La convocation à l`assemblée générale avec les pouvoirs

Guy DUSSEAUX
Président
Grand Quevilly le 30 septembre 2016,
Madame la Présidente,
Monsieur le Président,
J’ai l'honneur de vous inviter à participer a u x Assemblées Général es extraordinaires qui se dérouleront le
Samedi 12 novembre 2016 à 15h00
POM’S – Boulevard des sports,
14800 DEAUVILLE
De 14h à 15h : Accueil et pointage des représentants des associations
15h00 : Assemblée Générale Extraordinaire de la ligue de Haute-Normandie de Tennis de Table
Ordre du Jour :
1. Adoption du Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 12/09/2016 à Thuit-Anger,
2. Approbation du traité de fusion entre les ligues de Haute et Basse Normandie de Tennis de Table,
15h30 : Assemblée Générale de la ligue de Normandie de Tennis de Table
Ordre du Jour :
1. Election du nouveau conseil de ligue,
2. Présentation du budget prévisionnel de l’année 2017,
3. Résultats des élections,
4. Election des représentants de la Ligue aux assemblées générales de la Fédération,
5. Clôture de l’assemblée générale.
A l’issue de cette assemblée un pot de l’amitié sera offert par la ligue de Normandie.
Comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie d'accepter, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de mes sentiments sportifs
les meilleurs.
Le
Président
Guy DUSSEAUX
Assemblée générale de la Ligue de Normandie de Tennis de Table
samedi 12 novembre 2016
Convocation des délégués des clubs
Conformément au titre II des Statuts et au titre I du Règlement Intérieur de la Ligue de Normandie de Tennis
de Table, les délégués des clubs du Calvados, de l’Eure, de la Manche, de la Seine-Maritime et de l’Orne sont
convoqués en Assemblée générale, le samedi 12 novembre 2016, à Deauville.
Appel à candidatures pour l’élection du Conseil de ligue de Normandie de Tennis de Table
Dans le cadre de l’Assemblée générale de la Ligue de Normandie de Tennis de Table il sera procédé à
l’élection des membres du Conseil de Ligue suivant un scrutin de listes (les candidatures individuelles ne sont
pas recevables).
Seules peuvent figurer sur une liste les personnes de seize ans révolus, jouissant de leurs droits civiques et
licenciées à la Fédération Française de Tennis de Table pour la saison 2016/2017.
La déclaration de candidature doit être adressée de façon impersonnelle au Président de la ligue de HauteNormandie, 7B Av Franklin Roosevelt 76120 Grand-Quevilly ou à la Présidente de la ligue de BasseNormandie, 14 rue Lucien Nelle 14000 Caen. Elle doit :
-
soit être déposée au siège des ligues de Haute ou Basse Normandie pour le vendredi 21 octobre 2016
à minuit au plus tard,
-
soit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception pour le vendredi 21 octobre 2016
à minuit au plus tard (le cachet de la poste faisant foi).
La fiche de déclaration de candidature et la fiche de présentation de chaque candidat peuvent être retirées au
siège des deux ligues ou téléchargées sur les sites des deux ligues.
Un accusé de réception de candidature est adressé par le Président à chaque candidat tête de liste.
POUVOIR ou PROCURATION
POUVOIR (Membre du club)
ou
PROCURATION (Membre d’un autre club et déjà Délégué de son association)
(Rayer les mentions inutiles)
Je soussigné (Nom et Prénom)..............................................................................................................
Date de Naissance ..............................Domicilié..................................................................................................
Elu par l’Association..................................................................... N° d’affiliation : 18 ........................
pour la représenter à l'Assemblée Générale de la ligue
donne par la présente
Pouvoir ou
Procuration
à
(Nom Prénom)..........................................................................................................................................
Domicilié : ………………………………………………………………………………………………………….…………………………………………….
Date de naissance ...................................................................................................................................................
Licencié dans l’association ........................................................................................................................
Qualité (Président, membre, etc.) .................................................................................... ……...............................
pour le représenter aux Assemblées Générales de la Ligue de Haute-Normandie et de Normandie de
tennis de table du 12 novembre 2016 à DEAUVILLE (14)
Bon pour Pouvoir ou Procuration
Date et signature
Pouvoir ou procuration acceptée
Date et signature
ATTENTION :
•
Pouvoir : le délégué du club donne pouvoir à un autre membre du club pour le représenter
aux Assemblées Générales
•
Procuration : le délégué du club donne procuration à un délégué d’une autre association du
même département. (5 procurations maximum par délégué)
MODALITES POUR L’ELECTION DU CONSEIL DE LIGUE DE NORMANDIE DE TENNIS DE TABLE
ASSEMBLEE GENERALE DU 12 NOVEMBRE 2016
Candidatures
Eligibilité
Les candidats doivent :
-
avoir 16 ans révolus le 12 novembre 2016 ;
être licenciés dans les ligues de Haute ou Basse Normandie au 21 octobre 2016 ;
si le candidat est élu, il devra être titulaire d’une licence traditionnelle ; au cas où sa licence est
une licence promotionnelle, elle sera automatiquement requalifiée en licence traditionnelle à
la date du 12 novembre 2016 avec les conséquences qui en découlent.
Les candidats ne doivent pas :
-
-
s’ils sont de nationalité française, avoir été condamnés à une peine faisant obstacle à leur
inscription sur les listes électorales ;
s’ils sont de nationalité étrangère, avoir été condamnés à une peine qui, lorsqu'elle est
prononcée contre un citoyen français, ferait obstacle à leur inscription sur les listes électorales
;
avoir été sanctionnés d'inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques de
jeu constituant une infraction à l'esprit sportif ;
être candidat sur plusieurs listes.
Incompatibilité
L’incompatibilité de membre du Conseil de Ligue et d’employé à titre principal par la Ligue de
Normandie de Tennis de Table n’interdit pas la candidature et est donc sans incidence sur la régularité
de l’élection.
Le candidat qui se trouve dans cette situation suite de son élection doit choisir dans un délai de 10
jours entre l’exercice de son mandat de membre du Conseil de Ligue et son emploi à titre principal par
la Ligue de Normandie.
Déclaration de candidature
La déclaration de candidature doit être effectuée conformément au modèle fourni et comprendre :
- la fiche de présentation de la liste comportant les nom, prénom, n° de licence et association
des 20 candidats ;
- les fiches de présentation des 20 candidats figurant sur la liste déposée ;
La déclaration de candidature doit être adressée de façon impersonnelle au Président de la ligue de
Haute-Normandie, 7B Av Franklin Roosevelt 76120 Grand-Quevilly ou au Président de la ligue de
Basse-Normandie, 14 rue Lucien Nelle 14000 Caen. Elle doit :
-
soit être déposée au siège des ligues de Haute ou Basse Normandie pour le vendredi 21
octobre 2016 à minuit au plus tard,
soit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception pour le vendredi 21
octobre 2016 à minuit au plus tard (le cachet de la poste faisant foi).
Validité des listes déposées
Chaque liste doit comprendre :
- au moins 1 médecin placé entre les places 1 à 11,
- au moins 5 féminines placées entre les places 1 à 14, dont 1 dans les 3 premières places.
La validité des listes déposées sera vérifiée par la commission électorale.
Si un candidat décède entre la date de dépôt de la liste et le 12 novembre 2016, la liste ne peut pas
être modifiée et est considérée comme complète.
Si un candidat exprime son souhait de se retirer d’une liste avant le dépôt de celle-ci il doit le faire par
écrit et en recommandé auprès de la tête de liste au moins 3 semaines avant la date limite du dépôt
de celle-ci.
Si un candidat exprime par écrit son souhait de se retirer d’une liste entre la date de dépôt de la liste
et le 12 novembre 2016, la liste est considérée comme complète et un poste sera considéré comme
vacant à l’issue de l’élection.
Si un candidat figure sur plusieurs listes, ce candidat sera rayé des listes sur lesquelles il figure mais les
listes sont considérées comme complètes. La commission électorale examinera l’opportunité de saisir
l’instance nationale de discipline.
Bulletins de vote
La réalisation des bulletins de vote sera effectuée par le siège.
Les bulletins, comporteront les listes complètes, dans l’ordre de présentation de la déclaration de
candidature et figureront dans les documents distribués aux délégués.
Chaque délégué disposera pour chaque liste de plusieurs bulletins de vote correspondant au nombre
de voix dont il dispose. Le nombre de licenciés pris en compte sera celui comptabilisé au 30 juin 2016.
Validité des bulletins de vote lors de l’élection
Seront considérés comme nuls :
-
Les bulletins d’un modèle différent de ceux qui ont été réalisés par le siège ;
Les bulletins qui comportent une mention manuscrite, un signe de reconnaissance, un ou
plusieurs noms de personne autres que ceux des candidats tête de liste ;
Les bulletins blancs.
PLAN D’ACCES