pv ca du 24-02-15

COLLÈGE CACAULT
CLISSON
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
SÉANCE N°2 DU 24 FÉVRIER 2015
Le quorum étant atteint, M. le Principal ouvre la séance à 18h05.
1/ ORDRE DU JOUR – SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mme Brochard est désignée comme secrétaire de séance.
M. le Principal présente l’ordre du jour. Il est adopté à l’unanimité.
2/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 20
NOVEMBRE 2014 ET DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 02 FÉVRIER 2015
Le procès verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2014 est adopté à l’unanimité.
Délibération N°1
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
21
21
0
0
Le procès verbal de la Commission Permanente du 02 février 2015 est adopté à l’unanimité.
Délibération N°2
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
21
21
0
0
18h07 : arrivée de Mmes Raynard et Hardy. Le nombre de votants passe à 23.
3 / PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2015
Dotation Horaire Globale - collège Cacault (annexe N°1)
M. le Principal présente la répartition des moyens qui a été présentée lors de la Commission permanente. Il
rappelle quelques nouveautés : le calcul de la dotation ne se fait plus sur la base du H/E mais en fonction de la
structure et la création d’IMP (Indemnités pour Missions Particulières) au nombre de 13 pour le collège Cacault. Il
rappelle qu’une IMP équivaut à 36 HSE et que certaines missions sont réglementaires (coordonnateur de
discipline, référent TICE…). Il souhaite que ces IMP soient attribuées à un groupe de travail plutôt qu’à une seule
personne-pilote. Il précise qu’avec l’ouverture de Clisson II, il prévoit la suppression de 9 postes en précisant que
1
pour les mathématiques et l’histoire-géographie il ne s’agit pas de suppressions « physiques » puisque les postes
occupés cette année par des stagiaires seront donc vacants et supprimés pour la prochaine année.
Les autres enseignants concernés par ces suppressions ont été avisés et sont volontaires pour aller au nouveau
collège.
18h10 : arrivée de Mme Le Roux. Le nombre de votants passe à 24.
Mme Dilé, représentante des personnels enseignants, demande si l’italien européen sera maintenu.
M. le Principal répond qu’il le sera mais seulement à hauteur d’une heure par niveau tout en précisant que ce sera
modulable en fonction des effectifs définitifs.
ème
, 5
Concernant la structure, il rappelle qu’il s’est basé sur une structure, hors SEGPA, à 5 divisions de 6
ème
ème
ème
divisions de 5
, 5 divisions de 4
et 7 divisions de 3
. Il note que la structure peut être amenée à évoluer en
plus ou en moins en fonction des effectifs. Il indique qu’il est difficile de prévoir les effectifs des élèves arrivants de
Mouzillon et du Pallet mais que suite aux portes ouvertes ces familles ont été rassurées quant à la qualité et à la
carte des enseignements dispensés au collège Cacault.
Mme Jaunin, représentante des personnels enseignants, demande si le transport sera toujours assuré pour les
familles de Mouzillon et du Pallet qui auront encore des enfants scolarisés au collège de Vallet.
M. Merlet, Conseiller général, répond que le transport vers les établissements publics est toujours assuré mais pas
pour les établissements privés pour les familles de ces communes.
M. le Principal demande aux membres du CA de se prononcer sur la DHG proposée pour le collège Cacault.
Délibération N°3
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
23
0
1
Dotation Horaire Globale - collège Clisson II (annexe N°2)
M. le Principal présente ensuite la DHG pour le collège Clisson II. Il s’est basé sur une structure à 4 divisions sur
ème
ème
ème
, 5
, 4
). Cette DHG pourra également être modulée à la hausse ou à la baisse en
chaque niveau (6
fonction des effectifs du mois de juin.
Délibération N°4
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
23
0
1
4 / QUESTIONS FINANCIÈRES
Sortie à Nantes des élèves allemands
Mme Le Roux, représentante des personnels enseignants et professeur d’allemand, explique que 26 élèves
allemands et 3 professeurs seront accueillis du 27 avril au 4 mai 2015. Ils suivront le programme habituel avec
notamment une sortie à Nantes. Elle précise qu’ils financeront eux même toutes leurs activités.
2
M. le Principal ajoute qu’il s’agit d’autoriser le collège Cacault à encaisser 3.20 € par personne pour la réservation
du train Clisson/Nantes/Clisson effectuée par le collège pour le compte des allemands. Il s’agit donc d’une
régularisation.
Délibération N°5
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
24
0
0
Big Challenge
M. le Principal explique qu’il s’agit d’un concours national pour lequel est demandée une participation volontaire
des familles de 3.50 €.
Mme Guillet, représentante des personnels enseignants et professeur d’anglais, précise que ce concours est
ème
ème
et de 5
.Ce concours aura lieu le 12
ouvert à tous les niveaux mais attire plus particulièrement les élèves de 6
mai.
M. le Principal demande donc l’approbation de la participation volontaire et facultative des familles à hauteur de
3.50 € pour la participation au concours Big Challenge.
Délibération N°6
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
24
0
0
Concours Kangourou
M. le Principal indique qu’il s’agit d’un concours de mathématiques organisé sur tous les niveaux et pour lequel une
participation volontaire est demandée de 3 €.
Il demande donc l’approbation de la participation volontaire et facultative des familles à hauteur de 3 € pour la
participation au concours Kangourou.
Délibération N°7
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
24
0
0
Convention Lycée Touchard
Mme Abah, Gestionnaire, explique que le Lycée Touchard gère la paye des personnes en contrat aidé et qu’une
convention existe déjà. Jusqu’alors les déclarations sociales mensuelles à l’URSSAF étaient faites par
er
l’établissement employeur mais depuis le 1 janvier 2015 le lycée Touchard prend également à sa charge cette
tâche. Une nouvelle convention doit donc être signée.
3
Le Chef d’établissement demande donc l’autorisation aux membres du CA de signer la convention avec le lycée
Touchard Washington du Mans.
Délibération N°8
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
24
0
0
Prélèvement sur les réserves
M. le Principal annonce qu’il souhaite, dans le cadre de l’amélioration du cadre de vie, procéder à la rénovation de
la salle des professeurs qui n’a pas été refaite depuis 30 ans. Il indique qu’une demande a été déposée auprès du
Conseil général mais que celle-ci n’a pas été retenue. Il ne s’agit pas de travaux de grande ampleur : rénovation
des toilettes, travaux de peinture, changement du sol, pose d’un plafond suspendu, aménagement de la salle de
rendez-vous et réaménagement des salles de travail et de détente.
Mme Jaunin, représentante de personnels enseignants, demande si la salle est susceptible de contenir de
l’amiante.
M. Le Principal répond que le seul endroit où il peut éventuellement y en avoir serait le sol et celui-ci sera recouvert
par un revêtement PVC non collé donc il n’y a aucun risque. Le Conseil général l’a confirmé. Il précise que c’est
l’agent d’entretien qui va réaliser tous les travaux ce qui permet de faire des économies substantielles.
M. le Principal demande donc aux membres du CA d’autoriser le collège à prélever 10 000 € sur les réserves de
l’établissement pour financer ces travaux.
Délibération N°9
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
24
0
0
5 / CALENDRIER DE FIN D’ANNÉE
M. le Principal rappelle que les épreuves du DNB auront lieu les 25 et 26 juin prochain, que le collège Cacault est
er
centre d’examen puis centre de correction jusqu’au 1 juillet. Il accueillera donc 370 candidats et il y aura près de
3 000 copies à corriger (3 copies par 980 candidats). Les salles devant être préparées le 24 juin, il propose de
fermer l’établissement le 23 juin à la fin des cours et d’organiser des journées pédagogiques les 2 et 3 juillet.
Mme Raynard, représentante des parents d’élèves, demande si le collège Cacault sera toujours centre d’examen.
M. le Principal le confirme et indique en revanche qu’il y a un roulement pour le centre de correction.
Il demande l’approbation de cette organisation de fin d’année.
4
Délibération N°10
Le Conseil d’administration délibère
Sens de la délibération : adoption
VOTE : Nombre de votants
Suffrages exprimés : Pour
Contre
(Abst, blancs ou nuls)
:
:
:
:
24
19
0
5
6 / QUESTIONS DIVERSES
Les parents d’élèves s’interrogent sur la prise en compte de l’actualité du début d’année et les évènements tels
que la minute de silence du 8 janvier auprès des élèves. Cela a-t-il permis de créer des temps d’échanges avec les
élèves autour des sujets tels que le terrorisme, l’extrémisme, la liberté d’expression, la laïcité et la liberté de culte,
les valeurs de la République, la citoyenneté etc…N’y aurait-il pas nécessité à des réflexions ou projets à mener par
l’équipe pédagogique, et voir à l’épauler via les parents d’élèves ? Y aura-t-il des mesures mises en place à la
rentrée prochaine ?
Les représentants des élèves indiquent que cela a été abordé de manière différente selon les classes. Certains en
ont beaucoup parlé, d’autres très peu voire pas du tout.
M. le Principal précise que la minute n’a pas été faite de façon collective à midi, comme cela avait été préconisé,
pour des raisons d’organisation. Elle a été observée à 11h en classe. Il ajoute que Mme la Ministre a envoyé des
documents et des pistes de recherche pour mettre en place des projets. Il y aura un enseignement de la morale à
ème
participent déjà depuis plusieurs années au collège Cacault à une
la rentrée. Il indique que les élèves de 6
journée citoyenneté.
Mme Jaunin et M. Lunven, représentants des personnels enseignants et professeurs d’histoire géographie,
indiquent que ces notions font partie du programme d’éducation civique et sont abordées depuis longtemps.
Mme Jaunin précise que, personnellement, elle a parlé des évènements à toutes les classes qu’elle avait eues ce
jour là et qu’elle s’appuie régulièrement sur l’actualité et sur le vécu des élèves pour créer des échanges.
Mme Raynard, représentante des parents d’élèves, demande aux élèves si pour ceux qui n’en ont pas ou peu
parlé ils avaient ressenti un manque.
Les représentants d’élèves répondent que oui.
Mme Jaunin, représentante des personnels enseignants et professeur d’histoire géographie, fait remarquer que le
civisme et la citoyenneté doivent être traités en continu et pas de manière ponctuelle et que c’est au quotidien qu’il
faut se rappeler des valeurs de la République.
Les représentants des parents d’élèves rappellent que des problèmes de harcèlement ont été mis à jour
récemment. Il semble que les mesures de prévention n’aient pas réussi à endiguer ce problème. Est-ce que des
mesures ou un renforcement de la sensibilisation vont être mises en place ?
M. le Principal confirme qu’il y a ou a eu des problèmes de harcèlement. Il indique qu’une réunion de médiation a
été organisée entre les différents protagonistes. Il explique que le harcèlement est difficile à estimer car les élèves
ont entre eux un registre de langage qui est complètement décalé et qui pose problème (ce qui à nos yeux est un
insulte est semble-t-il pour eux une marque d’affection). Sans témoignages et sans dénonciations il est difficile
d’intervenir. Il faut que les élèves harcelés se confient aux adultes. Il ajoute que le silence de ceux qui sont témoins
de tels agissements est aussi un facteur. Ils doivent également les signaler. Il insiste sur le fait que ce n’est pas
être une « balance » que de dénoncer une telle situation.
Mme Protin Belleau, représentante des parents d’élèves, confirme que ce problème de non dénonciation rejoint un
peu la thématique de la première question.
Les représentants des élèves comprennent mais disent que ce n’est pas simple.
ème
Mme Jaunin, représentante des personnels enseignants, estime que c’est peut être aux élèves de 3
grands, dans leur futur rôle de citoyens, de dénoncer de tels agissements.
5
, plus
M. le Principal ajoute qu’il n’y a plus de rupture entre ce qui se passe au collège et ce qui se passe chez soi via les
réseaux sociaux. Il dit que tout ce qu’on peut voir sur les réseaux sociaux est effarant et affolant. Il indique que des
actions sont mises en place dans le cadre du CESC, qu’il y a eu de nombreuses interventions de prévention sur
les réseaux sociaux au même titre que les addictions ou la sécurité routière.
Mme Ponda, Principale-adjointe, confirme que depuis la rentrée il y a eu des interventions quasiment tous les
mois.
Mme Guillet, représentante des personnels enseignants, dit que l’information est donnée au collège mais qu’il faut
qu’elle soit relayée par les parents.
M. le Principal rappelle que les élèves ne sont au collège que 6 à 8 heures par jour, que le harcèlement c’est
l’affaire de tous et qu’on ne peut pas accepter qu’un élève soit harcelé ou malmené aussi bien physiquement que
moralement. Il souhaite organiser une conférence des délégués sur le sujet de manière à ce que ceux-ci puissent
ensuite relayer l’information.
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Principal lève la séance à 19h20.
La secrétaire de séance,
Le Président,
V. Brochard
J.L. CEUIGNET
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