Circulaire Agirc-Arrco 2015-16-DC

Le 28/12/2015
CIRCULAIRE 2015-16-DC
Sujet : Mise à jour du calendrier des réunions des instances de l'Agirc, de
l'Arrco et du GIE Agirc-Arrco pour l'année 2016
Madame, Monsieur le Directeur,
Pour faire suite à la circulaire Agirc-Arrco 2015-6-DC du 3 juillet 2015, je vous prie de bien
vouloir trouver, ci-joint, le calendrier des réunions des instances de l’Agirc, de l’Arrco et du
GIE Agirc-Arrco pour 2016 qui a été modifié pour tenir compte :
‐
des dates des réunions de l’Instance de coordination AGIRC-ARRCO-CTIP :
 à 10h les 16 février, 20 mai et 7 octobre,
 à 14h le 30 novembre ;
‐
des dates des instances de l’ASF/AGFF : les 22 juin et 9 décembre à partir de 10h ;
‐
des nouvelles dates de conseils d’administration des fédérations pour mars et octobre
2016, à savoir :




Mardi 22 mars à 14h : Conseil d’administration de l’Agirc (au lieu du 9 mars),
Mercredi 23 mars à 14h : Conseil d’administration de l’Arrco (au lieu du 10 mars),
Jeudi 6 octobre à 14h : Conseil d’administration de l’Agirc (au lieu du 25 octobre),
Vendredi 7 octobre à 14h : Conseil d’administration de l’Arrco (au lieu du 26 octobre),
étant précisé que les conseils de mars auront à examiner les comptes agrégés des
régimes tandis que ceux d’octobre auront à arrêter la valeur de service des points des
régimes Agirc et Arrco, compte tenu du décalage, au 1er novembre de chaque année, de
la revalorisation des pensions par l’accord national interprofessionnel relatif aux retraites
complémentaires Agirc-Arrco-AGFF du 30 octobre 2015 ;
‐
de la tenue de réunions communes des bureaux de l’Agirc et de l’Arrco, en matinée : les
1er mars, 12 mai, 15 juin, 5 octobre, 9 novembre et 2 décembre ;
‐
de l’avancée des commissions techniques et administratives de l’Agirc et de l’Arrco le
19 février à partir de 9h30 (au lieu du 24 février) ;
‐
de l’avancée des commissions sociales de l’Agirc et de l’Arrco le 16 novembre à partir de
14h (au lieu du 24 novembre) ;
‐
de la tenue des commissions informatiques de l’Agirc et de l’Arrco le 24 novembre à
partir de 10h (au lieu du 29 novembre).
‐
de la reprogrammation de deux dates du Comité des directeurs Agirc-Arrco : le 12 avril
(au lieu du 7 avril) et le 8 novembre (au lieu du 3 novembre).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de ma considération
distinguée.
Le Directeur Général,
P.J. : 1
16-18, rue Jules César – 75592 PARIS Cedex 12 – Tél. : 01 71 72 12 00
Calendrier des réunions : année 2016 (1er semestre)
AGIRC - ARRCO
GIE AGIRC-ARRCO
ASF/AGFF
AGIRC-ARRCO-CTIP
Bureaux
Conseils
d'Administration
Commissions Commissions
techniques et
sociales
administratives
Commissions
Instances
financières informatiques
Commissions
de
Contrôle
Comité
des
Directeurs
AGIRC-ARRCO
Conseil
d'Administration
Association
Employeurs
9h
12h30
17-déc-15
Rencontre
des
Présidents
et DG
des IRC
Réunion
commune
des
commissions
paritaires
Commissions
paritaires
élargies
Assemblée
Générale
du GIE
AGIRC-ARRCO
Instance de
coordination
AGIRCARRCOCTIP
FEVRIER
jeudi 11
mardi 16
10h
mercredi 17
9h30
10h
vendredi 19
14h
14h30
16h
9h30
10h
11h30
mardi 23
MARS
mardi 1er
14h
9h30
10h
11h30
9h30
mardi 15
mardi 22
mercredi 23
14h
14h
AVRIL
9h
mardi 12
12h30
MAI
9h30/16h30*
mardi 10
jeudi 12
9h30
10h
11h30
10h
vendredi 20
mardi 24
mercredi 25
jeudi 26
9h
9h
9h
JUIN
jeudi 2
14h
mercredi 15
jeudi 16
mardi 21
mercredi 22
jeudi 23
mardi 28
14h
14h30
16h
17h
mardi 7
9h30
10h
11h30
9h30
10h
11h30
9h30
9h
9h30
10h
10h**
14h
14h
18h
17h
9h-15h
mercredi 29
jeudi 30
9h30
10h45
JUILLET
mardi 5
9h30-17h***
* Réunion commune des commissions de contrôle AGIRC, ARRCO, GIE AGIRC-ARRCO
** 10h : CA ASF - 10h30 : CA AGFF
*** Comité d'audition des gestionnaires financiers
Réunions :
AGIRC
ARRCO
GIE
AGIRC-ARRCO
ASF/AGFF
AGIRC-ARRCO-CTIP
17-déc-15
Calendrier des réunions : année 2016 (2ème semestre)
AGIRC - ARRCO
GIE AGIRC-ARRCO
ASF/AGFF
AGIRC-ARRCO-CTIP
Bureaux
Conseils
Commissions
Commissions
Commissions
Commissions
Comité
Conseil
Réunion
Instance de
d'Adminis-
techniques et
sociales
financières
informatiques
des
d'Adminis-
commune
coordination
tration
administratives
Directeurs
tration
des
AGIRC-
AGIRC-ARRCO
Association
commissions
ARRCO-
Employeurs
paritaires
CTIP
SEPTEMBRE
9h
mardi 20
mercredi 21
jeudi 22
9h30
14h
9h30
10h
mardi 27
OCTOBRE
mercredi 5
12h30
14h
14h30
16h
9h30
10h
11h30
14h
14h
jeudi 6
vendredi 7
10h
NOVEMBRE
9h
mardi 8
mercredi 9
9h30
10h
11h30
mercredi 16
9h30
10h
vendredi 18
jeudi 24
mercredi 30
DECEMBRE
vendredi 2
mercredi 7
jeudi 8
vendredi 9
mardi 13
jeudi 15
14h
14h30
16h
12h30
14h
14h30
16h
10h
14h
9h30
10h
11h30
14h
14h
16h30
10h*
9h30
9h
* 10h : CA ASF - 10h30 : CA AGFF
Réunions :
AGIRC
ARRCO
GIE
AGIRC-ARRCO
ASF/AGFF
AGIRC-ARRCO-CTIP