Chap 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

Transcription

C61/1
CHAPITRE 61
VÊTEMENTS ET ACCESOIRES DU VÊTEMENT, EN
BONNETERIE
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
2. Ce chapitre ne comprend pas :
a) les articles du n° 62.12;
b) les articles de friperie du n° 63.09;
c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médicochirurgicales (n° 90.21).
3. Au sens des n°s 61.03 et 61.04:
a) on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de
vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur
surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
- d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des
-
manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour
recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul
gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que
celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la
partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de
la veste ou du veston,
d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et
consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une
jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
Tous les composants d'un «costume complet» ou d'un «costume tailleur» doivent
être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même
composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes
ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présentés un passepoil (bande
d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple,
un pantalon et un short, ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte
et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du
costume ou complet, au pantalon ou à l’un d’eux, et dans le cas de costumes
tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter
séparément.
C61/2
L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de
cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont
pas remplies :
-
les costumes a jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans
arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à
rayures verticales,
-
les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste
relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les
basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
-
les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle
des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le
plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou
d'un tissu imitant la soie;
b) on entend par «ensemble» un assortiment de vêtement (autres que les articles
des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une
même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé :
-
-
d’un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à
l’exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus
dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce
dans les autres cas,
d’un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie
inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une
culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
Tous les composants d’un «ensemble» doivent être de la même structure, du même
style, de la même couleur et de la même composition ; ils doivent, en outre, être
de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les
survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du n°
61.12.
4. Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches audessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas
du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de
mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie
d’au moins 10 centimètres sur 10. Le n° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans
manches.
5. Le n° 61.09 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon
coulissant ou d’autres éléments resserrants à la base.
C61/3
6. Pour l’interprétation du n° 61.11 :
a) les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s’entendent des
articles pour enfants en bas âge d’une hauteur de corps n’excédant pas 86
centimètres ;
b) les articles susceptibles de relever à la fois du n° 61.11 et d’autres positions du
présent chapitre doivent être classés au n° 61.11.
7.Au sens du n° 61.12, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les
vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou
de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour
la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :
a) soit en une « combinaison de ski », c’est-à-dire en un vêtement d’une seule pièce
conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps ; outre les
manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds ;
b) soit un « ensemble de ski », c’est-à-dire en un assortiment de vêtements
comprenant deux ou tris pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
-
d’un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d’une
fermeture à glissière, éventuellement accompagné d’un gilet,
d’un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d’une seule culotte
ou d’une seule salopette à bretelles.
L’« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du
type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassé sans manches, portée
par-dessus la combinaison.
Tous les composants d’un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe
de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou
de couleurs différentes ; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou
compatibles.
8. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du n° 61.13 et d’autres positions du
présent chapitre, à l’exclusion du n° 61.11, doivent être classés au n° 61.13.
9. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant , gauche sur droite des
vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur
gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne
s’appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu’il est
conçu pour l’un ou l’autre sexe. Les vetements qui ne sont pas … ect …
10. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
C61/4
Notes complémentaires UE :
1. Pour l’application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d’un
ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans
préjudice des autres dispositions de ladite note.
À cette fin :
-
l’étoffe utilisée pour être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou
imprimée,
reste considéré comme composant d’un « ensemble » le pull-over ou le gilet
qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la
partie inférieure du corps n’en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne
soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l’opération de tricotage.
Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à
partir d’étoffes différentes même si cette différence ne tient qu’à leurs couleurs
respectives.
Tous les composants d’un ensemble doivent être présentés conjointement pour la
vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l’étiquetage
séparé de chaque composant de cette seule entité n’influe pas sur son classement en
tant qu’ensemble.
2.Pour l’application du n° 61.09, l’expression « maillots de corps » comprend des
vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches,
y compris ceux avec bretelles.
Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent
plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d’autres types plus
traditionnels de maillots de corps.
3.Le n° 61.11 ou les sous-positions 61.16 10 20 et 61.16 10 80 couvrent :
les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de
matière plastique, qu’ils soient confectionnés :
-
en étoffes de bonneterie des n°s 59.03 ou 59.06 imprégnées, enduites ou
recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite
imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits
ou recouverts de caoutchouc cellulaire, même s’ils sont confectionnés en étoffes de
bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites
ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant
que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 4,
dernier paragraphe au chapitre 59].
C61/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
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TC09/10
TC09/10
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TC09/10
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TC09/10
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code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire
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Imposition
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EMENT
TAXES
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1
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10
Manteaux,cabans,capes,anoraks,blousons et articles
similaires,en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03 :
610120
- De coton :
610120 1 0 0
-- Manteaux, cabans, capes et articles similaires :
610120 1 0 0 1 4 Manteaux, cabans, capes et articles similaires,en bonneterie,de
coton, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à
l'exclusion des articles dun° 61.03*.................................................…
coton, pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 61.03*......
610120 9 0 0
-- Anoraks,blousons et articles similaires :
610120 9 0 0 1 6 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de coton,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles dun° 61.03*................................................................
610120 9 0 0 9 4 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de coton,
pour hommes, à l'exclusion des articles du n° 61.03*..............
610130
- De fibres synthétiques ou artificielles :
610130 1 0 0
fibres textiles synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.03*...........
fibres textiles synthétiques ,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*..........................................................................…
fibres textiles artificielless, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.03*...........
fibres textiles artificielles ,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*..........................................................................…
610130 9 0 0
610130 9 0 0 2 3 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de
fibres textiles synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.03*...........
fibres textiles synthétiques ,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*..........................................................................…
fibres textiles artificielless, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.03*...........
fibres textiles artificielles ,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*..........................................................................…
610190
TC09/10
Clé
- D'autres matières textiles :
610190 2 0 1
--- de soie ou de déchets de soie :
soie ou de déchets de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.03*.......
C61/6
N° de
Position
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TC09/10
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TC09/10
TC09/10
TC09/10
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61.02
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TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
soie ou de déchets de soie,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*......................................................................…
610190 2 0 9
--- autres :
laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), à l'exclusiondes articles du n° 61.03*..................
laine ou de poils fins, pour hommes, à l'exclusion des articles
du n° 61.03*......................................................................................…
610190 2 0 9 7 4 Manteaux, cabans, capes et articles similaires,en bonneterie,
d'autres matières textiles,pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.03*..........................
610190 2 0 9 8 5 Manteaux, cabans, capes et articles similaires,en bonneterie,
d'autres matières textiles, pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*........................................................................…
610190 8 0 1
soie ou de déchets de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.03*.......
soie ou de déchets de soie,pour hommes, à l'exclusion des
articles du n° 61.03*......................................................................…
610190 8 0 9
--- autres :
610190 8 0 9 2 3 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de laine
ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.03*..............................
610190 8 0 9 3 4 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie, de laine
ou de poils fins, pour hommes, à l'exclusion des articles du n°
61.03*...................................................................................................…
610190 8 0 9 7 8 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie, d'autres
matières textiles,pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.03*...............................
610190 8 0 9 8 9 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie, d'autres
matières textiles, pour hommes, à l'exclusion des articles du
n° 61.03*...............................................................................................…
D.C
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1
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10
Manteaux,cabans,capes,anoraks,blousons et articles
similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à
l'exclusion des articles du n° 61.04 :
610210
- De laine ou de poils fins :
610210 1 0 0
610210 1 0 0 1 5 Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie,
de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04*...................
de laine ou de poils fins, pour femmes, à l'exclusion des articles
du n° 61.04*......................................................................................…
C61/7
N° de
Position
TC09/10
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TC09/10
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TC09/10
TC09/10
TC09/10
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TC09/10
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TC09/10
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Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
610210 9 0 0
610210 9 0 0 1 7 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, de laine
ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04*....................................
610210 9 0 0 9 5 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, de laine
ou de poils fins, pour femmes, à l'exclusion des articles du n°
61.04*..................................................................................................…
610220
- De coton :
610220 1 0 0
de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à
l'exclusion des articles dun° 61.04*.............................................…
de coton, pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 61.04*....
610220 9 0 0
610220 9 0 0 1 3 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, de coton,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), à 'l'exclusion
des articles dun° 61.04*...................................................................…
610220 9 0 0 9 1 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, de coton,
pour femmes, à l'exclusion des articles du n° 61.04*…….....
610230
610230 1 0 0
de fibres textiles synthétiques , pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.04*.............
de fibres textiles synthétiques , pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 61.04*.......................................................................…
de fibres textiles artificielles , pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.04*.............
de fibres textiles artificielles , pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 61.04*.......................................................................…
610230 9 0 0
610230 9 0 0 2 0 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, de fibres
textiles synthétiques , pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.04*...............................
610230 9 0 0 3 1 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie,de fibres
textiles synthétiques , pour femmes, à l'exclusion des articles du
n° 61.04*............................................................................................…
textiles artificielles , pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans), àl'exclusion des articles du n° 61.04*..............................
textiles artificielles , pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 61.04*.......................................................................…
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
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C61/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
610290
TC09/10
TC09/10
TC09/10
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TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
61.03
TC09/10
TC09/10
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
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610290 1 0 1
soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04 :*.....................
soie ou de déchets de soie, pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 61.04 :*.....................................................................…
610290 1 0 9
--- autres :
d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04 :*.....................
d'autres matières textiles, pour femmes, à l'exclusion des
articles du n° 61.04 :*.....................................................................…
610290 9 0 1
610290 9 0 1 1 7 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de soie ou
de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04 *..................................
610290 9 0 1 9 5 Anoraks,blousons et articles similaires,en bonneterie,de soie ou
de déchets de soie, pour femmes, à l'exclusion des articles du
n° 61.04 *...........................................................................................…
610290 9 0 9
--- autres :
610290 9 0 9 1 3 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, d'autres
matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans), à l'exclusion des articles du n° 61.04 :*...................................
610290 9 0 9 9 1 Anoraks,blousons et articles similaires, en bonneterie, d'autres
matières textiles, pour femmes, à l'exclusion des articles du
n° 61.04 :*..........................................................................................…
Costumes ou complets, ensembles,vestons,pantalons,
salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que
pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
610310
- Costumes ou complets :
610310 1 0 0
-- de laine ou de poils fins :
610310 1 0 0 1 2 Costumes ou complets, en bonneterie de laine ou de poils fins,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............
610310 1 0 0 9 0 Costumes ou complets, en bonneterie de laine ou de poils fins,
pour hommes*....................................................................................…
-- d'autres matières textiles :
TC09/10
TC09/10
610310 9 0 1
610310 9 0 1 1 6 Costumes ou complets, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......
610310 9 0 1 9 4 Costumes ou complets, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour hommes*.............................................................................
C61/9
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
610322 0 0 0
-- De coton :
610322 0 0 0 1 4 Ensembles, en bonneterie de coton, pour garçonnets (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*....................................................................
610322 0 0 0 9 2 Ensembles, en bonneterie de coton, pour hommes *…………….
30
30
1
1
18(M)
10
10
610323 0 0 0
-- De fibres synthétiques :
610323 0 0 0 1 9 Ensembles, en bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.........................................
610323 0 0 0 9 7 Ensembles, en bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes *
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
610331 0 0 0
-- De laine ou de poils fins :
610331 0 0 0 1 5 Vestons, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...............................................
610331 0 0 0 9 3 Vestons, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour hommes*
30
30
1
1
18(M)
10
10
610332 0 0 0
-- De coton :
610332 0 0 0 1 0 Vestons, en bonneterie de coton, pour garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*…………………………………………………
610332 0 0 0 9 8 Vestons, en bonneterie de coton, pour hommes*…………………
30
30
1
1
18(M)
610333 0 0 0
610333 0 0 0 1 5 Vestons, en bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnets
610333 0 0 0 9 3 Vestons, en bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes*
30
30
1
1
18(M)
610310 9 0 9
--- autres :
610310 9 0 9 2 3 Costumes ou complets, en bonneterie de fibres synthétiques,
610310 9 0 9 3 4 Costumes ou complets, en bonneterie de fibres synthétiques,
pour hommes*....................................................................................…
610310 9 0 9 7 8 Costumes ou complets, en bonneterie d'autres matières textiles,
610310 9 0 9 8 9 Costumes ou complets, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour hommes*....................................................................................…
- Ensembles :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610329 0 0
-- D'autres matières textiles :
610329 0 0 1
610329 0 0 1 1 1 Ensembles, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.........................
hommes*...........................................................................................…
610329 0 0 9
--- autres :
610329 0 0 9 2 8 Ensembles, en bonneterie de laine ou de poils, pour garçonnets
610329 0 0 9 3 9 Ensembles, en bonneterie de laine ou de poils, pour hommes*
610329 0 0 9 7 3 Ensembles, en bonneterie d'autres matières textiles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................
610329 0 0 9 8 4 Ensembles, en bonneterie d'autres matières textiles, pour
hommes*...........................................................................................…
18(M)
- Vestons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
C61/10
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610339 0 0
610339 0 0 1
610339 0 0 1 1 7 Vestons, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................…
610339 0 0 1 9 5 Vestons, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
hommes*..............................................................................................…
610339 0 0 9
--- autres :
610339 0 0 9 1 3 Vestons,en bonneterie d'autres matières textiles, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........................................…
610339 0 0 9 9 1 Vestons,en bonneterie d'autres matières textiles,pour hommes*
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Pantalons,salopettes à bretelles,culottes et shorts :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610341 0 0 0
610341 0 0 0 2 2 Pantalons et culottes, en bonneterie de laine ou de poils fins,
pour hommes*.................................................................................…
610341 0 0 0 7 7 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de laine ou de
poils fins, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..
610341 0 0 0 8 8 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de laine ou de
poils fins, pour hommes*.................................................................…
610342 0 0 0
-- De coton :
610342 0 0 0 2 7 Pantalons et culottes, en bonneterie de coton, pour garçonnets
610342 0 0 0 3 8 Pantalons et culottes, en bonneterie de coton, pour hommes*….
610342 0 0 0 7 2 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de coton, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............................
610342 0 0 0 8 3 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de coton, pour
hommes*...........................................................................................…
610343 0 0 0
610343 0 0 0 2 2 Pantalons et culottes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................
610343 0 0 0 3 3 Pantalons et culottes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
hommes*..............................................................................................…
610343 0 0 0 7 7 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…..
610343 0 0 0 8 8 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes*......................................................................…
610349 0 0
610349 0 0 1
610349 0 0 1 2 4 Pantalons et culottes, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........
610349 0 0 1 3 5 Pantalons et culottes, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour hommes*................................................................................
610349 0 0 1 7 9 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*…………………………………………………………………..
610349 0 0 1 8 0 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour hommes*..........................................................
C61/11
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
61.04
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610349 0 0 9
--- Autres :
610349 0 0 9 3 1 Pantalons et culottes,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
610349 0 0 9 4 2 Pantalons et culottes,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour hommes*...................................................................................…
610349 0 0 9 5 3 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de fibres artificielles pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....
610349 0 0 9 6 4 Salopettes à bretelles et shorts , en bonneterie de fibres artificielles pour hommes*.......................................................................…
610349 0 0 9 7 5 Autres salopettes à bretelles et shorts,en bonneterie d'autres
matières textiles pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.............................................................................................…
matières textiles pour hommes*.....................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
10
10
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes,
jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
- Costumes tailleurs :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610413 0 0 0
610413 0 0 0 1 0 Costumes tailleurs, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................…
610413 0 0 0 9 8 Costumes tailleurs, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
femmes*..............................................................................................…
610419
610419 2 0 0
--- de coton :
610419 2 0 0 1 8 Costumes tailleurs, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...................................................…
610419 2 0 0 9 6 Costumes tailleurs, en bonneterie de coton, pour femmes*…….
--- d'autres matières textiles :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610419 9 0 1
---- de soie ou de déchets de soie :
610419 9 0 1 1 8 Costumes tailleurs, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
610419 9 0 1 9 6 Costumes tailleurs, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour femmes*.........................................................................…
610419 9 0 9
---- autres :
610419 9 0 9 2 5 Costumes tailleurs,en bonneterie de laine ou de poils fins, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................…
610419 9 0 9 3 6 Costumes tailleurs,en bonneterie de laine ou de poils fins, pour
femmes*.............................................................................................…
610419 9 0 9 7 0 Costumes tailleurs, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour ffillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................…
610419 9 0 9 8 1 Costumes tailleurs, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour femmes *.................................................................................…
- Ensembles :
TC09/10
TC09/10
610422 0 0 0
-- De coton :
610422 0 0 0 1 1 Ensembles, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………
610422 0 0 0 9 9 Ensembles, en bonneterie de coton, pour femmes*……………
18(M)
C61/12
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
610423 0 0 0
610423 0 0 0 1 6 Ensembles, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................................…
610423 0 0 0 9 4 Ensembles, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*
30
30
1
1
18(M)
610429
610429 1 0 0
--- de laine ou de poils fins :
610429 1 0 0 1 0 Ensembles,en bonneterie de laine ou de poils fins,pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................................…
610429 1 0 0 9 8 Ensembles,en bonneterie de laine ou de poils fins,pour femmes*
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
610429 9 0 1
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................…
femmes*..............................................................................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
610429 9 0 9
---- autres :
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................…
femmes*..............................................................................................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
610431 0 0 0
610431 0 0 0 1 2 Vestes, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................................…
610431 0 0 0 9 0 Vestes, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour femmes*…
30
30
1
1
18(M)
10
10
610432 0 0 0
-- De coton :
610432 0 0 0 1 7 Vestes, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................................……………………….
610432 0 0 0 9 5 Vestes, en bonneterie de coton, pour femmes *………………...…
30
30
1
1
18(M)
610433 0 0 0
610433 0 0 0 1 2 Vestes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................................…
610433 0 0 0 9 0 Vestes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*….
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
10
10
18(M)
10
10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
- Vestes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610439 0 0
610439 0 0 1
610439 0 0 1 1 4 Vestes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................................
610439 0 0 1 9 2 Vestes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
femmes*...............................................................................................…
610439 0 0 9
--- autres :
610439 0 0 9 1 0 Vestes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............................................
610439 0 0 9 9 8 Vestes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour femmes*
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
C61/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Robes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610441 0 0 0
610441 0 0 0 1 8 Robes, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour fillettes
610441 0 0 0 9 6 Robes, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour femmes*..
30
30
1
1
18(M)
610442 0 0 0
-- De coton :
610442 0 0 0 1 3 Robes, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............................................................................
610442 0 0 0 9 1 Robes, en bonneterie de coton, pour femmes*………………..…
30
30
1
1
18(M)
610443 0 0 0
610443 0 0 0 1 8 Robes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........................................................
610443 0 0 0 9 6 Robes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*……
30
30
1
1
18(M)
610444 0 0 0
-- De fibres artificielles :
610444 0 0 0 1 3 Robes, en bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........................................................
610444 0 0 0 9 1 Robes, en bonneterie de fibres artificielles, pour femmes*………
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
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1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
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10
30
1
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10
30
1
18(M)
10
610449 0 0
610449 0 0 1
610449 0 0 1 1 0 Robes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....................................
610449 0 0 1 9 8 Robes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
femmes*...............................................................................................…
610449 0 0 9
--- autres :
610449 0 0 9 1 6 Robes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour fillettes
610449 0 0 9 9 4 Robes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour femmes*..
18(M)
18(M)
18(M)
10
10
10
10
10
10
- Jupes et jupes-culottes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610451 0 0 0
610451 0 0 0 1 4 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de laine ou de poils fins,
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...................................
610451 0 0 0 9 2 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de laine ou de poils fins,
pour femmes*....................................................................................…
610452 0 0 0
-- De coton :
610452 0 0 0 1 9 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de coton, pour fillettes
610452 0 0 0 9 7 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de coton, pour femmes *
610453 0 0 0
610453 0 0 0 1 4 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de fibres synthétiques,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................
610453 0 0 0 9 2 Jupes et jupes-culottes, en bonneterie de fibres synthétiques,
pour femmes*....................................................................................…
610459 0 0
610459 0 0 1
610459 0 0 1 1 6 Jupes et jupes-culottes,en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
C61/14
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610459 0 0 1 9 4 Jupes et jupes-culottes,en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour femmes*…………………………………………………..
610459 0 0 9
--- autres :
610459 0 0 9 1 2 Jupes et jupes-culottes,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
610459 0 0 9 9 0 Jupes et jupes-culottes,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour femmes*.....................................................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
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%
30
1
18(M)
10
30
1
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10
30
1
18(M)
10
30
1
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10
30
1
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10
30
1
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10
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1
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10
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1
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10
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1
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10
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10
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10
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10
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10
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10
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10
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1
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10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Pantalons,salopettes à bretelles,culottes et shorts :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610461 0 0 0
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.........................
pour femmes*....................................................................................…
610461 0 0 0 7 6 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de laine ou de
poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....
610461 0 0 0 8 7 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de laine ou de
poils fins, pour femmes*................................................................…
610462 0 0 0
-- De coton :
610462 0 0 0 2 6 Pantalons et culottes, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..........................................................
610462 0 0 0 3 7 Pantalons et culottes, en bonneterie de coton, pour femmes*…..
610462 0 0 0 7 1 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de coton, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................
610462 0 0 0 8 2 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de coton, pour
femmes*.................................................................................................…
610463 0 0 0
610463 0 0 0 2 1 Pantalons et culottes,en bonneterie de fibres synthétiques, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.................................
610463 0 0 0 3 2 Pantalons et culottes,en bonneterie de fibres synthétiques, pour
femmes*..............................................................................................…
610463 0 0 0 7 6 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de fibres synthétiques, pour ffillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......
610463 0 0 0 8 7 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*........................................................................…
610469 0 0
610469 0 0 1
610469 0 0 1 2 3 Pantalons et culottes,en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................
610469 0 0 1 3 4 Pantalons et culottes,en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour femmes*.............................................................................
610469 0 0 1 7 8 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour ffillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*........................................................................................................
610469 0 0 1 8 9 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour femmes*.......................................................
610469 0 0 9
--- Autres :
610469 0 0 9 3 0 Pantalons et culottes, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..................
C61/15
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
61.05
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610469 0 0 9 4 1 Pantalons et culottes, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour femmes*.....................................................................................…
610469 0 0 9 5 2 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*...........
610469 0 0 9 6 3 Salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie de fibres artificielles, pour femmes*.....................................................................…
matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)
matières textiles, pour femmes*......................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
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taux
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taux
taux
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code
taux
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%
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%
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1
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10
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1
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10
30
1
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10
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1
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10
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1
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10
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1
1
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18(M)
10
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1
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1
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10
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1
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10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes
ou garçonnets :
610510 0 0 0
- De coton :
610510 0 0 0 1 2 Chemises et chemisettes,en bonneterie de coton,pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…………………………….
610510 0 0 0 9 0 Chemises et chemisettes,en bonneterie de coton,pour hommes*
610520
610520 1 0 0
-- de fibres synthétiques :
610520 1 0 0 1 2 Chemises et chemisettes,en bonneterie de fibres synthétiques,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................
610520 1 0 0 9 0 Chemises et chemisettes,en bonneterie de fibres synthétiques,
pour hommes*...................................................................................…
610520 9 0 0
-- de fibres artificielles :
610520 9 0 0 1 4 Chemises et chemisettes,en bonneterie de fibres artificielles,
610520 9 0 0 9 2 Chemises et chemisettes,en bonneterie de fibres artificielles,
pour hommes*...................................................................................…
610590
610590 1 0 0
610590 1 0 0 1 4 Chemises et chemisettes,en bonneterie de laine ou de poils fins,
610590 1 0 0 9 2 Chemises et chemisettes,en bonneterie de laine ou de poils fins,
pour hommes*...................................................................................…
-- d'autres matières textiles:
610590 9 0 1
610590 9 0 1 1 8 Chemises et chemisettes,en bonneterie de soie ou de déchets
de soie,pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
610590 9 0 1 9 6 Chemises et chemisettes,en bonneterie de soie ou de déchets
de soie,pour hommes*...............................................................
610590 9 0 9
--- autres :
610590 9 0 9 1 4 Chemises et chemisettes,en bonneterie d'autres matières textiles,
610590 9 0 9 9 2 Chemises et chemisettes,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour hommes*...................................................................................…
C61/16
N° de
Position
61.06
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
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LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
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30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
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1
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10
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10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Chemisiers,blouses, blouses-chemisiers et chemisettes,
en bonneterie, pour femmes ou fillettes :
610610 0 0 0
- De coton :
610610 0 0 0 1 9 Chemisiers,blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en
bonneterie, de coton, pour illettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*…………………………………………………………..............…
bonneterie, de coton, pour femmes *...........................................…
610620 0 0 0
bonneterie, de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*……………………………………………..…
bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes*…………….…
bonneterie, de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*……………………………………………....
bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes*………………....
610690
610690 1 0 0
bonneterie, de laine ou de poils fins, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………...
bonneterie, de laine ou de poils fins, pour femmes*……………...
610690 3 0 0
-- de soie ou de déchets de soie :
bonneterie, de soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………
bonneterie, de soie ou de déchets de soie, pour femmes*……….
610690 5 0 0
-- de lin ou de ramie :
bonneterie, de lin ou de ramie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………..…………………
bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes*…………………..…
610690 9 0 0
bonneterie, d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*………………………………..……………
bonneterie, d'autres matières textiles, pour femmes*……………
C61/17
N° de
Position
61.07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
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EMENT
TAXES
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taux
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taux
taux
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30
1
1
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10
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1
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10
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1
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1
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1
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1
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1
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10
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10
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1
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10
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1
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10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs
de bain, robes de chambre et articles similaires, en
bonneterie, pour hommes ou garçonnets :
- Slips et caleçons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610711 0 0 0
-- De coton :
610711 0 0 0 1 1 Slips et caleçons, en bonneterie de coton, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................................…
610711 0 0 0 9 9 Slips et caleçons, en bonneterie de coton, pour hommes*………
610712 0 0 0
-- De fibres synthétiques ou artificielles :
610712 0 0 0 2 7 Slips et caleçons, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................
610712 0 0 0 3 8 Slips et caleçons, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
hommes*..............................................................................................…
610712 0 0 0 7 2 Slips et caleçons, en bonneterie de fibres artificielles, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............................
610712 0 0 0 8 3 Slips et caleçons, en bonneterie de fibres artificielles, pour
hommes*.............................................................................................…
610719 0 0
610719 0 0 1
610719 0 0 1 1 3 Slips et caleçons, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................
610719 0 0 1 9 1 Slips et caleçons, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
pour hommes*...................................................................................…
610719 0 0 9
--- autres :
610719 0 0 9 1 9 Slips et caleçons, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............
610719 0 0 9 9 7 Slips et caleçons, en bonneterie d'autres matières textiles,
pour hommes*....................................................................................…
- Chemises de nuit et pyjamas :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610721 0 0 0
-- De coton :
610721 0 0 0 1 7 Chemises de nuit et pyjamas en bonneterie de coton, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*........................…
610721 0 0 0 9 5 Chemises de nuit et pyjamas en bonneterie de coton, pour
hommes*.............................................................................................…
610722 0 0 0
610722 0 0 0 2 3 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..
610722 0 0 0 3 4 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes*.........................................................................…
610722 0 0 0 7 8 Chemises de nuit et pyjamas,en bonneterie de fibres artificielles pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…
610722 0 0 0 8 9 Chemises de nuit et pyjamas,en bonneterie de fibres artificielles pour hommes*....................................................................…
610729 0 0
610729 0 0 1
610729 0 0 1 1 9 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.................................................................................................…
C61/18
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
déchets de soie, pour hommes*.....................................................…
610729 0 0 9
--- autres :
610729 0 0 9 1 5 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie d'autres matières
textiles, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....
textiles, pour hommes*......................................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
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taux
code
taux
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1
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10
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10
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1
18(M)
10
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1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610791 0 0 0
-- De coton :
610791 0 0 0 2 0 Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en
étoffes de bonneterie de coton du genre éponge, pour garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *..............................................…
étoffes de bonneterie de coton du genre éponge, pour hommes*
610791 0 0 0 7 5 Autres peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en autre bonneterie de coton, pour garçonnets
610791 0 0 0 8 6 Autres peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en autre bonneterie de coton, pour hommes*……………
610799 0 0
610799 0 0 1
bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour garçonnets
bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour hommes*……..
610799 0 0 2
--- de laine ou de poils fins :
bonneterie de laine ou de poils fins, pour garçonnets (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans) *................................................................…
bonneterie de laine ou de poils fins, pour hommes*……………..
610799 0 0 9
--- autres :
TC09/10
610799 0 0 9 4 0
TC09/10
610799 0 0 9 5 1
TC09/10
610799 0 0 9 6 2
TC09/10
610799 0 0 9 7 3
TC09/10
610799 0 0 9 8 4
bonneterie de fibres synthétiques,pour garçonnets (dont l'âge
Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en
bonneterie de fibres synthétiques,pour hommes*……………….
bonneterie de fibres artificielles, pour garçonnets (dont l'âge
bonneterie de fibres artificielles, pour hommes*…………………
bonneterie d'autres matières textiles, pour garçonnets (dont l'âge
bonneterie d'autres matières textiles, pour hommes*……………..
C61/19
N° de
Position
61.08
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Combinaisons ou fonds de robes,jupons,slips,chemises
de nuit,pyjamas,déshabillés,peignoirs de bain, robes
de chambre et articles similaires,en bonneterie pour
femmes ou fillettes :
- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610811 0 0 0
610811 0 0 0 2 9 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie de
fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*.......................................................................................................…
fibres synthétiques, pour femmes*...............................................…
fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*.......................................................................................................…
fibres artificielles, pour femmes*.....................................................…
610819 0 0
610819 0 0 1
soie ou de déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*………………………………………………………..…
soie ou de déchets de soie, pour femmes*…………………….…
610819 0 0 9
--- autres :
610819 0 0 9 1 6 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie
d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*………………………………………………………..…
610819 0 0 9 9 4 Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie
d'autres matières textiles, pour femmes*………………………....…
- Slips et culottes :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610821 0 0 0
-- De coton :
610821 0 0 0 1 4 Slips et culottes, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*...........…………………..…………………
610821 0 0 0 9 2 Slips et culottes, en bonneterie de coton, pour femmes*………..
610822 0 0 0
610822 0 0 0 2 0 Slips et culottes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
610822 0 0 0 3 1 Slips et culottes, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
femmes*..............................................................................................…
610822 0 0 0 7 5 Slips et culottes, en bonneterie de fibres artificielles, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................
610822 0 0 0 8 6 Slips et culottes, en bonneterie de fibres artificielles, pour
femmes*..............................................................................................…
610829 0 0
610829 0 0 1
610829 0 0 1 1 6 Slips et culottes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................
610829 0 0 1 9 4 Slips et culottes, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
pour femmes*.....................................................................................…
C61/20
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610829 0 0 9
--- autres :
610829 0 0 9 1 2 Slips et culottes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour
fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................
610829 0 0 9 9 0 Slips et culottes, en bonneterie d'autres matières textiles, pour
femmes*................................................................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
10
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Chemises de nuit et pyjamas :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610831 0 0 0
-- De coton :
610831 0 0 0 2 1 Chemises de nuit, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*..................................................................
610831 0 0 0 3 2 Chemises de nuit, en bonneterie de coton, pour femmes*……..
610831 0 0 0 7 6 Pyjamas, en bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*..........................................................................
610831 0 0 0 8 7 Pyjamas, en bonneterie de coton, pour femmes*………………….
610832 0 0 0
610832 0 0 0 2 6 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………
610832 0 0 0 3 7 Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*………………………………...………….......…
610832 0 0 0 7 1 Chemises de nuit et pyjamas,en bonneterie de fibres artificielles,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....................
610832 0 0 0 8 2 Chemises de nuit et pyjamas,en bonneterie de fibres artificielles,
pour femmes*......................................................................................…
610839 0 0
610839 0 0 1
déchets de soie, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
déchets de soie, pour femmes*.......................................................…
610839 0 0 9
--- autres :
textiles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*……..
textiles, pour femmes*........................................................................…
18(M)
- Autres :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
610891 0 0 0
-- De coton :
610891 0 0 0 2 7 Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles
similaires,en étoffes de bonneterie de coton du genre éponge,
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.....................
similaires,en étoffes de bonneterie de coton du genre éponge,
pour femmes*.....................................................................................…
similaires, en autre bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………...…..
similaires, en autre bonneterie de coton, pour femmes*………….
C61/21
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC09/10
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610892 0 0 0
similaires, en bonneterie de fibres synthétiques ,pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................
similaires, en bonneterie de fibres synthétiques ,pour femmes*..
similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................…
similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour femmes*….
610899 0 0
610899 0 0 1
similaires, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
similaires, en bonneterie de soie ou de déchets de soie, pour
femmes*..............................................................................................…
610899 0 0 9
--- autres :
similaires, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *................................................
similaires, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour femmes*
similaires,en bonneterie d'autres matières textiles,pour fillettes
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*....................................................
similaires,en bonneterie d'autres matières textiles,pour femmes*
61.09
TC09/10
code
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie :
610910 0 0 0
- De coton :
610910 0 0 0 1 0 T-shirts et maillots de corps,en bonneterie de coton, pour fillettes
ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................
610910 0 0 0 9 8 T-shirts et maillots de corps,en bonneterie de coton pour femmes
ou hommes*…………………………………………………………..
610990
610990 2 0 0
TC09/10
610990 2 0 0 3 8
TC09/10
610990 2 0 0 4 9
TC09/10
610990 2 0 0 5 0
TC09/10
610990 2 0 0 6 1
-- De laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou
artificielles :
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de laine ou de poils
fins, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.................................................................................................…
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de laine ou de poils
fins, pour femmes ou hommes*......................................................…
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.................................................................................................…
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres synthétiques , pour femmes ou hommes*.......................................................
C61/22
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
610990 9 0 1
610990 9 0 1 1 6 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.............................................................................…
610990 9 0 1 9 4 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour femmes ou hommes*.................................
610990 9 0 9
--- autres :
610990 9 0 9 1 2 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie d'autres matières
textiles, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*...............................................................................................…
610990 9 0 9 9 0 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie d'autres matières
textiles, pour femmes ou hommes*................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Chandails,pull-overs,cardigans,gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie :
611011
611011 1 0 0
TC09/10
code
610990 2 0 0 7 2 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres artificielles,
pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
610990 2 0 0 8 3 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres artificielles,
pour femmes ou hommes*..................................................................
61.10
TC09/10
Clé
- De laine ou de poils fins :
-- De laine :
--- Chandails et pull-overs, contenant au moins 50% en poids
de laine et pesant 600 g ou plus par unité :
611011 1 0 0 1 4 Chandails et pull-overs, en bonneterie de laine, contenant au
moins 50% en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité,
611011 1 0 0 9 2 Chandails et pull-overs, en bonneterie de laine, contenant au
moins 50% en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité,
pour femmes ou hommes*..............................................................…
--- Autres :
611011 3 0 0
---- pour hommes ou garçonnets :
611011 3 0 0 1 2 Autres chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de laine, pour
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................
hommes*............................................................................................…
611011 9 0 0
---- pour femmes ou fillettes :
femmes*................................................................................................…
C61/23
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
611012
-- De chèvre du cachemire :
611012 1 0 0
--- pour hommes ou garçonnets :
611012 1 0 0 1 9 Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires,
y compris les sous-pulls, en bonneterie de chèvre de cachemire,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.……………
pour hommes*.……………………………………….………...………
611012 9 0 0
--- pour femmes ou fillettes :
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.…………………
pour femmes*.…………………………………………...……………
611019
-- Autres :
611019 1 0 0
y compris les sous-pulls,en bonneterie d'autres matières textiles,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.……………
pour hommes*…………………………………...………………...…
611019 9 0 0
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………
pour femmes*…………………..………………………….……………
611020
- de coton :
611020 1 0 0
-- sous pulls :
611020 1 0 0 1 5 Sous pulls, en bonneterie de coton, pour fillettes ou garçonnets
(dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*................................................
611020 1 0 0 9 3 Sous pulls, en bonneterie de coton, pour femmes ou hommes*..
-- Autres :
611020 9 1 0
--- pour hommes ou garçonnet :
611020 9 1 0 1 0 Chandails,pull-overs,cardigans,gilets et articles similaires, en
bonneterie de coton, pour garçonnet (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.................................................................................................…
bonneterie de coton, pour hommes*............................................…
611020 9 9 0
bonneterie de coton, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas
14 ans)*.................................................................................................…
bonneterie de coton, pour femmes*...............................................…
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C61/24
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
611030
611030 1 0 0
-- sous pulls :
611030 1 0 0 2 2 Sous pulls, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes
ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *...............…
611030 1 0 0 3 3 Sous pulls, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes
ou hommes *.......................................................................................…
611030 1 0 0 7 7 Sous pulls, en bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes
ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *...............…
611030 1 0 0 8 8 Sous pulls, en bonneterie de fibres artificielles, pour femmes
ou hommes *.......................................................................................…
-- Autres :
611030 9 1 0
bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnet (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………………
bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes*………………..
bonneterie de fibres artificielles, pour garçonnet dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………………..
bonneterie de fibres artificielles, pour hommes*…………………..
611030 9 9 0
bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*………………………………………...……….
bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes*………………..
bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*………………………………………………..…
bonneterie de fibres artificielles, pour femmes*……………….…
611090
611090 1 0 0
-- de lin ou de ramie :
611090 1 0 0 1 7 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y
compris les sous-pulls, en bonneterie de lin ou de ramie, pour
fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......
compris les sous-pulls, en bonneterie de lin ou de ramie, pour
femmes ou hommes *………………………………………………….
611090 9 0 1
compris les sous-pulls, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14
ans)*.......................................................................................................…
compris les sous-pulls, en bonneterie de soie ou de déchets de
soie, pour femmes ou hommes*...................................................…
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C61/25
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
611120
- De coton :
611120 1 0 0
-- gants :
611120 1 0 0 0 1 Gants, en bonneterie de coton, pour bébés*..................…
30
1
18(M)
10
611120 9 0 0
-- autres :
611120 9 0 0 0 3 Autres vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie de
coton, pour bébés*.........................................…
30
1
18(M)
10
611130
- De fibres synthétiques :
611130 1 0 0
-- gants :
611130 1 0 0 0 7 Gants, en bonneterie de fibres synthétiques, pour bébés*.…
30
1
18(M)
10
611130 9 0 0
-- autres :
fibres synthétiques, pour bébés*...........................…
30
1
18(M)
10
611190 1 1 0
--- Gants :
611190 1 1 0 0 6 Gants, en bonneterie de laine ou de poils fins, pour bébés*.…
30
1
18(M)
10
611190 1 9 0
--- autres :
laine ou de poils fins, pour bébés*...........................…
30
1
18(M)
10
611190 9 0 1
611190 9 0 1 0 7 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie de soie
ou de déchets de soie, pour bébés*................................…
30
1
18(M)
10
611190 9 0 9
--- autres :
611190 9 0 9 0 3 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie d'autres
matières textiles, pour bébés*.........................…
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
611090 9 0 9
--- autres :
compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles*.
pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.
compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles*.
pour femmes ou hommes*..............................................................…
61.11
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie,
pour bébés :
611190
61.12
Clé
Survêtements de sport (trainings), combinaisons et
ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain,
en bonneterie :
- Survêtements de sport (trainings) :
TC09/10
TC09/10
611211 0 0 0
-- De coton :
611211 0 0 0 1 4 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de coton, pour
fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*…….
611211 0 0 0 9 2 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de coton, pour
femmes ou hommes*……………………………………………..…
C61/26
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
611212 0 0 0
611212 0 0 0 1 9 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de fibres
synthétiques, pour 'fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse
pas 14 ans)*...........................................................................................…
611212 0 0 0 9 7 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de fibres
synthétiques, pour femmes ou hommes*................................…
611219
611219 0 0 1
611219 0 0 1 1 6 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de soie ou de
déchets de soie, pour 'fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................................................
611219 0 0 1 9 4 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie de soie ou de
déchets de soie , pour femmes ou hommes*..............................
611219 0 0 9
--- autres :
611219 0 0 9 1 2 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie d'autres
matières textiles, pour 'fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*.......................................................................
611219 0 0 9 9 0 Survêtements de sport (trainings), en bonneterie d'autres
matières textiles , pour femmes ou hommes*.............................
611220 0 0 0
- Combinaisons et ensembles de ski :
611220 0 0 0 2 6 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie de fibres
textiles synthétiques, pour 'fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*.......................................................................
611220 0 0 0 3 7 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie de fibres
textiles synthétiques , pour femmes ou hommes*.........................
611220 0 0 0 7 1 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie d'autres
matières textiles, pour 'fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*.......................................................................
611220 0 0 0 8 2 Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie d'autres
matières textiles , pour femmes ou hommes*............................
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
- Maillots,culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets :
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
611231
611231 1 0 0
--- contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc :
611231 1 0 0 1 0 Maillots,culottes et slips de bain, en bonneterie de fibres
synthétiques, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *.....
synthétiques, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour hommes*.......................................................................…
611231 9 0 0
--- autres :
synthétiques, contenant en poids moins de 5% de fils de caoutchouc, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *....
synthétiques, contenant en poids moins de 5% de fils de caoutchouc, pour hommes*........................................................................…
C61/27
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
611239
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
611239 1 0 1
611239 1 0 1 1 2 Maillots,culottes et slips de bain, en bonneterie, de soie ou de
déchets de soie, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *....
déchets de soie, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour hommes*.....................................................................…
611239 1 0 9
---- autres :
611239 1 0 9 1 8 Maillots,culottes et slips de bain,en bonneterie,d'autres matières
textiles, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..............
pour hommes*.....................................................................................…
--- autres :
611239 9 0 1
déchets de soie, contenant en poids moins de 5% de fils de
caoutchouc,pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*
caoutchouc, pour hommes*............................................................…
611239 9 0 9
---- autres :
textiles, contenant en poids moins de 5% de fils de caoutchouc,
pour garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *..................
pour hommes*...................................................................................…
- Maillots,culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes:
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
611241
611241 1 0 0
611241 1 0 0 1 6 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres
synthétiques, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *...........
611241 1 0 0 9 4 Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres
synthétiques, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour femmes*..........................................................................…
611241 9 0 0
--- autres :
611241 9 0 0 1 8 Maillots,culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres
synthétiques, contenant en poids moins de 5% de fils de caoutchouc, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *..........
611241 9 0 0 9 6 Maillots,culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres
synthétiques, contenant en poids moins de 5% de fils de caoutchouc, pour femmes*.........................................................................…
C61/28
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
611249
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
611249 1 0 1
déchets de soie, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *.........
déchets de soie, contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc, pour femmes*..........................................................................…
611249 1 0 9
---- autres :
pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *.........................
pour femmes*....................................................................................…
--- autres :
611249 9 0 1
caoutchouc, pour fillettes (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans) *…
caoutchouc, pour femmes *............................................................…
611249 9 0 9
---- autres :
pour fillettes *.........................…
pour femmes*....................................................................................…
61.13 611300
TC09/10
Clé
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des
n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 :
611300 1 0 0
- en étoffes de bonneterie du n° 59.06 :
611300 1 0 0 3 6 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie du n° 59.06,
de soie ou de déchets de soie, pour fillettes ou garçonnets (dont
l'âge ne dépasse pas 14 ans)*........................................................…
de soie ou de déchets de soie , pour femmes ou hommes*.........
de fibres synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne
dépasse pas 14 ans)*........................................................................…
de fibres synthétiques , pour femmes ou hommes*......................
d'autres matières textiles, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge
ne dépasse pas 14 ans)*.................................................................…
d'autres matières textiles , pour femmes ou hommes*...........
C61/29
N° de
Position
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
61.14
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
TC09/10
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
611300 9 0 0
- autres :
611300 9 0 0 3 8 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s
59.03 ou 59.07, de soie ou de déchets de soie, pour fillettes ou
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................…
59.03 ou 59.07, de soie ou de déchets de soie , pour femmes
ou hommes*........................................................................................…
59.03 ou 59.07, de fibres synthétiques, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................................…
59.03 ou 59.07,de fibres synthétiques,pour femmes ou hommes*
59.03 ou 59.07, d'autres matières textiles, pour fillettes ou
garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*......................…
59.03 ou 59.07, d'autres matières textiles, pour femmes ou
hommes*..............................................................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Autres vêtements, en bonneterie :
611420 0 0 0
- De coton :
611420 0 0 0 1 9 Autres vêtements, en bonneterie, de coton, pour fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*............................…
611420 0 0 0 9 7 Autres vêtements, en bonneterie, de coton,pour femmes ou
hommes*............................................................................................…
611430 0 0 0
611430 0 0 0 2 6 Autres vêtements, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..…
611430 0 0 0 3 7 Autres vêtements, en bonneterie de fibres synthétiques, pour
femmes ou hommes*.........................................................................
611430 0 0 0 7 1 Autres vêtements, en bonneterie de fibres artificielles, pour
fillettes ou garçonnets (dont l'âge ne dépasse pas 14 ans)*..…
611430 0 0 0 8 2 Autres vêtements, en bonneterie de fibres artificielles, pour
femmes ou hommes*.........................................................................
611490 0 0
611490 0 0 1
611490 0 0 1 1 3 Autres vêtements, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
611490 0 0 1 9 1 Autres vêtements, en bonneterie de soie ou de déchets de soie,
pour femmes ou hommes*...................................................................
611490 0 0 9
-- autres :
611490 0 0 9 2 0 Autres vêtements, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
611490 0 0 9 3 1 Autres vêtements, en bonneterie, de laine ou de poils fins, pour
femmes ou hommes*............................................................................
611490 0 0 9 7 5 Autres vêtements, en bonneterie d'autres matières textiles, pour
611490 0 0 9 8 6 Autres vêtements, en bonneterie d'autres matières textiles, pour
femmes ou hommes*............................................................................
C61/30
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
TC13/14
TC13/14
TC13/14
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
27
1
1
18(M)
18(M)
10
10
dégressive , en bonneterie de laine ou de poils fins*...................
27
1
18(M)
10
dégressive , en bonneterie d'autres matières textiles*……………
27
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas,chaussettes et autres
articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes),
bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie :
- Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
dégressive (les bas à varices, par exemple) :
611510 1 0
611510 1 0 1
--- Bas à varices
611510 1 0 1 0 5 Bas à varices, en bonneterie de fibres synthétiques*..................…
611510 1 0 9
TC13/14
Complé
mentaire
611510
TC13/14
Imposition
Qtité
61.15
TC13/14
code
--- collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
dégressive
611510 1 0 9 1 2 Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
dégressive en bonneterie de fibres synthétiques, titrant en fils
simples moins de 67 décitex*...........................................................…
dégressive en bonneterie de fibres synthétiques, titrant en fils
simples 67 décitex ou plus*.............................................................…
dégressive en bonneterie d'autres fibres synthétiques*................
611510
611510
611510
611510
9
9
9
9
0
0 2
0 2 1 0
0 2 9 8
-- autres :
Bas à varices, en bonneterie de soie ou de déchets de soie*…....
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
dégressive en bonneterie de de soie ou de déchets de soie*.......
611510 9 0 3
---- Bas à varices
611510 9 0 3 0 1 Bas à varices, en bonneterie de coton*............................................…
611510 9 0 4
---- collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
dégressive:
dégressive , en bonneterie de coton*............................................…
611510
611510
611510
611510
9
9
9
9
0
0
0
0
9
9 1 4 Bas à varices, en bonneterie de laine ou de poils fins*................…
9 2 5 Bas à varices, en bonneterie d'autres matières textiles*..............…
9 3 6 Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression
611521 0 0 0
- autres collants (bas-culottes) :
-- De fibres synthétiques,titrant en fils simples moins de
67 décitex :
611521 0 0 0 0 0 autres collants (bas-culottes), en bonneterie de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex*..........................…
611522 0 0 0
-- De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex
ou plus :
611522 0 0 0 0 5 autres collants (bas-culottes), en bonneterie de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus*...........................…
C61/31
C61/32
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
611529 0 0
611529 0 0 1
611529 0 0 1 0 2 autres collants (bas-culottes), en bonneterie de soie ou de
déchets de soie*.................................................................................…
30
1
18(M)
10
611529 0 0 9
--- autres :
611529 0 0 9 0 8 autres collants (bas-culottes), en bonneterie d'autres matières
textiles*………………………………………………………………....
30
1
18(M)
10
611530 1 1 0
--- Mis-bas :
611530 1 1 0 0 8 Mi-bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 décitex,
en bonneterie de fibres synthétiques*...........................................…
30
1
18(M)
10
611530 1 9 0
--- Bas :
611530 1 9 0 0 2 Bas de femmes, titrant en fils simples moins de 67 décitex,
en bonneterie de fibres synthétiques*.....................................…
30
1
18(M)
10
611530 9 0 1
611530 9 0 1 0 9 autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de
67 décitex, en bonneterie de soie ou de déchets de soie*……..…
30
1
18(M)
10
611530 9 0 9
--- autres :
611530 9 0 9 0 5 autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de
67 décitex, en bonneterie d'autres matières textiles*………......…
30
1
18(M)
10
611594 0 0 0
611594 0 0 0 0 7 Autres bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants,
en bonneterie de laine ou de poils fins*............................................
30
1
18(M)
10
611595 0 0 0
-- De coton :
en bonneterie de coton*...................................…
30
1
18(M)
10
611596
611596 1 0 0
--- Mis-bas :
611596 1 0 0 0 1 Mis-bas , en bonneterie de fibres synthétiques*............................
30
1
18(M)
10
--- autres :
611596 9 1 0
---- Bas pour femmes :
611596 9 1 0 0 6 Autres bas pour femmes en bonneterie de fibres synthétiques*..
30
1
18(M)
10
611596 9 9 0
---- autres :
611596 9 9 0 0 0 Autres bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie de fibres synthétiques*.........................................................…
30
1
18(M)
10
611599 0 0
611599 0 0 2
en bonneterie de soie ou de déchets de soie *................................
30
1
18(M)
10
611530
- autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins
de 67 décitex :
- Autres :
C61/33
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Complé
mentaire
D.D
Imposition
611599 0 0 8
--- autres :
en bonneterie d'autres matières textiles *............................................
61.16
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18(M)
10
30
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie :
611610
- Imprégnés,enduits ou recouverts de matière plastique ou
de caoutchouc :
611610 2 0 0
-- Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc :
611610 2 0 0 0 4 Gants, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc*.…
30
18(M)
10
611610 8 0 0
-- autres :
611610 8 0 0 0 8 Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de
matière plastique,mitaines et moufles,en bonneterie imprégnés,
enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc*.
30
18(M)
10
611691 0 0 0
611691 0 0 0 0 9 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie de laine ou de
poils fins*..............................................…
30
18(M)
10
611692 0 0 0
-- De coton :
611692 0 0 0 0 4 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie de coton*..…
30
18(M)
10
611693 0 0 0
611693 0 0 0 0 9 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie de fibres
synthétiques*....................................…
30
18(M)
10
611699
611699 0 0 1
611699 0 0 1 0 1 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie de soie ou de
déchets de soie*.................................…
30
18(M)
10
611699 0 0 9
--- autres :
611699 0 0 9 0 7 Autres gants, mitaines et moufles, en bonneterie d'autres
matières textiles*............................…
30
18(M)
10
- Autres :
61.17
Autres accessoires confectionnés du vêtement, en
bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du
vêtements, en bonneterie :
611710 0 0
- Châles,écharpes, foulards, cache-nez, cache-col,
mantilles, voiles, voilettes et articles similaires :
611710 0 0 1
611710 0 0 1 0 5 Châles,écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles,
voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie de soie ou
de déchets de soie*.................................…
30
1
18(M)
10
611710 0 0 2
voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie de laine ou
de poils fins*...........................................…
30
1
18(M)
10
C61/34
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
611710 0 0 3
voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie de fibres
synthétiques*.........................................…
30
1
18(M)
10
611710 0 0 9
voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie d'autres
matières textiles*...........................................…
30
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
--- autres :
611780 8 0 2
611780 8 0 2 1 2 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, en bonneterie
de soie ou de déchets de soie*.............................…
611780 8 0 2 9 0 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie
autres qu'élastique ou caoutchoutée, de soie ou de déchets
de soie*……………………………………………………………...…
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
611780 8 0 3
---- de laine ou de poils fins :
de laine ou de poils fins*....................................................................…
autres qu'élastique ou caoutchoutée, de laine ou de poils fins*...
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
611780
- Autres accessoires :
-- en bonneterie élastique ou caoutchoutée :
611780 1 0 1
--- genouillères et chevillères :
611780 1 0 1 1 2 Genouillères et chevillères, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, de soie ou de déchets de soie*.................…
611780 1 0 1 9 0 Genouillères et chevillères, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, d'autres matières textiles*.......................…
611780 1 0 9
--- autres :
élastique ou caoutchoutée, de soie ou de déchets de soie*..…
élastique ou caoutchoutée,de fibres textiles synthétiques*..…
élastique ou caoutchoutée, d'autres matières textiles*…
-- Autres :
611780 8 0 1
--- genouillères et chevillères :
611780 8 0 1 1 0 Autres genouillères et chevillères, en bonneterie autres qu'élastique ou caoutchoutée, de soie ou de déchets de soie*…
611780 8 0 1 9 8 Autres genouillères et chevillères,en bonneterie autres qu'élastique ou caoutchoutée, en autres matières textiles*..…
611780 8 0 4
---- de fibres synthétiques :
de fibres synthétiques*...................................…
autres qu' élastique ou caoutchoutée, de fibres textiles synthétiques*.................................................................................................…
C61/35
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
611780 8 0 9
---- d'autres matières textiles :
d'autres matières textiles*................................................................…
autres qu'élastique ou caoutchoutée, en autres matières
textiles*..................................................................................................…
611790 0 0 0
- Parties :
611790 0 0 0 1 2 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de soie ou de déchets de soie*..........................…
611790 0 0 0 2 3 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou de poils fins*..................…
611790 0 0 0 3 4 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques*..........................…
611790 0 0 0 4 5 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton*..................................................…
611790 0 0 0 9 0 Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, d'autres matières textiles*.....................................…
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
10
10
1
18(M)
10
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18

Chap 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

Transcription

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