Cafés Hôtellerie Restaurants

Maison fondée en 1896
Cafés Hôtellerie
Restauration
Espace
Chambres et
accessoires
sDB
Espace
Terrasses
et abords
extérieurs
Espace
Accueil et
couloirs
Espace
Cuisine et
services
Espace
sanitaire
A CHAQUE EsPACE sA sOLUTION PRODUIT ROssIGNOL
DEs DECHETs sPECIFIQUEs
DEs sOLUTIONs ADAPTéEs
Les Cafés, Hôtels et Restaurants génèrent des déchets
spécifiques et très variés :
• Déchets liés à la vie quotidienne des clients (emballages, verre,
déchets divers …)
• Déchets liés à l’hygiène (papiers, produits cosmétiques,
déchets souillés, etc …)
• Déchets de restauration et déchets alimentaires
• Mégots de cigarettes
• Déchets d’entretien des espaces extérieurs
• Les collecteurs doivent être adaptés à la nature du lieu (style et design différents
selon la nature et le standing du lieu)
• Les collecteurs doivent être adaptés à la nature des déchets traités (par exemple,
des déchets non secs nécessitent un sac et les déchets dégageant des odeurs
sollicitent un couvercle). La collecte sélective est également une obligation
règlementaire.
• La capacité de collecte doit être adaptée à la fréquence d’utilisation, à la fréquence
de vidage et au nombre d’utilisateurs
Les Cafés, Hôtels et Restaurants sont encadrés par des règlementations, normes, lois…
Ils doivent donc s’adapter avec des équipements spécifiques.
Les brochures
Métiers
Retrouvez nos différentes brochures Métiers sur www.rossignol.fr ou contactez votre conseiller Rossignol
Camping
& PRL
Collectivités
& Tertiaire
Cafés, Hôtellerie,
Restaurants
santé
Entreprises de
Industrie Propreté & syndics
Espace terrasse et abords extérieurs
CENDRIER Mural ARKEA - 3L
CENDRIER MURAL
KOA - 6L
• Acier traité anti-corrosion,
garantie 5 ans* (Hors bords de
mer et milieux salins)
• Acier poudré anti-UV
• Vidage par décrochage
• Serrure à clé triangulaire
• Acier traité anti-corrosion,
garantie 5 ans* (Hors
bords de mer et milieux
salins) • Acier poudré anti-UV
• Bac intérieur
• Serrure à clé triangulaire
Réf. 56505 - Gris ciment
Réf. 56506 - Bleu azur
Réf. 56507 - Vert réséda
Réf. 56508 - Gris métal
Réf. 56509 - Gris manganèse Réf. 56485 - Gris ciment
Réf. 56486 - Bleu azur
Réf. 56487 - Vert réséda
Réf. 56488 - Gris métal
Réf. 56489 - Gris manganèse 5 ANS
GARANTIE
5 ANS
GARANTIE
CORBEILLE sur pied
ARKEA - 40L Avec cendrier 3L
Disponible également
en version sur pied et en
version sans serrure.
• Acier traité anti-corrosion, garantie 5 ans*
(Hors bords de mer et milieux salins) • Acier poudré anti-UV
• Système de verrouillage discret sans clé
(bouton poussoir intérieur)
• Accessoire : bac intérieur acier galvanisé 60L réf. 58872
Réf. 56535 - Gris ciment
Réf. 56536 - Bleu azur
Réf. 56537 - Vert réséda
Réf. 56538 - Gris métal
Réf. 56539 - Gris manganèse
*Nouveautés : disponibles à partir du 31 mars 2014
5 ANS
Disponible également en version sur pied.
Disponible également en version 2,5L.
GARANTIE
Disponible également en version
60L, version sans cendrier et
version façade bois
CENDRIER/
CORBEILLE MURAL KOPA - 2L/15L
CENDRIER MURAL KOPA
• Acier poudré anti-UV
• Vidage par décrochage
• Serrure à clé triangulaire
1L
• Acier poudré anti-UV
• Vidage par décrochage
• Serrure à clé triangulaire
• Accessoire : poteau réf. 57693
2L
Réf. 56425 - Gris ciment
Réf. 56426 - Bleu azur
Réf. 56427 - Vert réséda
Réf. 56428 - Gris métal
Réf. 56429 - Gris manganèse
Réf. 56435 - Gris ciment
Réf. 56436 - Bleu azur
Réf. 56437 - Vert réséda
Réf. 56438 - Gris métal
Réf. 56439 - Gris manganèse
Réf. 56440 - Gris ciment
Réf. 56441 - Bleu azur
Réf. 56442 - Vert réséda
Réf. 56443 - Gris métal
Réf. 56444 - Gris manganèse
CORBEILLE MURALE XERIOS - 50L
CENDRIER / CORBEILLE sur pied KOPA
• Acier poudré anti-UV + Profilés aluminium
• Serrure à clé triangulaire
• Sac maintenu par des étriers
6L/30L
Réf. 56445 - Gris ciment
Réf. 56432 - Bleu azur
Réf. 56430 - Vert réséda
Réf. 56431 - Gris métal
Réf. 56446 - Gris manganèse
Gris ciment RAL 7033
12L/60L
Réf. 56447 - Gris ciment
Réf. 56462 - Bleu azur
Réf. 56460 - Vert réséda
Réf. 56461 - Gris métal
Réf. 56448 - Gris manganèse
Bleu azur RAL 5009
• Plastique polypropylène vierge haute
densité
• Mécanisme d’ouverture à clé
• Décrochage intégral du bac
• Fixation murale ou sur poteau
Réf. 59861 - Gris/Vert
Réf. 59864 - Vert/Gris
Réf. 59866 - Vert/Vert
Réf. 59868 - Gris/Gris
Disponible également en
version «auto-extinguible».
Vert réséda RAL 6011
Tête grise/
Corps vert
Tête verte/
Corps vert
Gris métal RAL 9006
Tête verte/
Corps gris
Tête grise/
Corps gris
Gris manganèse
Espace Chambre et Accessoires salle de bain
SANEA
• Acier chromé
• Visserie fournie
CORBEILLE PIVOTANTE
RECTANGULAIRE MURALE
TOURNY - 27L
• Acier poudré anti-UV
• Vidage par basculement /
verrouillage par loquet
• Installation dans un espace
couvert
• Accessoire : poteau réf. 58870
Réf. 58385 - Gris ciment
Réf. 58386 - Bleu azur
Réf. 58387 - Vert réséda
Réf. 58388 - Gris métal
Réf. 58381 - Gris manganèse
PORTE-SAVON L 13,2 CM
Réf. 51615 - Chromé
PORTE-LINGE DE BAIN L 55 CM
Disponible également
en version 20L.
Réf. 51613 - Chromé
PATERE 2 TETES
Réf. 51710 - Chromé
CENDRIER MURAL
DISCO - 1,5L
• Acier poudré anti-UV
• Vidage par décrochage
• Grille écrase mégots
Réf. 58638 - Gris métal
Réf. 58639 - Gris manganèse
Disponible également en
version 0,5L.
PORTE-ROULEAU PAPIER
HYGIENIQUE
Réf. 51717 - Chromé
DISTRIBUTEUR SAVON 1L
• Inox brossé
• Réservoir plastique avec
remplissage par le haut
• Serrure à clé
Réf. 51397 - Inox brossé
PORTE-BALAYETTE
SUPPORT BOITE MOUCHOIRS
• Reçoit les boîtes de mouchoirs, de
charlottes et de gants en plastique
Réf. 51341 - Inox
• Inox / manche plastique
• Consommable : brosse
réf. 51837
Réf. 51611 - Inox
MIROIR
ORA
RIO
• Zamak et laiton chromé
• Vis de fixation non apparentes
• Kit de fixation fourni
• Acrylique
• Sécurité (adapté aux milieux
ou le verre est interdit)
• Bords et entourage polis
Réf. 51513
PORTE-SAVON MURAL
Réf. 51762 - Chromé
PORTE-SERVIETTE 1 BARRE
Réf. 51736 - Chromé
PATERE 1 TETE
Réf. 51752 - Chromé
TABLETTE DE LAVABO
Réf. 51772 - Chromé
PORTE-ROULEAU
PAPIER HYGIENIQUE
PORTE-BALAYETTE
• Consommable :
brosse réf. 51841
Réf. 51781 - Chromé
Réf. 51776 - Chromé
CENDRIER BAC A SABLE KALIPSO - 0,15L
• Tête bac à sable (anti-odeurs) + Grille retire-mégots
• Installation sous abri
• Consommables : sac de sable 1kg réf. 59640 et 10kg
réf. 59704
Réf. 59690 - Noir graphite - Acier poudré anti-UV
Réf. 59693 - Inox brossé AISI 304 (18/10)
Disponible en gamme cendrier/corbeille :
cf. séries KIPSO et CENDEO
(catalogue Rossignol 2014)
Vert olive RAL 6003
Vert mousse RAL 6005
CORBEILLE A PAPIER
PAPEA - 8L
• Acier poudré anti-UV
• Embase joint caoutchouc
Réf. 59781 - Blanc
Réf. 59791 - Noir graphite
Réf. 59804 - Gris métal
Disponible également en version 15L et 30L
Espace Cuisine et
Espace Accueil et Couloirs
MALLETTE 1ERs sECOURs
AvEC FIXATION MURALE
CLINIX
• Plastique polypropylène
• Peut être installée dans un
véhicule avec son support
mural
• solution d’équipement
premiers secours
• Consommables : kits
équipements premiers
secours réf. 99712 et
réf. 99715
éf. 99717 - Blanc
COLLECTEUR A CLAPET
HERMIX - 110L
PORTE-PARAPLUIEs KIPsO - 28 L
• Support de sac avec fermeture
hermétique par clapet en caoutchouc
• Large pédale
• Acier poudré anti-UV
ou inox brossé
• Socle plastique noir
éf. 59480 - Inox
éf. 58969 - Noir
Disponible également en
finition Inox brossé
ARMOIRE PHARMACIE
CLINIX - 2 PORTEs
• Acier poudré anti-UV
• Etagères en plastique
transparent réglables en
hauteur
• Coffres et balconnets de
rangement en plastique
transparent dans les portes
• Serrure à clé
• solution d’équipement
premiers secours
POUBELLE PUsH AvEC
COUvERCLE A TRAPPE - 45L
• Acier poudré anti-UV (sauf modèle inox)
• Sac maintenu par des étriers
• Trappe en inox avec retour
automatique
éf. 57469 - Noir graphite
éf. 57468 - Inox
Disponible également en version
blanc et gris métal.
éf. 50201 - Blanc - 2 portes
Disponible également en
version 1 porte.
sUPPORT sAC MOBILE
A PEDALE COLLECROULE - 110L
• Inox
• Large pédale
• Maintien du sac par ceinture élastique
CORBEILLE ANTIFEU
FIREA - 50L
• Corps en inox et couvercle en
acier poudré anti-UV
• Tête étouffoir
• Homologation antifeu CNPP
éf. 52176 - Inox/Noir graphite
Tête disponible en 4 couleurs
(Noir, Blanc, ouge, Bleu).
éf. 56501 - Inox
Disponible en version 110L (5 couleurs
de couvercle ou inox) ou 50L (une
seule finition : poudré Gris)
BOITIER DEFIBRILLATEUR
CLINIX
• Acier poudré anti-UV
• Alarme sonore 100 Db
• Clé permettant l’activation
de l’alarme
• solution d’équipement
premiers secours
éf. 50410 - Vert menthe
CORBEILLE ANTIFEU
NEO - 50L
POUBELLE AvEC COUvERCLE A TRAPPE
CYvOMAX - 52L
• Plastique polyéthylène
• Blocage et retour automatique
de la trappe par levier et ressort
éf. 58033 - Noir
Disponible également
en version avec cendrier.
• Acier poudré anti-UV et
fond en acier galvanisé
• Tête étouffoir
• Homologation antifeu
CNPP
• Accessoire : kit étriers
réf. 52210
éf. 52142 - Blanc
Disponible en 4 couleurs
(Blanc, Noir, ouge, Bleu) et
3 modèles (50L, 90L, 110L).
POUBELLE A COUvERCLE BAsCULANT
BAsKA - 40L ET 50L
• Plastique polypropylène
• Couvercle à trappe basculante
• Vidage par décrochement de la tête
• Accessoire : plaque de fixation murale
réf. 58875
éf. 91943 - Blanc - 40L
éf. 91944 - Blanc - 50L
Disponible également en version 15L et 25L
services
Blanc
Vert
Bleu
Jaune
ouge
POUBELLE MOBILE A PEDALE
MOBILY - 60L
• Plastique polyéthylène
• Large pédale en façade
• oues lisses et poignée de transport
éf. 59837 - Blanc
éf. 59875 - Blanc/Vert
éf. 59876 - Blanc/Bleu
éf. 59877 - Blanc/Jaune
éf. 59878 - Blanc/ ouge
POUBELLE MOBILE A PEDALE
BOOGY - 90L
• Plastique polyéthylène vierge haute densité
• Tringlerie inox AISI 304 (18/10)
• Large pédale en façade
• Poignée de transport
éf. 56700 - Blanc
éf. 56701 - Blanc/Jaune
éf. 56702 - Blanc/Bleu
éf. 56703 - Blanc/Vert
éf. 56705 - Blanc/ ouge
POUBELLE MOBILE A PEDALE
COLLECROULE CARENE - 70L ET 110L
• Large pédale
• Façade amovible
éf. 57256 - Inox - 70L
éf. 57255 - Inox - 110L
éf. 57251 - Acier poudré anti-UV Blanc - 70L
éf. 57250 - Acier poudré anti-UV Blanc - 110L
sUPPORT sAC
TUBULAIRE
TUBAG - 110L
• Acier poudré
anti-UV
• Maintien du sac
par tension
éf. 57540
Sur roulettes - Blanc
éf. 57541
Sur pieds - Blanc
COLLECTEUR
AvEC COUvERCLE
ENTONNOIR
BARELLA - 80L
• Plastique
polypropylène
• 2 poignées
intégrées
• Accessoire :
socle à roulettes
réf. 56280
éf. 56554 - Gris
DEsTRUCTEUR D’INsECTEs
A FEUILLEs ENGLUEEs KILEO - 15W
• Acier poudré anti-UV
• Champ d’action 100 m²
• Capture les insectes grâce aux feuilles
engluées
• Protection électrique IP21
• Consommables : lot de 5 feuilles
engluées réf. 51522 et lot de 5 tubes
fluorescents anti-éclatement 15W
réf. 51523
éf. 51524 - Blanc
Disponible également en version à grille
électrifiée (pour les applications autres
que HACCP, utilisation en milieu non
alimentaire)
Disponible en version 80L ou 120L.
Accessoires disponibles : couvercle plat
ou à trappe ou à entonnoir, socle à
roulettes
CONTENEUR 2 OU 4 ROUEs KOROK
• Plastique polyéthylène vierge haute densité
• Couvercle amortisseur de bruit
• Adapté à la norme EN-840 1 à 6
CONTENEUR 2 ROUEs
• Vidage par prise frontale
90L
• Vidage par prise frontale ou
latérale DIN (tourillon)
120L
660L
240L
770L
340L
1000L
éf. 56600 - Gris/Gris - Sans barre
éf. 56663 - Gris/Gris - Sans barre
DIsTRIBUTEUR
EssUIE-MAINs A
DEvIDAGE CENTRAL
ROLLADO 450 FORMATs
• Plastique ABS
• Accepte des rouleaux
Ø 220 mm maxi
éf. 52101 - Bleu
translucide
CONTENEUR 4 ROUEs
éf. 56620 - Gris/Gris - Sans barre
éf. 56630 - Gris/Gris - Sans barre
Containers 2 roues disponibles en
90L, 120L, 240L, 340L. Avec ou sans
barre ventrale. 3 couleurs différentes
de couvercle. 1 couvercle à opercule
verre (120L, 240L, 340L)
éf. 56640 - Gris/Gris - Sans barre
éf. 56650 - Gris/Gris - Sans barre
éf. 56660 - Gris/Gris - Sans barre
Containers 4 roues disponibles en
660L, 770L, 1000L. Avec ou sans
barre ventrale. 3 couleurs différentes
de couvercle. 1 couvercle à opercule
verre (660L, 770L)
Espace Sanitaire
Série BLANKA
• Acier poudré anti-UV
• Large fenêtre de contrôle du consommable
• Serrure à clé
DISTRIBUTEUR
PAPIER HYGIENIQUE
2 PAQUETS / 1 ROULEAU
DISTRIBUTEUR PAPIER
HYGIENIQUE 1 rouleau
• Mandrin plastique
Réf. 58110 - Blanc
Réf. 58101 - Blanc
DISTRIBUTEUR PAPIER
HYGIENIQUE - 200M et 400M
DISTRIBUTEUR
ESSUIE-MAINS - 400 FEUILLES
Réf. 53045 - Blanc
Réf. 58574 - Blanc - 200M
Réf. 58586 - Blanc - 400M
Série Oléane
• Plastique ABS
• Large fenêtre
de contrôle du
consommable
• Serrure à clé
DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE
DISTRIBUTEUR
SAVON - 0,8L
Réf. 52560 - Blanc - 2 paquets / 1 rouleau
Réf. 52561 - Blanc - 6 paquets / 1 rouleau
Réf. 52550 - Transparent
DISTRIBUTEUR PAPIER
HYGIENIQUE 200M et 400M
Réf. 52570 - Blanc - 200M
Réf. 52580 - Blanc - 400M
Distributeur essuie-mains
400 FEUILLES
• Consommable : sachet de 5 plaques
de régulation de débit réf. 52529
Réf. 52530 - Blanc
DISTRIBUTEUR
ESSUIE-MAINS
A DEVIDAGE CENTRAL
150 FORMATS
• Accepte des rouleaux
de 150 formats
(Ø max : 120 mm,
hauteur max : 250 mm)
Réf. 52621 - Blanc
DISTRIBUTEUR SACHETS
PERIODIQUES
DISTRIBUTEUR COUVRE-SIEGES
• Consommable : lot de 2000
couvre-sièges réf. 99700
Réf. 54420 - Blanc
• Ouverture frontale
• Consommable : lot de 1200 sachets
pour protections périodiques réf.
51220
450 FORMATS
• Accepte des rouleaux
de 450 formats
(Ø max : 220 mm,
hauteur max : 250 mm)
Réf. 52627 - Blanc
Réf. 52540 - Blanc
Série LENSEA
Série LENSEA
• Plastique ABS blanc
• Large fenêtre de contrôle du consommable
• Serrure à clé
• Inox brossé AISI 304 (18/8) et fond plastique ABS
• Large fenêtre de contrôle du consommable
• Serrure à clé
DISTRIBUTEUR
PAPIER HYGIENIQUE - 200M
DISTRIBUTEUR PAPIER HYGIENIQUE
Réf. 52718 - 200M
Réf. 52719 - 400M
DISTRIBUTEUR DE SAVON - 1L
Réf. 52672 - Inox brossé
Réf. 52669 - Inox brossé
DISTRIBUTEUR
ESSUIE-MAINS - 400 FEUILLES
Réf. 52675 - Inox brossé
Disponible également en inox brillant et ABS blanc
séRIE AUXILIA
(PERsONNEs À MOBILITé RéDUITE)
• Acier poudré avec revêtement
thermoplastique polyamide 11 :
ilsan
• Visserie de fixation cachée (cache
vis Ø 80mm en nylon)
• solution pour l’accessibilité des
personnes à mobilité réduite
POUBELLE A PEDALE EssENCIA
CORBEILLE DECROCHABLE
MURALE BLANKA - 20L ET 40L
CORBEILLE DECROCHABLE
MURALE LENsEA - 20L ET 40L
• Acier poudré anti-UV
• Accessoire : kit étriers
réf. 56578 (20L) ou 56579 (40L)
• Inox brossé AISI 304 (18/10)
• Poignée en façade
• Accessoire : kit étriers
réf. 56578 (20L) ou 56579 (40L)
éf. 56869 - Blanc - 20L
éf. 56871 - Blanc - 40L
éf. 56870 - Inox brossé - 20L
éf. 56872 - Inox brossé - 40L
• Acier poudré blanc ou inox
• Seau intérieur en plastique PP avec
anse métal
éf. 90529 - Blanc - 3L
éf. 90535 - Blanc - 5L
éf. 90576 - Blanc - 14L
BARRE D’APPUI DROITE
éf. 51050 - Blanc - 38CM
éf. 51051 - Blanc - 80CM
éf. 90447 - Inox -3L
éf. 90528 - Inox - 5L
éf. 90577 - Inox - 14L
BARRE DE sECURITE LATERALE
RELEvABLE - 60 CM
éf. 51053 - Blanc
DIFFUsEUR
DE PARFUM
PROGRAMMABLE
DIFUsEO
• Plastique ABS
• Fréquence de pulvérisations
programmable
• Serrure à clé
• Consommables : lot de 3 recharges
senteur citron réf. 51210, senteur jasmin
réf. 51211 et senteur marine réf. 51213
sECHE-MAINs AUTOMATIQUE MURAL PULsEO - 2500W
• Acier poudré ou chromé
• Niveau sonore : 85 dB
• Temps de séchage 30 secondes
éf. 51671 - Blanc
éf. 51672 - Inox brillant
sIEGE RELEvABLE
• Acier poudré avec revêtement vinyle
• Charge maxi : 150 kg
éf. 51055 - Blanc
éf. 51576 - Blanc
BARRE D’APPUI DROITE
OU GAUCHE 3 POINTs
ANGLE 90°
éf. 51054 - Blanc - Droite
éf. 51057 - Blanc - Gauche
ABATTANT WC - sANIPLA
• Thermoplastique (polypropylène) :
incassable
• Charnières et visserie en plastique
(fournies)
• Entraxe fixation : 133 à 175 mm
• Poids : 0,9 kg
éf. 51679 - Blanc
BARRE D’APPUI COUDEE
ANGLE 135° - 48 CM
éf. 51052 - Blanc
3 ANs
5 ANs
GA ANTIE
GA ANTIE
sECHE-MAINs AUTOMATIQUE
vERTICAL EOLE - 1000W
sECHE-MAINs AUTOMATIQUE
vERTICAL BLADE - 800W
• Capot en polycarbonate,
traité antibactérien (nouveauté 2014)
• Moteur monobloc à brosses 1000W
(durée de vie 288 000 cycles)
• Bac interne récupérateur d’eau
• Niveau sonore : 68 à 74 dB
• Temps de séchage 8 à 13 sec.
• Protection électrique CL2 - IPX1
• CE et OHS
• Consommable : filtre HEPA
réf. 51589
• Capot en acier inoxydable poudré
• Moteur monobloc numérique
800W (durée de vie
1 350 000 cycles)
• Bac interne récupérateur d’eau
• Niveau sonore : 59 à 68 dB
• Temps de séchage 5 à 7 sec.
• Protection électrique CL2 - IPX1
• CE et OHS
• Consommable : filtre HEPA
réf. 51767
éf. 51665 - Blanc
éf. 51668 - Gris
ABATTANT WC CHARNIERE INOX
ANTIBACTERIEN - CLINY
• Thermodur (urée) : inrayable
• Charnière individuelle ajustable en
acier inoxydable
• Traitement Bactéricide
• Visserie de fixation en inox AISI 304
(18/10) fournie
• Entraxe fixation : 133 à 175 mm
• Poids : 1,5 kg
éf. 51588 - Blanc
ABATTANT WC sANs CONTACT
sANs COUvERCLE
• Thermodur (urée) : inrayable
• Abattant anti-contact et sans
couvercle
• Visserie de fixation en acier fournie
• Entraxe fixation : 132 à 172 mm
• Répond aux exigences
d’hygiène dans les lieux publics
• Poids : 0,8 kg
éf. 51586 - Blanc
Refonte de la classification hôtelière : nouvelles normes
et procédures de classement des hôtels de tourisme.
★★★★★
• Création de l’agence de développement touristique ATOUT F ANCE, née du
rapprochement d’Odit France et de Maison de la France, pour mettre en œuvre
une politique publique du tourisme plus coordonnée et plus efficace, notamment
pour mieux promouvoir la destination France à l’étranger. L’agence exerce
également des missions d’intérêt général dans le domaine du classement hôtelier
et de la tenue du registre des opérateurs de voyages et de séjours.
• efonte de la classification hôtelière : instauration d’une cinquième étoile pour
avoir une échelle comparable avec celle de nombreux pays et nouveaux critères
de classement fondés plus sur le service rendu que sur la surface et l’équipement.
• La nouvelle procédure de classement des hébergements est entrée en vigueur le
1er juin 2012. Simplifiée et entièrement dématérialisée, elle offre désormais aux
professionnels concernés un interlocuteur unique, ATOUT F ANCE.
LA MÉTHODE HACCP
HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) = analyse des dangers
& points critiques pour leur maîtrise.
• L’HACCP est avant tout une méthode, un outil de travail, mais n’est pas une norme
(norme = document règlementaire approuvé par un organisme de normalisation
reconnu - ISO par exemple).
• En Europe et en France, une directive européenne (93/43/CEE du Conseil du
14 juin 1993) a considéré la méthode HACCP comme l’outil à privilégier dans
les industries agroalimentaires, pour « identifier tout aspect déterminant pour la
sécurité des aliments ».
• Conception hygiénique et nettoyabilité des collecteurs et des équipements
• Des collecteurs et équipements qui ne favorisent pas la dissémination bactérienne
Les obligations en matière d’équipement :
• Des collecteurs équipés d’un couvercle ET d’une pédale
• Des collecteurs simples et qui se nettoient facilement
• Des collecteurs qui ne favorisent pas les risques de contamination croisée
Cadre réglementaire / amendes
Loi du 15 juillet 1975 relative
à la revalorisation des déchets
• Fixe les principes (notamment du « pollueur-payeur ») sur lesquels repose
le système juridique de l’élimination des déchets et de la récupération des
matériaux.
• Un « déchet » désigne «tout résidu d’un processus de production, de
transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau ou plus généralement
tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon».
• Tous les producteurs de déchets sont responsables de leur élimination (à
l’exception des déchets des ménages, pour lesquels la loi transfère cette
responsabilité aux communes).
• L’élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport,
stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et
matériaux réutilisables ou de l’énergie.
• éférent public : ADEME (Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de
l’Energie).
Loi du 13 juillet 1992 relative
à l’élimination des déchets
• Depuis le 1er juillet 2002, interdiction de la mise en décharge des déchets
bruts, et obligation de valorisation de ces déchets. Cette valorisation des
déchets consiste dans « le réemploi, le recyclage ou toute autre action visant
à obtenir des matériaux réutilisables ou de l’énergie ».
Décret 94-609 du 13 juillet 1994
relative à l’élimination des déchets
d’emballage des entreprises
• Les entreprises productrices de déchets d’emballages non ménagers sont
responsables de leur valorisation. Elles ne doivent plus les envoyer en
décharge ni les brûler. Elles doivent les trier et si elles produisent plus de
1.100 litres hebdomadaires les faire valoriser par un intermédiaire agréé ou
les remettre à la collectivité.
Depuis le 1er juillet 2000
• La loi sur la valorisation des déchets soumet les collectivités à une obligation
de tri sélectif des ordures ménagères. Depuis cette date, les entreprises
également sont soumises à cette obligation de mise d’une politique de tri, de
collecte et de recyclage de leurs papiers et déchets de bureaux.
Décret 2006-1386 du 15 novembre 2006,
relatif à la lutte anti-tabac dans les lieux
à usage collectif
• Depuis le 1er février 2007, l’interdiction de fumer est généralisée aux lieux
fermés et couverts qui accueillent du public ou constituent des lieux de travail
: entreprises, administrations, établissements scolaires, établissement de santé.
• Depuis le 1er janvier 2008, cette interdiction s’étend aux lieux dits « de
convivialité » : cafés, hôtels, restaurants, bars-tabac, casinos et discothèques.
> Amende : 68€ pour le fumeur contrevenant (puis 180€ au-delà de 45 jours),
et 135€ pour le responsable de lieu contrevenant (375€ au-delà de 45 jours).
Norme équipements infirmiers R232-1 à 6
• L’employeur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour
assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs
de l’établissement.
• Les lieux de travail sont équipés d’un matériel de premiers secours adapté à la
nature des risques et facilement accessible
> Amende : trousses de secours absentes ou mal entretenues : jusqu’à 3750€
d’amende et 1 an d’emprisonnement (Code du travail L4741-1)
Arrêté du 1er août 2006 relatif
à l’accessibilité des ERP aux PMR
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• A partir de 2015, tous les établissements recevant du public et les
installations ouvertes au public devront être aménagés pour être accessibles
aux personnes à mobilité réduite.
• Cette obligation inclut les cheminements extérieurs, comme les accès
intérieurs, y compris l’accès aux blocs sanitaires.
Route de Saint Cénéré - 53150 Montsûrs - FRANCE
Tél. +33 (0)2 43 01 55 55 - Fax +33 (0)2 43 01 55 06 - [email protected]
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Loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services
touristiques, Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure
de classement des hôtels de tourisme, Loi du 22 mars 2012 relative à la
simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives