Trois cas clinique inventés par Maud POIRIER, Anne POUJOL et

Formation AFS : Protection juridique des majeurs. octobre 2013 CAS ET REPONSES. Anne Poujol
Trois cas clinique inventés par Maud POIRIER, Anne POUJOL
et Patrick DUBREIL.
Mixage des réponses de Nadia HOUADFI, Assistante sociale
du conseil général, et de Vanina RECHARD, mandataire
judiciaire à la protection des majeurs à l’hôpital
intercommunal « Sèvre et Loire »
CAS N°1
Mr Ludovic âgé de 34ans, fils unique est sous curatelle en raison d’un handicap
mental « léger » de naissance. Sa mère Mme Odette âgée de 70 ans, veuve, est
la curatrice. Elle vient d’avoir un problème de santé (AVC), qui lui a fait prendre
conscience, qu’elle ne pourra plus assurer la curatelle.
Mme Odette vient vous voir avec son fils et vous demande de remplir le papier
de renouvellement de curatelle, et à cette occasion elle vous explique qu’elle
s’inquiète pour la suite, et elle vous dit « Que se passera-t-il pour Ludovic
quand je ne serais plus là ? »
Objectifs du cas N°1 :
- Évoquer le fait que ce n’est pas au médecin traitant de remplir le certificat médical.
-Aborder le mandat de protection future et le fait que la curatrice peut désigner quelqu’un de son
entourage.
Réponses du cas 1
1) Remplissez-vous le certificat de renouvellement de curatelle ?
NON ce n’est pas au médecin traitant de remplir ce certificat médical. Rien n’oblige le médecin
traitant MAIS il le peut.
Madame devra faire une demande de renouvellement, elle devra compléter un imprimé fourni par le
greffe du Juge des Tutelles (pour toute nouvelle demande ou renouvellement), en y joignant un
courrier expliquant la situation de son fils et la sienne. La liste d’experts lui sera fournie par le greffe
du juge des tutelles.
Par ailleurs, sachez que les Juges des Tutelles, y compris le Procureur, le demandent dans certains cas
aux familles devant la pénurie de médecins experts. (cf en document annexe, le courrier du Tribunal
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d’Instance de Nantes et annexe 1 curatelle,) Des dispositions légales ont en effet été prises pour que
les simples renouvellements de mesure puissent être effectués par les médecins traitants. Un
renforcement de mesure n’est en revanche pas possible sans médecin expert puisqu’il s’agit de priver
une personne de droits supplémentaires.
Selon la situation, il peut-être plus facile pour le médecin expert, tierce personne, de faire part dans
son compte-rendu au Juge ; de l’état de fragilité de la mère pour continuer à assurer la mesure de son
fils. Vous pouvez alors proposer un certificat pour attester de l’état de Mme (déculpabilisation
éventuelle de la mère, élément de preuve pour le Juge car les familles sont souvent inquiets de cette
audience).Le Juge sera alors averti de la difficulté ou des difficultés à venir : il en discutera à
l’audience avec la mère et prendra la décision la + adéquate à la situation. Mais si Mme est prête à
faire un courrier au Juge en ce sens, cela suffira peut-être.
2) Par rapport à son inquiétude comment lui donner les informations
nécessaires et quelles questions lui poser pour la reprise en main de la
curatelle ?
Compte tenu de la situation, il semble opportun de préparer dès à présent le relai. Rassurer Madame
quant à l’intervention soit d’une personne ressource (personne de confiance), soit celle d’un
professionnel habilité par le Juge des Tutelles.
LES INFOS NECESSAIRES :
1°) Mme peut faire appel au service des Tutelles du Tribunal pour être conseillée : il y a par exemple à
Nantes un conseiller juridique à temps (très ) partiel mais qui est là pour ça.
2°) Il peut aussi y avoir une association de soutien aux tuteurs familiaux sur son secteur.
3°) Et dans le cas présent, vu que Mme est âgée, vous pouvez même l’envoyer sur le CLIC qui la
renseignera et l’aidera dans les démarches à effectuer.
4°) Enfin, article 477 du Code Civil :
-
le parent d’un enfant handicapé peut prévoir un mandat de protection future pour son enfant
mais chez le notaire uniquement.
-
OU BIEN toute personne qui n’est pas sous tutelle peut conclure un mandat de protection
future. Si curatelle, avec l’assistance de son curateur et en relation avec le Juge des Tutelles.
LES QUESTIONS A LUI POSER :
« Savez-vous qu’il vous est possible de désigner une personne de votre choix ? Avez-vous pensé à une
personne de votre entourage qui pourrait convenir ? »
Est-ce qu’elle se sent toujours assez en forme pour continuer à assurer la mesure actuelle ? N’est-ce
pas trop de travail ou trop compliqué pour elle ? Lui proposer un certificat médical pour aujourd’hui
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ou pour quand elle en aura besoin afin qu’elle puisse demander à être déchargée de cette fonction
(toujours dans l’idée de déculpabilisation…).
Rester attentif(ve) à la situation de la mère ,il se pourrait qu’elle ait également besoin d’aide.
INFOS SUPPLEMENTAIRES
-En cas de décès brutal de la mère, que faire ? Il faudrait qu’elle pense dès à présent à désigner une
personne pour que celle-ci alerte le Juge des Tutelles en cas de décès de la mère. Si cela n’a pas été
fait et qu’il y a décès, il faudra alors signaler la situation au procureur.
A noter qu’en cas de décès de la curatrice, la mesure de curatelle est d’office caduque. Le mandat
de protection future, remplace cette curatelle. Il ne peut y avoir en même temps une curatelle et
un mandat de protection future (c’est pour cela que cette mesure est controversée).
S’il n’y a pas de Mandant de protection future, il est possible de nommer un autre curateur, mais
pour cela il faut que quelqu’un alerte le procureur ( le prévienne du décès du curateur).
Prévenir l’assistante sociale de secteur pour qu’elle gère la situation du fils dans sa globalité.
-Est-ce-que cela dépend de notre compétence en tant que médecin généraliste ?
Oui et Non, le médecin ne peut pas faire seul les démarches. L’assistante sociale de secteur peut
intervenir dans ces cas de figure. Le médecin généraliste peut éventuellement lui adresser un écrit lui
précisant le contexte actuel.
Cela peut relever de votre compétence s’il y a urgence vitale pour le fils (prise de traitement, mise en
danger au domicile etc…). Sans votre signalement à l’assistante sociale, cette personne vulnérable se
retrouvera peut-être en difficultés si aucun entourage ne s’en charge ou n’alerte les services sociaux.
Il me semble qu’une information téléphonique peut suffire si vous n’avez pas le temps…
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CAS N°2
Mr Antoine âgé de 50 ans est célibataire et n’a plus aucun contact avec sa
famille. Il est bénéficiaire du RSA. Vous le suivez de longue date pour sa
maladie alcoolique chronique.
Il vient vous voir pour son renouvellement de vitB1B6 et d’oxazepam (
seresta*).
Lors de la consultation il vous dit qu’il ne veut plus de Vit B1B6 car il ne peut
plus payer.
Etonné (e) vous le questionnez, et vous apprenez : qu’il est à découvert, qu’il
est interdit bancaire, et que surtout au « bar des amis » il paye plusieurs fois
par jour sa tournée
Objectifs du cas N°2
- Connaitre la MASP
-Savoir dans quels délais et dans quelles circonstances cela évolue vers une Mesure
d’accompagnement judicaire (MAJ) ?
Légalement, l’assistante sociale a donné le cadre.
Dans la réalité, il n’y en a encore jamais eu dans le 44de MASP qui se transforment en MAJ : il est
préférable de transformer la mesure en curatelle et d’obtenir « l’adhésion » de la personne.
-Savoir si nécessité d’un certificat médical ?
Non pour une MASP ou MAJ.
-Comment mettre en place une MASP ?
via une assistante sociale
Réponses du cas 2
1 Qu’avez-vous envie de mettre en place ?
ICI, nous avons eu deux réponses différentes, en fonction de l’hypothèse de
présence ou non d’altération des fonctions mentales :
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Avis tenant compte de facultés mentales conservées :
Dans ce cas de figure, Monsieur étant bénéficiaire du RSA, il peut bénéficier d’une mesure MASP
(mesure d’accompagnement social personnalisé). Son état de santé ne semble pas détérioré ; ce qui
serait incompatible avec une mesure Masp.
Pour la mise en place d’une telle mesure, l’adhésion de l’intéressé est nécessaire, d’où l’importance de
le rassurer quant à cette mesure (la relation de confiance établie avec le médecin traitant peut
faciliter la mise en place de ce type de procédure).
D’ailleurs, le juge des tutelles refuserait la mise en place d’une curatelle tant qu’une démarche de
Masp n’a pas été tentée (sauf si l’état de santé est dégradé).
Dans le cadre d’une MASP, Mr Antoine n’aura pas à aller consulter un expert.
La Masp est mise en place pour une durée de 6 mois à 2 ans renouvelable mais ne peut dépasser 4
ans max.
Il faut rappeler que la Masp ne peut être mise en place ou peut être interrompue si les facultés
physiques et mentales de Mr Antoine se dégradent de manière importante et ou si l’intéressé
n’adhère pas à l’accompagnement.
La mesure peut se transformer en curatelle si la gestion budgétaire est bien entendu toujours aussi
difficile en MAJ. Cette mesure ne peut excéder 4 ans ; à la fin de celle-ci, la pour la personne
concernée.
AVIS tenant compte de facultés mentales altérées :
En effet, il est rare qu’une personne alcoolique ne rencontre pas de troubles de la mémoire et/ou du
jugement, qu’il ne se mette pas en danger et qu’il ne soit pas abusé par sa vulnérabilité, même si cela
peut se manifester seulement par période.
Par ailleurs, les Juges des Tutelles (ou du moins la plupart) reconnaissent l’alcoolisme comme une
maladie (et donc une raison médicale). Ils savent aussi que ces mesures prises plus tôt évitent qu’ils
n’arrivent à une même mesure beaucoup plus tard, mais après encore bien plus de dégâts sur tous
les plans : familiaux, sociaux, médicaux etc…
A savoir que dans le dépt. du 44, les Juges renvoient automatiquement vers une MASP s’ils trouvent
que la curatelle ne convient pas. Et vis versa lorsque la MASP ne suffit pas.
Il est également important de savoir qu’une MASP ne permet aux professionnels nommés de ne
gérer que ses prestations sociales et non pas la globalité de ce que la personne possède, ce qui
présente bien des limites et amènent donc des transformations de MASP en curatelle.
Dans ma pratique, je vois donc très régulièrement des mesures de curatelle pour des personnes,
même jeunes, qui en dehors de leurs problèmes d’addiction ont toutes leurs capacités. Cela s’avère
être une aide très efficace pour eux sur le chemin de la guérison, ce sont leur propos.
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Enfin, mais c’est un autre sujet, il se peut que le tuteur ne puisse pas faire de miracle : avec un RSA
(480€), c’est une réalité, on ne peut pas souvent se payer des traitements non remboursés (type Vit
B1B6),, le paiement du logement, la nourriture, le chauffage étant des priorités… sans parler des
dettes à rembourser, souvent pour leur logement, leur taxe d’habitation et leur mutuelle…
2) Dans quels délais ?
Au vu de la situation, dès que possible ;
Les délais de mise en place sont relativement longs, puisque l’assistante sociale procédera à
l’évaluation de la situation (d’où l’intérêt qu’elle ait un écrit circonstancié si possible). Des délais
supplémentaires s’ajouteront (mise en place de procédure). Il faut compter environ deux mois (cela
dépend aussi du type de secteur géographique).
3) Qui contacter ?
S’il y a un service d’addictologie sur le secteur, l’assistante sociale du service d’addictologie. Sinon
l’assistante sociale de secteur (lieu d’habitation de Mr). Si possible lui adresser un écrit circonstancié
en ayant préalablement informé l’intéressé.
Pour l’accompagnement dans les démarches, le CCAS ou l’assistante sociale de secteur ou
éventuellement par le biais d’une prise en charge sécurité sociale (mise en place d’une auxiliaire de
vie si Mr en relève) peuvent intervenir.
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CAS N°3
Vous êtes appelé(e) en visite à domicile auprès de Mme Bertille, âgée de 82
ans, veuve, qui est atteinte d’une démence progressive avec aggravation de
son niveau de dépendance, le MMS est à 23/30. (Le TDM confirme une
atrophie cortico sous corticale).
La patiente ne veut pas entendre les propositions de mise en institution « je
suis bien chez moi », vous répète-elle à chaque tentative de proposition de
maison de retraite. Les deux enfants sont en conflit à son sujet.
-Un des enfant pense qu’elle en en situation de danger et souhaite « la
protéger » en vous disant qu’il faut qu’elle aille en maison de retraite ou vous
demande s’il n’y a pas d’autre alternative en prenant dit-il des « mesures
juridiques ».
-L’autre fils pense que les mesures déjà misent en place (IDE matin et soir et
femme de ménage) sont suffisantes car la maison de retraite coûte trop cher,
et ne veut pas qu’elle soit sous mesure juridique, ce qu’il vous confirme en
vous disant : « Je ne peux pas lui faire ça, ma mère a encore (toute) sa tête ! »
Objectifs du cas N°3
-Savoir que le médecin ou le travailleur social peut saisir le procureur de la république en faisant
une demande d’ouverture de protection juridique.
-Savoir qu’une sauvegarde de justice peut être déclenchée à l’initiative du médecin traitant en
envoyant un courrier au Procureur de la République (même si légalement ce sont les médecins
hospitaliers qui sont habilités à le faire)
-Savoir comment se procurer le formulaire officiel du tribunal et la liste des médecins spécialistes
habilités par le procureur de la république.
La fiche d’information est à retirer auprès du greffe du Tribunal (juge des tutelles). Tribunal
d’Instance de la commune de résidence de la personne. Ou sur le site internet : http://www.pays-dela-loire.drjscs.gouv.fr/-Protection-juridique-des-majeurs-.html
-Savoir ce qu’est une sauvegarde de justice.
C’est une mesure de protection temporaire et réversible, et non une mesure d’incapacité, la personne
conserve toute sa capacité d’agir et l’usage de ses droits.
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Il n’y a pas de mandataire désigné par le juge, simplement les actes peuvent être annulés (et même
durant les 2 années précédentes) et tous les actes notariés sont bloqués.
Réponses du cas 3
1) Comment aborder la question de la protection juridique avec les
enfants quand ils ne sont pas d’accord entre eux ?
2) Que faire en urgence sur le plan social dans la mesure où vous estimez
qu’il n’y a pas d’urgence médicale?
Tout d’abord, tenter de trouver un consensus !!! Si les enfants arrivent à trouver un consensus, ils
peuvent faire une demande de protection juridique.
(Madame Bertille peut se mettre en danger à tout moment, d’où la nécessité d’une surveillance quasi
permanente. Une place en institution peut s’avérer appropriée.)
Et si le conflit persiste, faire un signalement suffisamment explicite et qui relate l’état de santé de
Mme Bertille et ses répercutions au quotidien. Y associer l’assistant social de secteur.
1°) solliciter le CLIC, et expliquer aux enfants que leur mère n’a pas plus les facultés nécessaires pour
assumer ses affaires et qu’il est préférable pour tout le monde d’être protégé juridiquement en
trouvant les arguments adéquats !!!
(Protéger Mme Bertille en cas d’abus extérieurs d’un démarcheur quelconque, et les enfants euxmêmes dans un contexte familial divergent). Dire que la maladie va encore évoluer et qu’il vaut mieux
« anticiper ».
2°) Solliciter le CLIC qui pourra rencontrer Mme Bertille et sa famille, et si besoin mettre en place une
étude de situation pour trouver un terrain d’entente commun en fonction des volontés et des
capacités de la dame : aides à domicile à renforcer avec une Allocation Personnalisée à l’Autonomie
pour favoriser son maintien ou, si impossibilité, incitation aux inscriptions. Dans tous les cas, des
inscriptions de précaution n’engagent à rien mais permettent, en cas de situation d’urgence ou
d’aggravation, de trouver une solution plus rapidement et d’éviter aux enfants de se retrouver avec
leur maman à gérer à leur domicile…
INFOS SUPPLEMENTAIRES
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1) Peut-on exiger d’une famille qu’elle fasse des démarches administratives ?
Non, ni en qualité de médecin ni en qualité d’assistante sociale. Toutefois, la loi oblige les
descendants a apporté assistance aux pères et mères ?
L’argument des inscriptions de précaution qui n’engage à rien mais permettent, en cas de
situation d’urgence ou d’aggravation, de ne pas se retrouver en situation de devoir se retrouver
avec un parent à charge chez soi, quand cela n’a pas été prévu, ou de se retrouver en situation
d’urgence « sociale »
2) Est-ce que le médecin traitant peut passer outre l’avis des enfants et enclencher une mesure
de Protection juridique ? Qui paye ?
Oui, le médecin le doit s’il y a risque vital, maltraitance etc… puisque la personne est vulnérable
et incapacité de l’entourage à lui apporter le soutien nécessaire. Y associer l’assistante sociale de
secteur (CLIC). Il y a devoir de signalement du médecin par signalement au procureur de la
République, ou par demande de Protection juridique.
Pour le paiement, en fonction de la situation financière de la personne. Si celle-ci est précaire, le
signalant peut le signaler dans son rapport et y préciser une demande de prise en charge.
3) est-ce que le médecin expert a besoin d’un rapport médical spécialisé d’un gériatre ou d’un
neurologue pour lancer la mesure de protection juridique ? Et si oui, le médecin doit-il
prendre les devants en prenant un rendez-vous ?
Non, puisque la dame a déjà été diagnostiquée être atteinte d’une démence progressive, il y a
probablement déjà des documents médicaux attestant de son état de santé
Pas besoin de programmer des consultations ou exams supplémentaires mais donner le plus
d’éléments (médicaux comme sociaux) possibles au médecin expert.
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