LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

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LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
Regroupement par catégorie
Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste
des marchés conclus l'année précédente par les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices
Les marchés de services
Marchés d’un montant compris entre 20 000 € H.T. et 89 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
Assistance au suivi du contrat
de délégation de service JEAN-RAPHAEL BERT CONSULTANT
public de distribution d’eau (92800)
potable
DATE DE SIGNATURE
01/08/2013
Marchés d’un montant compris entre 90 000 € H.T. et 199 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
DATE DE SIGNATURE
SANS OBJET
Marchés d’un montant égal ou supérieur à 200 000 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
DATE DE SIGNATURE
SANS OBJET
Les marchés de fournitures
Marchés d’un montant compris entre 20 000 € H.T. et 89 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
SANS OBJET
DATE DE SIGNATURE
Marchés d’un montant compris entre 90 000 € H.T. et 199 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
DATE DE SIGNATURE
SANS OBJET
Marchés d’un montant égal ou supérieur à 200 000 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
DATE DE SIGNATURE
SANS OBJET
Les marchés de travaux
Marchés d’un montant compris entre 20 000 € H.T. et 89 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
Travaux d’alimentation en eau
potable sur la commune de SADE CGTH (78710)
Saint-Nom-la-Bretèche
DATE DE SIGNATURE
04/09/2013
Marchés d’un montant compris entre 90 000 € H.T. et 4 999 999,99 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
DATE DE SIGNATURE
SANS OBJET
Marchés d’un montant égal ou supérieur à 5 000 000 € H.T.
OBJET
TITULAIRE
SANS OBJET
DATE DE SIGNATURE