Aide a - Conseil départemental de la Haute

Réception au contrôle de légalité le 04/12/2015 à 13:04:30
Référence technique : 052-225200013-20151127-24-DE
Affiché le 04/12/2015 - Certifié exécutoire le 04/12/2015
[-2015.11.24-]
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE
_______
COMMISSION PERMANENTE
Réunion du 27 novembre 2015
Direction du Développement et de l'Animation du Territoire
service culture, sports et vie associative
N° 2015.11.24
OBJET :
Aide à l'emploi sportif - année 2015
Nombre de conseillers départementaux membres de la commission permanente : 34
Présents :
M. Francis ARNOUD, Mme Rachel BLANC, Mme Céline BRASSEUR, Mme Anne CARDINAL,
Mme Karine COLOMBO, M. Nicolas CONVOLTE, M. Jean-Michel FEUILLET, Mme Brigitte
FISCHER-PATRIAT, M. Paul FLAMÉRION, M. Paul FOURNIÉ, M. Bernard GENDROT, M. Laurent
GOUVERNEUR, M. Gérard GROSLAMBERT, M. Luc HISPART, Mme Astrid HUGUENIN, M. Mokhtar
KAHLAL, M. Nicolas LACROIX, Mme Marie-Claude LAVOCAT, Mme Anne LEDUC, Mme Laurence
LEVERRIER, Mme Nadine MARCHAND, M. Stéphane MARTINELLI, Mme Véronique MICHEL,
Mme Anne-Marie NÉDÉLEC, M. André NOIROT, M. Bertrand OLLIVIER, Mme Catherine PAZDZIOR,
M. Jean-Michel RABIET, Mme Mireille RAVENEL, Mme Elisabeth ROBERT-DEHAULT, Mme Yvette
ROSSIGNEUX, Mme Fabienne SCHOLLHAMMER, M. Bruno SIDO
Quorum : 18
Absent ayant donné procuration :
M. Nicolas FUERTES à Mme Anne CARDINAL
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération de la commission permanente en date du 16 décembre 2011 approuvant les termes
de la convention-type relative à l'attribution de l'aide à l'emploi sportif,
Vu le règlement adopté en date du 17 octobre 2014,
Vu la délibération du conseil général en date du 12 décembre 2014 portant adoption du budget
primitif 2015,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 2 avril 2015 portant délégation d'attributions
à la commission permanente,
Vu la délibération du conseil départemental en date du 26 juin 2015 attribuant des subventions pour
un montant de 40 276,14 €,
Vu l'avis favorable de la IVe commission émis le 2 octobre 2015,
Vu le rapport de Monsieur le Président du conseil départemental,
Considérant les demandes déposées par les associations sportives,
Considérant l'intérêt social de soutenir une politique de développement du sport en Haute-Marne,
LA COMMISSION PERMANENTE
Par 34 voix Pour
DÉCIDE
-
d'attribuer dans le cadre de « l'aide à l'emploi sportif », les subventions détaillées dans le
tableau annexé, pour un montant total de 23 377,14 € ;
-
d'autoriser Monsieur le Président du conseil départemental à signer les conventions relatives
à ces subventions à intervenir avec les organismes bénéficiaires, conformément à la
convention-type adoptée le 16 décembre 2011.
Imputation budgétaire 6574//32.
RÉSULTAT DU VOTE : Adopté à l'unanimité
Chaumont, le 27 novembre 2015
LE PRÉSIDENT,
Bruno SIDO
CTRL INFO : //
Aides à l'emploi sportif en 2015
Discipline
Association
Équitation
Cercle hippique
Chaumont Choignes
Gymnastique
La Chaumontaise
Gymnastique
Club Gymnique Langrois
Haltérophilie
Langres Haltéro Musculation
Natation
Les Orques Chaumontais
Tennis
COSD Tennis Club Bragard
Triathlon
ECAC triathlon
Volley-ball
Chaumont Volley-Ball 52
Haute-Marne
Nom Prénom
Discipline
enseignée
Diplôme(s) dans la
discipline
Emploi
Statut
à compter du
Reconduction
O/N
heures/
semaines
Décision de la
commission
permanente
Anthony PAYRE
équitation
BEES 2 équitation
enseignant responsable
pédagogique
CDI
01/04/2009
O
35
3 000,00 €
Dorothée COMMOVICK
équitation
BPJEPS équitation
enseignant animateur
CDI
28/01/2014
O
35
3 000,00 €
Stéphane KONIECZNY
gymnastique
BEES 2
éducateur sportif technicien de niveau 5
CDI
06/09/1999
O
35
3 000,00 €
Franck LECOMTE
gymnastique
BEES 1
éducateur sportif technicien de niveau 3
CDI
01/09/2005
O
35
3 000,00 €
Adeline CRISTOFOLI
haltérophilie
BEES 1
animatrice sportive
CDI
16/12/2009
O
35
3 000,00 €
agent d'animation sportive
maître nageur sauveteur
CDI
15/03/2004
O
35
3 000,00 €
N
35
662,85 €
Jean-Gabriel LAVIE
Nicolas VIAL
Stéphane ROYER
Ludovic KUPIEC
natation
tennis
triathlon
volley-ball
BEES 1 activités de la
natation
contrat
intermittent à
durée
du 14/11/2007
indéterminée :
au 03/10/14,
durée minimum
puis à/c du
annuelle
15/09/2015
1200 heures,
maximum
1470 heures
BEES 1
directeur sportif
diplôme fédéral
d'entraîneur triathlon
comprenant BEES 1
éducateur sportif
CDI
01/09/2007
O
20
1 714,29 €
entraîneur amateur
CDI
01/08/2011
O
35
3 000,00 €
BES1
23 377,14 €