Conseil Municipal du 5 mai 2015

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 5 MAI 2015 à 18 H 30
Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le mardi 5 mai 2015 à 18 H 30, sous la présidence de
Monsieur Yves RIMOUX, Maire.
Présents : Monsieur Yves RIMOUX, Madame Patricia GOUTORBE, Messieurs Jean-Paul
BOURLIERE, Pierre MOUTET, Mesdames Christine DURAND, Catherine BIGAY, Messieurs
Laurent GITENET, Fabrice PETELET, Madame Stéphanie ROBERT, Monsieur
Rémy
ARQUILLERE, Mesdames Corinne THIVANT, Fabienne MEANT, Messieurs Laurent VILLANO
et Didier RICARD.
Absente excusée : Madame Evelyne RICARD donne pouvoir à Monsieur Didier RICARD.
Monsieur Yves RIMOUX a été désigné secrétaire de séance.
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MARCHÉ DE TRAVAUX LOCAL COMMERCIAL : ATTRIBUTION
Monsieur le Maire indique au Conseil qu’une consultation a été lancée concernant un marché de
travaux pour la réhabilitation et l’extension d’une ancienne grange pour la réalisation d’un local
multi-service.
Le coût global et forfaitaire de ce marché a été estimé à 178.655,00 € HT et a fait l’objet d’une
procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics.
Le marché est décomposé en 12 lots :
- Lot n°1 : Gros œuvre - Maçonnerie
- Lot n°2 : Façades
- Lot n°3 : Traitement de charpente
- Lot n°4 : Charpente – Ossature bois
- Lot n°5 : Etanchéité – Zinguerie
- Lot n°6 : Menuiseries extérieures mixtes bois/alu – Vitrerie – Occultation
- Lot n°7 : Menuiseries intérieures bois
- Lot n°8 : Métallerie
- Lot n°9 : Plâtrerie – Peinture
- Lot n°10 : Carrelage – Faïences
- Lot n°11 : Plomberie – Sanitaire – Chauffage – Ventilation
- Lot n°12 : Electricité
Un avis d’appel public à candidatures a été envoyé pour publication le 7 avril 2015 à L’Essor
(journal d’annonces légales) et a été dématérialisé sur la plate-forme http://www.loire.fr/emarchespublics.
La date limite de remise des offres était fixée au 24 avril 2015 à 12h00.
Les critères d’attribution pondérés étaient les suivants :
-
Prix : 40 %
Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique : 60 %
-1-
8 offres ont été remises pour le lot n°1
4 offres pour le lot n°2
5 offres pour le lot n°3
5 offres pour le lot n°4
5 offres pour le lot n°5
1 offre pour le lot n°6
2 offres pour le lot n°7
4 offres pour le lot n°8
4 offres pour le lot n°9
8 offres pour le lot n°10
2 offres pour le lot n°11
5 offres pour le lot n°12
La commission d’appel d’offres réunies le 27 avril 2015 à 9h30 a jugé, au vu de l’analyse des offres
réalisée avec l’appui de notre maître d’œuvre Bernard RIVOLIER Architecte, les offres suivantes
comme étant économiquement les plus avantageuses au sens de l’article 53 du Code des Marchés
Publics :
N°
Lot
Entreprise retenue
1
2
3
GROS ŒUVRE – MACONNERIE
FACADES
TRAITEMENT DE CHARPENTE
4
CHARPENTE – OSSATURE BOIS
5
ETANCHÉITÉ - ZINGUERIE
MENUISERIES EXTÉRIEURES MIXTES
BOIS/ALU – VITRERIE - OCCULTATION
MENUISERIES INTERIEURES BOIS
MÉTALLERIE
PLATRERIE - PEINTURE
CARRELAGE - FAÏENCES
PLOMBERIE – SANITAIRE – CHAUFFAGE VENTILATION
ELECTRICITÉ
6
7
8
9
10
11
12
FESSY – Changy (Loire)
GIRARDET – Thizy (Rhône)
JACQUE – Saint Georges en Couzan (Loire)
LA CHARPENTERIE DES BOIS NOIRS –Saint
Priest la Prugne (Loire)
ETANCHEITE ROANNAISE – Roanne (Loire)
GENEVRIER – Andrézieux Bouthéon (Loire)
L’ARTISAN DU BOIS – Le Coteau (Loire)
VERVAS MÉTAL – Roanne (Loire)
FREDDO – Le Coteau (Loire)
BASSO – Changy (Loire)
PALLUET FRÈRES – Saint Cyr de Favières
(Loire)
FESSY-BIOSSET – Changy (Loire)
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :
N°
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
1) D’attribuer les marchés aux candidats rappelés dans le tableau ci-dessous :
Entreprise retenue
Montant HT
FESSY – Changy (Loire)
GIRARDET – Thizy (Rhône)
JACQUE – Saint Georges en Couzan (Loire)
LA CHARPENTERIE DES BOIS NOIRS –Saint
Priest la Prugne (Loire)
ETANCHEITE ROANNAISE – Roanne (Loire)
GENEVRIER – Andrézieux Bouthéon (Loire)
L’ARTISAN DU BOIS – Le Coteau (Loire)
VERVAS MÉTAL – Roanne (Loire)
FREDDO – Le Coteau (Loire)
BASSO – Changy (Loire)
PALLUET FRÈRES – Saint Cyr de Favières
(Loire)
FESSY-BIOSSET – Changy (Loire)
-2-
24.334,80 €
8.375,42 €
770,25 €
34.700,00 €
7.000,00 €
16.485,00 €
13.093,05 €
9.381,00 €
16.212,32 €
11.363,85 €
16.240,20 €
11.157,00 €
2) D’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés correspondants et l’ensemble des
documents s’y rapportant.
QUESTIONS DIVERSES
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu
Le LUNDI 1er JUIN 2015 à 20H30.
-3-