DOSSIER DE PRESSE Santé des salariés : une

DOSSIER DE PRESSE
Santé des salariés : une première en France. L'entreprise devient territoire de
santé active. Malakoff Médéric, Humanis et D&O lancent Vigisanté, un programme
innovant de dépistage en entreprise de l’hypertension artérielle, de prise en
charge et de suivi à domicile des salariés par télémédecine.
Vigisanté et l’Agence Régionale de Santé Nord-Pas-de-Calais signent
l’un des premiers contrats de télémédecine en France
.
Lille, le 24 novembre 2011
Un Français sur 4 entre 20 et 65 ans est hypertendu, ce qui représente environ 15 millions
de personnes. Cependant, 1 hypertendu sur 2 l’ignore. Or, non traitée ou non suivie,
l’hypertension augmente de 25 % le risque d’accident cardiovasculaire et constitue le
premier facteur de risque d’AVC (Accident Vasculaire Cérébral). Le plus souvent, aucun
symptôme ne permet de déceler la progression de l'hypertension.
C’est dans ce contexte que le groupe Malakoff Médéric a initié le programme Vigisanté,
porté aujourd’hui par Malakoff Médéric, Humanis, et D&O, trois Groupes de Protection
sociale sous l’égide du Centre Technique des Institutions de Prévoyance (CTIP). Ces trois
groupes viennent de lancer opérationnellement Vigisanté, un programme de dépistage en
entreprise, de prise en charge et de suivi à domicile des personnes hypertendues. Ce
programme pilote concilie les enjeux de performance des entreprises et de bien-être et
santé des salariés.
Résolument novateur, Vigisanté est le premier programme français de dépistage en entreprise
et télémédecine à grande échelle.
Malakoff Médéric, Humanis et D&O ont été sélectionnés en 2010, à l’issue de l’appel à projets
lancé par le Ministère de l’Industrie, en relation avec le Ministère de la Santé, visant à
« développer la prise en charge des maladies chroniques par le développement des
technologies de l’information et de la communication ».
Vigisanté bénéficie du soutien de l’Assurance maladie et de l’Agence Régionale de Santé (ARS)
Nord-Pas-de-Calais, dont le Directeur Général, Daniel Lenoir, signera aujourd’hui le contrat.
Vigisanté sera ainsi l’un des premiers contrats de Télémédecine en France signé avec une ARS.
1
Le programme Vigisanté vise un triple objectif :
- repérer précocement les personnes hypertendues sur leur lieu de travail ;
- participer à un meilleur suivi de la prise en charge médicale de ces personnes et de
leur état de santé à court, moyen et long terme ;
- contribuer à réduire les dépenses de santé et les arrêts de travail.
En lien avec le médecin traitant, le programme Vigisanté repose sur :
- un dépistage des salariés volontaires en entreprise, par une équipe paramédicale
dédiée. Ce dépistage est confidentiel vis-à-vis de l’entreprise et de l’assureur ;
- un suivi personnalisé à domicile grâce à des dispositifs médicaux communicants
(tensiomètre communicant, pèse-personne, pilulier électronique…) ;
- un accompagnement individualisé par une plate-forme téléphonique médicalisée, en
relation avec le médecin traitant.
Proposition innovante d’utilisation des technologies de l’information et de la communication, le
programme Vigisanté participe à la continuité du parcours de soins en s’appuyant sur le
médecin traitant, dont le rôle central est ainsi renforcé.
Vigisanté est entré dans sa phase opérationnelle pour une durée de 18 mois auprès de 13 500
salariés de la région Nord-Pas-de-Calais, couverts par un contrat collectif en santé et/ou
prévoyance auprès de Malakoff Médéric, Humanis, et D&O.
A ce jour, 650 salariés ont déjà été dépistés dans leur entreprise depuis octobre 2011,
volontairement et anonymement, et 120 salariés identifiés comme hypertendus ont été
intégrés au programme. L’objectif de Vigisanté est d’intégrer 1 000 participants d’ici avril 2013.
Au terme de l’expérimentation en avril 2013, Vigisanté fera l’objet d’un bilan des gains en santé
et prévoyance, d’une évaluation médico-économique et d’une mesure de la satisfaction des
médecins et participants. Son extension au plan national ainsi qu’à d’autres pathologies pourra
alors être envisagée.
1. LA TELEMEDECINE COMME SOLUTION PIONNIERE DE GESTION DU RISQUE
La santé et le bien-être au travail sont des facteurs essentiels de compétitivité des entreprises.
Avec Vigisanté, Malakoff Médéric, Humanis et D&O proposent aux entreprises une solution de
gestion du risque innovante.
•
Vigisanté engendre des bénéfices partagés
Pour le salarié :
-
dépistage confidentiel et gratuit sur le lieu de travail ;
-
plus grande implication et responsabilisation dans la prise en charge de sa maladie ;
-
incitation à faire évoluer son comportement santé et ses facteurs de risques (nutrition,
tabac, activité physique…) ;
-
meilleure acceptation de sa maladie, grâce à l’intégration et l’usage des appareils de
mesure dans un environnement familier ;
2
-
augmentation de son confort de vie, par une meilleure connaissance des mécanismes de
l’hypertension ;
-
sécurisation du participant, en limitant les risques d’hospitalisation et de pathologies
cardiovasculaires, rénales, cérébrales invalidantes.
Pour l’entreprise :
-
amélioration du bien-être et de la santé, de la performance et de la productivité de ses
salariés ;
-
maîtrise du budget de protection sociale et réduction de l’absentéisme ;
-
enrichissement du dialogue social (Vigisanté est proposé avec l’accord de la Direction de
l’entreprise, après information des instances de représentation des salariés et du
médecin du travail).
Pour les médecins traitants :
-
suivi régulier des données de tension de leurs patients hypertendus ;
-
système expert d’aide à la prescription réalisé par des cardiologues et des
hypertensiologues hospitaliers, mis à la disposition du médecin traitant afin d’adapter sa
thérapeutique s’il le souhaite ;
-
absence d’interférences de Vigisanté dans la relation médecin-patient ;
-
amélioration du suivi du patient sans alourdissement des tâches administratives des
médecins.
Le système d’information proposé par Vigisanté est autorisé par la CNIL et offre des conditions
de sécurité et de fiabilité élevées, tant pour le patient que pour le médecin traitant.
2. LA SIGNATURE DU CONTRAT TELEMEDECINE
Conformément au décret du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine, l’Agence Régionale de
Santé (ARS) Nord-Pas-de-Calais est impliquée dans le projet. En effet, l’activité de
télémédecine et son organisation font l’objet d’un contrat particulier signé par le Directeur
Général de l’Agence Régionale de Santé Nord-Pas-de-Calais et Vigisanté, en tant qu’organisme
concourant à cette activité.
Ce contrat de télémédecine permet à l’ARS de s’assurer que le dispositif de télémédecine est
conforme aux exigences réglementaires et que son organisation et sa mise en œuvre
correspondent aux orientations du programme régional de télémédecine. Les principaux points
d’attention portent sur :
-
la qualification des actes de télémédecine ;
-
les conditions de mise en œuvre, notamment en matière de respect du droit des patients
(consentement libre et éclairé) ; de qualification des professionnels de santé qui
participent à cette activité ; de conformité du dispositif technique aux exigences de
confidentialité, de sécurité et de traçabilité ;
-
les conventions qui lient les différents professionnels et organismes impliqués dans le
dispositif.
3
L’Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais sera particulièrement attentive au déploiement
du programme Vigisanté dans la région et à son évaluation. Le contrat Télémédecine prévoit les
indicateurs qui feront l’objet d’un suivi régulier entre l’ARS et Vigisanté.
Le décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 relatif à la télémédecine prévoit l’existence de ce
type de contrat entre l’ARS et l’organisme porteur d’un projet de télémédecine. Le présent
contrat apparaît comme étant le premier contrat passé en application de cette disposition
réglementaire.
3. UNE LOGIQUE PARTENARIALE
•
L'appel à projets du Ministère de l’Économie, des Finances et de l'Industrie
La filière télémédecine fait l’objet d’une attention croissante de la part des Pouvoirs publics,
compte tenu de son fort impact sur l’organisation de l’offre de soins en France et sur
l’amélioration de la qualité de vie des malades chroniques.
C’est dans ce contexte que le Ministère a lancé un appel à projet national, le 22 avril 2010
portant sur le « Développement de l’usage des TIC (Technologies de l’Information et de la
Communication) associées aux dispositifs médicaux pour la prise en charge des maladies
chroniques au domicile ». L’objectif est de favoriser le développement d’un tissu industriel de
PME innovantes dans les TIC santé et ce, dans le cadre d’un positionnement européen. Lors de
cet appel d’offres, le Ministère de la santé a également été partie prenante.
•
L’implication de structures institutionnelles
Ce projet a été présenté par le CTIP à l’ensemble des groupes de protection sociale, dans le
cadre d’une démarche innovante au profit des entreprises et des salariés. Parmi ceux-ci,
Malakoff Médéric, Humanis, et D&O ont d’emblée confirmé leur accord et ont constitué une SAS
au capital de 2,2 M€, afin de financer les investissements de ce projet pilote, auxquels s’ajoutent
les frais de fonctionnement du programme.
Dès la conception du projet, l’ARS Nord - Pas - de - Calais et la CNAMTS ont été informées et
ont manifesté leur intérêt pour participer et suivre l’évolution de ce projet dans une logique
d’efficience économique.
•
Un projet réalisé en relation avec les médecins et leurs représentants
Officiellement reconnue dans la loi Hôpital, Patient, Santé, Territoires (HPST) du 21 juillet 2011,
la télémédecine a été définie par un décret du 19 octobre 2010 comme un acte médical
s’exerçant dans 4 domaines : la télé-consultation, la télé-assistance médicale, la télé-expertise
et la télé-surveillance médicale, auxquelles s’ajoute la régulation médicale.
Vigisanté permet au médecin traitant, mais également à son patient, de recevoir en continu des
données médicales liées à sa tension artérielle par l’intermédiaire de « dispositifs médicaux
communicants » au domicile. Le programme s’appuie sur un système informatique performant
reliant le patient au médecin traitant, à une plate-forme médicalisée de coaching et à un
système expert permettant au médecin d’adapter ses prescriptions.
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Proposition innovante d’utilisation des technologies de l’information et de la communication,
Vigisanté participe à la continuité du parcours de soins en s’appuyant sur le rôle central du
médecin traitant.
Vigisanté a été développé dans le respect du parcours de soins, avec pour préoccupation
constante d’associer l’ensemble des représentants des médecins. Le programme a ainsi été
présenté à différentes instances représentatives : Conseil Départemental et National de l’Ordre
des Médecins, Union Régionale des Professionnels de Santé, Organisations syndicales
représentatives des médecins libéraux, Haute Autorité de Santé…
•
Des experts en santé et technologies partenaires du projet
Compte-tenu du caractère innovant du projet, les promoteurs ont associé au projet des
expertises fortes, médicales et technologiques :
-
Bien-Être Assistance : plate-forme téléphonique médicalisée (infirmières et médecins)
détenue par Malakoff Médéric et Europ Assistance ;
Experts médicaux des Hôpitaux Georges Pompidou et Bichat : système expert
HTA ;
Inovelan : concepteur et fournisseur de solutions informatiques médicales ;
Inserm U936 et Telecom Bretagne : laboratoires de recherche et d’évaluation ;
Jalma : consultant spécialisé en santé ;
Médecine du travail (Professeur Paul Frimat) et Services de santé au travail de la
région Nord-Pas-de-Calais ;
Orange Business Service : hébergeur agréé de données ;
Parsys : PME française fabricant de dispositifs médicaux de télésurveillance ;
Sierra : data center de collecte des mesures des dispositifs communicants.
Ces PME partenaires du projet Vigisanté ont perçu un financement de 0,9 M € du Ministère de
l’industrie au titre de leur participation à la Recherche et au Développement inhérente à la mise
en œuvre du projet.
4. DEROULEMENT DU PROGRAMME
•
Un programme en 3 étapes
1ère étape : dépistage en entreprise
Une équipe paramédicale dédiée permet à tous les salariés volontaires de bénéficier d’un
dépistage gratuit de l’hypertension artérielle. Ce dépistage se déroule dans le respect
de la confidentialité des données de santé personnelles. Un programme e-learning par
internet manger juste, bouger plus est proposé à l’ensemble des salariés ayant accepté le
dépistage.
2ème étape : suivi personnalisé à domicile
Le participant reçoit à l’issue de son dépistage des « dispositifs médicaux communicants »
nécessaires au suivi à domicile : tensiomètre communicant, pèse-personne pour les
participants souffrant d’obésité ou d’insuffisance cardiaque, pilulier électronique pour
favoriser l’observance médicamenteuse.
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3ème étape : accompagnement individualisé par plateforme médicalisée (coaching)
Le programme d’accompagnement téléphonique et de suivi personnalisé est mis en place
en relation avec le médecin traitant. A ce stade, le programme permet de constater les
progrès réalisés, autant qu’à soutenir la motivation du participant.
Le rapport du Ministère de la Santé sur l’Amélioration de la qualité de vie des personnes
atteintes de maladies chroniques (2007) rappelle que « plus le patient est impliqué dans les
soins et la gestion de sa maladie, plus la prise en charge est efficace ».
Vigisanté participe justement à cette implication par un accompagnant personnalisé des
participants hypertendus lors de la réalisation des différents modules de coaching (meilleure
observance, réduction du nomadisme médical…).
•
Le respect de la confidentialité et la sécurité du programme
La participation du salarié est volontaire et repose sur le recueil de son consentement éclairé. Le
dépistage se déroule dans un lieu respectant la confidentialité au sein de l’entreprise.
Vigisanté a obtenu l’autorisation de la CNIL le 30 juin 2011 pour le traitement des données
de santé personnelles et respecte la stricte confidentialité des informations médicales traitées.
De plus, les données de santé sont hébergées chez Orange Business Services, hébergeur
agréé par le Ministère de la santé, conformément aux dispositions prévues (article L11118ESP). Ces données peuvent être consultées par le participant et son médecin traitant sur le
site sécurisé www.programmevigisante.fr
Aucune donnée à caractère personnel relative aux patients et aux médecins traitants
impliqués dans le programme n'est destinée aux assureurs.
_____________
Contacts presse
MALAKOFF MEDERIC
Stéphane Dupont - Tél. : 01 56 03 32 95 - [email protected]
Isabelle Mosneron Dupin - Tél. : 01 56 03 38 55 - [email protected]
CICOMMUNICATION
Delphine Decourty et Stéphanie Duraffourd - Tél. : 01 47 23 90 48 - [email protected]
HUMANIS
Fanny Dhédin - Tél. : 03 20 63 45 68 - [email protected]
D&O
Sandrine Lemoine - Tél. : 01 80 60 54 38 - [email protected]
AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD - PAS - DE - CALAIS
Béatrice Degrugillers – Tél. : 03 62 72 86 10 - [email protected]
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ANNEXE
PRESENTATION DES TROIS GROUPES DE PROTECTION SOCIALE
Malakoff Médéric
Partenaire des entreprises pour améliorer le bien-être et la santé des salariés et contenir
les coûts de protection sociale
Malakoff Médéric est un groupe paritaire et mutualiste, à but non lucratif, qui a placé la gestion du risque
santé au cœur de sa stratégie afin d’optimiser la protection sociale de ses clients, entreprises et
particuliers. La santé et le bien-être au travail sont des facteurs essentiels à la compétitivité des
entreprises, qui sont également soucieuses de contenir leurs budgets de protection sociale sans
dégradation des prestations. Malakoff Médéric développe une démarche active d’innovation, illustrant son
engagement en faveur de l’entreprise comme nouveau territoire de santé, autour des axes suivants :
- Agir pour la promotion du capital santé en entreprise, grâce à la prévention et au dépistage :
Avec Mesure Management Santé (MMS), le Groupe présente une cartographie nationale et unique de la
santé au travail, menée depuis 2010 auprès de 200 entreprises et 40 000 salariés.
Le programme de télémédecine Vigisanté pour le dépistage en entreprise, l’accompagnement et le suivi
à domicile, vise à améliorer la prise en charge des salariés hypertendus par le développement des
technologies de l’information et de la communication.
er
- Agir pour la maîtrise des coûts : grâce à Kalivia, 1 réseau d’opticiens en France, les assurés du
Groupe bénéficient d’équipements optiques de haute qualité à des tarifs contenus
(jusqu’à - 40 % sur les verres). L’efficacité du dispositif est renforcée par l’analyse de devis et la lutte
contre la fraude.
- Agir pour optimiser les garanties : Malakoff Médéric propose des garanties répondant aux vrais
besoins, et n’incitant pas à la surconsommation de soins.
- Agir pour la transparence de l’information et l’orientation : Le Groupe a mis en place l’espace client
en ligne avec calculateur de droits en euros, des applications smart phones, et des outils d’orientation
vers les professionnels de santé
Cette stratégie de maîtrise des coûts de santé menée par Malakoff Médéric apporte des bénéfices à
chacune des parties prenantes : les entreprises (réduction de l’absentéisme, maîtrise des cotisations,
amélioration de la compétitivité, renforcement du dialogue social…), les salariés (préservation de la santé
et amélioration de la qualité de vie…) et Malakoff Médéric (maîtrise du risque santé, développement d’une
relation durable avec ses entreprises clientes et leurs salariés).
Malakoff Médéric en chiffres (chiffres au 31 décembre 2010), leader français de la protection sociale
complémentaire, est un groupe paritaire et mutualiste, à but non lucratif qui exerce deux métiers : la
gestion de la retraite complémentaire, une mission d’intérêt général menée pour le compte de l’AgircArrco, et l’assurance de personnes (santé, prévoyance, épargne-retraite).
Le Groupe est le n°1 de la retraite complémentaire Agirc-Arrco avec 9,2 Mds€ de cotisations
encaissées et le n°2 des assurances collectives de personnes avec 3,4 Mds€ de chiffre d’affaires,
3,2 Mds€ de fonds propres et une marge de solvabilité égale à 4,1 fois l’exigence réglementaire. Par son
action sociale, Malakoff Médéric consacre 100 M€ à l’accompagnement de 120 000 personnes en
situation de difficulté sociale.
Plus d’informations sur www.malakoffmederic.com
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Humanis
Acteur majeur de la prévention santé
Depuis plusieurs années, le Groupe déploie des actions de prévention à destination de ses adhérents, et
notamment en entreprise. Fidèle à ses valeurs de solidarité, l’engagement d’Humanis dans le projet
VigiSanté s’inscrit également dans une démarche de santé publique au service de la région Nord – Pasde-Calais, dans laquelle il est fortement implanté.
- Les enjeux de la santé au travail
L’engagement d’Humanis dans VigiSanté se traduit plus généralement dans l’action que le Groupe mène
en faveur de la santé au travail. En accompagnant ses entreprises clientes, Humanis leur permet de
déployer des outils garantissant la « bonne santé » de leurs salariés, influant ainsi sur la performance de
leur activité, et sur le bien-être du salarié dans le cadre de son activité professionnelle. En tant
qu’assureur Santé, Humanis se doit également de permettre à ses clients de mieux maîtriser la sinistralité
de leurs contrats, en favorisant, par la prévention, l’émergence de bonnes pratiques et comportements.
Enfin, Humanis permet à ses entreprises clientes de répondre aux obligations posées par le Code du
Travail, qui pousse les entreprises à obtenir des résultats en matière de santé de leurs salariés.
- Opérations ciblées en entreprises et outils Internet
Le Groupe intervient ainsi au sein de ses entreprises clientes dans le cadre d'actions ciblées : opérations
de désensibilisation au tabac, stages de prévention des risques de santé liés au vieillissement,
conférences et ateliers santé, information retraite dans le cadre du « Plan Emploi Senior », etc. Pour
faciliter l’accompagnement des DRH, le Groupe propose également le site d’information et de conseils
www.travaillersante.fr. Créé dans la droite ligne de l’action gouvernementale Plan National Santé, ce
site Internet vise à faire reculer les risques professionnels et encourager une véritable culture de la
prévention sur le lieu de travail. Il propose de l’information générale, des conseils, des chiffres clés, des
tests d’évaluation interactifs, des fiches pratiques, ou encore, des adresses utiles. A partir de diagnostic
personnalisé, les entreprises peuvent accéder aux programmes de prévention du Groupe.
- Hyper-tension et risques cardio-vasculaires
L’implication d’Humanis dans le programme VigiSanté s’inscrit également dans une démarche engagée
dans la lutte contre les accidents cardiovasculaires : tests de dépistage du diabète proposés au grand
public, déploiement de Défibrillateurs Automatiques Externes, sensibilisation aux gestes qui sauvent et à
la pratique d’une activité physique…
Humanis en chiffres
Le 27 janvier 2011, les groupes Aprionis et Vauban Humanis ont uni leurs forces pour créer Humanis, le
e
3 acteur de protection sociale en France. Humanis propose ainsi, pour plus de 8,5 millions de personnes
et 438 000 entreprises clientes, un guichet unique pour la protection sociale en retraite complémentaire
AGIRC ARRCO (5 millions de personnes) et action sociale, en assurance de personnes (3,1 millions de
personnes en santé et prévoyance), en épargne salariale et gestion financière, en gestion pour compte de
tiers.
Fort de ses 4500 collaborateurs répartis sur toute la France, Humanis grandit aujourd’hui pour mieux vous
protéger demain.
Humanis a engagé son rapprochement avec Novalis Taitbout. Les deux partenaires formeront ainsi en
2012, l’un des leaders de la protection sociale.
Plus d’informations sur : www.humanis.fr
8
D&O
Au service de la solidarité intergénérationnelle
D&O est un groupe de protection sociale. Sa gestion est paritaire (les conseils d’administration sont
composés pour moitié de représentants des salariés et pour l’autre de représentants des employeurs). Le
Groupe couvre en retraite complémentaire, santé, prévoyance, action sociale et services à la personne
les actifs et les retraités du transport de voyageurs, de marchandises, de la logistique ainsi qu’une grande
partie de ceux des secteurs de la banque, des industries de santé et de la pharmacie, entre autres. Il
emploie 900 collaborateurs, protège 1 250 000 salariés cotisants de 193 000 entreprises adhérentes,
556 000 retraités et encaisse 2,5 milliards de cotisations. A but non lucratif, les éventuels excédents du
Groupe sont entièrement consacrés à l’autofinancement de son développement, au renforcement de sa
solidité financière dans le cadre des aléas futurs ou à l’amélioration de garanties décidées par les
partenaires sociaux.
L’ensemble des prestations financières sociales du Groupe est versé soit selon le mécanisme de la
répartition, soit selon le mécanisme de mutualisation des risques entre actifs ou entre actifs et retraités. A
cet effet, la négociation et la gestion paritaire de branche professionnelle ou d’entreprises d’un même
secteur consistent essentiellement à développer un système de droits et de garanties collectives qui se
stratifient progressivement et entretiennent la solidarité intergénérationnelle. Régis par une gouvernance
paritaire et financièrement équilibrés, ils sont facteur de progrès social et d’égalité entre les salariés.
Au-delà des prestations financières sociales régies conventionnellement, chaque Institution du Groupe
consacre une partie de ses ressources, principalement issues des cotisations des actifs, à des prestations
de services sociaux en faveur des plus nécessiteux ou accidentés de la vie. Les commissions sociales
paritaires des Institutions de D&O décident ainsi de l’attribution d’aides sociales diverses : aide aux
aidants, réservations de lits prioritaires en établissements pour personnes âgées, accompagnement des
personnes en situation de handicap ou de perte d’autonomie. Tous les retraités des institutions de D&O
ont accès gratuitement, à DOmissimo, enseigne paritaire nationale de services à la personne du Groupe.
D&O est certifié ISO 9001 pour l’ensemble des ses métiers et de ses sites et a reçu le Label Diversité de
l’Afnor.
Les conseils d’administration de D&O et MORNAY ont entériné, les 4 et 5 octobre 2011, leur projet de
ème
rapprochement, faisant du futur nouvel ensemble le 7
groupe de protection sociale.
Plus d’informations sur www.groupe-do.fr
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Agence régionale de santé (ARS) Nord – Pas-de-Calais
Créée le 1er avril 2010, l’Agence Régionale de Santé Nord - Pas de Calais est l'interlocuteur unique en charge
du pilotage du système de santé et de la mise en œuvre de la politique de santé publique. Elle tient compte des
spécificités de la région et de ses territoires. Ses actions visent à améliorer la santé de la population, lutter
contre les inégalités de santé et à rendre le système de santé plus efficace.
Décliner les politiques nationales de santé : le Projet Régional de Santé
Le projet régional de santé (PRS) définit les objectifs pluriannuels des actions que mène l’ARS dans ses
domaines de compétence, ainsi que les mesures tendant à les atteindre. L’élaboration du PRS repose sur un
projet se déroulant en trois étapes successives: un Plan stratégique régional de santé, trois schémas régionaux
et des programmes d’applications.
Plan stratégique régional de santé
Fixant les orientations et les objectifs de santé pour la région, il s’inscrit dans la continuité des travaux menés
en amont par les structures constituant désormais l’ARS et ses partenaires. Le PSRS aborde les questions de
santé de manière transversale et inclue un dispositif de suivi et d’évaluation.
Les schémas régionaux
Il existe trois schémas régionaux sur les thématiques de la prévention, de l’organisation des soins et de
l’organisation médico-sociale.
Les programmes d’application
Ces documents décrivent les moyens financiers et matériels, les territoires prioritaires et le calendrier
nécessaires à l’organisation énoncée par chacun des schémas.
Le PRS sera arrêté à la fin de l’année 2011 et fait actuellement l’objet d’une publication sous forme électronique
aux fins de consultation.
Plus d’informations sur www.ars.nordpasdecalais.sante.fr
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