« OPERA » - Bouygues Immobilier

Mise à jour :
Edité le :
14/04/14
06/02/15
Construction de 185 LOGEMENTS
« OPERA »
37/39 rue Clément Roassal à Nice
LOGEMENTS EN ACCESSION LIBRE
NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE
(Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968)
1
SOMMAIRE
PRESENTATION GENERALE
3
GENERALITES
3
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
4
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
1.6.
1.7.
1.8.
1.9.
1.10.
INFRASTRUCTURE
MURS ET OSSATURE
DOUBLAGE
PLANCHERS
CLOISONS DE DISTRIBUTION
ESCALIERS
CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
TOITURES
MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
2.6.
2.7.
SOLS ET PLINTHES DANS TOUTES LES PIECES
REVETEMENTS MURAUX
MENUISERIES INTERIEURES
SERRURERIE ET GARDE-CORPS
PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES
EQUIPEMENTS INTERIEURS
LOCAUX COMMERCIAUX
3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1.
3.2.
3.3.
3.4.
BALCONS ET TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS
PARKINGS COUVERTS INTERIEURS
PARKINGS EXTERIEURS
CAVES
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1.
4.2.
4.3.
4.4.
4.5.
4.6.
HALL D’ENTREE (SAS)
CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D’ETAGES
CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
CAGES D'ESCALIERS
LOCAUX COMMUNS
LOCAUX TECHNIQUES
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
5.1.
5.2.
5.3.
5.4.
5.5.
5.6.
ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE
RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
ALIMENTATION EN EAU
ALIMENTATION EN GAZ
ALIMENTATION EN ELECTRICITE
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
6.1.
6.2.
6.3.
6.4.
4
4
5
5
5
6
6
6
7
7
8
8
8
9
9
10
10
15
16
16
16
16
16
17
17
17
18
18
19
19
20
20
20
20
20
21
21
22
CIRCULATION PIETONS
ESPACES VERTS COMMUNS
ECLAIRAGE EXTERIEUR
RESEAUX DIVERS
22
22
22
22
7. ORGANIGRAMME DES CLES
24
8. INFORMATION DES HABITANTS
25
2
PRESENTATION GENERALE
Le projet comprend la réalisation en 1 tranche d’1 immeuble de 6 étages sur rez-de-chaussée,
comportant globalement 185 logements, sur 2 niveaux de sous-sol communs à usage de parking et
locaux techniques.
BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification :
- NF Logement
Le programme s’inscrit dans le cadre d’une certification NF logements, avec un niveau de performance
énergétique BBC EFFINERGIE
GENERALITES
OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE
La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations
suivant lesquelles sera construit le programme de logements libres « OPERA » à « Nice », constitué
plus précisément de 154 logements répartis dans les cages A , B et C de l'immeuble.
NOTE GENERALE
Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice.
La construction se conformera :

aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.

aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre
Scientifique Technique du Bâtiment.

aux règles de construction et de sécurité.
En particulier, la construction sera conforme à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation
Thermique (RT 2005) et à la Réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006).
Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et de
sécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle. En particulier, la Norme NF P 91120 ne sera pas respectée dans tous ses articles.
La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de
contrôle agréé.
Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour
l’entretien et la maintenance de l’immeuble sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé,
désigné par le Maître d’Ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment.
Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en
œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou
susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation
administrative, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de
fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel
nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres
de qualité au moins équivalente.
De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous
réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.
Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et
de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs
impliqués.
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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE
1.1. INFRASTRUCTURE
1.1.1. FOUILLES
Sans objet.
1.1.2. FONDATIONS
Radier général.
1.2. MURS ET OSSATURE
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études
d’exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle.
1.2.1. MURS DE FACADES
Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation
seront réalisés en béton épaisseur suivant l'étude de structure.
Suivant les résultats de l’étude thermique les murs recevront un complexe isolant disposé à
l'intérieur et/ou à l'extérieur même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan
de vente.
Les façades seront revêtues d’un enduit de finition gratté, lissé ou taloché; d'une peinture
ou de pierre ou carrelage collée suivant les exigences du Permis de Construire. Elles
pourront être traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents.
1.2.2. MURS PIGNONS
Les murs pignons, leurs doublages et leurs revêtements extérieurs seront de même nature
que les murs de façades.
1.2.3. MURS MITOYENS
Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d’isolant
thermique ou non, conformément aux résultats de l’étude thermique.
1.2.4. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (refends)
Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant l’étude de structure, en
béton armé, et /ou en maçonnerie de parpaings avec finition par enduit en ciment, ou
plaque de plâtre collée, et isolés si nécessaire conformément aux résultats de l’étude
thermique.
1.2.5. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
 Entre locaux privatifs contigus
Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur
minimale, et/ou maçonnerie de parpaings ou cloisons SAD ponctuellement suivant étude de
structure et exigences acoustiques intérieures.

Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers)
Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton
armé de 18 cm d'épaisseur minimale ou maçonnerie de parpaings ou cloisons SAD
ponctuellement suivant étude de structure.
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1.3. DOUBLAGE
1.3.1. DOUBLAGE THERMIQUE
Les murs extérieurs seront revêtus, côté intérieur, d’un doublage en polystyrène (type et
épaisseur selon étude thermique) et plaque de plâtre.
1.3.2. DOUBLAGE PHONIQUE ET THERMIQUE
Doublage thermo-acoustique sur les gaines d’ascenseurs et cages d’escaliers (type et
épaisseur selon études thermique et acoustique), suivant plans et nécessités du projet.
1.4. PLANCHERS
Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études
d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle. Une isolation conforme aux
résultats des études thermique et acoustique sera rapportée pour les planchers des locaux
habitables.
1.4.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT
Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée
traditionnellement ou au moyen de prédalles. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.
1.4.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE
Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée
traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sur la
dalle suivant les études structure et thermique.
1.4.3. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
Les planchers sur locaux non chauffés seront constitués d'une dalle pleine en béton armé,
fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique
positionnée sur et/ou sous la dalle suivant les études structure et thermique.
1.4.4. PLANCHERS SOUS TOITURE
Les planchers sous toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée
traditionnellement ou au moyen de prédalles avec isolation thermique positionnée sur la
dalle suivant les études structure et thermique.
1.4.5. AUTRES PLANCHERS
Les planchers sur locaux collectifs, commerces ou autres locaux de la construction seront
constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de
prédalles avec isolation thermique positionnée sous et/ou sur la dalle suivant les études
structure et thermique. L’épaisseur minimale sera de 20 cm.
1.5. CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.5.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES
Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d’épaisseur 50 mm avec parement
plaque de plâtre.
Celles séparant la zone jour – nuit seront de même nature
1.5.2. ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE
Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces
principales.
Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge.
5
1.6. ESCALIERS
1.6.1. ESCALIERS
Les escaliers des parties communes seront de type hélicoïdal ou à volée droite suivant plans
architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place et seront
désolidarisés de la structure porteuse.
1.6.2. ESCALIERS DE SECOURS
Idem escaliers des parties communes article 1.6.1.
1.7. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.7.1. CONDUITS DE DESENFUMAGE DES CIRCULATIONS DE L'IMMEUBLE
Il sera prévu dans la hauteur du bâtiment des conduits maçonnés ou préfabriqués de
désenfumage avec des volets d’obturation commandés par des détecteurs de fumée pour
les paliers d'étage, conformément aux dispositions de la réglementation incendie.
1.7.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE
Des conduits métalliques galvanisés seront prévus pour assurer la ventilation des logements
dans les gaines techniques maçonnées et/ou cloisonnées. Ils seront reliés aux extracteurs
assurant la ventilation mécanique contrôlée de l’immeuble.
Pour les autres locaux se rapporter aux articles 4.5 à 4.7.
1.7.3. CONDUITS D'AIR FRAIS
Des d'entrée d'air frais seront prévues dans les pièces principales (Chambres et séjour) des
appartements.
1.7.4. CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATIONS DE CHAUFFERIE
Sans objet
1.8. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.8.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES
Les chutes d’eaux pluviales intérieures seront en PVC rigide y compris collecteurs
horizontaux.
Les chutes extérieures seront en PVC y compris collecteurs horizontaux et situées en façade
même si la représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente.
Toutes les chutes seront raccordées au réseau d’eaux pluviales.
1.8.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES
Les chutes d’eau usées seront en PVC rigide, situées en gaine technique des logements.
Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées
au réseau eaux usées - eaux vannes.
1.8.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL
Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide et chemineront en apparent pour être
raccordées au réseau extérieur. Elles pourront transiter par des parties privatives (caves,
places de parking, boxes).
1.8.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics
par collecteurs en PVC suivant règlement d’assainissement local.
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1.9. TOITURES
1.9.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES
Toitures terrasses.
et
Charpente industrielle en bois résineux réalisée suivant plans de l’architecte.
Couverture en tuiles de terre cuite, teintes et dimensions suivant plans architecte et
exigences du Permis de Construire.
1.9.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES
Toitures terrasses non accessibles : étanchéité bitume élastomère et avec protection par
gravillons ou auto-protégée.
Toitures terrasses accessibles : étanchéité bitume élastomère et avec protection par dalles
sur plots.
1.9.3. SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS
Les souches seront réalisées en maçonnerie ou en tôle, suivant les plans de l'architecte.
1.10. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE
1.10.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES LOGEMENTS
Les fenêtres et les portes fenêtres en façade seront du type PVC (coloris suivant permis de
construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis
seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques
réglementaires.
Le vitrage des fenêtres des salles de bains, salles d’eau et WC sera granité à tous les
niveaux.
Dimensions suivant plans architecte.
1.10.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PARTIES COMMUNES
Les châssis du local TDM seront du type PVC (coloris suivant permis de construire), fixes. Le
vitrage sera granité.
1.10.3. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE DES PIECES PRINCIPALES
Les baies de toutes les pièces principales (séjours, chambres) seront équipées de volets
roulants à lames PVC motorisés ou de volets battants à manœuvre manuelle en aluminium
laqué suivant permis de construire.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti
soulèvement.
1.10.4. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE PIECES DE SERVICE
Les baies des salles de bains, salles d’eau et W-C ne seront pas équipées de fermetures
extérieures.
Les baies des cuisines seront équipées de volets roulants à lames PVC motorisés ou de volets
battants en aluminium laqué suivant permis de construire.
En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti
soulèvement.
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2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.1. SOLS ET PLINTHES DANS TOUTES LES PIECES
2.1.1. Salles de bain et WC
Fourniture et pose de carrelage de type collé ou scellé en grès émaillé et plinthes assorties.
Coloris à choisir dans la collection de BOUYGUES IMMOBILIER :

format 31*31 de chez SALONI collection ARISTEA ou équivalent.

Format 43x43 de chez SALONI collection TIME ou CHELSEA RICHMOND ou équivalent.

format 33,3*33,3 de chez IRIS collection TEOREMA ou équivalent.
Pose droite.
2.1.2.
Autres pièces
Fourniture et pose de carrelage de type collé ou scellé en grès émaillé et plinthes assorties.
Coloris à choisir dans la collection de BOUYGUES IMMOBILIER :

Format 43x43 de chez SALONI collection TIME ou CEMENT ou CONCORDE
équivalent.

Format 33,3*33,3 de chez IRIS collection CASA ou équivalent.

Format 40*10 de chez IRIS collection CARSO ou CORONA ou équivalent.
ou
Pose droite
2.2. REVETEMENTS MURAUX
2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
Dans les Salles de bains ou les Salles d’eau :
Fourniture et pose de faïence.
Coloris à choisir dans la collection de BOUYGUES IMMOBILIER :

format 25*40 de marque SALONI collection OXY ou ARISTA ou CHELSEA RICHMOND ou
CHELSEA ARROW ou équivalent, avec 1 rang de listel de marque SALONI collection
TUI 6.5*25 ou ACERO MAT 1.5*120 ou ALTER BRONCE 5*40.

format 25*46 de marque IRIS collection TEOREMA ou équivalent, avec 1 rang de
listel de marque IRIS collection GIOIA 3*25 ou calepinage avec carreaux décors de
marque IRIS collection THEO DECORO 25*46.
Pose à hauteur d’huisserie sur le mur portant la baignoire ou le bac à douche y compris
retours éventuels ainsi que sur le mur portant le meuble vasque.
Tablier faïencé.
Les joints seront réalisés au ciment blanc.
Dans les cuisines, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni coloris blanc, de
marque SALONI collection EMOCION ou équivalent, sur une hauteur de 3 rangs au-dessus de
l’évier et retour éventuel. Les joints seront réalisés au ciment blanc.
Dans les WC, il sera posé de la faïence murale de format 20*20 uni coloris blanc, de marque
SALONI collection EMOCION ou équivalent, sur une hauteur de 2 rangs au-dessus du lavemains et retour éventuel. Les joints seront réalisés au ciment blanc.
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2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES
Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.5. : peinture, papiers
peints, tentures.
2.3. MENUISERIES INTERIEURES
2.3.1. HUISSERIES ET BATIS
Les huisseries seront métalliques.
2.3.2. PORTES INTERIEURES
Portes intérieures alvéolaires rainurées à recouvrement,. Elles seront équipées d’un
ensemble de béquilles sur plaque VACHETTE ARTIS finition platine avec condamnation à
verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de bec de cane pour les
autres pièces.
2.3.3. PORTES DE SEJOUR
Les portes de séjour seront du même type que celui décrit à l’article ci-dessus. Elles
pourront être constituées de deux vantaux tiercés ou égaux selon plans et obligation
réglementaires.
2.3.4. PORTES PALIERES
Les portes d’entrée intérieures seront du type bloc porte anti-effraction certifiée A2P* BP1,
équipées d’un seuil à la suisse. Double garniture blindée avec protection de cylindre.
Affaiblissement acoustique selon réglementation. Parement extérieur ligne FIBER décor ou
équivalent. Parement intérieur lisse.
Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque VACHETTE ARTIS finition
platine, d'un entrebâilleur et d’un microviseur.
2.3.5. PLACARDS
Suivant plan, un placard sera équipé :
 d’une façade constituée de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et
profil acier ou d’un panneau ouvrant à la française si la largeur est inférieure à 1m de
marque SOGAL ou équivalent.
 d’un aménagement intérieur constitué de 2/3 penderie, 1/3 étagère.
2.3.6. MOULURES ET HABILLAGES
Les huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par couvre-joint plat
peint suivant carnet de décoration de l’architecte.
2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS
2.4.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI
Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en métal
laqué usine, fixés sur dalle, sur relevé béton ou en tableaux. Remplissage des parties basses
en vitrage ou barreaudage suivant plans.
2.4.2. OUVRAGES DIVERS
Les séparatifs de balcons, loggias ou terrasses de hauteur minimale 1,80 m, seront réalisés
d'un cadre en métal thermolaqué et d'un remplissage en verre dépoli ou opalescent en
étage. Au RDC le remplissage sera constitué de persiennes métalliques thermolaquées
conformément aux plans architecte.
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2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES
2.5.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
2.5.1.1. Sur menuiseries
Sans objet.
2.5.1.2. Sur fermetures et protections
Sans objet.
2.5.1.3. Sur serrurerie
Voir description à l’article 2.4.
2.5.2. PEINTURES INTERIEURES
2.5.2.1. Sur menuiseries
Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué
deux couches de peinture blanche finition satinée.
2.5.2.2. Sur murs
Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée pour
les Salles de bain et Salles d’eau et finition mate pour les autres pièces.
2.5.2.3. Sur plafonds
Pièces sèches, WC et cuisine ouverte, il sera appliqué deux couches de peinture
blanche finition mate.
Salles de bain et Salles d’eau, il sera appliqué deux couches de peinture blanche
finition satinée.
2.5.3. PAPIERS PEINTS ET TENTURES
2.5.3.1. Sur murs
Sans objet.
2.5.3.2. Sur plafonds
Sans objet.
2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.6.1. EQUIPEMENTS MENAGERS
2.6.1.1. Bloc évier, kitchenette et robinetterie
Les cuisines seront équipées :
- pour les appartements de type T1 : kitchenette constituée d’un évier 1 cuve inox
avec un égouttoir sur meuble 1 porte + 2 plaques chauffantes + un frigo top.
- pour les appartements de type T2 : 1 évier 1 cuve inox sur meuble 2 portes, longueur
0.90m.
- pour les appartements de type T3 et T4 : 1 évier 2 cuves inox sur meuble 2 portes,
longueur 1.20m.
La robinetterie sera chromée du type mitigeur à cartouche avec limiteur de débit
marque GROHE série EUROSMART ou équivalent.
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2.6.1.2. Appareils et mobilier
Sans objet.
2.6.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE
2.6.2.1. Distribution d’eau froide
L’alimentation générale s’effectuera par colonne montante en tube PVC pression,
disposée dans une gaine technique palière. La distribution s’effectuera pour partie par
canalisations PER (polyéthylène réticulé) ou cuivre.
2.6.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage
Voir article 5.2
2.6.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle
Sans objet
2.6.2.4. Évacuations
Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes
collectives.
2.6.2.5. Distribution du gaz
Sans objet.
2.6.2.6. Branchements en attente
Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines
(sous meuble évier) pour le lave-linge et le lave-vaisselle.
L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en
salle de bains ou en salle d’eau, suivant plans.
2.6.2.7. Appareils sanitaires
Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.
Suivant plans :
Les salles de bains seront équipées :
o d'une baignoire acrylique marque PORCHER série KEOPS 3 , de largeur 0,80 m
et de longueur 1,70 m, avec tablier revêtu de faïence y compris trappe de
visite.
o d’un meuble vasque (largeur 0.80m) avec miroir et bandeau, de marque CHENE
VERT série NATURA dans la salle de bain principale ; série ASTRAGAL pour la
salle de bain 2.
Les salles d’eau seront équipées :
o d’un receveur de douche couleur blanche 0,80*0,80m en céramique, de marque
IDEAL STANDARD, série CONNECT à encastrer en salle d’eau principale ; de
marque JACOB DELAFOND, série KYREO en salle d’eau 2.
o pare douche de marque IDEAL STANDARD série TIPICA.
Les W-C seront équipés :
o d’un ensemble WC marque JACOB DELAFOND série PATIO avec abattant et
réservoir équipé 3/6 L.
o d’un lave-mains de couleur blanche dans les WC indépendants de marque
JACOB DELAFOND série PATIO (lave-mains droit) ou PATIO ODEON (lave-mains
d’angle).
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2.6.2.8. Robinetterie
La robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera de type mitigeur de marque
GROHE série EUROSMART avec mitigeur thermostatique de marque GROHE série
GROHETHERM 1000 pour les bacs à douche.
2.6.2.9. Accessoires divers
Flexible et douchette 2 jets sur barre pour baignoire et bacs à douche marque GROHE
série NEW TEMPESTA classique.
2.6.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.6.3.1. Type de l'installation
L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d’abonné
équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage.
L’ensemble sera placé dans une gaine technique (GTL) conforme à la NF C 15-100
située dans l’entrée ou à proximité immédiate.
2.6.3.2. Puissance à desservir
La puissance à fournir sera de 220V, selon le type de logement et les calculs
thermiques.
2.6.3.3. Equipement de chaque pièce
L'appareillage sera encastré de marque ARNOULT série ESPACE EVOLUTION ou
équivalent.
Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à
éclisse.
Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de
connexion de luminaires.
Réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :
Installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à
hauteur identique dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements
adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre, 1 salle d’eau et 1 WC).
Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque
pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles
liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.
Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.
L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 sera le suivant :

Entrée
 1 point d’éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage
ou en va et vient, selon le cas.
 1 prise de courant 16 A+T si l’entrée est séparée du séjour par une porte.

Séjour
 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage, selon le cas.
 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5
prises, dont une en alignement à proximité de l’interrupteur.
 1 prise de communication au format RJ 45.
 1 prise TELEVISION à proximité de la prise communication.
12

Chambre principale (accessible aux handicapés) :
 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
 4 prises de courant 16 A+T dont une en alignement à proximité de l’interrupteur.
 1 prise de communication au format RJ 45.
 1 prise TELEVISION.

Chambre(s) secondaire(s) :
 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
 3 prises de courant 16 A+T
 1 prise de communication au format RJ 45.

Dégagement
 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage ou en va et
vient, selon le cas.
 1 prise de courant 16 A+T.

Cuisine
 1 point d’éclairage situé en plafond commandé par simple allumage , selon le
cas.
 1 point d’éclairage situé en applique au droit de l’évier commandé par simple
allumage.
 1 alimentation 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.
 1 alimentation hotte située à 1,80 m au droit de l’alimentation 32 A.
 6 prises de courant 16 A+T dont :

3 situées au-dessus du plan de travail

1 située en alignement à proximité de l’interrupteur d’accès

2 situées en plinthe.
 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …
Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en
salle de bains ou en salle d’eau suivant plans architecte.

Salle de bains (accessible aux handicapés) :
 1 point d’éclairage en plafond, commandé par simple allumage.
 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.
 1 prise de courant 16 A+T à proximité du miroir
 1 point d’éclairage en applique pour raccordement d’un appareil de classe II.
Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge
suivant plans architecte.

WC indépendant (accessibles aux handicapés) :
 1 point d’éclairage en plafond commandé par simple allumage.
 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

13
2.6.3.4. Sonnerie de porte palière
Sonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la porte
palière.
2.6.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS
Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure
de -4°C.
Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de –
4°C, les pièces d’eau devront pouvoir être chauffées à + 22°C et les autres à + 19°C.
2.6.4.1. Installation de chauffage et appareils d’émission de chaleur
L'installation de chauffage sera de type électrique individuelle.
Chaque logement sera équipé d’une horloge de programmation qui permettra de gérer
l’intermittence du chauffage. Elle pilotera la programmation de 2 zones de chauffage
pour les logements 3 pièces et plus.
Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par panneaux
rayonnants pilotés par l’horloge de programmation.
Les salles de bains et/ou salles d’eau seront équipées de sèche-serviettes électriques.
Dimensionnement selon étude thermique.
2.6.4.2. Conduit de fumée
Sans objet.
2.6.4.3. Ventilation des logements
La ventilation des logements s’effectuera au moyen d’une VMC (ventilation mécanique
contrôlée) simple flux.
Les bouches d’extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de
bains, salle d’eau, et WC).
Les prises d’air frais disposées dans les chambres et le séjour s’effectueront par des
grilles incorporées soit en partie haute des menuiseries extérieures, soit dans les
coffres de volets roulants des pièces équipées, soit dans les maçonneries selon les
exigences techniques.
2.6.5. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
2.6.5.1. Radio / TV / FM
La résidence sera équipée d’une installation permettant de recevoir l’ensemble des
chaines de la TNT non cryptées ainsi que la radio FM.
Il sera prévu une prise TV/FM dans les studios et deux prises TV/FM dans les autres
logements (une dans le séjour et une dans la chambre principale).
2.6.5.2. Téléphone
1 conjoncteur de téléphone dans le séjour et dans chacune des chambres.
L’ensemble des prises RJ45 des logements définies à l’article 2.6.3.3 seront raccordées
à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement.
Installation livrée en attente de raccordement par France Telecom.
2.6.5.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de la résidence.
1 combiné Vidéophone marque BTICINO référence CLASS 100 placé dans l'entrée du
logement commandant le portillon d'accès à la résidence sur la Rue Clément Roassal.
14
2.6.6. AUTRES EQUIPEMENTS
Sans objet.
2.7. LOCAUX COMMERCIAUX
Sans objet.
15
3. ANNEXES PRIVATIVES
3.1. BALCONS ET TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS
3.1.1. SEPARATIFS ENTRE BALCONS ET TERRASSES
En l’absence de murs séparatifs voir article 2.4.2.
3.1.2. SOLS
Les sols seront constitués par des dalles de béton teinté posées sur plots.
3.1.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Sans objet.
3.2. PARKINGS COUVERTS INTERIEURS
L’accès des véhicules sera fera par une porte basculante commandée par boitier
électronique individuel pour l’entrée et la sortie.
1 boitier de commande sera fourni par place de stationnement.
Les places de stationnement seront repérées par un marquage au sol et une numérotation.
Les sols et les murs seront réalisés en béton ou maçonnerie brute.
3.3. PARKINGS EXTERIEURS
Sans objet.
3.4. CAVES
Sans objet.
16
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE
4.1.
HALL D’ENTREE (SAS)
4.1.1. SOL
Le sol du hall d’entrée sera revêtu de carrelage en grès cérame scellé ou collé + plinthes
assorties et tapis brosse encastré.
4.1.2. MURS
Peinture et/ou peinture décorative type Stucco et/ou carrelage mural et/ou cimaise en bois
peint.
4.1.3. PLAFONDS
Sur les plafonds, il sera posé une peinture. Certaines zones pourront être traitées avec un
faux-plafond acoustique en plaques de plâtre.
4.1.4. PORTES D’ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L’IMMEUBLE
Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles en métal thermolaqué, avec vitrage
sécurit et ferme porte. Fermeture par ventouse. Conformément à la réglementation sur
l’accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques
permettant un contraste visuel.
Ouverture libre pour la porte extérieure.
Ouverture commandée par digicode et système Vigik pour la porte intérieure.
Vidéophone avec platine à défilement marque BTICINO au niveau du portillon sur la rue
Clément Roassal.
Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de commande manuelle décrit à l’article
2.6.5.3 répondront aux exigences de la réglementation sur l’accessibilité des personnes
handicapées.
4.1.5. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS
Les boîtes aux lettres seront conformes à la norme P&T.
1 boîte par logement + 1 boîte pour le syndic.
Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes
handicapées.
4.1.6. TABLEAU D’AFFICHAGE
Un tableau d’affichage sera prévu par hall d’entrée ou intégré dans l’ensemble boîtes aux
lettres.
4.1.7. CHAUFFAGE
Les circulations communes au rez-de-chaussée seront protégées thermiquement de
l’extérieur par le sas du hall d’entrée, et il ne sera pas prévu de chauffage.
4.1.8. EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques.
Commande par détecteur de mouvement et minuterie.
4.2. CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE, COULOIRS ET PALIERS D’ETAGES
4.2.1. SOLS
Le sol de toutes les circulations sera carrelé de façon identique au hall d’entrée (le
calepinage pourra être différent), avec plinthes assorties.
4.2.2. MURS
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Peinture ou toile vinylique selon plan de décoration de l’architecte.
4.2.3. PLAFONDS
Sur les plafonds, il sera posé une peinture. Certaines zones pourront être traitées avec un
faux-plafond acoustique en plaques de plâtre.
4.2.4. CHAUFFAGE
Il n’est pas prévu de chauffage dans les circulations communes.
4.2.5. PORTES
Les portes des circulations communes seront isoplanes coupe-feu conformes à la
réglementation.
4.2.6. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques.
Commande par détecteur de mouvement et minuterie.
4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL
4.3.1. SOLS
Béton brut.
4.3.2. MURS
Béton brut
4.3.3. PLAFONDS
Béton brut + isolant thermique selon nécessité définie par l’étude thermique.
4.3.4. ECLAIRAGE
Point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie et/ou détecteur de
mouvement.
4.3.5. PORTES
Portes d’accès isoplanes coupe-feu.
4.4. CAGES D'ESCALIERS
4.4.1. SOL DES PALIERS
Les paliers d’escaliers seront revêtus de peinture anti-poussière.
4.4.2. MURS
Les murs béton seront revêtus d'une peinture mate blanche.
4.4.3. PLAFONDS
Les plafonds béton seront revêtus d'une peinture mate blanche.
4.4.4. ESCALIERS
Les marches et contremarches seront revêtues d’une peinture anti-poussière.
Les mains courantes seront en métal peint.
Ces éléments seront conformes à la réglementation concernant l’accessibilité des personnes
handicapées.
18
4.4.5. CHAUFFAGE - VENTILATION
Les cages d’escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en
partie haute pour le désenfumage avec dispositif d’ouverture conforme à la réglementation.
4.4.6. ECLAIRAGE
Il sera prévu des points lumineux en plafond et/ou appliques. Commande par détecteur de
mouvement et minuterie.
4.5. LOCAUX COMMUNS
4.5.1. LOCAL VELOS
Sol en béton brut.
Murs peinture sur béton brut.
Plafond brut avec isolant thermique selon nécessité définie par l’étude thermique.
Point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie.
Porte d’accès en bois qualité extérieure ou métallique.
4.5.2. LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN
Sans objet.
4.6. LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1. LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES
Un local est prévu à Rez-de-Chaussée pour le stockage des ordures ménagères.
Le sol recevra un carrelage 20x20 antidérapant.
Les murs recevront une faïence blanche 20x20 sur 1,20 m de hauteur, peinture acrylique sur
béton brut au-delà.
Il sera prévu un point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir et minuterie, un
robinet de puisage et un siphon de sol.
Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.
Porte d’accès en bois qualité extérieure ou métallique.
4.6.2. LOCAL PRODUCTION EAU CHAUDE SANITAIRE
Situé au RdC.
Sol en béton brut.
Murs en béton brut.
Il sera prévu un point lumineux en plafond commandé par bouton poussoir.
Il sera ventilé naturellement ou mécaniquement.
Porte d’accès en bois qualité extérieure ou métallique.
4.6.3. LOCAL TRANSFORMATEUR E.R.D.F.
Local transformateur situé au RDC de l’immeuble. Accès exclusivement réservé à ERDF,
uniquement à partir de la Rue Torrini.
4.6.4. LOCAL VENTILATION MECANIQUE
Sans objet
4.6.5. LOCAL EAU
Sans objet
Une niche recevant le compteur général et vanne d’arrêt sera intégré à l’opération.
19
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES
Machinerie embarquée de 630 KG de marque SCHINDLER ou OTIS.
Les ascenseurs des cages A et B desserviront tous les étages, l’ascenseur de la cage C
desservira tous les étages sauf les sous-sols.
Les portes palières seront peintes aux étages, et la porte du rez-de-chaussée sera en inox.
Une liaison téléphonique permanente sera installée entre la cabine et la société de
maintenance.
5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE
5.2.1. CHAUFFAGE
5.2.1.1. Production de chaleur
Voir description à l’article 2.6.4.1
5.2.1.2. Colonnes montantes et compteurs
Sans objet.
5.2.2. EAU CHAUDE SANITAIRE
5.2.2.1. Production d’eau chaude sanitaire
La production de base sera assurée par des capteurs solaires et une pompe à chaleur,
l'appoint sera assuré par une production électrique. Un ensemble de ballon(s) commun d'eau
chaude de capacité adaptée sera situé dans un local au RdC.
5.2.2.2. Colonnes montantes et compteurs
La distribution jusqu’aux raccordements sera réalisée par colonnes montantes en PVC
pression ou cuivre ou acier situées en gaines techniques dans les logements.
Il sera installé un comptage à télérelève par appartement.
5.3. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants fournis par la commune ou
à charge de la copropriété et installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d’enlèvement et
le volume de stockage seront déterminés par la commune.
5.4. ALIMENTATION EN EAU
5.4.1. COMPTAGES GENERAUX
Le compteur général sera situé à l’entrée de la résidence avec vanne d’arrêt général.
Distribution horizontale en PVC pression jusqu’en pied de colonne.
5.4.2. SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et
réglementaires.
Surpresseurs ou détendeurs si nécessaire.
5.4.3. COLONNES MONTANTES
La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans
les gaines techniques en parties communes.
20
Vanne d’isolement avec purge en pied de colonne. Toutes les traversées de plancher seront
isolées par fourreaux résilients.
5.4.4. BRANCHEMENTS PARTICULIERS
En gaine technique, il sera prévu un comptage avec robinet d’arrêt par appartement mis en
place par le concessionnaire
5.5. ALIMENTATION EN GAZ
Sans objet
5.6. ALIMENTATION EN ELECTRICITE
5.6.1. COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX
Des comptages seront installés pour les services généraux, pour les ensembles suivants :
 Un par cage d'escalier pour l'ascenseur, la ventilation mécanique et l'éclairage.
 Un pour les éclairages extérieurs, les locaux techniques et les locaux communs.
 Un pour les sous-sols.
Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des
concessionnaires ou des spécificités du projet.
5.6.2. COLONNES MONTANTES
Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines techniques dans les parties
communes, à partir desquelles les logements seront alimentés.
5.6.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS
Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les appartements, dans les
entrées ou à proximité.
Les lignes de téléreport seront ramenées en parties communes pour permettre le relevé à
distance des compteurs.
21
6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude de
l’architecte.
6.1. CIRCULATION PIETONS
6.1.1. CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS
Le revêtement de l'accès piéton depuis la rue Clément Roassal jusqu'aux entrées des
bâtiments sera réalisé en béton désactivé ou en enrobés, coloris au choix de l'Architecte.
Les pentes et largeurs seront conformes à la réglementation handicapée.
6.2. ESPACES VERTS COMMUNS
Les espaces verts seront réalisés conformément au volet paysager du permis de construite.
Ils seront garnis de plantes tapissantes, de haies arbustives et de plantes grimpantes. Un
arrosage automatique selon les besoins des essences sera prévu.
6.3. ECLAIRAGE EXTERIEUR
Par borne ou candélabres commandés par détecteur de mouvement, minuterie et
interrupteur crépusculaire.
6.4. RESEAUX DIVERS
6.4.1. EAU
L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie
concessionnaire jusqu'au compteur général situé dans l’immeuble.
6.4.2. GAZ
Sans objet
6.4.3. ELECTRICITE
L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d’ERDF
jusqu’aux coffrets situé en limite de propriété en fonction des exigences d’ERDF.
6.4.4. POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS
Les extincteurs seront installés en sous-sol. Leur nombre sera conforme à
réglementation.
la
6.4.5. EGOUTS
Voir article 1.8.4.
6.4.6. EPURATION DES EAUX
Sans objet.
6.4.7. TELECOMMUNICATIONS
Voir article 2.6.5.
6.4.8. EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET RUISSELLEMENT SUR LE TERRAINS, ESPACES VERTS,
CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUX
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Évacuation des eaux de pluies, des cheminements et voiries par infiltration, regards ou
caniveaux à grille raccordés à l’égout, suivant plans de l’architecte.
Évacuation naturelle des espaces verts par infiltration.
23
7. ORGANIGRAMME DES CLES
Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par appartement :

2 clés de proximité (badges) type VIGIK permettant l’accès au hall d’entrée

3 clés spécifiques pour la porte palière

La clé de proximité ou la clé de la porte palière permettront l’accès :
- à l'espace extérieur depuis la rue Clément Roassal.
- aux parties communes du RdC
- au local vélos
- au local poubelles
- Aux sous-sols
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8. INFORMATION DES HABITANTS
Le maitre d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information concernant les
dispositions constructives et particularités environnementales de l’opération ainsi que des informations
sur les bonnes pratiques des occupants.
Fait, à
Le
Le VENDEUR
L’ACQUEREUR
Signature précédée de la mention
manuscrite « Lu et Approuvé »
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