1. Vente de l`immeuble situé 1797 route de Roubaix à Lecelles Le

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1. Vente de l`immeuble situé 1797 route de Roubaix à Lecelles Le
COMPTE RENDU DE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 15 décembre 2015
(Convocations du 3 décembre 2015)
L’an deux mille quinze le quinze décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de
Lecelles, légalement convoqué s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de
Monsieur Jean-Claude MESSAGER – Maire.
Etaient présents : Jean-Claude MESSAGER – Maire, Michel DELHAISE, Hubert
VANDENBERGHE, Nadège TANIERE, Véronique SIBILE, Danièle VERMANDERE – Adjoints,
Dominique TREHOU, Philippe BEYAERT, Jean-Michel RAVIART, David LEFEBVRE, Hermine
DELMAU, Alexandra PAWLAK, Nicole DELVIGNE, Chantal DUBOIS, Jacqueline DONNEZ,
Anne-Michèle CORDIER
Etaient excusés : Alexandre SCHNEIDER, Sylvie LEMAIRE qui a donné procuration à Hermine
Delmau, Manuel DONNEZ qui a donné procuration à Michel Delhaise, Hervé WARGNYE, Chloé
COUPLET
Etaient absents : Marie-Brigitte BAUDUIN, Bertrand BAUDUIN
Alexandra Pawlak a été désignée secrétaire de séance.
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1. Vente de l’immeuble situé 1797 route de Roubaix à Lecelles
Le Conseil municipal décide, à l’unanimité,
De vendre l’immeuble situé 1797 route de Roubaix à Lecelles au prix total de 153 000 €,
Autorise M. le Maire à procéder à la vente,
Charge M. le Maire d’effectuer toutes démarches nécessaires à cette opération ;
Charge Mes Piettre et Hémar, notaires à Saint Amand les eaux de la rédaction de l’acte ;
Autorise M. le Maire à signer toutes les pièces du dossier à intervenir.
2. Fixation des indemnités des élus
Suite à la nomination de M. Jean-Michel RAVIART, conseiller délégué aux personnes âgées,
le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer les indemnités de M. RAVIART, à 5,1 % de
l’indice 1015, à compter du 1er janvier 2016.
Le Maire
Jean-Claude MESSAGER