journee de lan cnec

CHAMBRE NATIONALE DES EXPERTS EN COPROPRIÉTÉ
places
limitées
Congrès 2015 – Rabat
La copropriété des immeubles bâtis b
vendredi 30 & samedi 31 octobre
1 journée de conférences
+ 1 journée découverte de
Meknès & Volubilis
En partenariat avec :
Institut National d’Aménagement et d’Urbanisme
INAU de Rabat
Association ICH PLUS MAROC
Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes - ONIGT
Chambre Nationale des Experts en Copropriété
17, rue du Sergent Bauchat 75012 Paris
Contact : Valérie au 01 44 74 68 40 - [email protected]
Programme
30 octobre 2015
8h30
Accueil des participants
8h45/9h00
Ouverture du congrès
Mme Christine GAGNON
Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de
droit de l’Université de Montréal, Membre de la CNEC
M. Jean-Marc LE MASSON
Docteur en droit et Avocat, Maître de conférences des
Universités, Président de la CNEC
M. Mohamed CHROUROU
Président de l’ONIGT (Ordre National des Ingénieurs Géomètres
Topographes)
M. Mohammed EL OUAGARI
Professeur à l’INAU, Directeur ICH Rabat
1ère séance, modérateur : M. Patrice LEBATTEUX
Avocat, Trésorier de l’ICH, Chargé d’Enseignement à l’Université
de Paris II, Président d’Honneur de la CNEC
9h00/10h45
Réformer les lois sur la copropriété ?
Mme Christine GAGNON
Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de
droit de l’Université de Montréal, Membre de la CNEC
M. Patrice LEBATTEUX
Avocat, Trésorier de l’ICH, Chargé d’Enseignement à l’Université
de Paris II, Président d’Honneur de la CNEC
M. Mohammed EL OUAGARI
Professeur à l’INAU, Directeur ICH Rabat
10h45
Pause
11h00/11h45
L’importance de la jurisprudence dans l’évolution du
droit de la copropriété
M. Daniel TOMASIN
Agrégé des Facultés de droit, Professeur émérite de l’Université
Toulouse 1 Capitole, Ancien Directeur de l’IEJUC
M. Yves PAPINEAU
Avocat émérite du Barreau du Québec, Membre de la CNEC
M. Choukri AGRAOUI
Magistrat rattaché au ministère de la Justice et des Libertés au
Maroc
11h45/12h30
12h30
Questions - débats
Déjeuner – restaurant Hôtel Golden Tulip Farah
2ème séance, modérateur : M. Nabil BOUNAJMA
MRICS, Ingénieur Géomètre Topographe Assermenté, Membre de
l'Institut Royal des Experts de Londres, Expert en immobilier,
diplômé de l'ICH de Paris, Expert Judiciaire près des Tribunaux de
Rabat
14h30/15h30
Aspects techniques de la mise en copropriété
M. Denis BRACHET
Géomètre-Expert DPLG, Expert près la Cour d’Appel de Paris,
Secrétaire Général de la CNEC
M. Tarik OUROUADI
MRICS, Ingénieur Géomètre Topographe
15h30/16h00
Mise en copropriété des immeubles sociaux : mesurer
les opportunités et les risques
Mme Soraya DAHOU
Architecte DPLG, Spécialiste des politiques de l’habitat de
l’urbanisme et de l’environnement, Responsable du Service des
Études de la Prospective et de l’Évaluation à l’Anah
16h00
Pause
16h15/17h00
Le syndic et la gestion des copropriétés
M. Olivier SAFAR
Administrateur de biens, Syndic d’immeubles, Vice-Président de
l’Union des Syndicats de l’Immobilier UNIS, Trésorier de la
CNEC
M. Stéphane BRUNELLE
Notaire, Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de
Sherbrooke
M. Badr EL YACOUBI
MRICS, Administrateur Directeur Général de la société THAÏS
leader au Maroc du property et du facility management en
immobilier
17h00/18h00
Questions – débats
18h00/18h20
Synthèse
M. Daniel TOMASIN
Agrégé des Facultés de droit, Professeur émérite de l’Université
Toulouse 1 Capitole, Ancien Directeur de l’IEJUC
18h20/18h30
Remerciements et clôture
Mme Christine GAGNON
Docteur en droit et Notaire, Professeure associée à la Faculté de
droit de l’Université de Montréal, Membre de la CNEC
M. Jean-Marc LE MASSON
Docteur en droit et Avocat, Maître de conférences des
Universités, Président de la CNEC
M. Mohammed EL OUAGARI
Professeur à l’INAU, Directeur ICH Rabat
20h30
Dîner de Gala - La Tour Hassan
Informations pratiques
Conférences :
Hôtel Golden Tulip Farah
Place Sidi Makhlouf 10000 Rabat - Maroc
Tél : (+212) 5 37 23 74 00 - Fax : (+212) 5 37 72 21 55
Hébergements :
Hôtel Golden Tulip Farah (chambres en option jusqu’au 28/09/2015
pour les participants de la CNEC)
Tarifs : single 135€, double 145€ (par nuit) + taxe de séjour
La réservation sera à la charge des participants par téléphone ou par mail.
Contact : Mme Zineb TAZI
Tél : (+212) 6 61 30 66 84
Mail : [email protected]
Transport :
Accord tarifaire avec Air France & KLM Global Meetings :
http://www.airfranceklm-globalmeetings.com
Code identifiant : 26383AF
(Passeport obligatoire)
Dîner de Gala :
La Tour Hassan
26, rue Chellah, BP 14, Rabat – Maroc
Tél : (+212) 5 37 23 90 00 – Fax : (+212) 5 37 73 18 66
CHAMBRE NATIONALE DES EXPERTS EN COPROPRIÉTÉ
17 rue du Sergent Bauchat 75012 Paris
Contact : Valérie au 01 44 74 68 40 - [email protected]
(le programme du colloque est susceptible de modifications de dernière heure,
indépendantes de notre volonté)
Journée découverte
31 octobre 2015
Visite de Meknès & Volubilis
o 7h30 Départ de l’Hôtel Golden Tulip Farah – Rabat
o 9h30 Arrivée à Meknès, visite guidée de la ville
o 12h30 Déjeuner au Palais DIDI
o 14h00 Départ de Meknès
o 14h30 Arrivée à Volubilis, visite guidée des ruines de l'antique cité
o 16h30 Départ de Volubilis
o 18h30 Retour à Rabat

Meknès, ville historique répertoriée patrimoine mondial de
l'UNESCO en 1996. C’est une capitale impériale attachante où il
fait bon vivre. Malgré la richesse de son patrimoine historique, elle
a conservé la simplicité de ses origines.

Volubilis, le plus vaste site archéologique romain du Maroc : Arc
de triomphe, capitole, maison de Bacchus, tout témoigne du faste
de la cité et de son poids économique et politique.
Offre de séjour
Prix participants comprenant :
-
Déjeuner à l’hôtel Golden Tulip Farah le 30 octobre 2015
Dîner de Gala au restaurant de la Tour Hassan le 30 octobre 2015
Journée découverte de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015
Déjeuner à Meknès le 31 octobre 2015
Frais de participation au congrès
Forfait :
400,00 €
(Les vols, transferts et hébergements seront à la charge des participants)
Prix accompagnants comprenant :
- Dîner de Gala au restaurant de la Tour Hassan le 30 octobre 2015
- Journée découverte de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015
- Déjeuner à Meknès le 31 octobre 2015
Forfait :
200,00 €
(Les vols, transferts et hébergements seront à la charge des accompagnants)
Au terme de ce congrès, une attestation de présence vous sera
délivrée. Une facture acquittée vous sera remise sur demande.
BULLETIN D’INSCRIPTION
A renvoyer par courrier
au plus tard le 10 octobre 2015
CHAMBRE NATIONALE DES EXPERTS EN COPROPRIÉTÉ
17, rue du Sergent Bauchat 75012 Paris
Participants :
Nom :
Fonction :
Organisme/société :
Adresse :
Tél :
Mail :
Prénom :
Accompagnants :
Nom :
Adresse :
Tél :
Mail :
Prénom :
Conférences et journée découverte les 30 & 31 octobre
2015 :
Droit d’inscription des participants :
Nombre
x 400,00 € =
€
Assistera :
 Déjeuner le 30 octobre 2015
 Dîner de Gala Tour Hassan le 30 octobre 2015
 Visite de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015
Droit d’inscription des accompagnants :
Nombre
x 200,00 € =
€
Assistera :
 Dîner de Gala Tour Hassan le 30 octobre 2015
 Visite de Meknès & Volubilis le 31 octobre 2015
Total
=
€
Règlement par chèque à l’ordre de la C.N.E.C.
L’inscription ne sera effective qu’à réception du règlement.