Toulouse Métropole devient une métropole

14
LE DOSSIER
15
LE DOSSIER
Toulouse Métropole, le grand départ
Le passage à la Métropole marque un tournant ! Toulouse
Métropole sera créée par transformation de la Communauté
urbaine préexistante. L’intercommunalité en sort renforcée.
Ses grandes compétences sont réaffirmées : l’aménagement
économique, social et solidaire du territoire, la politique
de l’habitat et de la ville, l'entretien de la voirie, la gestion
des déchets, la propreté. De nouvelles compétences
métropolitaines les rejoignent, dès le 1er janvier.
Saint-Jory
Bruguières
Lespinasse
Gagnacsur-Garonne
Gratentour
Castelginest
SaintFenouillet Alban
Fonbeauzard
Launaguet
Aucamville
Beauzelle
Aussonne Seilh
Mondonville
SaintJean
L'Union
Cornebarrieu
Beaupuy
Blagnac
Montrabé
Mondouzil
Pibrac
Pin-Balma
Brax
Colomiers
Balma
Mons
Toulouse
Flourens
DremilLafage
QuintFonsegrives
Tournefeuille
Aigrefeuille
Saint-Orensde-Gameville
La Métropole c'est qui ?
37 communes
La Métropole c'est quoi ?
Un vaste territoire
Toulouse Métropole rassemble 37 communes,
tout en préservant l'identité de chacune. La
mairie reste en effet le premier interlocuteur
de proximité des habitants. La Métropole aménage la ville, construit et rénove les logements,
gère l’eau, la propreté, les grands équipements
culturels et sportifs. Elle crée plus de lien,
développe l’économie et l’emploi, améliore
les déplacements et la mobilité. Elle soutient
la dynamique de la recherche, de l’enseignement supérieur, de la transition énergétique,
du tourisme. x
La métropole est un « Établissement public de
coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité
propre ». Toulouse Métropole exerce des compétences élargies et mutualisées. Elle réalise
ainsi des économies d’échelle en rationalisant
la dépense publique, dans la cohérence et avec
plus de simplicité. Elle partage au mieux les
moyens et les missions de service public. C’est
une opportunité pour les 37 communes qui la
composent d’améliorer leur qualité de vie et de
profiter du rayonnement européen et mondial
de l’ensemble de la métropole. x
Quelques projets portés par
la Métropole :
e
la 3 ligne de métro
l'Oncopole ou encore
Toulouse Montaudran
Aérospace
Cugnaux
VilleneuveTolosane
N
O
E
S
t
en ie
m
v
e
nn de
o
r e
vi dr
en ca
&
ité
ar ion
lid at
so nov
in
&
4
PILIERS
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
3
dé em
v
éc elo plo
on pp i &
om em
iq en
ue t
NOUVELLES
COMPÉTENCES
COM
é
t&
r
po
ns
Gestion du
Crématorium
er janvier 2015
1
la Communauté urbaine
devient Métropole
Gestion des
aires d’accueil
des gens du voyage
Ÿ6
ilit
ob
m
Gestion des milieux
aquatiques
et prévention
des innondations
(janvier 2016)
habitants
(population
totale, données
INSEE 2014)
Aigrefeuille / Aucamville / Aussonne / Balma / Beaupuy
Beauzelle / Blagnac / Brax / Bruguières / Castelginest
Colomiers / Cornebarrieu / Cugnaux / Drémil-Lafage
Fenouillet / Flourens / Fonbeauzard / Gagnac-sur-Garonne
Gratentour / Launaguet / Lespinasse / Mondonville
Mondouzil / Mons / Montrabé / Pibrac / Pin-Balma
Quint-Fonsegrives / Saint-Alban / Saint-Jean / Saint-Jory
Saint-Orens-de-Gameville / Seilh / Toulouse / Tournefeuille /
L’Union / Villeneuve-Tolosane
10
compétences
37
communes
Développement économique et emploi
Urbanisme et projets / Déchets urbains
urbains / Aménagement et politique foncière
Transports et déplacements / Habitat et
cohésion sociale / Environnement et
développement durable / Eau et assainissement
Voirie et propreté / Bases de loisirs, culture, sports
tra
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
LE DOSSIER
16
17
Les 7 défis
de la Métropole
milliard d'euros
1
de budget annuel pour la Métropole
3000 agents au service du public
8 pôles territoriaux de proximité
La solidarité et la prévention
La Métropole accompagne les
plus démunis. En partenariat avec un tissu associatif de proximité, Toulouse
Métropole aide les demandeurs d’emplois, favorise l’égalité des chances et met en place
des actions de prévention de la délinquance. Le
PLIE, dispositif de lutte contre le chômage et
l’exclusion, vient soutenir les parcours d’insertion professionnelle des demandeurs d’emplois
longue durée, des jeunes en grande difficulté,
des bénéficiaires du RSA. Elle n’oublie pas la
parentalité, l’éducation, l’égalité des chances, et
passe des conventions avec des associations et
professionnels pour accompagner des jeunes
en rupture éducative, familiale ou sociale.
5
Le cadre de vie, une priorité
Urbanisme et déplacements
Le développement économique,
au service de l'emploi
Une Métropole rayonne grâce au développement économique de son territoire ; elle soutient
les filières d’excellence, la recherche et la création d’emploi. La Métropole toulousaine s’appuie
le secteur industriel et technologique, autour de
trois pôles de compétitivité : Aérospace Valley,
Cancer Bio Santé et Agrimip Innovation. Ainsi,
la Métropole garantit les emplois de demain et
le rayonnement à l’international. Le réseau de
pépinières fournit une aide logistique (hébergement, services) à la création d’entreprises
et met en réseau les acteurs économiques de
demain. Toulouse Métropole Emploi fédère les
compétences des acteurs de l’emploi, de l’insertion et de la formation.
Agir
pour tous,
sur tout le
territoire
métropolitain
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
La Métropole aménage la ville
de demain en articulant le
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
à l’échelle des 37 communes,
pour gérer harmonieusement
le développement de l'agglomération toulousaine et l’occupation des sols. Mis
en débat avec les habitants, il fixe la carte de
l’agglomération du futur. De la même manière, le
Plan de Déplacements Urbains (PDU) pense la
mobilité à long terme, pour améliorer les liaisons,
l’accessibilité, favoriser le covoiturage, le déplacement des personnes handicapées…
3
1
4
2
L’économie sociale et solidaire
Les entreprises et initiatives
de l’économie sociale et
solidaire sont porteuses
de valeurs défendues par
la Métropole. Aujourd’hui
à Toulouse, plus de 31 000
emplois sont générés par 3 000
établissements employeurs de ce secteur.
Le succès grandissant des SCOP (Sociétés
Coopératives et Participatives) ouvre la voie
à de nouvelles manières d’entreprendre dans
tous les secteurs : Aktis (audiovisuel), Aerem
(mécanique de précision) ou l’Orchestre de
chambre de Toulouse (musique).
LE DOSSIER
L’habitat pour tous
La Métropole toulousaine
connaît un développement
démographique très dynamique. Pour répondre à ces
besoins croissants, elle veille
à fournir des logements adaptés
à chacun : personnes âgées, familles, jeunes
travailleurs, etc... Son Programme Local de
l’Habitat (PLH) prévoit de construire 6300 logements par an et d’atteindre 20 % d'habitat
locatif social dans l'agglomération. Cet outil lui
permet d’intervenir sur le parc privé à vocation
sociale, par rénovation des copropriétés, des logements vacants ou d'amélioration d'habitations
de personnes défavorisées. Elle aide les propriétaires désireux de rénover leurs logements.
La Métropole soutient la création de logements
étudiants, y compris pour les étudiants étrangers, et la colocation en HLM.
L’eau potable
Chaque jour, 21 000 m3 d’eau
potable sont produits et
contrôlés sur l'ensemble de
la Métropole. Quatre stations de production d'eau
potable assurent en partie sa
production : Clairfont, Pech-David,
Tournefeuille (gérée par la Régie de l’eau),
Lacourtensourt. Le reste est acheté à d’autres
collectivités. Il existe sur le territoire 3 292 km
de réseaux, 53 réservoirs et bâches, 3 surpresseurs et 9 stations de reprise. La Direction
de l’eau est au contact des 157 427 abonnés.
6
Assainissement et eaux pluviales
La Métropole collecte et traite
les eaux usées, elle contrôle
les assainissements individuels. 2 157 km de réseaux
sont exploités en régie directe ou externalisée. Elle gère
10 stations d'épuration, dont celle
de Ginestous-Garonne. Pour les habitations
non raccordées à un réseau d’eaux usées, la
Métropole a mis en place un Service public
d'assainissement non collectif qui contrôle
près de 3 200 installations. Enfin, pour éviter
de saturer les réseaux d’évacuation pluviale et
prévenir les inondations, elle gère 1 500 km de
réseaux enterrés, 850 km de fossés et une
cinquantaine de bassins de rétention.
7
La gestion des déchets
Qualité de l’air et cadre de vie
Ramassage, traitement et valorisation des
ordures ménagères, déchets verts et encombrants relèvent de la responsabilité de
Toulouse Métropole. 163 camions bennes assurent chaque jour le ramassage. La Métropole
toulousaine gère un centre de tri, une compostière, une station de transfert, sept déchetteries pour les particuliers mais également une
déchetterie pour les professionnels. Le traitement des déchets est délégué à DECOSET. Les
déchets sont valorisés en énergie (chauffage,
électricité...), en matière organique (agriculture, biogaz), ou réutilisés comme matériaux.
L’équipe d’ambassadeurs du tri mène des actions de sensibilisation. Le Programme Local
de Prévention des Déchets (PLPD) vise à les
réduire de 7 % en 5 ans.
Toulouse Métropole met en place des projets communs où le développement durable
occupe une place prépondérante. Son pôle
« Aménagement urbain et développement durable » regroupe les commissions Urbanisme,
Environnement et Transports. Le Plan Climat
Énergie Territorial (PCET) fixe des objectifs,
réalise des actions et évalue leur portée. Il
s’agit de réduire de 20 % les émissions de gaz
à effet de serre, d’améliorer de 20 % l'efficacité énergétique, de porter à 20 % la part des
énergies renouvelables dans la consommation
d'énergie finale. La Métropole a créé l’Autorité
Organisatrice de l’Énergie (AOEn) pour apporter
une réponse cohérente et globale aux questions
énergétiques. Une attention particulière est portée à la qualité de l’air et à la pollution sonore. x
Nouvelles compétences nouvelle ère
No
CRÉMATORIUM • Toulouse Métropole avait déjà comme compétence la création et l’extension des cimetières de la Métropole, notamment le cimetière
intercommunal de Cornebarrieu. À partir du 1er janvier, le crématorium de
Cornebarrieu, géré jusque-là par la Ville de Toulouse, passera également sous
la gouvernance de la Métropole. Cette évolution permettra de mieux répondre
aux besoins des usagers de tout le territoire.
AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE • La gestion des aires d’accueil des gens
du voyage, gérée auparavant par un Syndicat Mixte, est transférée à la Métropole
à partir du 1er janvier. Sur l’agglomération, elle aura la responsabilité de 18 aires
d’accueil et harmonisera les modalités de gestion et les tarifs. Ces aires permettent d’accueillir les gens du voyage dans de bonnes conditions, d'éviter les
occupations illicites de terrains et de garantir la tranquillité des riverains.
MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS • Au 1er janvier 2016,
la Métropole gèrera les milieux aquatiques et la prévention des inondations.
D’ores et déjà les services se mobilisent pour réaliser un inventaire du patrimoine (digues, cours d’eau : l’Hers, le Touch...) et définir les moyens nécessaires
à la mise en œuvre de ces missions.
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
LE DOSSIER
18
19
LE DOSSIER
Un peu d'histoire...
Retour sur 27 années de coopération entre les communes de l'agglomération toulousaine.
134
élus
métropolitains
1992 13 communes se fédèrent pour
former le District du Grand Toulouse :
Balma, Beauzelle, Blagnac, Castelginest,
Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux,
L'Union, Mondonville, Quint-Fonsegrives,
Saint-Orens de Gameville, Toulouse
et Tournefeuille. En 1993, Pibrac et
Villeneuve-Tolosane rejoignent le District.
63 %
poids démographique
2001 Création de la Communauté
© D. Viet
de Toulouse dans la Métropole
d'agglomération du Grand Toulouse
élargie à 21 communes (se rajoutent
aux communes qui composaient le
District : Aucamville, Aussonne, Brax,
Fenouillet, Saint-Alban et Seilh); puis
à 25 en 2003 (Fonbeauzard, Gagnacsur-Garonne, Launaguet, Pin-Balma).
1988 Création de la Société d’économie mixte pour la Technopole. Cet
outil d’animation opérationnel composé
de la chambre consulaire régionale,
d’industriels, de laboratoires de
recherche et du parc des expositions
de Toulouse vise à fédérer et accélérer les actions locales, à favoriser la
création d’entreprises et les investissements nouveaux tout en contribuant
au développement coordonné d’une
approche d’agglomération.
C
’est la loi de Modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (Maptam) du
27 janvier 2014 qui institue les nouvelles métropoles. La Communauté urbaine
remplit les conditions (elle figure au rang des
plus grandes agglomérations) et est donc
transformée obligatoirement en métropole ce
1er janvier. L’objectif de la loi est de renforcer
le rôle de la Métropole dans le paysage institutionnel en lui transférant des compétences
supplémentaires.
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
Toulouse Métropole sera une des neuf métropoles françaises (hors Paris, Lyon et Marseille
qui constituent des métropoles à statut particulier). La Métropole conserve les compétences
de la Communauté urbaine, avec quelques
ajouts ou ajustements comme la gestion des
milieux aquatiques et la prévention des inondations, celle du crématorium (aujourd’hui pris en
charge par la Ville de Toulouse) et l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil
des gens du voyage (lire ci-contre). L’exercice
de certaines compétences (la gestion des équipements culturels et sportifs, par exemple) est
soumis à la définition de l’intérêt métropolitain,
unique en Europe qu'est l’Oncopole, Toulouse
Montaudran Aérospace, le nouveau Parc des
expositions et la seconde rocade. Pour prendre
en charge ses nouvelles missions, la Métropole
bénéficiera du transfert de moyens humains ou
financiers de la part des communes. La loi prévoit aussi que certaines compétences peuvent
être transférées du Conseil général, du Conseil
Régional et de l’État, à leur demande ou à la
demande de la Métropole, notamment la voirie
départementale, dès le 1er janvier 2017. x
Plus d'infos sur :
www.toulouse-metropole.fr
1987
1988
1992
2001
2009
Une nouvelle ambition
dont les critères sont à établir par le Conseil
Au 1er janvier, le passage de La conduite d’un projet commun
de Métropole au plus tard le 1er janvier 2017.
la Communauté urbaine en
La Métropole toulousaine est un « ÉtablisseMétropole va enclencher une ment public de coopération intercommunale
Métropole de proximité
nouvelle dynamique territoriale (EPCI) à fiscalité propre ». Elle se compose de
en assurant une plus grande communes pour élaborer et conduire ensemble Jean-Luc Moudenc, le Président de Toulouse
un projet d’aménagement et de développement Métropole, s’est engagé à porter des projets
visibilité du territoire toulousain. économique, écologique, éducatif, culturel et structurants et d’envergure : la troisième ligne
Explications. social de leur territoire. Avec ses 37 communes, de métro, le projet de dimension internationale
1987 Naissance du Syndicat mixte pour la
Technopole de l’agglomération toulousaine avec sept
communes membres - Balma, Blagnac, Colomiers,
Cugnaux, L’Union, Ramonville, Toulouse – et le
SICOVAL (Syndicat intercommunal des coteaux de
la vallée de l’Hers, regroupant Aureville, Auzielle,
Auzeville, Castanet, Escalquens, Labège, SaintOrens). En 1988, Tournefeuille adhère.
2011
2015
Le 1er janvier,
la Communauté urbaine
devient
une Métropole.
2009 Le Grand Toulouse de-
2012
vient une Communauté urbaine.
Nouvelles compétences : distribution d'eau potable, valorisation des
ordures ménagères, urbanisme et
intégralité des voiries.
2011 Extension du périmètre de la
2012 La Communauté urbaine du Grand
Toulouse devient Communauté urbaine
Toulouse Métropole.
Communauté urbaine du Grand Toulouse
à 12 communes : Aigrefeuille, Beaupuy,
Bruguières, Dremil Lafage, Flourens,
Gratentour, Lespinasse, Mondouzil, Mons,
Montrabé, Saint-Jean et Saint-Jory.
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
LE DOSSIER
20
21
Le Président dans les communes
Le mois d'octobre marque un
tournant dans l'histoire du site
de Montaudran Aérospace et le
début d'activité pour l'espace
Clément-Ader.
Malgré un vaste territoire
un budget considérable
et une population importante
la Métropole ne doit pas être
un monstre éloigné des citoyens.
© Forum Seura Architectes
C'
est à Bruguières, accompagné du Maire, Philippe
Plantade, que le Président de Toulouse Métropole
a initié les « Journées du Président » le 15 octobre
dernier. Ces journées, dédiées à la visite d’une
commune et de ses habitants, marquent la volonté de JeanLuc Moudenc de mieux connaître la diversité et l’identité des
communes membres et leurs habitants dans un engagement
fort en faveur d'une gouvernance pertinente. Un mois plus tard,
Jean-Luc Moudenc s’est rendu sur la commune de VilleneuveTolosane le mercredi 26 novembre. Il était accompagné de
Dominique Coquart, Maire de Villeneuve-Tolosane et VicePrésident de Toulouse Métropole en charge de l'aménagement
et de la politique foncière. x
LE DOSSIER
Montaudran Aérospace top départ
1
3
BRUGUIÈRES‡$FFXHLOOLSDU3KLOLSSH3ODQWDGH0DLUHGH%UXJXLqUHVHW3UpVLGHQWGHOD&RPPLVVLRQGHV6SRUWV
HW%DVHVGHORLVLUVj7RXORXVH0pWURSROH-HDQ/XF0RXGHQFDVVLVWHjXQHUpXQLRQGX&RQVHLO0XQLFLSDO,OV
RQWHQVXLWHUHQGXYLVLWHDX[pFROLHUVHWDX[SHUVRQQHOVGHOª$FFXHLOGH/RLVLUV6DQV+pEHUJHPHQWGHODYLOOH
9LVLWHGªXQFKDQWLHUPpWURSROLWDLQGHUpQRYDWLRQGHVUpVHDX[GªHDX(QILQGHPDWLQpHOH3UpVLGHQWGH7RXORXVH
0pWURSROHHVWSDUWLjODUHQFRQWUHGHVDVVRFLDWLRQVHWHQWUHSULVHVGH%UXJXLqUHV
2
4
VILLENEUVE-TOLOSANE‡-HDQ/XF0RXGHQF
DFFRPSDJQpGH'RPLQLTXH&RTXDUW0DLUHGH
9LOOHQHXYH7RORVDQHHW9LFH3UpVLGHQWGH7RXORXVH
0pWURSROHHQFKDUJHGHO
DPpQDJHPHQWHWGHOD
SROLWLTXHIRQFLqUHFRPPHQFHVDMRXUQpHSDUXQHYLVLWH
GHO
pFROHPDWHUQHOOH)HUQDQG%pFDQHHWGHVORFDX[
GHO
$FFXHLOGH/RLVLUV$VVRFLpVjO
(FROH$SUqV
LOV
HVWUHQGXVXUOHFKDQWLHUGHOD=$&/DV)RQVqV
SUpVHQWDWLRQGHOD=$&FRPPXQDXWDLUHGH
ORJHPHQWVSDU2SSLGpD,OLUDDXVVLjODUHQFRQWUHGHV
DFWHXUVGHOD]RQHG
DFWLYLWp(FRSROHGHVDJHQWVGHOD
PDLULHHWGHVFKHIVGHVHUYLFHGHODPDLULH
5
L
’espace Clément-Ader est le premier
bâtiment installé sur Montaudran
Aérospace, inauguré début octobre dernier. Étaient présents pour
cette inauguration : Marie-France Barthet,
Présidente de l'université de Toulouse, pilote
du programme, Marc Chappuis, représentant
le préfet, Hélène Bernard, rectrice, Martin
Malvy, Président du Conseil Régional, Jean-Luc
Moudenc, Président de la Métropole, Jean-Marc
Lacave, PDG de Météo France, et les députés
européens Virginie Rozière et Franck Proust.
L'espace Clément-AdeR est l’illustration d’une
collaboration réussie entre élus et universitaires. Après 21 mois de travaux, il est sorti de
terre et vient dynamiser le projet du futur pôle
d’excellence en aéronautique et espace, en lien
avec le pôle de compétitivité Aérospace Valley.
Le site accueillera aussi l’Institut de Recherche
Saint-Exupéry et la Maison de la formation.
De nombreuses compétences...
Ce bâtiment regroupe de nombreuses compétences dans le génie technologique et mécanique au travers de laboratoires et de centres
de recherches spécialisés comme l’Institut
Clément-Ader notamment. Pour preuve : la
vedette de cette journée d’inauguration était
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15
le Bullx B700, le supercalculateur de Météo
France installé au sein de l’espace ClémentAder. Imaginez 10 000 ordinateurs alignés et
rangés dans des racks, prêts à fournir une
puissance de calcul multipliée par douze
avec un million de milliards d’opérations par
seconde. Isolé dans une salle de 900 m2, il nécessite la gestion de la température de la pièce
et une sécurisation du lieu. De ces obligations
techniques sont aussi nées une innovation
principale : la récupération de la chaleur des
machines. Elle permet de chauffer l’Espace
Clément-Ader et, par la suite, l’ensemble du
quartier au travers d’une boucle d’eau.
... au service de l'emploi
L’ambition du site ? Porter les emplois de
demain. Ce bâtiment de 13 000 m2 accueille
des compétences diverses en recherche et
industrie. Pour un coût de 41,75 M d’euros,
il est un des plus grands sites européens
de recherche en lien avec l’aéronautique et
l’espace. L’info en plus ? L'Espace ClémentAder porte le nom de l'ingénieur toulousain,
pionnier de l'aviation, qui a également travaillé
sur le vélo, le téléphone et le moteur à vapeur.
Il est situé rue Caroline-Aigle, du nom de la
première femme pilote de chasse. x
Le grands projets
Les
d'aménagement
• Le nouveau Parc des expositions
sur les communes d'Aussonne et
de Beauzelle, à proximité
de l'aéroport.
• Le Grand Parc Garonne sur
32 km de berges
• L’Oncopole, campus de 220 ha
dédié à la lutte contre le cancer au
Sud-Est de Toulouse
• Toulouse Montaudran Aérospace,
nouveau quartier où se côtoient :
campus universitaire, plateforme
de recherche, quartiers résidentiels, lieux de loisirs et site de
mémoire de l'Aéropostale.
• Le Quai des Savoirs
Toulouse Métropole Infos # 33
Hiver 2014-15