Modalité d`attribution des véhicules de service avec
Documents pareils
Approbation du choix du candidat et validation du
Le mardi 17 février 2015 à 18 heures 30 le Conseil Municipal, convoqué le 11 février 2015, s’est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Pré...
Plus en détailConvention et avenant carte temps libre 2016 entre la Caisse d
VILLE D’APT – Conseil Municipal du premier mars deux mille seize
Plus en détailServices des sports - DSP camping « Les Cèdres
MUNOZ-ALVAREZ (Conseillère Municipale), Mme Corinne LAVILLE (Conseillère Municipale), Mme Françoise PETOT (Conseillère Municipale), M. Stéphane ROBERT (Conseiller Municipal), Mme Véronique MOREAU-N...
Plus en détailville d`apt - Mairie d`APT
Le mardi 19 mars 2013 à 19 heures 00 le Conseil Municipal s’est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Présidence d’Olivier CUREL, Maire. E...
Plus en détaildélibération n°1172 du 29 mars
Le mardi 29 mars 2011 à 18 heures 00 le Conseil Municipal s'est réuni au nombre de ses membres prescrits par la Loi, dans la SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL, sous la Présidence d'Olivier CUREL, Maire. E...
Plus en détail