La structure est gérée par l`association Familles Rurales de

ACCUEIL PERISCOLAIRE
ACCUEIL DE LOISIRS ACROBAT’ILS
DE TILLIERES
27 rue du commerce, Tillières
49230 Sèvremoine
Tél : 06.89.71.38.51
[email protected]
REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS
ACROBAT’ILS
Année 2016
La structure est gérée par l’association Familles Rurales de TILLIERES.
L’association Familles Rurales de TILLIERES est composée de bénévoles qui
gèrent une partie de l’administratif et assurent le parfait fonctionnement des
structures d’accueil.
Pour connaitre le bon fonctionnement de la structure, il est indispensable
que les familles utilisatrices participent aux diverses réunions et Assemblée
Générale de l’Association.
L’accueil périscolaire se situe dans les locaux près de l’école Vivaldi et de
l’école St Joseph.
Elle s’adresse aux enfants scolarisés de la maternelle et du cycle primaire.
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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1-L’encadrement:
Les enfants sont encadrés par une équipe diplômée accompagnée ponctuellement de
stagiaires ou de bénévoles.
L’équipe d’animation :
Directrice :
-
LAUNEAU Eva (Licence Animation sociale, culturelle et des loisirs)
Animateurs :
-
BIROT Emeline (BAFA Titulaire)
RECOTILLON Mélissa (BAFA Titulaire)
CLEMOT Thomas (Brevet d’état Football)
Interventions :
Périscolaire
Eva
Emeline
Mélissa
Thomas
Mercredi après-midi
Emeline
Mélissa
Petites vacances
Eva
Thomas
Vacances d’été
Eva
Emeline
Mélissa
Thomas
Occasionnellement des bénévoles ou d’autres salariés pourront intervenir si le nombre d’enfants
venait à dépasser le cadre législatif, ou pour des remplacements.
2-L’inscription:
Pour inscrire votre ou vos enfants, vous devez :




Etre adhérent et à jour de cotisation à Familles Rurales.
Remplir la fiche d’inscription avec autorisation parentale.
Remplir la fiche sanitaire.
Lire le règlement intérieur.
Eléments à fournir :
 Une attestation CAF ou MSA avec le quotient familial de l’année en cours.
 La copie du carnet de vaccination.
 La carte Familles Rurales de l’année en cours.
Les enfants ne seront accueillis qu’à partir de la réception du dossier complet.
A l’inscription les parents ont obligation de présenter le quotient familial à jour. En cas
d’absence du QF, le tarif le plus élevé sera appliqué jusqu’à régularisation
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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3-Modalités pour la Périscolaire et les Mercredis
(hors vacances scolaires)
PLANNING D’INSCRIPTION :

Périscolaire
Pour une meilleure organisation, les enfants devront être inscrits le plus tôt possible. Pour ce
faire, un planning est disponible à l’entrée de l’accueil. En cas d’APC, il doit être précisé sur le
support.
NOTA : Pour les enfants qui viennent régulièrement, les parents peuvent inscrire pour l’année
scolaire en nous transmettant un document sur lequel apparait les jours de présences de l’enfant (en
distinguant les matins et les après-midis). Dans ce cas les parents devront prévenir en cas d’absence
des enfants ou présence exceptionnelle selon les modalités définies ci-dessous.
Toutes modifications d’inscription/annulation devront être signalées au directeur ou aux animateurs
au plus tard la veille jusqu’à 19h pour le lendemain (matin et après-midi).
Si les parents ne respectent pas cet impératif ils devront s’acquitter d’une pénalité équivalente à 6
euros par jour par enfant.
Les annulations, modifications devront être notifiées par SMS ou courriel à l’adresse suivante
[email protected] ou sur le cahier de transmission mis à disposition à l’entrée de l’accueil.
En cas de force majeure, l’accueil périscolaire aura la capacité d’accueillir les enfants non prévus
dans la mesure où leur dossier d’inscription est déposé et complet et si le taux d’encadrement le
permet.

Mercredi après-midi :
La périscolaire du mercredi après-midi dispose de 24 places. Si la demande est supérieure,
l’association pourra employer du personnel supplémentaire et étendre la capacité d’accueil à 50
enfants maximum.
L’inscription doit se faire impérativement au plus tard le mercredi soir précédent (18h30).
Passé ce délai, l’enfant pourra être accepté dans la mesure des places disponibles. Dans ce cas une
pénalité de 6 euros sera facturée par enfant.
Les parents ont jusqu’au mercredi précédent l’ouverture pour annuler/modifier par SMS ou
courriel à [email protected], la journée de l’enfant. Passé ce délai l’inscription devient
définitive, et la journée sera facturée selon la présence initialement prévue (sauf sur présentation
d’un certificat médical).
LES HORAIRES :
L’accueil périscolaire fonctionne les cinq jours d’école : lundi, mardi, mercredi, jeudi et
vendredi.
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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Les horaires sont :
Le matin : de 7h00 à 8h40 (pour les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis)
Le soir : de 16h30 à 19h00 (pour les lundis, mardis, jeudis et vendredis).
Les mercredis après-midis : de 11h45 à 18h30 (hors vacances scolaires)
Tous les enfants devront avoir quitté l’accueil périscolaire au plus tard à 19h00 (ou 18h30 pour les
mercredis), sous peine de majoration de tarif.
LES TARIFS :
Le prix horaire est décidé chaque année par l’association.

Périscolaire
Tarif de l’heure selon le quotient familial (sauf les mercredis) :




De 0 à 380
De 381 à 610
De 611 à 762
763 et +
: 2,47 €
: 2,80 €
: 3,18 €
: 3,61 €
L’accueil périscolaire fonctionne au quart d’heure. Toutefois, le nombre d’heures sur
la facture sera arrondi à l’unité supérieure. Le dernier quart d’heure commencé est dû.
Après la fermeture officielle de l’accueil périscolaire (19h00) ou du mercredi après-midi
(18h30), un forfait horaire de 12 euros sera appliqué par heure commencée et par enfant.

Mercredi après-midi :
Les tarifs de l’accueil de loisirs s’appliquent jusqu’à 17h00.
QF < 500
501<QF<720
>721
½ journée sans repas (14h00 à 17h00)
3,69 €
4,14 €
4,92 €
½ journée avec repas (11h45 à 17h)
Le prix du repas est de 2,60 €.
9,06 €
9,80 €
11,21 €
De 17h00 à 18h30, le tarif périscolaire est appliqué.
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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4-Modalités pour l’Accueil de Loisirs Acrobat ’ils
JOURS D’OUVERTURE :
Du lundi au vendredi pendant les vacances scolaires de la Zone B selon le calendrier scolaire de
l’année.
Ouverture les :
-
Vacances d’automne
Vacances d’hiver
Vacances de printemps
Vacances d’été (sauf les trois premières semaines d’août)
Fermeture pendant les vacances de Noël.
L’équipe d’animation se réserve le droit de fermer si le nombre d’enfants inscrits est insuffisant, à
savoir moins de 7 enfants.
LES HORAIRES :
5 possibilités d’inscriptions par jour :





Matin sans repas du midi : de 9h à 12h15
Matin avec repas du midi : de 9h à 13h45
Après-midi sans repas du midi : de 13h45 à 17h
Après-midi avec repas du midi : de 12h15 à 17h
Journée complète avec repas du midi : de 9h à 17h
Pour la qualité et le bon déroulement des activités, la présence de l’enfant est requise sur ces
horaires. Une absence sera tolérée, toutefois elle n’entrainera pas de remboursement de ces heures.
Elle devra être stipulée par écrit sur papier libre.
En dehors de ces horaires, un accueil est possible à partir de 7h30 et jusqu'à 18h30 le soir.
Après la fermeture officielle de l’accueil de loisirs à 18h30, un forfait horaire de 12 euros sera
appliqué par heure commencée et par enfant.
PLANNING DES INSCRIPTIONS :
Petites et grandes vacances :
L’Accueil de Loisirs dispose d’un nombre de places limité (en fonction du nombre d’animateurs
présents). Si la demande est supérieure, l’association pourra employer du personnel supplémentaire,
et étendre la capacité d’accueil à 50 enfants maximum.
Les inscriptions se déroulent sur une semaine durant l’accueil périscolaire. Les dates
figureront sur les plaquettes de communication distribuées dans les cartables des enfants et/ou par
mail.
Passé ce délai, toute nouvelle inscription ne sera acceptée que dans la limite des places
disponibles, et une pénalité de 6 € sera appliquée par demande de modification/inscription et par
enfant.
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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En cas de modification ou d’annulation du planning au cours des vacances scolaires, les
heures de présence prévues initialement seront facturées à la famille (sauf sur présentation d’un
certificat médical, à présenter avant l’édition des factures).
En cas de force majeure, toute modification d’inscription, doit se faire de façon formalisée et
écrite, sur le cahier de transmission disposé à l’entrée des locaux, ou par SMS ou par Mail
[email protected]
LES TARIFS:
Les tarifs sont décidés chaque année par l’association.
Tarification à l’heure
QF < 500
1,23 €
501< QF <
720
1,38 €
QF > 720
1,64 €
La tarification se fait à l’heure, néanmoins dans un souci de qualité d’animation, il est conseillé de
venir de 9h le matin jusqu’à 12h15 et l’après-midi de 13h45 à 17h.
A titre d’exemple, en respectant les temps d’activités :
QF < 500
501<QF<7
20
>721
½ journée sans repas (9h-12h15) ou (13h45-17h)
4,00 €
4,49 €
5,33 €
½ journée avec repas (9h-13h45) ou (12h15-17h)
8,44 €
9,15 €
10,39 €
Journée (9h-17h)
Le prix du repas est de 2,60 €.
12,44 €
13,64 €
15,72 €
Enfants scolarisés hors commune Sèvremoine : + 5,00 € par jour et par enfant.
Une participation supplémentaire de 5 euros par enfant pourra être demandée aux familles pour les
sorties.
 Une remise de 5% est accordée sur le taux horaire à partir du deuxième enfant.
 Les chèques vacances et CESU sont acceptés, la monnaie ne sera toutefois pas rendue.
 Après la fermeture officielle du centre à 18h30, un forfait horaire de 12 euros sera appliqué
par heure commencée et par enfant.
 A l’inscription les parents ont obligation de présenter le quotient familial à jour. En cas
d’absence de celui-ci, le tarif le plus élevé sera appliqué jusqu’à régularisation
Règlement 2016 Accueil Périscolaire et Accueil de Loisirs
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5- Modalités communes Périscolaire et Accueil de
Loisirs
PAIEMENT
Une facture sera éditée en fin de mois. Elle sera distribuée dans les cartables de l’école pour les
enfants scolarisés à Tillières. Pour les enfants hors commune, elle sera distribuée aux parents dans
la mesure du possible ou envoyée par voie postale.
Les modalités et délais de règlement sont précisés sur la facture.
Il est possible de régler :
-
En espèces
Par chèque
En tickets CESU
Les chèques vacances ne sont pas acceptés pour le règlement de l’accueil périscolaire d’après la
législation.
Si une famille rencontre des difficultés de paiement, elle doit en faire part à l’Association, qui se
mettra, avec elle, en relation avec les Services Sociaux de la Commune.
Cette disposition sera systématiquement adoptée passés trois mois de retard de paiement.
D’autre part, passés ces trois mois de retard, et sans disposition d’aide des Services Sociaux, le
ou les enfants ne seront plus accueilli(s) dans la structure.
LES REPAS :
Les petits déjeuners jusqu'à 8h et les goûters sont servis par l’équipe d’animation. Leurs
coûts sont inclus dans le prix horaire. En cas de régime alimentaire spécifique les parents fourniront
le goûter.
Les repas du midi les Mercredis et durant les vacances scolaires sont fournis par la société
de restauration CONVIVIO
LA SECURITE :
Les services compétents ont donné leur accord pour l’ouverture de la structure.
Le personnel de l’accueil périscolaire ne peut confier l’enfant qu’à ses parents ou aux
personnes majeures désignées sur l’autorisation du bulletin d’inscription (sur présentation d’une
pièce d’identité). Une dérogation est possible pour les personnes mineures à condition que ce soit le
frère ou la sœur. Dans ce cas les parents feront une autorisation écrite en mentionnant la/les date(s)
concernant la dérogation.
Les jeux mis à la disposition des enfants sont tous aux normes européennes.
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Les dates limites de consommation des denrées sont scrupuleusement respectées (possibilité
de vérifier les emballages)
Une trousse de premiers secours existe. En cas d’allergie ou autre cas particulier, les parents
doivent en aviser l’équipe d’animation, de même que toute modification concernant la fiche
sanitaire.
Aucun médicament ne sera apporté dans l’enceinte de l’accueil périscolaire sauf
accompagné d’une ordonnance du médecin et d’une autorisation parentale (avec protocole pour
administrer les médicaments). Les médicaments, dont le nom de l’enfant est écrit dessus, seront
confiés à un animateur ou au directeur dès l’arrivée de l’enfant. Un protocole clair sera transmis et
contresigné par le directeur ou l’animateur présent.
Un téléphone est réservé à l’usage exclusif de l’accueil périscolaire, pour toute situation
d’urgence.
LE RESPECT :
Toute appréciation sur les animateurs ou sur la structure devra être formulée auprès des
personnes désignées en fin de document.
Les enfants accueillis doivent respecter le personnel, le matériel, les locaux. En cas de
dégradation, une compensation financière pourra être demandée aux parents.
L’association se réserve le droit d’exclure l’enfant en cas de non-respect (des parents ou de
l’enfant) du règlement intérieur.
LA SANTE :
Les enfants présentant un état fiévreux ou une affection temporaire ne sont pas accueillis.
En cas d’urgence, il sera fait appel au médecin et /ou services de secours d’urgence.
Un adulte noté sur la fiche de renseignement pourra récupérer l’enfant malade si les parents ne
peuvent pas se déplacer.
Le présent règlement intérieur de l’accueil périscolaire ET de l’Accueil de
Loisirs les Acrobat’ils est valable à compter de la date d’effet. Il sera modifiable
à tout moment par l’association qui vous avisera par avenant.
Liste des personnes à joindre.
Accueil Périscolaire : 06.89.71.38.51
Monsieur Mazan : 02 41 70 31 91
Ou par Mail famillesrurales.tilliè[email protected]
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