Mot d`ouverture Audience publique Office canadien de promotion et

Mot d’ouverture
Audience publique
Office canadien de promotion et de recherche pour le porc
Calgary (Alberta) – 19 janvier 2016 (9 h)
(L’allocution prononcée fait foi)
Bonjour Mesdames et Messieurs. Je m’appelle Mike Pickard et je suis le
président du Comité d’examen responsable de ces audiences publiques.
Le Comité d’examen a été mis sur pied par le président du Conseil des
produits agricoles du Canada (CPAC) afin d’examiner le bien-fondé de
la création d’un Office canadien de promotion et de recherche pour le
porc. Je suis membre du Conseil et je viens de la Saskatchewan. L’autre
membre du Comité d’examen qui m’accompagne ce matin est Maryse
Dubé, du Québec, qui est elle aussi membre du Conseil.
J’aimerais aussi vous présenter Nathalie Vanasse, secrétaire des
audiences.
Avant de commencer, veuillez noter qu’une transcription de ces
audiences sera produite à l’intention du public et affichée sur le site Web
du CPAC.
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Comme je l’ai mentionné, le président du CPAC a mis sur pied ce
comité qui a le mandat de tenir des audiences. Dans le cadre de ses
fonctions, le CPAC doit faire enquête sur le bien-fondé de la création
d’un office de commercialisation d’un produit agricole lorsqu’un groupe
de producteurs dépose une demande. Puis, il fait part de ses
recommandations au ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire
du Canada conformément à la partie III de la Loi sur les offices des
produits agricoles (LOPA).
L’article 8 de la LOPA stipule que le CPAC doit tenir des audiences
publiques lorsqu’il mène une enquête. Dans le cadre de ses fonctions, le
CPAC dispose de tous les pouvoirs conférés à un commissaire nommé
en vertu de la Partie I de la Loi sur les enquêtes.
Un avis a été publié dans la Gazette du Canada le 3 octobre 2015,
comme le prévoit l’article 9 de la LOPA. L’avis fait état du but et de la
portée des audiences. La tenue de l’enquête a aussi été annoncée dans
des hebdomadaires et des revues agricoles dans tout le Canada.
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Le CPAC a demandé qu’on lui soumette des mémoires sur la proposition
visant à établir un Office canadien de promotion et de recherche pour
le porc. Nous avons reçu en tout 15 mémoires et nous avons organisé
une conférence préliminaire aux audiences publiques le
5 novembre 2015.
Toutes les personnes inscrites à l’ordre du jour qui feront une
présentation aujourd’hui auront le droit de contre-interroger les autres
intervenants ainsi que le demandeur, le Conseil canadien du porc (CCP).
Ensuite, la priorité sera accordée à quiconque a déposé un mémoire au
CPAC. Bien que ces personnes ne soient pas autorisées à contreinterroger les autres intervenants, le Comité d’examen les considère bel
et bien comme des participants aux audiences. Finalement, si le temps le
permet, les autres personnes qui désirent faire connaître leur point de
vue pourront se faire entendre, à la condition qu’elles se soient inscrites
plus tôt ce matin.
Nous voulons être un comité dynamique et poser beaucoup de questions.
Nous allons étudier cette proposition sous tous ses angles et nous allons
examiner les suggestions constructives quant aux changements qui
pourraient être apportés à la proposition présentée par le Conseil
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canadien du porc.
Le Comité d’examen entend agir en toute équité tout au long du
processus d’audiences publiques. Nous voulons être justes à l’endroit de
toutes les personnes et de tous les groupes qui viendront témoigner et
nous avons l’intention de donner à chacun une chance égale de parler et
de poser des questions. J’insiste sur ce point, car il s’agit de la raison
d’être des audiences publiques, soit obtenir une rétroaction de tous les
intervenants de l’industrie, puis, au terme de la procédure, utiliser cette
information dans le cadre de l’élaboration du rapport.
Je tiens à souligner qu’il n’incombe pas au Comité d’examen de décider
de la création de l’office. Nous avons pour mandat de faire des
recommandations à l’intention des membres du CPAC. Le processus se
poursuit à partir de là.
Pour revenir à l’ordre du jour de l’audience, l’objectif consiste à
entendre le plus de parties possible ayant des intérêts dans la proposition
présentée aujourd’hui et de tenir des discussions pertinentes et
informatives.
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Pour commencer, le Conseil canadien du porc fera une présentation que
vous pourrez suivre à l’écran. Mme Dubé et moi poursuivrons en posant
des questions au demandeur.
Les participants inscrits à l’ordre du jour feront une présentation à partir
de la table située à ma droite et auront la possibilité de poser des
questions au demandeur de même qu’à d’autres participants, lesquels
répondront en utilisant le micro sur le trépied placé dans l’audience.
Nous voulons que ce débat soit libre.
Gardez à l’esprit que des transcriptions seront produites dans la langue
parlée, et qu’il est donc important de parler à tour de rôle. De plus, tous
les participants devraient être courtois et respectueux lorsqu’ils posent
des questions.
Si une personne est impolie ou manque de respect, je pourrais lui
interdire de poser d’autres questions. Je vous encourage à être clair et
concis.
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Lorsque la période consacrée aux présentateurs prévus sera terminée,
nous donnerons la parole aux participants qui se sont inscrits. Si vous
souhaitez prendre la parole devant le Comité d’examen, mais que vous
ne vous êtes pas encore inscrits, veuillez vous présenter à la table
d’inscription située à l’extérieur de la salle.
Le dossier public des audiences contenant tous les mémoires et toutes les
lettres d’opinion reçues peut être consulté à la table d’inscription située à
l’extérieur de la salle. Ces documents sont également affichés sur notre
site Web. Les éléments de preuve présentés durant les audiences seront
intégrés au dossier public au fur et à mesure qu’avance la procédure, de
même que les transcriptions.
Voilà qui met fin à ma présentation, mais avant d’aller plus loin,
j’aimerais que la secrétaire des audiences vous lise une lettre que nous
avons reçue du United States Department of Agriculture, dont les
représentants ne peuvent être présents aujourd’hui.
(lecture de la lettre)
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J’invite maintenant la secrétaire de l’audience, Mme Nathalie Vanasse, à
vous expliquer le déroulement de l’audience.
Je vous remercie de votre attention.
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