Ordre du jour - Grand Evreux Agglomération

Conseil Communautaire
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Réunion du MERCREDI 18 FEVRIER 2015
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Ordre du Jour
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FINANCES
1 - Budget primitif 2015
2 - Budget primitif 2015 – Taxes sur le Foncier Bâti et Non Bâti, Taxe d’Habitation, Cotisation Foncière des
Entreprises et Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux
3 - Budget primitif – Exercice 2015 – Création, modification et révision des AP/CP et AE/CP
REVENUS ET CHARGES
4 - Comité des Œuvres Sociales (COS) – Association des Retraités Territoriaux d’Evreux (ARTE) –
Subventions de fonctionnement 2015
5 - Promotion du territoire - Evreux Volley Ball - Subvention de fonctionnement 2015
6 - Promotion du territoire - ALM Evreux Basket- Subvention de fonctionnement 2015
7 - Commune d’ANGERVILLE LA CAMPAGNE- Extension du groupe scolaire Alphonse Cosme - tranche 2 –
Fonds de concours
8 - Commune de GAUCIEL - Aménagement d'un chemin piéton pour l'école – Fonds de concours
9 - Commune de GAUVILLE LA CAMPAGNE - Création d'un parking accessible pour les PMR vers
l'agrandissement du cimetière – Fonds de concours
10 - Commune de GUICHAINVILLE - Travaux d'isolation sur le restaurant scolaire, la salle de réunion Place
de la Mairie et le vestiaire du terrain de football – Fonds de concours
11 - Commune de LA CHAPELLE DU BOIS DES FAULX - Réhabilitation des mares – Fonds de concours
12 - Commune de MISEREY - Réhabilitation de la mare du Breuil – Fonds de concours
13 - Commune de NORMANVILLE - Réfection du chauffage de la salle des fêtes – Fonds de concours
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
14 - Commissions communautaires – Composition – Modification
DEVELOPPEMENT DURABLE
15 - Partenariat GEA / ALEC 27 – Convention pluriannuelle d’objectifs – Subvention 2015
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
16 - Commune de Cierrey – Lotissement Promo Concept – Convention de rétrocession préalable
17 - Commune du Mesnil Fuguet – Elaboration d’un PLU – Association du Grand Evreux Agglomération
18 - Charte forestière – Fiche Action n°10 – Construction bois – Partenariat GEA / Ecole nationale supérieure
d’Architecture de Normandie – Convention
12/02/2015
MOBILITES DURABLES
19 - Déviation sud-ouest – Travaux - Impact sur le réseau de bus - Avenant à la convention de Délégation de
Service Public
EQUILIBRE TERRITORIAL ET SOCIAL DE L’HABITAT
20 - Cité Lafayette – Aménagement du site – Mandat d’études préalables
POLITIQUE DE LA VILLE
21 - Programme de rénovation urbaine du quartier de la Madeleine – Désenclavement de la copropriété
ACACIA – Lancement de l’opération – Demande de subventions
22 - Renouvellement urbain - PRU de la Madeleine - Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) Formalisation du partenariat avec l’association « Education et Formation »
23 - Programmation Contrat de ville / Cohésion sociale et territoriale – Subventions de fonctionnement aux
Centres sociaux
INSERTION
24 - Mission Locale du Pays d’Evreux et Eure Sud – Subvention de fonctionnement 2015
25 - CURSUS – Atelier chantier d’insertion bâtiment - Subvention de fonctionnement 2015
26 - PLIE - Action Placement dans l’Emploi – Partenariats pluriannuels avec les agences d’emploi SOS
INTERIM, RANSTAD, ADECCO et DLSI - Conventions
EAU ET ASSAINISSEMENT
27 - Régularisation des travaux d’interconnexion et de vente en gros entre le GEA et la Communauté de
communes du pays de Conches – Protocole transactionnel - Convention
28 - Château d’eau de Saint-Sébastien-de-Morsent – Station de radiotéléphonie mobile – Convention
Orange/GEA - Renouvellement
29 - Sécurisation des captages d’eau potable d’Arnières-sur-Iton – Travaux – Acquisitions foncières –
Conventions - Demande de subventions
30 – Commune d’Evreux - Route de Conches - Travaux assainissement - Demande de subventions
31 - Déviation Sud/Ouest d’Evreux - Dévoiement du réseau du Chemin Potier à Evreux - Convention
financière GEA/DREAL
32 - BAC Iton – Animation 2015 / 2017 – Convention de partenariat GEA / Communauté de communes du
Pays de Conches - Contrat d’animation GEA / Agence de l’Eau Seine-Normandie
ATTRACTIVITE ECONOMIQUE & EMPLOI
33 - Partenariat pluriannuel 2015 / 2017 GEA / Chambre d’Agriculture – Convention – Subvention de
fonctionnement 2015
34 - Partenariat pluriannuel 2015 / 2017 GEA / Initiative Eure – Convention – Subvention de fonctionnement
2015
35 - Pôle de compétitivité Cosmetic Valley – Subvention de fonctionnement 2015
36 - Association Technopole Chimie Biologie Santé – Subvention de fonctionnement 2015
12/02/2015
37 - Pôle de compétitivité Nov@log – Subvention de fonctionnement 2015
38 - Maison de l’Emploi et de l’Entreprise du Bassin d’Evreux (MD3E) – Subvention de fonctionnement 2015
39 - Parc d’activités du Long Buisson - Cession de terrain à la SCI COELEC
40 - Parc d’activité du Long Buisson – Ensemble immobilier anciennement exploité par la Société PHONE
AVENIR – Cession à l’Immobilière Carrefour
TOURISME
41 - EPIC Office de tourisme du Grand Evreux – Subvention de fonctionnement 2015
42 - Association Objectif Image Evreux – Subvention de fonctionnement 2015
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
43 - Soutien à la vie étudiante – Subventions de fonctionnement 2015
INITIATIVES NUMERIQUES
44 - Ouverture des sites Internet des communes via la plateforme du GEA - Convention cadre GEA/Commune
12/02/2015