Notice descriptive MAVILLA ESTELLA

ZAC des 2 Ormes
220 Rue de la Tramontane
13090 AIX EN PROVENCE
24 avril 2013
CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE :
MAVILLA ESTELLA
30 maisons
Chemin du quintin
13300 SALON DE PROVENCE
NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE
(Conforme à l'arrêté du 10 Mai 1968)
NOM DU CLIENT :
ADRESSE DU CLIENT :
SOMMAIRE
PRESENTATION GENERALE
0.
1.
GENERALITES .................................................................................................................................................. 4
CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA VILLA ...................................................... 5
1.1. INFRASTRUCTURE.................................................................................................................................... 5
1.2. MURS ET OSSATURE ................................................................................................................................ 5
1.3. PLANCHERS ............................................................................................................................................... 6
1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION ................................................................................................................ 6
1.5. ESCALIERS ................................................................................................................................................. 7
1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION ...................................................................................... 7
1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS .............................................................................................. 7
1.8. TOITURES ................................................................................................................................................... 8
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS .................................................................................... 8
2.1. SOLS ET PLINTHES ................................................................................................................................... 8
2.2. REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES OU PAPIERS PEINTS ) ......... 8
2.3. MENUISERIES EXTERIEURES ................................................................................................................. 9
2.4. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE ...................... 9
2.5. MENUISERIES INTERIEURES ................................................................................................................ 10
2.6. SERRURERIE ET GARDE-CORPS .......................................................................................................... 11
2.7. PEINTURES - PAPIERS PEINTS.............................................................................................................. 11
2.8. EQUIPEMENTS INTERIEURS ................................................................................................................. 12
2.9. PARKINGS EXTERIEURS ....................................................................................................................... 16
2.10. JARDINS PRIVATIFS (DESCRIPTION SUIVANT PLAN ESPACES VERTS) .................................... 16
3. EQUIPEMENTS COMMUNS ......................................................................................................................... 17
3.1. VOIRIES ET PARKING ............................................................................................................................ 17
3.2. ESPACES VERTS ...................................................................................................................................... 18
3.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR ....................................................................................................................... 18
3.4. CLOTURES ................................................................................................................................................ 18
3.5. RESEAUX DIVERS ................................................................................................................................... 18
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PRESENTATION GENERALE
Le programme immobilier MAVILLA ESTELLA est situé chemin du quintin à Salon de Provence. Il comprend la
réalisation de 30 maisons groupées.
Ledit ensemble est composé de 30 villas groupées par 2 telles que définies ci-après dans la notice descriptive
annexée. Les villas seront élevées en R+1.
Le programme comportera 10 villas faisant l’objet de mesures destinées à des financements aidés par l’Etat.
Le projet de construction de l’ensemble immobilier susvisé a fait l’objet d’un arrêté de permis de construire valant
division parcellaire délivré par la mairie de Salon de Provence le 4 avril 2013 sous le n°013 103 12 E0208.
Sauf exceptions précisées, les prestations décrites au sein des présentes constituent la collection HORIZON
proposée par le Maître d’Ouvrage.
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0. GENERALITES
OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE
La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles
sera construit le programme de MAVILLA ESTELLA, sis chemin du quintin à Salon de Provence.
NOTE GENERALE
Les caractéristiques techniques des maisons sont définies par la présente notice.
La construction se conformera :
aux lois et réglementations en vigueur.
aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment.
aux règles de construction et de sécurité.
En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et la
Réglementation Thermique en vigueur (RT 2005).
De plus, le programme fait l’objet d’une demande de certification « NF Logement » et du label BBC Effinergie
2005 auprès de CERQUAL.
La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé et
titulaire d'une mission étendue.
Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé
agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à l’ASL à la livraison du bâtiment.
Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains
matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et
ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de
fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître
d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.
Le Maître d'Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction.
De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des
tolérances de construction et de mise en œuvre des différents éléments techniques nécessaires à cette construction,
tel que défini dans l'acte de vente.
L'implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites, et faux-plafonds, peuvent y être
figurés à titre indicatif, les canalisations ne sont pas figurées.
Les teintes, coloris et finitions des façades et de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les
différents services administratifs impliqués.
Il n’est pas prévu la prise en compte de travaux modificatifs pour ce programme. De la même façon, aucune
option ne sera proposée.
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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA VILLA
1.1.
INFRASTRUCTURE
1.1.1.
FOUILLES
Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement des plateformes sera exécuté pour permettre la
réalisation des fondations de la villa. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées.
1.1.2.
FONDATIONS
La villa sera fondée sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en
béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, radier, puits ou pieux. Leur définition recevra
l'accord du bureau de contrôle.
Le plancher comprendra un niveau d’isolation conforme aux prescriptions de l’étude thermique.
1.1.3.
PLANCHER BAS
Il sera constitué par une dalle portée ou par un plancher constitué de poutrelles hourdis sous chape. Sa définition
recevra l'accord du bureau de contrôle.
1.2.
MURS ET OSSATURE
Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure, et
validées par le bureau de contrôle.
1.2.1.
MURS DU SOUS-SOL
Sans objet.
1.2.2.
MURS DE FACADES
Les murs de façades seront réalisés en blocs de béton cellulaire, briques ou parpaings.
Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrène, laine minérale ou
polyuréthane et d'une plaque de plâtre suivant l’Etude Thermique et Acoustique.
Les façades seront revêtues d’un enduit Hydraulique projeté, finition grattée, ton au choix de l’architecte et suivant
les exigences du Permis de Construire.
Elles pourront être traitées localement avec des finitions ou des matériaux différents.
1.2.3.
MURS PIGNONS
Les murs pignons seront réalisés en blocs de béton cellulaire, briques ou parpaings.
Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades.
1.2.4.
MURS MITOYENS
Les murs mitoyens seront réalisés parpaings et/ou briques et/ou en mur béton suivant l’étude de structure.
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1.2.5.
MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)
Sans objet
1.2.6.
MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
Sans objet
1.3.
PLANCHERS
Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure et
validées par le bureau de contrôle.
Le plancher haut du rez-de-chaussée sera constitué d’une dalle pleine en béton armé fabriquée au moyen de
prédalles ou sera coulé en place. L’épaisseur sera déterminée par l'étude de structure.
Le plafond de l’étage sera réalisé en plaque de plâtre, isolation soufflée de type laine de verre, de roche ou de bois
suivant l’étude thermique.
1.4.
CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1.
ENTRE PIECES PRINCIPALES
Les cloisons de distribution seront à âme alvéolaire de 50 mm de type « PLACOPAN» ou équivalent.
La cloison au rez-de-chaussée fermant le ballon d’eau chaude et séparant la partie cuisine des WC sera du type
PLACOSTYL 72/48 constituée d’une ossature métallique, de 2 plaques de plâtre BA13 et d’un isolant de 45 mm de
laine de verre.
1.4.2.
ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
Les cloisons de distribution entre pièces principales et pièces de service seront à âme alvéolaire de 50 mm de type
« PLACOPAN» ou équivalent.
Dans les salles de bains et salles d'eau, les parements de cloison seront traités hydrofuge. Afin d’éviter la remontée
d’humidité par capillarité dans les cloisons, un film de polyane ou similaire sera inséré entre le sol et le bas de la
cloison.
1.4.3.
ENTRE PARTIES HABITABLES ET GARAGE
Les cloisons séparatives entre le garage et la partie habitable seront de type SAD de 150mm avec incorporation d’un
isolant thermique suivants prescriptions de l’étude thermique.
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1.5.
ESCALIERS
1.5.1.
ESCALIERS
Les escaliers (limons, marches, garde-corps) seront réalisés en bois. Ils recevront une finition lasurée foncée. Il n’y a
pas de contre-marche.
1.6.
CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.6.1.
CONDUIT DE CHEMINEE
Un conduit de cheminée sera mis en place entre le plafond du rez-de-chaussée et la toiture.
Ce conduit sera encoffré dans la hauteur du 1er étage et sera équipé d’une souche en toiture. La fermeture du conduit
de cheminée en plafond du rez de chaussée sera réalisé par une plaque de plâtre qui pourra être posée en
surépaisseur.
1.6.2.
CONDUITS DE VENTILATION
Sans objet.
1.7.
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.7.1.
CHUTES D'EAUX PLUVIALES
Sans objet.
1.7.2.
CHUTES D'EAUX USEES
Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique ou en apparent selon plans de l’Architecte.
Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées eaux vannes.
1.7.3.
CANALISATIONS HORIZONTALES
Les canalisations horizontales seront en apparent selon plans de l’Architecte. Elles recevront les branchements
d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes.
Eaux usées : le réseau passera sous dallage porté ou vide technique depuis les chutes jusqu’au raccordement sur le
réseau extérieur.
1.7.4.
BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Les eaux usées et les eaux vannes seront raccordées aux réseaux publics suivant le Permis de Construire.
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1.8.
TOITURES
1.8.1.
CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES
Charpente en bois résineux réalisée en fermettes industrialisées recevant les liteaux de la couverture, avec traitement
insecticide et fongicide, section des bois suivant calcul du bureau d’études et accord du bureau de contrôle.
Couvertures en tuiles terre cuite rondes mécaniques, teinte et dimension suivant plans architecte et exigences du
Permis de Construire.
Dans le garage, l’avancée de toit sera réalisée en fermettes. Ces fermettes et la sous face des tuiles seront apparentes.
1.8.2.
SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS
Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle galvanisée suivant les plans de l’architecte.
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.
SOLS ET PLINTHES
2.1.1.
SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES (CHAMBRES ET SEJOUR)
Les pièces principales seront revêtues de Carrelage en grès émaillé 30x30 avec plinthes assorties. Références à
choisir dans les 3 coloris proposés par le maître d’ouvrage Marque NOVOCERAM série Métro.
Les joints seront réalisés en ciment gris.
2.1.2.
SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE (SDB – W-C - CUISINE)
Voir article 2.1.1.
2.1.3.
SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS
Les entrées et les placards attenants, recevront les mêmes finitions que les pièces principales.
2.1.4.
SOLS DES ANNEXES PRIVATIVES
Le sol des garages seront en béton brut. Le niveau de la dalle du garage pourra être plus bas que le niveau fini
(carrelé) des pièces habitables.
2.2.
REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QUE ENDUITS, PEINTURES OU
PAPIERS PEINTS )
2.2.1.
REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
Cuisine
Sans objet.
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Salle de bains
Il sera posé de la faïence blanche de dimension 20x20.
Localisation : pose au droit de la baignoire (y compris tablier de la baignoire) toute hauteur + dosseret lavabo sur
une hauteur de 60 cm, largeur du lavabo.
Les joints seront réalisés en ciment gris.
W-C
Faïence blanche 20*20 cm au-dessus du lavabo sur 60 cm de hauteur environ.
Les joints seront réalisés en ciment gris.
2.2.2.
REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES
Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.7. : Peintures - papiers peints
2.3.
MENUISERIES EXTERIEURES
2.3.1.
MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
Les fenêtres des chambres seront en PVC blanc, ouvrant à la française à 2 vantaux. Les portes-fenêtres des séjours
sont en PVC blanc à 3 vantaux dont 2 ouvrants à la française et une partie fixe.
Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques conforme aux
normes et labels retenus. Dimensions suivant plans architecte.
2.3.2.
MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE
Le châssis du WC au RDC est en PVC blanc, ouvrant à la française à un vantail.
Il est équipé d’un vitrage retardateur d’effraction de type SP 10 (pas de volet roulant, pas de grille extérieure).
2.3.3.
MENUISERIE EXTERIEURE DU GARAGE
Sans objet.
2.4.
FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION
ANTISOLAIRE
2.4.1.
PIECES PRINCIPALES
Toutes les ouvertures des pièces principales seront équipées de volets roulants PVC coloris blanc avec coffre
apparent dans les pièces. Manœuvre manuelle par treuil.
2.4.2.
PIECES DE SERVICE
Sans objet.
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2.4.3.
GARAGE
Il est prévu une porte de garage métallique basculante.
La porte sera équipée d’un dispositif anti-soulèvement.
2.5.
MENUISERIES INTERIEURES
2.5.1.
HUISSERIES ET BATIS
Les huisseries sont métalliques.
2.5.2.
PORTES INTERIEURES
Les portes intérieures sont de type alvéolaire isoplane finition peinture blanche avec poignée, butée et plaque. Elles
sont équipées de condamnation par verrou pour les salles de bains et les W-C.
2.5.3.
IMPOSTES EN MENUISERIE
Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements.
2.5.4.
PORTE D’ENTREE
Les portes d’entrée des villas seront métalliques à âme isolante. Elles seront peintes dans la couleur définie par
l’architecte sur la face extérieure et en blanc sur la face intérieure.
Elles seront équipées d’une serrure A2P* 3 points BRICARD ou équivalent, butée de porte, double béquille.
Classement anti effraction de niveau 1. BP1 avec pions anti dégondage
2.5.5.
PORTE DE COMMUNICATION GARAGE
Sans objet.
2.5.6.
PORTES DE PLACARDS
Porte isophonique à âme pleine isoplane pour le placard enfermant le ballon ECS.
2.5.7.
PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT
Sans objet
2.5.8.
MOULURES ET HABILLAGES
Sans objet
2.5.9.
TRAPPES D’ACCES AUX COMBLES
La trappe sera en bois isolant, de 60 x 60 cm, localisée en plafond du palier de l’étage.
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2.6.
SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.6.1.
GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI
Sans objet.
2.6.2.
GRILLES DE PROTECTION DES BAIES
Sans objet.
2.6.3.
OUVRAGES DIVERS
Sans objet.
2.7.
PEINTURES - PAPIERS PEINTS
2.7.1.
PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
2.7.1.1.
Sur menuiseries
Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de lasure teinte foncée sur l’escalier bois, selon choix de
l’architecte.
2.7.1.2.
Sur fermetures et protections
2.7.1.3.
Sur serrurerie
Sans objet.
Les portes de garage recevront une finition d’usine ou à peindre selon choix de l’architecte.
2.7.2.
PEINTURES INTERIEURES
2.7.2.1.
Sur menuiseries
Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de peinture blanche satinée sur les menuiseries bois et
huisseries de toutes les pièces.
2.7.2.2.
Sur murs
Pièces sèches
Préparation pour application de peinture.
Finition par 2 couches de peinture blanche finition mate.
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Pièces humides
Pour les zones non faïencées : préparation pour application de peinture.
Finition par 2 couches de peinture blanche satinée.
2.7.2.3.
Sur plafonds
Préparation pour application de peinture.
Finition par 2 couches de peinture blanche mate.
2.7.2.4.
Sur canalisations, tuyauteries, chutes, divers
Sur les canalisations et tuyauteries apparentes, il sera appliqué deux couches de peinture blanche satinée.
2.7.2.5.
Murs et plafond de garage
Les murs du garage seront bruts.
Localement et selon exigences des concessionnaires, il sera réalisé à l’arrière du coffret électrique et en surépaisseur
une plaque métallique ou une contre cloison en parpaings de 5 ou 10cm d’épaisseur.
Le plafond sera en béton brut et/ou isolant en sous face (hors avancée de toit : voir point 1.8.1)
2.8.
EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.8.1.
EQUIPEMENTS MENAGERS
2.8.1.1.
Bloc évier, Robinetterie en cuisine
Evier inox 1 bac 1 égouttoir posé sur un meuble mélaminé blanc 2 portes.
2.8.1.2.
Appareils et mobilier
Sans objet.
2.8.2.
EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.8.2.1.
Distribution d'eau froide
L'alimentation générale s'effectuera depuis la pénétration de réseau depuis la voirie jusqu’au ballon d’eau chaude en
tube PVC pression ou cuivre ou PER ou multicouche. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations sous
fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER ou multicouche.
2.8.2.2.
Distribution d'eau chaude collective et comptage
2.8.2.3.
Production et distribution d'eau chaude individuelle
Sans objet.
La production d'eau chaude sera réalisée par ballon électrique thermodynamique individuel défini suivant l’étude
thermique et située au rez-de-chaussée.
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2.8.2.4.
Evacuations
Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes.
2.8.2.5.
Distribution du gaz
2.8.2.6.
Branchements en attente
Sans objet.
Pour le lave-vaisselle et le lave-linge, un branchement double et une évacuation à double entrée seront prévus dans
la cuisine.
2.8.2.7.
Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
A l’étage
Les salles de bains seront équipées d'une baignoire acier type KALDEWEI ou équivalent, de largeur 0,70 m et de
longueur 1,70 m avec tablier en matériau hydrofuge revêtu de faïence y compris trappe de visite.
Les salles de bains seront dotées d’un lavabo sur colonne référence ULYSSE de la marque PORCHER ou
équivalent.
Les W-C sur pied seront dotés de cuvette blanche référence NOE de la marque PORCHER ou similaire avec
abattant blanc et réservoir attenant, à mécanisme silencieux 3/6 litres et muni d’un déclenchement par bouton
poussoir.
Au rez-de-chaussée
Les W-C seront équipés d’un lavabo sans colonne de type Ulysse 2 de la marque PORCHER ou équivalent.
Les W-C seront dotés de cuvette blanche type NOE de la marque PORCHER ou équivalent, avec abattant blanc et
réservoir attenant, à mécanisme silencieux 3/6 litres et muni d’un déclenchement par bouton poussoir.
2.8.2.8.
Robinetterie
La robinetterie des salles de bains ou des salles d’eau sera chromée, avec mitigeur mono-commande, de la collection
Slimline 2 de la marque IDEAL STANDARD ou équivalent.
2.8.2.9.
Accessoires divers
Sans objet.
2.8.3.
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.8.3.1.
Type de l'installation
L'installation électrique sera de type encastrée, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur
général, des coupe-circuit affectés et du comptage, correspondant aux normes et réglementation en vigueur. Ce
tableau abonné se trouvera dans le dégagement. Le comptage pourra se trouver à l’intérieur de la villa ou dans un
coffret à l’extérieur selon exigence du concessionnaire.
2.8.3.2.
Puissance à desservir
La puissance à fournir sera de 9 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques.
2.8.3.3.
Equipement de chaque pièce
L'appareillage sera de type OVALIS de chez SCHNEIDER OU MILOE DE LEGRAND ou équivalent.
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Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse.
Les dispositifs de protection seront constitués par des disjoncteurs divisionnaires.
Les foyers lumineux fixes seront équipés de douilles conformes à la norme C15-100.
L'équipement de chaque pièce est indiqué sur les plans de vente et sera le suivant :
Séjour
1 foyer lumineux fixe en plafond commandé par double allumage, 6 prises de courant 10/16 ampères dont une à
1,10m de hauteur, à proximité de l’interrupteur, 1 prise TV, 1 prise RJ45 pour le téléphone.
Chambre principale n°1
1 foyer lumineux fixe en plafond commandé par va et vient, 4 prises de courant 10/16 ampères, 1 prise TV, 1 prise
RJ45 pour le téléphone.
Autres chambres
1 foyer lumineux fixe en plafond commandé par simple allumage, 3 prises de courant 10/16 ampères, 1 prise RJ45
pour le téléphone.
Dégagement rez-de-chaussée et étage
1 foyer lumineux fixe en plafond en va et vient ou à simple allumage selon plan.
1 prise de courant de 10/16 ampères dans le dégagement du rez-de-chaussée (entrée).
Cuisine
1 foyer lumineux fixe en plafond et 1 foyer lumineux fixe en applique, 6 prises de courant 16 ampères dont 4 à
1,10 m de haut dont une à proximité de l’interrupteur. 2 prises spécialisées (lave-vaisselle et lave-linge), 1 terminal
32 ampères, 1 alimentation 16A située à 1,80 m de hauteur au droit de la prise 32A pour la hotte.
Salle de bains de l’étage
1 foyer lumineux fixe en plafond, 1 foyer lumineux fixe en applique avec DCL , 1 prise 10/16 ampères.
W-C au rez de chaussée
1 foyer lumineux fixe en plafond ou en applique et une prise 10/16 ampères et une prise en hauteur à proximité de
l’interrupteur..
Dressing / Cellier
Sans objet
Escalier
1 foyer lumineux en va et vient entre l’étage et le rez-de-chaussée.
Garage
1 foyer lumineux fixe en plafond et une prise 10/16 ampères à proximité de l’interrupteur.
Extérieur
A l’extérieur, une PC étanche et un point lumineux seront disposés côté jardin sur la façade recevant les baies
vitrées du séjour/cuisine.
Un point lumineux sera également disposé à l’entrée de la maison.
2.8.3.4.
Sonnerie de porte palière
Une sonnerie sera intégrée dans le tableau d’abonné avec bouton poussoir extérieur situé au droit de la porte
d’entrée ou de la parcelle.
.
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2.8.4.
CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS
2.8.4.1.
Type d'installation
L’installation de chauffage sera de type électrique individuel. Chaque villa sera équipée d’une horloge de
programmation qui permettra de gérer l’intermittence du chauffage. Elle pilotera la programmation d’une zone de
chauffage. Les températures sont garanties dans les diverses pièces suivent la réglementation en vigueur.
2.8.4.2.
Appareils d'émission de chaleur
Le chauffage sera assuré par des convecteurs rayonnants OLIVINE ou équivalent, pilotés par une horloge de
programmation. Dans les séjours, le chauffage pourra être assuré par un ou deux convecteurs selon l'étude
thermique. Un sèche serviettes électrique est prévu dans la salle de bain de l'étage.
Il n’y a pas d’appareil d’émission de chaleur dans les WC du rez de chaussée.
2.8.4.3.
Conduits et prises de ventilation
La ventilation des villas s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC (ventilation mécanique contrôlée)
hygroréglable, les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau,
et W-C). Le caisson d’extraction sera situé avec le ballon d'eau chaude au rez-de-chaussée (système T.Flow de chez
ALDES).
2.8.4.4.
Conduits et prise d'air frais
En pièces principales (séjours et chambres), des prises d'air frais s'effectueront par des grilles autoréglables ou
hygroréglables encastrées en partie haute des menuiseries extérieures, et par détalonnage de 2 cm environ sous les
portes de distribution.
2.8.4.5.
Conduit de fumée
Voir article 1.6.1.
2.8.4.6.
Conduits et prises de ventilation
2.8.4.7.
Conduits et prise d'air frais
Sans objet
Sans objet.
2.8.5.
EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT
2.8.5.1.
Placards
2.8.5.2.
Pièces de rangement
Sans objet
Sans objet.
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Avril 2013
2.8.6.
EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
2.8.6.1.
Radio / TV / FM
Il sera installé un fourreau entre le tableau de répartition et les combles, pour pose ultérieure par l’acquéreur, le cas
échéant, du moyen de réception de son choix. L’ensemble des prises TV sera câblé jusqu’au tableau de répartition.
Il sera prévu deux prises TV/FM (une dans le séjour et une dans la chambre principale).
2.8.6.2.
Téléphone
Il sera prévu une prise RJ 45 dans le séjour et les chambres.
2.8.6.3.
Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de la résidence
Sans objet
2.8.7.
AUTRES EQUIPEMENTS
Sans objet.
2.9.
PARKINGS EXTERIEURS
Les places de parking seront réalisées en enrobé noir. Le cheminement piétons entre les parties collectives et la porte
d’entrée pourra être réalisé en enrobé de couleur ou noir, ou en béton balayé ou en béton désactivé selon choix
architecte.
2.10.
JARDINS PRIVATIFS
Pour des raisons techniques, les jardins auront des mouvements de forme et des pentes selon plan de vente. Ils
pourront comporter des regards.
2.10.1. PLANTATIONS
Le terrain sera recouvert de terre issue du site. L’aménagement de ces jardins est à la charge de l’acquéreur.
Le niveau du terrain sera situé environ 20 cm en dessous du niveau fini de la maison.
2.10.2. CLOTURES & PORTILLON
Entre les parcelles, il sera posé un grillage simple torsion d’une hauteur d’1,20 mètre. Il n'y pas de clôture en façade
avant de la maison.
Entre les parcelles et les parties communes de la résidence, il sera posé un grillage rigide de 1,50 mètre.
Entre les parcelles et l’extérieur de la résidence, il sera posé une clôture rigide d’une hauteur d’1.80 mètre.
Un séparatif bois de 1,50 de profondeur sur 1,80m de haut sera posé sur la façade côté jardin en limite séparative de
la villa mitoyenne.
2.10.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Selon plan, une PC étanche et un point lumineux seront disposés côté jardin.
Un point lumineux en façade avant à proximité de la porte d'entrée.
HORIZON 2012
: Notice descriptive
p. 16/19
Avril 2013
2.10.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE
Selon plan, il est prévu un robinet de puisage extérieur, côté jardin.
2.10.5. TRANCHEES DRAINANTES ET NOUE
Il pourra être réalisé, selon plan, une tranchée drainante ou une noue en fond de jardin pour l’évacuation des eaux
par infiltration.
3. EQUIPEMENTS COMMUNS
3.1.
VOIRIES ET PARKING
3.1.1.
LOCAL VO
Sans objet.
Les ordures ménagères seront ramassées en porte à porte selon cycle d’enlèvement de la commune.
Les bacs sont à la charge de l’acquéreur.
3.1.2.
VOIRIES D'ACCES
Les accès à la résidence se feront à partir de la voie publique.
3.1.3.
BOITE AUX LETTRES
Les boites aux lettres seront posée en applique sur le mur d’entrée de la résidence.
Leurs dispositions seront conformes aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes handicapées.
3.1.4.
PARKINGS EXTERIEURS
Les parkings visiteurs seront traités en blocs alvéolaires type « Nid d’abeille » avec remplissage graviers.
3.1.5.
MURETS ET POTEAUX D’ENTREE ET SORTIE DE LA RESIDENCE
Murets en maçonnerie traditionnelle revêtus d’un habillage pierres ou enduits selon choix architecte.
Poteaux en maçonnerie traditionnelle d’un habillage pierres ou d’un enduit selon choix architecte.
HORIZON 2012
: Notice descriptive
p. 17/19
Avril 2013
3.2.
ESPACES VERTS
3.2.1.
PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
Les espaces verts des parties communes seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte et
selon le Permis de Construire.
3.2.2.
ARROSAGE
Mise en place d’un système d’arrosage automatique goutte à goutte pour les arbres plantés en parties communes.
3.3.
ECLAIRAGE EXTERIEUR
L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par bornes ou candélabres suivant plan d'architecte, commandés par
interrupteur crépusculaire relié à une horloge.
3.4.
CLOTURES
La résidence sera séparée des propriétés voisines et des espaces publics par une clôture grillagée à maille rigide de
hauteur 1.80 m ou clôture existante conservée suivant plan architecte.
3.5.
RESEAUX DIVERS
3.5.1.
EAU
L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'à la manchette
de chaque villa. Le compteur individuel sera à charge de l’acquéreur sur décision de l’ASL.
3.5.2.
GAZ
Sans objet.
3.5.3.
ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR)
Selon exigence concessionnaire, l’alimentation générale en électricité pourra se faire depuis le transformateur situé
en limite de propriété ou depuis le réseau existant.
Les demandes d’abonnement des parties communes seront à faire par le syndic de la résidence, pour le compte de
l’ASL, et par l’acquéreur pour les besoins propres à son logement.
3.5.4.
POSTES D’INCENDIE
Il sera prévu, si nécessaire, un poteau incendie, dont la localisation sera définie suivant les exigences des services de
prévention.
HORIZON 2012
: Notice descriptive
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Avril 2013
3.5.5.
EGOUTS
Les évacuations d'égouts seront raccordées sur les réseaux d'assainissement en voirie publique.
3.5.6.
EPURATION DES EAUX
Sans objet.
3.5.7.
TELECOMMUNICATIONS
Le raccordement des lignes téléphoniques se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux villas.
La demande d’abonnement est à faire par l’acquéreur.
3.5.8.
EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN,
ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX
Evacuation des eaux de pluies des cheminements et voiries par regards à grille raccordés sur le réseau.
Evacuation naturelle des espaces verts par infiltration.
Un dispositif de rétention des eaux pluviales sera mis en œuvre suivant les normes en vigueur dans la Commune.
Les eaux de pluies des toitures seront traitées par infiltration côté jardin. Côté voirie, elles seront évacuées par les
regards à grille raccordés sur le réseau.
FAIT A ………………………………………………
LE ……………………………………………… 2012
LE VENDEUR
LE RESERVATAIRE
« LU ET APPROUVE »
HORIZON 2012
: Notice descriptive
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Avril 2013