54 B. Marquisat de Château-Renault (1630

Transcription

CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE-ET-LOIRE
MARQUISAT
DE
CHÂTEAU-RENAULT
1630-1790
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ
DE LA SOUS-SÉRIE 54
B
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES D'INDRE-ET-LOIRE
Tours
2008
CONSEIL GÉNÉRAL D'INDRE-ET-LOIRE
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
DE LA SOUS-SÉRIE 54 B
MARQUISAT DE CHÂTEAU-RENAULT
1 6 3 0 - 1 7 9 0
par Isabelle GIRARD
attachée de conservation du patrimoine
sous la direction de
Luc FORLIVESI
conservateur en chef du patrimoine
directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES D'INDRE-ET-LOIRE
Tours
2008
A.D.I.L. 54 B 131 : pièces de procédure criminelle, 1765.
INTRODUCTION
Dates extrêmes : 1630-1790.
Importance matérielle : le fonds est constitué de 151 articles, représentant 6,50 mètres
linéaires.
Conditions d’accès : accès libre.
Conditions de reproduction : libre, sous réserve du respect du règlement de salle de lecture.
Historique :
Le château de Château-Renault, ainsi que l’église dédiée à saint André et bâtie audessous du premier, sont édifiés au milieu du XIe s. En 1066, Renault de Châteaurenault et
Elisabeth sa femme donnent l’église à l’abbaye Saint-Julien de Tours, avec des terrains près
des fossés du château, pour y construire un bourg : un prieuré y est alors établi. Le château,
incendié vers 1140, est réédifié peu après par Thibaud de Champagne qui fait alors construire
un donjon.
En 1391, la châtellenie de Château-Renault, dont les comtes de Blois (maisons de
Champagne puis de Châtillon) sont propriétaires depuis 1150, est vendue à Louis de France,
frère de Charles VI et duc apanagé de Touraine. Elle reste dans les mains des ducs d’Orléans
jusqu’en 1449, date à laquelle elle devient propriété des comtes de Dunois (maisons de
Longueville puis de Gondi). La famille Rousselet l’acquiert par échange en 1618 : l’un de ses
membres, François-Louis de Rousselet, connu sous le nom de « Maréchal de ChâteauRenault » (1637-1716)1, est devenu marquis de Château-Renault à la mort de son neveu en
1704. Sa petite fille Marie-Anne-Sophie épouse le 13 avril 1746 Jean-Baptiste-Charles-Henri,
comte d’Estaing, qui fut gouverneur de Touraine de 1785 à 1790 puis exécuté en 1794. La terre
revient ensuite aux Rousselet, dont l’une des filles épouse en 1794 François-Marie-Louis
Barrairon. Sa veuve lègue Château-Renault en 1822 à Marie-Rose Delcamp, seconde épouse
de Jean Calmon, lui-même veuf de Marie-Catherine-Louise Dreux de Rousselet. Le domaine
reste ensuite propriété de la famille Calmon jusqu’au XXe s.2.
La châtellenie de Château-Renault, devenue baronnie à partir de 1525, est érigée en
marquisat par lettres patentes de décembre 1620 en faveur d’Albert de Rousselet, seigneur de
La Pardieu, Noyers, La Blanchardaye, chevalier de l’ordre du roi et gentilhomme ordinaire de la
chambre du roi, gouverneur de Belle-Isle et de Machecoul. D’autres lettres patentes, en avril
1704, confirment cette érection en faveur de Dreux de Rousselet. Les droits de haute, moyenne
et basse justice s’exercent sur 17 paroisses : Auzouer, Damemarie (en partie), Françay,
Jussay, Le Boulay, Monnaie, Montreuil (en partie), Morand, Neuillé-le-Lierre, Neuville, Saint-
1. Grand Prieur de Bretagne de l’ordre de Saint-Lazare, Grand’Croix de l’ordre de Saint-Louis, Maréchal de France, Lieutenant
général au gouvernement de la Haute et Basse Bretagne, chevalier des Ordres du roi.
e
e
2. Pour plus de détails, voir Lucette HUTEAU et Robert CHANGEUX / Les seigneurs de Château-Renault (XI -XIX s.).- Tours :
Centre généalogique de Touraine, 1989 (A.D.I.L. 4° Bh 776).
3
54 B – Introduction
Cyr-du-Gault, Saint-Laurent, Saint-Nicolas-des-Motets (en partie), Saint-Ouen-du-Bois, Saunay,
Seillac, Villedômer3.
Robert Changeux et Lucette Huteau ont étudié dans les années 1970 plusieurs aspects
de la châtellenie de Château-Renault au XVe s.4. L’on consultera notamment les lignes
consacrées au ressort de la juridiction et aux compétences, permettant de connaître toutes les
causes réelles et personnelles, civiles et criminelles sauf les cas réservés à la justice royale.
Les plaids sont tenus toutes les semaines le jour de marché et les assises, audiences
solennelles, sont tenues par le bailli 4 fois par an.
Classement et intérêt du fonds :
Le fonds de la justice du marquisat de Château-Renault est conservé, pour sa majeure
partie, en sous-série 54 B. Ces pièces sont entrées aux Archives départementales d’Indre-etLoire au début du XXe s., en provenance du tribunal de 1ère instance de Tours qui conservait
depuis la période révolutionnaire, comme les tribunaux de Loches et Chinon, les archives des
juridictions d’Ancien Régime supprimées à la Révolution. Cependant, une part des papiers
provenant de la justice du marquisat n’a pas été saisie à la fin du XVIIIe s. : elle est restée entre
les mains des propriétaires successifs de Château-Renault entre le XIXe et le milieu du XXe s.,
mêlée à celles qui constituaient le chartrier des seigneurs. En 1947, ces archives privées
provenant des familles Calmon-Maison sont entrées par don aux Archives départementales
d’Indre-et-Loire et sont désormais conservées dans les fonds cotés 3 à 6 J. Le premier
regroupe les archives du domaine et de la famille de Châteaurenault (1320-XIXe s.), et l’on y
trouve notamment la majorité des pièces issues de l’exercice de la justice avant le XVIIIe s.
Représentant 6,50 mètres linéaires, les documents de la sous-série 54 B, cotes 1 à 151,
comprenaient avant classement quelques rares pièces provenant d’autres justices d’Ancien
Régime : elles ont été réintégrées dans leurs fonds d’origine.
L’organisation des papiers de justice a permis de distinguer, classer et identifier les
actes généraux du greffe de ceux relatifs aux audiences, à la justice civile - contentieuse et
gracieuse -, à la police, aux causes criminelles ou à celles issues de la juridiction des eaux et
forêts. L’ensemble concerne principalement le XVIIIe siècle : les pièces antérieures sont
conservées dans le fonds d’origine privée du marquisat de Château-Renault (sous-série 3 J).
Comme toute justice d’Ancien Régime, le classement de l’ensemble des papiers révèle
quelques pièces ou dossiers atypiques aux côtés des séries de registres et liasses de
procédures civiles ou criminelles. Ainsi, l’on comprend la nécessité de construire en 1769 un
nouvel auditoire à Château-Renault, puisque l’ancien est en très mauvais état, mal situé, les
affaires secrètes risquant d’y être entendues (54 B 1). On suit aussi l’inventaire des biens
meubles et immeubles du château de Château-Renault et de son chartrier après le décès
d’Emmanuel de Rousselet en 1739 (54 B 81). On découvre encore entre 1770 et 1790 de
nombreuses adjudications par décrets de maisons particulières, biens immobiliers divers et
auberges (54 B 90-97), etc. Les activités de la juridiction en matière de police et
d’administration sont bien représentées. Une affiche imprimée de 1765 en donne le règlement
complet : tenue du siège de police en l’auditoire tous les mardis, règlement du commerce, du
scandale à l’église, des jeux, de la nourriture et des boissons le dimanche, nettoyage des rues,
incendies et organisation des secours, jeux dangereux…(54 B 100), de nombreux procès-
3. Communes actuelles : Auzouer-en-Touraine, Dame-Marie-les-Bois, Le Boulay, Monnaie, Montreuil-en-Touraine, Morand,
Neuillé-le-Lierre, Neuville-sur-Brenne, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saunay et
Villedômer (dép. Indre-et-Loire) ; Françay, Jussay - com. Herbault - et Seillac (dép. Loir-et-Cher).
e
4. CHANGEUX, Robert et HUTEAU, Lucette / Château-Renault au XV siècle. La châtellenie et son administration.- Extr. du
Bulletin trimestriel de la Société archéologique de Touraine, t. XXXVIII, 1977, p. 460 (A.D.I.L. 8° Bh 451).
4
54 B – Introduction
verbaux, ordonnances et déclarations entre 1739 et 1789 portant sur la réglementation des
métiers et du commerce ont trait aux bouchers, cabaretiers, boulangers ou encore fabriquants
de draps de Château-Renault (54 B 112).
Les lacunes principales s’expliquent par la présence dans les papiers privés des familles
Calmon-Maison de pièces provenant de la justice de Château-Renault. D’autres lacunes,
notamment celles de plusieurs registres, pourront peut-être être comblées si ces registres sont
mélangés à des fonds de justice encore non classés.
Enfin, il convient de signaler que les sources complémentaires de ce fonds sont
nombreuses et conservées pour la plupart d’entre elles aux Archives de Touraine. La
consultation du fonds du marquisat de Château-Renaut, en sous-série 3 J, est indispensable.
Isabelle GIRARD
Attachée de conservation du patrimoine
5
BIBLIOGRAPHIE
Les cotes mentionnées sont celles des ouvrages conservés
dans la bibliothèque des Archives départementales d’Indre-et-Loire.
GÉNÉRALITÉS
BARBICHE, Bernard / Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne.- Paris :
P.U.F., 1999. ..................................................................................................... 8° 2842 usuel
BELY, Lucien (dir.) / Dictionnaire de l’Ancien Régime.- Paris : P.U.F., 1996. ....... 8° 2598 usuel
MARION, Marcel / Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles.- Paris :
Picard, 1923. .................................................................................................... 8° 2609 usuel
INSTITUTIONS
ET JUSTICE
Généralités
BOULANGER, Marc / Justice et absolutisme. La grande ordonnance criminelle d’août 1670.Extr. de : « Revue d’Histoire Moderne et Contemporaine », t. 47, n°1, 2000. ..... 1299 PERU
BRIZAY, François, FOLLAIN, Antoine et SARRAZIN, Véronique (dir.) / Les justices de village :
administration et justices locales de la fin du Moyen Age à la Révolution.- Rennes : P.U.R.,
2003.
FERRIERE, Claude de / Introduction à la pratique, contenant l’explication des principaux termes
de pratique et de coutume, avec les juridictions de France, par ordre alphabétique.- Nouvelle
édition. - Lyon : Veuve J.B. Guillimin, 1697. ................................................................ 16° 22
FERRIERE, Claude de / Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l’explication des termes
de droit, d’ordonnance, de coutume et de pratique, avec les juridictions de France.- Paris :
Nyon, 1768.- 2 vol. ................................................................................................ 4° 239 /1-2
Fonds judiciaires et recherche historique.- Extr. de : « la Gazette des Archives », n° 158-159,
1992. ............................................................................................................... 1228 PERU 25
GARNOT, Benoît / La justice en France de l’an mil à 1914.- Paris : Nathan, 1993. ...... 8° 1691
GARNOT, Benoît / Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.- Paris : Ed.
Ophrys, 2000. ............................................................................................................ 8° 3087
GARNOT, Benoît / Crime et justice aux XVIIe et XVIIIe siècles.- Paris : Imago, 2000.
7
54 B – Bibliographie et sources complémentaires
GARNOT, Benoît / La justice et l’histoire : sources judiciaires à l’époque moderne : XVIe, XVIIe,
XVIIIe siècles.- Paris : Imp. Jouve, 2006. .................................................................. 8° 3635
GARNOT, Benoît / Questions de justice, 1667-1789.- Paris : Belin, 2006. ................... 8° 3655
GARNOT, Benoît (dir.) / Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Age à l’époque
contemporaine.- Dijon : Ed. universitaires de Dijon, 2007. ....................................... 8° 3674
JEANCLOS, Yves / La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle.- Paris : P.U.F.,
1996.
JOUSSE, Daniel / Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667.- Paris :
Debure, 1757. - 2 vol. ......................................................................................... 8° 1678 /1-2
JOUSSE, Daniel / Traité de la justice criminelle de France.- Paris : Debure père, 1771.4 tomes.
TOURNERIE, Jean-André / Criminels et vagabonds au siècle des Lumières.- Paris : Ed. Imago,
1997. ......................................................................................................................... 8° 2068
Instruments de recherche
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE l’AIN / La justice dans l’Ain sous l’Ancien Régine,
répertoire numérique de la série B.- Bourg-en-Bresse : Archives départementales de l’Ain,
1993. - 2 vol. .................................................................................................. 4° INV 01/6/1-2
Voir l’introduction de P. CATTIN, La justice de l’Ain sous l’Ancien Régime.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’EURE / Cours et juridictions de l’Ancien Régime,
répertoire numérique de la série B.- Evreux : Conseil général de l’Eure : Imprimerie de La
Manutention, 1999. ............................................................................................. 4° INV 27/18
Notamment une importante bibliographie, p. XVII-XXIII.
DIRECTION DES ARCHIVES DE FRANCE / Guide des recherches dans les fonds judiciaires de
l'Ancien Régime.- Paris : Archives Nationales : Imprimerie Nationale, 1958. .... 4° INVAN /103
ANJOU
ARCHIVES DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE / Messieurs, La Cour. Droit et justice en
Anjou. 15e-20e siècles. Angers, Archives départementales de Maine-et-Loire : exposition,
déc. 1997-15 fév. 1998.- Angers : Archives départementales de Maine-et-Loire, 1997.
............................................................................................................................... 8° Bh 2030
TOURAINE
De nombreux travaux scientifiques ont déjà été réalisés à partir des archives judiciaires de la
série B des Archives départementales d’Indre-et-Loire : il conviendra de consulter auprès de
l’Université François Rabelais de Tours tous les mémoires de maîtrise ou master déposés à la
bibliothèque universitaire. Ceux qui ont été déposés aux Archives de Touraine sont conservés
dans la sous-série 3 F.
8
Bulletins et mémoires de la Société archéologique de Touraine.- Tours.
........................................................................................... 1158 PERU et 1159 PERU usuels
Notamment : « Mémoire inédit sur l’administration judiciaire en Touraine au milieu du XVIIIe
siècle ».- M.S.A.T.- Tours : t. XI, p. 155-174.
COTTEREAU, M. / Le droit général de la France et le droit particulier à la Touraine et au
Loudunois…..- Tours : F. Vauquer-Lambert, 1778-1788.- 2 vol. .......................... 4° 165 /1-2
INGREMEAU, Patrick / Justice et criminalité à Tours d'après les procédures criminelles du
Présidial (1763-1767).- [sl] : [sn], 1992.- 2 vol. ................................................... 3 F 191 /1-2
Mémoire de maîtrise : histoire : Tours, Université F. Rabelais, 1992.
MAILLARD, Brigitte / Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales
dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe s. ?.- [Rennes], [P.U.R.],
2003. ..................................................................................................................... 8° Bh 2353
MAILLARD, Brigitte / Maréchaussée et répression des troubles de subsistance au XVIIIe s.- [sl] :
[sn], 2003. ............................................................................................................. 8° Bh 2432
MARTIN, Laurent / La violence dans le bailliage de Chinon d'après les archives judiciaires
(1779-1789).- [sl] : [sn], 1997. .................................................................................... 3 F 304
MAUCLAIR, Fabrice / La justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière (1667-1790).- [sl] :
[sn], 1994.
DEA : histoire : Tours, Université F. Rabelais, 1994.
MAUCLAIR, Fabrice / La justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière (1667-1790).- [sl] :
[sn], 2006.- 2 vol. ................................................................................................ 3 F 436 /1-2
Thèse : histoire : Tours, Université F. Rabelais, 2006.
Consulter notamment toute la bibliographie, pages 28 et suivantes du premier volume.
MAUCLAIR, Fabrice / De la norme à la pratique : l’activité criminelle de la justice seigneuriale
du duché-pairie de La Vallière au XVIIIe s.- [sl] : [sn], 2007. ................................ 8° Bh 2619
MAUCLAIR, Fabrice / La justice au village. Justice seigneuriale et société rurale dans le duchépairie de La Vallière (1667-1790).- Rennes : P.U.R., 2008.
SERRANO, André / La haute justice du duché-pairie de Luynes. Etude des structures, du
fonctionnement et des activités d'une justice seigneuriale de Touraine. 1770-1775.- [sl] : [sn],
1986. ............................................................................................................................ 3 F 67
TOURNERIE, Jean-André / Recherches sur la crise judiciaire en province à la fin de l'Ancien
Régime : le présidial de Tours de 1740 à 1790.- Tours : [sn], [sd]. ............................. 3 F 35
TROUBADY, Frédéric / La haute justice du duché-pairie de Montbazon. Une justice
seigneuriale de Touraine (1751-1755).- [sl] : [sn], 1995. ........................................... 3 F 262
9
C H Â T E A U -R E N A U L T
ARCHIVES DEPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE / Tanneries renaudines, répertoire
numérique des sous-séries 48, 62, 63 et 101 J.- Tours : Conseil général d’Indre-et-Loire :
C.L.D., 2002.
Disponible en salle des instruments de recherche.
ARCHIVES DEPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE / Fonds Calmon-Maison, répertoire
numérique des sous-séries 3 à 6 J. - Tours : Archives départementales d’Indre-et-Loire,
2002.
Disponible en salle des instruments de recherche. Voir notamment la bibliographie p. 8 et suivantes.
CALMON-MAISON, Robert / Le maréchal de Châteaurenault (1637-1716).- Paris : C. Lévy,
1903. ........................................................................................................................... 8° 233
CALMON-MAISON, Robert / L’Amiral d’Estaing (1729-1794).- Paris : C. Lévy, 1910.
CARRE DE BUSSEROLLE, J.-X. / Dictionnaire géographique, historique et biographique
d'Indre-et-Loire.- Mayenne : Imprimerie de la Manutention, 1988.- Réimpression.
....................................................................................................................... 8° 2653 /1 usuel
Notamment p. 166-175 : « Château-Renault ».
CENTRE GENEALOGIQUE DE TOURAINE. Atelier / Descendance de Bertran Peltereau de
1543 à 1910.- Tours : C.G.T., 1989. ........................................................................... 4° Bh 780
CHANGEUX, Jeanne, CHANGEUX, Robert et BRARD, Anne-Marie / Château-Renault sous la
Révolution. P.A.E.- Château-Renault : Collège André Bauchant, 1989. .................... 3 F 160
CHANGEUX, Robert / Chronique renaudine : histoire de Château-Renault et du
Castelrenaudais au jour le jour de 380 à 2001.- Maulévrier : Ed. Hérault, 2001. ..... 8° B 634
CHANGEUX, Robert et HUTEAU, Lucette / Château-Renault au XVe siècle. La châtellenie et
son administration.- Extr. du Bulletin trimestriel de la Société archéologique de Touraine,
t. XXXVIII, 1977, p. 455-467. .................................................................................. 8° Bh 451
COUDERC, Jean-Mary (dir.) / Dictionnaire des Communes de Touraine.- Chambray-lès-Tours :
CLD, 1985. ................................................................................................... 4° 1163 /1 usuel
p. 274-278 : « Château-Renault ».
FOURNIER, Gérard / Maîtres et ouvriers tanneurs à Château-Renault de la seconde moitié du
XVIIIe siècle à 1914.- [sn], 1989, 4 volumes. ................................................................ 3 F 35
Thèse doctorat : histoire : Paris I, 1989.
GORRY, Jean-Michel / Paroisses et communes de France, Indre-et-Loire.- Paris : CNRS, 1985.
........................................................................................................................... 8° 2649 usuel
p. 199 : « Château-Renault ».
HUTEAU, Lucette / La châtellenie de Château-Renault au Moyen-Age.- [sl] : [sn]. ......... 3 F 48
HUTEAU, Lucette / « Les origines de Château-Renault et sa première dynastie féodale ».- Extr.
du Bulletin de la Société archéologique de Touraine, t. XXXVII, 1975, p. 565-574.
......................................................................................................................... 1159 PERU 34
10
HUTEAU, Lucette et CHANGEUX, Robert / Il était une fois … Château-Renault.- Lougné : Ed.
Le Vieux Logis, 1978. .................................................................................................. 8° 602
HUTEAU, Lucette / Les seigneurs de Château-Renault (XIe-XIXe s.).- Tours : Centre
généalogique de Touraine, 1989. ........................................................................... 4° Bh 776
Voir également pour la commune de Château-Renault :
Le Bulletin paroissial de Saint-André de Château-Renault, 1932 (489 PERU 1),
La Voix de nos cloches, 1956-1965 (489 PERU 1),
Lien fraternel. Magazine paroissial bimestriel puis trimestriel, 1963 (489 PERU 1),
La Vie communale, 1969-1973 (678 PERC 1),
Informations municipales, depuis 1979 (678 PERC 2-5),
Le Bulletin municipal, 1989-1990 (678 PERC 6),
La revue de Château-Renault et du Castelrenaudais, depuis 1990 (678 PERC 7).
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
I — ARCHIVES
DÉPARTEMENTALES D’INDRE-ET-LOIRE
Série B : Cours et juridictions
Sous-série 3 B. Bailliage et duché-pairie d’Amboise
3 B 332
Baronnie de Château-Renault : aveu et dénombrement des fiefs du Fou
de La Lande (1570).
Sous-série 25 B. Châtellenie de Blemars, à Château-Renault
25 B 1
Minutes (1753-1790).
Série C : Administrations provinciales
Intendance de Tours : guerre
C 72
Journaux de services faits par les brigades de maréchausées de (…)
Châteaurenault (1774-1787).
Intendance de Tours : manufactures et commerce
C 112
Requête adressée à M. de Lesseville par les fabricants drapiers et
sergers de Château-Renault pour opérer des visites chez les détaillants,
au sujet de vols commis par leurs ouvriers (1734).
11
C 114
Extraits du procès-verbal de la visite (…) dans les fabriques de draps de
(…) Châteaurenault (1735-1787).
C 136
Etats de toutes les pièces d’étoffe de laine et de toile présentées aux
bureaux de visite (…) de Châteaurenault (1784-1787).
Intendance de Tours : ponts et chaussées
C 160, 178
182, 207
Routes reliant Château-Renault à d’autres villes : dossiers et plans
(XVIIIe s.).
Chambre des comptes des comtes de Blois
C 877
Pièces originales (…) relatives à la ville et à la châtellenie de ChâteauRenault (1321-1488).
C 1352
Aveu rendu au roi en 1542 par Claude de Lorraine, duc de Guise,
comme tuteur de son petit-fils François d’Orléans, propriétaire de
Châteauregnault, approbation de 1557 et réception à la chambre des
comptes de Blois en 1558 : copie faite à la requête de Messire Dreux de
Rousselet, marquis de Châteauregnault (1695).
Sous-série 2 C. Contrôle des actes
2 C 857-936
Bureau de Château-Renault (1718-an II).
Série E : Féodalité, communes, bourgeoisie, familles
Sous-série 3 E. Minutier des notaires
3 E 30, 32 et 61
Minutes des notaires de Château-Renault (depuis 1742, exception faite
de quelques actes de 1695) : à consulter, par exemple, aux dates de
vente et d’achat des offices de greffiers de la justice.
Sous-série 4 E. Double des registres paroissiaux et d’état civil
4 E 063
Château-Renault (à partir de 1706).
Série G : Clergé séculier
G 21
12
Requête adressée à l’archevêque de Tours par les administrateurs de
l’Hôtel-Dieu de Châteaurenault, proposant d’ouvrir à leurs frais une
école gratuite pour les enfants indigents ; projet de lettres patentes
autorisant Nicolas Leduc, curé de Châteaurenault, Emmanuel Peltereau,
contrôleur ordinaire des guerres, Marie Nepveu, veuve de Jacques
Peltereau de La Gasserie, et Madeleine Sarée, veuve de Pierre
Peltereau de Grandmaison, à fonder ladite école (XVIIIe s.).
G 73
G 738
Moulin de Fontenay : titres de propriété et de gestion, pièces de
procédure (1180-1786).
Eglise paroissiale de Châteaurenault : titres (1600-1789).
Série H : Clergé régulier
H 132
Jean, abbé de Notre-Dame-de-Gastines, reconnaît avoir reçu de Jean
Lemoine, receveur de Châteaurenault, pour le duc d’Orléans, la rente
due à son abbaye. Requête des religieux de Gastines adressée au
comte de Dunois, seigneur de Châteaurenault, demandant à être payés
de cinq cents de harengs, d’une demie somme d’huile et de cent sous
tournois de rente, plus l’exemption pour leurs fermiers de faire la garde
audit Châteaurenault (1306-1606).
H 142
Moulin de Moulinet situé sur la Brenne, ville de Châteaurenault : baux,
inventaires de documents et pièces de procédure, ordonnance du bailli
de Châteaurenault prescrivant la visite des biefs et chaussées dudit
moulin (1524-1757).
H 699
Contrat d’abandon fait par Messieurs les commissaires, au nom de Sa
Majesté, à Madame la princesse de Conty, et à titre d’échange, du
domaine de Chinon avec toutes ses dépendances, contre les terres
souveraines de Châteaurenault et autres (1631).
H 1006
Don par Thibault comte de Blois et de Clermont d’une rente annuelle en
huile et harengs à prendre la première semaine de Carême sur la
sénéchaussée de Château-Renault (1217).
Série J : Archives d’origine privée, fonds et collections
Sous-série 3 J. Fonds du marquisat de Château-Renault, XIIe-XXe s.
(classement provisoire)
Ce fonds d’archives privées entré par don comprend les pièces qui
étaient conservées au trésor du marquisat de Château-Renault avant la
Révolution, celles des propriétaires du domaine du XIXe au XXe siècles, dont
les familles Calmon, Maison, d’Estaing et Rousselet, et quelques-unes
provenant de la justice du marquisat : chartrier, titres de famille et de propriété,
comptes, actes de procédure, correspondance (environ 10 ml, décrits dans un
répertoire numérique détaillé disponible en salle des instruments de recherche).
On consultera notamment :
3J5
Aveux et hommages rendus par les seigneurs de Châteaurenault au Roi
et autres suzerains, saisies du fief (1320-1732).
3 J 96
Nomination de baillis (1564-1696).
3 J 97
Nomination de lieutenants de baillis (1588-1694).
3 J 98
Quittances pour gages de procureurs fiscaux (1619-1728).
3 J 99
Greffe (1659-1709).
13
3 J 100
Nomination de contrôleur (1619).
3 J 101
Nomination de notaires et arpenteurs (1531-1728).
3 J 102
Nomination des gardes des eaux et forêts (1621-1731).
3 J 103
Nomination de sergents (1573-1739).
3 J 107-123
Procédures (XIIIe-XIXe s.).
3 J 124-134
Seigneuries de Beaumanoir, de Richelieu, de Seillac, fiefs de Cangey,
Avisé ou du Fou de La Lande (Limeray), prieuré du Boulay, abbayes
Saint-Sauveur de l’Etoile, de Gâtines, de La Guiche, chapitre SaintGatien de Tours : aveux, foi et hommages, déclarations d’héritages,
pièces de procédure, titres de droits (1198-1733).
3 J 145-166
Actes de foi et hommages, aveux et dénombrements (1334-1748).
3 J 167-178
Déclarations d’héritages (1354-1757).
3 J 179-191
Ventes réalisées par devant la justice du marquisat : registres de
remembrances, contrats de ventes de biens immeubles, baux, états de
récoltes de vins et de céréales de Châteaurenault, eaux et forêts
(poissons, bois, moulins) (1337-1888).
3 J 196-197
Justice (bailliage) : procédures civiles (1622-1730).
3 J 198-201
Juridiction des eaux et forêts de la seigneurie de Châteaurenault (15521584).
Sous-série 5 J. Fonds Calmon, XVIIe-XXe s.
On trouvera parmi les documents préparatoires établis par Robert
Calmon pour son ouvrage sur le maréchal de Châteaurenault des transcriptions
de documents de la sous-série 3 J détruits dans l’incendie du château en 1907
ainsi que de nombreux documents conservés dans les séries anciennes des
Archives nationales.
5 J 254-261
Travaux préparatoires pour Le maréchal de Châteaurenault, transcriptions de documents, notices biographiques et notes de lecture pour
les années 1598 à 1716 (s.d.).
Série Q : Domaines. Enregistrement. Hypothèques
Sous-série 1 Q. Biens nationaux
14
1 Q 33-54
District de Château-Renault.- Vente et administration des biens nationaux :
travaux préparatoires, inventaires puis mises en vente proprement dites
(1782-an IV).
1 Q 527
Partages de successions des biens de parents d’émigrés (…) : correspondance, pétitions, inventaires – dont le dossier relatif à Marie Sophie
Dreux-Rousselet, épouse de Charles Henri d’Estaing, contenant
l’expertise de la terre de Château-Renault (an III).
1 Q 567
Administration et vente des domaines nationaux : dossiers de réclamation et contentieux – dont celui relatif à Barré, administrateur du
département au sujet de la dévolution des biens dépendant de la
succession de la veuve d’Estaing, née Dreux-Rousselet de ChâteauRenault (an X, titres anciens 1788).
Plans
Château-Renault
IV/15/1/1-3
Trois plans d’une partie de la ville de Château-Renault, du côté du midi
(plan de la rampe de Château-Renault), signé La Millières (30 décembre
1785).
A.D.I.L. Carte postale, 14 Fi 63/14 : Châteaurenault. Le Château [avant l’incendie de 1907].
II — A R C H I V E S M U N I C I P A L E S D E C H Â T E A U -R E N A U L T
4F4
Mercuriales des grains : registres, tableaux (1744-1832).
3Q1
Hospice, fondation : lettres patentes, arrêts du Parlement (1780).
15
III — B I B L I O T H È Q U E M U N I C I P A L E D E T O U R S
Manuscrit 2043
Souvenirs de l’occupation prussienne à Château-Renault, années 18701871, suivis de l’historique du château, de la ville et de ses environs
(d’après plusieurs auteurs), par Auguste Bertault, ancien adjoint et
ancien conseiller municipal de Château-Renault (s.d.).
IV — A R C H I V E S N A T I O N A L E S : S I T E D E P A R I S
Série Q : Domaines
Série Q1 Titres domaniaux
Q1 500
Aveu rendu au roi Henri II pour la châtellenie de Château-Renault (1558).
Série K : Monuments historiques
Cartons
K 1224
Documents divers sur la Touraine : mémoire adressé à la chambre des
comptes de Paris par Jean de Brion, sénéchal de Touraine ; gages des
offices ; justices seigneuriales ; mémoire sur la généralité de Tours ;
règlement du corps des communautés de la ville de Tours (1235-1783).
Documents sur : Bois-Rideau, Châteaurenault ; titres des comtes de
Blois (1235-1292) ; Cormery ; concession de haute justice par
Philippe III ; Mareuil ; Sainte-Maure ; Théneuil.
A consulter
Base de données PROF : lettres de provisions d’offices accordées entre 1730 et 1790.
http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr
16
PLAN DE CLASSEMENT
ACTES GÉNÉRAUX DU GREFFE, 1711-1788 ................................................. 54 B 1 – 6
AUDIENCES (causes civiles et criminelles, de police et des eaux et
forêts), 1677-1790 ................................................................................ 54 B 7 – 76
CAUSES CIVILES, 1739-1790 .................................................................... 54 B 77 – 99
POLICE ET ADMINISTRATION, 1739-1790 ............................................ 54 B 100 – 125
Réglementation (1765-1790) ................................................................... 54 B 100 – 102
Audiences (1748-1771) ............................................................................ 54 B 103 – 105
Contrôle des actes (1758) ................................................................................... 54 B 106
Police générale et administration (1743-1789) ......................................... 54 B 107 – 110
Métiers et commerce (1739-1789) ............................................................ 54 B 111 – 112
Offices (1741-1788) ............................................................................................ 54 B 113
Fiefs et droits honorifiques (1739-1789) .................................................. 54 B 114 – 125
CAUSES CRIMINELLES, 1736-1790 ...................................................... 54 B 126 – 141
PRISON, 1742-1786 ............................................................................. 54 B 142 – 143
MAÎTRISE DES EAUX ET FORÊTS, 1739-1789 ...................................... 54 B 144 – 150
PIÈCES SE RAPPORTANT AU FONDS, 1630, 1669 ........................................... 54 B 151
17
RÉPERTOIRE
ACTES GÉNÉRAUX DU GREFFE
54 B 1
54 B 2-4*
Auditoire de la justice, construction dans les halles de
Château-Renault : procès-verbaux de transport des officiers, rapport d’experts, ordonnance, procès-verbal d’adjudication des travaux, déclaration.
1769-1770
Registres des affirmations de voyage.
1748-1786
2 1748 (10 décembre) – 1750 (7 juillet), cahier
3* 1750 (22 novembre) – 1782 (8 novembre)1
4* 1782 (3 décembre) – 1786 (17 janvier)
54 B 5
Registre de dépôt de pièces (cahier).
1765, 1766
1765 (10 mai), 1766 (10 mars)
54 B 6
Procès-verbaux de dépôt ou retrait de pièces et sommes,
significations, notes, correspondance, requêtes, comptes2.
1711-1788
AUDIENCES
(CAUSES CIVILES ET CRIMINELLES, DE POLICE ET DES EAUX ET FORÊTS)
54 B 7*-30*
Plumitifs des audiences3.
7*
8*
9*
10*
11*
12*
13*
14*
1758
1762
1765
1769
1771
1773
1775
1776
1758-1790
– 1762 (23 novembre)
– 1765 (22 octobre)
(19 novembre) – 1769 (4 avril)
(11 avril) – 1771 [30 avril]
(14 mai) – 1773 (6 juillet)
(13 juillet) – 1775 (24 janvier)
(31 janvier) – 1776 (27 février)
(5 mars) – 1777 (18 mars)
(21 novembre)
(7 décembre)
1. Fragment de manuscrit liturgique servant de couverture.
2. Notamment : actes relatifs à la légitimation de Dreux René de ROUSSELET DE CHÂTEAURENAULT (1758, 1760).
3. Les registres peuvent contenir des feuillets de jugements d’audiences et des procurations.
21
54 B – Marquisat de Château-Renault
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
54 B 31*-70*
1777
1777
1778
1780
1780
1781
1781
1782
1782
1783
1784
1785
1787
1788
1789
1790
(15 avril-2 décembre)
– 1778 (22 décembre)
(29 décembre) – 1780 (30 mai)
(9 décembre)
(6 juin-12 décembre)
– 1781 (15 mai)
(22 mai) – 1782 (21 février)
(20 novembre) – 1782 (15 juillet)
(14 décembre)
(16 juillet-22 octobre)
– 1783 (1er juillet)
(7 juillet) – 1784 (1er mars)
(19 novembre)
([25] mars-21 décembre)
– 1787 (9 janvier)
– 1788 (11 mars)
(8 avril) – 1789 (9 juin)
(4 janvier)
(16 janvier)
(16 juin-22 décembre)
(12 janvier-26 octobre)
Registres des audiences4.
31*
32*
33
34*
35*
36*
37*
38*
39*
40*
41*
42*
43*
44*
45*
46*
47*
48*
49*
50*
1677
1700
1706
1734
1735
1736
1737
1738
1738
1739
1739
1740
1741
1741
1742
1742
1743
1744
1745
1746
1677-1790
– 1679 (15 décembre)
(23 novembre) – 1706 (23 février)
(23 février) – 1707 (22 mars), cahier
(6 juillet) – 1735 (1er mars)
(2 août) – 1736 (29 mai)
(12 juin) – 1737 (30 avril)
(30 avril) – 1738 (15 avril)
(11 mai)
(15 avril-30 septembre)
(7 octobre)
– 1739 (13 janvier)
(17 février-17 novembre)
5
– 1740 (31 mai)
(14 juin) – 1741 (21 février)
(24 novembre)
(28 février-5 septembre)
(19 septembre)
– 1742 (6 mars)
(13 mars-27 novembre)
– 1743 (26 novembre)
er
(3 décembre) – 1744 (1 septembre)
(6 octobre) – 1745 (28 septembre)
(23 novembre) – 1746 (13 décembre)
(20 décembre) – 1748 (20 février)
(4 décembre)
4. Les registres servent également à enregistrer des textes royaux et peuvent contenir des feuillets de jugements d’audiences et
des procurations. Les couvertures des registres cotés 54 B 51 à 55 sont formées de fragments de manuscrits liturgiques. Du
7 juin 1749 au 2 septembre 1750 et du 24 janvier 1784 au 10 septembre 1787, les audiences relatives aux eaux et forêts sont
transcrites sur deux autres registres, conservés sous les cotes 54 B 146-147.
5. Une note portée sur la couverture du registre indique que « le plus ancien [registre] de la liasse commence en 1677 » : voir
registre coté 54 B 31.
22
51*
52*
53*
54*
55*
56*
57*
58*
59*
60*
61*
62*
63*
64*
65*
66*
67*
68*
69*
70*
54 B 71-76
1748
1749
1750
1752
1753
1756
1762
1765
1769
1771
1774
1775
1777
1779
1781
1782
1784
1785
1788
1790
– 1749 (2 septembre)
(18 novembre) – 1750 (15 septembre)
(6 octobre) – 1751 (14 décembre)
(9 novembre)
(11 janvier-19 décembre)
– 1756 (28 septembre)
(5 octobre) – 1762 (23 novembre)
(7 décembre) – 1765 (17 décembre)
(31 décembre) – 1769 (3 janvier)
(10 janvier) – 1771 (23 avril)
(30 avril) – 1774 (25 janvier)
(1er février) – 1775 (17 octobre)
(21 novembre) – 1777 (21 octobre)
(25 novembre) – 1779 (13 avril)
(20 avril) – 1781 (25 septembre)
(2 octobre) – 1782 (22 octobre)
(19 novembre) – 1784 (7 décembre)
(7 décembre) – 1785 (30 août)
(5 septembre) – 1788 (15 janvier)
(22 janvier) – 1789 (22 décembre)
(23 janvier)
(12 janvier-26 octobre)
Feuillets d’audiences reliés.
71
72
73
74
75
76
1704-1790
1704 – 1708
1748 – 1750
1751 – 1753
1754 – 1756
1757 – 1758
1777 – 1790
CAUSES CIVILES
54 B 77-78
Conclusions et sentences.
77
78
1739-1790
Siège de Château-Renault, 1739-1790
Appels, 1757-1784
23
54 B 79-80
Procédures : plaintes et informations à fins civiles, procèsverbaux d’autorisation, de jurande et de défaut, requêtes,
ordonnances, conclusions, sentences, états de frais, inventaire de production, pièces justificatives (classement chronolo6
gique, par date de clôture des affaires) .
79
80
54 B 81-97
1749 – 17657
1742 – 17898
Affaires de famille, saisies, ventes et pièces se rapportant
aux procédures : minutes et procès-verbaux (classement chro9
nologique puis par type d’actes pour chaque année) .
81
82
83
84
85
86
87
88
1742-1789
1739-1790
1739 – 174010
1741 – 174311
1744 – 174712
1748 – 175113
1752 – 175514
1756 – 1759
1760 – 176315
1764 – 176716
6. Les dossiers, le plus souvent reliés, concernent principalement des séparations de biens entre époux, à la demande des
femmes : les affaires de successions, tutelles ou saisies sont plus rares.
7. Succession de François HOUDAYER, marchand à Château-Renault : dossier de la vente des biens (1761), mémoires et
comptes de fournitures courantes, correspondance (cotes a-z, 1752-1762), quittances, factures, cahier de comptes, dont la
couverture est formée d’un fragment de manuscrit liturgique (cotes aa, bb, cc, 1749-1765).
8. Notamment : saisies et ventes des meubles de Louis PILLON (1762-1763) et d’André JAHAN, marchand fabriquant à ChâteauRenault (1746-1779).
9. A partir de 1770, l’on trouve des actes de ventes de biens immeubles sous forme d’adjudications par décrets (maisons
particulières, de ville ou campagne, auberges, terres etc.).
10. Notamment : successions d’Etienne LANGLOIS, greffier au bailliage de Château-Renault : requêtes, procurations, procèsverbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, et d’Emmanuel de ROUSSELET, marquis de Château-Renault : procuration,
inventaire des biens meubles et immeubles du château de Château-Renault et des titres du chartrier (1739).
11. Notamment : succession de Jean BOURREAU, curé de la paroisse de Neuville : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de
scellés, inventaire après décès (1741).
12. Notamment : successions de Pierre MAHON, curé de la paroisse de Villedômer : procès-verbal d’apposition de scellés ; de
Mathieu LION, ancien curé de la paroisse Saint-André de Château-Renault : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de
scellés, inventaire après décès (1744) ; de Balthazard François de ROUSSELET : procuration, procès-verbal d’apposition et de
mainlevée de scellés, inventaire après décès (1745).
13. Notamment : succession de Louis François TOUCHE, curé de la paroisse d’Auzouer : procès-verbaux d’apposition et de
mainlevée de scellés, ordonnance (1748). Visite des titres et papiers d’Albert DU POIRIER, notaire, procureur fiscal et régisseur
du marquisat de Château-Renault, et de ceux de son gendre Jean-Baptiste BOURGUILLE : procès-verbal d’apposition de
scellés, inventaire (1748).
14. Notamment : successions de Simon VERGNE, curé de la paroisse de Saint-Cyr-du-Gault : procès-verbal d’apposition et de
mainlevée de scellés, inventaire après décès (1752) ; de Denis HOUSSIER, curé de la paroisse de Saunay : procès-verbaux
d’apposition et de mainlevée de scellés, état de vacations, inventaire après décès (1753) ; de Nicolas Victor BOURGUINEAU,
curé de la paroisse de Morand : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés (1755).
15. Notamment : succession de Marie Elisabeth VIGOUROUX, veuve d’Alexis DE SAINT-ANDRÉ, Grand Maître des Eaux et Forêts,
propriétaire de la terre de Saint-Ouen d’Amboise : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, procuration (1762).
Vente des meubles de Louis PILLON, hôte de la paroisse Saint-Michel de Château-Renault : procès-verbaux d’adjudication,
état de frais, comptes, pièces de procédure (1762-1763).
16. Notamment : succession de Claude BROSSILLON, curé de la paroisse de Villedômer : procuration, procès-verbaux d’apposition
et de mainlevée de scellés, inventaire après décès (1767).
24
89
90
91
92
93
94
95
96
97
1768 – 176917
1770 – 1772
1773 – 1775
1776 – 1777
1778 – 177918
1780 – 178219
1783 – 1784
1785 – 178720
1788 – 179021
54 B 98
Saisies féodales, enregistrement : cahier.
54 B 99
Saisies réelles, enregistrement : cahier.
1750-1754
1790
POLICE ET ADMINISTRATION
Réglementation
54 B 100
54 B 101-102
Règlements pour la police de la ville de Châteauregnault et
ressort de la jurisdiction : affiche imprimée (Tours, imp.
F. Vauquer), règlement manuscrit.
Registres des remembrances (cahiers).
101
102
1765
1783-1790
1783 (5 septembre) – 1788 (10 juin)22
1789 (15 décembre) – 1790 (20 septembre)23
17. Notamment : successions de Jacques PASQUER, curé de la paroisse de Saunay : procurations, procès-verbaux d’apposition et
de mainlevée de scellés, inventaire après décès (1767-1768) ; d’Anne GAUDEAU, veuve de René MANQUANT, concierge du
château de Château-Renault : quittances et reçus, procès-verbal d’apposition de scellés, inventaire après décès (1768) ; de
Vincent CRETTÉ, prêtre prieur de la paroisse de Seillac : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, opposition,
assignation (1768-1769).
18. Notamment : succession d’Anne BESNIER, veuve de Pierre BRETONNEAU : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de
scellés, inventaire après décès (1779).
19. Notamment : succession de René Dreux de ROUSSELET DE CHÂTEAURENAULT : procès-verbaux d’apposition, de mainlevée de
scellés et de tutelle (1780-1781). Affaire du prieur de l’abbaye de Gâtines contre VASLET : deux croquis représentant des
terres dans le procès-verbal d’expertise (1782).
20. Notamment : succession de Noël BAUDRUAU, ancien curé du Boulay : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés,
procuration, procès-verbal de visite et d’estimation des biens (1787).
21. Notamment : succession de Louis BELLANGER, ancien curé de Morand : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de
scellés, inventaire après décès, état de frais (1789).
22. Notamment : transcription de l’ordonnance du roi relative à l’administration de la justice, du 8 mai 1788 (contenant l’état des
grands bailliages du royaume) et de l’édit du roi portant suppression des tribunaux d’exception, du 8 mai 1788.
23. Notamment : transcription des lettres patentes du roi en forme d’édit, des 8-9 octobre 1789, portant sanction des décrets de
l’Assemblée nationale, contenant réformation de quelques points de jurisprudence pour la procédure criminelle.
25
Audiences
54 B 103-105
Registres des audiences24 (cahiers).
103
104
105
1748-1771
1748 (26 novembre) – 1750 (15 septembre)
1750 (6 octobre) – 1751 (31 août)
1764 (13 novembre) – 1771 (28 mai)25
Contrôle des actes
54 B 106
Transport des officiers à l’étude de Me François Liger :
procès-verbal.
1758
Police générale et administration
54 B 107
54 B 108-109
Convocation et tenue des Etats généraux, nomination des
députés de Château-Renault : procès-verbal.
Voirie.
108
109
54 B 110
1789
1750-1786
Registre des déclarations pour bâtir à neuf ou
reconstruire :
1778 (31 mars) – 1783 (15 novembre)26, cahier
Procès-verbaux de transport des officiers,
requêtes, ordonnances, mémoires, 1750-1786
Sécurité publique, pavois, pacage, fours banaux, vendanges : ordonnances, requêtes27.
1743-1785
Métiers et commerce
54 B 111
54 B 112
Suppression de l’usage du plomb et du cuivre pour les
marchands de vin, laitières, regrattiers de sel et débitants
de tabac : affiche imprimée (Tours, Imp. F. VauquerLambert).
1777
Métiers et commerce : procès-verbaux de visite, de fixation
des prix, de transport, de réception de jurandes et d’assemblée, requêtes, ordonnances, déclarations, règlements.
1739-1789
– Boucherie, 1743-1789.
– Cabaretiers, 1746.
24. Contenant parfois l’enregistrement de textes royaux. Voir également les plumitifs et registres d’audience généraux, conservés
sous les cotes 54 B 7-70.
25. Avec cinq assignations à comparaître sur feuilles volantes.
26. A noter : tarif de voirie au premier folio.
27. Notamment : pièces relatives aux sages-femmes et à la pratique des accouchements, relevailles et ondoiements (1782).
26
– Cire, 1747.
– Grains et boulangerie, 1739-1789.
– Loterie, 1770.
– Manufacture de draperie, 1740-1777.
– Volailles, 1780.
Offices
54 B 113
Officiers, réception : provisions, requêtes, informations et
bonne vie et mœurs, certificats, procès-verbaux d’installation (classement des actes par date de réception devant le siège de
Château-Renault).
1741-1788
Fiefs et droits honorifiques
54 B 114*-118
Causes de plaids et assises générales : registre, cahiers et
feuillets.
114*
115
116
117
118
54 B 119
54 B 120
54 B 121-125
1750-1781
Marquisat de Château-Renault, 1750-175828
Prieuré de Château-Renault, 1768-1781
Le Grand Mesnil, 175829
Le Grand Tronchet, 177830
Villaumay, 177531
Déclarations féodales, déclarations de foi et hommage,
aveux et dénombrements : procès-verbaux de réception,
procurations.
1740-1785
Depris32 des chanoines et doyens de l’église Saint-Gatien
de Tours : procès-verbaux de réception, procurations.
1739-1789
Déclarations censives d’héritages : procès-verbaux de
réception.
121 1750
122 1752
123 1753
124 1754
125 1755 – 1758
1750-1758
28. Contient quatre assignations.
29. Com. Neuville-sur-Brenne. Le cahier contient également trois assignations.
30. Com. Neuville-sur-Brenne.
31. Com. Auzouer-en-Touraine.
32. Déclarations de ventes ou d’acquisitions faites au seigneur (aveux). Voir également, pour les années antérieures, le fonds du
marquisat de Châteaurenault, A.D.I.L., 3 J 133-134 : chapitre Saint-Gatien de Tours (1366-1737).
27
CAUSES CRIMINELLES
54 126-138
Procédures criminelles : dossiers (classement chronologique des
33
procédures, par date du dernier acte de l’affaire) .
126
127
128
129
130
131
132
133
134
135
136
137
138
54 B 139-140
54 B 141
1736 – 1742
1743 – 1746
1747 – 1754
1755 – 1759
1760 – 1763
1764 – 176534
1766 – 1767
1768 – 1771
1772 – 1774
1775 – 177635
1777 – 1781
1782 – 1784
1785 – 1789
Procédures criminelles civilisées : dossiers (classement chronologique des procédures, par date du dernier acte de l’affaire).
139
140
1736-1790
1740-1786
36
1740 – 1774
1775 – 1786
Déclarations de grossesse.
1740-1790
33. La plupart des dossiers de procédure sont liés. Les causes criminelles sont les assassinats, rixes, injures, violences et voies de
faits, menaces, vols, suicides, empoisonnements, découvertes de cadavres, commerce scandaleux, incendies.
34. Notamment : plainte de François GUILLOCHON, huissier, notaire des châtellenies et prévôté de Blemars, Dame-Marie et
Château-Renault, accompagnée d’une lettre d’injures, carte à jouer et enveloppe (1765).
35. Notamment : dossier de la procédure conduite par le procureur fiscal contre divers ouvriers, maçons, charpentiers, tailleurs de
pierre d’Amboise et Château-Renault, pour violences et injures, comprenant un laissez-passer de la ville du Mans et plusieurs
certificats de bonne conduite (1776).
36. Notamment : dossier de la procédure conduite par le procureur fiscal à la suite de l’incendie de la maison où sont situés deux
fours banaux de Château-Renault (1765-1766).
28
PRISON
54 B 142
Registre de geôle37 (cahier).
1742 (16 avril) – 1786 (5 juin)
54 B 143
1742-1786
38
Procès-verbal d’emprisonnement, requête et sentence
d’élargissement.
1785
M A Î T R I S E D E S E A U X E T F O R Ê T S 39
54 B 144
54 B 145
54 B 146-147
Réglementation générale et particulière.- Conservation des
bois, chasse et pêche et droits liés : ordonnances des
officiers ([1746], 1788). Modification du jour de tenue des
audiences des eaux et forêts : ordonnance des officiers
(1775).
[1746]-1788
Gestion.- Adjudication des arbres abattus ou déracinés par
l’ouragan du 15 mars 1751 : procès-verbal.
1751
Registres des audiences40 (cahiers).
146
147
1749 (7 juin) – 1750 (2 septembre)
1784 (24 janvier) – 1787 (10 septembre)
54 B 148
Procès-verbaux des gardes, procédures civiles.
54 B 149
Procédures criminelles : dossiers (classement chronologique des
54 B 150
1749-1787
1739-1789
procédures, par date du dernier acte de l’affaire).
1740-1785
Procédures criminelles civilisées : dossiers (classement chronologique des procédures, par date du dernier acte de l’affaire).
1741-1785
37. « Pour servir à écrouer tous les prisonniers tant civils que criminels qui seront conduits esdittes prisons ».
38. Quelques feuillets sont séparés du registre.
39. Voir également le fonds du marquisat de Château-Renault, A.D.I.L. 3 J.
40. A part pendant ces quelques mois, les audiences des eaux et forêts sont notées dans les plumitifs et registres d’audience
généraux, conservés sous les cotes 54 B 31-70.
29
PIÈCES SE RAPPORTANT AU FONDS
54 B 151
30
Papiers personnels : contrat de vente de terres à ChâteauRenault par Marie Channeau à Martine Bouchet (1630),
testament de Marie Ouzillau, veuve de Michel Marchesnoy,
demeurant au lieu de La Bigotière, paroisse de SaintGourgon (1669).
1630, 1669
A.D.I.L. Carte postale, 14 Fi 63 /41 : Châteaurenault, Donjon, entrée du château (s.d.).
31
ANNEXES
TABLEAU GÉOGRAPHIQUE
DES NOMS DE LIEUX
INDRE-ET-LOIRE
Amboise
Auzouer-en-Touraine : Villaumay
Château-Renault
Dame-Marie-les-Bois : Blemars
Le Boulay
Morand
Neuville-sur-Brenne : Le Grand Mesnil – Le Grand Tronchet
Saint-Ouen-les-Vignes
Saunay
Tours
Villedômer
LOIR-ET-CHER
Saint-Cyr-du-Gault
Saint-Gourgon : La Bigotière
Seillac
SARTHE
Le Mans
35
INDEX
Cet index groupe, par ordre alphabétique, les noms de personnes et les noms
géographiques contenus dans les analyses. Les noms de personnes sont en capitale romaine
et les noms géographiques en minuscule italique. La référence est faite à la cote de l'article
dans la sous-série 54 B ; lorsque le nom est cité en note de bas de page, la lettre « n. » suit la
cote.
A la suite de certains noms géographiques figurent entre parenthèses le nom des
communes pour les lieux-dits et le nom des départements pour les communes situées hors de
l’Indre-et-Loire. Un tableau géographique des noms de lieux cités dans l’index est présenté à la
page 35.
Le plan de classement constitue en soi un index de recherche.
A
Amboise : 54 B 135 n.
- terre de Saint-Ouen : 54 B 87 n.
Auzouer-en-Touraine, curé : 54 B 84 n.
Auzouer, voir Auzouer-en-Touraine
B
BAUDRUAU, Noël (curé du Boulay) :
BOURGUINEAU, Nicolas Victor (curé de
54 B 96 n.
Morand) : 54 B 85 n.
BELLANGER, Louis (curé de Morand) :
BOURREAU, Jean (curé de Neuville) :
54 B 97 n.
54 B 82 n.
BESNIER, Anne : 54 B 93 n.
BRETONNEAU, Pierre : 54 B 93 n.
Blemars (com. Dame-Marie-les-Bois) :
54 B 131 n.
BROSSILLON, Claude (curé de Villedômer) :
54 B 88 n.
BOUCHET, Martine : 54 B 151
BOURGUILLE, Jean-Baptiste : 54 B 84 n.
C
CHANNEAU, Marie : 54 B 151
CHÂTEAURENAULT, voir Rousselet de
Châteauregnault
37
54 B – Index
Châteaurenault, voir Château-Renault
Château-Renault : 54 B 77, 79, 81 n., 100,
131 n., 135 n., 151
- auditoire de la justice : 54 B 1
- château : 54 B 81 n., 89 n.
- concierge du château, voir Manquant, René
- députés : 54 B 107
- fours banaux : 54 B 139 n.
- halles : 54 B 1
- marquis, voir Rousselet, Emmanuel de
- marquisat : 54 B 114
- paroisse Saint-André : 54 B 83 n.
- paroisse Saint-Michel : 54 B 87 n.
- prieuré : 54 B 115
- procureur fiscal, voir Du Poirier, Albert
- régisseur du marquisat, voir Du Poirier,
Albert
CRETTÉ, Vincent (prêtre prieur de Seillac) :
54 B 89 n.
D
Dame-Marie, voir Dame-Marie-les-Bois
DU POIRIER, Albert (notaire, procureur fiscal
et régisseur du marquisat de ChâteauRenault) : 54 B 84 n.
Dame-Marie-les-Bois : 54 B 131 n.
G
Gâtines, abbaye de (com. Villedômer) :
54 B 94 n.
GUILLOCHON, François (huissier, notaire) :
54 B 131 n.
GAUDEAU, Anne : 54 B 89 n.
H
HOUDAYER, François (marchand) :
HOUSSIER, Denis (curé de Saunay) :
54 B 79 n.
54 B 85 n.
J
JAHAN, André (marchand fabriquant) : 54 B 80 n.
L
La Bigotière (com. Saint-Gourgon, dép.
Loir-et-Cher) : 54 B 151
38
LANGLOIS, Etienne (greffier) : 54 B 81 n.
54 B – Index
Le Boulay, curé : 54 B 96 n.
Le Mans (dép. Sarthe) : 54 B 135 n.
Le Grand Mesnil (com. Neuville-surBrenne) : 54 B 116
LIGER, François : 54 B 106
LION, Mathieu (curé de Saint-André de
Le Grand Tronchet (com. Neuville-surBrenne) : 54 B 117
Château-Renault) : 54 B 83 n.
M
MAHON, Pierre (curé de Villedômer) :
MARCHESNOY, Michel : 54 B 151
54 B 83 n.
Morand, curé : 54 B 85 n., 97 n.
MANQUANT, René (concierge du château
de Château-Renault) : 54 B 89 n.
N
Neuville, voir Neuville-sur-Brenne
Neuville-sur-Brenne : 116-117 n.
- curé : 54 B 82 n.
O
OUZILLEAU, Marie : 54 B 151
P
PASQUER, Jacques (curé de Saunay) :
PILLON, Louis : 54 B 80 n., 87 n.
54 B 89 n.
R
ROUSSELET, Balthazard François de :
54 B 83 n.
ROUSSELET DE CHÂTEAURENAULT, Dreux
René de : 54 B 6 n., 94 n.
ROUSSELET, Emmanuel de (marquis de
Château-Renault) : 54 B 81 n.
39
54 B – Index
S
Saint-Ouen, voir Saint-Ouen-les-Vignes
SAINT-ANDRÉ, Alexis de (Grand Maître des
Eaux et Forêts) : 54 B 87 n.
Saint-Ouen-les-Vignes, terre de : 54 B 87 n.
Saint-Cyr-du-Gault (dép. Loir-et-Cher), curé :
54 B 85 n.
Saunay, curé : 54 B 85 n., 89 n.
Seillac (dép. Loir-et-Cher), prêtre prieur :
54 B 89 n.
Saint-Gourgon (dép. Loir-et-Cher) :
54 B 151
T
Tours, église Saint-Gatien : 54 B 120
TOUCHE, Louis François (curé d’Auzouer) :
54 B 84 n.
V
VASLET : 54 B 94 n.
VERGNE, Simon (curé de Saint-Cyr-duGault) : 54 B 85 n.
VIGOUROUX, Marie Elisabeth : 54 B 87 n.
40
Villaumay (com. Auzouer-en-Touraine) :
54 B 118
Villedômer
- abbaye de Gâtines : 54 B 94 n.
- curé : 54 B 83 n., 88 n.
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION .................................................................................................................... p. 3
BIBLIOGRAPHIE ET SOURCES COMPLÉMENTAIRES .............................................................. p. 7
PLAN DE CLASSEMENT ........................................................................................................ p. 17
RÉPERTOIRE
ACTES GÉNÉRAUX DU GREFFE, 1711-1788 ......................................................................... p. 21
AUDIENCES, 1677-1790 ...................................................................................................... p. 21
CAUSES CIVILES, 1739-1790 ............................................................................................... p. 23
POLICE ET ADMINISTRATION, 1739-1790 ............................................................................ p. 25
CAUSES CRIMINELLES, 1736-1790 ...................................................................................... p. 28
PRISON, 1742-1786 ............................................................................................................. p. 29
MAÎTRISE DES EAUX ET FORÊTS, 1739-1789 ....................................................................... p. 29
PIÈCES SE RAPPORTANT AU FONDS, 1630, 1669 ............................................................... p. 30
ANNEXES
TABLEAU GÉOGRAPHIQUE DE NOMS DE LIEUX .................................................................... p. 35
INDEX ................................................................................................................................... p. 37
41

54 B. Marquisat de Château-Renault (1630

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