SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE rapport d`activité exercice

SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE rapport d`activité exercice

SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE
rapport d’activité exercice 2013
ZI Saint Barthélémy BP 97
45 110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Tél : 02 38 59 50 25
Courriel : [email protected]
SOMMAIRE
1. PRÉSENTATION
1.1 HISTORIQUE
1.2 LISTE DES COLLECTIVITÉS MEMBRES
1.3 L’ORGANISATION DU SICTOM DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE
2. SERVICES EN PLACE
2.1 LES ORDURES MÉNAGÈRES
2.1.1 La collecte des ordures ménagères
2.1.2 Le traitement des ordures ménagères
4
4
4
5
6
6
6
6
2.2 LES DÉCHÈTERIES
7
2.2.1 Localisation et horaires
2.2.2 Destination des déchets
2.2.3 Opérations exceptionnelles
7
7
8
2.3 LE TRI
2.4 LES PROFESSIONNELS ET ADMINISTRATIONS
2.5 SYNTHÈSE
8
8
9
3. INDICATEURS TECHNIQUES
10
3.1 ORDURES MÉNAGÈRES
10
3.1.1 Tonnage collecté
3.1.2 Répartition par mode de collecte
3.1.3 Taux de présentation des poubelles
3.1.4 Contenu des ordures mènagères résiduelles
10
10
11
11
3.2 DÉCHÈTERIES
12
3.2.1 Tonnage collecté
3.2.2 Tonnages par matériau et par déchèterie (Hors déchets spéciaux)
3.2.3 Répartition des tonnages par matériau
3.2.4 Répartition des tonnages par déchèterie
12
12
13
13
3.3 COLLECTE SÉLECTIVE
14
3.4 SYNTHÈSE
15
3.4.1 Les modalités d’exploitation
3.4.2 Tonnages collectés tous flux
3.4.3 Répartition des tonnages par mode de collecte
3.4.4 Répartition des tonnages par déchèterie
15
15
16
17
3.3.1 Tonnage par mode de collecte et par matériau
3.3.2 Bilan de la collecte sélective par matériau
4. INDICATEURS FINANCIERS
4.1 COÛTS DU SERVICE ET BESOINS DE FINANCEMENT
4.2 COÛT AIDÉ TTC PAR FLUX (COÛT À LA CHARGE DE LA COLLECTIVITÉ)
4.3 COMPTE ADMINISTRATIF 2013
14
14
18
18
18
19
5. LE SICTOM ET L’EMPLOI
20
6. ACCUEIL ET INFORMATION
21
6.1 ACCUEIL
6.1.1 Téléphonique et physique
6.1.2 Numérique
6.2 COMMUNICATION AUX USAGERS
6.2.1 Le Journal du SICTOM
6.2.2 L’état
6.2.3 Distribution de composteurs
6.2.4 Sensibilisation en porte-à-porte
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
21
21
21
22
22
22
22
22
3
PRÉSENTATION
1.1 HISTORIQUE
Le SICTOM (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) de
Châteauneuf-sur-Loire a été crée en 1976. Il regroupe 6 communautés de communes lui ayant
transféré la compétence collecte et traitement des déchets ménagers.
Depuis 1994, la compétence Traitement a été transférée au SYCTOM de Gien-Châteauneuf-surLoire. Ce syndicat résulte du regroupement du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire
et du SMICTOM de la région de Gien. Il assure la gestion de l’unité de valorisation énergétique
d’Arrabloy ainsi que de l’installation de stockage de déchets non dangereux de Saint Aignan
des Gués et du centre de transfert de Saint Aignan des Gués.
1.2 LISTE DES COLLECTIVITÉS MEMBRES
Liste des collectivités membres
du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire
(A jour du 31 décembre 2013)
7 101 habitants
30 611 habitants
10 186 habitants
11 270 habitants
11 256 habitants
13 217 habitants
1.3 L’ORGANISATION DU SICTOM DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE
11
délégués
8
délégués
13
délégués
11
délégués
14
délégués
7
délégués
Les 64 délégués siègent au sein du comité syndical qui est l’assemblée délibérante.
Ils élisent le Président, les Vice-présidents et les membres du bureau.
Le Président et les Vice-présidents ont la charge
de l’exécution des décisions du comité syndical.
Le Bureau et les commissions préparent
les dossiers présentés au comité syndical.
22 délégués du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire
siègent au SYCTOM de Gien/Châteauneuf-sur-Loire
Assemblée délibérante
constituée de 44 délégués
Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
22 délégués du SMICTOM
de la Région de Gien.
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
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SERVICES EN PLACE
2.1 LES ORDURES MÉNAGÈRES
2.1.1 La collecte des ordures ménagères
La collecte des ordures ménagères est assurée soit :
• En porte-à-porte avec mise à disposition de bacs individuels par le SICTOM (34 612 bacs)
• En apport volontaire avec mise à disposition d’un badge d’accès aux colonnes enterrées
et semi-enterrées (4 073 badges)
Règle de dotation selon le nombre de personnes au foyer :
• Répartition des bacs pour les particuliers
1 personne
2-3 personnes
4-5 personnes
6-7 personnes
8-9-10 personnes
80 litres
120 litres
180 litres
240 litres
360 litres
24%
53%
21%
2%
-
87 colonnes enterrées et semi-enterrées de 5 m3 avec contrôle d’accès ont été installées en
2013 pour permettre le dépôt des ordures ménagères des usagers.
2.1.2 Le traitement des ordures ménagères
Le SICTOM de la Région de Châteauneuf sur Loire est membre du Syndicat Mixte central
de Traitement de la Région de Gien-Châteauneuf sur Loire. Les compétences incinération,
transfert, enfouissement, compostage relèvent donc de ce syndicat mixte. Par modification
des statuts en 1999, la compétence tri des déchets ménagers a été de nouveau attribuée à
chacun des syndicats de base afin de permettre la maîtrise totale par chaque syndicat de la
chaîne collecte sélective.
Les ordures ménagères sont acheminées sur l’unité de valorisation énergétique d’Arrabloy,
pour être valorisées énergétiquement
* Instalation de Stockage des Déchets Non Dangereux - ** Unité de Valorisation Energétique
2.2 LES DÉCHÈTERIES
2.2.1 Localisation et horaires
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
Samedi
Châteauneuf/Loire
Jargeau
Lorris
Ouzouer sur Loire
Sully/Loire
9h30-12h30
13h-17h
9h30-12h30
13h-17h
13h à 17h
9h30-12h30
13h-17h
9h30-12h30
13h-17h
Quiers/Bézonde
Tigy
Vitry aux Loges
St Aignan des Gués
9h30-12h30
13h-17h
14h à 18h
uniquement du
1er avril au 31
octobre
-
14h à 17h
9h30-12h30
13h-17h
9h30-12h30
13h-17h
-
-
14h à 17h
9h30-12h30
13h-17h
Cerdon
2.2.2 Destination des déchets
Centre de tri Véolia (recyclage)
Plateforme Veolia Chaingy
(valorisation matière)
Plate forme Veolia de
St Aignan des Gués
(Compostage)
Plateformes Veolia Lorris /
Chaingy
(Valorisation matière)
Emmaüs Ormes,
(réutilisation, réparation)
DÉCHÈTERIES
Centre d’enfouissement
technique de St Aignan des
Gués Classe 3 (Enfouissement)
SOA à Chaingy jusqu’au
28/01/2013
MARTIN Environnement à
Chevilly depuis le 29/01/2013
(incinération, recyclage)
ISDND*
de Saint Aignan des Guès
(Enfouissement)
UVE** d’Arrabloy (Incinération
avec valorisation énergétique)
Démantélement
et valorisation par Écologic
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
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2.2.3 Opérations exceptionnelles
En 2013, le SICTOM a organisé deux opérations exceptionnelles :
• Collecte de souches dont l’envergure totale est inférieure à 1,50 m du 8 au 12 octobre
sur la déchèterie de Jargeau.
• Collecte de pneus sur les déchèteries de Cerdon le 6 avril, Vitry aux Loges le 25 mai, Quierssur-Bezonde le 14 septembre, Tigy le 28 septembre.
2.3 LE TRI
La collecte sélective du verre, des journaux et magazines et des emballages est réalisée
en apport volontaire :
• Verre : 207 colonnes de 4 m3, 3 colonnes enterrées de 4 m3
• Journaux et magazines : 193 colonnes de 4 m3
• Emballages : 232 colonnes de 4 m3, 2 colonnes enterrées de 5 m3
La collecte sélective sur la ville de Châteauneuf-sur-Loire (8175 hab.) est effectuée en collecte
en porte-à-porte, dans des bacs à couvercle de 50 à 340 litres, 1 fois par semaine.
2.4 LES PROFESSIONNELS ET ADMINISTRATIONS
La dotation en bacs et en volume est libre pour la collecte des ordures ménagères.
Pour la collecte en déchèterie, les professionnels et les administrations ont accès
selon deux systèmes :
• Les déchets banals : accès réservé aux entités munies d’une carte préalablement
acquise auprès du SICTOM. En 2013 cette carte coûtait 260 euros et permettait 12 dépôts
d’un volume limité à 2 m3 par apport.
Le dépôt des cartons est gratuit depuis le 01 janvier 2013.
• Les déchets toxiques : accès réservé aux professionnels munis d’une carte
d’adhésion annuelle (année civile). Cette carte coûtait 150 euros en 2013 et permettait
un dépôt hebdomadaire plafonné à 60 litres.
2.5 SYNTHÈSE
Compétence
Mode
de collecte
Contenants
Fréquence
de collecte
Population
concernée*
Mode
d’exploitation
Collecte ordures
ménagères
Porte à porte
-
1 fois par
semaine jusqu’au
29/01/2013
33 990 habitants
Prestation privée
(VEOLIA)
-
2 fois par
semaine jusqu’au
29/01/2013)
49 651 habitants
Prestation privée
(VEOLIA)
Bacs individuels
de 80 à 660 litres
équipés d’une
puce
1 fois par
semaine depuis
le 29/01/2013
34 612 bacs
en place au
31/12/2013
Prestation privée
(SEMAER)
87 Colonnes
enterrées et
semi-enterrées
5m3 avec contrôle
d’accès
-
4 073 badges
d’accès attribués
dont 1 320
imposés
Prestation privée
(SEMAER)
Collecte sélective Apport volontaire
du Verre
207 colonnes
aériennes 4 m3
et 3 colonnes
enterrées 4m3
-
83 641 habitants
Prestation privée
(SEMAER)
Collecte sélective Apport volontaire
des Journaux
magazines
193 colonnes
aériennes 4 m3
-
83 641 habitants
Prestation privée
(SEMAER)
Collecte sélective Apport volontaire
des Emballages
232 Colonnes
aériennes 4 m3
et 2 colonnes
enterrées 5m3
-
75 466 habitants
Prestation privée
(SEMAER)
Porte à porte
Bacs
à couvercle jaune
de 50 à 340 litres
1 fois
par semaine
8 175 habitants
(commune
de Châteauneufsur-Loire)
Prestation privée
(SEMAER)
Collecte des
encombrants
Ponctuel sur appel
-
-
-
Régie
Déchèteries
Apport volontaire
10 déchèteries
+ SANDILLON
-
83 641 habitants
Prestation privée
pour le bas de
quai (VEOLIA)
- Régie pour le
haut de quai
Apport volontaire
* INSEE 2013 population totale
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
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INDICATEURS TECHNIQUES
3.1 ORDURES MÉNAGÈRES
3.1.1 Tonnage collecté
Le SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire a collecté 13 888 tonnes en 2013, soit une baisse de
30,75% par rapport à 2012.
25 000
20 000
15 000
10 000
5 000
0
2009
2010
2011
2012
2013
La collecte des ordures ménagères se fait en porte à porte, 1 fois par semaine, et en apport
volontaire, depuis le 29 janvier 2013.
Le prestataire en charge de la collecte est l’entreprise SEMAER.
3.1.2 Répartition par mode de collecte
Matériaux
Tonnages 2013
Production en
kg/hab/an
Ordures
ménagères en
porte à porte
13 344
159
Ordures
ménagères en
apport volontaire
544
6
TOTAL
13 888
165
La moyenne nationale était en 2011 de 288 kg/hab/an,
la moyenne départementale de 244 kg/hab/an en 2012.
3.1.3 Taux de présentation des poubelles
Du 1er mai au 31 décembre 2013 pour les poubelles des particuliers
Toutes les semaines : 11%
2 fois sur 3 : 21 %
Tous les 15 jours : 25 %
Une fois sur 3 : 23 %
Une fois par mois : 10%
Moins d’une fois par mois : 10%
3.1.4 Contenu des ordures mènagères résiduelles
D’après la campagne de caractérisation réalisée en décembre 2013
Compostables : 44 %
- dont 35% de reste de repas
Autres déchets : 36 %
- couches
- plastiques
- ...
Déchets recyclables : 20 %
- dont verre, papiers et cartons, emballages,...
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
11
3.2 DÉCHÈTERIES
3.2.1 Tonnage collecté (83641 habitants)
Tonnages 2013
Evolution
2012/2013
Production en kg/
hab/an*
Cartons
633,46
53,80%
7,57
Ferrailles
839,48
-4,07%
10,04
6 648,32
2,86%
79,49
Tout-venant incinérable
313,04
592,57%
3,74
Bois
856,42
14,68%
10,24
Gravats
3 681,10
-5,90%
44,01
Végétaux
Matériaux
Tout-venant
7 712,79
7,18%
92,21
Huiles de vidanges
31,05
-9,16%
0,37
Déchets diffus spécifiques (DDS)
111,84
-7,01%
1,34
Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
624,81
-1,05%
7,47
6,13
37,69%
0,07
-
-
-
Radiologies
0,4
-50,00%
-
Souches
9,78
-
-
Pneus
11,73
7,42%
0,14
Réemploi (local Objets)
41,37
-17%
0,49
TOTAL DÉCHÈTERIES
21 521
5,5%
257,31
Piles
Batteries
* INSEE 2013 population totale
La moyenne nationale était de 196 kg/hab/an en 2009 et de 250 kg/hab/an sur le Loiret en 2012 (déchèteries et collecte des encombrants).
3.2.2 Tonnages par matériau et par déchèterie (Hors déchets spéciaux)
Bilan
Tout
venant
Tout
venant
incinérable Végétaux
Cartons
Gravats
Ferrailles
Bois
TOTAL
Evolution
2012/2013
Jargeau
1055
-
1 590
122
987
154
263
4 171
7,33%
Châteauneuf
996
-
1 299
103
603
126
328
3 455
-0,61%
Ouzouer s/ Loire
852
-
598
47
-
54
-
1 551
0,17%
Sully
992
-
930
87
443
94
-
2 546
-3,31%
Lorris
505
176
839
68
391
159
205
2 343
14,84%
Tigy
633
-
563
50
349
45
-
1 640
5,13%
Cerdon
216
-
205
29
77
16
-
544
1,17%
Quiers
526
-
496
43
320
77
-
1 462
14,68%
Vitry
282
137
420
44
213
63
60
1 219
27,07%
St Aignan
493
-
517
40
298
51
-
1 400
3,00%
Sandillon*
98
-
255
-
-
-
-
353
5,60%
6 648
313
7 712
633
3 681
839
856
20 684
5,48%
TOTAL
* Déchèterie communale
Le nombre d’entrées était de 243 055 usagers (comptage manuel)
3.2.3 Répartition des tonnages par matériau
Réemploi (local Objets) : 0,2%
Déchets diffus spécifiques : 0,9%
Tout venant incinérable : 1,5%
Cartons : 2,9%
DEEE : 2,9%
Bois : 3,9%
Ferrailles : 3,9%
Gravats : 17,1%
Tout venant : 30,8%
Végétaux (dont Sandillon) : 35,9%
3.2.4 Répartition des tonnages par déchèterie
Sandillon : 1,70%
Cerdon : 2,63%
Vitry : 5,89%
Saint Aignan : 6,67%
Quiers : 7,07%
Ouzouer : 7,50 %
Tigy : 7,93%
Lorris : 11,33%
Sully : 12,31%
Châteauneuf : 16,71%
Jargeau : 20,16%
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
13
3.3 COLLECTE SÉLECTIVE
3.3.1 Tonnage collecté par mode de collecte et par matériau
Matériaux
Tonnages 2013
Evolution
2012/2013
Production
en kg/hab/an
Verre collecte en
apport volontaire
2 919,99
16,59%
34,91
Journaux
et magazines en
apport volontaire
1 970,47
15,54%
23,56
Emballages
collecte en apport
volontaire
1 236,34
70,47 %
14,78
Emballages
collecte
en porte-à-porte
224,10
9,11 %
27,41
Total
6 350,90
23,55 %
75,93
Production Totale
en kg/hab/an
Sictom France Loiret
34,91
29
Taux
d’erreur
-
27
12,6%
41
45
44
31%
(75 466 hab.)
29%
(8 175 hab.)
3.3.2 Bilan de la collecte sélective par matériau
Matériaux
Tonnages recyclés
Production
en kg/hab/an
Acier
164,67
1,97
Aluminium
5,23
0,06
Cartonnettes
914,76
10,94
Briques
alimentaires
61,86
0,74
Flacons plastiques
385,02
4,60
Journauxmagazines
1725,78
20,63
Verre
2906,48
34,75
Gros de Magasin
210,75
2,52
TOTAL Valorisé
6374,55
76,21
Non valorisé
(erreurs de tri)
399,63
4,78
(dont cartons
de déchèteries)
(Papier-carton
déclassé)
3.4 SYNTHÉSE
3.4.1 Les modalités d’exploitation
Mode
d’exploitation
Titulaire du
contrat
Début contrat
Fin contrat
Collecte ordures ménagères
et objets encombrants, collecte
sélective en porte à porte
Marché de services
VEOLIA
29/01/2007
28/01/2013
Collecte par apport volontaire
Marché de services
VEOLIA
29/01/2007
28/01/2013
Collecte en porte-à-porte
et en apport volontaire des déchets
ménagers et assimilés
Marché de services
SEMAER
29/01/2013
31/01/2018
Déchéteries (Bas de quai)
Marché de services
(31/01/2020
si reconductions)
Pré-collecte
29/01/2007
28/01/2013
VEOLIA
29/01/2013
28/01/2018
Régie directe
par le SICTOM
/
/
/
Transport et traitement
des déchets diffus spécifiques
des déchèteries
Marché de services
SOA - VEOLIA
29/01/2007
28/01/2013
MARTIN
Environnement
29/01/2013
28/01/2018
Tri des déchets recyclables
Marché de services SOCCOIM -VEOLIA
30/09/2010
28/01/2013
SOCCOIM -VEOLIA
29/01/2013
28/01/2018
Déchèteries (Haut de quai)
(28/01/2020
si reconductions)
(28/01/2020
si reconductions)
Maintenance et lavage des colonnes Marché de services
enterrées et semi-enterrées
Gestion
VEOLIA
(28/01/2020
si reconductions)
Tri
Déchèterie
Collecte
Activité
CITEC
Environnement
02/08/2012
01/08/2016
31/12/2014
Maintenance et gestion du parc
de bacs individuels
Marché de services PLASTIC OMNIUM
Systèmes Urbains
08/08/2012
Lavage des colonnes aériennes TRI
Marché de services
DECAP Express
22/04/2013
31/12/2015
Maintenance des colonnes
aériennes TRI
Marché de services
SEP
Environnement
22/04/2013
31/12/2015
Fourniture et maintenance
d’un logiciel de gestion du parc de
contenants et de la facturation
Marché de services
STYX
03/08/2012
15/07/2016
(31/12/2015
si reconduction)
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
15
3.4.2 Tonnage collecté tous flux
Matériaux
Tonnages 2013
Evolution
2012/2013
Production en kg/
hab/an*
13 344,76
-33,46%
159,55
Ordures ménagères
Ordures ménagères en porte-à-porte
544,12
-
6,51
13 888,88
-30,75%
166,05
224,10
9,11%
27,41
EMBALLAGE - collecte en apport volontaire (75 466 hab.)
1 236,34
70,47%
14,78
VERRE - collecte en apport volontaire
2 919,99
16,59%
34,91
PAPIER - collecte en apport volontaire
1 970,47
15,54%
23,56
TOTAL COLLECTE SÉLECTIVE
6 350,90
23,55%
75,93
Cartons
633,46
53,80%
7,57
Ferrailles
839,48
-4,07%
10,04
6 648,32
2,86%
79,49
Tout-venant incinérable
313,04
592,57%
3,74
Bois
856,42
14,68%
10,24
Gravats
3 681,10
-5,90%
44,01
Végétaux (dont Sandillon)
7 712,79
7,18%
92,21
Huiles de vidanges
31,05
-9,16%
0,37
Déchets ménagers spéciaux
111,84
-7,01%
1,34
DEEE
624,81
-1,05%
7,47
Piles
6,13
37,69%
0,07
0
-
-
Radiologies
0,4
-50,00%
-
Souches
9,78
-
-
Pneus
11,73
7,42%
0,14
Ordures ménagères en apport volontaire
TOTAL ORDURES MÉNAGÈRE
Collecte selective
EMBALLAGE - collecte porte-à-porte (8 175 hab.)
Déchèteries
Tout-venant (dont Sandillon)
Batteries
Réemploi (local Objets)
41,37
-17%
0,49
TOTAL DÉCHÈTERIES
21 521
5,5%
257,31
TOTAL GLOBAL
41 761
- 8,51 %
499
* INSEE 2013 population totale
La moyenne nationale était de 592 kg/hab/an en 2011 et de 565 pour le Loiret en 2012.
3.4.3 Répartition des tonnages par type de collecte
2012
Total déchèteries : 52%
Total déchèteries :
45%
Collecte ordures
ménagères : 44%
Collecte ordures ménagères : 33%
Total collecte
sélective : 11%
Total collecte sélective : 15%
3.4.4 Schéma d’organisation de la gestion des déchets
du SICTOM de Châteauneuf sur Loire en 2013
Verre
Aires de regroupement Chaingy /
Sully-sur-Loire
2 920T
Ordures ménagères résiduelles
13 888 T
Journaux magazines
Emballages recyclables
Cartons déchèteries
Ferrailles déchèteries
Déchets verts déchèteries
Bois déchèteries
Gravats déchèteries
Tout-venant déchèteries
3 402T
10 486T
Centre de transfert
de St Aignan des Gués
1 970 T
Centres de tri Veolia
Lorris, Mur de Sologne et Saran
1 460 T
Objets pour Réemploi
Unité de valorisation énergétique
du SYCTOM
Arrabloy
Filières recyclage
633 T
839 T
7 712 T
856 T
Aires de regroupement Veolia
Valorisation matière
Plateforme de compostage Veolia
St Aignan des Gués
Compostage
Plateforme Veolia
Valorisation matière
3 681 T
CET Classe 3
St Aignan des Gués
6 648 T
ISDND II - SYCTOM
Saint Aignan-des-Gués
313 T
UVE SYCTOM
Arrabloy
6 961T
Déchets Ménagers Spéciaux,
DEEE,
Huiles, batteries et piles
Filière recyclage
786 T
41T
Aire de regroupement SOA/
Martin (DDS) / Ets Martin (Huiles
et batteries) / Corepile (Piles) /
Ecologic (DEEE) / ERRIC (Pneus)
Filières de traitement
spécialisées
Plateforme EMMAUS (Ormes)
Réemploi
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
17
INDICATEURS FINANCIERS
Selon la méthode Compta coûts ® - ADEME
4.1 COÛTS DU SERVICE ET BESOINS DE FINANCEMENT
Charges
€ arrondis
€ habitant
Charges fonctionnelles
708 091
8
Prévention / Pré-collecte / Collecte
3 589 789
43
Transport
491 812
6
Traitement
5 287 118
63
639 616
8
10 716 426
128
Charges techniques
TVA acquittée
TOTAL
€ arrondis
€ habitant
Recettes industrielles
632 255
7
Soutiens
882 633
11
94 127
1
1 609 015
19
€ arrondis
€ habitant
9 354 909
112
438 991
5
Produits
Subventions
TOTAL
Financements
TEOM et contributions
Redevance spéciale
4.2 COÛT AIDÉ TTC PAR FLUX (Coût à la charge de la collectivité)
€/ tonne
€ habitant
Ordures ménagères
Dont Collecte et charges fonctionnelles
511
82
Collecte sélective - VERRE
58
2
Collecte sélective - JOURNAUX
21
0,5
Collecte sélective - EMBALLAGES
144
2,5
Déchèteries
77
20
Passif (emprunt Décharges)
-
0,8
217
108
Dont Traitement
Tous flux
183
328
30
52
4.3 COMPTE ADMINISTRATIF 2013
2013
Fonctionnement
Montant € TTC
Coût € TTC /
habitant
Part du budget
Evolution
montant
2013 / 2012
(INSEE 2013 Population totale)
Prestations Collecte /Tri
3 575 225,89
42,74
33,43%
6,89%
Contributions SYCTOM
5 287 247,71
63,21
49,44%
1,62%
Frais de personnel
760 327,46
9,09
7,11%
18,18%
Frais financiers
139 698,85
1,67
1,31%
16,29%
Amortissements
196 436,71
2,35
1,84%
107,20%
Autres dépenses
734 963,15
8,79
6,87%
140,33%
TOTAL Dépenses
10 693 899,77
127,85
100,00%
10,12%
TEOM + contributions
9 354 908,92
111,85
73,88%
2,01%
Redevance spéciale + cartes
438 990,56
5,25
3,47%
-35,87%
Soutiens Eco-Organismes
722 790,60
8,64
5,71%
3,08%
Revente matériaux
491 646,90
5,88
3,88%
16,07%
Excédent reporté
1 399 161,78
16,73
11,05%
-13,03%
Autres Recettes
253 979,91
3,04
2,01%
17,70%
TOTAL Recettes
12 661 478,67
151,38
100,00%
-1,11%
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
19
LE SICTOM ET L’EMPLOI
Missions
Employeur
Nombre d’emplois
Accueil des usagers
Gardiennage Déchèteries
Communication, prévention
Services administratifs et techniques
SICTOM
23,51 ETP
Exploitation des déchèteries
(Bas de quai)
VEOLIA
6,04
Exploitation des déchèteries
(Déchets dangereux)
Martin Environnement
0,22
Tri des matériaux recyclables
VEOLIA (Mur de Sologne)
0,20
VEOLIA (Lorris)
1,5
VEOLIA (Orvade Saran)
2,5
VEOLIA (Transfert)
0,35
Plastic Omnium
2
Collecte porte à porte
(Chauffeurs-ripeurs)
SEMAER
21,97
VEOLIA
2,45
Collecte apport volontaire
SEMAER
4,89
VEOLIA
0,24
Maintenance du parc de bacs
individuels
TOTAL
65,87 ETP
• ETP : Equivalent Temps Plein
• Sont recensés ici uniquement les personnels affectés à la gestion des déchets du SICTOM
• Ne sont pas recensés ici : les encadrants des prestataires, les emplois liés aux activités du
Syctom à savoir le transfert, l’incinération et l’enfouissement ainsi que les emplois dans les
filières de recyclage ou chez les éco-organismes et leurs sous-traitants.
ACCUEIL ET INFORMATION
6.1 ACCUEIL
6.1.1 Téléphonique et physique
3 personnes sont notamment chargées, de l’accueil physique et téléphonique des usagers ainsi
que de la gestion du fichier usagers :
- emménagement et déménagement
- information sur les consignes de tri
- réclamation sur la collecte des ordures ménagéres
-…
6.1.2 Numérique
Site internet : www.sictom-chateauneuf.fr
Les chiffres clés :
• 28 406 visites
• 19 321 visiteurs uniques
• 94 visiteurs par jour
• 4,22 pages par visite
(les statistiques ne sont disponibles que depuis le 7 mars, date
de mise en ligne du nouveau site internet)
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
21
6.2 COMMUNICATION AUX USAGERS
6.2.1 Le Journal du SICTOM
En distribution dans l’ensemble des boites aux lettres, y compris celle disposant d’un
autocollant stop pub (37 018). 4 numéros en 2013
N°3 - janvier 2013
N°4 - avril 2013
N°5 - juillet 2013
N°6 - novembre 2013
6.2.2 L’état
L’ensemble des usagers particuliers du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire disposant d’une
poubelle et/ou d’une carte d’accès sur une colonne enterrée ont reçu en novembre 2013 un état
récapitulatif de l’utilisation du service de collecte et d’élimination des ordures ménagères.
6.2.3 Distribution de composteurs
Dans le cadre du programme local de prévention, le SICTOM a remis en 2013,
564 composteurs lors de réunions d’informations ayant pour objet le fonctionnement
du compostage et plus largement la sensibilisation à la réduction des déchets de la cuisine
et du jardin.
6.2.4 Sensibilisation en porte-à-porte
Pour accompagner la mise en place de la collecte des ordures ménagères sur colonnes
enterrées, des opérations de sensibilisation en porte-à-porte ont eu lieu régulièrement,
en collaboration avec les bailleurs sociaux.
Dans le cadre du suivi de collecte des emballages sur Châteauneuf-sur-Loire, des
sensibilisations en porte-à-porte ont lieu régulièrement afin d’améliorer la qualité du tri.
NOTES
SICTOM DE CHÂTEAUNEUF SUR LOIRE - rapport d’activité exercice 2013
23
02 38 59 50 25
[email protected]
www.sictom-chateauneuf.fr
SICTOM de Châteauneuf sur Loire
ZI Saint Barthélémy
BP 97
45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
Du lundi au vendredi, 9h-13h / 14h-17h
Le samedi, accueil téléphonique uniquement : 9h-12h45
Imprimé sur papier recyclé et encre végétale par Imprimerie Centrale (45).