AG 2007 compte-rendu (pdf - 52Ko)
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Compte Rendu de l'Assemblée Générale de l'OCCE 92 le mercredi 07 mars 2007 à l’école élémentaire du centre de Sceaux Une première convocation a été adressée pour le lundi 12 février 2007 au siège de l'OCCE à Montrouge. En l'absence de quorum, elle n'a pu délibérer valablement. En conséquence, le Président a convoqué une seconde réunion le mercredi 7 mars 2007 à l'école élémentaire du centre de Sceaux. Présents : Mme Zelmati, IEN de la 20ème circonscription, Mme Hideux, M. Olivier Suel, Daniel Fournier, représentant monsieur l'Inspecteur d'Académie représentant les DDEN représentant la BRED /CASDEN membre d’honneur de l’OCCE92 Mandataires et/ou représentants des coopératives : Mme Verdier Mme Nicolas-Roche Mme Léon Mme Mallet M. Henri Nahon** Mme Ségalen Mme Carré Ecole maternelle Albert Petit Ecole élémentaire Marcel Cachin Ecole élémentaire Jules Verne Ecole élémentaire des Mouilleboeufs Ecole élémentaire Voltaire Ecole maternelle Clos St Marcel EMPro Bagneux Bagneux Châtenay-Malabry Châtenay-Malabry La Garenne Colombes Sceaux Suresnes Membres du Conseil d'Administration de l'OCCE 92 (certains signalés par * représentant aussi leur école) Jean-Claude Mitéran Gérard Gay Nicole Rosso Laurence Filisetti* Patrick Magnier Daniel Grandamme Jean-Pierre Labarre* Claude Pfeiffer* Jean-Pierre Devaux * Crystel Roselet* Colette Genet* Président Vice-président Vice-présidente Secrétaire générale Animateur départemental Trésorier mandataire Trésorier adjoint + Elém Nicolas Boileau à Montrouge + Elém Flachat à Asnières + Elém Thorez à Bagneux + Elém Jules Ferry à Issy + Mat Anatole France à Issy + Mat Jules Ferry à Issy Absents et excusés : M. Claude Michellet, Mme Josiane Pierrat M. Roder, Mme Sacco, M. Caillabet, Mme Faure M. Harsant, Mme Bussat** Mme Merdrignac Pierre Appy IA-DSDEN représenté par Mme Zelmati IA-IPR adjointe à l’IA IEN de la 27ème circonscription IEN de la 4ème circonscription IEN de la 19ème circonscription IEN de la 29ème circonscription Directeur de l’école élémentaire du centre de Sceaux qui nous accueille Professeur des écoles à l’école élémentaire Moriceau d’Asnières Membre d’honneur de l’OCCE92 Membre du Conseil d’administration * Représentant les mandats de l’école et celui du Conseil d’Administration 92 ** Contrôleurs des comptes de l'AD OCCE92. Invités : Thanh N'Guyen Khac, Anita Langouët, Comptable de l’AD OCCE92 Secrétaire de l’AD OCCE92 12 écoles représentées totalisant 3673 mandats + 11 mandats représentant les membres du CA Le président de séance, Gérard Gay, ouvre l’Assemblée générale à 10h Patrick Magnier assure le secrétariat de séance. Il sera assisté par Claude Pfeiffer et Melle Léon Nous élisons trois scrutateurs parmi les membres non sortants du CA : Crystel Roselet et Nicole Rosso et Daniel Fournier qui sera président du bureau de vote Ouverture des travaux Après les formalités, les présentations et les remerciements, Gérard Gay donne la parole au Président de l’OCCE92, Jean-Claude Mitéran qui la transmet aussitôt à madame Zelmati, représentante de monsieur l’Inspecteur d’Académie. Intervention de madame Zelmati Madame Zelmati nous transmet le salut de monsieur l’Inspecteur d’Académie. Elle rappelle l’attachement de l’institution à l’OCCE et aux valeurs qu’il véhicule. Elle nous souhaite de bons travaux avant de redonner la parole à Jean-Claude Mitéran. Intervention de Jean-Claude Mitéran, président de l’OCCE92 Chers amis Coopérateurs, Je voudrais tout d'abord remercier Frédéric Harsant, Directeur de cette école, qui accueille aujourd'hui, avec l'accord de Monsieur le Maire de Sceaux l'Assemblée générale départementale de l'OCCE. Mes remerciements vont également à madame l'Inspectrice représentant ici Monsieur Claude Michellet. Inspecteur d'Académie DSDEN, aux représentants de nos partenaires, en particulier des parents d'élèves, co-éducateurs, et des associations amies de l'Ecole dans le cadre institutionnel, qui nous honorent de leur présence. Merci, enfin, à ceux qui représentent ici leur coopérative et qui, sur le terrain, avec leurs élèves, sont les acteurs de la coopération. Il convient en effet de souligner ici l'efficace implication des enseignants et l'effort consenti par les mandataires pour respecter les exigences d'un calendrier parfois pesant. Les progrès accomplis depuis plusieurs années conduisent à constater qu'à ce jour, pour les 628 coopératives et foyers coopératifs que comptent les Hauts-de-Seine, tous les Comptes rendus financiers (CRF) sont rentrés ce qui constitue un progrès considérable auquel sont loin d'être étrangers les membres du C.A., notamment Daniel Grandamme et Patrick Magnier qui apportent, sur place lorsque c'est nécessaire, une aide technique appréciée. Avant de poursuivre, je dois maintenant présenter à ceux qui ne la connaissent pas encore, notre nouvelle Secrétaire Générale, Laurence Filisetti, Directrice d'école à Montrouge. Au sein du Conseil d'administration, Laurence a été élue pour remplacer Ariane Pasquier que les hasards de la vie ont amenée à quitter la région parisienne pour la Bretagne et à qui je dédie un bien amical souvenir et les remerciements que nous lui devons pour son action dans les Hauts-de-Seine. Autre changement dans l'équipe de la rue Jules Chéret, Anita Langouët occupe, à mi-temps, un poste de secrétaire administrative. Elle remplace Francine Thibault "admise à faire valoir ses droits à pension". Lorsque nous nous sommes réunis en Assemblée générale, le 1er mars 2006, à Saint-Cloud, le ciel était sombre. Face aux menaces de suppression de postes et de diminution de la subvention ministérielle je recommandais la vigilance. Depuis, au niveau national, l'action soutenue du Président Jean-François Vincent s'est vue, enfin, récompensée. Ainsi, au premier janvier, avons nous appris que la subvention pour l'année 2007 serait augmentée de 5 % et que, tous acquis maintenus, le ministère attribuait à l'OCCE quatre postes supplémentaires de détachés, avec promesse de poursuite de cet effort sur les quatre années à venir. Serait-ce une forme de reconnaissance de l'efficacité des actions conduites par notre Fédération ? Je voudrais y croire. Ombre au tableau, toutefois, l'effort du Ministère se faisant à moyens constants, d'autres associations complémentaires de l'Enseignement public, dans le même temps, ont vu leur subvention diminuer de façon non négligeable. Nous ne pouvons, hélas, que le regretter. Dans l'immédiat, nous consacrons nos efforts à un renforcement, une valorisation des actions entreprises. Le prêt de matériel aux écoles se développe ; l'opération sur "Les écoles fleuries" et le jardinage à l'école semble prendre un nouvel essor avec la nomination de prix nationaux ; à l'instar des "Ecoles qui chantent", un premier essai a été tenté vers la réalisation cinématographique, en classe, comme moyen pédagogique coopératif, à travers le lancement du "Festival des Ecoles qui filment" enfin, nous étudions le projet de signature d'une convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour développer les classes d'eau. Dans le même temps, nous développons l'information par le biais du bulletin de début d'année qui se veut essentiellement utile et par la création d'un site informatique, déjà fréquenté. Vous avez également été récemment destinataires du "Guide pratique à l'usage des coopératives scolaires et des foyers coopératifs des Hauts-de-Seine" document préparé par une Commission constituée au sein du C.A. Ce sont là des éléments d'aide en direction des Coopératives, et des mandataires qui participent également, de plus en plus nombreux aux journées d'information qui leur sont proposées. Nous pouvons donc nous réjouir d'être, avec je l'ai dit tout à l'heure, 628 coopératives et foyers regroupant 152 499 coopérateurs, le deuxième département le plus important en France, après le département du Nord et avant la Seine-Saint-Denis, ces trois départements étant les seuls à dépasser 150 000 adhérents. Et pourtant, en 2006-2007, la cotisation demandée aux coopératives n'est que de 1 euro par élève, la plus faible sur le territoire national. Cela est dû aux effets de la mutualisation à laquelle vous vous êtes prêtés de bonne grâce et dont vous avez pu constater les effets bénéfiques, puisque, malgré l'augmentation de la cotisation nationale de 14 centimes, l'année dernière, nous avons pu maintenir sans hausse comme nous nous y étions engagés sur trois ans, le montant de la cotisation départementale. Bien entendu, ici, je n'anticipe pas sur ce que vous aurez à décider tout à l'heure, pour l'année 2007-2008. Avec l'espoir de répondre ainsi à vos préoccupations, nous souhaitons donner à la Coopération à l'Ecole une audience plus grande encore. Intervenant, à la demande des Inspecteurs, pour une information en circonscription ; engagés depuis plusieurs année, à la demande de Monsieur l'Inspecteur d'Académie, dans le plan départemental de formation, nous souhaiterions développer maintenant une information auprès des étudiants de l'I.U.F.M. qui, nous disent-ils, découvrent la coopération après leur entrée en fonction et sous son aspect le moins intéressant : la gestion financière de la coopérative de leur classe. Certes, nous participons au Salon de l'Education, à ANTONY et, cette année, la demande des étudiants s'est faite plus pressante et intéressée. Nous voulons cependant aller au-delà encore et les membres du C.A., bénévoles, s'investissent pleinement dans ces actions que, conscient de nos motivations, vous avez semblé apprécier. Je ne voudrais donc pas clore ce propos sans leur adresser, en votre nom, mes remerciements les plus vifs et leur dire le plaisir que j'éprouve, au quotidien, à œuvrer avec eux. Adoption du compte-rendu de l’Assemblée Générale du 1er mars 2006. Nous le parcourons rapidement une dernière fois. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. Compte-rendu d’activités de l’AD92 pour 2005/2006 Patrick Magnier présente le compte-rendu que chacun peut consulter dans le document remis à l’entrée. Il répond aux questions qui lui sont posées. Madame Hideux nous remercie pour l’aide apportée dans le bon déroulement du concours des « Ecoles fleuries » Il semblerait que cette animation reparte cette année. Elle fait savoir que les quelques écoles qui avaient participé les années passées ont présenté un travail de très grande qualité souvent gratifié par un prix au niveau national. Daniel Grandamme parle de la baisse de la vente des calendriers. Elle sera sûrement compensée par celle de nouveaux agendas qui ont été distribués à l’entrée et qui semblent intéresser davantage les collègues. Gérard Gay fait un petit sondage dans la salle pour mesurer l’impact du courrier de rentrée concernant les activités que nous proposons chaque année. Une seule école nous fait savoir qu’elle n’a pas été informée. Monsieur Suel nous rappelle que la BRED-BP se tient à notre disposition pour apporter si possible des réponses aux problèmes rencontrés. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. Compte-rendu financier relatif à l’exercice 2005/2006 Daniel Grandamme commente le document que chacun à reçu à l’entrée. Nous le parcourons avec l’aide du vidéo projecteur qui met en valeur l’importance de la part de la cotisation nationale et celle de la mutualisation qui nous permet, cette année encore, d’avoir un résultat excédentaire. Il répond aux questions de la salle : Madame Mallet demande des éclaircissements à propos des placements VMP ; elle souhaite aussi la confirmation des prévisions concernant la mutualisation. Daniel Grandamme explique ce que sont ces Valeurs Mobilières de Placement et relate qu’à la demande du Commissaire aux comptes certains placements ont été regroupés cette année. Il précise aussi que la mutualisation a rapporté cette année 52 000€ au lieu des 36 800 prévus .Les prévisions demeurant très difficiles dans ce domaine il est préférable de les sous estimer. Thanh N’Guyen Khac notre Comptable répond aux précisions demandées par Jean Pierre Devaux à propos des charges du personnel. Colette Genet précise la situation de Thanh N’Guyen Khac. Salarié de l’OCCE 92, celui-ci intervient toutefois pour partie de son service dans d’autres associations des Hauts de Seine (JPA et Autonome de Solidarité Laïque) et du Val de Marne (Autonome de Solidarité Laïque et OCCE) qui nous remboursent ces prestations. Madame Léon nous interroge sur la quantité de calendriers invendus. Daniel Grandamme lui répond que les prévisions sont délicates et rappelle ce qu’il a dit précédemment à ce sujet. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. Affectation du résultat excédentaire. Sur proposition du trésorier, le résultat est affecté au fonds social à l’unanimité. Gérard Gay appelle Henri Nahon, vérificateur aux comptes de l’OCCE92, pour lire le rapport de monsieur Willi, Commissaire aux comptes du cabinet Audit-France qui à contrôlé notre comptabilité en janvier dernier. Montant de la cotisation 2007/2008. Le Conseil d’Administration de l’OCCE92 propose de maintenir l’année prochaine encore la cotisation à '€uro pour la quatrième année consécutive. Le montant de la cotisation 2007/2008 est voté à l’unanimité Les participants sont plutôt satisfaits mais d’autres questions reviennent. Madame Mallet souligne les grandes différences de budgets entre les écoles. Certaines sont très riches et d’autres pauvres, voire très pauvres. Elle souhaite une cotisation différenciée. Madame Nicolas-Roche demande d’attirer davantage l’attention des écoles riches sur le besoin de solidarité envers les écoles plus démunies. Jean-Claude Mitéran relève que cette idée de caisse de solidarité correspond à notre éthique. Madame Carré demande si les jeunes sont assez impliqués, si l’argent reçu leur revient bien. Madame Hideux nous fait savoir que certaines classes et certaines écoles sont hostiles à la solidarité…c’est préoccupant. Il nous reste dans ce domaine beaucoup de travail à faire. Madame Mallet signale qu’un besoin quotidien, un achat ne nécessite pas la rédaction d’un projet. La Secrétaire générale, Laurence Filisetti, rappelle que les aides aux projets ont été mises en place pour aider les écoles en difficulté. Elle rappelle aussi que le budget alloué en 2005/2006 n’a pas été entièrement utilisé. Jean Pierre Labarre demande que les coopératives diversifient leurs sources en recherchent des partenaires comme la CAF. Gérard Gay demande que l’on réfléchisse à la création d’une aide directe à certaines coopératives en grandes difficultés et Colette Genet le rejoint en demandant une étude avec des exemples concrets. Nous allons donc suivre cette piste car il est impossible pour de nombreuses raisons de proposer des cotisations « à la carte ». Projets de Budget 2006/2007 et 2007/2008 Ils sont présentés par le Trésorier qui revient sur la difficulté de chiffrer ces documents. Les projets sont adoptés à l’unanimité. Tirage au sort des coopératives qui seront contrôlées en 2007/2008 Madame Hideux est désignée par l’assemblée pour procéder au tirage. Jean-Claude Mitéran demande que nous nous limitions à 10 écoles car le Commissaire aux comptes nous a déjà demandé de visiter une quinzaine d’école et nos forces sont limitées. Le tirage retient 4 maternelles : n° 1175 Aristide Briand à Montrouge n° 1136 Ernest Renan à La Garenne Colombes n° 1245 Sonia Delaunay à Villeneuve la Garenne n° 1242 Charles Perrault à Villeneuve la Garenne 4 élémentaires : n° 2246 n° 2227 n° 2301 n° 2224 Pierre Brossolette à Meudon Ferdinand Buisson à Levallois Perret Les Trianon à Rueil Malmaison Nicolas Boileau à Montrouge 1 Collège : n° 3020 Evariste Galois à Bourg la Reine 1 Lycée : n° 5003 Lycée professionnel Théodore Monod à Antony Election du 1/3 renouvelable des membres du Conseil d’Administration. Les trois sortants en mars 2007 se représentent Colette Genet, Laurence Filisetti et Daniel Grandamme sont proclamés réélus à bulletins secrets en recueillant chacun 3684 voix sur 3684 possibles. Clôture de l’Assemblée Il est 12h15 Jean-Claude Mitéran clôt l’Assemblée Générale. Il regrette que nous ne soyons pas plus nombreux. Il promet que cette question d’aide exceptionnelle aux coopératives en difficulté sera mise à l’étude mais il rappelle aussi la règle de la cotisation unique. Il remercie madame Zelmati représentante de l’Inspecteur d’Académie et les participants. Patrick Magnier prend quelques photos pour alimenter le site. Réunion immédiate du Conseil d’Administration de l’A.D. 92 afin de procéder à l'élection du Bureau 11 présents : Jean-Claude Mitéran, Claude Pfeiffer, Gérard Gay, Nicole Rosso, Patrick Magnier, Daniel Grandamme, Colette Genet, Jean-Pierre Labarre, Jean-Pierre Devaux, Laurence Filisetti et Crystel Roselet. Jean Claude Mitéran préside la séance. Le vote à bulletin secret est retenu. Se présentent et sont déclarés élus Président : Vice-Président : Secrétaire Générale : Secrétaire Générale adjointe : Trésorier : Trésorier adjoint : Jean-Claude Mitéran Gérard Gay Laurence Filisetti Crystel Roselet Daniel Grandamme Jean-Pierre Labarre 10 voix 11 voix 11 voix 11 voix 11 voix 11 voix 1 blanc Daniel Grandamme est reconduit dans ses fonctions de Mandataire départemental. Le président lève la séance à 13h Le Président, Jean-Claude Mitéran La Secrétaire générale, Laurence Filisetti Fait et transmis par DanieGrandammel le 20 mars 2007