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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de membres composant le Conseil Municipal ................................................. 33 Nombre de membres en exercice ........................... 33 Présents à la séance ................................................ 27 Absents Excusés ayant donné pouvoir ……..…… 6 Absents ..................................................................... 0 SÉANCE DU 07 AVRIL 2016 Le Sept Avril Deux Mille Seize, à 18 h 30, le Conseil Municipal de la Ville d'Yzeure s'est réuni en session ordinaire à la Salle de Démocratie Locale, sous la présidence de M. Perrin – Maire, à la suite de la convocation faite par lui, le 31 Mars, pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour de la séance. Etaient présents : M. PERRIN, Maire – Mmes LAMAYOUS – TOUSSAINT – CREUSEVAUT – FOUCAULT – DENIS – MM. BOURGEOT – LABONNE – OLIVIER – Adjoints. Mmes GARAPON – DAMERT – LIVROZET – FRANÇOIS – DENIZOT – ROUAULT – MM. SCHAER – CHANY – FRADIN – SZALKO – BABRAHIM – VIALLON – BONNET – EUZET– SAMZUN – COUCHARD – CABANNE – CLAIRE Etaient absents excusés : Mmes BRISVILLE – LAINÉ – KORIS – MM. NOUHAUD – DEVAUX – GUILLET Secrétaire de Séance : M. LABONNE EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS À INSCRIRE AU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET PRINCIPAL DELFI041607 EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS À INSCRIRE AU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET PRINCIPAL M. BOURGEOT expose que la Commission Administration Générale et Finances propose d’inscrire les subventions au Budget Primitif 2016 du Budget Principal à la nature budgétaire 65748 selon la répartition fonctionnelle ainsi détaillée : 025 Aides aux Associations ATTAC Association de lapin Gris de Bourbonnais Société des Jardins Populaires Moulins Yzeure (Subvention exceptionnelle) L’Ecole du Chat SPA 1er versement 2ème versement après étude du dossier 75 € 100 € 200 € 600 € 5 060 € 6 000 € Sous-Total du 025 0410 Jumelage Yzeure-Bendorf Comité de Jumelage Yzeure-Bendorf Fonctionnement 500 € Noël Nordique 1 500€ et les 30 ans de l’Association 1 500€ 0411 Jumelage Yzeure-Kafountine Comité de Jumelage Yzeure-Kafountine 0412 Jumelage Yzeure Gherla Amitié Gherla-Yzeure Fonctionnement 500 € et Subvention exceptionnelle 1 300 € 20 33 Enseignement Services Communs Amicale des Ecoles Publiques du Bourg d’Yzeure Comité de l’Allier du Concours Départemental du Prix de la Résistance et de la Déportation DDEN ADPEP 03 Subvention de Fonctionnement 400 € et 2 000€ pour accompagnement à la scolarité OGEP Ecole St Pierre SAPAD 03 (PEP) Foyer Socio-Educatif du Collège François Villon Sous-Total du 20 Action Culturelle APAYB Subvention de Fonctionnement 1 300€ et Graines de Mai 14 000 € Amicale Laïque des Bataillots -Cladets Subvention de fonctionnement 1 500€ et Subvention Exceptionnelle 300€ ARESPY Cercle Philatélique du Bourbonnais Chorale Croq’Notes Subvention de fonctionnement 700€ et Subvention Exceptionnelle 500€ 12 035 € 3 500 € 500 € 1 800 € 600 € 100 € 80 € 2 400 € 4 837 € 300 € 600 € 8 917 € 15 300 € 1 800 € 200 € 400 € 1 200 € Ciné Bocage Subvention de fonctionnement 2 000€ et Subvention Exceptionnelle 500€ Club de danse de salon CYSL Photos Subvention de fonctionnement 850€ et Subvention Exceptionnelle 650€ Ensemble Instrumental d’Yzeure Subvention de fonctionnement 300€ et Subvention Exceptionnelle 1000€ Radio Bocage (Ligue de l’Enseignement) Horizon Musical La Jimbr’tée Le Relais de St Bonnet Subvention de fonctionnement 300€ et Subvention Exceptionnelle 3000€ Les Cabochons Les Gastronomes Epicuriens Ligue de l’Enseignement Pinc’à linge pour deux Pré-Textes Société Bourbonnaise des Etudes Locales Société d’Emulation du Bourbonnais Société Scientifique du Bourbonnais Sous-Total du 33 40 2 500 € 300 € 1 500 € 1 300 € 100 € 7 900 € 100 € 3 300 € 100 € 1 000 € 300 € 300 € 200 € 100 € 100 € 100 € 38 100 € Sports et Jeunesse ACCAM 200 € Adhérence 520 € Subvention de fonctionnement 250€ et Subvention Exceptionnelle 270€ AS Yzeure 03 Auvergne 215 000 € AS Yzeure Judo 4 700 € Fonctionnement 3 900 € et Subvention Exceptionnelle 800€ AS Yzeure Pétanque 4 000 € Fonctionnement 2 000€ et organisation de diverses animations 2 000€ AS Yzeure Tennis 13 500 € Fonctionnement 12 500€ et Tournoi d’Hiver 1 000€ Association sportive du Collège François Villon 700 € Badminton Club 500 € BMX Yzeure 2 300 € Subvention de fonctionnement 1 900€ et Subvention Exceptionnelle 400€ Boule Amicale 600 € Fonctionnement 100€ Grand Prix Ville d’Yzeure 500€ Comité d’Organisation de la Course des 4 Cantons 2 500 € Compagnie d’Arc Yzeurienne 1 500 € Club d’Education Canine 200 € CYSL Basket Ball 5 100 € CYSL Sections Sportives 1 300 € EAMYA 9 080 € Fonctionnement : 7 800€ et 1 280€ pour ½ finale championnat de France de cross Etoile Agglomération Moulins Yzeure Tennis de table 1 000 € Etoile Moulins Yzeure Football 3 500 € Etoile Gymnastique Moulins Yzeure 1 000 € Football Club Féminin Nord Allier Yzeure 30 000 € Hand Ball Yzeurien 9 500 € Subvention de fonctionnement 9 000€ et Subvention Exceptionnelle 500€ Karaté Club Yzeurien 1 000 € Moto Club Yzeure 1 000 € OMS 6 200 € Fonctionnement 3 500€ et Yzeuraid 2 700€ Racing Club des Lévriers d’Yzeure Roue d’Or Yzeurienne ROMYA Subvention de fonctionnement 2 100€ et Subvention Exceptionnelle 2 700€ TRIMAY Sous-Total du 40 520 Interventions Sociales Aide aux loisirs des handicapés AMIES (Assistantes Maternelles Information et Soutien) Amicale Locataire du Plessis CGL Amicale Yzeurienne CNL 03 Assoc.pour le Don de Sang Bénévole de l’Aggl.Moulinoise Association des Donneurs de Voix CCAS de la Ville d’Yzeure Club des Aînés Coup de pouce Aide aux devoirs Droit à leur origine Association des Paralysés de France FNATH A.F.M.D de l’Allier ICARAM Croix Rouge Française La Croix Bleue L’Automne Fleuri MRAP Subvention de fonctionnement 200€ et Subvention Exceptionnelle 100€ ULAC UNRPA VMEH Association Nationale des Visiteurs de Prisons Dossiers en attente Sous-Total du 520 TOTAL GENERAL : 200 € 500 € 4 800 € 250 € 320 650 € 400 € 100 € 300 € 200 € 80 € 150 € 27 000 € 1 900 € 300 € 150 € 540 € 250 € 150 € 180 € 200 € 100 € 500 € 300 € 180 € 800 € 100 € 200 € 5 000 € 39 080 € 424 582 € Après en avoir délibéré, Mme DENIS, MM. SCHAER, BONNET, CLAIRE, FRADIN ne prennent pas part au vote sur l’attribution d’une subvention à une association dont ils sont présidents, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver les propositions susmentionnées. POUR EXTRAIT CONFORME, Yzeure, le Le Maire, Pour le Maire, L’Adjoint, J.M BOURGEOT DELFI041607
