L 314, 346, 481, 501, 624, 717, 877, 914, 1023, 1072, 1163, 1168,
1179, 1234, 1254 ; 8 L 305-314 ; 9 L 140, 141 ; 10 L 833-839.
Montpellier (Hérault) : 1 L 635 ; 6 L 202 ; 10 L 1189, 1200.
Montpezat : voir Roquefort-des-Corbières.
Montplaisir : voir Narbonne.
Montrabech : voir Lézignan-Corbières.
Montréal : 1 L 516, 524, 583, 631, 1129, 1131, 1175 ; 2 L 58, 103, 124, 154 ; 9 L 149-155 ;
10 L 1186, 1203, 1206.
Montréal (canton) : 1 L 347, 481, 501, 514, 624, 717, 915, 1023, 1168, 1179, 1234, 1254 ; 8
L 315 ; 9 L 146-148 ; 10 L 840-855.
Montredon-des-Corbières : 1 L 509 ; 6 L 132 ; 10 L 1313, 1320, 1321, 1324, 1328. Saint-Pierre-des-Clairs : 10 L 1328.
Montseret : 6 L 144, 227.
Monze : 1 L 631.
MORALÈS (Augustin), prisonnier de guerre espagnol : 10 L 1239.
MORÉ (Robert), de Saint-Papoul : 10 L 1204.
MOUISSE (Jean), de Limoux : 10 L 1285.
MOUISSE (Jean-Pierre), de Limoux : 10 L 1252.
MOULINES (Jean), de Saint-Hilaire : 10 L 1274.
MOULINES (Marthe), de Cournanel : 10 L 1259.
MOULINS (Esprit), de Narbonne : 10 L 1325.
MOULINS (Hubert), de Sallèles : 10 L 1311.
MOULIS (Louis), de Narbonne : 10 L 1326.
MOUNGÉ (André), de Serres : 10 L 1266.
MOUNGÉ (Baptiste), de Serres : 10 L 1266.
MOUNGÉ (Benoît), de Serres : 10 L 1266.
MOUNGÉ (Jean), de Serres : 10 L 1266.
MOUNGÉ (Philippe), de Serres : 10 L 1266.
MOUNGÉ (Raimond), de Serres : 10 L 1266.
MOURÉ (Pierre), de Pauligne : 10 L 1247.
MOURRUT, matelot de Sigean : 10 L 1315.
MOURRUT (Jeanne), de Bages : 10 L 1328.
MOURRUT (Marie), de Bages : 10 L 1328.
MOURTELLAN (Joseph), de Narbonne : 10 L 1325.
Moussan : 1 L 509 ; 6 L 132 ; 10 L 1321, 1325, 1331, 1334. - Védillan : 6 L 227.
Moussoulens : 1 L 524, 615.
Mouthoumet : 1 L 615, 632 ; 4 L 128.
Mouthoumet (canton) : 1 L 915.
Moux : 1 L 632.
N
NADAL (Raymond), de Narbonne : 10 L 1333.
Narbonne : 1 L 524, 584, 607, 616-617, 740, 757, 775, 817-822, 940-943, 1016, 1127, 1128,
1176, 1270, 1277, 1285 ; 6 L 20, 22, 103, 104, 133, 140, 146, 159, 161, 162, 169-175, 177,
181, 184, 185, 187, 193, 194, 197-199, 202, 203, 219-221, 224, 225, 230, 231 ; 8 L 323, 330,
331, 334, 335, 337, 338, 340, 342, 343, 495 ; 9 L 158-160, 238-243 ; 10 L 1160, 1161, 1186,
1303-1339, 1391. - Ecluse du Gua : 8 L 339. - Fontfroide : 1 L 1176. - Malvesy : 10 L 1335. Montplaisir : 10 L 1332. - Place Sébastien : 8 L 338. - Salin de Mandirac : 1 L 594.
Narbonne (canton) : 1 L 314, 347, 481, 502, 624, 718, 848, 877, 915, 1023, 1072, 1163, 1168,
1179, 1234 ; 6 L 22, 92, 93, 115, 127 ; 8 L 316-343 ; 9 L 157 ; 10 L 856-891.
Narbonne (diocèse) : 1 L 734-736, 1175 ; 6 L 148.
Narbonne (district) : 1 L 227-231, 242, 247, 254, 319, 325, 489, 543, 555, 567, 568, 610-612,
614, 695, 846-849, 904-906, 922, 931-933, 937, 938, 958, 1021, 1033, 1048, 1051, 1095,
1148, 1149, 1172, 1182, 1210, 1240, 1241, 1242, 1243, 1264-1270, 1301 ; 6 L 1-231 ; 8 L
212 ; 9 L 156 ; 10 L 230-328, 1358-1363.
NAUDY (Jacques), de Limoux : 10 L 1264.
NAUDY (Pierre), de Limoux : 10 L 1264.
NAVARROT (Joseph), de Narbonne : 10 L 1323.
Nébias : 1 L 524, 795 ; 10 L 1254.
NÉGRAIL (Pierre), de Pomas : 10 L 1271.
Névian : 1 L 509 ; 6 L 133, 227 ; 10 L 1314, 1315, 1322, 1327, 1334, 1336.
Névian (canton) : 1 L 347, 481, 502, 625, 849, 877, 915, 1023, 1072, 1163, 1168, 1234 ;
6 L 22, 116, 127 ; 8 L 344-361 ; 9 L 161 ; 10 L 892.
NICOLAS (Pierre), de Belvèze : 10 L 1249.
NICOLEAU (François), de Quillan : 10 L 1245.
NICOLEAU (Simon), de Quillan : 10 L 1245.
Nîmes (Gard) : 10 L 1190, 1318, 1326.
Niort-de-Sault : 1 L 524 ; 10 L 1245, 1251, 1256.
Nissan (Hérault) : 10 L 1337.
NIVEDUAB (Pierre), d’Alet : 10 L 1267.
Nouvelles : voir Tuchan.
NOY (Dominique), de Chalabre : 10 L 1278.
NOYER (Marthe), de Narbonne : 10 L 1327.
O
OLIEU (Ignace), de Camurac : 10 L 1252.
OLIVE (Baptiste), de Quillan : 10 L 1262.
OLIVE (Baptiste), de Rivel : 10 L 1264.
OLIVE (Jean), de Quillan : 10 L 1262.
OLIVE (Marie Simone), de Bugarach : 10 L 1281.
OLIVE (Pierre), de Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1260.
OLIVE (Rose), de Fabrezan : 10 L 1312.
ONDEDIEU (Althanaze), de Rouffiac : 10 L 1282.
ORLÉANS (Philippe d’) : 1 L 137.
Ornaisons : 1 L 509 ; 6 L 227 ; 10 L 1319, 1320.
ORTALA (Jean), de Saint-André : 10 L 1308.
OULÈS (Guillaume), de Saint-André-de-Roquelongue : 10 L 1313.
OULÈS (Joseph), de Tourouzelle : 10 L 1325.
OUSTRIC (Jean), d’Arfons (Tarn) : 10 L 1200.
Ouveillan : 1 L 509 ; 6 L 133, 227 ; 8 L 92 ; 9 L 162 ; 10 L 1189, 1308, 1322, 1329, 1336.
P
PAGANEL, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales :
1 L 832.
PAGES (François), de Narbonne : 10 L 1325.
PAGES (François), de Rennes-le-Château : 10 L 1239.
PAGÈS (Jean), de La Serpent : 10 L 1241.
PAGES (Jean-Louis), de Couiza : 10 L 1248, 1268.
PAGES (Jean-Pierre), de Limoux : 10 L 1273.
PAGÈS (Pierre), de Narbonne : 10 L 1333.
PAILHÈS (François), de Saint-Marcel : 10 L 1318.
PAILHÈS (Guillaume), d’Ouveillan : 10 L 1336.
PAILLARÈS (Antoine), d’Antugnac : 10 L 1284.
Palairac : 4 L 128.
Palaja : 1 L 509, 1128.
PANARIS (Jean), du Tarn : 10 L 1273.
Papoul : voir Saint-Papoul.
PAPRY (Marianne), de Cuxac : 10 L 1329.
Paraza : 1 L 509 ; 6 L 133, 227 ; 8 L 188 ; 10 L 1322.
PARAZOLS (Gabriel), de Saint-Laurent : 10 L 1335.
PARAZOLS (Joseph), de Saint-Laurent : 10 L 1335.
Paris : 1 L 845, 1128 ; 5 L 1, 49, 105 ; 6 L 202 ; 10 L 1186.
PARIS (Urbain), de Fourtou : 10 L 1244.
PARRA (Gabriel), de Limoux : 10 L 1266.
PASSENAUD (Gabrielle), de Narbonne : 10 L 1310.
PASSENAUD (Pierre), de Narbonne : 10 L 1310.
PASTRE (Louis François), prêtre de Montolieu : 10 L 1188.
PASTRE (Pierre), de Névian : 10 L 1334.
PAUL (Catherine), de Névian : 10 L 1336.
PAUL (Jean), de Magrie : 10 L 1246.
PAULET (Antoine), de Sallèles : 10 L 1326.
PAULET (Jean), de Narbonne : 10 L 1326.
Pauligne : 10 L 1247, 1278.
Payra-sur-l’Hers : 1 L 509 ; 3 L 32.
Pays de Sault : 1 L 588.
Paziols : 1 L 509 ; 4 L 101 ; 8 L 504.
PEBERNARD (Jean), de Pieusse : 10 L 1275.
PEBERNARD (Philippe), de Pieusse : 10 L 1267.
PECH (Christine), de Saint-Couat : 10 L 1246.
PECH (Elisabeth), de Narbonne : 10 L 1317.
PECH (Jean), de Bellegarde : 10 L 1252.
PECH (Jeanne), d’Armissan : 10 L 1325.
PECH (Jean-Pierre), de Tourreilles : 10 L 1240.
PECH (Joseph), d’Armissan : 10 L 1320.
PECH (Louise), d’Armissan : 10 L 1325.
PECH (Pierre), de Bellegarde : 10 L 1269.
PECH (Pierre), de Ferran : 10 L 1251.
Pécharic-et-le-Py : 3 L 81.
PECHET GROC (Gabriel), de Narbonne : 10 L 1324.
Pech-Luna : 1 L 509 ; 10 L 1212.
PECHMARTY (Jean-Luc), de Limoux : 10 L 1256.
PECHOU (Blaise), de Rennes-le-Château : 10 L 1239.
PECHOU (Etienne), de Limoux : 10 L 1272.
PEILLE (Gilbert), de Sainte-Colombe : 10 L 1257.
PEIRE (Pierre), de La Livinière (Hérault) : 10 L 1315.
PELET, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 832.
Pélissanne (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1309.
PÉLISSIER (Anne), de Narbonne : 10 L 1332.
PÉLISSIER (Marguerite), de Montfort-sur-Boulzane : 10 L 1247.
Pennautier : 1 L 509, 524, 632, 1131 ; 2 L 120.
Pennautier (canton) : 1 L 347, 481, 502, 619, 625, 718, 877, 915, 1023, 1072, 1163, 1168,
1179, 1234, 1254 ; 8 L 362-370 ; 9 L 75-78 ; 10 L 893-895.
PENNAVAIRE (François), de Lézignan : 10 L 1325.
Pépieux : 1 L 509, 524 ; 10 L 1350.
PEPRATX, de Couiza : 10 L 1264.
PEPRATX (veuve), de Couiza : 10 L 1264.
PEPRAX (Jean), commissaire du pouvoir exécutif près l’administration municipale du canton
d’Alet : 10 L 1257.
PEPRAX (Pierre), de Caudiès : 10 L 1284.
PEPY (Bernard), de Moussan : 10 L 1325.
PEPY (Jean), de Moussan : 10 L 1325.
PÉRIÈS (Jacques), député à la Convention : 1 L 332.
Pérignan : voir Fleury.
PÉRONNE, notaire à Latour-de-France : 10 L 404-406.
Perpignan (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1098, 1128 ; 4 L 153 ; 6 L 159, 169, 202 ; 10 L 1282.
PERRAUT (Jacques), de Baïxas (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1315.
PERRAUT (Jean), de Baïxas (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1315.
PERROT, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
PERROUTY (Anne), de Canet : 10 L 1312.
PERROUTY (Jean), de Canet : 10 L 1312.
PESQUI (Joseph), de Narbonne : 10 L 1327.
PETIT (Charles), huissier de la justice de paix du canton de Coursan : 10 L 1333.
PETIT (Etienne), de Coursan : 10 L 1309, 1317.
PETIT (Louis), de Narbonne : 10 L 1325.
Pexiora : 1 L 509.
PEYRE (Antoine), de Galié : 10 L 1247.
PEYRE (Jean Gabriel), de Fa : 10 L 1274.
Peyrefitte-du-Razès : 5 L 130 ; 10 L 1283.
Peyrefitte-du-Razès (canton) : 1 L 347, 481, 502, 718, 844, 915, 1023, 1047, 1163, 1168,
1235 ; 5 L 107, 117, 141 ; 9 L 163-170 ; 10 L 605, 896-908.
Peyrefitte-sur-l’Hers : 1 L 509.
Peyrens : 1 L 632.
Peyriac-de-Mer : 1 L 509, 594 ; 6 L 133, 227 ; 8 L 490.
Peyriac-de-Mer (canton) : 1 L 849 ; 6 L 116.
Peyriac-Minervois : 9 L 172.
Peyriac-Minervois (canton) : 1 L 301, 347, 481, 502, 619, 625, 718, 877, 915, 1023, 1072,
1168, 1179, 1235, 1254 ; 2 L 142 ; 8 L 371-391 ; 9 L 171 ; 10 L 909-913.
PEYRIÈRE (Etienne), de Montmaur : 10 L 1213.
PEYRIÈRE (Vital), de Montmaur : 10 L 1213.
Peyrolles : 10 L 1261, 1274.
PEYRUSSE (Jacques), de Lézignan : 10 L 1319.
Pézenas (Hérault) : 1 L 635.
Pezens : 1 L 509, 524, 618, 632 ; 2 L 120. - Alzau : 2 L 119.
Pezilla-de-Conflent (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
PIALLA (Jean-Louis), de La Nouvelle : 10 L 1330.
PIBUSQUE (François), de Ventenac : 10 L 1189.
PICAREL (Jacques), capitaine de la colonne mobile de Salles-sur-l’Hers : 10 L 1212.
PIE VI, pape : 1 L 1206.
PIE (Jean), de Lescales : 10 L 1264.
Pieusse : 10 L 1239, 1241, 1257, 1267, 1275, 1282.
PIGASSOU, de Saint-Nazaire : 10 L 1335.
PIGASSOU (Baptiste), garde forestier de Saint-Amans (Tarn) : 10 L 1204.
Pignan (Hérault) : 10 L 1184.
PIGNOL (Pierre), gendarme de Narbonne : 10 L 1313.
Pilnitz (Allemagne) : 1 L 135.
PIQUET (Marguerite), d’Ornaisons : 10 L 1319.
PISTRE (Jean), de Limoux : 10 L 1272.
Plavilla : 10 L 1243.
Plaigne : 1 L 509 ; 3 L 96.
PLANEL (Catherine), de Rennes-les-Bains : 10 L 1279.
PLANET (Pierre), de Couiza : 10 L 1280.
PLANTIÉ (Jean), de Lescales : 10 L 1264.
POITEVEZ (Bernard), charretier volontaire dans l’armée des Pyrénées-Orientales : 10 L 1350.
Poitou : 1 L 538.
POMARÈDE (André), de Cuxac : 10 L 1327.
POMARÈDE (François), d’Armissan : 10 L 1335.
Pomas : 10 L 1247, 1252, 1261, 1264, 1266, 1271, 1279.
PONS (Bernard), de Brugairolles : 10 L 1243.
PONS (Françoise), de Névian : 10 L 1336.
PONS (Pierre), de Bellegarde : 10 L 1248.
PONS (Pierre-Jean), de Gruissan : 10 L 1334.
PONT (Guillaume), du Mas-Cabardès : 10 L 1204.
PONT (Louis), de Saissac, prêtre : 10 L 1188.
PONTIER (Jean-Pierre), cafetier de Limoux : 10 L 1261.
Portel-des-Corbières : 1 L 509 ; 6 L 134, 227 ; 8 L 490. - Mattes : 8 L 492.
Portel-des-Corbières (canton) : 1 L 502.
PORTET (Bernard), d’Albosc (Ariège) : 10 L 1284.
PORTET (Joseph), d’Albosc (Ariège) : 10 L 1284.
Port-la-Nouvelle : 1 L 775, 1129, 1131, 1144, 1145 ; 10 L 1330.
POTABÈS (Raymond), de Puivert : 10 L 1265.
POUDOU (Antoine), de Clermont : 10 L 1272.
POUJOL (Pierre), déserteur espagnol : 10 L 1256.
POUSSINES (Antoine), de Pépieux : 10 L 1350.
POUX (Pierre), d’Azille : 10 L 1312.
Pouzols-Minervois : 6 L 134, 227 ; 8 L 188.
PRADAL (Valentin), de Narbonne : 10 L 1322, 1335.
Pradelles-Cabardès : 1 L 509.
Prades (Ariège) : 10 L 1246.
Prades-et-Montaillou : voir Prades, voir Montaillou.
PRADES (Joseph), de Narbonne : 10 L 1338.
PRAIX (Pierre), de Chalabre : 10 L 1255.
PRATCHÉ (Antoine Claire), de Fanjeaux : 10 L 1213.
PRATX (François), de Chalabre : 10 L 1256.
Prax : voir Brenac.
PRAX (Catherine), de Villelongue : 10 L 1253.
PRAX (Joseph), de Chalabre : 10 L 1269.
PRAX (Joseph), déserteur espagnol : 10 L 1256.
PRAX (Marie), de Villelongue : 10 L 1253.
PRAX (Pierre), de Saint-Hilaire : 10 L 1271.
Preixan : 1 L 509 ; 2 L 120.
Preixan (canton) : 1 L 314, 347, 481, 503, 619, 625, 916, 1023, 1073, 1163, 1168, 1179,
1235, 1254 ; 8 L 392-399 ; 10 L 914-933.
PROBST, commissaire ordonnateur de la 10ème division militaire : 1 L 814.
PROJEAN, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 834.
Prouille : voir Fanjeaux.
PROVENCE (comte de) : voir LOUIS, comte de Provence.
Prusse : 1 L 135.
PUEL (Jean-Louis), de Narbonne : 10 L 1323.
PUEL (Joseph-Marie), de Narbonne : 10 L 1323.
PUEL (Marianne), de Carcassonne : 10 L 1252.
PUEL (Pierre), de Narbonne : 10 L 1323.
Puginier : 1 L 524.
Puichéric : 1 L 509 ; 8 L 18-20 ; 10 L 1321.
Puilaurens : 1 L 298, 524 ; 10 L 1274. - Forêt des Fanges : 1 L 798.
Puilaurens (canton) : 1 L 347, 482, 503, 625, 1023, 1073, 1164 ; 10 L 339, 934, 935.
Puivert : 1 L 509, 718, 795 ; 10 L 1201, 1202, 1256, 1263, 1265, 1271, 1283. - Lescales :
10 L 1264.
Puivert (canton) : 1 L 314, 347, 482, 503, 625, 916, 1023, 1073, 1164, 1168, 1235 ; 10 L 339,
936-960, 1260, 1261.
PUJOL (Jean), de Narbonne : 10 L 1320.
PUJOL (Martin), de Salles : 10 L 1338.
Pyrénées-Orientales : 1 L 298, 830-834, 959, 1171, 1181 ; 4 L 153 ; 5 L 147, 151, 153, 156 ;
6 L 160, 199 ; 7 L 83 ; 9 L 228 ; 10 L 1187, 1280, 1283, 1315, 1340-1350.
Q
Quillan : 1 L 301, 525, 585, 590, 591, 618, 757, 1016, 1096, 1285 ; 5 L 154 ; 7 L 91, 99, 100,
108 ; 8 L 401 ; 9 L 180-184, 244 ; 10 L 344, 410-421, 1240, 1242, 1245, 1249, 1256, 1258,
1262, 1266, 1270, 1278, 1318, 1383-1385. - Laval : 1 L 301, 631 ; 10 L 1251.
Quillan (canton) : 1 L 348, 482, 503, 625, 719, 780, 784, 878, 916, 1023, 1073, 1164, 1168 ;
8 L 400, 401 ; 10 L 339, 961-968.
Quillan (district) : 1 L 232-234, 243, 255, 313, 320, 326, 489, 511, 543, 590, 591, 609, 610,
611, 696, 742, 778, 779-785, 850, 934-935, 958, 1021, 1034, 1049, 1051, 1172, 1174, 1210,
1244, 1271, 1302-1303 ; 7 L 1-110 ; 9 L 173-179 ; 10 L 329-421, 1364, 1383-1385.
Quillan (maîtrise des eaux et forêts) : 1 L 790, 794, 795, 799-802 ; 10 L 1272.
Quintillan : 1 L 509 ; 4 L 128, 143 ; 8 L 123 ; 10 L 1314.
R
RABASTEING, de Saint-Nazaire : voir JERÔME dit Rabasteing.
RAINAUD, matelot de Sigean : 10 L 1315.
RAINAUD (Bernard), de Limoux : 10 L 1263.
Raissac-d’Aude : 1 L 509, 618 ; 6 L 134, 227 ; 10 L 1317.
RAMEL-NOGARET (Dominique, Vincent), député à la Convention : 1 L 332.
RAMON (Marie), de Montredon : 10 L 1320.
RAMON (Thomas), de Luc : 10 L 1317.
RAMOND (Françoise), de Lézignan : 10 L 1321.
RAMOUNDOU (Pierre), de Narbonne : 10 L 1323.
Ramounichoux : voir Fa.
RAS (Pierre), gendarme de Sigean : 10 L 1326.
RAVEIGNE (François), de la Haute-Garonne : 10 L 1262.
RAYNAUD (Arnaud), de Villefloure : 10 L 1272.
RAYNAUD (Augustin), d’Alet : 10 L 1284.
RAYNAUD (Bernard), de Couiza : 10 L 1269.
RAYNAUD (Jean), de Fourtou : 10 L 1263.
RAYNAUD (Jean-Pierre), de Bugarach : 10 L 1262.
Razès : 1 L 1129, 1132.
REBOUL (Joseph), de Narbonne : 10 L 1336.
RECH (Antoine), de Magrie : 10 L 1251.
RECH (Charles), de Limoux : 10 L 1259.
REDON (François), de Limoux : 10 L 1239.
RÉGIS (Jean), de Gasparets (Boutenac) : 10 L 1308.
REIGNÉ (Cyprien), d’Axat : 10 L 1239.
REIGNÉ (Paul), d’Axat : 10 L 1239.
RÉMY (Pierre), receveur des domaines nationaux : 10 L 1201, 1202.
Rennes-le-Château : 10 L 1239, 1264, 1275.
Rennes-les-Bains : 1 L 525, 618 ; 10 L 1256, 1257, 1279, 1281.
RESCANIÈRES (Baptiste), de Bouriège : 10 L 1253.
Revel (Haute-Garonne) : 1 L 1129, 1130.
REVEL (Jean-Baptiste), de Malviès : 10 L 1245.
REVEL (Pierre), d’Armissan : 10 L 1309.
REVERDY, de Limoux : 10 L 1253.
REVERDY (Claire), de Narbonne : 10 L 1325.
REVERDY (François), de Narbonne : 10 L 1325.
REVERDY (Jacques), de Narbonne : 10 L 1325.
Rhône : 10 L 1184.
Ribaute : 4 L 128.
RIBES (Catherine), de Limoux : 10 L 1276.
RIBES (Raymond), député à la Législative : 1 L 332.
RIBESAUTTES (Gabrielle), de Névian : 10 L 1314.
Ribouisse : 3 L 81.
RICARD (Louis), de Lacaze (Tarn) : 10 L 1325.
Ricaud : 1 L 509, 632 ; 3 L 96.
RICHOU (Jean), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
RICHOU (Marie-Jeanne), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1271.
Rieunette (forêt) : voir Ladern-sur-Lauquet.
RIEUSSEL (Jean-Pierre), de Narbonne : 10 L 1335.
RIEUX (Anne), de Marcorignan : 10 L 1319.
RIEUX (François), de Carcassonne-Cité : 10 L 1187.
RIEUX (Philippe), de Castelnaudary : 10 L 1214.
RIEUX (Pierre), de Pépieux : 10 L 1350.
Rieux-en-Val : 1 L 632.
Rieux-Minervois : 1 L 525, 1131 ; 2 L 58 ; 9 L 185 ; 10 L 1204.
RIFFOU (Guillaume), de Rennes-les-Bains : 10 L 1256.
RIGAUD, de Narbonne : 10 L 1335.
RIGAUD (Guillaume), de Bélesta : 10 L 1283.
RIGAUD (Jean), de Carcassonne : 10 L 1188.
RIVALS (Andrive), de Gruissan : 10 L 1334.
RIVALS (Jacques), de Limoux : 10 L 1250.
RIVALS (Paul), de Limoux : 10 L 1273.
Rivel : 1 L 795 ; 10 L 1201, 1202, 1256, 1264.
Rivel (canton) : 1 L 503, 781, 785 ; 10 L 339, 969-975.
RIVEL (François), de Villefort : 10 L 1250.
RIVIÈRE (Etienne), de Quillan : 10 L 1266.
RIVIÈRE (Jean), de Narbonne : 10 L 1330.
RIVIÈRE (Jeannet), de Bélesta : 10 L 1274.
RIVIÈRE (Jean-Pierre), d’Arques : 10 L 1275.
RIVIÈRE (Mathieu), de Nébias : 10 L 1254.
RIVIÈRE (Nicolas), de Ginoles : 10 L 1251.
RIVIÈRE (Pierre), de Gardie : 10 L 1274.
ROBERT, prêtre, officier municipal de Narbonne : 6 L 220.
ROBESPIERRE (Maximilien de) : 1 L 139.
ROCH (Nicolas), déserteur de la garde nationale : 10 L 1335.
ROCHÉ (Louis), agent municipal d’Espéraza : 10 L 1284.
RODIÈRE (Baptiste), de Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1257.
RODIÈRE (Marguerite), de Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1257.
RODIÈRE (Marie), de Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1257.
RODIÈRE (Paul), de Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1257.
RODIGUES (Jeanne), de Sigean : 10 L 1324.
Rodome : 10 L 1271.
Rodome (canton) : 1 L 314, 348, 482, 503, 625, 719, 781, 785, 916, 1073, 1164, 1168, 1235 ;
8 L 402, 403 ; 10 L 339.
ROGER (Joseph), de Ladern : 10 L 1272.
ROLAND, curé de Vendémiès, prêtre déporté : 10 L 1271.
ROLLAC (Antoine-Paul), de Narbonne : 10 L 1327.
ROLLAND (Jean), charretier volontaire dans l’armée des Pyrénées-Orientales : 10 L 1350.
ROLLAND (Jean), de Narbonne : 10 L 1335.
ROLLAND (Jean-Baptiste), de Rodome : 10 L 1271.
ROLLAND (Joseph), adjoint municipal de Belvis : 10 L 1270.
ROLLAND (Françoise), de Narbonne : 10 L 1333.
ROLLAND (Marguerite), de Narbonne : 10 L 1333.
ROMIEU (Bertrand), de Narbonne : 10 L 1326.
Roquecourbe-Minervois : 10 L 1321.
Roquefère : 1 L 632.
Roquefeuil : 1 L 525 ; 9 L 186 ; 10 L 1185, 1245, 1253, 1255.
ROQUEFORT (Antoine), de Caudiès : 10 L 1284.
ROQUEFORT (Bernard), d’Espéraza : 10 L 1247.
Roquefort-de-Sault : 1 L 509, 785 ; 10 L 1262.
Roquefort-de-Sault (canton) : 10 L 976.
Roquefort-des-Corbières : 1 L 509, 525 ; 6 L 134, 227 ; 8 L 490, 492. - Montpezat : 8 L 492.
Roquefort-des-Corbières (canton) : 1 L 314, 482, 503, 625, 719, 781, 916, 1073, 1164, 1168,
1235 ; 10 L 339.
ROQUES, de Limoux : 10 L 1285.
ROQUES (Antoine), de Malviès : 10 L 1248.
ROQUES (Guillaume), de Lézignan : 10 L 1204.
ROQUES (Jean), de Malviès : 10 L 1248.
ROQUES (Jean), de Narbonne : 10 L 1335.
ROQUES (Pierre), d’Artigues : 10 L 1250.
ROQUES (Pierre), de Puivert : 10 L 1283.
Roquetaillade : 1 L 525 ; 10 L 1247, 1248, 1256.
Roubia : 1 L 509 ; 6 L 134, 227 ; 8 L 188 ; 10 L 1320, 1327.
ROUBY (Etienne Jean), de La Serpent : 10 L 1241.
ROUBY (Pierre), de Couiza : 10 L 1248.
ROUBY (Pierre), garde national de Couiza : 10 L 1269.
ROUCH (François), de Roquetaillade : 10 L 1247.
ROUCH (Pierre), de Fabrezan : 10 L 1310.
ROUDIÈRE (Hiacinthe), de Belfort : 10 L 1248.
Rouffiac-d’Aude : 1 L 510 ; 10 L 1269, 1282.
Rouffiac-d’Aude (canton) : 1 L 503.
ROUGÉ (André), de Narbonne : 10 L 1313.
ROUGÉ (Baptiste), de Saint-Ferriol : 10 L 1244.
ROUGÉ (Etienne), de Cassaignes : 10 L 1246.
ROUGÉ (Guillaume), de Narbonne : 10 L 1313.
ROUGÉ (Jean), de La Serpent : 10 L 1248.
ROUGÉ (Jean), de Saint-Ferriol : 10 L 1244.
ROUGÉ (Jérôme), de Fanjeaux : 10 L 1280.
ROUGÉ (Victor), de Coustaussa : 10 L 1281.
ROUGER (Antoine), de Limoux : 10 L 1247.
Roullens : 1 L 510, 525.
ROUQUET (Jacques), notaire de Belpech : 10 L 1386.
ROUQUETTE (Pierre), d’Ouveillan : 10 L 1336.
ROUQUIÉ (Mathilde), de Névian : 10 L 1336.
ROUS (Jean-Baptiste), négociant de Pélissanne (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1309.
ROUS (Pierre), de Castelnaudary : 10 L 1214.
ROUSSEL (Antoine), de Fougax : 10 L 1278.
ROUSSEL (François), de Montgaillard : 10 L 1254.
ROUSSEL (François), garde forestier de Montfort : 10 L 1250.
ROUSSEL (Jean), de La Fajolle : 10 L 1282.
ROUSSET (Anne), de Ferrals : 10 L 1321.
ROUSSET (Jean-Baptiste), de Rennes-le-Château : 10 L 1264.
ROUSSET (Jean Joseph), de Bugarach : 10 L 1280.
Roussillon : 1 L 1127.
Routier : 10 L 1256, 1280.
ROUVAIROLLIS (Evremond), de Limoux : 10 L 1258.
Rouvenac : 10 L 1239, 1243, 1249, 1277, 1284. - Galié : 10 L 1247.
ROUVIÈRE (Jean), de Narbonne : 10 L 1328, 1338.
ROUX (Ambroise), de Quillan : 10 L 1256.
ROUX (Paul), d’Alet : 10 L 1245.
ROUYER, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 834.
ROUZAUD (Jean), d’Ax-les-Thermes (Ariège) : 10 L 1251.
ROUZAUD (Jean), de La Fajolle : 10 L 1242.
ROUZAUD (Jean), de Prades-et-Montaillou : 10 L 1246.
ROUZAUD (Madeleine), d’Aunat : 10 L 1266.
Rouze (Ariège) : 10 L 1276.
ROUZE (Pierre), d’Arques : 10 L 1267.
RUFFAT (Antoine), de Montfort : 10 L 1268.
S
SABATIÉ (Armand), de Narbonne : 10 L 1326.
SABATIÉ (Jean), de Narbonne : 10 L 1326.
SABATIER (Etienne), d’Espéraza : 10 L 1247.
SABATIER (Honoré), curé de Villefloure : 10 L 1246, 1283.
SABATIER (Jean), de Montpellier : 10 L 1189.
SABATIER (Louis), de Castelnaudary : 10 L 1214.
SABATIER (Paul), d’Espéraza : 10 L 1270.
SABATIER (Pierre), d’Espéraza : 10 L 1242.
SABOUREAU (Pierre), de Galié : 10 L 1247.
SAGNIÉ (Michel), de Carcassonne : 10 L 1318.
SAILLOU (Jean), militaire : 10 L 1309.
Saint-Amans : 10 L 1213.
Saint-Amans (Tarn) : 10 L 1204.
Saint-Ambroix (Gard) : 10 L 1189.
Saint-André-de-Roquelongue : 1 L 510 ; 10 L 1308, 1313, 1315, 1333.
Saint-Arnac (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Saint-Benoît : 10 L 1254, 1282.
Saint-Couat-d’Aude : 1 L 510, 632.
Saint-Couat-du-Razès : 5 L 130 ; 10 L 1246, 1253, 1278, 1283.
Saint-Denis : 1 L 510 , 596, 632, 1129 ; 10 L 1214.
Sainte-Camelle : 3 L 84.
Sainte-Colombe-de-Roquefort : voir Sainte-Colombe-sur-Guette.
Sainte-Colombe-du-Peyrat : voir Sainte-Colombe-sur-l’Hers.
Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 1 L 625 ; 5 L 40 ; 7 L 74 ; 10 L 1240, 1252, 1255, 1257, 1260,
1267, 1271, 1272.
Sainte-Colombe-sur-l’Hers (canton) : 1 L 348, 482, 503, 504, 585, 916, 1073, 1164, 1168 ;
10 L 339, 977-998, 1241.
Sainte-Colombe-sur-Guette : 10 L 1264.
Sainte-Eulalie : 1 L 510 ; 10 L 1200.
Sainte-Valière : 6 L 134, 227 ; 8 L 188.
Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne) : 3 L 32. - Graissens : 3 L 32.
Saint-Ferriol : 10 L 1244.
Saint-Flour (Cantal) : 10 L 1189.
Saint-Frichoux : 1 L 301, 510.
Saint-Gaudéric : 1 L 510 ; 3 L 81.
Saint-Génis (Pyrénées-Orientales) : 10 L 1283.
Saint-Hilaire : 1 L 525, 719, 1129 ; 5 L 145 ; 10 L 1269, 1270, 1271, 1274, 1276, 1277, 1282.
- Bois de Crausse : 5 L 145 ; 8 L 404.
Saint-Hilaire (canton) : 1 L 348, 482, 504, 551, 626, 844, 878, 916, 1047, 1073, 1164, 1168,
1235 ; 5 L 107, 117, 142 ; 8 L 404, 405 ; 9 L 187, 188 ; 10 L 999-1006.
Saint-Hypolitte (Gard) : 10 L 1189.
SAINT-JEAN (Jean), de Nîmes (Gard) : 10 L 1190, 1318.
SAINT-JEAN (Joseph), de Nîmes (Gard) : 10 L 1190.
Saint-Jean-de-Barrou : 1 L 510, 618 ; 4 L 129, 143 ; 8 L 123.
Saint-Jean-de-Paracol : 10 L 1257, 1260.
Saint-Julia-de-Bec : 10 L 1284.
Saint-Julien-de-Briola : 3 L 81, 96.
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse : 1 L 510, 618 ; 4 L 129, 143 ; 10 L 1205, 1323, 1335.
Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse (canton) : 1 L 314, 348, 482, 504, 626, 719, 879, 916, 1164,
1168 ; 4 L 109, 133 ; 8 L 406-423 ; 9 L 189 ; 10 L 1007.
Saint-Louis-et-Parahou : 10 L 1240. - Forêt des Fanges : 1 L 798.
Saint-Marcel-sur-Aude : 1 L 510 ; 6 L 134, 227 ; 8 L 189 ; 10 L 1316, 1318, 1319, 1337.
Saint-Martin-des-Puits : 1 L 632 ; 4 L 129 ; 8 L 227.
Saint-Martin-Lalande : 1 L 632 ; 3 L 81.
Saint-Martin-le-Vieil : 2 L 110 ; 10 L 1205.
Saint-Michel (paroisse) : voir Carcassonne.
Saint-Michel-de-Lanès : 1 L 525, 618 ; 3 L 96 ; 10 L 1184, 1386.
Saint-Michel-de-Lanès (canton) : 1 L 348, 482, 504, 626, 719, 840, 879, 916, 1023, 1073,
1164, 1169, 1235 ; 3 L 80 ; 8 L 424 ; 9 L 190, 191 ; 10 L 1008-1038.
Saint-Nazaire-d’Aude : 1 L 510 ; 6 L 135 ; 8 L 189 ; 10 L 1309, 1312, 1318, 1322, 1323,
1324, 1328, 1330, 1331, 1335, 1338. - Le Somail : 6 L 208 ; 8 L 207.
Saint-Papoul : 1 L 301, 510, 525, 608 ; 3 L 81, 96 ; 10 L 1204.
Saint-Papoul (canton) : 1 L 348, 482, 504, 626, 719, 840, 916, 1073, 1164, 1169, 1235 ; 3 L
80 ; 8 L 425 ; 9 L 192, 193.
Saint-Papoul (diocèse) : 1 L 737, 1175 ; 3 L 2.
Saint-Paul-de-Fenouillet (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Saint-Paulet : 1 L 701 ; 3 L 96 ; 9 L 194.
Saint-Pierre-des-Champs : 1 L 618.
Saint-Pierre-des-Clairs : voir Montredon.
Saint-Polycarpe : 10 L 1247, 1249.
Saint-Pons (Hérault) : 1 L 1129.
Saint-Sernin : 3 L 81, 96 ; 10 L 1212.
Saint-Vincent (paroisse) : voir Carcassonne.
Saissac : 1 L 510, 516, 618, 632, 1129, 1130 ; 2 L 58 ; 9 L 195, 196 ; 10 L 1188. - Lampy :
3 L 125.
Saissac (canton) : 1 L 348, 482, 504, 619, 626, 719, 880, 916, 1023, 1073, 1164, 1169, 1179,
1235, 1254 ; 8 L 426-440 ; 9 L 140, 141 ; 10 L 1039-1051.
SAISSET (Claude), percepteur de Montréal : 10 L 1203.
SAISSET (Jean), capitaine réformé, d’Alzonne : 10 L 1191.
SALACHÉ (Henry), de Sainte-Eulalie : 10 L 1200.
SALETTES (Marianne), de Quillan : 10 L 1278.
Sallèles-d’Aude : 6 L 135, 144, 227 ; 8 L 189, 210 ; 10 L 1311, 1320, 1326, 1336. Le Somail : 6 L 208 ; 8 L 207. - Truilhas : 6 L 227.
SALLES (Catherine), de Narbonne : 10 L 1327.
SALLES (François), de Rennes : 10 L 1257.
Salles-d’Aude : 1 L 510, 618 ; 6 L 136 ; 8 L 93 ; 9 L 197 ; 10 L 1310, 1311, 1314, 1323, 1338,
1350. - Céleyran : 6 L 227.
Salles-sur-l’Hers : 1 L 525 ; 3 L 81, 84 ; 10 L 1212.
Salles-sur-l’Hers (canton) : 1 L 348, 482, 504, 626, 721, 840, 880, 916, 1073, 1169, 1235 ;
3 L 80 ; 8 L 441 ; 9 L 198-200 ; 10 L 1052-1063, 1212.
SALOMON (Catherine), de Limoux : 10 L 1264.
SALVAT (Georges), de Fa : 10 L 1260.
SALVAT (Jean Joseph), vicaire de Camurac : 10 L 1185.
SALVAT (Pierre), de Fa : 10 L 1260, 1274.
Salza : 1 L 632 ; 10 L 1323.
SARLAGOU (Jean), de Nissan (Hérault) : 10 L 1337.
SARTRE (veuve), d'Alet : voir MESTRE.
Saubens (Haute-Garonne) : 10 L 1192.
SAUNIÈRE (Gabriel), adjoint municipal de la commune de Couiza : 10 L 1257.
SAUNIÈRE (Philippe), de Couiza : 10 L 1248.
SAUNIÈRE (Pierre), d’Alet : 10 L 1187, 1242, 1268.
SAUNIÈRE (Pierre), de Villefloure : 10 L 1272.
Saurat (Ariège) : 10 L 1283.
SAUREIL (Jean-Baptiste), de Lasserre : 10 L 1260.
SAUREL (François Bernard), de Galié : 10 L 1247.
SAURINE, président de l’administration du canton de Couiza : 10 L 1257.
SAURY (François), de Carcassonne : 10 L 1318.
SAUZET (Pierre), de Castelnaudary : 10 L 1214.
SAVAL (Pierre), de Sainte-Colombe : 10 L 1260.
SAVINAUD (Guillaume), de Serres : 10 L 1266.
Sébastien (place) voir : Narbonne.
SEMAT (Jean), de Cassignoles (Hérault) : 10 L 1323, 1324.
Sérame : voir Lézignan-Corbières.
SERDA (Joseph), de La Fajolle : 10 L 1242.
SERILHAC (Jacques), de Ginestas : 10 L 1327.
SERMET (Jean-Baptiste), de Cournanel : 10 L 1246.
SERMET (Pierre), d’Alet : 10 L 1247.
Serres : 10 L 1266.
SERRES (Baptiste), de Leucate : 10 L 1326.
SERRES (Jacques), de Leucate : 10 L 1321.
SERRES (Jean-Paul), de Pomas : 10 L 1266.
SERRES (Louis), de Castelnaudary, prêtre réfractaire : 10 L 1186.
SERRES (Pierre), de Sigean : 10 L 1326.
Serviès-en-Val (canton) : 1 L 348, 482, 505, 626, 759, 881, 917, 1073, 1169, 1179 ; 4 L 132 ;
8 L 442-470 ; 10 L 1064-1072.
SERVOLE (Etienne), berger de la métairie de Malvesy : 10 L 1335.
Sète (Hérault) : 1 L 635, 1097.
SEVIGNÉ (Jeanne), de Narbonne : 10 L 1331.
SEVILHAC (Rose), de Narbonne : 10 L 1320.
SIAU (Claude), de Couiza : 10 L 1280.
SIAU (Jeanne), d’Alet : 10 L 1260.
SIAU (Marguerite), de Couiza : 10 L 1268.
SIAU (Paul), de Couiza : 10 L 1254, 1278.
SICARD (Antoine), de Narbonne : 10 L 1328.
SICARD (Marie-Anne), de Bize : 10 L 1324.
SICARD (Thomas) de Bize : 10 L 1333.
SICOT (Anne), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1272.
SICRE (Etienne), percepteur d’Espezel : 10 L 1263.
SICRE (François), de Freychenet (Ariège) : 10 L 1245.
SICRE (Gabriel), de Limoux : 10 L 1247.
SICRE (Jean), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1267.
SICRE (Mathieu), de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1267.
Sigean : 1 L 510, 525, 594, 1131 ; 6 L 136, 199 ; 8 L 337, 472, 489, 490 ; 9 L 207, 245 ; 10 L
1310, 1313, 1315, 1324, 1326, 1335. - Le Lac : 1 L 508 ; 8 L 492.
Sigean (canton) : 1 L 348, 482, 505, 619, 626, 849, 917, 1023, 1073, 1164, 1169, 1235 ;
6 L 116, 127 ; 8 L 471-496 ; 9 L 201-206 ; 10 L 1073.
SILVESTRE (Antoine), de Belvèze : 10 L 1249.
SIMON, prêtre de Narbonne : 10 L 1337.
Siran (Hérault) : 10 L 1186.
SOMAVÈRE, de Limoux : 10 L 1267.
Sonnac-sur-l’Hers : 10 L 1187, 1251, 1254.
Sougraigne : 10 L 1245, 1279.
Souilhe : 1 L 702.
SOULA (Rose), de Sonnac : 10 L 1254.
Soulatgé : 4 L 129.
SOULÉ (Paule), de Narbonne : 10 L 1322.
SOULÈS (Jacques), de Conilhac : 10 L 1335.
SOULIÉ (Paul), de Roquefort : 10 L 1262.
SOULIER (François), de Canet : 10 L 1309.
SOULIER (François), de Saint-Nazaire : 10 L 1335.
SOULIER (Jean), de Salles : 10 L 1338.
Soupex : 1 L 702.
Sournia (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
SOURNIÈS (Joseph), de Greffeil : 10 L 1271.
SUC (Etienne), de Pépieux : 10 L 1350.
SUDRA (Pierre), de Perpignan : 10 L 1282.
T
TAILLAN (Etienne), de La Digne-Basse : 10 L 1275.
TAILLAN (Jacques), de La Digne-Basse : 10 L 1275.
TAILLEFER (Guillaume) : 10 L 1190.
TAILLEFER (Guillaume), de Fabrezan : 10 L 1331.
TAILLEFER (Jean), de Fabrezan : 10 L 1331.
TAILLEFER (Marie), de Fabrezan : 10 L 1314.
Talairan : 1 L 510, 633.
Tarascon (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1350.
TARBOURIECH (Jean), de Cuxac : 10 L 1327.
TARBOURIECH (Joseph), d’Argens : 10 L 1333.
TARDIEU (Charles), de Malviès : 10 L 1247.
TARDIEU (Georges), de Castelnaudary : 10 L 1214.
TARDIEU (Louis), de Castelnaudary : 10 L 1214.
Tarn : 1 L 544 ; 10 L 1184, 1200, 1204, 1214, 1273, 1325.
TASTAVIN (Jacques), de Tarascon (Bouches-du-Rhône) : 10 L 1350.
Taurize : 1 L 633 ; 8 L 229.
TEISSEIRE (Claire), d’Escales : 10 L 1308.
Termes : 1 L 633, 713 ; 4 L 129 ; 10 L 1206.
TEULÉ (Paul), de Castelnaudary : 10 L 1214.
THÉRON (Benoît), de Saint-Benoît : 10 L 1282.
Thézan-des-Corbières : 4 L 104, 129, 143 ; 10 L 1315, 1334.
THOMAS (Catherine), de Limoux : 10 L 1263.
THORE (Jean), de Coursan : 10 L 1317.
THOURASSIER (Jean), de Narbonne : 10 L 1316.
THUBERY (Michel), de Montmaur : 10 L 1212.
THUBERY (Pierre), de Montmaur : 10 L 1212.
TICHEIRE (Marc), de Limoux : 10 L 1273.
TIQUET (Antoine), de Molières : 10 L 1260.
TISSEIRE (François), percepteur de Lasserre : 10 L 1259.
TISSEIRE (Jean), de Malviès : 10 L 1264.
TISSEIRE (Jean-Pierre), d’Arques : 10 L 1267.
TISSEIRE (Jean-Pierre), de Malviès : 10 L 1264.
TISSEIRE (Laurent), de Pomas : 10 L 1252, 1261.
TONNEAU (Michel), canonier : 10 L 1314.
Toulon (Var) : 6 L 100.
Toulouse (Haute-Garonne) : 1 L 1127, 1128 ; 10 L 1192, 1206.
TOULSA (Jean), de Canet : 10 L 1315.
TOULSA (Marianne), de Canet : 10 L 1315.
Touraine : 6 L 159.
Tournebouix : voir Bourigeole.
TOURNIER (Anne), de Narbonne : 10 L 1319.
TOURNIER (Antoine), de Fa : 10 L 1262.
TOURNIER (François), de Fa : 10 L 1260.
TOURNIER (Jean, Laurent, Germain), député à la Convention et au Conseil des Cinq-Cents :
1 L 332.
Tournissan : 1 L 633.
Tourouzelle : 1 L 510 ; 6 L 227 ; 10 L 1318, 1325, 1332.
Tourreilles : 10 L 1240.
TOURREL (André), de Ginestas : 10 L 1322.
TOUSTOU (Joseph), de Belcaire : 10 L 1266.
TOUSTOU (Raymond), de Belcaire : 10 L 1282.
TRAILLOU (Jean), gardien de la maison d’arrêt de Limoux : 10 L 1277.
TRAILLOU (Jean), de Saint-Hilaire : 10 L 1271.
Trassanel : 1 L 510, 633.
Trausse : 1 L 633.
Trèbes : 1 L 510, 525, 565, 618, 633, 1131 ; 9 L 41, 209-212.
Trèbes (canton) : 1 L 348, 482, 505, 626, 722, 763, 881, 917, 1023, 1073, 1164, 1169, 1179,
1235, 1254 ; 8 L 497-503 ; 9 L 208, 209 ; 10 L 1074-1083.
Treilles : 1 L 510 ; 6 L 136 ; 8 L 490.
TREMOUILLE (Anne), de Saint-Flour (Cantal) : 10 L 1189.
Trévillach (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
Tréville : 3 L 96.
TRINCHAN RUFFAT (Jean), de Limoux : 10 L 1256.
TRINQUES (François), de Bagnères (Haute-Garonne) : 10 L 1327.
Truilhas : voir Sallèles-d’Aude.
Tuchan : 1 L 510, 525, 618, 633 ; 4 L 101, 129. - Donnove : 4 L 101. - Nouvelles : 4 L 101.
Tuchan (canton) : 1 L 348, 482, 505, 626, 722, 917, 1023, 1073, 1164, 1169, 1179 ; 4 L 133 ;
8 L 504 ; 9 L 213 ; 10 L 1084-1088.
TUET (Pierre), de Narbonne : 10 L 1318, 1329.
TURREL (Jean), de Fabrezan : 10 L 1335, 1336.
U
UTÉZA (Hiacinthe), de Roquefort : 10 L 1262.
UTEZA (Jean), de Marsa : 10 L 1277.
V
VACABE (Simon), de Saint-Benoît : 10 L 1282.
VAICHÈRE (Guillaume), de Couiza : 10 L 1280.
VAISSE (Madeleine), d’Aunat : 10 L 1270.
VAISSENFELT (Henry), de Limoux : 10 L 1256.
VAISSIÈRE (Antoine), de Narbonne : 10 L 1334.
VALADIÉ (Louis), gendarme de Narbonne : 10 L 1338.
VALENT (Jean), de Castelreng : 10 L 1283.
VALENTIN, de Saint-Nazaire : 10 L 1335.
VALETTE (Pierre), de Fanjeaux : 10 L 1251.
VALMIGÈRE (François), de Peyrolles : 10 L 1261.
VALUE (Mathieu), de Limoux : 10 L 1245.
Varennes-en-Argonne (Meuse) : 1 L 518.
VASSAL (Jean), de Fa : 10 L 1274.
VAYRIES (Jean-Baptiste), de Saint-Hilaire : 10 L 1269.
Védillan : voir Moussan.
Vendée : 6 L 100.
Vendémies : voir Limoux.
Vendres (Hérault) : 10 L 1315, 1324.
Vénissieux (Rhône) : 10 L 1184.
Ventenac-Cabardès : 1 L 1131.
Ventenac-en-Minervois : 1 L 516 ; 6 L 94, 136, 227 ; 8 L 189 ; 10 L 1189, 1324.
VERDIER (Antoine), agent municipal de la commune de Couiza : 10 L 1257.
VERDIER (Antoine), de Couiza : 10 L 1268.
VERDIER (Guillaume), de Lézignan : 10 L 1319.
VERDIER (Guillaume), d’Espezel : 10 L 1264.
VERDIER (Pierre), de Couiza : 10 L 1268.
Verdun-en-Lauragais : 1 L 301, 633. - Ferrals : 1 L 301.
VERGÉ (Antoine), de Fanjeaux : 10 L 1251.
VERGÉ (Pierre), de Mérial : 10 L 1239.
VERGNES (François), de Luc : 10 L 1317.
Verzeille : 10 L 1271.
VIALET (Marie), de Saint-Ambroix (Gard) : 10 L 1189.
VIDAL, représentant du peuple en mission près l’armée des Pyrénées-Orientales : 1 L 834.
VIDAL (Barthélémy), de Montlegun : 10 L 1190.
VIDAL (Bernard), de Chalabre : 10 L 1256.
VIDAL (Denis), de Limoux : 10 L 1273, 1279.
VIDAL (Etienne), de Tournebouix : 10 L 1253.
VIDAL (François), d’Alet : 10 L 1241.
VIDAL (François), de Saint-Couat : 10 L 1253.
VIDAL (Jean), de Malras : 10 L 1264.
VIDAL (Jean), de Narbonne : 10 L 1322.
VIDAL (Jean), de Pieusse : 10 L 1267.
VIDAL (Jean), de Tournebouix : 10 L 1253.
VIDAL (Jeanne-Marie), de Pieusse : 10 L 1267.
VIDAL (Joseph), de Malras : 10 L 1264.
VIDAL (Marguerite), de Pieusse : 10 L 1267.
VIDAL (Nicolas), de Salles-sur-l’Hers : 10 L 1212.
VIDAL (Paul), de Belvèze : 10 L 1249.
VIDAL (Paul), de Malras : 10 L 1264.
VIDAL (Pierre), de Limoux : 10 L 1257.
VIDAL (Pierre), de Puivert : 10 L 1283.
VIDAL (Raymond), de Puivert : 10 L 1271.
VIDAL (Thomas), de Limoux : 10 L 1159, 1253, 1255, 1261.
VIDAL TRILHE (Jean), instituteur de Limoux : 10 L 1263.
VIÉ (Félix), de Saint-Polycarpe : 10 L 1249.
VIÉ (Jean), de Couiza : 10 L 1284.
VIÉ (Jean-Baptiste), de Salles : 10 L 1338.
VIÉ (Jeanne), de Saint-Polycarpe : 10 L 1249.
VIÉ (Louis), de Saint-Michel-de-Lanès : 10 L 1184.
VIENNET, membre du Directoire du district de Narbonne : 1 L 1148.
VIGNAUD (Simon), de Narbonne : 10 L 1335.
Vignevieille : 1 L 634.
VIGNEVIEILLE (Marie), de Bellegarde : 10 L 1185.
VILA (Jeanne), de Rouvenac : 10 L 1243.
VILA (Joseph), de Rouvenac : 10 L 1249.
Vilhac (Ariège) : 10 L 1255, 1281.
Villalier : 1 L 596, 618, 1129, 1131.
Villanière : 1 L 510, 525.
Villardebelle : 10 L 1260.
Villardebelle (canton) : 1 L 348, 482, 505, 722, 844, 917, 1023, 1047, 1073, 1164, 1169,
1235 ; 5 L 117, 142 ; 9 L 214-216 ; 10 L 132, 1089-1103.
Villardonnel : 1 L 510, 618 ; 2 L 110.
Villar-en-Val : 8 L 229.
Villarzel : 1 L 510.
Villasavary : 3 L 96 ; 10 L 1241.
Villasavary (canton) : 1 L 348, 482, 505, 619, 626, 723, 840, 881, 917, 1073, 1164, 1169,
1235 ; 3 L 80 ; 8 L 505 ; 9 L 217-220 ; 10 L 1104-1122.
Villebazy : 10 L 1270.
Villedaigne : 6 L 227.
Villefloure : 5 L 161 ; 10 L 1246, 1254, 1272, 1283.
Villefort : 10 L 1250.
VILLEFRANCHE (Guillaume), de Ferrals : 10 L 1320.
Villegailhenc : 1 L 634.
Villelongue-d’Aude : 10 L 1253, 1281.
Villemagne : 3 L 81, 96.
Villemoustaussou : 1 L 510, 634, 772.
Villeneuve-la-Comptal : 3 L 81.
Villeneuve-les-Corbières : 4 L 141, 143 ; 8 L 123.
Villeneuve-Minervois : 1 L 634, 1128.
Villepinte : 3 L 81, 84.
Villepinte (canton) : 1 L 348, 482, 505, 626, 724, 840, 917, 1073, 1164, 1169, 1235 ; 3 L 80 ;
8 L 506-508 ; 9 L 221-225 ; 10 L 1123-1125.
VILLERASE, de Vendres (Hérault) : 10 L 1315.
Villerouge-Termenès : 1 L 713.
Villesèque-des-Corbières : 1 L 510 ; 6 L 136 ; 8 L 118, 490 ; 10 L 1320.
Villesèquelande : 1 L 510.
Villespy : 3 L 81.
Villetritouls : 4 L 129 ; 8 L 229.
Vinassan : 1 L 618 ; 6 L 136 ; 8 L 94 ; 10 L 1309.
Vira (Pyrénées-Orientales) : 1 L 1274.
VIRES (Etienne), de Saint-Nazaire : 10 L 1323, 1330.
VISCAYE (Hiacinthe), meunier d’Alet : 10 L 1255, 1279.
VIVIÈS (Jean-Baptiste), de Couiza : 10 L 1248.
VIVIÈS (Jean-Baptiste), agent municipal de Sainte-Colombe-sur-l’Hers : 10 L 1255.

Administration générale

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